Soun de Seich Octobre 2011-1

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Soùn de Seich
Bulletin trimestriel du Conseil Municipal de SEIX
Octobre 2011
Numéro 43
&2
Dans ce1 numéro
:
Le mot du maire :
« Regarde, quelque chose a changé. L'air semble plus léger, c'est
indéfinissable » (Barbara)
L’édito du
Maire
Cet extrait de la chanson de Barbara nous invite sans conteste à considérer
les évènements politiques de cette fin d’été comme un réel bouleversement
politique national mais aussi local. Il y a encore quelques mois, le
basculement du Sénat à gauche qui, si nous l’appelions de nos vœux, nous
paraissait presque inaccessible. Et pourtant, ce 25 septembre, le rêve
devenait réalité, redonnant l’espoir à tout le peuple de gauche d’une amorce
de changement. Le 1er Octobre, Jean Pierre BEL, sénateur de l’Ariège
devenait président du Sénat, une des plus hautes fonctions de l’Etat. Une
véritable petite révolution qui, au delà des valeurs qu’il a toujours défendues,
de ses engagements militants, de son souci constant de rassemblement,
nous donne cette fierté un peu narcissique peut-être, d’appartenir à cette
terre d’Ariège et à ce département qui l’ont toujours soutenu et porté. Sans
conteste, il nous livre une véritable leçon de vie, de lutte et d’engagement, lui
qui se revendique « Enfant de la république », pour lequel les trois mots
fondateurs « Liberté, Egalité et Fraternité » ne constituent pas un simple
adage dont on pourrait ignorer la portée et les valeurs sous-jacentes.
Aujourd’hui tout semble alors possible, un immense espoir de changement
nous transcende. Mes pensées les plus sincères t’accompagnent JeanPierre, dans l’immense tache qui t’attend et les énormes responsabilités qui
t’incombent. Tu as conclu toi même ce 1er Octobre 2011 avec quelques vers
d’Antonio Machado « Voyageur, Il n'y a pas de chemin, le chemin se fait en
marchant » qui ne sauraient mieux illustrer que, pour nous tous, militants,
élus, citoyens, l’avenir se construit sans relâche avec le courage et la
détermination de tous.
En vrac, les brèves
2&3
Je ne saurai dire cependant si en toute occasion « L’air semble plus léger » ;
l’été a été consacré plus localement à amender le Schéma Départemental
de Coopération Intercommunale qui nous avait été « proposé » par la
Préfecture, imposant aux élus un calendrier extrêmement serré. Une fois
encore la précipitation semble de mise pour l’Etat pour qui, la mise en place
des nouveaux périmètres des communautés des communes prévaut sur les
réels projets de coopération ; l’analyse des transferts de compétences
induits et les impacts sur la fiscalité locale sont reportés … à plus tard.
Responsable de la publication : Christine TEQUI
Rédaction et mise en page : Commission communication
Publication trimestrielle Imprimé à la Mairie de Seix
1&2
Un trophée Vert pour le
village
3
Etiquette auto-collante
Bilan Estivales Lagorre
4
Patrimoine Seixois
4&5
Haut-Couserans
Kayak Club
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Etat Civil
6
Infos diverses
6 -7 & 8
Médias, Encombrants
Cinéma
8
Conseil Municipal
du 25.06.2011 9 à 12
TIRE A PART
SICTOM : Collecte des
Recyclables
OPERATION :
« Tranquillité Absence»
Distribution : Mairie de Seix
Ce numéro du Soùn de Seich est à votre disposition au secrétariat de la Mairie de Seix
Recensement de la
Population 2012
2
Comment ainsi accepter le regroupement sous la forme du grand Couserans sans connaître les tenants et
les aboutissants ? Les huit communes du canton et la Communauté de Communes se sont donc
prononcées contre ce projet. Les Communautés de Communes du Canton d’Oust et de Massat ont rédigé
un amendement conjoint afin de s’opposer au schéma proposé. Comme quoi, les coopérations existent
quand elles sont consenties et réfléchies ! La réunion du 14 Octobre, qui devait se tenir en Préfecture et au
cours de laquelle l’ensemble des amendements devait être présenté et voté, a été reportée à une date
ultérieure. Peut-être les premiers effets de la demande de « moratoire » relative à la réforme des
collectivités territoriales formulées par le tout nouveau président du Sénat, Jean-Pierre Bel...
Je voudrais terminer cet édito en remerciant tous les bénévoles, acteurs associatifs et économiques locaux
qui, encore cet été, se sont investis sans relâche pour notre commune, permettant ainsi de développer
une offre culturelle riche, diversifiée et de grande qualité, d’embellir de façon remarquable notre village et
de proposer un ensemble d’animations aussi variées qu’attractives. Merci à vous tous. Votre aide et votre
coopération sont extrêmement précieuses.
Christine TEQUI
EN VRAC, LES BREVES…
Restauration scolaire, des changements…
Depuis la rentrée de Septembre, la restauration scolaire de nos élèves des écoles maternelle et primaire est désormais
assurée en partenariat avec le Conseil Général. L’ouverture de la restauration du collège nous a offert l’opportunité de
modifier en profondeur cette organisation. Les élèves du primaire sont désormais accueillis au Collège, tandis que les
tous petits, pour lesquels nous souhaitions un temps calme et pédagogique plus adapté à leur âge, prennent désormais
leur repas à la Salle Polyvalente. Les repas sont confectionnés au Lycée du Couserans et transférés vers le Collège ou
notre employée municipale les récupère. A ce jour, la qualité des repas semble donner entière satisfaction. De petits
calages d’organisation de service sont encore à prévoir après une période probatoire satisfaisante.
Mais où sont passées les poubelles jaunes ?
Nombreux sont ceux d’entre vous qui se sont interrogés voire offusqués de la disparition des containers jaunes. Force
était de constater bien malheureusement que le tri inhérent à ce type de containers était loin d’être respecté et que de
nombreux emballages pollués (gravats, dépouille d’animaux,…) encombraient inexorablement ces poubelles.
Conséquence 50% de refus ainsi que deux fois plus de transport. Le SICTOM a donc mis en place une nouvelle
organisation dans le souci d’améliorer la qualité du tri. C’est chose faite, avec l’installation de 11 colonnes dans notre
commune et une qualité de tri qui atteint aujourd’hui 90% de « bon ». Restons vigilants et accompagnons les actions
du SICTOM avec des gestes citoyens et respectueux du travail de tous. Un document des emplacements des bornes
pour le tri des recyclables est joint à ce journal.
Ateliers municipaux : agrandissement en cours
Les ateliers municipaux situés à l’arrière du gymnase seront complétés fin Octobre, date prévisionnelle de réception,
de trois emplacements complémentaires permettant ainsi de stocker le matériel roulant, les outils et matériaux
actuellement répartis dans divers locaux communaux. Ce nouvel espace devrait permettre une meilleure gestion du
stock pour notre équipe technique ainsi qu’un regroupement indispensable sur un même lieu de l’ensemble du parc.
Canal, une gestion difficile
Combien d’entre vous nous ont alertés sur la dégradation de la qualité des eaux du canal. Afin d’améliorer les aspects
visuels tout en se préoccupant des aspects environnementaux, la Commune de Seix a saisi la Police de l’Eau
(SPEMA) afin de trouver des solutions efficaces de réduction des polluants et de procéder à un curage régulier du
canal. Un ouvrage de filtrage pourrait trouver sa place dans la mesure où celui-ci pourrait s’intégrer visuellement et
améliorer durablement la qualité des eaux.
Assainissement, arrêt estival
Suite à une demande collective des commerçants de notre commune, inquiets des travaux qui auraient pu se
poursuivre jusqu’à mi Juillet, la Commune a demandé au SMDEA de suspendre les travaux durant toute la période
estivale, propice à une fréquentation touristique intensive. Les travaux ont donc repris en Septembre Rue Fons de
Seix. Tranche après tranche, notre commune sera petit à petit raccordée au réseau d’assainissement collectif. Ce grand
chantier participe pleinement à la gestion durable de notre environnement et à l’amélioration de la qualité des eaux de
nos ruisseaux. Il est non seulement indispensable mais aussi incontournable même s’il engendre localement et
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temporairement des gènes. Dès que les nouvelles tranches de travaux seront actées au sein du Conseil
d’administration du SMDEA, nous vous en tiendrons informés.
Réseau à chaleur : une année probatoire d’exploitation
Opérationnel depuis avril dernier, le réseau à chaleur a été officiellement réceptionné en septembre dernier. Cette
année reste une année d’exploitation probatoire et permettra de consolider le prix de revente de l’énergie à nos
différents usagers. Suite à une consultation de la Commune de Seix, la Société COFELY a été retenue afin d’assurer
la maintenance de l’ouvrage ainsi que l’approvisionnement en bois. Le réseau vient d’être remis en route en octobre,
les premiers froids arrivant à grand pas. Le gymnase et la Salle Polyvalente seront prochainement équipés de
nouveaux aérothermes afin de pouvoir être raccordés au réseau.
************************
Après la création de la chaufferie au bois qui alimente l’Ecole Primaire, la Poste, la Salle Polyvalente et la Maison du
Haut-Salat, la Communauté de Communes du Canton d’Oust, maître d’ouvrage, associée à la Municipalité de Seix,
envisage la création d’un second réseau de chaleur sur la rive gauche du Salat.
Ce réseau serait destiné à alimenter le bâtiment de la Communauté de Communes du Canton d’Oust avec la
Médiathèque, chemin de Trésors, le Presbytère, l’immeuble « Le Châlet », la Mairie, l’immeuble Ferradou, le Château
et l’Ecole Maternelle.
La préfiguration du tracé de ce réseau de chaleur emprunterait principalement la Rue de la Chapelle, la Place et la Rue
Fons de Seix.
Le Bureau d’Etudes E.S.I. de Varilhes procède à une étude de faisabilité de ce réseau et envisage les possibilités de
raccordement des logements des propriétaires riverains privés.
Si vous êtes intéressés par l’opportunité de vous raccorder sur ce réseau de chaleur, vous pouvez en informer le
Secrétariat de la Mairie de Seix ou la Communauté de Communes du Canton d’Oust.
Compte-tenu de l’expansion inexorable des coûts des énergies fossiles, il apparaît particulièrement pertinent de faire
le choix d’une énergie biomasse moins onéreuse et qui représente également un gage de préservation de
l’environnement par l’utilisation directe et renouvelable de nos forêts.
Bureau E.S.I.
Un trophée VERT pour le village :
La Commune de Seix a été récompensée le 12 octobre dernier lors du congrès des Stations Vertes qui se tenait à
Montreuil sur mer, à l’autre extrémité de la France, par « le Trophée des Vivas » dans la catégorie ECO-TOURISME.
Rappelons que la Commune de Seix, à l’initiative de Jean-Michel Bergès, a monté le dossier, il y a plusieurs années
déjà, afin d’être labellisée Station Verte. Cette distinction met en avant la commune en tant que destination
touristique dans la catégorie des destinations vertes. Quoi de plus naturel pour le village que de jouer sur ses atouts
environnants qui en font tout son charme ! C’est ainsi que vous pouvez voir flotter aux fenêtres de la Mairie et en
panneaux à l’entrée du village le logo des Stations Vertes. Plus de 500 communes en France font partie de ce réseau
mais grâce aux différentes actions conduites et décrites dans un dossier, la Commune a ainsi été repérée au niveau
national pour être récompensée par ce trophée.
C’est grâce aux actions conduites de concert par la Mairie avec le soutien et le travail au quotidien des associations
locales Patrimoine Seixois et Embellir Seix, que la Commune peut les mettre en avant et ils servent ainsi à attirer
davantage les visiteurs sur le territoire et améliorer également le cadre de vie des habitants.
Actions retenues par le jury pour le Trophée :
Mise en place progressive de la démarche « Zéro Phyto » ou comment utiliser le moins possible de désherbant
chimique sur la commune pour éviter les pollutions et préserver la santé des employés communaux qui
l’utilisent et des habitants,
Entretien régulier du Jardin de Curé de plus en plus fréquenté l’été qui sert de support pédagogique et
d’animation, lui-même labellisé EVE (Espace Vert Ecologique) au niveau national, ainsi que de point de
départ à travers le village à d’autre visites de jardin,
Embellissement du village qui passe par le fleurissement et l’aménagement d’espaces verts en recherche
constante pour innover.
Fabienne GILOT
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BILAN DES « ESTIVALES LAGORRE 2011 »
L’édition de cet été a été marquée par une montée en puissance qualitative des diverses manifestations artistiques.
On peut déjà noter que le Château de Seix qui présentait quelques toiles thématiques de René Gaston-Lagorre a
enregistré 2128 entrées et la salle d’honneur de la Mairie qui présentait un hommage au peintre toulousain Robert
Thon a reçu 2826 visiteurs. La remarquable fréquentation du Jardin de Curé a favorisé la réussite des expositions de
« l’Atelier du Peintre » au premier étage du Presbytère. La majorité des exposants a pu vendre une partie importante
de son travail, ce qui est un indicateur de la rencontre très positive des artistes et du public.
Enfin, les 25 bénévoles qui ont assuré par roulement la garde de la salle de la Mairie ont recueilli des appréciations
souvent élogieuses et parfois émues sur la qualité des œuvres présentées. Ceci nous encourage et nous motive pour
persister pour l’édition 2012 dans la recherche d’une grande exigence plastique pour le choix des intervenants, tout en
aménageant une place légitime aux peintres locaux (confirmés ou débutants) et la reconduction de la présence de l’art
dans la rue.
Pierre Laffont
PATRIMOINE SEIXOIS
Une saison bien remplie
Parce que le patrimoine est multiple, les actions de l’association sont multiples elles aussi.
Après la traditionnelle omelette pascale et le concert de musique traditionnelle du groupe Revelhet au printemps,
l’association, toujours soucieuse de mettre en valeur le patrimoine dans toutes ses composantes, a rythmé sa saison
d’actions diverses.
Le circuit des jardins : Parce qu’il n’y a pas deux jardins identiques, chaque jardinier étant unique, nous avons mis en
place un circuit des jardins. Chaque dimanche, avec la complicité de quelques seixois que nous remercions
chaleureusement et, en particulier, Monsieur Roques qui nous a régulièrement fourni des ‘notes’, promeneurs et
touristes de passage ont pu découvrir ce circuit.
Le jardin de curé : Un audit début Juin a débouché sur la labellisation EVE, espace vert écologique,
Dans ce lieu incontournable de visite, les bénévoles ont travaillé sans relâche, tant à l’entretien qu’à l’accueil des
visiteurs. Cette année, on en compte plus de 5 000 !
L’exposition sur le lin et l’exposition photos « Seix, hier-aujourd’hui », photos de Claude Augé et Maurice
Dolques, ont complété la visite du jardin, en enchantant les visiteurs.
Le 14 juillet Jean Louis Orengo nous a fait partager la construction de la traditionnelle charbonnière. Il a également
construit des fours à pain traditionnels : le pain cuit sur place a régalé les participants. Le repas au cours duquel nous
avons dégusté l’agneau des Pyrénées a été suivi d’un bal animé par Jean Louis Maurel.
Prix Embellir Seix : Au cours d’une cérémonie conviviale, l’association Embellir a attribué un prix au jardin de curé.
Une délégation de bénévoles très impliqués est partie avec un magnifique bougainvillée, témoignage de reconnaissance
et véritable récompense !
Prix Banque Populaire : Le 6 septembre, le patrimoine religieux était à l’honneur à travers le projet de restauration de
la Chapelle. Agréable soirée, ponctuée d’une visite de la Chapelle par Brigitte Gaston-Lagorre, au cours de laquelle
Marie Azam a reçu un chèque de 1 000 € pour un dossier qu’elle a défendu avec opiniâtreté.
Les granges foraines Le 4 septembre, Patrimoine Seixois, le PNR et l’Office de Tourisme ont organisé une randonnée
pour découvrir les granges foraines de Sentenac d’Oust. Le terme grange ‘foraine’ vient de « fuera » en espagnol qui
signifie « hors de ». Ces granges situées hors du village, implantées sur des prairies de fauche, servaient à stocker le
foin et à abriter les animaux domestiques. Ces constructions sont emblématiques de la culture pyrénéenne et du paysage
local. Merci à Monsieur Dambry, couvreur-ardoisier, pour sa démonstration et à Monsieur le Maire de Sentenac pour
son chaleureux accueil.
Des sorties thématiques et des conférences animées par Michel Borrel sur les plantes comestibles, médicinales et par
Jean Louis Orengo sur les traces ont ponctué l’été.
La Chapelle a été ouverte pendant les expositions de peinture, pendant les journées du patrimoine et pour quelques
visites ponctuelles. Nous essaierons de faire plus dans les mois à venir.
Comme l’année n’est pas terminée et que le patrimoine est très divers, nous organisons, le 29 octobre, une soupe aux
choux, plat incontournable de notre patrimoine. Pour être fidèle à la recette, nous nous assurons la collaboration de
René de l’hôtel du Mont-Valier où ce plat a été servi pendant 3 générations.
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Comme vous le voyez, la palette des initiatives est large et ouverte. Tous les bénévoles sont les bienvenus pour faire
vivre notre patrimoine, inviter et inciter les visiteurs à la découverte de ce trésor, trop souvent caché, qu’est notre
patrimoine local. Nous sommes convaincus que la valorisation du patrimoine seixois peut jouer un rôle important dans
le développement touristique de Seix.
Venez visiter notre site http//www.patrimoine-seixois.fr, vous y trouverez une mine d’informations.
Martine Rieu-Castang
Le plancher de la chapelle Notre Dame de Pitié
La Commission « Patrimoine religieux » s’est penchée sur la personnalité de « Justine Pujol-Barrut » qui a offert le
plancher de la Chapelle Notre Dame de Pitié, et dont le nom est inscrit sur la plaque de marbre insérée en son centre.
Des recherches menées par moi-même, descendante par alliance, aidées de Marinette Baron et Maryse Cau, nous ont
paru particulièrement intéressantes :
Née au hameau de Saliens, le 14 juillet 1875, fille d’Etienne Pujol-Lucio-Barrut et de Jeanne Rieu-Calot, elle part
travailler à New York avant la déclaration de guerre 1914-1918.
Elle sait lire et écrire, entretient une correspondance suivie avec sa famille et, plus particulièrement, avec son neveu de
Sentenac d’Oust ainsi qu’avec les curés de Seix et de Sentenac.
De retour à Seix pour des problèmes de santé, en mai 1927, elle achète une maison en face de la Chapelle Notre Dame
de Pitié, qu’elle habitera jusqu’à sa mort, le 16 mars 1947.
Sa grande piété lui vaudra le qualificatif affectueux de « Miss Calotte », « Miss » rappelant son séjour en Amérique,
tandis que « Calotte » évoque à la fois le surnom de sa famille maternelle et celui de sa ferveur religieuse.
L’histoire de sa vie à Seix reste liée à celle d’édifices religieux : plancher de la Chapelle Notre Dame de Pitié et église
de Sentenac d’Oust à laquelle elle participa financièrement à l’occasion de la réhabilitation de sa petite chapelle
dédiée à Marie.
Jeanine Santesteban
Le Haut-Couserans Kayak Club a repris ses activités :
Après un été riche en animations, en sensations…. En effet, nos deux cadres techniques, Clément et Jérémy ont tout
d’abord accueilli, durant les mois de juillet et août, les vacanciers, les colos, les centres de loisirs… présents dans le
Couserans pour leur permettre une découverte du canoë, du kayak voire du rafting (comme chacun a pu le constater,
le mois de juillet fut pluvieux et nous a donc permis de faire découvrir le rafting aux plus téméraires d’entre vous).
Les activités « club » ne sont pas pour autant arrêtées puisque tous les mercredis et samedis, « L’Ecole de pagaie »
s’entraînait sur les eaux claires et tumultueuses du Salat. De plus, deux stages étaient organisés, un en juillet, stage
« sportif » d’une semaine dans les Alpes, pour les plus aguerris d’entre nous, et un autre en août, stage « loisirs » en
Espagne, à Sort, où plus d’une trentaine des membres du club ont pu découvrir un autre paradis de l’eau vive : la
« Pallaresa ».
Après le Forum des Associations, la participation au premier sélectif Régional Slalom de la saison à Albi, les activités
du club vont bon train. Un calendrier très étoffé est mis en place : école de pagaies tous les mercredis et samedis à
Seix, des sorties week-end haute rivière, loisirs, participation au Challenge Jeunes Midi-Pyrénées, au Marathon de
l’Ardèche, etc…
Vous êtes tenté (s) par la pratique d’une activité de pleine nature, dans une ambiance conviviale, alors n’hésitez pas !
Venez essayer ! Les cadres techniques, les bénévoles du club mettront tout en œuvre pour vous faire goûter aux
plaisirs de l’eau vive dans un cadre exceptionnel et, surtout, en toute sécurité.
Pour plus d’informations, n’hésitez pas à nous contacter au 05 61 66 62 76 ou encore à visiter notre blog :
http://hckc.unblog.fr
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ETAT CIVIL du 3ème Trimestre 2011
Naissances :
Le 21 septembre 2011, à Saint-Lizier, Justine, Marie fille d’Alexandrine Dougnac-Galant (petitefille de Marie-France et Bernard Dougnac-Galant, arrière petite-fille de Jeanne Coumes-Marquet
et Pierrette Dougnac-Galant)
Bienvenue à :
Aliénor née le 28 juin 2011 à Toulouse, fille de Emmanuel Rieu-Castaing et de Cathy Farenc
(petite-fille d’André et Hélène Rieu-Castaing)
Gabriel Callejas, née le 29 juillet 2011 à Evry (arrière petit-fils de Marie Bénazet née LaportePiquedesquet)
Juliette, née le 22 septembre 2011 à Saint-Lizier, fille de Diane Clanet et Stéphane Monnereau
(petite-fille de Marie-Christine et Marc Clanet, arrière petite-fille de Josette Pourpe et de Joseph et
Florentine Clanet)
Louise, née le 18 août 2011 à Toulouse, fille de Marie-Pierre Armand et Dimitri Bartet (petite-fille
de Wally et Jean-Louis Armand)
Mariages :
Le 29 août, Christine Boiché et Philippe Cartelier, domiciliés Route de Soueix
Le 1° octobre, Pierre Dougnac-Galant et Marie-Pauline Martin
Décès :
Le 21 juillet à la Maison du Haut-Salat, Daniel Derasse, 49 ans, domicilié en Belgique
Le 3 août à l’EHPAD Paul Ané, Caroline Servat veuve Kauffmann, 89 ans
Le 30 août à Saint-Lizier, Joseph Pujol-Lucio, 94 ans, domicilié Rue de la Chapelle
Le 6 septembre à Toulouse, Edouard Vaya, 92 ans, domicilié Quartier de la Tuilerie
Nous avons également appris le décès de :
Joséphine Faur-Maletague née Dupont, le 28 juillet à la Maison de Retraite d’Ercé, 84 ans
Jean-Pierre Rieu-Mérate, survenu le 7 septembre à Toulouse, 74 ans
Quelques dates de manifestations, pour les 3ème et 4ème
trimestres, à retenir :
Le Téléthon se déroulera à 0UST à la MJC le Samedi 26 novembre 2011.
Le Secours Populaire de Seix (Ouvert les mercredis de 14 h à 16 h et les vendredis de
9 h à 12 h) organise son Marché de Noël le Dimanche 4 décembre 2011 à la Salle Polyvalente.
L’Association Patrimoine Seixois vous invite à les rejoindre pour fêter avec eux le
passage en 2012 avec le Réveillon du 31 décembre à la Salle Polyvalente.
Infos diverses :
* A compter du 15 septembre, les services de la Sous-Préfecture de Saint-Girons ne délivreront
plus les cartes d’identité. Les dossiers seront adressés par nos services à la Préfecture de
l’Ariège.
Les bureaux de la Sous-Préfecture sont ouverts, à compter du 3 octobre, les lundi, mardi, jeudi et
vendredi de 8 h 30 à 12 h 30 à l’exception des vacances scolaires où les jours d’ouverture se
limitent aux mardi et jeudi de 8 h 30 à 12 h 30.
* Ne laissez plus le froid s’installer chez vous !
Vous êtes propriétaire de votre logement et celui-ci a plus de 15 ans ?
C’est le moment d’améliorer votre confort tout en réduisant votre consommation d’énergie. Avec
le programme Habiter Mieux, l’Etat et ses partenaires s’engagent à vos côtés ! Vous pouvez ainsi
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bénéficier, sous conditions de ressources, d’une aide financière et d’un accompagnement
personnalisé pour réaliser vos travaux.
Renseignez-vous : 0 820 15 15 15 (n° indigo 0,15/min) ou www.habitermieux.fr
Opération Tranquillité Absence :
Monsieur le Préfet de l’Ariège nous a adressé le 3 octobre un courrier d’informations sur les
cambriolages dont vous trouverez ci-après un extrait. Pour toute information et si vous souscrivez
à ce dispositif, la brochure d’informations est jointe à l’intérieur de ce bulletin et disponible sur le
site internet de la Préfecture (www.ariege.pref.gouv.fr) pour les personnes qui souhaitent y
adhérer.
« Les cambriolages des maisons d’habitations principales et secondaires ont connu, depuis le
début de l’année, une augmentation importante (+ 81 faits constatés soit 230 cambriolages en
2011 contre contre 149 pour la même période en 2010).
Ce phénomène reste préoccupant et de nombreux dispositifs de prévention des vols avec
effraction ont été mis en place dans le département pour y remédier. Parmi ces dispositifs, je
citerai « l’Opération Tranquillité Absence » (OTA) qui vise à protéger nos concitoyens tout au long
de l’année des risques de cambriolages en permettant aux personnes qui le souhaitent de
signaler au Commissariat ou à la Brigade de Gendarmerie de leur domicile leur absence durant
une période de congés.
Les vacances scolaires sont une période où les départs en congé constituent un facteur de risque
supplémentaire susceptible de favoriser le développement des vols avec effraction et des
intrusions aux domiciles des personnes.
Les personnes qui ont adhéré communiquent à la police et à la gendarmerie leurs dates
d’absence du domicile et les coordonnées du lieu de villégiature.
Dès lors, les services de police et de gendarmerie s’engagent à passer plusieurs fois par semaine
à leur domicile afin de dissuader d’éventuels cambrioleurs et vérifier l’absence d’effraction ou
d’intrusion. »….
La Direction Départementale des Territoire communique :
« PAS DE TRAVAUX SANS AUTORISATION »
Qu'il s'agisse d'un changement de toiture, de la création d'une ouverture, d'une véranda, d'un abri
de jardin, d'une extension, de la transformation d'une grange en habitation..., toute construction
de quelque nature qu'elle soit ou tous travaux modifiant l'aspect actuel d'une construction sont
soumis à autorisation d'urbanisme : permis de construire ou déclaration préalable.
Ne pas respecter cette règle peut avoir des conséquences graves. Ces formalités permettent de
garantir que les travaux seront sans incidences pour la sécurité publique, que les équipements
publics (eau, électricité, assainissement....) pourront répondre aux usages souhaités et prévenir
tout conflit d'usages avec le voisinage du fait du non respect des règles d'urbanisme. Il s'agit
également de veiller à l'intégration architecturale des projets dans le tissu urbain.
En conséquence, si vos travaux réalisés en infraction sont relevés par l'autorité compétente –
Mairie, Gendarmerie, Direction Départementale des Territoires – et qu'ils ne peuvent pas être
régularisés, il s'agit d'un délit qui fera l'objet d'un procès verbal d'infraction.
Si vos travaux paraissent régularisables, une mise en demeure pourra vous être signifiée
conjointement à l'établissement d'un procès verbal.
Si l'instruction du dossier déposé après la mise en demeure révèle qu'il n'est pas conforme et pas
régularisable, le Tribunal correctionnel, saisi du procès verbal, vous condamnera à démonter tout
ce que vous aurez construit et à remettre les choses en l'état telles qu'elles étaient avant.
Pour éviter d'en arriver là, lorsque vous envisagez des travaux et avant de les commencer, il est
donc important de déposer un dossier de demande d'autorisation d'urbanisme auprès de la mairie
qui le transmettra à la Direction Départementale des Territoires pour instruction.
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La Délégation Territoriale du Pays du Couserans peut répondre à vos interrogations relatives aux
demandes d'autorisations d'urbanisme le mardi matin et le jeudi matin de 9h à 12h sur rendez
vous pris en appelant le 05.34.14.33.80
LES MEDIAS LOCAUX
RADIO COUSERANS :
Fréquence pour SEIX : 99.2
Palétès 09200 SAINT-GIRONS
Tél. : 05.61.66.21.00
LA DEPECHE DU MIDI :
Rédaction:[email protected]
Tél. : 05.61.05 45 00
Correspondant local : JAYLES Jacques Tél. : 06.23.78.62.88
PROGRAMME DE COLLECTE DES OBJETS ENCOMBRANTS 2011
Prochain passage : 28 et 29 novembre
Ne pas oublier de vous inscrire auprès du Secrétariat de Mairie, au plus tard la semaine
précédant le ramassage et donner également le n° de téléphone.
A compter du 27 mai 2011, la Déchetterie d’OUST est ouverte
TOUTE L’ANNEE
de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h 30
du lundi au samedi (sauf dimanche et jours fériés)
La collecte des VHU (Véhicules Hors d’Usage) est assurée par la SAS SAICA NATUR SUD. Il
est impératif de fournir, au moment de l’inscription (auprès du Secrétariat de Mairie ou du
SICTOM) les pièces énumérées ci-dessous
Carte grise du véhicule, certificat de cession, copie carte d’identité, certificat de non gage.
Ces pièces doivent être reçues 15 jours avant le passage.
Mairie : 05 61 66 83 55
SICTOM : 05 61 66 69 66
SEANCES DE CINEMA A LA MAISON DU HAUT SALAT
PROGRAMME DE NOVEMBRE 2011
les mercredis à 21 heures
Le 2 : « Et maintenant on va où ? »
Comédie dramatique - France/Liban
2011 1 h 50
Le 14 : « Le cochon de Gaza »
Comédie
- France/Belgique
2011 – 1 h 39
Le 16 : « La fée »
Comédie
- France/Belgique
2011 – 1 h 33
Le 23 : « Habemus Papam »
Comédie dramatique - France/Italie
2011 – 1 h 42
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PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2011
PRESENTS : Christine TEQUI, Jean-Michel BERGES, Daniel CABAUP, Georges GARDES, Pierre GASTON-TOUREILLE,
Jean LAFFONT, Anthony LESPRIT, Danièle MARTY,
ABSENTS EXCUSES : Christian BROUE, Jean DELPECH, Fabienne GILOT Edmond LOZACH Jean-Marie NIRASCOU,
Fatima RAFAI. ABSENTS : Jean DELPECH
Fatima RAFAI a donné procuration à Christine TEQUI
Fabienne GILOT a donné procuration à Georges GARDES
Edmond LOZACH a donné procuration à Jean LAFFONT
Jean-Marie NIRASCOU a donné procuration à Daniel CABAUP
Secrétaire de séance : Anthony LESPRIT
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1- Schéma départemental de coopération intercommunale :
Ce document a été présenté en séance de travail du Conseil Municipal du 18 juin 2011. Une décision de refus a été prise.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer sur la proposition de refus de ce schéma :
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
2- Vote des subventions :
Lors de la séance du Conseil Municipal du 22.04.2011, il a été décidé d’attribuer des subventions à certaines associations
conformément à la décision de la Commission Animation du 1° mars 2011. La somme de 20 140 € a été distribuée sur un total de
39 000 €.
Afin de décider de la 2° phase d’attribution des subventions 2011, la Commission Animation s’est réunie le 18 mai et propose :
Vu le petit nombre d’associations n’ayant pas fait parvenir leurs dossiers et pour la plupart étant de caractère social, nous avons
reconduit les montants de l’année 2010.
Il y a trois évènementiels à subventionner en plus pour cette deuxième phase de subventions soit :
• RITE pour 1 250 €
• Course VTT Orsalhès pour 200 €
• Festival JAZZ et JAM pour 200 € + 200 € pour le fonctionnement de leur école de musique
à l’année.
Il restait donc (39 000 € - 20 140 € attribués au CM du 22.04.11) soit 18 860 € à répartir pour la deuxième phase.
Les propositions de la commission du 18 mai 2011 atteignant la somme de 18 560 €, il reste donc 300 € pour les subventions
complémentaires du dojo et du gymnase.
Madame le Maire demande au Conseil Municipal d’entériner le vote de la Commission Animation.
Le Conseil Municipal DECIDE conformément à la décision de la Commission Animation du 18 mai 2011 :
- DE VERSER aux Associations les subventions faisant l’objet de la répartition ci-dessous :
ASSOCIATIONS
SPORTS ET LOISIRS
ACCA
Aikidojo de la Montagne
Omnibus Salatois
Association Sportive Collège
Badminton St-GIRONS
SOUS-TOTAL 1
CULTURE ET ANIMATION
Commission
01.03.2011
3 810,00 €
TRADADOU
Les Amis de St-Lizier
Quart 2 tour
Jazz & Jam
SOUS-TOTAL 2
5 290,00 €
HUMANITAIRE ET SOCIAL
Secours Populaire Français (S° Seix)
FSE Collège de Seix
APTCOM
Amicale des Sapeurs Pompiers
Jeunesse en plein air
SOUS-TOTAL 3
1 510,00 €
VOTE
22.04.11
Commission
18.05.11
VOTE
CM 25.06.11
3 810,00 €
260,00 €
250,00 €
250,00 €
170,00 €
150,00 €
1 080,00 €
260,00 €
250,00 €
250,00 €
170,00 €
150,00 €
1 080,00 €
5 290,00 €
500,00 €
60,00 €
200,00 €
200,00 €
960,00 €
500,00 €
60,00 €
200,00 €
200,00 €
960,00 €
1 510,00 €
500,00 €
260,00 €
100,00 €
170,00 €
100,00 €
1 130,00 €
500,00 €
260,00 €
100,00 €
170,00 €
100,00 €
1 130,00 €
10
DIVERS
Coopérative Collège
Coopérative Ecole Primaire
Coopérative Ecole Maternelle
SOUS-TOTAL 4
MONTANT DE 20 €
Pupilles de l'Etat
FNATH (Accidentés du Travail)
SOUS-TOTAL 5
EVENEMENTIEL
AFAS
FERIA DU RUGBY
Ronde de l'Isard
TRADADOU 2 bals juillet et septembre
Les 9 Fontaines (musique sacrée)
Le Rite
Course VTT ORSALHES
JAZZ & JAM Festival
Festival de ST-Lizier
Festival d'Art Sacré
SOUS-TOTAL 6
TOTAL GENERAL
4 570,00 €
260,00 €
260,00 €
260,00 €
780,00 €
260,00 €
260,00 €
260,00 €
780,00 €
160,00 €
20,00 €
20,00 €
40,00 €
20,00 €
20,00 €
40,00 €
4 800,00 €
4 800,00 €
9 950,00 €
300,00 €
170,00 €
700,00 €
50,00 €
1 250,00 €
200,00 €
200,00 €
1 100,00 €
650,00 €
14 570,00 €
9 950,00 €
300,00 €
170,00 €
700,00 €
50,00 €
1 250,00 €
200,00 €
200,00 €
1 100,00 €
650,00 €
14 570,00 €
20 140,00 €
20 140,00 €
18 560,00 €
18 560,00 €
4 570,00 €
160,00 €
- D’AFFECTER la somme de 18 560,00 € au compte 65-748 pour la répartition de ce jour,
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
Nb :
Le Conseil Municipal demande à la Commission de compléter les dossiers de demande de subventions pour 2012 par les
notifications de subventions de l’année N – 1 et les demandes de subventions de l’année N aux différentes activités sollicitées.
Le Conseil Municipal demande une réflexion sur les conditions d’attribution des subventions pour les évènementiels hors
commune et les clés de répartition entre chaque catégorie d’associations.
3 - Vente terrains au lieu-dit « LE POUECH » :
Par délibération en date du 5 juin 2009, il avait été décidé la vente de terrains au lieu-dit « Le Pouech » au prix de 0,20 € le m2
ainsi que la prise en charge des frais de bornage par les acquéreurs.
Les esquisses ont été réalisées par Monsieur VINCENT – géomètre expert à Saint-Girons, les frais acquittés par les futurs
propriétaires.
Il est donc nécessaire de délibérer sur la vente des ces parcelles conformément aux esquisses réalisées par le géomètre, soit :
Madame et Monsieur Yves FAUP – domiciliés « Chemin du Pouech » 09140 SEIX concernant l’acquisition d’un morceau de la
parcelle de terrain AB – N° 879 sise au lieu-dit « Le Pouech » devenue N° 933 de 7 a 44 ca,soit la somme de 148,80 € (Cent
quarante huit euros et 80 cts),
Madame et Monsieur Pierre MENASPA – domiciliés « Montée du Château » 09140 SEIX concernant l’acquisition d’un
morceau de la parcelle de terrain AB – N° 828 sise au lieu-dit « Le Pouech » devenue N° 928 d’une superficie de 20 ca et une
partie de la parcelle AB – N° 829 devenue N° 931 d’une superficie de 65 ca, soit la somme de 17,00 € (Dix sept euros),
Madame Suzanne BIELLE – domiciliée « 22, rue Pujole » 09140 SEIX concernant l’acquisition d’un morceau de la parcelle de
terrain AB – N° 879 devenue N° 932 d’une superficie de 1 a 25 soit la somme de 25,00 € (Vingt cinq euros).
Le Conseil Municipal DECIDE la vente des parcelles de terrains ci-dessus désignées à : Madame et Monsieur Yves FAUP,
Madame et Monsieur Pierre MENASPA, Madame Suzanne BIELLE et DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer toutes
pièces relatives à ce dossier et demande la régularisation de ces cessions par la rédaction d’actes administratifs qui seront transmis
et enregistrés au Service des Hypothèques.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
4- Approbation PAVE « Plan Communal de Mise en Accessibilité de la Voirie et des espaces Publics » :
La loi du 11 février 2005 fait obligation aux communes d’être dotées d’un PAVE (Plan de Mise en Accessibilité de la voirie et
des espaces publics) avant le 21 décembre 2009. Par ailleurs, la mise en conformité des bâtiments publics sera obligatoire d’ici à
2015. Par délibération du 5 juin 2009, la Commune a décidé la réalisation d’un PAVE.
Par délibération du 1° octobre 2010, la Commune a nommé un référent titulaire et un référent suppléant.
Par courrier en date du 17 mars 2011, le Conseil Général a
pièce jointe).
A ce jour, la Commune doit délibérer pour approuver le PAVE.
11donné son accord sur le PAVE de la Commune de SEIX (cf
Le Conseil Municipal APPROUVE le Plan de Mise en Accessibilité de la Voirie et des Espaces Publics de la Commune et
DONNE pouvoir à Madame le Maire pour mettre en œuvre ce plan et appliquer les dispositions législatives et réglementaires qui
s’y rapportent.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
5 - CCAS Remplacement Myriam NAEYAERT :
Myriam NAEYAERT – Conseillère Municipale – a donné sa démission du Conseil Municipal le 21 décembre 2010. Elle était
également membre du Conseil d’administration du C.C.A.S.
Tout membre démissionnaire du Conseil Municipal, cesse ipso facto toutes ses fonctions d'élue et n'est plus déléguée au CCAS
notamment.
Il faut donc que le Conseil Municipal désigne une personne pour la remplacer au sein du CCAS.
Madame le Maire PROPOSE Monsieur Edmond LOZACH pour sièger au sein du Conseil d’Administration du CCAS. Le
Conseil Municipal accepte la candidature de Monsieur Edmond LOZACH.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
6 - Emprunt réseau CHALEUR :
Le budget annexe « RESEAU CHALEUR » a été créé par délibération en date du 11 février 2011, appliquant la nomenclature M
41, « applicable aux services publics locaux à caractère industriel et commercial », avec comptes de tiers, et autonomie financière,
comptabilité séparée avec son propre 515.
Lors du vote du budget primitif le 22 avril 2011, il a été décidé de contracter un emprunt de 216 666,62 €.
Nous avons consulté plusieurs organismes, seul le Crédit Agricole a fait une proposition.
Le Conseil Municipal DECIDE de contracter auprès du Crédit Agricole un prêt d’un montant de 217 000,00 € aux
caractéristiques suivantes :
- Durée : 15 ans
- Taux fixe : 4,30 %
- Périodicité : trimestrielle
- Echéances dégressives: Montant 1ère échéance : 5 949,42 €
Montant dernière échéance : 3 655,55 € (60ème)
Madame le Maire est autorisé à signer le contrat de prêt ainsi que tout document permettant le règlement de cette affaire.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
7- Groupement Pastoral de la Subéra – Convention pâturage :
Le Groupement Pastoral de la Subéra, agréé par arrêté préfectoral du 1/07/1996 sous le n°09.96.30 effectue une mise à jour
complète de son dossier administratif. Une attention particulière doit être apportée au volet foncier de l’espace de l’estive qu’il
utilise.
Ce groupement regroupe plusieurs éleveurs transhumants. Il investit et aménage l’estive au travers d’équipements pastoraux,
organise l’estivage de cheptel de ses adhérents, emploie un gardien de troupeaux qui assure le suivi sanitaire et la surveillance
des troupeaux.
Les différents propriétaires identifiés, dans le périmètre du Groupement Pastoral sont les communes de Soueix-Rogalle et de Seix.
La Fédération Pastorale de l’Ariège, en accord avec le Groupement Pastoral de la Subéra, nous sollicite en vue d’étudier la mise
en place d’une convention pluriannuelle d’exploitation agricole ou de pâturage. Ce projet de convention concerne la parcelle D
3995, d’une surface de 96,5970 HA, située sur la Commune de SEIX, lieu-dit « Audé » propriété de la Commune de Seix.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire DECIDE d’autoriser la mise en place d’une convention
pluriannuelle d’Exploitation Agricole ou de Pâturage, en vue d’apporter une maîtrise pluriannuelle du foncier au Groupement
Pastoral de la SUBERA en ce qui concerne les terrains suivants (liste des parcelles en annexe de la convention) :
Terrains communaux non soumis
Contenance
Durée de la convention
96,5970 ha
12 années
Montant annuel de la location
0,025 €/ha
Et DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer toutes pièces relatives à ce dossier.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
8 - Emploi saisonnier :
Nous procédons depuis plusieurs années à la création d'emplois saisonniers pour la période estivale.
Il s’avère que cette année un équivalent temps plein est nécessaire du 1° juillet au 31 août.
Le Conseil Municipal DECIDE la création, pendant la période estivale en vertu des dispositions de l’Article 3 – Alinéa 2 de la
Loi N° 84-53 du 26 Janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale d’un équivalent
12
temps plein du 1° juillet au 31 août 2011 et PRECISE que cet agent sera rémunéré sur la base de l’Indice Brut 283 – Indice
Majoré 295, pour une durée hebdomadaire de 35 heures.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
9 - Création de 2 postes adjoints administratifs principaux 2° classe :
Le Centre de Gestion de l’Ariège a adressé le tableau des agents promouvables – avancements de grades Catégorie C – Année
2011, deux agents sont concernés :
1° agent :
Situation actuelle : Adjoint administratif 1° classe – titulaire – Echelle 4 – 11ème échelon Proposition – au 01.08.2011 Avancement
de grade Adjoint administratif principal 2° classe – 11ème échelon.
2ème agent :
Situation actuelle : Adjoint administratif 1° classe – titulaire – Echelle 4 – 10ème échelon
Proposition - au 01.08.2011 Avancement de grade Adjoint administratif principal 2° classe – 10ème échelon.
Le 5.02.2011, Madame le Maire a émis un avis favorable à ces propositions conformément au tableau joint transmis au Centre de
Gestion de l’Ariège. La Commission Administrative paritaire a donné un avis favorable. Les déclarations de vacance d’emploi ont
été déposées auprès du Centre de Gestion le 31 mai 2011.
Le Conseil Municipal CREE deux emplois d’Adjointes Administratives Principales 2ème classe permanents à temps complet à
raison de 35 heures hebdomadaires à compter du 1° août 2011
Le tableau des emplois est ainsi modifié à compter du 1° août 2011 :
Emplois
Secrétaire de Mairie
Secteur Administratif
Adjointes Administratives Principales
2° classe
Secteur Social : 3° Echelle
ATSEM 2ème classe
Secteur Technique
Adjoint technique territorial principal
2° classe
Adjoint Technique 2° classe
Catégorie
Effectifs
Budgétaires
Effectifs
pourvus dont Temps non complet
A
1
1
0
C
2
2
0
C
1
1
1
C
1
1
0
C
4
4
0
DECIDE d’adopter la modification du tableau des emplois ainsi proposée.
Les crédits nécessaires à la rémunération et aux charges des agents nommés dans cet emploi seront inscrits au budget de
la Commune, Chapitre 012 – Article 6411 et DONNE pouvoir à Madame le Maire pour signer toutes pièces relatives à
ce dossier.
Vote : Pour : 12
Contre : 0
Abstention : 0
10 - Questions diverses :
Pas de questions, la séance est levée à 11 h 40.
RECENSEMENT DE LA POPULATION EN 2012 :
Notre commune est concernée par ce recensement.
Vous trouverez à l’intérieur de ce bulletin la notice d’information. Nous vous demandons de bien vouloir
réserver le meilleur accueil aux agents recenseurs accrédités par la Commune.