tarif annuel de l`annee scolaire 2015/2016

Transcription

INSTITUT BLANCHE DE CASTILLE
Etablissement Catholique d’Enseignement
Ecole et Collège sous contrat d’association
17 Avenue des Chênes et 16 Avenue Dilliès
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
www.blanche2castille.com
LISTE DES DOCUMENTS
A RETOURNER A L’ECOLE
AVANT LE 21 AOUT 2015
Envoi simple, pas de recommandé
1 exemplaire du règlement financier (signé obligatoirement par les DEUX parents)
2 exemplaires du contrat de scolarisation (signés obligatoirement par les DEUX
parents)
Tarif annuel - modalités de règlement – Mandat de prélèvement SEPA (uniquement si
paiement par prélèvement)
Etude dirigée
Transport scolaire
Fiche famille
Fiche médicale
Garderie
2 grandes enveloppes kraft, timbrées à 100g et libellées à vos nom et adresse
Attestation d'assurance scolaire (en l’absence de toute attestation fournie par la
famille avant le 21 août 2015, l’assurance scolaire de l’établissement sera
obligatoirement facturée).
Un chèque de 54€ (Maternelle) ou 58€ (Primaire) en règlement de la cantine du
mois de septembre. La régularisation se fera au mois d’octobre en fonction du nombre
de repas par semaine.
1
INSTITUT BLANCHE-DE-CASTILLE
sous contrat d’association
Avenues des Chênes et Dilliès – 06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
REGLEMENT FINANCIER
ANNÉE 2015-2016
NOM et Prénom de l'élève :
...................................................................................................................
Classe : ............................................................
Contribution des familles
ECOLE : Montant de la contribution familiale par enfant et par an ...........................
715 €
La contribution des familles est destinée à financer les investissements immobiliers et les
équipements nécessaires, ainsi que les dépenses liées au caractère propre de l’établissement et
à l’organisation de l’enseignement catholique diocésain et national.
Cotisation APEL
Cotisation APEL, par famille et par an ................................................................................22 €
L'association de parents d'élèves (APEL) représente les parents auprès de la Direction de
l’établissement, de l’organisation de l’enseignement catholique et des pouvoirs publics. Elle
participe activement à l’animation et à la vie de l'établissement et apporte aux familles un
ensemble de services, dont la revue "Famille et Education". L’adhésion à cette association est
volontaire et la cotisation est appelée sur le relevé de contribution des familles.
Demi-pension
Le tarif de restauration est forfaitaire sans qu'aucune distinction soit faite au regard des
niveaux concernés.
Aucun remboursement n'est prévu, en cours d'année, à ce titre.
Selon l'emploi du temps, les familles peuvent demander dans les quinze jours suivant la
rentrée, la fréquentation de la demi-pension pour toute l'année scolaire et pour un, deux,
trois ou quatre jours de la semaine. Le montant de la facturation est alors proportionnel aux
jours de fréquentation du restaurant.
Maternelle
Nice
Primaire
Hors Nice
Nice
Hors Nice
4 jours /semaine : 54€
3 jours /semaine : 40,50€
3 jours /semaine : 43,50€
1 jour / semaine : 13,50€
1 jour / semaine : 15€
1 jour / semaine : 14,50€
1 jour / semaine : 20€
Repas occasionnel des élèves : 8,50 € par repas
Repas des familles (limités à 4 par an, sauf celui de Noël) : 8,50 € par repas
La demi-pension est facultative et est déterminée par les parents.
La demi-pension doit être réglée par prélèvement au plus tard le 10 de chaque mois.
La demi-pension doit être réglée par chèque ou espèces au plus tard le 05 de chaque
mois.
2
En cas d'absence prolongée pour une maladie, d'une durée supérieure ou égale à une semaine
donc 6 jours civils, dûment constatée par certificat médical, les sommes trop perçues au titre
de la demi-pension seront remboursées au tarif facturé par la société de restauration ELIOR ;
en cas de déménagement ou d'exclusion définitive les remboursements interviennent à
compter du premier jour qui suit ces évènements. En cas de non-paiement d'un trimestre dû à
son terme, sans explication des parents, l'établissement se réserve le droit de ne pas réadmettre
à la demi-pension l'élève pour le trimestre suivant. Il en avertira la famille par lettre
recommandée avec accusé de réception avant le 18 décembre ou le 20 mars.
MODALITÉS FINANCIÈRES
Calendrier
•
•
•
1ère trimestre : Du 01 septembre 2015 au 31 décembre 2015
2ème trimestre : Du 1er janvier 2016 au 31 mars 2016
3ème trimestre : Du 1er avril 2016 au 04 juillet 2016
Réductions sur la contribution familiale
Les réductions familles nombreuses :
Les familles qui inscrivent simultanément plusieurs enfants dans l'établissement bénéficient
d'une réduction de :
à partir du 3ème enfant seuls les frais de l'Enseignement Catholique seront facturés.
Il existe des réductions au regard de la situation économique des parents : Elles sont
appliquées à l'issue d'un rendez-vous pris avec le Chef d'Etablissement.
Acompte d’inscription ou de réinscription
Un acompte d'une valeur égale à environ un mois de versement de la contribution des familles
est exigible lors de la confirmation de l'inscription ou de la réinscription. Il sera déduit du
relevé de la contribution des familles du premier trimestre scolaire.
Cet acompte sera remboursé en cas de désistement pour une cause réelle et sérieuse telle
qu’un déménagement, ou une réorientation.
Mode de règlement – prélèvement bancaire
Le prélèvement bancaire est le mode de règlement privilégié par l'établissement.
Les prélèvements sont effectués le 10 de chaque mois, d'octobre à juin.
Toute demande de paiement par prélèvement ou changement de compte bancaire doit être
signalé avant le 1er de chaque mois pour être pris en compte le mois suivant.
En cas de rejet de prélèvement, les frais de recouvrement seront imputés sur le relevé de
contributions.
En l'absence de prélèvement, le règlement en espèces ou par chèque doit parvenir à
l'établissement avant les dates suivantes :
•
1ère période : 05 octobre 2015
•
2ème période : 05 janvier 2016
•
3ème période : 05 avril 2016
Impayés
L'établissement intentera toute action jugée nécessaire pour recouvrer les sommes impayées.
En outre, en cas d’impayés, l'établissement se réserve le droit de ne pas réinscrire l'élève
l'année scolaire suivante.
Fait à
Le
En double exemplaire dont un est à retourner à l'établissement.
Signature obligatoire des DEUX parents
3
TARIF ANNUEL DE L’ANNEE SCOLAIRE 2015/2016
Contribution des familles et demi-pension
Modalités de règlement
ELEVE : NOM : ……………...............……………. PRENOM : …………….....................…. CLASSE : ………………
Assurance Etablissement oui □
non □ (attestation à joindre impérativement
avant le 21 Août 2015)
oui □
APEL
non □
IMPORTANT: Afin que votre facture annuelle soit la plus exacte possible, veuillez cocher la case
correspondante à votre option et nous retourner ce document
impérativement avant le 21
août 2015.
PARENTS : NOM : ……………...........................................…………. PRENOM : …………….........................................….
Qualité :
PERE
MERE
AUTRE RESPONSABLE
-
En une seule fois à réception de la facture en septembre
(espèces ou chèque)
-
En trois règlements (espèces ou chèques)
(un par trimestre – 05 octobre / 05 janvier / 05 avril)
-
En 9 prélèvements (d'octobre à juin) le 10 de chaque mois
(Joindre un R.I.B. et retourner le mandant SEPA ci-joint dument signé)
PARENTS : NOM : ……………...........................................…………. PRENOM : …………….........................................….
Qualité :
PERE
MERE
AUTRE RESPONSABLE
-
En une seule fois à réception de la facture en septembre
(espèces ou chèque)
-
En trois règlements (espèces ou chèques)
(un par trimestre – 05 octobre / 05 janvier / 05 avril)
-
En 9 prélèvements (d'octobre à juin) le 10 de chaque mois
(Joindre un R.I.B. et retourner le mandant SEPA ci-joint dument signé)
Fait à ..................... le …………………..
Le Responsable de l'élève
Signature :
:
4
Modalités de règlement (suite)
Personne(s) responsable(s) financement :
NOM : ……………...........................................……………. PRENOM : …………….........................................….
Qualité :
PERE
MERE
AUTRE RESPONSABLE
100 %
(1)
50 %
(1)
Autre % (à préciser)
(1)
SCOLARITE
CANTINE
AUTRES (à préciser) (2)
(1) cocher la case correspondante en fonction de la répartition de la facture entre
parents séparés ou divorcés.
(2) garderie, navette.
Fait à ..................... le …………………..
Le Responsable financement :
Signature :
Autre(s) Personne(s) responsable(s) financement :
NOM : ……………...........................................……………. PRENOM : …………….........................................….
Qualité :
PERE
MERE
AUTRE RESPONSABLE
100 %
(1)
50 %
(1)
Autre % (à préciser)
(1)
SCOLARITE
CANTINE
AUTRES (à préciser) (2)
(1) cocher la case correspondante en fonction de la répartition de la facture entre
parents séparés ou divorcés.
(2) garderie, navette.
Fait à ..................... le …………………..
Le Responsable financement :
Signature :
5
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
Etudes dirigées
Aux Parents d'élèves des classes de
CP, CE1, CE2, CM1, CM2
Madame, Monsieur,
Une étude dirigée est proposée à vos enfants les Lundi, Mardi, Jeudi et Vendredi de
17h00 à 18h00. Elle commencera le lundi 7 septembre 2015 et se terminera le mardi 28 juin
2016.
Nous vous proposons 2 forfaits possibles : Forfait annuel : 1 ou 2 jours : 200€
Forfait annuel : 3 ou 4 jours : 360€
Si cette proposition vous intéresse, veuillez remplir le formulaire ci-dessous en joignant les
chèques (ordre ASCP). Ce document est à renvoyer à l’école avant le 21 août 2015.
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments dévoués.
C. Napolier
Monsieur ou Madame : .............................................................................................
Désire inscrire leur enfant : …………………………………………………………………
En classe de : ................... à l'étude dirigée de 17h à 18h.
Pour le règlement :
1. Choisir le forfait qui vous convient.
2. Etablir le ou les chèques (au dos, préciser le nom de l’enfant s’il est différent du
signataire du chèque) à l’ordre de ASCP Blanche de Castille.
3. Glisser ce formulaire et le(s) chèque(s) dans une enveloppe au nom de l’enfant.
Forfait annuel 1 ou 2 jours (à cocher)
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
En 1 versement de 200€ (encaissé au 21 septembre 2015)
Forfait annuel 3 ou 4 jours (à cocher)
Lundi
Mardi
Jeudi
Vendredi
En 1 versement de 360€ (encaissé au 21 septembre 2015)
En 2 versements de 180€ (encaissés au 21 septembre et 23 novembre 2015)
En 3 versements de 120€ (encaissés au 21 septembre, 23 novembre 2015 et 25 janvier 2016)
Date et signature
6
TRANSPORT SCOLAIRE 2015/2016
DEBUT DU SERVICE LE LUNDI 31 AOUT 2015
Document et chèque – à l’ordre de : OGEBLAC – à retourner dûment remplis et signés
avant le 21 août 2015. Personne chargée du dossier – Madame FERRETTI –
Secrétariat du primaire.
Pas de navette et de ramassage le mercredi.
LE MATIN : Navette gratuite
NOM : …………………………… PRENOM : …………………
CLASSE : ………
Lieu et horaire de départ : Boulevard Armée des Alpes – Arrêt Grande Corniche
Rotations tous les ¼ d’heure entre 8h00 et 8h30
LE SOIR : Ramassage payant – Tarif : 61 € par trimestre, ou 148 € à l’année
Compte tenu du nombre de places disponibles, leur attribution se fera au cas par cas.
Etant donné le nombre de places limitées, seules les inscriptions accompagnées
du règlement seront prises en considération. Merci de votre compréhension.
NOM : ……………………
PRENOM : ………………..
CLASSE : ….......
Nom de la rue et – indispensable - arrêt choisi (le nom des arrêts correspond à celui
des arrêts officiels du réseau urbain) sur l’itinéraire de ramassage figurant page
suivante: …………………………………....................
N° de téléphone où la famille peut être jointe : …………………………...
Nom et prénom des personnes chargées de reprendre l’enfant à l’arrêt choisi :
NOM
PRENOM
N° TELEPHONE
NB : AUCUN ENFANT NE SERA REMIS A UNE PERSONNE DIFFERENTE DE CELLES
INDIQUEES CI-DESSUS, SAUF SI ELLE NOUS REMET UNE AUTORISATION ECRITE DE
VOTRE MAIN ET UNE PIECE D’IDENTITE.
Autorisez-vous votre enfant à rentrer seul (à partir de l’arrêt de bus jusqu’au domicile) ?
OUI
NON
Date et signature précédées de la mention « Lu et approuvé »
7
Pour que ce service s’effectue d’une façon harmonieuse et dans de bonnes
conditions de sécurité, nous insistons fortement sur les points suivants :
BUS DU MATIN
Nous vous rappelons qu’aucun enfant n’est autorisé à monter en cours de route entre le
point de stationnement Boulevard Armée des Alpes – Arrêt Grande Corniche – et
l’Etablissement.
BUS DU SOIR
•
Les arrêts se faisant – aux arrêts de bus urbains (TN), il importe de se
trouver à l’arrêt prévu quelques minutes avant le passage du car le soir ; le
chauffeur a pour instruction de ne pas attendre les retardataires. Ainsi, en cas
de retard, les enfants seront ramenés à l’Etablissement.
•
Lors de tous changements, nous vous demandons d’avoir l’amabilité de
prévenir Madame FERRETTI ou le chauffeur.
ITINERAIRE DU RAMASSAGE :
Les horaires ci-dessous sont susceptibles d’être modifiés en fonction des conditions de
circulation. Les arrêts sont susceptibles d’être modifiés en fonction des demandes.
Bus FREDERIC
TOUR 1
TOUR 2
TOUR 3
TOUR 1
TOUR 2
TOUR 3
Bd de l'Armée des Alpes
Arrêt Grande Corniche
16h40
Col de Villefranche
Arrêt Route Forestière
16h55
Bd Mont Boron
Arrêt Les Liserons
17h00
Bd Mont Boron
Arrêt Salvetti
17h05
Gare Riquier
Arrêt Gare Riquier
17h10
Rue Arson
Arrêt Delfino/Arson
17h20
17h25
Bus GENEVIEVE
Av des Diables Bleus
Rue de Roquebillière
Arrêt St Jean d'Angély
Arrêt Auvare
Av des Diables Bleus
Arrêt St Jean d'Angély
Arrêt Auvare
Bd Pierre Semard
Arrêt Pierre Semard
16h45
16h50
16h55
17h05
17h10
17h15
17h15
17h30
8
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
FICHE FAMILLE
MERCI DE NOUS PREVENIR DE TOUT CHANGEMENT
NOM DE L’ELEVE : ………………………………………………
PRINCIPAL RESPONSABLE : PERE
MERE
TUTEUR
NOM : ………………………………………….. Prénom : ……………………………………
Adresse : ………………………………………………………………………………………...
…………………………………………………………………………………………………...
…………………………………………………………………………………………………...
Code postal : …………………….. Ville : …………………………………………………….
TELEPHONE : Domicile : ……………...............................
Portable : ………………………………….
N° de sécurité sociale du responsable légal : __ ___ ___ ___ ___ ___ ___
Profession : ………………...……………………………………………………………………
Employeur : ………………………………………………………………………………..........
Téléphone travail : ………………………………….
Situation familiale : Marié
Divorcé
Concubinage
Séparé
AUTRE RESPONSABLE :
Vie maritale
Veuf
PERE
Célibataire
Remarié
MERE
TUTEUR
NOM : ………………………………………….. Prénom : ……………………………………
Adresse : ………………………………………………………………………………………...
…………………………………………………………………………………………………...
…………………………………………………………………………………………………...
Code postal : …………………….. Ville : …………………………………………………….
TELEPHONE : Domicile : ……………...............................
Portable : ………………………………….
PROFESSION : …………………………………………………………………………………
EMPLOYEUR : ………………………………………………………………………………..
Téléphone travail : ………………………………….
Situation familiale : Marié
Divorcé
Concubinage
Séparé
Vie maritale
Veuf
Célibataire
Remarié
9
COMPOSITION DE LA FAMILLE :
ENFANT NON SCOLARISE :
NOM
Prénom
Date de naissance
ENFANT SCOLARISE EN MATERNELLE ET AU PRIMAIRE :
NOM
Prénom
Date de naissance
ENFANT SCOLARISE EN COLLEGE ET LYCEE :
NOM
Prénom
Date de naissance
Prénom
Date de naissance
AUTRES ENFANTS :
NOM
Nombre total d’enfants à charge : ……………………….
AUTRES RENSEIGNEMENTS
Par mesure de sécurité, merci de noter les n° des plaques d’immatriculation des véhicules
entrant dans l’établissement pour venir chercher l’élève :
- …………………………………….
- …………………………………….
- …………………………………….
Merci de noter les personnes susceptibles de venir chercher votre enfant :
Nom
Prénom
Numéro de téléphone
10
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
FICHE MEDICALE DE L’ELEVE
NOM : ………………………………………… Prénom : …………………………………….. Classe : ………….
Date et lieu de naissance : …………………………….………….
Nationalité : …………………………… Sexe : M
F
N° de sécurité sociale de l’élève : __ ___ ___ ___ ___ ___ ___
Allergies : oui non
Si oui, préciser : ……………………………………………………………………………
Traitements suivis par l’élève : oui non
Si oui, préciser : ……………………………………………………………………………
Allergies alimentaires : oui non
Si oui, préciser : …………………………………………………………………………..
Protocole alimentaire mis en place : oui non
Si oui, préciser : ……………………………………………………………………………
MEDECIN TRAITANT DE L’ELEVE
Nom : …………………………………………
Téléphone : …………………………….
RESPONSABLE DE L’ELEVE :
Nom : ………………………..……………. Prénom : …………………………………………
Téléphone : ………………………………..
Je soussigné, ………………………………… responsable de l’enfant ………………………………
Déclare exacts les renseignements portés sur la fiche médicale de mon enfant et autorise le
responsable à prendre, le cas échéant, toutes mesures (traitements médicaux,
hospitalisations, interventions chirurgicales) rendus nécessaires par l’état de l’enfant.
A ……………………………, le …………………………………
Signature :
11
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
GARDERIE MATERNELLE ET PRIMAIRE
2015/2016
Accueil gratuit à la maternelle et au primaire à partir de 7h45. Avant cette heure, les
enfants sont sous votre responsabilité.
La garderie est gratuite de 16h30 à 17h.
La garderie est payante de 17H00 à 18H00 : inscription obligatoire.
NOM : ......................................
PRENOM : ..............................
CLASSE : ...............
110 euros pour l’année scolaire
Pour toute garderie occasionnelle, le tarif est de 3€ par garderie. Vous recevrez alors
une facture trimestrielle récapitulant ces jours de garderies.
Cette garderie du soir est réservée uniquement aux enfants inscrits.
Document et chèque (libeller votre chèque à l’ordre de : OGEBLAC avec nom, prénom,
classe, et garderie au dos du chèque), à retourner à Madame FERRETTI – secrétariat du
primaire – avant le 21 août 2015.
Cette date passée, les inscriptions se feront suivant les places disponibles.
Le service du personnel OGEC se termine à 18H00. Par conséquent, passé ce délai,
il vous sera facturé 15 euros par enfant.
Dès votre règlement, une carte « garderie » sera remise à la surveillante responsable qui
cochera les jours de présence de votre enfant.
Aucun enfant ne sera accepté à la garderie sans cette carte.
DEBUT DE LA GARDERIE LE LUNDI 31 AOUT 2015
Signature des parents : ....................................
12
06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
DOCUMENTS A CONSERVER
Date et horaires de rentrée
Liste des fournitures
Tarif annuel de l’année scolaire 2015/2016
Calendrier des vacances scolaires
Règlement de circulation
1 exemplaire du règlement financier
Consignes de sécurité dans l’établissement
13
Etablissement Catholique sous contrat d’association
Avenue des Chênes et Dilliès – 06300 NICE
04 93 89 02 12
04 92 04 15 10
RENTREE 2015/2016
PRIMAIRE
Fonctionnement des différents services à partir du lundi 31 août 2015.
(Restauration, navette et garderie)
CLASSES
CP
CE1
CE2
CM1
CM2
DATES
Lundi 31 août 2015
Lundi 31 août 2015
Lundi 31 août 2015
Lundi 31 août 2015
Lundi 31 août 2015
HORAIRES
11 H00
11 H00
9 H00
10 H00
10 H00
Les réunions Parents/Enseignants se feront dans les classes de vos enfants le :
Lundi 31 août 2015 à l’heure indiquée sur le calendrier de rentrée.
MATERNELLE
Fonctionnement des différents services à partir du mardi 1er septembre 2015.
(Restauration, navette et garderie)
CLASSES
PS
MS
GS
DATES
Mardi 1er septembre 2015
HORAIRES
9h00
9h00
9h00
Les réunions Parents/Enseignants se feront dans les classes de vos enfants le :
Mardi 1er septembre 2015 à l’heure indiquée sur le calendrier de rentrée
Sauf PS (date transmise ultérieurement)
Nous comptons sur votre présence.
C. NAPOLIER
Directrice
14
INSTITUT BLANCHE-DE-CASTILLE
sous contrat d’association
Avenues des Chênes et Dilliès – 06300 – NICE
04.93.89.02.12
04.92.04.15.10
CONTRIBUTION DES FAMILLES –
Primaire et Maternelle
COTISATION APEL (1)
Une seule cotisation par famille
ASSURANCE SCOLAIRE (2)
Premier enfant plein tarif,
Second enfant plein tarif,
Troisième enfant et suivant
715€
22€
8,60 €
gratuité
Une seule facture annuelle vous est adressée courant septembre qui tient compte des arrhes
versées lors de l'inscription ou de la réinscription ainsi que des acomptes éventuels.
(1):La cotisation de I'A.P.E.L (Association des Parents d'Elèves), est utilisée pour des actions au
profit des enfants. Elle est prévue et incluse dans le contrat de scolarisation. En cas de non
souscription à l’Apel, le montant de la cotisation sera déduit de la facture annuelle.
(2) : L'assurance scolaire étant obligatoire, vous pouvez opter pour l'assurance individuelle
accident ou individuelle corporelle de I ’Etablissement (ne couvre pas la responsabilité civile
des parents) ou pour une assurance scolaire personnelle en nous fournissant un justificatif,
avant le 21
Août 2015.
Passé ce délai, elle vous sera facturée obligatoirement.
15
CALENDRIER DES VACANCES SCOLAIRES
2015/2016
TOUSSAINT
NOËL
HIVER
PRINTEMPS
Du samedi 17
octobre 2015
Du samedi 19
décembre 2015
Du samedi 6
février 2016
Du samedi 2
avril 2016
Au
Au
Au
Au
Lundi 2
novembre 2015
Lundi 4
janvier 2016
Lundi 22
février 2016
Lundi 18
avril 2016
ETE
Mardi 5
juillet 2016
Nous ferons le pont de l’Ascension : jeudi 5 et vendredi 6 mai 2016.
16
04 93 89 02 12
04 92 04 15 10
Aux parents d’élèves de primaire et maternelle
Objet : Consignes de sécurité dans l’établissement
Chers Parents,
La préparation de la rentrée 2015/2016 a déjà commencé dans tous les établissements et une
circulaire du Ministère de l’Education Nationale réactive les consignes de sécurité auprès des
écoles primaires et maternelles.
Ainsi, nous vous rappelons que l’accès à la cour de récréation et aux couloirs de
l’ensemble de l’établissement n’est pas autorisé.
Pour les mêmes raisons, nous vous demandons de quitter l’enceinte de
l’établissement dans les meilleurs délais.
Pour tout retard exceptionnel, nous vous demandons de bien vouloir vous adresser au
secrétariat de l’école.
Fermeture des portes de l’établissement à 18h15.
Je vous remercie de votre compréhension et vous assure de mes sentiments dévoués.
HORAIRES
ECOLE PRIMAIRE
8h45
13h30
11h55
16h30
Fermeture des
portes à 8h45
HORAIRES
ECOLE
MATERNELLE
8h55
13h20
12h00
16h30
Fermeture des portes
à 9h10
La directrice
Corinne Napolier
17
04 93 89 02 12
04 92 04 15 10
REGLEMENT DE CIRCULATION
Le respect des autres et la convivialité devraient suffire pour gérer les difficultés liées à la
circulation qui s’impose à la circulation dans l’Etablissement. Néanmoins, il apparaît utile de
rappeler quelques règles qui s’imposent aux parents et aux personnels qui entrent en voiture
dans l’école. Dans une voie privée ouverte à la circulation le code de la route s’applique. Les
accidents engagent la responsabilité des conducteurs.
1. La vitesse est limitée à 20 km/h dans l’établissement. La prudence s’impose. La
priorité doit être donnée aux piétons et aux véhicules qui montent.
2. Le stationnement devant la salle à manger et sur la plate forme d’entrée est réservé aux
parents.
3. Le stationnement doit se faire aux endroits autorisés et en aucun cas devant les issues
des bâtiments, les portails, le long de la cour du haut de l’école primaire et dans tous les
lieux qui bloquent la circulation des véhicules (par exemple la plate forme de
retournement). Les personnes qui, par leur stationnement obstruent des issues, verront
leur responsabilité engagée en cas d’accident ou d’incendie.
4. Le virage devant le Collège doit être laissé libre par les véhicules qui descendent afin de
permettre le dégagement de la plateforme d’entrée. D’une manière générale, il faut éviter
de s’engager dans les virages si l’on risque de bloquer la circulation. Le demi-tour sur la
plateforme du Collège ne doit pas gêner l’entrée ou la sortie des véhicules.
5. L’emplacement du petit car devant la salle à manger doit être laissé libre.
6. Sur l’avenue Dilliès et dans l’Ecole, les conducteurs se conformeront aux instructions
données par les personnes chargées de la circulation. Elles méritent le respect de tous
pour ce travail ingrat.
7. Les élèves piétons sont invités à emprunter la sortie sur le Chemin du Cal.
8. Vider sa voiture ou faire faire ses besoins à son chien dans l’Etablissement ne sont pas
des comportements acceptables. De même, il est rappelé que la Loi interdit de fumer
dans une Ecole (sauf dans la salle fumeur du personnel).
9. En cas d’attitude agressive ou d’infraction grave, un avertissement sera signifié par
courrier. L’interdiction d’entrer en voiture dans Blanche de Castille pourra être décidée,
en cas de récidive, par le Directeur. Le Conseil d’Etablissement réuni en conseil de
discipline pourra décider la non réinscription pour l’année suivante du ou des enfants de
la famille impliquée.
Règlement adopté en Conseil d’Etablissement le lundi 27 novembre 2000 et modifié le mardi 27 mai
2003.
18

tarif annuel de l`annee scolaire 2015/2016

Transcription

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FICHE DE DEMANDE D`INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2016-2017

dossier d`informations - Blanche de Castille école

Centre Antoine-Lacassagne - 33 av. de Valombrose – 06189 NICE

college blanche-de-castille

Bulletin d`adhésion

annee scolaire - Blanche de Castille école

Fiche de présence - MPT du Valy-hir

DEMANDE D`INSCRIPTION en

ACADEMIE de NANTES INSPECTION ACADEMIQUE de la

FICHE RENSEIGNEMENTS RESIDENCE LE LITTRE NOM