TIERS PAYANT ETENDU SANTE-PHARMA NOTE

Etudes Santé &
Administration et
Déploiement des Services
TIERS PAYANT ETENDU SANTE-PHARMA
NOTE TECHNIQUE
- N° 02 –
Destinataires : Les correspondants Documentation inscrits.
La Défense, 16 avril 2004
Madame, Mademoiselle, Monsieur,
La première note technique que nous vous avons adressée faisait part de la mise à
disposition d’un nouveau package de documentation du Tiers Payant Etendu Santé-Pharma.
Le contenu de cette première livraison est à ce jour complété des mises à jour des autres
documents composant la documentation.
Nous vous engageons à en prendre connaissance au plus vite, et à diffuser cette information
auprès des personnes concernées dans votre entreprise.
SOMMAIRE :
1.
DOCUMENTATION PACKAGE 2.3 ................................ ................................................................ ..........2
2.
ADDENDUM DOCUMENTATION PACKAGE 2.3................................................................ ..................2
3.
PLANIFICATION DES OPERATIONS ................................................................ ................................ .....2
__________________________________________________________________________________________
Note Technique N°02
-1Tiers Payant Etendu
SINTIA
ETS-ADS
1.
TIERS PAYANT ETENDU
NOTE TECHNIQUE N° 2
Date
Page
: 16/05/2006
:2
DOCUMENTATION PACKAGE 2.3
Rappel livraison précédente :
F Les documents d’orientations générales et d’attestation ont évolué
F Le document d’organisation est livré
2.
ADDENDUM DOCUMENTATION PACKAGE 2.3
L’addendum objet, par la présente note concerne les documents suivants :
F Cahier des charges AMC et Cahier des charges OR
Cette nouvelle version intègre, en particulier :
• Le traitement des annulations de facture
• Le planning des traitements entre les AMC et l’opérateur de règlement
• Une mise à niveau concernant les procédures de gestion des PS
• Le dimensionnement des connexions entre AMC et OR
F Cahiers des charges Alimentation des Normes d’échange
Cette nouvelle version intègre, en particulier :
• La prise en compte des annulations de factures
• Les précisions suite aux premiers démarrages et aux questions des AMC
• La liste à jour des codes rejets émis par l’AMC
Pour les personnes qui souhaitent les consulter, les documents sont disponibles en marque
de révision, et sans marque de révision. Pour plus de lisibilité les documents sont regroupés
par thème et objectif.
Vous pourrez récupérer les cahiers des charges fin avril sur le site de SINTIA :
(www.sintia.fr option "Tiers Payant" puis en bas du texte lien "Tiers payant biologie
(espace sécurisé assureurs)").
3.
PLANIFICATION DES OPERATIONS
Si vous ne l’avez pas déjà fait,
Afin de pouvoir anticiper et apprécier la montée en charge du système, nous vous
demandons de bien vouloir nous communiquer, à titre indicatif, quelles sont vos
intentions de démarrage du Tiers payant. Merci de nous donner cette information par
retour de mail (cf. note technique N°1).
Note Technique N°02
-2-
Tiers Payant Etendu