CR CM 17 05 2016 - Mairie de Manom

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal de la ville de Manom
Du mardi 17 mai 2016 à 20h30
Les membres du Conseil Municipal
Sous la Présidence de M. Jean KLOP Maire de Manom :
Etaient présents : Mme HERFELD Laurence, Mme TALBOT Claire, M. GAILLOT Jean-Luc ;
M. DESINDES Guy, M. NICOLAY Jean Francis Adjoints au Maire ;
Mme TERVER Anne, M SANSALONE Carmelo Conseillers Délégués ;
Mme BUHAJEZUK Christelle, Mme PETIT Kathy-Anne, Mme CHOVET Anne – Marie,
Mme MARCHESSON Pauline, Mme SOULA Catherine (pour les points 2 à 7), M. MANGEOL
Denis, M. AMRHEIN Sandy, M. SIMON Nicolas, M MORLOT Dominique ; M. TILLY Eric,
M. PEROT Michel Conseillers Municipaux.
Absente : Mme SOULA Catherine (pour le point n°1 uniquement)
Procurations : Mme HOSY Angeline donne procuration à Mme MARCHESSON Pauline
Mme EHLINGER SEDEJ Aude donne procuration à Mme TALBOT Claire
M. BECKEL Dominique donne procuration à M. MORLOT Dominique
Convocation légale faite en date du mardi 10 mai 2016
Communications :
- Liste des marchés passés selon la procédure adaptée
Liste des décisions prises dans le cadre des délégations prévues à l’article L2122-22 du CGCT depuis
la précédente séance du Conseil Municipal du 22 mars 2016.
Le Conseil Municipal prend acte des décisions prises comme suit :
Service
Voirie communale
Bâtiments
communaux
CTM
Police Municipale
Terrains communaux
I/
F
F
F
Fournisseur
Objet
Bati C
Ppm
Achat de ciment
Achat de peinture et de matériels
F
F
I
Schmit Saica
Editions la Baule
VRI
Divers CTM
Guides de police municipale
Mission
d’assistance
pour
viabilisation de 2 parcelles
Pellerin
Fournitures scolaires
Groupe scolaire E. F
Moselly
Voirie communale
I
Bâtiments
F
communaux
Mobiliers de voirie
F
Canopé
Bâtiments
communaux
CTM
Groupe scolaire
Moselly
I
F
E. F
Tralux
Schmit Saica
Montant en
€ TTC
45,70
217,80
17,24
103,94
la 1 900,00
rue
325,40
5 494,80
317,15
Manutan Collectivités
Travaux Chemin du Parc Royal
Fournitures pour la réparation de la
porte d’accès dojo
Fournitures pour la réparation d’un
support de pinces à crottes
Armoire à pharmacie pour l’Arche
Hackel Motoculture
Editions Grand Cerf
Location d’un broyeur
Fournitures scolaires
360,00
433,00
Polyplast
72,00
255,16
CTM
F
Castorama
Fêtes et cérémonies
F
Strunck
Mobiliers de voirie
I
Compofac
Mairie
CTM
CTM
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
CTM
F
F
F
F
Bureau Equipement
Schmit Saica
BTC EM
Trenois Descamps
292,97
+
75,90
Banderoles Arlequin – Modélisme et 180,00 x 3
section Créatelier.
Achat de 2 supports pinces à crottes 1 560,00
suite à incendie
Fournitures administratives
433,00
Fournitures divers bâtiments
326,15
Fournitures divers bâtiments
73,46
Clés supplémentaires pour l’Arche
243,22
F
Tera Paysages
Achat de végétaux pour l’Arche
F
Hackel Motoculture
CTM
Bâtiments
communaux
CTM
Groupe scolaire E.
Moselly
Jardin les Ombrières
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
CTM
F
F
Thome
BTC EM
Révision et réparation de diverses 1 094,17 +
tondeuses
168,11
+
203,10
Fournitures divers bâtiments
38,40
Ampoules blocs de secours
52,97
F
F
Würth France
Librairie Hisler-Even
Fournitures divers bâtiments
Fournitures scolaires
285,20
618,12
F
F
Nature et Plein Air
Alpi 57
10,50
1 330,97
F
Adou Control
F
Garage St Jean
Achat de bobines
Réalisation de plans d’intervention
sécurité
Liquide
de
protection
des
canalisations
Changement de roues sur camion
communal
Fournitures administratives
Achat de lait pour la Maternelle
Mairie
Groupe scolaire
Moselly
CTM
F
E. F
F
Bureau Equipement
Rigal Ets
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
CTM
CTM
I
Terrains communaux
F
CTM
Mairie
CTM
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
Bâtiments
communaux
I
F
I
I
Achat de consommables + divers
CTM
ID Architecture
Etude de reconversion de la Maison
Pour Tous
ITC
Maîtrise d’œuvre pour les travaux à
l’école maternelle et au foyer
URZETTA
Travaux de mise en sécurité de
l’auvent de la Grange
Trenois Decamps
Outillage technique
Altrad
–
Samia Achat de stands et de bâches
Davianne
Lorraine Espaces Verts Matériaux pour rond-point pharmacie
et fleurissement printanier
Garage Max
Fourche pour palettes
Berger Levrault
Formation aux logiciels métiers
Trenois Decamps
Achat d’une perceuse
Marinelli
Rénovation préau école Moselly
I
Marinelli
I
Marinelli
I
I
I
I
Schmit Saica
Fournitures divers bâtiments
476,30
340,00
20,00
137,11
46,84
133,63
+
160,85
20 160,00
7 584,00
5 100,00
2 744,78
2 296,75
3 695,39
800,00
790,00
214,78
780,00
Rénovation bouches d’aération du 576,00
gymnase
Rénovation du 1er étage du foyer
4 211,52
Bâtiments
communaux
CTM
F
Hunsinger
Réparation d’un vitrage à l’Arche
1 748,12
I
Garage Max
Contre poids de 700 kg
Bâtiments
communaux
Groupe scolaire E.
Moselly
CTM
Bâtiments
communaux
Vie associative
Equipements sportifs
Bâtiments
communaux
CTM
Groupe scolaire E.
Moselly
Mairie
F
Castorama
Fournitures pour bâtiments écoles
610,00
H.T.
78,23
F
Lyreco
Fournitures scolaires
168,53
F
I
Schmit Saica
Diag+ Services
Achat d’un robinet
Diagmostic amiante
109,73
850,00
F
I
Accord Pianos
Manutan Collectivités
Olca Maison du Cachet
F
F
Thomé
Pichon
Accord d’un piano
Achat de deux filets de handball
Confection
du
panneau
d’inauguration de l’Arche
Fournitures diverses pour CTM
Fournitures scolaires
I
Tecsoft
Fêtes et Cérémonies
F
Boucherie Muller
90,00
58,61
208,33
H.T.
91,20
186,12
551,49
serveur 6 152,00
Renouvellement
du
informatique de la mairie
Buffet de la cérémonie du 8 mai
69,80
Ordre du jour :
- Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du mardi 22 mars 2016
1. Complément de subvention de fonctionnement au CCAS de la Ville de Manom
Entendu l’exposé de Monsieur Jean Francis NICOLAY, Adjoint au Maire
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Le Conseil Municipal,
Décide d’attribuer au CCAS de la ville de Manom une subvention de fonctionnement complémentaire
d’un montant de 7 000,00 euros lui permettant de couvrir les frais d’organisation des festivités et
d’achat de cadeaux de fin d’année en faveur des Anciens de la Commune.
Les crédits nécessaires seront inscrits par décision modificative au budget de la ville (voir point n°2).
2. Décisions modificatives
Entendu l’exposé de Monsieur Jean Francis NICOLAY, Adjoint au Maire
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Le Conseil Municipal,
-
DM n°1. En correction des reports de crédits d’investissement au budget primitif 2016 de la Ville
de Manom
En section de fonctionnement :
En Recettes à l’article 002 « Résultat de fonctionnement reporté » : + 12 794,32 euros
En Recettes à l’article 7411 « Dotation Forfaitaire » : - 12 794,32 euros
En section d’investissement :
€
€
+
En Dépenses à l’article 001 « Déficit d’investissement reporté » : - 12 794,32 euros
En Dépenses à l’article 2188 « Autres immobilisations corporelles »: + 12 794,32 euros
En Recettes à l’article 001 « solde d’exécution de la section d’investissement » : + 63 557,68 euros
En Recettes à l’article 10222 « FCTVA » : - 63 557,68 euros
-
DM n°2 Concernant le complément de subvention au CCAS de la Ville de Manom
En section de fonctionnement
En dépenses à l’article 657362 « Subvention au CCAS » : + 7 000,00 euros
En dépenses de l’article 6232 « Fêtes et Cérémonies » : - 7 000,00 euros
3. Marché de réalisation de divers travaux de voirie
Entendu l’exposé de Monsieur Jean-Luc GAILLOT, 1er Adjoint au Maire,
Après avis favorable de la Commission d’Appel d’Offre réunie en mairie en date du 17 mai 2016,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Le Conseil Municipal,
Décide d’attribuer le marché de réalisation de divers travaux de voirie à l’entreprise STRADEST
(57280 HAUCONCOURT) pour un montant de 94 787,30 euros hors taxes.
Lot 1 : aménagement des trottoirs de la rue Pellerin pour 32 856,00 euros hors taxes
Lot 2 : remplacement du revêtement du chemin des écoliers pour 15 340,00 euros hors taxes
Lot 3 : réfection des enrobés des rues Lyautey et de Grancey pour 25 306,50 euros hors taxes
Lot 4 : rénovation des chemins en schiste pour 10 147,00 euros hors taxes
Lot 5 : Réparations et aménagement divers de voirie pour 11 137,80 euros hors taxes
5.1 : rénovation du trottoir de la rue de Lagrange
5.2 : mise en accessibilité PMR du trottoir Grand-Rue
5.3 : mise en accessibilité PMR d’un passage piéton rue de la Moselle
5.4 : rénovation partielle d’enrobé rue Pellerin
5.5 : réparation de voirie (rustines)
4. Vente de Terrains
Entendu l’exposé de Monsieur Jean-Luc GAILLOT, 1er Adjoint,
Après consultation des services de l’Etat - Division des Domaines - en date du 23 février 2016,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Le Conseil Municipal décide de mettre en vente deux terrains communaux viabilisés :


Lot 1 correspondant aux parcelles n°1114 et 1115 pour une superficie totale de 1372 m2
Lot 2 correspondant aux parcelles n°1116 et 1117 pour une superficie totale de 1279 m2
Il s’agit de terrains non bâtis situés en zone UB du PLU et en zones Orange et Rouge du Ppri
Dont les conditions de vente sont :
Prix : 150 000 euros par lot hors frais de vente à la charge des acquéreurs
Projet : pour la construction d’une maison individuelle dans la continuité du bâti existant
Public : réservé exclusivement aux particuliers.
Les candidatures sont à adresser en mairie.
Le tirage au sort des candidatures est prévu le lundi 20 juin 2016.
5. Tarification des manifestations des 17 et 19 juin 2016
Entendu l’exposé de Madame Laurence HERFELD, Adjointe au Maire,
Après en avoir délibéré,
A l’unanimité,
Le Conseil Municipal,
Décide de fixer les tarifs suivants :
Pour le marché du terroir du vendredi 17 juin 2016 :
- Emplacement des artisans et commerçants : 10,00 euros
- Tarif des boissons non alcoolisées : 2,00 euros
- Tarif de l’eau : 1,00 euro
Pour le repas du Rallye organisé le dimanche 19 juin 2016 :
- Repas adulte : 15,00 euros
- Repas enfant : 10,00 euros
- Tarif de la bouteille de vin : 8,00 euros
Autorise le Maire à procéder aux encaissements correspondants.
6. Tirage au sort des membres du Jury criminel 2017
Il est procédé au tirage au sort des 6 personnes composant la liste du jury criminel 2017. Voir liste
nominative en mairie.
7. Informations diverses
Calendrier électoral « 2017 » : les élections présidentielles auront lieu les 23 avril et 7 mai ; les
élections législatives les 11 et 18 juin. Les lieux des bureaux de vote 1, 2 et 3 seront modifiés.