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SOMMAIRE
MARQUES
Pages
 Marques de fabrique, de commerce ou de service……………………………...3
 Note d’information sur la protection des marques………………………………4
 Barème des taxes applicables aux marques……………………………………..5
 Classification internationale des produits et des services aux fins de
l’enregistrement des marques établies en vertu du l’Arrangement de Nice
(10ème Edition)…………………………………………………………………..6
 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées…………………7
Bulletin Officiel de la
Propriété Industriel
N° 326 Août 2012
BREVETS D’INVENTIONS
 Brevets d’inventions……………………………………………………….....150
 Formalités liées au dépôt d’une demande de brevet d’invention……………..151
 Barème des taxes applicables aux brevets d’invention…………………….....152
 Brevets d’invention délivrés……………………………………………….....153
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Services
 Sont publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements de marques effectués en application de l’article 5 de l’Ordonnance
N° 03-06 du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce.
Ces enregistrements bénéficient d’une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt
de la demande d’enregistrement.
 Ne sont pas publiées dans ce bulletin :
Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l’Algérie, dans le cadre de
l’Arrangement de Madrid concernant l’enregistrement international des marques auquels
l’Algérie est partie.
Ces enregistrements sont publiés par l’Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans
la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l’INAPI.
Avis aux Abonnés

Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l’année en cours, quelle
que soit la date à laquelle la souscription est faite.
Administration
Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M’Hidi (3ème étage)- BP 403 – Alger Gare
 : (021) 73 – 23 – 58
(021) 73 – 59 – 39
Fax : (021) 73 – 55 – 81
(021) 73 – 96 – 44
Web : http: // www.Inapi.org - e-mail : [email protected]
3
NOTE D’INFORMATION
SUR LA
PROTECTION DES MARQUES
________
Le dépôt d’une marque est subordonné à la remise ou l’envoi à l’INAPI des pièces
suivantes :
1) Une demande d’enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l’INAPI) datée,
signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque,
en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux
reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées.
Pour la disignation des produits ou des services et l’indication des classes concernées, il
convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de
l’enregistrement des marques.
2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de
compléter la rubrique 3 de la demande.
3) Un chèque libellé à l’ordre de l’INAPI d’un montant de Quatorze mille (14.000 DA), pour
le dépôt d’une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne
plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre
de la classes indiquées.
Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d’antériorité
auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et
internationales étendues à l’Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n’a
pas déjà été enregistrée au profit d’un tiers ; cette recherche est soumise au paiement
préalable d’une taxe nationale.
La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la
date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes
d’égales durées.
Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la
période de protection (cession, concession de licence etc…) il conviendra d’en demander
l’inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par
l’ordonnance n°03- 06 du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu’aux textes pris pour son
application.
4
TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES
DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES
EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007
Code
Nature des Taxes
Tarif Unitaire
(en dinars)
TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT
746-01
746-02
746-03
Taxe de dépôt……………………………………………………………………..
Taxe de renouvellement…………………………………………………………..
Taxe d’enregistrement par classe de produit ou de service……………………….
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………
14.000
15.000
2.000
1.000
TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS
746-04
746-05
746-06
Taxe de délivrance d’un certificat d’identité……………………………………..
Taxe de renonciation à l’utilisation d’une marque……………………………….
Surtaxe de retard pour le renouvellement d’une marque…………………………
800
800
800
TAXES DES RECHERCHES, COPIES
746-07
746-08
746-09
746-10
746-11
Taxe de recherche à l’identique par marque………………………………………
Taxe de recherche à l’identique au-delà d’une classe supplémentaire……………
Taxe de recherche de similitude dans 3 classes…………………………………..
Taxe au-delà de la 3ème classes……………………………………………………
Taxe de correction d’erreure matérielle par marque………………………………
Taxe de délivrance d’une copie certifiée conforme d’un document de marque…..
Taxe de délivrance d’une copie de règlement d’utilisation d’une marque
collective par page…………………………………………………………………
1.600
400
3.000
3.000
400
400
400
TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES
746-12
746-13
746-14
Taxe d’inscription d’acte portant cession ou concession d’une marque ou
transfert par succession……………………………………………………………
3.000
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe d’inscription de toute autre nature, relative à une marque…………………..
1.600
- pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau……………
200
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre des marques ou
certificat constatant qu’il n’en existe aucune……………………………………..
800
TAXE POUR DEPOT D’UNE MARQUE
D’ENREGISTREMENT INTERNATIONAL
746-15
Taxe nationale pour la demande d’enregistrement international d’une marque…..
5
4.000
Classifocation internationale des produits et de services aux fins de l’enregistrement des marques
établies en vertu de l’Arrangement de Nice
LISTE DES CLASSES (10ème édition)
18- Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans
d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols
et cannes; fouets et sellerie.
19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions
transportâmes non métalliques; monuments non métalliques.
20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres
classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques.
21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges;
brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel
de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre
de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes.
22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans
d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc
ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.
23. Fils à usage textile.
24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures
de lit et de table.
25. Vêtements, chaussures, chapellerie.
26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles.
27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;
tentures murales non en matières textiles.
28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans
d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël.
29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs,
lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.
30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel,
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans
d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences,
plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt.
32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ;
boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire
des boissons.
33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie,
ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à
l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des
métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières
tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.
2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à
l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et
lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.
5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la
médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;
emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et
pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des
animaux nuisibles; fongicides, herbicides.
6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques;
constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les
voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts; produits
métalliques non compris dans d'autres classes; minerais.
7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour
véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à
l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres
que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les oeufs.
8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie,
fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.
9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution,
la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction
du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour
le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.
10.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de
suture.
11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson,
de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires.
12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice.
14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué
non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie et instruments chronométriques.
15. Instruments de musique.
16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres
classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à
l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés.
17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces
matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques
mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles
non métalliques.
Service
s
35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ;
travaux de bureau.
36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires
immobilières.
37. Construction ; réparation ; services d'installation.
38. Télécommunications.
39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de
voyages.
40. Traitement de matériaux.
41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches
et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches
industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.
43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.
44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté
pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture
et de sylviculture.
45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des
individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à
satisfaire les besoins des individus.
6
Marques de Fabrique, de
Commerce ou de Service
Enregistrées
Codes «INID» normalisés recommandés et minimum
requis pour l’identification des données bibliographiques
des marques
(111) Numéro d’ordre de l’enregistrement
(151) Date de l’enregistrement
(210) Numéro d’ordre de la demande
(230) Données relatives aux expositions
(300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris
(511) Classification internationale des produits et services
(540) Reproduction de la marque
(732) Nom et adresse du titulaire de l’enregistrement
(740) Nom du mandataire
7
Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle - N° 326 ‫ رقــم‬- ‫المـنـشـــور الرســمــي للمـلـكـيــة الصـنـاعـيــة‬
(111) 81577
(151) 07 Septembre 2005
(511) 20, 30, 32.
Boites en matières plastiques pour poudres de cacao ou
boisons chocolatées. Poudres de cacao pour la
préparation de boissons. Boissons chocolatées.
____________________________________________
(210) 51638
(732) SPA WATANIYA TELECOM ALGERIE
Cité des 122 logements
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(111) 81580
(151) 17 Mars 2009
(210) 90769
(732) MONEYGRAM INTERNATIONAL, INC.
1550 Utica Avenue South,
Minneapolis, Minnesota 55416
ETATS-UNIS D’AMERIQUE.
(511) 38, 42.
Télécommunications.
Services
scientifique
et
technologiques ainsi que services de recherches et de
conception y relatives; services d’analyses et recherché
industrielles;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels; services juridiques.
____________________________________________
(111) 81578
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
MONEYGRAM
(511) 36.
Services de transfert électronique d’argent.
____________________________________________
(151) 07 Septembre 2005
(210) 51639
(111) 81581
(732) SPA WATANIYA TELECOM ALGERIE
Cité des 122 logements
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(151) 05 Mai 2009
(210) 91342
(732) PARFUMS JEAN JACQUES VIVIER.
14, Rue Charles Martigny,
94700 Maison Alfort
FRANCE.
(511) 38, 42.
Services
scientifique
et
conception y relatives; services d’analyses et recherché
industrielles;
conception
et
développement
d’ordinateurs et de logiciels; services juridiques.
____________________________________________
(111) 81579
(740) Maître M. Sator
D-DAY
(511) 3.
Préparations pour blanchir et autres substances pour
lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;
watt à usage cosmétique.
____________________________________________
(151) 11 Novembre 2007
(210) 72966
(732) COWBELL INTERNATIONAL INC.
c/o Arosemena Noriega & Conteras,
Edificio Interseco, Calle Elvira Mendez N° 10,
Apartado 0816-01560, Panama 5
PANAMA.
(111) 81582
(151) 24 Mai 2009
(210) 91584
(732) E UR L HYGIENIX
N° 73, Haï-El-Moudjahed,
Bourouba, Alger
ALGERIE.
FREELAX
(511) 3.
abraser; savons; produits de parfumerie, huiles
8
watt à usage cosmétique.
____________________________________________
(111) 81583
services de logiciels informatiques et services
professionnels, solutions sur site et d'alimentation en
énergie électrique (par alimentation sans interruption,
générateurs électriques, accumulateurs et chargeurs, planchers
élevés, systèmes de sécurité et d'extinction du feu,
commandes de climatisation et toute machines pour
l'alimentation en énergie électrique) ; services scientifiques
et technologiques ainsi que services de recherches et de
conception y relatifs; services d'analyses et de recherches
industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels.
____________________________________________
(151) 01 Juillet 2009
(210) 91992
(732) GEO-PHARM
Zone Industrielle Lot N° 46, B.P. 143
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(111) 81585
(151) 18 Juillet 2009
(210) 92177
(511) 5.
Produits pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 81584
(732) BON GROUP
P.O. Box 159, Safat 13002
KOWEIT.
(151) 01 Juillet 2009
(210) 92013
(732) MDS HOLDINGS LTD.
Une société des Îles Vierges Britanniques
Geneva Place, Waterfront Drive, Road Town
Tortola,
ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
(740) Maître A. Boukrami
(511) 43.
Services de restauration (alimentation), café.
____________________________________________
(111) 81586
(151) 01 Octobre 2009
(210) 92751
(732) CADBURY EGYPT GROUP FOR FOOD
INDUSTRIES CO.
2nd Industrial Zone B2,
Plot No. A/4, 10th of Ramadan City, Sharkeya
EGYPTE.
(511) 9, 42.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques,
optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de
contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et
d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage
ou la commande du courant électrique; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son
ou des images; supports d'enregistrement magnétiques,
disques acoustiques; distributeurs automatiques et
mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses
enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le
traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
Services relatifs aux systèmes informatiques, réseautage,
(511) 30.
Confiserie non médicamenteuse ; chocolat, confiserie
de chocolat; sucreries, confiserie glacée, confiserie
réfrigérée; gâteaux, biscuits et gaufrettes ; boissons
alimentaires ; gommes à mâcher.
____________________________________________
(111) 81587
(210) 93603
9
(151) 31 Décembre 2009
(732) Monsieur CHERGUI Hamid
Rue des Frères Amrane, Boghni, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(511) 5.
Médicament destiné à usage de la médicine humaine.
____________________________________________
(111) 81591
(151) 15 Février 2010
(210) 100422
(511) 30.
Gomme à mâcher.
____________________________________________
(111) 81588
(732) Monsieur MECHIN Christophe
10, Rue Ibn Badis, El-Biar, Alger
ALGERIE.
(151) 12 Janvier 2010
(210) 100105
(732) S A R L PC-WARE NORTH AFRICA
Algeria Business Center 2ème Etage,
Mohammadia, 16212 Alger
ALGERIE.
(511) 38, 42.
Service informatique et télécommunication.
____________________________________________
(111) 81589
(511) 29, 43.
Poissonnerie ; produits de la mer ; traiteur.
____________________________________________
(151) 02 Février 2010
(210) 100313
(111) 81592
(732) SUMSUNG ELECTRONICS CO., LTD.
416, Maetan-dong, Yeogtong-gu, Suwon-si,
Gyeonggi-do
REPUBLIQUE DE COREE.
(210) 100676
(732) Monsieur MEZAHDI Nabil
Cité El Kaouther, Nezla, El-Oued
ALGERIE.
(511) 9.
Récepteurs de télévision ; lecteurs de DVD ; lecteurs de
disques optiques ; amplificateurs audio et haut-parleurs
audio.
____________________________________________
(111) 81590
(151) 11 Mars 2010
(511) 3.
Parfumerie, cosmétique et savon.
____________________________________________
(151) 08 Février 2010
(111) 81593
(151) 22 Mars 2010
(210) 100371
(210) 100827
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT. SPA
Haouch Khaouche Lot. 2, N° 14,
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(732) BEVERAGE TRADE MARK COMPANY LTD.
Une société des Îles Vierges Britanniques
Trident Chambers, Wickhams Cay,
P.O.Box 146, Road Town, Tortola
ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
10
(511) 35, 41.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ;
administration commerciale ; travaux de bureau,
affichage ; publication et diffusion d’annonces
publicitaires ; distribution de matériel publicitaire
(tracts, prospectus, imprimés, affiches, échantillons) ;
courrier publicitaires ; présentation de produits sur tout
moyen de commercialisation pour la vente au détail ;
informations
et
conseils
commerciaux
aux
communication pour la vente au détail ; informations et
conseils commerciaux ou de publicités ; informations
d’affaires, agences d’import-export ; location de temps
publicitaire sur tout moyen de communication ; location
de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; location d’espaces publicitaires ;
relations publiques ; promotions de ventes pour des
tiers. Education ; formation ; divertissement ; activités
sportives et culturelles ; organisation et conduite de
conférences, colloques et congrès ; organisation de
compétitions sportives ; divertissements radiophoniques
et télévisés ; enregistrement (filmage) sur bandes
vidéo ; organisation d’expositions à buts culturels ou
éducatifs ; organisations de loteries ; services de
loisirs ; publication de textes autres que des testes
publicitaires ;
planification
de
réceptions
(divertissement).
____________________________________________
(111) 81594
(740) Maître M.A. Badri
(511) 19.
Feuille souple, imperméable à l’eau, formant barrière et
comprenant de l’argile bentonite retenue par un
matériau fibreux
____________________________________________
(111) 81596
(210) 102751
(732) EDENRED
Société Anonyme
166-180, Boulevard Gabriel Péri
92240 Malakoff
FRANCE.
(511) 9, 16, 35, 36, 43.
Cartes magnétiques, optiques, à mémoire ou
microprocesseur électronique avec ou sans contact
(fréquence radio, infra-rouge ou autres), jetables ou
rechargeables utilisables de manière prépayée ou
postpayée, pouvant contenir un ou plusieurs porte-monnaie
électroniques, valables pour tous types d'applications et
notamment contrôle d'accès physique, contrôle d'accès
aux systèmes informatiques, contrôle de cartes de fidélité ;
logiciels pour le traitement de commandes (achats)
commerciales ; logiciels pour le traitement de
l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à
jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de
fourniture d'accès à un service de messagerie
électronique, logiciels pour la fourniture d'accès à un réseau
informatique ou de transmission de données, notamment à
un réseau de communication mondiale (de type Internet)
ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; serveurs
informatiques, terminaux informatiques, télématiques et
téléphoniques, notamment pour les réseaux de
communication mondiale (de type Internet) ou à accès
privé ou réservé (de type Intranet) ; périphériques
d'ordinateurs y compris écrans d'ordinateurs ; modems ;
connecteurs à un réseau de communication, notamment
informatique ou téléphonique ; appareils émetteurs et
récepteurs de communications ; dispositifs informatiques
interactifs ; réseaux informatiques en particulier réseaux
locaux informatiques à savoir équipements pour le
traitement de l'information, logiciels (programmes
enregistrés) ; publications électroniques (téléchargeables).
Produits de l'imprimerie y compris magazines, journaux,
prospectus, guides, brochures ; jetons, cartes, tickets,
coupons, articles de papeterie et de bureau (à l'exception des
meubles). Gestion (comptabilisation, administration),
analyse,
traitement
d'informations
commerciales
dématérialisées et sécurisées relatives aux domaines de
(151) 02 Mai 2010
(210) 101354
(732) S A R L M.T.B.S.A.
Multi-Trading Busness Service Algerie
Résidence Chabani, Val d’Hydra
Lot 01, N° K 08, Hydra, Alger
ALGERIE.
(511) 30, 31.
Levure, pain, pâtisserie et confiserie. Produits agricoles.
____________________________________________
(111) 81595
(151) 30 Septembre 2010
(151) 11 Août 2010
(210) 102364
(732) AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION.
2870 Forbs Avenue, Hoffman Estates
Illinois 60192
11
l'hôtellerie, de la restauration (alimentation), du commerce,
des affaires et de la finance ; administration des commandes
(achats) commerciales ; gestion des affaires commerciales,
administration commerciale ; services d'administration
commerciale pour l'acquisition de biens ou de services au
moyen de cartes électroniques, coupons, bons ou
contremarques ; conseils, consultations, informations,
expertises en matière d'organisation et de direction des
affaires ; services d'informations ou renseignements
d'affaires relatifs à la diffusion et à l'utilisation de cartes
prépayées, de cartes cadeaux et autres titres de paiement ;
gestion de comptes clients comportant des informations
relatives à des cartes prépayées, des cartes cadeaux et
autres titres de paiement; conseils administratifs pour
l'organisation de l'épargne en entreprise ; étude et
recherche de marchés ; investigations pour affaires ;
prévisions économiques ; recueil (notamment compilation)
et systématisation de données dans un fichier central
notamment dans une base de données informatique ; tenue
de livres et suivi de facturation ; rédaction et saisie de
correspondance administrative et commerciale;
établissement et vérification de relevés de comptes, de
déclarations et de documents fiscaux, comptables et
sociaux, analyses comptables notamment analyses des
coûts de production et commerciaux ; informations et
études statistiques ; publicité, y compris publicité sur
supports électroniques et informatiques, diffusion
d'échantillons et de prospectus y compris via les réseaux
de communication électroniques et informatiques ; location
d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques
et informatiques ; organisation d'opérations commerciales
de
fidélisation
d'une
clientèle;
services de promotion des ventes ; location et diffusion
de
matériel
publicitaire
(tracts,
prospectus,
échantillons et imprimés) ; publicité et mise à jour de
documentation publicitaire y compris via les
réseaux de communication électronique et informatique ;
relations
publiques
;
organisation
d'expositions,
de salons à buts commerciaux ou de publicité y compris
sur support électronique et informatique ;
sélection et recrutement de personnel pour des tiers, y
compris via des réseaux de communication
électronique et informatique ; estimations en affaires
commerciales ; mise en relation commerciale
(conseil et recherche de partenaires dans le domaine des
affaires
;
organisation
administrative
et
commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs
professionnels d'équipements neufs et occasions
ou entre clients et prestataires de services ; conseil,
analyse et expertise en matière d'évaluation des
moyens administratifs nécessaires pour la gestion de
commandes (achats) commerciales, la fourniture de
repas, de produits alimentaires et de services
domestiques ; recrutement et gestion de personnel
intérimaire et temporaire ; études, recherches et consultations
relatives
à
l'évaluation
et
l'amélioration
des
conditions de travail des salariés (audit en organisation des
affaires). Emission, compensation, remboursement de bons,
tickets, coupons, talons, cartes prépayées ou de débit-crédit
ou tout autre moyen de paiement notamment par réseau
informatique, permettant l'organisation du paiement de la
fourniture de repas et de produits alimentaires et tout autre
produit ou service ; services de cartes de crédit et de cartes
de fidélité ; gestion d'avantages financiers liés à
l'utilisation d'une carte de fidélité, services de cartes de
fidélité (autres qu'à but publicitaire) permettant de capitaliser
des avantages ; assurances, affaires financières et
monétaires; conseils, consultations, informations et
expertises dans le domaine financier ; affacturage, gestion de
trésorerie (pour des tiers), recouvrement de créances,
transfert électronique de fonds ; services de financement
d'acquisition de biens ou de services au moyen de cartes
électroniques, coupons, bons ou contremarques ; gérance
d'immeubles et de biens immobiliers ; location
d'appartements et de biens immobiliers ; constitution et
placement de capitaux ; investissements de capitaux ;
constitution et placement de fonds, constitution et gestion
de fonds communs de placement, constitution et gestion de
portefeuilles de participations financières, opérations
financières de constitution et de gestion de l'épargne
salariale ; conseils en matière de constitution et de
gestion de l'épargne en entreprise. Service d'hôtellerie, de
restauration (alimentation); services de traiteurs
(restauration) et de cuisiniers à domicile ; services de
réservation d'hôtels, de pensions, services d'informations en
matière d'hôtellerie et de restauration (alimentation) ;
pouponnières, haltes-garderies, crèches d'enfants.
(300) FR, le 03 Mai 2009, N° 10/3 735 092
____________________________________________
(111) 81597
(151) 23 Août 2010
(210) 102455
(732) S A R L SALD
96, Route principale, E Oued El-Alleug, Blida
ALGERIE.
(511) 3.
Détergent.
____________________________________________
(111) 81598
(151) 23 Août 2010
(210) 102456
(732) S A R L SALD
96, Route principale, E Oued El-Alleug,
Blida
ALGERIE.
12
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café, farines et préparations faites de céréales, pain,
biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolat et
produits de chocolat, pâtes alimentaires, glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre,
sauces(condiments), épices et condiments, glaces
comestibles, sauces tomates, ketchup, maïs grillé et
maïs éclaté, compris dans la classe 30.
____________________________________________
(511) 3.
Détergent.
____________________________________________
(111) 81599
(151) 23 Août 2010
(210) 102457
(732) S A R L SALD
96, Route principale, E Oued El-Alleug,
Blida
ALGERIE.
(111) 81601
(151) 04 Octobre 2010
(210) 102790
(732) S A R L LOTUS SAT
Lotissement 361, Unité 02
28000 M’sila
ALGERIE.
(740) Maître A. Bouras
(511) 3.
Détergent.
____________________________________________
(111) 81600
(151) 15 Décembre 2011
(210) 113781
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(732) NATIONAL BISCUITS AND CONFECTIONERY
CO., LTD.
Jeddah, Industrial Area, Fourth Phase,
P.O. Box 8680, Jeddah 21492
ARABIE SAOUDITE.
(111) 81602
(210) 103030
13
(151) 26 Octobre 2010
(732) THE IRISH DAIRY BOARD CO-OPERATIVE
LTD. Société organisée et existante sous les lois
de l’Irlande
Grattan House, Mount Street Lower, Dublin 2
IRLANDE.
(210) 103242
(732) ANGEL YEAST CO., LTD.
168 Chengdong Avenue, Yichang,
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE.
(511) 30.
Poudre alimentaire, nommément, non-médicaux des
éléments nutritifs en poudre composée principalement
de levure ; additifs alimentaires dans la nature de la
non-médicaux capsules constituées principalement des
éléments nutritifs de la levure ; levure en comprimés,
non à usage médical ; gâteaux ; pain à la vapeur ;
nouilles ; farine de soja ; amidonnage produits pour les
marchandises ; assaisonnements ; levain.
____________________________________________
(511) 29.
Produits laitiers (pour aliments) ; lait , lait écrémé,
babeurre, lait aigre, crème comestible, le tout
particulièrement sous forme liquide, condensée,
congelée ou pulvérulente ; produits à base de lait (pour
aliments) ;
lait ultra-haute température ; boissons
lactées, principalement de lait ou de lait écrémé ;
beurre, fromage, yaourt, lactosérum (utilisé comme
aliment, non comme boisson), produits à base de lait
aigre, préparations de beurre, préparations de fromage,
caillés (quark) ; huiles et matières grasses comestibles,
y compris huile de beurre, matière grasse laitière,
matière semi-grasse laitière ; produits laitiers comme
produits
semi-manufacturés
pour
l’industrie
alimentaire ;
produits
alimentaires
fabriqués
essentiellement à partir de lait, de produits laitiers,
d’huiles ou matières grasses comestibles avec ou sans
eau ; lait séché (conservé à en tant que produit
alimentaire ; caséine et caséinates pour aliments ;
desserts à base de lait, de crème, de yaourt ; produits à
tartiner comestibles ; tartinages de pain composés
principalement d’un mélange d’un ou plusieurs produits
laitiers, particulièrement du beurre, de la crème, du lait,
du lait écrémé ou du beurre, avec de l’eau,
optionnellement avec des protéines lactiques ;
tartinages de pain composés principalement de
fromage, avec du lait et/ou du lait écrémé,
optionnellement avec des arômes.
____________________________________________
(111) 81603
(111) 81605
(210) 103388
(732) S A R L LS NEGOCE
Lotissement 41, Villas N° 04, Saoula
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Fruits et légumes en conserves, séchés, et cuits, gelées
et confitures. Confiserie, biscuiterie, gâteaux, sucreries,
chocolats, céréales pour petit déjeuner.
____________________________________________
(111) 81606
(151) 23 Mars 2011
(210) 110903
(732) E U R L SOFTY
Rue 07, N° 32, Cité Zitoune,
Maghnia, Tlemcen
ALGERIE.
(151) 09 Novembre 2010
(210) 103121
(732) S A R L GLA-GENERAL LUMIERE ALGERIE
Zone Industrielle Ben Boulaid, B.P. 128, 09000
Blida
ALGERIE.
(511) 11.
Appareils d’éclairage.
____________________________________________
(111) 81604
(151) 09 Décembre 2010
(151) 23 Novembre 2010
14
(511) 16.
Mouchoirs de poche en papier, serviette de toilette en
papier, papier hygiénique, serviette de table en papier.
____________________________________________
d’électricité [fils, câbles], circuits intégrés, puces
[circuits intégrés], écrans fluorescents, avertisseurs
contre le vol.
____________________________________________
(111) 81607
(111) 81609
(151) 02 Février 2012
(151) 01 Mars 2012
(210) 120383
(210) 120719
(732) G’FIVE IP (SINGAPORE) PTE. LTD.
2 Shenton Way # 18-01 SGX Centre 1
SINGAPORE. (068804)
(732) CO-RO FOOD A/S.
Ellekær 1, 3600 Frederikssund
DANEMARK.
(740) Maître Dj. Boukrami
(511) 9.
Téléphones portables, ordinateur, éléments galvaniques,
appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques, visiophones, logiciels [programmes
enregistrés], ordinateurs blocs-notes, publications
électriques téléchargeables, programmes d’ordinateurs
[logiciels téléchargeables], logiciels de jeux, talkieswalkies, tableaux d’affichage électroniques, supports
d’enregistrements sonores, baladeurs, appareils et
instruments géodésiques, matériel pour conduites
d’électricité [fils, câbles], circuits intégrés, puces
[circuits intégrés], écrans fluorescents, avertisseurs
contre le vol.
____________________________________________
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire de boissons.
____________________________________________
(111) 81610
(151) 01 Mars 2012
(210) 120721
(111) 81608
(151) 02 Février 2012
(732) CO-RO FOOD A/S.
Ellekær 1, 3600 Frederikssund
DANEMARK.
(210) 120384
(732) G’FIVE IP (SINGAPORE) PTE. LTD.
2 Shenton Way # 18-01 SGX Centre 1
SINGAPORE. (068804)
SUNTOP
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans
alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops
et autres préparations pour faire de boissons.
____________________________________________
(111) 81611
(511) 9.
Téléphones portables, ordinateur, éléments galvaniques,
appareils pour la recharge des accumulateurs
électriques, visiophones, logiciels [programmes
enregistrés], ordinateurs blocs-notes, publications
électriques téléchargeables, programmes d’ordinateurs
[logiciels téléchargeables], logiciels de jeux, talkieswalkies, tableaux d’affichage électroniques, supports
d’enregistrements sonores, baladeurs, appareils et
instruments géodésiques, matériel pour conduites
(151) 21 Février 2012
(210) 120596
(732) S A R L BAZICOS ALGERIE
Cité Nouvelle Ville N° 37, Lot 03,
Local N° 02, Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
COOL WAVE
15
(511) 5.
Désodorisant autre qu’à usage personnel.
____________________________________________
(111) 81612
(151) 01 Mars 2012
(210) 120731
(732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG.
Baarermatte, 6340 Baar,
SUISSE.
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et
les graisses comestibles et les huiles essentielles),
lubrifiants, comestibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes.
____________________________________________
(111) 81615
(151) 01 Mars 2012
(210) 120736
(511) 4.
____________________________________________
(111) 81613
SUISSE.
(151) 01 Mars 2012
(210) 120732
SUISSE.
(511) 4.
____________________________________________
(111) 81616
(151) 01 Mars 2012
(210) 120734
SUISSE.
(511) 4.
____________________________________________
(111) 81614
(151) 01 Mars 2012
(210) 120733
SUISSE.
16
(732) TETBAK GIDA SANAYİ TİCARET LİMİTED
ŞİRKETİ.
Velibaba Mah. Görkem Sok.
NO: 3 Pendik, İStanbul
TURQUIE.
(511) 4.
____________________________________________
(111) 81617
(151) 01 Mars 2012
(210) 120735
SUISSE.
(511) 30, 35.
Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie
et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de
mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel,
moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes
(alimentation); biscuiterie ; gâteaux ; biscottes;
sucreries; chocolat ; boissons à base de cacao, de café,
de chocolat ou de thé. Diffusion de matériel publicitaire
(tract, prospectus, imprimés, échantillons). Services
d’abonnement à des journaux (pour des tiers). Services
d’abonnement à des services de télécommunication
pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen
de communication pour la vente au détail. Conseils en
organisation et direction des affaires. Comptabilité.
Reproduction de documents. Bureaux de placement.
Gestion
de fichiers informatiques. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou publicité.
Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location
de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires; relations publiques.
____________________________________________
(511) 4.
____________________________________________
(111) 81618
(151) 05 Mars 2012
(210) 120785
(111) 81620
(732) E U R L SAVPA
Coopérative Immobilière KASDI Merbah N°5,
Kaaboub, Sétif 1900
ALGERIE.
(151) 13 Mars 2012
(210) 120902
(732) KHALED AL-RABABH & PART.CO.
P.O. Box 3254, Amman 11953
JORDANIE.
(511) 3, 5.
Les huiles végétales naturelles.
____________________________________________
(111) 81619
(151) 13 Mars 2012
(210) 120900
17
(732) FMR LLC.
Société organisée et existante sous les lois de
l’Etat de Delaware
82 Devonshire Street, Boston,
Massachusetts 02109-3614
ETATS-UNIS DAMERIQUES.
(511) 35.
Publicité; gestion des affaires commerciales;
administration commerciale; travaux de bureaux.
____________________________________________
(111) 81621
(151) 13 Mars 2012
(210) 120903
(732) AGRICULTURE AND HORTICULTURE
DEVELOPMENT BOARD.
Stoneleigh Park, Kenilworth,
Warwickshire, CV8 2TL
ROYAUME-UNI.
PYRAMIS
(511) 36.
Services financiers ; services d’investissements ;
services financiers, d’investissements et de gestion
financière pour la gestion de portefeuille, la
planification
financière,
la
consultation
en
investissements et le conseil financier ; services de
recherche en finance et en affaires financières ; gestion
de titres boursiers ; courtage en valeurs boursières et
obligations ; services d’investissements en fiducie ;
services de gestion d’investissements financiers ;
évaluation
et
analyse
financières ;
services
d’information sur le marché financier ; gestion
d’investissements en actifs financiers ; services de
gestion en investissements institutionnels ; services de
conseil et de consultation portant sur les services
susmentionnés.
____________________________________________
(511) 31.
Blé produit au Royaume-Uni.
____________________________________________
(111) 81624
(111) 81622
(151) 13 Mars 2012
(151) 13 Mars 2012
(210) 120908
(210) 120904
(732) AGRICULTURE AND HORTICULTURE
DEVELOPMENT BOARD.
Stoneleigh Park, Kenilworth,
Warwickshire, CV8 2TL
ROYAUME-UNI.
(732) FMR LLC.
82 Devonshire Street, Boston,
Massachusetts 02109-3614
ETATS-UNIS DAMERIQUES.
PYRAMIS GLOBAL ADVISORS
(511) 36.
Services financiers ; services d’investissements ;
services financiers, d’investissements et de gestion
financière pour la gestion de portefeuille, la
planification
financière,
la
consultation
en
investissements et le conseil financier ; services de
recherche en finance et en affaires financières ; gestion
de titres boursiers ; courtage en valeurs boursières et
obligations ; services d’investissements en fiducie ;
services de gestion d’investissements financiers ;
évaluation
et
analyse
financières ;
services
d’information sur le marché financier ; gestion
d’investissements en actifs financiers ; services de
gestion en investissements institutionnels ; services de
conseil et de consultation portant sur les services
susmentionnés.
____________________________________________
(511) 31.
Blé produit au Royaume-Uni.
____________________________________________
(111) 81623
(151) 13 Mars 2012
(210) 120907
18
(111) 81625
production faite à partir tant de carton fabriqué à base
de papier que de papier tout simple.
____________________________________________
(151) 13 Mars 2012
(210) 120911
(732) EVERGREEN PACKAGING INC.
5350 Poplar Avenue, Suite 600, Memphis,
Tennessee 38119
(111) 81626
(151) 14 Mars 2012
(210) 120919
(732) S A R L CPCM.
Villa 209, Chemin des ruines, Alger
ALGERIE.
INDPREDNI 500
(511) 5
____________________________________________
(111) 81627
(511) 7, 16, 20, 37, 40, 42.
Machines d’emballage et pièces détachées pour cellesci ; remplisseuses et pièces détachées pour celles-ci.
Papier ; carton fabriqué à base de papier ; carton ;
boîtes, boites ou pots en carton, boites servant à
contenir les produits alimentaires ou autres et boîtes
d’emballage, tous fabriqués en papier de carton ;
étiquettes en papier imprimées ; boîtes, boîtes servant à
contenir produits alimentaires ou autres et boîtes ou
pots en carton, tous fabriqués en carton fabriqué à base
de papier de carton et servant d’emballage tant
commercial qu’industriel ; et carton fabriqué à base de
papier ou carton simple servant aux usages tant
commerciaux qu’industriels. Fermetures et capsules de
bouchage non métalliques et non fabriqués à base de
papier pour boîtes ou pts en carton, boîtes servant à
contenir les produits alimentaires ou autres et
bouteilles ; couvercles en plastique ; composants et
parties constituantes en plastique servant à l’emballage
pour boîtes servant à contenir les produits alimentaires
ou autres et pour boîtes ou pots en carton, notamment :
dispositifs servant tant de becs à verser les liquides que
de fermetures de boîtes à contenir les produits
alimentaires ou autres et de boîtes ou pts en carton,
pour servir à en distribuer le contenu et permettant de
les refermer. L’installation, l’entretien et la réparation
des machines. La fabrication faite sur commande du
papier et des produits en papier ; la finition du papier ;
les services de traitement du papier ; les services
d’imprimerie.la fourniture de données et d’information
dans les domaines de la protection de l’environnement
et des pratiques et applications et des questions
soulevées relativement à la pérennité ou à la durabilité ;
la fourniture de données et d’information dans les
domaines de la protection de l’environnement et des
pratiques et applications et des questions soulevées
quant à la pérennité ou à la durabilité devant être
soutenue en ce qui concerne les produits faits tant de
carton fabriqué à base de papier tout simple ;
hébergement de contenu numérique au niveau des sites
web ou informatiques de l’internet ; et la fourniture de
données et d’information dans le domaine de la
(151) 14 Mars 2012
(210) 120929
(732) S A R L CPCM.
Villa 209, Chemin des ruines, Alger
ALGERIE.
ImmunoRel
(511) 5
____________________________________________
(111) 81628
(151) 14 Mars 2012
(210) 120932
(732) S A R L COSMEDERME
Cité Bindjebline Belghanem,
Ghardaïa
ALGERIE.
(511) 3.
Démaquillant, dentifrice, déodorant, gel douche, gel
nettoyant intime, savon, shampooing. Crème antirides,
19
crème de jour, crème de nuit, crème hydratante, eau
florale, gommage, lait, masque de beauté, baume pour
les lèvres, tonique. Après-shampoing, défrisant, gel,
huiles,
laque,
masque,
teinture.
Anti-cerne,
autobronzant, ligneur (eyeliner), fard, fond de teint,
khôl, mascara, poudre, produit pour blanchir la peau,
rouge à lèvres, vernis à ongles. Eau de cologne, eau de
toilette, parfum. Crèmes, huiles ou lotions après-soleil
et solaires. Après-rasage, crème dépilatoire, mousse à
raser. Bain moussant, huile de bain, sels de bain.
____________________________________________
(111) 81629
(111) 81631
(151) 15 Mars 2012
(210) 120941
(732) AERO CLUB
2168 Gurdwara Road, Karol Bagh,
New Delhi 110 005
INDE.
(151) 14 Mars 2012
(210) 120936
(732) FRUIT. SELECT SRO.
Radcichà 86, 30117 Plzen
REPUBILAUE TCHEQUE.
(511) 25.
Vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
OPAL
(111) 81632
(511) 31.
Fruits et légumes frais ; arbres fruitiers.
____________________________________________
(111) 81630
(151) 15 Mars 2012
(210) 120942
(732) DOGA, S.A.
Autovía A-2, Km. 583
08630 Abrera, Bacelona
ESPAGNE.
(151) 14 Mars 2012
(210) 120938
(732) Monsieur CHOUAF Halim
Boilevard Kanouni Tayeb, Ain Beida 04200
Oum-El-Bouaghi
ALGERIE.
(511) 12.
Essuie-glaces et leurs pièces de rechange, moteurs
d’essuie-glaces, bras d’essuie-glaces, balais d’essuieglaces, lames d’essuie-glaces, tringlerie d’essuie-glaces,
laves-glaces et leurs pièces de rechange, moteurs de
lave-glaces, réservoirs de lave-glaces, parties et pièces
de carrosserie pour véhicules terrestres, moteurs
électriques pour véhicules terrestres.
____________________________________________
(111) 81633
(151) 15 Mars 2012
(210) 120945
(732) S A R L CISCAF ALGERIE.
Résidence El-Ferdous, Bt 15, N° 31, Ain Allah
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 3, 29.
Les huiles essentielles (cosmétiques), crèmes et huiles
comestibles.
____________________________________________
PRESSTOW
20
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 81634
(151) 15 Mars 2012
(210) 120948
(732) S A R L CISCAF ALGERIE.
Résidence El-Ferdous, Bt 15, N° 31, Ain Allah
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
Parfums, parfums à usage personnel, après rasage,
crème à raser, lotions pour la peau, perles de bain,
tablettes effervescentes pour le bain, poudre pour le
bain, sels pour le bain, tablettes pour le bain, bulles de
bain, produits de gommage pour le corps, bain
moussant, cosmétiques, baume pour les lèvres, savon
liquide, savon de bain sous forme liquide, solide ou gel,
huiles essentielles à usage personnel, déodorants à
usage personnel ; préparations pour blanchir et autres
substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer,
polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles
essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
dentifrices.
____________________________________________
CRESSTOW
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 81635
(151) 15 Mars 2012
(210) 120952
(732) BANANA REPUBLIC (ITM) INC.
2 Folsom Street, San Francisco
California 94105
(111) 81637
(151) 15 Mars 2012
(210) 120954
California 94105
BANANA REPUBLIC
(511) 24, 26, 28.
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres
classes ; jetés de lit de table, linge de lit; à savoir
couvertures, draps, taies d’oreillers, couettes, édredons;
linge de table, à savoir nappes, serviettes de table ;
mouchoirs en matières textiles ; linge de bain, essuiemains,
gants
de
toilette ;
rideaux ;
tissus
d’ameublement. Dentelles et broderies, rubans et lacets;
boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs
artificielles; pièces décoratives; perruques; plumes;
fermetures à glissières; fruits artificiels ; lacets pour
chaussures et vêtements; accessoires pour les cheveux,
y compris attaches flexibles (twisters), pinces à dents,
pinces à pression, barrettes, chouchous, pinces de mise
en plis, serre-tête, nœuds pour les cheveux, rubans pour
les cheveux et attaches pour queues de cheval. Jouets et
articles de sports; jeux, jouets; articles de gymnastique
et de sport non compris dans d’autres classes
décorations pour arbres de noël.
____________________________________________
(111) 81636
(511) 14.
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d’autres
classes ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ;
horlogerie et instruments chronométriques, y compris
montres et horloges.
____________________________________________
(151) 15 Mars 2012
(111) 81638
(151) 15 Mars 2012
(210) 120953
(210) 120955
California 94105
California 94105
21
valises; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
alpenstocks ; malles (bagages) ; porte-documents ; peaux
corroyées ; porte-cartes (portefeuilles) ; sangles pour
équipements de soldats ; boites en fibre vulcanisée ; étuis
pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour les affaires de
toilette (non garnies) ; porte-monnaie ; portefeuilles ;
porte-monnaie en cotte de maille ; sacs à provision ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; anneaux de
parapluies ; poignes de parapluies ; cannes de
parapluies ; fourreaux de parapluies ; baleines de
parapluies ou parasols ; peaux de chamois autre que pour
le nettoyage ; cartables d'écoliers ; cartables ; carcasses de
parapluies ou de parasols ; carcasses pour sacs à main ;
valves en cuir ; courroies de patins ; cannes-sièges ; sacs
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boites en
cuir ou en carton-cuir ; boites à chapeaux en cuir ;
chevreau ; écharpes pour porter les enfants ; couvertures en
cuir pour meubles ; sacs à dos ; moleskine (imitation du
cuir) ; muselières ; colliers pour animaux ; fils de cuir ;
étuis pour instruments de music ; sacs-housse pour
vêtements pour le voyage ; habits pour animaux ;
parasols ; courroies en cuir ; cartouchières ; valises ;
sacs de plage ; laisses en cuir ; malles de voyage ;
serviettes (porte-documents) ; carton-cuir ; poignes de
valises ; poignées de cannes ; sacs à do; sacs de voyage ;
filets à provision ; étuis en cuir ou en carton-cuir; trousses à
outils en cuir vides ; colliers de chiens ; sacs de sport ; sacs
d'alpinistes ; sacs à bandoulières pour porter les enfants ;
sacs à main ; sacs à provisions à roulettes ; sacs de
campeurs ; couvertures de peaux (fourrures) ; fourrures ;
imitation du cuir ; peaux d'animaux de boucherie ; lacets
en cuir.
____________________________________________
(511) 9.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques,
électriques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, y compris lunettes,
lunettes de soleil et accessoires, de pesage, de
mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d’enseignement pour la
transmission, la distribution, la transformation,
l’accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images;
supports d’enregistrement magnétiques et numériques,
cartes-cadeaux magnétiques codées cartes de fidélité
magnétiques codées, disques acoustiques, bandes de
cassettes et disques compacts ; DVD et autres supports
d’enregistrement
numériques ;
distributions
automatiques et mécanisme pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipements et ordinateurs pour le traitement
d’informations ; logiciels ; mémoires informatiques,
modems ; disques vidéo, disques optiques et
numériques, claviers, terminaux d’ordinateurs, écrans,
imprimantes d’ordinateurs ; appareils télématiques ;
extincteurs.
____________________________________________
(111) 81639
(151) 15 Mars 2012
(210) 120956
(111) 81640
California 94105
(151) 15 Mars 2012
(210) 120957
California 94105
(511) 18.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
(511) 25.
____________________________________________
22
(111) 81641
(151) 15 Mars 2012
en cuir, lunettes, lunettes de soleil, bijoux, horloges,
lunettes de soleil, jouets et jeux, accessoires pour les
cheveux, cosmétiques, articles de toilette, parfums, produits
de soins personnels, papeterie, articles de cadeaux, produits
ménagers pour la table, le lit et la salle de bains, articles
ménagers et verre, articles en papier, meubles, produits
alimentaires et boissons, literie, articles pour boissons,
articles en verre ; publicité; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau ; services de catalogue de vente par correspondance ;
exploitation de programmes de fidélisation des
consommateurs.
____________________________________________
(210) 120958
California 94105
(111) 81642
(151) 15 Mars 2012
(210) 120959
California 94105
(511) 35.
Services de vente au détail, y compris services de vente au
détail en ligne et services de commande en ligne dans le
domaine de vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires
de vêtements, création de vêtements, sacs, bagages, articles
en cuir, lunettes, lunettes de soleil, bijoux, horloges, jouets
et jeux, accessoires pour les cheveux, cosmétiques, articles
de toilette, parfums, produits de soins personnels, papeterie,
articles de cadeaux, produits ménagers pour la table, le lit et
la salle de bains, articles ménagers et verre, articles en
papier, meubles, produits alimentaires et boissons, literie,
articles pour boissons, articles en verre et autres
marchandises ; services promotionnels dans le domaine de
la mode, y compris conseils en matière de sélection et
d'assortiment d'articles et accessoires de mode; gestion
des services de magasins de vente au détail concernant les
vêtements et autres marchandises dans le domaine des
vêtements, y compris chaussures, chapellerie, accessoires
vestimentaires, création de vêtements, sacs, bagages,
articles en cuir, lunettes de soleil, bijoux, horloges, lunettes
de soleil, jouets et jeux, accessoires pour les cheveux,
cosmétiques, articles de toilette, parfums, produits de soins
personnels, papeterie, articles de cadeaux, produits ménagers
pour la table, le lit et la salle de bains, articles ménagers et
verre, articles en papier, meubles, produits alimentaires et
boissons, literie, articles pour boissons, articles en verre ;
services publicitaires et de commercialisation; promotion
des biens et services de tiers en mettant des annonces
publicitaires et affiches promotionnelles sur un site
électronique accessible via un réseau informatique ;
services de catalogue et de publipostage ; services de
commande informatique en ligne ; programmes incitatifs
par cartes de fidélité pour la promotion des services de
vente au détail proposant des articles d'habillement,
accessoires de mode et une large gamme de
marchandise générale dans le domaine des vêtements, y
compris chaussures, chapellerie, accessoires de
vêtements, création de vêtements, sacs, bagages, articles
GAP
(511) 18.
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et
valises; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ;
alpenstocks ; malles (bagages) ; porte-documents ; peaux
corroyées ; porte-cartes (portefeuilles) ; sangles pour
équipements de soldats ; boites en fibre vulcanisée ; étuis
pour clés (maroquinerie) ; mallettes pour les affaires de
toilette (non garnies) ; porte-monnaie ; portefeuilles ;
porte-monnaie en cotte de maille ; sacs à provision ;
trousses de voyage (maroquinerie) ; anneaux de
parapluies ; poignes de parapluies ; cannes de
parapluies ; fourreaux de parapluies ; baleines de
parapluies ou parasols ; peaux de chamois autre que pour
le nettoyage ; cartables d'écoliers ; cartables ; carcasses de
parapluies ou de parasols ; carcasses pour sacs à main ;
valves en cuir ; courroies de patins ; cannes-sièges ; sacs
(enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; boites en
cuir ou en carton-cuir ; boites à chapeaux en cuir ; chevreau
; écharpes pour porter les enfants ; couvertures en cuir pour
meubles ; sacs à dos ; moleskine (imitation du cuir) ;
muselières ; colliers pour animaux ; fils de cuir ; étuis pour
instruments de music ; sacs-housse pour vêtements pour
le voyage ; habits pour animaux ; parasols ; courroies en
cuir ; cartouchières ; valises ; sacs de plage ; laisses en
cuir ; malles de voyage ; serviettes (porte-documents) ;
carton-cuir ; poignes de valises ; poignées de cannes ;
23
chaînes, épingles, médaillons ; montres, montres-bracelets,
chronomètres, horloges, bracelets pour montres, boites en
métaux précieux pour montres et bijoux ; bijoux
personnalisés. Papier, carton et produits en ces matières, à
savoir carnets d'adresse, agendas, photographies, albums de
photos, albums de commémoration d'anniversaires, fairepart, carnets de rendez-vous, cartes vierges, signets, cartes
de visite, calendriers, mémorandums de poche, papier à
lettre, bloc-notes, mémos papier, affiches, cartes de vœux,
fiches pense-bête, catalogues, enveloppes, boites pour
stylos, boites en papier, récipients en carton, sacs à
provisions en papier, enseignes en carton, produits de
l'imprimerie, à savoir livres, magazines et brochures dans le
domaine de la mode et accessoires ; adhésives pour la
papeterie ou le ménage; papeterie, à savoir stylos, crayons,
stylos à plume, stylos à bille, porte-plumes, plumiers et
porte-crayons, trombones, matériel d'instruction et
d'enseignement imprimés dans le domaine de la mode et
accessoires ; matières plastiques, à savoir sacs en plastique
et feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage et
le conditionnement. Sacs à main, sacs de voyage, valises,
serviettes (porte-documents), sacs à dos, porte-monnaie,
porte-billets, étuis pour clés, portefeuilles, porte-documents
de type serviette, portefeuilles de type serviette tous en cuir et
imitations du cuir, malles, parasols, parapluies et cannes.
Tissus tissés pour la fabrication de tapisseries et de rideaux
; tissus, y compris laine, cachemire, mohair, alpaga, soie,
lin, coton ou combinaisons des produits précités destinés
à la confection de vêtements, rideaux, linge de table, linge
de lit, linge ménager, jetés de lits. Vêtements, à savoir,
costumes, vestes, manteaux, pantalons, chemises,
cravates, ceintures, ceintures montées, manteaux,
imperméables, manteaux en cuir, vestes en cuir, pantalons en
cuir, blazers, tenues de cérémonies, smokings, tricots, pullovers, robes chasubles, gilets, chapeaux, casquettes et
chapellerie, chaussettes, pochettes (habillement),
maillots de bain ; bretelles, nœuds papillon, cravates,
gants, écharpes, châles ; sous vêtements, à savoir, slips,
combinaisons, culottes et maillots de corps, caleçons
boxeurs, vêtements de nuit, à savoir, pyjamas courts,
pyjavestes, chemises de nuit pour femmes, chemises de nuits
pour hommes, pyjamas, peignoirs, chaussures, à savoir bottes,
chaussures, sandales et pantoufles. Services scientifiques et
conception y relatifs ; services d’analyses et de recherche
industrielles ; conception et développement d’ordinateurs et
de logiciels ; services juridiques ; services de création de
mode, services de conception pour accessoires de mode et
services de conception pour fournir des objets au nom de
tiers ; services de conseils en matière d’architecture intérieur
et extérieure relatifs à la décoration, l’apparence visuelle et la
présentation de boutiques, magasins et magasins de coin,
services de conseils de conseils en matière d’architecture
intérieure et extérieure relatifs à la conception de meubles
pour boutiques, magasins et magasins de coin.
sacs à dos; sacs de voyage ; filets à provision ; étuis en cuir
ou en carton-cuir; trousses à outils en cuir vides ; colliers de
chiens ; sacs de sport ; sacs d'alpinistes ; sacs à bandoulières
pour porter les enfants ; sacs à main ; sacs à provisions à
roulettes ; sacs de campeurs ; couvertures de peaux
(fourrures) ; fourrures ; imitation du cuir ; peaux
d'animaux de boucherie ; lacets en cuir.
____________________________________________
(111) 81643
(151) 15 Mars 2012
(210) 120973
(732) CANALI IRELAND LIMITED.
Une société à responsabilité limitée irlandaise
Unit 1 E, Block 71, The Plaza,
Park West Business Park, Nangor Road
Dublin 12
IRLANDE.
(511) 3, 9, 14, 16, 18, 24, 25, 42.
Savons ; articles de parfumerie à savoir baumes de
rasage, crème à raser, lotions après-rasage, gels douche ;
crèmes de douche ; mousses pour le bain ; bains moussants ;
huiles pour le bain, perles de bain ; lotions pour le corps,
crèmes pour le corps ; masques de beauté, produits de
gommage pour le visage, crèmes pour le visage, écrans
solaires, lotions et crèmes après-soleil ; déodorants à
usage personnel ; parfums, à savoir eau de toilette, eau de
parfum, eau de Cologne, trousses de voyage, valises et
boites de voyage toutes vendues garnies d'articles de
parfumerie ; huiles essentielles à usage personnel ; produits
de maquillage (cosmétiques), lotions capillaires,
shampoings, laques capillaires, après-shampoings, talc,
dentifrices. Appareils optiques et photographiques, à
savoir, lunettes et lunettes de soleil ; verres de lunettes
et lunettes de soleil, montures de lunettes et lunettes de
soleil ; étuis pour lunettes, lentilles de contact, étuis pour
lentilles de contact, jumelles (optique), appareils
photographiques, caméras vidéo et caméras de télévision.
Produits en métaux précieux et en plaqué, à savoir, boutons
de manchettes, pinces à cravate, épingles de cravate, bagues,
boucles d'oreilles, colliers, broches, bracelets, pendentifs,
(300) CE, le 21 Février 2012, N° 010662088
____________________________________________
(111) 81644
(210) 120974
24
(151) 15 Mars 2012
(732) Monsieur GUITOUBI Said
Cité Izdihar, El-Bayada, El-Oued
ALGERIE.
barres métalliques; tuyaux métalliques; coffres-forts
métalliques; minerais métalliques. Produits en matières
plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer et à isoler. Fils à
usage textile. Traitement sur commande de produits et de
matériaux, à savoir produits chimiques destinés à
l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à
l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines
artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut,
engrais pour les terres, compositions extinctrices,
préparations pour la trempe et la soudure des métaux,
produits chimiques destinés à conserver les aliments,
matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à
l'industrie, métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques, billettes et brames métalliques,
produits laminés à chaud, tels que constructions
préfabriquées en acier, construction navale et tuyaux,
constructions transportables métalliques, matériaux
métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils
métalliques non électriques, serrurerie et quincaillerie
métalliques, à savoir tiges de fil métalliques et barres
métalliques, tuyaux métalliques, coffres-forts métalliques,
minerais métalliques. Services de conseils techniques
dans l'utilisation de produits chimiques et matériaux
synthétiques ; conception pour autrui d'usines et
d'installations ; services d'ingénierie et de consultation
concernant la conception et la construction d'usines et
d'installations ; simulation de procédés chimiques et
scientifiques ; recherche scientifique et consultation et
recherche technologiques dans le domaine de la chimie, la
biologie, la physique, la microbiologie, la bactériologie
et la génétique ; services d'analyses et de recherches
industrielles.
(511) 3.
Shampooing, gel, gel douche, après shampooing.
____________________________________________
(111) 81645
(151) 19 Mars 2012
(210) 121000
(732) SABIC HOLDING EUROPE B.V.
Une société à responsabilité limitée organisée
selon les lois des Pays-Bas
Europa Boulevard 1, Sittard NL-6135LD
PAYS-BAS.
‫كيمياء و تواصل‬
(511) 1, 6, 17, 23, 40, 42.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et
la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières
plastiques à l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à
conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destinés à l'industrie ; matières
plastiques comprises dans cette classe, à savoir, résines
artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ;
plastiques techniques, à savoir, composés plastiques de
moulage utilisés dans la fabrication d'articles moulés en
matières plastiques ; résines synthétiques ; matières
plastiques à l'état brut, à savoir, matières plastiques
reconstituées, mélanges, composés et dispersions de
matières plastiques, tous destinés à la fabrication
supplémentaire de matières plastiques. Métaux communs et
leurs alliages; matériaux de construction métalliques,
billettes et brames métalliques, produits laminés à chaud, à
savoir, constructions préfabriquées en acier, construction
navale et tuyaux, constructions transportables
métalliques; matériaux métalliques pour les voies
ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie
et quincaillerie métalliques, à savoir tiges de fil métalliques et
(300) LB, le 03 Janvier 2012, N° 139945
____________________________________________
(111) 81646
(151) 19 Mars 2012
(210) 121002
(732) GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
Rue de l’Institut 89, B-1330 Rixensart
BELGIQUE.
ZUMAGEV
(511) 5.
Vaccins à usage humain.
____________________________________________
(111) 81647
(210) 121008
25
(151) 20 Mars 2012
(732) KICKERS INTERNATIONAL BV.
Claude Debussylaan 24,1082 MD,
Amsterdam
LES PAYS-BAS.
(210) 121075
(732) WATANIA TELECOM ALGERIE SPA.
66, Route de Ouled Fayet, Cheraga,
Alger
ALGERIE.
KICKERS
Les Forfaits ONE
(511) 18.
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières ;
sacs ; bagages ; sacs à main ; portefeuilles ; parapluies.
____________________________________________
(511) 35, 38, 41.
Publicité; gestion des affaires; commerciales;
administrations commerciale ; travaux de bureau.
Télécommunication.
Education;
formation;
divertissement ; activités sportives et culturelles.
____________________________________________
(111) 81648
(151) 20 Mars 2012
(210) 121009
(111) 81651
(732) CONSERVE ITALIA SOC. COOP. AGRICOLA
Via Paolo Poggi, 11
40068 San Lazzaro di Savena (BO)
ITALIE.
(210) 121076
(151) 25 Mars 2012
(732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA.
Alger
ALGERIE.
VALFRUTTA
Self Storm
(511) 32.
Boissons non alcooliques, boissons de fruits, jus de
fruits, nectars de fruits, sirops et autres préparations
pour faire des boissons y compris préparations à base
de fruits ou légumes.
____________________________________________
(511) 35, 38, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81649
(111) 81652
(151) 22 Mars 2012
(151) 26 Mars 2012
(210) 121046
(210) 121077
(732) HAYAT KIMYA SANAYI ANONIM ŞIRKETI.
Mahir İz Cad. No:25 Altunizade, Üsküdar,
İstanbul
TURQUIE.
(732) Monsieur KOUIDRI Laid
Zone Industrielle Hamadi, Ouled Brahim
Boumerdès
ALGERIE.
Dİ&Dİ
(511) 35.
Le regroupement pour le compte de tiers de produits
divers (à l’exception de leur transport) permettant aux
clients de les voir et de les acheter commodément (ces
services peuvent être assurés par des magasins de vente
au détail en gros, électroniquement, par catalogues et
autres méthodes similaires.
____________________________________________
(111) 81650
(511) 20, 24.
Matelas, traversins, cousins, cousins des chaises,
formes pour coussins, housses pour coussins, coussins,
coussins gonflable de confort cervical, tapis de coussins
à air non à usage médical. Tissus et produits textiles
non copris dans d’autres classes, tapis de table, jets de
lit, courne lit en tissu éponge, couettes, housses de
couette, couettes en matières textiles, draps de lit, draps
housses, draps de bains, serviettes de plage, serviettes
éponge, serviettes de table en matières textiles,
(151) 25 Mars 2012
26
serviettes de toilettes en matières textiles, serviette de
bain à capuche. Enveloppes de matelas.
____________________________________________
(111) 81653
(151) 26 Mars 2012
(210) 121078
(732) S A R L BISCUITERIE CONFISERIE
TASSILI
Route de Ain Turk, Bouira
ALGERIE.
FILOU
(511) 30.
Biscuiterie, confiserie.
____________________________________________
(111) 81654
(511) 5.
Compléments
alimentaires
pour
l’alimentation
humaine.
____________________________________________
(151) 26 Mars 2012
(210) 121079
(111) 81657
TASSILI
Route de Ain Turk, Bouira
ALGERIE.
(210) 122210
(151) 26 Juin 2012
(732) S A R L HEALTH HERBAL.
IMPORT-EXPORT
N° 3, Rue Sayari Messaoud, Ras El-Oued
Bourdj-Bou-Erreridj
ALGERIE.
RITA
(511) 30.
____________________________________________
(111) 81655
(151) 26 Mars 2012
(210) 121080
TASSILI
Route de Ain Turk, Bouira,
ALGERIE.
WALIBI
(511) 30.
____________________________________________
(111) 81656
(511) 5.
Emplâtres
____________________________________________
(151) 26 Juin 2012
(111) 81658
(151) 07 Juin 2012
(210) 122208
(210) 122021
(732) S A R L HEALTH HERBAL
IMPORT-EXPORT
N° 3, Rue Sayari Messaoud, Ras El-Oued
Bourdj-Bou-Erreridj
ALGERIE.
(732) Monsieur AIT MOKHTAR Abdelhamid
110, Lotissement Vinçent, Bouzaréah,
Alger
ALGERIE.
27
(511) 32.
Boissons énergétiques.
____________________________________________
(511) 29.
Lait et produits laitiers.
____________________________________________
(111) 81659
(111) 81661
(151) 28 Octobre 2010
(151) 01 Février 2009
(210) 103051
(210) 90249
(732) ARAB LEASING CORPORATION.
Rue Ahmed Ouaked, Delly Brahim,
Alger
ALGERIE.
(732) S A R L S.E.S
Route de Blida, Chemin de Berbessa
B.P. 233, Koléa, Tipaza
ALGERIE.
(511) 6.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
constructions métalliques ; produits métalliques non
compris dans d’autres classes.
____________________________________________
(511) 36.
Crédit-bail.
____________________________________________
(111) 81662
(151) 19 Janvier 2010
(210) 100179
(111) 81660
(151) 24 Novembre 2011
(732) TELEFONAKTIEBOLAGET LM ERICSSON.
Société publique suédoise à responsabilité
limitée
SE-164 83 Stockholm,
SUEDE.
(210) 113544
(732) S A R L NIS B.
Houch Sbaat Nord, Lot 07, N°321
Zone Industrielle, Rouiba, Alger
ALGERIE.
28
l’information, des sports, jeux, évènements culturels, du
divertissement et des arts et loisir par l’intermédiaire de
réseaux de communications sous une forme audio,
vidéo, graphique, de texte et autres multimédia.
Recherche dans les domaines de la physique, la chimie
et l’ingénierie ; programmation pour ordinateurs,
location d’équipement de traitement des données ;
services clients, nommément analyse technique et
conseil ; services de conseil en matière de services de
diagnostic pour les ordinateurs ; contrôle à distance
et/ou sur place de systèmes informatiques, tous dans les
domaines de la communication des données, la
communication par satellite et des télécommunications.
Concession de licences de propriété intellectuelle ;
concession de licences de logiciels informatiques et des
produits et services dans le domaine du divertissement.
(511) 9, 11, 16, 35, 36, 37, 38, 41, 42, 45.
Appareils et instruments pour la communication de
donées, la communication par satellite et les
télécommunications ; appareils et instruments de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection) et d’enseignement ; appareils pour
l’enregistrement, la transmission ou la reproduction du
son, des images ou lumières ; supports de données,
équipement pour le traitement de données, ordinateurs,
programmes pour les ordinateurs, équipement
périphérique pour les ordinateurs ; appareils et
instrument optiques ; appareils et instruments pour le
contrôle de réseaux de télécommunications et de
réseaux de communication de données ; appareils et
instruments d’installation pour des réseaux de
communication de données et des réseaux de
télécommunications ;
batteries ;
composants
électroniques ; câbles électriques et optiques, fils
électriques ; stations de base ; équipements radar ;
équipement de chiffrage ; équipement pour faciliter le
cryptage,
équipement
d’affichage,
équipement
scanneur ; antennes ; pièces et accessoires pour tous les
produits susmentionés. Appareils de chauffage, de
réfrigération et de ventilation. Imprimés, nommément
articles de papeterie, matériel d’instruction ou
d’enseignement (à l’exception des appareils),
publications périodiques, manuels, brochures, cartes de
visite, papier, carton et produits en ces matières, non
inclus dans d’autres classes ; produits pour reliures ;
photographies. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ; administration commerciale ; travaux
de bureau. Crédit-bail (financement). Installation,
entretien et réparation dans le domaine des
télécommunications. Services de télécommunications ;
fourniture d’accès à des bases de données et des
registres électroniques dans les domaines de la
musique, la vidéo, la radio, la télévision, l’information,
des sports, jeux, évènements culturels, du
divertissement et des arts et loisir par l’intermédiaire de
réseaux de communications ; services de conseil dans
les domaines de la communication des données, de la
communication par satellite et des télécommunications.
Education dans les domaines de la communication des
données, de la communication par satellite et des
télécommunications,
provision
de
formations,
conférences,
séminaires,
congrès,
cours
par
correspondance ; services d’information dans les
domaines de la musique, la vidéo, la radio, la télévision,
(300) SE, le 27 Août 2009, N° 2009/06301
__________________________________________
(111) 81663
(151) 07 Juin 2009
(210) 91730
(732) ANNA SUI CORPORATION.
250 West 39th Street, 15th Floor,
New York, NY 10018
ANNA SUI
(511) 3.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux, dentifrices.
__________________________________________
(111) 81664
(151) 13 Juin 2009
(210) 91777
(732) S A R L SETIFIS BOTTLING CO. (SBC).
Zone Industrielle, Lot N° 101, B.P. 889 Sétif
ALGERIE.
(511) 32.
Boisson fruitée, jus de fruit.
____________________________________________
(111) 81665
29
(151) 04 Juillet 2009
(210) 92022
(732) EAST PLANET GENERAL TRADING (L.L.C.)
P.O. Box 35693, Dubai,
EMIRATS ARABES UNIS.
(740) Maître N.E. Djelliout
(511) 30.
Produits aromatiques.
____________________________________________
(511) 32.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ;
sirops et autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 81666
(111) 81668
(151) 21 Décembre 2009
(210) 93464
(151) 04 Juillet 2009
(732) EPE/SPA
ENTREPRISE MOTEURS
Par abréviation EMO
Oued Hamimime B.P. 77, Khroub, Constantine
ALGERIE.
(210) 92024
(511) 7.
Moteurs.
____________________________________________
(511) 32.
____________________________________________
(111) 81669
(151) 13 Janvier 2009
(210) 90105
(111) 81667
(151) 12 Juillet 2009
(210) 92088
(732) S A R L INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bourdj-Bou-Arréridj
ALGERIE.
(732) S A R L SOPRA
76, Avenue de l’ANP, Oran
ALGERIE.
SHE IS CRAZY
(740) Maître E.H. Mouhoubi
30
(511) 3.
lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
____________________________________________
(111) 81670
(151) 11 Février 2009
(210) 90385
(732) E U R L SIDI BAHLOUL
20, Rue Mahieddine Bacha,
El-Mouradia, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Levure et additifs pour boulanger.
____________________________________________
(111) 81673
(511) 31.
Aliments pour chats.
____________________________________________
(111) 81671
(151) 03 Novembre 2009
(210) 93051
(732) CONFISERIE TRIKI LE MOULIN.
Société Tunisienne à responsabilité limitée
Route de Gabes, Km 3, Sfax,
TUNISIE.
(151) 11 Février 2009
(210) 90386
(732) E U R L SIDI BAHLOUL
20, Rue Mahieddine Bacha,
El-Mouradia, Alger
ALGERIE.
CARNAVAL
(511) 30.
Café, thé, cacao ; sucre; riz; tapioca ; sagou ;
succédanés du café ; farines et préparations faites de
céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces
comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre
pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 81674
(210) 90974
(511) 31.
Aliments pour chiens.
____________________________________________
(111) 81672
(151) 06 Avril 2009
(732) ROTAM LIMITED.
7th Floor, Cheung Tat Centre,
18 Cheung Lee Street
Chai Wan, Hong Kong
CHINE.
(151) 23 Mai 2007
(210) 71424
(732) PAK GIDA ÜRETIM VE PAZARLAMA
ANONIM ŞIRKETI.
Pak İş Merkezi Prof. Dr. Bülent Tarcan Sokak
No: 5/6, Gayrettepe, İstanbul
TURQUIE.
ROTAM
31
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires, insecticides,
herbicides, fongicides, parasiticides, produits pour la
destruction des animaux nuisibles.
____________________________________________
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques ; production et vente de ces
produits.
____________________________________________
(111) 81678
(111) 81675
(151) 05 Mai 2009
(151) 23 Mars 2009
(210) 91336
(210) 90804
14, Rue Charles Martigny
94700 Maison Alfort,
FRANCE.
(732) SNC GOLDEN DRINK AMRA & CIE.
57, Lotissement Ait-Said, Akbou, Béjaïa
ALGERIE.
MENPHIS
(511) 32.
Eau minérales, boissons gazeuse et jus.
____________________________________________
(111) 81676
(511) 3.
abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles
dentifrices.
____________________________________________
(151) 11 Octobre 2009
(210) 92836
(732) S A R L MINIROS
Douar Ben Chaoua, Kheraïcia, B.P. N° 08,
Draria, Alger
ALGERIE.
(111) 81679
(210) 91348
14, Rue Charles Martigny
94700 Maison Alfort,
FRANCE.
MELROS
‫ملروز‬
LATINO
(511) 16, 18, 21.
Outils d’application de peinture, rouleaux pinceaux,
brosse. Peau d’animaux. Outils d’entretien et ménage.
____________________________________________
(111) 81677
(151) 05 Mai 2009
(511) 3.
dentifrices.
____________________________________________
(151) 10 Novembre 2009
(210) 93119
(732) S A R L LAD PHARMA
Lotissement N° 40, Petite provence,
Hydra, Alger
ALGERIE.
(111) 81680
(151) 13 Octobre 2009
(210) 92866
(732) NATIONAL OILWELL VARCO, L.P.
7909 Parkwood Circle Drive,
Houston, Texas 77036
LYSOPAY
DCI : Lysozyme, papayer
32
(111) 81683
(151) 04 Juillet 2009
(210) 92023
(511) 7, 9.
Cabines d’opérateur destiné à être utilisés pour les
machines de forage. Systèmes de commande
électroniques pour machines.
(300) US, le 13 Avril 2009, N° 77/712, 613
____________________________________________
(111) 81681
(511) 32.
____________________________________________
(151) 13 Octobre 2009
(210) 9286
(732) NATIONAL OILWELL VARCO, L.P.
7909 Parkwood Circle Drive,
Houston, Texas 77036
(111) 81684
(151) 15 Mars 2012
(210) 120978
(732) CORPORACION HABANOS, S.A.
Avenida 3ra. Entre 20 y 22, Miramar,
Playa, la Habana
CUBA.
(511) 7, 9.
Cabines d’opérateur destiné à être utilisés pour les
machines de forage. Systèmes de commande
électroniques pour machines.
(740) Maître M. Elsayegh
(300) US, le 13 Avril 2009, N° 77/712, 640
____________________________________________
(111) 81682
(151) 15 Mars 2009
(210) 90742
(732) SYNGENTA PARTICIPATIONS AG.
Schwarzwaldallee 215
4058 Basel
SUISSE.
(511) 34.
Tabac, y compris les cigares, cigarettes, cigarillos,
tabac coupé pour pipes, cendriers, coupe-cigares, boites
à allumettes, étuis à cigares, allumettes.
____________________________________________
ZOOM
(111) 81685
(511) 5.
Herbicides.
____________________________________________
(210) 93250
33
(151) 25 Novembre 2009
matières plastiques. Ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à
l’exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou miouvré (à l’exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes. Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes; jetés de lit; tapis de table. Vêtements,
chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans
et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales
non en matières textiles. Jeux, jouets; articles de
gymnastique et de sport non compris dans d’autres
classes; décorations pour arbres de Noël. Café, thé,
cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café,
farines et préparations, faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop
de mélasses, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace
à rafraîchir. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de
fruits; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Boissons alcoolisées (à l’exception des
bières).Tabac; articles pour fumeurs; allumettes.
administration commerciale; travaux de bureau.
Assurances; affaires financières; affaires monétaires;
affaires
immobilières.
Éducation;
formation;
divertissement; activités
sportives et culturelles.
____________________________________________
(732) FEDERATION ALGERIENNE DE FOOTBALL
Chemin Ahmed Ouaked, B.P. 39
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 3, 4, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 41.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser,
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Huiles et graisses
industrielles; lubrifiants, produits pour absorber, arroser et
lier la poussière combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l'éclairage. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction métalliques ; constructions transportables
métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées ;
câbles et fils métalliques non électriques, serrurerie et
quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts
; produits métalliques non compris dans d'autres classes ;
minerais. Outils et instrument à main entraînés
manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers : armes
blanches, rasoirs. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage. de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour
la conduite, la distribution, la transformation,
l'accumulation, le réglage ou la commande du courant
électrique ; appareils pour l'enregistrement ; la transmission,
la reproduction du son ou des images, supports
d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement ; caisses enregistreuses , machines à calculer ;
équipements pour le traitement de l'information et les
ordinateurs, extincteurs. Appareils d'éclairages, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de
séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations
sanitaires. Véhicule: appareils de locomotion par terre, par
air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages et produits
en ces matières ou en plaqués non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et
instruments chronométriques. Papier, cartons et produits en
ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de
l'imprimerie, articles pour reliures ; photographes,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou
le ménage : matériel pour les artisons ; pinceaux ; machines à
écrire et articles de bureau (à l'exception des appareils),
matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans
d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, clichés. Cuirs et
imitations du cuir, produits en ces matières non compris
dans d'autres classes; peaux d'animaux, malles et valises:
parapluies; parasols et cannes: fouets sellerie. Meubles,
glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans
d’autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier,
corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en
(111) 81686
(151) 24 Octobre 2010
(210) 103003
(732) S A R L TIP TOP IMPORT EXPORT
Cité la grande Foret, Section 03
lotissements 495, Réghaïa,
ALGERIE.
(511) 25.
Chaussures.
____________________________________________
(111) 81687
(210) 120320
34
(151) 29 Janvier 2012
l’exception du verre de construction) ; verrerie
porcelaine et faïence non compris dans d’autres clasees.
____________________________________________
(732) GROUPE INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA
Route de Wilaya N° 11, B.P. 141,
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(111) 81689
(151) 28 Juin 2010
(210) 102255
Cité Nouvelle Ville Lot 03, N° 37,
Local N° 02, Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
MOON SOON BAZICOS
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques,
lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires, produits
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beautés,
produits de rasages.
____________________________________________
(511) 3, 35.
Dentifrices ainsi que la commercialisation des ces
produits.
____________________________________________
(111) 81688
(111) 81690
(151) 31 Décembre 2009
(151) 30 Mai 2011
(210) 111729
(210) 93601
(732) E U R L BIG INDEX
Lotissement 52, Hassi Ammar, Tindouf
ALGERIE.
(732) ALMACENES ESCRIBANO S.A.
Carretera Villalgordo,
2. Apartado de Correos 155
02630 La Roda (Albacete)
ESPAGNE.
(511) 3, 16, 21.
abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris
dans d’autres classes ; produits de l’imprimerie ;
articles pour reliures ; photographies ; papeterie ;
adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le
ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ;
machines à écrire et articles de bureau (à l’exception
des
meubles) ;
matériel
d’instruction
ou
d’enseignement (à l’exception des appareils) ; matières
plastiques pour l’emballage (non comprises dans
d’autres classes) caractères d’imprimerie ; clichés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi- ouvré (à
(511) 35, 37, 39.
Vente des produits (fruits et légumes). Travaux
bâtiments, travaux publics. Transport de marchandises.
____________________________________________
(111) 81691
(151) 19 Juin 2011
(210) 111923
(732) ACCOR
Société Anonyme
2, Rue de la Mare Neuve, 91000 Evry
FRANCE.
35
voyageurs, consultation et conseils (sans rapport avec la
conduite des affaires) dans les domaines de l’hôtellerie
et la restauration.
(300) FR, le 09 Mai 2011, N° 11/3829739
____________________________________________
(111) 81693
(151) 14 Septembre 2011
(210) 112730
(732) ACCOR
Société Anonyme
FRANCE.
(511) 43.
Services d’hôtellerie, de restauration (alimentation),
hébergement temporaire, exploitation de motels, de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à
l’exception des clubs), exploitation de maisons de
vacances, services de réservation de chambres d’hôtels
pour voyageurs, consultation et conseils (sans rapport
avec la conduite des affaires) dans les domaines de
l’hôtellerie et la restauration.
____________________________________________
(111) 81692
(151) 28 Juillet 2011
(511) 35, 43.
Gestion des affaires commerciales dans le domaine de
l’hôtellerie et la restauration ; administration
commerciales dans le domaine de l’hôtellerie et la
restauration ; services de publicité dans le domaine de
l’hôtellerie et la restauration ; publicité en ligne sur un
réseau informatique dans le domaine de l’hôtellerie et
la restauration ; gérance administrative d’hôtels, de
motels, de complexes hôteliers, d’appartements et de
résidence hôtelières. Hôtels ; motels ; exploitation de
complexes hôteliers ; services d’hôtellerie, de
restauration (alimentation) ; services de cafétérias, de
salons de thé, de bars (à l’exception des clubs) ;
hébergement temporaire ; maisons de vacances ;
services de réservation de chambres d’hôtels pour
voyageurs ; services de réservation de logements
temporaires ; consultation et conseils (sans rapport avec
la conduite des affaires) dans les domaines de
l’hôtellerie et de la restauration.
(210) 112375
(732) ACCOR
Société Anonyme
FRANCE.
(300) FR, le 22 Juillet 2011, N° 11/3 848 227
____________________________________________
(111) 81694
(151) 14 Septembre 2011
(210) 112731
(732) ACCOR
Société Anonyme
FRANCE.
(511) 43.
Services d’hôtellerie, de restauration (alimentation) ;
hébergement temporaire, services de motels, de
restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars (à
l’exception des clubs), de maisons de vacances,
36
(511) 35, 43.
(300) FR, le 22 Juillet 2011, N° 11/3 848 226
____________________________________________
(111) 81696
(210) 91738
(732) ASTRAZENECA UK LIMITED.
15 Stanhope Gate
London W1K 1LN
ROYAUME-UNI.
TENORDATE
(300) FR, le 22 Juillet 2011, N° 11/3 848 228
____________________________________________
(111) 81695
(151) 07 Juin 2009
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques.
____________________________________________
(151) 14 Septembre 2011
(210) 112732
(111) 81697
(732) ACCOR
Société Anonyme
FRANCE.
(210) 92593
(151) 10 Septembre 2009
(732) S AR L MAGIMIX DE LEZZAR
Lotissement 75, Ilot 61, 4ème Fraction,
Zone Industrieele Hassi Ameur,
Hassi Bounif, Oran
ALGERIE.
(511) 29, 30, 32.
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits;
gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
sucre, riz ; tapioca et sagou ; succédanés du café, farine
et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et
confiserie; glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir. Bières;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
(511) 35, 43.
37
alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et
autres préparations pour faire des boissons.
____________________________________________
(111) 81698
bandes de roulement pour véhicules (courroies) ;
bandes de roulement pour véhicules (types tracteur) ;
pneus sans chambre à air pour bicyclettes ; pneus sans
chambre à air pour motocycles ; valves de bandages
pour véhicules ; pneus de roue de véhicule ; roues de
véhicules ;
véhicules
électriques ;
bateaux ;
locomotives ; essuie-glaces ; pare-brise.
____________________________________________
(151) 02 Décembre 2009
(210) 93306
(732) SOLVAY PHARMA AB.
Sisjö Kullegatan 8,
412 32 Västra Frölunda
SUEDE.
(111) 81700
(151)
07 Mars 2010
(210) 100634
(732) HONGTA TOBACCO (GROUP) CO., LTD.
NO. 118, Hongta Avenue, Hongta District,
Yuxi, Yunnan
CHINE.
(511) 5, 10.
Préparations et substances pharmaceutiques. Appareils
et instruments médicaux et chirurgicaux, y compris
sondes et drains.
____________________________________________
(111) 81699
(151) 22 Février 2010
(210) 100512
(732) HANKOOK TIRE CO., LTD.
Une société coréenne
#647-15, Yoksam-Dong, Kangnam-Gu,
Seoul
COREE DE SUD.
(511) 34.
Cigarettes; tabac; cigares; filtres pour cigarettes; étuis à
cigarettes; cendriers pour fumeurs; allumettes; briquets
pour fumeurs; papiers à cigarettes, pipes.
____________________________________________
(111) 81701
(511) 12.
Pompes à air (accessoires pour véhicules) ; véhicules
aériens ; chaînes antidérapantes ; bandages pour
automobiles ; automobiles ; guidons de bicyclettes ;;
bandages pour bicyclettes ; bicyclettes ; garnitures de
freins pour véhicules ; enveloppes (pneumatiques) ;
housses pour sièges de véhicules ; housses pour
pneumatiques ; housses pour roues de véhicules ; pneus
de motocycles ; rondelles adhésives de caoutchouc pour
la préparation des chambres à air ; chambres à air pour
bicyclettes ; chambres à air pour motocycles ; chambres
à air pour pneumatiques ; chambres à air pour roues de
véhicules ; chambres à air pour pneus de véhicules ;
filets porte-bagages pour véhicules ; pneus ; trousses de
pour la réparation des chambres à air ; jantes de roues
de véhicules ; housses de selles pour bicyclettes ;
housses de selles pour motocycles ; ceintures de
sécurité pour sièges de véhicules ; segments de freins
pour véhicules ; amortisseurs pour véhicules ; porteskis pour automobiles ; clous pour pneus ; crampons
pour pneus ; bandages de roues pour véhicules ; pneus ;
(151) 10 Mai 2010
(210) 101449
(732) E U R L RUSSALCO
23, Rue des Bananiers, Alger
ALGERIE.
(511) 4, 40.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
combustibles. Traitement de matériaux.
____________________________________________
(111) 81702
(210) 102247
38
(151) 27 Juillet 2010
(732) S A R L BEAUTY POWER COSMETIC
Groupe de proprieté 107, Lotissement 4,
Ammara 02, N° 107, Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Chocolat, chocolaterie, confiserie et biscuits.
____________________________________________
(111) 81705
CURSUS
(210) 103064
(511) 3.
Parfumerie et cosmétique.
____________________________________________
(111) 81703
(151) 02 Novembre 2010
(732) Monsieur AOUADI Abdelmalek
46, Lots Arassil, Hammamet,
Alger
ALGERIE.
(151) 01 Août 2010
OPTIMA
(210) 102260
(732) S A R L ECO SUD
B.P. 28, Zone Industrielle Bounoura,
Ghardaïa
ALGERIE.
(511) 20.
Matelas.
____________________________________________
(111) 81706
(151) 09 Décembre 2010
(210) 103400
(732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA
Alger
ALGERIE.
(511) 2, 19.
Enduits, peintures et ciment colles.
____________________________________________
(111) 81704
(151) 31 Octobre 2010
(210) 103058
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE CHOCOLATERIE
ET DE CONFISERIE "SOTUCHOC"
66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine
TUNISIE.
(511) 35, 38, 41.
administrations commerciales ; travaux de bureau.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81707
(151) 09 Août 2009
(210) 92366
(732) CLAUDEL ROUSTRANG GALAC, S.A.
33, Avenue du Maine,
Tour Maine Montparnasse,
75015 Paris
FRANCE.
(740) Maître A.Dj. Bouchama
39
(511) 3.
Shampooing bébé.
____________________________________________
(111) 81710
(151) 04 Août 2011
(210) 112452
(732) HONEYWELL INTERNATIONAL INC.
Une société américaine
101 Columbia Road, Morristown
NJ 07962
EXPERION
(511) 29.
____________________________________________
(111 81708
(511) 9.
Appareils et instruments scientifiques, électriques, de
vérification et de commande ; appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation, le
mesurage et le contrôle ; systèmes de commande de
surveillance pour fabrication industrielle ; ordinateurs ;
appareils électriques de calibrage et de diagnostic ;
câblage et capteurs ; logiciels conçus pour l’affichage,
le diagnostic, la recommandation, l’analyse, le
stockage, le contrôle et la prédiction en temps réel de
données relatives aux instruments et équipements
d’exploitation ; appareils pour l’entrée, la sortie, la
transmission, l’enregistrement et la reproduction de
données.
____________________________________________
(151) 01 Février 2011
(210) 110357
(732) S A R L ALCAS CONSTRUCTION
127, Rue Benhaddadi Said, Dardiaf,
Cheraga, Alger
ALGERIE.
ALCAS
(511) 19, 20, 37.
Matériaux de construction non métalliques. Glaces
(miroirs). Services d’installation.
____________________________________________
(111) 81709
(111) 81711
(151) 15 Septembre 2011
(210) 112750
(732) GK WORLD HOLDING LLC.
5555 Anglers Avenue, Fort Lauderdale
Florida, 33312
(151) 05 Avril 2011
(210) 111042
(732) LABORATOIRES VENUS SAPECO S A R L
80, Rue du 17 septembre 1956,
Ouled-Yaïch, Blida,
ALGERIE.
(511) 1.
Polymères et additifs de polymères à utiliser dans la
fabrication
de
préparations
pharmaceutiques,
cosmétiques et produits de soins personnels.
____________________________________________
(111) 81712
(151) 18 Septembre 2011
(210) 112770
(732) SUMITOMO METAL INDUSTRIES, LTD.
Japon
5-33 Kitahama 4-Chome, Chuo-Ku, Osaka-Shi,
Osaka 541-0041
JAPON.
40
vérification ou entretien d'équipement de construction ;
fonctionnement, vérification, réparation ou entretien
d'usines et conseil de celle-ci ; peinture ; môles
[construction de -] ; pieux [construction de -] ; oléoducs
(installation et entretien d’-) ; plâtrerie (travaux de -) ;
plomberie (travaux de -) ; pompes (réparation de -) ;
location de machines et appareils de chantier ; location
de machines minières et appareils ; machines et
appareils à génie civile [réparation ou entretien de-],
appareils de climatisation (à usage industrielle)
[réparation ou entretien d'-] ; pneus aéronefs [réparation
ou entretien de -] ; automobiles [réparation ou entretien de
-] ; usines chimiques [réparation ou entretien d’-] ;
machines et appareils à génie civile [réparation ou
entretien de -] ; ordinateurs [réparation ou entretien de -]
(y compris les unités centrales, circuits électroniques,
disques et bandes magnétiques enregistrées avec des
programmes informatiques et autres périphériques) ;
condensateurs [réparation ou entretien de -] ; machines et
appareils à construction [réparation ou entretien de -] ;
moteurs électriques [réparation ou entretien de -] ;
machines et appareils électroniques [réparation ou
entretien de -] ; machines et appareils de congélation
[réparation ou entretien de -] ; fourneaux industrielles
[réparation ou entretien de -] ; équipement de fabrication
de panneau de cristal liquide [réparation ou entretien de -]
; équipement de fabrication de microsystème
électromécanique [réparation ou entretien d1-] ; centrales
nucléaires [réparation ou entretien de -] ; machines et
appareils d'office [réparation ou entretien de -] ; ozoneurs
[réparation ou entretien d'-] ; machines et appareils de
distribution de puissance ou contrôle [réparation ou
entretien de]; générateurs d'électricité [réparation ou
entretien de -] ; matériel roulant ferroviaire [réparation ou
entretien de -] ; véhicules à deux roues [réparation ou
entretien de -] ; compacteurs de déchets et appareils
[réparation ou entretien de ]; broyeurs de déchets et
appareils [réparation ou entretien de -] ; équipement de
traitement d'eau [réparation ou entretien d'-] ; réparation,
nettoyage ou entretient d'équipement de protection pour
protéger une partie de vis du tuyau ; bâtiments
résidentielles ou commerciaux [construction de -] ;
rivetage ; construction routiers ; revêtements routiers
(réalisation de -) ; travaux de couverture de toits ;
montage d'échafaudages, rembourrage de meubles ;
travaux de tôles ; structures d'acier [construction de -] ;
supervision [direction] de travaux de construction ;
câblage de télécommunication ; téléphones (installation et
réparation de -) ; pose de briques, blocs ou carrelages
[maçonnerie] ; sous-marine (construction -) ; sous-marine
(réparation -) ; destruction des animaux nuisibles [autres
que dans l'agriculture] ; entrepôts (installation d'-) ;
réseau d'eau (construction de -). Analyse architecturale ;
conseils en construction ; conception architecturale ;
architecture ; recherches en bactériologie ; étalonnage
[mesurage] ; analyse chimique ; programmation pour
(511) 37, 42
Conditionnement de l'air (installation et réparation
d'appareils pour le -); avions (entretien et réparation d'); chaudières (nettoyage et réparation de -) ;
construction (services d'-) [ponts] ; construction
(services d'-) [bâtiments] ; supervision [direction] de
travaux de construction ; isolation (services d'-)
[construction] ; renforcement (services d'-)
[construction] ; étanchéité (services d'-) [construction] ;
brûleurs (entretien et réparation de -) ; charpenterie ;
conseils en matière de travaux de génie civile ;
construction ; conseils en matière de construction ;
informations en matière de construction; aéroports
[construction d’-] ; installations aquatiques [construction
d'-] ; îles artificielles [construction d'-] ; appareils
d'isolation de base et de contrôle de vibration pour la
construction [construction d'-] ; structures côtières
[construction des -] ; plateformes de forage du gaz
naturel [construction des -]; plateformes de forage
d'huile naturel [construction des -] ; installations au
large des côtes [construction d'-] ; stades [construction
des -] ; réservoirs de stockage [construction des -] ; tours
de télécommunication [construction des -] ; tunnels
[construction des -] ; conseils en matière d'ordinateurs;
étanchéité (services d'-) [construction] ; démolition de
constructions ; dragage ; forage de puits ; constructions
en terrassement ou béton ; électriques (installation
d'appareils -) ; travaux électriques ; usines [construction
d'-] ; pieux de semelle [construction des -] ; fourneaux
(installation et réparation de -) ; travaux générales de
construction; travaux générales de génie civile ; vitrage
[verrerie] ; ports [construction des -] ; échangeurs de
chaleur, vaporisateurs et condenseurs [installation d'-] ;
installation, maintenance et réparation dans le domaine
d'usines chimiques; installation, maintenance et
réparation dans le domaine d'usines d'énergie
électrique; installation, maintenance et réparation dans
le domaine d'usines d'énergie ; installation, entretien et
réparation dans le domaine d'usines de gaz naturel
liquéfié ; installation, entretien et réparation dans le
domaine d'usines de traitement de biphényls
polycholrés ; installation, entretien et réparation dans le
domaine d'usines de recyclage ; installation, entretien et
réparation dans le domaine d'aciéries ; installation,
entretien et réparation dans le domaine d'usines de
traitement des déchets ; installation, maintenance et
réparation d'ordinateurs; installation, entretien et
réparation de machinerie ; menuiserie; installation de
machinerie ; entretien et inspection de climatisation
d'aéronef ; entretien et inspection de parties de
climatisation d'aéronef ; entretient des chaudières ;
entretient des pompes ; maçonnerie ; fonctionnement,
41
ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ;
élaboration [conception] de logiciels ; analyse pour
l'implantation de systèmes d'ordinateur ; élaboration
[conception] de systèmes d'ordinateur ; services
informatiques de protection antivirus ; construction
(établissement de plans pour la -) ; conversion
d'information ou documents de médium physique au
médium électronique ; créer et maintenir des sites Web
pour d'autres ; conversion de données de programmes
informatiques et de données (pas de conversion physique)
; conception du battage et d'autres ouvrages de
construction ; la conception ; conception de dispositif
d'isolation de base et de contrôle de vibration ;
conception des machines, appareils, instruments [y
compris leurs pièces] ou des systèmes composés de ces
machines, appareils et instruments ; rédaction des
instructions de pratique standard pour les manuels
d'affilage pour les autres ; duplication de programmes
informatiques ; services d'ingénierie dans le domaine
d'usine de produits chimiques ; services d'ingénierie dans
le domaine d'usine de central électrique ; services
d'ingénierie dans le domaine d'usine d'énergie ; services
d'ingénierie dans le domaine de structures flottante ;
services d'ingénierie dans le domaine d'usines de gaz
naturel liquéfié ; services d'ingénierie dans le domaine de
structures d'acier en mer ; services d'ingénierie dans le
domaine d'usines de traitement de polychlorés
biphényle ; services d'ingénierie dans le domaine
d'usines d'arrivage et stockage ; services d'ingénierie
dans le domaine d'usines de recyclage ; services
d'ingénierie dans le domaine d'usines d'aciérie ;
services d'ingénierie dans le domaine d'usines de
traitement des déchets ; exploration d'eau ; expertises
or recherches géologiques ; hébergement de sites
informatiques (sites Web); installation des logiciels ;
maintenance des logiciels ; essai de matériaux ;
recherches en mécanique ; conception d'usine et la
provision d'information sur la conception d'usine;
provision d'information sur la conception d'ouvrages
de battage et autres constructions ; fournir
l'information météorologique ; fournir des moteurs de
recherche pour l'Internet ; contrôle de qualité ;
reconstitution de bases de données ; location de
logiciels informatiques ; location d'ordinateurs [y
compris les unités centrales de traitement, circuits
électroniques, disques magnétiques et bandes
magnétiques enregistrées avec des programmes
informatiques et autres périphériques] ; location
d'appareils et instruments de laboratoire ; location
d'appareils de mesure; location de serveur Web;
recherche et développement de nouveaux produits
[pour des tiers] ; recherche dans le domaine de la
protection de l'environnement ; recherches sur la
construction d'immeubles ou de l'urbanisme ; expertises
[travaux d'ingénieurs] ; conseils techniques relatifs à la
performance, fonctionnement des ordinateurs,
automobiles et autres machines qui requièrent des
niveaux élevés de connaissance personnelle,
compétence ou l'expérience des opérateurs pour
répondre à la précision requise dans les l'opération des
ordinateurs, automobiles et autres machines ; services
de conseil technique pour l'exploitation et l'entretien
des aciéries ; service de conseil technique pour
fabrication de l'acier ; consultation technique dans le
domaine des services d'ingénierie dans le domaine des
usines de produits, chimiques ; consultation dans le
centrales électriques ; consultation technique dans le
centrales d'énergie ; consultation technique dans le
structures flottantes ; consultation technique dans le
usines de gaz naturel liquéfié ; consultation technique
dans le domaine des services d'ingénierie dans le
domaine des structures en acier en mer ; consultation
technique dans le domaine des services d'ingénierie
dans le domaine des usines de traitement des
polychlorobiphényles biphényle ; consultation
technique dans le domaine des services d'ingénierie
dans le domaine de la réception et le stockage des
plantes ; consultation technique dans le domaine des
services d'ingénierie dans le domaine des usines de
recyclage, la consultation technique dans le domaine
des services d'ingénierie dans le domaine des usines
d'acier ; consultation technique dans le domaine des
services d'ingénierie dans le domaine des usines de
traitement des déchets ; essai ou recherche sur le génie
civil ; essai ou recherche sur l'électricité ; essai ou
recherche sur les machines, appareils et instruments ;
essai ou recherche sur la prévention de la pollution ;
essai, inspection ou recherche de produits
pharmaceutiques, cosmétiques ou alimentaires ; essai,
inspection ou recherche sur l'élevage de l'agriculture ou
la pêche ; essai, inspection, évaluation ou recherche sur
les métaux et leurs alliages ; essai, inspection,
évaluation ou recherche sur les plaques et feuilles
d'acier ; exploration sous-marine ; mise à jour de
logiciels ; planification urbaine.
________________________________________
(111) 81713
(151) 03 Octobre 2011
(210) 112928
(732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA
Alger
ALGERIE.
42
(511) 35, 38, 41.
administrations commerciales ; travaux de bureau.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81714
(511) 39.
Services de transport aérien, services de transport
aérien fournissant des programmes des primes et
d’incitation pour des voyages aériens fréquents,
installations de salles de transits pour la détente des
passagers, services de priorité aériennes spécialisée
dans les services de réservation, l’amélioration du
traitement de billetterie pour les aéroports, procédures
d’attente d’appel accélérées, priorité d’enregistrement,
hall prioritaire pour l’enregistrement, services de
centres et de clubs dédiés aux passagers de l’élite,
priorité spécialisée et traitement de sécurité accéléré,
services d’embarquement aux avions et manipulations
accélérées des portes, sièges améliorés, espace
personnel amélioré, incluant des divertissements
spécialisés, connexions informatiques, services de repas
améliorés et vouchers pour les passagers d’élite,
livraison prioritaire des bagages, service de réponses
clientèles amélioré et accéléré pour les passagers
d’élite.
____________________________________________
(151) 31 Octobre 2011
(210) 113244
(732) COORS BREWING COMPANY.
1225 17th Street, Suite 3200
Denver, Colorado 80202
(511) 32.
Bières.
____________________________________________
(111) 81717
(151) 15 Mars 2012
(210) 120976
(111) 81715
(151) 02 Février 2012
Avenida 3ra. Entre 20 y 22, Miramar,
Playa, la Habana
CUBA.
(210) 120378
(732) RECKITT & COLMAN (OVERSEAS) LTD.
Dansom Lane, Hull, HU8 7DS
ANGLETERRE.
(740) Maître M. Eayegh
(740) Maître A. Dj. Bouchama
(511) 5.
Préparations et substances pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 81716
(151) 06 Mars 2012
(511) 34.
____________________________________________
(210) 120799
(732) DELTA AIR LINES, INC.,
1030 Delta Boulevard, Atlanta, Georgia
(111) 81718
(151) 21 Mars 2012
(210) 121020
(732) S A R L STID EST
04, Zone Industrielle Didouche Mourad,
Constantine
ALGERIE.
SKY PRIORITY
43
(511) 35.
au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et
____________________________________________
(111) 81721
(151) 09 Novembre 2010
(210) 103122
(732) S A R L GLA-GENERALE LUMIERE ALGERIE
Zone Industrielle Ben Boulaid,
B.P. 128, Blida 09000
ALGERIE.
(740) Maître M.N. Hacini
SOFIA
(511) 40.
Traitement et incinération de déchets.
____________________________________________
(111) 81719
(151) 22 Mars 2012
(511) 11.
Appareils d’éclairage.
____________________________________________
(210) 121047
(732) HAYAT KIMYA SANAYI ANONIM ŞIRKETI
Mahir İz Cad. No: 25 Altunizade, Üsküdar,
İstanbul
TURQUIE.
(111) 81722
(210) 121277
(732) S A R L GLOBAL AXIS
Siège social lotissement EL Zaoui Mohamed,
Les Grands Vents, section 01, lot 27,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
ALLINALL
(511) 35.
au détail et en gros, électroniquement, par catalogues et
____________________________________________
(111) 81720
(151) 09 Avril 2012
(740) Maître F. Bennini
(151) 22 Mars 2012
(511) 35.
Vente; pneus, pneumatiques, clous, bandes de
roulement pour rechapage des pneus, pneumatiques,
pompes à air, pontons, clous, pneus, pneumatiques,
rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation
des chambres à air, jantes de roues, rayons de roues,
tendeurs de rayons de roues, ressorts d’amortisseurs,
ressorts de suspension, roues, bandages de roues,
plombs pour l’équilibrage des roues, moyeux, rayons,
moyeux de roues, roues libres, ressorts d’amortisseurs,
chambres à air pour pneumatiques, rondelles adhésives
de caoutchouc pour la réparation des chambres à air,
(210) 121048
(732) HAYAT KIMYA SANAYI ANONIM ŞIRKETI
Mahir İz Cad. No: 25 Altunizade, Üsküdar,
İstanbul
TURQUIE.
RİTZY
44
trousses pour la réparation des chambres à air, circuits
hydrauliques, clous pour pneus, engrenages, enjoliveurs
enveloppes pneumatiques, dispositifs de sécurité pour
équilibrage des roues, housses pour de secours, plombs
pour l’équilibrage des roues de véhicules.
____________________________________________
(111) 81723
(151) 10 Août 2010
(210) 102341
(732) S AR L SAK. FABRICATION DE GRAISSES
Zone d’activité N° 13/A GPE 195,
Section 08, Koléa
ALGERIE.
(511) 4.
Bougies de ménage.
____________________________________________
(111) 81726
(151) 07 Février 2006
(210) 60262
(732) S A R L TABIRI
Lotissement les rosiers, lot C, N° 51, El-Hamiz,
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 4.
Huiles et graisses industrielles.
____________________________________________
(111) 81724
(151) 09 Décembre 2010
(210) 103397
Houch Sbaat Nord, Lot 07, N° 321
ALGERIE.
(511) 4.
Bougies de ménage.
____________________________________________
(511) 29, 30, 31, 32.
Lait et produits laitiers. Café, thé, céréales, céréales en
grains. Eaux minérales et boissons.
____________________________________________
(111) 81725
(111) 81727
(151) 11 Septembre 2006
(210) 62486
(732) EPE/SPA PHARMAL FILIALE DU GROUPE
INDUSTRIEL SAIDAL
Route de la wilaya N° 11, B.P. 141,
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(151) 07 Février 2006
(210) 60261
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
PROZOL
45
et mobile, en particulier pour les tramways et les
autorails ; pompes à chaleur et systèmes de
conditionnement d’air, en particulier ceux installés dans
les tramways et autorails, leurs pièces et installations
comprises dans cette classe. Entretien des systèmes de
refroidissement et de climatisation à usage stationnaire
et mobile, en particulier pour les tramways et les
autorails ; entretien des pompes à chaleur et des
systèmes de conditionnement d’air, en particulier ceux
installés dans les tramways et autorails.
____________________________________________
(511) 5, 35.
Produits
pharmaceutiques
ainsi
que
leur
commercialisation.
____________________________________________
(111) 81728
(151) 30 Septembre 2006
(210) 62654
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(111) 81730
(151) 24 Janvier 2007
(210) 70166
(732) HEMPEL A/S.
Lundtoftevej 150
DK-2800 Kongens Lyngby
DANEMARK.
HEMPADUR
(511) 2.
Peintures, y compris couleurs pour apprêt et peintures
d’impression, peintures
antisalissure, peintures
émulsions, peintures texturées, peintures à effet spécial,
produits de remplissage, notamment substances et
peinture de rebouchage et de réparation pour travaux de
peinture ; vernis, laques, émaux, préservatifs contre la
rouille et la détérioration du bois, diluants pour laques
et peintures, matières colorantes, matières tinctoriales,
mordants, résines naturelles à l’état brut, métaux en
feuilles et en poudre pour peintures, décorateurs,
imprimeurs et artistes.
____________________________________________
(511) 4.
Bougies de ménage.
____________________________________________
(111) 81729
(151) 22 Octobre 2006
(210) 62877
(111) 81731
(732) CARRIER TRANSICOLD DEUTSCHLAND GmbH
& Co KG.
Heinkelstrasse 5
71272 Renningen
ALLEMAGNE.
(151) 06 Avril 2008
(210) 81003
(732) CETELEM
Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
5, Avenue Kléber, 75116 Paris
FRANCE.
SÜTRAK
(511) 9, 11, 37.
Commandes pour systèmes de refroidissement et
systèmes de climatisation à usage stationnaire et
mobile, en particulier pour les tramways et les
autorails ; commandes de température et d’humidité, en
particulier pour systèmes de conditionnement d’air dans
les tramways et les autorails, leurs pièces et
installations comprises dans cette classe. Systèmes de
refroidissement et de climatisation à usage stationnaire
(511) 9, 16, 35, 36.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage
médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments
pour la conduite, la distribution, la transformation,
46
électrique, appareils et instruments photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de
signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage)
et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
transmission ou ta reproduction du son ou des images:
supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques:
distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer,
appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs:
cartes magnétiques ou caries à mémoire, ou à
microprocesseurs bancaires, de crédit, de paiement,
accréditives, privatives; cartes téléphoniques; extincteurs.
Cartes (non magnétiques) bancaires, de crédit, de
paiement, accréditives, privatives. Papier et carton (brut,
mi-ouvré ou pour ta papeterie ou l'imprimerie); produits de
l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie;
adhésifs (mafières collantes) pour la papeterie ou le ménage;
matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles
de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction et
d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères
d'imprimerie; clichés. Affiches, porte-affiches en papier ou
en carton, albums, almanachs, atlas, autocollants (articles de
papeterie), journaux de bandes dessinées, billets (tickets),
blocs (papeterie), blocs à dessin, brochures, cahiers,
calendriers, carnets, cartes, cartes de voeux musicales,
dessins, papier d'emballage, enseignes en papier ou en
carton, enveloppes (papeterie), éphémérides, fanions (en
papier), feuilles (papeterie), images, journaux, papier à lettres,
porte-chéquiers, cartes postales, presses à cartes de crédit,
non électriques, sacs (enveloppes, pochettes) pour
l'emballage en papier ou en matières plastiques, signets,
cartes de-souhaits. Publicité ; gestion des affaires
commerciales; administration commerciale ; travaux de
bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus,
imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction
des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents.
Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques.
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de
publicité. Opérations promotionnelles et publicitaires en
vue de fidéliser la clientèle procurant des avantages
financiers. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication; publications de textes publicitaires;
location d'espaces publicitaires; diffusion d'annonces
publicitaires; relations publiques. Aide à la direction des
affaires, renseignements d'affaires, agences de publicité,
diffusion d'annonces publicitaires, consultation pour la
direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires,
diffusion (distribution) d'échantillons, diffusion d'annonces
publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts,
prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de
documentation publicitaire, estimation en affaires
commerciales, étude de marché, expertises en affaires,
recueil de données dans un fichier central, informations
d'affaires, location de matériel publicitaire, mise à jour
de documentation publicitaire, prévisions économiques,
courrier publicitaire, publicité par correspondance, publicité
radiophonique, publicité télévisée, établissement de relevés de
comptes. Services financiers, services de crédit, services
d'offres de crédit personnalisées, services de prêt, services
d'opérations de crédit; services de cartes de crédit et de
débit; affaires monétaires, services bancaires; affaires
immobilières; services de paiements; gérance de portefeuilles
et services de placement de tous produits d'épargne. Services
d'information relatifs aux affaires financières et bancaires et
à l'immobilier et services de crédit fournis en ligne ou en
temps différé à partir de systèmes de treitement de données, de
bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris le réseau mondial Web. Caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres
de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeubles.
Affaires bancaires, affaires financières, agences de crédit,
consultation en matière d'assurances, informations en
matière d'assurances, crédit-bail, courtage en bourse,
constitution de capitaux, investissement de capitaux, cautions
(garanties), opérations de change, vérification des chèques,
dépôt en coffres-forts, opérations de compensation
(change), consultation en matière financière, courtage en
assurances, courtage en biens immobiliers, agences de
recouvrement de créances, émission de caries de crédit,
épargne, estimations financières (assurances, banques,
immobilier), estimations fiscales, estimations immobilières,
services de financement, informations financières,
constitution de fonds, placement do fonds, transfert
électronique de fonds, gérance de fortunes, prêts sur gage,
services de liquidation d'entreprises (affaires financières),
opérations financières, opérations monétaires, paiement
par acomptes, parrainage financier, prêts (finances),
transactions financières.
____________________________________________
(111) 81732
(151) 06 Avril 2008
(210) 81004
(732) CETELEM
Société anonyme à directoire et conseil de
surveillance
5, Avenue Kléber, 75116 Paris
FRANCE.
(511) 36.
Services financiers, services de crédit, services d'offres de
crédit personnalisées, services de prêt, services d'opérations
de crédit; services de cartes de crédit et de débit: affaires
monétaires; services bancaires; affaires immobilières; services
de paiements; gérance de portefeuilles et services de
placement de tous produits d'épargne. Services d'information
relatifs aux affaires financières et bancaires et à l'immobilier
et services de crédit fournis en ligne ou en temps différé à
47
partir de systèmes de traitement de données, de bases de
données informatiques ou de réseaux informatiques ou
télématiques, y compris le réseau mondial Web. Caisses de
prévoyance. Emission de chèques de voyage et lettres de crédit.
Expertise immobilière. Gérance d'immeubles. Affaires
bancaires, affaires financières, agences de crédit, consultation
en matière d'assurances, informations en matière
d'assurances, crédit-bail, courtage en bourse, constitution de
capitaux, investissement de capitaux, cautions (garanties),
opérations de change, vérification des chèques, dépôt en
coffres-forts, opérations de compensation (change),
consultation en matière financière, courtage en assurances,
courtage en biens immobiliers, agences de recouvrement de
créances, émission de cartes de crédit, épargne, estimations
financières (assurances, banques, immobilier), estimations
fiscales, estimations immobilières, services de financement,
informations financières, constitution de fonds, placement de
fonds, transfert électronique de fonds, gérance de fortunes,
prêts sur gage, services de liquidation d'entreprises (affaires
financières), opérations financières, opérations monétaires,
paiement par acomptes, parrainage financier, prêts
(finances), transactions financières.
____________________________________________
(111) 81733
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 81735
(151) 29 Mars 2009
(210) 90841
(732) S A R L BOURGEON
Lotissement 28, Extension El-Yasmine,
Draria, Alger
ALGERIE.
(151) 09 Avril 2008
(210) 81130
(732) S A R L SOBOCO
Villa N° 30A, Coopérative Immobilière,
El-Mebnia, Bir Khadem, Alger
ALGERIE.
NUIT DE NOCE
(511) 3.
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
____________________________________________
(111) 81736
(151) 29 Mars 2009
(210) 90842
(732) S A R L BOURGEON
Lotissement 28, Extension El-Yasmine,
Draria, Alger
ALGERIE.
RICHE MEN
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 81734
(511) 3.
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
____________________________________________
(151) 24 Février 2009
(111) 81737
(151) 02 Mars 2010
(210) 90515
(210) 100594
(732) S A R L SOBOCO
Villa N° 30A, Coopérative Immobilière,
ALGERIE.
(732) S A R L HALLOUYA MOUSSAOUI
B.P. 20, Hallouya, Soumaa 09471, Blida
ALGERIE.
48
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81740
(151) 22 Avril 2009
(210) 91200
(732) STATOILHYDRO ASA.
Forusbeen
4035 Stavanger
NORVEGE.
(511) 7.
Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements
et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestre) ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs
ainsi que tous les produits inclus dans cette classe.
____________________________________________
(111) 81738
(151) 30 Mars 2010
(511) 1, 3, 4, 7, 9, 17, 29, 30, 31, 35, 36, 37, 39, 40,
41, 42, 43.
Matières
plastiques
à
l'état
brut,
produits
pétrochimiques; produits pétrochimiques, à savoir
polymères polypropylènes et polyéthylènes ; produits
chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ;
compositions extinctrices ; hydrogène. Préparations pour
nettoyer, laver les voitures, polir et détacher, ainsi que
pour frotter ; savons ; cosmétiques. Essences, produits
pétroliers, pétrole, pétrole brut, pétrole raffiné, huile
combustible et combustibles, gaz sec condensais de gaz
naturel; huiles et graisses à usage industriel : lubrifiants :
agglomérants de poussière ; Carburants (y compris
carburants pour moteurs) et carburant éclairant ;
pastilles combustibles ; huiles combustibles. gaz
combustibles ; bougies et mèches pour lampes. Eoliennes.
Éoliennes pour installation en mer, centrales éoliennes,
centrales éoliennes pour installation en mer turbines
éoliennes. Tourelles et mâts d'éolienne, girouettes.
Logiciels informatiques et appareils et équipements
informatiques pour éoliennes. appareils de commande
et de surveillance pour l'accouplement automatique
intérieur et extérieur des générateurs et pour
redémarrage automatique après coupure du courant
électrique, appareils de protection contre les surtensions
servant à prévenir les décharges électriques;
microprocesseurs pour le contrôle et la régulation du
voltage, pour le contrôle des vibrations, condition de
(210) 100922
(732) CONCORDAL SPA
19, Rue Menad Arab (EX Marcello Fabri)
les Sources, Bir Mourad Raïs, Alger
ALGERIE.
(740) Maître El.H. Mouhoubi
(511) 2.
Laque (Peinture).
____________________________________________
(111) 81739
(151) 31 Mars 2010
(210) 100933
(732) WATANIA TELECOM ALGERIE SPA
Alger
ALGERIE.
(511) 35, 38, 41.
49
(210) 92328
phase et vitesse de rotation, pour le contrôle de capacité,
de température, de direction du vent et de vélocité du
vent ; tous étant relatifs aux éoliennes. Matières plastiques
mi-ouvrées. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de
viande; fruits et légumes conservés, sèches, congelés, et
cuits; gelées. Confitures, compotes; œufs, lait et produits
laitiers; huiles et graisses comestibles ainsi que repas
cuisinés à base des produits précités. Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; glace à rafraîchir. Produits
agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris
dans d'autres classes; fruits et légumes frais. Gestion des
stations d'essence, étude de marché et analyse de
marché, formulation de stratégies de ventes. Stratégies
de promotion, identification du marché cible et
programmes de publicité. Services de paiement de quotas
de CO2, services d'assurances et de finances. Services de
construction, d'installation, d'entretien et de réparation
relatifs aux plateformes pétrolières et aux oléoducs ;
forage de puits de pétrole ; construction, installation,
entretien et réparation d'éoliennes et de centrales
éoliennes, d'éoliennes pour installation en mer et de
centrales éoliennes pour installation en mer et de
turbines éoliennes, tourelles d'éoliennes, mâts
d'éoliennes et de girouettes ; entretien et réparation de
véhicules ; lavage de voitures. Transport de pétrole brut,
mazout lourd, gaz sec et stockage de mazout. Raffinage
du pétrole brut et traitement des produits issus de ce
raffinage, ainsi que traitement de gaz sec. Condensats de
gaz naturel, traitement de produits pétrochimiques.
Education; formation; activités sportives. Exploitation de
pétrole et de gaz ; exploitation de gisements
pétrolifères; services d'exploration et mise en
prospection des gisements dans le domaine de
commercialisation des technologies et produits de
l'industrie pétrolière ; services d'ingénierie et de
recherche en relation avec la technologie des eaux
profondes ; prospection de pétrole, services de
planification relatifs à la constructions des plateformes
pétrolières ; contrôle de puits de pétrole ; exploitation et
contrôle d'éoliennes et de centrales éoliennes ;
programmation informatique pour autrui : services
scientifiques et technologiques et recherche et
conception y relatives ; services d'analyse et de
recherche industrielles; conception et développement de
matériels et logiciels informatiques. Services de
restauration (alimentation); hébergement temporaire.
(732) ASSOCIATED EMERGENCY MEDICAL
CENTERS (HOLDINGS) LIMITED.
Sixth Floor Landmark House,
Hammersmith Bridge Road, London W69DP
ROYAUME-UNI.
(300) NO, le 12 Mars 2009, N° 200902576
____________________________________________
(511) 35, 39, 41, 42, 43, 44, 45.
Sélection et fourniture de personnel médical ; conseils
pour les services à la clientèle. Organisation et
planification des services d'évacuation d'urgence et de
rapatriement des personnes, patients, blessés et
malades ; services d'avions sanitaires. Transport et la
livraison de matériel médical, de fournitures médicales
et de médicaments par voie aérienne, maritime et
terrestre ; accompagnement des voyageurs ; location de
tout moyen de transport ; services de conseils pour les
voyages ; remplacement d'urgence des billets d'avion ;
livraison de cadeaux et de fleurs ; transport des patients
en ambulance ; transport des blessés, des malades ainsi
que des personnels médicaux ; renseignements et
conseils en ligne concernant les services précités,
depuis une base de données informatisée. Services de
traduction et d'interprétariat. Études de sites ;
planification [conception] de cliniques. Organisation
d'hébergement temporaire. Diagnostiques concernant le
corps humain ; assistance et services médicaux;
surveillance des services médicaux ; suivi des patients ;
services cliniques ; fourniture de traitements médicaux
24 heures sur 24 ; tests de dépistage médicaux et de
santé ; conseils médicaux, fourniture de rapports
concernant l'auscultation des personnes ; services de
vaccination ; renseignements sur les vaccins exigés ou
recommandés pour les voyages à l'étranger ; services de
radiologie ; bilans de santé ; soins dentaires ; conseils
médicaux et pharmacologiques; enquêtes d'évaluation
des risques de santé; élaboration de dossiers médicaux ;
fourniture d'installations médicales ; kits de
médicaments et de premiers secours ; soutien
psychologique par téléphone; recherche d'installations
médicales en cas d'urgence; recherche de traitements
médicaux d'urgence; remplacement d'ordonnances
médicales. Assistance pour la perte de bagages ou de
biens ; évaluation des risques liés à la sécurité;
renseignements en ligne concernant l'évaluation des
risques liés à la sécurité en fonctions des situations, des
lieux ou des pays ; fourniture de services légaux;
évaluation de la sécurité ; renseignements en ligne
concernant l'évaluation de la sécurité ; renseignements
et conseils sur la santé et la sécurité.
____________________________________________
(111) 81741
(111) 81742
(151) 03 Août 2009
50
(151) 17 Septembre 2009
(210) 92640
(511) 3, 5, 37.
lessiver détergents pour lave-vaisselle, assouplisseur,
agents détachants, préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser ; préparations chimiques pour
nettoyer le métal, les tôles émaillées, le bois, le liège, la
porcelaine, la céramique, le verre, le plastique, le cuir et
les textiles, préparations pour nettoyer et entretenir les
sols, décapants ; savons ; produits de parfumerie, huiles
essentielles, préparations cosmétiques, lotions pour les
cheveux ; dentifrices. Agents désinfectants et
désodorisants, agents pour le rafraîchissement de l’air
et pour désodoriser l’air. Services de nettoyage et
d’hygiène pour personnes exigeantes, services
d’hygiène pour pensions ; service d’hygiène pour
laveries ; service pour le nettoyage et l’hygiène des
textiles, services d’hygiène pour des mères et les
propriétaires d’animaux ; services d’hygiène.
____________________________________________
Alger
ALGERIE.
7ALA
(511) 35, 38, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81743
(151) 17 Septembre 2009
(210) 92643
(111) 81745
Alger
ALGERIE.
(210) 93398
(732) ED ENTREPRISES AG.
Bavariaring 11, D-80336 Munchen,
ALLEMAGNE.
Hala
(511) 35, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81744
(151) 13 Décembre 2009
(511) 9, 16.
Appareils et instruments électrotechniques et électriques
(compris dans la classe 9), appareils de transmission,
d'émission et de réception de sons et d'image; appareils de
radio, appareils de télévision, appareils d'enregistrement et de
reproduction du son et installations qui en sont composées,
autoradios, radios portables, appareils d'enregistrement et de
restitution des images et installations qui en sont composées;
moniteurs de télétexte et autres appareils de visualisation de
données, magnétoscopes, lecteurs de cassettes pour voitures,
radios pour voitures, amplificateurs pour voitures, boosters
pour voitures, égaliseurs pour voitures, haut-parleurs pour
voitures, téléviseurs pour voitures, magnétoscopes pour
voitures. appareils de radiophonie à monter dans des
véhicules
terrestres,
aériens
et
nautiques,
radiotéléphones; appareils pour systèmes de conduite et
d'information aux conducteurs,
appareils
de
télécommunication,
téléphones,
appareils
de
transmission
télégraphique,
installations
d'enregistrement et de restitution des images;
téléviseurs, appareils vidéos et caméscopes; tubes
cathodiques, verres colorés additionnels pour
téléviseurs; Produits de l'imprimerie, en particulier
cartes à puce, à code ou de commande; cartes mémoire;
supports de données et logiciels pour systèmes
d'information et de commande, en particulier cédéroms,
tous les articles précités en particulier en tant que carte
routière numérique ou pour systèmes d'information
géographiques, appareils de la télématique du trafic,
(151) 14 Octobre 2009
(210) 92874
(732) HENKEL AG & CO. KGaA.
Société de droit allemand
Henkelstrasse 67
40589 Düsseldorf
ALLEMAGNE.
(740) Maître M.A. Zizine
51
appareils de navigation, appareils de communication
mobile, en particulier autoradios et téléphones mobiles;
terminaux mobiles de télécontrôle, de télésurveillance
et de téléprésence, d'émission et de réception, de
communication et de manipulation pour la transmission
de télécopies, de données audiovisuelles, d'informations
et de données par tout réseau mobile et fixe de
communication; combinaison de ces appareils avec des
terminaux de réseaux fixes et des autoradios;
accessoires pour véhicules terrestres, aériens et
nautiques, à savoir: supports d'autoradios, antennes de
voitures, composants électriques de déparasitage, à
savoir condensateurs, étrangleurs, résistances et
groupes de déparasitage qui en sont composés pour
autoradios, haut-parleurs d'appareils de radiophonie, de
télévision, d'émission et de réception, boîtiers, boutons
tournants, vu-mètres, horloges d'autoradios; parties
constitutives des produits précités. Produits de
l’imprimerie, en particulier cartes à puce, à code ou de
commande.
____________________________________________
(111) 81746
(511) 30.
Pâtes alimentaires et produits à base de pâtes
alimentaires, vermicelle, macaroni, spaghetti et autres
pâtes alimentaires, farines alimentaires, farines et
préparations faites de céréales.
____________________________________________
(111) 81748
(151) 12 Mai 2010
(210) 101473
(732) S A R L SOPI
Société des pâtes industrielles
Siège social/usine N° 13, Route de Boufarik,
Guerrouaou, Blida
ALGERIE.
(151) 17 Mars 2010
(210) 100773
(732) GENERAL MOTORS LLC.
Société à responsabilité limité organisée et
existante sous les lois de Delaware
300 Renaissance Center, City of Detroit,
Etat du Michigan 48265-3000
(511) 30.
____________________________________________
CHEVROLET SAIL
(511) 12.
Véhicules terrestres à moteurs.
____________________________________________
(111) 81749
(111) 81747
(151) 18 Mai 2010
(151) 12 Mai 2010
(210) 101558
(210) 101472
(732) S A R L SOPI
Siège social/usine N° 13, Route de Boufarik,
Guerrouaou, Blida
ALGERIE.
(732) S A R L SOPI
Siege social/usine N° 13, Route de Boufarik,
Guerrouaou, Blida
ALGERIE.
52
(511) 30.
____________________________________________
(210) 102056
(111) 81750
(732) S A R L BERBAGUI & ASS.
Import-Export
Bir-Haddada, Sétif
ALGERIE.
(151) 06 Juillet 2010
(210) 102047
Import-Export
Bir-Haddada, Sétif
ALGERIE.
(511) 1.
Engrais liquides pour les terres.
____________________________________________
(111) 81754
(151) 10 Août 2010
(210) 102344
(732) S AR L SAK. FABRICATION DE GRAISSES
Zone d’activité N° 13/A GPE 195,
Section 08, Koléa
ALGERIE.
(511) 1.
Engrais liquides, solides, en poudre, en suspension pour
les terres.
____________________________________________
(111) 81751
(151) 06 Juillet 2010
(210) 102054
Import-Export
Bir-Haddada, Sétif
ALGERIE.
(511) 4.
____________________________________________
(511) 1.
Engrais liquides pour les terres.
____________________________________________
(111) 81752
(111) 81755
(151) 06 Juillet 2010
(151) 11 Août 2010
(210) 102358
(210) 102055
(732) AMCOL INTERNATIONAL CORPORATION.
2870 Forbs Avenue, Hoffman Estates
Illinois 60192
Import-Export
Bir-Haddada, Sétif
ALGERIE.
(511) 1.
Engrais en poudre pour les terres.
____________________________________________
(511) 1.
Espèce d’argile vendue dans son état naturel ou dans un
état séché ou pulvérisé ou tous les deux.
____________________________________________
(111) 81753
(111) 81756
(151) 06 Juillet 2010
53
(151) 26 Août 2010
(210) 102492
(210) 112761
(732) S A R L MIDAD
9, Rue Sid Ahmed Benzitouni,
Le Plan Zabana, Blida 09000
ALGERIE.
(732) SUN PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LTD.
Acme Plaza, Andheri-Kurla Road,
Andheri East, Mumbai 40059
INDE.
(740) Maître M. Hamdane
(511) 5.
____________________________________________
(511) 2, 16, 35.
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille
et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ;
mordants ; résines naturelles à l’état brut ; métaux en
feuilles en poudre pour peintre, décorateurs ;
imprimeurs et artistes. Papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d’autres classes ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
administration commerciale ; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 81757
(111) 81759
(151) 03 Décembre 2010
(210) 102779
(732) S A R L DAR AL DAWA ALGERIE
Lotissement Ait Idir, N° 118, Cheraga, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits
hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à
usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres,
matériel pour pansements ; matières pour plomber les
dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ;
produits pour destruction des animaux nuisibles,
fongicides, herbicides.
____________________________________________
(151) 28 Septembre 2010
(210) 102724
(111) 81760
(732) S A R L COSMESTAR
12, Rue Hadna M’Barek
Coopérative Immobilière Amen El-Hayet
19000 Sétif
ALGERIE.
(151) 04 Octobre 2010
(210) 102791
(732) S A R L LOTUS SAT
Lotissement 361, Unité 02, M’sila
ALGERIE.
(511) 3.
abraser ; savons, parfums, huiles essentielles,
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
produits pour la conservation du cuir (cirage) ; crèmes
pour le cuir.
____________________________________________
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 81758
(111) 81761
(151) 18 Septembre 2011
54
(151) 24 Octobre 2010
(210) 102999
(732) E U R L RIL
Coopérative Immobilière El Malikia,
Lotisssement N° 24, Local 01, Haï Khemisti,
Bir-El-Djir, Oran
ALGERIE.
(511) 3.
abraser ; savons, parfums, huiles essentielles,
Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à
lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
pour le cuir.
____________________________________________
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
(511) 19, 37, 41, 42.
Matériaux de construction non métalliques ; matériaux
et produits non métalliques pour la construction,
l’entretien, la réfraction et la rénovation des bâtiments,
d’ouvrage d’art, de route et autres voies et surfaces de
roulement et de circulation et de tous travaux publics ;
ciment ; chaux et autres liants hydrauliques ; mortiers ;
béton ; béton prêt à l’emploi ; mortier sec ; granulats,
plaques de plâtre pour cloison, doublages, habillages,
plafonds et chapes ; plâtre de construction pour enduits
intérieurs, carreaux de plâtre ; plâtres spéciaux.
Services de construction ; supervision (direction)
travaux de construction et services d’informations en
matière de construction durable, des modes
constructifs, du respect de l’environnement et
d’économies d’énergies dans le domaine des matériaux
de construction. Education ; organisation et conduite
d’ateliers de formation, organisation de manifestations
à buts culturels, éducatifs et pédagogiques dans le
domaine de la construction durable, des modes
constructifs de l’environnement et des économies
d’énergies dans le domaine des matériaux de
construction. Services d’analyses et de recherches
industrielles dans le domaine de la construction
durable, des modes constructifs, du respect de
l’environnement et des économies d’énergies
concernant les matériaux de construction ; travaux
d’ingénieurs, établissement de plans, études de projets
techniques et consultations professionnelles dans le
domaine de la construction durable, des modes
constructifs, du respect de l’environnement et des
économies d’énergies concernant les matériaux de
construction ; essais de matériaux, laboratoires d’étude
et de mise au point de matériaux de construction.
____________________________________________
(111) 81763
(111) 81764
(111) 81762
(151) 29 Novembre 2010
(210) 103290
(732) Monsieur BAAZIZ Abdellah
3, Rue Larey, Bab-El-Oued, Alger
ALGERIE.
(740) Maître E. H. Mouhoubi
(151) 22 Décembre 2010
(151) 28 Décembre 2010
(210) 103555
(210) 103599
(732) LAFARGE
61, Rue des Belles Feuilles,
75116 Paris
FRANCE.
(732) ASAHI (HK) INTERNATIONAL COMPANY LTD.
Unit 706, Haleson Building, No. 1, Jubilee
Street Central, Hong Kong
CHINE.
55
(732) E U R L DIGIGLOB TECHNOLOGIE
42, Boulevard Berarma Abdallah, 19000 Sétif
ALGERIE.
(511) 7.
Doleuses ; machines à ourler ; machines à coudre ;
surjeteuses ; machines de mise en place de boutons ;
machines de réparation de chaussures ; machines à
coudre les bords de chaussures ; machines pour fendre
le cuir ; machines de tricot interlock ; machines à
smocks ; machines à nervurer ; machines de broderie ;
machines à point de chaînette ; pédales de machines à
coudre ; dispositifs de transmission de machines à
coudre ; moteurs pour machines à coudre ; machines
motrices que pour véhicules terrestres ; plateaux pour
machines à coudre industrielles ; bobines pour
machines coudre ; machines à coudre et leurs pièces.
____________________________________________
(111) 81765
(511) 9.
Récepteur satellite ; convertisseur de fréquence (tête de
parabole) ; antenne pour réception satellite.
____________________________________________
(111) 81767
(151) 02 Février 2011
(210) 110550
(732) S A R L IMP/EXP UNIVERSAL GAMME
112, Cité les mandariniers, El-Mohammadia,
Alger
ALGERIE.
(151) 04 Janvier 2011
(210) 110045
(732) S A R L NUTRIFLEX
Domaine Ouadah, B.P. 08 bis,
16330 Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 16, 18.
Articles pour reliures, articles de papeterie, adhésifs
(matières collantes) pour papeterie, matériel pour
artistes, pinceaux, articles de bureau ( à l’exception des
meubles), matériel d’instruction ou d’enseignement (à
l’exception des appareils), papier, affiches, albums,
carte, boites en carton ou en papier, calendriers,
instruments d’écriture, objets d’art gravés ou
lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non,
aquarelles, dessins, instruments de dessin, sacs et
sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en
matières plastiques pour l’emballage. Cuir et imitations
du cuir, malles et valises, sacs à main à dos à roulettes.
____________________________________________
(740) Maître A. Hocine
(111) 81768
(151) 15 Mai 2011
(210) 111527
(732) Monsieur CHERIEF Mohamed
Douar Chereifia, Achacha, Mostaganem
ALGERIE.
(511) 29.
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande,
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits,
gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits
laitiers, huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés
(non vivants), conserves de viande ou de poisson,
fromages, boissons lactées ou le lait prédomine.
____________________________________________
(111) 81766
(151) 16 Février 2011
(210) 110487
56
(732) DELPHI TECHNOLOGIES, INC.
Société organisée sous les lois de l’Etat du
Delaware
5725 Delphi Drive, Troy 48098
Etat du Michigan
(511) 10.
Appareil de massage.
____________________________________________
(111) 81769
(151) 24 Mars 2011
(210) 110946
(740) Maître M. A. Zizine
(732) FUJICELL CORPORATION LIMITED.
Flat B2, 4th Floor, Tsim Sha Tsui Mansion,
83-97 Nathan Road, Tsim Sha Tsui, Kowloon
HONG KONG.
MULTEC
(511) 7, 12.
Parties de moteurs, à savoir modules électriques
d’injection de carburant, parties d’injecteurs de
carburant pour moteurs de véhicules terrestres et
maritimes ; rampes d’alimentation pour moteurs ;
injecteurs de carburant. Conduite de carburants pour
véhicules ; tuyau pour la conduite de carburants pour
véhicules.
____________________________________________
(511) 9, 38.
Cellules électrochimiques primaires et secondaires et
batteries. Services de communication par téléphone,
télégramme, télex, fac-similés, courrier électronique.
____________________________________________
(111) 81770
(111) 81772
(151) 09 Juin 2011
(210) 111845
(732) ZHEJIANG LEO CO., LTD.
NO. 1 Leo Road, Binhai Town, Wenling City,
Zhejiang Provence
CHINE.
(151) 30 Mai 2011
(210) 111728
(732) Monsieur Bouamama Fateh
67, Avenue Ali Khoudja
El-Biar, Alger
ALGERIE.
(740) Maître S. Hadjadj
(740) Maître E. H. Mouhoubi
(511) 7.
Pompes (machines) ; pompes d’aération pour
aquariums ; moteurs électriques autres que véhicules
terrestres ; pompes (parties de machine ou moteurs) ;
désintégrateurs ; tondeuses à gazon (machines) ;
cultivateurs (machines) ; cultivateurs à moteurs
(machines) ; agricoles ; outils d’agriculture autres que
manuels ; égrappoirs (machines) ; chasse-neige ; hachepaille ; scies (machines) ; botteleuses ; extirpateurs ;
ciseaux électriques.
____________________________________________
(111) 81773
(151) 13 Juillet 2011
(210) 112176
(732) EMCURE PHARMACEUTICALS LTD.
Survey N° 255/2, Phase-1
Rajiv Gandhi IT Park
M.I.D.C. Hinjwadi, Pune 411 057
INDE.
(511) 25, 26, 28.
Habillement, jouets, chaussures, maroquinerie.
____________________________________________
(111) 81771
(151) 06 Juin 2011
(210) 111800
57
(511) 3.
Shampooing, gel douche, savon liquide et désinfectant.
____________________________________________
PANPURE
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81777
(151) 03 Novembre 2011
(210) 113257
(111) 81774
(151) 13 Juillet 2011
(732) S A R L GLA-GENERALE LUMIERE ALGERIE
Zone Industrielle Ben Boulaid,
B.P. 128, Blida 09000
ALGERIE.
(210) 112180
(732) EMCURE PHARMACEUTICALS LTD.
Survey N° 255/2, Phase-1, Rajiv Gandhi IT Park
M.I.D.C. Hinjwadi, Pune 411 057
INDE.
(740) Maître M.N. Hacini
VINGRAF
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81775
(151) 24 Octobre 2011
(511) 6, 9, 11, 20, 40.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction
métalliques ; constructions transportables métalliques;
matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et
serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie
métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais.
Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes
en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients
d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ;
objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines
(statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation
métalliques. Nautiques, géodésiques, optiques, de pesage,
de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de
secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et
instruments pour la conduite, la distribution, la
transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du
courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des
images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ;
caisses enregistreuses, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Batteries
électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ;
combinaisons, dispositifs de protection personnelle contre les
accidents. Appareils d'éclairage. Meubles, glaces (miroirs),
cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc,
osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières
plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ;
étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit); matelas ;
urnes funéraires ; vaisseliers; vannerie. Boîtes en bois ou en
matières plastiques. Sciage. Couture. Informations en
matière de traitement de matériaux. Soudure. Polissage
(abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de
gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de
(210) 113137
(732) S A R L SERTEDJ
Local N° 01, Ain-Khadra, M’Sila
ALGERIE.
(511) 3, 16.
Lingette parfumée ; couches en papier ou cellulose (à
jeter).
____________________________________________
(111) 81776
(151) 24 Octobre 2011
(210) 113139
(732) S A R L SERTEDJ
Local N° 01, Ain-Khadra, M’Sila
ALGERIE.
58
teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services
d'encadrement d'œuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation
(traitement de matériaux). Décontamination de matériaux
dangereux. Production d'énergie. Sérigraphie. Services de
photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des
déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières
de récupération (transformation).
____________________________________________
(111) 81778
(151) 16 Novembre 2011
(210) 113367
(732) CHEN QIU
Via San Martino 32,
Campibisenzo, Firenze
ITALIE.
(511) 18.
Peaux d’animaux ; croupions (parties de peaux) ;
similicuir ; portes-monnaie ; cartables scolaires;
mallettes ; sacs à main ; sacs de voyage ; parapluies;
portefeuilles.
____________________________________________
(511) 29, 30.
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, congelés ;
laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines
et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et
confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse;
levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 81779
(111) 81781
(151) 21 Novembre 2011
(151) 30 Novembre 2011
(210) 113467
(210) 113606
(732) CCM IP, S.A.
Avenue de Ruines 33, CH Lausanne
SUISSE.
(732) Monsieur BOUCHAMA Nacer
Souk-Cherfa, Jijel
ALGERIE.
(511) 32.
Bières.
____________________________________________
(111) 81780
(151) 22 Novembre 2011
(210) 113501
(511) 30.
Café, riz, thé, farine, sucre, préparations faites de
céréales.
____________________________________________
(732) S A R L NUTRIFLEX
Domaine Ouadah, B.P. 08 bis,
16330 Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(111) 81782
59
(151) 15 Décembre 2011
(210) 113785
(111) 81785
(732) ETS HACHED Rafik
Lotissement Bacha 2, Lot B 21
Lido, Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(210) 122639
(151) 13 Août 2012
(732) ALLIGAN ALGERIE E U R L
1, Rue de Denemark, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M. Aidoud
(511) 5.
Désodorisant spray autos et maison.
____________________________________________
(111) 81783
(511) 41.
Education ; formation ; divertissement ; activités
____________________________________________
(151) 26 Février 2012
(111) 81786
(151) 13 Août 2012
(210) 120637
(210) 122640
(732) TAYAS GIDA SANYI VE TICARET
ANONIM ŞIRKETI.
Gebze Organise Sanayi Bölgesi Ihsan Dede
Cad. 800 Sok. N°: 122 Gebze Kocaeli
TURQUIE.
(732) ALLIGAN ALGERIE E U R L
1, Rue de Denemark, Alger
ALGERIE.
VIVANI
(511) 41.
Education ; formation ; divertissement ; activités
____________________________________________
(511) 30.
Confiserie, chocolat, composé du chocolat, biscuit,
croquet, gaufrette, chewing-gum.
____________________________________________
(111) 81784
(111) 81787
(151) 27 Février 2012
(151) 04 Janvier 2010
(210) 100012
(210) 120651
(732) Monsieur Elio GHIONE
10, Rue Monteverde, 15011 Acqui Terme
ITALIE
(732) COMPAGNIE AFRICAINE DES PEINTURES
C.A.P.
Zone Industrielle Ben Arous,
B.P. 295-2013 Ben Arous,
TUNISIE.
(511) 1, 2, 17.
Apprêts. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la
rouille et contre la détérioration du bois, matières
tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut,
enduits (peintures). Enduits isolants.
____________________________________________
(511) 3, 5.
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
produits hygiéniques pour la médecine, substances
diététiques à usage médical.
____________________________________________
(111) 81788
60
(151) 28 Novembre 2010
(210) 103272
(732) ACAVA LIMITED.
Société de Malte
167 Merchants Street, Valletta VLT1174
MALTE.
(511) 9.
Cartes mères.
____________________________________________
(111) 81791
(151) 27 Janvier 2011
(210) 110320
(732) APPLE INC.
1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014
(511) 32.
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
sirops et autres préparations pour faire de boissons.
____________________________________________
(111) 81789
(151) 08 Février 2010
(210) 100362
(511) 9, 41, 42, 45.
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux
informatiques; matériel informatique; machines de jeux
informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire,
moniteurs, affichages, claviers, câbles, modems,
imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes
d'adaptateur, connecteurs et lecteurs; moyen de
stockage informatique vierge; support d'enregistrements
magnétiques; logiciels; logiciels pour la création, le
téléchargement, la transmission, la réception, l'édition,
l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, le
stockage et l'organisation de textes, graphiques, images
et
publications
électroniques;
logiciels
et
micrologiciels, à savoir, programmes de systèmes
d'exploitation, programmes de synchronisation de
données, et outils programmes de développement
d'applications pour ordinateurs personnels et portables;
matériel informatique et logiciels permettant d'établir
une communication téléphonique intégrée avec des
réseaux informatiques d'information mondiaux;
programmes informatiques préenregistrés de gestion
des informations personnelles, logiciels de gestion de
bases de données, logiciels de reconnaissance des
caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels
de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de
radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ;
logiciels de synchronisation de bases de données,
programmes informatiques d'accès, de navigation et de
recherche de bases de données en ligne, matériel
informatique et logiciels pour la fourniture de
communication téléphonique -intégrée avec des réseaux
informatiques mondiaux d'informations; logiciels de
réorientation de messages, courrier électronique sur
l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs
dispositifs électroniques portables à partir d'une base de
données enregistrée sur ou associée à un ordinateur
personnel ou un serveur; logiciels de synchronisation de
données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste
80, Rue du 17 septembre 1956
Ouled Yaiche, Blida 09100
ALGERIE.
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 81790
(151) 14 Décembre 2010
(210) 103456
(732) GIGA-BYTE TECHNOLOGY CO., LTD.
No. 6, Bau Chiang Rd. Hsin-Tien, Taipei 231
TAIWAN.
61
ou dispositif à distance ou fixe; appareils électroniques
numériques autonomes et logiciels y afférents; lecteurs
MP3 et autres lecteurs audio de format numérique;
ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants
numériques personnels, organisateurs électroniques,
blocs-notes électroniques; dispositifs électroniques
numériques mobiles, dispositifs de systèmes de
positionnement mondial, téléphones; dispositifs
électroniques numériques, portables et mobiles pour
l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de
télécopies, de courrier électronique, et d'autres données
numériques ; téléphones sans fil téléphones mobiles ;
pièces et accessoires des téléphones mobiles;
télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils
photographiques, visiophones, logiciels et matériel
informatique de récupération d'informations basés sur
la téléphonie; unités électroniques portables pour la
réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de
données et de messages, et dispositifs électroniques
permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des
informations personnelles; équipements et instruments
électroniques de communication ; appareils et
instruments de télécommunication; polices de
caractères, types de caractères, lettres et symboles sous
forme de données enregistrées; puces, disques et bandes
contenant des programmes informatiques ou des
logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci;
mémoires vives, mémoires mortes; appareils de
mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et
électroniques; manuels de l'utilisateur sous format
lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur
conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec,
tous les produits précités; appareils pour le stockage des
données ; unités de disques durs ; unités miniatures de
stockage pour lecteur de disque dur; cédéroms; disques
numériques polyvalents (DVD); tapis de souris; piles et
batteries; piles rechargeables ; Chargeurs; appareils
pour la recharge des accumulateurs électriques;
écouteurs; écouteurs stéréo; écouteurs à placer dans les
oreilles ; caisses stéréo; haut-parleurs audio ; hautparleurs audio à domicile; haut-parleurs pour
moniteurs; haut-parleurs d'ordinateurs; haut-parleurs
pour appareils stéréo personnels; récepteurs radio,
amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la
reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute fidélité, appareils pour
l'enregistrement et la reproduction de bandes, hautparleurs, systèmes à haut-parleurs multiples,
microphones; dispositifs numériques audio et vidéo;
enregistreurs et lecteurs de cassettes audio,
enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de
disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques
numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de
bandes audio numériques; lecteurs de musique
numérique et/ou vidéo; postes de radio; caméras vidéos;
mixeurs audio, vidéo et numériques; transmetteurs
radio; appareils audio pour voiture; équipements
informatiques conçus pour être utilisés avec n'importe
lequel des produits précités; appareils électroniques
avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés
avec n'importe lequel des produits précités; appareils
électroniques avec fonctions interactives conçus pour
être utilisés avec n'importe lequel des produits précités;
accessoires, pièces, garnitures, et appareils de test de
tous les produits précités; sacs et étuis adaptés ou
conçus pour contenir tous les produits précités ,en cuir,
en imitations du cuir, en tissus, ou matières textiles.
services d'éducation et de divertissement ; services
d'activités sportives et culturelles ; services d'éducation,
d'enseignement, et de formation basés sur ordinateur et
assistés par ordinateur; services d'imagerie numérique;
services de divertissement et d'éducation, à savoir,
fourniture de contenu textuel, vidéo, audio, et
multimédia; services de divertissement, à savoir,
fourniture de jeux informatiques; services de
divertissement et d'éducation, à savoir, fourniture de
livres, magazines, journaux, revues, périodiques
électroniques, et d'autres publications; services de
divertissement et d'éducation, à savoir fourniture
d'informations, bases de données, répertoires et balados
dans le domaine du divertissement, de la publicité, des
actualités, de l'histoire, des sports, des jeux, des médias,
des manifestations et activités culturelles, des loisirs,
des publications, de la technologie et autres thèmes;
services de divertissement et d'éducation, à savoir,
spectacles en direct, manifestations sportives,
manifestations culturelles, et exposés; services de
divertissement et d'éducation, à savoir, organisation et
conduite
d'expositions,
présentations,
objets
d'exposition, ateliers, séminaires, formations, et
conférences; services d'information, de conseils et
d'assistance relatifs à tous les services précités.
Fournisseurs de services d'application (ASP) proposant
des logiciels; Fournisseurs de services d'application
(ASP) proposant des logiciels pour la création, le
l'extraction, l'encodage, le décodage, la lecture, le
stockage et l'organisation de texte, graphisme, images,
et publications électronique; services scientifiques et
technologiques et travaux de recherche ainsi que
services de conception connexes; conception et
développement de matériel informatique et de logiciels;
services de conseils en matériel informatique et
logiciels; location de matériel informatique et de
logiciels appareils et équipements ; services de conseils
en matière de logiciels audiovisuels et multimédias;
programmation d'ordinateur; services d'assistance et de
consultation en matière de développement de systèmes,
bases de données et applications informatiques ;
conception graphique pour la compilation de pages web
sur Internet; informations concernant le matériel
informatique ou les logiciels fournis en ligne à partir
d'un réseau informatique mondial ou de l'internet ;
création et gestion de sites web; hébergement de sites
web pour le compte de tiers; fourniture de moteurs de
recherche permettant d'obtenir des informations via un
réseau de communication; services de fournisseur
d'application de service (ASP) comprenant un logiciel à
utiliser en connexion avec un service d'abonnement
musical en ligne, logiciel permettant aux utilisateurs de
lire et programmer du contenu musical et lié au
divertissement audio, vidéo, textuel et multimédia, et
logiciel comprenant des enregistrements musicaux
sonores, du contenu lié au divertissement audio, vidéo,
62
textuel et multimédia ; fourniture d'utilisation
temporaire d'un logiciel téléchargeable en ligne
permettant aux utilisateurs de programmer du contenu
audio, vidéo, textuel et autres multimédias, y compris
musique, concerts, vidéos, radio, télévision, actualités,
sports, jeux, manifestations culturelles, et programmes
liés au divertissement; fourniture de moteurs de
recherche permettant d'obtenir des informations sur un
réseau informatique mondial; services de conseils,
d'assistance et d'information relatifs à tous les services
précités; exploitation de moteurs de recherche; services
de conseils et d'assistance en informatique pour le
balayage d'informations sur des disques informatiques;
création d'index d'informations en ligne, sites et autres
ressources disponibles sur un réseau informatique
mondial pour des tiers; fourniture d'accès d'utilisateur à
Internet (fournisseurs de services). Services de
réseautage social en ligne; mise à disposition de sites
Web de réseautage social.
(300) JM, le 27 Juillet 2010, N° 56109
____________________________________________
(111) 81792
(511) 3, 21.
Parfums, eau de parfum, huiles essentielles, déodorants,
cosmétiques. Bouteilles, flacons, verres (récipients).
____________________________________________
(151) 06 Février 2011
(210) 110405
(111) 81794
(732) AL-REHAB MODERN FACTORY FOR
PERFUMES.
Jeddah Industrial Area, Phase 4,
P.O. Box 1246, Jeddah 21431
ARABIE SAOUDITE.
(210) 110505
(732) GROUPE PANTHER SA.
155, Rue du Docteur Bauer, Energy Park II,
93400 Saint Ouen
FRANCE.
(151) 17 Février 2011
(511) 3, 5.
Tout types de parfums et cosmétiques, y compris
parfums concentré à bille, eaux de toilette, eaux de
parfum, naturels en vaporisateur, parfums en crème,
déodorants en vaporisateur et déodorants à bille. Tous
les produits de la classe 5, produits pour
rafraichissement de l’air, produits pour la purification
de l’air, pastilles fumantes, clous fumants,
désodorisants pour vêtements et matières textiles,
désodorisants, produits pour rafraîchir l’air ambiant.
____________________________________________
(111) 81793
(151) 17 Février 2011
(511) 3.
cosmétiques.
____________________________________________
(210) 110504
93400 Saint Ouen
FRANCE.
(111) 81795
(210) 110507
63
(151) 17 Février 2011
93400 Saint Ouen
FRANCE.
(511) 3.
cosmétiques.
____________________________________________
(111) 81797
(151) 08 Mai 2011
(210) 111411
(732) APPLE INC.
1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014
(511) 9.
Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux
informatiques; matériel informatique; machines de jeux
informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire,
moniteurs, affichages, claviers, câbles, modems,
imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes
d'adaptateur, connecteurs et lecteurs; moyen de
stockage informatique vierge; support d'enregistrements
magnétiques; logiciels ; logiciels pour la création, le
l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, le
stockage et l'organisation de textes, graphiques, images
et publications électroniques ; logiciels et
micrologiciels, à savoir, programmes de systèmes
d'exploitation, programmes de synchronisation de
données, et outils programmes de développement
d'applications pour ordinateurs personnels et portables ;
matériel informatique et logiciels permettant d'établir
une communication téléphonique intégrée avec des
réseaux informatiques d'information mondiaux ;
programmes informatiques préenregistrés de gestion
des informations personnelles, logiciels de gestion de
bases de données, logiciels de reconnaissance des
caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels
de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de
radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ;
logiciels de synchronisation de bases de données,
programmes informatiques d'accès, de navigation et de
recherche de bases de données en ligne, matériel
informatique et logiciels pour la fourniture de
communication téléphonique intégrée avec des réseaux
informatiques mondiaux d'informations ; logiciels de
réorientation de messages, courrier électronique sur
l'Internet et/ou autres données vers un ou plusieurs
dispositifs électroniques portables à partir d'une base de
données enregistrée sur ou associée à un ordinateur
personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation
de données entre un poste ou dispositif éloigné et un
(511) 3.
cosmétiques.
____________________________________________
(111) 81796
(151) 17 Février 2011
(210) 110508
93400 Saint Ouen
FRANCE.
64
poste ou dispositif à distance ou fixe; appareils
électroniques numériques autonomes et logiciels y
afférents ; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de
format numérique; ordinateurs portables, tablettes
électroniques, assistants numériques personnels,
organisateurs électroniques, blocs-notes électroniques ;
dispositifs
électroniques
numériques
mobiles,
dispositifs de systèmes de positionnement mondial,
téléphones; dispositifs électroniques numériques,
portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels
téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique,
et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ;
téléphones mobiles ; pièces et accessoires des
téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs
automatiques, appareils photographiques, visiophones,
logiciels et matériel informatique de récupération
d'informations basés sur la téléphonie. unités
électroniques portables pour la réception, le stockage
et/ou la transmission sans fil de données et de
messages, et dispositifs électroniques permettant à
l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations
personnelles ; équipements et instruments électroniques
de communication ; appareils et instruments de
télécommunication; polices de caractères, types de
caractères, lettres et symboles sous forme de données
enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des
programmes informatiques ou des logiciels ou destinés
à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives,
mémoires mortes ; appareils de mémoires à semiconducteurs ; jeux informatiques et électroniques ;
manuels de l'utilisateur sous format lisible
électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus
pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous
les produits précités ; appareils pour le stockage des
données ; unités de disques durs ; unités miniatures de
stockage pour lecteur de disque dur ; cédéroms ;
disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de
souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ;
chargeurs ; appareils pour la recharge des
accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs
stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses
stéréo ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs audio à
domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs
d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo
personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils
pour l'enregistrement et la reproduction du son,
phonographes électriques, tourne-disques, appareils
stéréo haute fidélité, appareils pour l'enregistrement et
la reproduction de bandes, haut-parleurs, systèmes à
haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs
numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de
cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes
vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et
lecteurs de disques numériques polyvalents,
enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ;
lecteurs de musique numérique et/ou vidéo; postes de
radio; caméras vidéos; mixeurs audio, vidéo et
numériques; transmetteurs radio; appareils audio pour
voiture; équipements informatiques conçus pour être
utilisés avec n'importe lequel des produits précités ;
appareils électroniques avec fonctions multimédias
conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des
produits précités ; appareils électroniques avec
fonctions interactives conçus pour être utilisés avec
n'importe lequel des produits précités ; accessoires,
pièces, garnitures, et appareils de test de tous les
produits précités; sacs et étuis adaptés ou conçus pour
contenir tous les produits précités ,en cuir, en imitations
du cuir, en tissus, ou matières textiles.
________________________________________
(111) 81798
(151) 11 Mai 2011
(210) 111469
(732) EQUIPCERAMIC, S.A.
Ctra. De la Pobla, 64
08788-Vilanova Del Camí,
ESPAGNE.
(511) 7, 11, 35.
Machines et machines outils, moteurs (sauf pour
véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission pour machines (sauf pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
manuellement ; couveuses pour les œufs ; en particulier
appareils pour l’entrée et la sortie des colis et appareils
automatiques pour magasin ; machines pour la
classification, le chargement et l’empilage des
marchandises. Fours, appareils pour la cuisson et le
séchage ; injecteurs de gaz, brûleurs. Services
d’import/export pour l’industrie céramique.
________________________________________
(111) 81799
(151) 18 Mai 2011
(210) 111580
(732) NEOMEDIC
Zone Industrielle le Palma
N° 10, Constantine, B.P. 62 A, El-Khroub
ALGERIE.
GLIMAREL
65
(732) G.L.X. TRADING.
Shop No. 3, Abdullah & Zayed Moosa Al Jallaf,
Bldg. Deira, Al Murrar, Dubai
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81800
(151) 21 Juin 2011
(210) 111941
(732) S A R L EL MATBAKH CONDITIONNEMENT &
DISTRIBUTION
Zone de stockage N° 114, Karma,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(511) 9.
téléphones mobiles et leurs accessoires ; téléphones et
appareils de communication sans fil et leurs
accessoires ; ordinateurs et périphériques d’ordinateurs
et
accessoires ;
appareils
et
instruments
photographiques et leurs accessoires ; appareils et
instruments scientifiques, nautiques, géodésiques,
photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôles
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images ; supports
d’enregistrement magnétiques, disques acoustiques ;
distributeurs automatiques et mécanismes pour
appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l’information et les ordinateurs ; extincteurs.
____________________________________________
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 81801
(151) 26 Juillet 2011
(210) 112344
(732) Monsieur MALEK Bouteraa
07, Chemin de la Valée,
El-Mouradia, Alger
ALGERIE.
LCCUK ALGERIE
(111) 81803
(511) 9, 35, 37, 38, 42.
Appareils et instruments scientifiques : électriques,
contrôle (inspection), et d’enseignement ; appareils
pour la transmission, équipement pour le traitement de
l’information. Publicité ; gestion des affaires
commerciales ;
administration
commerciale.
Construction ; réparation ; services d’installation.
Télécommunications. Recherche scientifique et
industrielle ; bureau d’études technique et ingénierie.
Autres
services
liés
au
domaine
de
la
télécommunication et qui ne peuvent pas être rangés
dans une classe.
____________________________________________
(111) 81802
(151) 15 Septembre 2011
(210) 112746
(732) JERTE FRUITS, S.A.
Gran Via, 69, 28013 Madrid
ESPAGNE.
(511) 31.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et grains, non
compris dans d’autres classes ; fruits et légumes frais ;
semences, plantes et fleurs naturelles.
____________________________________________
(151) 08 Septembre 2011
(210) 112672
66
(210) 113184
biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de
cacao, de café, de chocolat ou de thé.
____________________________________________
(732) S A R L EL MATBAKH CONDITIONNEMENT &
(111) 81806
(111) 81804
(151) 26 Octobre 2011
(151) 07 Décembre 2011
DISTRIBUTION.
Zone de stockage N° 114, Karma,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(210) 113689
(732) INSTITUT NATIONAL ALGERIEN DE LA
PROPRIETE INDUSTRIELLE "INAPI"
42, Rue Larbi Ben M’hidi, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
administration commerciale ; travaux de bureau ;
organisation d’expositions et foires.
____________________________________________
(111) 81807
(151) 25 Décembre 2011
(210) 113927
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 81805
(151) 29 Novembre 2011
RUVISE
(210) 113605
(732) Monsieur KHALED KBIR Salim
Hai-El-Mekhfi, Ouled Hedadj, Boumerdès
ALGERIE.
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 81808
(151) 25 Décembre 2011
(210) 113929
(732) NOVARTIS AG.
4002 Basel
SUISSE.
RHUVISE
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre (à l’exception des sirops de
glucose isomérisés), riz, tapioca, sagou, succédanés du
café ; farine et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Sandwiches,
pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ;
(511) 5.
Préparations pharmaceutiques.
____________________________________________
(111) 81809
(210) 120258
67
(151) 24 Janvier 2012
(732) FERRER INTERNATIONAL, S.A.
Gran Via Carlos III, 94, 08028 Barcelona
ESPAGNE.
antiparasitaires vétérinaire à usage interne et externe
pour les animaux.
(300) US, le 07 Février 2011, N° 85/235,764
____________________________________________
(111) 81812
REPAVAR
(210) 110640
(732) S A R L AMIRAL FOOD IMPORT/EXPORT
Cité Solari, Lot N° 5, Gué de Constantine,
Alger
ALGERIE.
(511) 3.
lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et
abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
____________________________________________
(111) 81810
(151) 01 Mars 20011
(151) 01 Mars 2012
(210) 120761
(732) SCHERING CORPORATION.
2000 Galloping Hill Road, Kenilworth,
New Jersey 07033
CLEARCLICK
(511) 5, 10.
Produits pharmaceutiques fournis dans des dispositifs
d’injection pré-remplis. Dispositif d’injection à usage
médical.
____________________________________________
(511) 30.
Madeleine.
____________________________________________
(111) 81811
(210) 82175
(111) 81813
(151) 07 Août 2011
(210) 112461
(151) 19 Juillet 2008
(732) CHALHOUB GROUP LIMITED.
2/F, Palma Grove, Wickham’s Cay,
P.O. Box 3340, Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
(732) VIBRAC S.A.
1ière Avenue-2065- L.I.D.
06516 Carros
FRANCE.
(511) 5.
Préparations vétérinaires antibiotiques à usage
vétérinaire, préparations dermatologiques à usage
vétérinaire et complément nutritionnels à usage
vétérinaire, pour la prévention et le traitement des otites
et des problèmes de peau, des irritations et des
démangeaisons de la peau et des oreilles des animaux ;
antibiotiques à usage vétérinaire et compléments
nutritionnels à usage vétérinaire pour le traitement des
troubles du comportement chez les animaux ;
(511) 14, 18, 25.
Joaillerie, horlogerie et instruments chronométriques.
Articles de maroquinerie, malles et valises. Vêtements.
____________________________________________
(111) 81814
(210) 110652
68
(151) 01 Mars 2011
(732) Monsieur AKKOUCHE Mouloud
Arafou, Akbou, Béjaïa
ALGERIE.
(511) 30.
Thé vert.
____________________________________________
(511) 32.
Jus et boissons divers non alcoolisées.
____________________________________________
(111) 81815
(111) 81817
(151) 22 Novembre 2009
(151) 06 Septembre 2012
(210) 122820
(210) 93211
(732) Monsieur MOSBAH Nadir
12, Rue Ali Hariched, Alger Centre,
Alger
ALGERIE.
(732) SOLEN CIKOLATA GIDA SANAYI VE
TICARET ANONIM SIRKETI.
2. Organize Sanayi Bolgesi Dogu 3.
Cadde No: 6 Baspinar, Gaziantep
TURQUIE.
(740) Maître S. Hadjadj
(511) 30.
Biscuits, à savoir recouverts de caramel et chocolat,
crackers, gaufrettes, gaufrettes enrobées de crème,
noisette, chocolat, pâtisserie, petits fours, tartes,
gâteaux, sucreries, gaufrettes, gaufrettes recouvertes
d’une pâte à la crème, aux noisettes et au chocolat ;
chocolat, à savoir tablettes de chocolat, produits de
chocolat notamment produits enrobés de chocolat et
sucre, confiseries et chocolat fourrés au caramel,
crèmes glacées, glaces comestibles.
____________________________________________
(511) 5.
Herbes médicinales.
____________________________________________
(111) 81818
(151) 09 Décembre 2010
(210) 103403
(111) 81816
(151) 06 Juillet 2010
Alger
ALGERIE.
(210) 102064
(732) AGRODIFUSION S A R L
33, Rue de la bienfaisance, 78008 Paris
FRANCE.
69
commercialisation de chaussures et/ou accessoires et/ou
bagages et sacs ; compilation de répertoires, services
d’informations concernant tous les produits précités ;
exploitation d’un magasin de détail ou d’un rayon de
magasin vendant des chaussures pour hommes, femmes
et enfants, des accessoires de chaussures, des produits
d’entretien pour chaussures, des vêtements en cuir, des
accessoires de mode, des bagages, des sacs à main, des
portefeuilles.
____________________________________________
(511) 35, 38, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81819
(151) 06 Janvier 2010
(210) 100063
(732) MUH MILCH-UNION HOCHEIFEL eG.
Im Scheid 1 D- 54597 Pronsfeld
ALLEMAGNE.
(111) 81821
(732) LABORATOIRES PHARMAGHREB
Route Principale Mellakou, Tiaret
ALGERIE.
(151) 29 Avril 2008
(210) 81286
SEPTHOLKINÉ®
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques ainsi que la vente de ce
produit.
____________________________________________
(111) 81822
(511) 29.
Lait.
____________________________________________
(111) 81820
(151) 07 Mars 2009
(210) 90652
(732) OLM PUBLI-CONSEIL, S A R L
OLM Business Center
Cité Saïd Hamdine, Lotissement N° 18,
Bir Mourad Raïs, Alger
ALGERIE.
(151) 29 Juin 2008
(210) 81931
(732) ALDO GROUP INTERNATIONAL AG.
Lindentrasse 8, 6340 Baar
SUISSE.
(511) 18, 25, 35.
Sacs, bagages, mallettes, sacs de voyages, cartables,
fourre-tout, sacs de paquetage, sacs à chaussures, sacs
à dos, housses à vêtements, sacs à mains, portemonnaie, bourses, étuis pour clefs, portefeuilles, étuis
pour cartes de crédit. Chaussures, vestes en cuir. Le
rassemblement, pour des tiers, d’une variété de produits
afin de permettre aux clients de visualiser et d’acheter
facilement ces produits dans un magasin de détail ou un
grand magasin de chaussures et/ou accessoires et/ou
bagages, à partir d’un catalogue de vente par
correspondance ou par voie de télécommunications de
chaussures et/ou accessoires et/ou bagages, à partir
d’un site web sur internet spécialisé dans la
(511) 35.
administration commerciales ; travaux de bureau.
____________________________________________
(111) 81823
(151) 11 Mars 2009
(210) 90694
(732) Monsieur BYOU Belkacem
Laazibt Oummamer Iheddaden, Béjaïa
ALGERIE.
70
(732) S A R L DIDOU TRADING COMPANY.
Route de Biskra, B.P. 62D (Hadj Lakhdar)
Batna 05000
ALGERIE.
(511) 7, 12.
Machines et machines-outils: Moteurs (à l »exception
des moteurs pour véhicules terrestres). Pièce de
rechange automobile. Véhicules appareils de location
par terre par air ou par eau.
____________________________________________
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés
du café ; farine et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, levure,
poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 81824
(111) 81827
(151) 13 Septembre 2009
(210) 92607
(732) E U R L MEDIAFEX
Coopérative El-Bahdja, Oued Tatareg II,
B.P. 177, Boumerdès
ALGERIE.
(151) 04 Mai 2009
(210) 91311
(732) Monsieur BELAROUSSI Abdenasser
Rue 5, NR 16, Lot Zonca,
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices
____________________________________________
(111) 81825
(511) 35.
____________________________________________
(151) 24 Juin 2009
(210) 91929
(111) 81828
(732) Monsieur TAYBI Brahim
Cité le plan, Rue F,
N° 13, Zabana, Blida
ALGERIE.
(151) 16 Septembre 2009
(210) 92628
(732) ETS. CHERRAK. B. GEOPHARM
Zone Industrielle, Lot N° 46, B.P. 143,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
THIAZARTAN
(DCI : Losartan potassium/Hydrochlorothiazide)
(511) 30.
Pâtisserie, confiserie, miel.
____________________________________________
(111) 81826
(511) 5.
____________________________________________
(151) 19 Juillet 2009
(111) 81829
(210) 92179
71
(151) 28 Octobre 2009
(210) 93027
(732) S A R L SAROC EMBALLAGES
N° 01, Rue B, Cité Laichi, Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 29, 30.
fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées,
confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers,
huiles et graisses comestibles .Café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.
____________________________________________
(511) 1, 16, 17, 40.
Produits chimiques destinés à l’industrie, aux sciences,
à la photographie, ainsi qu’à l’agriculture, l’horticulture
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut,
matières plastiques à l’tat brut ; engrais pour les terres ;
réactifs chimiques autres qu’à usage médical ou
vétérinaire ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en
papier ou matières plastiques pour l’emballage ; sacs à
ordures en papier ou en matières plastiques. Produits en
matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutre, à
étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.
Bouchons en caoutchouc ; matières d’emballage
(rembourrage) en caoutchouc ou en matières
plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage
agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans,
tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou
synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets
(enveloppes, pochettes)
en caoutchouc pour
l’emballage. Imprimerie. Informations en matière de
traitement de matériaux. Services de gravure.
Galvanisation. Services de dorure. Services de reliure.
Services d’encadrement d’œuvres d’art. Vulcanisation
(traitement de matériaux). Décontamination de
matériaux dangereux. Production d’énergie. Tirage de
photographies.
Développement
de
pellicules
photographiques.
Sérigraphie.
Services
de
photogravure. Traitement des déchets (transformation).
Tri de déchets et de matières premières de récupération
(transformation)
____________________________________________
(111) 81831
(111) 81830
(111) 81832
(151)
29 Novembre 2009
(210) 93269
(732) SOCIETE TUNISIENNE DE BISCUITERIE
-SOTUB66, Avenue Habib Bourguiba, 2033 Mégrine
TUNISIE.
(511) 30.
Gâteaux, biscuits, préparation faites de céréales.
____________________________________________
(151) 28 Octobre 2009
(151) 30 Novembre 2009
(210) 93019
(210) 93272
(732) S A R L FAR EAST MARKETING
Cité Saïd Hamdine, Lotissement N° 133,
ALGERIE.
(732) ETS. CHERRAK. B. GEOPHARM
Zone Industrielle, Lot N° 46, B.P. 143,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
72
GEOZARTAN
(DCI : Valsartan)
(511) 5.
____________________________________________
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81833
(111) 81836
(151) 03 Décembre 2009
(210) 100049
(210) 93326
(732) RISE GENERAL TRADING L.L.C.
19th Floor, Al Bateen Tower, N° 1,
P.O. Box 2300, Abu Dhabi
Alger
ALGERIE.
NEDJMA FOOT
(511) 35, 38, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81834
(511) 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15, 16,
17, 18, 19, 20, 21, 23, 24, 26, 27, 28, 29, 30, 31,
34, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45.
Produits chimiques destines a l'industrie, aux sciences,
a la photographie, ainsi qu'a l'agriculture, l'horticulture
et la sylviculture; résines artificielles a l'état brut,
matières plastiques a l'état brut; engrais pour les terres;
compositions extinctrices; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux; produits chimiques destines
a conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs
(matières collantes) destines a l'industrie. Couleurs,
vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la
détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants;
résines naturelles a l'état brut; métaux en feuilles et en
poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et
artistes. Préparations pour blanchir et autres substances
pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir,
dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles
dentifrices. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes; bougies et mèches pour
l'éclairage. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ;
produits hygiéniques pour la médecine ; substances
diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ;
emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour
plomber les dents et pour empreintes dentaires ;
désinfectants ; produits pour la destruction des
animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux
communs et leurs alliages; matériaux de construction
métalliques; constructions transportables métalliques;
(151) 28 Décembre 2009
(210) 93548
(732) Monsieur DAHMANE Mokhtar
79, Cité 138 logements, Ain-El-Baida, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Miel.
____________________________________________
(111) 81835
(151) 06 Janvier 2010
(151) 05 Janvier 2010
(210) 10037
(732) MISSION VIVACARE ALGERIE
75, lotissement Ben Achour Abdelkader,
Cheraga, Alger
ALGERIE.
73
matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et
fils métalliques non électriques; serrurerie et
quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffresforts; produits métalliques non compris dans d'autres
classes; minerais. Machines et machines-outils;
moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules
terrestres); accouplements et organes de transmission
(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);
instruments agricoles autres que ceux actionnes
manuellement; couveuses pour les œufs. Outils et
instruments a main entraines manuellement;
coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches;
rasoirs. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments
électrique ; appareils pour l'enregistrement, la
transmission, la reproduction du son ou des images ;
supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils a prépaiement ; caisses enregistreuses,
machines a calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils
et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles
orthopédiques; matériel de suture. Appareils
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires. Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs ; feu
d’artifice. Métaux précieux et leurs alliages et produits
en ces matières ou en plaque non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;
horlogerie
et
instruments
chronométriques.
Instruments de musique. Papier, carton et produits en
ces matières, non compris dans d'autres classes;
produits de l'imprimerie; articles pour reliures;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour le papeterie ou le ménage; matériel pour les
artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de
bureau (à l'exception des meubles); matériel
d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des
appareils); matières plastiques pour l'emballage (non
comprises dans d'autres classes); caractères
d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha,
gomme, amiante, mica et produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; produits en matières
plastiques mi-ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper
et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et
imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles
et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie. Matériaux de construction non métalliques;
tuyaux rigides non métalliques pour la construction;
asphalte, poix et bitume; constructions transportables
non métalliques; monuments non métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits (non
compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau,
jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques. Ustensiles et
récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux
précieux, ni en plaque); peignes et éponges; brosses (a
l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie;
matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut et miouvre (à l'exception du verre de construction); verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d'autres
classes. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles,
sacs (non compris dans d'autres classes); matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.
Fils à usage textile. Tissus et produits textiles non
compris dans d'autre classes; couvertures de ut et de
table. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons ;
crochets et œillets, épingles et aiguilles. Fleurs
artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoleum et
autres revêtements de sols; tentures murales non en
matières textiles. Jeux, jouets; articles de gymnastique
et de sport non compris dans d'autres classes;
décorations pour arbres de noël. viande, poisson,
volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes
conserves, sèches et cuits; gelées, confitures,
compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et
graisses comestibles. Café, the, cacao, sucre, riz,
tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre,
sauces (condiments); épices; glace à rafraichir.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non
compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits
et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles;
aliments pour les animaux, malt. Tabac; articles pour
fumeurs; allumettes. Publicité, gestion des affaires
commerciales; administration commerciale; travaux de
bureau. Assurances; affaires financières; affaires
monétaires; affaires immobilières construction;
réparation;
services
d'installation.
Transport; emballage et
entreposage de marchandises; organisation de voyages.
Traitement de matériaux. Éducation; formation;
divertissement; activités sportives et culturelles.
74
(511) 16, 35, 42.
Produits de l’imprimerie; publicité; gestion des affaires
commerciales; conception et développement de
logiciels.
____________________________________________
Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ;
services d'analyses et de recherches industrielles ;
conception et développement d'ordinateurs et de
logiciels ; services juridiques. Services de restauration
(alimentation) ; hébergement temporaire. Services
médicaux ; services veterinaires ; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services
personnels et sociaux rendus par des tiers destines à
satisfaire les besoins des individus ; services de
sécurité pour la protection des biens et des individus.
____________________________________________
(111) 81837
(111) 81839
(151) 10 Janvier 2010
(210) 100091
(732) S A R L SFT IMP/EXP
Lot 164, Route Batna, Ain M’lila,
Oum El-Bouaghi
ALGERIE.
(151) 03 Février 2010
(210) 100320
(732) Monsieur SELLAM Nassir
Coopérative Emir Abdelkader
El-Hidhab, Sétif
ALGERIE.
(511) 12.
Pièces de rechange, véhicules.
____________________________________________
(511) 29.
Poudre de lait.
____________________________________________
(111) 81840
(151) 28 Janvier 2010
(210) 100282
(111) 81838
(151) 28 Janvier 2010
(732) E U R L RAYANE
Domaine Kahouadji Abderhmane, Lot N° 11,
Dar El-Beida, Alger
ALGERIE.
(210) 100260
(732) Monsieur DOUAR Hamid
Résidence En-Nour, C 17, Bir-El-Djir,
Oran
ALGERIE.
(511) 29.
Champignon.
____________________________________________
(111) 81841
(210) 100404
75
(151) 14 Février 2010
(732) SOMEDIAL SPA
B.P. 128, Zone Industrielle Oued Smar,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
(111) 81844
(151) 29 Mars 2010
(210) 100876
(732) CEIMI
Club des entrepreneurs & Industriels de la
Mitidja.
134, Avenue Kritli Mokhtar, Blida
ALGERIE.
MEROXAZIDE
DCI: Nifuroxazide
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81842
(151) 15 Mars 2010
(210) 100722
Alger
ALGERIE.
(511) 16, 35.
Revues (périodiques). Publicité.
____________________________________________
(511) 35, 38, 41.
Education;
formation;
____________________________________________
(111) 81843
(111) 81845
(151) 29 Mars 2010
(210) 100917
(732) AUTOMOTOS FRANCE E U R L
Cité Hamouda Smati, 19245 Ain-Azel,
Sétif
ALGERIE.
(151) 24 Mars 2010
(210) 100857
(732) COLACEM S.P.A.
Via Della Vittoririna 60,
06024 Gubbio (Perugia),
ITALIE.
(511) 12.
Pièces de rechanges d’automobiles, accessoires
d’automobiles.
____________________________________________
(511) 19.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux
rigides non métalliques pour la construction ; asphalte,
poix et bitume ; constructions transportables non
métalliques : monuments non métalliques.
____________________________________________
(111) 81846
(210) 101224
76
(151) 22 Avril 2010
(732) Monsieur MEHAOUED Omar
Ighil Medjbar, local N° A7, Taharacht,
Akbou, Béjaïa
ALGERIE.
de constructions. Location de machines de chantier.
Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces
extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de
véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules
(réparation). Désinfection. Dératisation. Blanchisserie.
Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et
réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge.
Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation
(réparation) de pneus. Installation, entretien et
réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien
et réparation de machines, Installation, entretien et
réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation
d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de
mobilier. Construction navale.
____________________________________________
BOMBINO
(511) 30.
Gaufrette.
____________________________________________
(111) 81747
(151) 12 Mai 2010
(210) 101480
(111) 81848
(732) S A R L SIDAR
Coopérative El-Bina, lotissement 14,
N° 141, Dely Ibrahim, Alger
ALGERIE.
(210) 100727
(151) 15 Mars 2010
(732) APOLLO TYRES A.G.
Une société constituée sous les lois de Suisse
Landis+Gyr-Strasse 1
6300 Zug
SUISSE.
ASPIRE MAXX
(511) 12.
Bandages, chambres à air et bavettes pour automobiles.
____________________________________________
(511) 35, 36, 37.
Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d'expositions à buts
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d'espaces publicitaires ;
diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque
directe. Emission-dé chèques de voyage ou de cartes de
crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens
immobiliers. Services de financement ; analyse
financière ; constitution ou investissement de capitaux ;
consultation en matière financière ; estimations
financières (assurances, banques, immobilier) ;
placement
de
fonds.
Construction d'édifices
permanents, de routes, de ponts. Informations en
matière de construction. Supervision (direction) de
travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de
plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de
toits. Services d'étanchéité (construction). Démolition
(111) 81849
(151) 28 Juillet 2010
(210) 102253
Cité Nouvelle Ville, Lotissement 03, N° 37,
Local N° 2, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
BAZICOS ROYAUME GOLDEN
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cométiques,
de démaquillage, rouges à lèvres, masques de beautés,
produits rasages.
____________________________________________
(111) 81850
(151) 31 Août 2010
(210) 102516
(732) E U R L CARAVANE FOOD
Boulevard Périphérique, Haï-En-Nour A 1
USTO, Oran
ALGERIE.
77
(511) 5.
Insecticides.
____________________________________________
(111) 81851
(511) 35.
Organisation d’exposition à buts commerciaux ou de
publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique,
publication de textes publicitaires, location d’espaces
publicitaires, diffusion d’annonces publicitaires.
____________________________________________
(151) 01 Septembre 2010
(210) 102527
(732) E U R L TRAITEUR MUREN COMPANY.
7, Rue du Djurdjura, Ben-Aknoun, Alger
ALGERIE.
(111) 81854
(151) 29 Décembre 2010
(210) 103613
(732) S A R L LS NEGOCE
Lotissement 41, Villas N° 04,
Saoula, Alger
ALGERIE.
(511) 43.
Services de restauration (alimentation); services
traiteurs; services hôteliers.
____________________________________________
(111) 81852
(151) 26 Septembre 2010
(210) 102703
(511) 29.
Fruits et légumes en conserves, séchés et cuits, gelées et
confitures.
____________________________________________
(732) S A R L EZZAHRA
Fabrication d’Insecticides & Produits d’entretien
Zone Industrielle Kouinine, El-Oued
ALGERIE.
(111) 81855
(151) 23 Janvier 2010
(210) 110260
(511) 5.
Insecticide.
____________________________________________
(111) 81853
(732) AVANTOR PERFORMANCE MATERIALS, INC.
Une société de l’Etat de New Jersey
222 Red School Lane, Phillipsburg,
New Jersey 08865
(151) 24 Octobre 2010
(210) 102996
(732) S A R L HM COMMUNICATION
26, Rue Mohamed El-Ayachi,
Belouizdad, Alger
ALGERIE.
AVANTOR
78
(511) 1, 3, 5, 9.
Produits chimiques utilisés dans les laboratoires,
l'industrie, la science et la recherche; produits
chimiques dans un emballage inviolable pour utilisation
dans les laboratoires, l'industrie, la science et la
recherche; produits chimiques pour utilisation dans
l'industrie
pharmaceutique,
biopharmaceutique,
l'environnement, la santé, les sciences de la vie, dans le
domaine de la nutrition, l'électronique, dans les cellules
photovoltaïques, les semi-conducteurs, dans la
nourriture, les boissons et dans les industries de chimie
fine; produits chimiques et additifs pour utilisation dans
la fabrication d'aliments, de boissons, d'écrans plats, de
semi-conducteurs, de dispositifs photovoltaïques, de
procédés nutritionnels, de produits pharmaceutiques,
biopharmaceutiques, de chimie fine, de dispositifs
électroniques et microélectroniques; produits chimiques
et additifs dans des emballages inviolables utilisés dans
la fabrication d'aliments, de boissons, d'écrans plats, de
semi-conducteurs, de dispositifs photovoltaïques, de
dispositifs nutritionnels, de produits pharmaceutiques,
biopharmaceutiques, de chimie fine et dans des
dispositifs électroniques et microélectroniques. Produits
de nettoyage pour tout usage ; produits de nettoyage
utilisés dans les industries pharmaceutiques et
biopharmaceutiques pour emploi dans les laboratoires
et dans l'environnement de fabrication, pour des
applications générales de nettoyage, notamment pour
nettoyer les matières premières, les contenants, les
gants, les récipients de transfert, les équipements de
traitement, les citernes, les chariots, les comptoirs, les
murs et les planchers ; composés chimiques utilisés
pour le nettoyage des surfaces dures des plaquettes des
semi-conducteurs. Produits pharmaceutiques et
médicaments délivrés sur ordonnance, à savoir,
formulations de médicaments utilisées avec différents
principes actifs pour libération immédiate ou libération
contrôlée du principe actif dans l'organisme. Colonnes
de chromatographie, appareils de chromatographie pour
utilisation dans les laboratoires, équipements
scientifiques de laboratoire, à savoir, colonnes et
appareils d'extraction de phase solide utilisant des
absorbants chromatographiques pour extraire les
produits chimiques des solvants ; appareils scientifiques
de laboratoire, à savoir, système d'extraction en phase
solide comprenant un collecteur et un support de
disques d'extraction.
(511) 9.
Téléviseurs et leurs télécommandes ; lecteurs de DVD
et leurs télécommandes ; enregistreurs de DVD et leurs
télécommandes ; lecteurs de disques vidéo numériques
et leurs télécommandes ; enregistreurs de disques vidéo
numériques et leurs télécommandes ; lecteurs de
disques vidéo numériques portables et leurs
télécommandes;
caméras
vidéo
et
leurs
télécommandes ; appareils photographiques numériques
et leurs télécommandes ; lecteurs audio numériques et
leurs télécommandes; téléphones portables ; cadres de
photos numériques; ordinateurs personnels ; ordinateurs
blocs-notes; ordinateurs de poche ; assistants
numériques personnels.
(300) JP, le16 Novembre 2010, N° 2010-089168
____________________________________________
(111) 81857
(151) 10 Février 2011
(210) 110468
(732) LOVELAND PRODUCTS, INC.
Société de l’Etat du Colorado
3005 Rocky Mountain Avenue, Loveland,
Colorado 80538
(740) Maître N. E. Djelliout
(511) 1.
Tensio-actifs pénétrants.
____________________________________________
(111) 81858
(151) 20 Février 2011
(210) 110521
(732) GALDERMA S.A.
Zugerstrasse 8, 6330 Cham
SUISSE.
(300) US, le 02 Décembre 2010, N° 85/189,149
____________________________________________
(111) 81856
(151) 03 Février 2011
(210) 110389
(732) KABUSHIKI KAISHA TOSHIBA
Faisant également commerce sous le nom de
Toshiba Corporation.
Une société japonaise
1-1, Shibaura 1-Chome, Minato-Ku, Tokyo
JAPON.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques pour la peau.
____________________________________________
(111) 81859
(210) 110939
79
(151) 24 Mars 2011
(732) ČESKÁ ZBROJOVKA A.S.
Une société par actions établie et organisée sous
les lois de la république Tchèque
Svat. Čecha 1283, 688 27 Uherský Brod
REPUBLIQUE TCHEQUE.
(511) 13.
Armes à feu de poing, à savoir armes militaires.
(300) UE, le 22 Octobre 2010, N° 009468067
____________________________________________
(111) 81860
(511) 32.
Bières. Eaux minérales et autres boissons non
alcooliques. Sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
____________________________________________
(151) 05 Avril 2011
(210) 111039
(732) COMPTOIR INDUSTRIEL D’ELECTROMENAGER.
Zone d’Activité Industrielle, Beni Hamdine,
les Eucalyptus, Alger
ALGERIE.
(111) 81863
(151) 11 Octobre 2011
(210) 112987
(732) TOSTADEROS SOL DE ALBA, S.A.
Pol. Ind. Juncaril. C/Loja 116,
18210 Peligros, Granada
ESPAGNE.
(511) 7, 11.
Machines à laver. Réfrigérateur, cuisinière.
____________________________________________
(111) 81861
(151) 18 Juillet 2011
(210) 112227
(732) Monsieur GAID Fethi
Lotissement N° 120, Hamiz
04, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30, 31.
Noix préparées ; graines de tournesol. Produits de
collation à base de maïs ; maïs préparé frit. Produits de
collation à base de riz, pommes de terre, blé, amidon,
céréales et maïs ; aliments préparés à base de riz, maïs
et céréales, avec ou sans arômes ; biscuits non sucrés et
aliments non sucrés, e, particulier pour apéritifs ;
denrées aliments salées généralement connues comme
«amuse-gueule» ou « snacks ». Noix (fruits).
____________________________________________
(511) 3.
Parfums et cosmétiques.
____________________________________________
(111) 81862
(151) 19 Juillet 2011
(210) 112260
(732) KASSATLY CHTAURA-SOLVID
Société libainaise
Naher-El-Mott, Roumieh Road, Freiha Bldg,
1St Floor, Metn,
LIBAN.
(111) 81864
(210) 113234
80
(151) 30 Octobre 2011
(732) BEATS ELECTRONICS, LLC.
Une société à responsabilité limitée de l’Etat de
Delaware
1601 Cloverfield Blvd, Suite 5000N,
Santa Monica, CA 90404
(111) 81866
(151) 08 Novembre 2011
(210) 113289
(732) S A R L UNITED FOODS
02, Rue de l’Abreuvoir, Alger
ALGERIE.
(511) 29.
Fruits secs, en particulier noix, noix de cajou, noisettes,
cacahuètes préparées, graines à usage alimentaire.
____________________________________________
(511) 9.
Ecouteurs ; étuis de transport pour écouteurs ;
microphones ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs ;
équipements audio, à savoir, lecteurs multimédias,
lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD,
lecteurs de CD, lecteurs multimédias pour automobiles,
lecteurs de DVD pour automobiles, lecteurs
audionumériques, lecteurs audionumériques portables,
lecteurs
audionumériques
pour
automobiles ;
téléphones portables et accessoires, à savoir, téléphones
cellulaires, téléphones intelligents, et écouteurs pour
téléphones portables ; assistants numériques personnels
et dispositifs électroniques numériques portables sans
fil pour communiquer, enregistrer, organiser,
transmettre, manipuler, mémoriser et revoir des fichiers
textes, données, images et audio ; ordinateurs ;
composants audio, à savoir, câbles électriques et câbles
pour la transmission de sons et images ; musique
téléchargeables via internet et dispositifs sans fil ; et
enregistrements visuels et audiovisuels téléchargeables
proposant de la musique et des divertissements
musicaux.
____________________________________________
(111) 81865
(111) 81867
(151) 08 Novembre 2011
(210) 113293
(732) S A R L UNITED FOODS
02, Rue de l’Abreuvoir, Alger
ALGERIE.
BALTO
(511) 29, 30.
Fruits secs, en particulier noix, noix de cajou, noisettes,
cacahuètes préparées, graines à usage alimentaire.
Gomme à mâcher non à usage médical.
____________________________________________
(151) 03 Novembre 2011
(111) 81868
(151) 13 Novembre 2011
(210) 113268
(210) 113323
(732) THE GOODYEAR TIRE & RUBBER COMPANY.
1144 East Market Street, Akron,
Comté de Summit, Ohio 44316
(732) S A R L SAFILAIT
11, Rue Seddira
25140 Ain Smara, Constantine
ALGERIE.
KELLY
(511) 12.
Pneus.
____________________________________________
(511) 29.
Produits laitiers.
____________________________________________
81
(111) 81869
produits pour la destruction des animaux nuisibles ;
fongicides ; herbicides.
____________________________________________
(151) 15 Novembre 2011
(210) 113364
(732) SANOFI
174, Avenue de France,
75013 Paris
FRANCE.
(111) 81872
(210) 111372
(732) SAUDI PHARMACEUTICAL INDUSTRIES
& MEDICAL APPLIANCES CORPORATION.
P.O Box 20001, Riyadh 11455
ARABIE SAOUDITE.
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81870
(151) 05 Mai 2011
(151) 17 Novembre 2011
(210) 113412
(732) JAMJOOM PHARMACEUTICALS CO., LTD.
Industrial Zone, Phase-V, P.O. Box # 6267,
Jeddah 21442
ARABIE SAOUDITE.
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations
hygiéniques à usage médical ; substances diététiques
adaptées pour l’usage médical, aliments pour bébés ;
désinfectants ;
préparations pour exterminer les
vermines ; fongicides ; herbicides.
____________________________________________
MIRAGEL
(511) 5.
fongicides ; herbicides.
____________________________________________
(111) 81871
(111) 81873
(151) 05 Mai 2011
(210) 111376
(732) SAUDI PHARMACEUTICAL INDUSTRIES
& MEDICAL APPLIANCES CORPORATION.
P.O Box 20001, Riyadh 11455
ARABIE SAOUDITE.
(151) 28 Novembre 2011
(210) 113585
(732) MERCK KGaA.
Frankfurter Strasse 250,
64293 Darmstadt
ALLEMAGNE.
CONCOR AMLO
(511) 5.
82
(511) 5.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; préparations
hygiéniques à usage médical ; substances diététiques
adaptées pour l’usage médical, aliments pour bébés ;
désinfectants ;
préparations pour exterminer les
vermines ; fongicides ; herbicides.
____________________________________________
(111) 81874
(511) 29, 30, 43.
laitiers, huiles et graisses comestibles .Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et
confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse,
levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre,
sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir. Services
de
restauration
(alimentation) ;
hébergement
temporaire ; services de restauration rapide ; services de
cafés.
____________________________________________
(151) 24 Novembre 2011
(210) 113542
(732) AJLAN BEN ABDULAZIZ ALAJLAN &
BROS. CO. (AJLAN & BROS).
P.O. Box 42468, Riyadh 11541
ARABIE SAOUDITE.
(111) 81877
(151) 22 Décembre 2011
(210) 113895
(511) 25.
Chapellerie, chaussures, tous types de chaussures,
vêtements confectionnés.
____________________________________________
(732) PAYLESS SHOESOURCE WORLDWIDE, INC.
Jayhawk Towers, 700 Southwest Jackson Street,
Suite 202, Topeka, Kansas 66603
(111) 81875
(151) 29 Décembre 2010
(210) 103618
(732) S A R L NADPHARMADIC
Production Industrielle de Produits Pharmaceutiques.
Zone Industrielle Palma, N° 24,
Constantine 25000
ALGERIE.
(511) 25, 35.
Chaussure et habillements, à savoir, chapellerie,
cravates et cache-col, foulards, chapeaux, gants,
ceintures, chaussettes, articles de bonneterie, collants,
mi-bas et bas. Regroupement, pour le compte de tiers,
de chaussures, habillement, porte-monnaie, sacs à main,
et sacs à dos, (à l’exclusion de leur transport),
permettant à la clientèle de les voir et de les acheter
commodément, ces services étant aussi mis à
disposition par des magasins de détail, par le biais de
médias électroniques, par exemple, au moyen de sites
web.
____________________________________________
(511) 5.
Médicaments.
____________________________________________
(111) 81876
(151) 12 Décembre 2011
(210) 113742
(732) JAN BURGER CORPORATION.
Une société de l’Arabie Saoudite
P.O. Box 77 Riyadh 11411
ARABIE SAOUDITE.
(111) 81878
(210) 113907
83
(151) 22 Décembre 2011
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT.
SPA.
Haouch Khaouche, Lotissement 2, N° 14,
Delly Brahim, Alger
ALGERIE.
Suite 202, Topeka, Kansas 66603
DURONE
SPOTLIGHTS
(511) 5.
Produit pharmaceutique, destiné à usage de la médecine
humaine.
____________________________________________
(511) 25.
Chaussures.
____________________________________________
(111) 81879
(151) 17 Janvier 2012
(111) 81882
(151) 06 Février 2012
(210) 120188
(210) 120399
(732) Monsieur ELHABBAS Djamel
Cité Zouaoui, Sidi Moussa, Alger
ALGERIE.
(732) S A R L VESTAL
N° 266, Cité Belle Vue, Ain Mlila,
Oum-El-Boughi
ALGERIE.
(511) 4.
____________________________________________
(511) 35.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou de
publicité.
____________________________________________
(111) 81883
(151) 09 Février 2012
(210) 120456
(111) 81880
(151) 31 Janvier 2012
(732) WM.WRIGLEY JR. COMPANY.
Une société de l’Etat de Delaware
410 North Michigan Avenue, Chicago
Illinois 60611
(210) 120338
(732) Monsieur FERHAT Hamida Riad
Cité Teksebte, El-Oued
ALGERIE.
(511) 3.
abraser.
____________________________________________
(111) 81881
(511) 30.
Confiserie, gomme à mâcher, gommes à bulles,
bonbons, pastilles à la menthe, bonbons aux fruits et
pastilles.
____________________________________________
(151) 01 Février 2012
(111) 81884
(210) 120361
84
(151) 09 Février 2012
services d’analyses et de recherches industrielles,
conception et développement d’ordinateurs et de
logiciels, services juridiques.
____________________________________________
(210) 120457
(732) WM.WRIGLEY JR. COMPANY.
410 North Michigan Avenue, Chicago
Illinois 60611
(111) 81887
(151) 02 Mai 2011
(210) 111328
(732) Monsieur LAFIOUN Abdelkrim
Cité Bachdjarah, Bt 15, Entré 02, N° 02,
Bachdjarah, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Confiserie, gomme à mâcher, gommes à bulles,
bonbons, pastilles à la menthe, bonbons aux fruits et
pastilles.
____________________________________________
(111) 81885
(151) 27 Février 2012
(210) 120668
(732) E U R L CHIC COFFE
Lotissement N° 02, Morceau N° 02,
Mahelma, Alger
ALGERIE.
PACHA
(511) 29.
Tomate conserve, pois chiche conserve, pois cassé
conserve, haricot sec conserve, champignon conserve,
ananas conserve, peche conserve, maïs doux conserve.
____________________________________________
(511) 30.
Café, thé, sucre.
____________________________________________
(111) 81888
(111) 81886
(732) Monsieur BENABDALLAH EL HADJ
Noureddine
Hai-El-Nedjma N°70/71, Hassi Labiod,
Sidi Chami, Oran
ALGERIE.
(151)
(151) 06 Juillet 2011
(210) 112100
28 Avril 2010
(210) 101302
(732) S A R L C.R.A.P.
Centre de Recherches et d’Applications
Psychologiques.
Rue de Picardie N° 01, Lotissement la Fumée,
Air-de-France, 16006 Bouzaréah, Alger
ALGERIE.
(740) Maître A. Hocine
(511) 20.
Matelas.
____________________________________________
FEKRACHE
(111) 81889
(511) 42, 45.
Services scientifiques et technologiques ainsi que
services de recherches et de conception y relatifs ;
(210) 121312
85
(151) 11 Avril 2012
(732) Monsieur FEKIR Djamel
Hai En-Nasr, Ouzra,
Médéa 26000
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 81892
(151) 06 Décembre 2010
(210) 103378
(732) STAFFORD-MILLER (IRELAND) LIMITED.
Clocherane, Youghal Road, Dungarvan
Co. Waterford
REPUBIQUE D’IRLANDE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 81890
(151) 16 Avril 2012
SENSODYNE
(210) 121343
Hai En-Nasr, Ouzra,
Médéa 26000
ALGERIE.
(511) 3, 5, 21.
Produits de toilette non médicinaux, dentifrices, bains
de bouche et produits pour rafraichir l’haleine ; produits
de soins buccaux, gels dentaires, produits blanchissants,
produits de polissage des dents, produits et
accélérateurs pour blanchissage des dents, produits
cosmétiques anti-taches. Produits médicinaux pour
blanchir les dents, bains de bouche médicinaux,
produits blanchissants médicinaux ; gommes à mâcher
et pastilles médicamenteuses pour l’hygiène dentaire.
Brosses à dents, cure-dents, fils dentaires, brosses et
éponges ; leurs applicateurs et supports.
____________________________________________
(111) 81893
(151) 18 Mai 2009
(210) 91526
(732) Monsieur LAFIOUNE Aziz
Cité Bachdjarah 02, Bt 15, Cage 02, N° 02,
Alger
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 81891
(151) 16 Avril 2012
(210) 121353
Hai En-Nasr, Ouzra,
Médéa 26000
ALGERIE.
86
(511) 29.
Conserve de tomate.
____________________________________________
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 81894
(111) 81896
(151) 07 Avril 2007
(151) 15 Août 2011
(210) 70921
(210) 112504
(732) Monsieur BEL HADRI Nasr-Eddine
37, Rue de Philipe, Oran
ALGERIE.
(732) CAP CORPORATION.
712, Daecheon-Dong, Dalseo-Gu, Daegu,
Korea, Zip code: 742-320
COREE.
(511) 12.
Pare-chocs pour automobiles.
____________________________________________
(111) 81897
(151) 05 Mai 2009
(210) 93070
INDUSTRIEL SAIDAL.
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 25.
Vêtements.
____________________________________________
(111) 81895
(151) 17 Août 2011
PERILAX
(210) 112531
(511) 5.
____________________________________________
(732) E U R L D.D.N RAJA IMPORT-EXPORT
Ilot-El-Mostaqbel 02, N° 156 Hai Emir Aek,
Local N° 02, Bir-El-Djir, Oran
ALGERIE.
(111) 81898
(151) 12 Mai 2009
(210) 91445
INDUSTRIEL SAIDAL.
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
GLUCODAL
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81899
(210) 112161
87
(151) 11 Juillet 2011
(732) PRODUCTOS GRAU, S.A.
Carretera L-702, Km. 5,7
Arteá de Lleida, Lleida
ESPAGNE.
(511) 34.
Tabac manufacturé ou brut ; cigarettes ; cigares ;
produits du tabac ; succédanés du tabac, non à usage
médical ou curatif ; allumettes et articles pour fumeurs.
____________________________________________
IMPERIAL
(111) 81903
(151)
16 Décembre 2008
(210) 83469
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT. SPA
Haouch Khaouche, Lotissement 2, N° 14,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 31.
Fruits secs non transformés ; produits agricoles,
horticoles, forestiers et graines non compris dans
d’autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes
frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ;
aliments pour les animaux, malt.
____________________________________________
(111) 81900
(151) 04 Mai 2008
(511) 5.
Médicament destiné à usage de la médecine humaine.
____________________________________________
(210) 81344
(732) S A R L AGD PHARM
02, Rue Med Tahar Souag, Hydra, Alger
ALGERIE
(111) 81904
(210) 90263
COPREL®
(732) S A R L COSMESAV
RP B.P. 115, El-Oued
ALGERIE.
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81901
(151) 02 Février 2009
(151) 15 Septembre 2008
(210) 82710
(732) S A R L BISCUITERIE TASSILI
Route de Ain Turk, Brouira
ALGERIE.
(511) 30.
Biscuiterie.
____________________________________________
(111) 81902
(511) 3.
Produits de parfumerie et de cosmétiques.
____________________________________________
(151) 29 Octobre 2008
(111) 81905
(210) 83051
(210) 90900
(732) IMPERIAL TOBACCO LIMITED.
P.O. Box 244, Southville,
Bristol BS99 7UJ
ROYAUME-UNI.
(732) SSAB OXELÖSUND AB.
613 80 Oxelösund
SUEDE.
88
(151) 30 Mars 2009
(511) 3, 16.
Articles en papier pour le ménage et l’hygiène (compris
dans cette classe), en particulier serviettes humides;
mouchoirs humides. Papier, articles en papier, y
compris mouchoirs, serviettes cosmétique, nappes,
toiles, matières en papier (feuille), essuies mains,
serviettes de tables, papier toilette, papier toilette,
papier toilette humide, papier et couvertures
matelassées en cellulose inclus dans la classe 16.
____________________________________________
WELDOX
(511) 6.
Plaque d’acier.
____________________________________________
(111) 81906
(151) 16 Mai 2009
(210) 91472
(111) 81908
(732) Monsieur ROUIS Khaled
Route Nationale N° 1, N° 77
Médéa
ALGERIE.
(210) 91746
(151) 09 Juin 2009
(732) AB SCA FINANS
Stureplan 3 SE-103 97
Stockholm
SUEDE.
TEMPO
(511) 30.
Gaufrettes.
____________________________________________
(511) 3, 16.
Articles en papier pour le ménage et l’hygiène (compris
dans cette classe), en particulier serviettes humides;
mouchoirs humides. Papier, articles en papier, y
compris mouchoirs, serviettes cosmétique, nappes,
toiles, matières en papier (feuille), essuies mains,
serviettes de tables, papier toilette, papier toilette,
papier toilette humide, papier et couvertures
matelassées en cellulose inclus dans la classe 16.
____________________________________________
(111) 81907
(111) 81909
(151) 09 Juin 2009
(210) 91745
(210) 91805
(732) AB SCA FINANS
Stureplan 3 SE-103 97
Stockholm
SUEDE.
(732) UNILEVER N.V.
Weena 455,
3013 AL Rotterdam
HOLLANDE.
(151) 14 Juin 2009
WINTER FAIRNESS
(511) 3.
Savons ; huiles essentielles ; préparations pour le bain
et la douche ; préparations pour le soin de la peau ;
huiles, crèmes et lotions pour la peau ; préparations
pour le rasage ; préparations de prérasage et d’après
rasage ; préparations dépilatoires ; produits antisolaire
(préparations pour le bronzage de la peau) et
préparations pour la protection contre les effets du
soleil ; produits cosmétiques ; produits pour maquillage
89
conseil scientifiques ; distribution d’informations dans
le domine des techniques de laboratoire ; services de
laboratoires médicaux ; fourniture d’informations
scientifiques via des portails sur internent. Fourniture
d’informations thérapeutiques et médicales concernant
des troubles médicaux ; services de conseils et
d’œuvres de bienfaisance, à savoir fourniture
d’information et d’assistance en matière de santé et
sensibilisation de santé ; fourniture d’informations
médicales via des portails sur internent ; tous les
services précités étant également fournis à partir d’une
base de données.
et démaquillage ; gelée de pétrole à usage cosmétique ;
préparations pour le soin des lèvres ; talc ; ouate à
usage cométique ; bâtonnets de coton ; tampons,
mouchoirs ou lingettes cosmétiques ; tampons,
mouchoirs lingettes de nettoyage pré-humidifies ou
imprégnés ; masques de beauté ; plaquettes de masques
de beauté.
____________________________________________
(111) 81910
(151) 04 Juillet 2009
(210) 92025
P.O. Box 35693, Dubai
(300) GB, le 10 Juillet 2009, N° 2520855
____________________________________________
(111) 81912
(151) 03 Septembre 2009
(210) 92564
(732) KT CORPORATION.
Une société coréenne
206, Jungja-Dong, Bundang-Gu,
Seongnam-City, Kyeonggi-Do
REPUBLIQUE DE COREE.
(511) 3.
dentifrices.
____________________________________________
(111) 81911
(151) 03 Septembre 2009
(210) 92555
(732) GLAXOSMITHKLINE NEWCO LIMITED.
980 Great West Road, Brentford,
Middlesex, TW8 9GS
ANGLETERRE.
(511) 38.
____________________________________________
(111) 81913
VIIV HEALTHCARE
(151) 25 Novembre 2009
(210) 93246
(511) 5, 10, 41, 42, 44.
Préparations et substances pharmaceutiques et
médicales; vaccins. Appareils et instruments médicaux
et chirurgicaux, inhalateurs, pièces et parties de tous les
produits précités. Services d’éducation, à savoir
conduite de séminaires en matière de santé et de
sensibilisation de santé et diffusion de matériel de cours
connexe. Services de recherche et développement dans
les domaines de la découverte de médicaments ,
produits pour la découverte de médicaments, produits
pharmaceutiques, produits de diagnostic médical
produits biologiques, appareils médicaux, équipements
et instrument, conduite d’essais cliniques, services de
(732) FEDERATION ALGERIENNE DE FOOTBALL
Chemin Ahmed Ouaked, B.P. 39,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
EQUIPE NATIONALE DE
FOOTBALL
‫الفريق الوطني لكرة القدم‬
90
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage ; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; verrerie,
porcelaine et faïence non comprises dans d’autres
classes. Tissus et produits textiles non compris dans
d’autres classes ; jetés de lit ; tapis de table. Vêtements,
chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies, rubans
et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes,
linoléum et autres revêtements de sols ; tentures
murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles
de gymnastique et de sport non compris dans d’autres
classes ; décorations pour arbres de Noël. Café, thé,
cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ;
farines et préparations faites de céréales ; pain,
pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre,
miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ;
sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ;
glace à rafraîchir. Bières ; eaux minérales et gazeuses et
autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et
jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Boissons alcoolisées (à l’exception des
bières). Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ;
affaires immobilières. Télécommunications. Éducation.
formation ; divertissement ; activités sportives et
culturelles
____________________________________________
(511) 3, 4, 6, 8, 9, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 24, 25,
26, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 35, 36, 38, 41.
dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ;
produits pour absorber, arroser et lier la poussière ;
combustibles (y compris les essences pour moteurs) et
matières éclairantes ; bougies et mèches pour
l’éclairage. Métaux communs et leurs alliages ;
matériaux de construction métalliques ; constructions
transportables métalliques ; matériaux métalliques pour
les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non
électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques;
tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques
non compris dans d’autres classes ; minerais. Outils et
instruments à main entraînés manuellement ;
coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
rasoirs. Appareils et instruments scientifiques,
nautiques,
géodésiques,
photographiques,
cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage,
de signalisation, de contrôle (inspection), de secours
(sauvetage) et d’enseignement; appareils et instruments
électrique; appareils pour l’enregistrement, la
supports d’enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports
d’enregistrement numériques; mécanismes pour
appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipements pour le traitement
d’informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installations
sanitaires. Véhicules ; appareils de locomotion par
terre, par air ou par eau Métaux précieux et leurs
alliages et produits en ces matières ou en plaqué non
compris dans d’autres classes; joaillerie, bijouterie,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronométriques. Papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d’autres classes ; produits
de l’imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ;
papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes ;
l’exception des meubles) ; matériel d’instruction ou
d’autres classes) ; caractères d’imprimerie ; clichés.
compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ;
fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres;
produits, non compris dans d’autres classes, en bois,
liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine,
écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de
toutes ces matières ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ;
peignes et éponges ; brosses (à l’exception des
(111) 81914
(151) 30 Mai 2010
(210) 101665
(732) Monsieur ELAGHBAR Khaled
Cité Idi Mohamed, N° 178, Khraïcia, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Café, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop
de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel,
moutarde, sauces (condiments), glace à rafraîchir.
____________________________________________
91
(111) 81915
(732) E U R L BIRAMH IMPORT EXPORT
Place de mosquée N° 11, Beni Mered, Blida
ALGERIE.
(151) 12 Septembre 2011
(210) 112696
(732) Monsieur LASSIFER Omar
90, Avenue Kitouni Abdelmalek, Constantine
ALGERIE.
(511) 29, 30, 31.
Viande, poisson, fruits, légumes conservées, congelés,
séchés et cuits. Confiserie, sucre, miel. Fruits et
légumes frais.
____________________________________________
(111) 81918
(511) 30, 39.
Café, thé, sucre, riz, farine, pâtisserie, confiserie,
levure, épices, chocolat. Emballage.
____________________________________________
(111) 81916
(151) 06 Mai 2007
(210) 71234
(732) MERCK & CO., INC.
Une société de l’Etat de New Jersey
One Merck Drive, P.O. Box 100,
Whitehouse Station, New Jersey
(151) 11 Décembre 2012
(210) 123919
(732) E U R L BIRAMH IMPORT EXPORT
Place de mosquée N° 11, Beni Mered, Blida
ALGERIE.
ONVARA
(511) 5.
Préparations pour vaccins à usage humain.
____________________________________________
(111) 81919
(151)
27 Mars 2011
(210) 110960
(732) S A R L SOFAPA
Zone Industrielle Baba Ali, Birtouta, Alger
ALGERIE.
MILMO
(511) 29, 30, 31.
Viande, poisson, fruits, légumes conservées, congelés,
séchés et cuits. Confiserie, sucre, miel. Fruits et
légumes frais.
____________________________________________
(111) 81917
(511) 29.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés
(151) 11 Décembre 2012
(210) 123920
92
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.
____________________________________________
(111) 81920
(732) S A R L EL THIKA
41 Zone d’Activité Ain Smara, Constantine
ALGERIE.
(151) 16 Mai 2011
(210) 111539
(732) E U R L COMEXPO IMPORT-EXPORT
04, Rue Narbonne, Hussein Dey, 16040 Alger
ALGERIE.
(511) 29.
____________________________________________
(511) 29.
Fruits conservés, congelés, séchés et cuits.
____________________________________________
(111) 81923
(151) 29 Mai 2011
(111) 81921
(732) E U R L GOUMIDI TRADING
IMPORT EXPORT
15, Rue Nacer Agoulmine, Kouba, Alger
ALGERIE.
(210) 111712
(151) 16 Octobre 2011
(210) 113036
(732) SOCIETE KOUIDER SEL, S A R L EKOSEL.
El-Hamraïa, El-Oued
ALGERIE.
(511) 6.
Quincaillerie métallique.
____________________________________________
(111) 81924
(511) 30.
Sel alimentaire, sel de cuisine et sel de table.
____________________________________________
(111) 81922
(151) 29 Mai 2011
(210) 111713
(732) S A R L SAFILAIT
11, Rue Seddira
25140 Ain Smara, Constantine
ALGERIE.
(151) 13 Février 2012
(210) 120480
93
(511) 3.
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, produits de maquillage, rouge à lèvres,
masques de beauté.
____________________________________________
(111) 81926
(151) 27 Février 2012
(210) 120653
(732) S AR L PRODUITS DE CONSOMMATION
INTERNATIONALE PCI.
Siège social lotissement El-Zaoui Mohamed,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Lait, lben (lait fermenté), crème fraiche, beurre, yaourt,
fromage, crème dessert, raïb (lait caillé), crème glacée.
____________________________________________
(111) 81925
(151) 27 Février 2012
(210) 120652
(732) S AR L PRODUITS DE CONSOMMATION
INTERNATIONALE PCI.
Siège social lotissement El-Zaoui Mohamed,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour
cheveux, produits de maquillage, rouge à lèvres,
masques de beauté.
____________________________________________
(111) 81927
(151) 14 Mai 2008
(210) 81459
(732) XIAMEN GOLDEN GRAGON BUS CO., LTD.
Huli St, Huli Ind, Zone
Xiamen,
CHINE.
(740) Maître Dj. Sator
GOLDEN DRAGON
(511) 12.
Voitures de tourisme ; autobus ; autocars ; véhicules
électrique ; fourgons (véhicules) ; ambulances ;
94
particuliers, de cabanes, d’espaces de bureau et de
points de vente ; services de banque ; services
financiers, à savoir analyses financières, consultation
en matière de finances ; gestion de fonds financiers, à
savoir, gestion de fonds d’investissement des capitaux ;
investissements financiers, à savoir, investissement
financier dans le domaine de l’immobilier ; affermage
financier, à savoir crédit-bail ; gestion financière et
gestion des risques financiers ; services d’assurances, à
savoir services d’agence et de courtage en assurances ;
assurances des propriétés, à savoir souscription,
émission et administration d’assurances de propriétés et
de sinistres ; services de souscription dans le domaine
d’assurance sur la vie, services d’assurance
d’automobiles, assurances de propriétés et de sinistres ;
services d’investissement et de courtage, à savoir
services d’investissement et courtage en relation avec
les propriétés immobilières. Divertissement, à savoir
spectacles aimés par des artistes et des célébrités ;
activités
sportives
et
culturelles,
à
savoir
représentations d’orchestres symphoniques et mises en
scènes théâtrales ; services de casino ; services de
boîtes de nuit, mise à disposition d’installations de golf,
de tennis et de billard ; organisation et conduite de
conférences, de réunions, d’expositions, de sessions de
formation, d’ateliers de formation, de foires à buts
commerciaux, de congrès et de lectures dans différents
domaines. Services d’hôtels ; services d’hébergements
temporaires, services d’hébergement de réservation et
de renseignement en relation en relation avec les hôtels
et
les
hébergements
temporaires ;
services
d’appartements aménagés ; services d’hôtel pour la
mise à disposition d’installations de conférences, de
réunions, d’expositions, de sessions de formation,
d’ateliers de formation, de foires à buts commerciaux,
de congrès et de lectures ; services d’accueil, services
de fourniture d’aliments et de boissons sous contrat ;
services de restaurants, de restaurants libre-service, de
restaurants à emporter, de cafétérias, de cafés et de
restaurants à service rapide et permanent ; services de
traiteurs pour la fourniture d’aliments et de boissons ;
services de préparations d’aliments et de boissons.
Services de soins d’hygiène et de beauté, à savoir
services de stations thermales pour la santé et de bienêtre du corps et de l’esprit, services de soins corporels
cosmétiques, salons de manucure, mise à disposition
d’installations de saunas et de bains de vapeur, salons
de soins de la peau ; salons de beauté ; services de
massage et services de coiffure.
autocaravanes ; châssis de véhicules ; remorques
(véhicules) ; carrosseries pour automobiles.
____________________________________________
(111) 81928
(151) 23 Juillet 2008
(210) 82282
(732) JUMEIRAH INTERNATIONAL LLC.
Une société des Emirats Arabes Unis
P.O. Box 73137, Al-Sufouh Road,
Umm Suqiem, Dubai
(511) 35, 36, 41, 43, 44.
Service de relations publiques, de marketing et de
publicité ; publicité, à savoir services publicitaires et de
promotion de ventes ; consultation d’affaires, à savoir
services de consultation en matière
de gestion
d’affaires ; gestion et conseil en matière d’affaires ;
administration d’affaires, à savoir administration et
gestion d’affaires ; gestion d’hôtel et de restaurant pour
tiers ; services de franchise, à savoir, fourniture d’aide
technique et de gestion d’affaires dans l’exploitation et
l’établissement d’hôtels, appartements aménagés,
restaurants, cafétérias, services d’approvisionnement
d’aliments et de boissons, services de restaurant libreservice, de restaurants à emporter, de cafétérias, de
cafés, de restaurants à services de restaurants à service
rapide et permanent et de bars, services de préparation
d’aliments et de boissons et services d’hôtel et
d’hébergements temporaires ; services de commerce de
détail présentant une variété de produits de
consommation aux autres ; gestion de bureau et du
personnel, à savoir, consultation en matière de gestion
du personnel, orientation et recrutement du personnel,
gestion de bureaux informatisée, fourniture de services
de soutien administratif, fourniture de travaux de
bureau ; compilation et entretien de bases de données, à
savoir gestion et compilation de bases de données
informatisées, compilation
et systématisation de
renseignement dans des banques de donnés. Services
immobiliers, à savoir, agences immobilières,
estimations immobilières, courtage immobilier et
consultation immobilière ; financement immobilier, à
savoir, prêts sur nantissement, acquisition de propriétés
et financement de consommateurs pour faciliter
l’obtention des maisons ; investissement immobilier,
affermage de biens immobiliers, gestion immobilière ;
ventes de biens immobiliers, à savoir services de
courtage immobilier et d’acquisition de biens
immobiliers ; expertises immobilières ; locations de
biens immobiliers, à savoir locations de villas,
d’appartements, d’appartements aménagés, d’hôtels
(300) US, le 29 Mai 2008, N° 77/485/671
____________________________________________
(111) 81929
(151) 01 Mars 2009
(210) 90587
2 Folsom Street, San Francisco,
California 94105
95
(111) 81932
BANANA REPUBLIC
(151) 07 Juin 2009
(210) 91732
(511) 25, 35.
Chapellerie,
publicité ;
gestion
des
affaires
de bureau.
____________________________________________
(111) 81930
(732) LION CORPORATION.
Une société japonaise
3-7, Honjo 1-Chome, Sumida-Ku,
Tokyo 130-8644
JAPON.
(151) 19 Avril 2009
(210) 91156
LION
(732) Monsieur AZOUZI Mahfoud
N° 82 lotissement pépinière,
Zabana, Blida
ALGERIE.
(511) 21.
Fils dentaires, cure-dents, brosses à dents, brosses interdentaires, brosses pour dentier, brosses à dents
électriques, étuis pour brosses à dents, trousses de
toilettes, pièges anti-cafards, pièges anti-fourmis,
pièges anti-insectes, instruments de nettoyage et de
lavage, pots de chambres (à montage), brosses à
chaussures, chiffon à polir pour chaussures.
____________________________________________
STARWELL
(511) 11.
Appareils d’éclairage, de chauffage, de production de
vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de
ventilation, de distribution d’eau et installation
sanitaires.
____________________________________________
(111) 81931
(111) 81933
(151) 17 Mai 2009
(151) 20 Août 2009
(210) 92465
(210) 91500
(732) Monsieur Yasin Nissar Hosein SIYANAI
Sharjah
(732) ALLTECH INC.
Alltech’s Global Headquarters
3031 Catnip Hill Pike,
Nicholasville KY 40356
(511) 1, 5, 31.
et la sylviculture ; résines artificielles à l’état brut,
matières plastiques à l’état brut ; engrais pour les
terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la
trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques
destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ;
adhésifs (matières collantes) destinés à l’industrie.
Produits vétérinaires ; aliments pour bébés ;
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits agricoles,
forestiers et graines, non compris dans d’autres classes ;
animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences,
plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les aliments,
malt.
____________________________________________
(511) 3.
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices, parfums, encens tous
compris dans la classe3.
____________________________________________
(111) 81934
(210) 100514
96
(151) 22 Février 2010
(732) S A R L SOBCO
Villa N° 30A, Coopérative Immobilère
ALGERIE.
(511) 5, 29.
Aliments pour bébé, lait et produits laitiers.
____________________________________________
(111) 81937
(511) 30.
Biscuit, chocolat, céréale.
____________________________________________
(111) 81935
(151) 10 Juin 2010
(210) 101833
(732) SHARP KABUSHIKI KAISHA
Faisant aussi commerce sous le nom de Sharp
Corporation, une société organisée et existante
selon les lois du japon
22-22, Nagaike-Cho, Abeno-Ku,
Osaka 545-8522
JAPON.
(151) 05 Avril 2010
(210) 101006
(732) GENERAL HEALTHCARE LTD.
111 Blyth Road, Hayes, Middlesex,
UB3 1DB
ANGLETERRE.
QUATTRON
(511) 3.
Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux, dentifrices.
____________________________________________
(511) 9.
Téléviseurs LCD. Téléviseurs ; panneaux d’affichage
LCD ; modules d’afficheurs LCD ; écrans LCD ;
combinés téléviseurs LCD/moniteurs et lecteurs DVD ;
graveurs de disques optiques ; lecteurs de disques
optiques ; graveurs de DVD ; lecteurs de DVD ;
téléphones portables ; dictionnaires électroniques ;
agendas
électroniques ;
assistants
numériques
personnels ; calculatrices électroniques ; ordinateurs ;
ordinateurs blocs-notes.
____________________________________________
(111) 81936
(111) 81938
(151) 13 Avril 2010
(151) 21 Septembre 2010
(210) 101092
(210) 102657
(732) CANDIA
42 Cours Suchet
69002 Lyon
FRANCE.
(732) Monsieur BENYAICHE Fethi
N° 02, Castor Tramino N° 27,
Hai El-Otmania, Oran
ALGERIE.
97
(511) 21.
Ustensile et récipient pour le ménage ou la cuisine.
____________________________________________
(111) 81941
(151)
20 Juin 2011
(210) 111936
(732) TAIZHOU MEGA MACHINERY MOLD CO., LTD.
188 Industrial Area, Xiayangao, Yanjiang
Linhai, Taizhou, Zhejiang Province
CHINE.
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales, pain,
pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop
moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices ; glace
à rafraîchir.
____________________________________________
(111) 81939
(151)
10 Mars 2011
(210) 110757
(732) PFIZER INC.
235 East 42nd Street, New York,
New York 10017
(511) 7.
Machines de coulée de plastique; moules pour le
traitement du plastique; machines de fabrication de
bouteilles; souffleuses automatiques; aérocondenseurs;
machines à enrouler; machines pour emballer les
produits alimentaires; machines de fonderie; appareils
pour la fabrication d’eaux gazeuses; machines à remplir
les bouteilles (remplisseuses).
____________________________________________
GLARPEX
(111) 81942
(511) 5.
Produits et substances pharmaceutiques, à savoir
insuline.
____________________________________________
(111) 81940
(151) 12 Janvier 2012
(210) 120126
(732) Madame DJADI Fatma Zohra
06, Cité Bouchemit, Blida, Alger
ALGERIE.
(151) 17 Avril 2011
(210) 111195
(732) S A R L DERDOUKH I. ADJROUD
IMPORT-EXPORT
Cité des Jardins, Ain-Azel, sétif
ALGERIE.
(511) 30.
Biscuiterie, gâteaux, biscottes.
____________________________________________
(111) 81943
(210) 120616
98
(151) 23 Février 2012
(732) BIOGAIA AB.
Box 3242, 103 64 Stockholm
SUEDE.
(111) 81945
Avenida 3ra.Entre 20 y 22, Miramar, Playa,
la Habana
CUBA.
(151) 15 Mars 2012
(210) 120977
(740) Maître M.El. Sayegh
(511) 5, 32.
Compléments alimentaires à usage médical ; produits
pharmaceutiques, substances diététiques à usage
médical ;
aliments
pour
bébés ;
cultures
bactériologiques, bactéries et préparations bactériennes
ainsi que préparations biologiques et biochimiques à
usage médical et pour soins de santé ; bactéries
lactiques, lactobacillus ; produits de soins médicaux
dentaires ; gommes à mâcher, pastilles à sucer, dragées
et produits pour bains de bouche à usage médical.
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
____________________________________________
(111) 81944
(151) 23 Février 2012
(210) 120618
Une responsabilité limitée de l’Etat de Delaware
ETATSUNIS DAMERIQUE.
(511) 34.
____________________________________________
(111) 81946
URBEATS
(151) 20 Mars 2012
(210) 121010
(511) 9.
Ecouteurs ; étuis de transport pour écouteurs ;
microphones ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs
audio ; haut-parleurs ; équipements audio, à savoir,
lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables ;
lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de
DVD pour automobiles, lecteurs de CD pour
automobiles, lecteurs audionumériques, lecteurs
audionumériques portables, lecteurs audionumériques
pour automobiles ; téléphones portables et accessoires,
à savoir, téléphones cellulaires, téléphones intelligents,
et écouteurs pour téléphones portables ; assistants
numériques personnels et dispositifs électroniques
numériques potables sans fil pour communiquer,
enregistrer,
organiser,
transmettre,
manipuler,
mémoriser et revoir des fichiers textes, données, images
et audio ; ordinateurs ; composants audio, à savoir,
câbles électriques et câbles pour la transmission de sons
et images.
(732) H & M HENNES & MAURITZ AB.
SE-106 38 Stockholm
SUEDE.
MTWTFSS WEEKDAY
(511) 25, 35.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et
publicité
commerciale ;
gestion
des
affaires
du bureau ; informations en ligne pour les
consommateurs ; services d’un détaillant en matière de
savons, parfumerie, huiles essentielles, produits
cosmétiques, produits pour les cheveux, dentifrices,
étuis à lunettes, lunettes, lunettes solaires, montures de
lunettes, étuis à lunettes, chaînes de lunettes, métaux
précieux et leurs alliages, et produits en métaux
précieux ou plaqué, joaillerie, pierres précieuses,
horlogerie et instrument chronométriques, papier,
(300) CE, le 12 Septembre 2011, N° 10258697
____________________________________________
99
carton et produits en ces matières, produits de
l’imprimerie, articles pour reliures, photographies,
papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes,
pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à
l’exception des meubles), matériel d’instruction et
d’enseignement (à l’exclusion des appareils), matières
plastiques pour l’emballage, caractères d’imprimerie,
clichés, publications imprimées, chargeurs et livres,
cuir et imitations du cuir, et tous les produits en ces
matières, peaux, fourrures, malles et sacs de voyage,
parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et
sellerie, vêtements, chaussures, chapellerie.
____________________________________________
(111) 81947
(511) 28.
Equipements de golf et accessoires de golf, y compris
clubs de golf, gants de golf, balles de golf, grips de
golf, gants de golf, housses pour têtes de clubs de golf,
sacs de golf, tiges pour clubs de golf.
____________________________________________
(111) 81949
(151) 19 Mars 2012
(210) 121133
(732) SUNTORY HOLDINGS LIMITED.
1-40, Dojimahama 2-Chome, Kita-Ku,
Osaka-Shi, Osaka
JAPON.
(151) 27 Mars 2012
(210) 121109
SUNTORY
(732) SIGNUM INTERNATIONAL S A R L
LUXEMBOURG LUZERN BRANCH.
Une succursale organisée et existante selon les
lois de suisse
Haldenstrasse 4, CH-6006 Luzern
SUISSE.
(511) 30, 32.
Café, grains de café, boissons à base de café, café
glacé, thé, feuilles de thé, thé aromatisé aux fruits,
boissons à base de thé, thé glacé, boissons glacées,
cacao, boissons à base de chocolat, assaisonnements
(autres que les épices), épices, préparations aromatiques
à usage alimentaire (non à partir d’huiles essentielles),
riz décortiqué, avoine mondé, orge monde, farine ;
gluten à usage alimentaire, préparations faites de
céréales, quenelles chinoises fourrées (gyoza, cuites),
sandwiches ; quenelles chinoises à la vapeur (shumai,
cuites), sushi, boulettes frites de pâte mélangée à des
petits morceaux de poulpe (takoyaki) ; pain cuit à la
vapeur contenant de la viande, hamburgers
[sandwichs] ; pizzas ; boites à lunch (préparés) ;
paniers-repas (préparés), hot-dogs [sandwichs], pâtes à
la viande ; ravioli ; confiseries, pain et brioches,
mélanges instantanées pour la confiserie, préparations
pour crème glacée ; mélanges pour la préparations de
sorbets, pâte d’amande ; levure en poudre ; riz malte
fermente (koji)) ; levure, poudre ) lever ; glace, liants
pour crème glacée, produits pour attendrir la viande à
usage domestique, produits pour stabiliser la crème
fouettée, produit du riz à usage alimentaire (lie de
sake). Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques ; boissons gazeuses (boissons
rafraîchissantes) ; jus de fruits, jus végétaux (boissons) ;
boissons à base de petit-lait, extraits de houblon pour
fabrication de la bière.
____________________________________________
HULT
(511) 16, 35, 41.
Produits de l’imprimerie, publications, livres,
magazines, journaux, circulaires, brochures, livrets ;
matériel d’instruction et d’enseignement (à l’exception
des appareils). Gestion des affaires commerciales ;
administration commercial ; services de conseils en
affaires commerciales et administration. Services
d’éducation et de formation ; examen de compétence en
gestion, commerce et finance ; mise à disposition
d’informations concernant l’éducation en gestion,
commerce et finance via un réseau mondial ; éduction
et formation en gestion, commerce et finances assistées
par ordinateur.
____________________________________________
(111) 81948
(151) 27 Mars 2012
(210) 121111
(732) TAYLOR MADE GOLF COMPANY, INC.
5545 Fermi Court, Carlsbad,
California 92008
(111) 81950
(151) 29 Mars 2012
(210) 121134
(732) OMYA AG.
Baslerstr. 42, CH-4665 Oftringen
SUISSE.
TAYLOR MADE
100
(732) NUQUL BROTHERS COMPANY LIMITED.
P.O. Box 154, Amman 11118,
JORDANIE.
Omexal
(511) 1.
Produits chimiques à usage industriel, en particulier
composes pour le revêtement et le traitement de surface
de l’aluminium ; produits chimiques et composés pour
la fabrication de couleurs ; additifs chimiques pour
peintures et revêtements de surface.
(300) OHIM, le 14 Décembre 2011, N° 010490621
____________________________________________
(111) 81951
(151) 29 Mars 2012
(210) 121135
(732) RETRACTABLE TECHNOLOGIES, INC.
511 Lobo Lane, Little Elm, Texas 75068
(511) 16.
Papier hygiénique et produits en papier de toutes sortes,
y compris mouchoirs en papier, papier toilette,
serviettes en papier, papier de soie pour le nettoyage,
serviettes en papier de soie, et tous les produits de
l’imprimerie et de la papeterie et cahiers de tous types
et de toutes sortes.
____________________________________________
SQU-EASY
(111) 81954
(511) 10.
Porte-tubes de prélèvement sanguine rétractables
automatiquement équipés d’aiguilles; kits de
prélèvement sanguine rétractables automatiquement
composes d’un dispositif équipé d’une aiguilles, de
tubes et de dispositifs de raccordement à usage médical;
kits
de
perfusion
de
liquides
rétractables
automatiquement composes d’un dispositif équipé
d’une aiguilles, de tubes et de dispositifs de
raccordement à usage médical.
____________________________________________
(111) 81952
(151) 02 Avril 2012
(210) 121163
(732) LABONE LIMITED.
206 Premier Building Victoria, Mahe
SYCHELLES.
Club N°12
(151) 01 Avril 2012
(511) 33.
Vins.
____________________________________________
(210) 121151
(732) S A R L GLOSSAIRE
24, Rue Alem Abderezak,
El-Mouradia, Alger
ALGERIE.
(111) 81955
(151) 05 Avril 2012
(210) 121209
(732) S A R L T PLAST
Zone Industrielle, Lotissement 73,
Sidi Bel Abbès
ALGERIE.
(511) 16.
Magazine.
____________________________________________
(111) 81953
(151) 01 Avril 2012
(210) 121152
101
(511) 17.
Tuyaux flexibles non métalliques, tuyaux (manchons
de---) non métalliques, tuyaux d’arrosage.
____________________________________________
(111) 81956
(111) 81958
(151) 05 Avril 2012
(210) 121252
(732) OPEL SPECILA VEHICULES GmbH.
Société Allemande
Mainzer Strasse (Adam Opel AG-M55),
65428 Ruesselsheim
ALLEMAGNE.
(151) 05 Avril 2012
(210) 121211
(732) S A R L GLOBAL AXIS
Siege social, Lotissement El-Zaoui Mohamed,
les Grands Vents, Section 01, Lot 27,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
DualNomic
(511) 12.
Automobiles, leurs pièces et pièces détachées, compris
dans la classe 12.
(300) OHMI, le 05 Octobre 2011, N° 010316677
____________________________________________
(111) 81959
(511) 35.
Vente; pneus, pneumatiques, clous, bandes de
roulement pour rechapage des pneus, pneumatiques,
pompes à air, pontons, clous, pneus, bandes de
roulement pour le rechapage des pneus, pneumatiques,
des chambres à air, jantes de roues, rayons de roues,
tendeurs de rayons de roues, bandes de roulement pour
le rechapage des pneus, ressorts d’amortisseurs, ressorts
de suspension, roues, bandages de roues, plombs pour
l’équilibrage des roues, moyeux, rayons, tendeurs des
rayons,
moyeux de roues, roues libres, ressorts
d’amortisseurs, chambres à air pour pneumatiques,
des chambres à air, trousses pour la réparation des
chambres à air, circuits hydrauliques, clous pour pneus,
engrenages, enjoliveurs enveloppes pneumatiques,
dispositifs de sécurité pour équilibrage des roues,
housses pour de secours, plombs pour l’équilibrage des
roues de véhicules.
____________________________________________
(111) 81957
(151) 22 Avril 2012
(210) 121428
(732) LOCKTON, INC.
444 West 47th Street, Suite 900, Kansas City,
Missouri 64112
(740) Maître Dj. Sator
LOCKTON
(511) 36.
Agences d’assurance, services de courtage en
assurances, services de gestion des risques, information
et consultation en matière d’assurance.
____________________________________________
(111) 81960
(210) 121600
(151) 05 Avril 2012
(732) S A R L S.N.T.B.
Tarkoust
B.P. 3150, Ghardaïa,
ALGERIE.
(210) 121240
(732) S A R L UNIBELLE
Lotissement N° 120, El-Hamiz 04,
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 3,5.
Parfums et cosmétiques, les produits de nettoyage et les
produits de toilette, les produits hygiéniques pour
hygiène intime, les désodorisants.
____________________________________________
102
(151)
06 Mai 2012
(511) 25.
Vêtements.
____________________________________________
(111) 81961
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques et commercialisation de ces
produits.
____________________________________________
(151) 26 Juin 2007
(111) 81964
(151) 13 Septembre 2009
(210) 71781
(210) 92608
(732) Monsieur ALIOUANE Mohamed
02, Rue Mouloud Hamdine,
Oued Koriche, Alger,
ALGERIE.
(732) E U R L MEDIAFEX
Coopérative El-Bahdja, Oued Tatareg II,
B.P. 177, Boumerdès
ALGERIE.
VIRILUM
(511) 5.
hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ;
emplâtre, matériel pour pansements ; matières pour
désinfectants ; produits pour la destruction des animaux
nuisibles ; fongicides, herbicides.
____________________________________________
(111) 81962
(511) 35.
____________________________________________
(151) 21 Décembre 2009
(111) 81965
(210) 93482
(151) 31 Août 2009
(210) 92523
(732) S A R L COPIDA
Importation et Distribution pièces détachées
Autos.
11, Boulevard Emir Abdelkader, Hassi Bounif,
31290 Oran
ALGERIE.
(732) S A R L EL WAFI
Industrie Alimentaire
15, Rue Chetouane Amar Bouinan,
Blida
ALGERIE.
YINHAO
(511) 12.
Pièces de rechanges automobiles.
____________________________________________
(111) 81963
(151) 05 Octobre 2009
(210) 92783
(732) SANAMED
24, Rue de la Paix, El-Mouradia, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Biscuiterie.
____________________________________________
103
(111) 81966
(151) 13 Juillet 2009
(210) 92127
(732) E U R L DEVISE
Azur et Mer Extensions N° 92, local N° 01,
Bordj-El-Bahri, Alger
ALGERIE.
(511) 30, 32.
Café, thé, cacao, sucre, riz; tapioca et sagou;
succédanés du café, farines et préparations faites de
céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces
comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour
faire lever, sel, moutarde; vinaigre, sauces
(condiments); épices; glace à rafraîchir. Bières ; eaux
minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et
____________________________________________
Flèche Bleue
(511) 5, 32.
Insecticides, produits pharmaceutiques, aliments pour
bébé, emplâtres, désinfectants, produits pour la
destruction des animaux nuisibles, fongicides,
herbicides, bières, eaux minérales et gazeuses et autres
boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de
fruits, sirops et autres préparations pour faire des
boissons.
____________________________________________
(111) 81967
(111) 81969
(151) 01 Juin 2009
(210) 91644
(151) 12 Juillet 2009
(732) S A R L COLORSYS
Zone Industrielle 3, Lotissement N° 7,
31101 El-Nedjma, Oran
ALGERIE.
(210) 92089
(732) FOURNIER BENKHEMOU DASSIL
Cité 360 logements, Rue des Frères Aïssou,
Bât. 25C, N° 2, Benaknoun, Alger
ALGERIE.
(511) 2.
Peinture, vernis, encres.
____________________________________________
(111) 81970
(151) 01 Juin 2009
(210) 91643
(732) E U R L EL OKADHIA
For Industrie And Trading
Zone Industrielle IMP. 19 N° 24B,
Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 38, 41, 45.
Education,
formation,
divertissement, activités sportives et culturelles.
Services personnels et sociaux rendus par des tiers
destinés à satisfaire les besoins des individus ; services
de sécurité pour la protection des biens et des individus.
____________________________________________
(111) 81968
(151) 09 Juin 2009
(210) 91749
(732) Monsieur BEN TORKI Lamine
Coopérative El-Yasmine Villa N° 37,
Gassiot, Annaba
ALGERIE.
104
d’instruction ou d’enseignement. Conception et
développement d’ordinateurs et de logiciels. Appareils
et instruments scientifiques, optique, équipements pour
le traitement de l’information et les ordinateurs.
____________________________________________
(511) 30.
Café, thé, sucre, riz, confiserie, levure, sel, moutarde,
vinaigre, sauces, épices.
____________________________________________
(111) 81971
(151) 19 Mai 2009
(111) 81974
(151) 08 Mars 2009
(210) 91531
(210) 90667
(732) S A R L CAFE SIDI BOUANABA
692, lotissement Djebel-El-Ouahche,
Constantine
ALGERIE.
(732) ENTREPRISE INDIVIDUELLE ROUANI
LAHOUARIA.
114, Rue de Sidi Chahmi, Haï Ibn Sina, Oran
ALGERIE.
(511) 30.
Gingembre condiment.
____________________________________________
(511) 3.
Produits détergents, nettoyage et désodorisants
(liquides et solides).
____________________________________________
(111) 81972
(111) 81975
(151) 25 Mai 2009
(151) 04 Janvier 2011
(210) 90830
(210) 110048
(732) Monsieur RIGHI BOUHATEM Rachid
Rue 56, Alger Plage, Bordj-El-Bahri
ALGERIE.
(732) S A R L UNO ORIGINAL TRADING
Amzaourou, Chourfa, Bouira
ALGERIE.
UNO SYSTEMS
(511) 6, 7, 8, 9.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de
construction transportables métalliques pour les voies
ferrées, câbles, fils et serrurerie métallique non
électriques :
quincaillerie
métallique,
tuyaux
métalliques, coffres forts, minerais, construction
métalliques, échafaudages métalliques : boites en
métaux communs, coffres métalliques, récipients
d’emballage en métal, monuments funéraires
métallique, objets d’art communs, statues ou figurines
(statuettes)
en
métaux
communs,
plaques
d’immatriculation métallique. Machines outils, moteurs
(à l’exception des moteurs pour véhicules terrestres),
accouplement et organes de transmission (à l’exception
de ceux pour véhicules terrestres), instruments
agricoles, autres que ceux actionnées manuellement :
couveuses pour les œufs. machines agricoles, machines
d’aspiration à usage industriel, machines à travailler le
bois, manipulateurs industriels (machines) machines
d’emballage ou d’empaquetage, pompes (machines)
perceuses à main électrique, tondeuses (machines)
bouldozeurs, broyeurs (machines), centrifugeuses
(machines) ascenseurs, machines à coudre à tricoter,
repasseuses, machines à laver, machines de cuisine
électrique, machines à trier pour l’industrie, scies
(511) 30.
Vinaigre, miel, sirop de mélasse, épices.
____________________________________________
(111) 81973
(151) 17 Mars 2009
(210) 90759
(732) Monsieur AOUANE MOHAMED Seghir
Cité Chérif Bidi, Bloc 1, N° 12, Bourouba,
Alger
ALGERIE.
(511) 9, 16, 42.
Papier, cartons et produits en ces matières, produits de
l’imprimerie, papeteries, adhésifs ou ménage, matériels
105
(machines), robots (machines), machines à imprimer,
foreuses élévateurs, couteaux électriques. Outils et
instruments scientifiques manuellement, coutellerie,
fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs,
appareils pour l’abattage des animaux de boucherie,
outils à main actionnés manuellement pour le jardinage,
tondeuse (instrument à main). Appareils et instruments
scientifiques (autres qu’à usage médical), nautique,
géodésiques, photographiques, cinématographiques,
d’enseignements, appareils et instruments pour la
conduite,
la
destruction,
la
transformation,
électrique, appareils pour l’enregistrement, la
transmission, la reproduction ou le traitement du son ou
des images, supports d’enregistrement magnétiques,
disques acoustiques ou optiques, disquettes souples,
distribution automatiques et mécanismes pour appareils
à pré-paiement : caisses d’enregistrements, machines à
calculer, équipements pour le traitement de
l’information et les ordinateur, extincteurs. Logiciels de
jeux : logiciels (programmes enregistrés), périphériques
d’ordinateurs, batteries électriques, détecteurs, fils
électriques, relais électriques : combinaisons, costumes,
gants ou masques de plongée, vêtements de protection
personnelle contre les accidents, lunettes (optique),
articles de lunetterie, étuis à lunettes, appareils pour le
diagnostic non à usage médical, cartes à mémoire ou à
microprocesseur ; bâches de sauvetage.
____________________________________________
(111) 81976
(111) 81977
(151) 03 Février 2011
(210) 110383
(732) S A R L PORTECH
Solutions de portes
Siège social : lotissement Bouaziz,
N° 65, local N° 01, Tizi-Ouzou 15000
ALGERIE.
(511) 6, 19.
Portes métalliques, portes non métalliques, en bois.
____________________________________________
(111) 81978
(151) 22 Février 2011
(210) 110551
(732) E U R L DISTRI SHOES
Zone Industrielle N° 2, B.P. 92,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(151) 19 Janvier 2011
(210) 110210
(732) SNC. AMENFORT B ET CIE.
Cité Touares Est N° 153, 15100 Draa Ben
Khedda, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(511) 25.
Chaussures.
____________________________________________
(111) 81979
(151) 22 Février 2011
(210) 110552
(732) E U R L DISTRI SHOES
Zone Industrielle N° 2, B.P. 92,
Es-Senia, Oran
ALGERIE.
(511) 19.
Matériaux de construction non métallique ; tuyaux
rigides non métallique pour la construction : asphalte,
poix et bitume. Constructions transportables non
métalliques ; monuments non métalliques.
____________________________________________
106
(511) 25.
Chaussures.
____________________________________________
(111) 81980
(151)
(210) 110893
(732) Monsieur ZERGUI Abdessalam
602 logements les Dunes, Villa N° 19, Cheraga,
Alger
ALGERIE.
22 Février 2011
(210) 110555
SUMMER VIBRATIONS
(732) Monsieur HABIBI Abdelkader
Rue Abbou Djihad (ex route de Selatna),
Mascara
ALGERIE.
(511) 3.
Parfums, cosmétiques.
____________________________________________
(111) 81984
(151) 24 Mars 2011
(210) 110947
(732) Monsieur CHABANE Mohamed
11, Parc Miremont, Bouzéreah, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Boissons gazeuses.
____________________________________________
(111) 81981
(151) 03 Mars 20011
(210) 110671
(732) S A R L GINI (FABRICTION GLACES)
Route Nationale 73, Freha, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
SKIPPER
(511) 35, 36, 39.
Gestion des affaires commerciales. Organisation
d’expositions à buts commerciaux ou de publicité.
Affaires immobilières. Réservation pour les voyages
____________________________________________
(511) 30.
Glaces comestibles.
____________________________________________
(111) 81982
(151)
17 Mars 2011
(111) 81985
(210) 110838
(210) 111020
(732) ENVEX-SPA
Zone Industrielle Réghaïa, lot 64/65, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur BAABOUDJ Hocine
01, Rue Ali Boulendjel, El-Hammamet, Alger
ALGERIE.
(511) 3.
dentifrices. Dépilatoire, produits de démaquillage,
rouge à lèvres, masque de beauté, produits de rasage ;
pour le cuir.
____________________________________________
(111) 81983
(151) 04 Avril 2011
(151) 22 Mars 2011
107
(511) 18, 20, 21, 24, 26, 27, 45.
Cuirs et imitations du cuir, produits en ces matières non
compris dans d’autres classes ; peaux d’animaux ;
malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets
et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits
(non compris d’autres classes) en bois, liège, roseau,
jonc, osier, cornes, os, ivoire, baleine, écaille, ambre,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
au en matières plastiques. Ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en
plaque) ; peignes et éponges ; brassés (à l’exception des
pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de
nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception du verre de construction) ; porcelaine et
faïence non compris dans d’autres classes. Tissus et
produits textiles non compris dans d’autres classes,
couvertures de lit et de table. Dentelles et broderies,
rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles
et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons,
nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures
murales non en matières textiles. Services personnels et
sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les
besoins des individus ; services de sécurité pour la
protection des biens et des individus. Services
juridiques.
____________________________________________
CALCINIT
(511) 1.
Engrais.
____________________________________________
(111) 81988
(210) 102964
(732) PHARMAGEN SPA.
Zone Industrielle de Reghaïa, B.P. N° 67-5,
Reghaïa, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81989
(111) 81986
(151) 21 Octobre 2010
(151)
25 Juillet 2010
(151) 17 Mai 2010
(210) 102210
(210) 101526
(732) Monsieur HADJ BRAHIM Nabil
Zone Industrielle, lotissement 02, N° 19,
Oued Tlilate, Oran
ALGERIE.
(732) S A R L ARGILEX
Zone Industrielle Isser, lotissemnt N° 8, B.P. 75,
Boumerdès
ALGERIE.
(511) 19.
Carreaux en céramique.
____________________________________________
(111) 81987
(151) 08 Septembre 2010
(210) 102599
(511) 29.
Huiles comestibles.
____________________________________________
(732) YARA INTERNATIONAL ASA.
Bygdøy allé 2, P.O. Box 2464 Solli,
N-0202 Oslo
NORVEGE.
(111) 81990
(210) 110851
108
(151) 17 Mars 2011
80, Rue du 17 septembre 1956, Ouled Yaiche,
Blida 09100
ALGERIE.
(732) Monsieur HAMOUCHE Mohand Ezzine
Taharacht, Akbou, Béjaïa
ALGERIE.
VIDERM DE VENUS
(511) 3.
Cosmétiques.
____________________________________________
(111) 81991
(151) 24 Mars 2011
(511) 30.
Biscuiterie.
____________________________________________
(210) 110916
(732) S A R L CPCM
V209, chemin des Ruines, Alger-Plage
Bordj-El-Bahri, Alger 16111
ALGERIE.
(111) 81994
(210) 111296
(732) S A R L ATLANTIS CONDOR COMPANY.
Lot Ben Haddadi Said, N° 77, Dar Diaf,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
OMED RGO
(511) 5.
____________________________________________
(111) 81992
(151) 28 Avril 2011
(151) 11 Avril 2011
(210) 111113
(732) S A R L PIPINIERE L’ARBRE VERT
Maramane, Cité Sidi Moussa
B.P. 128, 09000 Blida
ALGERIE.
(511) 4, 40.
Produits pour absorber. Services de dépollution
environnementale.
____________________________________________
(111) 81995
(210) 111406
(732) Monsieur ISSAAD Khaled
Village Amdoune,
Beni Ourtilane 19035 Sétif
ALGERIE.
(511) 31, 44.
Produits agricoles. Services d’agriculture.
____________________________________________
(111) 81993
(151) 27 Avril 2011
(210) 111279
109
(151) 05 Mai 2011
(511) 30.
Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, sel,
moutarde, vinaigre, épices.
____________________________________________
(111) 81996
(111) 81999
(151) 26 Mai 2011
(210) 111687
(732) Monsieur TOUTA Abderrahim
Rue Baghdad Kada, El-Bordj, Mascara
ALGERIE.
(151) 12 Mai 2011
(210) 111484
(732) Monsieur REZZAG LEBZA Oualid
B.P. N° 02, Rue El-Kods, Cité Mesaaba 39005
El-Oued
ALGERIE.
MISS ROMANTIC
(511) 3.
Cosmétique.
____________________________________________
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons, limonades ; nectars de fruit ; sodas.
____________________________________________
(111) 81997
(111) 82000
(151) 16 Mai 2011
(151)
10 Janvier 2010
(210) 111533
(210) 100083
(732) Monsieur BOUKIR Abdehakim
Ighram, Akbou, Béjaïa
ALGERIE.
(732) SIM SPA SEMOULERIE INDUSTRIELLE DE
LA MITIDJA.
Zone Industrielle Romana, B.P. 51 Bis 09210
Mouzaïa, Blida
ALGERIE.
(511) 29.
____________________________________________
(111) 81998
(151) 24 Mai 2011
(210) 111624
(732) S A R L ICHMOUL INDUSTRIE D’ENGINS
ET MATERIAUX DE CONSTRUCTION.
01, Rue Lombarkia, Route de Tazoult, Batna
ALGERIE.
(511) 30.
Pates alimentaires, farines, semoules, couscous.
____________________________________________
(111) 82001
(151) 01 Mars 2012
(210) 120717
(732) S A R L BEAUTY FACE
Fabricant de produits cosmétiques
Villa 13 Ilot 4, lot communal, Cité Krim
Belkacem, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 32.
Jus de fruits.
____________________________________________
110
(511) 3.
dentifrices.
____________________________________________
(111) 82002
(111) 82004
(151) 19 Décembre 2011
(210) 113823
(732) GLACES MOSTA S A R L
Vallée des jardins,
N° 09, Ilot 126, Sayada, Mostaganem
ALGERIE.
(151) 01 Mars 2012
(210) 120715
(732) S A R L BEAUTY FACE
Fabricant de produits cosmétiques
Villa 13 Ilot 4, lot communal, Cité Krim
Belkacem, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 29, 30.
Boissons lactées où le lait prédomine ; graisses
comestibles. Glaces à rafraichir.
____________________________________________
(511) 3.
dentifrices.
____________________________________________
(111) 82003
(111) 82005
(151) 30 Mai 2011
(210) 111726
(732) Monsieur SAIGH Ali
Village Tiouririne, Ouzellaguen, Béjaïa
ALGERIE.
(151) 19 Décembre 2011
(210) 113826
(732) GLACES MOSTA S A R L
Vallée des jardins,
N° 09, Ilot 126, Sayada, Mostaganem
ALGERIE.
(511) 29, 30, 31, 32.
Viande, poissons, volaille et gibier, extraits de viande,
gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits
laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses
alimentaires, beurre charcuterie ; salaisons ; crustacés
(non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;
fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café,
thé, cacao, sucre, riz; tapioca et sagou; succédanés du
café, farines et préparations faites de céréales; pain,
pâtisserie et confiserie; glaces comestibles, miel, sirop
moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace
à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ;
biscuiterie ; gâteaux ; biscotes ; sucreries ; chocolat ;
boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de
(511) 29, 30.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ;
fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;
gelées ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;
boissons lactées où le lait prédomine ; graisses
comestibles. Glaces à rafraichir.
____________________________________________
111
thé. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni
préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et
légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs
naturelles, aliments pour les animaux ; malt ; gazon
naturel crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ;
céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ;
plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ;
plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Bières ;
eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de
fruits ; sirops et autres préparations pour faire des
boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs
sans alcool.
____________________________________________
(111) 82006
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82008
(151) 06 Juin 2011
(210) 111799
(732) Madame DJEDID Naima
Cité El-Izdihar, Bayada, 39150 El-Oued
ALGERIE.
(151) 02 Juin 2011
(210) 111776
(511) 3.
Produits cosmétiques.
____________________________________________
(732) Monsieur RAHEM Ahmed
07, Zone d’activité et de stockage,
Ain Fakroun, Oum-El-Bouagui
ALGERIE.
(111) 82009
(151) 06 Juin 2011
(210) 111813
(732) E U R L DRIM SERVICES
Lot H, N° 22, El-Djamila,
Ain Benian, Alger
ALGERIE.
(511) 30.
Café.
____________________________________________
(111) 82007
(511) 16.
Journal commercial.
____________________________________________
(151) 02 Juin 2011
(111) 82010
(210) 111777
(151) 08 Juin 2011
(210) 111827
(732) Monsieur RAHEM Ahmed
07, Zone d’activité et de stockage,
Ain Fakroun, Oum-El-Bouagui
ALGERIE.
(732) S A R L NEW TOOLS BEY
Freri 3, Groupe B, N° 14,
Hamiz, Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 7.
Perceuses à main électriques, tronçonneuses à main
électriques, machines à polir électriques, raboteuses
électriques, marteaux, pistolets pour peintures
électriques, scies à main électriques, compresseurs à air
électriques, pompes à eau électriques.
____________________________________________
112
(111) 82011
(151) 23 Juin 2011
(210) 111978
Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(210) 111976
Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 82014
(111) 82012
(151) 10 Juillet 2011
(151) 23 Juin 2011
(210) 112136
(210) 111977
(732) E U R L NACHINA IMPORT & EXPORT
17, Rue des lois, Oran
ALGERIE.
Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(511) 3.
Déodorant.
____________________________________________
(111) 82013
(111) 82015
(151) 23 Juin 2011
(210) 112137
113
(151) 10 Juillet 2011
ALGERIE.
(511) 29.
Production de viandes élaborées.
____________________________________________
(111) 82018
(151) 01 Octobre 2006
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(210) 62699
(111) 82016
(732) SWEETYET DEVELOPMENT LTD.
Unit 1704-1706, Harbour Centre
25 Harbour Road, Wanchai
HONG KONG.
(151) 10 Juillet 2011
(210) 112141
(732) Monsieur AMRA Nabil
19, Rue Lahcen Mimouni, Alger
ALGERIE.
ASEPSO
(511) 3.
Savons ; savons médicinaux ; talc ; liquide pour
nettoyage désinfectant ; détergents (pour la lessive)
sous forme de liquide, poudre et barres ; tous à usage
personnel ou domestique seulement.
____________________________________________
(111) 82019
(151) 27 Janvier 2011
(210) 110326
(732) S A R L A2M ELECTRONICS
Cité du 8 Mai 1945, Bat. A5, N° 610,
B.P. 88 Bis, 1900 Sétif
ALGERIE.
(511) 41.
Organisation d’événement sportif (décernement de
prix).
____________________________________________
(111) 82017
(151) 13 Août 2008
(210) 82512
(732) S A R L SOTRAVIP
Zone d’Activité Kaidi, N° 09 et 10,
Bordj-El-Kiffan, Alger
ALGERIE.
114
(511) 11.
Téléviseurs, antennes paraboliques, démodulateurs
numériques, matériels et accessoires liés à la télévision
et à la réception par satellite.
____________________________________________
(111) 82020
(111) 82022
(151) 10 Juillet 2011
(210) 112142
ALGERIE.
(151) 07 Octobre 2009
(210) 92806
(732) GENI MAT
SNC Boucherai & Cie
Fabricant de ciment colle
Route Nationale N° 26 Maakel,
Sidi Aich, Béjaïa
ALGERIE.
(511) 41.
prix).
____________________________________________
(511) 19.
Mortier colle, ciment colle.
____________________________________________
(111) 82023
(151) 10 Juillet 2011
(111) 82021
ALGERIE.
(210) 112145
(151) 10 Juillet 2011
(210) 112143
ALGERIE.
(511) 41.
prix).
____________________________________________
(511) 41.
prix).
____________________________________________
(111) 82024
(210) 112144
115
(151) 10 Juillet 2011
ALGERIE.
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(511) 41.
prix).
____________________________________________
(111) 82027
(151) 26 Juillet 2011
(210) 112333
(111) 82025
(151) 10 Juillet 2011
(732) LA NAMUROISE S A R L
Route Nationale N° 11, Section 6
Lotissement 24, Douaouda Marine, Tipaza
ALGERIE.
(210) 112146
ALGERIE.
La Namuroise
(511) 30.
Biscuits, chocolats, confiseries et pâtisseries.
____________________________________________
(111) 82028
(151) 28 Juillet 2011
(210) 112365
(732) LAITERIE FROMAGERIE DE BOUDOUAOU
-LFB SPACité Benadjel, Boudouaou, Boumerdès
ALGERIE.
(511) 41.
prix).
____________________________________________
(111) 82026
(151) 10 Juillet 2011
(210) 112132
(511) 29.
Poudre de lait.
____________________________________________
ALGERIE.
116
(111) 82029
(151) 01 Août 2011
(111) 82031
(151) 29 Août 2011
(210) 112403
(210) 112610
(732) SPA LAITERIE DE DRAA BEN KHEDDA
Rue Kasri Ahmed
15100-DBK,Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(732) ICOSNET SPA
Centre des affaires El-Qods,
10ème étage de la tour centrale,
Chéraga, Alger
ALGERIE.
(511) 38.
Télécommunication, communications par terminaux
d’ordinateurs, communications téléphoniques, services
téléphoniques, fourniture d’accès à base de données,
informations en matière de télécommunications,
messagerie électrique, transmission de messages et
d’images assistée par ordinateur, communications par
terminaux d’ordinateurs, services de téléconférences,
transmission de télécopies, transmission de messages.
____________________________________________
(111) 82032
(511) 29.
Lait.
____________________________________________
(111) 82030
(151) 05 Septembre 2011
(210) 112634
(732) S A R L NADPHARMADIC PRODUCTION
24, Zone Industrielle Rhumel, Constantine
ALGERIE.
(151) 10 Août 2011
(210) 112480
NADCORTYL
(732) Madame FERHAT Ferial
253, Cité Abdelaziz Redouane,
Draria, Alger
ALGERIE.
(511) 5.
Médicaments.
____________________________________________
(111) 82033
(151)
18 Septembre 2011
(210) 112767
(732) Monsieur MATI Riad
395, lotissement Guessas, Draria, Alger
ALGERIE.
(511) 35, 38.
Diffusion de matériel publicitaires (tracts, prospectus,
imprimés, échantillons). Services d’abonnement à des
journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et
direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de
documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers
informatiques. Organisation d’expositions à buts
(511) 30.
Confiserie.
____________________________________________
117
commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un
réseau informatique. Location de temps publicitaire sur
tout moyen de communication ; publication de textes
publicitaires ; location d’espaces publicitaires ;
diffusion d’annonces publicitaires ; relations publiques.
Télécommunications. Informations en matière de
télécommunications. Communications par terminaux
d’ordinateurs ou par réseau de fibres optiques.
Communications radiophoniques ou téléphoniques.
Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d’accès
à un réseau informatique mondial. Services d’affichage
électronique (télécommunications). Raccordement par
télécommunications à un réseau informatique mondial.
Agences de presse ou d’informations (nouvelles).
Location d’appareils de télécommunication. Emissions
radiophoniques
ou
télévisées.
Services
de
téléconférences. Services de messagerie électronique.
Location de temps d’accès à des réseaux informatiques
mondiaux.
____________________________________________
(111) 82034
(511) 2, 19.
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre
la rouille et contre la détérioration du bois ; matières
tinctoriales, mordants, résines naturelles à l’état brut,
métaux en feuilles et en poudre pour peintres,
décorateurs, imprimeurs et artistes, colorants pour
boissons ou aliments, encres d’imprimerie, encres pour
la peausserie ; enduits (peintures). Matériaux de
construction non métallique, tuyaux rigides non
métalliques pour la construction, asphalte, poix et
bitume, constructions transportables non métalliques,
monuments non métallique, verre de construction verre
isolant (construction), béton, ciment, objets d’art en
pierre, en béton ou en marbre, statues ou figurines
(statuettes) en pierre, en béton ou en marbre, vitraux,
bois de construction, en bois façonnés, monuments
funéraires non métalliques.
____________________________________________
(151) 19 Septembre 2011
(210) 112775
(111) 82036
ALGERIE.
(151) 22 Septembre 2011
(210) 112821
(732) S A R L CPCM.
Villa 209, Chemin des ruines, Alger-Plage,
Bordj-El-Bahri, Alger 16111
ALGERIE.
EPINTAS
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82037
(151) 04 Octobre 2011
(210) 112939
(732) S A R L POWER DISTRIBUTION FURNITURE
Lotissement 190, 1ère Tranche, Sidi-El-Djilali
Sidi Belabbes
ALGERIE.
(511) 30.
Thé.
____________________________________________
(111) 82035
(151) 20 Septembre 2011
(210) 112797
(732) Monsieur HANSALI Foudil
02, Rue Kais Ibn Saad Abada,
Cité Bab Dhaya, Sidi Belabbes
ALGERIE.
118
(511) 20.
Mobiliers professionnels.
____________________________________________
(111) 82038
(151) 11 Octobre 2011
(210) 112979
(732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA
Haouch Khaouche, lotissement 2, N° 14,
Dely Brahim, Alger
ALGERIE.
STAZET
(511) 5.
Produits pharmaceutiques, destinés à usage de la
médicine humaine.
____________________________________________
(111) 82039
(511) 30.
Halvas.
____________________________________________
(111) 82041
(151) 19 Octobre 2011
(151) 30 Octobre 2011
(210) 113227
(210) 113080
(732) S A R L LABORATOIRES MERINAL
Voie V 30, Zone Industrielle Oued S’mar,
Alger
ALGERIE.
(732) E U R L ELMAHAMID IMPORT EXPORT
Rue Mohamed Boudiaf,
Ouled Derradj, M’sila
ALGERIE.
RIPCYL
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82042
(151) 30 Octobre 2011
(210) 113231
(732) Monsieur FRIDJAT Smail
Cité 17 octobre, El-Oued 39000
ALGERIE.
(511) 16.
Fournitures scolaires.
____________________________________________
(511) 6.
Matériaux de construction, quincaillerie métallique.
____________________________________________
(111) 82043
(111) 82040
(151) 30 Octobre 2011
(151) 23 Octobre 2011
(210) 113238
(210) 113125
(732) S A R L TICKET DZ
1, Rue El-Mokrani (Ex Elexandre Ribot)
Telemly, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur CHERFI Mohamed
Sidi Abelkader, Côté de pont, Blida N° 10
ALGERIE.
119
(511) 29
Fromage.
____________________________________________
(111) 82046
(151) 10 Novembre 2011
(210) 113309
(732) S A R L TECHNIPUB
14, Route de Tazoult, 05000 Batna,
B.P. 509 RP Batna
ALGERIE.
(511) 35.
____________________________________________
(111) 82044
(511) 35.
Publicité.
____________________________________________
(151) 31 Octobre 2011
(111) 82047
(210) 113245
(151) 14 Novembre 2011
(210) 113344
(732) S A R L NADPHARMADIC PRODUCTION
24, Zone Industrielle Rhumel, Constantine
ALGERIE.
(732) Monsieur DJOUIDER Ali
N° 73, Hai El-Moudjahid, Bourouba,
El-Harrach, Alger
ALGERIE.
KIDSBABYVEA
(511) 3, 16.
Cosmétiques ; couches à jeter en papier ou en cellulose.
____________________________________________
(111) 82045
(511) 3.
Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cométiques ;
lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ;
produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masque de
beauté ; produits de rasage.
____________________________________________
(151) 03 Novembre 2011
(210) 113274
(732) Madame RASSANI Fatima Zohra Epouse
HACENE Abdellah
03, Rue Abed Bey, Cité petit Oran, Oran
ALGERIE.
(111) 82048
(151) 23 Novembre 2011
(210) 113538
(732) BIOPHARM SPA
12, Rue Ali Boumendjel, Alger
ALGERIE.
KEFORAL
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82049
(210) 113639
120
(151) 04 Décembre 2011
Haouch Sbaat Nord, Lotissement 07, N° 321,
ALGERIE.
(511) 5, 29, 30, 31, 32.
Lait et produit laitier. Aliments pour bébés, tisanes.
Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, préparations faites de
céréales. Céréales en grains non travaillés. Eaux
minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits,
sodas.
____________________________________________
(111) 82050
(511) 5, 29, 30, 31.
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour
la médecine ; substances diététiques à usage médical ;
aliments pour bébé ; matériel pour pansements ;
désinfectants ; fruits et légumes conservés ; congelés ;
séchés et cuits ; gelées ; confitures ; comptes ; laits et
produits laitiers ; crustacés (non vivant). Miel ; plantes
et fleurs naturelles.
____________________________________________
(151) 04 Décembre 2011
(210) 113640
(111) 82052
Haouch Sbaat Nord, Lotissement 07, N° 321,
ALGERIE.
(151) 13 Décembre 2011
(210) 113748
(732) S A R L KAOUA FOOD
Mg propriété N° 260, lotissement 193,
Section 03, local B, Hamadi, Boumerdès
ALGERIE.
(511) 29.
____________________________________________
(511) 30.
Chocolat.
____________________________________________
(111) 82051
(111) 82053
(151) 12 Décembre 2011
(151) 13 Décembre 2011
(210) 113743
(210) 113765
(732) MAGPHARM S A R L
62, Rue des Frères Zotale,
Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(732) S A R L SOUF SEMOULE
Sidi Abdallah, El-Oued,
B.P. 788 RP, El-Oued 39000
ALGERIE.
121
(732) S A R L ITFC.
Cité Hassainia, lotissement N° 29,
Bouinane, Blida
ALGERIE.
(511) 30.
Couscous.
____________________________________________
(111) 82054
(151) 15 Décembre 2011
(511) 29.
Fromage.
____________________________________________
(210) 113795
(732) KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC.
Une société organisée selon les lois de l’Etat du
Delaware
Three Lakes Drive
Northfield Illinois 60093
(111) 82056
(151) 20 Décembre 2011
(210) 113851
(732) S A R L MEDITHRAL
56, Rue Djamel Harkat,
16211 Mohammadia, Pins maritimes, Alger
ALGERIE.
(511) 35.
Bureau de placement. Publicité en ligne sur réseau
informatique. Relations publiques.
____________________________________________
(111) 82057
(151) 22 Décembre 2011
(210) 113877
(732) UNIVERSAL CITY STUDIOS LLC.
Delaware
100 Universal City Plaza, Universal City,
California 91608
(511) 30.
Produits de boulangerie, de pâtisserie, de biscuiterie,
gaufres, gaufrettes, gâteaux, pâtisseries, pain, biscottes,
biscuits (sucrés ou salés), biscuits en barres, en-cas, y
compris barres céréalières, barres pour le petit déjeuner,
barres sucrées, barres aux noix, barres énergétiques,
barres protéinées, barres à faible teneur en carbone,
barres céréalières et laitières, barres aux fruits, barres
au yaourt et barres de régime ; confiserie ; tous les
produits précités n’étant pas destinés aux bébés, aux
enfants et au nourrissons.
____________________________________________
(111) 82055
(151) 18 Décembre 2011
(210) 113807
122
(511) 9, 16.
Cassettes audio préenregistrées, cassettes vidéo
préenregistrées, bandes audio préenregistrées, bandes
vidéo préenregistrées toutes proposant des films de
cinéma et des programmes de télévision ; disques
compacts préenregistrés proposant de la musique ;
programme de DVD et de CD ROM préenregistrés
proposant des films de cinéma et des programmes de
télévision ; programmes de logiciels informatiques
préenregistrés proposants des films de cinéma et des
programmes de télévision ; programmes de logiciels
multimédia interactifs pour l’éducation et le
divertissement ; logiciels multimédia interactifs pour
jouer des jeux ; vidéos, programmes de télévision et
films de cinéma téléchargeables. Papier et produits de
l’imprimerie, publications, livres, romans graphiques,
magazines ; papeterie et articles de papeterie ;
photographies ; posters.
____________________________________________
(111) 82058
(111) 82059
(151) 22 Décembre 2011
(210) 113894
MONTEGO BAY CLUB
(511) 25.
Chaussures.
____________________________________________
(111) 82060
(151) 25 Décembre 2011
(210) 113926
(151) 22 Décembre 2011
(732) Monsieur CHABANI Badreddine
Cité Ben Omar Bt 6A, N° 32, Kouba, Alger
ALGERIE.
(210) 113878
Delaware
California 91608
(511) 4.
Lubrifiant.
____________________________________________
(511) 9, 16.
Cassettes audio préenregistrées, cassettes vidéo
préenregistrées, bandes audio préenregistrées, bandes
vidéo préenregistrées toutes proposant des films de
cinéma et des programmes de télévision ; disques
compacts préenregistrés proposant de la musique ;
programme de DVD et de CD ROM préenregistrés
proposant des films de cinéma et des programmes de
télévision ; programmes de logiciels informatiques
préenregistrés proposants des films de cinéma et des
programmes de télévision ; programmes de logiciels
multimédia interactifs pour l’éducation et le
divertissement ; logiciels multimédia interactifs pour
jouer des jeux ; vidéos, programmes de télévision et
films de cinéma téléchargeables. Papier et produits de
l’imprimerie, publications, livres, romans graphiques,
magazines ; papeterie et articles de papeterie ;
photographies ; posters.
____________________________________________
(111) 82061
(151) 29 Décembre 2011
(210) 114016
(732) S A R L LABORATOIRE MM.
Zone Industrielle Berrahal, Annaba 23100
ALGERIE.
TAMZINE
(511) 5.
Produits pharmaceutiques à usage humain.
____________________________________________
(111) 82062
(210) 120218
123
(151) 19 Janvier 2012
Delaware
California 91608
vidéos et de programmes télévisés et films
cinématographiques à la demande ; mise à disposition
de vidéos, programmes
télévisés et films
cinématographiques non téléchargeables ; production et
distribution de jeux interactifs, jeux vidéos et jeux
mobiles ; services de divertissement, à savoir, mise à
disposition de jeux en ligne, jeux sur le web, jeux
interactifs, jeux vidéos et jeux mobiles ; services de
parcs de divertissement.
____________________________________________
(111) 82064
(151) 14 Mars 2012
(210) 120926
(732) S A R L CPCM.
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage
ALGERIE.
MEGANAM 500 MG
(511) 41.
Production et distribution de programmes télévisés et
de
films
cinématographiques ;
services
de
programmation de télévision ; mise à disposition de
vidéos et de programmes télévisés et films
cinématographiques à la demande ; mise à disposition
de vidéos, programmes
télévisés et films
cinématographiques non téléchargeables ; production et
distribution de jeux interactifs, jeux vidéos et jeux
mobiles ; services de divertissement, à savoir, mise à
disposition de jeux en ligne, jeux sur le web, jeux
interactifs, jeux vidéos et jeux mobiles ; services de
parcs de divertissement.
____________________________________________
(111) 82063
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82065
(151) 15 Mars 2012
(210) 120981
(732) DKT INTERNATIONAL MOROCCO
Lot Attaoufik, Imm 20-22,
Espace sans pareil N° 32, Casablanca
MAROC.
(740) Maître M. El-Sayegh
(151) 19 Janvier 2012
(210) 120219
Delaware
California 91608
(511) 3, 5, 10.
abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles,
(511) 41.
Production et distribution de programmes télévisés et
de
films
cinématographiques ;
services
de
programmation de télévision ; mise à disposition de
124
fongicides, herbicides. Appareils et instruments
chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires,
membres, yeux et dents artificiels ; articles
orthopédiques ; matériel de suture ; préservatifs.
____________________________________________
(511) 35, 37, 38.
Publicité.
Réparation,
services
d’installation.
____________________________________________
(111) 82068
(151) 26 Mars 2012
(210) 121085
(111) 82066
(151) 26 Mars 2012
(732) ABRO INDUSTRIES, INC.
3580 Blackthorn Court, South Bend,
Indiana 46628
(210) 121084
Indiana 46628
(511) 2.
Peinture en bombe.
____________________________________________
(511) 3.
Produit nettoyant pour carburateurs et volets de départ.
____________________________________________
(111) 82067
(111) 82069
(151) 26 Mars 2012
(210) 121086
(151) 29 Mars 2011
Indiana 46628
(210) 110986
(732) E U R L RIGHT PUB
Lot H, N° 39, El-Achour, Alger
ALGERIE.
999
(511) 17.
Joint liquide d’étanchéité.
____________________________________________
(111) 82070
(210) 121038
125
(151) 22 Mars 2012
(732) S A R L BISTA PRODA
Zone des Parcs, Bouira,
ALGERIE.
(511) 32.
Eau fruitée, boisson aromatisée, jus.
____________________________________________
(111) 82073
BISTA PRODA
(210) 121067
(511) 31.
Aliments pour les animaux.
____________________________________________
(111) 82071
(151) 25 Mars 2012
(732) S A R L LUMEX LIGHTING IMPORT/EXPORT
Coopérative Immobilière El Feth N° 19,
El-Eulma, 19600 Sétif
ALGERIE.
(151) 25 Mars 2012
(210) 121061
(732) E U R L ADPA.
08, Rue Cherif Ahmed, Birkhadem, Alger
ALGERIE.
(511) 9.
Lampes économique, câble électrique, spots.
____________________________________________
(111) 82074
(151) 26 Mars 2012
(210) 121094
(732) Monsieur MEBARKIA Abdelkrim
N° 21, Zone Industrielle Bordj Bou Arréridj
ALGERIE.
KITTOP
(511) 29, 30, 31.
Légumes secs, potages. Riz. Produits agricoles.
____________________________________________
(111) 82072
(511) 30.
Biscuits et génoise.
____________________________________________
(151) 25 Mars 2012
(210) 121066
(111) 82075
(732) S A R L EMBG TOGI
Route Nationale N° 26, Chorfa, Bouira,
ALGERIE.
(151) 26 Mars 2012
(210) 121100
(732) H & M HENNES & MAURITZ AB.
SE-106 38, Stockholm,
SUEDE.
(511) 25, 35.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité ; gestion
des affaires commerciales ; information des consomma-
126
teurs en ligne ; services commerciaux concernant des
préparations pour blanchir et autres substances pour
abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; huiles et
graisses industrielles, lubrifiants ; compositions pour
absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; outils et
instruments à main (entraînés manuellement) ; articles
de coutellerie, fourchettes et cuillères ; armes de poing,
autres qu'armes à feu ; rasoirs ; appareils et instruments
scientifiques, nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments géodésiques,
de pesage, mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours et appareils et instruments d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l'accumulation, la régulation ou le contrôle de l'électricité ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou
des images ; supports de cartes magnétiques, disques
acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses,
machines à calculer ; équipement pour le traitement des
données, ordinateurs ; extincteurs ; étuis de lunettes ;
lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes pour le
sport ; lunettes de natation ; cordons pour monocles ;
montures de lunettes ; étuis de lunettes ; chaînes pour
monocles ; métaux précieux et leurs alliages et produits
en métaux précieux ou plaqués avec, non compris dans
d'autres classes ; bijoux ; pierres précieuses ; horlogerie
et instruments chronométriques ; papier ; carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes
; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures; photographies ; articles de papeterie ; papeterie, adhésifs pour
la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ;
l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériaux en
plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres
classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; publications
imprimées, revues, livres ; cuir et imitations du cuir, et
produits en ces matières et non compris dans d'autres
classes ; peaux d'animaux, fourrures, malles et sacs de
voyage ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais
et sellerie ; meubles, miroirs, cadres ; produits (non
compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau,
nacre, écume de mer ou en succédanés de toutes ces
matières ou en plastique ; ustensiles et récipients pour le
ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à
l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ;
articles de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre utilisé dans la construction) ; verrerie ; porcelaine et faïence non compris dans
d'autres classes ; textiles et produits en textile non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ;
vêtements, chaussures et chapellerie ; dentelles et broderie, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets,
épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; tapis, carpettes, paillassons et nattes, linoléum et autres matériaux pour recouvrir des sols existants ; tentures murales
(non en matières textiles) ; jeux et jouets ; articles de
gymnastique et de sport non inclus dans d'autres
classes ; décorations pour les arbres de Noël ; bière ;
eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et
_____________________________________________
(111) 82076
(151) 17 Mars 2012
(210) 121115
(732) UNIPACK AMBALAJ KAGIT SAN.TIC.LTD.ŞTI
Cihangir Mah Mesrutiyet Cad. Kelebek Sk No.
11/A, Avcilar, Istanbul
TURQUIE.
(511) 3.
Lingettes pour bébés à usage cosmétique. Lingettes
imprégnées de produits nettoyant pour la peau. Produits
de démaquillage. Bâtonnets ouatés à usage cosmétique.
____________________________________________
(111) 82077
(151) 28 Mars 2012
(210) 121118
(732) Monsieur HAMMOUDI Mohamed Hamza
Coopérative Immobilière El-Amel N° 22,
Khazrouna, Blida
ALGERIE.
(511) 20.
Cadres.
____________________________________________
(111) 82078
(151) 29 Mars 2012
(210) 121140
(732) DOW AGROSCIENCES LLC.
Delaware
9330 Zionsville Road, Indianapolis
Indiana 46268
127
KOLTAR
FACADE
(511) 5.
Pesticides, produits pour la destruction des animaux
nuisibles, fongicides, herbicides et insecticides.
____________________________________________
(111) 82079
(511) 34.
Tabac, cigarettes, cigares, tabac à piser, papier à
cigares, pipes à tabac (non en métal précieux), filtres à
cigarettes, étuis à cigarettes (non en métal précieux),
blagues à tabac, briquets (non en métal précieux),
allumettes, cure-pipes pour pipes à tabac, cendriers
(non en métal précieux) pour fumeurs, et coupescigares
____________________________________________
(151) 29 Mars 2012
(210) 121142
(732) MARS, INCORPORATED.
6885 Elm Street, Mclean, Virginia 22101-3883
(111) 82082
(210) 121236
SCHMACKOS
(732) S A R L UNIBELLE
Lot N° 120, El-Hamiz 04,
Dar-El-Beida, Alger
ALGERIE.
(511) 31.
Produits agricoles, horticoles et forestiers, graines et
semences, tous compris en classe 31 ; animaux, oiseaux
et poissons vivants ; aliments pour animaux, oiseaux et
poissons ainsi que produits compris en classe 31 utilisés
comme additifs pour ces produits alimentaires ; malt ;
os de seiche ; os comestibles, bâtonnets et objets
comestibles à mâcher pour animaux de compagnie ;
litières pour animaux ; fruits frais et légumes frais ainsi
que leurs préparations utilisée comme additifs pour
aliments.
____________________________________________
(111) 82080
(151) 05 Avril 2012
(511) 3, 5.
Parfums et cosmétiques, les produits de nettoyage et les
produits de toilette. Les produits hygiéniques pour
l’hygiène intime, les désodorisants.
____________________________________________
(111) 82083
(151) 19 Avril 2012
(210) 121385
(151) 01 Avril 2012
(732) LE GOLFE INDUSTRIES PHARMACEUTIQUES
"JULPHAR"
Ras Al-Khaimah
(210) 121149
(732) S A R L LAD PHARMA
Lotissement N° 40, Petite Provence,
Hydra, Alger
ALGERIE.
RISEK
(511) 5, 35.
Produits pharmaceutiques. Production et vente de ces
produits.
____________________________________________
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82081
(111) 82084
(151) 05 Avril 2012
(151) 24 Avril 2012
(210) 121224
(210) 121481
(732) KT & G CORPORATION.
100, Pyongchon-Dong, Daedeok-Gu,
Daejeon City
COREE.
(732) AJINOMOTO CO., INC.
15-1, Kyobashi 1-Chome, Chuo-Ku,
Tokyo
JAPON.
128
photographiques, cinématographiques, optiques, de
pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle
(inspection), de secours (sauvetage) et d’enseignement ;
appareils et instruments pour la conduite, la
distribution, la transformation, l’accumulation, le
réglage ou la commande du courant électrique ;
appareils pour l’enregistrement, la transmission, la
reproduction du son ou des images. Les appareils de
conditionnement d’air ; les bassinoires, bouillottes,
chauffe-lits, électriques ou non électriques ; les
coussins et couvertures chauffés électriquement, non à
usage médical ; les bouilloires électriques ; les
ustensiles de cuisson électriques. Le regroupement pour
le compte de tiers de produits divers (l’exception de
leur transport), permettant aux clients de les voir et de
les acheter commodément ; ces services peuvent être
assurés par des magasins de détail, par des magasins en
gros, par l’intermédiaire de catalogues de vente par
correspondance ou par des moyens électroniques, par
exemple, par l’intermédiaire de sites Web ou
d’émissions de télé-achat ; les services comportant
l’enregistrement, la transcription, la composition, la
compilation ou la systématisation de communications
écrites et d’enregistrements, de même que la
compilation de données mathématiques ou statistiques ;
les services des agences de publicité, ainsi que des
services tels que la distribution de prospectus,
directement ou par la poste, ou la distribution
d’échantillons. Cette classe peut se référer à la publicité
concernant d’autres services, tels que ceux concernant
des emprunts bancaires ou la publicité par radio.
____________________________________________
(511) 1.
Préparations chimiques ; produits chimiques pour
l’industrie alimentaire ; édulcorants artificiels.
____________________________________________
(111) 82085
(151) 24 Avril 2012
(210) 121482
(732) GENERAL RE CORPORATION.
120 Long Ridge Road, Stamford,
Connecticut 06902
GEN RE
(511) 36.
Souscription et courtage de réassurances ; contrôle et
gestion des risques ; services de règlement de sinistres ;
services de traitement de déclarations de sinistres ;
services de gestion de sinistres en matière
d’assurances ; services de gestion de sinistres
(assurances) ; sciences actuarielles dans le domine des
assurances ; services de conseils dans les domaines
précités.
____________________________________________
(111) 82086
(111) 82087
(151) 04 Juillet 2012
(210) 122326
(732) S A R L ABRASIFS BMA ALGERIE
El-Azaieb, Tigzirt, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(151) 06 Mai 2012
(210) 121597
(732) Monsieur BENTOUATI Abdelouahab
13, Rue (I), lotissement 12 Hectares,
Bordj-Bou-Arréridj 34000
ALGERIE.
B.T.A
(511) 1, 3, 7, 8.
et la sylviculture ; résine artificielles à l’état brut,
matière plastiques à l’état brut ; engrais pour les terres ;
compositions extinctrices ; préparations pour la trempe
et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à
conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs
(matière collante) destinés à l’industrie. Préparations
pour blanchir et autres substances pour lessiver ;
préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ;
savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques,
Easy Max Electronics
(511) 7, 9, 11, 35.
Machines et machines-outils ; moteurs (à l’exception
des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements
et organes de transmission (à l’exception de ceux pour
véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que
ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les
œufs ; distributeurs automatiques. Appareils et
129
lotions pour les cheveux ; dentifrices. Machines et
machines-outils ; moteurs (à l’exception des moteurs
pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de
transmission (à l’exception de ceux pour véhicules
terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux
actionnés manuellement ; outils et instruments à main
entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et
cuillers ; armes blanches ; rasoir.
____________________________________________
(111) 82088
cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices;
articles de toilette; produits de manucure; produits et
préparations pour le soin et le nettoyage des cheveux et
de la peau; adhésifs (matières collantes) à usage
cosmétique; lotions "after-shave"; antisudoraux;
produits contre l'électricité statique à usage ménager;
produits aromatiques; écorce de quillaja pour le lavage;
sels de bain; produits cosmétiques pour le bain;
masques de beauté; sels pour blanchir; soude pour
blanchir; bleu pour l'azurage du linge; produits
chimiques pour ravivage des couleurs à usage
domestique [blanchisserie]; produits pour enlever [es
teintures; nécessaires de cosmétiques; préparations
cosmétiques pour l'amincissement; cosmétiques pour
animaux; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; ouate à
usage cosmétique; crèmes cosmétiques; crème pour
blanchir la peau; crèmes pour le cuir; produits de
dégraissage; préparations pour polir les prothèses
dentaires; préparations pour le nettoyage des prothèses
dentaires;
désodorisants;
détergents;
teintures
cosmétiques; Cologne (eau de -); eaux de toilette,
parfums, déodorants; crème pour les cheveux, gels pour
les cheveux, shampooings, après-shampooing et
produits pour hydrater les cheveux; rouges à lèvres;
crèmes et lotions pour la peau et le visage; ongles
postiches; vernis à ongles et leurs diluants; écrans
totaux; décolorants à usage cosmétique; aromates pour
gâteaux [huiles essentielles]; laits de toilette;
cosmétiques pour les sourcils; crayons à sourcils;
assouplisseurs; cils postiches; cire pour sol; teintures
pour cheveux; sprays pour les cheveux; cils naturels,
cosmétiques pour cils; produits de blanchissage; linge
(matières à essanger le-); empois; lotions à usage
cosmétique; maquillage; poudre pour le maquillage;
produits de maquillage; produits de démaquillage;
mascara; produits pour les soins de la bouche (non à
usage médical); produits pour le soin des ongles;
crayons à usage cosmétique; encaustiques; pommades à
usage cosmétique; pot-pourri; pierre à adoucir; toile à
polir [rendre lisse]; papier de verre; bois parfumé;
shampooings pour animaux de compagnie; crèmes pour
les chaussures; cirage; cirages; produits pour lisser;
savons d'avivage; amidon à lustrer; antisolaires
(produits) (préparations cosmétiques pour le bronzage
de la peau); serviettes imprégnées de lotions
cosmétiques; produits pour enlever les vernis; cire à
épiler; cire pour la blanchisserie; cire à polir; crèmes
pour le cuir; produits dépilatoires; gelée (pétrole) à
usage cosmétique; motifs décoratifs à usage
cosmétique; bâtons d'encens (baguettes d'encens);
fragrances; bains de bouche; tous les produits précités
compris dans la classe 3.Huiles et graisses industrielles;
lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la
poussière; combustibles (y compris les essences pour
moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches;
bougies pour arbres de noël; produits pour le
dépoussiérage; graisses pour courroies; graisse pour
souliers; graisse pour cuir; graisses pour les chaussures;
mèches de lampes; veilleuses [bougies]; antidérapants
pour courroies [préparations]; huiles pour la
conservation du cuir; huiles pour la peinture; bandes de
(151) 08 Avril 2012
(210) 121262
(732) E U R L CHOUROUK TABACS
Hechichia 134 lotissement, lot N° 87,
Mezlough, Sétif
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 82089
(151) 09 Mai 2011
(210) 111439
(732) SANRIO COMPANY, LTD.
Société Japonaise
1-6-1 Osaki, Shinagawa-Ku, Tokyo
JAPON.
(511) 3, 4, 5, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 18, 20, 21, 22,
23, 24, 25, 26, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34, 35, 41,
43, 44.
lessiver; produits pour nettoyer, polir, dégraisser et
130
papier pour l'allumage; compositions pour le balayage
pour lier la poussière; mèches de bougies; gazole;
gazoline; kérosène; essence [carburant]; tous les
produits précités compris dans la classe 4. Produits
pharmaceutiques,
vétérinaires
et
hygiéniques;
substances diététiques à usage médical, aliments pour
bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières
pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;
désinfectants; produits pour la destruction des animaux
nuisibles; fongicides, herbicides; ouate hydrophile;
ouate hydrophile; rubans adhésifs pour la médecine;
taffetas gommés; rubans adhésifs à usage médical;
produits pour le rafraîchissement de l'air; produits pour
la purification de l'air; aliments à base d'albumine à
usage médical; lait albumineux à usage médical;
produits pour laver les animaux; coton antiseptique;
antiseptiques; baumes à usage médical; bandages
hygiéniques; bandes périodiques; bandages pour
pansements; préparations thérapeutiques pour le bain;
bains médicinaux; sels pour le bain à usage médical;
bains d'oxygène; sels pour bains d'eaux minérales;
ceintures pour serviettes périodiques; bracelets à usage
médical; tampons d'allaitement; bonbons à usage
médical; capsules pour médicaments; cachets à usage
pharmaceutique; gommes à mâcher à usage médical;
antiparasitaires (colliers) pour animaux; bonbons
médicinaux; préparations pour la désinfection, le
rinçage, la conservation et le nettoyage des verres de
contact; lubrifiants et solutions pour et/ou destinés aux
verres de contact; contraceptifs chimiques; produits
contre les cors aux pieds; anneaux pour cors aux pieds;
coton à usage médical; taffetas gommés; produits
pharmaceutiques contre les pellicules; déodorants;
détergents à usage médical; boissons diététiques à
usage médical; substances diététiques; substances
diététiques; désinfectants à usage hygiénique; lotions
pour les chiens; produits pour laver les chiens; répulsifs
pour les chiens; boissons médicinales; collyre;
pharmacies portatives; glu contre les mouches; attrapemouches; tue-mouches; glu contre les mouches;
remèdes contre la transpiration des pieds; gaze pour
pansements; germicides; bois de cèdre faisant office de
produit insectifuge; graisses à usage médical; infusions
médicinales; insectifuges; insecticides; gelée de pétrole
à usage médical; slips périodiques; culottes
hygiéniques; farines lactées pour bébés; lactose à usage
médical;
serviettes
imprégnées
de
lotions
pharmaceutiques; lotions à usage pharmaceutique;
lotions a usage vétérinaire; pastilles médicinales;
boissons à base de lait malté à usage médical; alcools
médicinaux; herbes médicinales; huiles médicinales;
thé médicinal; trousses à médicaments portables
[garnies]; médicaments à usage humain; tampons pour
la menstruation; tampons pour la menstruation;
menthol;
onguents;
compléments
alimentaires
minéraux; papier antimite; produits antimites; boue
pour bains; couches hygiéniques pour incontinents;
additifs nutritionnels à usage médical; slips
périodiques;
serviettes
hygiéniques;
bandes
périodiques; culottes hygiéniques pour incontinents;
protège-slips;
parasiticides;
pilules
à
usage
pharmaceutique;
préparations
chimiques
pour
diagnostiquer la grossesse; thé amaigrissant à usage
médical; remèdes contre la transpiration; gelée royale [à
usage médical]; produits pharmaceutiques pour les
soins de la peau; sels odorants; produits de stérilisation;
produits antisolaires [onguents contre les brûlures du
soleil]; produits contre lès-coups de soleil à usage
pharmaceutique; sirop à usage pharmaceutique;
produits vitaminés; bâtonnets ouatés à usage médical;
cataplasmes; compresses; cataplasmes et/ou compresses
pour faire baisser la température corporelle ou pour
soulager la fièvre ou les migraines; articles pour
pansements; drogues à usage médical; fébrifuges;
tisanes à usage médicinal; sinapismes; préparations
médicales pour l'amincissement; préparations médicales
pour vérifier la température du corps; tous les produits
précités compris dans la classe 5. Outils et instruments
à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes
et cuillers; armes blanches; rasoirs; tondeuses pour la
coupe de la barbe; ouvre-boîtes; gaines de rasoirs;
pinces à envies; pinces à envies; coupoirs; outils de
découpage; instruments pour la décantation des
liquides; appareils d'épilation; estampeurs [outils];
coupe-ongles [électriques ou non électriques];
instruments pour raccourcir les ongles; vernis à ongles;
fourchette; outils de jardinage; appareils pour couper
les cheveux à usage personnel; appareils à main pour
friser; pinces à cheveux; piolets à glace; scies à
chantourner; couteaux; tondeuses à gazon; cuirs à
aiguiser; vérins; limes à ongles; limes à ongles
[électriques]; coupe-ongles; limes aiguilles; enfileaiguilles; pinces à numéroter; casse-noix non en métaux
précieux; ouvre-huîtres; nécessaires de pédicure;
appareils pour détruire les parasites des plantes; lames
de rasoirs; cuirs à rasoir; rasoirs électriques ou non
électriques; ciseaux; instruments pour l'affûtage;
cuillers; vaporisateurs; estampes (outils); pinces à
sucre; couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers;
ouvre-boites; hache-viande et hache-légumes, couteaux,
moulins à légumes et trancheuses, et leurs pièces et
éléments constitutifs; fauchettes; fers à tuyauter; fers à
friser; nécessaires de manucure; nécessaires de rasage;
brucelles; cuillers; coupe-œufs [non électriques];
couteaux à fromage [non électriques]; coupe-pizza [non
électriques]; matraques; recourbe-cils; orfèvrerie et
argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers); tous les
produits précités compris dans la classe 8. Appareils et
électriques, photographiques, cinématographiques,
d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la
supports d'enregistrement magnétiques, disques
acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes
pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses,
machines à calculer, équipement pour le traitement de
l'information et les ordinateurs; extincteurs; bouliers
compteurs: dispositifs électriques pour l'attraction et la
destruction des insectes; appareils d'enseignement
audiovisuel; piles et batteries; caisses d'accumulateurs;
chargeurs de batteries; jumelles; machines a calculer;
caméras cinématographiques, et leurs pièces et
131
éléments
constitutifs;
objectifs
d'appareils
photographiques; mesures de capacité; dessins animés;
lecteurs de cassettes; chaînes de lunettes; films
cinématographiques impressionnés; horloges; lecteurs
de disques compacts; disques compacts [audiovidéo];
disques compacts (CD-ROMs); programmes du
système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs;
programmes informatiques; logiciels (programmes
enregistrés d'ordinateurs); ordinateurs; imprimantes
pour ordinateurs; lentilles de contact; étuis pour verres
de contact; appareil pour le traitement de l'information;
mètres de couturières; sonnettes de portes électriques;
traducteurs électroniques de poche; ordinateurs, y
compris agendas électroniques, télécopieurs, moniteurs,
appareils périphériques pour ordinateurs, calculatrices
portables;
pellicules
[films]
impressionnées;
avertisseurs d'incendie; cadres pour diapositives;
appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement
avec
récepteur
de
télévision;
appareils
électrothermiques à onduler les cheveux; appareils de
contrôle de la chaleur; juke-box; lentilles optiques;
pèse-lettres; ceintures de sauvetage; bouées de
sauvetage; gilets de sauvetage; radeaux de sauvetage;
serrures électriques; supports de données magnétiques;
cartes magnétiques encodées; encodeurs magnétiques:
aimants; loupes; appareils pour le démaquillage
électriques; appareils, dispositifs et instruments de
mesurage; microphones; microscopes; tubes lumineux
pour la publicité; ordinateurs bloc-notes; crayons
électroniques; disques phonographiques; photocopieurs;
calculatrices de poche; appareils de projection; écrans
de projection; postes de radio; tourne-disques; appareils
de téléguidage; règles [Instruments de mesure];
balances; cartes à mémoire; détecteurs de fumée; prises
de courant et autres contacts; appareils pour
l'enregistrement du son; disques acoustiques; appareils
de reproduction du son; appareils pour la transmission
du son; étuis pour lunettes; montures de lunettes; verres
de lunettes; lunettes; lunettes de soleil; ceintures de
natation; gilets de natation; sectionneurs (électricité);
enregistreurs à bande magnétique; appareils
téléphoniques, récepteurs, émetteurs, fils; télescopes;
téléviseurs; appareils de télévision; indicateurs de
température; installations électriques pour préserver du
vol; thermomètres; thermostats; cassettes vidéo,
cartouches de jeux vidéo; enregistrements vidéo;
bandes vidéo; écrans vidéo; magnétoscopes; flotteurs
pour la natation; appareils de traitement de texte;
disques compacts vidéo; disques (vidéo) numériques
polyvalents; lecteurs de vidéodisques compacts et de
disques (vidéo) numériques polyvalents; appareils
audio et visuels avec dispositifs pour chanter; jaquettes,
supports, étuis pour cassettes audio et vidéo, disques
compacts, disques laser, disques vidéo et disques
(vidéo) numériques polyvalents; tapis de souris;
téléphones, téléphones sans fil, téléphones mobiles, et
leurs pièces et éléments constitutifs; étuis et boîtiers
pour
téléphones
mobiles;
récepteurs
de
radiomessagerie, et leurs pièces et éléments constitutifs;
étuis ou boîtiers pour récepteurs de radiomessagerie;
sacs, revêtements, récipients, supports et étuis pour
téléphones mobiles et récepteurs de radiomessagerie;
écouteurs; écouteurs et microphones/haut-parleurs
destinés à des téléphones mobiles; indicateurs d'appels
pour téléphones, téléphones mobiles et récepteurs de
radiomessagerie; appareils de jeux vidéo; masques
portés sur les yeux pour se protéger des lumières;
agendas électroniques; indicateurs de niveau d'eau, de
perte électrique et de gaz; alarmes; lecteurs de codes à
barres; baromètres; vibreurs sonores; buzzers
électriques; unités centrales de traitement (processeurs);
puces (circuits intégrés); chronographes; allume-cigares
et/ou cigarettes pour automobiles; claviers d'ordinateur;
mémoires pour ordinateurs; périphériques pour
ordinateurs;
coupleurs
acoustiques;
coupleurs
[informatique]; supports de données optiques; disques
optiques pour le traitement de données; disques
magnétiques; distributeurs automatiques; appareils pour
scaphandriers; masques de plongée; combinaisons de
plongée; tableaux d'affichage électroniques; crayons
électroniques [pour unités d'affichage visuel];
dispositifs de commande pour ascenseurs; cordons pour
lunettes; oculaires; visières; télécopieurs; filtres pour la
photographie; fers à repasser électriques; flotteurs pour
la baignade et la natation; disquettes; bandes de
nettoyage de têtes de lecture; hygromètres; circuits
intégrés; appareils d'intercommunication; coupleurs
(équipements de traitement de données); machines à
facturer; bonnettes (optique); dispositifs de commande
pour ascenseurs; unités à bande magnétique
[Informatique]; bandes magnétiques; cuillers de dosage;
métronomes; microprocesseurs; modems; machines à
compter et trier l'argent; moniteurs (matériels);
moniteurs
(programmes
d'ordinateurs);
souris
informatique; fils conducteurs de rayons lumineux,
[fibres optiques]; verre optique; articles optiques;
lentilles optiques; parcmètres; périphériques pour
ordinateurs; rapporteurs [instruments de mesure];
postes radiotélégraphiques; postes radiotéléphoniques;
explorateurs
(scanneurs)
(informatique);
semiconducteurs;
diapositives;
jeux
automatiques
(machines) à prépaiement; films pour l'enregistrement
des sons; appareils démagnétiseurs de bandes
magnétiques;
fils
télégraphiques;
télégraphes
[appareils];
téléscripteurs;
télé-prompteurs;
téléscripteurs; distributeurs de billets (tickets);
transmetteurs
[télécommunication];
émetteurs
[télécommunication]; vacuomètres; écrans vidéo;
téléphones vidéo; magnétoscopes; avertisseurs à sifflet
d'alarme; dispositifs de flottaison pour la natation;
tampons pour les oreilles; protections auditives pour
plongeurs; minuteurs pour la cuisson des œufs; lunettes
de sport; casques de protection pour le sport; appareils
de navigation pour véhicules [ordinateurs de bord];
programmes de jeux pour ordinateurs; métronomes;
publications électroniques téléchargeâmes; programme
d'ordinateurs [logiciels téléchargeâmes]; baladeurs;
satellites à usage scientifique; repose-poignet pour
ordinateurs; sangles pour téléphones portables; supports
pour téléphones portables; coiffes d'antenne pour
téléphones portables; circuits électroniques et CDROMs permettant l'enregistrement de programmes de
jeux automatiques destinés aux instruments de musique
électroniques; tampons pour les oreilles; tous compris
132
dans la classe 9.Appareils et instruments chirurgicaux,
médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et
dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de
suture; sphygmotensiomètres; biberons; tétines
[sucettes]; bandages; couvertures chauffantes, à usage
médical; préservatifs; contraceptifs non chimiques;
appareils dentaires; tétines pour bébés; cure-oreilles;
appareils pour massage esthétique; tétines de biberons;
fermetures de biberons; biberons; supports pour pieds
plats; chaussures orthopédiques; forceps; gants pour
massages; gants à usage médical; appareils acoustiques
pour personnes sourdes; appareils pour la protection de
l'ouïe; appareillages thérapeutiques à air chaud; sacs à
glace à usage médical; couveuses pour bébés; appareils
de massage; ceintures de grossesse; matelas pour
l'accouchement; articles orthopédiques; compresses
abdominales; coussins chauffés électriquement à usage
médical; oreillers contre l'insomnie; éponges
chirurgicales; cuillers pour l'administration de
médicaments,
stéthoscopes;
civières;
coussins
thermiques de premiers soins; cure-langue; appareils et
instruments vétérinaires; contraceptifs; masques pour la
bouche; thermomètres à usage médical; poches à eau à
usage .médical; bassins hygiéniques; anneau de
dentition; dispositifs médicaux pour le test de
température du corps; tous les produits précités compris
dans la classe 10. Appareils d'éclairage, de chauffage,
de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération,
de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et
installations sanitaires; appareils de conditionnement
d'air; appareils de désodorisation de l'air; sécheurs d'air;
appareils et machines pour la purification de l'air; brisejet; appareils de filtrage pour aquariums; radiateurs
pour aquariums; lampes d'aquarium; fours; barbecues;
installations et appareils de bain; chauffe-bains;
chauffe-lits; appareils pour le refroidissement de
boissons; feux pour bicyclettes; couvertures
chauffantes; chaudières; toasteurs; tapis chauffés
électriquement; plafonniers; lustres; lampes électriques
pour arbres de noël; filtres à café électriques; machines
à café; percolateurs à café; torréfacteurs de café;
récipients frigorifiques; cuisinières; appareils et
installations de cuisson; ustensiles de cuisson
électriques; installations de refroidissement pour
liquides et eau; installations pour le refroidissement du
tabac; coussins chauffants [coussinets]; régulateurs de
tirage [chauffage]; friteuses électriques; appareils de
désinfection; distributeurs de désinfectants pour
toilettes; appareils pour la distillation; sèche cheveux;
filtres à eau potable; appareils pour étuver le fourrage;
lampes électriques; lanternes vénitiennes; ventilateurs
[climatisation]; ventilateurs électriques; chauffebiberons électriques; chasses d'eau; jets d'eau
ornementaux; congélateurs; appareils pour sécher les
fruits; allumeurs de gaz; grils électriques; grils;
appareils à sécher les mains pour lavabos; (armatures
pour) bains d'air chaud; aérothermes; plaques
chauffantes; bouillottes; numéros de maisons lumineux;
humidificateurs; glacières; glacières; appareils et
machines à glace; bouilloires électriques; manchons de
lampes; tubes de lampes; verres de lampes; globes de
lampe; suspensions de lampes; manchons de lampes;
réflecteurs de lampes; abat-jour; lampes d'éclairage;
porte-abat-jour;
falots;
sèche-linge
électriques;
ampoules d'éclairage; installations d'éclairage; fours à
microondes; installations pour le refroidissement du
lait; robinets mélangeurs pour conduites d'eau; chauffeplats; lampes de poche; lampes de poche; chaufferettes
de poche; casseroles à pression (autocuiseurs)
électriques; réservoirs d'eau sous pression; radiateurs
électriques; d'armoires frigorifiques; de chambres
frigorifiques; réfrigérateurs; torréfacteurs; grils
(appareils de cuisson); tournebroches; broches de
rôtisserie; rôtissoires; lampes de sécurité; cabines de
douche; douches; éviers; douilles de lampes électriques;
collecteurs solaires [chauffage]; grille-pain; sièges de
toilette; sièges de toilettes; housses de lunettes de
toilettes; cabinets d'aisances transportables; torches
électriques; urinoirs; gaufriers électriques; fers
électriques de boulangerie/cuisine; bassinoires; lavabos;
chauffe-eau; appareils et machines pour la purification
de l'eau; stérilisateurs d'eau; lampes de poche; appareils
électriques
pour
purifier
l'air;
dispositifs
antiéblouissants pour automobiles [garnitures de
lampes]; dispositifs antiéblouissants pour véhicules
[garnitures de lampes]; lampes à arc; marmites
autoclaves
électriques;
baignoires;
lanternes
vénitiennes; dispositifs de protection pour l'éclairage;
diffuseurs de lumière; briquets; feux pour automobiles;
feux de véhicules; poêles; poêles (appareils de
chauffage); marmites à riz; feux clignotants; tous les
produits précités compris dans la classe 11. Véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;
dispositifs antiéblouissants pour véhicules; dispositifs
antiéblouissants pour véhicules; alarmes antivol pour
véhicules; antivols pour véhicules; voitures d'enfants;
bâches de voitures d'enfants; sonnettes de bicyclettes,
cycles ou tricycles; cycles, bicyclettes et tricycles, et
leurs pièces et accessoires; chariots; wagonnets;
housses pour sièges de véhicules; filets pour cycles,
chariots de golf; chariots de manutention; draisines;
appuie-têtes pour sièges de véhicules; capotes de
voitures d'enfants; capotes de véhicules; avertisseurs
sonores pour véhicules; enjoliveurs; moyeux de roues
de véhicules; porte-bagages pour véhicules; filets portebagages pour véhicules; diables; garde-boue;
antidérapants pour pneus de véhicules; pagaies; rames
de bateaux; pédales de bicyclettes; landaus [voitures
d'enfants]; pompes pour bicyclettes, capotes de
poussettes; poussettes pour bébés; housses de selles
pour cycles, bicyclettes, tricycles ou motocycles; selles
de cycles, ceintures de sécurité pour sièges de
véhicules; sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules; sièges de véhicules; harnais de sécurité pour
sièges de véhicules; stores (pare-soleil) pour véhicules
terrestres; bandages de roues pour véhicules; garnitures
intérieures de véhicules (capitonnage); housses de
véhicules [formées]; fauteuils roulants; essuie-glace;
conteneurs pour aromates et fragrances pour véhicules;
avions; coussins gonflables de sécurité (dispositifs de
sécurité pour automobiles); aérostats; automobiles;
autocars; rétroviseurs; autobus; voitures; motocyclettes;
chariots (pour les achats); pneus de bicyclettes,
véhicules électriques; véhicules nautiques; housses pour
133
poignées de véhicules; enjoliveurs; tous tes produits
précités compris dans la classe 12. Métaux précieux et
leurs alliages et produits en ces matières et leurs
alliages ou en plaqué; joaillerie, bijouterie; bijouterie de
fantaisie et ornements; pierres précieuses; horlogerie et
instruments chronométriques; broches; chaines;
breloques; pièces de monnaie; jetons, à savoir médailles
et/ou pièces de monnaie; boutons de manchettes;
boucles d'oreilles; fils d'or; ornements [en métaux
précieux]; objets en imitations de l'or; boites à bijoux;
colliers; épingles (bijouterie); épingles de boutonnières;
bagues; statues et statuettes en métaux précieux; fixescravates; horloges; montres et leurs pièces et parties
constitutives; bracelets de montres, bandelettes pour
montres, chaînettes pour montres; boîtiers de montres;
chronomètres; ornements; épingles de parure, épingles
de cravate; médailles; porte-clefs, breloques et objets de
fantaisie; chaînes porte-clés et étuis/supports pour clés
en métaux précieux et/ou en pierres précieuses;
pendentifs; bracelets [bijouterie]; écrins pour I'
horlogerie; boîtiers d' horloges; horloges électriques;
cadrans solaires; diamants; pierres semi-précieuses;
objets d'art en métaux précieux; réveille-matin; boutons
de manchettes représentant une chenille; épingles de
réserve (épingles de cravate); statuettes en métaux
précieux; insignes en métaux précieux; tous les produits
précités compris dans la classe 14 Papier, carton et
produits en ces matières, non compris dans d'autres
classes; produits de l'imprimerie; matériaux de reliure;
photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes)
pour la papeterie ou le ménage; outils et matériel pour
les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de
bureau; matériel pour l'instruction et l'enseignement;
matières plastiques pour l'emballage (non comprises
dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés;
calendriers, livres, catalogues, cartes portales, affiches,
périodiques, publications imprimées, journaux et
magazines; cartes de vœux; instruments d'écriture;
tampons en caoutchouc; timbres et cachets; tampons
pour sceaux, tampons encreurs; albums de
photographies; sets pour encadrer des peintures, des
images ou des photographies; chevalets à dessin pour la
peinture; papier imbibé d'huile pour peaux; supports
pour photographies; encres; serviettes, papier toilette,
serviettes à démaquiller en papier; essuie-mains en
papier; dessous de verres et ronds de tables en papier ou
en carton; papier d'emballage, papier d'empaquetage et
matériaux d'emballage; aquarelles pour artistes;
reproductions graphiques, portraits; lithographies;
stylos; crayons, stylos à plume; stylos à bille; plumes de
stylos; porte plume; porte-crayons; recharges pour
plumes et instruments d'écriture; mines de crayons;
crayons de couleur, pastels; étuis à stylos à bille et à
crayons; taille-crayons; machines à tailler les crayons;
trombones; presse-papiers; trombones, punaises; pâtes
et colles pour la papeterie et le ménage; papier mâché;
étagères et plateaux à lettres; porte-lettres: ouvrelettres; ruban adhésif et distributeurs de ruban adhésif;
matériel, planches, plumes et instruments à dessin;
trousses à dessin; albums de timbres et de pièces de
monnaie; sacs et enveloppes; buvards; serre-livres,
signets; signets; coffrets pour la papeterie; toiles pour la
peinture; carnets; agendas et journaux; dossiers; blocs à
écrire, blocs d'aide-mémoire, papier à lettres; papier à
dessin; écritoires; craies; tableaux noirs, panneaux
d'affichage; étuis pour passeport; porte-chéquiers;
bandes élastiques; images; stencils; produits pour
effacer, effaceurs, fluides pour effacer; coupe-papier
électriques; partitions musicales; tableaux effaçables;
ornements et décorations en papier et/ou en carton;
papier de soie; serviettes en papier; sachets de déjeuner;
malles et étuis en carton; livres de coloriage; fichiers de
rapport; papier à classeur; agendas de poche; feutres;
bandes de livres; ensembles de crayons noirs; règles;
sous-mains; albums d'autographes; agrafes; agrafeuses;
accessoires pour couper des bandes adhésives; signaux
d'avertissement; déchiqueteuses; machines et appareils
pour revêtements plastiques; appareils électriques pour
emballages de protection à thermoscellage pour
documents et photographies; supports et avec des
garnitures de fenêtres; ornements et décorations pour
fenêtres ou portes faits en ou à partir de matières
plastiqués, cire, bois, liège, roseau, jonc, osier, corne,
os, ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre,
écume de mer et succédanés de ces matières;
fermetures hermétiques pour sacs; récipients en
matières plastiques pour aromates et fragrances;
appuie-têtes gonflables; décorations en matières
plastiques pour aliments ou paniers repas; porte-clés et
chaînes pour clés non métalliques; arrêts de porte;
fauteuils; corbeilles non métalliques; lits; bancs
[meubles]; caisses en bois ou en matières plastiques;
travaux d'ébénisterie; meubles à tiroirs; chariots pour
ordinateurs [meubles]; sièges; coffres, bottes à jouets;
bouchons de liège; housses pour vêtements
[rangement];
berceaux;
rideaux de
bambou;
transatlantiques; pupitres; buffets roulants [meubles];
pailles pour boissons; appuie-tête [meubles]; tableaux
accroche-clés; rayons de bibliothèque; tiroirs; serrures
[autres qu'électriques], non métalliques; mannequins;
rayonnages; cadres photographiques; cadres; établis de
scieur; mobilier scolaire; sièges; sofas; tables;
dessertes; dessertes (meubles); chariots pour
ordinateurs (meubles); porte-parapluies; berceaux;
placards; tableaux d'affichage; clapets de tuyaux de
drainage en matières plastiques; tables de toilette;
tabourets, avec ou sans pieds; mannes [paniers];
crochets de portemanteaux; échelles en bois ou en
matières plastiques; armoires à pharmacie; revêtements
amovibles pour éviers; plaques nominatives non
métalliques; plaques minéralogiques non métalliques;
chevilles et épingles (non métalliques); parcs pour
bébés; bois à griffer pour chats; étagères: stores
d'intérieur pour fenêtres [persiennes] [mobilier];ceuvres
d'art, figurines et statuettes et petites décorations et
ornements de bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os,
ivoire, fanon de baleine, écaille, ambre, nacre, écume
de mer et succédanés de toutes ces matières ou en cire,
plâtre ou étuis pour cartes; décorations en papier pour
boîtes de déjeuner ou aliments; albums; langes en
papier ou en cellulose [à jeter]; sacs [enveloppes,
pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières
plastiques]; classeurs; boîtes en carton ou en papier;
cartes; supports et étuis pour timbres et cachets; livres
134
de bandes dessinées; compas de tracé; bandes en papier
ou cartes pour l'enregistrement des programmes
d'ordinateur; papier à copier (articles de papeterie);
liquides correcteurs (articles de bureau); dossiers;
doigtiers [articles de bureau]: fanions [en papier];
plioirs [articles de bureau]; chemises pour documents;
bandes gommées; mouchoirs de poche (en papier);
fiches; rubans encreurs; chemises pour documents;
étiquettes non en tissu; cartes (géographie); cartes de
vœux musicales; bulletins d'information; blocs
(papeterie); boites de peinture [matériel scolaire];
brochures; d'échiqueteurs de papier [article de bureau];
porte-mines; timbre-poste; autocollants; serviettes de
table en papier; punaises [pointes]; tickets; rubans pour
machines à écrire; machines à écrire (électriques ou non
électriques); emballages; pinceaux pour l'écriture; craie
à écrire; tablettes à écrire; couvertures [papeterie];
cache-pot en papier pour pots de fleurs; coupe-papier
[articles de bureau]; bavoirs en papier; sachets pour la
cuisson par micro-ondes; filtres à café en papier; livrets,
brochures: modèles de broderie; coupe-papier [articles
de bureau]; nappes en papier; linge de table en papier;
enseignes en papier ou en carton; cavaliers pour fiches;
lots de papier; papier buvard pour le visage;
autocollants pour téléphones portables; tous compris
dans la classe 16. Cuir et imitations du cuir, produits en
ces matières non compris dans d'autres classes; peaux
d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et
cannes; fouets et sellerie; sacs, portemonnaie et
portefeuilles, trousses, bagages, pochettes; mallettes
pour documents; sacs-à-dos; sacs-housses pour
vêtements; sacs à provisions; sangles de cuir;
bandoulières;
ceintures;
cannes;
porte-cartes
(portefeuille); colliers pour animaux ou animaux de
compagnie; étuis à clés; lacets en cuir ou en imitation
du cuir; vanity-case; muselières; écoliers (sacs d'-j;
sangles; poignées de valises; valises; trousses de
voyage; malles de voyage; fourreaux de parapluies;
poignées de parapluies; cannes-sièges; ceintures de
manutention; sacs de plage; porte-documents; boîtes et
étuis en cuir ou en carton-cuir; sacs à main; lanières de
cuir; bâtons d'alpinistes; porte-musique; filets à
provisions; cartables; sacoches à outils en cuir ou
imitations du cuir [vides]; valises; gibecières; sacs,
enveloppes et pochettes en cuir pour l'emballage;
housses en cuir et imitations de cuir pour meubles;
carcasses de sacs à main; sacoches pour porter les
enfants; sacs à provisions à roulettes; tous compris dans
la classe 18. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits,
non compris dans d'autres classes, en bois, liège,
roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille,
ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces
matières ou en matières plastiques; coussins d'air;
matelas à air; oreillers pneumatiques; sacs de couchage;
rideaux de perles pour la décoration; garnitures de lits
non métalliques; matériel de couchage (à l'exclusion du
linge); couchettes pour animaux d'intérieur; poubelles,
non métalliques; fermetures de bouteilles; casiers à
bouteilles; bouchons de bouteilles; cartes pour serrures
en plastique; huches; carillons à vent; patères pour
vêtements; cintres de placards; porte-manteaux
(crochets); portemanteaux (meuble); conteneurs non
métalliques; embrasses; crochets de rideaux; rails pour
rideaux; anneaux de rideaux; tringles de rideaux; galets
pour rideaux; embrasses pour retenir les rideaux:
coussins; distributeurs de serviettes; niches pour
animaux de compagnie; lits, meubles, garnitures de
portes; cadres pour la broderie; ventilateurs [non
électriques]; statues en bois, en cire, en plâtre ou en
matières plastiques; pare-feux; piédestaux pour pots de
fleurs; jardinières; porte-chapeaux; chaises hautes pour
bébés; numéros de maisons non métalliques, non
lumineux; couchettes pour animaux d'intérieur; plaques
d'identité non métalliques; meubles à fichiers; trotteurs;
objets publicitaires gonflables; boîtes à lettres; porte
revues: matelas; récipients en matières plastiques pour
l'emballage; oreillers; vaisseliers; étagères pour tasses;
plaques d'immatriculation pour véhicules; enseignes;
poignées d'outils; plateaux; vannerie; cadres pour
photographies; bandes de bordure décoratives en
matières plastiques et/ou en bois utilisées plastique; étui
à pharmacie [bois, plastiques]; bouchons de bouteille;
tous les produits précités compris dans le classe 20.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni
en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges;
brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré;
verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans
d'autres classes; baignoires pour bébés [portatives];
paniers, à usage domestique; tasses; cages à oiseaux;
emulseurs non électriques; planches à repasser; tirebottes; ouvre-bouteilles; bouchons de bouteilles faits
en/à partir de céramique, porcelaine, verre, cristal,
faïence, terre cuite et porcelaine; bouteilles; bols; boîtes
à savon; planches à pain; seaux; cabarets [plateaux];
cages pour animaux de compagnie; moules à gâteaux;
moules à gaufres; éteignoirs; bobèches; chandeliers;
boîtes à sucreries; étuis à peigne; chinoiseries, articles
en porcelaine de chine; baguettes (ustensiles de
cuisson); étendoirs à linge; tendeurs de vêtements;
serpillières et torchons de nettoyage; dessous de
carafes; agitateurs pour cocktails; filtres à café; moulins
à café; percolateurs à café; services à café; machines à
café; peignes électriques; peignes pour animaux; sacs à
pâtisserie; moules ménagers; casseroles; brochettes
pour la cuisson; seaux à glace; glacières portatives, non
électriques; dispositifs de réfrigération d'aliments
contenant des fluides d'échange de chaleur, à usage
domestique; tire-bouchons; ustensiles cosmétiques;
couvercles de plats; cache-pots; vaisselle en faïence;
tasses; planches à découper pour la cuisine; carafes;
friteuses non électriques; porte-savon; distributeurs de
savon; gourdes, verres, cuves, récipients; étendoirs à
linge; poubelles; coquetiers; auges; pots à fleurs;
chasse-mouches; gants de ménage; gobelets; râpes;
grils non électriques; récipients calorifuges; chauffebiberons non électriques; supports pour fleurs et
plantes; marmites; seaux à glace; ornements en
porcelaine, en cristal et en verre; housses pour planches
à repasser; cruchons; bouilloires; porte-couteaux;
boutons [poignées] en porcelaine; carrousels (articles
de cuisine); services à liqueurs; boîtes à repas; portemenus; gamelles; cuillères pour mélanger; balais à
franges; porte-serviettes; ronds de serviettes; pommes
135
d'arrosoirs; tampons à nettoyer; assiettes en papier;
coupoirs pour pâtisserie; moulins à poivre; parfums,
produits aromatiques, huiles essentielles, brûleurs de
parfums; vaporisateurs de parfum; vaporisateurs à
parfum; paniers pour pique-nique; tirelires; couvercles
de pots; pots; casseroles à pression; poubelles; salières;
poivrières; poêlons; soucoupes; pelles; tampons à
nettoyer; blaireaux à barbe; tendeurs de chemises;
brosses à chaussures; chausse-pieds; formes
(embauchoirs) pour souliers; tamis; fumivores à usage
domestique; bols à soupe; services à épices; porteéponges; éponges de ménage; porte-blaireaux; statues
en porcelaine, en terre cuite ou en verre; figurines
(statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre;
passoires; seringues pour l'arrosage des fleurs et des
plantes; vaisselle de table; chopes; boules à thé; boites à
thé; boules à thé; services à thé; théières; brosses de
toilette; nécessaires de toilette; porte-rouleaux de papier
hygiénique; éponges de toilette; ustensiles de toilette;
brosses à dents; brosses à dents [électriques]; porte
cure-dents non en métaux précieux; cure-dents; bacs à
litière; plateaux à usage domestique; dessous-de-plat;
presses pour pantalons; tendeurs de pantalons;
bouteilles isolantes; nécessaires de toilette équipés;
vases; gaufriers et poêles à crêpes, non électriques; fers
de cuisine et de boulangerie, non électriques; planches à
laver; cuviers à lessive; arrosoirs; instruments
d'arrosage; appareils pour polir à la cire; objets d'art en
porcelaine, en terre cuite ou en verre; ornements
décoratifs pour fenêtres ou portes faits en/à partir de
céramique, porcelaine, verre, cristal, faïence, terre cuite
ou porcelaine; boîtes ou récipients pour repas ou
aliments (autres qu'en métaux précieux); souricières; fil
dentaire; bandes/ceintures pour panier-repas et
récipients pour le ménage ou la cuisine; récipients pour
aromates et fragrances; bouteilles réfrigérantes: boîtes
en verre; balais; brosserie; beurriers; cloches à beurre;
chaudrons; instruments de nettoyage [à main]; pinces à
linge; glacières portatives, non électriques; bocaux à
gâteaux secs; ustensiles de cuisson non électriques;
brosses à sourcils; brosses à chaussures; poêles à frire;
entonnoirs; gants de jardinage; ballons en verre
[récipients]; gourdes isolantes; houppes à poudrer;
mélangeurs manuels (shakers); filtres à thé non en
métaux précieux; doublures et drapes multi-usages pour
le ménage ou la cuisine; fouets, batteurs, non
électriques; sorbetières; emporte-pièce pour faire des
petits gâteaux et (biscuits); petits flacons, supports pour
petits flacons; chiffon à poussière; shakers; poudriers
non en métaux précieux; piluliers; couvercles de boîtes
cache-mouchoirs en papier en bois, ou en plastique;
supports pour brosses à dents; fil dentaire; supports
pour fil dentaire; bassins hygiéniques; récipients pour le
ménage ou la cuisine (en métaux précieux); ustensiles
de ménage en métaux précieux; services à café en
métaux précieux; cafetières non électriques en métaux
précieux; récipients pour la cuisine en métaux précieux;
porte-serviettes et ronds de serviettes en métaux
précieux; poudriers (en métaux précieux); vaisselle en
métaux précieux; boîtes et étuis en métaux précieux;
ouvre-bouteilles; supports divers pour véhicules; tous
les produits précités compris dans la classe 21. Cordes,
ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris
dans d'autres classes), matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques),
matières textiles fibreuses brutes; matières de
rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des
matières plastiques); bouchons de bouteilles; hamacs;
liens non métalliques; bâches de véhicules [non
montées]; bandes non métalliques pour emballer ou
lier; tous les produits précités compris dans la classe 22.
Fils à usage textile; fils de coton; fils à broder; fils à
coudre; fils; laine filée; fils de laine; tous les produits
précités compris dans la classe 23. Textiles et produits
textiles, tissus, non compris dans d'autres classes;
mouchoirs; serviettes de table; couvertures de lit et de
table; bannières; linge de bain; linge de lit; dessus-delit; vêtements de nuit; stores en matières textiles; toile;
revêtements de meubles en matières textiles;
revêtements de meubles en matières plastiques; housses
de coussins; portières (rideaux); tissus imitant la peau
d'animaux; serviettes; drapeaux; gants de toilettes; linge
de maison; étiquettes en tissu; serviettes de
démaquillage; napperons; housses de matelas; gants de
toilettes; moustiquaires; rideaux; taies d'oreiller;
Succédanés de tissus et de matières plastiques;
courtepointes; couvertures de voyage; draps; linceuls;
soie; tissus de soie; sacs de couchage [enveloppes
cousues remplaçant les draps]; linge de table;
napperons; serviettes de table; tapisseries; tissus
d'ameublement; tentures murales en matières textiles;
literie; housses textiles de supports pour serviettes ou
lingettes; caches pour poignées de porte; housses de
lunettes de toilettes; housses pour abattants de toilettes;
embrasses en matières textiles; dessous de carafes
[linge de table]; tissus de coton; dessus-de-lit [couvrelits]; tissus à usage textile; serviettes de toilette en
matières textiles; feutre; frise [étoffe]; tissus de
chanvre; tapis de table [non en papier]; velours; étoffes
en laine; serviettes à démaquiller en matières textiles;
couvercles de boîtes cache-mouchoirs en papier en
matières textiles; housses en tissu pour boutons de
porte; couvercles en tissu pour bouteilles PET;
étiquettes personnalisées; étiquettes tissées; pochettes
en matières textiles, ou en soie, pour des breloques;
tous les produits précités compris dans la classe 24.
Vêtements, chaussures, coiffures (chapellerie); tabliers;
vêtements de plage; maillots de bain, costumes de bain;
habillement de sport; imperméables; gants; mitaines;
ceintures; vêtements pour enfants, hommes et femmes;
vêtements pour bébés; couches en matières textiles;
bavoirs non en papier; sous-vêtements; vêtements de
nuit et pyjamas; bain (peignoirs de -); bretelles;
chapeaux, casquettes, visières, bérets; bonnets pour le
bain et la douche; manchons; couvre oreilles; vêtements
à porter autour du cou, cravates, lavallières, nœuds,
nœuds-papillons; chaussettes et bas, collants; portejarretelles, chaussettes, bretelles pour bas et collants;
souliers de sport, pantoufles, chaussures de plage;
costumes de mascarades; chemises de travail; fichus;
bandanas [tours de cou]; sandales de bain; souliers de
bain; chaussures de ski; bottes; bretelles pour
vêtements; soutiens gorge; culottes; caracos; manteaux:
manchettes (habillement); étoles (fourrures); bandeaux
136
pour la tête [habillement]; vestes [vêtements]; jerseys
[vêtements]; pulls [plastrons]; tricots [vêtements];
vêtements d'extérieur; pardessus; pantalons; parkas;
pull-overs; sandales; foulards; châles; chemises;
combinaisons [sous vêtements]; blouses; guêtres; bottes
de sport; maillots; costumes; costumes de bain; t-shirts;
pantalons;
sous-vêtements;
uniformes;
gilets;
combinaisons
de
ski
nautique;
manchettes
[habillement]; lingerie; souliers de gymnastique; corsets
[lingerie]; vêtements de gymnastique; écharpes;
bretelles; tous compris dans la classe 25. Dentelles et
broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets,
épingles et aiguilles; fleurs artificielles; fruits
(artificiels);
guirlandes
artificielles;
badges
ornementaux; insignes non en métaux précieux;
fermetures à glissière pour sacs; bracelets pour
remonter les manches; bandeaux pour les cheveux;
barrettes; fermoirs de ceintures; agrafes de corsages;
serre-tête; boîtes à couture; boîtes et étuis à aiguilles;
tresses; broches; boucles; boucles de souliers; pelotes
d'aiguilles; pelotes d'épingles; pièces collables à chaud
pour l'ornement d'articles textiles [mercerie]; agrafes
pour chaussures; fermetures à glissière; fermeture pour
habits; attaches de bretelles; couronnes en fleurs
artificielles; broderies en or; articles de mercerie; pinces
à cheveux; casquettes de coloration des cheveux;
bigoudis; épingles à onduler les cheveux; pinces à
cheveux; filets à cheveux; articles décoratifs pour la
chevelure; épingles à cheveux; ornements de chapeaux;
agrafes de corsets; aiguilles à tricoter; décorations pour
chaussures; rubans pour prix; rosettes; aiguilles à
coudre; dés à coudre; crochets de souliers; lacets;
glands; cosys pour théières; pompons; cordons en laine;
fermetures à glissière; attaches pour queues de cheval;
épingles de sûreté; attaches et fixations pour bavoirs et
tabliers; jabots [dentelles]; travaux d'application
(patchwork); brides pour guider les enfants; tous
compris dans la classe 26. Tapis, paillassons, nattes,
non en matières textiles; tapis pour automobiles; tapis
de bain; revêtements de sols; tapis de gymnastique;
tapis muraux; revêtements de sols en vinyle; papier
peint, papier peint en vinyle, stencils pour papier peint;
tapis de jeu; nattes de plage; tous les produits précités
compris dans la classe 27. jeux, jouets; poupées; jouets
en peluche; ours en peluche; figurines (jouets) et sets de
jeu; articles de gymnastique et de sport; balles et
ballons; décorations et ornements de fête; ornements et
décorations pour arbres de noël; cotillons; véhiculesjouets; véhicules électriques (jouets); planches de surf;
surfs de neige; patins à roulettes; patins à glace;
planches à roulettes; protections ou rembourrages de
protection pour le sport et les jeux; pistolets à air
(jouets); trictracs; balles de jeu; clochettes pour arbres
de noël; billes de billard; tables de billard; blocs de
construction (jouets); jeux de société; bonbons à
pétards; bottines-patins; machinerie et appareils pour le
bowling; jeux de construction; porte bougies pour
arbres de noël; damiers: jeux de dames; échecs (jeux d'
-); échiquiers; arbres de noël en matière synthétique;
appareHs de prestidigitateurs; bonbons a pétards;
gobelets pour jeux de dés fléchettes; dés (jeux); lits de
poupées; vêtements pour poupées; maisons de poupées;
chambres de poupées; jeux de dominos; damiers: jeux
de dames; haltères; protège-coudes [articles de sport];
extenseurs [exerciseurs]; appareils à monter pour les
foires; biberons de poupées; hameçons; attirail de
pêche; palmes pour nageurs; flotteurs pour la pêche;
frisbees (jouets); jeux automatiques; raquettes;
appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus
pour être utilisés seulement avec récepteur de
télévision; sacs de golf; clubs de golf; gants de golf;
gants pour jeux et sports; farces [attrapes]; tournettes
pour cerfs-volants; cerfs-volants; protège-genoux
[articles de sport]; mah-jong; billes pour jeux;
marionnettes; masques de théâtre; masques de carnaval;
mobiles (jouets); modèles réduits de voitures; objets de
cotillons, danses; rembourrages de protection [parties
d'habillement de sport]; jeux de société; capsules
fulminantes [jouets]; pistolets (jouets); balles de jeu;
raquettes; hochets; jeux d'anneaux; chevaux à bascule;
rollers; planches à voile; skis; traîneaux [articles de
sport]; toboggan [jeu]; jouets pour faire des bulles de
savon; toupies [jouets]; tremplins [articles de sport];
bicyclettes fixes d'entraînement; piscines (articles de
jeu); palmes pour nageurs; balançoires; tables pour
tennis de table; jouets pour animaux domestiques; skis
nautiques; articles de jeu pour la natation, sports et
activités nautiques; ballons de plage; jeux automatiques
(machines) à prépaiement; sacs spécialement conçus
pour skis et planches de surf; cartes de bingo; filets à
papillons; cartes à jouer; confettis; patins à roulettes en
ligne; blocs de construction (jouets); kaléidoscopes;
mâts pour planches à voile; épuisettes pour la pêche;
véhicules télécommandés (jouets); plaques tournantes
de roulette; boules à neige; jeux de cartes japonais; tous
les produits précités compris dans la classe 28. Viande,
poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et
légumes en conserve, sèches et cuits; gelées, confitures;
œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses
comestibles; bouillons; concentrés de bouillons;
bouillons; beurre; caviar; fromage, en-cas au fromage;
laitages; mets à base de poisson; mets à base de
poisson; fruits cristallisés; fruits congelés; tranches de
fruits; margarine; marmelade; gelées de viande; viande
en boite [en 'conserve]; boissons à base de lait;
champignons conservés; noix préparées; crèmes (de
foie); pâtés (de foie); beurre de cacahuètes; arachides
préparées; pois conservés; écorces (zestes) de fruits;
pommes frites; pommes chips; beignets aux pommes de
terre; salades; choucroute; saucisses; huile de sésame;
préparations pour faire du potage; potages; tofu; salades
de légumes; juliennes (potages); crème fouettée; yaourt;
repas instantanés; produits alimentaires au curry;
paquets repas instantanés; en-cas; algues marines (pour
l'alimentation); viande transformée et conservée, lard;
préparations pour faire des bouillons; beurre de cacao;
charcuterie; croquettes alimentaires; fruits confits;
poisson en boîte; puddings gélifiés; salades de fruits;
fruits en boîte; huile de maïs; huile d'olive comestible;
raisins secs; purée de tomates; légumes en boîte; fruits
de mer (non vivants); fruits de mer traités et conservés;
fruits de mer en boîte: produits de la mer à base
de/préparés à partir de fruits de mer; tous les produits
137
précités compris dans la classe 29. Café, thé, cacao,
sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et
levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde: vinaigre,
sauces et condiments; épices; glace à rafraîchir;
biscuits; poudre pour gâteaux; décorations comestibles
pour gâteaux; aromates pour gâteaux; gâteaux de riz;
sucreries et bonbons; assortiment de chocolats; chocolat
au lait (boisson); boissons à base de chocolat; confiserie
pour la décoration d'arbres de noël; cacao au lait;
produits cacaotés; boissons à base de cacao; boissons à
base de café; aromates de café; mélanges et
préparations utilisés en tant que substituts du café;
boissons à base de café; biscuits; pop-corn; flocons et
paillettes de mais; crèmes glacées; curry; crème
anglaise; flocons de céréales séchées; aromates
[végétaux], excepté les huiles essentielles; glaces
comestibles; pâtes de fruits; pain d'épices; sirop;
infusions; ketchup; réglisse; pastilles; pâtés à la viande;
attendrisseurs de viande à usage domestique; crêpes
(alimentation); pâté; poivre; pizzas; puddings; ravioli;
gelée royale pour la consommation humaine; sucre;
wasabi en pâte; sauce soja; pâtes, nouilles et
vermicelles; udon (nouilles de style Japonais); sushi;
vanille; gaufres; yaourts surgelés; bretzels; en-cas;
confiserie à base d'amandes; préparations aromatiques à
usage alimentaire; liaisons pour glaces alimentaires;
petits pains; brioches; gâteaux; caramels [bonbons];
gommes à mâcher, non à usage médical; farine de maïs;
biscuits salés; sirop de mélasse; glace à rafraîchir;
naturelle ou artificielle; macaronis; massepain;
mayonnaise;
gruau
d'avoine;
piments
[assaisonnements]; tourtes; condiments; biscottes; sel
de cuisine; sandwiches; sauce tomate; assaisonnements;
sorbets [glaces alimentaires]; spaghettis; bonbons;
tartes; farine de blé; sauces à salade; viande (jus de -);
compotes; tous les produits précités compris dans la
classe 30. Bière; eaux minérales et gazeuses et boissons
non-alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits;
boissons de légumes et jus de légumes: sirops,
concentrés et autres préparations pour faire des
boissons; boissons isotoniques; nectars de fruits [non
alcooliques]; pastilles pour boissons gazeuses; poudres
pour boissons gazeuses; sodas; sirops pour boissons;
eaux: de table; eaux [boissons]; boissons à base de
petit-lait; boissons non alcoolisées; cocktails (non
alcooliques); apéritifs (non alcooliques); tous les
produits précités compris dans la classe 32. Alcool à
base de riz; boissons alcooliques (à l'exception des
bières); apéritifs; boissons alcooliques contenant des
fruits; eau-de-vie; cidre; cocktails; liqueurs; saké;
spiritueux; whisky; vin; tous les produits précités
compris dans la classe 33.Tabac; articles pour fumeurs;
allumettes; cendriers; papier à cigarettes; étuis à
cigares; étuis à cigarettes; coupe-cigares; porte-cigares;
filtres pour cigarettes; bouts pour fume-cigarette; fumecigarettes; bouts de cigarettes; cigarettes; cigarettes
contenant des succédanés du tabac; cigarillos; cigares;
briquets pour fumeurs; boîtes d'allumettes; présentoirs
d'allumettes; allumettes; cure-pipes; porte-pipes; pipes;
blagues à tabac; tabatières; pots à tabac; tous les
produits précités compris dans la classe 34.
Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété
de produits (à l'exclusion de leur transport), afin de
permettre aux clients de visualiser et d'acheter
facilement ces produits liés aux préparations pour
blanchir et autres substances pour lessiver; préparations
pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons;
parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions
pour les cheveux; dentifrices; huiles et graisses
industrielles; lubrifiants; produits pour absorber,
arroser, lier la poussière; compositions combustibles (y
compris les essences pour moteurs) et matières
éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; produits
pharmaceutiques et vétérinaires; produits sanitaires à
usage médical; substances diététiques à usage
médicinal, aliments pour bébés; emplâtres, matériel
pour pansement; matières pour plomber les dents et
empreintes dentaires; produits désinfectants; produits
pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides,
herbicides; métaux communs et leurs alliages;
matériaux métalliques de construction; constructions
mobiles métalliques; matériaux métalliques pour les
voies ferrés; câbles et fils non électriques en métaux
communs; serrurerie, quincaillerie métalliques; tubes et
tuyaux en métal; coffrets forts; matériaux métalliques
non compris dans d'autres classes; minerais; outils et
instruments à main actionnés manuellement;
coutellerie, couteaux, fourchettes et cuillers; armes
blanches (à l'exception des armes à feu); rasoir;
appareils et instruments scientifiques, nautiques,
géodésiques, photographiques, cinématographiques,
d'enseignement; appareils et instruments pour la
conduite, distribution, transformation, accumulation,
régulation ou contrôle de l'électricité; appareils pour
l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du
son ou des images; supports d'enregistrement
magnétiques, disques acoustiques; distributeurs
automatiques et mécanismes pour appareils à
prépaiement; caisses enregistreuses, machines à
calculer, équipements pour le traitement de
l'information et ordinateurs; extincteurs; appareils et
instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et
vétérinaires, prothèses de membres, d'yeux et de dents;
articles orthopédiques; -matériel de suture; appareillage
d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de
cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de
distribution d'eau et installations sanitaires; véhicules;
appareils de locomotion par terre, par air et par eau;
métaux précieux et leurs alliages et produits en ces
matières ou en plaqué non compris dans d'autres
classes; joaillerie, bijouterie, imitations de bijoux,
pierres précieuses; horlogerie et instruments
chronologiques; papier, carton et produits en ces
matières, non compris dans d'autres classes; produits de
l'Imprimerie; articles pour reliures; photographies;
objets de bureau; adhésifs (matières collantes) pour la
papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes;
pinceaux; machines à écrire et articles de bureau
(excepté les meubles); matériel d'instruction ou
d'enseignement (à l'exception des appareils); matières
138
plastiques pour l'emballage (pour autant non comprises
dans d'autres classes);caractères d'imprimerie; clichés;
cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non
compris dans d'autres classes: peaux d'animaux; malles
et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et
sellerie; meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non
compris dans d'autres classes; en bois, liège, roseau,
nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières
ou en matières plastiques; ustensiles et récipients pour
le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosserie
(à l'exception des pinceaux); matériaux pour la
brosserie; matériel de nettoyage; copeaux d'acier; verre
brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la
construction); verrerie, porcelaine et faïence, non
comprises dans d'autres classes; cordes, ficelles, filets,
tentes, marquises, bâches, voiles, sacs (non compris
dans d'autres classes); matières de rembourrage (à
l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);
matériaux pour fibres textiles bruts; fils à usage textile;
tissus et produits textiles non compris dans d'autres
classes; couvertures de lit et table; vêtements,
chaussures, chapellerie; dentelles et broderies, rubans et
lacets; boutons, crochets, et œillets, épingles et
aiguilles; fleurs artificielles; tapis, paillassons, nattes,
(non en matières textiles); jeux et jouets; articles de
gymnastique et de sport, non compris dans d'autres
classes; décorations pour arbres de noël; viande,
poisson, volaille et gibier; extraits de viande; légumes
et fruits conservés, surgelés, sèches et cuits; gelées,
confitures, compotes; œuf, lait et produits laitiers;
huiles et graisses combustibles; café, thé, cacao, sucre,
riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et
poudre pour faire lever; sels, moutarde; sauces à base
de vinaigre (condiments); épices; et glace à rafraîchir;
bières; eaux, minérales et gazeuses et autres boissons
non alcooliques; boissons de fruits, jus de fruits; sirops
et autres préparations pour faire des boissons; boissons
alcooliques (à l'exception des bières); tabac; articles
pour fumeurs; allumettes; les services précités pouvant
être fournis par des magasins de vente au détail, des
points de vente en gros, via des catalogues de vente par
correspondance ou par support électronique, à savoir,
via des sites web de programmes de téléachat; services
de vente en gros et de détail et de commande par
correspondance en matière de vente de cotillons,
décorations et ornements de fête, cadeaux et articles
ornementaux, savons, parfumerie, huiles essentielles,
cosmétiques, lotions capillaires, produits de soin pour
les cheveux, produits de toilette, dentifrices, produits d'
hygiène corporelle, produits de nettoyage, polissage et
pour abraser, substances pour la blanchisserie, outils de
manucure, produits pour les soins des ongles, vernis à
ongles, laques pour les ongles, ongles postiches,
substances diététiques, aliments pour bébés, produits
hygiéniques, bougies, mèches, bandes de papier pour
l'allumage, graisses, lubrifiants, huiles pour la peinture,
coutellerie, faïence, trousses de manucure, instruments
de rasage, machines et machines-outils pour la cuisine
ou le ménage, outils portables, films, caméras, disques
photographiques,
magnétoscopes,
produits
audiovisuels, bandes audio et vidéo, disques
acoustiques et disques, instruments et appareils pour
l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction
de sons et/ou d'images, télévisions, lecteurs et/ou
enregistreurs de cassettes, lecteurs et/ou enregistreurs
de cassettes vidéo et/ou de disques, radios, téléphones,
téléphones sans fil, téléphones portables, étuis pour
téléphones mobiles, décorations et cordons pour
téléphones, indicateurs d'appels, machines à calculer,
calculatrices, jeux informatiques et électroniques, films
cinématographiques, lampes, ventilateurs, ustensiles de
cuisine, moules à gâteaux et pâtisserie, toasteurs, fours,
ustensiles de cuisine, ustensiles et récipients pour servir
ou stocker les aliments et/eu les boissons, baguettes,
instruments de coupe, porcelaine, faïence, cristallerie,
articles en métal émaillé, articles en argent, verrerie,
terre cuite, faïence, céramique, sèche-cheveux, lampes,
abat-jour, leurs pièces et éléments constitutifs, landaus,
ballons, avertisseurs de bicyclette, horloges et montres
et leurs accessoires, pièces et éléments constitutifs,
joaillerie et bijouterie de fantaisie, ornements, produits
en métaux précieux ou en plaqué, boîtes à musique,
instruments de musique, images, photographies,
papeterie, papier et carton et produits en ces matières,
matériaux pour les artistes, pinceaux, Instruments
d'écriture, produits de l'imprimerie, livres, journaux,
magazines et périodiques, cartes de vœux et de noël,
cartes à jouer, emballages et matériaux d'emballage,
cadres et supports, adhésifs pour la papeterie ou le
ménage, produits en cuir et/ou imitations du cuir, sacs
et bagages, porte-monnaie et portefeuilles, parapluies,
cannes, meubles, miroirs, cintres pour vêtements et
porte-manteaux, boîtes et conteneurs, plaques
nominatives, petit équipement pour le ménage,
ustensiles et récipients pour la cuisine ou le ménage,
peignes, éponges, brosses, matériel de nettoyage,
lunettes, châsses de lunettes et lunettes solaires et leurs
étuis et accessoires, textiles et articles textiles, literie,
linge de table et couvertures, serviettes, ronds de table,
meubles, mercerie, mouchoirs, vêtements, chaussures et
chapellerie, boutons, badges, rubans et lacets, dentelle
et broderie, épingles à cheveux et ornements pour les
cheveux, bretelles, parures pour chaussures, ornements
de chapeaux, glissières et fermetures à glissières; tapis,
carpettes et paillassons, jouets, jeux et jouets, poupées,
statuettes, articles de sport, décorations pour arbres de
noël, aliments et boissons, confiserie, produits floraux,
allumettes, cigares, cigarettes et articles pour fumeurs;
publicité;
organisation
d'expositions
à
buts
commerciaux ou publicitaires; publication de textes
publicitaires; promotion des ventes pour le compte de
tiers; services de publicité; gestion commerciale
d'artistes du spectacle; agences d'import-export; saisie
de données dans des bases de données informatiques;
publicité par mailing direct; gestion commerciale
d'hôtels; recherche en marketing; publicité extérieure;
recrutement de personnel; agences de publicité;
publicité radiophonique; publicité télévisée; publicité
en ligne sur un réseau informatique; acquisitions pour
le compte de tiers (achat de produits et services pour
139
d'autres entreprises); location de temps publicitaire dans
le domaine des supports de communication; location de
machines et d'équipement de bureau; location de
distributeurs automatiques; tous les services précités
compris dans la classe 35. Divertissement;
divertissements; parcs de divertissement, luna-parks à
thèmes; services de jeux d'arcade; services d'éducation;
organisation, production et présentation de spectacles,
concerts, représentations en direct, représentations
théâtrales, expositions, compétitions sportives, activités
sportives et culturelles; exploitation de salles de musichall; gestion d'une salle de cinéma; services de cabaret;
studios de cinéma; services de discothèques; services de
clubs [divertissement ou éducation]; publication de
livres, textes, magazines, journaux et périodiques;
services de bibliothèques; fourniture d'infrastructures
de divertissement, expositions, concerts, spectacles,
représentations, sports, jeux, activités récréatives et
culturelles; clubs de santé (mise en forme physique);
services de camps de vacances; fourniture
d'informations
relatives
à
l'éducation,
au
divertissement, à l'amusement, à la récréation, aux
sports et à la culture; divertissement télévisé et
radiophonique;
production
de
programmes
radiophoniques et télévisés; production de films et de
vidéos; location de films, films cinématographiques,
bandes vidéo, disques laser, disques vidéo et disques
numériques
polyvalents
(vidéo);
location
d'enregistrements sonores; location de décors de
théâtre; écoles maternelles (éducation); clubs et salons
équipés d'appareils audio et visuels avec dispositifs
pour l'accompagnement de chansons; salles de jeux et
arrière-salles; concours de beauté (organisation de -);
cirques; cours par correspondance; services d'artistes de
spectacles; organisation d'expositions à but culturel ou
éducatif; organisation de jeux de hasard; enregistrement
de gymnastique; services de musée [présentation,
expositions]; organisation de loteries; services
d'orchestres;
planification
de
réceptions
(divertissement); services d'écriture de scénarios;
productions théâtrales; gestion d'un jardin zoologique;
services d'imagerie numérique; publication électronique
assistée par ordinateur; services de jeux fournis en ligne
sur un réseau informatique; interprétation [langage
gestuel]; orientation professionnelle (éducation ou
conseils de formation); services de microfilmage;
services de composition musicale; boîtes de nuit;
photographie; production de films sur bandes vidéos;
services de karaoké; fourniture de publications
électroniques en ligne (non téléchargeâmes);
publication de livres et revues électroniques en ligne;
enregistrement (filmage) sur bande vidéo; bowling;
stade ou édifice pour la pratique du base-bail (jeux);
projection de films en ligne; organisation de réceptions
de mariage; services de divertissement, à savoir,
fourniture de jeux informatiques interactifs sur des
réseaux
électroniques;
fourniture
d'utilisation
temporaire de jeux interactifs non téléchargeâmes tous
compris dans la classe 41. Services de restauration
(alimentation); hébergement temporaire; restaurants,
cafés, cafétérias, bars, réfectoires, cantines, services
d'approvisionnement; restaurants libre-service; snack
bars; salons de réception; mise à disposition
d'informations concernant les services précités et les
aliments et boissons; fourniture et réservation de
logements temporaires et de logement, hôtels, motels,
pensions et fourniture des informations y afférentes;
services de camp de vacances; restaurants, cafés,
cafétérias, bars, réfectoires, cantines et salons équipés
d'appareils audio et visuels munis de dispositifs pour
accompagnement de chansons; crèches d'enfants;
pouponnières; maisons de vacances; services de bar;
préparation d'aliments et boissons pour réceptions de
mariage; tous compris dans la classe 43. Services
médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de
beauté pour êtres humains ou pour animaux; services
d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; salons de
beauté; salons de coiffure; pansage d'animaux;
composition florale; jardinage; jardinage paysager;
toilettage d'animaux; services d'aromathérapie;
confection de couronnes; services hospitaliers;
dentisterie; tatouage; tous compris dans la classe 44.
____________________________________________
(111) 82090
(151) 30 Octobre 2011
(210) 113229
(732) S A R L LABORATOIRES MERINAL
Voie v 30, Zone Industrielle Oued S’mar, Alger
ALGERIE.
SMEDIA
(511) 5.
____________________________________________
(111) 82091
(151) 11 Janvier 2012
(210) 120084
(732) SNTA SPA
40, Rue Hocine Noureddine,
Belouizdad, Alger
ALGERIE.
140
(511) 34.
Cigarettes.
____________________________________________
(111) 82092
(511) 38.
Site web ; transmission de messages, données et
contenus par internet.
____________________________________________
(151) 23 Janvier 2012
(111) 82095
(151) 15 Février 2012
(210) 120250
(210) 120512
(732) MOLNLYCKE HEALTH CARE AB.
Gamlestadsvägen 3 C,
402 52 Göteborg
SUEDE.
(732) AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION
DU COMMERCE EXTERIEUR (ALGEX)
Route Nationale N° 5, Cinq Maisons,
Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(740) Maître M.R. Sid-Lakhdar
EASYWARM
http://www.optimexport-dz.com
(511) 38.
Blog. Services de télécommunication, notamment
transmission électronique de données, de messages et
d’informations.
____________________________________________
(511) 10, 24.
Appareils et instruments chirurgicaux et médicaux ;
couvertures chauffantes à usage médical ; couvertures
médical pour le réchauffement des patients. Tissus et
produits textiles ; couvre-lits ; couvertures.
(111) 82096
(300) GB, le 23 Décembre 2011, N° 2605454
____________________________________________
(111) 82093
(151) 27 Février 2012
(210) 120648
(732) E WAY S A R L
Regus Algeria Business Center, 11ème étage,
Pins Maritimes, Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(151) 29 Janvier 2012
(210) 120319
(732) S A R L UTEMA
10, Rue Amar Bensamra,
Hussein Dey, Alger
ALGERIE.
(511) 12, 35.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre.
Véhicules électriques. Agences de publicité.
Distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus,
imprimés, échantillons]. Publicité. Publicité télévisée.
Organisation d’expositions à buts commerciaux ou
publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique.
Location de temps publicitaire sur tout moyen de
communication ; publication de textes publicitaires ;
location d’espaces publicitaires ; diffusion d’annonces
publicitaires ; relations publiques.
____________________________________________
(511) 20.
Les articles de literie (par exemple ; matelas, sommiers,
oreillers.
____________________________________________
(111) 82094
(151) 15 Février 2012
(210) 120511
(732) AGENCE NATIONALE POUR LA PROMOTION DU COMMERCE EXTERIEUR
(ALGEX).
Route Nationale N° 5, Cinq Maisons,
Mohammadia, Alger
ALGERIE.
(111) 82097
(151) 01 Mars 2012
(210) 120724
Delaware
(740) Maître M.R. Sid-Lakhdar
www.optimexport-dz.org
141
BEATS BY DR. DRE
(511) 6, 9, 11, 12, 27, 28.
Chaines pour clés et porte-clés. Appareils téléphoniques
et dispositifs de télécommunication pour véhicules, à
savoir, mobiles à mains-libre et téléphones cellulaires
ainsi que leurs pièces. Feux pour véhicules
automobiles, à savoir, phares, feux arrière, feux
antibrouillard, feux pour courses, feux de piste, lampes
d’intérieur et feux pour automobiles à usage décoratif.
Automobiles et leurs parties constitutives ; ensembles
d’options pour automobiles ; grilles pour automobiles ;
parties de véhicules automobiles, à savoir, garnitures
intérieures, volant, ceintures de sièges, accessoires en
chrome, levier de vitesse et pommeaux, roues et leurs
composants, enjoliveurs de roues, marchepieds, barres
de toit, freins, amortisseurs, ressorts amortisseurs,
barres stabilisatrices, attaches pour barres de
suspension, garnitures décoratives et protectrices
extérieurs en métal, garnitures décoratives et
protectrices extérieurs en matières plastiques extrudées,
différentiels, levier de vitesses, capots, tableaux de
bord, volants, garnitures de sièges, freins à main, roues,
disques de freins, étriers de freins, plaquettes de freins,
moteurs, tableaux de bord, macarons extérieurs brillant
pour pare-soleil de pare-brise pour automobiles, pareinsectes, bavettes de garde-boue, couverts d’attelage
pour remorques, cadres pour plaques d’immatriculation
tous pour automobiles. Tapis de sol et moquettes pour
automobiles. Jouets sous forme de répliques de
voitures.
(511) 21, 29, 30, 32, 35, 43.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine;
peignes et éponges; brosses (à l’exception des
pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de
nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à
l’exception de construction); verrerie, porcelaine et
faïence non comprises dans d’autres. Viande, poisson,
volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes
conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures,
compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et
graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du
café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations
faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces
comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure,
poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre,
sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement
temporaire.
____________________________________________
(300) US, le 01 Septembre 2011, N° 85413430
____________________________________________
(111) 82100
(151) 01 Avril 2012
(210) 121147
(111) 82098
(151) 14 Mars 2012
(732) E U R L LB PRO
Angle Ali, Ould Agaid et 10 Rue Vilmin, Oran
ALGERIE.
(210) 120920
(732) S A R L CPCM.
Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage
ALGERIE.
TACROTAS-1
(511) 5.
____________________________________________
(511) 4.
Graisse industrielle.
____________________________________________
(111) 82099
(111) 82101
(151) 18 Mars 2012
(151) 02 Avril 2012
(210) 120984
(210) 121164
(732) Monsieur DJOUIDER Mohamed
136, Hai Chahid Mohamed Saidoune,
Ben Omar, Kouba, Alger
ALGERIE.
(732) Monsieur CHOUGAR Abderrahmane
Zone Industrielle Oued Aissi, Tizi-Rached
Tizi-Ouzou
ALGERIE.
142
(511) 5.
Peroxyde d’hydrogène à usage médical.
____________________________________________
(511) 5.
Alcool médicinaux.
____________________________________________
(111) 82102
(111) 82104
(151) 02 Avril 2012
(151) 02 Avril 2012
(210) 121165
(210) 121167
Tizi-Ouzou
ALGERIE.
Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(511) 5.
Lodures à usage pharmaceutique.
____________________________________________
(111) 82103
(151) 02 Avril 2012
(511) 5.
Bicarbonate de soude à usage pharmaceutique.
____________________________________________
(210) 121166
Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(111) 82105
(210) 121225
143
(151) 05 Avril 2012
(732) KT & G CORPORATION.
100, Pyongchon-Dong, Daedeok-Ku,
Daejeon City
COREE.
(210) 121188
(732) E U R L ZED PHARMA
Zone Industrielle El-Rhumel N° 57, Constantine
ALGERIE.
FAÇADE
(511) 35.
Gestion des affaires commerciales.
____________________________________________
(511) 34.
Tabac, cigarettes, cigares, tabac à piser, papes à tabac
(non en métal précieux), filters à cigarettes, étuis à
cigarettes (non en métal précieux), blagues à tabac,
briquets (non en métal précieux), allumettes, cure-pipes
pour pipes à tabac, cendriers (non en métal précieux)
pour fumeurs, et coupe-cigares.
____________________________________________
(111) 82106
(111) 82109
(151) 05 Avril 2012
(210) 121215
(732) GLAXOSMITHKLINE SANTE GRAND
PUBLIC SAS.
100 Route de Versailles
Marly le Roi, 78160
FRANCE.
(151) 02 Avril 2012
(210) 121185
(732) INALCA SOCIETE PER AZIONI
Via Spilamberto 30/C, 41014,
Castelvetro di Modena (MO)
ITALIE.
SYNTHOLKINE
(511) 5.
Produit pour la gestion de la douleur sous forme de
patchs pour la peau et gels de massage.
____________________________________________
(111) 82110
(151) 08 Avril 2012
(210) 121268
(732) E U R L BEJAIA BUSINESS SERVICES B.B.S.
Lotissement Kharoubi, Section 77,
N° 102, Béjaïa
ALGERIE.
(511) 29.
Viande, poisson et produits à base de poisson.
____________________________________________
(111) 82107
(151) 02 Avril 2012
(210) 121187
(732) S A R L NOVAPHARMA TRD.
B.P. 152, Route de Koléa, Bousmail, Tipaza
ALGERIE.
(511) 6.
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction, articles de plomberie sanitaires, articles de
quincaillerie générale, robinetterie et ses accessoires.
____________________________________________
(111) 82111
(151) 23 Avril 2012
(210) 121465
(511) 3.
Produits cosmétiques.
____________________________________________
(111) 82108
(151)
(732) ABDULRAHMAN MOHAMMED ALI BANAFA
Jeddah Industrial Area,
Phase 4, P.O. Box 1246, Jeddah 21431,
ARABIE SAOUDITE.
03 Avril 2012
144
(732) Monsieur Pierre CARDIN
59, Rue du Faubourg Saint Honoré,
75008 Paris
FRANCE.
(511) 10, 12, 20.
Biberons, tétines de biberons ; sucettes (tétines
d’allaitement en latex ou en silicone ; anneaux pour
faciliter
ou calmer la dentition ; appareils pour
l’allaitement, tire-lait ; thermomètres à usage médical ;
gants pour massages ; appareils médicaux pour exercice
corporel, appareils pour massages esthétiques ; oreillers
contre l’insomnie. Véhicules, appareils de locomotion
par terre, par air ou par eau ; bateaux, canots ;
caravanes ; motocyclettes, bicyclettes ; tricycles ;
chariots à bascule ; stores (pare-soleil) pour
automobiles ; sièges de sécurité pour enfants pour
véhicules ; nacelles pour enfants pour véhicules et pour
poussettes ; voitures d’enfants ; trottinettes ; housses de
véhicules, housses pour sièges de véhicules ; portemanutention ; chariots à provision ; charrettes de golf.
Armoires ; bibliothèques (meubles) ; buffets ; canapés ;
chaises (sièges) ; chaises hautes pour enfants ; coffres
non métalliques ; commodes ; étagères ; fauteuils ;
sièges ; lits ; paravents (meubles) ; tables ; tabourets ;
présentoirs ; glaces (miroirs) ; objets d’art en bois, en
cire, en plâtre ou en matières plastiques ; paniers et
corbeilles non métalliques ; boîtes en bois ou en
matières plastiques ; parcs pour bébés, berceaux ;
trotteurs pour enfants ; matériel de couchage (à
l’exclusion du linge) ; coussins, oreillers, sommiers,
matelas ; cintres et housses à vêtements ; anneaux,
tringles et crochets de rideaux ; patères (crochets) pour
vêtements non métalliques ; poignées de porte non
métalliques ; porte-parapluies ; porte-revues ; porteserviettes (meubles) ; échelles en bois ou en matières
plastiques ; stores d’inférieur à lamelles ; mannequins.
____________________________________________
(511) 3.
Tous types de parfums y compris, concentré d’huiles de
parfums à bile, eau de parfum vaporisateur naturel,
désodorisants, vaporisateurs pour le corps, produits
pour rafraîchir l’air ambiant et produits de déodorants à
bille
____________________________________________
(111) 82112
(151) 24 Avril 2012
(210) 121470
(732) S A R L FAB TRSOUD
Laminage et Placage à froid de l’acier
Route Nationale N° 26, Tazmalt, Béjaia,
ALGERIE.
(111) 82114
(151) 30 Avril 2012
(210) 121562
(732) QUALA, INC.
Pasea Estate, Road Town, Tortola
LES ÎLES VIERGES BRITANNIQUES.
BONICE
(511) 6.
Treillis soudés. Poutrelles métalliques légères.
____________________________________________
(111) 82113
(511) 32.
Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non
alcooliques ; boissons de fruits et jus fruits ; sirops et
____________________________________________
(151) 30 Avril 2012
(210) 121561
145
(111) 82115
(732) MARKS AND SPENCER PLC.
Une société britannique à responsabilté limitée
constituée sous les lois d’Angleterre et du pays
de Galles
Waterside House, 35 North Wharf Road
London W2 1NW
ROYAUME-UNI.
(151) 30 Avril 2012
(210) 121564
Ouled Yaich, Blida
ALGERIE.
AUTOGRAPH
(511) 3, 14, 18, 25.
Cosmétiques ; parfums ; huiles essentielles ; articles de
toilette ;
déodorants
à
usage
personnel ;
antitranspirants ; eau de cologne ; savons ; détersifs
(non destinés aux procédés industriels ou de fabrication
ou à l’usage médical) ; lessives en poudre ; produits
liquides de lavage ; préparations pour lessiver ;
assouplissants ; préparations pour nettoyer et polir ; eau
de javel ; shampooings ; produits capillaires ;
dentifrices ; dépilatoires ; faux ongles ; produits de
toilette ; préparations pour le soin de la peau, produits
pour le bain, lotions après-rasage et crèmes à raser, tous
étant non médicamenteux ; parfums d’intérieur. Métaux
précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou
en plaqué non compris dans d’autres classes ; joaillerie,
bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments
chronométriques ; horloges, montres, et étuis pour
montres et horloges ; bracelets de montres ; boutons de
manchettes, pinces à cravates, épingles de cravates.
Articles en cuir ou en imitations de cuir ; peaux, sacs à
main, malles, mallettes, sacs de voyage, parapluies,
parasols, cannes, sacs à dos, musettes ; sacs de
campeurs ou d’alpinistes ; sacs de plage ; bourses,
portefeuilles, sangles à bagages ; étiquettes pour
bagages (étiquette volantes) ; sacs de transport en tissu.
____________________________________________
(511) 3.
Shampooing à la camomille.
____________________________________________
(111) 82116
(151) 11 Avril 2012
(210) 121313
(732) S A R L EL BAWADI IMPORT/EXPORT
125, Parc Ben Omar, Kouba, Alger
ALGERIE.
(111) 82118
(151) 16 Avril 2012
(210) 121345
(732) Monsieur SMAIN Abdelkader
Centre Merade N° 6, Tipaza
ALGERIE.
(511) 29.
Datte, fruits et légumes conservés et séchés.
____________________________________________
(111) 82117
(151) 12 Avril 2012
(210) 121326
146
(732) Monsieur LARBI Chems-Eddine
Villa C 18, Patrimoine Algérois Makaria,
Hussein-Dey, Alger
ALGERIE.
(511) 34.
Tabac à chiquer.
____________________________________________
(111) 82119
(151) 17 Avril 2012
(210) 121359
(732) TEXTIL ANTILO, SL.
Carretera de Alcoy, 38, 46860 Albaida,
Valencia,
ESPAGNE.
(511) 24.
Tissus et produits textiles non compris dans d’autres
classes ; jetés de lit et tapis de table ; draps de lits ;
couvertures, linge de maison, linge de table, serviettes.
____________________________________________
(111) 82120
(511) 16.
Mouchoirs de poche en papier. Serviette de toilette en
papier ; linge de table en panier ; papier hygiénique ;
sacs et sachets (enveloppes ; pochettes) en papier ou en
matières plastique pour emballage ; sacs à ordures en
papier ou en matières plastique.
____________________________________________
(151) 31 Août 2009
(210) 92521
(111) 82122
(732) S A R L EL WAFI
Industrie Alimentaire
15, Rue Chetouane Amar, Bouinan, Blida
ALGERIE.
(210) 121039
(151) 22 Mars 2012
(732) INTERVET INTERNATIONAL B.V.
Wim de Körverstraat 35, 5831 AN Boxmeer,
PAYS-BAS.
BRAVECTO
(511) 5.
Médicaments et préparations pharmaceutiques à usage
vétérinaire.
(300) BX, le 04 Janvier 2012, N° 1239412
____________________________________________
(111) 82123
(151) 22 Mars 2012
(210) 121040
(732) INTERVET INTERNATIONAL B.V.
Wim de Körverstraat 35, 5831 AN Boxmeer,
PAYS-BAS.
(511) 30.
Biscuiterie.
____________________________________________
(111) 82121
(151) 12 Septembre 2010
FORTIZMO
(210) 102605
147
(511) 5.
Médicaments et préparations pharmaceutiques à usage
vétérinaire.
(300) BX, le 04 Janvier 2012, N° 1239410
____________________________________________
(111) 82124
(151) 25 Mars 2012
(210) 121059
(732) S A R L INES COSMETICS
Zone d’Activité, Bordj-Bou-Arréridj
ALGERIE.
(511) 4, 35, 39.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants. Vente
d’huiles et graisses industrielles ; lubrifiants.
Distribution des huiles et graisses industrielles ;
lubrifiants.
____________________________________________
SHE IS MY SOUL
(511) 3.
Savons, parfums, huiles essentielles, cométiques,
de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté,
produits de rasage, produits pour la conservation du
cuir (cirage), crèmes pour le cuir.
____________________________________________
(111) 82125
(111) 82127
(151) 08 Avril 2012
(210) 121263
N° 102, Béjaïa
ALGERIE.
(151) 24 Janvier 2012
(210) 120266
(732) ASICS COPORATION.
7-1-1, Minatojima, Nakamachi Chuo-Ku,
Kobe 650-8555
JAPON.
(511) 6.
Métaux communs et leurs alliages, matériaux de
construction, articles de plomberie sanitaires et
chauffage central, articles de quincaillerie générale,
robinetterie et ses accessoires.
____________________________________________
(511) 35.
Vente au détail, publicité ; gestion des affaires
de bureau.
____________________________________________
(111) 82128
(111) 82126
(151) 11 Avril 2012
(151) 02 Août 2012
(210) 121306
(210) 122569
(732) S A R L GROUPE PUISSANCE
16, Avenue Cheikh Larbi Tebessi
31000 Oran
ALGERIE.
(732) E U R L ZS LUBRIFIANTS
158, Coopérative Elbahia, Douaouda, Tipaza
ALGERIE.
148
(111) 82131
(151)
08 Avril 2012
(210) 121267
N° 102, Béjaïa
ALGERIE.
(511) 6.
Serrurerie et quincaillerie métalliques.
____________________________________________
(111) 82129
(151)
08 Avril 2012
(732) Monsieur HADADJ Djalal
Tekaraf, porte N° 7, Aoulef, Adrar
ALGERIE.
(511) 6.
Matériaux de construction, articles de plomberie
sanitaires et chauffage central, articles de quincaillerie
générale, robinetterie et ses accessoires.
____________________________________________
(111) 82132
(210) 121273
(732) INTERCONTINENTAL HOTELS GROUP
(ASIA PACIFIC) PTE. LTD.
230 Victoria Street
#13-00 Bugis Junction Towers
Singapore 188024
SINGAPOUR.
O.H.D
(511) 19, 39.
Matériaux de construction non métalliques (en
particulier ciment) ; tuyaux rigides non métalliques
pour la construction ; asphalte ; poix et bitume ;
constructions
transportables
non
métalliques ;
monuments non métalliques. Transport, emballage et
entreposage de marchandises (en particulier) du
ciment).
____________________________________________
(151)
23 Avril 2012
(210) 121466
OULED HADADJ
(111) 82130
(151)
(740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual
08 Avril 2012
(210) 121265
N° 102, Béjaïa
ALGERIE.
(511) 43.
Services d’hôtellerie.
(300) IS, le 07 Mars 2012, N° 659/2012
____________________________________________
(511) 6.
Matériaux de construction, articles de plomberie
sanitaires et chauffage central, articles de quincaillerie
générale, robinetterie et ses accessoires, cabine de
douche et baignoire.
____________________________________________
149
Brevets d’inventions
Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à
laquelle la souscription est faite
Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP 403 - Alger Gare
 : (021) 73 - 57 - 74
Fax: (021) 73 - 55 - 81 - (021) 73 - 96 - 44
Web : http : // www. Inapi. org - e-mail : Brevets @ inapi. org
150
Formalités liées au dépôt d'une
demande de brevet d'invention
Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à
l'INAPI à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis
au déposant par les services compétents de l'INAPI.
* Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale,
traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications
décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ;
* Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes;
* Des dessins en (02 exemplaires), s’il y a lieu,
* La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'INAPI, d'un montant de douze
mille cinq cent 12 500,00 dinars.
II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui
produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l’état de la technique afin de mieux juger de
l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l’état de la technique sont
subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et
deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde.
Un dépliant intitulé « Comment protéger une invention en Algérie ? » est distribué
gratuitement par les services de l’INAPI compétents en la matière.
151
TAXES EN MATIERE DE BREVET
Codes
Taxes pour les demandes de brevets d’invention et certificat d’addition
Tarif Actuel
762-01
762-02
762-03
762-04
Taxe de dépôt et de première annuité………………………………………………...
Taxe de dépôt de certificat d’addition………………………………………………..
Taxe de revendication de priorité…………………………………………………….
Taxe de publication de brevet d’invention……………………………………………
7.500
7.500
2.000
5.000
Taxes d’annuittés
762-11
762-12
762-13
762-14
de la 2ème à la 5ème annuité…………………………………………………………….
de la 6ème à la 10ème …………………………………………………………………...
de la 11ème à la 15ème annuité………………………………………………………….
de la 16ème à la 20ème annuité………………………………………………………….
5.000
8.000
12.000
18.000
Taxes supplémentaires
762-21
Taxe de publication des brevets d’invention et des certificats d’addition par tranche de
5 pages en plus des 10 premières………………………………………………….
12.000
762-22
Taxe de publication des dessins :
- Petit format par feuille au-delà de 3…………………………………………………
- Grand format au-delà de 2…………………………………………………………..
400
1.000
762-23
Taxe de rectification autorisée d’erreur matérielle :
- Pour la première…………………………………………………………………….
- Pour chacune des suivantes…………………………………………………………
750
1.400
762-24
Taxe de transformation en brevet d’invention d’un certificat d’addition non délivrée…..
1.500
762-25
762-26
Taxe d’inscription relative à une demande de brevet…………………………………….
Taxe d’inscription de cession ou concession d’un brevet………………………………..
1.200
2.500
762-27
Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois……...
Egale au montant de
l’annuité impayée
762-28 Taxe de restauration………………………………………………………………………
5.000
Taxes pour l’obtention de renseignements
762-31
762-32
762-33
762-34
762-35
Taxe de délivrance d’une copie officiel par feuille………………………………………
Taxe d’authentification d’un fasicule imprimé d’un brevet d’invention…………………
Taxe de délivrance d’un état des annuités d’un brevet d’invention……………………...
Taxe de délivrance d’une copie certifiée d’inscription au registre spécial des brevets…..
Taxe de recherche d’antériorité par objet………………………………………………...
152
400
400
500
600
2.400
Brevets d'inventions
délivrés
(11) Numéro de publication
(21) Numéro de dépôt de la demande
(22) Date de dépôt de la demande
(30) Données relatives à la priorité
(73) Nom du ou des titulaires
(74) Nom du mandataire
(54) Titre de l'invention
153
polyoxyméthylène (7). Le procédé se caractérise en ce
que le flux de fractions à bas point d'ébullition (5) issu
de la colonne de séparation de fractions à bas point
d'ébullition (K2) est renvoyé à la première installation
de production (A) à l'entrée du premier réacteur.
(11)
7201
(22) 09 Décembre 2008
(21)
PCT/EP2008/010411
(30)
DE 10 2007 061 766.8 du 20.12.2007
DE 10 2008 022 521.5 du 07.05.2008
DE 10 2008 052 013.6 du 17.10.2008
(73)
BAYER SCHERING PHARMA AKTIENGESELLSCHAFT
Müllerstrasse 178, 13353 Berlin
ALLEMAGNE.
_____________________________________________
(74)
Maître M.A. Badri
(11)
7203
(54)
4-(4-CYANO-2-THIOARYLE)-DIHYDROPYRIMIDINONE ET SON UTILISATION
(21)
PCT/US2008/013987
(30)
US 61/008.606 du 19.12.2007
(73)
SAUDI ARABIAN OIL COMPANY
Law Depatment R-3312A, North Administration
Bldg. Dhahran 31311
ARABIE SAOUDITE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
SYSTEME DE REACTEUR BIOLOGIQUE A
MEMBRANE DE CHARBON ACTIF
GRANULAIRE DE MILIEU EN SUSPENSION
ET PROCEDE
(57) L'invention concerne : de nouveaux dérivés de 4(4-cyano-2-thioaryle)-dihydropyrimidine-2-one : des
procédés pour leur fabrication ; leur utilisation seuls ou
en combinaisons pour le traitement et/ou la prévention
de maladies et leur utilisation pour la fabrication de
médicaments pour le traitement et/ou la prévention de
maladies, en particulier pour le traitement et/ou la
prévention de maladies des poumons et du système
cardiovasculaire.
_____________________________________________
(11)
7202
(22) 11 Décembre 2008
(21)
PCT/EP2008/067286
(30)
EP 07150113.4 du 19.12.2007
(73)
BASF SE.
67156 Ludwigshafen
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE DE PRODUCTION D’HOMOPOLYMERES ET DE COPOLYMERES DE
POLYOXYMETHYLENE PAR HOMOPOLYMERISATION OU COPOLYMERISATION DE TRIOXANE, A PARTIR DE
METHANOL
(22) 19 Décembre 2008
(57) L'invention concerne un système et un procédé
pour traiter un flux d'eaux usées industrielles, utilisant
un réacteur biologique à membrane dans lequel un
matériau de charbon actif granulaire est introduit dans
une partie d'aération et maintenu en amont d'un système
opérationnel à membrane. La taille des granules de
charbon actif est sélectionnée de telle sorte qu'ils
peuvent être criblés ou autrement séparés facilement du
flux de liqueur mélangée avant que la liqueur mélangée
ne pénètre le ou les réservoirs du système opérationnel à
membrane contenant les membranes immergées,
empêchant ainsi l'abrasion de la membrane par les
granulés de charbon. La partie d'aération comprend un
orifice d'évacuation de déchets, par lequel une partie du
charbon actif granulaire utilisé peut être éliminée
lorsque la concentration d'effluent de composés de
demande chimique en oxygène approche des limites
généralement fixées par des agences gouvernementales,
et remplacée par addition de charbon actif granulaire
frais ou régénéré ayant une capacité adsorbante
supérieure.
(57) L'invention concerne un procédé de production
d'homopolymères
ou
de
copolymères
de
polyoxyméthylène (7) par homopolymérisation ou
copolymérisation de trioxane, à partir de méthanol (1), le
méthanol étant oxydé dans une première installation de
production (A) dans un premier réacteur jusqu'à
l'obtention d'un flux aqueux (2) à teneur en
formaldéhyde, lequel flux est amené à une deuxième
installation de production (B), dans laquelle du trioxane
pur (6) est obtenu, des fractions à bas point d'ébullition
(5) étant séparées par distillation et le trioxane pur (6)
étant amené à une troisième installation de production
(C), dans laquelle le trioxane pur est homopolymérisé ou
copolymérisé en homopolymères ou copolymères de
_____________________________________________
154
(11)
7204
(21)
PCT/US2009/030241
(30)
US 61/021.133 du 15.01.2008
(73)
ELI LILLY AND COMPANY
Lilly Corporte Center Indianapolis,
Indiana 46285
(74)
Maître M. Sator
(54)
2-(4-CYCLOPROPANESULPHONYLPHENYL)-N-PYRAZIN-2-YL-3-(TETRA
HYDROPYRAN-4-YL)-PROPIONAMIDE
CRISTALLIN
dotée d'un support d'enclume déporté latéralement, après
positionnement de l'enclume de l'agrafeuse sous deux
bandes adjacentes. Dans le produit non déployé, chaque
bande est ainsi agrafée en alternance deux fois avec une
bande inférieure et deux fois avec une bande supérieure.
(22) 07 Janvier 2009
_____________________________________________
(57) L'invention
porte
sur
le
R-2-(4cyclopropanesulfonyl-phényl)-N-pyrazin-2-yl-3(tétrahydropyran-4-yl)-propionamide cristallin et sur des
procédés pour sa préparation et son utilisation.
_____________________________________________
(11)
7205
(21)
PCT/FR2008/001717
(30)
FR 07 09108 du 26.012.2007
(73)
AFITEX INTERNATIONAL
50, Rue Chanzy, F-28000 Chartres
FRANCE.
(74)
Maître A. Bouras
(54)
PRODUIT A ALVEOLES FORMEES PAR
AGRAFAGE DE BANDES, PROCEDE ET
EQUIPEMENT DE FABRICATION D’UN
PRODUIT ALVEOLAIRE
(11)
7206
(22) 20 Novembre 2008
(21)
PCT/ES2008/000725
(30)
ES P 200800237 du 30.01.2008
(73)
FATEC, S.A.
Camino de la Aldea, s/n 45930 Méntrida,
Toledo
ESPAGNE.
(74)
Maître N.E. Djelliout
(54)
COFFRAGE POUR COLONNES PRISMATIQUE
(57) A partir de la structure classique d'un coffrage
constitué d'un noyau tubulaire (1) extérieurement
cylindrique, qui définit un logement (2) prismatique
interne, avec un revêtement (3) interne étanche, ledit
noyau restant logé à l'intérieur d'une enveloppe (4) dotée
de zones d'articulation destinées au pliage du coffrage
lors du stockage ou du transport, l'invention est
caractérisée en ce que l'enveloppe interne se prolonge
sous la forme de rabats (6), tant par rapport à la base
supérieure que par rapport à la base inférieure du
coffrage. Le nombre de rabats correspond au nombre de
faces prévu pour la colonne ou le pilier. Lors du
montage du coffrage, un corps (7) laminaire, annulaire,
obtenu avec du carton, du plastique, du bois ou d'autres
matières et présentant une rigidité adéquate vient
s'ajuster sur la partie externe des rabats. Les dimensions
internes s'adapteront aux dimensions de la colonne, et
l'épaisseur ou les dimensions externes seront suffisantes
pour constituer un élément stabilisateur du coffrage. A
cet effet, on prévoit que les rabats (6) se plient et se
fixent sur la surface du corps annulaire.
(22) 10 Décembre 2008
(57) Le produit à structure alvéolaire en forme de nid
d'abeille est fabriqué par un assemblage de bandes (B)
de même largeur (20) superposées. Deux bandes
adjacentes sont rattachées l'une à l'autre par une pluralité
de premières séries (si) et de deuxièmes séries (s2)
d'agrafes. Chacune des alvéoles (A) du produit se
décompose en deux portions en vis-à-vis appartenant à
deux bandes adjacentes, ces deux portions étant
connectées entre elles au niveau d'arêtes de l'alvéole par
une première série et une deuxième série d'agrafes (2)
alignées suivant la largeur de bande. L'alignement
d'agrafes de chacune des séries (si, s2) peut être réalisé
suivant la largeur de bande grâce à une agrafeuse (1 )
_____________________________________________
155
(11)
7207
(21)
PCT/EP2008/008117
(30)
DE 10 2007 061 802.8 du 19.12.2007
(73)
Monsieur DUPRE, Frank
Franz-Kirrmeier-Strasse 17, 67346 Speyer
ALLEMAGNE.
(74)
Maître N.E. Djelliout
(54)
SYSTEME DE CONDUIT POUR
ACCUEILLIR DES CÂBLES ELECTRIQUES
générateur, et comprenant: la détermination d'une
calibration de la tension appliquée à la première paire
d'électrodes en fonction de la conductivité, réalisée
avant l'évolution d'un dépôt; la mesure de la tension
appliquée à la première paire d'électrodes, suite à
l'évolution d'un dépôt, pour une conductivité donnée; la
comparaison de la tension mesurée (ΔUe) avec une
valeur de calibration (ΔUp) pour ladite conductivité; et
la génération d'un signal (IND) d'évolution du dépôt, à
partir de ladite comparaison.
(22) 25 Septembre 2008
(57) L'invention concerne un système de conduit pour
accueillir
des
câbles
électriques
ayant
les
caractéristiques suivantes ou comprenant les éléments
ci-après : une tranchée réalisée dans le terrain ; un
conduit sur lequel on peut marcher, moulé dans la
tranchée ou préfabriqué dans un matériau à base de
béton ; le matériau du conduit présente une conductivité
thermique qui est au moins égale à 3,0 W/(m- K) ; des
corps destinés à absorber et/ou à dissiper l'énergie
thermique sont disposés à l'extérieur du conduit.
_____________________________________________
_____________________________________________
(11)
7209
(21)
PCT/US2008/084149
(30)
US 60/990.960 du 29.11.2007
(73)
BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL
GMBH.
Binger Strasse 173, 55216 Ingelheim Am Rhein
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES D’AMIDES DE L’ACIDE 6,7DIHYDRO-5H-IMIDAZO[1,2-&Agr ;]
IMIDAZOLE-3-CARBOXYLIQUE
(22) 27 Octobre 2008
(22) 20 Novembre 2008
(11)
7208
(21)
PCT/FR2008/051930
(30)
FR 0759254 du 23.11.2007
(73)
IDRHO
14, Rue Alexandre, F-92230 Gennevilliers
FRANCE.
(57) L'invention concerne des dérivés d'amide de
l'acide
6,7-dihydro-5H-imidazo[1,2-α]imidazole-3carboxylique qui présentent un bon effet d'inhibition sur
l'interaction des CAM (molécules d'adhésion cellulaire)
et des intégrines leucocytaires et sont donc utiles dans le
traitement d'une maladie inflammatoire.
_____________________________________________
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7210
(54)
PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE
DE L’EVOLUTION D’UN DEPOT SUR UNE
SURFACE EN CONTACT AVEC UN
FLUIDE AQUEUX
(21)
100368
(30)
ES P200901480 du 23.06.2009
(73)
FCC CONSTRUCCION, S.A.
C/Acanto, 22. 28045 Madrid
ESPAGNE.
(74)
Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property
(54)
PROCEDE D’INSTALLATION DE VOIES
FERREES SUR BALLAST SANS PISTE
AUXILIAIRE
(57) Procédé de mesure de l'évolution d'un dépôt sur
une surface en contact avec un fluide, dans lequel un
courant proportionnel à la conductivité du fluide est
émis par une première paire d'électrodes (1,4) connectée
à un générateur (5) de tension alternative, une différence
de potentiel (ΔVref) entre une seconde paire d'électrodes
(2,3) disposée entre la première paire étant maintenue
constante en corrigeant la tension fournie par le
156
(22) 23 Juin 2010
(57) Une méthode est décrite pour l’installation de
voies ferrées sur les lits de ballast, ce qui évite la
nécessité de l’installation de tout type de piste auxiliaire.
La méthode simplifie le mode de fonctionnement de
l’état actuel de la technique d’une manière appréciable et
comporte les étapes successive effectuées après avoir
situé les traverses sur le ballast, consistant en une forme
résumée de la fixation et la pose d’une paire de rails à
partir d’un mini-train, pour le transport des rails avec la
fixation et à la traction de même jusqu’à leur
déchargement complet, l’opération étant guidé par le
biais d’un wagon de décharge ; l’appui des rails sur de
rouleaux mouvement longtidunal, la coupe, la
quadrature et la fixation des extrémités adjacentes aux
rails consécutifs ; le relèvement du rail à l’aide d’une
grue, et la suppression des rouleaux, vissage partielle de
la piste et le placement des rouleaux pour le prochain
cycle, et la suppression de la dispositif de tracteur de la
mini-train, et le vissage final.
_____________________________________________
(11)
7211
(21)
PCT/EP2008/010998
(30)
EP 07291622.4 du 26.12.2007
(73)
SANOFI-AVENTIS
F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE DE PREPARATION DE 1-(2H)ISOQUINOLINONES 6- SUBSTITUEES
(73)
1/ LESAFFRE ET COMPANIE
41, Rue Etienne Marcel, F-75001 Paris
FRANCE.
2/ UNIVERSITE D’AUVERGNE CLERMONT
1, Boulevard François Mitterand,
F-63001 Clermonr Ferrand Cedex 1
FRANCE.
3/ UNIVERSITE DU DROIT ET DE LA
SANTE LILLE 2
42, Rue Paul Duez, F-59800 Lille
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
COMPOSITION POUR L’ALIMENTATION
HUMAINE ET/OU ANIMAL, SES UTILISATIONS, LEVURES
(57) La présente invention concerne de nouvelles
souches de levure, les levures issues de ces souches, une
composition comprenant au moins une levure
Saccharomyces cerevisiae et/ou des dérivés de levure
présentant un intérêt particulier comme complément
alimentaire et/ou probiotique et/ou alicament et/ou
nutraceutique et/ou ingrédients fonctionnels et /ou
cosméceutique et/ou principe actif pharmaceutique. Elle
concerne également son utilisation dans l'alimentation
humaine et/ou animale ou pour le traitement ou la
prévention de pathologies inflammatoires.
_____________________________________________
(22) 22 Décembre 2008
(57) La présente invention concerne un procédé de
préparation de dérivés de 1-(2H)-isoquinolinones 6substituées de formule (I)
(11)
7213
(22) 11 Décembre 2008
(21)
PCT/JP2008/072520
(30)
JP 2007-326927 du 19.12.2007
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL
CORPORATION
1310, Omiya-Cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kinagawa 2128554
JAPON.
2/ INPEX CORPORATION
Akasaka Biz Tower, 5-3-1, Akasaka, Minato-ku,
Tokyo 1076332
JAPON.
dans laquelle R1 et n sont tels que décrits dans la
description. La présente invention concerne en outre de
nouveaux intermédiaires qui sont utilisés dans le
procédé selon l'invention, ainsi que des procédés de
préparation de ces intermédiaires.
_____________________________________________
(11)
7212
(21)
PCT/FR2008/001729
(30)
FR 0760377 du 26.12.2007
3/ NIPPON OIL CORPORATION
3-12, Nishi Shimbashi 1-chome, Minato-ku,
Tokyo 1058412
JAPON.
4/ JAPAN PETROLEUM EXPLORATION CO.,
LTD.
7-12, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1000005
JAPON.
(22) 12 Décembre 2008
(74)
157
Maître M. Sator
PROCEDE DE GESTION D’UN RESERVOIR
DE STOKAGE D’UNE FRACTION DE
CIRE
(21)
PCT/EP2008/066581
(30)
EP 07122123.8 du 03.12.2007
(57) La présente invention concerne un procédé de
gestion d'un réservoir de stockage d'une fraction de cire,
qui permet la gestion d'un réservoir destiné à stocker une
fraction de cire produite par une synthèse de FischerTropsch jusqu'à ce que la fraction de cire soit soumise à
une hydrogénolyse. Le procédé est caractérisé en ce qu'il
maintient la température dans le réservoir à une
température allant de 90 à 130°C et en ce qu'il maintient
l'intérieur du réservoir à une atmosphère de gaz inerte.
_____________________________________________
(73)
BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL GMBH
Binger Strasse 173, 55216 Ingelheim am Rhein
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES INDOLINONE ET PROCEDE
POUR LES FABRIQUER
(54)
(11)
7214
(21)
PCT/EP2008/066245
(30)
EP 07122016.4 du 30.11.2007
(73)
NOVARTIS AG.
Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ALKYL EN C2-C5)IMIDAZOLEBISPHOSPHONATES
(57) La présente invention concerne des dérivés
indolinone spécifiques, à savoir les composés de
formule,
(22) 26 Novembre 2008
dans lesquels R1 représente un atome d'hydrogène ou un
groupe, et R2 et R3 représentent chacun un atome
d'hydrogène ou R2 et R3 pris ensemble représentent un
groupe, sous réserve que lorsque R1 représente un atome
d'hydrogène, R2 et R3 pris ensemble représentent un
groupe, et un procédé pour les fabriquer.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur des acides [(imidazol-1-yl)1-hydroxy-1-phosphonoéthyl] phosphoniques substitués
par alkyle en C2-C5, ainsi que sur des méthodes ou des
procédés permettant de les fabriquer, sur leur utilisation
dans la fabrication de formulations pharmaceutiques, sur
leur utilisation dans le traitement de maladies, sur des
procédés d'utilisation de ceux-ci dans le traitement de
maladies, sur des formulations pharmaceutiques les
englobant et/ou sur les composés destinés à être utilisés
dans le traitement de maladies. Les composés sont
capables d'inhiber une résorption osseuse excessive ou
inappropriée et sont appropriés pour le traitement
d'autres maladies qui sont provoquées par une
prénylation excessive de protéines cibles, telles que le
syndrome de progérie d'Hutchinson-Gilford. Les
composés sont représentés par la formule (I),
7215
7216
(22) 04 Décembre 2008
(21)
PCT/FR2008/052207
(30)
FR 0759588 du 05.12.2007
(73)
ETABLISSEMENT PAUL PAULET
Zone Industrielle de Pouldavid-Douarnenez,
F-29100 Douarnenez
FRANCE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
CONTENEUR RIGIDE DE DENREES
ALIMENTAIRES COMPRENANT DU
POISSON
(57) L'invention concerne un conteneur rigide (10) de
denrées alimentaires (12), ces denrées (12) comprenant
du poisson et se présentant sous forme solide. Le
conteneur fermé (10) ne présente sensiblement pas de
liquide. L'invention a également pour objet un procédé
de réalisation et un dispositif de réalisation (36) de ce
conteneur (10).
dans laquelle l'un parmi R1 et R2 représente hydrogène et
l'autre représente alkyle en C2-C5 qui est ramifié ou non
ramifié, et peuvent se présenter sous une forme libre,
sous la forme d'un ester et/ou d'un sel.
_____________________________________________
(11)
(11)
(22) 02 Décembre 2008
158
(11)
7218
(21)
100377
(30)
FR 09/03111 du 26.06.2009
(73)
1/ LES LABORATOIRES SERVIER
35, Rue de Vedun, F-92284 Suresnes Cedex
FRANCE.
_____________________________________________
(11)
7217
(21)
PCT/EP2008/065097
(30)
EP 07122586.6 du 07.12.2007
(73)
VIFOR INTERNATIONAL AG.
Rechenstrasse 37, CH-9001 St. Gallen
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DISTRIBUTEUR DE COMPRIMES
(22) 24 Juin 2010
2/ L’INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES
APPLIQUEES DE ROUEN
Avenue de l’Univerité, F-76801 Saint-Etienne du
Rouvray Cedex
FRANCE.
(22) 07 Novembre 2008
3/ LE CENTRE NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE
3, Rue Michel-Ange, F-75794 Paris Cedex 16
FRANCE.
4/ L’UNIVERSITE DE ROUEN
1, Rue Thomas Becket, F-76821 Mont St Aignan
Cedex
FRANCE.
(57) L'invention concerne un dispositif distributeur
permettant une distribution, à séparation individuelle, de
comprimés provenant d'une pile de comprimés. Un
élément d'acheminement (200) est disposé dans un
boîtier (100), de manière à pouvoir se déplacer dans ledit
boîtier entre une position de distribution et une position
d'avancement. Le dispositif distributeur comprend par
ailleurs des moyens d'arrêt, en particulier un élément de
levage (300), qui agissent de façon que la pile de
comprimés soit maintenue stationnaire par rapport au
boîtier, lors d'un déplacement de l'élément
d'acheminement de la position de distribution en la
position d'avancement, et soit entraînée lors du retour de
l'élément d'acheminement en la position de distribution,
de cette position en direction de l'ouverture de
prélèvement. De cette façon, la pile de comprimés
progresse en direction d'avancement, lors d'un
mouvement alternatif de l'élément d'acheminement,
d'une valeur prédéterminée, en particulier de l'épaisseur
d'un comprimé, et les comprimés individuels peuvent
être facilement prélevés.
(74)
(54)
NOUVEAUX DERIVES D’ACIDE 2MERCAPTOCYCLOPENTANECARBOXYL
IQUE, LEUR PROCEDE DE
PREPARATION ET LES COMPOSITIONS
PHARMACEUTIQUES QUI LES
CONTIENNENT
(57)
Composés de formule (I) :
dans laquelle :
R1 représente un atome d’hydrogène, un groupement de
formule COR4,ou bien R1 représente un groupement de
formule (A) :
R2 représente un groupement de formule NRsR6, ou bien
R2 représente un groupement hétérocyclique azoté, aryle
ou hétéroaryle
R3 représente un atome d'hydrogène ou un groupement
alkyle,
m représente un entier compris entre 1 et 6,
n représente 0, 1 ou 2,
_____________________________________________
159
leurs isomères optiques, ainsi que leurs sels d'addition à
un acide pharmaceutiquement acceptable.
Médicaments.
_____________________________________________
(11) 7219
(57) La présente invention concerne un maillon
d'attache pour persiennes destiné à établir un lien entre
la persienne et l'axe d'enroulement. Le maillon d'attache
de la présente invention permet d'établir un mode
d'assemblage sur une ou plusieurs cavités ou
perforations de l'axe à l'aide d'un mode d'expansion
spécial de pièces mobiles exerçant une pression sur les
parois de la cavité ou la perforation. Dans un mode de
réalisation préféré, on utilise des pièces flottantes
permettant une opération d'ancrage rapide par rotation
de deux pièces basculantes.
(22) 03 Décembre 2008
(21) PCT/EP2008/010291
(30)
IT MI2007A002343 du 14.12.2007
(73)
ENI S.P.A.
Piazzale E. Mattei, 1,1-00144 Rome
ITALIE.
(54) PROCEDE DE PRODUCTION D'UNE BIOMASSE ALGALE AYANT UNE TENEUR
LIPIDIQUE ELEVEE
(57) L'invention concerne un procédé de production
d'une biomasse algale ayant une teneur lipidique élevée,
comprenant : (a) la production d'inocula dans des photoréacteurs en vue de la phase (b), (b) la culture massive
de la biomasse algale dans des étangs ouverts, inoculés
avec la phase (a); (c) une phase d'épaississement de la
biomasse algale, effectuée normalement; (d) une phase
d'induction de la production lipidique, les modules utilisés étant des photoréacteurs ou des étangs ouverts; (e)
une phase de séparation de la biomasse ayant une teneur
lipidique élevée.
_____________________________________________
(22) 04 Décembre 2007
(21)
PCT/ES2007/070200
(73)
GAVIOTA SIMBAC , S.L.
Monsieur GUILLEN CHICO, Francisco
Autovia de Lavente, Km. 43, E-03630 Sax
ESPAGNE.
7221
(22) 19 Décembre 2008
(21)
PCT/IB2008/003740
(30)
EP 07356178.9 du 21.12.2007
(73)
LAFARGE
61, Rue des Belles Feuilles, F-75116 Paris
FRANCE.
(74)
(54)
COMPOSISTION DE BETON
(57) L'invention porte sur un béton à performance
ultra-élevée ductile qui comprend en parties relatives en
poids : 100 de ciment Portland; 50 à 200 d'un sable
ayant un classement unique avec un diamètre D10 à D90
compris entre 0,063 et 5 mm, ou un mélange de sables,
le sable le plus fin ayant un diamètre D10 à D90 compris
entre 0,063 et 1 mm et le sable le plus grossier ayant un
diamètre D10 à D90 compris entre 1 et 5 mm; 0 à 70
d'une matière pozzolanique ou non pozzolanique
particulaire ou d'un mélange de celle-ci ayant une
dimension moyenne des particules inférieure à 15 µm;
0,1 à 10 d'un superplastifiant de réduction d'eau; 10 à 30
d'eau; et 0,5 à 5 % en volume par rapport au volume de
la composition durcie de fibres de verre ayant un rapport
longueur/diamètre allant de 6 à 120.
_____________________________________________
_____________________________________________
(11) 7220
(11)
(11)
7222
(22) 02 Décembre 2008
(74)
(21)
PCT/EP2008/066646
(54)
MAILLON D’ATTACHE POUR PERSIENNES
(30)
EP 0722243.4 du 04.12.2007
160
(73)
NOVOZYM A/S. SOLVAY PHARMACEUTICALS, GMBH.
Krogshoejvej 36, DK-2880 Bagsvaerd
DANMARK.
(74)
(54)
VARIANTS DE PROTEASE POUR UNE
UTILISATION PHARMACEUTIQUE
(57) L'invention concerne de nouvelles bispyridylpyridones qui sont des antagonistes du récepteur
1 de l'hormone de concentration de la mélanine
(MCHR1), des compositions pharmaceutiques les
contenant, leurs procédés de préparation et leur
utilisation en thérapie et pour le traitement de l'obésité
et/ou du diabète.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur de nouveaux variants d'une
protéase provenant de Nocardiopsis sp. (SEQ ID N°1) et
des protéases étroitement apparentées, ainsi que sur leur
utilisation pharmaceutique. Les variants présentent une
efficacité améliorée dans le traitement de l'insuffisance
pancréatique exocrine (IPE). Les variants peuvent être
combinés avec une lipase et/ou une amylase. D'autres
exemples d'indications médicales sont : le traitement de
troubles digestifs, la pancréatite, la mucoviscidose, le
diabète de type I et/ou le diabète de type II.
_____________________________________________
(11)
7225
(21)
PCT/EP2008/067110
(30)
EP 07122739.1 du 10.12.2007
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(11)
7223
(54)
COMPOSES ORGANIQUES
(21)
PCT/FR2009/000042
(57)
L'invention concerne un composé de formule (I)
(30)
FR 0800243 du 17.01.2008
(73)
AVENTIS PHARMA S.A.
20, Avenue Raymond Aron, F-92160 Antony
FRANCE.
(74)
(54)
FORMES CRISTALLINES DU DIMETHOXY
DOCETAXEL ET LEURS PROCEDES DE
PREPARATION
(22) 15 Janvier 2009
sous forme libre, saline ou solvatée, dans laquelle R1,
R2, R3, R4, R5, R6, R7, R8, R9, R10 et R11 ont les
significations indiquées dans la description. Le composé
selon l'invention est utile pour le traitement de maladies
qui répondent au blocage du canal sodique épithélial.
L'invention concerne également des compositions
pharmaceutiques qui contiennent les composés et des
procédés de préparation des composés.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des anhydrides, des solvates
et des hétéroatomes d'éthanol solvates et les hydrates de
diméthoxy docétaxel ou (2R, 3S)-3-tert-butoxycarbonyl
amino-2-hydroxy-3-phényl-propionate de 4-acétoxy-2abenzoyloxy-5ß,
20-époxy-l-hydroxy-7SS,
10SSdiméthoxy-9-oxo-tax-l l-ène-13a-yle, et à la préparation
de celle-ci.
_____________________________________________
(11)
7224
(21)
PCT/US2008/086131
(30)
US 61/012.525 du 10.12.2007
(73)
GLAXOSMITHKLINE LLC.
One Franklin Plaza, 200 North 16th Street
Philadelphia, Pennsylvania 19102
(74)
(54)
(22) 09 Décembre 2008
(22) 10 Décembre 2008
(11)
7226
(22) 29 Juin 2010
(21)
100387
(73)
UNITE DE RECHERCHE APPLIQUEE EN
SIDERURGIE ET METALLURGIE
CSC/ANNABA URASM/CSC-ANNABA
Complexe Sidrurgique, El-Hadjar, Annaba
ALGERIE.
(54)
ELABORATION DU FER PAR REDUCTION
DE LA CALAMINE AVEC LE MONOXYDE
DE CARBONE (CO)
Maître A. Boukrami
(57) Elaboration du fer par réduction de la calamine
avec le monoxyde de carbone (CO).
Les matières premières étant la calamine granulée sous
forme d'oxydes de fer (FeO, Fe2O3 et
Fe3O4) et le gaz réducteur.
BIS-PYRIDYLPYRIDONES EN TANT
QU’ANTAGONISTES DU RECEPTEUR 1
DE L’HORMONE DE CONCENTRATION
DE LA MELANINE
161
La calamine est un sous-produit sidérurgique fatal obtenu
lors du refroidissement des brames et billettes. Sa quantité est d'environ 20 000 tonnes par an. Le gaz réducteur
est le monoxyde de carbone pur.
L'objectif étant double :
- Ecologique : valoriser un déchet solide industriel
- Economique : Atténuer l'importation d'hématite pure
pour la production de la poudre de fer.
L'hématite est produite par oxydation secondaire de la
calamine à haute température. Elle est ensuite criblée et
tamisée à 2 mm. Cette hématite est réduite en fer par le
gaz CO à 1000 °C dans un four vertical. Le produit ainsi
obtenu est de la poudre de fer avec un taux de métallisation Fermétal% de 97.06.
Fertotal%
______________________________________________
(11)
7227
(21)
100388
(73)
Monsieur HASNI Abdelmalek
Cité 19 Juin, Rue Hafidi Ali N° 05, Guelma
ALGERIE.
(54)
dans laquelle: X représente un groupe phényle éventuellement substitué .RI est un atome d'hydrogène, un
atome d'halogène, un (C1-C6) alcoxy, un groupe (C1C6) alkyle, un groupe NRaRb . R2 représente un
groupe hétérocyclique éventuellement substitué.R3
est un atome d'hydrogène, un groupe alkyle (C1-C6)
alkyle, un (C1-C6) alcoxy ou un atome d'halogène.
R4 est un atome d'hydrogène, un groupe (C1-C4)
alkyle, un groupe (CI-C4) alcoxy ou un atome de
fluor, lesdits composés étant dans l'état de base ou de
sel d'addition à un acide. L'invention peut être utilisée
en thérapeutique.
(22) 30 Juin 2010
_____________________________________________
MODULE DE SOLUBILISATION DES
POUSSIERES ET DES GAZ EVACUES
DANS L’AIR
(57) Ce module de solubilisation a pour but de traiter
et d'éliminer le maximum de poussières, fumées et gaz
néfastes évacués dans l'air par les différentes installations
industrielles (de production et transformations des produits chimiques, carrières, cimenteries, stations d'enrobage, fonderies etc.).Il les aspire, régule leur température
et les solubilise en utilisant des agents de solubilisation
adéquats. La constitution du module et ces caractéristiques techniques : puissances .volumes .capacité de
solubilisations dépendent des conditions opératoires et de
la nature des produits chimiques utilisés.
______________________________________________
(11)
7229
(22) 29 Mars 2009
(21)
90174
(73)
Monsieur ARAB Hamid
Village Aguemoune, Taourirt Ighil 06432,
Adekar, Bejaia
ALGERIE.
(54)
ANTI-PIRATAGE D’ELECTRICITE
(11)
7228
(21)
PCT/FR2008/001836
(30)
FR 0800005 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
F-75013 Paris
FRANCE.
(57) L'invention concerne un système anti-piratage de
la consommation d'électricité. Ce système se compose de
trois ensembles repartis sur le câble de branchement
jusqu'au compteur. En amont, se trouve un ballon (boitier) contenant un coupe-courant qu'actionné une huile
refroidisseuse sous pression circulant dans une gaine
couvrant le câble électrique. En aval, une armoire abritant le compteur dotée : à son arrière, d'un panneau en
double cloisons où baigne l'huile ; à son avant, d'une
portière comprenant une lunette à travers laquelle on
peut apercevoir l'afficheur du compteur qui s'ouvre avec
un code. Ce système empêche tout accès au câble électrique et au moindre tripotage l'huile se mettra à couler
ainsi disjoncte le coupe-courant. Juste avant le compteur,
se place un disjoncteur remplaçant la boite à fusible
classique qui contrôle autre usage du neutre ou de la
phase.
______________________________________________
(74)
(11)
7230
(54)
DÉRIVÉS 6-HETEROCYCLIQUEIMIDAZO[1,2-A]PYRROINE-2CARBOXAMIDES, LEUR PRÉPARATION
ET LEUR APPLICATION EN THÉRAPEUTIQUE
(21)
100292
(73)
ENTREPRISE NATIONALE DE GEOPHYSIQUE-ENAGEO FILIALE DU GROUP
SONATRACH
BP 140 Hassi Messaoud 30500, Ourgla
ALGERIE.
(57)
(22) 31 Décembre 2008
L’invention concerne les composés de formule (I)
162
(22) 20 Mai 2010
(54)
METHODE D’ATTENUATION DU BRUIT
HARMONIQUE EN VIBROSISMIQUE PAR
FILTRAGE TEMPS-VARIANT AVEC
REFERENCE
(57) La présente invention concerne un procédé
destiné à construire un anneau de support dans une paroi
courbe, en particulier autour d'une ouverture dans une
paroi courbe d'un régénérateur de haut-fourneau. Ledit
procédé consiste à munir une pluralité de briques
circulaires standardisées (12, 14, 16, 18, 20, 22) de faces
latérales (32, 34) présentant des profilés de type
languette et rainure (36, 38) destinés à coopérer avec les
faces latérales des briques avoisinantes, l'épaisseur (T)
de la brique dans la direction axiale étant supérieure à
l'épaisseur finale souhaitée (t) de la brique. Le procédé
consiste à déterminer l'emplacement prévu pour chaque
brique individuelle dans la paroi courbe et à déterminer,
d'après l'emplacement prévu, l'emplacement d'une ligne
de coupe avant (56) et d'une ligne de coupe arrière (58),
afin de former les faces avant et arrière (24, 26) de la
brique. Les faces avant et arrière (24, 26) de la brique
sont ensuite formées conformément aux lignes de coupe
avant et arrière (56, 58) définies ci-dessus, au moyen
d'un outil de coupe.
(57) Méthode d'amélioration de la qualité des données
vibrosismiques, particulièrement celles acquises en mode
slip-sweep, par estimation et atténuation des différentes
composantes harmoniques (voir fig. 3). On estime en
premier lieu ces composantes, à partir du signal source
Ground-Force, par une technique de séparation à deux
options, moindres carrées, ou temps-fréquence, toutes
deux adaptées à la composante à extraire et on subdivise
ce bruit en classes. Puis on calcule les harmoniques
propres à l'enregistrement considéré et on procède à leur
soustraction. On calcule enfin les bruits de référence
relatifs à chaque classe et on procède à leur ré-estimation
par une méthode à entrées/sorties multiples avec prise en
charge dynamique de la bande fréquentielle, réalisable
selon l'une des trois options : globale, cascade ou multiréférence, puis soustraction de l'enregistrement contaminé. Enfin, on améliore la qualité des données, par une
mise en forme appropriée du signal source, dans ces
données.
_____________________________________________
(11)
7232
(21)
PCT/JP2009/002784
(30)
JP 2008-176373 du 04.07.2008
(73)
1/ JGC CORPORATION
2-1, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1000004
JAPON.
2/ OSAKA GAS CO., LTD.
1-2, Hiranomachi 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi,
Osaka 5410046
JAPON.
______________________________________________
(11)
7231
(22) 18 Juin 2009
(22) 30 Avril 2008
(21)
PCT/EP2008/055357
(30)
EP 07107650.9 du 07.05.2007
(73)
PAUL WURTH REFRACTORY & ENGINEERING GMBH.
Peter-Sander-Strasse 32, 55252 Mainz-Kastel
ALLEMAGNE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDE DESTINE A CONSTRUIRE UN
ANNEAU DE SUPPORT DANS UNE PAROI
COURBE
(74)
Maître M. Sator
(54)
CATALYSEUR D'OXYDATION CATALYTIQUE PARTIELLE D'HYDROCARBURE
ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION DE GAZ
DE SYNTHÈSE
(57) La présente invention concerne un catalyseur
d’oxydation catalytique partielle d’hydrocarbures qui
présente une résistance élevée aux chocs thermiques. La
présente invention concerne en outre un procédé de
production d’un gaz de synthèse avec ce catalyseur. Le
catalyseur
d’oxydation
catalytique
partielle
d’hydrocarbures est destiné à être utilisé dans la
production d’un gaz de synthèse comprenant du
163
monoxyde de carbone et de l’hydrogène par addition
d’oxygène et de vapeur à une matière première
d’hydrocarbures et à réaliser une oxydation catalytique
partielle de la matière première d’hydrocarbures. Le
catalyseur comprend un support constitué par un oxyde
inorganique et un métal actif supporté sur celui-ci. Le
support a des pores ayant un diamètre de pores dans la
première plage de 0,1 à 1,0 µm, 1,0 µm étant exclu, en
une quantité volumique totale qui est d’au moins 32 %
du volume global de pores, et a des pores ayant un
diamètre de pores dans la deuxième plage de 1,0 à 10
µm en une quantité volumique totale qui est d’au moins
14 % du volume de pore global.
vapeur ou d'un procédé de reformage au dioxyde de
carbone dans une étape de reformage d'un procédé GTL
pour la production de diverses huiles hydrocarbonées à
partir de gaz naturel, peut améliorer l'efficacité
d'utilisation thermique. Le procédé comprend une étape
de production d'un gaz de synthèse qui comprend le
passage de gaz naturel et de vapeur et/ou de dioxyde de
carbone gazeux au travers d'un reformeur tubulaire garni
avec un catalyseur de reformage pour les transformer en
un gaz de synthèse, une étape de production d'une huile
de Fischer-Tropsh qui comprend la soumission du gaz
de synthèse produit à une réaction de Fischer-Tropsh
pour produire une huile de Fischer-Tropsh et une étape
de valorisation qui comprend l'hydrogénation et la
distillation de l'huile de Fischer-Tropsh produite pour
produire diverses huiles hydrocarbonées. La chaleur
produite en excès dans le procédé de production du gaz
de synthèse est récupérée et la chaleur récupérée est
utilisée en tant que chaleur pour l'hydrogénation et/ou la
distillation dans l'étape de valorisation.
_____________________________________________
(11)
7233
(21)
PCT/JP2008/067370
(30)
JP 2007-254856 du 28.09.2007
(73)
1/ JAPAN OIL, GAS AND METALS NATIONAL
CORPORATION
1310, Omiya-Cho, Saiwai-ku, Kawasaki-shi,
Kinagawa 2128554
JAPON.
_____________________________________________
2/ INPEX CORPORATION
Akasaka Biz Tower, 5-3-1, Akasaka, Minato-ku,
Tokyo 1076332
JAPON.
3/ NIPPON OIL CORPORATION
3-12, Nishi Shimbashi 1-chome, Minato-ku,
Tokyo 1058412
JAPON.
4/ JAPAN PETROLEUM EXPLORATION CO.,
LTD.
7-12, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,
Tokyo 1000005
JAPON.
(74)
Maître M.A. Badri
(54)
PROCEDE D’UTILISATION EFFICACE DE
LA CHALEUR DANS UN REFORMEUR
TUBULAIRE
(11)
7234
(22) 16 Octobre 2008
(21)
PCT/EP2008/063967
(30)
EP 07118811.4 du 18.10.2007
(73)
BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIONAL GMBH
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
ANTAGONISTES DU CGRP
(57) L'invention concerne de nouveaux antagonistes
du CGRP de formule générale (I),
(57) L'invention concerne un procédé d'utilisation
efficace de la chaleur dans un reformeur tubulaire qui,
lors de l'utilisation d'un procédé de reformage à la
164
dans laquelle U, V, X, Y, R1, R2 et R3 sont tels que
définis dans la description, leurs tautomères, leurs
isomères, leurs diastéréoisomères, leurs énantiomères,
leurs hydrates, leurs mélanges et leurs sels ainsi que les
hydrates
des
sels,
notamment
leurs
sels
physiologiquement compatibles avec des acides ou des
bases inorganiques ou organiques. L'invention concerne
également des médicaments contenant ces composés,
leur utilisation et des procédés pour leur fabrication.
_____________________________________________
(11)
7235
(21)
PCT/EP2008/066711
(30)
EP 07122272.3 du 04.12.2007
EP 07122273.1 du 04.12.2007
(73)
GRINDEKS, AJOINT STOCK COMPANY
53, Krustpils Street, LV-1057 Riga (LV)
LITTONIE.
(74)
(54)
NOUVEL USAGE MEDICAL DES SELS DE
3-(2,2,2-TRIMETHYLHYDRAZINIUM)
PROPIONATE
ou partiellement saturée, de 5 à 10 chainons comportant
éventuellement 1 à 2 hétéroatomes supplémentaires
choisis parmi O, S, N, éventuellement substituée par un
atome d'halogène, un groupe (Cr C6)alkyle, un groupe
(CrC6)alcoxy, cyano, NRaRb, COOR8, les groupes
(CrC6)alkyle et (C,-C6)alcoxy étant éventuellement substitués par un ou plusieurs atomes d'halogène; R! représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un
groupe (Cr C6)alcoxy, un groupe (CrC6)alkyle; R2 représente un atome d'hydrogène, un groupe (CrC6)alkyle
éventuellement substitué; un groupe (C)-C6)alcoxy
éventuellement substitué; un groupe (C2-C6)alcényle, un
groupe (C2-C6)alcynyle, un groupe -CO-R5, un groupe CO-NR6R7, un groupe -CO-O-RS, un groupe -NR9-COR,o, un groupe -N=CH-NRaRb, un atome d'halogène, un
groupe cyano, nitro, hydroxyiminoalkyle, alcoxyiminoalkyle, un groupe (CrC6)alkylthio, un groupe
(CrC6)alkylsulfïnyle, un groupe (CrC6) alkylsulfonyle, un
groupe (((Cr C6)alkyl)3) silyléthynyle, un groupe -SO2NR9R,o, un groupe phényle éventuellement substitué, un
groupe hétérocyclique éventuellement substituée; R3
représente un atome d'hydrogène, un groupe (C 2C6)alkyle, un groupe (C]-C6)alcoxy ou un atome d'halogène, R4 représente un atome d'hydrogène, un groupe
(Cr C4)alkyle, un groupe (C,-C4)alcoxy ou un atome de
fluor, à l'état de base ou de sel d'addition à un acide.
Utilisation en thérapeutique.
(22) 03 Décembre 2008
___________________________________________
(57) La présente invention concerne un nouvel usage
médical des sels de 3-(2,2,2-triméthylhydrazinium)
propionate pour la fabrication d'un médicament destiné à
la prévention et au traitement de l'athérosclérose.
_____________________________________________
(11)
7236
(21)
PCT/FR2008/001835
(30)
FR 0800004 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Aveneu de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(11)
7237
(22) 31 Décembre 2008
(21)
PCT/FR2008/001833
(30)
FR 0800002 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
DÉRIVÉS DE N-PHENYL-IMIDAZO[1,2A]PYRIDINE-2-CARBOXAMIDES, LEUR
PRÉPARATION ET LEUR APPLICATION
EN THÉRAPEUTIQUE
(57)
(22) 31 Décembre 2008
(74)
(54)
DÉRIVÉS D'MTOAZO[1,2-A]PYRIDINE-2CARBOXAMIDES, LEUR PRÉPARATION
(57)
dans laquelle: X représente un groupe phényle substitué;
RI représente un atome d'hydrogène, un halogène, un
groupe (Cl-C6)alcoxy, un groupe (Cl-C6)alkyle, un
groupe NRaRb; R2 représente un atome d'hydrogène, un
groupe (Cl-C6)alkyle éventuellement substirué,un
groupe (Cl-C6)alcoxy éventuellement substitué, un
groupe (C2-C6)alcényle, un groupe (C2-C6)alcynyle, un
dans laquelle: X et Y forment avec l'atome d'azote qui
les porte une aminé cyclique mono ou bicyclique saturée
165
groupe -CO-R5, un groupe -CO-NR6R7, un groupe CO-O-R8, un groupe - NR9-CO-R10, un groupe NR11R12, un groupe -N=CH-NRaRb, un atome d'halogène,un groupe cyano, nitro, hydroxyiminoalkyle, alcoxyiminoalkyle,un groupe (Cl-C6)alkylthio, un groupe
(Cl-C6)alkylsulfinyle, un groupe (Cl-C6)alkylsulfonyle,
un groupe (((Cl-C6)alkyl)3)silyléthynyle, un groupe SO2-NR9R10, un groupe phényle éventuellement substitué par un ou plusieurs groupes choisis indépendamment les uns des autres parmi les atomes ou groupes
suivants : halogène, (Cl-C6)alcoxy, cyano, NRaRb, CO-R5, -CO- NR6R7, -CO-O-R8, un groupe (ClC6)alkyle éventuellement substitué par un ou plusieurs
hydroxy ou NRaRb, R3 représente un atome d'hydrogène, un groupe (Cl-C6)alkyle, un groupe (C1C6)alcoxy ou un atome d'halogène, R4 représente un
atome d'hydrogène, un groupe (C 1-C4)alkyle, un
groupe (Cl-C4)alcoxy ou un atome de fluor, à l'état de
base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique.
C6)alkylsulfonyle, un groupe ((Cl C6)alkyl)3) silyléthynyle, un groupe -SO2-NR9R10, un groupe phényle
éventuellement substitué; R3 représente un atome d'hydrogène, un groupe (C2-C6)alkyle un groupe (ClC6)alcoxy ou un atome d'halogène; R4 représente un
atome d'hydrogène, un groupe (Cl-C4)alkyle, un groupe
(Cl-C4)alcoxy ou un atome de fluor, à l'état de base ou
de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique.
_________________________________________
(11)
7239
(21)
PCT/EP2008/066787
(30)
FR 0759538 du 04.12.2007
FR 0854144 du 23.06.2008
(73)
PIERRE FABRE MEDICAMENT
45, Place Abel Gance,
F-92100 Boulogne-Billancourt
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
UTILISATION DE MÉQUITAZINE SOUS
SA FORME RACÉMATE OU ÉNANTIOMÈRE DANS LA PRÉPARATION D'UN
MÉDICAMENT DESTINÉ À TRAITER OU
À PRÉVENIR LES PATHOLOGIES IMPLIQUANT LES RÉCEPTEURS H4 DE
L'HISTAMINE
___________________________________________
(11)
7238
(22) 31 Décembre 2008
(21)
PCT/FR2008/001834
(30)
FR 0800003 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
DÉRIVÉS DE N-HETEROCYÇLIQUEIMIDAZO[1,2-A]PYRIDINE-2CARBOXAMIDES, LEUR PRÉPARATION
(57)
(22) 04 Décembre 2008
(57) La présente invention porte sur l'utilisation de 10[(3R)-1-azabicyclo[2.2.2]oct-3-ylméthyl]-1OHphénothiazine, de 10-[(3S)-1-azabicyclo [2.2.2]oct-3ylméthyl]-10H-phénothiazine ou de 10-[(3R,3S)-1azabicyclo[2.2.2 ]oct-3- ylméthyl]-1OH-phénothiazine
ou d'un sel pharmaceutiquement acceptable de celles-ci
dans le cadre de la préparation d'un médicament destiné
à prévenir ou à traiter des pathologies impliquant le
récepteur H4 de l'histamine.
_____________________________________________
dans laquelle : X représente un groupe hétérocyclique;
RI représente un atome d'hydrogène, un atome "d'halogène, un groupe (Cl-C6)alcoxy;-tm groupe-(€2—
C6)alkyle), un groupe NRaRb; R2 représente un atome
d'hydrogène, un groupe (Cl-C6)alkyle éventuellement
substitué, un groupe (C1-C6)alcoxy éventuellement
substitué, un groupe (C2-C6)alcényle, un groupe (C2C6)alcynyle, un groupe -CO-R5, un groupe -CONR6R7,un groupe -CO-O-R8, un groupe -NR9-CO-R10,
un groupe -NR11R12, un groupe -N=CH-NRaRb, un
atome d'halogène, un groupe cyano, nitro, hydroxyiminpalkyle, alcoxyiminoalkyle, un groupe (Cl-C6)alkyïthio,
un groupe (C 1-C6)alkylsulfmyle, un groupe (Cl-
(11)
7240
(21)
100536
(73)
1/Monsieur OU ACHEM Ahcene
Taguemount-Oukerrouche, Béni Douala,
Tizi-Ouzou
ALGERIE.
2/ Monsieur CHALLALI Mohamed
Cité des 60 Logements, Boghni, Tizi-Ouzou
ALGERIE.
(54)
SYSTÈME DE COMMANDE MULTIFONCTIONS GEO DISTANT A TRAVERS LA TELEPHONIE UNIVERSELLE
(57) Le système proposé permet d'élargir de télécommande des appareils domestiques ou industriels pour
166
lesquels l'invention apporte plus de performance. Le
circuit qui compose l'Invention en question est un circuit
électronique qui capte le signal émis par le téléphone
utilisé dans le pilotage de l'équipement à télécommander
et qu'il convertit en énergie qui permet de mettre en
service ce dernier. Comme il est aussi possible d'inhiber
l'énergie pour mettre à l'arrêt cet équipement et-ce par le
même appel téléphonique que le précédent. Le circuit est
succinctement composé d'un circuit d'entrée (circuit de
captage) du signal émanant du téléphone de commande,
d'un circuit qui produit l'énergie nécessaire à la mise en
marche de l'équipement à commander et d'un circuit de
partage des utilités (sirène, lampe, autres récepteurs
électriques et électromécaniques) Si la possibilité de
télécommander un appareil électronique, électrique ou
électromécanique nous est offerte par la télécommande
conventionnelle de commerce, la distance reste limitée
et la direction figée. Son utilisation consiste en l'orientation dans une direction figée du rayon (infrarouge ou
autre) qui fait déclencher la fonctionnalité de l'appareil
concerné. Un obstacle peut entraver le fonctionnement
sans évoquer la portée qui est limitée dans ce genre de
technique. Le nouveau système proposé dans l'Invention
offre une distance illimitée et une orientation omnidirectionnelle sans aucun obstacle entravant. La différence
existe encore entre les deux versions dans le spectre
fréquentiel où l'une utilise la fréquence du rayon et
l'autre les fréquences de la téléphonie universelle.
_____________________________________________
(11)
7241
(21)
PCT/JP2008/071856
(30)
JP 2007-313378 du 04.12.2007
JP 2008-268817 du 17.10.2008
(73)
1/ SUMITOMO METAL INDUSTRIE, LTD.
5-33, Kitahama 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi,
Osaka5410041
JAPON.
surface de contact de la partie femelle, de préférence à
partir d'une composition comprenant un polymère
thermoplastique, une cire, un savon métallique, un
inhibiteur de la corrosion, une résine liquide non soluble
dans l'eau et un lubrifiant solide, par le procédé de
thermofusion.
_____________________________________________
(22) 02 Décembre 2008
(11)
7242
(22) 25 Février 2009
(21)
PCT/EP2009/052198
(30)
EP 08102052.1 du 27.02.2008
(73)
NYCOMED GMBH.
Byk-Gulden-Str. 2, 78467 Konstanz
ALLEMAGNE.
(74)
(54)
PYRROLOPYRIMIDINE CARBOXAMIDES
(57)
(I),
L’invention concerne les composés de formule
2/ VALLOUREC MANNESMANN OIL & CAS
FRANCE
54, Rue Anatole France, Aulnoye-Aymeries,
F-59620
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
RACCORD FILETE POUR TUYAU
dans laquelle R1, R21, R22, R23, R24, Y et R3 ont les
significations données dans la description, leurs sels, les
N-oxydes des composés et leurs sels, et les
stéréoisomères des composés, des sels, des N-oxydes
des composés et les N-oxydes de leurs sels, qui sont des
inhibiteurs efficaces de la phosphodiestérase de type 5.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne un raccord fileté pour tuyau
constitué par une partie mâle et une partie femelle ayant
chacune une surface de contact ayant une partie filetée et
une partie de contact mécanique exempt de filetage. Un
film de revêtement anticorrosion solide, qui est réalisé
principalement en une résine durcie aux ultraviolets, et
est, de préférence, transparent, est formé sur la surface
de contact de la partie mâle. Un film de revêtement de
lubrification solide, présentant un compartiment
rhéologique plastique ou viscoplastique, est formé sur la
167
(11)
7243
(22) 31 Décembre 2008
(21)
PCT/FR2008/001839
(30)
FR 08/00008 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
COMPOSÉS DE N-PHENYL-IMIDAZO[1,2A]PYRIDINE-2-CARBOXAMIDES, LEUR
EN THÉRAPEUTIQUE
(57)
L'invention concerne les composés de formule (I)
atome d'hydrogène, un groupe (Cl-C6)alkyle, un groupe
(Cl-Cô)alcoxy ou un atome d'halogène; R4 représente un
atonie d'hydrogène, un groupe (Cl-C4)alkyle, un groupe
(Cl-C4)alcoxy ou un atome de fluor, à l'état de base ou
de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique.
______________________________________________
dans laquelle : X représente un groupe phényle éventuellement substitué; RI représente un atome d'hydrogène, un
atome d'halogène, un groupe (Cl-C6)alcoxy, un groupe
(Cl-C6)alkyle, un amino, un groupe NRcRd; R2 représente un groupe NRcRd, un groupe -N=CH-NRaRb,
nitro, hydroxyiminoalkyle, alcoxyiminoalkyle, un groupe
(Cl-C6)alkylthio, un groupe (Cl-C6)alkylsulfïnyle, un
groupe (Cl-C6)alkylsulfonyle, un groupe -SO2-NR5R6,
un groupe ((Cl-C6)alkyl)3)silyléthynyle; R3 représente
un atome d'hydrogène, un groupe (Cl-C6)alkyle, un
groupe (Cl-C6)alcoxy ou un atome d'halogène, R4 représente un atome d'hydrogène, un groupe (Cl-C4)alkyle, un
groupe (C1 -C4)alcoxy ou un atome de fluor, à l'état de
base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique.
(11)
7245
(22) 20 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000052
(30)
FR 08/00308 du 22.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
DERIVES DE CARBOXAM I DES
AZABICYCLIQUES, LEUR PREPARATION
ET LEUR APPLICATION EN
THERAPEUTIQUE
(57) L'invention concerne les composés de formule
générale (I)
_________________________________________
(11)
7244
(22) 31 Décembre 2008
(21)
PCT/FR2008/001838
(30)
FR 08/00006 du 02.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
DÉRIVÉS DE N-HETEROCYCLIQUE-6HETEROCYCLIQUE-IMIDAZO[1,2A]PYRIDINE-2-CARBOXAMIDES, LEUR
EN THÉRAPEUTIQUE
(57)
L'invention concerne les composés de formule (I)
dans laquelle X1, X2, X3, et X4 représentent,
indépendamment l'un de l'autre, un atome d'azote ou un
groupe C-R1; Z1, Z2, Z3 et Z4 représentent,
indépendamment l'un de l'autre, un atome d'azote, ou un
groupe C-R2; Ra et Rb forment ensemble avec les
atomes de carbone qui les portent un cycle à cinq
chaînons, ce cycle comportant un atome d'azote et des
atomes de carbone, ce cycle étant partiellement saturé ou
insaturé et étant éventuellement substitué par un ou
plusieurs substituants R3 ; W représente un atome
d'oxygène ou de soufre; n est égal à O, 1, 2 ou 3; Y
représente un aryle ou un hétéroaryle éventuellement
substitué; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide,
ainsi qu'à l'état d'hydrate ou de solvate. Procédé de
préparation et application en thérapeutique.
_____________________________________________
dans laquelle : X représente un groupe hétérocyclique
éventuellement substitué; RI représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe (Cl-C6)alcoxy,
un groupe (Cl- C6)alkyle, amino ou NRaRb; R2 représente un groupe hétérocyclique ou un groupe hétéroaromatique, éventuellement substitués; R3 représente un
168
(11)
7246
(22) 20 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000053
(30)
FR 08/00310 du 22.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
(54)
DERIVES DE CARBOXAM I DES
AZABICYCLIQUES, LEUR PREPARATION
ET LEUR APPLICATION EN
THERAPEUTIQUE
contact opposés et d'au moins un conducteur de pontage
électrique qui connecte électriquement les bras de
contact. Les bras de contact ont une forme de coin. Le
dispositif comprend en outre un élément de préhension
(70) équipé d'un cadre et d'au moins deux éléments de
poussée opposés. L'élément de préhension (70) est
adapté pour saisir l'élément de pontage (60) de sorte que
chaque élément de poussée repose sur chaque bras de
contact et de sorte que, lors du déplacement des bras de
contact par rapport à l'élément de préhension, chaque
élément de poussée pousse le bras de contact
correspondant en direction des conducteurs (201,202)
insérés entre les bras de contact de façon à créer et
assurer un court-circuit. Selon l'invention, il est possible
de court-circuiter des cellules d'électrolyse avec des
ampérages accrus.
générale (I)
groupe C-R1; W représente un atome d'oxygène ou de
soufre; n est égal à 0, 1, 2 ou 3; Y représente un aryle ou
un hétéroaryle éventuellement substitué; A représente un
hétéroaryle bicyclique de formule (II)
_____________________________________________
où Z1, Z2, Z3, et Z4 représentent, indépendamment l'un
de l'autre, un atome de carbone, un atome d'azote ou un
groupe C-R2a; Z5, Z6 et Z7 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'azote ou un groupe C-Rb,; Z8
représente un atome de carbone; à l'état de base ou de sel
d'addition à un acide, ainsi qu'à l'état d'hydrate ou de
solvate. Procédé de préparation et application en
thérapeutique.
_____________________________________________
(11)
7247
(21)
PCT/EP2009/000031
(30)
EP 08356012.8 du 21.01.2008
(73)
ALCAN INTERNATIONAL LIMITED
1188 Sherbrooke Street West Montreal,
Quebec H3A 3G2
CANADA.
(11)
7248
(21)
PCT/EP2008/067220
(30)
US 61/013.122 du 12.12.2007
US 61/024.709 du 30.01.2008
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
AMINOTHIAZOLES ET LEURS UTILISATIONS
(22) 07 Janvier 2009
(74)
(54)
DISPOSITIF ET PROCÉDÉ POUR COURTCIRCUITER UNE OU PLUSIEURS CELLULES DANS UN ARRANGEMENT DE
CELLULES D'ÉLECTROLYSE DESTINÉES
À LA PRODUCTION D'ALUMINIUM
(22) 10 Décembre 2008
(57) La présente invention porte sur des composés
organiques qui sont utiles pour le traitement, la
prévention de maladies et/ou l'amélioration de troubles
pathologiques, en particulier d'infections bactériennes,
formule (I),
(57) L'invention concerne un dispositif (50) et un
procédé pour court-circuiter une électrolyse spécifiée
dans une rangée de cellules d'électrolyse destinées à la
production d'aluminium. Ce dispositif comprend un
élément de pontage (60) équipé d'au moins deux bras de
169
et sur des sels pharmaceutiquement acceptables de ces
composés, des énantiomères, des stéréo-isomères, des
rotamères, des tautomères, des diastéréomères, des
atropisomères ou des racémates, notamment N-oxyde de
pyridine.
_____________________________________________
du paludisme tel que RTSS, éventuellement en présence
d'un adjuvant incluant par exemple un 3D-MPL et/ou
une saponine QS-21.
_____________________________________________
(11)
7251
(11)
7249
(21)
PCT/EP2008/062824
(21)
PCT/EP2008/010513
(30)
DK PA 2007 01764 du 11.12.2007
(30)
IN 2616/Del/2007 du 13.12.2007
(73)
(73)
1/ SYNGENTA LIMITED; European Regional
Centre Priestley Road Surrey Research Park
GuildFord, Surrey, GU2 7YH
GRANDE BRETAGNE.
FLSMIDTH A/S.
Vigerslev Allé 77, DK-2500 Valby
DANEMARK.
(74)
(54)
BROYEUR A GALETS
(22) 11 Décembre 2008
2/ SYNGENTA PARTICIPATIONS AG.
Schwarzwaldallee 215,4058 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
4-PHENYLPYRANE-3,5-DIONES,4PHENYLTHIOPYRANE-3,5-DIONES ET 2PHENYLCYCLOHEXANE-1.3.5-TRIONES
COMME HERBICIDES
(57) L'invention porte sur un broyeur à galets (1) pour
le broyage de matériaux particulaires tels que des
matières premières de ciment, du clinker de ciment, etc.
Ledit broyeur (1) comprend: une table de broyage (3);
un jeu de galets tournant autour d'un arbre vertical (5),
ledit jeu de galets comprenant plusieurs galets (4)
tournant autour d'arbres à galets séparés (6), lesquels
sont reliés à l'arbre vertical (5); un anneau de buses (7)
entourant la table (3) et dirigeant des gaz vers le broyeur
(1), ainsi que des moyens de régulation (8) de
l'écoulement gazeux traversant l'anneau de buses (7).
Ledit broyeur se caractérise en ce qu'au moins une partie
des moyens de régulation (8) sont conçus pour tourner
avec le jeu de galets. Pour assurer une régulation
optimale de l'écoulement gazeux dans l'anneau (7) en
considération de la charge irrégulière imposée par les
matériaux, et optimiser le fonctionnement du broyeur en
termes de capacité, d'efficacité de broyage et de
consommation d'énergie, la position d'au moins certains
des moyens de régulation (8) de l'écoulement gazeux à
travers l'anneau de buses par rapport au jeu de galets
reste la même à tout moment. Ainsi, les gaz introduits
dans le broyeur via l'anneau de buses (7) présentent
toujours le même profil d'écoulement par rapport au jeu
de galets.
(57) L'invention concerne des composés de
pyrandione, thiopyrandione et cyclohexanetrione, qui
sont appropriés pour une utilisation en tant
qu'herbicides.
_____________________________________________
(11)
7250
(21)
PCT/EP2008/066762
(30)
US 60/992.802 du 06.12.2007
(73)
GLAXOSMITHKLINE BIOLOGICALS S.A.
BELGIQUE.
(74)
(54)
VACCIN
(22) 04 Décembre 2008
(57) L'invention porte sur un vecteur adénoviral
simien C7 défectif pour la réplication, encodant une
protéine incluant une protéine CS de P. falciparum ou un
fragment de celle-ci, ainsi qu'illustré, par exemple, dans
la Seq ID : 1 ou la Seq ID : 3. L'invention porte
également sur des procédés de préparation dudit vecteur
viral et sur l'utilisation de celui-ci dans le traitement / la
prévention des infections du type paludisme. L'invention
concerne également des compositions, des vaccins et des
kits contenant ledit vecteur viral. Dans un aspect,
l'invention recourt à un vecteur viral C7 de synthèse. Le
vecteur viral C7 selon l'invention peut être administré
conjointement ou formulé conjointement à un antigène
_____________________________________________
170
(11)
7252
(22) 01 Juin 2009
(21)
PCT/EP2009/056694
(30)
DK PA200801048 du 30.07.2008
(73)
FLSMIDTH A/S.
Vigerslev Allé 77, DK-2500 Valby
DANEMARK.
(73)
TWISTER B.V.
Einsteinlaan 10, NL-2289 CC Rijswijk
LES PAYS-BAS.
(74)
(74)
(54)
BROYEUR A CYLINDRES POUR LE
BROYAGE DE MATIERE PARTICULAIRE
(54)
PROCÉDÉ DE SÉPARATION ET DE SOLIDIFICATION DU DIOXYDE DE CARBONE
D'UN ÉCOULEMENT DE FLUIDE ET ENSEMBLE DE SÉPARATION DE FLUIDES
(57) La présente invention concerne un broyeur à
cylindres (1) pour le broyage de matière particulaire
telles que des matières premières à base de ciment, les
scories de ciment et de matières analogues. Ledit
broyeur à cylindres (1) comporte un carter de broyeur
(2) renfermant une table de broyage (3) et un ensemble
de cylindres aptes à être entraînés en rotation autour
d’un arbre vertical (4), ledit ensemble de cylindres étant
configuré pour un fonctionnement interactif avec la table
de broyage (3) et comportant une pluralité de cylindres
(5) dont chacun est entraîné en rotation autour d’un
arbre porte-galets (6) qui est relié à l’arbre vertical (4)
par une connexion articulée (7) avec un centre de
rotation (8) qui permet un mouvement circulaire libre du
cylindre (5) dans une direction vers le haut et vers le bas
dans un plan comprenant l’axe de l’arbre porte-galets
(6), ledit centre de rotation (8) de la connexion articulée
(7) dans un plan vertical étant situé sous l’axe (9) de
l’arbre porte-galets (6). Le broyeur à cylindres est
caractérisé en ce que la table de broyage (3) est apte à
être entraînée en rotation autour de l’arbre vertical (4) et
en ce que l’arbre porte-galets (1) comporte des moyens
(10, 11) permettant l’introduction de gaz dans le carter
de broyeur (2) et des moyens (12) permettant la
déviation en continu de matière broyée suspendue dans
des gaz hors du carter de broyeur (2). Cela permet donc
un procédé de broyage en continu au fur et à mesure du
transport de matière alimentée vers la table de broyage à
travers la table de broyage, grâce aux forces centrifuges
auxquelles est soumise la matière en raison de la rotation
de la table de broyage, vers les cylindres où elle est
broyée et ultérieurement suspendue dans le gaz introduit
dans le carter de broyeur, d’où la matière broyée en
suspension est ensuite déviée à travers un orifice de
sortie relié au carter de broyeur.
(57) L'invention concerne un procédé de séparation du
dioxyde de carbone d'un écoulement de fluide par un
ensemble de séparation de fluides. L'ensemble de
séparation de fluides présente un séparateur de fluides
(1) à cyclone qui présente une partie tubulaire en gorge
(4) agencée entre une partie convergente (3) d'entrée de
fluide et une partie divergente (5) de sortie de fluide, et
un dispositif (2) de création de tourbillon. La cuve de
séparation (21) présente une partie tubulaire (22) située
sur une cuve de collecte (23) et reliée à cette dernière.
Dans le procédé, on délivre un écoulement de fluide
contenant du dioxyde de carbone. Ensuite, un
mouvement de tourbillonnage est conféré à l'écoulement
de fluide de manière à induire un mouvement vers
l'extérieur. L'écoulement de fluide en tourbillon est
ensuite détendu de manière à former des composantes
dioxyde de carbone à l'état métastable dans l'écoulement
de fluide. Ensuite, l'écoulement de fluide vers l'extérieur
(7) qui contient les composantes dioxyde de carbone est
extrait du séparateur de fluides (1) à cyclone et est
délivré sous forme de mélange à la cuve de séparation
(21). Le mélange est ensuite guidé dans la partie
tubulaire (22) en direction de la cuve de collecte (23)
tout en assurant des conditions de traitement telles que
l'on forme du dioxyde de carbone solide. Le dioxyde de
carbone solidifié est ensuite extrait.
_____________________________________________
(11)
7254
(21)
PCT/BR2008/000404
(30)
BR PI 0705361-4 du 28.12.2007
(73)
MERCOSUL COMERCIAL LTDA.
Rua dos Pinheiros N° 870,17o. andar, cj. 172
CEP: 05422-001 São Paulo, SP
BRESIL.
(74)
(54)
_____________________________________________
(11)
7253
(21)
PCT/NL2007/050710
(22) 28 Décembre 2007
171
(22) 26 Décembre 2008
MÉTHODE DESTINÉE À AUGMENTER
LA CONCENTRATIÇN DE COLONIES DE
MICRO-ORGANISMES DANS UN PROCÉDÉ D'ÉLIMINATION DE CONTAMINANTS
PAR DIGESTION ANAÉROBIE
(57) La présente invention concerne une méthode
destinée à augmenter la concentration de colonies de
micro-organismes formées sur la surface de Gramineas
bambusoideae dans un procédé discontinu et/ou à flux
continu faisant intervenir une biomasse comme moyen
de filtrage pour éliminer les nitrates et autres
contaminants organiques et inorganiques à partir de
réservoirs d'eau et d'effluents domestiques et/ou
industriels. Cette méthode consiste à réaliser une
adsorption, puis une dégradation biologique par
digestion anaérobie de micro-organismes des types
Pseudonomas SP (Azobacter, Azotomas, Nitrosomonas,
Nitrosococus, Nitrobacter, et Rhixobium). Selon
l'invention, l'addition d'environ 200 à 300 ppm d'acétate
de sodium à la solution acheminée vers le réacteur,
parallèlement au maintien d'un rapport C:N de 2:1,
permet d'obtenir une augmentation de rendement
comprise entre 80% et 98% en termes d'élimination des
nitrates et des matières solubles organiques et
inorganiques à partir de l'eau.
_____________________________________________
(11)
7255
(21)
PCT/IB2008/055272
(30)
CH 07123268.0 du 14.12.2007
EP 1040/08 du 04.07.2008
(73)
PHOTODERMA SA.
c/o Renée Jacquet, Chemin du Croset 1c,
CH-1024 Ecublens
SUISSE.
(74)
(54)
NOUVEAUX COMPOSES UTILES DANS
DES PROCEDES THERAPEUTIQUES ET
COSMETIQUES
_____________________________________________
(22) 12 Décembre 2008
(11)
7256
(22) 18 Avril 2008
(21)
PCT/RU2008/000237
(30)
RU 2008102374 du 25.01.2008
(73)
OBSHHESTVO S OGRANICHENNOJ OTVETSTVENNOST'JU "TMK-PREMIUM
SERVISES"
ul. Pokrovka, 40-2a Moscow, 105062
RUSSIE.
(74)
(54)
RACCORD FILETE A DEGRE ELEVE
D’ETANCHEITE
(57) L'invention concerne le domaine de la
construction de puits pétroliers et gaziers et peut
s'utiliser dans des tubages et des pipelines de transport.
Un raccord fileté à degré élevé d'étanchéité est doté
d'éléments raccordés extérieur et intérieur possédant des
surfaces coniques. Les éléments raccordés extérieur et
intérieur comportent un filetage. Ce filetage possède un
côté d'appui et un côté d'insertion. Le bloc d'étanchéité
est disposé du côté du diamètre inférieur du cône de
filetage et a la forme d'un coin. Le bloc d'étanchéité est
disposé sur les éléments raccordés extérieur et intérieur.
Le bloc d'étanchéité est constitué des parties éléments
raccordés extérieur et intérieur. Les éléments intérieur et
extérieur du bloc d'étanchéité sont formés par des
surfaces conique radiale et conique d'appui. La surface
conique radiale présente un angle de 25° +/- 35° par
rapport à la normale de l'axe de filetage. La surface
conique d'appui présente un angle de 15° +/- 25° par
rapport à la normale de l'axe de filetage. L'invention
permet d'améliorer la fiabilité et l'étanchéité du raccord,
d'augmenter la solidité du raccord et d'en faciliter
l'assemblage et le désassemblage pendant l'utilisation
ainsi que d'augmenter la résistance à l'usure et la durée
de vie du raccord.
(57) La présente invention a trait à des composés
photosensibilisateurs destinés à être utilisés dans des
applications cosmétiques et thérapeutiques de thérapie
photodynamique. Les composés de la présente invention
sont conçus pour une application topique et sont
caractérisés par une faible perméabilité à la couche
cornée (la couche épidermique extérieure d'un individu)
et/ou un faible potentiel allergisant. De manière
surprenante, ces composés présentent des propriétés
bénéfiques dans le cadre du traitement de certaines
maladies et ne présentent pas les inconvénients
indésirables occasionnés par les composés de l'art
antérieur sur une peau saine. Les esters ALA (acide 5aminolévulinique) de composés naturels contenus dans
le corps, tels que des aminoacides, des stéroïdes, des
glucides et des alcools, sont des exemples préférés de
photosensibilisateurs de la présente invention. Lesdits
composés sont employés dans le traitement de maladies
de la peau telles que le psoriasis, de troubles liés aux
glandes sébacées tels que l'acnée, la dermite
séborrhéique, la rosacée, le cancer et le précancer de la
peau, ainsi que dans la dépilation cosmétique.
_____________________________________________
172
(11)
7257
(22) 22 Décembre 2008
(21)
PCT/AT2008/000469
(30)
AT A 7/2008 du 03.01.2008
(73)
Monsieur LOIDL, Walter
Sechshauserstrasse 79, A-1150 Wien
AUTRICHE.
(74)
(54)
MOTEUR THERMIQUE
(54)
PROCÉDÉ ET USINE DE DESSALEMENT
DE L'EAU SALÉE AU MOYEN D'UNITÉS
DE DESSALEMENT PAR DÉTENTES
SUCESSIVES POURVUES D'UN SYSTÈME
AMÉLIORÉ DE RECYCLAGE DE LA
SAUMURE
(57) En vue d'augmenter la production d'une usine de
dessalement par des améliorations apportées au circuit
de recyclage de la saumure, il est proposé un nouveau
procédé et un nouveau type d'usine. Le procédé et l'usine
de dessalement de l'eau salée utilisent au moins un
dispositif de chauffage (1) de la saumure, une zone de
dessalement constituée d'unités de distillation par
détentes successives (2) et un dégazeur séparé optionnel
(5), l'eau de mer étant dégazée et pompée, comme la
saumure de recyclage, pour être dirigée dans une section
de récupération de chaleur (3), la saumure étant alors
condensée et le distillat récupéré. Cette usine est
caractérisée en ce que la section de récupération de
chaleur (3) est au moins partiellement contournée par la
saumure de recyclage par l'aménagement d'au moins une
conduite de dérivation.
(57) Moteur thermique (1) comprenant : au moins
deux unités à cylindres et pistons (2 - 5) renfermant
chacune un fluide d'expansion (8) maintenu sous une
pression de précontrainte (pv) qui, pour une variation de
température, modifie son volume et, de ce fait, déplace
les pistons (7); des moyens (16 - 20) d'apport thermique,
commandés individuellement, au fluide d'expansion (8)
de chaque unité à cylindre et piston (2 - 5); et un
dispositif de commande (21) commandant les moyens
d'apport thermique (16 - 20) en vue de chauffer et de
refroidir, alternativement, chaque fluide d'expansion (8)
et de déplacer les pistons (7), caractérisé en ce que les
pistons (7) de toutes les unités à cylindres et pistons (2 5) sont soumis à l'action d'un fluide de précontrainte
commun (9), en vue d'exercer une pression de
précontrainte commune (pv) sur le fluide d'expansion
(8), en ce que le dispositif de commande (21) présente
un manomètre (22) pour la pression de précontrainte
(pv), et en ce que le dispositif de commande (21)
commande les phases de chauffage et de refroidissement
des moyens d'apport thermique (16 - 20) en fonction de
la pression de précontrainte mesurée (p v), en vue de
maintenir celle-ci dans un domaine prédéterminé.
_____________________________________________
(11)
7259
(22) 04 Février 2009
(21)
PCT/RU2009/000047
(30)
RU 2007149567 du 27.12.2007
(73)
l/ Monsieur GAYSIN Malik Favzavievich Ul,
Frunze, 20-2 Ekaterinburg Sverdlovskaya
OBL620142
RUSSIE.
2/Monsieur ZAMALEEV Firdaus Usmanovich
Ul, Sherfskaya, 64-61 Ekaterinburg Sverdlovskaya OBL 620057
RUSSIE.
3/ Monsieur PILUGIN Alexandr Nikolaecich Ul,
Frunze, 20-2 Ekaterinburg Sverdlovskaya OBL
620142
RUSSIE.
_____________________________________________
(11)
7258
(21)
PCT/EP2009/050256
(30)
DE 10 2008 004 106.8 du 11.01.2008
(73)
BABCOCK BORSIG SERVICE GMBH
Duisburger Strasse 375, 46049 Oberhausen
ALLEMAGNE.
(74)
(22) 12 Janvier 2009
4/ Monsieur ZAMALEEV Firdaus Usmanovich
Ul, Bilimbaevskaya, 41-108 Ekaterinburg Sverdlovskaya OBL 620050
RUSSIE.
173
(74)
(54)
TUYAUX DE POMPAGE DOTÉS D'UN
REVÊTEMENT INTERNE EMPÊCHANT
LES DÉPÔTS ET PROCÉDÉ D'APPLICATION DE CE REVÊTEMENT
(57) L'invention concerne l'industrie d'extraction de
pétrole et notamment des techniques visant à empêcher
les dépôts (de résines d'asphalte et de paraffine, de sels,
d'hydrates, etc.) à la surface interne de tuyaux de
pompage, et peut s'utiliser dans l'application de
revêtement interne de ces tuyaux destinés à n'importe
quel type d'opérations d'extraction de matières de base
hydrocarbonées (gaz et pétrole) indépendamment des
conditions d'exploitation d'un puits et de la qualité des
matières de base à extraire. Selon l'invention, on injecte
du polyuréthane dans une cavité annulaire formée par la
surface interne du tuyau de pompage et par un poinçon
inséré au moyen de mandrins; on laisse le polyuréthane
durcir complètement et on enlève le poinçon du tuyau de
pompage. Cette opération permet d'assurer l'adhérence
complète du polyuréthanne au métal de la paroi du tuyau
de pompage, l'aspect lisse et brillant du revêtement et
l'égalité de son épaisseur. En fonction du coefficient de
tassement du polyuréthane, il est possible de monter
dans le tuyau de pompage une tubulure constituée d'une
grille fait d'un métal perforé dont le diamètre extérieur
est égal au diamètre intérieure du tuyau de pompage. Si
nécessaire et sur la base de la technologie de
transformation de certains polyuréthanes, avant
d'injecter le polyuréthane on chauffe le tuyau de
pompage jusqu'à une température voulue au moyen de
n'importe quel procédé connu. L'utilisation de cette
structure et du procédé d'application du revêtement en
conjonction avec le matériau en question permet
d'obtenir une couche de revêtement de qualité,
homogénéisée, présentant une épaisseur égale et
possédant une surface lisse et brillante, et qui a une
résistance élevée vis-à-vis des milieux agressifs, une
adhérence élevée à la surface interne du tuyau de
pompage, une résistance élevée à l'abrasion et une
grande résistance aux températures élevées, ce qui
empêche l'accumulation de dépôts et en élimine les
conséquences, allonge la durée entre les travaux de
maintenance ou les rénovations profondes des puits de
production et, à la fin, augmente la durée de vie des
tuyaux de pompage.
(54)
PROCÉDÉ ET USINE DE DESSALEMENT
DE L'EAUSALEEAU MOYEN D' UNITÉS
DE DESSALEMENT PAR DÉTENTES
SUCCESSIVES POURVUES D'UN SYSTÈMEAMELIORE DE RECYCLAGE DE
LA SAUMURE
(57) En vue d'augmenter les performances d'unités de
dessalement existantes, en termes de production d'eau ou
de capacité de l'usine, du taux de production acquis de
l'usine de dessalement ou du rendement de traitement et
de la qualité de l'eau distillée, on a recours à un procédé
et à une usine de dessalement de l'eau de mer qui
possède au moins un dispositif de chauffage (1) de la
saumure, une zone de dessalement constituée d'unités de
distillation par détentes successives (2) et un dégazeur
optionnel (5), la zone de dessalement comprenant une
section de récupération de chaleur (3) et section de rejet
de chaleur (4) pour condenser la saumure et obtenir le
distillat. Cette usine est caractérisée par l'installation
d'au moins une conduite de recyclage de la vapeur (22)
partant d'au moins un étage de la section de rejet (4)
et/ou de la section de récupération de chaleur (3) pour la
vapeur produite pour aboutir à une section ou un étage
amont par rapport à l'écoulement de la saumure selon le
procédé de distillation par détentes sucessives.
_____________________________________________
(11)
7261
(22) 19 Décembre 2008
(21)
PCT/KR2008/007543
(30)
KR 10-2007-0134887 du 21.12.2007
(73)
LG LIFE SCIENCES, LTD.
LG Twin Tower 20, Yoido-dong,
Youngdungo-gu, Seoul 150-721
COREE.
(74)
(54)
COMPOSÉS INHIBITEURS DE LA DIPEPTIDYL PEPTIDASE-4, LEURS PROCÉDÉS
DE PRÉPARATION, ET COMPOSITIONS
PHARMACEUTIQUES CONTENANT CES
COMPOSÉS COMME AGENT ACTIF
_____________________________________________
(11)
7260
(22) 12 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/050257
(30)
DE 10 2008 004 107.6 du 11.01.2008
(73)
BABCOCK BORSIG SERVICE GMBH
Duisburger Strasse 375, 46049 Oberhausen
ALLEMAGNE.
(74)
(57) Cette invention concerne de nouveaux composés
de formule (1)
174
tels que définis dans la description ayant une excellente
activité inhibitrice dirigée contre la dipeptidyl peptidase4 (DPP-4), leurs procédés de préparation et des
compositions
pharmaceutiques
comprenant
ces
composés comme agent actif.
_____________________________________________
(11)
7262
(21)
100619
(73)
Monsieur AGGOUN Youcef
Cité Said Hamdine, 380 Logements Bt 12 N° 15,
ALGERIE.
(54)
partir de déchets combustibles à haute température et la
calcination de déchets incombustibles à haute
température, et, enfin, le refroidissement d'articles à
haute température afin d'obtenir un combustible solide
avec différentes formes et des briques ou des planches
utilisées pour la construction. Le procédé permet le
recyclage complet de déchets domestiques, en particulier
de déchets solides. Le procédé recycle des déchets
solides afin d'obtenir du combustible et des matériaux de
construction avec une valeur économique. Le procédé est
simple et son coût de traitement est faible.
______________________________________________
(22) 10 Octobre 2010
PROCEDE DE TRAITEMENT, DE
PRESENTATION ET DE VISUALISATION
SYNOPTIQUES DE L’INFORMATION
POUR LES DECIDEURS
(57) Le procédé de traitement, de présentation et de
visualisation de l'information consiste en la mise à disposition des décideurs d'un tableau de bord synthétique,
périodique et actualisé.
Cet outil d'aide à la décision s'articule autour de quatre
axes ci-après :
• Une exploitation des supports de l'information en tout
numérique.
•
Une édition d'un tableau synoptique
•
une diffusion par supports numériques
• des bases de données thématiques mises à jour et accessibles en temps réel.
Dans sa conception, son élaboration et sa mise en œuvre,
le procédé assure la pertinence et la fiabilité de l'information et tient compte des évolutions des techniques et
technologies de l'information et de la Communication.
_____________________________________________
(11)
7263
(21)
PCT/CN2008/001346
(30)
CN 200710029339.4 du 25.07.2007
(73)
Monsieur LIAN, QIHUI
Room 301,9th Building, Qui ji Guan SouthGarden No. 18 Xincheng, Qingyuan City
Guangdong 511515,
REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCÉDÉ D'ÉLIMINATION POUR RECYCLER ENTIÈREMENT DES DÉCHETS
SOLIDES
(11)
7264
(22) 16 Octobre 2008
(21)
PCT/EP2008/063999
(30)
EP 07118901.3 du 19.10.2007
(73)
GMBH
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PIPÉRIDINO-DIHYDROTHIÉNO PYRIMIDINES SUBSTITUÉES
(57) L'invention concerne de nouvelles pipéridinodihydrothiénopyrimidines de formule (1),
(22) 21 Juillet 2008
ainsi que leurs sels pharmacologiquement compatibles.
Dans la formule, X représente SO ou SO2, de préférence
SO, et R1, R2, R3 et R4 ont la signification indiquée dans
la revendication 1. L'invention concerne également des
compositions pharmaceutiques contenant ces composés.
Ces nouvelles pipéridino- dihydrothiénopyrimidines sont
appropriées pour le traitement des troubles ou des
affections des voies respiratoires ou gastro-intestinales,
des maladies inflammatoires des articulations, de la peau
ou des yeux, des maladies du système nerveux
périphérique ou central ou des maladies cancéreuses.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur un procédé d'élimination
pour recycler entièrement des déchets solides, et
comprend les étapes suivantes : le tri, le broyage, le
séchage, le pressage à haute pression sous la forme
d'articles formés, la production de charbon de bois à
175
(11)
7265
(22) 15 Octobre 2008
(21)
PCT/US2008/079940
(30)
US 60/980.332 du 16.10.2007
(73)
WYETH LLC.
Five Giralda Farms Madison, New Jersey 07940
(74)
Maître M. Sator
(54)
DÉRIVÉS DE THIÉNOPYRIMIDINE ET
PYRAZOLOPYRIMIDINE ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE LA
KINASE mTORETDELAKINASEP13
(57) La présente invention concerne des composés
thiénopyrimidine et pyrazolopyrimidine répondant aux
formules (Ia) et (IIa),
_____________________________________________
ou un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, les
variables des constituants étant telles que définies dans
les présentes compositions comprenant les composés,
ainsi que des procédés de fabrication et d'utilisation des
composés.
_____________________________________________
(11)
7266
(21)
PCT/US2008/087206
(30)
US 61/014.351 du 17.12.2007
(73)
LANDMARK GRAPHICS CORPORATION, A
HALLIBURTON COMPANY
2101 City West Boulevard Building 2,15th Floor
Houston, TX 77042-3021
ETATS UNIS D'AMÉRIQUE.
Maître M.A. Badri
(54)
SYSTÈMES ET PROCÉDÉS D'OPTIMISATION D'OPÉRATIONS DE PRODUCTION
EN TEMPS RÉEL.
7267
(22) 20 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000054
(30)
FR 08/00343 du 23.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
174, Avenue de France, F-75013 Paris
FRANCE.
(74)
(54)
DERIVES D'INDOLE 2-CARBOXAMIDES
ET D'AZAINDOLE 2-CARBOXAMIDES
SUBSTITUES PAR UN GROUPE SILANYLE, LEUR PREPARATION ET LEUR
APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
générale (I)
(22) 17 Décembre 2008
(74)
(11)
dans laquelle G1, G2, G3 et G4 représentent,
indépendamment l'un de l'autre, un groupe C-X ou un
atome d'azote; l'un des G1, G2, G3 et G4 et au maximum
l'un des G1, G2, G3 et G4 représente un groupe C-X où X
est un groupe -Si(X1)(X2)(X3); n est égal à O, 1, 2 ou 3;
Y représente un aryle ou un hétéroaryle éventuellement
substitué; Z1, Z2, Z3, Z4 représentent, indépendamment
l'un de l'autre, un atome d'azote ou un groupe C(R 6), l'un
au moins correspondant à un atome d'azote et l'un au
moins correspondant à un groupe C(R6); Z représente
soit une aminé cyclique, soit une aminé acyclique; à
l'état de base ou de sel d'addition à un acide, ainsi qu'à
l'état d'hydrate ou de solvate. Procédé de préparation et
application en thérapeutique.
_____________________________________________
(57) L'invention concerne des systèmes et des
procédés d'optimisation d'opérations de production en
temps réel. Dans un mode de réalisation, un modèle
paramétrique basé sur un horizon de temps mobile
réalise des prédictions rapides pour l'optimisation de la
production dans un cadre à court terme. Dans un autre
mode de réalisation, plusieurs technologies sont choisies
en relation avec les flux d'informations de
fonctionnement des ressources qui sont mises en œuvre
exclusivement dans une approche multi-phase.
176
(11)
7268
(21)
PCT/EP2008/067138
(22) 09 Décembre 2008
(30)
GB 0724185.4 du 11.12.2007
US 61/043.839 du 10.04.2008
(73)
GLAXO GROUP LIMITED
Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue,
Greenford Middlesex UB6 0NN
GRANDE BRETAGNE.
(74)
(54)
PROTEINES DE LIAISON A L’ANTIGENE
souhaitée, le premier dispositif de communication
détermine (46) une puissance de transmission à accès
aléatoire à utiliser et conçoit (48) le réglage de puissance
de transmission à accès aléatoire du premier dispositif de
communication en fonction de la transmission à accès
aléatoire déterminée à utiliser.
(57) L'invention concerne des protéines de liaison à
l'antigène qui se lient au peptide β-amyloïde, en
particulier au peptide β-amyloïde humain; des méthodes
utilisant ces protéines de liaison à l'antigène pour traiter
des maladies ou des troubles caractérisés par des taux
élevés de β-amyloïde ou des dépôts β-amyloïdes,
notamment la maladie d'Alzheimer et des maladies ou
des troubles affectant l'œil ou le nerf optique et qui sont
caractérisés par des taux élevés de β-amyloïde ou des
dépôts β-amyloïdes, y compris la dégénérescence
maculaire liée à l'âge et des maladies du type glaucome
et la formation de cataracte dépendant des protéines βamyloïdes;
des
compositions
pharmaceutiques
comprenant ces protéines de liaison à l'antigène; et des
procédés de fabrication.
_____________________________________________
_____________________________________________
(22) 07 Octobre 2008
(11)
7270
(21)
PCT/EP2008/067566
(22) 15 Décembre 2008
(11)
7269
(21)
PCT/SE2008/051142
(30)
EP 07305001.5 du 14.12.2007
(30)
US 61/020.493 du 11.01.2008
(73)
(73)
TELEFONAKTIEBOLAGET L M ERICSSON
(PUBL)
S-164 83 Stockholm
SUEDE.
COGEMOULE
8B Avenue de la Gare, F-01100 Bellignat
FRANCE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
MOULE EQIPE D’UN DISPOSITIF DE
VERROUILLAGE
(74)
Maître M. Sator
(54)
PROCEDES ET DISPOSITIFS DE REGULATION DE PUISSANCE A ACCES
ALEATOIRE DANS UN RESEAU DE
COMMUNICATION
(57) L'invention concerne un moule (1) pour moulage,
notamment par injection, comprenant deux demi-moules
(2, 3) chacun d'entre eux étant défini par une surface
latérale (21, 31), une face avant et une face arrière. Au
moins l'un des deux demi-moules est destiné à être
associé à des moyens pour effectuer l'ouverture et la
fermeture du moule. Les deux demi-moules sont
susceptibles d'entrer en contact au niveau d'un plan de
joint (11) lorsque le moule est en position fermée. Le
moule est caractérisé en ce qu'un demi-moule est équipé
d'au moins un dispositif (6) de verrouillage qui
comprend : au moins un verrou (7) apte à être logé
simultanément dans un évidement (25) de chaque demimoule (2, 3), au moins système autonome (8): apte à
rapprocher et écarter le verrou (7) des évidements (25,
35) dans lesquels le verrou (7) doit être logé,
comprenant un (ou plusieurs) vérin(s) (8) comportant
une chambre attelée au demi-moule, un piston apte à se
déplacer dans ladite chambre et une tige solidaire du
piston et à laquelle est fixée le verrou.
(57) L'invention concerne un procédé dans un premier
dispositif de communication à l'intérieur d'un réseau de
communication permettant de concevoir un réglage de
puissance de transmission à accès aléatoire du premier
dispositif de communication consistant à recevoir (42)
des données d'un second dispositif de communication
sur un canal radio indiquant une puissance de réception
à accès aléatoire. Le premier dispositif de
communication détermine (44) une puissance de
réception à accès aléatoire souhaitée du second dispositif
de communication en fonction des données reçues et
d'un paramètre de configuration d'accès aléatoire qui
influence une performance de détection de l'accès
aléatoire sur le second dispositif de communication. En
fonction de la puissance de réception à accès aléatoire
177
7271
(21)
PCT/EP2008/010863
(30)
GB 0724757.0 du 19.12.2007
(73)
SYNGENTA PARTICIPATIONS AG.
Schwarzwaldallee 215,4058 Basel
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSES INSECTICIDES
(57)
L'invention porte sur un composé de formule (I),
(54)
DERIVES DE L’ACIDE PHENYLACETIQUE
UTILES COMME MODULATEURS DE
L’INFLAMMATION
(57) La présente invention concerne des composés,
des compositions pharmaceutiques et des procédés utiles
dans le traitement de maladies et d'états inflammatoires
et du système immunitaire. En particulier, l'invention
concerne des composés modulateurs de la fonction et/ou
de l'expression de protéines impliquées dans des
maladies atopiques, des états inflammatoires et le
cancer. Les composés selon l'invention sont des dérivés
de l'acide carboxylique de formule I dans laquelle R1 est
alkyle ou cycloalkyle; R2 est halo, alkyle, haloalkyle,
alcoxy, haloalcoxy ou cycloalkyle; et X est chloro ou
fluoro.
_____________________________________________
(11)
(74)
(22) 18 Décembre 2008
_____________________________________________
dans laquelle A1, A2, A3, A4, G1, R1, R2, R3 et R4 sont
tels que définis à la revendication 1 ; ou sur un sel ou un
N-oxyde de celui-ci. De plus, la présente invention porte
sur des procédés et des intermédiaires pour la
préparation des composés de Formule (I), sur des
compositions insecticides, acaricides, molluscicides ou
nématicides les comprenant, et sur des procédés
d'utilisation de celles-ci pour combattre et détruire des
insectes, des acariens, des mollusques ou des nématodes.
_____________________________________________
(11)
7272
(21)
PCT/US2008/013833
(30)
US 61/008.433 du 19.12.2007
(73)
AMGEN INC.
One Amgen Center Drive Thousand Oaks,
California 91320-1799
(11)
7273
(22) 12 Juillet 2010
(21)
100430
(73)
Monsieur SMAALLAH Said
79, Cité des Jardins, Bordj-Menaiel 35001,
Boumerdes
ALGERIE.
(54)
INTERUPTEUR ETANCHE A HAUTE
PROTECTION
(57) Interrupteur comprenant une touche scindée en
deux. Touche primaire 5 et touche secondaire 6 avec une
membrane 10 prise en étau entre les touches. La membrane 10 couvrant l'ouverture supérieure du boîtier 1 au
niveau de la marge membrane. La marge membrane 30
scellée au boîtier 1 par le fixe membre 4. L'ouverture
inférieure est obturée par la plaque de fermeture 3 qui
presse le joint cylindrique 11 contre la rainure 26 du
boiter 1. L'orifice boulon 28 est obturé par le joint conique 12 et l'écrou papillon 9. Faisant presse étoupe pour
les câbles extérieurs.
_____________________________________________
(22) 18 Décembre 2008
178
(11)
7274
(21)
PCT/EP2008/067412
(22) 12 Décembre 2008
(30)
US 61/013.966 du 14.12.2007
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
INHIBITEURS DE KINESINE EN TANT
QUE PRODUITS THERAPEUTIQUES
ANTI-CANCERS
(54)
DÉRIVÉS D'URÉE DETETRAHYDROQUINOXALINE, LEUR PRÉPARATION ET
LEUR APPLICATION EN THÉRAPEUTIQUE
(57) L'invention concerne des composés répondant à
la formule (I) :
dans laquelle A représente une liaison, un atome
d'oxygène ou un groupe -0-CH2-; Ar1 représente un
groupe phényle ou hétéroaryle; Ar2 représente un groupe
phényle, hétéroaryle ou hétérocycloalkyle; R1a,b,c et
R2a,b,c représentent un atome d'hydrogène ou d'halogène
ou un groupe alkyle, cycloalkyle, -alkyl-cycloalkyle
éventuellement substitué par un ou plusieurs atomes
d'halogène, -OR5 (hydroxy ou alcoxy), hydroxy- alkyle,
alcoxy-alkyle, alcoxy-alcoxy, halogénoalkyle, -Ohalogénoalkyle, oxo, -CO- alkyle, -CO-alkyle-NR6R7, CO-halogénoalkyle, -COOR5, alkyl-COOR5, -O-alkylCOOR5, -SO2-alkyle, -SO2-cycloalkyle, -SO2-alkylcycloalkyle, -SO2-alkyle-OR5, -SO2- alkyl-COOR5, SO2-alkyl-NR6R7 -S02-halogénoalkyle, alkyl-S02-alkyle,
-SO2-NR6R7, - SO2-alkyl-O-alkyl-OR5, -CONR6R7, alkyl-CONR6R7 ou -O-alkyl-NR6R7, ou encore R1a R 1b,
R 1c sont liés respectivement à R2a, R2b, R 2c et à l'atome
de carbone qui les porte et représentent -O-alkyl-0-; R3
représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle,
R4 représente un atome d'hydrogène ou d'halogène ou un
groupe cyano, -OR5, hydroxy-alkyle, -COOR5, -NR6R7, CONR6R7, -SO2-alkyle ou -SO2-NR6R7, -NR6- COOR5, NR6-COR5, -CO-NR6-alkyl-OR5; R5, R6 et R7
représentent un atome d'hydrogène, un groupe alkyle oualkyl-phényle, et R8 représente un atome d'hydrogène, un
groupe -SO2-alkyle ou un groupe de formule -B-Het, où
B peut être absent ou représenter une liaison, un atome
d'oxygène ou un groupe -CO- ou -SO2- (CH2)n avec n
égal à O, 1 ou 2 et où Het représente un hétéroaryle ou
un hétérocycloalkyle éventuellement substitué par les
groupes alkyles, -SO2-alkyles et - COOR5. Procédé de
préparation et application en thérapeutique.
_____________________________________________
(57) L'invention porte sur de nouveaux composés
imidazoles qui inhibent l'activité de protéine du fuseau
kinésine (KSP, également appelée Eg5). Des inhibiteurs
de KSP peuvent réduire une prolifération cellulaire non
souhaitée et fournir d'autres effets thérapeutiques.
L'invention porte également sur des compositions
pharmaceutiques contenant ces nouveaux composés, et
sur des procédés d'utilisation des nouveaux inhibiteurs
de KSP et de leurs compositions pharmaceutiques pour
traiter divers types de cancers. Les composés,
compositions et procédés de l'invention sont
particulièrement utiles pour traiter certaines classes de
cancers qui sont résistants à des traitements par les
médicaments classiques, en raison du fait qu'il a été
démontré que de tels cancers restent sensibles aux
composés de l'invention.
_____________________________________________
(11)
7275
(22) 13 Juillet 2010
(21)
100432
(73)
Monsieur LEHIRECHE Abd El Fetah
10, Rue Zamalache El Miloud,
Sfisef 22200, Sidi Bel Abbès
ALGERIE.
(54)
APPAREIL DE SECHAGE LINGE
(57) La présente invention concerne un dispositif de
séchage linge conçus pour être utilisé à l'extérieur des
appartements des immeubles de plusieurs étages sur la
face extérieure des murs en bas de la fenêtre ou sur celle
d'un balcon. Après avoir terminé l'opération de suspension, il rendra le dispositif à sa position initiale sur le
cerceau de fixation. Il le fixera sur ce dernier avec la
corde de fixation.
______________________________________________
(11)
7276
(22) 27 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000083
(30)
FR 0800429 du 28.01.2008
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
(74)
179
(11)
7277
(22) 13 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000038
(30)
FR 0800276 du 18.01.2008
(73)
PIERRE FABRE MEDICAMENT
45, Place Abel Gance, F-92100 Boulogne
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
5-[1 '-(DECAHYDRO-7-HYDROXY-1,1,3A,7TETRAMETHYL-1 H-CYCLOPROPA [A]
NAPHTALEN-4-YL)-3'-METHYLBUTYL]2,4,6-TRIHYDROXY-1.3-BENZENEDI
CARBOXALDEHYDE EN TANT QUE MEDICAMENTS
(57) La présente invention concerne les nouveaux
composés de formule (I)
(73)
MERCK SHARP & DOHME CORP.
126 East Lincoln Avenue Rahway,
New Jersey 07065-0907
(74)
Maître M. Sator
(54)
INHIBITEURS DE BÊTA-LACTAMASE
(57) L'invention concerne des bêta-lactames bi cycliques substitués de la formule 1 : (I), sont des inhibiteurs de b-lactamase, a, X, RI et R2 étant décrits par les
présentes. Les composés et les sels de qualité pharmaceutique de ceux-ci s'utilisent dans le traitement d'infections bactériennes en combinaison avec des antibiotiques
de b-lactame. En particulier, les composés peuvent être
utilisés avec des antibiotiques de b-lactame (par exemple
l'imipenème, la pipéracilline ou la ceftazidime) contre
des micro-organismes résistants aux antibiotiques de blactame dus à la présence des b-lactamases.
_____________________________________________
ainsi que leur utilisation en tant que médicaments.
Préférentiellement, lesdits composés sont utilisés pour la
préparation d'un médicament ou d'un complément
alimentaire destiné au traitement et/ou à la prévention
des affections ou pathologies découlant d'un désordre de
la recapture des neuromédiateurs suivants : dopamine,
sérotonine et/ou noradrénaline.
_____________________________________________
(11)
7278
(21)
100155
(11)
7280
(73)
Monsieur CHIHEB Mounir
Cité 100 Logements Bt 05, Appartement 06,
Guelma
ALGERIE.
(21)
PCT/US2009/030939
(30)
US 61/021.084 du 15.01.2008
(73)
WYETH LLC.
Five Giralda Farms Madison, New Jersey 07940
(74)
Maître M. Sator
(54)
DÉRIVÉS DE 3H-[1,2,3]TRIAZOLO[4,5D]PYRIMIDINE, UTILISATIONS DE
CEUX-CI EN TANT QU'INHIBITEURS DE
LA MTOR KINASE ET DE LA PIS KINASE,
ET LEURS SYNTHESES
(54)
(22) 22 Mars 2010
SANITAIRE MONOBLOC D’ABLUTION
(57) La fréquence des ablutions chez les musulmans
nécessite des sanitaires adaptés. Jusqu'à ce jour les modèles existants ne tiennent pas compte de la spécificité de
la pratique de l'ablution chez les musulmans. Le modèle
de sanitaire proposé est particulier du fait de sa fonctionnalité et de sa configuration en une seule pièce pratique
et conviviale, tout à fait étudié et adapté, dédiée aux
ablutions en conformité avec les préceptes de la religion
musulmane. Il crée un confort pour leur accomplissement en position assise, tout en séparant l'endroit du
lavage des mains et du visage de celui des pieds. Le
lavage des pieds devient plus aisé du fait de la disposition rabaissée du receveur et de la position assisse ; évite
toute chute ou mauvais mouvement de déstabilisation de
la posture du corps humains qui existait lors des ablutions en position debout. La fusion de trois (3) éléments
(lavabo, receveur et siège) est la nouveauté pour ce brevet. Ce qui constitue un élément compact en une seule
pièce facile et prêt à la pose dans des lieux dédiés à cet
effet. Par son coté ergonomique et antidérapant, il facilitera les ablutions à beaucoup de personne, en particulier,
les personnes âgées et/ou malades. Il est doté d'ouvertures (fentes) pour l'installation de robinets d'eau et pour
la connexion au réseau des eaux usées.
_____________________________________________
(22) 14 Janvier 2009
(57) La présente invention concerne des composés de
3H-[1,2,3]triazolo[4,5-d]pyrimidine de formule 1 ou un
sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci, dont les
variables constituantes sont telles que définies ici.
L'invention concerne également des compositions
comprenant lesdits composés, ainsi que des procédés de
fabrication et d'utilisation de ces composés.
_____________________________________________
(11)
7281
(21)
PCT/EP2008/068130
(30)
US 61/016.522 du 24.12.2007
(73)
BELGIQUE.
(22) 15 Janvier 2009
(22) 22 Décembre 2008
(11)
7279
(21)
PCT/US2009/031047
(74)
(30)
US 61/011.533 du 18.01.2008
(54)
VACCINS CONTRE LA MALARIA
180
(57) La présente invention concerne une nouvelle
particule protéique, des méthodes de préparation et de
purification de ladite particule, son utilisation pour un
médicament, en particulier pour la prévention
d'infections paludiques, des compositions/vaccins
contenant la particule ou des anticorps dirigés contre la
particule protéique, tels que des anticorps monoclonaux
ou polyclonaux, et leur utilisation, en particulier pour
une thérapie. Les particules peuvent en outre être
préparées dans un rapport spécifique à l'aide de levures,
saccharomyces cerevisiae ou pichia pastoris. L'invention
concerne en particulier une particule protéique
immunogène contenant les monomères suivants : a. une
protéine hynride comportant des séquences dérivées
d'une protéine CS de P. vivax et l'antigène S de l'hépatite
B (CSV-S), et b. un antigène S dérivé du virus de
l'hépatite B, la particule étant caractérisée en ce que le
rapport de S à CSV-S se situe dans la plage de 0,1 à 1.
De préférence, le rapport de S à CSV-S se situe dans la
plage de 0,19 à 0,30 ou 0,68 à 0,80.
_____________________________________________
(11)
7282
(21)
PCT/EP2008/067945
(30)
US 61/015.767 du 21.12.2007
US 61/019.951 du 09.01.2008
(73)
BELGIQUE.
(54)
(57) L'invention concerne un constituant de vaccin
anti-malaria comprenant: (a) une particule immunogène
RTS, S et/ou (b) une particule immunogène dérivée de la
protéine CS d'une ou plusieurs souches de P. vivax et
l'antigène S de l'hépatite B et éventuellement l'antigène
N non fusionné ou (c) une particule immunogène
comprenant RTS, CSV-S et l'antigène S éventuellement
non fusionné et (d) un agent stabilisant consistant en un
agent stabilisant comportant au moins un groupe thiol
fonctionnel ou leurs mélanges. Elle concerne également
des méthodes servant à préparer ce constituant, son
utilisation médicale en particulier pour la prophylaxie
d'infections malariennes, des compositions/vaccins
contenant ce constituant et l'utilisation, en particulier
thérapeutique, de ce dernier.
_____________________________________________
(22) 18 Décembre 2008
(74)
(54)
VACCIN
7283
(21)
PCT/EP2008/067925
(30)
US 61/015.762 du 21.12.2007
(73)
BELGIQUE.
(74)
(11)
7284
(22) 14 Novembre 2008
(21)
PCT/EP2008/065600
(30)
DE 10 2007 061 167.8 du 17.12.2007
DE 10 2008 011 218.6 du 26.02.2008
DE 10 2008 020 270.3 du 22.04.2008
(73)
Monsieur WOLTER, Klaus
Lakronstr 56, 40625 Dusseldorf
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
PROCEDE, DISPOSITIF ET SYSTEME
D’APPLICATION D’ENERGIE A UN
FLUIDE
(57) Selon l'invention, un fluide porteur non-gazeux
est transformé en un fluide porteur gazeux au moyen
d'énergie thermique appliquée de telle manière que le
fluide porteur gazeux s'élève à une hauteur prédéfinie.
Le fluide porteur gazeux est comprimé. Le fluide porteur
gazeux comprimé est retransformé en un fluide porteur
non-gazeux à la hauteur prédéfinie au moyen d'un circuit
de refroidissement absorbant de la chaleur du fluide
porteur. La chaleur absorbée par le circuit de
refroidissement est ramenée vers une zone adéquate
quelconque pour servir à chauffer le fluide porteur.
(57) Constituant de vaccin anti-VIH comprenant: (a)
une protéine de fusion immunogène comprenant Nef ou
son fragment immunogène ou son dérivé et p17 Gag
et/ou p24 Gag ou leurs fragments immunogènes ou leurs
dérivés, au moins un antigène ou un fragment
immunogène de VIH étant placé entre p17 et p24 Gag,
dans le cas de la présence de ces derniers; (b) un agent
stabilisant sélectionné dans le groupe consistant en
monothioglycérol, cystéine, N-acétyl cystéine ou leurs
mélanges. L'invention concerne également des vaccins
anti-VIH contenant ledit constituant, ainsi que
l'utilisation desdits vaccins pour la prophylaxie et le
traitement du VIH.
_____________________________________________
(11)
VACCINS ANTI-MALARIA
(22) 18 Décembre 2008
_____________________________________________
181
(11)
7285
(22) 03 Décembre 2008
(21)
PCT/CA2008/002107
(30)
US 61/015.123 du 19.12.2007
(73)
GMBH
ALLEMAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
INHIBITEURS DE POLYMERAS VIRALE
(57)
Les composés représentés par la formule I :
(30)
US 61/008.429 du 19.12.2007
(73)
AMGEN INC.
One Amgen Center Drive Thousand Oaks,
California 91320-1799
(74)
(54)
COMPOSÉS CONDENSÉS DE PYRIDINE,
DE PYRIMIDINE ET DE TRIAZINE EN
TANT QU'INHIBITEURS DU CYCLE CELLULAIRE
(57) La présente invention concerne des composés,
des compositions pharmaceutiques et des méthodes
utiles dans le traitement de troubles médiés par la
CDK4, tels que le cancer. Les composés de l'invention
sont des dérivés condensés de la pyridine, de la
pyrimidine et de la triazine.
_____________________________________________
dans laquelle X, R2, R3, R3a, R3b, R5 et R6 sont définis
présentement, sont utiles comme inhibiteurs de la
polymérase NS5B du virus de l'hépatite C.
_____________________________________________
(11)
7288
(21)
PCT/EP2008/067972
(30)
GB 0725102.8 du 21.12.2007
(73)
GLAXO GROUP LIMITED
GRANDE BRETAGNE.
(22) 18 Décembre 2008
(22) 19 Décembre 2008
(11)
7286
(21)
PCT/EP2008/067859
(30)
EP 07150228.0 du 20.12.2007
(74)
Maître A. Boukrami
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(54)
COMPOSES DE 1,2,4-OXADIAZOLE POUR
LE TRAITEMENT DE MALADIES AUTOIMMUNES
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES DE THIAZOLE ET UTILISES
COMME INHIBITEUR DE LA PI 3 KINASE
(57) La présente invention porte sur de nouveaux
dérivés d'oxadiazoles représentés par la formule (I)
(57) La présente invention concerne des composés de
formule (I) :
ou sur un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci.
Les composés représentés par la formule (I) et leurs sels
pharmaceutiquement acceptables sont utiles dans le
traitement d'états ou de troubles qui sont à médiation par
le récepteur S1P1. En particulier, les composés
représentés par la formule (I) et leurs sels
pharmaceutiquement acceptables sont utiles dans le
traitement de la sclérose en plaque, de maladies autoimmunes, de troubles inflammatoires chroniques, de
l'asthme, de neuropathies inflammatoires, de l'arthrite,
d'une transplantation, de la maladie de Crohn, de la
rectocolite hémorragique, d'un lupus érythémateux, du
psoriasis, d'une lésion d'ischémie-reperfusion, de
et leurs sels, dans laquelle les substituants sont tels que
définis dans la description, des compositions et
l'utilisation des composés dans le traitement de maladies
améliorées par l'inhibition de la phosphatidylinositol 3kinase.
_____________________________________________
(11)
7287
(21)
PCT/EP2008/013849
(22) 18 Décembre 2008
182
tumeurs solides et d'une métastase tumorale, de maladies
associées à l'angiogénèse, de maladies vasculaires,
d'états pathologiques douloureux, de maladies virales
aiguës, d'affections intestinales inflammatoires, du
diabète insulinodépendant et non insulinodépendant.
_____________________________________________
(11)
7289
(21)
PCT/EP2008/067965
(30)
GB 0725120.0 du 21.12.2007
GB 0821918.0 du 01.12.2008
(73)
GLAXO GROUP LIMITED
GRANDE BRETAGNE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES D’OXADIAZOLE ACTIFS SUR
LA SPHINGOSINE-1-PHOSPHATE (S1P)
(57) La présente invention décrit des composés à base
d'oxadiazole de formule (I)
(22) 19 Décembre 2008
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
DERIVES D’OXADIAZOLE ACTIFS SUR
LA SPHINGOSINE-1-PHOSPHATE (S1P)
actifs sur la sphingosine-1-phosphate (S1P), en
particulier utiles pour traiter le lupus érythémateux. A
est un groupe phényle ou un cycle hétéroaryle à 5 ou 6
chaînons; B est choisi parmi : Formules : (a) (b) (c.
_____________________________________________
(57) La présente invention concerne des composés à
base d'oxadiazole de formule (I)
actifs sur la sphingosine-1-phosphate (S1P), en
particulier utiles pour traiter le lupus érythémateux. A
est un groupe phényle ou un cycle hétéroaryle à 5 ou 6
chaînons; R1 représente jusqu'à deux substituants
indépendamment choisis parmi un atome d'halogène, un
groupe alcoxy en C1-3, fluoroalkyle en C1-3, cyano,
phényle
éventuellement
substitué,
un groupe
fluoroalkoxy en C1-3, alkyle en C1-6 et cycloalkyle en C36; R2 est un atome d'hydrogène, un atome d'halogène ou
un groupe alkyle en C1-4; B est un cycle saturé à 7
chaînons choisi parmi : formules (a) (b) (C); R3 est un
atome d'hydrogène ou (CH2)1-4MCO2H; R4 est un atome
d'hydrogène ou groupe alkyle en C1-3 éventuellement
interrompu par un atome d'oxygène.
_____________________________________________
(11)
7291
(22) 19 Décembre 2008
(21)
PCT/EP2008/068051
(30)
EP 07150347.8 du 21.12.2007
(73)
NOVARTIS AG.
SUISSE.
(74)
Maître A. Boukrami
(54)
COMPOSITION PHARMACEUTIQUE
(57) L'invention porte sur des compositions
pharmaceutiques solides appropriées pour une
administration
orale,
comprenant
un
dérivé
d'indolylmaléimide, sur un procédé pour leur production
et sur l'utilisation des compositions pharmaceutiques.
_____________________________________________
(11)
7292
(21)
PCT/EP2008/065307
(30)
AT A2100/2007 du 21.12.2007
(73)
VA TECH WABAG GMBH.
Dresdner Strasse 87-91, A-1200 Wien
AUTRICHE.
(22) 19 Décembre 2008
(22) 11 Novembre 2008
(11)
7290
(21)
PCT/EP2008/067963
(74)
Maître A. Boukrami
(30)
GB 0725101.0 du 21.12.2007
(54)
(73)
GLAXO GROUP LIMITED
GRANDE BRETAGNE.
INSTALLATION DE TRAITEMENT D’EAUX
USEES ET PROCEDE DE TRAITEMENT
D’EAUX USEES
(57) L'invention concerne : une installation de
traitement d'eaux usées selon laquelle un dispositif
183
d'épuration mécanique est intégré dans un récipient de
réaction pour l'épuration biologique; une station
d'épuration contenant de telles installations de traitement
d'eaux usées; et un procédé d'épuration d'eaux usées. Par
la disposition du dispositif d'épuration mécanique sur la
surface de projection horizontale du récipient de réaction
pour l'épuration biologique, on réduit l'encombrement
surfacique et spatial de l'installation.
Z1, Z2, Z3 et Z4 représentent, indépendamment l'un de
l'autre, un atome d'azote, ou un groupe C-R2; Ra et Rb
forment ensemble avec les atomes de carbone qui les
portent, soit un cycloalkyle partiellement insaturé, soit
un aryle; soit un hétérocycle, soit un hétéroaryle de 5 à 7
chaînons comprenant de un à trois hétéroatomes choisi
parmi O, S ou N; ce cycloalkyle, cet aryle, cet
hétérocycle ou cet hétéroaryle pouvant être substitués
par un ou plusieurs substituants R3; à l'état de base ou de
sel d'addition à un acide, ainsi qu'à l'état d'hydrate ou de
solvate. Procédé de préparation et application en
thérapeutique.
_____________________________________________
_____________________________________________
(11)
7294
(21)
PCT/CA2009/000032
(30)
CA 2.615.372 du 21.01.2008
US 61/022.775 du 22.01.2008
CA PCT/CA2008/001281 du 11.07.2008
(73)
MEDICAGO INC.
1020, Route de l’Eglise, Suite 600, Québec,
Québec G1V 3V9
CANADA.
(22) 20 Janvier 2009
(22) 12 Janvier 2009
(11)
7293
(21)
PCT/FR2009/000051
(74)
(30)
FR 0800309 du 22.01.2008
(54)
(73)
SANOFI-AVENTIS
FRANCE.
PARTICULES PSEUDOVIRALES (VLP) DE
LA GRIPPE RECOMBINÉES PRODUITES
DANS DES PLANTES TRANSGÉNIQUES
EXPRIMANT L'HÉMAGGLUTININE
(74)
(54)
DERIVES BICYCLIQUES DE
CARBOXAMIDES AZABICYCLIQUES,
LEUR PREPARATION ET LEUR
APPLICATION EN THERAPEUTIQUE
(57) L'invention concerne une méthode de synthèse de
particules pseudovirales (VLP) de la grippe dans une
plante ou une partie d'une plante. La méthode implique
l'expression de HA de la grippe dans des plantes et la
purification par chromatographie d'exclusion stérique.
L'invention concerne également une VLP comprenant
une protéine HA de la grippe et des lipides de plantes.
L'invention concerne en outre un acide nucléique codant
pour la protéine HA de la grippe ainsi que des vecteurs.
Les VLP peuvent être utilisées pour préparer des vaccins
antigrippaux ou peuvent être utilisées pour enrichir des
vaccins existants.
générale (I)
groupe C-Ri; W représente un atome d'oxygène ou de
soufre; n est égal à O, 1, 2 ou 3; Y représente un aryle ou
un hétéroaryle éventuellement substitué; A représente le
groupe de formule : (II)
_____________________________________________
184
(11)
7295
(22) 13 Janvier 2009
(21)
PCT/US2009/030811
(30)
EP 08380012.8 du 22.01.2008
US 61/039.121 du 25.03.2008
(73)
ELI LILLY AND COMPANY
Lilly Corporate Center, Indianapolis,
Indiana 46285
ETATS-UNIS D’AMERIQUE
(74)
Maître M. Sator
(54)
ANTAGONISTE SELECTIF DES
RECEPTEURS D’OPIOÏDES KAPPA
(74)
(54)
PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT DU
COURANT AQUEUX PROVENANT DE LA
RÉACTION DE FISCHER-TROPSCH
(57) La présente invention porte sur un procédé pour
le traitement du courant aqueux provenant de la réaction
de Fischer-Tropsch, lequel procédé comprend
l'introduction du courant aqueux (1) contenant des sousproduits organiques de la réaction dans une colonne de
distillation ou de rectification (10); la collecte, à partir
de la colonne, d'un distillat (2) enrichi en alcools ayant
de 1 à 8 atomes de carbone et en autres composants
volatils éventuels; la délivrance du courant aqueux
quittant le fond de la colonne (3) à une unité à osmose
inverse (20) et la production de deux courants de sortie :
- un courant aqueux (4) enrichi en acides organiques
ayant de 1 à 8 atomes de carbone; - un courant aqueux
partiellement purifié (5) avec une faible teneur en acide.
_____________________________________________
Cette invention concerne un antagoniste sélectif des récepteurs d'opioïdes kappa de Formule (I),
utile pour traiter le trouble, le sevrage et l'anxiété liés
à la consommation d'éthanol, et/ou la dépression, ou
la schizophrénie à titre d'affections co-morbides indépendantes.
___________________________________________
(57)
(11)
7298
(21)
PCT/EP2009/000389
(30)
IT MI2008A000079 du 18.01.2008
(73)
ENI S.P.A.
Piazzale E. Mattei 1, I-00144 Roma
ITALIE.
(74)
2/ AFT PHARMACEUTICALS LTD
Levai 1,26 Anzac Street, Takapuna, Auckland
NOUVELLE-ZELANDE.
(54)
PROCÉDÉ DE PURIFICATION D'UN
(74)
(54)
SUSPENSION PHARMACEUTIQUE
ORALE CONTENANT DU PARACÉTAMOL ET DE L'IBUPROFÈNE
(57) La présente invention porte sur un procédé de
purification d'un courant aqueux provenant de la
réaction de Fischer-Tropsch, lequel procédé consiste à
introduire le courant aqueux contenant des sous-produits
organiques de la réaction dans une colonne de
distillation fractionnée ou dans une colonne de
rectification; à condenser le courant vaporisé quittant la
tête de la colonne et éliminer un distillat enrichi en sousproduits les plus lourds; à introduire le courant aqueux
partiellement purifié quittant le fond de la colonne de
distillation à la tête dans un ou plusieurs échangeurs à
contact sensible; à adresser un gaz de procédé à contrecourant par rapport à la queue de l'échangeur à une
température inférieure à celle du courant aqueux; à
adresser le gaz de traitement enrichi en eau et une partie
du produit organique résiduel quittant la tête de
l'échangeur vers l'installation de synthèse de FischerTropsch d'hydrocarbures; à adresser l'eau plus froide
purifiée quittant l'échangeur directement à un autre
traitement.
_____________________________________________
(11)
7296
(21)
PCT/IB2008/000005
(73)
1/ WOCKHARDT RESEARCH CENTRE
D-4 M I D C Area, Chikalthana,
Aurangabad 431210, Maharashtra
INDE.
(22) 14 Janvier 2009
(22) 03 Janvier 2008
(57) La présente invention porte sur une suspension
pharmaceutique orale contenant du paracétamol et de
l'ibuprofène. L'invention porte également sur un procédé
de traitement d'une douleur péri-opératoire ou
postopératoire par administration à un sujet d'une
quantité thérapeutiquement efficace d'une suspension
pharmaceutique orale contenant du paracétamol et de
l'ibuprofène.
_____________________________________________
(11)
7297
(22) 14 Janvier 2009
(21)
PCT/EP2009/000390
(30)
IT MI2008A000078 du 18.01.2008
(73)
ENI S.P.A.
ITALIE.
185
(11)
7299
(21)
PCT/EP2009/000391
(22) 14 Janvier 2009
(30)
IT MI2008A000080 du 18.01.2008
(73)
ENI S.P.A.
ITALIE.
(74)
(54)
PROCÉDÉ POUR LE TRAITEMENT DU
R4 pour lequel Y est -O-, -S-, -NH-, -NaIk- pour lequel
alk est alkyle droit ou ramifié (1 à 4C), et R4 est alkyle,
aryle, aralkyle ou hétérocyclylalkyle, pouvant être
substitués par un ou plusieurs atomes d'halogène ou
radicaux OH, alkyle (1 à 4C) droit ou ramifié, alkoxy,
alkylthio, acylaminoalkylthio, alkoxycarbonyle ou
acylamino (1 à 4C) droits ou ramifiés, ou oxo, ou
pouvant être substitués par R5COO- dans lequel R5 est
alkyle
éventuellement
substitué
par
benzyloxycarbonylamino, acylamino ou par le reste d'un
aminoacide, ou représente un hétérocycle, ou bien R2 est
alkyle (2 à 4C) substitué par OH, alkoxy, alkylthio,
acyloxy, NH2, alkylamino, dialkylamino formant
éventuellement avec l'atome d'azote auquel elles sont
attachées, un hétérocycle à 5 ou 6 chaînons portant
éventuellement un autre hétéroatome (O ou N), ou
substitué par alkylcarbamoyloxy, alkoxycarbonylamino,
uréido ou alkyluréido, étant entendu que ledit radical
alkyle substitué droit ou ramifié, comporte au moins 2C
entre >N-R2 et le substituant; et R3 est alkyle (1 à 4C)
droit ou ramifié sauf mention spéciale, alkyle ou acyle
sont droits ou ramifiés (1 à 7C), sous leurs formes R ou
S ou leurs mélanges, ainsi que leurs sels
pharmaceutiquement acceptables lorsqu'ils existent.
_____________________________________________
(57) La présente invention porte sur un procédé pour
le traitement du courant aqueux provenant de la réaction
de Fischer-Tropsch, lequel procédé comprend la
délivrance du courant aqueux contenant des sousproduits organiques de la réaction à une colonne de
distillation ou de rectification ; la collecte, à partir de la
colonne, d'un distillat enrichi en alcools ayant de 1 à 8
atomes de carbone et en autres composés volatils
éventuels ; la délivrance du courant aqueux contenant les
acides quittant le fond de la colonne de distillation à une
cellule d'électrodialyse et la production de deux courants
de sortie : - un courant aqueux (i) enrichi en acides
organiques ayant de 1 à 8 atomes de carbone ; - un
courant aqueux purifié (ii) avec une faible teneur en
acide.
_____________________________________________
(11)
7300
(22) 30 Janvier 2009
(21)
PCT/FR2009/000106
(30)
FR 0800521 du 31.01.2008
US 61/084.829 du 30.07.2008
(73)
OROXCELL
Parc Biocitech 102, Avenue Gaston Roussel,
F-93230 Romainville
FRANCE.
(74)
Maître M. Sator
(54)
DERIVES DE 2-AMINO-2-PHENYLALKANOL, LEUR PREPARATION ET LES
COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES
QUI LES CONTIENNENT
(57) Esters dérivés de 2-amino-2-phényl-alkanol de
formule générale (I)
dans laquelle : R1 est H, alkyle 1 à 4C droit ou ramifié,
alkyle 2 à 4C droit ou ramifié substitué par OH, alkoxy,
alkylthio, acyloxy, NH2, alkylamino, dialkylamino,
alkylcarbamoyloxy, alkoxycarbonylamino, uréido ou
alkyluréido, R2 est un radical -CO-R dans lequel R est
H, alkyle, aryle, hétérocyclyle, benzyle ou
hétérocyclylméthyle, ou bien R2 est un radical -CO- Y-
186

BON DE SOUSCRIPTION
Je soussigné :…………………………………………………………………………...
Domicilié :…………………………………………………………………………….……...
Souhaite :……………………………………………………………………………….…….
- acquérir :…………exemplaire (s) du Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI)
édité par l'INAPI sous le n° :……………….en date du :……………………………………
au prix de 400 Dinars l'exemplaire.
- Souscrire 1…... abonnement (s) annuel (s) au BOPI, pour les années 200........................
au prix de 1500 dinars (il est conseillé d'y inclure l'année correspondant à celle de votre
dépôt, pour la surveillance des éventuelles contrefaçons).
Les abonnements ont toujours pour point de départ le 1er Janvier de l'année concernée.
Fait à ….………..…...le…………………..…
Signature
(cachet en sus pour les organismes)
BENEFICIAIRE DE LA COMMANDE
NOM OU RAISON SOCIALE
ADRESSE
………………………………………………………
…………………………………………………
………………………………………………………
…………………………………………………
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Banque Extérieure Algérie,
Agence Amirouche,
Rue Colonel Amirouche, Alger
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- BP 403 - Alger Gare
Web : http : // www. inapi. org
Direction Générale :
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Fax : (021) 73 - 55 - 81
(021) 73 -96 - 44
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