Transport routier - Temps de travail

Transcription

Pégase 3 – Transport routier : temps
de travail
Dernière révision le 08/12/2006
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Sommaire
Introduction ...........................................................................................3
Mise en place dans le logiciel...............................................................4
Constantes utilisateurs ............................................................................................ 4
Rubriques nécessaires au calcul............................................................................. 8
Bulletin modèle et Profil .....................................................................11
Profils salariés ....................................................................................................... 11
Bulletin modèle...................................................................................................... 11
Information à saisir lors du calcul du bulletin...................................11
Alternative au repos compensateur...................................................11
Description de l’acquisition.................................................................................... 11
Mise en place dans le logiciel................................................................................ 12
Pégase 3 – Transport routier (temps de travail)
Cette note d'information n'a aucune valeur contractuelle. Elle est prise en compte sous l’entière responsabilité du destinataire.
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Introduction
On distingue deux catégories de chauffeurs routiers : les Routiers Longue
Distance (ou Roulants Grands Routiers) et les Routiers Courte Distance (ou
Autres Roulants).
On observe pour chacune des deux catégories, des durées normales du
travail différentes et des décomptes particuliers des heures supplémentaires
donnant droit à repos compensateur.
Le travail de nuit donne droit au paiement d’une prime qui rentrera dans le
calcul du taux horaire reconstitué, qui servira au paiement des heures
supplémentaires mais pas des heures d’équivalence. Si les heures de nuit
dépassent 50 heures par mois, elles donnent droit à un repos compensateur
égal à 5% du total de ces heures (Décret du 21 juillet 2002).
Durée normale du
travail
Heures
d’équivalence à
125%
Heures
supplémentaires à
125%
Heures
supplémentaires à
150%
Roulants Grands Routiers
Autres Roulants
39h /semaine ou 169h / mois
37h / semaine ou 160h / mois
Au-delà de 39h jusqu’à 43h /
semaine (ou de 169h à 186h /
mois)
mois)
mois)
mois)
Au-delà de 47h (ou 204h /
mois)
Au-delà de 45h (ou 195h /
mois)
Heures supplémentaires <=130h / an
Repos
compensateur
<=10 Salariés
0% des heures au-delà de 45h /
0% des heures au-delà de
semaine ou 195h / mois
Heures supplémentaires >130h / an
50% des heures au-delà de 39h 50% des heures au-delà de
/ semaine ou 169h / mois
Heures supplémentaires <=130h / an
Repos
compensateur
>10 Salariés
50% des heures au-delà de 45h 50% des heures au-delà de
/ semaine ou 195h / mois
Heures supplémentaires >130h / an
Repos
compensateur de
travail de nuit
A partir de 50 heures de nuit, 5% des heures de nuit effectuées
Attention : le tableau ci-dessus est issu du décompte du temps de service mis en
place par le décret 83-40 du 26 janvier 1983. Certaines valeurs ont pu être modifiées
er
suite au décret No 2005-306 du 31 mars 2005 publié au JO du 1 avril 2005 et
applicable à compter du 2 avril 2005. Cependant, le conseil d’Etat a annulé certains
articles de ce texte, le 18 octobre 2006. Nous vous invitons à la plus grande
prudence avant d’utiliser les nouvelles valeurs. Le principe restant le même,
remplacez simplement ces valeurs dans les formules de calcul décrites ci-après.
Doivent être mentionnés sur le bulletin de paie :
- le temps de service issu de l’analyse des disques
3/17
-
les heures de nuit
le salaire de base
les heures d’équivalence
les heures supplémentaires
la prime de nuit.
Mise en place dans le logiciel
Remarque préalable : Il est préférable de créer physiquement les rubriques
(sans paramétrage) afin de faciliter la création des constantes utilisateurs.
Les formules de calcul décrites dans cette notice peuvent être copiées
(CTRL+C) et collées (CTRL+V) dans les constantes utilisateurs et les
rubriques, afin d’accélérer la mise en place et d’éviter les erreurs de saisie.
Constantes utilisateurs
La mise en place du calcul des Transports routiers nécessite 15 constantes
utilisateurs. Aller en Gestion | Constantes utilisateurs | Société de
référence.
Première constante :
Code
Libellé
Profil de la constante
Date de validité
Type de retour
: TRSTXHCOEF150M
: Taux horaire Coef 150M à l'embauche
: valeur
: 01/01/2002
: montant
Cliquez sur Suivant et saisir : 7.54
Remarque : Toutes les constantes qui vont suivre sont de profil FORMULE
DE CALCUL, de retour NOMBRE et ont une date de validité au 01/01/2002.
Elles servent à décompter les heures supplémentaires et les repos
compensateurs à la semaine.
L’abréviation CD signifie Courte Distance, et LD signifie Longue Distance.
Heures supplémentaires
Deuxième constante :
Code
Libellé
: TRSHECD
: Heures d'équivalence CD
Cliquez sur Suivant et saisir :
=MAX(MIN(BASE(0005)-37.00;4.00);0.00)+MAX(MIN(BASE(0006)37.00;4.00);0.00)+MAX(MIN(BASE(0007)-37.00;4.00);0.00)+MAX(MIN(BASE(0008)37.00;4.00);0.00)+MAX(MIN(BASE(0009)-37.00;4.00);0.00)
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Remarque : Si les heures sont décomptées au mois (par accord d’entreprise
ou autorisation de l’inspecteur du travail) la formule est simplifiée :
=MAX(MIN(BASE(0010)-160.00;18.00);0.00)
Troisième constante :
Code
Libellé
: TRSHELD
: Heures d'équivalence LD
=MAX(MIN(BASE(0010)-169.00;17.00);0.00)
Quatrième constante :
Code
Libellé
: TRSHS125CD
: Heures supplémentaires à 125% CD
=MAX(MIN(BASE(0010)-178.00;17.00);0.00)
Cinquième constante :
Code
Libellé
: TRSHS125LD
: Heures supplémentaires à 125% LD
=MAX(MIN(BASE(0010)-186.00;18.00);0.00)
5/17
Sixième constante :
Code
Libellé
: TRSHS150CD
: Heures supplémentaires à 150% CD
=SI(BASE(0005)>45.00;BASE(0005)45.00;0.00)+SI(BASE(0006)>45.00;BASE(0006)45.00;0.00)+SI(BASE(0007)>45.00;BASE(0007)45.00;0.00)+SI(BASE(0008)>45.00;BASE(0008)45.00;0.00)+SI(BASE(0009)>45.00;BASE(0009)-45.00;0.00)
=SI(BASE(0010)>195.00;BASE(0010)-195.00;0.00)
Septième constante :
Code
Libellé
: TRSHS150LD
: Heures supplémentaires à 150% LD
=SI(BASE(0010)>204.00;BASE(0010)-204.00;0.00)
Heures de repos compensateur
Huitième constante :
Code
Libellé
: TRSRC37
: RC au delà de la 37ème heure
=SI(BASE(0010)>160.00;BASE(0010)-160.00;0.00)
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Neuvième constante :
Code
Libellé
: TRSRC39
=SI(BASE(0010)>169.00;BASE(0010)-169.00;0.00)
Dixième constante :
Code
: TRSRC43
Libellé
=SI(BASE(0010)>186.00;BASE(0010)-186.00;0.00)
Onzième constante :
Code
Libellé
: TRSRC45
=SI(BASE(0010)>195.00;BASE(0010)-195.00;0.00)
7/17
Douzième constante :
Code
Libellé
: TRSRCCDMOINS10
: RC Courte distance -10 salariés
=SI(BASE(0535!001:099)<=130.00;0.00;TRSRC37*50.00%)
Treizième constante :
Code
Libellé
: TRSRCCDPLUS10
: RC Courte distance +10 salariés
=SI(BASE(0535!001:099)<=130.00;TRSRC43*50.00%;TRSRC37)
Quatorzième constante :
Code
Libellé
: TRSRCLDMOINS10
: RC Longue distance -10 salariés
=SI(BASE(0535!001:099)<=130.00;0.00;TRSRC39*50.00%)
Quinzième constante :
Code
Libellé
: TRSRCLDPLUS10
: RC Longue distance +10 salariés
=SI(BASE(0535!001:099)<=130.00;TRSRC45*50.00%;TRSRC39)
Rubriques nécessaires au calcul
Ces rubriques sont à créer en Gestion | Rubriques | Société de référence.
5 rubriques vont permettre de saisir les heures effectuées semaine par
semaine. Elles sont de profil INFOS. Sur la page OPTIONS renseigner Ne
jamais imprimer en mode d’impression, Base en zone de saisie principale et
Remise à zéro en mode d’insertion par défaut.
La page COMPTABILITE doit être renseignée en Non ventilée.
•
•
•
•
•
•
Rubrique 0005 : Heures effectuées Semaine 1.
Rubrique 0010 : Heures totales issues des disques. Elle est de
formule INFOS. Sur la page OPTIONS renseigner Base en zone de
saisie principale et Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La
8/17
•
•
•
page COMPTABILITE doit être renseignée en Non ventilée. Sur la
page IDENDITE saisir dans la base : =BASE(0005:0009)
Rubrique 0012 : Heures jours fériés. Elle est de formule INFOS. Sur
la page OPTIONS renseigner Base en zone de saisie principale et
Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La page
COMPTABILITE doit être renseignée en Non ventilée.
Rubrique 0014 : Heures de nuit. Elle est de formule INFOS. Sur la
page OPTIONS renseigner Base en zone de saisie principale et
Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La page
Rubrique 0110 : Prime de nuit. Elle est de formule PRIME. Sur la
page OPTIONS renseigner Remise à zéro en mode d’insertion par
défaut. Sur la page CUMUL cocher les lignes 2, 3 et 4 relatives au
taux horaire moyen et aux congés payés. La page COMPTABILITE
doit être renseignée en Salaire brut. Sur la page IDENDITE saisir
dans la base : =BASE(0014). Saisir dans la Taux salarial :
=TRSTXHCOEF150M*20.00%
Remarque : S’il existe d’autres primes liées directement au travail du
salarié, il est indispensable de les créer sur le même modèle que la prime de
nuit, en 0112 et 0114 par exemple.
Heures supplémentaires
Trois rubriques vont permettre de calculer les heures d’équivalence et les
heures supplémentaires pour les Routiers Longue Distance. Elles sont de
profil HRDIV. Sur la page OPTIONS renseigner Base en zone de saisie
principale et Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La page
COMPTABILITE doit être renseignée en Salaire brut.
•
Rubrique 0505 : Heures d'équivalence LD
Base : = TRSHELD
Taux salarial : TXHORAIRENORM_
•
Rubrique 0510 : Heures supplémentaires à 125% LD
Base : = TRSHS125LD
Taux salarial : TXHORAIREMOYEN_
Taux de majoration : 125.000%
•
Rubrique 0515 : Heures supplémentaires à 150% LD
Base : = TRSHS150LD
Trois rubriques vont permettre de calculer les heures d’équivalence et les
heures supplémentaires pour les Routiers Courte Distance. Elles sont de
profil HRDIV. Sur la page OPTIONS renseigner Base en zone de saisie
principale et Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La page
COMPTABILITE doit être renseignée en Salaire brut.
•
Rubrique 0520 : Heures d'équivalence CD
Base : = TRSHECD
Taux salarial : TXHORAIRENORM_
•
Rubrique 0525 : Heures supplémentaires à 125% CD
Base : = TRSHS125CD
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•
Rubrique 0530 : Heures supplémentaires à 150% CD
Base : = TRSHS150CD
•
Rubrique 0535 : Heures supplémentaires totales
Elle est de profil INFOS. Sur la page OPTIONS renseigner Ne jamais
imprimer en mode d’impression, Base en zone de saisie principale et
Remise à zéro en mode d’insertion par défaut.
La page COMPTABILITE doit être renseignée en Non ventilée.
Base : =BASE(0510;0515;0525;0530)
Heures de repos compensateur
Six rubriques vont permettre de calculer les repos compensateurs acquis,
pris et le solde pour les routiers Longue Distance et Courte Distance. Elles
sont de profil INFOS. Sur la page OPTIONS, renseigner Base en zone de
saisie principale et Remise à zéro en mode d’insertion par défaut. La page
Ces rubriques ont la particularité de se calculer de manière différente si
l’entreprise embauche plus ou moins de 10 salariés. Pour cela, vérifier en
Gestion | Sociétés | Infos juridiques que la case Formation continue +10
salariés est cochée.
•
Rubrique 9970 : Heures RC acquises LD
Base : =SI(SOC_FORMATIO10_=VRAI_;TRSRCLDPLUS10;
TRSRCLDMOINS10)
•
Rubrique 9971 : Heures RC prises LD
•
Rubrique 9972 : Solde Heures RC LD
Base : =BASE(9972!BP001)+BASE(9970)-BASE(9971)
•
Rubrique 9973 : Heures RC acquises CD
Base : =SI(SOC_FORMATIO10_=VRAI_;TRSRCCDPLUS10;
TRSRCCDMOINS10)
•
Rubrique 9974 : Heures RC prises CD
•
Rubrique 9975 : Solde Heures RC CD
•
Rubrique 9995 : RC de travail de nuit acquis
Base : =SI(BASE(0014)<50.00;0.00;BASE(0014)*5.00%)
•
Rubrique 9996 : RC de travail de nuit pris
•
Rubrique 9997 : RC de travail de nuit solde
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Bulletin modèle et Profil
Profils salariés
En Fichier | Profils salariés, les profils TRSLD (Routiers Longue Distance)
et TRSCD (Routiers Courte Distance), doivent être créer.
Les salariés du transport seront rattachés à ces profils.
Bulletin modèle
En Fichier | Bulletins modèles | Société de référence, compléter les
bulletins modèles TRSLD et TRSCD avec les rubriques créées
précédemment.
Il est également possible d’utiliser les liaisons de rubriques (en page
OPTION) afin que l’insertion des rubriques de brut, déclenche l’insertion des
rubriques de repos compensateur par exemple.
Information à saisir lors du calcul du bulletin
Une fois la fiche du salarié Routier CD ou LD créée avec un profil TRSCD ou
TRSLD, le bulletin du salarié est prêt à être établi en Paie | Gestion des
bulletins.
Saisir les heures effectuées semaine par semaine dans les rubriques 0005 à
0009. Saisir les heures de nuit dans la rubrique 0014.
Saisir les heures de repos compensateur prises dans les rubriques 9971,
9974 et 9996.
Les calculs d’heures d’équivalence, d’heures supplémentaires, ainsi que les
repos compensateurs se feront automatiquement.
Alternative au repos compensateur
Depuis 2003, il existe une alternative au calcul du repos compensateur pour
le secteur du transport routier.
Description de l’acquisition
L’acquisition des jours de repos s’effectue en fonction du nombre d’heures
supplémentaires effectuées au cours du trimestre, selon les paramètres
suivants :
11/17
Contingent trimestriel d’heures
supplémentaires
0
40
79
108
Nombre de jours de repos
compensateur acquis
0
1
1,5
2,5
Ce calcul s’effectue sur une base de référence hebdomadaire de 40 heures
avec un seuil maximum de 520 heures.
Mise en place dans le logiciel
Pour automatiser ce principe d’acquisition du repos compensateur, il
convient de créer 4 rubriques afin de reprendre le cumul des heures de
chaque trimestre, et une constante de type « intervalle » qui sera chargée
de ramener dans la rubrique de jours de repos compensateur, les jours ainsi
obtenus.
Création des 4 rubriques
-
Pour le premier trimestre
Code rubrique :
Formule :
Libellé :
Début validité :
Base :
3980 (ou numéro disponible avant la rubrique
de total brut, mais après les heures suppl.)
INFOS
er
Nb heures 1 trimestre
01/01/2006
=BASE(0311 !:03)
Remarques :
- la rubrique 0311 proposée dans l’exemple ci-dessus correspond à la
rubrique habituelle des heures supplémentaires majorées à 125 %. Si votre
rubrique possède un autre numéro, remplacez-le dans la formule ci-dessus.
Par ailleurs, si vous avez plusieurs rubriques d’heures supplémentaires,
12/17
vous pouvez les rajouter dans la formule, en les séparant par un point
virgule, comme dans l’exemple suivant :
=BASE(0311;0312;0315 !:03)
- dans cette formule, le point d’exclamation signifie que le logiciel devra
récupérer l’information dans l’historique des bulletins, depuis le début de
l’exercice, et ce, jusqu’à la période 03.
Puis, dans la page Périodicité de cette même rubrique, éteignez toutes les
ampoules sauf celle du mois de mars (cliquez sur les cases des 11 autres
mois), ceci afin de calculer cette rubrique uniquement lors de cette période.
Il est possible également de ne pas imprimer cette rubrique sur le bulletin de
paie. Pour cela, dans la page Options, répondre qu’on souhaite « ne jamais
imprimer » cette rubrique.
13/17
-
pour les trimestres suivants
Sur le même modèle que notre rubrique 3980, il convient de créer trois
autres rubriques pour les autres trimestres de l’année. Pour cela, il est
conseillé de dupliquer la rubrique initiale 3980 sous trois autres numéros, en
ne modifiant que le libellé et la formule de calcul en base :
Deuxième trimestre
Code rubrique :
Formule :
Libellé :
Début validité :
Base :
de total brut)
INFOS
ème
Nb heures 2
trimestre
01/01/2006
=BASE(0311 !04:06)
Troisième trimestre
Code rubrique :
Formule :
Libellé :
Début validité :
Base :
de total brut)
INFOS
ème
Nb heures 3
trimestre
01/01/2006
=BASE(0311 !07:09)
14/17
Quatrième trimestre
Code rubrique :
Formule :
Libellé :
Début validité :
Base :
de total brut)
INFOS
ème
Nb heures 4
trimestre
01/01/2006
=BASE(0311 !10:12)
Remarque : en procédant à la duplication de la rubrique initiale (3980 dans
notre exemple) pour créer les rubriques des trois autres trimestres, le logiciel
a systématiquement conservé, dans la page Périodicité, l’ampoule allumée
sur le mois de mars. Il vous appartient de modifier cet écran pour, selon les
rubriques, allumer l’ampoule qui correspond au dernier mois de chaque
ème
ème
trimestre (juin pour le 2
trimestre, septembre pour le 3
et décembre
ème
pour le 4 ).
15/17
Création de la constante RCTRANSPORT
Accès dans le menu Gestion | Constantes utilisateurs.
Il s’agit de créer une constante de type « intervalle » afin de gérer
l’acquisition des jours de repos compensateur en fonction des heures
supplémentaires effectuées.
Code :
Libellé :
Profil de la constante :
Début validité :
Type de retour :
RCTRANSPORT
Repos compensateur pour transport
Constante de type « intervalle »
01/01/2006
Nombre
Page suivante : renseigner les différentes valeurs pour chaque tranche.
Puis bouton « Terminer ».
16/17
Duplication des rubriques de repos compensateur
Pour ne pas modifier les rubriques de la société de référence, il est conseillé
de dupliquer ces rubriques au niveau société particulière, tout en conservant
le même numéro. Il s’agit des trois rubriques de repos compensateur
habituelles, à savoir la 9970 pour l’acquisition des jours, la 9971 pour la
prise de jours et la 9972 pour l’affichage du sole des jours acquis.
Après duplication de la rubrique 9970 en société particulière :
- modifier le libellé car il s’agit de jours de repos et non d’heures ;
- décocher les cases de pourcentage situées à droite, comme dans
l’exemple ci-dessous ;
- rajouter la constante RCTRANSPORT dans la base de la rubrique.
Même procédé de duplication pour les rubriques 9971 et 9972 en ne
modifiant que le libellé (remplacer les heures par des jours), sans retirer les
coches de cases de pourcentage et sans modifier la zone « base » de ces
deux rubriques.
Insérer toutes ces rubriques dans les bulletins des salariés ainsi que dans
les bulletins modèles pour qu’à la création de nouveaux salariés celles-ci
soient présentes.
17/17

Transport routier - Temps de travail

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