FIVS : FORUM DE POLITIQUE PUBLIQUE

BRUXELLES 11/13 Octobre 2007
REUNION D’Automne
FIVS : FORUM DE POLITIQUE PUBLIQUE
Programme
11 octobre 2007
FIVS : Réunion d’Automne 2007
Bruxelles, Belgique
A:
Lieu :
Hôtel Bristol Stéphanie
www.BristolHotelBrussels.com
Dates :
Du 11 au 13 octobre inclus
Conférence FIVS
Résumé
Lors de la Conférence du Printemps 2007 à Dublin, FIVS avait orienté son
programme autour des méthodes utilisées par les organisations internationales pour
affronter les défis de politique publique intéressant la profession. Préparé à partir de
cette approche, ce forum de deux jours portera plus intensivement sur les principaux
problèmes de politique publique qui sont liés aux Initiatives Stratégiques FIVS en cours
ou en projet. Les panélistes s’intéresseront aux sujets connus et aux nouveaux
développements intéressant l’industrie. Nous consacrerons plus de temps aux
discussions entre les participants à la conférence – sessions de travail – en particulier
sur les questions suivantes :
•
•
•
•
Développement Durable
Aspects Sociaux
Produits Fermentés
Etiquetage
Le Forum de deux jours portera sur d’autres sujets “d’importance”, avec FIVS-Abridge (la
base de données des réglementations sur le vin), les discussions sur les relations
commerciales bilatérales « Etats-Unis et Union Européenne », les questions
d’authentification (i.e., anti-contrefaçon), la réforme du secteur vin de la Commission
Européenne (OCM Vin) et d’autres …
Il y aura une Assemblée Générale Extraordinaire le samedi matin réservée aux seuls
membres FIVS qui portera sur les questions organisationnelles.
2007 - FIVS Autumn Meeting – 11-13 October in Brussels
Jeudi 11 octobre
PROGRAMME DU MATIN - Présentation des Sujets et des Orateurs
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
08:15 - 08:45
Inscription
08:45 - 09:00
1. Discours d’Accueil et Présentation par Jim Finkle, Président FIVS
09:00 - 11:00
2. Développement Durable : Produire et Travailler de façon saine et responsable pour
l’environnement
Des sujets comme le changement climatique, la qualité de l’air et la gestion des déchets ont pris
de l’importance dans le monde entier ces toutes dernières années. Précurseur de cette
orientation, FIVS a développé ses principes de développement durable dans l’environnement
avec les « Principes de Développement Durable dans l’Environnement appliqués au Secteur
Mondial du Vin (GWSESP) ». Ce panel sera l’occasion d’écouter des personnalités parmi les
plus réputées de la profession, et de rechercher des ouvertures pour une collaboration accrue
basée sur ces principes. « Une Attention Toute Spéciale » : Ce panel traitera de nouveaux
sujets, comme « l’empreinte carbone» et « l’impact du transport des denrées alimentaires »
Sujets présentés :
•
•
•
•
•
Développements dans l’industrie des boissons alcoolisées
Projets entrepris par d’autres industries
Empreintes Carbone
Impact lié au Transport des Denrées Alimentaires
OIV-FIVS : Efforts conjugués
Facilitateurs:
• Chris Savage, Director, Global Environmental Affairs, E. & J. Gallo Winery
(confirmé)
• Amy Russell, National NRM Coordinator, Winemakers’ Federation of Australia
(confirmée)
9:00 - 10:00
Orateurs :
2007 - FIVS Autumn Meeting – 11-13 October in Brussels
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• Federico Castellucci, Directeur Général, Organisation Internationale de la Vigne et
du Vin : « Les activités de l’OIV dans le secteur du Développement Durable »
(confirmé)
• Katherine Hunter, Sector Development Manager – Sustainability, BSI Professional
Services : “Carbon Footprinting and Standardization” (confirmée)
10:00 – 10:15
Pause-Café
10:15 – 11:00
Groupe de Travail sur le Développement Durable
Thèmes du Groupe de Travail :
• Examiner la vision commune des membres FIVS sur les questions de
développement durable
• Définir des méthodes convenant à d’autres visions de l’industrie alimentaire et
développer des définitions acceptables dans le monde entier
• Certification des programmes de durabilité, et définition des rôles que FIVS
pourrait jouer
11:00 – 14:45
3. Aspects Sociaux – Faire campagne pour une consommation responsable des
boissons alcoolisées
Plus que jamais, les gouvernements évaluent la place exacte des boissons alcoolisées dans
leurs sociétés. De plus en plus, on s’aperçoit que l’accès des boissons alcoolisées sur le
marché devrait être restreint en dépit du fait que ce sont des produits légaux. De plus, l’opinion
admet que ces restrictions devraient être répandues, avec une majorité affectée par les fautes
d’une minorité. Tous les secteurs de l’industrie sont ainsi mis au défi de démontrer que leurs
boissons sont offertes dans un cadre de responsabilité sociale. Cette session portera sur les
développements dans cette arène à partir des perspectives de divers gouvernements et
secteurs de l’industrie.
Sujets présentés :
• Approches des aspects sociaux au niveau paradigmatique
• Points de vue de la Commission Européenne
• Perspectives de pays
Facilitateurs :
• Joe Lynch, Managing Director, First Ireland Spirits (confirmé)
• Ingunn Jordheim, Secretary General, Norwegian Wine & Spirits Suppliers
(confirmée)
2007 - FIVS Autumn Meeting – 11-13 October in Brussels
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11:00 – 12:00
Orateurs :
• Marjana Martinic, Vice-President, Public Health, the International Center for
Alcohol Policies : “Alcohol Policies – Two Views of the World” (confirmée)
• Oliver Gray, Director General, European Advertising Standards Alliance (EASA)
(confirmé)
12:00 – 14:00
Déjeuner
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
PROGRAMME DE L’APRES-MIDI - Présentation des Sujets et des Orateurs
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
14:00 – 14:45
Groupe de Travail sur les Aspects Sociaux
Thèmes du Groupe de Travail :
• Evaluation des activités de FIVS au vu des récents développements dans l’arène
des aspects sociaux
• Présentation de FIVS-Assure et planning de son développement ultérieur
• Présentation du Guide FIVS des Recommandations de Marketing au vu des
restrictions à la liberté du marketing, et discussion sur le rôle que FIVS pourrait
jouer
Sujets Choisis d’Actualité - I
14:45 – 15:15
2.
FIVS Abridge
FIVS-Abridge est une base de données “Tout en Un” concernant les réglementations nationales
et les accords internationaux sur le vin. Portant principalement sur le vin, elle peut s’élargir à
d’autres catégories de boissons alcoolisées. La base de données FIVS-Abridge couvrira les
sujets de réglementation du vin comme la composition, les certificats d’importation, l’étiquetage,
le marketing, l’emballage, la production, la promotion, les tarifs, la taxation et le transport.
« Avec Une Attention Toute Spéciale » : Cette discussion sera l’occasion d’une mise au point ;
en effet FIVS-Abridge se prépare à devenir un service fonctionnant sur la base d’une cotisation.
Présentateur :
2007 - FIVS Autumn Meeting – 11-13 October in Brussels
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• Greg Hodson, Chief Technical Regulatory Liaison, Gallo
15:15 – 15:30
Pause-Café
15:30 – 16:00
3.
Sujets Choisis d’Actualité - II
L’Organisation Mondiale des Douanes
FIVS est l’intermédiaire de nombreuses organisations internationales y compris l’Organisation
Mondiale des Douanes. L’OMD, comme son nom l’indique, gère toutes les questions relatives
aux problèmes douaniers, y compris la classification et les affaires d’évaluation. Avec
l’accroissement du commerce mondial, les membres FIVS sont de plus en plus confrontés à des
problèmes d’échanges commerciaux hors frontières. Ce panel portera sur ce que l’OMD fait et
comment son action agit sur le commerce des boissons alcoolisées.
Modérateur :
• Dan Paszkowski, Président, Canadian Vintners Association (confirmé)
Orateur :
• Alexey Shcheglov, Technical Officer, Tariff and Trade Affairs Directorate, World
Customs Organization: “Presentation of the World Customs Organization”
(confirmé)
16:00 – 17:00
4. « Système Harmonisé » Chapitre 22 – Fermentées ou Spiritueuses : Considérations
pour Changer la Classification des Boissons Alcoolisées
La Commission Européenne a recherché durant ces deux dernières années comment les
boissons alcoolisées devraient être classifiées pour un usage douanier. L’année dernière, la
Commission Européenne a demandé à l’OMD d’examiner comment les produits particuliers de
boissons à base d’alcool devraient être classifiés en fonction de sa nomenclature de
codification, ou « Système Harmonisé ». Cette recherche, poussée par de nouvelles techniques
de production utilisées dans la production des boissons alcoolisées, s’est intéressée pour savoir
comment des boissons qui ont historiquement été classifiées « fermentées » devraient être
reclassées comme « spiritueuses ». Toute résolution aura des implications sur la façon dont
2007 - FIVS Autumn Meeting – 11-13 October in Brussels
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certaines boissons alcoolisées pourraient être taxées et traitées dans les échanges à travers le
monde. «Avec Une Attention Toute Spéciale » : FIVS a traité ce sujet dans des conférences
précédentes : ce panel tiendra les membres au courant des dernières délibérations de
l’Organisation Mondiale des Douanes et de la Commission Européenne.
Modérateur :
• Tony Battaglene, Director, International & Regulatory Affairs, Winemakers
Federation of Australia (confirmé)
Orateurs :
• Eric Jouangrand, Principal Administrator, HS Convention, Combined
Nomenclature, Tariff Classification, EC Taxation and Customs Union Directorate
(confirmé)
19:00 Soirée – Dîner de Gala à l’Hôtel Bristol Stéphanie
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Vendredi 12 octobre
PROGRAMME DU MATIN - Présentation des Sujets et des Orateurs
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
08:30 - 08:45
1. Introduction & Remarques d’Accueil par Jim Finkle, Président FIVS
08:45 - 11:00
1.
Etiquetage
Le secteur de l’Etiquetage pose de nombreux défis à l’industrie. Les pays du monde entier
développent et modifient la réglementation concernant l’étiquetage des ingrédients, des
éléments nutritifs, des avertissements Santé et des allergènes. «Avec Une Attention Toute
Spéciale » : Comment les questions diverses dans le secteur de l’étiquetage se sont accrues en
importance et en portée.
Sujets présentés :
•
•
•
•
Allergènes
Eléments Nutritifs
Ingrédients
Avertissement Santé
Facilitateurs :
• Steve Guy, Compliance Manager, Australian Wine and Brandy Corporation
(confirmé)
• Jean-Jacques Delhaye, Secretary General, The Belgian Federation of Wines and
Spirits (confirmé)
8:45- 10:15
Orateurs :
• Alexander Antón, DG Health & Consumer Protection, Food Law, Nutrition and
Labeling, DG Sanco (confirmé)
• Ersilia Moliterno, Assistant to Head of unit DG AGRI 3, Wine, Alcohol, Tobacco,
Seeds & Hops – “The Common Market Organization and Labelling Changes”
(confirmée)
• Richard Harding, Consultant, Food and Regulatory Affairs – “Developments in the
Area of Labelling, particularly in the area of Allergens” (confirmé)
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• Theresa McCarthy, Deputy Director, Regulations and Rulings Division, U.S.
Department of Treasury, Alcohol & Tobacco Tax & Trade Bureau (TTB) – “Alcohol
Beverage Labeling Rulemaking NPRM Notice No. 73” (confirmée)
10:15 - 10:30
Pause-Café
10:30 - 11:15
Groupe de Travail sur l’Etiquetage
Thèmes du Groupe de Travail :
• Un examen pour trouver une façon d’informer les consommateurs tout en
minimisant les lourdeurs logistiques du commerce
• Une recherche pour trouver de possibles symboles pour pouvoir utiliser partout
dans le secteur de l’étiquetage
• Une vue d’ensemble structurée de la situation pour aider FIVS à faire avancer le
développement des initiatives stratégiques
11:15 - 12:30
2. La Réforme de l’Union Européenne – L’Organisation Commune du Marché
du Vin - Les boissons alcoolisées
La Commission Européenne examine les façons de réformer l’Organisation commune du
marché du Vin (OCM Vin) et change le secteur des spiritueux. Cette discussion portera sur l’état
des travaux de la Commission et examinera les effets potentiels de la réforme sur le commerce.
Modérateur :
• Michel-Laurent Pinat, General Director, Association Française des Eleveurs,
Embouteilleurs et Distributeurs de Vins & Spiritueux (AFED) (confirmé)
Orateurs :
• Astrid Lulling, Membre du Parlement Européen, Luxembourg (confirmée)
• Russell Mildon, Director, Economics of Agricultural Markets, Directorate-General
for Agricultural and Rural Development, European Commission : “The New
Organization of Wine within the European Union” (confirmé)
• Mr Markus Klingler, Policy Officer – Market Officer, DG AGRI: “The Evolution of
Regulations 1576/89 and 1014/90, including spirits definitions” (confirmé)
12:30 - 14:00
Déjeuner
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
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PROGRAMME DE L’APRES-MIDI - Présentation des Sujets et des Orateurs
Lieu : Hôtel Bristol Stéphanie
14:00 – 14:30
1.
FIVS Rapport Organisationnel
- Rapport sur l’Etat de l’Organisation
• Jim Finkle, Président FIVS
Sujets Choisis d’Actualité, III
14:30 – 16:00
2. Authenticité
Des Organisations Internationales, comme l’OCDE, présentent des rapports qui font autorité sur
la nature et l’étendue de la contrefaçon des produits de consommation. Pour sa part, l’industrie
des boissons alcoolisées s’est engagée à s’intéresser aux activités de contrefaçon à travers le
monde.
Modérateur :
• Robert Kalik, Partner, Kalik Lewin (confirmé)
Orateurs :
• Danny Scorpecci, Principal Economist, Structural Policy Division, Directorate for
Science, Technology and Industry, OCDE : « OECD Study on the Economic Impact
of Counterfeiting and Piracy » (confirmé)
• Peter Ettinger, President, Document Security Systems; “Anti-Counterfeiting 101:
Security Solutions that Prevent Brand Fraud” (confirmé)
• Peter Liddle, AOP, “Une mise à jour des mesures anti-contrefaçon” (confirmé)
16:00 – 16:15
Pause-Café
16:15 – 17:15
3.
UE-US : Négociations sur le Vin
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Des discussions ont lieu cet automne entre des Officiels responsables du Commerce des EtatsUnis et de l’Union Européenne portant sur les questions restées en suspens après l’Accord
passé entre les Etats-Unis et la Communauté Européenne sur le Commerce du Vin signé en
mars 2006. Ce panel présentera une mise à jour des progrès faits suite à ces entretiens.
Modérateur :
• Joe Rollo, Director, International, Wine Institute (confirmé)
Orateurs :
• Jim Murphy, Assistant U.S. Trade Representative for Agricultural Affairs, Office of
the United States Representative (confirmé)
17:15 – 17:30
Prochaine réunion FIVS – Florence, Italie, Juin 2008
Présentation sur la prochaine réunion FIVS qui se tiendra à Florence, Italie, du 11 au 13 juin
2008.
17:30: Réception
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Samedi 13 octobre
RÉUNION RESERVÉE AUX MEMBRES FIVS
10:00 – 12:30
Assemblée Générale Extraordinaire
Un Ordre du Jour détaillé sera fourni. Les principaux sujets seront les suivants :
- Rapports des Membres du Conseil FIVS
- Résumés par les facilitateurs FIVS
- Rapport sur les sujets soulevés lors de la Conférence de Dublin
o Conférences & Réunions FIVS
o Logo FIVS, et sa ligne explicative
o Rapport de la Commission des Finances
o Création d’une Commission des Adhésions
- Autres sujets
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