tenue à la salle B-105 du campus de Longueuil 1. Adoption de l

CONSEIL D’ADMINISTRATION
ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 9 JUIN 2015
tenue à la salle B-105 du campus de Longueuil
ORDRE DU JOUR
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Adoption de l’ordre du jour
Procès-verbal de l’assemblée ordinaire du conseil d’administration du 21 avril 2015
2.1. Approbation du procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 21 avril 2015
2.2. Suites au procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 21 avril 2015
Correspondance
Diplômes, attestations d’études collégiales
Budget 2015-2016 : Adoption du budget de fonctionnement
Bons de commande
Commission des études
7.1. Bilan des activités 2014-2015
7.2. Nomination des membres 2014-2015
Comité d’éthique de la recherche
8.1. Rapport annuel d’activités 2014-2015
Évaluation de programme
9.1. Techniques de prothèses dentaires
Gestion du personnel d’encadrement
10.1. Nomination d’un directeur ou d’une directrice des affaires étudiantes et communautaires
Désignations
11.1. Représentant officiel du Cégep au conseil d’administration d’Aéro Montréal
11.2. Autorisation à signer une demande de permis de réunion
Élections : président, vice-président et membres du comité directeur
Résolution – remerciements au directeur général
Information et dépôt de documents
14.1. Information
14.2. Dépôt de documents
Levée de la séance
PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CÉGEP ÉDOUARD-MONTPETIT TENUE LE MARDI 9 JUIN À LA SALLE
B-105 DU CAMPUS DE LONGUEUIL.
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Monsieur Jacques Archambault
Monsieur Daniel Blais
Monsieur Serge Brasset
Monsieur Pierre Chassé
Madame Mimose Constant
Madame Linda Dorval
Madame Micheline Lavallée
SONT EXCUSÉS :
Mme France Simon, MM. Daniel Lacombe, Jancarlo Lapa-Raitano,
Patrick Monarque, Maxime Ouellet-Pelletier et Serge Tessier
IL Y A QUORUM.
p. 1
Monsieur Jean-Robert Lessard
Monsieur Étienne Marcotte
Madame Josée Mercier
Madame Gabrielle Plante
Madame Hélène St-Jean
Monsieur Paul St-Onge
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx
ASSISTENT À L’ASSEMBLÉE :
Mesdames Marie Aboumrad, conseillère pédagogique, Service de développement institutionnel et de la recherche, Rachel Belzile et Luce Bourdon,
directrices adjointes des études, Marie José Fiset, chef de direction, Fondation du cégep Édouard-Montpetit, Élisabeth Fournier, directrice des
ressources matérielles, Francine Létourneau, agente d’administration, Direction des études, Lise Maisonneuve, directrice, Service de développement
institutionnel et de la recherche, Stéphanie Paquette, directrice des ressources financières; messieurs Guy Bédard, directeur des affaires étudiantes
et communautaires, René Corriveau, directeur des ressources humaines, Jérémy Dion-Bernard, Claude Gagnon et Jakub Sawicki, membres du
Comité d’éthique de la recherche (CÉR), René Dolce, directeur adjoint, direction des ressources humaines, Louis-Marie Dussault et Lin Jutras,
directeurs adjoints des études, Benjamin Duval, coordonnateur du Département d’informatique, Charles Fortin, professeur de biologie et secrétaire
de la commission des études, et Alain Legault, directeur des communications, affaires publiques et relations gouvernementales. M. Sylvain Lambert,
directeur général désigné, a également pris part au souper du conseil.
Du journal Point Sud, Monsieur Pierre Turbis, journaliste.
15-06-09 1
APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, APPUYÉE PAR MADAME GABRIELLE PLANTE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
l’ordre du jour tel que présenté.
15-06-09 2
PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 21 AVRIL 2015
15-06-09 2.1
APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU 21 AVRIL 2015
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
procès-verbal de l’assemblée ordinaire du 21 avril 2015 avec les modifications suivantes :
d’approuver
d’approuver le
P. 4-5, Révision de la Politique institutionnelles des activités internationales, avant-dernière ligne du 3e paragraphe de la
page 6, lire qu’il n’est pas exclu que des invités soient appelés à y prendre part selon l’évolution des dossiers,
p. 5-6 – Approbation du devis d’assurance qualité : ajouter la phrase suivante : M. Pierre Chassé note l’absence d’un
conseiller pédagogique de la Formation continue au comité consultatif.
Et en corrigeant les coquilles relevées aux pages 5 et 6.
15-06-09 2.2
SUITES AU PROCÈS-VERBAL DE L’ASSEMBLÉE DU 21 AVRIL 2015
15-04-21 11
DÉNONCIATION DES COMPRESSIONS BUDGÉTAIRES
La résolution a été transmise au bureau du ministre de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la
Science, accompagnée d’une lettre signée par le président du conseil.
15-04-21 12.3
BILAN DE MI-PARCOURS DU PLAN STRATÉGIQUE 2012-2017
À l’ordre du jour de la présente assemblée.
15-04-21 12.7
AUTRE INFORMATION
La réunion extraordinaire du conseil pour, notamment, procéder à l’approbation des diplômes (DEC et AEC) aura lieu le lundi 22
juin, à compter de 17 h. Cette assemblée se tiendra par conférence téléphonique. D’autres dossiers pourraient s’ajouter.
15-06-09 3
CORRESPONDANCE
du ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science
•
le 24 avril 2015, de la direction générale des affaires universitaires et interordres, lettre concernant la délivrance de
diplômes, référence : 114182.
du ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche
•
p. 2
le 1er mai 2015, de la direction générale du financement, lettre concernant l’allocation initiale des cégeps pour l’année
scolaire 2015-2016 et le budget des cégeps 2015-2016.
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx
du Gouvernement du Québec
•
le 12 mai 2015, du Vérificateur général du Québec, copie de la lettre adressée à M. Bernard Grandmont concernant les
états financiers consolidés du gouvernement du Québec pour l’année financière terminée le 31 mars 2015.
de la Fédération des cégeps
•
le 29 mai 2015, du président-directeur général, lettre concernant la mise en œuvre de la Loi sur les infrastructures
publiques incluant :
o lettre du MEESR de la direction générale des infrastructures de l’enseignement supérieur
o échéancier des travaux découlant de la mise en œuvre de la loi sur les infrastructures publiques – volet
maintien des actifs
o résolution – reddition de comptes (toute nouvelle reddition de comptes ne sera pas faite)
Pierre Chassé s’étonne de ne pas voir une lettre de M. Jean-François Lehoux concernant l’annexe S024 – Guy Bédard apporte
quelques précisions concernant cette enveloppe budgétaire qui concerne le soutien offert aux étudiants ayant des besoins
particuliers et ajoute que le ministère n’a encore rien confirmé.
15-06-09 4
DIPLÔMES ET ATTESTATIONS D’ÉTUDES COLLÉGIALES
Ce sujet est reporté à la réunion extraordinaire du 22 juin 2015, qui se tiendra par conférence téléphonique à compter de 17 h.
15-CA-25
15-06-09 5
BUDGET 2015-2016 : ADOPTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2015-2016
Le président du Conseil invite Mme Stéphanie Paquette à prendre place à la table du conseil pour présenter aux membres le
budget de fonctionnement 2015-2016 du Cégep. Le directeur général rappelle aux membres le processus de confection du
budget. Il souligne la gestion responsable du Cégep et dénonce à nouveau les compressions subies dans le réseau, et ce, même
si Édouard-Montpetit réussit encore une fois à équilibrer son budget en utilisant une partie du solde de fonds. Il ajoute que le
Cégep peut maintenir les emplois actuels.
Mme Paquette ajoute que la Direction des ressources financières a fait une analyse minutieuse de tous les postes budgétaires et
que toutes les directions ont été mises à contribution en se voyant diminuer de 5 % les budgets généralement consentis aux
dépenses d’ordre administratif. Aucun budget additionnel n’a été octroyé.
La directrice des ressources financières explique en détail le budget de fonctionnement; elle rappelle que le mode de
financement des cégeps n’a pas changé – le mode FABES, mais que les bases de calcul de financement ont, elles, été modifiées
et représentent là les baisses de financement. Par ailleurs, elle n’a pas tenu compte de la possible révision de l’annexe S-024,
cette dernière n’étant pas confirmée.
Mme Paquette répond aux questions des membres.
Le directeur général ajoute qu’une présentation du budget et des effets des compressions sur le fonctionnement du Cégep sera
faite dès demain matin au personnel.
les règles budgétaires du ministère de l’Éducation, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MEESR) pour
l’année 2015-2016 qui font en sorte que les cégeps doivent faire un effort budgétaire total pouvant atteindre 45 643 M$ (effort
budgétaire réparti ainsi : mesures spécifiques abolies : 6 745 M$ et effort budgétaire paramétrique : 38,898 M$);
ATTENDU
ATTENDU les données de l’Allocation initiale des cégeps pour l’année 2015-2016;
ATTENDU l’effet des compressions récurrentes sur les volets FAB du budget de fonctionnement du Cégep;
ATTENDU que le Cégep réussit à limiter les impacts des compressions et à équilibrer son budget de fonctionnement en exerçant
un contrôle plus serré de ses dépenses et en puisant, à même le solde de fonds, la somme de 523 000 $;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
ATTENDU la recommandation du Comité directeur,
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JACQUES ARCHAMBAULT, APPUYÉ PAR MONSIEUR JEAN-ROBERT LESSARD, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
d’approuver les prévisions budgétaires de fonctionnement pour l’année 2015-2016 tel qu’elles apparaissent au dossier
d’assemblée sous la cote 5.
p. 3
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15-06-09 6
BON DE COMMANDE
Aucun bon de commande à soumettre à l’approbation des membres du conseil. Deux bons de commande pour le CA du 22 juin.
15-CA-26
15-06-09 7
COMMISSION DES ÉTUDES
15-06-09 7.1
BILAN DES ACTIVITÉS 2014-2015
Le président du Conseil invite Mme Josée Mercier, présidente de la Commission des études à présenter le rapport des activités
de la CÉ tenues en 2014-2015. Elle souligne qu’aujourd’hui même, lors d’une assemblée extraordinaire de la Commission des
études, les membres ont recommandé l’adoption de la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA). Ce
dossier sera présenté au Conseil du 22 juin.
ATTENDU le Rapport de la commission des études 2014-2015;
ATTENDU la recommandation de la Commission des études;
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MICHELINE LAVALLÉE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d’approuver le
Rapport des activités 2014-2015 de la Commission des études apparaissant au dossier d’assemblée sous la cote 7.1.
15-CA-27
15-06-09 7.2
NOMINATION DES MEMBRES 2015-2016
Mme Micheline Lavallée attire l’attention des membres du conseil sur le fait que le Syndicat du personnel de soutien a nommé
ses membres pour deux ans. M. Pierre Chassé ajoute qu’un nouvel extrait de procès-verbal d’assemblée du personnel
professionnel sera acheminé à la secrétaire du conseil; ce nouvel extrait désignera les membres du personnel professionnel
également pour deux ans.
ATTENDU le Règlement de la Commission des études;
ATTENDU que les personnes désignées sont élues par l’ensemble de leurs pairs au cours d’assemblées tenues à la demande
écrite du secrétaire du conseil d’administration et représentent les diverses catégories d’employés tel que le stipule l’article 3.1 du
Règlement de la Commission des études;
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
personnes suivantes membres de la commission des études pour l’année 2015-2016:
d’entériner les
Responsables des programmes d’études (mandat d’un an) :
Rachel Belzile – directrice adjointe des études ......................... Service des programmes – campus de Longueuil
Luce Bourdon – directrice adjointe des études .......................... Service des programmes – campus de Longueuil
Louis-Marie Dussault – directeur adjoint des études ................. Service des programmes – ÉNA
Chantal Gariépy – directrice adjointe des études ...................... Service des programmes – campus de Longueuil
Membre de l’exécutif du syndicat des professeures et des professeurs (mandat d’un an)
Benjamin Duval .......................................................................... Vice-président aux affaires pédagogiques
Personnel professionnel (mandat d’un an):
Renée Asselin ............................................................................ conseillère pédagogique
Service des programmes - ÉNA
Diane Gravel .............................................................................. conseillère pédagogique
Service des programmes - ÉNA
Personnel de soutien (mandat d’un an):
Brigitte Pelletier – technicienne en administration ..................... Service de l’organisation scolaire – campus de Longueuil
Manon Lapierre – technicienne en administration (substitut) ..... Service de l’organisation scolaire – ÉNA
p. 4
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Personnel enseignant provenant des programmes (ou groupes de programmes) suivants (dernière année d’un mandat de
deux ans) :
programmes ou groupes de
programmes
Formation générale (2 membres)
Guylaine Fontaine
Littérature et français
Littérature et français
Étienne Marcotte
Philosophie
Philosophie
programmes ou groupes de
programmes
Du secteur préuniversitaire (2 membres)
Nathalie Malo
Économie
Sciences humaines
Mélanie Beauregard
Littérature et français
Arts et Lettres
Arts visuels
Du secteur technique (4 membres)
programmes ou groupes de
programmes
Serge Rancourt
Préenvol
Techniques de génie aérospatial
Techniques de maintenance d’aéronefs
Avionique
Lisette Gariépy
secrétaire de la CÉ
Techniques d’éducation à
l’enfance
Techniques d’éducation à l’enfance
Soins infirmiers
Technologie de radiodiagnostic
Émilie Brûlé
Technique de prothèses dentaires
Techniques de prothèses dentaires,
Techniques de denturologie
Techniques d’hygiène dentaire
Technologie de l’électronique
Technologie de l’électronique
Techniques d’intégration multimédia
Techniques de l’informatique
Michel Larose
Personnel enseignant provenant des programmes (ou groupes de programmes) suivants (première année d’un mandat de
deux ans) :
programmes ou groupes de
programmes
Formation générale (1 membre)
Isabelle Lapointe
Langues
programmes ou groupes de
programmes
Du secteur préuniversitaire (1 membre)
Jean-Philippe Beauchamp
p. 5
Éducation physique
Langues
Mathématiques
Sciences de la nature
Du secteur technique (1 membre)
programmes ou groupes de
programmes
Serge Fournier
Techniques d’orthèses visuelles
Techniques de comptabilité et de gestion
Gestion de commerces
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Techniques administratives
15-CA-28
15-06-09 8
COMITÉ D’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE
15-06-09 8.1
RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITÉS 2014-2015
L’assemblée accueille M. Jakub Sawicki, invité par M. Paul St-Onge à présenter le rapport annuel du Comité d’éthique de la
recherche avec des êtres humains (CÉR). Mme Lie Maisonneuve, directrice du Service de développement institutionnel et de la
recherche présente les membres du CÉR présents pour le dépôt du rapport annuel.
D’entrée de jeu, M. Sawicki souligne aux membres du Conseil qu’il s’agit du troisième rapport annuel déposé par le CÉR. Il
rappelle le mandat de ce comité et ajoute que le comité joue également un rôle éducatif auprès de la communauté du Cégep en
plus d’assurer une fonction consultative auprès des chercheurs. Le président du CÉR présente brièvement les différentes
activités tenues par le comité, dont l’émission de trois certificats éthiques pour des projets de recherche. M. Sawicki prend note
du commentaire de membres concernant le sujet des certificats; cette précision sera apportée au prochain rapport, pour une
meilleure compréhension des membres du Conseil. M. Sawicki ajoute que la présidence sera assumée par M. Jérémy DionBernard en 2015-2016, alors que lui-même agira à titre de vice-président.
que les membres du comité d’éthique de la recherche du cégep Édouard-Montpetit ont adopté le rapport
d’activités 2014-2015 lors de l’assemblée générale annuelle tenue le 28 mai 2015;
ATTENDU
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, APPUYÉ PAR MONSIEUR ÉTIENNE MARCOTTE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d’approuver le
Rapport 2014-2015 du comité d’éthique de la recherche du cégep Édouard-Montpetit apparaissant au dossier d’assemblée sous
la cote 8.
PAUSE 20 H 15 – REPRISE 20 H 20
15-CA-29
15-06-09 9
ÉVALUATION DE PROGRAMME
15-06-09 9.1
TECHNIQUES DE PROTHÈSES DENTAIRES
M. Paul St-Onge invite maintenant M. Lin Jutras, directeur adjoint des études, responsable du programme Techniques de
prothèses dentaires à présenter le rapport d’autoévaluation de ce programme. Mme Josée Mercier, directrice des études,
souligne que les travaux ont débuté à l’automne 2013 et que la période d’évaluation porte sur les sessions d’automne 2008 à
hiver 2013, soit une période de 5 ans. Elle précise que la démarche d’autoévaluation du programme, comme toutes les autres,
est conforme aux principes et objectifs, aux critères d’évaluation, aux processus et aux étapes de réalisation décrits dans la
Politique institutionnelle d’évaluation des programmes d’études (PIEPE) et tient compte des 6 critères généraux d’autoévaluation
de la Commission d’évaluation de l’enseignement collégial. M. Jutras présente d’abord les critères utilisés pour l’autoévaluation
des programmes au Cégep. Pour chaque critère, il commente les résultats. Il explique également les recommandations (19) et
suggestions (4) issues de cette autoévaluation et attire l’attention sur certaines des recommandations. Le directeur adjoint des
études répond aux questions des membres concernant entre autres la signification de populations A (étudiants provenant du
secondaire) et B (étudiants ayant déjà des crédits collégiaux). Un plan d’action découlera de cet exercice.
La directrice des études prend note du commentaire d’un des membres du Conseil concernant la manière de formuler certaines
questions et la manière que pourraient être interprétés les sondages qui permettraient à la limite d’identifier des personnes.
Le président du Conseil souligne la qualité du travail du comité d’autoévaluation du programme Techniques de prothèses
dentaires.
ATTENDU que le Rapport d’autoévaluation du programme d’études Techniques de prothèses dentaires (110.A0) est conforme au
mandat défini par la Direction des études dans le cadre de sa planification de l’autoévaluation des programmes d’études;
ATTENDU le plan de travail 2014-2015 de la Commission des études;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
ATTENDU la recommandation du Comité directeur;
ATTENDU la recommandation de la Commission des études,
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, d’approuver le
Rapport d’autoévaluation du programme d’études Techniques de prothèses dentaires (110.A0) apparaissant au dossier
d’assemblée sous la cote 9.
p. 6
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx
15-CA-30
15-06-09 10
GESTION DU PERSONNEL D’ENCADREMENT
15-06-09 10.1
NOMINATION D’UN DIRECTEUR OU D’UNE DIRECTRICE DES AFFAIRES ÉTUDIANTES ET COMMUNAUTAIRES
Le président accueille M. René Corriveau, directeur des ressources humaines, pour présenter le processus de sélection d’une
candidate ou d’un candidat à la direction des affaires étudiantes et communautaires.
Cependant, avant de procéder à l’étude du dossier, M. Serge Brasset tient à souligner la contribution exceptionnelle de M. Guy
Bédard à la vie étudiante du Cégep. En effet, la carrière de M. Bédard au Cégep a entièrement été consacrée aux étudiantes et
étudiants. Le directeur général lui transmet toute son appréciation et sa reconnaissance. M. Bédard a en effet décidé de prendre
sa retraite en octobre prochain.
M. Corriveau explique le processus de sélection, un processus éliminatoire à chaque étape. Le comité de sélection était composé
du président du conseil, du directeur général, d’une représentante de l’Association locale des cadres, du directeur des ressources
humaines et, exceptionnellement, d’un observateur étudiant siégeant au Conseil. Le directeur de ressources humaines présente
la candidature de M. Jasmin Roy, actuel directeur adjoint aux affaires étudiantes et communautaires, et répond aux questions
des membres.
ATTENDU le plan d’effectifs 2015-2016;
ATTENDU le départ à la retraite de M. Guy Bédard, directeur des affaires étudiantes et communautaires depuis 1997;
ATTENDU le profil de sélection;
le Règlement déterminant certaines conditions de travail des
professionnel;
ATTENDU
cadres des collèges d’enseignement général et
ATTENDU la Politique de gestion des ressources humaines;
ATTENDU la Politique de gestion des cadres du Cégep;
ATTENDU l’appel de candidatures pour le poste de directeur – directrice des affaires étudiantes et communautaires;
ATTENDU le dossier de la personne retenue;
ATTENDU la recommandation du comité de sélection formé pour l’embauche du titulaire;
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JEAN-ROBERT LESSARD, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
•
•
de nommer monsieur Jasmin Roy directeur des affaires étudiants et communautaires, et ce, à compter du 15
septembre 2015.
de mandater le directeur général pour convenir des modalités d’embauche du directeur des affaires étudiantes et
communautaires.
Les membres du conseil accueillent M. Jasmin Roy, présent au cégep. Le président du conseil l’invite à leur adresser quelques
mots. M. Roy se dit honoré de la confiance que le Conseil lui témoigne en lui confiant la direction des affaires étudiantes et
communautaires et est enthousiaste à l’idée de servir les étudiantes et étudiants du campus de Longueuil et le l’ÉNA.
15-CA-31
15-06-09 11
DÉSIGNATIONS
15-06-09 11.1
REPRÉSENTANT OFFICIEL DU CÉGEP AU CONSEIL D’ADMINISTRATION D’AÉRO MONTRÉAL
qu’Aéro Montréal est un forum stratégique de concertation qui réunit l'ensemble des premiers dirigeants du secteur
aérospatial québécois issus de l'industrie, des institutions d'enseignement, des centres de recherche et incluant les associations
et les syndicats;
ATTENDU
ATTENDU l’intérêt pour le cégep Édouard-Montpetit et son École nationale d’aérotechnique de se faire connaître et reconnaître
comme un acteur majeur du secteur aérospatial;
le départ à la retraite de M. Serge Brasset, actuel directeur général et directeur de l’ÉNA, membre du conseil
d’administration d’Aéro Montréal à ce titre;
ATTENDU
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR SERGE BRASSET, APPUYÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
de désigner
M. Sylvain Lambert, directeur général du cégep Édouard-Montpetit et directeur de l’ÉNA, pour siéger à titre d’administrateur au
conseil d’administration d’Aéro Montréal à compter du 3 août 2015.
p. 7
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx
15-CA-32
15-06-09 11.2
AUTORISATION À SIGNER UNE DEMANDE DE PERMIS DE RÉUNION
que le Cégep organise, à l’occasion, des événements à caractère culturel, éducationnel ou sportif au cours desquels
des boissons alcooliques peuvent être servies gratuitement ou vendues;
ATTENDU
ATTENDU que
le cégep Édouard-Montpetit est une corporation légalement constituée en vertu de l’article 3 de la Loi des collèges
d’enseignement général et professionnel;
ATTENDU le Règlement sur les permis d’alcool;
ATTENDU la recommandation de la Direction générale;
ATTENDU la recommandation du Comité directeur,
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR JACQUES ARCHAMBAULT, APPUYÉ PAR MONSIEUR DANIEL BLAIS, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
les titulaires des postes suivants :
•
le directeur général ou la directrice générale
•
le directeur ou la directrice des communications
•
le directeur ou la directrice des ressources humaines
de désigner
pour agir à titre de représentants du cégep Édouard-Montpetit, chacun étant autorisé à signer une demande de permis de
réunion soumise à la Régie des alcools, des courses et des jeux (RACJ).
15-CA-33
15-06-09 12
ÉLECTIONS : PRÉSIDENT, VICE-PRÉSIDENT ET MEMBRES DU COMITÉ DIRECTEUR
M. Paul St-Onge cède la présidence à Mme Sylvie Jalbert, secrétaire du conseil, pour la durée des élections. La secrétaire
informe les membres que Mmes Mimose Constant, Linda Dorval ainsi que MM. Jean-Robert Lessard (vice-président) et Paul
St-Onge (président) ont manifesté l’intérêt de poursuivre leurs mandats respectifs pour l’année scolaire 2015-2016 au sein du
conseil et du comité directeur. Aucun autre membre du conseil ne manifeste d’intérêt pour l’un ou l’autre de ses postes.
M. Étienne Marcotte, membre du comité directeur (à titre de membre du personnel), ne sollicite pas un nouveau mandat; nommé
à la Commission des études, pour l’année scolaire 2015-2016, M. Marcotte démissionnera de son poste au conseil. L’élection
d’un membre provenant de l’interne est reportée à l’automne. L’on souligne que bien que le siège membre du personnel au
comité directeur soit occupé en alternance par un membre représentant le personnel de soutien, le personnel professionnel et le
personnel enseignant, le prochain membre du comité sera à nouveau un membre du personnel enseignant, les membres du
personnel de soutien et du personnel professionnel considérant qu’il serait contraire à l’éthique d’y siéger puisqu’ils sont
également présidents de leur instance respective.
ATTENDU l’intérêt de M. Paul St-Onge de poursuivre son mandat de président du conseil,
ATTENDU l’intérêt de M. Jean-Robert Lessard de poursuivre son mandat de vice-président;
ATTENDU l’intérêt de Mmes Linda Dorval, Mimose Constant de poursuivre leur mandat à titre de membre du comité directeur,
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR SERGE BRASSET, APPUYÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de
mandats de :
•
•
•
M. Paul St-Onge à titre de président du conseil
M. Jean-Robert Lessard à titre de vice-président du conseil
Mme Linda Dorval (siège université), Mme Mimose Constant (siège parent), à titre de membres du comité directeur.
M. Paul St-Onge remercie les membres pour la confiance témoignée à
particulièrement à son égard, à titre de président du conseil.
p. 8
reconduire les
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l’égard des membres du comité directeur, et
15-CA-34
15-06-09 13
MOTION DE REMERCIEMENTS AU DIRECTEUR GÉNÉRAL
Des membres s’adressent spontanément à M. Brasset qui est touché par les témoignages reçus. Il remercie le Conseil pour la
confiance qu’il manifeste envers la direction du Cégep.
ATTENDU le départ à la retraite de Serge Brasset, directeur général du cégep Édouard-Montpetit et directeur de l’ÉNA;
ATTENDU son parcours professionnel de plus de trente ans dans le domaine de l’éducation dont vingt-cinq années consacrées au
cégep Édouard-Montpetit;
ATTENDU son leadership mobilisateur;
ATTENDU ses réalisations, entre 2006 et 2015, à titre de directeur général et de directeur de l’ÉNA;
que M. Serge Brasset a contribué, par ses réalisations, à la reconnaissance du Cégep et de son École nationale
d’aérotechnique aux plans régional, provincial, national et international,
ATTENDU
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME LINDA DORVAL, APPUYÉE PAR MADAME MIMOSE CONSTANT, ET UNANIMEMENT RÉSOLU, de souligner
l’apport exceptionnel de M. Serge Brasset au développement du Cégep Édouard-Montpetit, de son École nationale
d’aérotechnique, de son centre sportif, de sa Fondation et du CTA, et de le remercier pour son engagement indéfectible envers le
Cégep.
15-06-09 14
INFORMATION ET DÉPÔT DE DOCUMENTS
15-06-09 14.1
INFORMATION
15-06-09 14.1.1
PLAN STRATÉGIQUE 2012-2017 : RAPPORT DE MI-PARCOURS
À l’invitation du président, Mme Lise Maisonneuve présente le bilan de mi-parcours du plan stratégique 2012-2017. Elle sera
secondée, pour ce faire, des directrices et directeurs qui traiteront des orientations qui touchent leur direction plus
particulièrement. Mme Josée Mercier fera le bilan des activités reliées aux orientations 1 et 2, M. Guy Bédard, à l’orientation 3,
M. René Corriveau à l’orientation 4, de même que Mme Élisabeth Fournier. Finalement, M. Serge Brasset parlera des activités
reliées à l’orientation 5. Mme Maisonneuve précise que le bilan a été présenté au comité consultatif du plan stratégique en mai
dernier; le bilan sera présenté à l’automne à la Commission des études. Mme Maisonneuve nomme les membres du comité
consultatif (on note que Mme Isabelle Rousseau a été remplacée par Mme Renée Asselin à ce comité) et les remercie pour leur
disponibilité.
M. Serge Brasset note que le plan stratégique a suscité l’adhésion des membres de la communauté collégiale d’ÉdouardMontpetit. Il souligne le travail de Mmes Lise Maisonneuve et Marie Aboumrad dans ce dossier.
ATTENDU l’article 4.9.1 du Règlement de régie interne,
IL EST PROPOSÉ PAR MADAME HÉLÈNE ST-JEAN, APPUYÉE PAR MADAME LINDA DORVAL, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
séance jusqu’à 22 h 15
15-06-09 14.1.2
de prolonger la
REDDITION DE COMPTES EN GESTION CONTRACTUELLE DES ORGANISMES PUBLICS
Mme Élisabeth Fournier, directrice des ressources matérielles, confirme que conformément à la Loi sur les contrats des
organismes publics, le Conseil, au cours de la période du 1er avril 2014 au 31 mars 2015, n’a pas eu à exercer son pouvoir
d’autorisation pour des contrats qui auraient fait exception à la loi.
15-06-09 14.1.3
ACTIVITÉS DU PRÉSIDENT
Au dossier de l’assemblée sous la cote 14.1.3
15-06-09 14.1.4
CALENDRIER DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ DIRECTEUR ET DU CONSEIL – ANNÉE SCOLAIRE 2015-2016
Les calendriers des réunions du conseil d’administration et du comité directeur sont au dossier de l’assemblée sous la cote
11.1.4. Les calendriers seront également déposés dans la section Documentation des salles virtuelles du Conseil et du Comité
directeur.
15-06-09 14.1.5
PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DE LA COMMISSION DES ÉTUDES
Les procès-verbaux des assemblées de la Commission des études des 10 février et 10 mars 2015 sont déposés au dossier de
l’assemblée sous la cote 14.5.
p. 9
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx
15-06-09 14.1.6
PROCÈS-VERBAUX DES ASSEMBLÉES DU COMITÉ DIRECTEUR
Les procès-verbaux des assemblées du Comité directeur des 28 avril et 20 mai 2015 sont déposés au dossier de l’assemblée
sous la cote 14.1.6
15-06-09 14.1.7
AUTRE INFORMATION
19 mai : soirée-bénéfice de la Fondation avec, comme tête d’affiche, le ténor Marc Hervieux. En première partie, Le Chœur
d’Édouard a interprété quelques pièces de son répertoire.
22 mai : fête de clôture des 50 ans de l’ÉNA à laquelle environ 700 personnes ont participé, dont des étudiants diplômés de
l’année scolaire 1964-1965.
27 mai : 300 futurs diplômées et diplômés ont pris part à la cérémonie de fin d’études. Cet événement valorise le diplôme
d’études collégiales.
5 juin : journée plein air au parc des Îles-de-Boucherville où près de 400 employés ont répondu «présents» malgré une
température incertaine.
En cette dernière assemblée réunissant les membres à la salle du conseil, le président souligne la contribution de M. Étienne
Marcotte à l’administration du Cégep et le remercie pour sa disponibilité et son engagement. Rappelons que M. Marcotte siègera
à la Commission des études en 2015-2016.
Prochaine assemblée : 22 juin 2015 téléphonique à 17 h; 4 dossiers devraient être soumis à l’approbation des membres
15-06-09 14.2
DÉPÔT DE DOCUMENTS
Aucun.
15-06-09.15
LEVÉE DE LA SÉANCE
IL EST PROPOSÉ PAR MONSIEUR PIERRE CHASSÉ, APPUYÉ PAR MADAME MICHELINE LAVALLÉE, ET UNANIMEMENT RÉSOLU,
séance à 22 h 15.
p. 10
de lever la
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Paul St-Onge, président
Sylvie Jalbert, secrétaire
_PVCA-2015-06-09_approuvé.docx