MRC MARIA-CHAPDELAINE MUNICIPALITÉ D`ALBANEL 2015

M.R.C. MARIA-CHAPDELAINE
MUNICIPALITÉ D’ALBANEL
2015-03-02
PROCÈS-VERBAL DU 2 MARS 2015
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal d'Albanel
tenue à la salle du conseil, située au 160, rue Principale à Albanel, le
lundi 2 mars 2015 à 19 h 30, sous la présidence de madame Francine
Chiasson, mairesse.
Sont présents : Mmes Isabelle Thibeault, conseillère
Édith Pouliot, conseillère
Nicole Pelchat, conseillère
MM. Stéphane Bonneau, conseiller
Dave Plourde, conseiller
Est absente :
Mme Liane Proulx, conseillère
Les membres présents forment un quorum.
La séance est ouverte à 19 h 30 par la prière récitée par madame
Francine Chiasson, mairesse.
Monsieur Réjean Hudon fait fonction de secrétaire-trésorier.
Madame la mairesse souhaite la bienvenue et le secrétaire-trésorier
poursuit avec la lecture de l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
1.
2.
3.
4.
5.
Prière et ouverture de la séance
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Exemption de lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du
2 février 2015
Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du
2 février 2015
ADMINISTRATION
5.1 Acceptation de la liste des comptes de février 2015
5.2 Rapport des revenus de février 2015
5.3 Nomination du maire suppléant
5.4 Autorisation de signature du contrat de travail avec le
directeur général
5.5 Autorisation de signature du contrat de conciergerie et
ouverture des portes pour l’édifice municipal
5.6 Autorisation de verser un montant pour le projet de
l’Association des sportifs d’Albanel
5.7 Changement de la date de la prochaine séance ordinaire
du conseil
5.8 Autorisation de verser un montant de 40 342,87 $ pour
l’achat de l’ancien terrain de la Coop
5.9 Autorisation de verser un montant de 75 000 $ pour
l’achat du terrain des frères Pelchat
5.10Autorisation de contracter un emprunt de 75 000 $
pour financer l’achat de terrain des frères Pelchat
6.
16.
17.
18.
TRANSPORTS
6.1 Niveleuse – Autorisation d’aller en appel d’offres sur
invitation pour le nivellement des rangs pour les années
2015 et 2016
HYGIÈNE DU MILIEU
URBANISME ET DÉVELOPPEMENT
8.1 Rapport de l’inspecteur en bâtiment de février 2015
LOISIRS ET CULTURE
9.1 Rapport de la bibliothèque de janvier et février 2015
9.2 Inscription de madame Jessica Lefebvre à la 3e édition
« Rendez-vous québécois du loisir rural »
9.3 Comité de mobilisation en loisirs dans le secteur GÉANT
9.4 Acceptation de l’offre de Multi-Services Albanel pour le
grand ménage de la Bibliothèque
9.5 Coopérative jeunesse de services d’Albanel (CJS)
9.6 Camping municipal – Mandat à une firme d’architectes
paysagers pour la production d’un plan d’aménagement sur
le Camping municipal d’Albanel
DONS ET SUBVENTIONS
10.1 Polyvalente de Normandin – Gala Méritas
10.2 Regroupement loisirs et sports – 50e finale des Jeux du
Québec à Drummondville
10.3 Musée Louis-Hémon – Adhésion 2015
10.4 Récif 02 – Marche mondiale des femmes 2015
10.5 Comité de développement économique - Contribution
RÉSOLUTIONS
11.1 Société canadienne du cancer – Avril le Mois de la jonquille
11.2 Dossier GS-4025-12110 (Jocelyn Doucet) – Autorisation de
payer la somme de 1 412 $ à Simard, Boivin, Lemieux,
avocats pour acquitter les frais de cours
11.3 Guignolée des Campeurs – Demande de partenariat
FORMATION
INFORMATION
INVITATIONS
14.1 Véloroute des Bleuets – Réunion du comité intermunicipal de
coordination à Alma
CORRESPONDANCE
15.1 Villes et Villages en Santé – Transmission de documents et
inscription à la Fête des voisins 2015
15.2 Résident du Carré des Pins – Demande de patinoire
15.3 Sûreté du Québec – Bilan annuel 2014
AUTRES SUJETS
PÉRIODE DE QUESTIONS
LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
2.
ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
7.
8.
9.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
15-049
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
APPUYÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que l'ordre du jour soit et est accepté tel que lu en laissant l’ordre du
jour ouvert à d’autres sujets.
15-050
3. EXEMPTION DE LECTURE DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU
2 FÉVRIER 2015
ATTENDU QUE chaque membre du conseil a reçu une copie du procèsverbal de la séance ordinaire du 2 février 2015;
ATTENDU QUE tous les membres du conseil en ont pris connaissance;
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Qu’il y ait exemption de lecture du procès-verbal de la séance
ordinaire du 2 février 2015.
15-051
4. ADOPTION DU
2 FÉVRIER 2015
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
SÉANCE
ORDINAIRE
DU
IL EST PROPOSÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2015 soit et
est adopté tel que présenté aux membres du conseil.
CERTIFICAT DE FONDS DISPONIBLES POUR DÉPENSES PROJETÉES
Je, soussigné, certifie par les présentes qu'il y a des fonds disponibles
pour les fins pour lesquelles les dépenses, d’une somme de
156 944,48 $, ci-après décrites sont projetées par le conseil.
Réjean Hudon, directeur général
5.
15-052
ADMINISTRATION
5.1 ACCEPTATION DE LA LISTE DES COMPTES DE FÉVRIER 2015
IL EST PROPOSÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que les listes des comptes payés et des comptes à payer pour le mois
de février 2015 soient et sont approuvées telles que décrites
ci-dessous :
Comptes à payer
Comptes payés
Salaires nets et REER de janvier et février 2015
Total :
30 292,11 $
74 043,17 $
52 609,20 $
156 944,48 $
5.2
RAPPORT DES REVENUS DE FÉVRIER 2015
Le rapport des revenus pour le mois de février 2015, d’une somme de
200 452,58 $, est déposé au conseil municipal d’Albanel par le directeur
général.
15-053
5.3
NOMINATION DU MAIRE SUPPLÉANT
IL EST PROPOSÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel nomme madame Nicole
Pelchat, conseillère, à titre de maire suppléant pour les mois de
mars, avril et mai 2015.
15-054
5.4 AUTORISATION
DE SIGNATURE DU CONTRAT DE TRAVAIL AVEC LE
DIRECTEUR GÉNÉRAL
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise madame Francine
Chiasson, mairesse, à renouveler et à signer le contrat de travail du
directeur général.
15-055
5.5 AUTORISATION
DE SIGNATURE DU CONTRAT DE CONCIERGERIE ET
OUVERTURE DES PORTES À L’ÉDIFICE MUNICIPAL
IL EST PROPOSÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
APPUYÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise monsieur
Réjean Hudon, directeur général, à signer le contrat de conciergerie
de la mairie avec madame Sonia Perron.
15-056
5.6 AUTORISATION DE VERSER UN MONTANT
L’ASSOCIATION DES SPORTIFS D’ALBANEL
POUR LE PROJET DE
IL EST PROPOSÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’une première tranche de 10 000 $ à l’Association des sportifs
d’Albanel pour le projet de modernisation de leur bâtiment.
15-057
5.7 CHANGEMENT
DE LA DATE DE LA PROCHAINE SÉANCE ORDINAIRE DU
CONSEIL MUNICIPAL
IL EST PROPOSÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel reporte la date de la
prochaine séance ordinaire du Conseil au lundi 13 avril 2015.
15-058
5.8 AUTORISATION DE VERSER UN
L’ACHAT DU TERRAIN DE LA COOP
MONTANT DE
40 342,87 $
POUR
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’une somme de 40 342,87 $ pour l’achat du terrain de la Coop situé
sur la rue du Foyer.
15-059
5.9 AUTORISATION DE VERSER UN MONTANT DE 75 000 $
DU TERRAIN DES FRÈRES PELCHAT
POUR L’ACHAT
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’une somme de 75 000 $ pour l’achat du terrain des frères Pelchat.
Que soit autorisé madame Francine Chiasson, mairesse, et monsieur
Réjean Hudon, directeur général, à signer l’acte d’achat.
15-060
5.10 AUTORISATION DE CONTRACTER UN EMPRUNT DE 75 000 $
FINANCER L’ACHAT DU TERRAIN DES FRÈRES PELCHAT
POUR
IL EST PROPOSÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise monsieur Réjean
Hudon, directeur général, à contracter un emprunt d’une somme de
75 000 $ pour financer l’achat du terrain des frères Pelchat.
Que soit autorisé madame Francine Chiasson, mairesse, et monsieur
Réjean Hudon, directeur général, à signer les documents nécessaires à
l’emprunt.
6.
15-061
TRANSPORTS
6.1 NIVELEUSE – AUTORISATION
D’ALLER EN APPEL D’OFFRES SUR
INVITATION POUR LE NIVELLEMENT DES RANGS POUR LES ANNÉES 2015
ET 2016
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise monsieur
Réjean Hudon, directeur général, à procéder par appel d’offres sur
invitation d’au moins deux (2) soumissionnaires pour le nivellement
des chemins municipaux pour les années 2015 et 2016.
Que le contrat contient une clause d’évaluation après la première
année.
7.
HYGIÈNE DU MILIEU
8.
URBANISME ET DÉVELOPPEMENT
8.1 RAPPORT DE L’INSPECTEUR EN BÂTIMENT DE FÉVRIER 2015
Le rapport de l’inspecteur n’est pas disponible.
9.
LOISIRS ET CULTURE
9.1 RAPPORT DE LA BIBLIOTHÈQUE
Les statistiques pour le mois de décembre 2014 et de janvier 2015
font état respectivement de 207 et 197 prêts de biens culturels.
Les activités pour le mois de mars sont les suivantes :


15-062
9.2
Dictée des écrivains :
Conte de la Côte-d’Ivoire
aux couleurs du Québec :
INSCRIPTION
Jeudi 12 mars à 18 h 30
Samedi 14 mars à 10 h
DE MADAME JESSICA
QUÉBÉCOIS DU LOISIR RURAL
LEFEBVRE
AU
3E RENDEZ-VOUS
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise madame Jessica
Lefebvre, coordonnatrice des loisirs, à assister au 3e Rendez-vous
québécois du loisir rural qui aura lieu les 7 et 8 mai 2015 à la Colonie
des Grèves de Contrecoeur.
Le coût d’inscription est de 105 $ plus les taxes.
Le Conseil autorise également les frais de déplacement et
d’hébergement.
15-063
9.3
COMITÉ DE MOBILISATION EN LOISIRS DANS LE SECTEUR GÉANT
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
APPUYÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise madame Jessica
Lefebvre, coordonnatrice des loisirs, à assister aux rencontres du
comité de mobilisation en loisirs dans le secteur GÉANT.
Le Conseil autorise également le dépôt d’un projet au fonds de la
ruralité pour des activités du camp de jour dans le secteur GÉANT.
15-064
9.4
ACCEPTATION
DE L’OFFRE DE MULTI-SERVICES
GRAND MÉNAGE DE LA BIBLIOTHÈQUE
ALBANEL
POUR LE
IL EST PROPOSÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel accepte l’offre de service
de Multi-Services Albanel, au montant de 1 600 $ (taxes en sus)
pour effectuer l’entretien lourd (grand ménage) de la Bibliothèque.
15-065
9.5
COOPÉRATIVE JEUNESSE DE SERVICES D’ALBANEL (CJS)
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise la mise en place
d’une Coopérative jeunesse de services (CJS), conditionnel à ce que
la municipalité reçoive au moins une subvention d’emploi
provenant d’Emploi Été Canada.
15-066
9.6
CAMPING
MUNICIPAL – MANDAT À UNE FIRME D’ARCHITECTES
PAYSAGERS POUR LA PRODUCTION D’UN PLAN D’AMÉNAGEMENT SUR
LE CAMPING MUNICIPAL D’ALBANEL
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel accepte l’offre de
services de Lemay+DAA, au montant 5 800 $ excluant les taxes,
pour la production d’une esquisse préliminaire d’aménagement du
Camping Municipal d’Albanel.
10.
15-067
DONS ET SUBVENTIONS
10.1 POLYVALENTE DE NORMANDIN – GALA MÉRITAS
IL EST PROPOSÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise un montant de
180 $ à titre de soutien financier au Gala Méritas de la Polyvalente
de Normandin qui aura lieu le 21 mai 2015.
15-068
10.2 REGROUPEMENT LOISIRS ET SPORTS – 50E FINALE DES JEUX DU QUÉBEC
À DRUMMONDVILLE
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise un montant de
60 $ à titre de soutien financier au Regroupement loisirs et sports
pour la 50e finale des Jeux du Québec à Drummondville.
15-069
10.3 MUSÉE LOUIS-HÉMON – ADHÉSION 2015
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
APPUYÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’un montant de 50 $ pour l’adhésion 2015 au Musée LouisHémon.
15-070
10.4 RÉCIF 02 – MARCHE MONDIALE DES FEMMES 2015
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR NICOLE PELCHAT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’une somme de 100 $ pour l’achat de 20 marguerites à titre
d’appui à Récif 02.
15-071
10.5 COMITÉ DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ALBANEL - CONTRIBUTION
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’un montant de 2 000 $ au Comité de développement
économique d’Albanel à titre de contribution 2015.
11.
15-072
RÉSOLUTIONS
11.1 SOCIÉTÉ CANADIENNE DU CANCER – AVRIL LE MOIS DE LA JONQUILLE
Avril est le Mois de la jonquille
CONSIDÉRANT QUE
le cancer est la première cause de mortalité au
Québec;
CONSIDÉRANT QUE
la Société canadienne du cancer travaille à
sauver plus de vies;
CONSIDÉRANT QUE
grâce à des milliers de Québécois, donateurs et
bénévoles, la Société canadienne du cancer
lutte pour prévenir plus de cancers, permettre
aux chercheurs de faire plus de découvertes et
aider plus de personnes touchées par la
maladie;
CONSIDÉRANT QUE
nous pouvons prévenir environ la moitié de
tous les cancers en adoptant un mode de vie
sain et des politiques qui protègent le public;
CONSIDÉRANT QUE
près de la moitié de l’argent investi dans la
recherche sur le cancer par les organismes de
bienfaisance provient de la Société canadienne
du cancer;
CONSIDÉRANT QUE
les personnes touchées par le cancer peuvent se
concentrer sur leur guérison et avoir une bonne
qualité de vie grâce à l’aide offerte par la
Société canadienne du cancer;
CONSIDÉRANT QUE
le mois d’avril est le Mois de la jonquille, et qu’il
est porteur d’espoir et d’activités qui feront une
différence dans la vie des patients atteints de
cancer et dans la lutte contre la maladie;
CONSIDÉRANT QUE
la Société canadienne du cancer encourage les
Québécois à poser un geste significatif pendant
le Mois de la jonquille pour les personnes
touchées par le cancer et à contribuer au
combat contre cette maladie;
EN CONSÉQUENCE,
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR ÉDITH POULIOT, CONSEILLÈRE
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel décrète le mois d’avril
pour le Mois de la jonquille.
Que le conseil municipal d’Albanel encourage la population à
accorder généreusement son appui à la cause de la Société
canadienne du cancer.
15-073
11.2 DOSSIER GS-4025-12110 (JOCELYN DOUCET) – AUTORISATION DE
VERSER LA SOMME DE 1 412 $ À SIMARD, BOIVIN, LEMIEUX, AVOCATS
POUR ACQUITTER LES FRAIS DE COURS
IL EST PROPOSÉ PAR ISABELLE THIBEAULT, CONSEILLÈRE
APPUYÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise le versement
d’une somme de 1 412 $ à Simard, Boivin, Lemieux, avocats pour
payer le projet de mémoire de frais dans le dossier de monsieur
Jocelyn Doucet.
11.3 GUIGNOLÉE DES CAMPEURS – DEMANDE DE PARTENARIAT
Le directeur général va communiquer avec Moisson Saguenay-LacSaint-Jean pour prendre entente sur les possibilités de participer à
la « Guignolée des Campeurs ».
12.
FORMATION
13.
INFORMATION
14.
15-074
INVITATIONS
14.1 VÉLOROUTE DES BLEUETS – RÉUNION DU COMITÉ INTERMUNICIPAL DE
COORDINATION À ALMA
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
APPUYÉ PAR STÉPHANE BONNEAU, CONSEILLER
ET RÉSOLU UNANIMEMENT :
Que le conseil de la municipalité d’Albanel autorise madame
Francine Chiasson, mairesse, et monsieur Réjean Hudon, directeur
général, à assister à la réunion de coordination de la Véloroute des
Bleuets qui aura lieu à Alma le 3 mars 2015.
15.
CORRESPONDANCE
15.1 Villes et Villages en Santé – Transmission de documents et
inscription à la Fête des voisins 2015
15.2 Résidents du Carré des Pins – Demande de patinoire
15.3 Sûreté du Québec - Rapport annuel 2014
16.
AUTRES SUJETS
16.1
Madame Nicole Pelchat, conseillère, annonce qu’il y aura une
rencontre d’information, donnée par la Sûreté du Québec, sur
la violence faite aux femmes. Cette rencontre aura lieu le
9 mars 2015, à la salle du conseil de l’édifice municipal
d’Albanel.
17.
PÉRIODE DE QUESTIONS
Lors de la période de questions, les sujets suivants sont abordés :
 Problématique des motoneiges sur le terrain de camping;
 Page Facebook de la municipalité, monsieur Jason Turner invite les
gens à aimer la page du CDEA;
 Salaire du directeur général;
 Les ilôts déstructurés;
 Changement des serrures des portes du centre communautaire.
15-075
18.
LEVÉE OU AJOURNEMENT DE LA SÉANCE
IL EST PROPOSÉ PAR DAVE PLOURDE, CONSEILLER
Que la séance soit et est levée à 21 h 30.
Fait et passé à Albanel en ce deuxième jour de mars 2015.
FRANCINE CHIASSON, mairesse
RÉJEAN HUDON, directeur général