Accidents du trAvAil :

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Septembre / Octobre 2013
L
a santé et la sécurité : des thématiques
qui ont le vent en
poupe depuis quelques
années ! Conscientes que
le développement d’une
entreprise passe également par sa capacité à
encourager la lutte contre
les risques liés à ses activités, les sociétés
optent pour l’information et la prévention des
accidents du travail : une démarche nécessaire
afin d’en réduire la gravité et la fréquence.
Pour ce nouveau numéro d’AFMA & Vous, nous
avons choisi de consacrer notre dossier à ce sinistre, malheureusement encore trop fréquent,
et plus particulièrement du point de vue des
victimes qui connaissent des difficultés lors de
l’admission dans certains centres de soins.
Une situation à laquelle les acteurs du secteur
de l’assurance tentent de trouver des réponses
pour garantir aux victimes des accidents du
travail une prise en charge rapide, dans les
meilleures conditions, tant au niveau des soins
que du séjour, loin des problématiques de facturation ou de tarification spécifique aux accidents du travail.
C’est à travers son expérience et des relations
de confiance, parfois établies depuis près de
30 ans, qu’AFMA agit pour la recherche de solutions et faciliter les relations entre les assurés,
les assureurs et les structures de soins pour
garantir une couverture optimale des accidents
du travail, dans le respect de la législation.
À toutes et à tous, excellente lecture.
Président du Groupe AFMA
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• Dossier > Accidents du travail : une
prise en charge problématique
• ça bouge dans l’assurance
• Dossier > Accidents du travail (suite)
• Focus > Comment bien choisir ses
contrats d’assurance ?
• Actu AFMA • Portrait > Saïd Khoubaba
• La parole A notre partenaire >
3 questions à Salima Imani,
de HOLCIM Maroc
Accidents du travail :
une prise en charge problématique
A
vec plus de 65 000 cas recensés en 2012 par les
assureurs du Royaume, les accidents du travail
représentent le risque auquel les employeurs sont le
plus souvent confrontés. Un phénomène malheureusement courant, qui connaît pourtant une problématique récurrente pour les victimes : la difficulté de
l’admission dans un centre de soins.
L
es accidents du travail sont régis par le Dahir
N°01 - 60 - 223 du 26 février 1963 portant modification en la forme du Dahir du 25 juin 1927 relatif à
la réparation des accidents du travail, tel que modifié
et complété par les Lois 18 - 01 et 06 - 03, auquel doit
se référer tout assuré. Aussi, il est précisé que seul le
personnel affilié à la CNSS ou à un organisme similaire est couvert en cas d’accident du travail.
Pour le personnel non affilié à la CNSS, à savoir stagiaires et salariés sous contrat ANAPEC, l’employeur
est tenu de produire une liste nominative qui servira
aussi de base pour le calcul de la prime. Toute personne percevant un salaire et victime d’un accident
du travail est indemnisée, conformément aux dispositions du Dahir en vigueur. Pour les stagiaires qui
ne sont pas rémunérés, en cas d’accident du travail,
l’assureur prend à sa charge les frais liés au rétablissement de la personne (frais médicaux et pharmaceutiques, soins). Toutefois, en cas d’IPP, le stagiaire sera
indemnisé sur la base du SMIC.
Pour la gestion des sinistres AT, tout assuré doit se
référer aux dispositions du Dahir en vigueur. Si ce dernier prévoit le libre choix du médecin et du centre de
soins en cas d’AT, c’est parfois une toute autre réalité à laquelle sont confrontées les victimes : pas de
place pour l’admission, pas de médecin disponible,
pressions pour le dépôt d’un chèque de garantie, problème avec la compagnie d’assurance « qui ne paie
pas », etc.
En matière d’AT, il existe en effet un tarif arrêté par le
ministère de l’Emploi et l’Ordre des médecins, perçu
par certaines cliniques comme un manque à gagner.
Citons pour exemple l’un des derniers cas connus
d’AFMA : un AT impliquant une fracture du fémur
avec la mise en place d’un matériel d’ostéosynthèse.
Selon le barème des accidents du travail, ces soins
sont facturés 9 000 DH (tarif hors accident du travail :
13 000 DH). à la sortie, la clinique a réclamé
4 000 DH au patient, prétextant que la compagnie d’assurance mettrait beaucoup de temps à
procéder au remboursement.
EL
PP
RA
Permis de conduire étranger
Le nouveau code de la route permet la conduite avec
un permis étranger pendant une durée maximale
d’un an. Au-delà de ce délai, les titulaires doivent se
présenter aux épreuves pour l’obtention du permis
de conduire marocain ou demander l’échange de
leur permis étranger. En cas de sinistre, la non validité du permis de conduire signifie la non assurance
du dommage.
AFMA, sponsor du salon Halieutis Sous le Haut Patronage de Sa Majesté le Roi Mohammed VI et à l’initiative du Département de la
pêche maritime, la ville d’Agadir a accueilli la 2ème
édition du salon Halieutis, du 13 au 17 février 2013.
Cette manifestation, dédiée aux métiers de la pêche
maritime et de l’aquaculture, est destinée à valoriser les produits de la mer et mettre en relation les
différents acteurs et professionnels de ce secteur,
répartis en 6 pôles : Flottes & Engins / Valorisation
& Process / Ressources / Formation / International
et Institutionnel.
Pour accompagner cette seconde et ambitieuse
édition, qui a connu plusieurs dizaines de milliers
de visiteurs et la présence de 300 exposants sur
16 000 m2, AFMA s’est illustré cette année parmi
les sponsors de l’événement qui a confirmé sa dimension internationale avec la participation de plus
de 30 pays.
Médecin généraliste
Spécialiste
Professeur
Séjour en clinique
Tarif habituel
150 DH
200-300 DH
350-400 DH
500-600 DH la journée
Tarif AT
40 DH
60 DH
80 DH
220 DH
Ce n’est malheureusement pas le seule exemple
que l’on peut citer : suite à la facturation d’un
acte chirurgical plus onéreux (surcotation), une
victime d’AT s’est vu remettre une facture de
95 000 DH lors de sa sortie du centre de soins,
au lieu des 40 000 DH prévus et pris en charge
par l’assureur. La directrice de la clinique a alors
refusé de laisser sortir le patient sans payer,
malgré la production de la prise en charge AT à
l’admission. Sur le conseil d’AFMA, l’employeur a
désigné un huissier de justice qui a constaté le
refus de la clinique. Sur ordre du juge, la victime
a pu quitter cette clinique ; cette dernière a entamé une procédure au niveau du tribunal pour
être payée du montant intégral de la facture.
Il n’existe pas de structure médicale « conventionnée ». Les victimes d’accidents du travail ont
le libre choix ; d’autre part, le centre de soins et
le médecin sont tenus d’appliquer la loi et de
prendre en charge l’accidenté du travail selon les
termes du Dahir.
Le refus de prise en charge, considéré comme nonassistance à personne en danger, est difficile à
prouver sans le constat d’un huissier de justice. Si
les prétextes sont divers lors de l’arrivée, la sortie
du centre de soins peut également s’avérer difficile
avec des pressions sur la personne (en annonçant
par exemple la sortie de la clinique le vendredi
à 17H, sachant qu’à 18H l’assuré ne pourra plus
contacter son assureur et sera contraint de payer).
Devant ce phénomène, les compagnies d’assurances ont opté pour des accords verbaux avec
les cliniques : un tarif intermédiaire (ou forfaitaire) est appliqué pour la prise en charge des
accidents du travail de leurs assurés, trouvant
ainsi un terrain d’entente entre l’intégralité du
tarif et le barème AT.
Leader du conseil et du courtage en assurance
au Maroc, AFMA entretient des relations solides
avec l’ensemble des compagnies d’assurance,
mais aussi avec les cliniques et les ambulanciers, pour le respect des délais de remboursement des tarifs. AFMA accompagne aussi ses
clients en mettant en place des mesures de prévention pour maitriser et contrôler la sinistralité.
En effet, une police générant un bénéfice permet
au client de partager avec l’assureur et d’obtenir
une réduction de taux de prime.
Le coût d’un accident du travail
Un homme de 25 ans, ayant un revenu annuel
de 26 000 dirhams, est victime d’un accident
du travail bénin, avec un taux d’IPP de 6% et
un arrêt de travail de 10 jours.
Visites chez le médecin
environ 1 000 DH
IPP
environ 13 357 DH
Indemnités journalières
90,28 2/3 DH x 10 jours (601,87 DH)
Frais d’avocat environ 1 500 DH
Frais de justice
400 DH
Soit un coût total de 16 858,87 DH dont 85%
représente le capital de rachat de rente
Les chiffres du 1er semestre 2013
Avec un effectif de plus de 200 collaborateurs,
AFMA affiche une performance en hausse pour
l’exercice 2012 avec un total de 1212 MDH de
primes émises.
Informer pour être mieux accompagné
Lors d’un accident du travail, de nombreuses problématiques peuvent être évitées, à condition d’en
informer au préalable AFMA.
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Comment bien choisir
ses contrats d’assurances ?
Un nouvel espace pour le service Maladie
Le service Maladie dispose désormais de son propre
espace, suite au réaménagement effectué dans les
locaux du siège d’AFMA. Une zone privatisée qui
garantit, à nos clients comme à nos collaborateurs,
un meilleur confort, mais aussi l’amélioration de
l’accueil et du service.
Création de AFMA Tunis
Le Groupe s’installe en Tunisie avec un nouveau
cabinet de courtage et de conseil en assurance :
AFMA Tunisie. L’aventure maghrébine et africaine
démarre donc avec un pays proche du nôtre, la
Tunisie. Nous espérons vivre ainsi la même réussite
qu’AFMA au Maroc et devenir rapidement le leader
incontesté en Tunisie.
U
contrat d’assurance n’est pas un produit
n
ordinaire : il engage votre avenir, que vous
soyez particulier, entreprise publique ou
privée, collectivité locale, administration…
Le contrat d’assurance vous permet d’être indemnisé en cas de sinistre et ce, dans les meilleurs délais et dans les meilleures conditions possibles.
Il doit donc être, à tout moment, une photographie aussi proche que possible de la réalité de vos
risques pour éviter des surprises désagréables.
Partant du principe que, pour une entreprise,
chaque cas est un cas spécifique, bien choisir vos
contrats d’assurances c’est avant tout bien choisir
votre courtier (ou assureur conseil). Il vous accompagnera dans le conseil et la gestion de vos risques
en mettant à votre disposition les meilleures compétences et en mobilisant toutes ses ressources.
Et, si c’est nécessaire, il pourra faire appel à des
spécialistes de renommée internationale pour couvrir un risque impossible à couvrir au Maroc.
Votre assureur conseil, une fois que vous l’aurez
choisi, établira avec vous la liste de tous les risques
que vous encourez. Il s’agit de la cartographie des
risques. Il procèdera ensuite à leur classification selon trois catégories :
• Risques à éliminer par la prévention et la protection.
• Risques à transférer aux assureurs, et donc à couvrir.
• Risques à conserver, autrement dit, les risques à ne
pas assurer.
Cette démarche de Risk Management (ou Gestion
des Risques) permet de définir les couvertures les
mieux adaptées à votre entreprise. Ces risques
doivent ensuite être négociés par votre assureur
conseil auprès des compagnies, afin de retenir les
compagnies qui auront proposé des offres optimales sur tous les plans, pas uniquement en matière de prix.
Pour assurer un bon suivi des contrats d’assurances, qui ne doivent pas être figés, et pour pouvoir les actualiser en permanence en fonction du
développement de l’activité de l’entreprise, votre
assureur conseil prépare et met en place des procédures et des règles de gestion (réunions régulières, procédures en cas de sinistre...).
Lorsque le sinistre survient, votre assureur conseil
doit être présent pour vous assister dans le conseil,
l’instruction su sinistre et son indemnisation.
Les 5 étapes clés
Comité des œuvres sociales : des réductions
exclusives pour tous les collaborateurs
AFMA
Pour créer un rapport de proximité avec les collaborateurs et leurs familles, le Comité des œuvres
sociales a fait son apparition chez AFMA en mars
2012. Présidé par Mohamed TOUZANI, Responsable RH, le COS est structuré en 3 volets, intervenant pour soutenir les besoins du personnel en dehors du cadre de travail :
• les activités culturelles et loisirs, avec la proposition de réductions sur des hôtels, spectacles
(théâtre), l’inscription dans des écoles de musique
et de danse, etc.
• les activités sportives (tournois de foot, convention
dans des salles de sport, etc.).
• les activités sociales, avec des remises sur des
équipements ménagers, ou encore une aide financière et morale lors d’événements heureux et
malheureux (baptêmes, naissance, funérailles,
etc.).
Consultez les divers avantages proposés par le COS
à l’occasion de la rentrée !
A vos agendas !
Chaque premier samedi du mois de janvier, l’équipe
se réunit pour un petit-déjeuner collectif. Les collaborateurs de toutes les filiales sont ainsi conviés par
le PDG et le Directeur Général, qui formulent à cette
occasion leurs vœux pour la nouvelle année.
Ce moment de détente et de partage en dehors du
cadre professionnel, toujours placé sous le signe de
l’esprit d’équipe, s’achève avec la traditionnelle distribution de goodies. à vos agendas pour le samedi
4 janvier 2014 !
AFMA termine son implantation
géographique au Maroc
AFMA a complété son implantation régionale en ouvrant de nouvelles filiales à Rabat et à Oujda.
CASABLANCA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 22 42 80 00
RABAT. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 37 70 26 77
AGADIR. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 28 84 78 78
TANGER. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 39 94 36 35
FES. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 35 94 49 99
MARRAKECH. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 24 43 80 00
OUJDA. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 05 36 71 16 08
Pour vous aider dans le choix de votre contrat d’assurance, nous vous conseillons de suivre cinq
étapes qui vous permettront de ne pas vous précipiter et d’opter pour la meilleure solution :
1. Choisir un courtier
2. établir un mandat de gestion
3. établir avec lui la cartographie des risques
4. Négocier vos risques
5. En cas de sinistre : prévenir votre courtier le plus tôt possible
Si vous souhaitez réagir à nos articles,
vous pouvez nous écrire à l’adresse suivante :
[email protected].
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nouvelle organisation
Lors du séminaire des cadres d’AFMA au Mazagan, une nouvelle organisation a été créée et validée pour
accompagner l’évolution et l’efficacité des résultats.
Présidence
Direction Générale
3
questions à
Salima Imani
Direction projet
HOLCIM Maroc
Communication
Contrôle de gestion
Direction
Support Groupe AFMA
Direction
Gestion Groupe AFMA Direction
Commerciale Groupe AFMA
Direction
Réseau
Pôle Finances
Pôle Production
Pôle Gestion Clientèle
AFMA Rabat
Pôle Juridique
Pôle Sinistres
Pôle Développement
AFMA tanger
Pôle Recouvrement
Pôle Formation Technique
Pôle International & Marketing
AFMA agadir
Pôle Ressources Humaines
Pôle Actions Transverses
Pôle Administration commerciale
AFMA fès
Pôle Moyens Généraux
Pôle Souscription
Prévention
Pôle Appels d’offres
AFMA marrakech
Pôle Souscription & conseils
AFMA oujda
Pôle Système d’Information
Pôle Organisation & Qualité
MCA
M. Saïd Khoubaba
Responsable du Département Sinistres Accidents du Travail
A
52 ans, Said Khoubaba est de ceux qui aiment relever
des défis. Après son baccalauréat en Sciences expérimentales et une formation au Centre Pédagogique Régional des
Professeurs de Derb Ghalef, il retrouve les bancs de l’école,
cette fois en tant qu’enseignant en mathématiques.
C’est à partir de 1985 qu’il débute sa carrière au sein d’une
société de conseil et de courtage en assurance, filiale du
Groupe ONA : « J’ai toujours eu une passion pour le domaine
des assurances, il était donc évident d’orienter ma formation
dans ce sens ». Il acquiert ainsi l’expérience des différentes
facettes du métier et gravit les échelons jusqu’à sa nomination en 2000 au poste de Sous-chef de service du Département Sinistres.
Depuis son arrivée dans le Groupe AFMA en 2006, c’est en tant que Responsable du Département Sinistres
Accidents du Travail qu’il transmet son savoir-faire à son équipe de 8 personnes. Dans son travail comme
dans la pratique de la natation, son hobby depuis 26 ans, ce père de 3 enfants cultive une valeur qui fait
sa force : la persévérance.
Pourquoi avoir choisi AFMA comme courtier ?
Nous avons lancé un appel d’offres en 2008
avec la volonté de reconfigurer la gestion de nos
polices sociales pour améliorer la couverture et
les prestations servies à nos employés et simplifier la gestion administrative. La notoriété d’AFMA sur le marché et la forte implication de son
équipe dirigeante pour mettre en place une offre
optimale ont été déterminants dans le choix final. Nous attendions avant tout d’un courtier
de représenter aux mieux nos intérêts face aux
assureurs et d’être en mesure d’accompagner
l’évolution de nos activités, y compris à travers
des solutions spécifiques.
Comment se traduit ce partenariat ? Et quelles
sont vos attentes par rapport à AFMA ?
Ce partenariat se traduit à deux niveaux, d‘une
part au quotidien pour fluidifier la gestion des
dossiers et les interfaces avec l’assureur. à ce niveau, la proximité et la réactivité de vos équipes
sont déterminantes pour un partenariat à long
terme basé sur une confiance mutuelle. D’autre
part, nous attendons d’AFMA une capacité à se
mobiliser avec des solutions innovantes face
aux problématiques que nous sommes amenés à rencontrer et qui, dans certains cas, sont
connexes par rapport aux produits classiques
d’assurance et de prévoyance. à titre d’exemple,
nous avons sollicité AFMA sur des dossiers liés
à la gestion préventive des accidentés du travail, la pérennisation de la couverture maladie
et avons réussi à dérouler des démarches adaptées à nos problématiques. La recherche de solutions et la mobilisation sont des éléments clés
dans notre relation avec AFMA permettant ainsi
aux deux partenaires de continuer à innover.
Selon vous, comment va évoluer le marché du
courtage au Maroc ?
Le marché du courtage devra suivre l’évolution
du cadre réglementaire dans les domaines de
la prévoyance sociale avec notamment la généralisation de l’AMO, une meilleure couverture
des risques de santé-sécurité au travail qui sera
certainement de nature à élever le niveau d’exigence pour les courtiers tout en valorisant leur
apport.
Directeur de publication : Farid Bensaïd • Comité de rédaction : Abdelwahab Nougaoui, Caroline Saunier • Conception
et conseil éditorial : l’autreagence • AFMA : 22, Bd Moulay Youssef - Casablanca - Tél : 05 22 42 80 00 - Fax : 05 22 42 80 58
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