FICHE DE PRÉVENTION

www.securiteconso.org
FICHE DE PRÉVENTION
PUÉRICULTURE ET JOUETS
ARTICLES DE PUÉRICULTURE
(Mise à jour – Avril 2015)
Les articles de puériculture répondent à un certain nombre d'exigences de sécurité très précises qui
doivent être scrupuleusement respectées lors leur fabrication.
Ces produits sont accompagnés de marquages, d’avertissements et d’instructions d’utilisation spécifiques.
Sont concernés les articles destinés à assurer ou à faciliter l'assise, la toilette, le couchage, le transport, le
déplacement et la protection physique des enfants de moins de 4 ans.
En revanche, sont exclus les accessoires pour l'hygiène, les articles de literie et les équipements pour le
transport d'enfants dans les voitures particulières (sièges-auto) qui obéissent à des réglementations
particulières.
______________________________________________________________________
Bâtiment Condorcet - 6, rue Louise Weiss - Télédoc 312 - 75703 Paris Cedex 13
Secrétariat : +33 (0)1 44 97 32 08 - Documentation : +33 (0)1 44 97 32 11 - Télécopie : +33 (0)1 44 97 32 14
1/3
TEXTES APPLICABLES
(Ces textes sont donnés à titre informatif et ne sauraient se substituer à la réglementation en vigueur)
 Norme NF D 60-300-4 (novembre 2012) : Mobilier d'enfant. - Usage domestique - Partie 4 :
Exigences et méthodes d'essai pour lits sans nacelle.
 Norme NF EN 716-1+A1 (février 2013) : Meubles - Lits à nacelle fixes et pliants à usage
domestique pour enfants - Partie 1 : exigences de sécurité.
 Norme NF EN 716-2+A1 (février 2013) : Meubles - Lits à nacelle fixes et pliants à usage
domestique pour enfants - Partie 2 : méthodes d'essai.
 Norme NF EN 1130-1 (mai 1996) : Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 1 : exigences
de sécurité.
 Norme NF EN 1130-2 (mai 1996) : Meubles - Berceaux à usage domestique - Partie 2 : méthodes
d'essai.
 Norme NF EN 1272 (juin 1998) : Articles de puériculture - Sièges de table - Exigences de sécurité
et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 1273 (août 2005) : Articles de puériculture - Trotteurs - Exigences de sécurité et
méthodes d'essai.
 NF EN 12868 (décembre 1999) : Articles de puériculture - Méthodes pour déterminer la
libération de N-nitrosamines et de substances N-nitrosables par les tétines et les sucettes en
élastomère ou caoutchouc.
 Norme NF EN 14372 (décembre 2004) : Articles de puériculture - Couverts et vaisselle Exigences de sécurité et essais.
 Norme NF EN 1466 (décembre 2014) : Articles de puériculture - Couffins et supports Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 1888 (avril 2012) : Articles de puériculture - Voitures d'enfant - Exigences de
sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 1930 (février 2012) : Articles de puériculture - Barrières de sécurité - Exigences
de sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 12221-1+A1 (octobre 2013) : Articles de puériculture : dispositifs à langer à usage
domestique. - Partie 1 : Exigences de sécurité.
 Norme NF EN 12221-2+A1 (octobre 2013) : Articles de puériculture - Dispositifs à langer à
usage domestique - Partie 2 : méthodes d'essai.
 Norme NF EN 12227 (décembre 2010) : Parcs à usage domestique - Exigences de sécurité et
méthodes d'essai.
 Norme NF EN 12586+A1 (mars 2011) : Articles de puériculture - Attache sucette - Exigences de
sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 12790 (juin 2009) : Articles de puériculture - Transats.
 Norme NF EN 13209-1 (décembre 2004) : Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences
de sécurité et méthodes d'essai - Partie 1 : porte-enfants dorsaux avec armature.
 Norme NF EN 13209-2 (novembre 2005) : Articles de puériculture - Porte-enfants - Exigences de
sécurité et méthodes d'essai - Partie 2 : porte-enfant souple.
 Norme NF EN 13210 (décembre 2004) : Articles de puériculture - Harnais, laisses de promenade
et articles similaires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 14036 (janvier 2004) : Articles de puériculture : nacelles à oscillation verticale. Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 14344 (mars 2005) : Articles de puériculture : sièges enfants pour bicyclettes. Exigences de sécurité et méthodes d'essai.
 Norme NF EN 14350-2 (décembre 2004) : Articles de puériculture - Articles pour l'alimentation
liquide - Partie 2 : exigences chimiques et essais.
______________________________________________________________________
Bâtiment Condorcet - 6, rue Louise Weiss - Télédoc 312 - 75703 Paris Cedex 13
Secrétariat : +33 (0)1 44 97 32 08 - Documentation : +33 (0)1 44 97 32 11 - Télécopie : +33 (0)1 44 97 32 14
2/3
 Norme NF EN 14988-1+A1 (octobre 2012) : Chaises hautes pour enfants. - Partie 1 : Exigences
de sécurité.
 Norme NF EN 14988-2+A1 (octobre 2012) : Chaises hautes pour enfants. - Partie 2 : Méthodes
d'essai.
 Norme NF EN 16120+A1 (juin 2014) : Articles de puériculture : réhausseurs de chaise.
 Norme NF EN 16232 (septembre 2013) : Articles de puériculture : balancelles suspendues pour
enfants.
 Norme NF S54-042 (juin 2012) : Articles de puériculture : thermomètres de bain. - Spécifications
et marquages.
 Norme NF S54-043 (mai 2008) : Articles de puériculture : habillages de pluie. - Exigences
minimales de sécurité et essais.
 Norme XP S54-041 (décembre 2000) : Réhausseurs - Exigences de sécurité et méthodes d'essais.
 Norme XP S54-044 (mai 2003) Baignoires pour enfants - Exigences de sécurité et méthodes
d'essais.
 Norme XP S54-046 (juin 2005) : Sièges auto type groupe 0/0+ - Fonction portage - Exigences de
sécurité et méthodes d'essai.
 Décret n° 91‐1292 du 20 décembre 1991 modifié relatif à la prévention des risques résultant de
l'usage des articles de puériculture.
CONSEILS DE PREVENTION
 Lors de l’achat
 N’achetez que des produits conformes aux normes.
 Privilégiez ceux comportant la marque NF315 « Petite enfance ».
 Choisissez des articles adaptés à l’âge, à la taille et au poids de l’enfant.
 A la maison
 Lisez attentivement la notice d’utilisation et les précautions d’emploi.
 Respectez scrupuleusement les instructions de montage.
 Vérifiez régulièrement l’état du matériel.
 Ne surchargez pas un équipement prévu pour un seul enfant en y plaçant deux enfants.
 N’installez pas un transat ou un couffin sur une table, un fauteuil ou un canapé.
 Ne réparez ou ne modifiez jamais vous-même un article de puériculture.
 Evitez d’acheter du matériel de puériculture d’occasion car il n’est peut-être plus
conforme aux normes en vigueur.
 De manière générale, surveillez votre enfant.
______________________________________________________________________
Bâtiment Condorcet - 6, rue Louise Weiss - Télédoc 312 - 75703 Paris Cedex 13
Secrétariat : +33 (0)1 44 97 32 08 - Documentation : +33 (0)1 44 97 32 11 - Télécopie : +33 (0)1 44 97 32 14
3/3