CCAP 2008-11 achat de fournitures de bureau
Documents pareils
Télécharger le fichier PDF "CCAP 2009
1-4- Marché à bons de commande
Les prestations feront l’objet de bons de commande notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure
des besoins.
Chaque bon de commande précisera :
la nature e...