Le Conseil Régional Limousin, la DRIRE Limousin, l`ADEME, OSEO

Le Conseil Régional Limousin, la DRIRE Limousin, l'ADEME, OSEO Limousin et la CRCI du Limousin (ARIST,
Entreprise Europe Network et Environnement Services) et le réseau des CCI du Limousin lancent un appel à
projets à destination des PME-PMI limousines afin de faire émerger des produits et services innovants dans
les domaines de la maîtrise de l'énergie et de la production d'énergie renouvelable.
Le principal résultat attendu de ces projets est la création de valeur ajoutée au travers d’une démarche
d’innovation.
• Process de production propre dans tout secteur industriel, avec priorité aux secteurs ayant un
impact environnemental fort (construction, chimie, industrie agroalimentaire, recyclage, etc.)
•
Produits et services innovants et respectueux de l’environnement incluant les approches
innovantes de conception ou d’information / étiquetage sur la performance environnementale des produits.
•
Soutien aux entreprises – spécialement les PME, pour améliorer leurs produits et méthodes de
gestion et de travail au niveau environnemental (éco conception et Analyse du Cycle de Vie).
La préservation des ressources et matériaux : les concepts qui visent à diminuer les quantités de
matières premières utilisées, faciliter la réutilisation, le démantèlement et réduire l’utilisation de ressources
non renouvelables
Le recyclage des matériaux : amélioration des techniques de tri des déchets, renforcement de la
compétitivité des industries de recyclage ou nouvelles solutions de recyclage ou création de produits
innovants à base de matériaux recyclés.
Les bâtiments et la construction durable : production de techniques et matériaux de construction durables
; meilleure utilisation des matériaux recyclés et des ressources renouvelables dans la construction; nouvelles
technologies pour traiter et économiser l’eau.
L’utilisation rationnelle de l’énergie : tous services et méthodes visant à intégrer ou faire intégrer des
concepts de maîtrise de l’énergie et de réduction de consommation (construction, transports, utilisation de
produits courant…) : logiciels, système de communication, développement TIC.
Les énergies nouvelles et renouvelables : développement et recherche pour promouvoir l’implantation de
systèmes ENR dédiés.
La nourriture et les boissons : par exemple invention de techniques de production et d’emballage plus
propres ; conception de techniques de gestion de l’eau plus efficaces ; idées nouvelles pour s’attaquer à la
réduction, au recyclage et à la valorisation des déchets ; et méthodes pour rationaliser l’utilisation des
ressources.
Le « green business » et les achats verts : par exemple, veiller à ce que les entreprises prennent en
compte des critères environnementaux pour leurs achats et adoptent une utilisation rationnelle des
ressources; aider les entreprises à rendre leurs procédés et leur production plus verts; et promouvoir
l’intégration généralisée des techniques éco-innovantes dans les chaînes d’approvisionnement.
Les CLEAN TECH et GREEN TECH : toutes éco technologies visant à éviter la survenue d’une pollution ou un
impact environnemental mais aussi les procédés efficaces qui réparent les dégâts causés à l’environnement :
les exemples de substitutions de produits dangereux (REACH, biocides).
Ecologie industrielle ….
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L'ARIST et le service ENVIRONNEMENT de la CRCI du Limousin assureront un appui aux porteurs de projet, tant
dans la phase précédant le dépôt de leur dossier de candidature, que dans la phase d'approfondissement des
dossiers.
1
Modalités
Dépôts des dossiers jusqu'au 15 janvier 2010.
Domaines d’activité des entreprises : entreprises à caractère industriel, bureaux d'études, prestataires de
services dans les métiers de la construction, des transports, de l'énergie et plus généralement de
l'environnement.
Les projets éligibles : ils doivent porter sur des projets d’innovation dans les domaines de l’éco innovation tel
que décrit ci-dessus : matériaux, modes de mesure, contrôle, équipements économes, amélioration de
technologies pour la production d'énergie de sources renouvelables, méthodes d’analyse affich ant une emprunte
écologique et une notation carbone. Ceci pour application à des usages industriels, privés ou publics.
Sont également éligibles, tous les projets de développement de produits permettant de lutter contre le
réchauffement climatique.
Les projets éligibles doivent porter sur des projets d'innovation :
Exemples de types de projets :
1.
Développement de produits et de services nouveaux
2.
Evolution des procédés de fabrication
3.
Toutes démarches d'innovation produit ou procédé.
Les projets retenus dans l’appel à projet bénéficieront d'un accompagnement dans deux phases distinctes de leur
développement, pas nécessairement cumulatives :
Avec l’assistance de consultants CRCI, elle formalise l’émergence d’un projet et présente une demande pour un
passage en faisabilité. Après examen, si le dossier est retenu, l’entreprise met en place le chantier faisabilité. Si
cette étape est concluante, l’entreprise peut présenter un dossier de demande de soutien pour un passage en
développement qui fera alors l’objet d’un examen spécifique.
Le porteur de projet pourra être accompagné par des structures d’appui et experts selon des modalités
financières définies dans les phases 1 et 2.
phase 1 émergence (janvier – mai 2010) :
L’objectif est de faciliter l’émergence de projets éco-innovants dans les entreprises se situant dans l’un ou
l’autre des cas suivants :
-
n’ayant pas de projet identifié tout en souhaitant s’engager dans une démarche d’innovation,
-
ayant le souhait de formaliser une idée de projet.
Cette phase permettra d’accompagner l’idée et d’aider à la formulation du projet (pré-diagnostic) en faisant
appel à des consultants spécialisés.
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Financement : Cet accompagnement est gratuit pour l’entreprise, les services de la CRCI interviendront dans le
cadre de leurs missions déjà identifiées dans le cadre de leurs actions en lien avec les collectivités régionales.
La phase d’émergence devra répondre au cahier des charges qui aura été élaboré par l’ARIST et le service
Environnement de la CRCI du Limousin en tant que coordinateur; elle permettra au minimum d’apporter les
éléments relatifs aux points suivants :
-
· Descriptif de l’entreprise et de son activité;
· Motivation profonde du chef d’entreprise;
· Contexte dans lequel s’insère l’idée : clients privilégiés, services rendus en interne et en externe,
amélioration de la compétitivité…
- · Identification des forces concurrentielles (directes et indirectes) ainsi que des événements récemment
survenus et constituant soit une opportunité soit une menace, incluant notammentl’évolution normative
et réglementaire ;
- · Identification des étapes de progression et calendrier ;
- · Définition des tâches à mettre en oeuvre internes et externes, priorisation ;
- · Identification du profil du (des) partenaire(s) idéal (aux).
Les questions clé du projet innovant, mises en évidence lors de la phase d’émergence, et validées par le chef
d’entreprise constitueront le socle de la demande d’intervention en phase faisabilité.
•
phase 2 faisabilité (à partir de mai 2010)
Cette phase permettra si nécessaire de faire avancer le projet individuel de l’entreprise en faisant appel à
l’accompagnement par un consultant spécialiste de l’approche des projets innovants (consultant de l’ARIST ou
d’un cabinet privé).
Si elle est retenue, l’étude de faisabilité sera financée, dans la limite des taux autorisés par les règlementations
en vigueur au moment du dépôt du dossier.
Dans le cas d'une faisabilité démontrée (soit à l'issue de la phase 1 objet du présent appel, soit s’agissant de
projet à maturité présenté par l’entreprise directement en phase 2), OSEO, l’ADEME, l’état et le Conseil Régional
du Limousin accompagneront, dans le cadre du dispositif ACTION CLIMAT , les projets dans leur développement par
des avances remboursables bonifiées jusqu’à 70%, sous réserve d'une validation par le comité de sélection.
S’il y a lieu et en fonction du domaine, il sera fait appel à un expert qui pourra apporter des compétences
complémentaires, notamment, sur des aspects de marché, techniques ou juridiques.
Pour la mise en œuvre de cette phase, un schéma d’accompagnement chiffré, accompagné du calendrier de suivi,
devra avoir été remis ; la demande reprendra les conclusions du pré-diagnostic (cf. phase émergence) si celui-ci
a été mené et devra être accompagné, en sus, des éléments suiv ants :
-
Identification de partenaires, (conseil, expertise, service, lien entre entreprises) .
Aide à la rédaction du cahier des charges en vue d’obtenir l’expertise nécessaire. Il faut que le cahier
des charges de l'étude de faisabilité soit dans le dossier de demande de financement !
- Analyse des propositions et avis sur la véracité des coûts.
- Animation de réunions de pilotage du projet avec le chef d’entreprise (suivi de l’état d’avancement,
recalage s’il y a lieu)
Les entreprises qui n’ont pas fait appel à l’expertise pour la phase émergence pourront néanmoins solliciter une
aide pour la phase faisabilité ; cependant le rapport de pré-diagnostic devra contenir les mêmes éléments que
ceux décrits en phase 1.
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Au terme de ces deux premières phases, l’entreprise doit pouvoir répondre aux problématiques suivantes :
Quel projet précis souhaitons-nous développer et faire financer ?
L'étude technique permettra de définir les éléments du projet et l'innovation (ou incrément technologique)
attendue, ainsi que les protections juridiques nécessaires.
Le projet répond-t-il à un besoin exprimé ou latent du marché ?
Le dossier devra présenter au minimum une pré-étude de marché précisant : le type de marché visé (régional,
national ou international), l’existence d’un besoin exprimé, les possibilités de développement international, l'état
de la concurrence sur ce segment, canaux de commercialisation et/ou capacité à gérer l'atypicité du produit ?
Avons nous besoin d’un ou de plusieurs partenaires pour réussir notre projet ?
Avons-nous ou pouvons-nous trouver les ressources techniques nécessaires pour développer ce projet ?
Ressources humaines, techniques industrielles et financières nécessaires, réseau de partenaires techniques
appropriés pour développer ce projet, sinon quels sont les moyens et les délais permettant de les obtenir ?
Avons-nous besoin de ressources complémentaires?
Ressources techniques et financières complémentaires pour développer ce projet dans le cadre de son activité
actuelle ? Sinon, comment peut-elle (l'entreprise, l'étude ?) en disposer et dans quels délais ?
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Critères de sélection des projets
Un critère d’activité/valeur ajoutée
- Le degré d’innovation (nouveaux produits, nouvelles gammes, intégration de nouvelles technologies,…).
-
Capacité de R&D au sein de l'entreprise (existante ou en cours de constitution).
-
Collaboration éventuelle avec une structure externe de R&D.
-
Perspectives éventuelles de développement international.
-
Capacité à protéger les innovations (brevets, marques, …).
-
Les impacts économiques : création d'emplois, chiffre d’affaires.
Un critère environnemental : le projet doit permettre une amélioration de la capacité de l'entreprise ou de son
produit à «mesurer, prévenir, limiter, réduire ou corriger les atteintes à l'environnement» (définition
OCDE/EUROSTAT).
Un critère de reproductibilité : le projet doit permettre de répondre significativement aux enjeux de la
diversification des approvisionnements énergétiques et/ou du réchauffement climatique et pour cela, disposer
d'un potentiel de diffusion et/ou de la reproductibilité.
Les projets concernant les procédés « vert » sans changement notable sur le produit seront ne seront pas
prioritaires
Les services « verts » doivent apporter une valeur ajoutée quantifiable (ex services à l’industrie)
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Instruction des candidatures
Pour ce faire la CRCI mettra à disposition une plateforme WEB dans laquelle la CRCI serait administrateur et
ANIMATEUR.
1.
L’entreprise s’identifie et crée un compte personnel ; dépose une marque d’intérêt = remplit un
formulaire type avec sa présentation (champs activité, SIRET, salariés, Adresse…) et la description de
son projet (champ commentaires libre) :
Délai : dépôt des marques d’intérêt de novembre 2009 à janvier 2010
Le dossier de candidature strictement confidentiel est communiqué uniquement aux membres du
comité de sélection. De même, les réunions de travail avec les consultants présentent également
un caractère strictement confidentiel.
Les membres du comité de sélection désignés PARTENAIRES visualisent les marques d’intérêt déposées et notent
grâce à un formulaire d’évaluation type le projet proposé :
Délai : décembre 2009 à mi-janvier 2010
Les partenaires et la CRCI se réunissent en comité de sélection, fin janvier, pour finalement retenir les
projets rentrant dans le champ d’application
2. Les consultants ARIST et service Environnement de la CRCI du Limousin engagent avec les entreprises
retenues une phase d’émergence de projet pour laquelle elle façonne et propose une méthodologie
spécifique qui fournira un rapport type détaillé visible par le compte CLIENT ENTREPRISE sur la
plateforme web.
Délais : janvier à juin 2010
Les PARTENAIRES (comité de sélection) valident, choisissent mais aussi orientent l’entreprise (formulaire
validation émergence) : les projets retenus suivent leur dossier et sont informés de l’état d’avancement
3. La CRCI continue l’appui pour les projets retenus dans la phase de faisabilité.
• L’entreprise rédige le « Formulaire de faisabilité » et dépose les fichiers joints (type pdf) = devis,
études, propositions
• Les partenaires valident, choisissent mais aussi orientent l’entreprise (formulaire validation
Faisabilité)
• Délais juin à novembre 2010
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Les acteurs du dispositif
Vos contacts pour préparer votre dossier :
Gilles PEINAUD – CCI de la Creuse – 0555519666 - [email protected]
Dominique LASSERE – CCI de Tulle Ussel – 0555215554 - [email protected]
Noel PLANE – CCI du pays de Brive 0555189440 – [email protected]
Valérie CHADEAU – CCI de Limoges 0555451577 – [email protected]
Membres du comité de sélection :
Stéphane DELAUTRETTE - ADEME – 05 55 79 39 34
[email protected]
Isabelle SOULAT, Conseil Régional du Limousin, 05-55-45-15-54
[email protected]
Fabienne MAZEAU, OSEO Limousin, 05-55-79-10-68,
[email protected]
Jean-Luc GROMET, DRIRE Limousin, 05-55-11-84-09,
[email protected]
Les consultants pour la mise en œuvre des phases émergence et faisabilité
Michael CUEILLE – CRCI du Limousin service environnement
Magalie BARRIERE - Pierre-Henri LEFEBVRE – Eric DIEN - ARIST – CRCI du Limousin –
05-55-71-39-40
[email protected]
[email protected]
[email protected]
[email protected]
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exemples de projets
La maison palettes
http://www.habitat-eco-responsable.fr/wp-content/gallery/divers/modulepalette.jpgConçue par deux étudiants de l’école d’architecture de Vienne, Pils Grégor et Schnetzer
Andreas Claus, la Maison Palette apparaît comme une solution palliative au manque de logements.
Ses atouts : facile à installer, peu couteuse et faiblement consommatrice d’énergie. Tout est détaillé, de
l’approvisionnement en palettes, au détail de montage, en passant par son fonctionnement (eau,
éclairage, aération, chauffage). Dans ce projet le module “palette” est judicieusement utilisé aussi bien
horizontalement (plancher toiture) que verticalement (ossature des murs). Les interstices servent à
intégrer l’isolation, les réseaux, ou bien les poutres horizontales qui vont renforcer la structure.
SERVICE et « éco-communication »
NETTOIE CHANTIER s’engage à respecter son concept : « l’évacuation, le tri et le recyclage de tous les déchets du bâtiment sur
les chantiers en construction et en rénovation dans le respect des Exigences Réglementaires et des Recommandations
Environnementales ».
NETTOIE CHANTIER s’engage à jouer le rôle « d’ambassadeur du tri » et à mener une politique de Prévention, Réutilisation,
Recyclage et Valorisation dans le secteur du BTP.
S’engager avec NETTOIE CHANTIER, c’est se comporter en protecteur de la Nature dans la profession du BTP
S OUS LE BITUME BRULANT , DES QUANTITES D ' ENERGIE A CAPTER
Installé sous les routes et les parkings, le Roadway Energy Systems permettrait de produire de l'eau chaude ou de
l'électricité : le réseau de tuyaux sous surface génère de la vapeur à partir d’eau, et la pression alimentera une turbine,
produisant des kilowatts, voire des mégawatts selon l’importance de l’installation. Un effet secondaire non négligeable de ces
Roadway Energy Systems serait de rafraîchir l’atmosphère des endroits ainsi équipés, réduisant d’autant les coûts de l’air
conditionné. Seuls 10 à 20% de l’énergie frappant le sol peut être transféré à l’eau, ce qui équivaut tout de même à 200 watts
au mètre-carré. Dans la mesure où le revêtement des routes et des parkings doit être refait environ tous les dix ans, sans
compter les nouveaux équipements, les RES présentent l’avantage de ne pas nécessiter la recherche de nouveaux terrains, et
d’être invisibles dans le paysage, contrairement aux panneaux solaires installés sur les toits. Bien sûr, l’efficacité énergétique
est inférieure à celle de ces derniers, mais ceci est compensé par un coût bien inférieur par unité de production (20 à 50
dollars par mètre-carré, pour une capacité de production allant jusqu’à 800 kilowatts par jour).
Une vis d’Archimède produit de l’électricité
Il fallait y penser, les vis d’Archimède de grande taille (à partir d’un mètre de diamètre), spécialité de Spaans Babcock pour le
relevage des eaux, peuvent être utilisées à l’envers pour produire de l’électricité à partir d’une faible chute. La vis tourne
lentement et est associée à un réducteur pour obtenir les 1500 tours/minute au générateur. C’est l’offre qu’a donc développée
l’entreprise hollandaise et déjà implantée en sortie d’une station d’épuration britannique. Le système est applicable pour des
chutes à partir d’un mètre mais sur des gros débits (à partir de 1000 l/s) pour des puissances installées entre 8 et 300 kW.
Spaans Babcock cible donc le marché des barrages de régulation de rivières, les rejets de stations d’épuration ou les sorties
d’eau de refroidissement des centrales. L’avantage de cette technologie par rapport à des turbines est sa robustesse et son
relatif faible coût d’investissement. L’industriel prévoit un retour sur investissement à partir de 6 ans. La première unité en
Grande-Bretagne est équipée de deux vis produisant chacune 90 kW
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Ciments Calcia sort un enduit photocatalytique
La gamme TX Active de solutions photocatalytiques de Ciments Calcia s’enrichit d’un nouveau grade : le TX Renocal. Celui-ci
sera commercialisé courant du premier semestre mais a déjà fait l’objet d’une présentation sur Pollutec. Avec TX Renocal, le
cimentier s’attaque à des applications non structurelles puisque ce produit est un enduit de parement à la chaux. Il est
composé de chaux hydraulique (2/3), de ciment (1/3) avec le photocatalyseur et des pigments naturels offrant une gamme de
rendus adaptée aux différents besoins régionaux. On associe donc esthétique régionale et dépollution. Toutes les finitions sont
possibles (grattée, talochée ou lissée) mais elles influeront sur la performance de dépollution des NOx, située aux alentours de
30 %. Notons bien que contrairement à la gamme TX Arca, développée pour des matériaux de structure, l’enduit ne sera pas
autonettoyant. Pollutec a aussi été l’occasion d’annoncer l’utilisation des formulations TX Aria sous forme de pavés prêts à
l’emploi. C’est Tarmac France, spécialiste des produits préfabriqués en béton, qui a développé cette offre, disponible en deux
couleurs
Produire des adsorbants à partir de déchets textiles
La gamme de produits adsorbants pour récupérer toutes sortes de produits huileux est en perpétuelle évolution, avec une
tendance nouvelle pour les fibres naturelles et/ou recyclées. Le récent produit Natursorb mis sur le marché par Haleco en
cellulose recyclée en est un exemple. C’est dans ce contexte que la société américaine Eco-Tec Inc. est venue présenter sur
Pollutec l’Adsorb-it. Ce produit a la particularité d’être composé à 100 % de fibres textiles recyclées (déchets de production)
assemblées selon un procédé breveté. Celles-ci sont essentiellement polyester mais le brevet couvre le mélange de fibres
(certains matériaux sont exclus) et le mode d’assemblage, qui confèrent à l’Adsorb-it ses propriétés sans avoir à pré-traiter
chimiquement les fibres. Il est utilisable comme un filtre, laissant passer l’eau jusqu’à 4000 l/min/m2 , retenant les huiles et
les particules (100 à 140 µm) dans sa matrice textile. De ce fait, il s’applique dans les séparateurs d’hydrocarbures, pour le
traitement des eaux usées, des eaux pluviales, pour traiter des eaux de cale, en barrage de rivières et dans toutes les
configurations géométriques (balais, boudin, chaussette de filtration raccordables à un pompage, barrage…). Sa capacité de
rétention est de 4 à 7 Kg/m2. Les hydrocarbures peuvent être ensuite désorbés et le produit réutilisé, mais quand celui-ci est
trop usagé, il constitue un combustible de substitution au PCI plus élevé que le charbon. Eco-Tec a été récompensé aux EtatsUnis d’un International Energy Globe Awards pour cette innovation L’entreprise se dit prête à étudier en Europe des projets
industriels avec des partenaires locaux.
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