REGARD SUR LES SOURCES DU DROIT D`AUTEUR

CONGRES ALAI
PARIS - 18 au 21 SEPTEMBRE 2005
“REGARD SUR LES
SOURCES DU DROIT D’AUTEUR”
www.afpida.org
www.afpida.org
Congrès ALAI – Paris, 18-21 septembre 2005
JOURNÉES ANDRÉ FRANÇON
REGARDS SUR LES SOURCES
DU DROIT D’AUTEUR
Dimanche 18 septembre 2005
10 : 00 – 12 : 30
Comité exécutif
12 : 30 – 14 : 30
Déjeuner
14 : 30 – 17 : 30
Comité exécutif
*
* *
18 : 00 –19 : 00
Inscription des participants
Hôtel Concorde La Fayette
19 : 00 – 20 : 30
Cocktail d’accueil
Hôtel Concorde La Fayette
– PROGRAMME PRÉLIMINAIRE –
18/02/05
Lundi 19 septembre 2005
8 : 30 – 9 : 30 Inscription des participants
9 : 30 – 10 : 30 Séance d’ouverture
Discours des officiels
10 : 30 – 12 : 30 1. INTRODUCTION GENERALE : NAISSANCES ET ORIGINES
DU DROIT D’AUTEUR
Président : M. STROMHOLM (Suède) à confirmer
10 : 30 Histoire des sources
B. CORNISH (Royaume-Uni) à confirmer
11 : 00 Pause café
11 : 15 La place du droit d’auteur dans la hiérarchie des normes :
la question constitutionnelle
A. DIETZ (Allemagne)
11 : 45 Problématique générale : la diversité des sources
P.-Y. GAUTIER (France)
12 : 15 Débats
12 : 30 – 14 : 00 Déjeuner
14 : 00 – 18 : 15 2. LES SOURCES INTERNATIONALES ET REGIONALES
(1ère partie)
Président : J. LIEDES (Finlande) à confirmer
14 : 00 La place des organisations internationales dans l’élaboration du
droit d’auteur
M. FICSOR (Hongrie)
14 : 30 Les mécanismes d’influence dans la détermination de la norme
internationale :
14 : 30 → Les méthodes de négociation au sein des instances et le rôle des
lobbies
S. VON LEWINSKI (Allemagne)
15 : 00 → Débats
15 : 45 Pause café
2. LES SOURCES INTERNATIONALES ET REGIONALES
(2ème partie)
Président : G. KOUMANTOS (Grèce)
16 : 00 La place de la norme régionale - L’exemple de l’Union européenne
J. REINBOTHE (Allemagne)
La réception de la norme d’origine extérieure dans les systèmes
nationaux :
16 : 20 → Mécanismes juridiques permettant de faire valoir la norme
internationale en droit interne,
Rapporteur : F. GOTZEN (Belgique)
16 : 50 → L’influence du droit comparé. L’apport des accords bilatéraux.
L’importation des législations nationales ou régionales,
G. LARREA RICHERAND (Mexique), …(Croatie)
17 : 20 Débats
18 : 00 Fin des débats
Soirée Spectacle musical : LE QUATUOR (Théâtre des Variétés),
suivi d’un Cocktail
Mardi 20 septembre 2005
9 : 30 – 12 : 30 3. L’INTERPRÉTATION DE LA RÈGLE DE DROIT D’AUTEUR
9 : 30 Le pouvoir d’interprétation :
Président : Juge LADDIE ou juge R. JACOB (Royaume Uni) à confirmer
9 : 30 → La multiplication des entités ayant vocation à interpréter ou
générer la règle
Rapporteur : J. SPOOR (Pays-Bas)
10 : 00 → Panel
(…)
10 : 45 Pause café
11 : 15 Le rôle de l’interprète :
Président : … (Japon)
11 : 15 → Fonction d’harmonisation
… (Europe)
12 : 00 → Fonction de création,
… (Irlande)
12 : 30 – 14 : 30 Déjeuner
14 : 30 – 18 : 15 4. LA PRATIQUE COMME SOURCE DU DROIT D’AUTEUR
Président : M. NORDEMAN (Allemagne)
14 : 30 Rapport général
C. CARON (France)
15 : 00 Table ronde
(…)
16 : 30 Pause café
16 : 45 Débats
17 : 15 La préparation d'une prise de position jurisprudentielle
Panel : J. GINSBURG (Etats Unis), R. JACOB (Royaume Uni),
J-P MIKUS (Canada), Y. GAUBIAC (France).
18 : 00 Débats
18 : 15 Fin des débats
Soirée libre
Mercredi 21 septembre 2005
9 : 30 – 12 : 45 5. CONFLITS DE NORMES
9 : 30 Introduction générale Droit d’auteur / Droit économique : conflit ou convergence ?
Rapporteur : Y. CHERPILLOD (Suisse)
10 : 00 Conflits entre droits d’auteur et droit de la consommation
I. GARROTE (Espagne)
10 : 20 Méthodes et critères d’application du droit de la concurrence au
droit d’auteur :
10 : 20 → La définition du marché en droit de la concurrence : quel écho
en droit d’auteur ?
La notion de substituabilité des produits et services
J. DREXL (Allemagne) à confirmer
10 : 40 → L’application de la théorie des facilités essentielles à un droit de
propriété intellectuelle : un non-sens ?
● Analyse comparée des systèmes juridiques européen et
américain au regard de la théorie des facilités essentielles
T. VINTJE (Etats-Unis) à confirmer
● Table ronde
(…)
11 : 30 Pause café
11 : 45 → Le bilan concurrentiel
● La sensibilité de l’atteinte : logique des « seuils » et le droit
d’auteur ; les mécanismes d’exemption
V. FORDHAM (Royaume-Uni) à confirmer
● Débats
12 : 45 – 14 : 30 Déjeuner
14 : 30 Les atteintes du droit de la concurrence au droit d’auteur
14 : 30 → Nocivité ou neutralité du droit de la concurrence au regard du
droit d’auteur : réflexions générales
V.-L. BENABOU (France)
14 : 45 → Les atteintes au droit exclusif
14 : 45
● La licence obligatoire
(…)
15 : 15
● Les méthodes autoritaires de fixation des redevances
M. B. ANDERSEN (Danemark)
15 : 30 → La remise en cause des principes de territorialité
15 : 30
● La détermination des mécanismes territoriaux de
commercialisation
P. TORREMANS (Belgique et Royaume-Uni)
16 : 00
● Les accords de représentation réciproque
T. DESURMONT (France), (…)
16 : 30 → L’obligation d’accès
A. STROWEL (Belgique) ou T. VINTJE à confirmer
16 : 50 – 17 : 20 6. RAPPORT DE SYNTHÈSE
F. POLLAUD-DULIAN (France)
17 : 20 – 17 : 30 Clôture et discours du Président de l’ALAI
17 : 30 – 18 : 00 Assemblée générale de l’Association
18 : 00 Fin de la réunion
Soirée
Dîner de clôture (Yachts de Paris)
CONGRES PARIS
DU 18 AU 21 SEPTEMBRE 2005
INFORMATIONS GENERALES
Lieu du congrès
Hôtel Concorde La Fayette
3, Place du Général Koenig - 75017 Paris
Tel: 33 (0) 1.40.68.50.68
www.concorde-lafayette.com
Langue
Les langues officielles du congrès sont le français et l’anglais, avec une traduction
simultanée.
Evènements sociaux
- Dimanche 17 septembre 2005 : 19h00 à 20h30
Cocktail d’accueil à l’hôtel Concorde La Fayette
- Lundi 18 septembre 2005 : soirée (horaires à préciser)
Spectacle musical avec « Le Quatuor », suivi d’un cocktail
- Mercredi 20 Septembre 2005 : soirée
Dîner de clôture (Yachts de Paris)
Frais d’inscription
Les frais d’inscription comprennent les journées d ’études y compris les déjeuners, le
cocktail d’accueil (dimanche soir), le spectacle musical (lundi soir) et le dîner de clôture
(mercredi soir).
• Avant le 15 avril 2005
450 € / personne
• Après le 15 avril 2005 :
540 € / personne
Annulation des inscriptions
• Avant le 15 avril 2005 : pas de frais
• Entre le 15 avril et le 30 juin 2005 : 100 €
• A partir du 30 juin 2005 : 150 €
Excursion post-congrès (facultative)
- Jeudi 22 septembre 2005 (1 journée)
Fontainebleau / Barbizon / Vaux-le-Vicomte
Prix 110 € / personne
Programme des personnes accompagnantes
- Lundi 19 septembre 2005 ( journée) : Auvers-sur-Oise
- Mardi 20 septembre 2005 (matinée) : Montmartre
- Mercredi 21 septembre 2005 (matinée) : Exposition Universelle et Musée d’Orsay
Météo
En septembre, il fait encore très chaud et très beau, mais il peut parfois pleuvoir.
Transfert
Autobus depuis l’aéroport : Air France a une navette directe de l’aéroport Charles de
Gaulle pour le Palais des Congrès, communiquant avec l’hôtel Concorde La Fayette.
Prix : 10 € / par personne et par trajet
Dans Paris : station de métro la plus proche Porte Maillot, ligne 1ou RER ligne C (prix 1.5 € par trajet)
Secrétariat du congrès
Pour les inscriptions au congrès et tout renseignement sur l’organisation matérielle :
DESTINATIONS CONSEILS
49 rue de la Victoire - 75009 Paris
Téléphone : 01.42.81.07.33 / Fax : 01.42.81.07.44
Email : [email protected]
Contact : Sophie Mallet ou Marjorie Dujardin
Hôtels
Hôtel Concorde La Fayette
3, Place du Général Koenig - 75017 Paris
Tel: 33 (0) 1.40.68.50.68
www.concorde-lafayette.com
¾Situation
Près de l’Arc de Triomphe et de la célèbre Avenue des Champs Elysées, le Concorde La
Fayette est un hôtel de catégorie 4 étoiles, avec 1 000 chambres, de grandes salles de
réunion, et un large choix de possibilités de restauration.
¾Prix
80 chambres de catégorie supérieure sont réservées pour l’ALAI du
dimanche 18 au jeudi 22 septembre 2005.
• la chambre single : 180 € / nuit, petit déjeuner et taxes inclus
• la chambre double : 190 € / nuit, petit déjeuner et taxes inclus
Ces prix sont valables jusqu’au 15 juin 2005 et pour 80 chambres réservées.
Pour information, tarif normal à partir de 229 € sans petit déjeuner.
¾Réservation
Les chambres seront attribuées par ordre d’arrivée des formulaires de réservation. Pour
réserver, vous devez compléter le formulaire en page suivante, et l’envoyer par mail ou
par fax directement à l’hôtel Concorde La Fayette.
CONGRES ALAI PARIS - FORMULAIRE DE RESERVATION D‘HOTEL
REF : ASS050918Z
18 au 21 Septembre inclus 2005
Veuillez réserver une chambre : Simple †
Chambre Supérieure chambre simple : 180 Euros
Double †
Twin †
Chambre double ou twin : 190 Euros
Le petit déjeuner et la taxe de séjour sont compris dans le tarif
Les tarifs ci-dessus s’entendent par nuit, par chambre, toutes taxes comprises.
DATE D’ARRIVEE : ................................................HEURE : (check in à partir de 15:00) : ..............................
DATE DE DEPART : ...........................................................................................................................................
MONTANT TOTAL : ................. NUITS X..................... EUROS = ............................ EUROS
NOM : ................................................................................ PRENOM : ..............................................................
ADDRESSE : .......................................................................................................................................................
.............................................................................................................................................................................
TELEPHONE : ................................... FAX : .............................. E-MAIL : ........................................................
J’autorise l’ Hôtel Concorde La Fayette à débiter la carte de crédit selon les conditions d’annulation
partielles ou globales par nuit indiquées ci-dessous.
NUMERO DE CARTE DE CREDIT : .................................................................................................................
EXP.: ..... /..........
NOM DU PORTEUR : ........……………............................... SIGNATURE : ........................................................
Garantie : chaque réservation doit être garantie par une carte de crédit indiquant également la date d’expiration de
la carte. Par ailleurs, nous vous remercions de nous faire parvenir une photocopie recto verso de ladite carte. (sans
ces informations, la réservation ne sera pas prise en compte)
Conditions d’annulation
•·
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•
•
•
Pour toute annulation effectuée avant le 22 juillet, pas de pénalités.
Entre le 23 et le 31 juillet 2005, 1 nuit sera débitée sur votre carte de crédit.
Entre le 1er et le 31 août 2005, 2 nuits seront débitées sur votre carte de crédit.
Après le 1er septembre, 100% du séjour de frais d’annulation sera débitée sur votre carte de crédit.
En cas de No-Show (non présentation à l’hôtel) la totalité du séjour sera débitée sur votre carte de crédit.
En cas de Go Show (date de départ anticipée), la totalité du séjour sera débitée sur votre carte de crédit.
FORMULAIRE A RENVOYER AVANT LE 15 JUIN 2005 DIRECTEMENT A L’HÔTEL :
HOTEL CONCORDE LA FAYETTE 3, Place du Général Koenig – 75017 Paris
Tel : 33 1 40 68 50 25 Fax : 33 1 40 68 50 87
Autres hôtels
Si vous ne souhaitez pas résider à l’hôtel Concorde La Fayette, veuillez trouver ci-après
une liste d’autres établissements que vous pouvez contacter directement, aucune
chambre n’étant réservée.
Hôtel Balmoral
6 rue du Général Lanrezac - 75017 Paris
Tel : 33 (0) 1.43.80.30.50
http://www.balmoral-paris-hotel.com
Catégorie 3 étoiles, bel et confortable établissement de 57 chambres, près de la Place de
l’Etoile, 15 minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette, ou 2 stations de métro.
Hôtel Villa des Ternes/ Ternes Arc de Triomphe
97, avenue des Ternes - 75017 Paris
Tel : 33 (0) 1.53.81.9494
http://www.paris-hotel-ternes.com
Catégorie 3 étoiles, récemment rénové, petit établissement de 39 chambres, à quelques
minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette.
Hôtel Astrid
27 avenue Carnot - 75017 Paris
Tel : 33 (0) 1 44 09 26 00
http://www.hotel-astrid.com
Catégorie 3 étoiles, 10 minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette ou 1 station de
métro.
Regent Garden
6 rue Pierre Demours - 75017 Paris
Tel : 33 (0)1.45.74.07.30
http://www.regents-garden-hotel.com
Catégorie 3 étoiles, hôtel de la chaîne Best Western, situé dans un ancien hôtel particulier
avec jardin. A environ 5 minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette.
Hôtel Magellan
17, rue J.B. Dumas - 75017 Paris
Tel : 33 (0) 1.45.72.44.51
Catégorie 3 étoiles, à cinq minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette. Au moment de
la réservation demander une chambre dans le pavillon au fond du jardin.
Hôtel Etoile Saint Ferdinand (Best Western)
36, rue Saint-Ferdinand - 75017 Paris
Tel : 33 (0) 1.45.72.66.66
www.etoile-saint-ferdinand.com
Catégorie 3 étoiles, à cinq minutes à pied de l’hôtel Concorde La Fayette.
Excursion post congrès facultative
Jeudi 22 septembre 2005 – Journée complète
Départ du Concorde La Fayette : 8h30 et retour vers 19h00.
Fontainebleau : le château
Depuis le Moyen-Age, les rois de France avaient l’habitude
de venir chasser à Fontainebleau. Mais c’est François 1er qui
jeta les bases du château actuel en remodelant ,selon les
canons de la Renaissance florentine, l’ancienne forteresse
médiévale qu’il réunit aux bâtiments d’une abbaye consacrée
par Saint Louis en 1259. Plus tard, Henri IV, Louis XV et
Napoléon y apporteront changements et modifications en
agrandissant l’ensemble. Fontainebleau est apprécié pour
cette juxtaposition de styles architecturaux.
C’est au pied du célèbre « Escalier du Fer à Cheval » que Napoléon fit ses adieux à sa
garde avant de partir pour l’île d’Elbe.Vous pourrez admirer la richesse et la variété des
décors intérieurs des appartements de François 1er à Napoléon III.
www.fontainebleau-tourisme.com
Barbizon
Barbizon est le berceau des peintres pré-impressionnistes du
XIXème siècle. Les maisons de Théodore Rousseau et de
Jean-François Millet sont devenues des musées. Le déjeuner
est prévu dans ce charmant village situé en bordure d’une des
plus belles forêts d’Europe et de la plaine de l’Angélus.
www.barbizon-france.com
Vaux-le-Vicomte : le château et son “jardin à la française”
Nicolas Fouquet, ministre des finances de Louis XIV , fit
construire ce chef-d’œuvre unique : un château et un jardin, les
plus beaux de France. Cette résidence plus fastueuse que les
palais royaux portait ombrage au Roi-Soleil, ce qui conduisit
Nicolas Fouquet en prison. Son château devint alors une
résidence royale. Après un immense travail de restauration et
de décoration, le château et ses jardins ont retrouvé leur aspect
d’origine .
www.vaux-le-vicomte.com
Prix : 110 € par personne incluant transferts, entrées, visites guidées en français et
anglais, déjeuner avec boissons.
Programme des personnes accompagnantes
Accompagnement par un guide parlant français et anglais.
Nombre de participants minimum.
Les horaires sont susceptibles d’être légèrement modifiés.
Lundi 19 septembre 2005 – Journée complète
Départ du Concorde La Fayette : 8h30 retour vers 18h30.
Auvers-sur-Oise : les Impressionnistes
Située au bord de l’Oise, à 40 kilomètres au nord de
Paris, Auvers-sur-Oise a attiré les « peintres de
plein air » depuis le 19ème siècle.
Vincent Van Gogh y vécut ses dernières semaines
avant de mourir en 1890. Pendant ces semaines, il
peignit 70 tableaux. Cette petite ville inspira
également Cézanne, Pissarro, Corot, Daubigny et
Berthe Morisot. Aujourd'hui encore plus de 30
ateliers d’artiste sont en activité.
Visite privée de l’Auberge Ravoux dite Maison Van Gogh, de l’atelier Daubigny et du
château d’Auvers. Déjeuner inclus.
www.chateau-auvers.fr
Mardi 20 septembre 2005 - Matinée (4 heures)
Départ du Concorde La Fayette : 9h00 retour vers 13h00.
Montmartre
Situé sur une colline haute de 130 m, le village de Montmartre
reste l’un des quartiers les plus pittoresques de Paris.
Montagne sacrée du temps des temples romains jusqu’à la
période de l’Abbaye de Montmartre, Montmartre a su
préserver son identité culturelle et artistique en accueillant les
plus grands peintres des 19ème et 20ème siècles.
Promenade avec votre guide autour de la basilique du Sacré
Cœur (www.sacre-cœur-montmartre.com ) et dans les ruelles
typiques du vieux Montmartre, montée en funiculaire.
Le déjeuner est libre.
www.montmartrenet.com
Mercredi 21 septembre 2005 – Matinée (4 heures)
Exposition Universelle & musée d’Orsay
Départ du Concorde La Fayette : 9h00 et retour vers 13h00.
Promenade en car avec un guide, à travers un siècle
d’art et de technologie : de 1885 à 1900, les projets et
réalisations qui ont métamorphosé Paris avec le Champ
de Mars, la Tour Eiffel, les Invalides, le Petit et le Grand
Palais.
Visite guidée du musée d’Orsay : La gare d'Orsay,
inaugurée pendant l’Exposition Universelle, le 14 juillet
1900, fut la première gare parisienne à avoir le courant
électrique. En 1977, la gare devient un musée dédié à la
création artistique de la deuxième partie du 19ème siècle
et la première moitié du vingtième (1848-1914).
La décoration intérieure a été confié à Gae Aulenti. Les
collections proviennent principalement du Louvre, du
Musée du Jeu de Paume & du musée National d’Art
Moderne. Sa superbe verrière abrite aujourd'hui un
ensemble unique au monde de peintures françaises,
notamment impressionnistes, de sculptures et de
mobilier.
A la fin de la visite guidée, retour en autocar à l’hôtel, ou
possibilité de continuer seul votre visite de ce
passionnant musée, et retour par vos propres moyens.
Déjeuner libre.
www.musee-orsay.fr
INSCRIPTION AU CONGRES / CONGRESS REGISTRATION
Paris 18-21 septembre 2005 / Paris September 18-21, 2005
Chers tous, / Dear all,
Nous avons été missionnés pour organiser le congrès de l’ALAI à Paris en septembre 2005. Si
vous souhaitez y participer, merci de compléter le formulaire suivant :
We have been appointed to organize the ALAI congress in Paris 2005. If you wish to participate
to the convention, please complete the file below :
Mr / M ‰ Mme / Mrs ‰ Nom, Prénom / Name, Surname :
.............................................................................................................................................................
Société / Company : ...........................................................................................................................
Adresse / Address : ............................................................................................................................
Ville et Code postal / Zip code and Country : ......................................................................................
Tel : ……………………… Fax : ………………… Courriel / Email : .....................................................
FRAIS D’INSCRIPTION / REGISTRATION FEES :
Avant le 15 avril 2005 / before April 15, 2005 : 450 € ‰
Après le 15 avril 2005 / after April 15, 2005 : 540 € ‰
INSCRIPTION D’UNE PERSONNE ACCOMPAGNANTE / REGISTRATION FOR
ACCOMPANYING PERSON
Nom, Prénom / Name, Surname :
.............................................................................................................................................................
Coût de l’inscription 300 €, cette inscription inclut : le cocktail de bienvenue, la soirée du lundi, le
dîner de clôture et 3 visites spéciales détaillées dans le programme : Auvers-sur-Oise,
Montmartre, et Exposition Universelle & musée d’Orsay / The special registration fee of 300 €
includes : welcome cocktail, Monday event, and Wednesday closing dinner, and the 3 special tours
detailed in the accompanying program : Auvers-sur-Oise, Montmartre, Universal Exhibition and
Orsay Museum ;
EXCURSION POST CONGRES (optionnelle) / POST CONGRESS EXCURSION (optional)
Jeudi 22 septembre : journée à Vaux-le-Vicomte, Barbizon & Fontainebleau,
Thursday September 22 : Full Day excursion Vaux-le-Vicomte, Barbizon & Fontainebleau
Souhaite participer / Will participate : Oui / Yes ‰110 € X …Personne(s) / Person(s) = .............
MONTANT TOTAL / TOTAL AMOUNT : ………..….€
inscription + éventuelle personne accompagnante + excursion (s) facultative(s)
registration + accompagnying person + optional tour (s)
Moyens de règlement / Method of payment :
Carte de crédit / credit card : American Express ‰ ou Visa ‰
Numéro de la carte de crédit / Credit card number : ...........................................................................
Date d’expiration de la carte de crédit / Expiration date : - - / - Signature obligatoire / Compulsory signature :
OU par chèque à l’ordre de Destinations Conseils / OR by check to Destinations Conseils ‰
Nous vous serions reconnaissant de bien vouloir transmettre ce document le plus tôt possible à
Destinations Conseils fax 01 42 81 07 44 et au plus tard le 15 avril, afin que nous puissions
organiser au mieux votre participation à ce congrès. Une facture vous sera transmise en retour.
Toutes les réservations et tous les paiements - sauf l’hôtel - doivent être effectués auprès de
Destinations Conseils.
Si vous avez besoin d’autres renseignements, n’hésitez pas à nous contacter.
A renvoyer au secrétariat du congrès de l’ALAI :
DESTINATIONS CONSEILS
49 rue de la Victoire - 75009 Paris
Téléphone : 01.42.81.07.33 / Fax : 01.42.81.07.44
Email : [email protected]
Contact : Sophie Mallet ou Marjorie Dujardin
We would be grateful if you return this file as soon as possible to Destinations Conseils fax 33 1 42
81 07 44 and not later than April 15 so we can anticipate your arrival in the best possible way. An
invoice / confirmation will be sent to you, all the booking and the payment have to go through
Destinations Conseils except for hotel accommodation.
Should you need any further information, please do not hesitate to contact us.
Please, send it back to the ALAI congress secretary :
DESTINATIONS CONSEILS
49, rue de la Victoire - 75009 Paris
Phone : 33 1.42.81.07.33 / Fax : 33 1.42.81.07.44
Email : [email protected]
Contact : Sophie Mallet or Marjorie Dujardin