Marché public Entretien des installations de climatisation, de

Marché public
Entretien des installations de climatisation, de
chambres froides et de traitement d'air pour le
Département de la Somme
Représentant légal du Département : Monsieur le président du Conseil général,
Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental
Marché n° 09 MPA ……
Entretien des installations de climatisation,de chambres froides et de traitement d’air
pour le Département de la Somme.
1
ENTRE:
Le Département de la Somme, collectivité territoriale, ayant son siège situé au 53, rue de la
République à Amiens (80000), représenté par Monsieur Christian MANABLE, président du Conseil
général de la Somme, dûment habilité aux fins des présentes par une délibération du Conseil
général de la Somme en date du 20 mars 2008,
dénommé ci-après "le Département",
d'une part
ET:
A. Pour les entreprises individuelles:
Identité (nom et prénom) du signataire du contrat : …………………………………………………
Adresse: ………………………………………………………………………………………………….
……………………………………………………………………………………………………………..
Numéro de téléphone:…………………………………Fax:………..………………………………….
E-mél:……………………………………………………………………………………………………...
Numéro d'identification
SIRET:………………………………………………………………………….
Numéro d'inscription
RCS:……………………………………………………………………………….
B. Pour les sociétés
Identité
(nom
et
prénom)
du
signataire
du
contrat:
..…………………………………………………
Agissant
au
nom
et
pour
le
compte
de
la
société:
….………………………………………………..
Au capital de: …………………………….. ……………………………………………………………..
Adresse du siège social: ………………………………………………………………………………..
……………………………………………………………………………………………………………
…
……………………………………………………………………………………………………………
…
Numéro de téléphone:…………………………………Fax:………..………………………………….
E-mél:……………………………………………………………………………………………………...
Numéro d'identification
SIRET:………………………………………………………………………….
Numéro
d'inscription
RCS:……………………………………………………………………………….
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pour le Département de la Somme.
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C. Pour les groupements
Nous Soussignés :
M.........................................................…………………….............................................................
Agissant en mon nom personnel
1er contractant domicilié à ................................……………………..............................................
.....................................................................................................………………….......................
...........................................................................................................................………………….
.
Agissant au nom et pour le compte de la société ..........................................…………………….
Numéro d'identification SIRET ...................……………………...................................................
Numéro d'inscription au registre du commerce ....................……………………........................
Code d'activité économique principal NAF.....................................................…………………….
M..........................................................................…………………..............................................
Agissant en mon nom personnel
2ème contractant domicilié à .......................................................………………….....................
...........................................................................................................................………………….
...........................................................................................................................………………….
Agissant au nom et pour le compte de la société ..........................................…………………….
Numéro d'identification SIRET .....................................................................…………………….
Numéro
d'inscription
au
registre
du
commerce
............................................……………………..
Code
d'activité
économique
principal
NAF
....................................................……………………..
ci-après dénommé "le prestataire",
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pour le Département de la Somme.
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SOMMAIRE
ARTICLE 1 – OBJET DU MARCHE
ARTICLE 2 – DOCUMENTS CONTRACTUELS
ARTICLE 3 – DUREE DU MARCHE
ARTICLE 4 – DESCRIPTION ET EXECUTION DES PRESTATIONS
4-1 - Maintenance préventive (programmée) sur les appareils et les filtres, petites fournitures
comprises
4-2 – Maintenance corrective
4-3 - Maintenance curative
4-4 - Rapport d’intervention
4-5 - Sites d’exécution
4-6 - Périodicité
4-7 – Moyens du prestataire
ARTICLE 5 – SPECIFICITES TECHNIQUES CONCERNANT LE LABORATOIRE VETERINAIRE
A DURY
ARTICLE 6 – PRIX ET MODALITES DE REGLEMENT
6-1 Nature du prix
6-2 Révision du prix
6-3 Facturation
ARTICLE 7 – PENALITES
ARTICLE 8 – ATTRIBUTION DE COMPETENCES
ARTICLE 9 – RESILIATION
ARTICLE 10 – DEROGATION AUX DOCUMENTS GENERAUX
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pour le Département de la Somme.
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Article 1 - Objet du marché :
Le présent marché a pour objet l'entretien annuel, avec la prise en charge des dépannages, de
l'ensemble des climatisations, des chambres froides ainsi que des traitements d'air des bâtiments
concernés. (Liste en annexe jointe au présent document).
Article 2 – Documents contractuels :
Ont valeur contractuelle, par ordre décroissant d'importance, les documents suivants:
- le présent marché et son annexe, datés et signés ;
- le bordereau des prix unitaires, daté et signé ;
- la note méthodologique détaillant la politique environnementale, la sécurité et l’hygiène mise
en œuvre lors des interventions et l’organisation de la prestation, datée et signée ;
- le cahier des clauses administratives générales, applicable aux marchés publics de
fournitures courantes et services, approuvé par décret, applicable lors de la signature des
présentes.
Article 3 – Durée du marché :
Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification, et pourra
être reconduit de façon expresse pour une même période, dans la limite de 3 reconductions.
Le Département informera le prestataire de la décision de reconduire le présent marché
deux mois au moins avant la date anniversaire de sa notification par lettre recommandée.
Article 4 – Description et exécution des prestations :
4-1 Maintenance préventive (programmée) sur les appareils et les filtres, petites
fournitures comprises.
Dans le cadre des visites d'entretien, le prestataire procédera aux interventions suivantes :
4-1-1 Sur les armoires électriques :
- Vérification des armoires électriques et nettoyage des contacts
- Resserrage des connexions
- Contrôle et réglage des relais thermiques
- Contrôle des isolements
- Contrôle des intensités (moteurs et résistances de dégivrage)
- Contrôle des temporisateurs
- Contrôle des lampes témoins avec remplacement si nécessaire
4-1-2 Sur la régulation :
- Contrôle des thermostats y compris les étalonnages
- Contrôle des régulateurs et réglages
- Contrôle des températures
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4-1-3 Sur les groupes frigorifiques, climatiseurs et les traitements d'air :
- Contrôle des sécurités
- Contrôle des rampes des humidificateurs avec la vérification de la régulation et du bon
fonctionnement
- Contrôle des pressions et des températures de fonctionnement
- Vérification de l'étanchéité des circuits et de la charge avec la réalisation d'appoints
- Vérification de l'absence d'humidité dans le fluide frigorigène
- Vérification des circuits d'eau
- Nettoyage du condenseur, de l'évaporateur et du bac à condensats après contrôle des
écoulements
- Nettoyage et désinfection des filtres et de l'échangeur par pulvérisation d'un produit solvant,
bactéricide, fongicide et virucide conforme aux tests AFNOR NF T72/151/171/190/201
- Remplacement des filtres en fonction de leur état, des préconisations des fabricants, de la
réglementation et de la spécificité des sites.
- Nettoyage des ventilateurs
- Contrôle visuel du réseau avec nettoyage des bouches et volets de régulation
- Vérification des manchettes souples
- Contrôle de l'admission d'air frais
- Vérification des panneaux d'étanchéité des caissons
- Vérification des fixations des supports
- Vérification de la tension des courroies y compris les remplacements et la fourniture
d'exemplaires de secours sur place
- Graissage des moteurs électriques
- Vérification des vannes 3 voies
- Contrôle des pompes et des raccordements
- Contrôle des groupes d'eau glacée
- Contrôle des batteries froides
- Nettoyage, enlèvement et traitement des déchets en fin de visite
Les prestations énumérées ci-dessus incluent les petites fournitures, les joints, les fluides
frigorigènes en appoint, le liquide à base de glycol en appoint, l'huile, la main d'œuvre et les frais de
déplacement. Leur coût est intégré dans les prix par site, indiqués dans le bordereau des prix
unitaires.
Le titulaire veillera à transmettre systématiquement, après son intervention, le bordereau de suivi
des déchets industriels.
4-2 Maintenance corrective
En plus des visites annuelles, le Département pourra demander des interventions, les jours
ouvrés, en cas de panne ou dysfonctionnement des appareils. A ce titre, le prestataire devra être
joignable et disposer d'un numéro d'appel de son service de dépannage.
Le délai d'intervention ne pourra excéder 24 h après l'appel.
La prise en charge des dépannages sera intégrée dans le prix annuel.
4-3 Maintenance curative
Interventions avec remplacement de matériel non prévu au présent marché, après élaboration
d’un devis détaillé, pièces et main d’œuvre, et accord du Département de la Somme.
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pour le Département de la Somme.
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4-4 Rapport d’intervention
Le rapport, un par appareil, devra contenir au minimum :
- le nom du technicien
- l’adresse du site de l’intervention
- l’heure d’arrêt et de redémarrage du système.
- la référence de l’appareil
- l’année de mise en fonctionnement
- le type d’appareil (fixe, mobile, air/air, eau…)
- les fournitures utilisées pour cette prestation
- les remarques ou sujétions relatives à toute amélioration
4-5 Sites d'exécution :
Il est renvoyé à l'annexe au présent document ainsi qu'au bordereau des prix unitaires pour le
détail. La liste n'est pas exhaustive. Un avenant constatera, le cas échéant, le retrait ou l'ajout d'un
site au présent marché.
4-6 Périodicité :
Le prestataire assurera 2 visites d'entretien par an au minimum, exception faite des sites des
Archives départementales et du laboratoire vétérinaire où il est demandé 1 visite par trimestre.
Les dates seront à planifier d'un commun accord entre le Département et le prestataire.
4-7 Les moyens du prestataire :
Pour l'exécution des interventions, le prestataire disposera obligatoirement de personnels
spécialisés en froid et climatisation.
Article 5 – Spécificités techniques concernant le laboratoire vétérinaire à Dury
Le laboratoire vétérinaire est soumis à l’arrêté du 16 juillet 2007 fixant les mesures techniques
de prévention concernant les risques biologiques.
Le niveau de confinement est classé en niveau 3.
De ce fait, le titulaire devra :
- l’emploi de filtre HEPA pour la filtration de l’air entrant dans les salles dédiées aux activité
techniques.
- l’emploi de filtre HEPA pour la filtration de l’air extrait des salles dédiées aux activités
techniques.
- un contrôle annuel de l’efficacité des filtres.
- une surveillance précise quant à la périodicité du remplacement des filtres.
- la pratique opératoire pour l’inactivation des déchets avant leur sortie de l’établissement.
- le remplacement des filtres sur les treize convecteurs réversibles.
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Article 6 – Prix et modalités de règlement:
6-1 Nature du prix :
Les prix sont unitaires par site. Il est renvoyé au bordereau des prix unitaires pour le détail. Ils sont
révisables à chaque date anniversaire de notification du marché, selon la formule indiquée à l'article
6-2 ci-dessous.
Le prix unitaire par site comprend toutes les prestations définies à l'article 4 ci-dessus, et frais de
déplacement.
6-2 Révision du prix :
Les redevances correspondant aux prestations du marché seront révisées annuellement, à la date
anniversaire de notification du marché, selon la formule suivante :
P = Po x S
So
avec : P = Prix révisés par site
Po = Prix de base initiaux par site puis, par la suite, prix révisés
S = Valeur du dernier indice INSEE du coût horaire du travail tous salarié des industries
mécaniques et techniques, connu à la date de révision
So = Valeur du dernier indice INSEE du coût horaire du travail tous salarié des industries
mécaniques et électriques connu à la date de remise des offres puis, par la suite, valeur du dernier
indice connu à la date de révision
6-3 Facturation :
L'entreprise facturera ses interventions de façon trimestrielle, à terme échu et en trois exemplaires.
Chaque facture sera accompagnée des feuilles d'intervention justifiant le passage du technicien.
Les factures seront adressées au:
Département de la Somme
Direction des bâtiments départementaux
6, rue Hélène Boucher
BP 32615
80026 AMIENS
Le Département règle les sommes dues au titre du présent marché en faisant porter le montant au
crédit du compte précisé ci-après :
Désignation du compte :
-
Titulaire du compte:……………………………………………………………………………
-
Etablissement:…………………………………………………………………………………
-
Agence:…………………………………………………………………………………………
-
Adresse:………………………………………………………………………………………..
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-
N° du compte:………………………………………………………………………………….
-
Code Banque:………………………………………………………………………………….
-
Code guichet:…………………………………………………………………………………..
-
Clé RIB:…………………………………………………………………………………………
Article 7 – Pénalités :
Par dérogation à l’article 14 du CCAG/FCS, des pénalités seront appliquées, dans le cas où les
interventions sur site(s) ne respecteraient pas le délai de 24 h, selon la formule :
P = 0,125 x prix annuel du site x n
avec P = montant de la pénalité
n = nombre d'heures de retard depuis l'appel, arrondi au supérieur
.
Article 8 – Attribution de compétence :
En cas de litige résultant de l'application des clauses du présent marché, le tribunal administratif
d'Amiens sera seul compétent.
Article 9 – Résiliation :
La résiliation du marché pourra intervenir dans les conditions fixées par le chapitre V du CCAG
applicable aux marchés de fournitures courantes et services, approuvé par décret..
En outre, après mise en demeure restée infructueuse, le marché peut être résilié au tort du titulaire
sans que celui-ci puisse prétendre à indemnité et, le cas échéant, avec exécution des prestations à
ses frais et risques, lorsqu’il a contrevenu à l’article R 8222-5 du code du travail ou en cas
d’inexactitude des renseignements mentionnés dans la déclaration d’honneur. La mise en demeure
doit être notifiée par écrit et assortie d’un délai. A défaut d’indication du délai, le titulaire dispose
d’un mois à compter de la notification de la mise en demeure, pour satisfaire aux obligations de
celle-ci ou pour présenter ses observations.
Le Département se réserve, par ailleurs, la possibilité de résilier le présent marché, pour tout motif
d’intérêt général, par lettre recommandée avec accusé de réception.
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Article 10 – Dérogation aux documents généraux
L’article 7 du présent marché déroge à l’article 14 du CCAG/FCS.
Fait à Amiens le
Lu et accepté,
prestataire,
(date, cachet, signature)
Pour le Président et par délégation,
Le Directeur des Affaires Juridiques
Maurice SAUTY-DELANNOY
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Annexe : Liste des installations par site
Frigori
Charges Quantités
-gène
Adresses
Localisations
Marques
Types
Références
5 Mail Albert 1er à
Amiens
Imprimerie
Airwell
Climatiseur
R45
GTW30
R-22
3.4kg
2.5kg
2
Climatiseur
SX9
R-22
1.4kg
1
Climatiseur
Odissey
8141
R-22
822g
3
600g
1
Salle de réunion
(2è)
41, rue de la République
DGA
Airwell
à Amiens
développement
territorial.
Mission
41, rue de la République
Airwell
développement
à Amiens
territorial (2è)
43, rue de la République
Dir. Informatique à
Salle informatique
Airwell
Amiens
43, rue de la République
Bureau DGA
Airwell
Dir. Générale à Amiens
43, rue de la République
Bureau Direction
Airwell
D.R.H. à Amiens
43, rue de la République Local onduleurs
Airwell
à Amiens
accueil
65/67, rue de la
Bureau
Airwell
République à Amiens
21 Mail Albert 1er – à
Cellule multiAmiens
Airwell
média
3 ètage
Hôtel des Feuillants
53, rue de la République Bureau Président Saunier Duval
à Amiens
Hôtel des Feuillants
53, rue de la République
Local PABX
LG
à Amiens
CPIE, 32 route d’Amiens Salle de réunion
Dury
1er étage
Centre Administratif
Départemental, Bd du
Port à Amiens
Divers locaux
Airwell
Airwell
Armoire
ACE X2450 R-407c
Climatiseur
Florida 12
R-22
1.5kg
1
Climatiseur
XLM 12
R-22
1.5kg
1
Climatiseur
gainable
S2070P
R-22
7,8Kg
1
Climatiseur
SX12
R-22
1.4kg
2
Climatiseur
AELIA II
R-407c
620g
2
Climatiseur
SDC050
R-22
1.5kg
1
Climatiseur
Inventer
UU18
WUEB
R-410 A 1,5 kg
1
K 16 F
(1 int + 1 Ext)
K 18 F
(1 int + 1 Ext
R22
1,8 kg
1
R22
1,8 kg
1
VORTICE
Climatiseur
Série :
19654990
4800 W
Airwell
Climatiseur
CAO
eau
Airwell
Climatiseur
5X15 et
5X18
R-407c
1
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1
1,9kg
5
11
Bibliothèque
Départementale, Chemin
du Thil à Amiens
Archives
Départementales, 61 rue
St Fuscien à Amiens
54, rue Saint-Fuscien à
Amiens
Local
informatique
Airwell
Climatiseur
Locaux
d'archivage
Carrier
1 Centrale de
traitement
d'air
Salle microfilms
Airwell
Climatiseur
Local technique
Sous sol
informatique
LG
3 bureaux – 3è
étage
Local serveur –
2è étage
Code porte 2545
Maison du logement
Local technique
13, bd Maignan Larivièrre Informatique
à Amiens
sous-sol
73, rue Pasteur à Salouel Salle préparation
Laboratoire vétérinaire
Avenue Paul Claudel à
Dury
Toiture terrasse
local 1
Toiture terrasse
local 2
R-22
1.5kg
1
R-22
5kg
1
DUO 1818 R-407c
2x2Kg
1
UU18WEB
(1 Int + 1 ext)
R 410A
1,5 kg
1
DAIKIN
5MXS90E7V3
B
(3 Int + 1 ext)
R410A 2,99 kg
1
AIRWELL
GC 18 DC
(1 Int + 1 ext)
R 410A
1,5 kg
1
LG
UU18 WEB
(1 Int + 1 ext)
R 410A
1,5 kg
1
Airwell
Climatiseur
R-22
1.6kg
1
MC Quay
Wesper
Centrale de
traitement
d'air
R-22
14Kg
Plastifer
Extracteur
zone blanche
3
Plastifer
Extracteur
4
MC Quay
Wesper
MC Quay
Direction de l’éducation Salle de réunion
MITSUBISHI
et du sport 4, rue Evrard
RDC
de Fouilloy à Amiens
MITSUBISHI
Plateau
d’éducation
1er étage
MITSUBISHI
Plateau service
des sports
2ème étage
MITSUBISHI
MITSUBISHI
Plateau transport MITSUBISHI
SX12
XLM12
Wespaclim
Centrale de
traitement
Wespaclim
d'air
Groupe eau
ARL 021P
glacée
PU-2 VJAUK
(1 Int +1 ext)
PU –2VJAUK
(1 int + 1 ext)
PU – 2,5
VJAUK
(1 Int + 1 ext)
PU – 2 VAUK
(1 Int + 1 ext)
PU – 1,6
VLJA-UK
(1 Int + 1 ext)
PU – 2,5
VJAUK
(1 Int + 1 ext)
R-22
14KG
2
4
1
R22
1,78 Kg
2
R22
1,7 kg
1
R22
3,08 kg
1
R22
1,78 kg
2
R22
1,3 kg
1
R22
2,4 kg
1
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12
MITSUBISHI
Direction des bâtiments
4, rue Beauregard à
Amiens
128, Rue Henri Barbusse
à Friville Escarbotin
5, route d’Abbeville à St
Valery sur Somme
Bureaux – rdc
CARRIER
PU – 1,6
VLJA UK
(1 Int = 1 ext)
UGE-455 /
185C6
SR 018 C
(1 Int + 1 ext)
R22
R22
CARRIER
CARRIER
ROTARY
COMPRESS
OR
CARRIER
1,3 kg
2
2
3
38 DCR-212
703 40
1
38 SDA 12B
703 EB 40
1
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