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Actionnariat salarié
2014
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l’offre qui vous est faite…
SPIE, l’ambition partagée
Sommaire
Edito.......................................................................p.3
. .4
Une offre avantageuse.............................. p
Qui peut participer à l’offre ?......................................p.4
La souscription..........................................................p.4
Combien peut-on investir ?........................................p.5
Un investissement boursier
à des conditions avantageuses..................................p.5
Quels sont les prélèvements
dont vous devrez vous acquitter ?.............................. p.6
Qui gère vos avoirs et comment ?.............................. p.6
Comment évolue votre investissement ?.................... p.6
Sortir avant la fin des cinq années de blocage........... p.7
Les dividendes éventuels........................................... p.7
Souscrire à l’offre......................................... p
. .8
Comment ?................................................................p.8
Quand ?.....................................................................p.8
Et pour régler ?..........................................................p.9
Que se passe-t-il en cas de sursouscription ?............p.9
Suivre la valeur de
votre investissement..................................p.10
Lexique.................................................................p.11
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Edito
Madame, Monsieur,
E
n devenant une société cotée en Bourse, SPIE aborde
une nouvelle étape de son développement et réaffirme
son ambition de devenir Ie leader européen des services
techniques.
Je souhaite continuer à vous associer à ce projet en vous offrant
la possibilité de devenir actionnaire de SPIE à travers notre Fonds
Commun de Placement d’Entreprise.
Notre modèle d’entreprise a démontré sa solidité et la qualité
du positionnement de SPIE sur ses marchés est excellente.
Notre relation de proximité et de confiance avec nos clients
et l‘engagement sans faille des femmes et des hommes
du Groupe contribuent chaque jour à la performance
de l’entreprise et à nos succès collectifs.
Chez SPIE, I’actionnariat salarié a une longue histoire et il
est une composante forte de la culture de notre entreprise.
Votre participation à I’Offre Réservée aux Salariés 2014 serait pour
chacun d’entre vous I’occasion de témoigner de votre confiance en
I’avenir du Groupe et de bénéficier de ses succès futurs.
Gauthier LOUETTE
Président directeur-général
3
4
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Une offre
avantageuse
Devenez
actionnaire
de votre Groupe
à l’occasion
de son introduction
en Bourse via
le FCPE «SPIE
Actionnariat» !
Vous pouvez devenir
actionnaire de SPIE, à
des conditions avantageuses,
via un Fonds Commun de
Placement d’Entreprise (le
FCPE «SPIE Actionnariat»).
Une part du capital de SPIE
vous est réservée via le FCPE
«SPIE Actionnariat», c’est
le moment d’en profiter !
Qui peut participer à l’offre ?
La participation est libre et volontaire ; elle vous est ouverte si vous répondez aux deux
critères cumulatifs suivants 1 :
vous êtes salarié(e) de SPIE, en CDD ou CDI, à temps complet ou à temps partiel ;
vous avez une ancienneté d’au moins 3 mois, acquise de façon consécutive ou non,
à la clôture de la période de souscription.
Le fonds
« SPIE Actionnariat »
Le fonds est composé de 2 compartiments :
• SPIE Actionnariat 2011, créé pour la
souscription des salariés dans le cadre
de l’opération d’actionnariat de 2011.
• SPIE Actionnariat 2014, créé spécialement
pour l’introduction en Bourse en 2014.
C’est en souscrivant
des parts de « SPIE
Actionnariat 2014 »
que vous devenez
actionnaire de votre
Groupe, via le FCPE.
La souscription
Pendant la période de souscription,
vous pourrez participer à l’offre sur la
base d’une fourchette indicative de prix.
Le prix d’introduction en Bourse de
l’action SPIE S.A. et le prix de souscription
dont vous bénéficierez seront fixés et
communiqués à l’issue de la période de
souscription.
1
Si vous êtes retraité de SPIE et
porteur de parts d’un fonds du PEG
SPIE vous pouvez participer à l’offre,
néanmoins vous ne bénéficierez pas
de l’abondement.
Le prix de souscription d’une action
SPIE S.A. (et de la première valeur d’une
part de « SPIE Actionnariat 2014 ») sera
égal au prix d’introduction en Bourse de
l’action, diminué d’une décote de 20 %.
Dans l’hypothèse où le prix de souscription
serait fixé au-dessus de la fourchette de
prix, vous aurez la possibilité de révoquer
ou modifier votre demande initiale de
souscription.
La fourchette de prix et les dates de
la période de souscription figurent sur
le courrier joint à cette brochure ; vous en
serez également informé(e) par affichage
dans les locaux des entités, via le site
internet du Groupe www.share.spie.com
et via le site internet de souscription
https://spie.epargne-entreprise.fr.
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Un investissement
boursier à des
conditions avantageuses
En investissant dans « SPIE Actionnariat
2014 », vous bénéficiez :
d’une décote (réduction) de 20 %
sur le prix d’introduction en Bourse
de l’action SPIE S.A. ;
des dividendes éventuels ;
d’un cadre fiscal avantageux :
en contrepartie de cet avantage,
votre investissement est bloqué 5 ans,
sauf cas de déblocage anticipé comme
décrit en page 7 ;
d’un abondement versé par votre
employeur :
- de 100 % de votre souscription,
jusqu’à 1 000 € de versement ;
- de 50 % entre 1 000 € et 3 000 € ;
- de 20 % au-delà de 3 000 € dans la
limite d’un abondement maximum
de 5 400 € bruts.
Combien
peut-on investir ?
C’est vous qui déterminez le montant
de votre souscription qui doit être :
au minimum, de 10 € ;
au maximum, de 25 % de votre
rémunération annuelle brute perçue
en 2014, au sein du Groupe.
Cette limite de 25 % s’applique à
l’ensemble de vos versements en 2014
dans un plan d’épargne salariale,
y compris l’intéressement versé
dans un plan d’épargne salariale.
L’abondement reçu dans le cadre de
l’offre et la participation versée dans
un plan d’épargne salariale en 2014
ne rentrent pas dans cette limite.
Remarque
L’abondement que vous
percevez est exonéré d’impôt
sur le revenu et de charges
sociales, mais soumis à la
CSG et CRDS (taux global de
8 %) dont vous êtes redevable
et qui doivent être retenues
avant versement par votre
employeur. Vous recevrez
donc un abondement net de
CSG et CRDS.
Vous trouverez ci-dessous un exemple
chiffré illustrant le bénéfice de
l’abondement et de la décote
mentionnés ci-dessus.
Opération Actionnariat 2014
Pour un versement volontaire de : 1 500 €
Abondement net versé
par votre employeur
1 250 € - 8 %
de CSG/CRDS,
soit : 1 150 €
Montant total à investir
(versement volontaire
+ abondement net)
2 650 €
Montant total de vos
avoirs à l’issue de
l’opération (compte tenu
de la décote de 20 %)
3 312,50 € au jour
de l’introduction
en Bourse
de SPIE S.A.
Il est rappelé par ailleurs
qu’une fois l’investissement
en parts de « SPIE Actionnariat
2014 » réalisé, ces dites parts
dont vous serez porteur
suivront à la hausse comme
à la baisse l’évolution du cours
de Bourse de l’action SPIE S.A.
Vous serez alors exposé à
un risque de perte en capital.
5
6
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Une offre
avantageuse
Quels sont les
prélèvements
dont vous devrez
vous acquitter ?
Au moment de la vente de vos avoirs,
les gains éventuels sont exonérés de
la taxe sur les plus-values mobilières.
Seuls les prélèvements sociaux sont
dus sur la plus-value, soit 15,5 %
(au 1 er juillet 2014) 1.
Qui gère vos avoirs
et comment ?
« SPIE Actionnariat 2014 » est géré
par BNP Paribas Asset Management
(BNP P AM), société du Groupe BNP
Paribas, spécialisée dans la gestion
d’actifs pour compte de tiers.
Votre compte est géré par BNP Paribas
Epargne & Retraite Entreprise
(BNP P E&RE) qui traite l’ensemble des
opérations liées à la tenue des comptes
individuels (rachat des parts, demandes
d’informations, ...).
La gestion de « SPIE Actionnariat »
est contrôlée par un Conseil de
Surveillance composé de 12 membres :
1
Les frais de gestion du FCPE sont
supportés par le Fonds et sont
donc prélevés sur vos avoirs au
prorata de leur valeur.
• 8 membres salariés porteurs de
parts représentant les porteurs de
parts salariés et anciens salariés de
l’entreprise,
• 4 membres représentant l’entreprise.
Comment évolue
votre investissement ?
A la souscription, la valeur de la part de
« SPIE Actionnariat 2014 » est égale au
prix de souscription d’une action SPIE S.A.
de l’Offre Réservée aux Salariés.
Puis, la valeur de votre investissement
suivra l’évolution du cours de l’action
SPIE S.A. à la hausse comme à la baisse.
Vous êtes ainsi exposé à un risque de perte
en capital.
Votre investissement est bloqué 5 ans.
A l’issue de cette période ou si vous vous
trouvez dans un cas de sortie anticipée,
vous pouvez décider, si vous le souhaitez,
de vendre tout ou partie de vos avoirs.
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Sortir avant la fin
des cinq années
de blocage
En contrepartie des avantages dont
vous bénéficiez, votre investissement
est bloqué pendant cinq ans, soit
jusqu’au 30 juin 2019 inclus.
Néanmoins, vous pouvez débloquer tout
ou partie de vos avoirs dans l’un des cas
suivants
Les 9 cas de déblocage anticipé
1
Mariage ou conclusion d’un PACS.
2
Naissance ou adoption du
3 ème enfant à la charge du foyer,
puis de chaque enfant suivant.
3
Divorce, séparation ou dissolution
d’un PACS avec résidence
habituelle d’au moins un enfant
au domicile du bénéficiaire.
4
Invalidité du salarié, de ses
enfants, de son conjoint ou
de la personne qui lui est liée
par un PACS.
5
Décès du salarié, de son conjoint
ou de la personne liée au
bénéficiaire par un PACS.
6
7
Création ou reprise d’une
entreprise par le salarié,
ses enfants, son conjoint ou
la personne liée au bénéficiaire
par un PACS ; exercice d’une
autre profession non salariée ;
acquisition de parts sociales
d’une SCOP.
8
Acquisition de la résidence
principale ou remise en état
suite à une catastrophe naturelle
reconnue par arrêté ministériel,
agrandissement de la résidence
principale.
9
Surendettement du salarié.
Attention !
La demande doit être
faite dans les 6 mois de la
survenance du cas de sortie
anticipé, sauf dans les cas
4, 5, 6 et 9 où elle peut être
faite à tout moment.
Cessation du contrat de travail
(licenciement, démission, départ
à la retraite, fin de contrat).
Les dividendes
éventuels
Selon votre choix, au moment de la
souscription, vous recevrez des parts C
(de capitalisation) ou D (de distribution).
Votre choix initial peut ensuite
être modifié.
Parts C : les dividendes éventuellement
perçus sont réinvestis automatiquement
dans le compartiment et exonérés d’impôt
sur le revenu.
Parts D : les dividendes éventuellement
distribués par SPIE S.A. vous sont versés
après prélèvement des frais forfaitaires 1
de paiement, conformément au règlement
du fonds (Article 12). Ils sont imposables au
titre de l’impôt sur le revenu.
1
16,30 € par paiement, en 2014.
7
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Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Souscrire
à l’offre
Comment ?
C’est simple, c’est en ligne, et c’est rapide !
Connectez-vous sur https://spie.epargne-entreprise.fr
Bon à savoir
La souscription en ligne vous permet de modifier votre choix à tout
moment, pendant la période de souscription. Si vous souscrivez en
utilisant le bulletin papier, celui-ci doit parvenir à BNP P E&RE
au plus tard le dernier jour de la période de souscription.
Les 5 étapes ...
1
Se connecter au moyen de votre identifiant et mot de passe :
ces deux données vous seront communiquées par courrier.
2
Inscrire le montant en euros de votre souscription.
3
Choisir le ou les mode(s) de paiement souhaité(s).
4
Valider votre souscription.
5
Imprimer le récapitulatif pour vos archives personnelles.
Quand ?
La période de souscription est ouverte
concomitamment à la période pendant
laquelle les investisseurs et le public
pourront souscrire des actions SPIE S.A.
dans le cadre de son introduction en
Bourse.
Les dates de la période de souscription
et la fourchette de prix figurent sur le
courrier joint à cette brochure ; vous en
serez également informé par affichage
dans les locaux des filiales, via le site
internet du Groupe www.share.spie.com
et via le site internet de souscription
https://spie.epargne-entreprise.fr
Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Et pour régler ?
Vous pouvez régler votre souscription :
Par prélèvement sur compte bancaire. Dans ce cas, pensez à renvoyer le
mandat de prélèvement SEPA
à BNP P E&RE (via l’enveloppe T)
accompagné d’un Relevé d’Identité
Bancaire à votre nom.
Si votre compte bancaire n’est
pas suffisamment approvisionné
pour permettre le prélèvement,
votre souscription sera réduite
du montant correspondant.
ET / OU
Par prélèvement sur salaire
avec un maximum de 500 € en 10
mois. Tout montant supérieur ne sera
pas prélevé et votre souscription sera
réduite d’autant.
Bon à savoir
Quel que soit le mode de paiement
(prélèvement sur compte bancaire et/ou
prélèvement sur salaire), celui-ci ne sera
effectué qu’à hauteur de la souscription
effective, c’est-à-dire après application,
en cas de sursouscription, de la règle de
réduction.
En cas de paiement par prélèvement
bancaire, celui-ci sera réalisé environ
quatre semaines après la clôture de la
période de souscription.
Vous recevrez votre relevé d’opération
environ trois semaines plus tard.
Que se passe-t-il en cas
de sursouscription ?
Si la demande totale est supérieure au
nombre d’actions proposées, une réduction
strictement proportionnelle de toutes les
demandes sera appliquée.
Exemple
La demande excède de 20 %
l’offre, toutes les demandes
sont réduites de 20 %.
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Actionnariat salarié
BROCHURE D’INFORMATION
Suivre la valeur de
votre investissement
Vous recevrez
un relevé annuel
de situation vous
informant de
l’évolution de
votre épargne.
À tout moment,
vous pourrez
accéder aux services
d’information de
BNP P E&RE via
divers outils
de communication.
INTERNET
www.epargne-retraite-entreprises.bnpparibas.com
Téléphone
Allo Contact Epargnants
0 969 320 346 (prix d’une communication locale)
Application Mobile « MON ÉPARGNE »
Découvrez votre application mobile « Mon Epargne » dédiée iPhone®
et Androïd®. Téléchargez-la gratuitement sur App Store ou sur
Android Market.
Courrier
Demandes d’opérations et d’informations
BNP Paribas E&RE
TSA 80007
93736 BOBIGNY Cedex 09
Lexique
Abondement :
contribution de
votre employeur
par rapport et
en complément
de votre
souscription.
Action : titre de propriété
représentatif d’une partie du
capital de la société qui les émet.
La détention d’actions, via un
FCPE, confère un droit de vote aux
assemblées générales de la société
qui est exercé par le Conseil de
Surveillance du FCPE.
AMF (Autorité des Marchés
Financiers) : autorité publique
indépendante qui a pour mission de
veiller à la protection de l’épargne,
au bon fonctionnement des marchés
financiers et à l’information des
investisseurs.
Conseil de Surveillance du FCPE :
organe de contrôle de la gestion du
fonds. Il est composé de salariés
représentants des porteurs de
parts salariés et de représentants
de l’entreprise. Le Conseil de
Surveillance du FCPE « SPIE
Actionnariat » exercera les droits de
vote attachés aux actions SPIE S.A.
détenues par le fonds.
Décote : dans le cadre de la
présente opération, réduction de
20 % vous est accordée par rapport
au cours de l’action SPIE S.A. au
jour de son introduction en Bourse.
DICI (Document d’Informations
Clés pour l’Investisseur) :
document comportant, de
façon claire et synthétique, les
informations essentielles sur le
fonctionnement des compartiments
« SPIE Actionnariat 2011 » et « SPIE
Actionnariat 2014 ».
Dividende : partie du bénéfice
net d’une société distribuée aux
actionnaires. Lorsqu’une société
réalise des bénéfices, elle peut
les distribuer pour partie à ses
actionnaires après décision
de l’Assemblée Générale des
actionnaires.
Fourchette de prix : dans le
cadre de l’opération SPIE 2014, la
fourchette de prix positionne le prix
de souscription attendu entre un
prix minimum et un prix maximum.
Plan d’Epargne Groupe (PEG) :
dispositif d’épargne collectif qui
permet aux salariés d’une entreprise
de se constituer, avec l’aide de leur
employeur, une épargne dans des
conditions fiscales avantageuses.
Période de blocage : période fixée
par la réglementation applicable
aux plans d’épargne (5 ans) durant
laquelle il n’est pas possible de
disposer de son investissement,
sauf dans les cas de sortie anticipée
définis par le Code du travail.
Prélèvements sociaux appliqués
aux plus-values lors des
remboursements des parts
(au 1er juillet 2014) :
- CRDS (Contribution au
Remboursement de la Dette
Sociale) au taux de 0,50 %
- CSG (Contribution Sociale
Généralisée) au taux de 8,2 %
- Prélèvement Social et CAPS
au taux de 5,4 %
- Contribution Additionnelle
(CNSA) au taux de 0,3 %
- Prélèvement RSA (Revenu
de Solidarité Active) au taux
de 1,1 % soit un total de 15,5 %.
Prix de souscription : prix
d’introduction en Bourse de l’action
SPIE S.A. diminué d’une décote de
20 %. Le prix de souscription est
aussi appelé « Prix décoté ».
Rémunération annuelle brute :
cumul de la rémunération fixe et
variable, des éventuels primes et
autres avantages imposables perçus
au cours d’une année. Pour estimer
votre rémunération annuelle brute
2014, il faut tenir compte de votre
contrat de travail et des conventions
et/ou accord collectifs applicables.
Le prospectus, composé d’un
Document de Base et d’une Note
d’Opération, relatif à l’introduction
en Bourse de SPIE S.A. est
disponible sur le site internet de
la société www.share.spie.com
Ce prospectus contient des
informations importantes relatives,
notamment, à l’activité de la société,
à sa stratégie et à ses objectifs, aux
facteurs de risques inhérents à la
société et à son activité, ainsi qu’à
ses résultats financiers.
SPIE S.A.
10, avenue de l’Entreprise
95863 Cergy-Pontoise Cedex - France
RCS : 399 258 755 RCS Pontoise
www.share.spie.com
BRO_FRA_FR_V6_0608 - Studio ERE - 05-14-032 - document non contractuel - Crédits photos : Photothèque SPIE, Xavier Boymond, Philippe Bauduin, Lisa Ricciotti, Nicolas Dohr, Yves Chanoit, Wolfgang Kleber.
Les renseignements délivrés dans cette brochure le sont à titre informatif. L’offre décrite dans ce document vous est présentée
en votre qualité de salarié d’une société du groupe SPIE. Vous n’avez aucune obligation d’y participer. Votre décision d’y participer
ou non est strictement personnelle et n’aura aucune conséquence, positive ou négative, sur votre emploi ou votre carrière. SPIE,
par le présent document, ne vous fournit ni n’entend vous fournir de conseil de nature financière ou en matière d’investissement.