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VEYRE MONTON
DEPARTEMENT DU PUY DE DOME Commune de 2.3 VEYRE MONTON SCP DESCOEUR F et C ARCHITECTURE ET AMENAGEMENT DU TERRITOIRE 49 rue des Salins 63000 Clermont Ferrand Tel : 04.73.35.16.26. Fax : 04.73.34.26.65. Mail : [email protected] PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION – 3 : ANNEXES PRESCRIPTION Délibération du conseil municipal du 12 décembre 2008 ARRET DU PROJET Délibération du conseil municipal du 27 juillet 2012 APPROBATION Délibération du conseil municipal du MODIFICATIONS – REVISIONS PARTIELLES MISES A JOUR 1. 2. 3. 4. 5. … … … … … 6. … COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES DONNEES SUR L’EAU SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 3 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME La banque de données du sous sol (par le BRGM) signale 23 points de prélèvement sur le territoire de Veyre Monton. IDENTIFICATION POINT 07174X4001/GT DU 07174x0139/A4S30 07174X0192/F1 07174X0197/Forage LOCALISATION OBSERVATIONS La Narse / Pont Henry Haut de Bazot 8 route de St Sandoux gite Rte de Sandoux affleurement St SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 4 COMMUNE DE VEYRE MONTON 07174X0140/A4S31 07171X0138/A4S29 07174X0097/A4N1 Puy de Revadoux Rte de Monton Notre Dame de Monton PLAN LOCAL D’URBANISME affleurement 07174X0147/P1 07174X0148/P2 Côte de Veyre Côte de Veyre 07174X0149/P3 Côte de Veyre 07174X0161/I5-PZ5 Côte de Veyre Sondage à 9m de profondeur Utilisation : Piézomètre Travaux : 1988 07174X0162/I6-PZ6 Côte de Veyre Sondage, à 12m de prof, en 1988 Utilisation : Piézomètre SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 5 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME 07174X0163/I7-PZ7 Côte de Veyre sondage, à 9m, 1988 Utilisation : piézomètre 07174X0164/I8-PZ8 Côte de Veyre Sondage, à 12 m de profondeur, en 1988 07174X0152/P6 Côte de Veyre Sondage, à 3.5m de profondeur, en 1988. 07174X0153/P7 Côte de Veyre Sondage, à 3m de prof, en 1988 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 6 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME 07174X0154/P8 Côte de Veyre Sondage, à 1 m de prof, 1988 07174X0156/PZ1 Côte de Veyre Sondage à 15m de prof, en 1988 Utilisation : piézomètre 07174X0157/I1-PZ2 Côte de Veyre Sondage à 15m de prof, en 1988 Utilisation : piézomètre 07174X0158/I2-PZ3 Côte de Veyre Sondage à 12m de prof, en 1988 Utilisation : piézomètre SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 7 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME 07174X0095/B7 RN9 Sondage, à 10m, en 1975 07174X0096/B8 RN9 Sondage, à 12m, en 1975 07174X0094/B5 RN9 Sondage, à 14m, en 1974 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 8 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 9 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES DONNEES SUR L’EAU Les eaux souterraines : quantité Selon les Bulletins Hydrologiques de la DIREN Janvier Février Mars Mai Juin Juillet Avril Les eaux de surfaces : qualité Selon le Contrat de Rivière Veyre, Monne. SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 10 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LA QUALITE DE L’AIR ELEMENTS DE CLIMATOLOGIE Source : PSQA LE PRQA évalue la qualité de l’air en Auvergne : SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 11 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME Les stations les plus proches de Veyre Monton : Les données disponibles à l’ATMOAUVERGNE et utilisables permettent d’établir une approche de l’état de la qualité de l’air, polluant par polluant, dans les principales agglomérations où des mesures sont effectuées. SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 12 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 13 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES BULLETINS TRIMESTRIELS D’ATMOAUVERGNE OCT / NOV / DEC 2008 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 14 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME JANV / FEV / MARS 2009 AVRIL – MAI – JUIN 2009 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 15 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LA QUALITE DE L’EAU POTABLE SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 16 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES SITES POLLUES Registre Français des Emissions Polluantes http://www.pollutionsindustrielles.ecologie.gouv.fr/IREP/ SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 17 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES EAUX PLUVIALES – SOLUTIONS COMPENSATOIRES DANS LE CADRE D’UNE POURSUITE DU DEVELOPPEMENT URBAIN Source : Guide méthodologique pour la prise en compte des eaux pluviales dans les projets d’aménagement, CETE sud ouest, Missions et délégations inter services de l’eau, 2002. SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 18 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES ENERGIES SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 19 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 20 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 21 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES RISQUES NATURELS La commune de Veyre Monton a fait l’objet de plusieurs déclarations de catastrophes naturelles. Type de catastrophe Début le Fin le Arrêté du Sur le JO du Tempête 06/11/1982 10/11/1982 18/11/1982 19/11/1982 Mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse 01/05/1989 31/12/1991 31/07/1992 18/08/1992 Inondations et coulées de boue 26/06/1990 27/06/1990 07/12/1990 19/12/1990 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/01/1992 28/02/1998 12/06/1998 01/07/1998 Inondations et coulées de boue 09/06/1992 12/06/1992 04/02/1993 27/02/1993 Inondations et coulées de boue 04/11/1994 06/11/1994 21/11/1994 25/11/1994 Inondations, coulées de boue et mouvements de terrain 25/12/1999 29/12/1999 29/12/1999 30/12/1999 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/01/2000 31/12/2000 06/07/2001 18/07/2001 Inondations et coulées de boue 12/09/2000 12/09/2000 12/02/2001 23/02/2001 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/01/2001 30/09/2001 25/08/2004 26/08/2004 Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols 01/01/2002 31/12/2002 25/08/2004 26/08/2004 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 22 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES RISQUES NATURELS CARTE D’ALEA SISMIQUE http://www.planseisme.fr/ Carte nationale d’aléa sismique (projet de futur zonage) Le zonage sismique actuellement en vigueur en France a été rendu réglementaire en 1991 (décret n° 91-461 du 14 mai 1991, remplacé depuis par les articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement) : cependant, il est fondé sur des travaux scientifiques datant de 1984, issus essentiellement de l’étude de la sismicité historique utilisant une approche pseudo statistique. En conséquence, la France devant se préparer à l’application de ces normes européennes sur son territoire, a engagé une révision du zonage en vigueur. La première étape, financée par le Ministère de l’Ecologie, du Développement et de l’Aménagement durables (MEDAD), a consisté à établir une carte d’aléa sismique à l’échelle communale sur l’ensemble du territoire français. Ce zonage s’est traduit par les décrets n°2010-1254 du 22.10.2010 relatif à la prévention du risque sismique, et n°2010-1255 du 22.10.2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français. SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 23 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES RISQUES NATURELS BANQUE DE DONNEES SISFRANCE http://www.sisfrance.net/ SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 24 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES PAYSAGES ET LES ESPACES NATURELS Extrait des Préconisations de la Charte architecturale et paysagère de Gergovie Val d’Allier Communauté (Sycomore, 2004) SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 25 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES PAYSAGES ET LES ESPACES NATURELS Extrait du Plan Vert du Grand Clermont, Agence Clermont Métropole, 2005. Extrait « Les coteaux d’agglomération » Extrait « Val d’Allier » SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 26 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME LES DEPLACEMENTS Source : PRQA – Annexes, 2000 SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 27 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME OPPORTUNITES URBAINES D’après le POS et le cadastre actuel SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 28 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 29 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 30 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME AIRE URBAINE DE CLERMONT FERRAND SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 31 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME INSEE SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 32 COMMUNE DE VEYRE MONTON PLAN LOCAL D’URBANISME PARCELLES COMMUNALES SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 33 COMMUNE DE VEYRE MONTON SCP. DESCOEUR F et C ARCHITECTURE et AMENAGEMENT du TERRITOIRE PLAN LOCAL D’URBANISME RAPPORT DE PRESENTATION ANNEXES 34
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