Réglements des compétitions territoriales Seniors 14/15.

Transcription

Comités d’Alsace et de Lorraine de
Rugby
Fédération Française de Rugby
Commissions des Epreuves
Tomblaine, le 24 septembre 2014.
Georges Winckler
16, rue Baumann
68 800 THANN
Tél (D) 03 89 37 34 07
(P) 06 47 81 12 72
[email protected]
Jean-Marc Schoentgen
42 rue Principale
57 420 VIGNY
06 80 13 05 59
[email protected]
Objet: Règlement Epreuves + 18 ans Saison 2014/2015
Monsieur le Président,
Veuillez trouver ci-joint le règlement pour les Compétitions Territoriales + 18 ans pour la Saison
2014/2015, des comités ALSACE et LORRAINE.
A lire attentivement et à diffuser largement dans votre club.
Salutations sportives les meilleures.
Copie:
MM: A. Lux – A. Cutone – G. Winckler
FFR – CRL – CRA - Presse
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REGLEMENT DES
EPREUVES
SAISON 2014 - 2015
ALSACE & LORRAINE
(Catégorie : Plus de 18 ans)
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I - GENERALITES DES EPREUVES 2014 – 2015
Toutes les clauses figurant dans les articles et tableaux de ce document sont strictement
applicables. Application des Règlements Généraux de la F.F.R. en vigueur pour les
articles non traités et non développés dans le présent règlement.
1.1 Classement saison 2013-2014
1 - RC STRASBOURG
2 - RC METZ MOSELLE
3 - COLMAR RC
4 - ES HAGONDANGE
5 - SA VERDUN
6 - NANCY SEICHAMPS
7 - FC HAGUENAU
8 - RC PONT A MOUSSON
9 - THIONVILLE YUTZ GRE
10 - RC THANN
11 - RC CENTRE MEUSE FIV
12 - RC MULHOUSE
13 - LAUTERBOURG AS
14 - RC RAON BACCARAT
15 - DIEULOUARD LIVERDU
16 - RC BAR LE DUC
17 - CR ILLKIRCH GRAFFENS
18 - AS CHEMINOTS STRBG
19 - RC SAINT LOUIS
20 - USB LONGWY
21 - US FORBACH
22 - RCS VITTEL
23 - RC SAINT DIE
24 - MUTZIG O MOLSHEIM
25 - RC LICORNE SAVERNE
26 - RUS HAYANGE
27 - ARC LORQUIN
28 - AS CHALAMPE
29 - RC NABORIEN
30 - RA EPINAL GOLBEY
31 - ACS PEUGEOT
32 - RC SELESTAT
33 - RC2V REMIREMONT
34 - CO VILLERS
35 - RC LUNEVILLE
36 - RUS HAYANGE II
37 - NANCY SEICHAMPS III
38 – RCS VITTEL II
39 - SARREGUEMINES
40 - BOULAY
1.2 Gestion des compétitions
La gestion des compétitions citées est confiée pour la saison 2014-2015 aux commissions compétentes des
Comités Territoriaux Alsace et Lorraine (Epreuves – Discipline – Règlements).
Avertissement :
- Les comités se réservent le droit de prendre toute décision en conformité avec leur projet respectif, ainsi
qu’en cohérence avec :
 Leur plan de développement ;
 L’intérêt sportif ;
 L’équité sportive ;
 La sécurité des joueurs.
- En l’absence de dispositions particulières, il est fait application des Règlements Généraux FFR.
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1.3 Correspondants des Commissions
Correspondants
E-mails
Téléphone
[email protected]
[email protected]
06 80 13 05 59
06 47 81 12 72
[email protected]
[email protected]
06 33 71 27 66
06 81 16 09 49
Epreuves :
Jean-Marc Schoentgen
Georges Winckler
Discipline :
Marc Sagardoytho
Roger Faillet
Règlements :
Guy Joseph
Bertrand Arnaud
[email protected]
[email protected]
06 73 90 11 41
06 17 55 49 63
1.4 Communications des résultats
Le club recevant ainsi que l’arbitre doivent communiquer les résultats, le plus tôt possible, par les moyens
mis à leur disposition.
1.5 Envoi des feuilles de matches
COMITE de LORRAINE de RUGBY
Maison Régionale des Sports de Lorraine
13, rue Jean Moulin
BP 70001
54510 TOMBLAINE
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1.6 Modification du règlement
La commission des Epreuves se réserve le droit de modifier le présent règlement en fonction de divers
évènements, y compris pour la saison en cours.
1.7 Obligations financières
Toute association engagée dans l’une ou l’autre des compétitions territoriales devra avoir acquitté les
droits d’engagements de ses équipes AVANT le début des compétitions.
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II – ORGANISATION DES COMPETITIONS
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Les compétitions sont organisées et gérées conjointement par le Comité Alsace et le Comité Lorraine.
.
Elles se dérouleront comme suit :
-
Poule HONNEUR :
Poule PROMOTION HONNEUR – 1° SERIE :
Poule 2ème 3ème SERIES :
Poule 4ème SERIE :
Poules RESERVES TERRITORIALES :
1 phase Qualificative
1 phase Préliminaire + 1 phase Qualificative
1 phase Préliminaire + 1 phase Qualificative
1 phase Préliminaire +1 phase Qualificative
1 phase Préliminaire +1 phase Qualificative
Les différentes phases sont décrites dans ce document compétition par compétition.
2.1 Championnats concernés
Après un classement général des clubs alsaciens et lorrains à l’issue du championnat 2013/2014, le
championnat 2014/2015 s’articulera autour de 4 niveaux :
–
–
–
–
HONNEUR
PROMOTION - 1ère SERIE
2ème 3ème SERIES
4ème SERIE
10 équipes
11 équipes
10 équipes
7 équipes
Chaque club engagé en championnats territoriaux HONNEUR et PROMOTION- 1° série devra
obligatoirement engager une équipe II qui participera à cette compétition « Réserves Territoriales ».
– RESERVES HONNEUR à XV
– RESERVES PROMOTION – 1° série à XII
10 équipes
11 équipes
2.2 Renoncement aux droits acquis
A l’issue de la saison 2013-2014, toute demande de renoncement aux droits acquis (montée en division
supérieure), fera l’objet d’une étude au cas par cas, par les commissions des Epreuves.
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2.3 Compositions des poules
POULE HONNEUR ET
RESERVES
POULES PROMOTION – 1ère SERIE ET RESERVES
Poule1
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
COLMAR RC
SA VERDUN
ES HAGONDANGE
NANCY SEICHAMPS
RC PONT A MOUSSON
FC HAGUENAU
THIONVILLE YUTZ GRE
RC THANN
RC CENTRE MEUSE FORCE IV
RC MULHOUSE
1
2
3
4
5
6
LAUTERBOURG AS
1 RC RAON BACCARAT
RC DIEULOUARD LIVERDUN
2 RC BAR LE DUC
CR ILLKIRCH GRAFFENSTADEN 3 AS CHEMINOTS STRBG
RC SAINT LOUIS
4 USB LONGWY
US FORBACH
5 RC VITTEL
RC SAINT DIE
POULES 2ème – 3ème SERIES
Poule 1
1
2
3
4
5
MUTZIG OVALIE MOLSHEIM
RUS HAYANGE
RA EPINAL GOLBEY
CO VILLERS LES NANCY
RC SELESTAT GIESSEN
Poule 2
1
2
3
4
5
Poule 2
RC LICORNE SAVERNE
ARC LORQUIN
AS CHALAMPE
CV DEUX VALLEE
RC LUNEVILLE
POULE 4ème SERIE
1
2
3
4
5
6
7
CR ILLKIRCH GRAF III
NANCY SEICHAMPS III
ES SARREGUEMINES
BOULAY OLYMPIQUE
STADE SARROIS
RC BASSIN MINIER
RUS HAYANGE II
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3.1 – DATES ET HEURES DES MATC
III – DEROULEMENT DES RENCONTRES
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3.1 Dates et Heures des rencontres
Nulle association n’est habilitée, même avec l’accord de l’association adverse, à modifier de sa propre
initiative la date et/ou l’heure d’une rencontre officielle et ce, pour quelque motif que ce soit.
Les matches sont programmés le dimanche à 15h00 et 13h00 pour les réserves.
Dates et/ou horaires peuvent être modifiés par la commission Epreuves, à son initiative ou suite à une
demande des associations en présence. Dans ce cas, la procédure à suivre est celle indiquée au chapitre 3.3
du présent règlement.
3.2 – MO
3.2 Rencontres non-jouées
Le club recevant est tenu, dès le lundi matin suivant, d’en informer la commission Epreuves.
A l’issue des matches « Aller – Retour », une péréquation sera appliquée pour tout match non-joué (article
341-3 des Règlements Généraux) suivant notification de la Commission des Règlements.
De Promotion d’Honneur à 3° série, toute rencontre de la phase préliminaire non-jouée au 05/01/15 sera
mise en péréquation.
3.3 Demande de report ou permutation de rencontre
LENDRIER OFFICIEL
Il est impératif d’utiliser l’imprimé prévu à cet effet dont copie est jointe en annexe 1.
Cet état de fait doit rester exceptionnel, il sera fait application stricte de l’article 311 des Règlements
Généraux. Les évènements festifs et les convenances personnelles ne peuvent être invoqués comme motifs
d’une demande de report.
En cas d’accord, la commission officialisera le report.
Procédure : Le non-respect de cette procédure entraînera automatiquement le refus de la demande.
1/ Le club sollicitant le report ou la permutation d’un match, doit en demander l’accord par courrier/mail, au club
adverse (copie commission Epreuves).
2/ A réception de l’accord favorable du club adverse, le club demandeur adresse le formulaire prévu à la commission
Epreuves, par courrier/mail, dans les délais prescrits.
3/ La commission Epreuves prend les décisions nécessaires et en avise les clubs et commissions concernés.
Nouveauté 2013-2014 :
lorsqu’un club a prévu, sur une date libre du calendrier initial de sa
compétition, d’organiser un événement d’intérêt général important pour son fonctionnement, il a la
possibilité de demander que cette date soit définitivement neutralisée et ne serve à aucun report. Cette
demande ne sera recevable que si elle est officiellement formulée aux commissions des Epreuves, avant le
15/10 de la saison en cours (Article 312-1des RG FFR)
.
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3.4 Matches remis (Terrains impraticables)
IFIC
Application des Règlements Généraux fédéraux.
L’arbitre, les officiels de match, le club visiteur et la commission Epreuves doivent être directement
prévenus par l’association recevant.
A défaut, et en cas de déplacement effectif des officiels et du club visiteur, faute d’avoir été prévenus à
temps, la dite association devra en supporter les frais.
3.4.1– 1er Report
Si le match est remis soit :
· Par l’arbitre et que l’équipe adverse n’a pu être prévenue à temps et s’est déplacée, ses frais de
déplacement seront à la charge de l’association recevant
· Par décision du propriétaire du terrain et que l’équipe adverse n’a pu être prévenue à temps et s’est
déplacée, ses frais de déplacement sont à la charge de l’association recevant.
Pour obtenir le remboursement des frais de déplacement, l’association, bénéficiaire des dispositions fixées
ci-dessus, devra en faire la demande, dans le mois qui suit, auprès de la Commission des Règlements.
Nouveauté 2013-2014 (Article 312-3 des RG FFR) : pour la phase Aller uniquement, en
cas de refus de mise à disposition du terrain par arrêté municipal, il sera procédé successivement aux
étapes suivantes :
1) Le club recevant devra proposer un terrain de remplacement ;
2) La commission des Epreuves pourra inverser les rencontres Aller et Retour ;
3) Si le terrain adverse n’est pas praticable, la commission pourra désigner un terrain neutre ;
4) En dernier ressort, la commission pourra reporter la rencontre.
.
3.4.2 - Autre Report
Si la rencontre ne peut se dérouler à la date finalement décidée en raison uniquement de l’existence d’un
nouvel arrêté municipal d’interdiction, il appartient à l’association recevant de trouver un terrain de
remplacement dans le ressort des Comités Alsace ou Lorraine.
A défaut de proposer un terrain de remplacement, la rencontre devra obligatoirement se dérouler sur le
terrain de son adversaire du jour.
Le terrain de remplacement proposé par le club devra faire l’objet d’une acceptation préalable de la
commission Epreuves.
Si ces conditions ne sont pas respectées, l’équipe qui aurait dû recevoir aura match perdu par forfait avec -2
points terrain et l’équipe visiteuse marquera 5 points.
Dans tous les cas, la commission Epreuves se réserve le droit de statuer différemment en respectant l'éthique
de la compétition.
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3.5 Matches reportés pour cause de Joueurs Sélectionnés
La demande de report de match pour cause de joueurs sélectionnés (3 joueurs minimum article 312.7 des
Règlements Généraux) devra être validée par la commission Epreuves. Application des Règlements
Généraux fédéraux.
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IV – PRINCIPE DE CLASSEMENT - FORFAITS
4.1 Points « TERRAIN »
4.1.1 Calcul des « Points terrain » pour toutes les compétitions:
(référence article 341-1.1 des règlements généraux de la FFR)
Le décompte des points terrain avec points Bonus sera appliqué pour toutes les compétitions.
a) Les « points terrain » attribués à chaque équipe seront les suivants :
- 4 points pour match gagné ;
- 2 points pour match nul ;
- 0 point pour match perdu ;
- 0 point pour match avec effectif incomplet ;
- 0 point pour match avec effectif devenu insuffisant en cours de partie (art 452 RG) :
- Moins 2 points à l’équipe ayant match perdu par disqualification ou par forfait et, dans ces cas, 5 points au
bénéfice de l’équipe non responsable du match perdu
b) En outre il sera accordé, selon les principes ci-dessous, des points « terrain » supplémentaires dits
«points bonus» :
- 1 point de « bonus » au bénéfice de l’équipe ayant marqué au moins 3 essais de plus que son adversaire ;
- 1 point de « bonus » au bénéfice de l’équipe ayant perdu par un écart inférieur ou égal à 7 points.
Les points de « bonus » attribués selon les principes ci-dessus s’ajoutent aux « points terrain » obtenus par
l’équipe concernée.
4.2 Points de « MARQUE », Goal-average
En référence à l’article 341-2, les points de marque attribués à chaque équipe résultent du nombre d’essais,
de buts après essai, de buts de pénalité et de drop-goals réussis.
Le goal-average d’une équipe est la différence positive ou négative, entre les points marqués et les points
concédés (marqués par l’adversaire).
4.3 Classement par péréquation
Pour établir un classement en fin de phase préliminaire ou qualificative d’une compétition, il sera procédé
éventuellement à une péréquation pour amener toutes les équipes d’une même poule au même nombre de
matches qui devaient être joués (Classement Intra-poules).
Ce classement se fait automatiquement dans le logiciel « Oval-e ». La procédure de calcul de ces
péréquations est indiquée dans l’article 341-3 des Règlements Généraux.
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4.4 Les Forfaits
Les conditions prises en compte pour considérer une équipe forfait (simple ou général) sont définies dans
l’article 342 des Règlements Généraux. Depuis la saison 2013/14, il y a de nouvelles dispositions,
notamment avec l’apparition de la notion « d’Effectif insuffisant » (art 452 RG).
4.4.1 Conditions générales
En cas de forfait, l’équipe fautive sera sanctionnée par une amende financière dont le montant est indiqué
dans l’article 511-2 (tableau des sanctions) des Règlements Généraux et marquera Moins 2 points terrain et
0 point de marque.
L’équipe adverse (non responsable du forfait) marquera 5 points terrain et 25 points de marque.
4.4.2 – Obligations de l’équipe responsable du forfait
Dans le cas d’un forfait déclaré à l’avance, l’équipe fautive devra faire parvenir à son adversaire et à la
commission Epreuves une télécopie ou mail indiquant clairement son intention de déclarer forfait, et ce,
avant 12h00 heure locale, la veille de la date prévue de la rencontre.
4.4.3 – Obligations de l’équipe non-responsable du forfait
Dans le cas d’un forfait non déclaré à l’avance (après 12h00 heure locale la veille de la date prévue de la
rencontre), l’équipe non fautive devra obligatoirement remplir dans les conditions habituelles une feuille de
match et l’adresser dans les 24 heures au Comité Territorial.
La mention suivante « l’équipe … ne s’est pas présentée sur l’aire de jeu à l’heure prévue du coup d’envoi »
sera indiquée sur la partie de la feuille de match laissée vacante par l’équipe fautive et signée par le
dirigeant rédacteur de la feuille de match.
Tout manquement à cette règle entraînera pour l'équipe non responsable du forfait l'application d'une
amende de 200 € (titre V des Règlements Généraux).
4.4.4 – Forfait match Retour
Dans le cas d’un forfait sur un match Retour, il est fait référence à l’article 656 des Règlements
Généraux FFR, à l’exception des points suivants :
- Le club désirant se prévaloir des dispositions de cet article devra en faire explicitement la
demande par courrier recommandé à son comité, au plus tard dans les 30 jours calendaires
suivant la rencontre concernée ;
- L’équipe déclarée forfait général ne sera pas soumise aux dispositions de l’article 656 des RG ;
- Les frais de carence seront de 200€.
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4.5 Equipe à effectif insuffisant ou incomplet
Une équipe est en effectif insuffisant lorsqu’elle présente, à l’occasion d’une rencontre, un nombre de
joueurs inférieur à l’effectif minimum requis pour pouvoir disputer celle -ci, soit 11 joueurs pour le jeu à
XV et 9 joueurs pour le jeu à XII.
Conformément à l’article 452 des Règlements Généraux :
- Lorsqu'une équipe se présente à effectif incomplet, elle aura match perdu, sans sanction financière,
même si l’effectif devient insuffisant en cours de partie. Elle marquera Moins 0 point terrain et 0
point de marque. L’équipe non-fautive marquera 5 points terrain et 25 points de Marque.
- Lorsqu’une équipe se présente à effectif insuffisant, elle aura match perdu par forfait. Elle
marquera Moins 2 points terrain et 0 point de marque.
Article 452-2 : Un cumul de deux matches à effectif incomplet ou devenu insuffisant en cours de partie
pour une même équipe lors d’une saison sportive entraînera pour celle-ci un forfait à l’issue du 2ème
match… Idem à l’issue du 4ème match. Au 6ème match, l’équipe concernée sera déclarée forfait général par
application de l’article 342.2 des règlements généraux FFR.
4.6 Classement en cas d’égalité
Lorsque deux ou plusieurs équipes sont à égalité, il sera fait application des Règlements Généraux de la FFR.
4.6.1 Phase qualificative Alsace - Lorraine
ARTICLE 343-2 CLASSEMENT LORSQUE DEUX OU PLUSIEURS EQUIPES SONT A EGALITE
Si deux ou plusieurs équipes (d'une même poule ou de même rang dans des poules différentes ou ayant
disputé un même niveau de phase finale) se trouvent à égalité, leur classement sera établi en tenant compte
des facteurs ci-après, considérés dans l'ordre, l'examen de l'un d'eux n'étant à effectuer que si celui qui le
précède n'a pas permis ce classement.
1- Nombre de points « terrain » (voir art. 341) obtenus sur l'ensemble des rencontres ayant opposé entre
elles les équipes concernées par le cas d’égalité.
2- Nombre de jours de suspension, liées aux sanctions sportives, sur l’ensemble des rencontres de la
phase considérée (qualificative, barrage ou finale).
3- Goal-average sur l’ensemble des rencontres ayant opposé entre elles les équipes concernées par le cas
d’égalité.
4- Plus grande différence entre le nombre d'essais marqués et concédés sur l'ensemble des rencontres
ayant opposé entre elles les équipes restant concernées.
5- Goal-average sur l’ensemble des rencontres.
6- Plus grande différence entre le nombre d'essais marqués et concédés dans toutes les rencontres.
7- Plus grand nombre de points marqués dans toutes les rencontres.
8- Plus grand nombre d'essais marqués dans toutes les rencontres.
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9- Nombre de forfaits n'ayant pas entraîné de forfait général.
10- Classement à l'issue de la phase précédente.
11- Place obtenue la saison précédente dans la compétition nationale.
4.6.2 Matches de barrages Alsace - Lorraine
ARTICLE 454-1 - CATEGORIE SENIORS MASCULINS (18 ans et plus).
S'il y a match nul à la fin de la durée réglementaire d'un match éliminatoire, l'arbitre doit, après un repos de
cinq minutes, prolonger la partie de vingt minutes (dix minutes de chaque côté) sans repos au changement
de camp. Si, après la prolongation, le score du match est toujours nul, il ne sera pas rejoué : l'équipe
déclarée gagnante sera celle qui aura dans l'ordre :
1- Marqué le plus grand nombre d'essais au cours du match ;
2- Réussi le plus grand nombre de tirs au but effectués dans les conditions définies dans les règles du jeu
article n° 9).
4.6.3 Phases finales Alsace - Lorraine
ARTICLE 454-3 – MATCHES ALLER RETOUR EN PHASES FINALES
Un match nul à la fin de la durée réglementaire, soit du match aller, soit du match retour, ne donnera pas
lieu à prolongation. A l’issue des deux rencontres ayant opposé les deux équipes en matches aller et retour,
l’équipe déclarée gagnante sera celle qui aura dans l'ordre :
1- Obtenu le plus de points terrain (points bonus éventuels compris) à l’issue des deux rencontres (voir
article 341.1.1.a des présents règlements),
2- Obtenu le meilleur goal-average à l’issue des deux matches,
3- Marqué le plus grand nombre d'essais au cours des deux rencontres,
4- Réussi le plus grand nombre de tirs au but effectués à l'issue du 2ème match dans les conditions
énoncées dans les règles du jeu (règle n° 9).
4.6.4 Finales Alsace - Lorraine
ARTICLE 455 - MATCH NUL EN FINALE
Pour les catégories seniors masculines des compétitions Alsace – Lorraine, en cas d’égalité au score après
la prolongation, il sera fait application des modalités de l’article 454-1 ci-dessus.
Féminines, M16 et M18 ne jouent pas de prolongations et sont départagés comme les seniors.
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V – QUALIFICATIONS – OBLIGATIONS
Les clubs invités à participer aux compétitions ALSACE - LORRAINE, devront obligatoirement être
en conformité avec les chapitres 5.1 à 5.5 du présent règlement. En cas de non-respect, l’article 5.6 du
présent règlement sera appliqué.
Important : les candidats à l’accession doivent remplir, dés la saison 2014-2015, les obligations
sportives, en terme d’effectif (EDR, M16 et M18), de la compétition à laquelle ils postulent pour 20152016. A défaut, les commissions des Epreuves pourront refuser la montée.
Si une réserve sera obligatoire, il est fortement recommandé d’anticiper et d’en inscrire une en
championnat série, éventuellement en jeu à XII.
5.1 HONNEUR
Le championnat HONNEUR 2014-2015 des équipes I sera composé de 10 équipes et jumelé avec la compétition RESERVES
TERRITORIALES HONNEUR à XV.
Chaque club inscrit en championnat Alsace – Lorraine HONNEUR doit obligatoirement engager une équipe II qui participera à
la compétition RESERVES TERRITORIALES HONNEUR (voir paragraphe 2-1). Le non-respect de cette clause entraînera la
relégation de l’équipe Une du club en division inférieure.
5.1.1 QUALIFICATIONS à l’issue de la phase qualificative Honneur
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative HONNEUR sera désigné Champion Territorial Alsace-Lorraine
HONNEUR.
Les clubs classés 1er, 2ème & 3ème à l’issue de la phase qualificative HONNEUR seront qualifiés pour le Championnat de France
FFR HONNEUR.
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative HONNEUR accèdera à la 3ème division fédérale la saison 2015 – 2016.
Le nombre de clubs relégables en Promotion d’Honneur, sera fonction des accessions et/ou relégation de Fédérale 3.
5.1.2 OBLIGATIONS des clubs évoluant en championnat Honneur :
Un club engagé en HONNEUR devra présenter une Ecole de Rugby en activité, avec 22 licenciés, y compris M14 ans.
Un club engagé en HONNEUR devra présenter, soit seul, soit en tant que club-support-bénéficiaire, une équipe de M16 ans en
activité ou une équipe de M18 (garçons ou filles) ans en activité. En cas de rassemblement, son effectif minimal devra être, au
moins, de 10 licenciés M18 ans (garçons et filles) ou 10 licenciés M16 ans.
L’effectif global du club, M16 ans + M18 ans (garçons et filles), doit être au moins égal à 15 licenciés.
Un club engagé en HONNEUR devra présenter une équipe Réserve à XV en activité.
Le Brevet Fédéral d’Entraîneur (B.F.E) sera exigé a minima (art. 353) pour l’encadrement technique des équipes Premières et
Réserves (formation en cours acceptée uniquement pour les réserves).
Un club engagé en HONNEUR devra respecter la Charte de l’arbitrage (annexe 3 des règlements généraux de la FFR).
Le respect de ces obligations sera évalué, au plus tard, le 15/12/2014 (le 02/03/2015 pour la Charte de l’arbitrage).
Pour le non respect des obligations FFR :
 Non-qualification pour les phases finales du Championnat de France
Pour le non respect des obligations Alsace-Lorraine :
 Non-accession à la compétition supérieure ;
 Rétrogradation au niveau inférieur de l’équipe A du club
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5.2 PROMOTION – 1ère SERIE
Le championnat PROMOTION – 1ère SERIE 2013 - 2014 des équipes I sera composé de 11 équipes et jumelé avec la
compétition RESERVES TERRITORIALES à XII.
Chaque club inscrit en championnat territorial PROMOTION – 1ère SERIE doit obligatoirement engager une équipe II qui
participera à la compétition RESERVES TERRITORIALES (voir paragraphe 2-1). Le non-respect de cette clause entraînera la
relégation de l’équipe Une du club en division inférieure.
5.2.1 PHASE PRELIMINAIRE PROMOTION – 1ère SERIE :
Les 11 équipes sont réparties en deux poules de niveau.
A l’issue de cette phase en matches Aller-Retour, sont constituées deux poules de niveau de 6 et 5 équipes, pour la phase
qualificative. Les 2 premiers, les 2 seconds et les 2 troisièmes forment la poule qualificative de Promotion. Les 2 quatrièmes, les 2
cinquièmes et le sixième forment la poule qualificative de 1ème Série.
Une équipe, dont la réserve aura fait au moins 1 forfait ou 2 MEI en phase préliminaire participera obligatoirement à la
phase qualificative 1ère SERIE, quel que soit son classement à l’issue de la phase préliminaire.
5.2.2 QUALIFICATIONS à l’issue de la phase qualificative Promotion-1ère SERIE
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative PROMOTION sera désigné Champion Territorial d’Alsace-Lorraine
PROMOTION.
Les clubs classés 1er & 2ème à l’issue de la phase qualificative PROMOTION seront qualifiés pour le Championnat de France
FFR PROMOTION.
Les clubs classés 1er & 2ème à l’issue de la phase qualificative PROMOTION pourront prétendre à l’accession en HONNEUR,
pour la saison 2015 – 2016, à la condition de remplir, dés la saison 2014-2015, les obligations sportives des clubs de
HONNEUR.
Si les clubs classés 1er et 2ème ne remplissent pas les obligations HONNEUR, les clubs classés 3 ème puis 4ème disputeront la
montée au cours de matchs de barrage Aller-Retour contre, respectivement, le 1er puis le 2ème relégable.
Si un ou aucun des 4 premiers ne remplit les obligations, les relégables d’Honneur seront repêchés.
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative 1ème SERIE sera désigné Champion Territorial d’Alsace-Lorraine 1ère
SERIE.
Les clubs classés 1er & 2ème à l’issue de la phase qualificative 1 ème SERIE seront qualifiés pour le Championnat de France FFR
1ère SERIE.
Le club classé 5ème à l’issue de la phase qualificative 1ère SERIE sera relégable.
La mise en place du tutorat dérogatoire permettant aux joueurs du club alsacien d’Altwiller d’évoluer au sein du club de
Forbach, implique les restrictions suivantes :



Les joueurs d’Altwiller ne peuvent, en aucun cas, figurer sur les feuilles de match de l’équipe A de
Forbach ;
L’équipe A de Forbach, quel que soit sont classement, ne pourra pas participer au Championnat de
France ;
L’équipe A de Forbach, quel que soit son classement, ne pourra pas être promue en Honneur.
16
Rugby
5.2.3 OBLIGATIONS des clubs évoluant en championnat Promotion-1ère SERIE:
Un club engagé en PROMOTION-1ère SERIE devra présenter une Ecole de Rugby en activité, avec 15 licenciés, y compris M14
ans.
Un club engagé en PROMOTION-1ère SERIE devra présenter, soit seul, soit en tant que club-support-bénéficiaire, soit en tant
que club-associé, une équipe de M16 ans en activité ou une équipe de M18 ans (garçons ou filles) en activité. En cas de
rassemblement, son effectif minimal devra être, au moins, de 8 licenciés M18 ans (garçons et filles) ou 8 licenciés M16 ans.
Un club engagé en PROMOTION-1ère SERIE devra présenter une équipe Réserve à XII en activité.
Le Brevet Fédéral d’Entraîneur (B.F.E) sera exigé à minima (art. 353) pour l’encadrement technique des équipes Premières et
Réserves (formation en cours acceptée uniquement pour les réserves)
Une association engagée en championnat PROMOTION-1ère SERIE devra respecter la Charte de l’arbitrage (annexe 3 des
règlements généraux de la FFR).
Le respect de ces obligations sera évalué, au plus tard, le 02/03/2015.
 Non-qualification pour les phases finales du championnat de France
 Non-accession à la série supérieure ;
 Rétrogradation en niveau inférieur de l’équipe Première du club
5.3 RESERVES TERRITORIALES
Le championnat des équipes II dites « Réserves Territoriales » sera composé d’une poule de 10 (HONNEUR) et d’une poule de 5
et une poule de 6 (PROMOTION-1° SERIE), et jumelé avec les compétitions HONNEUR et PROMOTION -1° SERIE, quelle
que soit la phase.
Chaque club engagé en championnats territoriaux HONNEUR et PROMOTION-1ère SERIE doit obligatoirement engager une
équipe II qui participera à cette compétition « Réserves Territoriales ».
Rappel : le coup d’envoi des rencontres Réserves sera donné à 13h00.
5.3.1 COMPOSITION des poules et FORMES de jeu :
La poule Honneur sera composée des équipes Réserves des clubs participant à la compétition Honneur. La forme de jeu sera
obligatoirement le jeu à XV catégorie C. Le temps de jeu sera de 2 x 40 mn.
Les poules PROMOTION – 1° SERIE seront composées des équipes Réserves des clubs participant à la compétition Promotion1° Série. La forme de jeu sera le jeu à XII catégorie D. Le temps de jeu sera de 2 x 30 mn.
Pour les Réserves PROMOTION – 1ère SERIE, les poules qualificatives seront composées de la même façon que les poules des
équipes A, indépendamment de leurs propres classements à l’issue de la phase préliminaire. Ceci à la demande des clubs, pour
que les deux groupes évoluent ensemble.
Concernant les poules PROMOTION – 1ère SERIE, dans le cas où les 2 équipes font figurer 16 joueurs ou plus sur la feuille de
match et que les 2 équipes donnent leur accord pour jouer à XV, l’arbitre notifiera la demande des clubs sur son rapport AVANT
la rencontre et fera appliquer la forme de jeu à XV, catégorie C, 2 x 40 mn.
Le club classé 1er de la poule Honneur, à l’issue de la phase qualificative, sera Champion territorial des Réserves Honneur.
Il sera qualifié pour le Championnat de France des Réserves Territoriales.
Entre le 05 avril et le 03 mai 2015, en fonction des équipes en présence, une finale territoriale sera organisée entre les premiers
des deux poules qualificatives Réserves Promotion – 1ère série, pour décerner le titre de Champion Territorial.
17
Rugby
5.3.2 PRECISIONS diverses :
La forme de jeu retenue au début de la rencontre est applicable jusqu’au coup de sifflet final.
Arbitres et LCA mentionneront dans tous les cas sur la feuille de match la forme de jeu et le résultat de la rencontre.
Conformément aux règlements en vigueur, des mêlées simulées seront systématiquement ordonnées lorsque la rencontre est
arbitrée par un L.C.A.
Les feuilles de match des rencontres Réserves Territoriales seront envoyées au comité par l’arbitre de la rencontre Honneur ou
Promotion.
5.4 2ème - 3ème SERIES
Le championnat de 2ème - 3ème SERIES sera composé de 10 équipes. Il est ouvert aux équipes A, B, C ou autres,
souhaitant pratiquer du jeu à XV.
5.4.1 PHASE PRELIMINAIRE 2ème - 3ème SERIES :
Les 10 équipes sont réparties en deux poules de niveau.
A l’issue de cette phase en matches Aller-Retour, sont constituées deux poules de niveau de 5 équipes, pour la phase
qualificative. Les 2 premiers, les 2 seconds et le meilleur troisième forment la poule qualificative de 2 ème Série. L’autre
troisième, les 2 quatrièmes et les 2 cinquièmes forment la poule qualificative de 3 ème Série.
5.4.2 QUALIFICATIONS à l’issue de la phase qualificative 2ème 3ème SERIES :
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative 2ème SERIE sera désigné Champion Territorial d’Alsace-Lorraine 2ème Série.
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative 3ème SERIE sera désigné Champion Territorial d’Alsace-Lorraine 3ème Série.
Les clubs classés 1er & 2ème à l’issue de la phase qualificative 2ème SERIE seront qualifiés pour le Championnat de France FFR
2ème Série. Seules, les équipes Une sont qualifiables.
Le club classé 1er à l’issue de la phase qualificative 3ème SERIE sera qualifié pour le Championnat de France FFR 3ème Série.
Seules, les équipes Une sont qualifiables.
Les clubs classés 1er & 2ème à l’issue de la phase qualificative 2ème SERIE pourront prétendre à l’accession en PROMOTION1ère SERIE, pour la saison 2015 – 2016, à la condition de remplir, dés la saison 2014-2015, les obligations sportives des clubs de
PROMOTION-1ère SERIE. Il sera notamment tenu compte de leur capacité à engager une équipe B.
Pour les candidats à la montée, le Réserve n’est pas obligatoire, mais fortement recommandée. Par contre, la commission des
Epreuves évaluera le potentiel de l’effectif avant de valider l’accession à la Promotion-1ère Série.
Si les clubs classés 1er et 2ème ne remplissent pas les obligations Promotion-1ère Série, les clubs classés 3ème puis 4ème disputeront
la montée au cours d’un match de barrage contre, respectivement, le 1 er puis le 2ème relégable.
Si un ou aucun des 4 premiers ne remplit les obligations, les relégables de Promotion-1ère série seront repêchés.
5.4.3 RECOMMANDATIONS aux associations évoluant en championnat 2ème 3ème
SERIES:
Une association engagée en championnat 2ème - 3ème SERIES devra présenter une Ecole de Rugby en activité, avec 15 licenciés,
y compris « moins de 14 ans ».
Le Brevet Fédéral d’Entraîneur (B.F.E) sera exigé a minima (art. 353) pour l’encadrement technique de l’équipe.
Une association engagée en championnat 2ème - 3ème SERIES devra respecter la Charte de l’arbitrage (annexe 3 des règlements
généraux de la FFR). Ceci est une obligation, pas une recommandation.
Ces recommandations seront évaluées, au plus tard, le 02 mars 2015.
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5.5 4ème SERIE
Le championnat de 4 ème SERIE sera composé de 7 équipes. Il est ouvert aux équipes A, B, C ou autres, aux effectifs
incertains et souhaitant avoir la possibilité de pratiquer du jeu à XII.
5.5.1 Phase préliminaire 4ème SERIE :
Une première phase en matches aller-retour permettra d’évaluer et de conforter les effectifs.
Dans le cas où les 2 équipes font figurer 17 joueurs ou plus sur la feuille de match, la forme de jeu sera
obligatoirement à XV, catégorie C, 2 x 40 mn.
A l’issue de la phase préliminaire, une deuxième phase sera organisée en fonction des états des effectifs des
équipes. Elle comportera 3 ou 4 rencontres supplémentaires. Et séparera, dans la mesure du possible, les équipes
pouvant jouer à XV de celle jouant à XII.
5.5.2 QUALIFICATIONS à l’issue de la phase qualificative 4ème SERIE :
Le club classé 1er du groupe de jeu à XV, à l’issue de la phase qualificative, sera désigné Champion Territorial
d’Alsace-Lorraine 4ème SERIE.
Le club classé 1er du groupe de jeu à XV, à l’issue de la phase qualificative sera qualifié pour le Championnat de
France FFR 4ème SERIE. Seules, les équipes Une sont qualifiables.
5.5.3 RECOMMANDATIONS aux associations évoluant en championnat 4ème
SERIE:
Une association engagée en championnat 4ème SERIE devra, après deux saisons d’existence, présenter une Ecole de Rugby en
activité, avec 15 licenciés, y compris « moins de 14 ans ».
L’effectif global du club, M16 ans + M18 ans (garçons et filles), doit être, après deux saisons d’existence, au moins égal à 6
licenciés.
Le Brevet Fédéral d’Entraîneur (B.F.E) sera exigé a minima (art. 353) pour l’encadrement technique de l’équipe (formation en
cours acceptée).
Une association engagée en championnat 4ème SERIES devra respecter la Charte de l’arbitrage (Annexe 3 des règlements
généraux de la FFR).
5.5.4 LIMITATION du nombre de rencontres disputées dans les autres équipes du
club;
5.5.4.1 : Concernant les équipes « II » engagées dans ces compétitions, l’article 320-4 des règlements généraux de la FFR
conditionne la qualification des joueurs. Le non-respect de cette règle entraînera la disqualification de l’équipe fautive :
o Pour être autorisé à participer à une rencontre d’une phase préliminaire, qualificative ou finale, un joueur ne devra pas
avoir participé (même comme remplaçant provisoire) à plus de 9 matches en équipe « UNE », positionnée dans une
poule de 10 équipes, 5 matches en poule de 6 et 4 matches en poule de 5.
o Si au cours d’un même week-end, un club a ses deux équipes, concernées par ce point, les limitations relatives au
nombre de matches ne s’appliquent pas.
.
19
Rugby
5.5.4.2 : Concernant les équipes « III » engagées dans ces compétitions, l’article 320-4 des règlements généraux de la FFR
conditionne la qualification des joueurs. Le non-respect de cette règle entraînera la disqualification de l’équipe fautive :
o Pour être autorisé à participer à une rencontre d’une phase préliminaire, qualificative ou finale, un joueur ne devra pas
avoir figuré (même comme remplaçant) sur la feuille de match de plus de 3 matches en équipe « UNE », quel que soit
le nombre d’équipes dans la poule, et/ou plus de 9 matches en équipe « DEUX », qui sont positionnées dans des poules
de 10 équipes, 5 matches en poule de 6 et 4 matches en poule de 5.
o Cette limitation s’applique sans aucune exception, même si les équipes jouent le même week-end.
5.6 Contrôle des Obligations – Sanctions sportives (article 352)
Le Comité Territorial Alsace ou Lorraine transmettra à la F.F.R., après contrôle des obligations par les
Commissions des Epreuves, la liste des associations qui respectent les obligations. Le contrôle des obligations se
fera tout au long de la saison et, en dernier ressort, sur la situation des clubs le 15 décembre 2014, à minuit.
Pour tout manquement aux obligations citées aux chapitres 5.1 à 5.5 ci-dessus, des sanctions sportives seront
appliquées en complément des sanctions déjà annoncées durant la saison aux clubs de Divisions Territoriales qui ne
respecteront pas leurs obligations lors de la saison 2014-2015. Ces sanctions seront :
 Non-qualification pour les phases finales du championnat de France
 Non-accession à la série supérieure ;
 Rétrogradation en niveau inférieur de l’équipe Première du club
5.7 Journée Sécurité
La participation des entraîneurs et éducateurs de chaque équipe d’une association aux journées sécurité,
validée par la fiche intitulée « journée sécurité » établie par le Comité Territorial, est obligatoire. Chaque
équipe non représentée expose le club à une pénalité financière de 100 € prévue à l’annexe IX – article 4
des Règlements Généraux.
La participation à ces journées conditionne le renouvellement des LCA de la saison passée.
5.8 Charte de l’arbitrage
Toute association engagée dans l’une ou l’autre des compétitions des comités d’Alsace et de Lorraine devra
respecter la Charte de l’arbitrage (Annexe 3 des règlements généraux de la FFR).
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Rugby
VI – ORGANISATION DES RENCONTRES
6.1 Rencontres officielles
Article 410 des Règlements Généraux : sont officielles les rencontres fixées par le calendrier des compétitions.
Toute rencontre officielle a priorité sur une rencontre non officielle (matches amicaux).
Les Comités Territoriaux se réservent le droit de modifier la date, l’heure et le lieu d’une rencontre officielle à la suite
d’exigences imposées par les compétitions ou pour toute autre raison jugée nécessaire.
6.2 Rencontres non-officielles
Toute rencontre non officielle organisée à l'initiative d'un club doit faire l'objet d'une demande d'autorisation au
Comité Territorial en respectant un délai de 15 jours avant la rencontre (Voir les articles 411 – 413 – 353 – 444 des
Règlements Fédéraux et l'imprimé de demande de match en annexe 2 de ce document).
Pour les rencontres organisées avec une association affiliée auprès d'une fédération étrangère voir l'article 411 des
Règlements fédéraux.
6.3 Nombre de joueurs sur la feuille de match
Les compétitions des Séries Territoriales sont classées dans la « Catégorie C » à l’exception des Réserves
Territoriales poule 2 (catégorie D) et partiellement de la 4ème Série. Les obligations sont fixées par la règle 3 des «
Règles du Jeu » à laquelle s’ajoutent les dispositions spécifiques de la F.F.R. (Annexe XII des Règlements Généraux).
6.4 Mention à porter sur la carte de qualification
– MENTIONS A PORTER SUR LA LICENCE
Les rédacteurs de la feuille de match devront faire figurer sur la carte de qualification dans la case prévue
pour le visa de l’arbitre, la date de la rencontre et la catégorie de l’équipe selon le tableau de l’article 4133 des Règlements Généraux:
- Honneur :
- 2ème 3ème Séries :
- Réserves Honneur:
HOT
23S
RHT
- Promotion-1° Série :
- 4ème Série :
- Réserves Promotion-1° Série
PH1S
4S
RPH1S
21
Rugby
6.5 Banc de Touche
Pour chaque équipe en présence:
Maximum : 4 personnes à choisir parmi : deux entraîneurs diplômés, un adjoint terrain, un soigneur et un
médecin
Minimum obligatoire : un entraîneur diplômé et un soigneur ou médecin
6.6 Port des Brassards
L’article 415.4 des Règlements Généraux précise que tout dirigeant habilité à occuper le banc de touche
d’une équipe devra porter au bras un brassard de couleur distincte suivant la fonction renseignée sur la
feuille de match. Les couleurs des brassards sont les suivantes :
· Rouge pour l’entraîneur
· Blanc pour le soigneur
· Jaune pour l’adjoint terrain
· Vert pour le personnel médical
Chaque association devra mettre à disposition de ses dirigeants habilités du banc de touche les brassards
nécessaires. Toute absence de port d’un brassard entraînera l’édiction d’une sanction financière de 50 €
unitaire à l’encontre de l’association concernée.
6.7 Table de Marque
La table de marque, constituée d’un membre licencié (condition d’accès au terrain non exigée) de chaque
club en présence, est chargée de la gestion des remplacements sur blessure, des saignements et des
remplacements tactiques.
Il est très important que la feuille de mouvement soit remplie correctement pour éviter des désagréments en
cas de réclamation d’une équipe et en cas de blessure pendant un match.
La feuille de mouvement doit être remplie en "direct" à la table de marque et non au brouillon et recopiée
ensuite. Le non respect de cette procédure pourra entraîner une amende de 30 €.
22
Rugby
VII – LES REPRESENTANTS OFFICIELS
7.1 Désignation des arbitres
Les arbitres seront désignés par les DTA des Comités Territoriaux (art 442-3).
En cas d’absence de l’arbitre officiel (art.442-9), les dispositions relatives à ce sujet (Règle 6) figurent dans
le livret des Règles du jeu. L'équipe refusant de jouer pour le motif d'absence de l'arbitre, sera déclarée
battue par forfait.
7.2 Délégation de l’arbitrage aux Associations
L’arbitrage de toute rencontre peut être délégué aux associations en présence conformément à
l’article 442-4 des Règlements Généraux.
Dans ce cas, les associations seront prévenues de cette disposition et l’arbitrage de la rencontre sera assuré
par un « Licencié Capacitaire en Arbitrage » tel que défini par la charte de l’arbitrage.
Le numéro de carte de qualification du LCA doit obligatoirement figurer sur la feuille de match.
Dès lors qu’un match est dirigé par un LCA, quelle qu’en soit la raison, en début ou en cours de partie,
toutes les mêlées ordonnées par celui-ci devront être des mêlées simulées (article 442-11 des RG FFR).
7.3 Directeurs de Match
Un Directeur de Match pourra être désigné pour n’importe laquelle des rencontres territoriales.
Les incidents et comportements répréhensibles, cités ci-dessous, constatés et sanctionnés par la Commission
de Discipline, donneront lieu à la désignation d’un Délégué Sportif ou Directeur de Match durant 3
matches suivant l’incident pour les équipes fautives :
· Bousculade ou agression d’arbitre ou d’officiel
· Matches arrêtés
· Comportement du banc de touche
· 3ème carton rouge …..
23
Rugby
7.4 Défraiement des Officiels
Le calcul des frais d’arbitre est indiqué dans l’article 637 des Règlements Généraux.
Les frais d’arbitrage seront à la charge du club recevant.
Le calcul des frais du Directeur de Match est indiqué dans l’article 617 des Règlements Généraux.
Les frais des Directeurs de Match lorrains seront payés par le comité de Lorraine. Ensuite, leur coût
global sera mutualisé : les clubs lorrains seront débités de 2€ par licencié.
Les frais des Directeurs de Match alsaciens seront payés par le comité d’Alsace.
Les frais occasionnés par la désignation d’un Délégué Sportif ou Directeur de Match suite à un incident
énoncé au paragraphe 7.3 seront à la charge des clubs fautifs. Dans le cas où les 2 clubs en présence sont
sanctionnés, les frais seront payés par moitié par chaque club.
7.5 Sécurité : Responsabilité des Présidents
En cas d'actes ou de propos incitant à la discrimination, à la haine ou à la violence de la part du public ou
des dirigeants présents, le Président du club organisateur du match (ou son délégataire), devra prendre
immédiatement toute disposition pour mettre un terme au trouble relevé (conformément à l'Avis
Hebdomadaire n° 867 du 04 avril 2008)
Seules les personnes inscrites sur la feuille de match peuvent accéder à l'enceinte de jeu.
Tout élu d’un Comité Territorial non désigné sur un match mais témoin d'actes irréguliers ou répréhensibles
peut rédiger un rapport à l'attention du Président du Comité Territorial afin de relater les faits observés.
AVIS HEBDOMADAIRE FFR n ° 867 du 4 avril 2008 :
A compter de ce jour et dans tous les stades, un délégué sportif, un directeur de match, un juge de touche ou
tout autre officiel (ou à défaut l’arbitre de la rencontre) témoin de faits ou d’actes provoqués ou incités à la
discrimination, à la haine ou à la violence à l'égard d'une personne ou d'un groupe de personnes en
informera sans délai l’arbitre. Celui-ci devra interrompre la rencontre et exiger du président (ou son
délégataire), organisateur du match, de prendre toute disposition pour mettre un terme au trouble relevé.
La partie ne reprendra qu’après l’exécution des dispositions qui précèdent. A défaut, l’arbitre pourra
décider de l’arrêt définitif de la rencontre.
Dans tous les cas, les faits seront rapportés dans le rapport des officiels de match.
24
Rugby
ANNEXE 1 : Demande de Report
Ce document est à utiliser pour toutes demandes de modifications (terrain, date, lieu,…). Celui ci doit être adressé au
Secteur Epreuves du CTL accompagné de l'accord du club opposant et ceci en respectant les délais mentionnés. Le fait
de rédiger ce document et l’envoyer ne constitue en aucune manière un accord .Le délai démarre à réception de ce
document complet par le Secteur Epreuves du CTL. Seule la Commission compétente du CTL (Secteur Epreuves)
reste maître de la décision d'accepter ou non. Dans tous les cas une réponse sera transmise aux clubs concernés.
I-
DESIGNATION DE LA RENCONTRE
Club Recevant Nom :…………………………………………………………… Code :…………..….
Club Visiteur
Rencontre
Nom :………… ………………………………………………
Code …………….…
Date initiale :…………..…………… Horaire initial ………..………..… Numéro ..………………………
Compétition : HONNEUR – PROMOTION – 2 3 SERIES – 4 SERIES – RESERVES 1 – RESERVES 2
II- CLUB DEMANDEUR : ……………………………………
MOTIF : (cocher la case correspondante)
Rédacteur de la demande :
Nom : ……………………………………………………….. Prénom :……………….……………………….
Portable :………………………….….  email :………...…………………………………………
1.
2.
3.
4.
5.
6.
D’AVANCEMENT DE MATCH
DE CHANGEMENT D’HORAIRE
DE CHANGEMENT DE TERRAIN
DE PERMUTATION DE MATCH
DE REPORT DE MATCH (autres motifs qu’intempéries)
DE REPORT DE MATCH POUR INTEMPERIES
 En cas d’interdiction du terrain joindre par mail l’arrêté municipal.
 Délai à respecter > 10 jours
 Délai à respecter > mardi 12h00
 Délai à respecter > mardi 12h00
 Délai à respecter > vendredi 12h00






PROPOSITION de modification (cas n° 1 – 2 – 3 uniquement)
Date :……………………………………….  Heure :………………………….…………..
Lieu :……………………………………………………………………………………………
 OUI 
Club adverse avisé
 NON 
III- CLUB OPPOSANT : ………………………………………
Personne contactée ou à contacter
Nom : ………………………… …………….……….. Prénom :……………….……………………….
Portable :………………………..……….  email :………...………………………………………………
Décision du Club B
 ACCORD 
 REFUS 
IV- Réponse SECTEUR EPREUVES
Accord  OUI 
Refus  NON 
Modification validée :
Motif :
Date :……………………….…….  Heure :………….…………..
Lieu : …………………………………………………………………
Hors délai - Document Incomplet - Refus Club B - Club B non avisé - Autre motif
Attention, tant que vous n’avez pas reçu la réponse du Secteur Epreuves, la demande est considérée comme « NON-ACCEPTEE ».
25
Rugby
ANNEXE 2 : Demande d’Autorisation de Rencontre Non-Officielle
Ce document est à utiliser pour toutes demandes de rencontres non-officielles. Celui ci doit être adressé à la
commission Epreuves du CTL ou du CTA accompagné de l'accord du club opposant.
Le fait de rédiger ce document et l’envoyer ne constitue en aucune manière un accord. Seule la Commission
compétente du CTL ou du CTA reste maître de la décision d'accepter ou non.
I-
DESIGNATION DE LA RENCONTRE
Club A Nom :………………………………………………..……… Code :…………..…. Série :…………..….
Club B
Nom :…………..………………………………..………… Code …………….…Série :…………..….
Lieu de la rencontre Nom :…………..………………………………………………..…………
Date :…………………………....………...Horaire ………..………..…
II- CLUB DEMANDEUR : ……………………………………
Rédacteur de la demande :
Nom : ……………………………………………………….. Prénom :……………….……………………….
Portable :………………………….….  email :………...…………………………………………
III- CLUB OPPOSANT : ………………………………………
Personne contactée
Nom : ………………………… …………….……….. Prénom :……………….……………………….
Portable :………………………..……….  email :………...………………………………………………
IV- DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UN ARBITRE
 OUI 
 NON
V- DECISION SECTEUR EPREUVES
 AVIS FAVORABLE 
 AVIS DEFAVORABLE 
VI- DESIGNATION DE L’ARBITRE
Personne à contacter
Nom : ………………………… …………….……….. Prénom :……………….……………………….
RAPPEL : Le déroulement et l’organisation de toute rencontre non officielle sont rigoureusement les mêmes que celles
d’un match officiel, avec en particulier :
- La saisie de la rencontre sur le site FFR Oval-e avec désignation de l’arbitre, résultats, discipline, … ;
- L’établissement obligatoire d’une feuille de match (voir article 413) ;
- L’obligation de respecter les conditions d’organisation telles que décrites au CHAPITRE III des présents
règlements.
- L’obligation de respecter les conditions d’encadrement telles que décrites à l’article 353 des présents règlements ;
- Toute personne participant à une de ces rencontres doit respecter les conditions d’accès à l’aire de jeu figurant à
l’article 444 des règlements généraux.
26

Réglements des compétitions territoriales Seniors 14/15.

Transcription

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