RECUEIL des TARIFS MUNICIPAUX - Verneuil-sur

Transcription

RECUEIL
des
TARIFS MUNICIPAUX
Hôtel de ville – B.P. n° 10 – 6 boulevard André Malraux – 78480 Verneuil- sur- Seine
Tél. :01.39.71.57.00 – Fax 01 39 71 57 56
République Française
2- TARIFS AU QUOTIENT FAMILIAL
répartis par fonctions selon les nomenclatures des communes (instruction M14)
Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de
référence (RFR) et du nombre de parts figurant dans le dernier avis d’imposition
sur les revenus du foyer fiscal auquel est rattaché le bénéficiaire de la prestation.
Il est donné par la formule :
QFM = ( RFR / 12 ) / Nombre de parts
L’avis d’imposition sur les revenus de 2014 sera exigé à partir du 1er janvier 2016.
2
ENSEIGNEMENT - FORMATION
25
Services annexes de l'enseignement
251
Hébergement et restauration scolaire
RESTAURATION SCOLAIRE
255
Classes de découverte et autres services annexes de l'enseignement
SEJOURS ENFANCE ET JEUNESSE
3
CULTURE
31
Expression artistique
311
ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE
312
ECOLE MUNICIPALE DE DANSE
4
SPORT ET JEUNESSE
41
Sports
415
MANIFESTATIONS SPORTIVES
42
Jeunesse
421
Centres de loisirs
ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL (ALSH Dolto)
ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL DU MERCREDI (ALSH Dolto)
ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE (ALSH Jean Zay)
ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE DU MERCREDI (ALSH Jean Zay)
et soutien scolaire pendant les vacances
ACCUEIL PERI-SCOLAIRE DES ENFANTS EN MATERNELLES
ACCUEIL PERI-SCOLAIRE ELEMENTAIRE
422
Autres activités pour les jeunes
ESPACE JEUNES, ANIMA'JEUNES, ANIMA'JUNIORS
Disposition commune à tous les tarifs au quotient familial :
Le non respect des délais de paiement entraînera une
majoration de 10% du montant de la facture.
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - QFM - 24/06/2015
Ville de VERNEUIL-SUR-SEINE
Direction des finances
Tarifs 2015/2016
Tranches de la tarification au quotient familial - 2015/2016
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
tarif au quotient familial
vote du conseil municipal du 30 juin 2015
à partir du 1/9/2015, pour l'année scolaire 2015/2016
07/15 (Barème de l'impôt sur les revenus 2014)
Le bénéfice de la tarification au quotient familial est accordé,
sur présentation d'un avis d'imposition servant de justificatif,
- aux foyers fiscaux domiciliés à Verneuil (foyers "intra-muros")
- pour leurs membres fiscalement rattachés.
Lorsqu'un bénéficiare de prestations est rattraché à plusieurs foyers fiscaux,
les informations prises en compte sont celles du foyer fiscal assurant le
paiement de la prestation.
Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de
référence (RFR) et du nombre de parts figurant dans le dernier avis d’imposition
sur les revenus du foyer fiscal auquel est rattaché le bénéficiaire de la prestation.
Il est donné par la formule :
QFM = ( RFR / 12 ) / Nombre de parts
L’avis d’imposition sur les revenus de 2014 sera exigé à partir du 1er janvier 2016.
Tranche
T1
T2
T3
T4
T5
QFM
(€)
0
501
808
1514
2220
QFM
(€)
500
807
1513
2219
et au-dessus
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Tranches - 24/06/2015
Tarifs 2015/2016
RESTAURATION SCOLAIRE
Déjeuner dans les cantines scolaires de la ville
Encadrement et animation sur le temps de midi
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
I - Foyers "intra-muros"
RES1001
RES1002
RES1003
RES1004
RES1005
Le repas (€)
2,52
4,23
4,64
5,26
5,95
Participation pour enfant avec PAI
Repas imprévu
Repas sans badge
Renouvellement de badge(suite à perte ou destruction)
1,00
6,55
6,55
5,00
II - Foyers "extra-muros"
RES2001
RES2002
RES2003
RES2004
RES2005
Le repas (€)
Participation pour enfant avec PAI
Repas imprévu
Repas sans badge
Renouvellement de badge(suite à perte ou destruction)
7,14
1,00
7,14
7,14
5,00
III - Avis d'imposition non communiqué
Tarifs applicables aux foyers extra-muros
IV - CCAS
RS9001
Repas vendu au C.C.A.S
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Rest_scol - 24/06/2015
2,52
Tarifs 2015/2016
SEJOURS ENFANCE JEUNESSE
Séjours avec hébergement organisés par la ville au profit de l'enfance et de la jeunesse
La participation familiale est égale au coût du séjour
avec une réduction en fonction du quotient familal mensuel
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
60%
45%
30%
15%
0%
SEJ1001
Coût du séjour réduit de
SEJ2001
Coût du séjour réduit de
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - SEJ - 24/06/2015
0%
Tarifs 2015/2016
Enseignement de la musique : formation musicale, instruments, chant
Personnes concernées : enfants et adultes (sous conditions)
Niveaux : 3 premiers cycles du cursus des études musicales
Cours pendant l'année scolaire, hors congés scolaires
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
06/15 (IPCH 04/15 :116,03)
Instrument + formation musicale - Tarif pour l'année
Réf
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
MUS1001
MUS1002
MUS1003
MUS1004
MUS1005
Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable (€)
Instrument20 mn (€) 170,4 334,2 445,5 474,6 507,9
Instrument30 mn (€) 185,1 349,5 460,8 491,4 525,3
Instrument45 mn (€) 202,5 366,9 478,5 511,2 545,1
Instrument60 mn (€)
225
387,9 500,4 531,6 565,8
MUS1006
Sans formation musicale (réservé aux diplômés)
-120
-120
-150
-150
30,0
-150
MUS2001
MUS2002
MUS2003
MUS2004
MUS2005
MUS2006
Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable 3
( 0,0
609,6
630,3
654,0
678,9
Instrument sans formation musicale (réservé aux diplômés)
-180,00
Activités complémentaires et services - Tarifs pour l'année
MUS1101
MUS1102
MUS1103
Musique de chambre / Atelier Jazz / Ensemble vocal / Orchestre 60,00
Formation musicale (y compris jardin musical)
120
120
150
150
150
Location d'instruments - flûtes, clarinettes et hautbois - appartenant à
l'Ecole de Musique, dans la limite des disponibilités
150,00
Pour l'année scolaire : caution de 200 € plus location
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - MUS - 24/06/2015
Tarifs 2015/2016
Réf
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
Musique de chambre /Atelier Jazz /Ensemble vocal /Orchestre
Elèves inscrits dans une structure d'enseignement musical de la
60,00
communauté
Musique de chambre /Atelier Jazz /Ensemble vocal /Orchestre
120,00
Autres élèves extra-muros
Formation musicale (y compris jardin musical)
180,00
Location d'instruments - flûtes, clarinettes et hautbois - appartenant à
l'Ecole de Musique, dans la limite des disponibilités
180,00
Pour l'année scolaire : caution de 200 € plus location
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - MUS - 24/06/2015
Tarifs 2015/2016
ECOLE MUNICIPALE DE DANSE
Enseignement de la danse classique
Initiations/Petits débutants = 1h de cours par semaine
Débutants/Préparatoires = 2 * 1h par semaine
Elémentaires/Moyens/Confirmés = 2 * 1h30 par semaine
1 ou 2 cours par semaine pendant l'année scolaire, hors congés scolaires
Tarif annuel pour un cours par semaine (pour 2 cours par semaine
le tarif est multiplié par 2)
Parcours chorégraphique et préparation des élèves à l'option danse au baccalauréat
30 minutes de cours par semaine
Tarif annuel pour un cours par semaine (pour 2 cours par semaine
le tarif est multiplié par 2)
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
06/15 (IPCH 04/15 :116,03)
Réf
DAN1001
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable 1
( 0,0
Initiation/débutant/préparatoire pour un cours d'une heure par semaine
DAN1002
30,9
109,5
162,6
182,7
206,7
Elémentaire/moyen/DFE pour un cours d'une heure et demie par semaine
DAN1003
DAN1004
DAN1005
40,8
138,9 206,1 228,9 259,2
Parcours chorégraphique pour un cours par semaine
15,3
55,2
81,3
91,5
103,5
Un costume pour les représentations de fin d'année (€)
25,0
Réf
DAN2001
DAN2002
DAN2003
DAN2004
DAN2005
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
Droit fixe par élève perçu à la pré-inscription et non remboursable (€)
Initiation/débutant/préparatoire (un cours d'une heure/semaine)
Elémentaire/moyen/DFE (un cours d'une heure et demie/semaine)
Parcours chorégraphique (un cours par semaine)
Un costume pour les représentations de fin d'année (€)
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - DANSE - 24/06/2015
10,0
248,1
311,1
124,2
25,0
Tarifs 2015/2016
PASS'SPORT DECOUVERTE
Accueil des enfants de 6 à 11 ans (scolarisés du CP au CM2)
Pendant les vacances scolaires
Déjeuner, Animations sportives et goûter
Horaires : de 9 h à 18 h
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
10,76
13,63
18,24
19,43
20,61
PAS1001
Prestations non proposées aux foyers "extra-muros"
PAS3001
24,73
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Pass sport - 24/06/2015
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL DE LOISIRS MATERNEL (ALSH Dolto)
Accueil des enfants scolarisés en école maternelle,
en période de vacances
Animation, déjeuner et goûter
Horaires : 7 h 30 à 19 h
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
AMJ1001
AMJ1002
12,10 15,70 18,56 19,99 21,10
Participation par enfant avec PAI
Déduction du prix du repas selon tarif restauration scolaire
1,00
AMJ2001
AMJ2002
Tout dépassement après 19 heures entraînera la facturation d'une vacation au
tarif ACCUEIL PERI-SCOLAIRE
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Dolto - 24/06/2015
25,32
1,00
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL MATERNEL DU MERCREDI (ALSH Dolto)
Accueil des enfants scolarisés en école maternelle,
pendant l'année scolaire le mercredi
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
AMM1001
AMM1002
8,89
11,83 13,84 14,99 15,95
1,00
AMM2001
AMM2002
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Dolto MERC - 24/06/2015
19,14
1,00
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL DE LOISIRS ELEMENTAIRE (ALSH Jean Zay)
Accueil des enfants de 6 à 12 ans,
en période de vacances
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
AEJ1001
AEJ1002
10,76 13,63 18,24 19,43 20,61
1,00
AEJ2001
AEJ2002
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - JZ - 24/06/2015
24,73
1,00
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL ELEMENTAIRE DU MERCREDI (ALSH Jean Zay)
Accueil des enfants de 6 à 12 ans,
pendant l'année scolaire le mercredi, et soutien scolaire pendant les vacances
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
AEM1001
AEM1002
8,02
10,48 13,63 14,62 15,63
1,00
AMM2001
AMM2002
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - JZ MERC - 24/06/2015
18,76
1,00
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL PERI-SCOLAIRE DES ENFANTS EN MATERNELLES
Enfants concernés : élèves scolarisés en école maternelle exclusivement,
Le matin : accueil et encadrement à partir de 7h30 jusqu'à l'ouverture de l'école
Le soir : animation et goûter à partir de la fin du temps scolaire jusqu'à 19 heures
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
2,26
2,69
2,72
3,26
3,31
3,98
3,54
4,22
3,79
4,47
AMM1001
AMS1002
Vacation Matin
Vacation Soir
AMM2001
AMS2002
Vacation Matin
Vacation Soir
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - APS mater - 24/06/2015
4,55
5,36
Tarifs 2015/2016
ACCUEIL PERI-SCOLAIRE ELEMENTAIRE
Enfants concernés : élèves des écoles élémentaires exclusivement,
Le matin : accueil et encadrement à partir de 7h30 jusqu'à l'ouverture de l'école
Le soir : accueil et animation à partir de la fin du temps d'étude surveillée
jusqu'à 19 heures
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
Réf
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
2,26
2,26
2,72
2,72
3,31
3,31
3,54
3,54
3,79
3,79
AEM1001
AES1002
Vacation matin
Vacation soir
AEM2001
AES2002
Vacation matin
Vacation soir
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - APS elem - 24/06/2015
4,55
4,55
Tarifs 2015/2016
ESPACE JEUNES, ANIMA'JEUNES, ANIMA'JUNIORS
Activités de loisirs proposées aux jeunes âgés de 11 à 17 ans pendant leur temps libre
Catégorie :
Validation :
Application :
Révision :
07/14 (IPCH 04/14 :115,89)
Sorties
Réf
Prestation
T1
T2
T3
T4
T5
JNS1001
JNS1002
JNS1003
JNS1004
JNS1005
JNS1006
JNS1007
Droit d'adhésion au dispositif jeunes (€)
Carte Pass'Eté (activités de l'été 2016)
S 1-coût < 6 €
2,67
2,93
S 2-coût de 6 à 10 €
4,27
4,68
S 3-coût de 10 à 15€ 6,67
7,33
S 4-coût de 15 à 20€ 9,34
10,27
S 5-coût > 20 €
10,67 11,74
10,0
22,0
3,72
5,68
8,86
12,43
14,21
4,46
6,81
10,64
14,9
17,05
5,34
8,18
12,77
17,89
20,46
JNS2001
JNS2002
JNS2003
JNS2004
JNS2005
JNS2006
JNS2007
10,0
22,0
6,4
9,8
15,3
21,5
24,6
Droit d'adhésion au dispositif jeunes (€)
Carte Pass'Eté (activités de l'été 2016)
S 1-coût < 6 €
S 2-coût de 6 à 10 €
S 3-coût de 10 à 15€
S 4-coût de 15 à 20€
S 5-coût > 20 €
Autres prestations jeunesse
concerne également les activités passerelles Enfance Jeunesse de l'ALSH Jean Zay
JNS1101
JNS1102
Stage externat/jour
Repas à thème
6,40
2,14
7,05
2,35
8,52
2,84
10,23
3,4
12,27
4,09
JNS1201
JNS1202
Stage externat/jour
Repas à thème
15_16_Tarifs_ENC_QFM_V150624.xlsx - Jeunes - 24/06/2015
14,72
4,91

RECUEIL des TARIFS MUNICIPAUX - Verneuil-sur

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