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MOUXY Département : Savoie Communauté de communes du Lac du Bourget Superficie :628 ha Population : 1523 habitants Nombre de zones humides inventoriées : 5 dont 1 sur Drumettaz Clarafond. Document d’urbanisme : POS approuvé le 7/01/2003. PLU en cours d’élaboration. Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006 Localisation des zones humides de la commune de Mouxy Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006 LE CHÊNE 146 M.Pienne Alimentation en eau La zone humide en chiffres Sources Ruissellement diffus 385 m 4320 m² 4 ha Type Classement dans les documents d’urbanisme : Zone NC. 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Etat Régime foncier Privé Public Gestionnaire Aucun CPNS Autre Instruments contractuels et financiers Document d’objectif Natura 2000 Contrat de Bassin Versant du Lac du Bourget Autres inventaires Inventaire préliminaire Natura 2000 Site de l’observatoire national des zones humides ZNIEFF 1 ére génération Type 1 Type 2 ZNIEFF 2 ème génération Type 1 Type 2 ZICO RAMSAR Inventaire des Tourbières en Rhône Alpes Statuts de protection ZPS ZSC APPB RCFS RP Autre Hydrologiques : Rôle prépondérant vis à vis du ralentissement et de l’épuration des ruissellements du bassin versant. Biologiques : Connexions biologiques. Socio-économiques : Productions biologiques (pâturage, fauche, agriculture). INTERET PATRIMONIAL Habitats Prairies humides eutrophes. BILAN DES PRESSIONS INFLUENCANT LA ZONE HUMIDE Site dégradé avec perturbation des équilibres naturels et menacé par une intensification des pratiques agricoles. ORIENTATIONS D’ACTIONS Il est préconisé un maintien des productions/pratiques agricoles compatibles avec les exigences de la zone humide. Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006 MOUXY Mouxy. O/N Intérêt FONCTIONS ET VALEURS PRINCIPALES Commune(s) : 5 5 Canaux/Fossés LE CHÊNOZ 147 BAS M.Pienne La zone humide en chiffres Alimentation en eau Ruissellement diffus 370 m 5160 m² 4 ha Type Canaux/Fossés Intérêt Etat FONCTIONS ET VALEURS PRINCIPALES Commune(s) : Mouxy. Classement dans les documents d’urbanisme : Moitié nord en zone UD, moitié sud en zone ND. MOUXY O/N 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Régime foncier Privé Public Gestionnaire Aucun CPNS Autre Instruments contractuels et financiers Document d’objectif Natura 2000 Contrat de Bassin Versant du Lac du Bourget Autres inventaires Inventaire préliminaire Natura 2000 Site de l’observatoire national des zones humides ZNIEFF 1 génération Type 1 Type 2 ZNIEFF 2 ème génération Type 1 Type 2 ZICO RAMSAR Inventaire des Tourbières en Rhône Alpes Statuts de protection ZPS ZSC APPB RCFS RP Autre ére 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Hydrologiques : Rôle prépondérant vis à vis du ralentissement et de l’épuration des ruissellements du bassin versant. Biologiques : Connexions biologiques. Socio-économiques : Productions biologiques (pâturage, fauche, agriculture) et intérêt paysager. INTERET PATRIMONIAL Habitats Formations à grandes laîches (magnocariçaies). BILAN DES PRESSIONS INFLUENCANT LA ZONE HUMIDE Site proche de l’équilibre naturel, mais menacé par une intensification des pratiques agricoles et par l’urbanisation. ORIENTATIONS D’ACTIONS Il est préconisé le maintien des productions/pratiques agricoles compatibles avec les exigences de la zone humide. Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006 LE CHÊNOZ 148 H AU T M.Pienne M.Pienne Alimentation en eau La zone humide en chiffres Ruissellement diffus 385 m 8530 m² 5,1ha Type Classement dans les documents d’urbanisme : Partie nord en zone IINA, partie sud en zone UE. 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Etat Régime foncier Privé Public Gestionnaire Aucun CPNS Autre Instruments contractuels et financiers Document d’objectif Natura 2000 Contrat de Bassin Versant du Lac du Bourget Autres inventaires Inventaire préliminaire Natura 2000 Site de l’observatoire national des zones humides ZNIEFF 1 ére génération Type 1 Type 2 ZNIEFF 2 ème génération Type 1 Type 2 ZICO RAMSAR Inventaire des Tourbières en Rhône Alpes Statuts de protection ZPS ZSC APPB RCFS RP Autre Hydrologiques : Rôle prépondérant vis à vis du ralentissement et de l’épuration des ruissellements du bassin versant. Biologiques : Connexions biologiques. Socio-économiques : Productions biologiques (pâturage, fauche, agriculture). INTERET PATRIMONIAL Habitats Prairies humides oligotrophes. Groupements à reine des près et communautés associées. BILAN DES PRESSIONS INFLUENCANT LA ZONE HUMIDE Les équilibres naturels de cette zone humide sont perturbés. Celle-ci est d’autre part menacée par un remblaiement total et par l’intensification des pratiques agricoles. ORIENTATIONS D’ACTIONS Il est préconisé : • Le maintien des production/pratiques agricoles compatibles avec les exigences de la zone humide ; • Le débroussaillage périodique de la zone nord. Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006 MOUXY Mouxy. O/N Intérêt FONCTIONS ET VALEURS PRINCIPALES Commune(s) : 5 5 Nappes LES MENTENS 149 M.Pienne Alimentation en eau La zone humide en chiffres Sources 640 m 9310 m² 10,3 ha Type Canaux/Fossés Intérêt Etat FONCTIONS ET VALEURS PRINCIPALES Commune(s) : Mouxy. Classement dans les documents d’urbanisme : Pointe est en zone ND, le reste en zone NC. MOUXY O/N 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Régime foncier Privé Public Gestionnaire Aucun CPNS Autre Instruments contractuels et financiers Document d’objectif Natura 2000 Contrat de Bassin Versant du Lac du Bourget Autres inventaires Inventaire préliminaire Natura 2000 Site de l’observatoire national des zones humides ZNIEFF 1 génération Type 1 Type 2 ZNIEFF 2 ème génération Type 1 Type 2 : «Chaînons occidentaux des Bauges» n°7306. ZICO RAMSAR Inventaire des Tourbières en Rhône Alpes Statuts de protection ZPS ZSC APPB RCFS RP Autre Autre ére 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 5 Hydrologiques : Rôle prépondérant vis à vis de la ressource en eau et du ralentissement du ruissellement. Biologiques : Connexions biologiques. Socio-économiques : Productions biologiques (pâturage, chasse). INTERET PATRIMONIAL Habitats Prairies humides oligotrophes. Végétation des sources. Bas-marais alcalins. BILAN DES PRESSIONS INFLUENCANT LA ZONE HUMIDE Site proche de l’équilibre naturel, mais menacé par la fermeture du milieu ou par un pâturage trop intensif. Présence d’un pipe-line enterré. ORIENTATIONS D’ACTIONS Il est préconisé : • La réouverture des secteurs qui ont tendance à se fermer ; • La mise en exclos des zones de sources pour éviter le piétinement ; • Le maintien des productions/pratiques agricoles compatibles avec les exigences de la zone humide. Les Zones Humides du Bassin Versant du Lac du Bourget - CPNS 2006
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