proces-verbal des deliberations du conseil municipal de la

COMMUNE DE WALBACH
PV SEANCE DU 22/10/2015
PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE WALBACH
DE LA SEANCE DU 22 OCTOBRE 2015
Le 22 Octobre 2015 à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de
Walbach se sont réunis dans la salle de la Mairie suite à la convocation qui leur a été
adressée par le Maire, André BEYER, en date du 13/10/2015.
Etaient présents : M. et Mmes BEYER André, Maire, BETTER Philippe, THORR Fabienne,
HAERTY Gilbert, Adjoints – DIRINGER Thierry - FERRERES Monique – FISCH André –
FLICKINGER Michèle - HANAUER Viviane – MAIRE Sylviane - SCHUMACHER André - PIGEON
J.Marie – MEYER Alain – SENGEL Véronique - ZEHLER Bernard, Conseillers.
La séance est ouverte à 20 heures sous la présidence du Maire, Monsieur André BEYER. Le
Conseil Municipal désigne M. Alain MEYER, secrétaire de séance.
L’ordre du jour est le suivant :
1. Approbation procès-verbal séance de la séance du 08/09/2015
2. Adhésion Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim au Syndicat Départemental
d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin
3. Changement de dénomination de la Communauté d’Agglomération de Colmar
4. Extension du périmètre de Colmar Agglomération par l’adhésion de 7 nouvelles communes
5. Point sur travaux en cours
6. Décision modificative n° 2 au budget primitif 2015
7. Indemnité de conseil du Trésorier
8. Demande de subvention
9. Démarche « zéro pesticide »
10 Divers
Point 1 : Approbation du Procès-Verbal de la séance du 08/09/2015 :
Les conseillers municipaux approuvent et signent le procès-verbal de la séance du conseil
municipal du 08/09/2015 et abordent l’ordre du jour.
Point 2 : Adhésion de la communauté de Communes du Ried de Marckolsheim au Syndicat
Département d’Electricité et de Gaz du Haut-Rhin :
Le Conseil Municipal,
Vu les articles L 5211-18 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu l’arrêté préfectoral n° 97-3051 du 19 décembre 1997 portant création du Syndicat
Départemental d’électricité du Haut-Rhin modifié par l’arrêté préfectoral n° 99-2887 du 12
novembre 1999 étendant la compétence du Syndicat au Gaz ;
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Vu la délibération du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Ried de
Marckolsheim du 3 septembre 2015 demandant l’adhésion au Syndicat pour les
compétences « électricité » et « gaz » à compter du 1er janvier 2016 ;
Vu la délibération du comité Syndical du 7 Septembre 2015 ;
Considérant qu’il est de l’intérêt des deux parties prenantes que la Communauté de
Communes du Ried de Marckolsheim adhère au Syndicat afin de lui transférer ses
compétences d’autorité concédante en matière de distribution publique d’électricité et de
gaz à compter du 1er janvier 2016 ;
Considérant que le Comité Syndicat du Syndicat Départemental d’Electricité et de Gaz du
Haut-Rhin a accepté par délibération du 7 septembre 2015, l’extension du périmètre du
Syndicat à la Communauté de Communes du Ried de Marckolsheim ;
Le Maire propose au Conseil Municipal d’approuver l’adhésion de la Communauté de
Communes du Ried de Marckolsheim au Syndicat.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
-
Emet un avis favorable à l’adhésion de la Communauté de Communes du Ried de
Marckolsheim, avec effet au 1er janvier 2016 ;
-
Demande à Messieurs les Préfets du Bas-Rhin et du Haut-Rhin de prendre en
conséquence un arrêté inter-préfectoral modifiant la composition du Syndicat.
Point 3 : Changement de dénomination de la Communauté d’Agglomération de Colmar :
Les Maires de la communauté d’agglomération, désireux d’actualiser son image et son appellation
afin de mieux refléter le dynamisme de cette dernière, ont souhaité la dénommer :
« COLMAR AGGLOMERATION ».
Cette appellation plus directe et plus dynamique correspond bien au fonctionnement de cette
intercommunalité, entièrement tournée vers la valorisation du territoire.
Un nouveau logo, plus simple et plus explicite, accompagne cette nouvelle dénomination.
La dénomination faisant partie intégrante des statuts de la communauté, ce changement nécessite
une modification statutaire selon la procédure fixée par l’article L.5211-20 du Code général des
collectivités territoriales.
La modification statutaire susvisée doit être décidée par délibérations du Conseil de communauté et
des conseils municipaux se prononçant dans les conditions de majorité requises pour la création
d’une communauté d’agglomération (deux tiers au moins des conseils des communes représentant
plus de la moitié de la population ou moitié au moins des conseils des communes représentant les
deux tiers de la population, cette majorité devant comprendre le conseil municipal de la commune
dont la population est la plus nombreuse, lorsque celle-ci est supérieure au quart de la population
totale concernée).
Le conseil communautaire, réuni en date du 24 septembre 2015, s’est prononcé en ce sens et chaque
conseil municipal dispose d’un délai de trois mois à compter de la notification de cette délibération
pour se prononcer, à défaut de quoi sa décision est réputée favorable.
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Les statuts modifiés seront ensuite arrêtés par le Préfet.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu la délibération du conseil communautaire du 24 septembre 2015, après en avoir délibéré,
APPROUVE (7 Pour – 7 Contre – 1 Abstention) (Monsieur le Maire, Président de séance, vote Pour)
 le changement de dénomination de la Communauté d’agglomération et opte pour la
dénomination « Colmar Agglomération ».
 la modification statutaire induite par ce changement de dénomination :
 le second alinéa de l’article 1 sera rédigé ainsi : « dénommée : "Colmar Agglomération" » ;
 par ailleurs dans tous les articles des statuts où figurent les termes « Communauté
d’Agglomération de Colmar », ces termes seront remplacés par ceux de « Colmar
Agglomération »
DEPLORE :
 que la consultation des Conseils Municipaux se fasse après la décision prise par le Conseil
Communautaire de Colmar Agglomération et la mise en place des panneaux indicatifs de la
nouvelle dénomination,
 que l’implantation de ces panneaux ne se soit pas limitée aux entrées et sorties du périmètre de
Colmar Agglomération,
CHARGE :
 Monsieur le Maire ou son représentant de l’exécution de la présente délibération.
Point 4 : Extension du périmètre de Colmar Agglomération par l’adhésion de 7 nouvelles
communes :
Suite à de multiples échanges et conformément aux dispositions retenues par la Commission
départementale de coopération intercommunale du 10 décembre 2012, le Président de Colmar
Agglomération a été saisi de demandes d’adhésions individuelles de la part de 7 communes ayant
délibéré pour demander la dissolution de la Communauté de Communes du Pays du Ried Brun et
leur adhésion concomitante à Colmar Agglomération au 1er janvier 2016.
En effet, les 7 communes suivantes ont fait connaître leur demande d’adhésion individuelle à Colmar
Agglomération à compter du 1er janvier 2016, avec une dissolution de la Communauté de Communes
du Pays du Ried Brun.







WICKERSCHWIHR par délibération en date du 04 mai 2015
HOLTZWHIR par délibération en date du 21 mai 2015
BISCHWIHR par délibération en date du 1er juin 2015
FORTSCHWIHR par délibération en date du 1er juin 2015
MUNTZENHEIM par délibération en date du 08 juin 2015
RIEDWIHR par délibération en date du 19 juin 2015
ANDOLSHEIM par délibération en date du 14 septembre 2015
Le conseil communautaire, réuni le 24 septembre 2015, a émis un avis favorable à l’extension de son
périmètre à ces sept communes. Conformément à l’article L 5211-18 du Code Général des
Collectivités Territoriales, cette extension est soumise aux conditions de majorité qualifiée requises
pour la création de l’établissement public de coopération intercommunale.
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Ces conditions de majorité sont ainsi fixées :

deux tiers des conseils municipaux représentant la moitié de la population ou la moitié des
conseils municipaux représentant les deux tiers de la population.

accord du conseil municipal de la commune la plus peuplée dont la population représente
plus du quart de la population totale concernée.
Ainsi, le conseil municipal de chaque commune membre dispose d’un délai de trois mois pour se
prononcer sur l’admission des nouvelles communes à compter de la notification de la décision du
conseil communautaire. La position des communes est réputée favorable si aucune délibération
n’intervient dans ce délai.
Les sept communes concernées adhèreront ainsi à Colmar Agglomération avec les compétences de
cette dernière avec effet au 1er janvier 2016.
Du fait de ces sept adhésions et suite à la loi du 09 mars 2015 modifiant les modalités de répartition
des sièges au sein des intercommunalités, la nouvelle répartition des sièges au sein du conseil
communautaire à compter du 1er janvier 2016 serait la suivante :
Communes
Nombre de délégués
communautaires
Proportion de sièges
au sein du conseil
communautaire
49,18 %
8,19 %
6,56 %
4,92 %
3,28 %
3,28 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
1,64 %
COLMAR
30
WINTZENHEIM
5
HORBOURG-WIHR
4
INGERSHEIM
3
TURCKHEIM
2
SAINTE-CROIX-EN-PLAINE
2
ANDOLSHEIM
1
SUNDHOFFEN
1
HERRLISHEIM PRES COLMAR
1
HOUSSEN
1
WETTOLSHEIM
1
HOLTZWIHR
1
FORTSCHWIHR
1
JEBSHEIM
1
MUNTZENHEIM
1
BISCHWIHR
1
WALBACH
1
ZIMMERBACH
1
WICKERSCHWIHR
1
NIEDERMORSCHWIHR
1
RIEDWIHR
1
TOTAL
61
Ces nouvelles adhésions portent le nombre total de sièges au sein du conseil communautaire à 61
pour une population de 112 951 habitants.
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PV SEANCE DU 22/10/2015
Par ailleurs et conformément aux articles L. 5211-17 et L. 5211-20-1 du CGCT, dans la perspective de
l’élargissement de la communauté d’agglomération aux sept communes citées ci-dessus, il vous est
proposé d’approuver les modifications (indiquées en gras sur le document annexé) des statuts.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu la délibération des sept communes et la délibération du conseil communautaire en date du 24
septembre 2015,
Après avoir délibéré,
DECIDE ( 14 Pour – 1 Contre)
- d’accepter l’adhésion à Colmar Agglomération, à compter du 1er janvier 2016







-
de la commune de WICKERSCHWIHR
de la commune de HOLTZWIHR
de la commune de BISCHWIHR
de la commune de FORTSCHWIHR
de la commune de MUNTZENHEIM
de la commune de RIEDWIHR
de la commune de ANDOLSHEIM
d’adopter en conséquence les nouveaux statuts de Colmar Agglomération
CHARGE
Monsieur le Maire ou son représentant de l’exécution de la présente délibération.
Point 5 : Point sur travaux en cours :
Monsieur Gilbert Haerty, Adjoint, informe les conseillers municipaux que suite à un incident survenu
sur la chaudière de la Maison Forestière , celle-ci est hors d’usage et il y a lieu de la remplacer. Une
consultation d’entreprises a été effectuée et le choix s’est porté sur l’entreprise ADHEPOSE Alsace
qui propose une chaudière de marque De Dietrich et 2 ballons tampons de 800 litres chacun. Le coût
des travaux de monte à 11 989.67 € TTC. M. Haerty précise qu’une déclaration a été faite auprès de
l’assureur de la Commune qui a missionné un expert. Les résultats de l’expertise ne sont, à ce jour,
pas connus.
Point 6 : Décision modificative n° 2 au budget primitif :
Le Conseil Municipal, vote la décision modificative n° 2 au budget primitif 2015 suivante :
COMPTES BUDGETAIRES
DEPENSES
RECETTES
Investissement Fonctionnement Investissement Fonctionnement
10222 - FCTVA
10226 - Taxe d'aménagement
202 - Révision PLU
2031 - Frais d'étude
21318 - Paratonnerre Eglise
2113 - Aménagement terrains
2135 - installations, agencements,
aménagements (chaudière MF)
-6 500
6 500
-4 360
5 000
-6 800
3 000
10 000
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COMMUNE DE WALBACH
2152 - Aménagement sécurité
21578 - Autre matériel, outillage
2158 - Autres installations, matériel
2182 - Matériel transport
(transpalette)
6156 - Maintenance
7488 - Autres participations
6411- Frais de personnel
7035 - reversement sur droits de
chasse
6574* - Subventions aux associations
658 - Charges diverses de gestion
TOTAL
PV SEANCE DU 22/10/2015
-5 000
1 300
-7 740
4 600
2 000
2 000
2 000
2 000
60
-60
4 000
0
0
4 000
* subvention objet du point 8
Point 7 : Indemnité de Conseil du Trésorier :
Le Conseil Municipal,
Vu l’article 97 de la loi N° 82-213 du 02 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des
communes, des départements et des régions,
Vu le décret N° 82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi d’indemnités par les
collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 relatif aux conditions d’attribution de l’indemnité
de conseil allouée aux comptables non centralisateurs du Trésor chargés des fonctions de receveurs
des communes et établissements publics locaux, décide, à l’unanimité :
-
-
de demander le concours du Receveur Municipal pour assurer des prestations de conseil et
d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article
1 de l’arrêté du 16 décembre 1983 ;
d’accorder l’indemnité de conseil au taux de 70 % du taux maximum par an ;
que cette indemnité sera calculée selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté
interministériel du 16 décembre 1983 précité et sera attribuée à Monsieur Bernard
VASSELON, Receveur Municipal.
Point 8 : Demande de subvention :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, vote une subvention de 60 € pour la Ste d’Accordéons
de la Vallée de Munster pour une élève domiciliée dans la Commune.
Point 9 : Démarche « zéro pesticide » :
Mme Fabienne THORR, Adjointe, présente aux conseillers la démarche « zéro pesticide » destinée à
diminuer la pollution des eaux souterraines par la suppression ou la diminution de l’emploi des
produits phytosanitaires pour les opérations de désherbage des collectivités. Si la commune souhaite
s’engager dans cette action le Conseil Municipal doit autoriser le Maire à signer une charte
définissant les modalités de mise en œuvre des différentes actions liées à la démarche.
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COMMUNE DE WALBACH
PV SEANCE DU 22/10/2015
M. Haerty précise qu’à l’horizon 2018 la loi obligera les collectivités à supprimer totalement
l’utilisation de produits phytosanitaires. M. PIGEON signale que des produits de désherbage « bio »
vont être commercialisés en France.
Divers n° 1 : Autorisations d’urbanisme :
Monsieur le Maire présente aux conseillers les différentes demandes d’urbanisme déposées en
Mairie :
- M. DELATTRE Gérard, 4a, rue du Guirsberg pour la construction d’une véranda
- M. DIETERLE Nicolas et Mme DIEUDONNE Anne-Laure domiciliés à Turckheim 1, rue de
l’huilerie pour la rénovation de la maison d’habitation sise 10, rte de Zimmerbach
- Ste Inovia Concept pour l’installation de panneaux photovoltaïques au 8A, place de la Mairie
- M. HINDENNACH Jérôme, domiciliés 22c, rue du Hirzensteg à Colmar pour l’installation d’un
abri de jardin au 15, impasse des Cerisiers
- Mme PIERRE Martine, domiciliée 6a, rue de la Forêt pour la construction d’une véranda
- M. LIMOUZIN Daniel, domicilié 6, rue du Hohnack pour la construction d’une piscine.
COMMUNICATIONS DIVERSES :
Monsieur Philippe Better, Adjoint, informe les conseillers que la Commission fêtes et animations s’est
réunie dernièrement pour débattre de l’organisation du repas de Noël des séniors qui se déroulera le
dimanche 20 décembre prochain. Les membres de la Commission ont aussi proposé qu’à compter de
2016, la commune envoie des cartes d’anniversaire aux concitoyens ayant atteint l’âge de 70 ans et
ceci à chaque date anniversaire.
Monsieur Better signale que l’espace INFO ENERGIE de Colmar Agglomération (CA) organise le 4
février 2016 une nuit de la Thermographie. Chaque habitant pourra, sur inscription auprès du service
de CA, bénéficier de conseils pratiques liés à la déperdition énergétique de son habitation.
Il signale également qu’il a assisté à la réunion de la section Tourisme du SIVOM du Canton de
Wintzenheim qui prend la dénomination de « Sivom du Canton de Wintzenheim entre Vignes et
Châteaux » suite à l’élargissement du Canton.
Mme Fabienne Thorr, Adjointe, informe les conseillers qu’elle a assisté au dernier Conseil d’Ecole.
Une classe de mer est projetée par le mois de juin 2016 pour toutes les classes élémentaires du RPI ;
la commune sera sollicitée pour une participation financière.
La prochaine kermesse est fixée au 25 Juin 2016. 55 élèves sont inscrits cette année au périscolaire.
Monsieur Gilbert Haerty, Adjoint, signale qu’un défibrillateur sera installé sur la façade externe du
bâtiment de la Mairie.
La prochaine séance du Conseil Municipal est fixée au mardi 3 Novembre 2015.
Plus personne ne demandant la parole, la séance est close à 22 h 35.
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