vie municipale agenda - saint

BULLETIN D’INFORMATIONS
N°123- MAI 2013
Mairie de SAINT-SERVAIS – 29400 – Tel 02.98.68.15.21
Fax 02.98.68.34.82
courriel : [email protected]
Site Internet : www.saint-servais-29.fr
URGENCES : Médecin de garde 15 SAMU, Pharmacie de garde 3237, Pompiers 18, portable 112,
Gendarmerie 17
MÉMO : École 02.98.68.00.77, Garderie 06.87.29.71.04
AGENDA
 Tournoi de handball à PLOUNÉVENTER organisé par la Flèche Handball, le 9 mai.
 45ème anniversaire de l’U.S. organisé par l’U.S.S.S.S.D. le samedi 18 mai.
 Tournoi de foot organisé par l’U.S.S.S.S.D. le dimanche 19 mai.
 Loto à PLOUNÉVENTER organisé par le Centre de Loisirs le vendredi 31 mai.
 Kermesse de l’école le dimanche 2 juin.
VIE MUNICIPALE
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2013
Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 18 avril 2013, sous la présidence de Laurent MAZURIÉ, Maire, en présence
des conseillers, à l’exception d'Yvon BIANNIC, Marie-France GUILLOU, Laetitia LEMOINE et Alain TROADEC,
absents excusés.
Le secrétaire de séance : Patrice LE BORGNE
COMPTE-RENDU DES COMMISSIONS EXTRA-COMMUNALES
Monsieur Le Maire fait un point sur les différentes commissions extra-communales.
ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
U.S.S.S.S.D Football
Entente sportive La Flèche Handball
1150 + 150 (45ème anniversaire)
Amicale Trouz-An-Dour
200
U.N.C Soldats de France
Coop Scolaire Ecole Publique
120
Association des Parents d'élèves
1270 ((140 enfants x 8 € ) +150 €)
Au Bouillon de culture Bibliothèque
1300
L'Atelier (art floral et travaux manuels)
40
Amis du Musée Yan'Dargent
300
Accueil Centre de loisirs St Derrien/St Servais/Plounéventer
Association des riverains de la B.A.N
7533,64+200 (10
Secours Catholique secteur de Landivisiau
120
A.R.T Landivisiau
100
Société communale de chasse
100
Service remplacement du ponant
60
Amicale donneurs de sang
50
TOTAL
Un crédit de 23 000.00 € a été inscrit au budget primitif 2013.
20993,64
750
7000 (140 enfants x 50 €)
ème
anniversaire)
550 (200+350 (exceptionnelle))
PERSONNEL COMMUNAL
Depuis le vendredi 29 mars dernier, Angélique BORD a repris son poste après un congé de maternité. Sandie
GELADE remplace Adeline BELLEC en congé de maternité.
TRAVAUX DE VOIRIE 2013
Le curage de fossé sera effectué par la Société Diverrez et est prévu courant du mois de mai. Les devis pour le point à
temps sont en cours de réception. La réception des travaux au Stréjou a eu lieu le 29 mars 2013 en présence de la
DDTM et de la Société EUROVIA. Un planning de travaux de voirie est défini pour l’année 2013, on attend des devis
pour la route de Bel-Air/Plounéventer, de Rufily jusqu'à Ty Robe et à Keranguéven. La décision sera prise au prochain
conseil municipal.
IMPRIMANTE – PHOTOCOPIEUR MAIRIE
Le contrat de 5 ans avec Reprocéane arrive à échéance fin juin 2013. Des demandes de devis sont en cours pour
renouveler le matériel. Le conseil décide de conserver le matériel sans contrat de maintenance.
CHARIOT ET EVIER SALLE POLYVALENTE
Pour l’organisation du service à la cantine, un chariot supplémentaire est nécessaire, nous avons reçu trois
propositions. L’évier dans la cuisine est à changer, deux entreprises ont répondu à notre demande de devis. Les devis
seront étudiés.
PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE
Sur l’année scolaire 2012/2013, l’école de SAINT-SERVAIS accueille des enfants de BODILIS, des enfants de
PLOUNEVENTER, des enfants de SAINT-DERRIEN et un enfant de PLOUEDERN. Le coût d'un enfant à l'école à
SAINT-SERVAIS est de 796,59 euros pour l'année 2012. Le conseil municipal a décidé d'appliquer le coût moyen
départemental pour l'année 2012 soit 796,04 euros/enfant. Un courrier sera adressé à chaque commune.
QUESTIONS DIVERSES
 Saison 2013 au musée, l'inauguration aura lieu le vendredi 5 juillet à 18h00.
 Le tirage des jurés d'assises aura lieu le samedi 27 avril prochain à SAINT-SERVAIS avec les communes de
BODILIS et de PLOUGOURVEST.
Prochaines réunions le jeudi 16 mai 2013 et le jeudi 20 juin 2013
PERMANENCES DE LA DÉPUTÉE
Les permanences (sur rendez-vous) de la députée se dérouleront :
du Lundi au Vendredi de 9H00 à 12H00 et de 14H00 à 17H30
28 rue du Général de Gaulle - 29260 LESNEVEN
 02 98 00 99 81 - Fax : 02 98 00 11 26
Courriel : [email protected]
Blog : http://www.chantalguittet29.fr
RECENSEMENT
Les filles et les garçons nés en mai 1997 doivent se faire recenser en Mairie. Se munir du livret de famille et de la
carte d’identité.
Le recensement citoyen est obligatoire. Cette démarche facilite l’inscription sur les listes électorales et déclenche la
convocation à la Journée Défense et Citoyenneté.
ÉTAT CIVIL
Naissance : Esteban DEVAUX, 2 Kerhéol, né le 30 mars 2013.
Décès :
Marie, Madeleine MARREC, décédée le 30 mars 2013.
DÉCOUVERTE DE L’ENCLOS PAROISSIAL
Toute l’année vous pouvez découvrir les trésors de l’enclos paroissial. Gratuit, cet accueil se fait uniquement sur
rendez-vous, un délai de dix jours étant demandé entre la réservation et la date prévue de la visite.
Contact : Hélène DINER  02.98.68.19.64.
INSEE
Du
Au
13/05/2013 31/05/2013
L’INSEE effectue depuis de nombreuses années tous les trimestres une enquête sur l’emploi, le chômage et l’inactivité.
La direction de l’INSEE vous informe que cette enquête se déroulera dans la commune
aux dates indiquées ci-contre.
12/08/2013 31/08/2013
Les ménages sont interrogés par un agent de l’INSEE habilité, muni d’une carte offi12/11/2013 27/11/2013
cielle d’enquêteur.
Une lettre individuelle est adressée aux personnes concernées quelques jours avant le passage des enquêteurs.
Les réponses fournies lors des entretiens restent anonymes et confidentielles comme le prévoit la législation.
Merci de leur faire bon accueil.
URBANISME
Certificat d'Urbanisme
Déposé 29.01.2013
Accordé le 18.2.2013
Maître PRIGENT
Déposé le 22.03.2013
Maître RAMOND et PRIGENT
Guern Launay
Déposé le 18.04.2013
Maître RAMOND et PRIGENT
1 lotissement la vallée verte
Leslem Vraz
Déclaration Préalable
Déposée le 16.01. 2013
Accordée le 01.03.2013
M. et Mme GUÉGUEN
18 Bourg
Remplacement volets bois en PVC
Déposée le 29.01. 2013
Accordée le 11.03.2013
M. et Mme VEN
15 Kerizella
Abri de jardin
Déposée 05.02.2013
Accordée le 28.02.2013
M. MARCHAND Philippe
17 kerhéol
Pose de panneaux photovoltaïques
M.et Mme DI NOTA
16 kerhéol
Pose de panneaux photovoltaïques
Déposée le 22.03.2013
M. PARC Bruno
12 Le Stréjou
Serre tunnel + Carport en bois
Déposée le 2.04.2013
M. MARCHAND Philippe
17 kerhéol
Abri de jardin
M.BOUCHER Christian M.
5 cité yan’Dargent
Remplacement d’une haie par un
grillage
Déposée le 10.04.2013
M. LE BAUT David
9 Kerizella
Abri de jardin
Déposée le15.04.2013
M. SIOHAN
Leslem Vraz
Agrandissement cellier + toilettes
Déposée le 16.04.2013
M. THIRIET
16 Kerizella
Terrasse en bois
Déposée le 15.02.2013
Déposée le 5.04.2013
Rappel : les ravalements, les châssis et serres dont la hauteur au-dessus du sol est supérieure à un 1m80 doivent
faire l’objet d’une déclaration préalable.
« FLEURIR LE FINISTÈRE » 2013
La commune s’est inscrite à l’opération « Villes et villages Fleuris » & « Maisons Fleuries ». Dans le prochain bulletin
d’informations, vous serez invités à vous inscrire.
PAROISSE
Messes dans l’Ensemble Paroissial
Les samedis 4 et 18 mai : messe à 18h00 à PLOUNÉVENTER.
Dimanche 5 mai : messe à 10h45 à BODILIS (1ère communion).
Jeudi de l’Ascension 9 mai : messe à 10h45 à SAINT-DERRIEN.
Dimanche 12 mai : messe à 10h45 à PLOUNÉVENTER.
Dimanche de la Pentecôte 19 mai : messe à 9h30 à SAINT-SERVAIS.
Samedi 25 mai : messe à 18h00 à la Vierge Noire à BODILIS.
Dimanche 26 mai : messe à 10h45 à SAINT-DERRIEN pour le Pardon.
ÉCOLE
Nous vous rappelons que les repas sont à commander 48 heures à l’avance. Les cartes de cantine doivent également
être achetées par avance.
INSCRIPTION SUR LA LISTE ÉLECTORALE
Les nouveaux habitants, ainsi que les personnes non inscrites, doivent demander leur inscription sur la liste
électorale avant le 31 décembre 2013, pour pouvoir voter à SAINT-SERVAIS en 2014. Aucune inscription n’est faite
d’office. Les jeunes qui auront 18 ans au plus tard le 31mai 2013, doivent prendre contact avec la Mairie pour
s’assurer de leur inscription. Se munir d’une pièce d’identité.
RELAIS DES ASSISTANTES MATERNELLES DU PAYS DE LANDIVISAU
Permanences
Mai 2013
Temps d'éveil
A la Mairie de BODILIS
A la Mairie de PLOUNÉVENTER
Jeudi 23 mai
de 9h00 à 12h00
Jeudis 2 et 9 mai
de 9h00 à 12h00
A la Mairie de BODILIS
Salle Sklerijenn à PLOUNÉVENTER
Lundi 6 mai à 10h30 à la Maison Jeudi 16 mai (éveil au mouvement et au jeu)
Pour Tous
Jeudi 23 mai (temps d’éveil Relais)
- Permanence du lundi au vendredi : de 9h à 12h30 et de 13h30 à 17h00 à LANDIVISIAU.
- Permanence de soirée tous les mercredis de 17h00 à 20 h00 (sur RDV  02.98.24.97.15).
Mai 2013
- Permanence de midi de 12h30 à 13h30 les 3 premiers vendredis du mois.
Rando-poussette : cette année le Relais innove en vous proposant une « rando-poussette » !
C’est bien installés dans la poussette ou bien chaussés pour les autres que nous vous invitons à participer à un moment de détente et de découverte : Le mercredi 29 mai, à 10h, au plan d’eau à PLOUVORN.
Merci de vous inscrire auprès des animatrices du Relais.
VIE ASSIOCIATIVE ET SPORTIVE
ACCUEIL DE LOISIRS DE PLOUNÉVENTER, SAINT-DERRIEN ET SAINT-SERVAIS
ACCUEIL DE LOISIRS DE
PLOUNÉVENTER, SAINTDERRIEN ET SAINTSERVAIS
Organise un loto le
vendredi 31 mai à
20h30 à la salle
Sklérijen à Plounéventer.
Plus de 2 500 € de lots dont :
tablettes tactile, apn, gps, table
de jardin avec chaises, loveuses,
chaises longues, parasols excentrés, barbecue, entrées au PUY DU
FOU, bons d'achats et de nombreux autres lots. Sur place buvette, boissons chaudes, gâteaux
et sandwichs. Venez nombreux.
UNION SPORTIVE SAINT-SERVAIS / SAINT-DERRIEN
Dates
Union sportive SAINT-SERVAIS A
05/05/13
Championnat à 15h30 à SAINT-SERVAIS Championnat à 13h30 à SAINT-SERVAIS contre
contre U.S. ROCHOISE
E.F. PLOUGOURVEST C.
12/05/13
Championnat à 15h30 à CLÉDER contre U.S. Championnat à 15h30 à PLOUÉDERN contre
CLÉDER B.
E.S.E. PLOUÉDERN C.
Union sportive SAINT-SERVAIS B
Samedi 18 mai : 45ème anniversaire de l’U.S. SAINT-SERVAIS - SAINT-DERRIEN
Programme :
 15h00 matchs des jeunes
 16h00 match des séniors A et B
 17h00 match des anciens
 19h00 apéritif
 20h30 cochon grillé
Les anciens joueurs, anciens dirigeants, joueurs, dirigeants et bénévoles actuels peuvent s’inscrire auprès de
François HIRRIEN  02.98.68.04.65. ou Jean-Jacques POSTEC  06.61.10.72.53 pour le 10 mai.
Participation de 15€ par adulte et 8€ par enfant.
Dimanche 19 mai : Tournoi à SAINT-SERVAIS
Tournoi séniors challenge Jean-Alain INIZAN.
Début du tournoi à 9h30, finale vers 20h00. Entrée gratuite.
Restauration sur place, à la salle polyvalente, à partir de 12h00, ouverte à tous.
Inscription des équipes auprès de François HIRRIEN  02.98.68.04.65 pour le 2 mai.
AU BOUILLON DE CULTURE
Afin de renouveler ses rayonnages, la bibliothèque organise une vente de livres le dimanche 12 mai de 10H00 à
17H00 mais également durant les jours d'ouverture pour ceux qui le souhaitent.
Le Mercredi de 17h00 à 18h30
Le Samedi de 13h30 à 14h30
Le Dimanche de 10h30 à 12h00
Les livres estampillés « Bibliothèque » seront vendus 1 €, les VHS : 1 €, les CD : 2 € et les livres qui
n'auront pas l'étiquette de la bibliothèque : 2 €. Les fonds collectés serviront au renouvellement des
collections. Cette vente est ouverte à tous. Nous comptons sur vous.
AMICALE TROUZ-AN-DOUR
Qualification de Pétanque : Elle aura lieu à SAINT-DERRIEN le lundi 6 mai après-midi, en triplettes constituées.
La finale départementale se déroulera à PLOUDANIEL le mercredi 29 mai. Les inscriptions seront prises au foyer le
jeudi 2 mai.
Jeu « Le savez-vous ? » : Prochain jeu : le mardi 14 mai à LAMPAUL-GUIMILIAU, dans la salle des associations
située au Bourg. Inscriptions (1 €/personne) sur place, à partir de 13h30.
Début du jeu à 14h00.
Sortie : Les membres de l'Amicale sont invités à participer à la sortie organisée par le Secteur du Ponant, intitulée
« d'Argoat au Trégor », le mercredi 12 juin. Départ de SAINT-SERVAIS vers 9h00 en direction de PLOUIGNEAU
pour la visite du Musée « Le Village Breton ». Déjeuner au restaurant à GUERLESQUIN. Visite de l'exposition des
machines agricoles miniatures, de la prison seigneuriale, des ateliers de la Forge et du charronnage avec
démonstration, puis route vers la Vallée des Saints à CARNOËT. Toutes les visites seront commentées par un guide.
L'affiche qui se trouve au foyer vous donnera plus de détails sur cette journée. S'inscrire au foyer, ou auprès
d'Yvonne GOGUELET  02.98.68.16.51 pour le 30 mai au plus tard.
Résultats de la finale Départementale de dominos :
94 équipes précédemment qualifiées dans les différents secteurs se sont retrouvées le 27 mars au D RENNEC pour
disputer cette finale en quatre manches de 12 parties, entrecoupées d'une pause goûter. Les deux premiers prix ont
été remportés par des équipes du Ponant : Malou PLOUIDY et Albert SALOU de BODILIS avec 32 points, Mado et
Roger CADIOU de SAINT-DERRIEN ont terminé 2ème ex aqueo avec l'équipe JESTIN du DRENNEC, du secteur des
Moulins, totalisant 31 points. Bravo à tous !
PETITES ANNONCES
 Natura 2000 : appel à volontaires !
www.epal.asso.fr
 Avis aux jardiniers : Dans le cadre d’une
éducation à l’environnement et au respect de la
nature, nous menons depuis plusieurs années un
projet de potager à l’école.
Nous souhaitons valoriser cette découverte en lien
avec l’étude du vivant. Ce projet ne peut être mené
à bien sans l’aide d’adultes bénévoles.
Si vous avez un peu de temps libre pour :
- aider à remettre le potager en état
- accompagner des groupes d’enfants pour semer,
planter, arroser…
- entretenir le potager pendant les vacances
vous serez le bienvenu.
Nous acceptons également les dons de vieux outils
de jardin, d’arrosoirs…de plants et graines
diverses.
D’avance merci.
 02.98.68.00.77 Karine CORNILY
 Jobs Saisonniers été 2013
L'Association EPAL, basée à BREST, RENNES,
NANTES, VANNES et LORIENT, recherche des
animateurs prêts à s'investir dans l'encadrement de
séjours de vacances proposés à des adultes et mineurs en situation de handicap. 400 postes à pourvoir.
Conditions :
- Motivation pour s’investir sur ce type de projet,
expérience dans l'animation adaptée ou le médicosocial souhaitable mais débutants acceptés.
- BAFA non obligatoire.
- Obligation de suivre une formation gratuite proposée sur BREST ou RENNES.
www.epal.asso.fr
Éco-spectacle « tri-skol »
A l’occasion de la 5ème édition du
« Mois du Cheval » sur la Communauté des Communes du Pays de
Landivisiau, la compagnie du Cheval
Assis de KERNILIS proposera sur la
place du Champ de Foire de BERVEN-PLOUZEVEDE le spectacle
équestre « Tri-Skol », dimanche 12
mai à 15h30.
Ce spectacle gratuit d’une heure qui
met en scène des personnages imaginaires et burlesques comme Carton
Pâte, la Fée Ramasse-tout ou encore
Papier Froissé aura pour thème le tri
sélectif raconté et joué de façon ludique et pédagogique.
Les scènes présentées de façon théâtrale et interactive vont interpeller les
jeunes spectateurs et les plonger dans
un monde fantastique ou chevaux et
poneys trieront leurs déchets le temps
d’une après-midi !
2000 se traduit sur le terrain par des travaux
d'entretien ou de restauration d'espaces naturels.
Mais la démarche Natura 2000 vise également à
sensibiliser les citoyens à la richesse du
patrimoine naturel. Le Syndicat de bassin de
l'Elorn vient ainsi d'ouvrir un groupe de travail
intitulé « Communication ». Ce groupe est ouvert
aussi bien à des particuliers, qu’à des collectivités,
des enseignants, des structures associatives… à
toutes les personnes qui se sentent "moteur" sur
leur territoire. L’objectif est de recenser ce que
vous faites sur le terrain ou ce que vous avez envie
de développer : sorties de randonneurs, fête du
livre, expositions, animations sportives, culturelles,
touristiques, estivales… et de voir pour lesquelles
de ces activités, un partenariat pourrait se créer, sur
la mise en valeur du patrimoine naturel (création
d’outils simples, animation ponctuelle, apport
technique et scientifique…).
Si vous vous sentez concernés ou si vous voulez en
savoir plus, n'hésitez pas à contacter le Syndicat de
bassin de l’Elorn A. POSTEC  02. 98 25 93 51
[email protected], ou
directement à procéder à l’inscription aux groupes
de travail en allant sur le site internet Natura 2000
Rivière Elorn : http://riviere-elorn.n2000.fr/
 Vous disposez d'un peu de temps libre : nous
vous proposons de rejoindre l'équipe des
bénévoles de la bibliothèque pour faire des
permanences, en moyenne deux par mois.
Veuillez-vous adresser à
Colette  02.98.68.46.57 ou
Yvonne  02.98.68.16.51. Merci d'avance.
Le cheval en fête au Pays de Landivisiau !
En mai prochain (du 1er mai au 9 juin), l’office de tourisme, en partenariat
avec les associations et professionnels du monde du cheval, organise la
5ème édition du « Mois du Cheval » au Pays de Landivisiau.
Une vingtaine d’animations équestres sont au programme de cet événement
printanier : courses hippiques, sports équestres, spectacles équestres, balades en calèche, baptêmes à poneys, portes ouvertes, démonstrations de
labour, traction animale, journée récréative sur le cheval et le western,
soirée contes…
Des expositions seront également visibles tout au long du mois de mai sur
le territoire historique du cheval breton : à Landivisiau, au siège de la
Communauté des Communes du Pays de Landivisiau, Michèle Le Braz,
auteur photographe de la pointe Bretagne, exposera des « postiers du bout
du monde » immortalisés sur des photographies argentiques en noir et
blanc de grand format.
À Commana, l’écomusée des monts d’Arrée accueillera jusqu’au 31 mai l’
exposition « Ậnes et chevaux au travail, de l’énergie sous le sabot ! » sur la
traction animale d'hier à aujourd'hui à travers des photographies et des
vidéos, du matériel agricole, des bâts, jougs…
Programme détaillé sur le site Internet http://www.otpaysdelandivisiau.com/
Renseignements à l’office de tourisme au 02 98 68 33 33
Cartographie de L’Elorn
L’Elorn est un fleuve côtier abritant des populations de poissons migrateurs,
notamment le Saumon atlantique. L’acquisition des connaissances du milieu, et plus
exactement des potentialités de production de l’Elorn et ses affluents en juvéniles de
saumons (tacons) est un outil essentiel pour la gestion de l’espèce. Dans le but
d’estimer cette production en juvéniles de saumon, une cartographie des habitats
piscicoles va être réalisée par la Fédération du Finistère pour la pêche et la protection
du milieu aquatique en collaboration avec l’association de pêche de l’Elorn. Pour
mener à bien cette cartographie (qui débutera au cours du mois d’avril), deux
stagiaires de la Fédération de pêche se déplaceront dans l’Elorn et ses affluents. A
chaque habitat différent rencontré des mesures seront faites afin de décrire
scrupuleusement chacun des habitats (profondeur, longueur, largeur, granulométrie,
végétation aquatique…). De plus, un topofil sera utilisé afin de mesurer des longueurs.
De fait, un fil de coton blanc pourra rester visible au bord de la rivière mais il se
dégrade assez rapidement selon les conditions météorologiques. Les données récoltées
vont ensuite servir de base afin de calculer le Total de Capture Autorisé qui correspond
à un nombre limité de captures sur l’ensemble du bassin versant de l’Elorn.
Pour plus de renseignements contactez la Fédération du Finistère pour la pêche et la
protection du milieu aquatique :
4 allée Loeïz Herrieu – Zone de Keradennec – 29000 Quimper
Téléphone : 02.98.10.34.20
Mail : [email protected]
La collecte des déchets électriques et électroniques.
La Communauté de Communes du Pays de Landivisiau engagée au côté d’Ecosystème a collecté en 2012, 26156 appareils (réfrigérateur, téléphone, écrans,
ordinateur….). Ceci équivaut à une production par habitants de 7.8Kg/hab pour
l’année.
Les D3E apportés dans les 3 déchèteries du territoire par les habitants de la
Communauté de Communes sont acheminés vers des sites de traitement pour y être
dépollués et recyclés. Le traitement de ces déchets permet d’obtenir des matières
premières secondaires (ferraille, métaux non ferreux, plastique, verre, ect…) et
contribue ainsi à l’économie des ressources naturelles.
La CCPL félicite les usagers et continue d’encourager leurs efforts en faveur de
l’environnement afin de faciliter et garantir le recyclage des appareils.
Pour les appareils qui fonctionne encore vous pouvez choisir la solution du don ou de
l’échange, vous trouverez toutes les adresses pour déposer vos appareils sur le site
d’éco-système : www.eco-systemes.fr
LES DETECTEURS AUTONOMES AVERTISSEURS DE FUMEE
Le décret concernant l’installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation a été publié au
Journal officiel du 11 janvier 2011 à la suite de la loi du 9 mars 2010 visant à rendre obligatoire l’installation de
détecteurs de fumée dans tous les lieux d’habitation.
Tout lieu d’habitation devra en effet être équipé d’au moins un détecteur autonome avertisseur de fumée
(DAAF) au plus tard le 8 mars 2015
L’installation du détecteur de fumée est du ressort de l’occupant de chaque logement. En ce qui concerne
les locations saisonnières ou les locations en meublées, l’installation du détecteur est de la responsabilité du
propriétaire.
Un arrêté publié au Journal officiel du jeudi 14 mars 2013 précise les exigences auxquelles doivent répondre
les détecteurs de fumée normalisés installés dans chaque logement, les conditions de leur installation, de leur entretien
et de leur fonctionnement :
installé de préférence dans le couloir desservant les chambres, ce détecteur est fixé solidement en partie haute,
à proximité du point le plus haut et à distance des autres parois ainsi que des sources de vapeur. L’occupant s’assure
de la mise sous tension du détecteur en vérifiant que le voyant prévu à cet effet est allumé (les piles devant être
remplacées lorsque le signal de défaut de batterie est émis). Par ailleurs, le détecteur de fumée doit :
 être muni du marquage CE conformément à l’arrêté du 24 avril 2006 portant application du décret n° 92-647 du
8 juillet 1992 modifié,
 comporter un indicateur de mise sous tension,
 être alimenté par piles, batteries incorporées ou sur secteur (dans le cas où la batterie est remplaçable par
l’utilisateur, sa durée minimale de fonctionnement est de 1 an),
 présenter un signal visuel, mécanique ou sonore, indépendant d’une source d’alimentation, indiquant l’absence
de batteries ou piles,
 émettre un signal d’alarme d’un niveau sonore d’au moins 85 dB(A) à 3 mètres,
 émettre un signal de défaut sonore, différent de la tonalité de l’alarme, signalant la perte de capacité
d’alimentation du détecteur,
 fournir certaines informations marquées de manière indélébile (nom ou marque et adresse du fabricant ou du
fournisseur, numéro et la date de la norme à laquelle se conforme le détecteur, date de fabrication ou numéro du
lot, type de batterie à utiliser, informations mode d’emploi pour l’installation, l’entretien et le contrôle du détecteur...),
 les détecteurs à ionisation sont interdits en France.
L’arrêté détaille également le modèle d’attestation que l’occupant du logement doit obligatoirement
fournir à son assureur. L’arrêté précise enfin qu’il est interdit d’installer des détecteurs de fumée dans les parties
communes des immeubles collectifs d’habitation.
Si la règlementation impose l’installation de ces détecteurs de fumée au plus tard le 8 mars 2015, il
n’est pas nécessaire d’attendre : de récents évènements dramatiques nous rappellent l’intérêt de
ce type de matériel accessible à partir d’une vingtaine d’€uros.
BULLETIN N°124 – JUIN 2013 : Les annonces pour le prochain bulletin d’informations devront parvenir à
la Mairie si possible par mail (merci de mettre l’article en pièce jointe) pour le 20 mai 2013 à midi. Il sera
distribué au cours de la semaine 22.