Délib des délégués S Lycée de VENCE\\PC-130PC

REPUBLIQUE FRANÇAISE
DEPARTEMENT
des ALPES-MARITIMES
EXTRAIT
DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de Conseillers :
L’AN DEUX MIL NEUF, ET LE 04 JUILLET A 10H00, LE CONSEIL MUNICIPAL DE
LA COMMUNE DE LA GAUDE DUMENT CONVOQUE, S’EST REUNI EN SESSION
ORDINAIRE, A LA MAIRIE, SOUS LA PRESIDENCE DE MONSIEUR MICHEL MEÏNI,
MAIRE.
en exercice : 29
Date de convocation du Conseil Municipal : vendredi 26 juin 2009.
présents :
23
votants :
28
OBJET:
Désignation des
délégués au Syndicat
du Lycée de VENCE
23 PRESENTS : Mesdames et Messieurs MEÏNI, BETTATI, BRUN,
SCIARRI, LAMY, TRANI, ROGGERI, TOSELLO, RENAUDO, AUDDINO,
FOUREL, LANGLOIS, FONTAINE, MERLINO, VALENZA, SANTINI,
HULLIN, CUER, PIGNAL, OCELLI, MONROLIN, LEFEVRE, SCOTTO.
5 REPRESENTES : Madame BENALI-KAHLOUL représentée par
Madame TOSELLO, Madame SIEGEL représentée par Madame
SCIARRI, Madame DURAND représentée par Monsieur LAMY,
Mademoiselle BAGNIS représentée par Monsieur RENAUDO, Monsieur
ALFONSI représenté par Madame PIGNAL.
1 ABSENT : Monsieur CARRE.
SECRETAIRE DE SEANCE : Monsieur RENAUDO.
RAPPORTEUR : Monsieur le Maire.
Mes Chers Collègues,
- vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son
article L 5211-7 et L 5212-7,
- vu les élections en date du 07 juin 2009,
je vous rappelle que la Commune doit désigner deux titulaires et deux
suppléants au Syndicat du Lycée de VENCE, dont elle est membre.
Après appel à candidature, les candidats sont :
CERTIFIE EXECUTOIRE
- Monsieur Bruno LAMY, titulaire,
- Monsieur Jean-Louis TRANI, titulaire,
- Madame Nathalie DURAND, suppléante,
- Mademoiselle Laetitia SANTINI, suppléante.
Reçu en Préfecture
ou Sous Préfecture
le :
Publié ou Notifié
le :
Il est procédé au vote à bulletins secrets.
Le dépouillement donne les résultats suivants :
- Nombre de bulletins dans l’urne : 28
- Nombre de bulletins blancs ou nuls : 6
- Nombre de suffrages exprimés :
22
ont obtenu :
- Monsieur Bruno LAMY, titulaire, 22 voix
- Monsieur Jean-Louis TRANI, titulaire, 22 voix
- Madame Nathalie DURAND, suppléante, 22 voix
- Mademoiselle Laetitia SANTINI, suppléante 22 voix
Monsieur Bruno LAMY et Monsieur Jean-Louis TRANI ont été désignés,
par 22 voix, délégués titulaires au Syndicat du Lycée de VENCE.
Madame Nathalie DURAND et Mademoiselle Laetitia SANTINI ont été
élues, par 22 voix, suppléantes au Syndicat du Lycée de VENCE.
Fait et délibéré les jour, mois et an ci-dessus.
Les Membres du Conseil Municipal,
Le Maire,
Michel MEÏNI