FORFAIT-SAISON 2011/2012

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FORFAIT-SAISON 2011/2012
CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE A DISTANCE DE FORFAITS
2011/2012
Découpez le bon de commande et retournez votre chèque en
euros avant le 05/12/2011 pour les forfaits La Clusaz (et avant le
16/12/2011 pour les forfaits Aravis) au :
GROUPEMENT DES REMONTEES MECANIQUES
26, route de l’Etale / BP 35 - 74220 La Clusaz
Tél. : 04 50 02 45 64 / Fax : 04 50 02 62 40
Mail : [email protected]
www.skipasslaclusaz.com
Ou réservez votre forfait en ligne sur :
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Forfait mains-libres
• Le forfait Mains-libres est un
support équipé d’une puce
qui vous facilite l’accès aux
remontées mécaniques.
• Ce support est obligatoire
et il est vendu 1,50 € lors
de votre premier achat de
forfait saison.
• Il est ensuite rechargeable
à la C aiss e Ce ntr al e d es
remontées mécaniques pour
la prochaine saison.
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La Clusaz : 04
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FORFAIT-SAISON 2011/2012
Design : SEML La Clusaz • Photo : S. Chappaz – Ne pas jeter sur la voie publique – Document non contractuel.
COMMANDEZ VOTRE FORFAIT-SAISON
Généralités / La passation d’une commande implique l’adhésion de la personne (ci-après dénommée «le
Client»), aux présentes conditions particulières de vente à distance. Si une disposition venait à faire défaut, elle serait
considérée comme étant régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance pour les sociétés
ayant leur siège social en France. Les présentes conditions complètent les « Conditions Générales de Vente et
d’Utilisation » des forfaits affichées dans tous les points de vente, mises en ligne sur le site Internet et annexées
au bon de commande. Les caractéristiques des différents forfaits proposés à la vente (domaine géographique,
durée de validité…) sont présentées dans la grille tarifaire consultable sur les points de vente et depuis le site
Internet susvisé. Les informations contractuelles sont présentées en langue française. Ces conditions concernent
à titre exclusif les personnes physiques non commerçantes. / Modalités de commande / L’achat de forfait à
distance s’effectue soit par une commande en ligne en se connectant à l’adresse Internet : www.skipasslaclusaz.
com, soit par envoi du bon de commande à l’adresse : Groupement des Remontées Mécaniques – 26 route
de l’Etale – BP35 – 74220 La Clusaz / Pour la vente en ligne / La commande ne peut être enregistrée sur
le site Internet www.skipasslaclusaz.com que si le Client s’est clairement identifié : soit par l’entrée de son code
d’accès (login et mot de passe) qui lui est strictement personnel, soit en complétant le formulaire en ligne lui
permettant d’obtenir l’attribution de son code d’accès. Pour finaliser la commande, le Client doit accepter les
présentes conditions ainsi que les conditions générales de vente et d’utilisation des forfaits. Conformément à
l’article 1369-5 du Code civil, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total, et
de corriger d’éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation. Le Groupement
des Remontées Mécaniques confirmera au Client sa commande par un courriel. Sauf pour le rechargement en
ligne, les commandes en ligne complètes (règlement, photographies, supports « mains-libres » et justificatifs
le cas échéant fournis) doivent être impérativement conclues sur le site Internet www.skipasslaclusaz.com au
plus tard le quinzième jour (pour l’étranger et les DOM-TOM) et le dixième jour (pour la France métropolitaine)
avant le premier jour de validité du forfait, afin que ce dernier puisse recevoir ses titres à domicile (le cachet de
la Poste faisant foi). A défaut de respecter ces délais, le client ne pourra pas recevoir sa commande à domicile.
Toutefois, les commandes en ligne complètes (règlement, photographies et justificatifs le cas échéant inclus)
peuvent parvenir auprès du service réservation jusqu’au troisième jour avant le jour d’arrivé du client dans la
station (le cachet de la Poste faisant foi). Dans ce cas, le client doit retirer ses titres au point de vente de l’exploitant,
cela étant possible dès la veille de leur premier jour de validité, en tenant compte des horaires d’ouverture de ce
point de vente. Toute commande vaut acceptation de la description des services et des tarifs. / Pour l’achat
par bon de commande / Le présent bon de commande est à retourner dûment complété, accompagné des
pièces justificatives (règlement, photographies, supports Mains-libres et justificatifs) au plus tard le quinzième
jour (pour l’étranger et les DOM-TOM) et le dixième jour (pour la France métropolitaine) avant le premier jour
de validité du forfait, à l’adresse : GRM LA CLUSAZ – 26 route de l’Etale – BP35 – 74 220 LA CLUSAZ afin que ce
dernier puisse recevoir ses titres à domicile (le cachet de la Poste faisant foi). A défaut de respecter ces délais,
le client ne pourra pas recevoir sa commande à domicile. / Tarifs et modalités de règlement / Les prix
indiqués sont des prix TTC en euros tenant compte du taux de TVA en vigueur au jour de la commande. Le
prix de la commande est exigible à la commande et les paiements doivent être effectués en euros par carte
bancaire par internet ou chèque, chèques vacances et carte bancaire par bon de commande (vente à distance).
Il est précisé que le paiement par carte bancaire est sécurisé via le Crédit Agricole, en collaboration avec
e-transaction (Serveur de paiement sécurisé « on line » du Crédit Agricole), qui garantit la confidentialité des
règlements. Le paiement est effectué en TPE virtuel à paiement immédiat. À aucun moment, le Groupement
des Remontées Mécaniques n’a connaissance des numéros que le Client doit fournir. Le Groupement des
Remontées Mécaniques est seulement avisé par l’établissement bancaire qu’un virement correspondant
au montant de cette commande a été effectué sur son compte. / Confirmation de la commande /
Les commandes avec paiement par carte bancaire et confirmées seront celles ayant fait l’objet d’un accord
de la part de l’organisme bancaire. Le refus de l’autorisation de débit du compte bancaire du Client par sa
banque entraîne de ce fait l’annulation du processus de commande, laquelle sera notifiée au Client par mail
ou par téléphone. La commande est alors à refaire entièrement. Une fois la commande conclue sur www.
skipasslaclusaz.com et confirmée par le Client, le Groupement des Remontées Mécaniques accuse réception
de cette commande par un courriel. / Livraison de la commande / Le Client a le choix : soit de se faire
livrer à l’adresse indiquée à cet effet par le Client. Sauf cas de force majeur, le Groupement des Remontées
Mécaniques s’engage à livrer par la Poste les titres au plus tard 1 jour avant le premier jour de validité du
forfait, le cachet de la Poste faisant foi. Soit de retirer ses forfaits à la Caisse Centrale, à partir de la veille du
premier jour de ski, en tenant compte des horaires d’ouverture de ces bureaux. La copie de l’accusé de
réception sera alors exigée par la Caisse Centrale ainsi que la présentation d’une pièce d’identité officielle en
vigueur. À défaut, les forfaits commandés ne pourront pas être délivrés. La commande sera ensuite remise
au Client, sous réserve de la signature par celui-ci d’un reçu (sauf cas du rechargement en ligne). / Absence
de droit de rétractation / En application de l’article L121-20-4 du Code de la consommation, la vente
des titres de transport n’est pas soumise à l’application du droit de rétractation prévu aux articles L121-20 et
suivants du Code de la consommation en matière de vente à distance. / Modification ou annulation
de commande / Une fois la commande du forfait confirmée par le Client, le forfait commandé ne peut être
ni remboursé, ni repris, ni échangé. De même, aucune modification ne pourra être apportée à la commande.
/ Responsabilité et garanties / Le Groupement des Remontées Mécaniques ne sera tenu que d´une obligation
de moyens pour toutes les étapes d´accès à la vente en ligne. La responsabilité du Groupement des Remontées
Mécaniques ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau
Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques et
d’une manière générale de tout autre fait qualifié expressément par la jurisprudence de cas de force majeure. Le
Client déclare connaître les caractéristiques et les limites de l’Internet, en particulier ses performances techniques,
les temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données et les risques liés à la sécurité des
communications. / Modes de preuves / La fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et d’une manière
générale la confirmation finale de la commande par le Client valent preuve de l’intégralité de la transaction
conformément aux dispositions de la loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 ainsi que de l’exigibilité du règlement. Cette
confirmation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le module de vente
en ligne. Le Client doit conserver impérativement le courriel de commande, seul ce document faisant foi en cas de
litige sur les termes de la commande, notamment à l’occasion d’un contrôle sur les remontées mécaniques. Les
informations relatives à la validité du titre de transport et inscrites sur le support n’ont aucune valeur contractuelle.
/ Protection des données à caractère personnel / Toutes les données bancaires demandées au Client
lors de la passation de commande sont protégées par un procédé de cryptage, certifié le Crédit Agricole. Le
traitement de données personnelles tiré de la vente sur ce site Internet a été régulièrement déclaré auprès de
la CNIL. Les informations que les Clients communiquent sur le site permettent au Groupement des Remontées
Mécaniques de traiter et d’exécuter les commandes passées sur le site. Conformément à l’article 32 de la loi
Informatique et Libertés, le Groupement des Remontées Mécaniques informe le Client sur l’utilisation qui
est faite de ces données, notamment sur la possibilité de lui envoyer des offres commerciales. / Archivage
/ L’archivage des commandes est effectué par le service commercial du Groupement des Remontées
Mécaniques conformément à l’article L134-2 du Code de la consommation. Dans ces conditions, le Client peut
ainsi accéder à sa commande archivée en faisant la demande écrite auprès dudit service à l’adresse susvisée.
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FORFAIT-SAISON LA CLUSAZ-MANIGOD
2011/2012
Tarif normal
Tarif avant-saison
Acheté avant le 05/12/2011
1ère et 2ème carte
650 €
490 €
3ème et 4ème carte(1) 560 €
405 €
5ème carte et carte suivante(1) 350 €
315 €
Junior - 18 ans(2) 435 €
415 €
Etudiant - 25 ans(2) 435 €
415 €
Présentation obligatoire de la carte d’étudiant
(2)
Junior (- 15 ans) Bambin (- 8 ans)(2) Senior (+ 65 ans révolu)
Senior (+ 75 ans révolu)
Enfant (- 5 ans)(2) COMMANDEZ VOTRE FORFAIT-SAISON !
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Découpez ce bon “Adhésion Carte Neige” et retournez-le avec votre
chèque (libellé à l’ordre du Club des Sports) à l’adresse suivante :
Ou découpez ce bon de commande et retournez-le avec votre
chèque en euros avant le 05/12/2011 pour les forfaits La Clusaz (et
avant le 16/12/2011 pour les forfaits Aravis) à l’adresse suivante :
GROUPEMENT DES REMONTEES MECANIQUES
26, route de l’Etale / BP 35 - 74220 La Clusaz
..................................................................................................
Tél. :
Email:
.................................................................................
2
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Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Montant :
Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Date de naissance :
/
/
FORFAIT-SAISON Aravis
La Clusaz, Manigod, Le Grand-Bornand et St Jean-de-Sixt
Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Montant :
Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Date de naissance :
/
/
Tarif avant-saison
Acheté avant le 16/12/2011
555 €
455 €
375 €
415 €
230 €
Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Montant :
Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Date de naissance :
/
/
5
1.TOTAL
Pour 1€ de plus par forfait,
vous pouvez bénéficier de la Carte Découverte :
• Soit 3 forfaits Journée gratuits dans une station de
Haute-Savoie pour l’achat d’un forfait saison supérieur à 260 €,
• Soit 3 forfaits Journée à demi-tarif dans une station de
Haute-Savoie pour l’achat d’un forfait saison entre 100 € et 260 €.
Conditions générales d’achat
Votre demande devra être accompagnée du règlement. Exemple : Pour bénéficier des réductions
de la 3° et 4° carte La Clusaz vous devrez nous présenter un livret de famille et avoir acheté 2 forfaits
saison La Clusaz à 490€. Pour la 5° carte La Clusaz, vous devrez avoir acheté 2 forfaits saison La Clusaz
à 490€ et 2 forfaits saison La Clusaz à 405€. ATTENTION: à partir du 5 décembre 2011, il ne sera plus
possible de profiter de cette offre exceptionnelle La Clusaz et à partir du 16/12/2011 pour l’offre
des Aravis pour la saison Hiver 2011/2012. Votre demande devra être accompagnée du règlement
(forfait + carte découverte + frais de dossier) et d’une photo d’identité par personne (mettre le nom
et le prénom au dos de la photo).
Les frais de dossier s’élèvent à 5€ par bulletin de réservation. Les forfaits seront soit retirés au
Groupement des Remontées Mécaniques soit renvoyés à votre adresse, si votre réservation arrive
10 jours avant la date limite de promotion. Attention : aucune demande ne pourra être traitée si
les photos d’identité ne sont pas jointes. Les conditions générales de vente et d’utilisation sont
disponibles dans les caisses.
(1) Même famille et foyer fiscal
(2) Date anniversaire : à partir du 17/12/2011 (ouverture officielle de la station)
1
Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Montant :
Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
Date de naissance :
/
/
Forfait Journée - Adulte : 31,50 € - Junior (-15 ans) : 24,70 € - Senior (+ 65 ans ) : 28,50 €
Tarif normal
ère
ème
1 et 2
carte
715 €
3ème et 4ème carte(1) 620 €
5ème carte et carte suivante(1) 465 €
Junior (- 15 ans)(2) 475 €
Bambin (- 8 ans)(2) 255 €
..........................................................................................
Support Main-Libre (obligatoire) : 1,50 € par personne X........personne(s) = ............................
Carte Découverte : 1 € par personne X.............................personne(s) = ............................
Frais de dossier : ........................
+5€
2.TOTAL montant du chèque ou Carte Bleue =
Veuillez indiquer le lieu de retrait de votre forfait :
Groupement des Remontées Mécaniques (centre du village)­­
À renvoyer à mon adresse
Paiement par chèque.(chèque à l’ordre du Groupement des Remontées Mécaniques de La Clusaz)
CB (Carte VISA ou MASTERCARD. Attention : pas AMEX)
N°
cryptogramme
(3 derniers chiffres au dos de votre carte)
Expire le
(mois)
(année)
J’ai bien pris connaissance des conditions de vente.
Fait à ........................................
le .................................
CLUB DES SPORTS
223, Place de l’Église / BP 10 - 74220 La Clusaz - Tél. : 04 50 32 69 50
• TARIF - 2011/2012
Nom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Prénom : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Montant :
Date de naissance :
/
/ Adresse : . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .
360 €
200 €
460 €
Gratuit
Gratuit
405 €
230 €
515 €
Gratuit
Gratuit
Adhésion Carte Neige
• Adultes ........................................................................................54 €
• Enfants (- de 18 ans) .................................................................49 €
• Carte-Neige Famille (pour 4 personnes et plus)..........163 €
• CARTE-NEIGE INDIVIDUELLE - 2011/2012
Nom / prénom
Date de naissance Cotisation par adhérént
1) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 2) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Ci-joint, un chèque* du montant total
* libellé à l’ordre du Club des Sports La Clusaz
• CARTE-NEIGE FAMILIALE - 2011/2012
La Carte-neige Familiale est réservée aux familles de 4 personnes et
plus (conjoints et enfants à charge), partageant le même foyer fiscal.
Adresse : ......................................................................................................................
Tél. : ...............................................................................................................................
Email : ..........................................................................................................................
1) Nom : . ......................................................................................................................
Prénom : .....................................................Date de naissance : . ........................
2) Nom : . ......................................................................................................................
Prénom : .....................................................Date de naissance : . ........................
3) Nom : . ......................................................................................................................
Prénom : .....................................................Date de naissance : . ........................
4) Nom : . ......................................................................................................................
Prénom : .....................................................Date de naissance : . ........................
5) Nom : . ......................................................................................................................
Prénom : .....................................................Date de naissance : . ........................
Signature (obligatoire)
Ci-joint, un chèque de 163 € libellé à l’ordre du « Club des Sports
La Clusaz »