republique tunisienne tableaux des maladies professionnelles

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1
REPUBLIQUE TUNISIENNE
TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES
Prévus par la loi n°94-28 du 21 Février 1994
Annexe au Journal Officiel de la République Tunisienne
Mise à jour – 13 Juin 2003
2
I- Maladies professionnelles causées par les substances
minérales toxiques
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°1
n°2
n°3
n°4
n°5
n°6
n°7
n°8
n°9
n°10
n°11
n°12
n°13
n°14
n°15
n°16
n°17
n°18
n°19
: Le plomb et ses composés
: Le mercure et ses composés
: L’arsenic et l’hydrogène arsénié
: Le cobalt et ses composés minéraux
: Le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
: Le nickel et ses composés
: Le chrome et ses composés
: Le bioxyde de manganèse
: Le béryllium et ses composés
: Le fluor, l’acide fluorhydrique et ses sels minéraux
: Le cadmium et ses composés
: Le chlorure de sodium
: Les poussières de carbures métalliques frittés
: Les poussières et les fumées d’oxyde de fer
: L’antimoine et ses dérivés
: Le sélénium et ses dérivées minéraux
: Les poussières minérales renfermant de la silice libre
: Les poussières d’amiante
: Les ciments
II- Maladies professionnelles causées par les hydrocarbures, leurs composés et leurs dérivés
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°20
n°21
n°22
n°23
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°24
n°25
n°26
n°27
n°28
n°29
n°30
:Le chlorure de méthyle
: Le tétrachlorure de carbone
: Le tétrachloréthane
: Les dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques
(indiqués dans le tableau)
: Le bromure de méthyle
: Les amines aliphatiques et alicycliques
: Le disulfure de carbone
: L’hexane
: L ‘aldéhyde formique et ses polymères
: Le furfural et l’alcool furfurylique
: Les dérivés nitrés des glycols et du glycérol
3
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°31
n°32
n°33
n°34
n°35
Tableau n°36
Tableau n°37
Tableau n°38
Tableau n°39
Tableau n°40
: Le benzène et tous les produits en renfermant
: Les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques
: Les amines aromatiques et leurs dérivés
: La phénylhydrazine
: Les dérivés nitrés et chloronitrés des hydrocarbures
benzéniques
: Les dérivés nitrés du phénol, le pentachlorophénol, les
pentachlorophénates, et les dérivés halogénés de
l’hydroxybenzonitrile
: Les goudrons de houille les huiles de houille, brais de houille et
huiles anthracéniques
: Les extraits aromatiques du pétrole et les suies de combustion
des produits pétroliers
: Les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse.
: Les solvants organiques liquides à usage professionnel
III- Maladies professionnelles causées par les matières
plastiques
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°41
: Les résines époxydiques et leurs constituants
n°42
: Les isocyanates organiques
n°43
: Le chlorure de vinyle monomètre
n°44
: Le méthacrylate de méthyle
n°44bis : Affections professionnelles de mécanisme allergique
provoquées par les protéines de latex (ou caoutchouc naturel).
IV- Maladies professionnelles causées par les pesticides
Tableau n°45
: Les pesticides anticholinesthérasiques : organophosphorés et
les carbamates, et les pesticides organochlorés
V- Maladies professionnelles causées par les médicaments
et enzymes
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°46
n°47
n°48
n°49
n°50
n°51
n°52
: Les aminoglycosides
: Les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
: la chlorpromazine
: Les enzymes
: L’halothane
: Les phénothiazines
: Les macrolides
4
VI- Maladies professionnelles causées par les poussières
végétales
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°53
n°54
n°55
n°56
n°57
: Les poussières textiles végétales
: Les bois et le liège
: Les poussières de foin et les produits végétaux moisis
: Les céréales et les farines
: Les autres poussières végétales
VII- Maladies respiratoires professionnelles causées par
d’autres agents allergisants
Tableau n°58
: Les autres agents responsables des affections respiratoires de
mécanisme allergique
VIII- Dermatoses professionnelles causées par des agents
allergisants et/ou irritants
Tableau n°59
: Les autres agents responsables des dermatoses
eczématiformes de mécanisme allergique.
IX- Maladies professionnelles causées par les agents
infectieux
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°60
n°61
n°62
n°63
n°64
n°65
n°66
n°67
n°68
n°69
n°70
n°71
n°72
n°73
n°74
Tableau n°75
: Les brucelloses
: Les spirochétoses professionnelles
: Le charbon professionnel
: Les bacilles tuberculeux
: Le tétanos professionnel
: Les rickettsies
: La tularémie
: L’ornithose psittacose
: Les pasteurelloses professionnelles
: Le rouget du porc
: Les hépatites virales professionnelles
: La rage professionnelle
: L’anguillulose professionnelle
: L’ankylostomose professionnelle
: Les mycoses cutanées, le perionyxis et l’onyxis d’origine
professionnelle
: Les agents infectieux contractés en milieu d’hospitalisation
5
X- Maladies professionnelles causées par les agents et
ambiances physiques
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
Tableau
n°76
n°77
n°78
n°79
n°80
n°81
n°82
n°83
: Les rayonnements ionisants
: Le rayonnement thermique
: Les atmosphères hyperbares
: Les atmosphères hypobares
: Les bruits lésionnels
: Les vibrations
: Les gestes et les postures
: Le travail à haute température
XI- Maladies professionnelles causées par les gaz
Tableau n°84
: L’oxyde de carbone
6
TABLEAUX DES MALADIES
PROFESSIONNELLES
Tableau n°1
Le Plomb et ses composés
Désignation des maladies
A- Manifestations aiguës et
subaiguës
Anémie confirmée par analyse
hématologique.
Délai de
prise en
charge
3 mois
Syndrome douloureux abdominal
paroxystique apyrétique avec état
subocclusif (coliques de plomb)
habituellement accompagné d’une
crise hypertensive.
30 jours
Encéphalopathie aiguë
30 jours
Pour toutes les manifestations
aiguës et subaiguës, l ‘exposition au
plomb doit être caractérisée par une
plombémie supérieure à 40 micro
grammes par 100ml de sang et les
signes cliniques associés à un taux
d’acide delta aminolévulinique
urinaire supérieure à 15mg/g de
créatinine ou à un taux de
protophyrine érythrocytaire sanguine
supérieur à 20 micro grammes/g
d’hémoglobine et pour l’anémie à un
taux de ferritine normal ou élevé.
Extraction, traitement, préparation,
emploi, manipulation du plomb, de
ses minerais, de ses combinaisons et
de tout produit en renfermant,
notamment :
-Soudure ou étamage d’alliage de
plomb.
-Grattage, brûlage, découpage au
chalumeau de matières recouvertes
de peintures plombifères.
-Préparation et application de
peintures, vernis, laques, mastics,
enduits à base de composés de
plomb.
-Travaux d’imprimerie .
Récupération du vieux plomb.
Préparation et manipulation des
composés tétra éthyle et tétra méthyle
du plomb notamment le nettoyage de
réservoirs ayant servi au stockage de
carburant renfermant ces produits.
B- Manifestations chroniques
Neuropathies périphériques et/ou
syndrome de sclérose latérale
amyotrophique ne s’aggravant pas
après l’arrêt de l’exposition.
Liste indicative des principaux
travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
3 ans
7
Troubles neurologiques à type
d’altération des fonctions cognitives,
dont l’organicité est confirmée,
après exclusion des manifestations
chroniques, par des méthodes
objectives.
1 an
Insuffisance rénale chronique
10 ans
Pour toutes les manifestations
chroniques, l’exposition au plomb
doit être caractérisée par une
plombémie antérieure supérieure à
80 micro grammes/100ml ou, à
défaut par des perturbations
biologiques spécifiques d’une
exposition antérieure au plomb.
C- Syndrome biologique
associant deux anomalies
30 jours
- d’une part, une atteinte biologique
comprenant soit un taux d’acide
delta aminolévulinique supérieur à
15mg/g de créatinine urinaire soit un
taux de protoporphyrine
érythrocytaire supérieur à 20 micro
grammes/g d’hémoglobine.
- d’autre part, une plombémie
supérieure à 80microgrammes/10lm
de sang.
Le syndrome biologique doit être
confirmé par la répétition des deux
examens retenus, pratiqués dans un
intervalle rapproché, par un
laboratoire agrée.
Tableau n°2
8
Le Mercure et ses composés
Désignation des
maladies
Encéphalopathie aiguë
Tremblement
intentionnel
Ataxie cérébelleuse
Stomatite
Coliques et diarrhées
Néphrite azotémique
Lésions eczématiformes
récidivant en cas de
nouvelle exposition ou
confirmée par un test
épicutané.
Délai de
prise en
charge
Liste indicative des principaux travaux
susceptibles de provoquer ces maladies
10 jours Extraction, traitement, préparation, emploi,
manipulation du mercure, de ses amalgames, de ses
combinaisons et de tout produit en renfermant,
1 an
notamment :
. Distillation du mercure et récupération du mercure
par distillation de résidus industriels ;
1 an
. Fabrication et réparation de thermomètres,
baromètres, manomètres, pompes ou trompes à
30 jours mercure.
Emploi du mercure ou de ses composés dans la
15 jours construction électrique, notamment :
. Emploi des pompes ou trompes à mercure dans la
fabrication des lampes radiophoniques, ampoules
1 an
radiographiques.
15 jours . Fabrication et réparation de redresseurs de courant
ou de lampes à vapeurs de mercure.
Emploi du mercure comme conducteur dans
l’appareillage électrique.
. Préparation du zinc amalgamé pour les piles
électriques.
. Fabrication et réparation d’accumulateurs électriques
au mercure.
Emploi du mercure et de ses composés dans l’industrie
chimique, notamment :
. Emploi du mercure ou de ses composés comme
agents catalytiques.
. Electrolyse avec cathode de mercure au chlorure de
sodium ou autres sels.
Fabrication des composés du mercure.
Préparation, conditionnement et application de
spécialités pharmaceutiques ou phytopharmaceutiques
contenant du mercure ou des composés du mercure.
Travail des peaux au moyen de sel de mercure,
notamment : secrétage des peaux par le nitrate acide
de mercure, feutrage des poils sécrétés, naturalisation
d’animaux au moyen de sels de mercure.
Traitement et conservation des semences au moyen de
sel de mercure.
Dorure, argenture, étamage, bronzage, damasquinage
à l’aide de mercure ou de sels de mercure.
Fabrication et emploi d’amorces au fulminate de
mercure.
Autres applications et traitement par le mercure.
Tableau n°3
9
L’arsenic et ses composés minéraux, les poussières
et les vapeurs arsenicales et l’hydrogène arsénié
Délai de
prise en
charge
-A1- Intoxication aiguë
7 jours
Insuffisance circulatoire, troubles
du rythme, arrêt circulatoire.
Vomissement, diarrhée, syndrome
de cytolyse hépatique.
Encéphalopathie.
Troubles de l’hémostase
Dyspnée aiguë
2- Effets caustiques
Travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
7 jours
Tous travaux exposant à la manipulation
ou à l’inhalation d’arsenic ou de ses
composés minéraux, notamment :
. Traitement pyro-métallurgique de
minerais arsenicaux.
. Traitement pyro-métallurgique de
métaux non ferreux arsenicaux :
Fabrication ou emploi de pesticides
arsenicaux.
. Emploi de composés minéraux
arsenicaux dans le travail du cuir, en
verrerie, en électronique.
Dermites de contact irritatives,
plaies arsenicales, stomatite,
rhinite ou perforation de la cloison
nasale.
Conjonctivite, kératite, blépharite.
3- Intoxication subaiguë
90 jours
Polynévrites
Mélanodermie
Dyskératoses palmo-plantaires.
4- Affections cancéreuses
40 ans
Dyskératose lenticulaire en disque
(maladie de Bowen)
Epithélioma cutané primitif.
Angiosarcome du foie.
Liste limitative des travaux
-BCancer bronchique primitif
40 ans
Travaux de pyro-métallurgie exposant à
l’inhalation de poussières ou de vapeurs
arsenicales.
Travaux de fabrication et de
conditionnement de l’anhydride
arsenicaux.
Fabrication de pesticides arsenicaux à
10
partir de composés inorganiques
pulvérulents de l’arsenic.
-C-
Travaux exposant aux émanations
Hémoglobinurie
15 jours d’hydrogène arsénié, notamment :
Ictère avec hémolyse
15 jours Traitement des minerais arsenicaux.
Néphrite azotémique
30 jours Préparation et emploi des arséniures
Accidents aiguë (coma), en dehors 3 jours métalliques.
Décapage des métaux, détartrage des
des cas considérés comme
chaudières.
accidents du travail.
Gonflement des ballons avec de
l’hydrogène impur.
Tableau n°4
Le Cobalt et ses composés
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Lésions eczématiformes récidivant 15 jours Tous travaux exposant à la manipulation
après nouvelle exposition au
ou à l’emploi du cobalt ou des ses
risque ou confirmées par un test
composés, notamment :
épicutané spécifique positif.
- Coloration des verres,
- Emaillage des métaux,
Rhinite récidivant en cas de
15 jours - Industrie céramique :
nouvelle exposition au risque ou
blanchissement de la pâte et préparation
confirmée par test spécifique.
de colorants destinés à décorer le
revêtement extérieur,
Asthme ou dyspnée asthmatiforme 15 Jours - peintures et vernis : fabrication de
objectivé(e) par exploration
pigments colorés et siccatifs,
fonctionnelle respiratoire récidivant
- Encres synthétiques,
en cas de nouvelle exposition au
- Agents de synthèse,
risque ou confirmé(e) par test
- Préparation de nombreux alliages
spécifique.
résistant à de hautes températures, à
l’usure et à la corrosion.
Insuffisance respiratoire chronique
1 an
obstructive secondaire à la
maladie asthmatique.
JORT du 13 Juin 2003 : n°47
Tableau n°5
Le phosphore et le sesquisulfure de phosphore
11
Délai de
prise en
charge
A- Ostéomalacie ou nécrose du
maxillaire inférieure.
1 an
B- Dermite aiguë irritative ou
eczématiforme récidivant au contact
du sesquisulfure de phosphore.
7 jours
C- Dermite chronique irritative ou
eczématiforme récidivant au contact
du sesquisuflure de phosphore
90 jours
ces maladies
Préparation, emploi, manipulation du
phosphore et du sesquisulfure de
phosphore, fabrication de certains
dérivés du phosphore, notamment
des phosphures.
Tableau n°6
Le Nickel : ses oxydes, ses sels et les opérations de
grillage de mattes de nickel
Délai de Travaux susceptibles de provoquer
prise en
ces maladies
charge
-ADermites eczématiformes récidivant
en cas de nouvelles expositions ou
confirmées par test.
7 jours
-BRhinite, asthme ou dyspnée
asthmatiforme confirmés par test ou
par épreuves fonctionnelles,
récidivant après nouvelle exposition.
7 jours
Nickelage électrolytique des métaux
-CCancer primitif de l’ethmoïde et des
sinus de la face.
Cancer bronchique primitif.
Nickelage électrolytique des métaux
40 ans
Opérations de grillage de mattes de
nickel.
Tableau n°7
L’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins
et le sulfate de chrome
12
Délai de
prise en
charge
-AUlcérations nasales
30 jours
30 jours
Ulcération cutanées et
dermites eczématiformes
chroniques ou récidivantes.
Préparation, emploi, manipulation de l’acide
chromique, des chromates et bichromates
alcalins, du chromate de zinc et du sulfate
de chrome notamment :
. Fabrication de l’acide chromique, des
chromates et bichromates alcalins.
. Fabrication de pigments (jaune de chrome
etc) au moyen de chromates ou
bichromates alcalins.
. Emploi de bichromates alcalins dans le
vernissage d’ébénisterie.
. Emploi des chromates ou bichromates
alcalins comme mordants en teinture.
. Tannage au chrome.
Préparation par procédés photomécaniques
de clichés pour impression.
. Chromage électrolytique des métaux.
. Travaux dans les laiteries et les
laboratoires de contrôle.
. Travaux dans les conserveries et pour la
production de mycéllium.
-BRhinite, asthme ou dyspnée
asthmatiforme confirmé par
test ou par épreuve
fonctionnelles, récidivant après
nouvelle exposition.
7 jours
Chromage électrolytique des métaux.
Fabrication, manipulation, emploi de
chromates et bichromates alcalins.
-C30 ans
Cancer broncho-pulmonaire
primitif.
Tableau n°8
Travaux susceptibles de provoquer ces
maladies
:
Syndrome neurologique de type
Fabrication et conditionnement de l’acide
chromique, des chromates et bichromates
alcalins.
Fabrication du chromate de zinc.
Le Bioxyde de Manganèse
Délai de
prise en
charge
1 an
susceptibles de provoquer ces
maladies
Extraction, concassage, broyage
13
parkinsonien.
tamisage, ensachage et mélange à
l’état sec du bioxyde de manganèse,
notamment dans la fabrication des
piles électriques.
Emploi du bioxyde da manganèse
pour le vieillissement des tuiles.
Irritation des voies respiratoires et
pneumopathie aiguë.
Œdème pulmonaire.
7 jours
7 jours
Emploi du bioxyde de manganèse
pour la fabrication du verre.
Broyage et ensachage des scories.
Thomas renfermant du bioxyde de
manganèse.
Tableau n°9 : Le Béryllium et ses composés
Délai de
prise en
charge
A- Manifestations locales
Conjonctivites aiguës ou récidivantes.
5 jours
Dermites aiguës ou récidivantes
5 jours
ces maladies
Travaux exposant au béryllium et à
ses composés, notamment :
. Broyage et traitement du minerai de
béryllium (Béryl).
. Fabrication et usinage du béryllium,
de ses alliages et de ses
combinaisons.
B- Manifestations générales
Broncho-pneumopathie aiguë ou
subaiguë diffuse avec apparition
retardée de signes radiologiques le
plus souvent discrets.
30 jours
Fibrose pulmonaire diffuse avec
signes radiologiques, troubles
fonctionnels et signes généraux
(amaigrissement, fatigue) confirmée
par des épreuves fonctionnelles
respiratoires y compris les
complications cardiaques
(insuffisance ventriculaire droite) et
les complications pleuropulmonaires
secondaires (pneumothorax
spontané).
25 ans
. Fabrication et utilisation de poudres
à base de sels de béryllium
destinées au revêtement intérieur
des tubes à fluorescence.
Tableau n°10 : Le Fluor, l’acide fluorhydrique et ses sels
minéraux
14
Délai de
prise en
charge
A- Manifestations locales aiguës
Dermites
5 jours
Brûlures chimiques
Conjonctivites
travaux susceptibles de
provoquer ces maladies
Tous travaux mettant en
contact avec le fluor, l’acide
fluorhydrique et ses sels
minéraux, notamment :
. Fabrication et manipulation
des fluorures inorganiques.
Manifestations irritatives des voies
aériennes supérieures
. Electrométallurgie de
l’aluminium.
Broncho-pneumopathies aiguës,
œdème aigu du poumon.
. Fabrication des
fluorocarbones.
B-Manifestations chroniques
10 ans
Syndrome ostéoligamentaire douloureux
. Fabrication des supersous
ou non, comportant nécessairement une
phosphates.
réserve
ostéo-condensation diffuse et associé à d’une durée
des calcifications des ligaments sacrod’exposition
sciatiques ou des membranes
de 8 ans
interosseuses, radio-cubitale ou
obturatrice.
Tableau n°11 : Le Cadmium et ses composés
Délai de
prise en
charge
maladies
Broncho-pneumopathie aiguë
5 jours
Troubles gastro-intestinaux aigus,
avec nausées, vomissements ou
diarrhée.
3 jours
Extraction, pénétration, emploi du
cadmium, de ses alliages et ses
composés, notamment :
Néphropathie avec protéinurie
2 ans
Irritation chronique des voies
aériennes supérieures, notamment ,
rhinite avec anosmie.
2 ans
Ostéomalacie avec ou sans
fractures spontanées, accompagnée
ou non de manifestations
douloureuses, radiologiquement
confirmée.
12 ans
. Préparation du cadmium par «voie
sèche » ou électrométallurgie du zinc.
. Découpage au chalumeau ou
soudure de pièces cadmiées.
. Soudure avec alliage de cadmium.
. Fabrication d’accumulateurs au
nickel-cadmium.
. Fabrication de pigments cadmifères,
pour peintures, émaux matières
plastiques.
.Décamiation des acides
phosphoriques et des phosphates.
Tableau n°12 : Le Chlorure de sodium
15
Lésions nasales :
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Travaux exécutés au contact du sel
pulvérulent.
Ulcérations
Travaux effectués au contact du sel
pulvérulent ou au contact des
saumures.
Perforation
Ulcérations cutanées.
30 jours
Tableau n°13
Les poussières de carbures métalliques frittés (du
Tungstène, du Molybdène, du Néobium et d’autres métaux
durs)
Dyspnée asthmatiforme
Rhinite spasmodique
Syndrome irritatif respiratoire à type
de toux et de dyspnée, récidivant
après nouvelle exposition au risque.
Syndrome irritatif respiratoire
chronique confirmé par des
épreuves fonctionnelles
respiratoires.
Fibrose pulmonaire diffuse, avec
signes radiologiques et troubles
fonctionnelles, confirmées par des
respiratoires.
Complications infectieuses
pulmonaires.
Complications cardiaques :
insuffisance ventriculaire droite.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
15 jours Travaux exposant à l’inhalation de
poussières de carbures métalliques
15 jours frittés tels que :
. Fabrication des carbures métallique
15 jours frittés : mélange des poudres, travail
aux presses et aux fours, travaux
d’usinage avant frittage et de
rectification après frittage.
. Transformation des carbures
1 an
métalliques frittés : fabrication d’outils
à extrémité en carbures métalliques
frittés. Affûtage d’outils ou pièces en
carbures métalliques frittés.
5 ans
. Taille du diamant au moyen de
disques renfermant des métaux
frittés.
Autres travaux effectués :
. Dans les locaux où sont fabriqués ou
5 ans
transformés les carbures métalliques
frittés.
. Dans les locaux où sont entretenus
les outils ou pièces en carbures
5 ans
métalliques frittés.
Tableau n°14 :Les poussières et les fumées d’oxyde de fer
16
A.Sidérose : affection pulmonaire
chronique caractérisée
radiologiquement par un semis
d’images punctiformes pouvant
être accompagnées d’opacités
massives et se manifestant par
des troubles fonctionnels
(notamment dyspnée
bronchorrhée, toux) confirmés par
des investigations de l’appareil
respiratoire.
Délai de
prise en
charge
15 ans après
cessation de
l’exposition
au risque
(sous
réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 2 ans)
A.Travaux exposant à l’inhalation de
poussières ou de fumées d’oxydes
de fer, notamment : extraction,
broyage, concassage et traitement
des minerais de fer et de l’ocre et
travaux de sidérurgie, de tôlerie et
de soudage..
30 ans
B. Travaux effectués dans les mines
de fer.
Complication cardiaque :
insuffisance ventriculaire droite
caractérisée.
B. Autres complications de la
sidérose : cancer bronchopulmonaire primitif.
Tableau n°15 : L’antimoine et ses dérivés
Délai de
prise en
charge
Stibiose : pneumopathie
15 ans après
caractérisée par des signes
cessation de
radiographiques spécifiques
l’exposition
accompagnés ou non de troubles
au risque
tels que toux, expectoration,
(sous
dyspnée.
réserve
d’une durée
minimale
d’exposition
de 2 ans
récidivant après nouvelle
exposition.
1 mois
Travaux exposant à l’inhalation de
poussières, fumées ou vapeurs
d’antimoine, notamment :
- Travaux de forage, d’abattage,
d’extraction de minerais renfermant
de l’antimoine.
- Concassage, broyage, tamisage,
manipulation de minerais renfermant
l’antimoine.
- Travaux de purification, grillage ;
réduction thermique et oxydation de
minerais ou de substances
renfermant de l’antimoine.
- Brassage et ensachage d’oxyde
d’antimoine.
Tableau n°16
17
Le Sélénium et ses dérivés minéraux
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Affection des voies aériennes
5 jours
Oedème pulmonaire
5 jours
Brûlures et irritations cutanées
5 jours
Brûlures oculaires et conjonctivite.
5 jours
Emploi des sels de sélénium dans
l’industrie métallurgique et
l’électronique.
Utilisation de pigments contenant du
sélénium.
Fabrication et emploi d’additifs
alimentaires contenant du sélénium.
Travaux de laboratoires faisant
intervenir le sélénium comme réactif
chimique.
Fabrication de produits contenant des
dérivés du sélénium dans les
industries de cosmétologie, de
phytopharmacie, de photographie et
de photocopie.
Tableau n°17
Les poussières minérales renfermant de la silice libre
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Silicose : Fibrose pulmonaire
15 ans sous Travaux exposant à l’inhalation des
provoquée par les poussières de réserve d’une poussières de la silice libre,
silice libre et caractérisée par des
durée
notamment :
signes radiographiques
minimum
- Travaux de forage, d’abattage,
spécifiques ou
d’exposition d’extraction et de transport de
tomodensitométriques ou par des de deux ans minerais ou de roches renfermant de
constatations anatomola silice libre.
pathologiques lorsqu’elles
- Concassage, broyage, tamisage et
existent , s’accompagnant ou non
manipulation effectués à sec de
minerais ou de roches renfermant de
de troubles fonctionnels.
la silice libre.
- Taille et polissage de roches
renfermant de la silice libre.
Complications de ces
affections.
- Fabrication et manutention de
produits abrasifs de poudres à
18
a-Complications cardiaques :
Insuffisance ventriculaire droite
caractérisée.
b-Complications pleuropulmonaires :
- Tuberculose ou autre
mycobactériose surajoutée et
caractérisée.
- Nécrose cavitaire aseptique.
- Aspergillose intra cavitaire
confirmée par la sérologie.
c-Complications non spécifiques :
- Pneumothorax spontané.
- Suppuration bronchopulmonaire subaiguë ou
chronique.
- Insuffisance respiratoire aiguë
nécessitant des soins intensifs en
milieu spécialisé.
d-Lésions pleuropneumoconiotiques à type
rhumatoïde (syndrome de
Caplan- Colinet).
15 ans sous
réserve d’une
durée
minimum
d’exposition
de deux ans
e-Association d’une
pneumoconiose avec une
sclérodermie systémique
progressive (syndrome
d’Erasmus).
f- Cancer broncho-pulmonaire
compliquant une silicose.
30 ans
nettoyer ou autres produits renfermant
de la silice libre.
- Travaux de ponçage et sciage à sec
de matériaux renfermant de la silice
libre.
- Extraction, refonte, taillage, lissage
et polissage de l’ardoise.
- Utilisation de poudre d’ardoise
(schiste en poudre) comme charge en
caoutchouterie ou dans la réparation
de mastic ou aggloméré.
- Extraction, broyage, conditionnement
du talc.
- Utilisation du talc comme lubrifiant
ou comme charge dans l’apprêt du
papier dans certaines peintures, dans
la préparation de poudre cosmétique,
dans les mélanges de caoutchouterie.
- Fabrication de carborundum, de
verre, de la porcelaine, de la faïence
et autres produits céramiques, des
produits réfractaires.
- Travaux de fonderie exposant aux
poussières de sables, décochage,
ébarbage et dessablage.
- Travaux de meulage, polissage,
d’aiguisage effectués à sec, au moyen
de meules renfermant de la silice libre.
- Travaux de décapage ou de
polissage au jet de sable.
- Travaux de construction, d’entretien
et de démolition exposant à
l’inhalation de poussières renfermant
de la silice libre.
- Manipulation, broyage,
conditionnement, usinage, utilisation
du graphite, notamment comme
réfractaire, fabrication d’électrodes.
19
Tableau n°18 : Les poussières d’amiante
Délai de
prise en
charge
A-Asbestose : fibrose
20 ans sous
pulmonaire diagnostiquée sur des
réserve
signes radiologiques spécifiques, d’une durée
qu’il y ait ou non des
minimum
modifications des explorations
d’exposition
fonctionnelles respiratoires.
de deux ans
Complication : insuffisance
respiratoire aiguë. Insuffisance
ventriculaire droite.
B- Lésions pleurales bénignes
avec ou sans modification des
explorations fonctionnelles
respiratoires.
- Pleurésie exsudative.
- Epaississement pleuraux
bilatéraux, avec ou sans
irrégularités diaphragmatiques.
- Plaques pleurales plus ou moins
calcifiées bilatérales, pariétales,
diaphragmatiques ou
médiastinales.
- Plaques péricardiques.
C-Mésothéliome malin primitif
de la plèvre, du péricarde ou du
péritoine.
D- Autres tumeurs pleurales
primitives.
primitif.
20 ans
40 ans
40 ans
35 ans sous
réserve
d’une durée
minimum
d’exposition
de deux ans
Travaux susceptibles de provoquer ces
maladies
Travaux exposant à l’inhalation de poussières
d’amiante, notamment :
- Extraction, manipulation et traitement de
minerais et roches amiantifères.
- Manipulation et utilisation de l’amiante brut
dans les opération de fabrication suivantes :
Amiante-ciment, amiante plastique, amiante
textile, amiante caoutchouc, carton, papier et
feutre d’amiante, enduit, feuilles et joints en
amiante, garniture de friction contenant de
l’amiante, produits moulés ou en matériaux
isolants à base d’amiante.
- Travaux de cardage, filage, tissage d’amiante
et confection de produits contenant de
l’amiante.
- Application, destruction et élimination de
produits à base d’amiante :
Amiante projeté, calorifugeage au moyen de
produits d’amiante, démolition d’appareils et de
matériaux contenant l’amiante, déflocage.
- Travaux de pose et de dépose de
calorifugeage contenant de l’amiante.
- Travaux d’équipement, d’entretien ou de
maintenance effectués sur des matériels ou
dans des locaux et/ou annexes revêtus ou
contenant des matériaux à base d’amiante.
Conduite de four.
-Travaux nécessitant le port habituel de
vêtements contenant de l’amiante.
Travaux directement associés à la production
des matériaux contenant de l’amiante.
Travaux nécessitant l’utilisation d’amiante en
vrac.
Travaux d’isolation utilisant des matériaux
contenant de l’amiante.
Travaux de retrait d’amiante.
Travaux de pose et de dépose de matériaux
isolants à base d’amiante.
Travaux de construction et de réparation
navale.
Travaux d’usinage, de découpage et de
ponçage de matériaux contenant de l’amiante.
Fabrication de matériels de friction contenant
de l’amiante.
Travaux d’entretien ou de maintenance
effectués sur des équipements contenant des
matériaux à base d’amiante.
20
Tableau n°19
Les ciments (Aluminosilicates de calcium)
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Dermites irritatives, ulcérations,
pyodermites, dermites
eczématiformes
30 jours Fabrication, concassage, broyage,
ensachage et transport à dos
d’homme des ciments.
Blépharite
30 jours Fabrication, à l’aide de ciments, de
matériaux agglomérés et d’objets
30 jours moulés.
Emploi des ciments dans les
chantiers du bâtiment et des travaux
publics.
Conjonctivite
Tableau n°20
Le Chlorure de méthyle
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Vertiges.
7 Jours
Préparation, emploi et manipulation
du chlorure de méthyle, notamment :
Amnésie.
7 jours
Réparation des appareils frigorifiques.
Amblyopie.
7 jours
Ataxie.
7 jours
Accidents aigus (coma, délire) en
dehors des cas considérés comme
3 jours
21
Tableau n°21
Le Tétrachlorure de carbone
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Néphrite aiguë ou subaiguë avec
albuminurie, cylindrique et azotémie
progressive.
30 jours Préparation, emploi, manipulation du
tétrachlorure de carbone ou des
produits en renfermant, notamment :
Hépatonéphrite initialement
apyrétique ictérigène ou non.
30 jours Emploi du tétrachlorure de carbone
comme dissolvant, en particulier pour
l’extraction des matières grasses et
30 jours pour la teinture-dégraissage.
Ictère par hépatite, initialement
apyrétique
Dermites chroniques ou
récidivantes.
7 jours
Accidents nerveux aigus en dehors
3 jours
Remplissage et utilisation des
extincteurs au tétrachlorure de
carbone.
Désinsectisation des graines de
céréales et de légumineuses.
Tableau n°22
Le Tétrachloréthane
Névrite ou polynévrite
Ictère par hépatite, initialement
apyrétique.
Hépatonéphrite initialement
apyrétique, ictérigène ou non.
Dermites chroniques ou
récidivantes.
Accidents nerveux aigus en dehors
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Préparation, emploi, manipulation du
tétrachloréthane ou des produits en
30 jours renfermant, notamment :
Utilisation comme matière première
30 jours dans l’industrie chimique, en
particulier pour la fabrication du
trichloréthylène.
7 jours
Emploi comme dissolvant, en
particulier de l’acétate de cellulose.
3 jours
22
Tableau n°23
Les dérivés halogènes suivants des hydrocarbures
aliphatiques
Dichlorométhane (chlorure de méthylène), trichlorométhane (chloroforme), tribromométhane
(bromoforme), dichloro-1-2-éthane, dibromo-1-2-éthane, trichloro-1-1-1-éthane (méthylchlorolforme),
dichloro-1-1-éthylène (dichloréthylène asymétrique), dichloro-1-2-éthylène (dichloréthylène
symétrique), trichloréthylène, tétrachloréthylène (perchloréthylène), dichloro-1-2-propane,
chloropropylène (chlorure d’allyle), chloro-2-butadiène-3 (chloroprène).
Délai de
prise en
charge
A-Troubles neurologiques aigus :
Syndrome ébrieux pouvant aller
jusqu’à des manifestations
psychiques délirantes.
7 jours
Syndrome narcotique pouvant aller
jusqu’au coma avec ou sans
convulsions.
7 jours
Névrite optique.
7 jours
Névrite trigéminale.
7 jours
C-Troubles cutanéo-muqueux
aigus :
90 jours Fabrication de polymères de synthèse
(chloro-2-butadiène-1-3-, dichloro-1-1éthylène (dichloréthylène
asymétrique).
Dermo-épidermite aiguë irritative ou
eczématiforme récidivant après
nouvelle exposition au risque.
7 jours
Conjonctivite aiguë.
7 jours
D-Troubles cutanéo-muqueux
chroniques :
Dermo-épidermite chronique
irritative ou eczématiforme
récidivant après nouvelle exposition
au risque.
Conjonctivite chronique
des produits précités (ou des
préparations en contenant),
notamment comme solvants ou
matières premières dans l’industrie
chimique, ainsi que dans les travaux
ci-après : extraction des substances
naturelles, décapage, dégraissage
des pièces métalliques des os, des
peaux et cuirs et nettoyage des
vêtements et tissus.
Préparation et application des
peintures et vernis, des dissolutions et
enduits de caoutchouc.
B-Troubles neurologiques
chroniques :
Syndrome associant troubles de
l’équilibre, de la vigilance et de la
mémoire.
ces maladies
90 jours
Préparation et emploi du dibromo-1-2éthane, en particulier dans la
préparation des carburants.
23
E-Troubles hépato-rénaux :
90 jours
Hépatite cytolytique, ictérique ou
non, initialement apyrétique.
7 jours
Insuffisance rénale aiguë.
7 jours
F-Troubles cardio-respiratoires :
Oedème pulmonaire.
7 jours
Troubles du rythme ventriculaire
cardiaque avec possibilité de
collapsus cardio-vasculaire.
7 jours
G-Troubles digestifs :
Syndrome cholériforme apyrétique.
7 jours
Tableau n°24 : Le Bromure de méthyle
Troubles encéphalo-médullaire :
Délai de
prise en
charge
7 jours
Tremblement intentionnels,
Myoclonies,
Crises épileptiforme,
Ataxies,
Aphasie et dysarthrie,
Accès confusionnels,
Anxiété pantophobique,
Dépression mélancolique.
Troubles oculaires :
Préparation, manipulation, emploi du
bromure de méthyle ou des produits
en renfermant, notamment :
Préparation de produits chimiques
pharmaceutiques au moyen du
bromure de méthyle.
Remplissage et utilisation des
extincteurs au bromure de méthyle.
7 jours
Amaurose ou amblyopie,
Diplopie
Troubles auriculaires :
Hyperacousie
Vertige et troubles labyrinthiques.
7 jours
Accidents aigus (en dehors des cas
considérés comme accidents du
travail) :
7 jours
Crises épileptiformes,
Coma.
ces maladies
Emploi du bromure de méthyle
comme agent de désinsectisation et
de dératisation, ou nématicide pour le
traitement des sols.
24
Tableau n°25 : Les Amines aliphatiques et alicycliques
Dermites eczématiformes provoquées
par les éthanolamines, les amines
aliphatiques et les cyclohexylamines et
confirmées par des tests épicutanés ou
par la récidive à une nouvelle exposition.
Asthme ou dyspnée asthmatiforme
provoqué par les amines aliphatiques,
confirmé par tests ou par épreuves
fonctionnelles, récidivant après nouvelle
exposition.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
7 jours
des amines aliphatiques et alicycliques
ou de produits en contenant à l’état
libre.
7 jours
Tableau n°26 : Le Disulfure de carbone
Syndrome aigu neuro-digestif se
manifestant par vomissements,
gastralgies violentes, diarrhée avec
délire et céphalée intense.
Troubles psychique aigus avec
confusion mentale, délire onirique.
Troubles psychiques chroniques avec
états dépressifs et impulsions
morbides.
Polynévrites et névrites, quel qu’en
soit le degré, avec troubles des
réactions électriques (notamment
chronaximétrique)
Névrite optique.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Intoxications Préparation, manipulation, emploi du
aiguës :
sulfure de carbone et des produits en
30 jours
renfermant, notamment :
Fabrication du sulfure de carbone et de
ses dérivés.
Intoxications
subaiguës
Préparation de la viscose et toutes
ou
fabrications utilisant la régénération de
chroniques :
la cellulose par décomposition de la
1 an
viscose, telles que fabrication de textiles
artificiels et de pellicules cellulosiques.
Extraction du soufre, vulcanisation à
froid du caoutchouc au moyen de
dissolution de soufre ou de chlorure de
soufre dans le sulfure de carbone.
Extraction des huiles végétales :
Manipulation et emploi de sulfure de
carbone et de tout produit en contenant,
notamment :
- Dans les travaux de traitement des
sols et des cultures et de dégraissage
du matériel agricole.
- Dans les organismes de stockage de
produits agricoles.
JORT du 27 Avril 1999 : n°34
25
Tableau n°27
L’Hexane
Délai de
prise en
charge
Polynévrites, avec troubles des
réactions électriques.
ces maladies
30 jours Travaux de collage, notamment sur
cuir ou matière plastique, avec des
produits contenant de l’hexane.
Utilisation de l’hexane dans
l’extraction des huiles végétales.
Tableau n°28
L’Aldéhyde formique et ses polymères
Délai de
prise en
charge
Ulcération cutanées.
7 jours
Dermites eczématiformes subaiguës
ou chroniques.
7 jours
Rhinite, asthme ou dyspnée
asthmatiforme confirmé par test ou
par épreuves fonctionnelles,
7 jours
ces maladies
de l’aldéhyde formique de ses
solutions (formol) et de ses
polymères, notamment :
- Fabrication de substances
chimiques, partir de l’aldéhyde
formique.
- Fabrication de matières plastiques à
base de formol.
- Travaux de collage exécutés avec
des matières plastiques renfermant
un excès de formol.
- Opérations de désinfection.
- Apprêtage des peaux ou des tissus.
- Préparation des couches dans les
26
champignonnières.
Tableau n°29
Le Furfural et l’alcool furfurylique
Asthme ou dyspnée asthmatiforme
confirmés par test ou par épreuve
fonctionnelle respiratoire, récidivant
après nouvelle exposition.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
7 jours
Travaux exposant aux émanations de
furfural et d’alcool furfurylique utilisés
comme :
Solvants, réactifs.
Conjonctivite récidivant après
7 jours
Dermite eczématiforme récidivant à
une nouvelle exposition ou
confirmée par un test épicutané.
7 jours
Agents de synthèse des pesticides de
médicaments ou de matières
plastiques en particulier pour la
préparation et l’utilisation de moule en
fonderie.
Accélérateurs de vulcanisation du
caoutchouc.
Tableau n°30
Dérivés nitrés des glycols et du glycérol
Douleurs précordiales à type
d’angine de poitrine, ischémie
myocardique aiguë infarctus du
myocarde survenant au cours d’une
période de quatre jours suivant un
arrêt de l’exposition à l’agent
toxique.
Délai de
prise en
charge
4 jours
ces maladies
Fabrication et conditionnement de la
nitroglycérines et du nitroglycol dans
l’industrie des explosifs.
Tableau n°31 : Le Benzène et tous les produits en
renfermant notamment le toluène et les xylènes
27
Délai de
prise en
charge
Opération de production, transport et utilisation
du benzène, du toluène, des xylènes et autres
produits en renfermant, notamment :
- Production, extraction, rectification du
benzène, du toluène, des xylènes et des
3 ans
Affections hématologiques
produits en renfermant
acquises, isolées ou associées, de
- Emploi du benzène, du toluène et des
type hypoplasique ou dysplasique :
xylènes pour la production de leurs dérivés,
notamment en organo-synthèse. Préparation
Anémie normochrome
des carburants renfermant du benzène, du
normocytaire et/ou macrocytaire
toluène et des xylènes, transvasement,
arégénérative avec un nombre de
manipulation de ces carburants, travaux en
globules rouges égal ou inférieur à
3
citerne.
3.500.000 par mm et un nombre
- Emploi divers du benzène, du toluène et des
de réticulocytes inférieur à 100.000
3
xylènes comme dissolvants des résines
par mm .
naturelles ou synthétiques.
- Production et emploi de vernis, peinture,
Leuconeutropénie avec un nombre
émaux, mastics, encres, colles, produits
de globules blancs inférieur à 3500
3
d’entretien renfermant du benzène, du toluène
par mm et/ou un nombre de
et des xylènes.
neutrophiles inférieur à 1200 par
3
- Fabrication, manipulation et emploi des
mm dont l’origine centrale est
dissolutions de caoutchouc naturel ou
retenue après avoir éliminé une
synthétique ou des solvants d’avivage
anomalie constitutionnelle de
contenant du benzène, du toluène, des
margination et/ou un
xylènes.
hypersplénisme.
- Autres emplois du benzène, du toluène, des
xylènes ou des produits en renfermant comme
Thrombopénie avec un nombre de
agents d’extraction, d’élution, d’imprégnation,
thrombocytes égal ou inférieur à
3
d’agglomération ou de nettoyage et comme
100.000 par mm dont l’origine
décapants, dissolvants ou diluants.
centrale est affirmée par une
- Opération de séchage de tous les produits,
ponction sternale
articles, préparations, substances où le
15 ans sous benzène, le toluène, les xylènes (ou les
Hypercytoses d’origine
produits en renfermant) interviennent comme
réserve
myélodysplastique.
d’une durée agents d’extraction, d’élution, de séparation,
d’exposition d’imprégnation, d’agglomération, de
Syndrome myéloprolifératif.
nettoyage, de concentration et comme
d’un an
décapants, dissolvants ou diluants.
Leucémie.
- Emploi du benzène comme déshydratant des
alcools et autres substances liquides ou
solides.
- Emploi du benzène comme dénaturant ou
réactif de laboratoire.
Troubles gastro-intestinaux
apyrétiques accompagnés de
vomissements à répétition.
7 jours
Tableau n°32
28
Les dérivés halogènes des hydrocarbures aromatiques
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Acné.
30 jours
Accidents nerveux aigus causés
par le mono chlorobenzène et le
mono bromobenzène.
7 jours
Porphyrie cutanée tardive,
causée par l’hexachlorobenzène, caractérisée par des
lésions bulleuses favorisées par
l’exposition au soleil et
s’accompagnant d’élévation des
uroporphyrines dans les urines.
60 jours
- Préparation, emploi, manipulation des
chloronaphtalènes et des produits en
. Fabrication des chloronaphtalènes.
. Fabrication de vernis, enduits, produits
d’entretien, pâtes à polir etc..., à base de
chloronaphtalènes.
. Emploi des chloronaphtalènes comme
isolants électriques, en particulier dans la
fabrication des condensateurs.
. Préparation et emploi de lubrifiants de
remplacement contenant des
chloronaphtalènes.
polychlorophényles, notamment :
. Emploi des polychlorophényles comme
isolants électriques dans la fabrication et
l’entretien des transformateurs et des
condensateur.
. Emploi des polychlorophényles dans
les systèmes caloporteurs et les
systèmes hydrauliques.
polybromobiphényles comme
ignifugeants.
- Préparation, emploi, manipulation du
chlorobenzène et du bromobenzène ou
des produits en renfermant, notamment :
. Emploi du chlorobenzène comme agent
dégraissage, comme solvant de
pesticides ou comme intermédiaire de
synthèse.
. Emploi du bromobenzène comme agent
de synthèse.
- Préparation, emploi, manipulation de
l’hexachlorobenzène, notamment :
. Emploi de l’hexachlorobenzène comme
fongicide.
.Manipulation de l’hexachlorobenzène
résiduel dans la synthèse des solvants
chlorés.
29
Tableau n°33 : Les Amines aromatiques, leurs dérivés
hydroxyles, halogènes, nitrosés, nitrés et sulfones
et le 4-nitro diphényle
Troubles neurologiques à type
de somnolence, narcose, coma.
Cyanose, subictère.
Hémoglobinurie lorsque ces
maladies comportent une
hémolyse et une
méthémoglobinémie (en dehors
accidents du travail).
Délai de
prise en
charge
3 jours
Préparation, emploi des amines aromatiques, de
leurs sels, de leurs dérivés notamment
hydroxyles, halogénés, nitrosés, nitrés et
sulfonés.
10 jours
10 jours
Dermites irritatives.
7 jours
Dermites eczématiformes
exposition au risque ou
confirmées par un test positif au
produit manipulé.
15 jours
Asthme ou dyspnée
tests ou par épreuves
fonctionnelles récidivant après
7 jours
Lésions primitives de
l’épithélium vésical confirmées
par examen histo-pathologique
ou cyto-pathologique.
Tumeurs bénignes
Tumeurs malignes.
30 ans
sous
réserve
d’une
durée
d’exposition de
5 ans
Utilisation des amines aromatiques, de leurs
sels, de leurs dérivés et des produits qui en
contiennent à l’état libre tels que matières
colorantes, produits pharmaceutiques, agents de
conservation (caoutchouc, élastomères,
plastomères), catalyseurs de polymérisation,
graisses et huiles minérales.
Fabrication, emploi, manipulation exposant à des
produits comportant l’apparition à l’état libre des
substances limitativement énumérées ci-après :
4.amino bi phényle et ses sels (xénylamine).
4.4’-diaminobiphényle et ses sels (benzidine)
2-naphtylamine et ses sels
4.4’-méthylène bis (2 chloroaniline) et ses sels
(MBOCA dite MOCA).
Fabrication, emploi, manipulation exposant à des
produits comportant l’apparition à l’état libre des
substances limitativement énumérées ci-après :
3,3’ diméthoxybenzidine et sels (orthodianisidine).
3.3’ diméthylbenzidine et sels (O. toluidine)
2-méthyl aniline et sels (O. toluidine)
4.4’-méthylène bis (2-méthylaline) et ses sels
(ditolylbase).
Para chloroothotoluidine et sels. Auramine.
Colorants dérivés de la benzidine : direct black
38. direct blue 6. direct brown 95.
N Niroso-dibutylamine et ses sels.
JORT : 27 Avril 1999, n°34
30
Tableau n°34
La Phénylhydrazine
Délai de
prise en
charge
Dermites eczématifromes
confirmées par des tests épicutanés
ou par la récidive à une nouvelle
exposition.
7 jours
Anémie de type hémolytique.
30 jours
Asthme ou dyspnée asthmatiforme,
confirmé par test ou par épreuve
fonctionnelles, récidivant après
7 jours
ces maladies
Préparation, emploi, manipulation de
la phénylhydrazine.
Tableau n°35
Les dérivés nitrés chloronitrés des carbures benzéniques
Manifestations consécutives à
l’intoxication subaiguë ou chronique
(cyanose, anémie, subictère).
Accidents aigus (coma) en dehors
Délai de
prise en
charge
ces maladies
1 ans
Préparation, emploi, manipulation des
dérivés nitrés et chloronitrés des
carbures benzéniques, notamment :
30 jours Fabrication des dérivés nitrés et
chloronitrés du benzène et de ses
homologues.
Fabrication des dérivés aminés
Dermites chroniques ou récidivantes 30 jours (aniline et homologues) et de
causées par les dérivés chloronitrés.
certaines matières colorantes.
Préparation et manipulation
d’explosifs.
Sont exclues les opérations
effectuées à l’intérieur d’appareils
rigoureusement clos en marche
normale.
31
Tableau n°36
Les dérivés nitrés du phénol (Dinitrophénols, Dinitroorthocresol, dinoseb), Le pentachlorophénol, les
pentachlorophénates et les dérivés halogénés de
l’hydroxybenzonitrile (Bromoxynil, Ioxynil)
Délai de
prise en
charge
dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols,
dinitro-orthocrésol, dinoseb, leurs
homologues et leurs sels) notamment :
.Fabrication des produits précités.
.Fabrication de matières colorantes au
B-Intoxication
aiguë
ou 7 jours moyen des produits précités.
.Préparation et manipulation d’explosifs
subaiguë
avec
asthénie,
renfermant l’un ou l’autre des produits
amaigrissement rapide, hyper
précités.
sudation suivie d’hyperthermie
.Travaux de désherbage utilisant les
avec gêne respiratoire.
produits précités :
C-Manifestations
digestives 7 jours . Travaux antiparasitaires entraînant la
manipulation de ces produits précités.
(douleurs
abdominales,
vomissements,
diarrhée)
associées à la présence du
dérivés halogénés de l’hydroxy-benzonitrile,
toxique ou de ses métabolites
notamment :
dans le sang ou les urines.
. Fabrication des produits précités.
A-Intoxicatin
suraiguë
avec 3 jours
hyperthermie,
oedème
pulmonaire,
éventuellement
atteinte hépatique, rénale et
myocardique.
. Fabrication et conditionnement des
D-Irritation des voies aériennes 7 jours pesticides en contenant.
supérieures et conjonctivites.
Préparation, manipulation, emploi du
E-Dermites irritatives.
7 jours pentachlorophénol des
pentachlorophénates ainsi que des produits
en renfermant, notamment au cours des
F-Syndrome
biologique
90
caractérisé par neutropénie jours travaux ci-après :
. Trempage du bois.
franche
(moins
de
1000
. Empilage du bois fraîchement trempé.
polynucléaires neutrophiles par
3
. Sciage des bois imprégnés (sont exclues
mm ) liée à des préparations
les opérations effectuées à l’intérieur
associant du pentachlorophénol,
d’appareils rigoureusement clos, en marche
ses homologues ou ses sels, à
normale).
du lindane.
. Pulvérisation du produit.
. Préparation des peintures en contenant.
. Lutte contre les xylophages.
. Traitement des charpentes en place par
des préparations associant du
pentachlorophénol, ses homologues et se
sels, à du lindane.
32
Tableau n°37
Les goudrons de houille, les huiles de houille
(comprenant les fractions de distillation dites « phénoliques »
« naphtaléniques », « acénaphténiques » et « chryséniques »)
Les brais de houille et les suies de combustion du charbon
Délai de
prise en
charge
Travaux susceptibles de provoquer
ces maladies
A- Affections cutanées
7 jours
Liste indicative des travaux
Dermites eczématiformes
exposition au risque.
Préparation, emploi et manipulation des
goudrons, huiles et brais de houille et
des produits en contenant dans :
. Les cokeries.
. Les installations de distillations de
goudrons de houille.
. La fabrication d’agglomérés de houille.
. La fabrication et l’utilisation de pâtes
et revêtements carbonés notamment
lors de la fabrication de l’aluminium
selon le procédé à anode continue.
. La fabrication d’électrodes de carbone
et de graphite.
. La fabrication de carbure et de
siliciure de calcium,
. La sidérurgie, lors de l’utilisation des
masses de bouchage.
. Les fonderies, lors des travaux de
moulage et de noyautage, de coulée et
de décochage.
. Les travaux de ramonage et
d’entretien de chaudières et de
cheminées.
. Les travaux routiers.
. Le bâtiment, lors des travaux
d’étanchéité, de revêtement de toitures
ou terrasses et d’application de
peinture au brai ou au goudron.
. L’imprégnation de briques réfractaires.
Dermites photo-toxiques.
Conjonctivites photo-toxiques.
B- Affections cancéreuses
-1Epithéliomas primitif de la peau.
20 ans
. Travaux comportant la manipulation et
l’emploi des goudrons, huiles et brais
de houille.
33
. Travaux de ramonage et d’entretien
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion du
charbon.
-230 ans
primitif reconnu en relation avec
(sous
les goudrons de houille, les
réserve
huiles de houilles et les suies de d’une durée
d’excombustion du charbon.
position de
10 ans)
-3Tumeurs bénignes ou malignes
de la vessie.
30 ans
(sous
réserve
d’une durée
d’exposition de
10 ans)
. Travaux du personnel de cokerie
directement affecté à la marche et
l’entretien des fours.
. Travaux exposant habituellement à
l’inhalation ou à la manipulation des
produits précités.
-dans les usines à gaz.
-lors de la fabrication de l’aluminium par
électrolyse selon le procédé à anode
continue (procédé söderberg).
. Travaux de coulée en fonderie de
fonte ou d’acier mettant en oeuvre des
liants à base de minéraux ou de brais.
. Travaux de ramonage.
. Travaux comportant l’emploi et la
manipulation des produits précités lors
de la fabrication de l’aluminium par
électrolyse selon le procédé à anode
continue (procédé söderberg).
Tableau n°38
Les extraits aromatiques du pétrole et les suies de
combustion des produits pétroliers
Epithélioma primitif de la peau
Délai de
prise en
charge
maladies
30 ans
(sous
réserve
d’une durée
d’exposition
minimale de
10 ans)
Travaux comportant la manipulation et
l’emploi d’extraits aromatique
pétroliers utilisés notamment comme
huiles d’extension, d’ensimage, de
démoulage, à l’exclusion des
polymérisas et des élastomères
contenant des huiles d’extension.
Travaux de ramonage et de nettoyage
de chaudières et de cheminées
exposant aux suies de combustion de
produits pétroliers.
34
Tableau n°39
Les huiles et les graisses d’origine minérale ou de
synthèse
Délai de prise
en charge
maladies
Papulo-pustules multiples et leurs
complications furonculeuses(les
lésions sont habituellement
localisées à la face dorsale
des mains et des bras et à la
partie antérieure des cuisses et
sont parfois étendues aux régions
en contact direct avec les parties
des vêtements de travail
imprégnées d’huile ou de fluide).
7 jours
Manipulation et emploi de ces huiles
et graisses d’origine minérale ou de
synthèse lors des travaux suivants :
Tournage, décolletage, fraisage,
perçage, alésage, taraudage,
filetage, sciage, rectification et, d’une
façon générale, tous travaux
d’usinage mécanique des métaux
comportant l’emploi de ces produits :
Dermatose d’irritation récidivant
risque.
7 jours
Dermites eczématiformes,
exposition au risque ou
confirmées par un test cutané
positif au produit manipulé.
15 jours
Tréfilage, forgeage, laminage,
trempe à huile dans l’industrie
métallurgique.
Travaux d’entretien, de réparation et
de mise au point mécanique
comportant l’emploi d’huiles de
moteurs, d’huiles utilisées comme
composants de fluides hydrauliques,
et autres lubrifiants :
Travaux du bâtiment et des travaux
publics comportant l’emploi des
huiles de décoffrage du béton ;
Travaux comportant la pulvérisation
d’huile minérale ;
Travaux comportant l’emploi d’huiles
d’extension dans l’industrie du
caoutchouc, d’huiles d’ensimage de
fibres textiles ou de fibres minérales,
d’huiles de démoulage et d’encres
grasses dans l’imprimerie.
Granulome cutané avec réaction
gigantofolliculaire
1 mois
Travaux comportant la pulvérisation
d’huiles minérales.
Epithéliomas primitif de la peau
30 ans (sous
réserve
d’une durée
d’exposition
minimale de
10 ans)
Travaux d’usinage par enlèvement
ou déformation de matière, travaux
de traitement des métaux et alliages
comportant l’emploi d’huile minérale
à haute température.
35
Insuffisance respiratoire liée à un
granulome pulmonaire confirmé
médicalement ou à une
pneumopathie dont la relation
avec l’huile minérale ou la
paraffine est confirmée par la
présence au sein des
macrophages alvéolaires de
vacuoles intra-cytoplasmique
prenant les colorations usuelles
des lipides.
6 mois
Travaux de paraffinage et travaux
exposant à l’inhalation de brouillards
d’huile minérale.
Tableau n°40
Autres solvants organiques liquides à usage
professionnel :
Hydrocarbures liquides aliphatiques, alicycliques, hétérocycliques et
aromatiques, et leurs mélanges (white-spirit, essences spéciales).
Dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, acétonitrile.
Alcools, aldéhydes, cétones, esters, éthers dont le tétrahydrofurane,
glycols et leurs éthers, Diméthyformamide, diméthylsulfoxyde.
Délai de
prise en
charge
maladies
Syndrome ébrieux ou narcotique
pouvant aller jusqu’au coma.
3 jours
Dermo-épidermite irritative avec
dessiccation de la peau récidivante
solvant.
7jours
solvants.
Traitements des résines naturelles et
synthétiques.
Dermite eczématiforme récidivante
après nouvelle exposition au solvant
ou confirmée par un test épicutané
Emploi de vernis, peinture, émaux,
mastics, colles, laques.
Production de caoutchouc naturel et
15 jours synthétique.
Utilisation de solvants comme agents
d’extraction, d’imprégnation,
d’agglomération, de nettoyage,
comme décapants, dissolvants ou
diluants.
Utilisation de solvants en tant que
réactifs de laboratoire, dans les
synthèses organiques, en pharmacie
dans les cosmétiques.
36
Tableau n°41
Les Résines époxydiques et leurs constituants
Dermites eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition ou
confirmée par un test épicutané.
Délai de
prise en
charge
maladies
7 jours
Préparation des résines époxydiques.
Emploi des résines époxydiques :
. Fabrication des stratifiés.
. Fabrication et utilisation des colles,
vernis, peintures à base de résines
époxydiques.
Tableau n°42
Les Isocyanates organiques
Délai de
prise en
charge
Blépharo-conjonctivite récidivante.
3 jours
Rhino-pharyngite récidivante.
3 jours
Syndrome bronchique récidivant.
7 jours
Asthme ou dyspnée asthmatiforme,
confirmé par test ou par épreuve
fonctionnelle, récidivant après
7 jours
Alvéolite allergique extrinsèque,
confirmée par test ou par épreuve
fonctionnelle, récidivant après
7 jours
Lésions eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition au risque
ou confirmées par un test épicutané
ces maladies
Travaux exposant à l’inhalation ou à
la manipulation d’isocyanates
organiques, notamment :
. Fabrication et application de vernis,
et laques de polyuréthanes,
fabrication de fibres synthétiques.
. Préparation des mousses
polyuréthanes et application de ces
mousses à l’état liquide.
. Fabrication et utilisation des colles à
base de polyuréthanes.
. Fabrication et manipulation de
15 jours peintures contenant des isocyanates
organiques.
37
Tableau n°43
Le Chlorure de vinyle monomère
-ARhinite, asthme ou dyspnée
asthmatiforme confirmé par des
examens complémentaires
exposition.
Délai de
prise en
charge
7 jours
Travaux exposant à l’inhalation des
émanations de produits de pyrolyse
du chlorure de polyvinyle,
notamment dans sa soudure
thermique.
1 an (durée
d’exposition
de 6 mois)
Insuffisance respiratoire
obstructive secondaire à la
maladie asthmatique.
-BTroubles angioneurotiques des
doigts et des orteils.
5 ans
Ostéolyse des phalanges
unguéales des mains confirmée
radiologiquement.
3 ans
Angiosarcome.
30 ans
Syndrome d’hypertension portale
spécifique :
. soit avec varices
oesophagiennes, splénomégalie
et thyrombocytopénie.
30 ans
Travaux exposant à l’action du
chlorure de vinyle monomère,
notamment les travaux exécutés
dans les ateliers de polymérisation.
. soit avec fibrose ou dysplasie
des cellules endothéliales.
38
Tableau n°44 : Le Méthacrylate de méthyle
Délai de
prise en
charge
Rhinite récidivante après nouvelle
exposition.
7 jours
Conjonctivite récidivante après
7 jours
récidivantes après nouvelle
exposition.
Manifestations respiratoires
chroniques avec altération des
respiratoires.
ces maladies
Travaux comportant la manipulation ou
l’emploi de méthacrylate de méthyle
notamment :
. La fabrication de résines acryliques.
. La fabrication des matériaux acryliques.
15 jours . La fabrication et l’emploi d’encres, de
colles, de peintures à base de
méthacrylate de méthyle.
. La fabrication de prothèses, en
1 an
particulier en chirurgie orthopédique,
dentaire et oculaire.
. En histologie osseuse.
Tableau n°44 bis : Affections professionnelles de
mécanisme allergique provoquées par les protéines du
latex (ou caoutchouc naturel)
Délai de
prise en
charge
maladies
Urticaire de contact ayant récidivé
et confirmée par test.
7 jours
du latex naturel et des produits en
renfermant notamment.
Rhinite, asthme, conjonctivite aiguë
bilatérale ayant récidivé après
nouvelle exposition au risque et
confirmés par un test.
7jours
Production et traitement du latex
naturel.
Réactions allergiques systémiques
tel que : urticaire géante, œdème de
Quincke, choc anaphylactique,
survenus à l’occasion d’une
exposition au latex.
3 jours
Lésions eczématiformes ayant
récidivé après nouvelle exposition
au risque ou confirmées par un test
épicutané positif.
15 jours
Fabrication et utilisation d’objets en
latex naturel.
39
Tableau n°45 : Les pesticides anticholinestérasiques :
organophosphorés et les carbamates, et les pesticides
organochlorés
-A1-Troubles digestifs : crampes
abdominales hyper salivation, nausées
ou vomissements diarrhée.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
3 jours
Toute préparation ou manipulation
des phosphates, pyrophosphates et
thiophosphates d’alcolyle, d’aryle
ou d’alcoylaryle et autres
organophosphorés
anticholinestérasiques ainsi que
des phosphoramides et carbamates
hétérocycliques anticholinestérasiques.
2- Troubles respiratoires : dyspnée
asthmatiforme oedème bronchoalvéolaire.
3 jours
3- Troubles nerveux : céphalées,
vertiges, confusion mentale
accompagnée de myosis.
3 jours
4- Troubles généraux et vasculaires :
asthénie, bradycardie et hypotension,
amblyopie.
Le diagnostic sera confirmé, le cas
échéant par un abaissement significatif
du taux de la cholinestérase sérique et
de l’acétylcholinestérase des globules
rouges, à l’exception des affections
professionnelles provoquées par les
carbamates.
3 jours
5-Syndrome biologique caractérisé par
un abaissement significatif de
l’acétylcholinestérase des globules
rouges.
-B-
3 jours
1-Troubles digestifs : nausées ou
vomissements, diarrhée.
- Troubles nerveux : tremblement des
extrémités, vivacité des réflexes
ostéotendineux, paresthésies faciales
et péribuccales, crises convulsives
généralisées.
- Troubles respiratoires : oedème aigu
pulmonaire.
3 jours
2- Lésions eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition au risque ou
confirmées par un test épicutané
spécifique positif.
15 jours
3 jours
3 jours
Toute fabrication, formulation ou
manipulation des pesticides
organochlorés.
40
Tableau n°46
Les Aminoglycosides notamment la streptomycine,
la néomycine et leurs sels
Délai de
prise en
charge
en cas de nouvelle exposition ou
confirmées par un test épicutané.
ces maladies
15 jours Travaux comportant la manipulation
ou l’emploi d’aminoglycosides,
notamment la streptomycine et la
néomycine et leurs sels ou des
produits en renfermant effectués :
- dans les services médicaux et
socio-médicaux,
- dans les organismes agricoles
de production, de stockage et
de vente d’aliments du bétail,
- à la suite de soins donnés au
bétail.
Tableau n°47
Les Pénicillines et leurs sels et les céphalosporines
confirmées par test.
épreuves fonctionnelles, récidivant
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Travaux comportant la préparation ou
l’emploi des pénicillines, de leurs sels
ou des céphalosporines, notamment :
- travaux de conditionnement,
7 jours
- application des traitements,
bétail.
41
Tableau n°48
La Chlorpromazine
Délai de
prise en
charge
ces maladies
encas de nouvelle exposition ou
confirmées par tests épicutanés.
7 jours
Conjonctivite aiguë bilatérale
confirmée par test épicutanés.
7 jours
Travaux comportant la manipulation
ou l’emploi de la chlorpromazine,
notamment :
- travaux de conditionnement de
la chlorpromazine,
- application des traitements à la
chlorpromazine,
bétail.
Tableau n°49
Les enzymes
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Dermites eczématiformes récidivant
confirmées par un test.
7 jours
Préparation, manipulation, emploi des
enzymes et des produits en
Ulcération cutanées.
7 jours
Conjonctivite aiguë bilatérale
récidivant en cas de nouvelle
exposition ou confirmée par un test.
7 jours
asthmatiforme confirmé par test ou
par épreuve fonctionnelle, récidivant
7 jours
-
-
Extraction et purification des
enzymes d’origine animale
(trypsine), végétale (broméline,
papaïne, ficine), bactérienne et
fongique (préparés à partir des
bacillus subtillis, aspergillus,
orysae.
Fabrication et conditionnement
de détergents renfermant des
enzymes.
42
Tableau n°50
L’Halothane
Délai de
prise en
charge
Hépatite ayant récidivé après
nouvelle exposition et confirmée par
des tests biochimiques, après
exclusion d’une autre étiologie.
ces maladies
15 jours Activité exposant à l’halothane,
notamment en salles d’opération et
d’accouchement.
Tableau n°51
Les Phénothiazines
Délai de
prise en
charge
après nouvelle exposition aux
phénothiazines ou confirmées par
un test épicutané spécifique positif.
ces maladies
15 jours Préparation, emploi ou manipulation
des phénothiazine.
Tableau n°52
Les Macrolides
Délai de
prise en
charge
ces maladies
asthmatiforme, confirmé par test ou
épreuve fonctionnelle, récidivant
7 jours
Manipulation ou emploi des
macrolides notamment spiramycine et
oléandomycine.
obstructive secondaire à la maladie
asthmatiforme.
1 an
43
Tableau n°53
Les poussières textiles végétales
Délai de
prise en
charge
Travaux susceptibles de
travaux
7 jours
poussière de coton, lin, chanvre,
sisal, kapok, jute dans les ateliers
de :
Teillage,
Syndrome respiratoire obstructif
Ouvraison,
7 jours
aigu caractérisé par une
Battage,
(sous
oppression thoracique survenant
Cardage,
réserve
habituellement après une
Etirage,
d’une d’urée Peignage,
interruption d’exposition au risque
minimum Bambrochage,
d’au moins 36 heures et se
manifestant quelques heures après d’exposition Filage,
de 5 ans) Bobinage,
la reprise de l’exposition au risque
(byssinose et affections
Retordage,
apparentées).
Ourdissage,
Tissage.
Le caractère obstructif de ce
syndrome doit être confirmé par
des explorations fonctionnelles
respiratoires pratiquées au moment
de la reprise de l’exposition au
risque et six à huit heures après.
examen complémentaire, récidivant
-B-
Broncho-pneumopathie chronique
obstructive consécutive à des
épisodes respiratoires obstructifs
aigus caractérisés cliniquement
comme ci-dessus et répétitifs.
Cette bronchopneumopathie doit
être confirmée par des explorations
fonctionnelles respiratoires avec un
volume expiratoire maximal par
seconde (VEMS) abaissé d’au
moins 40% par rapport à la valeur
moyenne théorique.
5 ans (sous
réserve
d’une durée
minimum
d’exposition
de 10 ans)
Travaux identiques à ceux visés en
A et la confection, sous réserve
qu’ils ne soient pas réalisés dans
des ateliers ou s’effectue
uniquement le filage à bout libre
(procédé dit « open-end).
44
Tableau n°54
Les bois et le liège
Délai de
prise en
charge
Liste limitative des principaux
ces maladies
-A-
-ADermites eczématiformes ou
érythémateuses, conjonctivites,
rhinites, asthme ou dyspnée
épreuve fonctionnelle, récidivant
7 jours
Syndrome respiratoire avec
dyspnée, toux expectoration,
au risque, dont l’étiologie
professionnelle est confirmée par la
présence dans le sérum d’anticorps
précipitants permettant d’identifier
l’agent pathogène correspondant au
produit responsable.
30 jours
Fibrose pulmonaire avec signes
radiologiques et troubles
respiratoires confirmés par
l’exploration fonctionnelle lorsqu’il y
a des signes immunologiques
significatifs.
1 an
Manipulation, traitement et usinage
des bois et tous travaux exposant aux
poussières de bois ou de liège.
-BCancer primitif de l’ethmoïde et des
sinus de la face.
30 ans
Travaux exposant à l’inhalation des
poussières de bois, notamment :
Travaux d’usinage des bois tels que
sciage, fraisage, rabotage, perçage et
ponçage.
Travaux effectués dans les locaux où
sont usinés les bois.
45
Tableau n°55
Les poussières de foin et les produits végétaux moisis
- Pneumopathies professionnelles
aiguës ou subaiguës lorsqu’il y a un
syndrome respiratoire (dyspnée,
toux, expectoration) ou signes
généraux (fièvre, amaigrissement)
et des anticorps précipitants dans le
sérum contre les moisissures
responsables (au moins un arc de
précipitation à l’immunoéléctrophorèse).
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Tous travaux agricoles entraînant
l’exposition aux poussières de foin
moisi ou de particules végétales
moisies.
- Pneumopathies chroniques :
fibrose interstitielle pulmonaire
confirmée par l’exploration
fonctionnelle respiratoire et les
signes radiologiques (miliaire ou
réticulo-micro-nodulation) et des
symptômes respiratoires généraux
et immunologiques.
3 ans
- Complications cardiaques des
pneumopathies chroniques :
hyposystolie ou asystolie par
insuffisance ventriculaire droite.
10 ans
46
Tableau n°56
Les céréales et les farines
Délai de
prise en
charge
ces maladies
7 jours
- Manipulation des grains de céréales
notamment réception, stockage et
broyage.
- Ensachage et utilisation des farines.
asthmatique.
1 an
Syndrome respiratoire fébrile avec
dyspnée, toux, expectoration,
aux poussières de céréales ou de
farines, et présence dans le sérum
d’anticorps précipitants
correspondants.
30 jours
radiographiques et troubles
significatifs.
1 an
-BLésions eczématiformes récidivant
après nouvelle exposition aux
farines de céréales ou confirmées
par un test épicutané spécifique
positif.
15 jours Préparation, emploi et manipulation
des farines de céréales.
47
Tableau n°57
Les autres poussières végétales
(du tabac, de l’ipéca, de la quinine, de l’henné, du ricin,
des résidus d’extraction des huiles d’olive et de la canne à
sucre, des pollens, du café vert, du soja et des gommes
végétales pulvérisées.
Délai de
prise en
charge
maladies
7 jours
asthmatique.
1 an
substances végétales suivantes :
tabac, ipéca, quinine, henné, ricin,
résidus d’extraction des huiles d’olive,
pollens et spores, notamment de
lycopode.
Manipulation du café vert et du soja.
Travaux comportant l’emploi des
gommes végétales pulvérisées
(arabique, adragante, psyllium,
karaya notamment).
-A-
-BSyndrome respiratoire fébrile avec
au risque dont l’étiologie
a des singes immunologiques
significatifs.
30 jours Manipulation du café vert.
Travaux exposant aux poussières de
résidus de canne à sucre (bagasse).
1 an
48
Tableau n°58
Les autres agents responsables d’affections respiratoires
de mécanisme allergique
Délai de
prise en
charge
-A-
maladies
-A-
asthmatiforme, confirmée par test
ou par épreuve fonctionnelle
7 jours
Elevage et manipulation d’animaux
( y compris la préparation et le
conditionnement d’arthropodes et de
leurs larves).
asthmatique.
1 an
Travail en présence de toute protéine
en aérosol.
fourrures et feutres naturels.
Emploi de plumes et duvets.
produits contenant de la séricine.
Travaux exposant aux sulfites, aux
bisulfites ou aux persulfates alcalins.
chloroplatinates et pentoxyde de
vanadium, notamment dans la
fabrication des catalyseurs.
Travaux exposant à l’inhalation
d’anhydrides, d’acides volatils,
notamment anhydrides phtaliques,
maléiques, trimellitiques,
tétrachlorophtaliques,
hexahydrophtaliques himiques.
Travaux exposant à la colophane
chauffée, notamment lors de la
soudure en électronique.
Travaux exposant à l’azodicarbonamide, notamment dans l’industrie
des plastiques et du caoutchouc.
Préparation et mise en œuvre de
colorants réactifs, notamment à
hétérocycles halogénés,
acryloylamines ou vinylsulfones.
49
Préparation et utilisation de colles ou
cyanoacrylate.
-B-
-B-
Syndrome respiratoire fébrile avec
au risque dont l’étiologie
significatifs.
30 jours Elevage et manipulation d’animaux, y
compris la préparation et le
conditionnement d’arthropodes.
fourrures.
Affinage des fromages.
1 an
particules microbiennes ou
mycéliennes dans les laboratoires de
bactériologie et des locaux à
caractère industriel dont l’atmosphère
est climatisée ou humidifiée lorsque
l’absence de pollution par microorganisme du système
d’humidification n’est pas établie par
des contrôles réguliers.
Travaux exposant à l’inhalation
d’anhydrides d’acides volatils,
notamment anhydrides phtaliques,
maléiques, trimellitiques,
tétrachlorophtaliques,
hexahydrophtaliques himiques.
Tableau n°59
50
Les autres agents responsables de dermatoses
eczématiformes de mécanisme allergique
ou confirmées par un test épicutané
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Préparation, emploi, manipulation des
agents nocifs limitativement
énumérés ci-après :
A -Agents chimiques :
Acide chloroplatinique,
Chloroplatinates alcalins,
Persulfates alcalins,
Thioglycolate d’ammonium,
Epichlorhydrine,
Hypochlorites alcalins,
Ammoniums quaternaires et leurs
sels, notamment dans les agents
détergents cationiques,
Dodécyl-aminoéthyl-glycine,
Pipérazine,
Mercapto-benzothiazole,
Sulfure de tétraméthylthiurame,
Acide mercapto-propionique et ses
dérivés,
N-isopropyl N’phénylparaphénylènediamine et ses dérivés,
Hydroquinone et ses dérivés,
Dithiocarbamates,
Sels de diazonium, notamment
chlorure de diéthylaminiobenzène
diazonium,
Benzisothiazoline-3-one,
Dérivés de la thiourée,
Acrylates et méthacrylates,
Résines dérivées du para-tertbutylphénol et du para-tertbutylcatéchol,
Dicyclohexylcarbodiimide
B-Produits végétaux ou d’origine
végétale :
Produits d’extraction du pin,
notamment essence de térébenthine,
colophane et ses dérivés.
Baume du Pérou.
51
Urushiol (laque de Chine)
Plantes contenant des lactones
sesquiterpéniques (notamment
artichaut, arnica, chrysanthème,
camomille, laurier noble, saussurea,
frullania, bois de tulipier, armoise,
dahlia).
Primevère, Tulipe, Alliacées
(notamment ail et oignon).
Tableau n°60 :
Les Brucelloses
52
Délai de
prise en
charge
Brucellose aiguë avec septicémie :
Tableau de fièvre ondulante suduroalgique,
Tableau pseudo-grippal,
Tableau pseudo-typhoïdique.
Brucellose subaiguë avec
focalisation :
Mono arthrite aiguë fébrile,
polyarthrite,
Bronchite, pneumopathie,
Réaction neuroméningée,
Formes hépato-spléniques
subaiguës.
2 mois
2 mois
maladies
Travaux exposant au contact avec
des caprins, ovins, bovins, porcins,
avec leurs produits ou leurs
déjections.
Travaux exécutés dans les
laboratoires servant au diagnostic de
la brucellose, à la préparation des
antigènes brucelliens ou des vaccins
antibrucelliens, ainsi que dans les
laboratoires vétérinaires.
Brucellose chronique :
1 an
Arthrite séreuse ou suppurée,
ostéoarthrite, ostéite, spondylodiscite,
sacrocoxite, orchite, épididymite,
prostatite, salpingite,
Bronchite, pneumopathie, pleurésie
sérofbrineuse ou purulente.
Hépatite ;
Anémie, purpura, hémorragie,
adénopathie ;
Néphrite ;
Endocardite, phlébite ;
Réaction méningée, méningite,
arachnoïdite, méningo-encéphalite,
myélite, névrite radiculaire ;
Manifestations cutanées d’allergie.
Manifestations psychopathologiques :
Asthénie profonde associée ou non à
un syndrome dépressif.
NOTA : L’origine brucellienne des manifestations aiguës ou subaiguës est démontrée
par l’isolement du germe, ou par les résultats combinés de deux réactions sérologiques
utilisées par l’Organisation Mondiale de la Santé (O.M.S.) quel que soit leur taux.
Les manifestations chroniques de la brucellose doivent être associées à une
intradermo-réaction positive à un allergène brucellien avec ou sans réaction
sérologique positive.
Tableau n°61
53
Les spirochétoses
(à l’exception des tréponématoses)
A- Toutes leptospiroses confirmées
par un examen de laboratoire
spécifique (identification du germe
ou sérodiagnostic à un taux
considéré comme significatif).
Délai de
prise en
charge
maladies
21 jours Travaux exposant au contact d’eaux
souillées ou effectués dans des lieux
susceptibles d’être souillés par des
déjections d’animaux porteurs de
germes.
Travaux exposant au contact avec
ces animaux ou leurs déjections.
Travaux effectués dans les mines et
carrières (travaux de fond), les
tranchées, les tunnels, les galeries,
les égouts, les caves, les chais et les
souterrains.
Travaux d’aménagement et d’entretien des cours d’eau.
Travaux de drainage.
Travaux dans les cimenteries.
Travaux effectués dans les abattoirs,
les tueries particulières les
boucheries, les chantiers
d’équarrissage.
Travaux effectués dans les usines de
délainage.
Travaux exécutés dans les cuisines,
les fabriques de conserves de viande
ou de poisson, les poissonneries.
Travaux effectués dans les laiteries,
les fromageries.
Travaux effectués dans les
brasseries.
B-Spirochétoses à tiques
Gardiennage, entretien et réfection
des piscines et des parcs aquatiques,
54
1- Manifestations primaires :
1 mois
Travaux exécutés sur les bateaux et
les péniches.
Erythème migrant de Lipschutz,
avec ou sans signes généraux.
2- Manifestations secondaires :
surveillance des nageurs.
6 mois
Travaux effectués en forêt de manière
habituelle.
- Troubles neurologiques :
Méningite lymphocytaire, parfois
isolée, ou associée à :
- douleurs radiculaires,
- troubles de la sensibilité,
- atteinte des nerfs
périphériques et crâniens
(syndrome de Garin-Bujadoux-Bannwarth).
- Troubles cardiaques :
- troubles de la conduction
- péricardite
- Troubles articulaires :
- Oligoarthrites régressives
3- Manifestations tertiaires
10 ans
encéphalomyélite
progressive,
- dermatite chronique
atrophiante,
- arthrite chronique
destructrice.
Pour toute ces affections, le
diagnostic doit être confirmé par un
sérodiagnostic spécifique.
-
Tableau n°62 :Le Bacille du charbon
55
Délai de
prise en
charge
maladies
Pustule maligne
30 jours
Oedème malin
30 jours
Travaux susceptibles de mettre les
ouvriers en contact avec des animaux
atteints d’infection charbonneuse ou avec
des cadavres de ces animaux.
Charbon gastro-intestinal
30 jours
Travaux dans l’industrie du cuir.
Charbon pulmonaire
(En dehors des cas considérés
comme accidents du travail).
30 jours
Chargement, déchargement ou transport
de marchandises susceptibles d’avoir été
souillées par des animaux ou des débris
d’animaux.
Tableau n°63 : Les affections dues aux bacilles
tuberculeux
Délai de
prise en
charge
-ATuberculose cutanée ou souscutanée.
6 mois
Tuberculose ganglionnaire.
6 mois
Synovite
1 an
Ostéoarthrite
1 an
(Pour les synovites et les
ostéoarthrites, la nature
tuberculeuse des lésions devra,
dans tous les cas, être confirmée
par des examens bactériologiques
ou anatotmopathologiques.
-BTuberculose pleurale
6 mois
Tuberculose pulmonaire
6 mois
maladies
-A- Travaux susceptibles de mettre en
contact avec des animaux porteurs de
bacilles tuberculeux ou exécutés dans
des installations où ont séjourné de
tels animaux.
- Travaux exécutés dans les abattoirs,
les boucheries, les charcuteries, les
triperies ou boyauderies, les
entreprises d’équarrissage.
- Manipulation ou traitement du sang,
des glandes, des os, des cornes, des
cuirs verts.
- Soins vétérinaires.
- Travaux de laboratoire de biologie.
-BTous travaux effectués par le
personnel de soins et assimilé de
laboratoire, d’entretien et de service,
mettant au contact de malades dont
les examens bactériologiques ont été
positifs, ou à l’occasion de
prélèvement de la manipulation des
produits pathologiques ou de matériel
contaminé.
Tableau n°64
56
Le Tétanos professionnel
Délai de
prise en
charge
Tétanos en dehors des cas
consécutifs à un accident du travail.
maladies
30 jours Travaux effectués dans les égouts.
Travaux agricoles, ainsi que tous
travaux comportant un contact avec
les animaux domestiques, leurs
dépouilles ou leurs déjections.
Tableau n°65
Les Affections dues aux Rickettsies
Délai de
prise en
charge
maladies
21 jours A. - Travaux effectués dans les
laboratoire spécialisés en matière de
rickettsies ou de production de
vaccins.
- Travaux effectués en forêt de
manière habituelle.
-A- Rickettsioses :
Manifestations cliniques aiguës.
B. - Travaux exposant au contact
avec des bovins, caprins, ovins, leurs
21 jours viscères ou leur déjections. Transport
et manipulation de peaux.
10 ans
- Travaux exécutés dans les
laboratoires effectuant le diagnostic
de fièvre Q ou des recherches
biologiques.
-B- Fièvre Q :
Manifestations clinique aiguës.
Manifestations chroniques :
- Endocardite
- Hépatite granulomateuse
Pour tous les cas désignés en A et
B le diagnostic doit être confirmé par
un examen de laboratoire
spécifique.
Tableau n°66
57
La Tularémie
Délai de
prise en
charge
Syndrome pouvant revêtir, soit
d’aspect en tout ou en partie d’une
des grandes formes cliniques
(brachiale, oculaire, pharyngée,
pulmonaire ou typhoïde), soit un
aspect atypique.
maladies
15 jours Travaux de gardes-chasse et gardesforestiers exposant notamment au
contact des léporidés sauvages.
Travaux d’élevage, abattage, transport,
manipulation, vente de léporidés, de
petits rongeurs et d’animaux à fourrure.
Dans tous les cas, le diagnostic
sera authentifié par un examen
sérologique spécifique.
Transport et manipulation de peaux.
Travaux de laboratoire exposant au
contact des léporidés et des petits
rongeurs.
Tableau n°67
L’Ornithose psittacose
Pneumopathie aiguë
Formes typhoïdes avec troubles
digestifs et états stuporeux.
Formes neuroméningées.
Dans tous les cas, la maladie doit
être confirmée par l’isolement du
germe ou par un examen
sérologique spécifique de
chlamydia-psittaci.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
21 jours Travaux exposant au contact avec
des oiseaux, des volailles ou leurs
21 jours déjections :
- Travaux d’élevage et de vente des
21 jours oiseaux.
- Travaux de soins aux oiseaux dans
les parc zoologiques et
ornithologiques.
- Travaux d’élevage, vente, abattage,
conservation des volailles.
- Travaux de laboratoire comportant la
manipulation des volailles et oiseaux,
de leurs produits ou de leurs
déjections.
Tableau n°68 : Les Pasteurelloses
58
Délai de
prise en
charge
Manifestations cliniques aiguës de
pasteurellose par inoculation (en
dehors des cas considérés comme
accidents du travail).
8 jours
Manifestations loco-régionales
tardive.
6 mois
maladies
Travaux de soins, d’abattage,
d’équarrissage ou de laboratoire
exposant à l’inoculation de germes à
partir d’animaux.
Toutes ces manifestations doivent
être confirmées par un examen de
laboratoire spécifique ou une
intradermoréaction.
Tableau n°69
Le Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach)
Délai de
prise en
charge
Forme cutanée simple, placard
érysipéloïde (en dehors des cas
considérés comme accidents du
travail).
7 jours
Forme cutanée associées à une
mono arthrite ou à une polyarthrite
loco-régionale.
Formes cutanées chronique, à
rechute.
Formes septicémiques :
complications endocarditiques,
intestinales.
maladies
Travaux exécutés dans les boucheries,
charcuteries, triperies, boyauderies,
abattoirs, ateliers d’équarrissage,
volailleries, pêcheries, poissonneries,
cuisines.
30 jours Travaux exécutés dans les élevages
d’ovins, de porcins, de volailles ou de
gibiers.
Travaux de conditionnement, transport,
6 mois entreposage, salaison, mise en
conserve, réfrigération, congélation,
surgélation, de produits alimentaires
6 mois d’origine animale.
Fabrication de gélatine, de colles à
base d’os.
Manipulation et traitement de suints, de
cuirs verts.
Travaux exécutés dans les parcs
zoologiques.
Travaux exécutés dans les laboratoires
vétérinaires.
Travaux de gardes-chasses.
Tableau n°70
59
Hépatites virales professionnelles
A - Hépatite virale à virus A :
Délai de
prise en
charge
maladies
2 mois
-Travaux effectués par le personnel de
soins et assimilé, de laboratoire de
service et d’entretien mettant en
contact avec des produits biologiques
provenant des malades ou des objets
contaminés par eux.
-Travaux effectués par les personnels
de crèches, de garderies, d’institutions
d’enfants et de personnels handicapés.
-Travaux en contacts avec les eaux
usées : travaux d’installation,
d’exploitation et d’entretien des eaux
d’assainissement, travaux de conduite,
de contrôle et d’entretien des stations
d’épuration, travaux d’analyse de l’eau.
-Travaux exposant aux eaux usées
traitées.
cuisine.
Toutes manifestations cliniques ou
biologiques associées à une
sérologie traduisant une infection
encours par le virus A (forme
aiguë, forme suraiguë, hépatite
fulminante, forme à rechutes,
forme prolongée).
B - Hépatite virale à virus B :
(pour les cas non déclarés en
accident du travail) :
- Toutes manifestations cliniques
ou biologiques aiguës associées à
une sérologie traduisant une
infection en cours par le virus B.
ou
biologiques
chroniques
associées
à
une
sérologie
traduisant une évolution chronique
de la maladie.
- Cirrhose, associée à :
. une sérologie traduisant une
hépatite chronique B.
. ou un examen du tissu
hépatique montrant les traces
du virus.
- Carcinome hépatocellulaire
associé à :
hépatite chronique B.
6 mois
2 ans
10 ans
30 ans
-Travaux comportant le prélèvement, la
manipulation, le conditionnement ou
l’emploi de sang humain ou de ses
dérivés.
-Travaux mettant en contact avec des
produits biologiques provenant des
malades ou des objets contaminés par
eux.
sécurité des personnes : pompiers,
sauveteurs, secouristes.
-Travaux de ramassage des ordures
ménagères et hospitalières.
-Travaux de soins funéraires et de
morgue.
60
. ou un examen du tissu
du virus.
C - Hépatite virale à virus C :
accident du travail) :
ou biologiques associées à une
sérologie ou à une détection du
génome viral traduisant une
infection en cours par le virus C.
- Cirrhose associée à :
hépatite C.
. ou un examen sérique ou
du virus.
- Carcinome hépato-cellulaire
associé à :
hépatite C
. ou un examen sérique ou
du virus.
2 ans
10 ans
30 ans
D - Hépatite à virus D ou Delta :
accident du travail).
ou biologiques associées à une
sérologie
traduisant
une
surinfection ou une co-infection
d’une hépatite B.
2 ans
E - Hépatite virale à virus E :
Toutes manifestations cliniques ou
biologiques associées à une
sérologie traduisant une infection
en cours par le virus E.
dérivés.
-Travaux mettant en contact avec les
eux.
sécurité des personnes : pompiers,
morgue.
3 mois
dérivés.
-Travaux mettant en contact avec les
eux.
sécurité, des personnes : pompiers,
morgue.
soins et assimilé, de laboratoire de
service et d’entretien mettant en
contact avec des produits biologiques
provenant des malades ou des objets
contaminés par eux.
-Travaux exposant aux eaux usées
traitées.
Tableau n°71
61
La Rage professionnelle
Délai de
prise en
charge
maladies
Toutes manifestations de la rage
( en dehors des cas considérés
comme accident du travail) .
6 mois
Affections imputables à la séro ou
vaccinothérapie antirabique.
2 mois
Travaux susceptibles de mettre en
contact avec des animaux atteints ou
suspects de rage ou avec leurs
dépouilles.
Travaux de laboratoire de diagnostic
de la rage.
Tableau n°72
L’Anguillulose professionnelle
Délai de
prise en
charge
Manifestations cutanées sous forme
de : prurit, érythème, éruption
papuleuse, urticaire, oedème.
maladies
3 mois
Manifestations pharyngo-pulmonaires
se traduisant par de la toux avec
expectoration riche en leucocytes
éosinophiles et parfois des
manifestations asthmatiformes et un
infiltrat pulmonaire de type Loeffler.
Travaux souterrains.
Troubles digestifs se traduisant
essentiellement par des douleurs de
l’hypochondre droit, une diarrhée
alternant avec la constipation et une
atteinte de l’état général : asthénie
physique, anorexie et amaigrissement.
Tous travaux effectués en milieu où
la température ou l’humidité sont
favorables à la multiplication de
larves strongyloïdes infestantes.
Eosinophilie persistante très élevée.
L’origine de l’anguillulose doit être
confirmée par la mise en évidence
dans les selles de larves rhabditoïdes.
Tableau n°73
Travaux en zone irriguée.
62
L’Ankylostomose professionnelle
Anémie, confirmée par la présence
de plus de 200 œufs d’ankylostome
par centimètre cube de selles, un
nombre de globules rouges égal ou
inférieur à 3 500 000 par millimètre
cube et un taux d’hémoglobine
inférieur à 70%.
Délai de
prise en
charge
maladies
3 mois
Travaux souterrains effectués
en
milieu où la température et l’humidité
sont favorables à la multiplication des
larves d’ankylostomes.
Travaux agricoles effectués dans les
marais, dans les champignonnières,
ou qui ont lieu dans les terrains
infectés par les larves, à des
températures égales ou supérieures à
20° centigrades.
Tableau n°74
Les Mycoses cutanées, le Périonyxis et l’Onyxis d’origine
professionnelle
La nature mycosique de l’atteinte doit
être confirmée par examen direct et
culture.
A- Mycoses de la peau glabre.
Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses, circinées, appelées
encore herpès circiné.
Délai de
prise en
charge
maladies
Maladies désignées en A, B, C :
Travaux en contact des mammifères,
exécutés dans les abattoirs, les
chantiers d’équarrissage, les
ménageries, les élevages, les
30 jours animaleries, les garderies d’animaux,
les laboratoires où sont utilisés des
animaux d’expérience ; travaux de
soins et de toilettage.
B- Mycoses du cuir chevelu.
Plaques squameuses du cuir chevelu
supportant un mélange de cheveux
sains et de cheveux cassés courts,
accompagnées quelquefois d’une
folliculite suppurée (Kérion).
C - Mycoses des orteils
Travaux exécutés dans les
30 jours brasseries et les laiteries relevant du
régime général des salariés du
commerce et de l’industrie.
Maladies désignées en C :
63
Lésions érythémato-vésiculeuses et
squameuses avec fissuration des plis
interdigitaux, ou aspect blanc nacré,
épaissi de l’épiderme digital ou
interdigital accompagné ou non de
décollement, de fissures
épidermiques.
30 jours Travaux exécutés dans les bains et
piscines : surveillance de baignade,
application de soins dans les stations
thermales, les établissements de
rééducation.
Activités sportives exercées à titre
professionnel.
Ces lésions peuvent atteindre un ou
plusieurs orteils, s’accompagner
éventuellement d’onyxis
(généralement du gros orteil).
Travaux en mines souterrains,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.
Manipulation et emploi des fruits
sucrés et de leurs résidus.
D- Périonyxis et onyxis des doigts
Inflammation péri unguéale,
douloureuse, d’origine infectieuse
accompagnée ou non de
modifications de l’ongle telles que
fissurations, striations, dentelures du
bord libre, coloration brunâtre,
onycholyse.
E- Onyxis des orteils
Onyxis localisé habituellement au
seul gros orteil, caractérisé par des
déformations de l’ongle telles que
destruction totale ou partielle,
épaississement, striations,
fissurations accompagnées d’hyper
kératose sous ou péri unguéale.
7 jours
Préparation, manipulation et emploi
des jus de fruits sucrés, notamment
lors des travaux de plonge en
restauration.
Travaux dans les abattoirs au
contact des animaux et de leurs
viscères.
30 jours Travaux en mines souterrains,
chantiers du bâtiment, chantiers de
travaux publics.
Travaux dans les abattoirs au
contact des animaux et de leurs
viscères.
64
Tableau n°75 : Les Agents infectieux susceptibles d’être
contactés en milieu hospitalier
Délai de
prise en
charge
maladies
A- Infections staphylococciques :
10 jours
Tous travaux accomplis par le
personnel de soins et assimilé, de
laboratoire, de service et d’entretien,
mettant au contact d’un réservoir de
staphylocoques.
15 jours
Tous travaux effectués par le
laboratoire, de service d’entretien,
pseudomonas aeruginosa.
15 jours
mettant au contact d’un réservoir
d’entérobactéries.
Staphylococcie
Septicémies.
Atteintes viscérales.
Panaris avec mise en évidence du germe et
typage de staphylocoque.
B- Infections dues aux pseudomonas
aeruginosa :
Septicémie, localisations viscérales,
cutnaéo-muqueuses et oculaires, confirmés
par un diagnostic bactériologique.
C- Infections dues aux entérobactéries :
Septicémie confirmées par hémoculture.
D- Fièvres typhoïde et paratyphoïdes :
21 jours
Salmonella.
Fièvre typhoïde,
Fièvres paratyphoïdes,
Confirmées par une hémoculture mettant en
évidence la salmonella en cause et par le
sérodiagnostic de Widal.
E-Dysentérie bacillaire :
15 jours
Shigella.
7 jours
mettant au contact avec un réservoir
de vibrions cholériques.
Dysenterie bacillaire (shigellose) confirmée
par la mise en évidence des Shigella dans
la coproculture et par la séroconversion.
F- Choléra :
Choléra confirmé bactériologiquement par
la coproculture.
H- Infections à pneumocoques :
Penumococcies,
Pneumonie,
Broncho-pneumonie,
Septicémie,
Méningite purulente,
10 jours
pneumocoques.
65
Confirmées par isolement bactériologique
du germe ou les résultats positifs d’une
recherche des antigènes solubles.
I- Infections streptococcique :
Streptococcies :
Otites compliquées,
Erysipèle,
Broncho-pneumonies,
Endocardite,
Glomérulonéphrite aiguë,
15 jours
15 jours
15 jours
60 jours
30 jours
streptocoques bêta-hémolytiques.
Confirmées par mise en évidence du
streptocoque béta-hémolytique.
J- Infections à méningocoques :
10 jours
méningocoques.
Méningite cérébro-spinale,
Conjonctivites à méningocoques,
Confirmées par la mise en évidence de
Neisseria méningitidis.
K- Gonococcie cutanée :
10 jours
Gonococcie cutanée, complications
articulaires confirmée par isolement
bactériologique du germe.
L- Syphilis :
Tréponématose primaire cutanée confirmée
par la mise en évidence du tréponème et
par la sérologie.
M- Amibiase :
10
semaines laboratoire, de service et d’entretien,
mettant au contact de malades
infectés.
3 mois
Manifestations aiguës de l’amibiase,
notamment hépatite amibienne, confirmées
par la présence d’amibes du type
Entamoeba histolytica ou de kystes
amibiens dans les selles ou par les résultats
positifs d’une méthode immunologique
reconnue par l’O.M.S.
N- Poliomyélite antérieure aiguë :
Toutes manifestations de la poliomyélite
antérieure aiguë.
mettant au contact de malades
infectés.
30 jours
Travaux effectués, même à titre
occasionnel, dans les laboratoires de
bactériologie ou de parasitologie.
Travaux mettant en contact avec les
prélèvements de produits
pathologiques et travaux impliqués
par l’élimination des selles
contaminantes, accomplis en milieu
d’hospitalisation.
Travaux exposant au contact de
malades atteints de poliomyélite
antérieure aiguë.
Tous travaux tels que manutention,
entretien, lavage, stérilisation,
mettant le personnel en contact avec
le matériel ou le linge utilisés dans
les services où sont effectués les
travaux ci-dessus.
66
O- Kératoconjonctivites virales :
Kératite nummulaire sous-épithéliale
Kératite superficielle ulcéreuse avec
conjonctivite associée.
Conjonctivite hémorragique.
Conjonctivite oedémateuse avec chémosis.
Conjonctivite folliculaire avec ou sans
participation cornéenne.
21jours
21 jours
21 jours
21 jours
21 jours
P – Syndrome d’immunodéficience
acquise (SIDA)
6 mois
Manifestations immuno-sérologiques du
virus HIV associées ou non à un syndrome
mononucléosique transitoire.
Syndrome associé au SIDA se traduisant
essentiellement par des lymphadénopathies
chroniques ou disséminées, une perte de
poids, une fièvre persistante et des sueurs
nocturnes.
Maladie SIDA caractérisée par des
infections dues à des agents infectieux
« opportunistes » touchant la peau et les
muqueuses, le poumon et autres viscères,
ou par le sarcome de kaposi.
Toutes les manifestations biologiques et
chroniques doivent comporter une
séroconversion HIV confirmée par une
sérologie négative dans le mois précédant
ou suivant le contact contaminant et par
une sérologie devenue positive dans les six
mois suivant le contact.
mettant au contact direct ou indirect
de malades porteurs de ces
affections.
Travaux comportant le prélèvement,
la manipulation, le conditionnement
ou l’emploi de sang humain ou de
ses dérivés, contaminés par le virus
HIV.
67
Tableau n°76
Les Rayonnements ionisants
Délai de
prise en
charge
ces maladies
Anémie, leucopénie, thrombopénie 30 jours Tous travaux exposant à l’action des
rayons
X
ou
des
substances
ou
syndrome
hémorragique
radioactives naturelles ou artificielles ou
consécutifs à une irradiation aiguë.
à toute autre source d’émission
corpusculaire, notamment :
1 an
Anémie, leucopénie, thrombopénie
ou
syndrome
hémorragique
Extraction et traitement des minerais
consécutifs à une irradiation
radioactifs.
chronique.
1an
Atteinte des gonades.
1 an
Kératite.
Cataracte.
10 ans
Radiodermite aiguës.
60 jours
10 ans
Radiodermites chroniques.
Radio-lésions
muqueuses.
aiguë
des
substances
radio-
7 jours
Blépharite ou conjonctivite.
Radio-épithélite
muqueuses.
Préparation
actives.
Préparation de produits chimiques et
pharmaceutiques radioactifs.
Préparation et application de produits
luminescents radifères.
Recherche ou mesures sur les
substances radioactives et les rayons X
dans les laboratoires.
des 60 jours
Fabrication
d’appareils
pour
radiothérapie et d’appareils à rayons X.
chroniques
des
5 ans
Radio-nécrose osseuse.
30 ans
Leucémies.
30 ans
Cancer broncho-pulmonaire primitif
par inhalation.
30 ans
Sarcome osseux.
50 ans
Travaux exposant les travailleurs au
rayonnement dans les hôpitaux, les
sanatoriums,
les
cliniques,
les
dispensaires, les cabinets médicaux,
les cabinets dentaires et radiologiques,
dans les maisons de santé et les
centres anti-cancéreux.
Travaux dans toutes les industries ou
commerces utilisant les rayons X, les
substances
radioactives,
les
substances ou dispositifs émettant les
rayonnements indiqués ci-dessus.
Travaux concernant la conservation et
l’analyse de produits agricoles divers.
Tableau n°77
68
Le Rayonnement thermique
Délai de
prise en
charge
-ACataracte.
15 ans
-B-
Ptérygion.
15 ans
maladies
Travaux exposant habituellement au
rayonnement thermique de verre ou
de métal portés à l’incandescence.
Travaux suivant exposant au
rayonnement thermique associé aux
poussières dans les ateliers de
verrerie travaillant le verre à la main.
a- Surveillance de la marche des
fours à verre.
b- Cueillette, soufflage,
façonnage à chaud de verre.
Tableau n°78
Les Atmosphères hyperbares
Délai de
prise en
charge
maladies
Ostéonécrose avec ou sans atteinte
articulaire intéressant l’épaule, la
hanche et le genou, confirmée par
l’aspect radiologique des lésions.
20 ans
Travaux effectués par les tubistes.
Syndrome vertigineux
épreuve labyrinthique.
3 mois
confirmé
par
Otite moyenne subaiguë ou chronique.
Travaux effectués par les
scaphandriers.
Travaux effectués par les
plongeurs muni ou non d’appareils
individuels.
3 mois
Intervention en milieu hyperbare.
Hypoacousie par lésion cochléaire
irréversible, s’accompagnant ou non de
troubles labyrinthiques et ne s’aggravant
pas après arrêt d’exposition au risque.
Le diagnostic sera confirmé par une
audiométrie tonale et vocale effectuée
six mois à un an après la première
constatation.
1 an
69
Tableau n°79
Les Atmosphères hypobares
Délai de
prise en
charge
Otites moyennes subaiguës.
6 mois
Otites moyennes chroniques.
1 an
Lésions de l’oreille interne.
1 an
Le diagnostic, dans tous les cas,
doit être confirmé par des examens
cliniques et audiométriques
spécifiques.
maladies
Travaux effectués en service aérien.
70
Tableau n°80
Les Bruits lésionnels
Délai de
prise en
charge
1 ans après
cessation
de
l’exposition
au risque
acoustique
(sous
réserve
d’une durée
d’exposition
d’un an,
réduite à
Cette audiométrie doit être
trente jours
tonale et vocale et faire
en ce qui
apparaître au minimum sur la
concerne la
meilleure oreille un déficit
mise au
moyen de 36 décibels calculé
point des
en divisant par 10 la somme
propulseurs
des déficits mesurés sur les
fréquences 500, 1000, 2000 et réacteurs et
moteurs
4000 hertz, pondérés
thermiques)
respectivement par les
coefficients 2, 4, 3 et 1.
Déficit audiométrique bilatéral
par lésion cochléaire
irréversible. Ce déficit est
évalué par une audiométrie
effectuée de trois semaines à
un an après cessation de
l’exposition aux bruits
lésionnels, en cabine
insonorisée avec un
audiomètre calibré.
Aucune évolution de ce déficit
ne peut être prise en compte
après l’expiration du délai de
prise en charge, sauf en cas
de nouvelle exposition au
risque.
ces maladies
Travaux exposant aux bruits lésionnels
provoqués par :
- Les travaux sur métaux par percussion,
abrasion ou projection tels que :
* Le décolletage, l’emboutissage,
l’estampage, le broyage, le fraisage,
le martelage, le burinage, le rivetage,
le laminage, l’étirage, le tréfilage,
le découpage, le sciage, le cisaillage,
le tronçonnage.
* L’ébarbage, le meulage, le polissage,
le gougeage par procédé arc-air, la
métallisation.
- Le câblage, le toronnage et le
bobinage, de fils d’acier.
- L’utilisation de marteaux et perforateurs
pneumatiques.
- La manutention mécanisée de
récipients métalliques.
- Les travaux de verreries à proximité
des fours, machines de fabrication,
broyeurs
et
concasseurs,
l’embouteillage.
- Le tissage sur métiers ou machine à
tisser.
- La mise au point, les essais et
l’utilisation des propulseurs, réacteurs,
moteurs
thermiques,
groupes
électrogènes, groupes hydrauliques,
installations de compression ou de
détente fonctionnant à des pressions
différentes
de
la
pression
atmosphérique, ainsi que des moteurs
électriques de puissance comprise entre
11kW et 55kW s’ils fonctionnent à plus
de 2360 tours par minute, de ceux dont
la puissance est comprise entre 55KW et
220KW s’ils fonctionnent à plus de 1320
tours par minute de ceux dont la
puissance dépasse 220kW.
71
- L’emploi ou la destruction de munitions
ou d’explosifs.
- L’utilisation de pistolets de scellement.
- Le broyage, le concassage, le
criblage, le sciage et l’usinage de pierres
et de produits minéraux.
- Les procédés industriels de séchage de
matières organiques par ventilation.
- L’abattage, le tronçonnage et
l’ébranchage mécaniques des arbres.
- L’emploi des machines à bois en
atelier : scies circulaires de tous types,
scies
à
ruban,
dégauchisseuses,
raboteuses, toupies, machines à fraiser,
tenonneuses, plaqueuses de chants
intégrant des fonctions d’usinage,
défonceuses, ponceuses, clouteuses.
- L’utilisation d’engins de chantiers :
bouteurs,
décapeurs,
chargeuses
moutons, pelles mécaniques, chariots de
manutention tous terrains.
- Le broyage, l’injection et l’usinage des
matières plastiques et du caoutchouc.
- Le travail sur les rotatives dans
l’industrie graphique.
- La fabrication et le conditionnement
mécanisé du papier et du carton.
- L’emploi de matériel vibrant pour
l’élaboration de produits en béton.
- Les essais et la préparation en milieu et
industriel des appareils de sonorisation.
- Les travaux de moulage sur machines
à secousses et de décochage sur grilles
vibrantes.
- La fusion en four industriel par arcs
électriques.
- Les travaux sur ou à proximité des
aéronefs dont les moteurs sont en
fonctionnement
dans
l’enceinte
d’aérodromes et d’aéroports.
- L’exposition à la composante audible
dans les travaux de soudage par
ultrasons des matières plastiques.
Et tous travaux exposant à un niveau
sonore équivalent supérieur ou égal à
85dB(A).
Tableau n°81 : Les Vibrations
72
Délai de
prise en
charge
Affections ostéo-articulaires confirmées
par des examens radiologiques.
- Arthrose du coude comportant des
signes radiologiques d’ostéophytoses.
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie
de Kienbôck).
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Köhler).
5 ans
Troubles angioneurotiques de la main,
prédominant à l’index et au médius,
pouvant s’accompagner de crampes de
la main et de troubles prolongés de la
sensibilité et confirmés par des épreuves
fonctionnelles et des examens
radiologiques.
1 an
1 an
1 an
-BAffections ostéo-articulaires confirmées
par des examens radiologiques :
- Arthrose du coude comportant des
signes radiologiques d’ostéophytoses
- Ostéonécrose du semi-lunaire (maladie
de Kienbôck).
- Ostéonécrose du scaphoïde carpien
(maladie de Köhler).
-CAtteinte vasculaire cubito-palmaire en
règle uni-latérale (syndrome du marteau
hypothénar) entraînant un phénomène
de Raynaud ou des manifestations
ischémiques des doigts, confirmée par
l’artériographie objectivant un anévrisme
ou une thrombose de l’artère cubitale ou
de l’arcade palmaire superficielle.
5 ans
1 an
1 an
1 an
(sous
réserve
d’une
durée
d’exposition de 5
ans)
maladies
Travaux exposant habituellement aux
vibrations transmises par :
a- Les machines-outils tenues à la main,
notamment :
- Les machines percutantes, telles que
les marteaux piqueurs, les burineurs, les
bouchardeuses et les fouloirs.
- Les machines rotopercutantes telles
que les marteaux perforateurs, les
perceuses à percussion et les clés à
choc.
- Les machines rotatives, telles que les
polisseuses, les meuleuses, les scies à
chaîne, les tronçonneuses et les
débrousailleuses.
- Les machines alternatives, telles que
les ponceuses et les scies sauteuses.
b- Les outils tenus à la main associé à
certaines machines précitées,
notamment dans des travaux du
burinage.
c- Les objets tenus à la main en cours
de façonnage, notamment dans les
travaux de meulage et de polissage et
les travaux sur machine à reteindre.
Travaux exposant habituellement aux
chocs provoqués par l’utilisation
manuelle d’outils percutants :
- Travaux de martelage, tels que travaux
de forge, tôlerie, chaudronnerie et travail
du cuir.
- travaux de terrassement et de
démolition.
- Utilisation de pistolets de scellements.
- Utilisation de clouteuses et de
riveteuses.
Travaux exposant habituellement à
l’utilisation du talon de la main en
percussion directe itérative sur un plan
fixe ou aux chocs transmis à l’éminence
hypothénar par un outil percuté ou
percutant.
73
Tableau n°82
Les Gestes et les postures
-A- Epaule
Epaule douloureuse simple
(tendinopathie de la coiffe des
rotateurs).
Epaule enraidie succédant à une
épaule douloureuse simple rebelle.
Délai de
prise en
charge
7 jours
maladies
Travaux comportant habituellement
des mouvements répétés ou forcés
de l’épaule.
90 jours
-B- Coude
Epicondylite.
7 jours
Epitrochléite.
7 jours
des mouvements répétés de
préhension ou d’extension de la
main sur l’avant-bras ou des
mouvements de supination et
pronosupination.
des mouvements répétés
d’adduction ou de flexion et
pronation de la main et du poignet
ou des mouvements de supination et
pronosupination.
Hygromas :
- Hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteinte inflammatoire
des tissus sous-cutanés des zones
d’appui du coude.
- Hygroma chronique des bourses
séreuses.
Syndrome canalaire du nerf cubital
au coude confirmé par une
électromyographie.
7 jours
un appui prolongé sur la face
postérieure du coude.
90 jours
un appui prolongé sur la face
postérieure du coude.
90 jours
-CPoignet – Main et Doigt
Tendinite
7 jours
des mouvements répétés de flexion
et d’extension du coude ou de
posture prolongée en flexion du
coude.
Travaux comportant de façon
habituelle des mouvements répétés
ou prolongés des tendons
fléchisseurs ou extenseurs de la
74
main et des doigts.
Ténosynovite
7 jours
Syndrome du canal carpien
confirmé par une
électromyographie.
Syndrome de la loge de Guyon.
habituelle, soit des mouvements
30 jours
répétés ou prolongés d’extension du
(sous
poignet ou de préhension de la
réserve
main, soit un appui carpien, soit une
d’une durée pression prolongée ou répétée sur le
d’exposition talon de la main.
de 5 ans)
-D- Genou
7 jours
Travaux comportant de manière
habituelle une position accroupie
prolongée.
7 jours
habituelle un appui prolongé sur le
genou.
Hygroma chronique des bourses
séreuses.
90 jours
Tendinite sous-quadricipitale ou
rotulienne.
7 jours
Tendinite de la patte d’oie.
7 jours
Lésions chroniques du ménisque à
caractère dégénératif, confirmées
par examens complémentaires ou
au cours de l’intervention curative,
ainsi que leurs complications :
fissuration ou rupture du
ménisque.
2 ans
habituelle un appui prolongé sur le
genou.
d’extension ou de flexion prolongées
du genou.
d’extension ou de flexion prolongées
du genou.
Travaux comportant de efforts ou
des ports de charges exécutés
habituellement en position
agenouillée ou accroupie.
Syndrome de compression du nerf
sciatique poplité externe confirmé
par une électromyographie.
Hygromas :
- Hygroma aigu des bourses
séreuses ou atteintes
inflammatoire des tissus souscutanés des zones d’appui du
genou.
-E- Cheville et Pied
Tendinite achiléenne.
7 jours
habituelle des efforts pratiqués en
station prolongée sur la pointe des
pieds.
75
Tableau n°83
Le Travail à haute température
Délai de
prise en
charge
Crampes musculaires avec sueurs
profuses, oligurie et chlorure urinaire
égal ou inférieur à 5 g/litre.
3 jours
ces maladies
Tous travaux exposant à une
température résultante égale ou
supérieure à 28°C.
Tableau n°84
L’Oxyde de Carbone
Syndrome associant céphalées n,
asthénie, vertiges, nausées,
confirmé par la présence dans le
sang d’un taux d’oxyde de carbone
supérieur à 1,5millilitre pour 100
millilitres de sang.
Délai de
prise en
charge
ces maladies
30 jours Travaux exposant au émanations
d’oxyde de carbone provenant
d’origines diverses, notamment de
foyers industriels, de gazogènes,
d’appareils de chauffage ou de
moteurs à allumage commandé.
Sont exclus les travaux effectués
dans des locaux comportant des
installations de ventilation telles que
la teneur en oxyde de carbone
vérifiée à hauteur des voies
respiratoires est, de façon habituelle,
inférieure à 50cm3 par mètre cube,
lorsque ces installations sont
maintenues en état de bon
fonctionnement et contrôlées au
moins une fois par an par un
organisme agrée.
76
TRAVAUX NECESSITANT
UNE SURVEILLANCE SPECIALE
(Décret n° 68 - 83 du 23 Mars 1968)
Il s’agit :
* Des travaux comportant la préparation, l’emploi, la manipulation ou
l’exposition aux agents suivants :
- Fluor et composés,
- Chlore,
- Brome,
- Anhydrides arsénieux, arsénites, arséniates,
- Sulfure de carbone,
- Oxychlorure de carbone,
- Acide chromique, chromates, bichromates, à l’exception de leurs solutions
aqueuses diluées,
- Bioxyde de manganèse,
- Plomb et ses composés,
- Mercure et ses composés,
- Benzène et homologues,
- Phénols et naphtols,
- Dérivés halogénés, nitrés et aminés des hydrocarbure et de leurs dérivés,
- Brais, goudrons et huiles minérales,
- RX et substances radioactives,
- Engrais et pesticides,
- Produits de traitement des bois,
- Glucine et sels.
* Des travaux suivants :
- Application des peintures et vernis par pulvérisation,
- Travaux effectués dans l’air comprimé,
- Emplois d’outils pneumatiques à mains transmettant de vibrations,
- Travaux effectués dans les égouts,
- Travaux effectués dans les abattoirs, travaux d’équarrissage,
- Manipulation, chargement, déchargement, transport soit de peaux brutes,
poils, soies de porc, laines, os ou autres dépouilles animales, soit de sacs,
enveloppes ou récipients contenant ou ayant contenu de telles dépouilles, à
l’exclusion des os dégélatinés, ou dégraissés et des déchets de tannerie
chaulés,
- Collecte et traitement des ordures,
- Travaux effectués dans les chambres frigorifiques,
- Travaux exposant à de hautes températures, à des poussières ou
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émanations toxiques concernant le traitement des minerais, la production
des métaux et les verreries,
- Travaux exposant aux émanations d’oxyde de carbone dans les usines à
gaz, la conduite des gazogènes, la fabrication synthétique de l’essence ou
du méthanol,
- Travaux exposant aux poussières de silice, d’amiante et d’ardoise,
- Travaux exposant au bruit,
- Travaux dans les mines,
- Travaux dans les postes de sécurité (manipulation de grues, de ponts
roulants, de tableau de commande, etc...)
- Conduite de véhicule de transport en commun.

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