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Recueil des actes administratifs de la ville de Bandol
JANVIER - FEVRIER - MARS 2008
Arrêtés
municipaux en
date du
10-janv-08
n°
Objet
106
10-janv-08
107
10-janv-08
108
11-janv-08
11-janv-08
145
146
travaux de terrassement pour la construction d'un réservoir d'eau potable de 400 m3 - montée A.
Labarthe - parcelle 112 - MARENCO
travaux d'ouverture de tranchée pour pose d'un câble EP - rue du 8 mai 45 - S.A.S PROVELEC
SUD
réglementation de la circulation - travaux de réfection de voirie - reprise des réseaux - avenue du 11
Novembre - rue du 8 Mai - SACER
branchement eau - 629, avenue Dei Reganeu - BRONZO
codification du stationnement sur le territoire de la commune - zone piétonne - modificatif n°01
11-janv-08
11-janv-08
11-janv-08
147
148
149
branchement eau - 75, rue Edmond Rostand - BRONZO
travaux de voirie - avenue Dei Reganeu - SACER
réglementation de la circulation - livraison de matériaux - avenue du Château - MEDIACO VAR
11-janv-08
150
11-janv-08
151
15-janv-08
16-janv-08
191
243
enlèvement de nacelles sur le chantier médiathèque par camion grue et semi remorque - rue des
écoles - MEDIACO VAR
travaux de réparation de conduites dans chambres France Telecom sur chaussée et trottoirs - quai
Charles De Gaulle et avenue de la Libération - SOBECA
Insertion de débitmètre sur réseau distribution eau potable - Bd Bois Maurin - SADE CGTH
travaux de fouilles pour réparation câble électrique - quai de l'hôtel de ville - PROVELEC SUD
16-janv-08
16-janv-08
244
245
16-janv-08
16-janv-08
246
247
21-janv-08
22-janv-08
294
295
25-janv-08
25-janv-08
25-janv-08
333
334
335
25-janv-08
28-janv-08
28-janv-08
29-janv-08
336
337
338
344
29-janv-08
345
29-janv-08
346
travaux d'éclairage public - pose de poteaux bois - impasse du Barry
reprise de branchements - angle départementale 559 et chemin de la Garduère ELECTROLIGNES
travaux de démolition et de voirie - allée Vivien - T.T.P.G EURL
travaux de réfection de chaussée - avenue Montemer - route de la Crête - avenue de la
Méditerranée - SACER
travaux d'ouverture de chambres France Telecom - rue des Ecoles - S.A ERT
régie de recettes - service environnement - encaissement droits de dépôt de déchets au centre
d'apport volontaire
réglementation du stationnement - mardi gras - place de la Liberté
travaux de voirie - rue Edmond Rostand - COLAS MIDI MEDITERRANEE
réglementation de la circulation - travaux de voirie - Boulevard du Capélan - S.A.S PROVELEC
SUD
travaux de voirie - rue d'Artois - COLAS MIDI MEDITERRANEE
occupation du domaine public - permis de stationnement - animation "mardi gras"
travaux de voirie - boulevard de l'Escourche - SACER
travaux d'ouverture de chaussée pour intervention sur chambre France Télécom - boulevard de
Gairard - O.S.N
insertion de débitmètre sur réseau distribution eau potable - Bd Bois Maurin - SADE CGTH prorogation
travaux de démolition de construction - angle rue de Buffon et boulevard Pierre Puget - C.M.T.P
30-janv-08
347
régate "SL 420 EQUIPE EUROPE" S.N.B - réglementation du stationnement - parking central
30-janv-08
30-janv-08
30-janv-08
4-févr-08
348
349
350
356
travaux d'ouverture de chambres France Telecom - rue des Ecoles - S.A ERT
travaux de voirie - rue Edmond Rostand - COLAS MIDI MEDITERRANEE- prolongation
travaux de voirie - rue d'Artois - COLAS MIDI MEDITERRANEE - prolongation
réglementation de la circulation - construction de la médiathèque - livraison des équipements
scéniques et tribune télescopique - rue des écoles - place de l'ancienne mairie
4-févr-08
357
5-févr-08
5-févr-08
6-févr-08
358
359
371
travaux de repérage de réseaux - avenue du 11 novembre et avenue de la gare - GINGER
ENVIRONNEMENT
travaux de voirie - rue de Madagascar - SACER
branchement eau - 70, rue laënnec - BRONZO
travaux de signalisation routière - marquage au sol - avenue du 11 Novembre - MIDITRACAGE
7-févr-08
8-févr-08
372
374
arrêté modificatif structure d'accueil familial Les Cardalines
réglementation de la circulation - 29, chemin de la Sarrazine - quartier Entrechaux
L'intégralité de ce recueil peut-être consulté à la direction générale des services en mairie de Bandol (4ème étage)
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médiathèque municipale - désherbage de la bibliothèque - livres à éliminer sortie de l'inventaire
communal
régate sélective inter ligue - championnat de méditerranée - S.N.B - réglementation du
stationnement - parking central
création réseau AEP - chemin de l'Escourche - montée Labarthe - place du Souvenir Français
8-févr-08
375
8-févr-08
376
8-févr-08
377
11-févr-08
13-févr-08
13-févr-08
13-févr-08
15-févr-08
378
381
382
383
385
15-févr-08
386
15-févr-08
387
18-févr-08
390
19-févr-08
19-févr-08
392
393
21-févr-08
21-févr-08
395
396
25-févr-08
398
25-févr-08
399
25-févr-08
27-févr-08
400
402
27-févr-08
403
27-févr-08
404
travaux de pose de câble optique et raccordement optique sur chambre France Telecom - avenue
du 11 Nov. - rue Toesca - rue Péri - quai De Gaulle - place Artaud - av. de la Libération - NSM
27-févr-08
405
travaux de pose de fourreaux PTT – 137, Impasse de l’Estérel - BERNARD TERRASSEMENT
27-févr-08
3-mars-08
3-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
406
408
409
410
411
5-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
5-mars-08
6-mars-08
7-mars-08
7-mars-08
7-mars-08
7-mars-08
11-mars-08
11-mars-08
12-mars-08
12-mars-08
12-mars-08
12-mars-08
12-mars-08
13-mars-08
13-mars-08
412
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422
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433
434
437
438
439
440
441
442
446
occupation du domaine privé - autorisation d'installation d'une grue - quai De Gaulle
travaux de mise en place et déplacement d'une sondeuse - 26, rue des Ecoles - REVEL 83
travaux de raccordement électrique avec nacelle - Bd Pierre Puget - GFC CONSTRUCTION
réglementation de la circulation et du stationnement - modificatif n°5
codification du stationnement sur le territoire de la commune - stationnements réservés - modificatif
n°3
travaux d'abattage d'un pin - 131, rue du Maréchal Foch - MIDI JARDINS
branchement eau - 751, chemin de la Ciotat - BRONZO
réglementation de la circulation - 189 chemin de Naron - dérogation - MEDIACO VAR
branchement eau - 63, chemin de Poutier - BRONZO
branchement eau - avenue Bellevue - BRONZO
extension du réseau eaux usées - Bd de la Peyrière - B.T.P.G.A
occupation du domaine public - permis de stationnement - salon du nautisme
réglementation de la circulation - chemin de Naron - entreprise BENEVENTI - dérogation
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Nautic
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Tabac Le Narval
débit de boissons - fermeture tardive - Bar L'Escale
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Buffalo
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant Du Thym à L'Aïl
débit de boissons - fermeture tardive - 38 CAFFE
9ème étape du Manta Bodyboard national Tour 2008 - corniche Bonaparte
Travaux sur réseau Télécom - chemin de Naron - SOBECA
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant Le Delos
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant La Terrasse de Bendor
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant Le Grand large
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant L'Oulivo
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Cristina
rénovation du centre ancien de Bandol subvention communale agence centrale
travaux de voirie - boulevard Louis Lumière
travaux de mise à niveau sur chaussée - avenue du 11 Novembre - SACER
occupation du domaine public - permis de stationnement - braderie de Bandol
travaux d'ouverture d'une tranchée pour pose de conduite et branchements assainissement - rue de
la Tuilerie - SOGEA
réglementation de la circulation - rue de l'immortelle - quartier Plaine de Gairard - dérogation LAFARGE BETONS SUD EST
travaux de démolition de clôture - SCI Villa Grand largue - chemin de St Marc - SARL LA
VALETTOISE
emplacements réservés aux panneaux électoraux - renouvellement des conseils municipaux
enlèvement d'un module sur chantier médiathèque - rue des écoles - MEDIACO VAR
réglementation de la circulation - travaux d'éclairage public - avenue du 11 Novembre 1918 - S.A.S
PROVELEC SUD
travaux de voirie - rue de Madagascar - S.A.S PROVELEC SUD
désignation des présidents et suppléants des bureaux de vote - élections municipales - 9 et 16
mars 2008
travaux de pose de câble optique et raccordement optique sur chambre France Telecom - avenue
du 11 Nov. - rue Toesca - rue Péri - quai De Gaulle - place Artaud - av. de la Libération - NSM
réglementation de la circulation - chemin de la Ciotat et de Naron - G.P.V.R.D - partage familial
CACHARD - dérogation
travaux de mise en place et déplacement d'une sondeuse - 26, rue des Ecoles - REVEL 83
réglementation de la circulation - 1544, chemin de Naron - quartier les Gipières - dérogation LAFARGE BETONS SUD EST
travaux de manutention - parkings bornes minutes - Bd Victor Hugo - rue des Ecoles - SIGNATURE
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débit de boissons - fermeture tardive - Bar O Don Quichotte
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Bistro du Port
débit de boissons - fermeture tardive - Bar La Marine
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Poupoune
réglementation du stationnement - allée Jean Moulin - Quai De Gaulle - Le Printemps des Potiers
2008
réglementation du stationnement - animation : "Bandol Fête les Grands Pères" - allée Jean Moulin
13-mars-08
13-mars-08
13-mars-08
13-mars-08
13-mars-08
447
448
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450
451
13-mars-08
452
17-mars-08
17-mars-08
454
455
17-mars-08
17-mars-08
18-mars-08
456
457
458
18-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
26-mars-08
28-mars-08
28-mars-08
459
463
464
465
466
467
468
469
470
474
475
31-mars-08
31-mars-08
31-mars-08
476
477
478
Décisions
municipales en
date du
4-janv-08
21-févr-08
6-mars-08
17-mars-08
Délibérations
municipales en
date du
16/01/2008
16/01/2008
16/01/2008
n°
Objet
1
2
3
4
n°
Inventaire communal
Inventaire communal
Inventaire communal
Inventaire communal
Objet
1
2
3
16/01/2008
4
16/01/2008
5
Maintien dans ses fonctions du 1er adjoint
Modification de l'indemnité de fonction des titulaires des mandats locaux
Centre Ludo-Sportif Bandolais. Organisation d’un séjour trappeur à VALMEINIER (Savoie)
du 10 au 14 février 2008. Participation des familles.
Centre Ludo-Sportif Bandolais. Organisation d’un séjour itinérant en roulotte avec la
chevalerie du Thouet pour les jeunes Bandolais de – 13 ans, du 7 au 12 avril 2008.
Participation des familles.
Centre Ludo-Sportif Bandolais. Organisation d’un séjour « cyclotourisme en Corse » pour
les jeunes Bandolais de + 13 ans, du 12 au 19 avril 2008. Participation des familles.
16/01/2008
6
16/01/2008
7
16/01/2008
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
occupation du domaine public - permis de stationnement - Fête des Grands-pères
travaux de démontage de grue à tour - SCI VILLA GRAND LARGUE - chemin de St Marc LAFONT DELTA LEVAGE
débit de boissons - fermeture tardive - Restaurant L'Assiette des Saveurs
débit de boissons - fermeture tardive - Bar Le Diam's
travaux de terrassement avec ouverture d'une tranchée pour pose et raccordement de câbles E.D.F chemin de la garduère - SOBECA
occupation du domaine public - permis de stationnement - printemps des potiers
délégations de fonctions - Marcel BOGI 1er adjoint
délégations de fonctions - Sylvie REDERCHER LOGEAIS 2ème adjoint
délégations de fonctions - RODRIGUEZ Lucien 3ème adjoint
délégations de fonctions - Elisabeth REIG 4ème adjoint
délégations de fonctions - Yannick CHAMPION 5ème adjoint
délégations de fonctions - Athéna CHRISTODOULOS GOURRAUD 6ème adjoint
délégations de fonctions - Jean-Marie SAGNIEZ 7ème adjoint
délégations de fonctions - Danièle CANEVARI 8ème adjoint
débit de boissons - femerture tardive - dérogation - Bar restaurant "Le Kube"
réglementation de la circulation - rue Voltaire - SCI VILLA THERESE - place Isidore Brun dérogation livraison béton
pose de canalisation souterraine E.D.F - 631, chemin du Logis Neuf - SA.VA.CO.TRA
Branchement eau et E.U - 309, rue de Madagascar - BRONZO
réglementation du stationnement - parking de l'ancienne cale de halage - salon du nautisme 2008
- téléphones portables
- véhicule Renault Clio immatriculé 475 BKX 83
- véhicule Nissan immatriculé 5215 ZZ83
- véhicule Nissan immatriculé 8592 ZT 83
Délibération de principe - réalisation d'une aire de stationnement pour les gens du voyage
Aides aux communes - demande de subvention auprès du Conseil Général du Var –
exercice 2008
8
Marché n° 2008/01 relatif aux travaux d'aménag ement des rues Pons, Tuilerie,
République, Fabre et boulevard Victor Hugo - appel d'offres ouvert - autorisation du maire
à signer le marché
1
Accueil de loisirs sans hébergement - organisation d'un séjour à la ferme pédagogique de
Briandes (Hérault)
Modification des statuts du SITTOMAT – transfert de la compétence relative aux études, à
2
la construction et à la gestion des déchetteries
3
Association Tennis Club de Bandol - convention d'objectifs
4
Société Nautique de Bandol - convention d'objectifs
5
Association Les Vins de Bandol - convention d'objectifs
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18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
18-févr-08
6
7
8
9
10
11
18-févr-08
12
21-mars-08
21-mars-08
21-mars-08
21-mars-08
1
2
3
4
Budget Principal 2008 - subventions aux associations
Régie des parkings 2008 - Décision modificative n° 1
Cession à la commune d'une parcelle pour élargissement Traverse du Dauphiné
Cession d'un chemin piétonnier à la copropriété Les Néréides
Rétrocession de la rue d'Artois - Cessions de terrains
Délégation du service public du Casino et mise à disposition de terrains et volumes pour
la construction d'ouvrages annexes (parking et hôtel du casino) – Approbation de la
convention de gestion déléguée du Casino de Bandol et autorisation du maire à signer la
convention de gestion déléguée du Casino de Bandol
Délégation du service public du Casino et mise à disposition de terrains et volumes pour
la construction d'ouvrages annexes (parking et hôtel du Casino) – Approbation de la
convention de mise à disposition de terrains et volumes et autorisation du maire à signer
la convention de mise à disposition de terrains et volumes
Installation du conseil municipal
Election du Maire
Détermination du nombre des adjoints
Election des adjoints
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