Le petit Massois

Le Petit Massois
Lettre d’information municipale
www.commune-lemas.fr
N° 49
L’Agglo du Pays de Grasse en marche forcée
L
’histoire
n’est
pas complètement écrite à l’heure
où vous lirez ces
quelques lignes mais
il semble bien qu’une
majorité
des
23
conseils municipaux
concernés, accepte le
périmètre de la future
agglomération du pays de Grasse. Le Conseil
des Maires composé des 23 édiles se réunit
régulièrement pour définir les modalités
de la gouvernance de l’intercommunalité,
écouter les exposés techniques, administratifs et financiers des services de l’Etat
convoqués pour l’occasion, travailler sur les
compétences obligatoires qui seront transférées ainsi que celles qui sont optionnelles
pour l’instant avant d’intégrer le projet
communautaire. Avant même que le projet
global de territoire ne soit définit(dans l’urgence du calendrier actuel imposé par la loi,
il est impossible d’imaginer un accord sur
ce point tant les divergences existent entre
le Nord et le Sud de la zone même si «le pays
de Grasse» demeure un concept intéressant
à travailler), le thème de la gouvernance a
été au coeur des débats. A ce titre, j’ai fait
plusieurs propositions : « Au cours de notre
réunion du Conseil des Maires du 15 février
2013, nous avons évoqué le sujet délicat de la
gouvernance du futur EPCI.
A l’unanimité, il semblerait que nous retenions la règle des 56 sièges de délégués (minimum imposé par la loi) augmentés de 25%
supplémentaires, soit la possibilité de mettre
en place une assemblée de 70 sièges.
Quant au fonctionnement des instances, malgré la volonté exprimée par beaucoup de
donner au Conseil des Maires un rôle consultatif dans l’organigramme et de le doter d’un
règlement intérieur, je préconise plutôt de
simplifier l’appareil de gouvernance de l’EPCI en retenant quelques principes de base.
Nous avons convenu qu’il était indispensable
de « construire un véritable projet équitable
au profit des populations en donnant la parole et l’importance qu’elles méritent aux petites communes » mais aussi de « travailler
en toute transparence ». j’ajouterais que
dans la période actuelle, il est indispensable
de montrer aux contribuables notre souci de
gérer les fonds publics avec sérieux
et rigueur.
Dans la proposition qui a été faite
par les techniciens des trois EPCI actuels, nous aurions un président de
l’EPCI et 15 vice-présidents (le maximum autorisé par la loi) répartis selon le territoire : 3 vice-présidents issus de Grasse, 2 de Mouans-Sartoux,
1 de Pégomas, 1 de la Roquette, 1
d’Auribeau (soit 8 pour la CAPAP), 4
vice-présidents issus de la CCTS et 3
des Monts d’Azur.
Permettez-moi d’observer qu’il est difficile de
prétendre donner la parole aux petites communes quand la décision politique devrait
être actée de les maintenir de fait en minorité
dans les instances dirigeantes de l’EPCI.
Dans un souci d’efficacité, d’équité et de rigueur budgétaire, je propose :
1. Que nous retenions le principe de non
cumul des mandats et que le ou la président
(e) du futur EPCI se consacre pleinement à
cette charge.
2. Que nous retenions la seule création de
deux postes : président et vice-président (la
loi plafonne le nombre de création de postes
de vice-présidents mais ne propose pas de
minima). Sachant que chaque poste de viceprésident représente un coût de 2.508,97
euros mensuel, cela ferait une économie de
421.506,96 euros par an soit 2.107.534,80
euros pour un mandat de cinq ans.
3. Que nous créions autour du président et de
son vice-président un bureau composé de 21
« conseillers délégués » qui auraient chacun
un domaine de compétence avec une répartition territoriale assise sur le principe de : 1
« conseiller délégué » par commune.
4. Que le duo de l’exécutif applique la parité
(homme/femme) ».
Réunis en conclave le 1er mars, les maires
ont eu la surprise d’entendre Sylvain Buttelli, maire de Valderoure prononcer un
voeu pieux : « que le président et les vice-
présidents renoncent à leur rémunération
et fassent du bénévolat ».
A mon initiative et celle de Françoise Brousteau (maire de Peymeinade), une réunion
s’est tenue dans sa commune avec Pierre
Bordet (maire de Cabris), Sylvie Raffin Callot (1e adjointe d’Escragnolles), François
Deletang (adjoint Peymeinade) et Jocelyn
Paris (conseiller à Saint Vallier-de-Thiey)
pour que chacun puisse exprimer les raisons de son vote négatif sur le périmètre et
parler d’un plan B (rapprochement Monts
d’Azur et Terres de Siagne ?).
Suite p. 3
Mars 2013 - page 1
42
Compte-rendu du conseil municipal du 16 mars 2013
Les séances du conseil municipal sont publiques. A l’issue de chaque Conseil,
un moment est réservé pour débattre avec le public. Venez nombreux !
L
e conseil municipal du Mas s’est réuni le samedi 16 mars 2013 à 15h en présence de tous les conseillers en exercice à l’exception de Cathy Raines
qui a donné pouvoir à Lisette Alpozzo, Anne-Marie Blanchard à Francis Piazza et Glenda Suquet à Alain Vaudable. Ils avaient été convoqués
par écrit le 08/03/2013. Après émargement, un scrutin a eu lieu, Alain Vaudable a été nommé secrétaire de séance.
COMPTE ADMINISTRATIF 2012
L
e conseil municipal délibérant sur le compte administratif de l’exercice 2012 dressé par Fabrice Lachenmaier, Maire, après s’être fait présenter le budget primitif, le
budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice considéré par Francis
Piazza, président de séance,
1° lui donne acte de la présentation faite du compromis administratif,
2° considère aussi bien la comptabilité principale que pour chacune des comptabilités annexes, les identités de valeurs avec les indications du compte de gestion relatives au repart
à nouveau, au résultat de fonctionnement de l’exercice et au fonds de roulement du bilan
d’entrée et du bilan de sortie, aux débits et aux crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes,
3° reconnaît la sincérité des «restes à réaliser»,
4° vote et arrête les résultats définitifs.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
A
vant de procéder au vote, voici quelques éléments de ce compte :
1. Pour l’eau et l’assainissement, l’exploitation (c’est-à-dire : le budget fonctionnement) est clôturée avec un solde négatif de -14.475,29 euros en 2012 qu’il faut rapprocher du montant 2011 qui était positif à hauteur de +26.885,71 euros. Nous avons
donc une différence ou une réserve positive de +12.410,42 euros.
En investissement, nous avons en 2012 un solde positif de +80.391,05 euros auquel il
faut retrancher le solde négatif de 2011 d’un montant de -1.774,16 euros, ce qui nous
fait une marge de +78.616,89 euros.
Dans la mesure où nous avons engagé des projets en 2012 qui n’ont pas été payés avant
le 31/12/2012 (et qui le seront en 2013), nous avons un besoin de financement de
84.501,31 euros.
On retranche donc cette somme de la marge positive de +78.616,89 euros. Il faut donc
trouver une somme de 5.884,42 euros à prendre sur la réserve des 12.410,42 euros du
budget d’exploitation.
Nous disposerons au final d’une somme de +6.526 euros à reporter au budget d’exploitation 2013.
2. Pour le budget principal, nous avons un solde positif de +29.402,06 euros que l’on
cumule avec le solde positif des années antérieures de +124.462,48 euros ce qui fait un
total de +153.864,54 euros. Vous pouvez donc constater que nous possédons une marge
financière confortable pour entamer le prochain exercice.
En investissement, nous finissons l’année avec un solde négatif de -50.409,05 euros (on
cumule 2011 à : -21.628,46 euros et 2012 à : -28.780,59 euros) car toutes les subventions ne sont pas encore reçues même si elles sont votées par nos partenaires institutionnels.
Nous n’avons pas engagé certaines opérations ce qui nous laisse une marge financière de
+9.534,35 euros. En fin de compte, nous avons un besoin de financement de 40.874,70
euros qui est pris sur l’excédent du budget fonctionnement évoqué juste avant (rappel
de +153.864,54 euros).
Pour conclure, s’il n’y avait qu’un seul chiffre à retenir c’est le solde positif de l’exercice
d’un montant de +112.989,84 euros qui sera repris dans le budget prévisionnel 2013
que nous voterons le 13 avril prochain.
Vous savez que le principe retenu par notre municipalité est de ne réaliser les travaux
qu’à partir du moment où le plan de financement est bouclé et équilibré. Vous avez pu
constater que depuis maintenant 4 ans les taxes sont inchangées et que nous avons pu
réaliser des travaux conséquents sans augmenter la pression fiscale.
Mars 2013 - page 2
COMPTE DE GESTION 2012
A
près s’être fait présenter le budget
primitif de l’exercice 2012 et les décisions modificatives qui s’y rattachent, les
titres définitifs des créances à recouvrer, le
détail des dépenses effectuées et celui des
mandats délivrés, les bordereaux des titres
de recettes, les bordereaux de mandats, le
compte de gestion dressé par le receveur
accompagné des états de développement
des comptes de tiers, ainsi que l’état de l’actif, l’état du passif, l’état des restes à recouvrer et l’état des restes à payer ;
Après avoir entendu et approuvé le compte
administratif 2012;
Après s’être assuré que le receveur a repris
dans ses écritures le montant de chacun des
soldes figurant au bilan de l’exercice 2012,
celui de tous les titres de recettes émis et
celui de tous les mandats de paiement ordonnancés et qu’il a procédé à toutes les
opérations d’ordre qu’il lui a prescrit de
passer dans ses écritures ;
1° Statuant sur l’ensemble des opérations
effectuées du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 y compris celles relatives à la
journée complémentaire ;
2° Statuant sur l’exécution du budget de
l’exercice 2012 en ce qui concerne les différentes sections budgétaires et budgets
annexes ;
3° statuant sur la comptabilité des valeurs
inactives ;
Le Conseil municipal déclare que le compte
de gestion dressé pour l’année 2012 par le
receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni observation, ni réserve de sa part.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
AFFECTATION DES RESULTATS
M
14 et M49 : voir explication de vote
dans le texte ci-contre.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
Suivez l’actualité
de votre village sur le site :
www.commune-lemas.fr
ORGANISATION VIDE GRENIER
L
e Maire propose au Conseil municipal
l’organisation par la commune d’un
vide-grenier le dimanche 7 juillet 2013.
Il propose que les exposants acquittent
une redevance de 5 euros pour un emplacement.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
SUBVENTION SPA
L
e Maire rappelle au Conseil municipal
que le 15/11/2012 une subvention
d’un montant de 200 euros a été votée en
faveur de la SPA à prévoir dans le budget
2013. Il indique par ailleurs que la subvention votée le 17/11/2011 à prévoir sur le
budget 2012 d’un montant de 350 euros
avait bien été inscrite mais non mandatée au bénéficiaire. Il propose donc que le
Conseil reporte la subvention 2012 sur celle
de 2013 qui s’élèvera ainsi à la somme de
550 euros.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
CONVENTION RESTAURATION
SCOLAIRE
L
e Maire expose au conseil municipal que deux enfants sont scolarisés à l’école de Roquestéron et prennent
leur repas à la cantine scolaire. Il propose
également que le conseil se prononce sur
une prise en charge de 2 euros par repas
et par enfant. Il propose l’établissement
d’une convention pour l’année scolaire
2012/2013 avec la mairie de Roquestéron
et précise que cette participation sera versée à la commune sur présentation d’une
facture trimestrielle.
VOTÉ À L’UNANIMITÉ.
QUESTIONS DIVERSES
1. Reprise des travaux de l’eau (Lot n°2). En
raison des conditions météorologiques, les
travaux du lot n°1 (La Faye) ne peuvent toujours pas reprendre.
2. SPANC : 33 stations individuelles ont été
inspectées. Les propriétaires seront facturés en 2013 et 2014 (diminution faite de la
subvention de l’Agence de l’eau).
4. Satellite : offre commerciale de Nordnet pour ceux qui veulent s’abonner : offre
d’une réduction de 200 euros jusqu’à fin
avril 2013 (s’adresser à la mairie).
6. Berger : le conseil a évoqué le problème
de la divagation du troupeau de moutons et
le mauvais traitement. Procès-verbal a été
dressé par le Maire.
7. FEADER : le Conseil général et l’Europe
ont validé le projet proposé par la commune.
Suite de la page 1
Au cours de ce rendez-vous j’ai indiqué
que le seul discours entendu était « Ayez
confiance !» Or, la confiance se construit, elle
ne se décrète pas ! Sans éléments concrets,
sans projet défini, sans habitudes de travail avec Grasse... comment se positionner
sans crainte d’une mainmise des grandes
communes. Je ne signerai pas un chèque
en blanc sur le dos des contribuables de
ma commune ! A cela s’ajoute de nouvelles
préoccupations : la création d’un PLU intercommunal qui aboutira au transfert du droit
des sols, la perte de gestion au niveau de la
commune de l’eau et de l’assainissement...
On n’est plus dans le domaine des craintes
mais dans celui des menaces pour la qualité du service que nous rendons à
notre population.
Au cours du conseil municipal du
16 mars, les élus du Mas ont voté
à l’unanimité une délibération
soutenant le recours gracieux
que Terres de Siagne a adressé
au préfet des Alpes-Maritimes
demandant le retrait de son
arrêté préfectoral du 21 décembre 2012 portant délimitation du périmètre de la
communauté d’agglomération en soulignant de nombreux vices de forme dans
la tenue de la commission
du 10/12/2012 qui a décidé de la fusion de
nos intercommunalités alors que le projet
du préfet prévoyait le maintien des Monts
d’Azur.
Petit rappel historique :
Décembre 2011 : le préfet propose la création d’une grande agglomération unique de
Cannes au Chanan. La majorité des 27 communes vote contre cette proposition.
Décembre 2012 : le préfet propose une nouvelle configuration en maintenant en l’état
la CCMA, CCTS, CAPAP et proposant la création d’une agglomération du Pays de Lérins.
10 décembre 2012 : la commission départementale qui doit donner un avis sur le
périmètre et autorisée éventuellement à
le modifier par amendement accepte (17
voix pour et 10 contre) une proposition de
Thierry Gueguen qui propose la fusion des
trois intercommunalités existantes. Le préfet n’a pas d’autre choix que d’arrêté le périmètre retenu et sur lequel les conseils municipaux doivent se prononcer. Si la moitié
des conseils approuve le périmètre, celuici est définitif et s’applique au 1er janvier
2014, dans le cas contraire, le préfet doit
reprendre la consultation. Reste le recours
gracieux qui pourrait inciter le préfet à retirer son arrêté malgré un vote positif des
communes en reconnaissant que la commission du 10 décembre ne s’est pas déroulée dans des conditions réglementaires
(amendement oral et non inscrit à l’ordre
du jour, absence de procès-verbal...).
Interrogé par la presse sur la situation, j’ai
également déclaré : «Il ne faut pas que certains nous fassent un mauvais procès d’intention. Nous n’avons pas une posture idéologique sur le dossier de l’intercommunalité.
Nous sommes même convaincus de l’existence
historique d’un pays de Grasse qui pourrait justifier un périmètre et donc une base
de coopération intercommunale (comme
c’est déjà le cas avec les transports autour
de Sillages : ce n’est pas forcément le bon
exemple car Le Mas demande depuis 5 ans
l’organisation du transport scolaire de ses
enfants et ne l’a toujours pas obtenu. Je ne vois pas
comment demain
ce syndicat pourra
faire mieux avec
moins de moyens –
départ de Mougins et
funiculaire à payersous prétexte qu’on
aura fusionné avec la
CAPAP).
Ce que je refuse en revanche, c’est d’engager
ma commune dans un
projet lourd de conséquences, impactant profondément la gouvernance
de nos villages et sur lequel, à quelques jours
de la date limite de la consultation, nous
n’avons toujours pas les réponses essentielles :
-Quelles compétences seront transférées ?
-Avec quelles conséquences financières pour
les populations et pour les budgets communaux ?
-Tous les services actuels seront-ils maintenus et avec le même niveau de qualité ?
-Quels projets structurels intercommunaux
nouveaux pourront voir le jour ?
-Quelle est la marge de négociation obtenue par la CAPAP sur les emprunts toxiques
contractés pour en limiter le coût à l’ensemble des contribuables de la future agglomération ?
-Quid de la gouvernance du nouvel EPCI ?
(non cumul, limitation des frais, parité). Un
exemple ? Grasse et Mouans-Sartoux s’entendent pour demander la création de 15
vice-présidences (le maximum autorisé par
la loi) mais sans jamais définir la mission de
ces élus. On est donc là face à une stratégie
non pas de projet de territoire définissant
l’intérêt général mais dans une course poursuite aux strapontins par des compromis de
couloir».
F. Lachenmaier
Mars 2013 - page 3
L’EGLISE DU MAS
A L’HONNEUR
L
e compteur
du montant
de la souscription
progresse grâce
aux 33 généreux
donateurs
qui
souhaitent que le
projet de rénovation des campanaires du Mas
et des Sausses aboutisse. La Fondation du
patrimoine a récolté 9.095 euros auxquels
s’ajoutent sa propre contribution de 2.000
euros. Il y a de fortes chances dorénavant
pour que les travaux puissent démarrer
avant l’été. Vous pouvez encore participer
(même modestement) en adressant un
chèque à la Fondation du Patrimoine :
Délégation des Alpes-Maritimes
M.Jean-Louis Marques
CCI Nice Côte d’Azur - 20 boulevard Carabacel - BP 1259 - 06.005 Nice cedex 1
Rappel : votre don sera déduit de vos impôts à hauteur de 60%, vous recevrez un
reçu à produire avec votre prochaine feuille
d’imposition.
LE MAS INVITE
CATHERINE BESSONART
V
ous êtes invités le
samedi 13 avril
2013 à 16h au Mas
pour une rencontre
avec Catherine Bessonart qui a été pendant
plusieurs années une
résidente des Sausses
et qui poursuit sa
carrière artistique
à Paris. Nous avions
déjà visionné le film qu’elle avait réalisé :
«Heureusement qu’on s’aime» avec Bernadette Laffont et Andréa Feréol. Aujourd’hui,
auteur à succès, Catherine viendra présenter et dédicacer son dernier roman : «Et si
Notre-Dame la nuit...» et nous lèverons ensemble le verre de l’amitié.
Jean-Claude
Mignot des
Tardons
nous a quittés à l’âge
de 68 ans.
Ce boute en
train manquera à beaucoup d’entre nous. Toutes
nos condoléances et notre amitié à Hervé, son fils.
Mars 2013 - page 4
L
e curé Jacky Jobert a participé à un reportage sur le bras reliquaire de SaintArnoux du 16e siècle et classé depuis 1910
dans la catégorie objets par les Monuments
historiques. Ce reportage est réalisé par la
télévision Kahkestantv basée à Monaco et
émettant en langue perse.
LA POPULATION DU MAS
EN 10 ANS : +24,26%
L
’INSEE vient de publier l’évolution de
la population entre 1999
et 2010 dans les villages
des Monts d’Azur. Le Mas
passe de 136 à 169 habitants soit une augmentation de 24,26%.
Aiglun : 106-94 = -11,32%
Amirat : 41-55 = +34,15%
Andon : 341-579 = +69,79%
Briançonnet : 170-217 = +27,65%
Caille : 220-336 = +52,73%
Collongues : 102-100 = -1,96%
Escragnolles : 384-596 = +55,21%
Gars : 49-60 = +22,45%
Les Mujouls : 30-44 = +46,67%
Saint-Auban : 267-222 = -16,85%
Sallagriffon : 54-50 = -7,41%
Séranon : 317-477 = +50,47%
Valderoure : 306-397 = +29,74%
L’agenda...
05/01 : Voeux du maire et du conseil municipal
08/01 : Voeux du président du Conseil général à Nice
17/01 : Reportage télévisé avec le curé
J.Jobert
19/01 : Participation du
Maire à la manifestation à
Nice «Mariage
pour tous»
30/01 : Commission Europe de l’Association des Maires de France à Paris
31/01 : réunion au Conseil général sur le
haut-débit
05/02 : visite de sécurité du chantier de
La Faye
06/02 : réunion de travail avec l’ONF
15/02 : Réunion des maires au Tignet,
débat avec B.Cazeneuve, ministre délégué
aux Affaires européennes à Nice, cérémonie de départ de Mme
Mallemanche,
sous-préfète
de Grasse
19/02 : participation
à
une rencontre
sur l’éthique
à Mandelieu
(ANTICOR).
01/03 : Conseil des maires à Valderoure
09/03 : réunion intercommunale à
Peymeinade
11/03 : réunion sur le budget et bureau
de la CCMA
12/03 : conseil communautaire de la
CCMA à Saint-Auban
14/03 : réunion de travail avec l’ONF
16/03 : réunion des élus et conseil municipal
UNE BELLE HISTOIRE D’AMITIE
C
’est l’histoire d’une
maman mouflon qui a
donné naissance à deux petits dont un qui, n’arrivant
pas à se lever sur ses frêles
pattes, est resté prostré devant la porte de Roger. Le
sauveur donne le biberon,
met le bébé à l’abri. C’était il
y a quinze jours. Depuis, les
deux amis sont inséparables.
Le petit habite à la maison,
adore les caresses, répond
comme un chien, joue dans le jardin. Une visite chez le vétérinaire a permis de constater
l’excellente santé du bébé. Roger est fier de son «Titi», devenu la mascotte de la Clue.
Lettre d’information municipale - éditée à 200 exemplaires - Directeur de la publication : F.Lachenmaier, Maire du Mas (04.93.60.40.29) - Mars 2013
SOUSCRIPTION
POUR LES CAMPANAIRES