Contrat d`engagement Produits : Pains, Farines Le Producteur L

CSC GRAND NORD, 1 place de Strasbourg,
79000 NIORT : [email protected]
Contrat d’engagement
Produits : Pains, Farines
Le Producteur
L'adhérent
NOM, Prénom ou
Dénomination
EARL La Ferme du Bois du Treuil
Adresse
5 Chemin de St-Pierre Le Coudret
Ville
SAINT SATURNIN DU BOIS
Code Postal
17700
Tel fixe
09 75 85 54 61
Portable
06 21 05 07 85
Courriel
[email protected]
Description de la ferme :
La ferme fait 110 ha , le producteur M. Marchand est en agriculture biologique depuis 1998. Il cultive
des céréales ; blé, seigle, épeautre, engrain (petit épeautre), orge, et d'autres produits ; pois, lentilles, tournesol, cameline, sarrasin,
luzerne… Il travaille avec deux salariés, Lauranne pour le pain et Michaël pour la farine. Pour les céréales, il choisit des variétés anciennes qui
sont moins productives mais qui ont des qualités nutritionnelles intéressantes et des gluten plus facilement digestibles que les variétés
modernes. Équipé d'un moulin à meule de pierre, il fait de la farine pour le pain qui est désormais cuit en totalité dans un nouveau four à bois.
Concernant le pain, il est au levain et peut se garder plusieurs jours. Il propose 8 types de pain et de la brioche au levain.
Détails des produits proposés :
Pain à la farine de blé, en boule ou moulé
Pain à la farine de blé avec des graines (lin, tournesol, sésame),
Pain à la farine de blé avec des graines de sésame,
Pain à la farine de blé avec des noix,
Pain à la farine d'épautre,
Pain à la faire d'engrain avec levain d'engrain,
Pain à la farine de seigle,
Pain à la farine de sarrasin avec levain de riz (sans gluten),
Brioche au levain
Farine de blé, d'épautre , d'engrain, de seigle, de sarrasin
Conditionnement :
Pain par unité (en 500g ou 1kg) suivant produit,
Brioche 400g
Farine en sachet de 1kg, 2kg ou 4kg
Prix :
voir le tableau
Périodicité de livraison :
hebdomadaire pour le pain, 1 semaine sur 2 pour les brioches,
mensuel pour les farines.
Jour et horaire de livraison :
jeudi entre 18h15 et 19h30
Lieu de livraison :
Maison de quartier des Brizeaux, NIORT
Modalité de règlement :
en chèques à l'avance (6 chèques maximum, 1 par mois)
Les chèques sont à établir à l’ordre de :
La Ferme du Bois du Treuil
Commander au moins pendant 20 semaines sur la période du 8 novembre 2012, au 25
avril 2013 (24 semaines). Pas de livraison le 27 décembre 2012.
1
CSC GRAND NORD, 1 place de Strasbourg,
79000 NIORT : [email protected]
Les signataires du présent contrat s’engagent à respecter les principes et engagements suivants :
Engagements de l'adhérent :
- Être adhérent à l’association « les Paniers de la Sèvre »
- Respecter la charte d’engagement de l’association
- Commander au moins pendant 20 semaines sur la période du 8 novembre 2012, au 25 avril 2013 (24
semaines). Pas de contrainte pour les farines.
- Payer à l’avance (6 chèques au maximum – 1 par mois)
- Venir chercher son produit aux dates et horaires convenus. Prévenir le producteur en cas de
changements (modification de la commande, indisponibilité…). Sinon tout produit non retiré le jour prévu
sera dû.
- Participer aux réunions de l’association et s’inscrire à des permanences de distribution.
Engagements du Producteur :
- Respecter la charte d’engagement de l’association
- Livrer des produits biologiques, sains, de qualité produits sur sa ferme
- Fournir une quantité de produits correspondant au prix défini
- Livrer les produits au lieu défini par l’association dans le respect des règles sanitaires
- Livrer les produits aux dates et horaires convenus et être présent lors de la distribution ou se faire
représenter. Prévenir les adhérents et le conseil d'administration en cas de problèmes.
- Informer régulièrement les adhérents sur ses pratiques de production (ex : choix des espèces, des
techniques, difficultés…)
- Accueillir les adhérents sur sa ferme
- Être transparent sur le mode de fixation des prix
Tout problème entre l'adhérent et le producteur doit être débattu, afin de trouver des solutions, au sein de la
commission « producteur » ou directement avec le conseil d'administration lesquelles devront être validées par
le conseil d'administration (cf statut et charte d’engagement).
Les statuts de l’association, la charte d’engagement, les coordonnées des membres du conseil d'administration
ainsi que les comptes-rendus des différentes réunions sont consultables sur le site de l’association : www.amapniort.com
Ce contrat est fait en 1 exemplaire conservé par l'association (une copie pourra être délivrée sur demande). Le
producteur aura un récapitulatif des commandes.
Fait à…………………………………………………………..
, le ………………………………………………….. ;
Signatures
Producteur
Adhérent
2
CSC GRAND NORD, 1 place de Strasbourg,
79000 NIORT : [email protected]
3
CSC GRAND NORD, 1 place de Strasbourg,
79000 NIORT : [email protected]
Commandes Farines
Blé
Épautre
Engrain
Seigle
Sarrasin
Conditionnement 1kg 2kg 4Kg 1kg 2kg 4Kg 1kg 2kg 4Kg 1Kg 2kg 4Kg 1Kg 2kg 4Kg Total mois
Prix au Kg
1,70 €
3,00 €
3,90 €
2,10 €
2,40 €
15 nov. 12
13 déc. 12
17 janv. 13
14 févr. 13
14 mars 13
11 avr. 13
Récapitulatifs
Vous indiquez dans le tableau suivant les montants mensuels (pains + brioches + farines)
et les coordonnées bancaires (Banque + Numéro de chèque)
Mois
Novembre
Décembre
Janvier
Montant
Banque
Numéro Chèque
4
Février
Mars
Avril