LISTE DES PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR LORS DE LA

LISTE DES PIECES ADMINISTRATIVES A FOURNIR
LORS DE LA REPONSE A UN MARCHE PUBLIC
PIECES RELATIVES A LA CANDIDATURE
□ Lettre de Candidature
formulaire DC4
□ Identification du candidat (volet 1 et 2) :
formulaire DC5
□ CA des 3 dernières années
□ Déclaration de lutte contre le travail clandestin
formulaire DC5
□ Déclaration de non condamnation
formulaire DC5
□ Déclaration de non interdiction de concourir
□ Justification du règlement des cotisations URSSAF
formulaire DC7
□ Justification de règlement des cotisations de congés payés formulaire DC7
□ Attestations fiscales
liasse 3666
(volets 1-2-3-4), DC7
□ Attestations d’assurances décennale et RC
□ 3 Références professionnelles ou certificats de qualifications professionnelles
□ Moyens matériel / effectif du personnel sur les 3 dernières années
PIECES RELATIVES A L’OFFRE
□ CCAP
lettre d’acceptation
□ CCTP
lettre d’acceptation
□ DPGF
□ Note méthodologique
PIECES RELATIVES AU SOUS TRAITANT
□ Lettre de candidature
formulaire DC4
□ Identification du candidat (volet 1 et 2)
formulaire DC5