9 Mai 2006 - Commission scolaire du Pays-des

Transcription

N/Réf.: 1212-04-00
SÉANCE ORDINAIRE DU 9 MAI 2006
CONSEIL DES COMMISSAIRES
Province de Québec,
Commission scolaire du Pays-des-Bleuets,
Comté Roberval-Lac-Saint-Jean
PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la
Commission scolaire du Pays-des-Bleuets tenue à la salle des commissaires sise au 828 du
boulevard Saint-Joseph à Roberval, ce 9e jour de mai 2006, à 19 h 30, et à laquelle sont
présents :
Mmes Chantale Arnold, Dorys Boily, Jeanine Caouette, Michèle Claveau, Annie
Côté, Julie-Anne Decorby, Carole Dufour, Pierrette Fortin, Nathalie Hébert, Lina Lapointe,
Michel Lavoie, Louise Perron, Nancy St-Gelais, MM. Pierre Boivin, Gaétan Dufour, Lucien
Guillemette, Claude Larouche, Rémi Rousseau, tous commissaires, et Mme Brigitte Gagné,
commissaire-parent, formant quorum sous la présidence de M. Rémi Rousseau assisté de
M. Serge Bergeron, directeur général, et de M. Mario Lavoie, secrétaire général.
Mmes Jenny Boutin, Carmelle Guérin, Nathalie Ouellet et M. Bernard Potvin
sont absents.
1.
Pensée
On débute la séance par une pensée de M. Claude Larouche.
2.
CC-3630-05-06
Ouverture de la séance et mot de bienvenue
Il est PROPOSÉ par Mme Pierrette Fortin et RÉSOLU unanimement :
QUE la séance soit ouverte à 19 h 30.
ADOPTÉ
3.
CC-3631-05-06
Lecture et adoption de l’ordre du jour
Il est PROPOSÉ par M. Michel Lavoie et RÉSOLU unanimement :
QUE l’ordre du jour soit adopté avec les ajouts suivants et en laissant le varia
ouvert:

Amendement de la résolution - Rengagement d'une enseignante
Réfection de la toiture de l'école Mgr Bluteau
Procès-verbal du Conseil des commissaires du 9 mai 2006

4.
/2
Félicitations - Concours québécois en entrepreneuriat
Entente sur les conditions de départ
Ouverture de poste à la direction des écoles Sainte-Lucie et Notre-Damede-Lourdes
Ouverture de poste à la direction des écoles Jeanne-Mance et Pie XII
Félicitations - Gala Prisme
Félicitations - Secondaire en spectacle (finale régionale)
Remplacement temporaire à la direction des Services éducatifs jeunes
ADOPTÉ
Approbation des procès-verbaux des 11 et 25 avril 2006
Il est PROPOSÉ par Mme Chantale Arnold et RÉSOLU unanimement :
CC-3632-05-06
QUE les procès-verbaux des 11 et 25 avril 2006 soient adoptés tels que
présentés.
ADOPTÉ
5.
Affaires découlant des procès-verbaux
Rencontre avec la Ville de Dolbeau-Mistassini
M. Serge Bergeron mentionne qu'il y aura une rencontre avec les
représentants de la Ville de Dolbeau-Mistassini pour discuter de différents sujets.
Remplacement à la direction des Services éducatifs jeunes
M. Serge Bergeron indique que Mme Diane Brassard a accepté de remplacer
temporairement M. Claude Villeneuve.
Sessions de perfectionnement pour les conseils d'établissement
M. Bergeron souligne l'annulation des sessions de perfectionnement pour les
membres des conseils d'établissement.
Entente avec la Municipalité de Saint-Prime
Mme Carole Dufour demande si le protocole d'entente avec la Municipalité de
Saint-Prime a été expédié à M. Bernard Généreux. M. Rémi Rousseau mentionne que le
protocole lui a été transmis.
6.
Correspondance
MELS – Sous-ministre Pierre
Bergevin
Lettre précisant que ni le MELS ni le Comité sur les
affaires religieuses n’ont donné leur appui au DVD intitulé
«La spiritualité à l’école», du Service-ressource en
enseignement religieux protestant de la Direction
Chrétienne inc.
MELS – Cabinet du ministre
Accusé réception de notre lettre et de la résolution no
CC-3514-02-06 demandant de maintenir à 21 le nombre
de circonscriptions électorales lors des prochaines
élections scolaires.
MELS – Direction de l’évaluation Nous avise qu’il y aura analyse de résultats obtenus aux
épreuves obligatoires de :
• Langue d’enseignement
• Mathématique
par échantillonnage et ce, en suivi au renouveau
pédagogique au primaire.
MELS – Direction de la
Nouvelle documentation ministérielle sur l’alternance
formation continue et du soutien travail-études en formation professionnelle et technique.
MELS – Direction régionale
Protocole d’entente dans le cadre de la «Mesure de
soutien visant l’accès des femmes à des emplois
traditionnellement masculins» et le versement d’une
somme de 2 000 $ pour la réalisation du projet intitulé
«Bienvenue aux dames !» (volet 1).
MELS – DGFE
Estimation du coût des travaux et de remplacement des
biens perdus lors de l’incendie à la Polyvalente de
Normandin.
MELS – DFGA
Informations sur la mise à l’essai des programmes
d’études de la formation de base commune dans douze
centres d’éducation des adultes à compter de septembre
2006.
MELS – Ministre Jean-Marc
Fournier
Confirmation d’une allocation de 89 828 $ pour la
réalisation de projets d’embellissement des cours des
écoles Sainte-Thérèse, Saint-Louis-de-Gonzague,
Carrefour étudiant et Notre-Dame-de-Lourdes.
MELS – Direction régionale
Copie d’un questionnaire destiné au personnel enseignant
sur l’application du programme de formation de l’école
québécoise au primaire.
Réseau TDAH – M. Alain Caron, Annonce la mise sur pied du Réseau TDAH offrant une
psychologue
gamme de services entourant la problématique du trouble
déficitaire de l’attention/hyperactivité chez les enfants, les
adolescents et les adultes.
Conférence régionale des élus
Invitation à une rencontre d’échanges et de discussions
sur les réponses ministérielles attendues du MELS en
suivi aux travaux de la Table Québec/Régions, le 21 avril,
à la Maison de la région.
Société GRICS
Invitation à l’assemblée générale de la Société GRICS, le
11 mai, à l’Hôtel Delta à Québec.
/3
Traversée internationale du lac
Saint-Jean
Invitation à une conférence de presse le 24 avril pour le
dévoilement des détails entourant la présidence
d’honneur de la campagne de financement de la 52e
édition.
Corporation du circuit cyclable
«Tour du lac Saint-Jean»
Annonce la suspension, pour l’année 2006, de la
Randonnée familiale annuelle Schola Vélo.
GCI
Offre de services dans le domaine de logiciels de gestion
documentaire.
Conseil supérieur de l’éducation Invitation au lancement du rapport annuel 2004-2005 sur
l’état des besoins de l’éducation, le 4 mai, à Outremont.
Regroupement loisirs et sports
Saguenay—Lac-Saint-Jean
Invitation à la Finale régionale de Secondaire en
spectacle, le 29 avril, à la Polyvalente de Jonquière.
Ministère des Transports
Lettre exposant une problématique par rapport au
transport de bagages à bord des autobus scolaires et
recommande que les commissions scolaires se dotent
d’une politique quant au transport de bagages.
CLD Domaine-du-Roy
Invitation à une rencontre d’information où un expert en
énergie expliquera comment une entreprise peut
bénéficier des appuis financiers offerts par Hydro-Québec
dans le cadre de ses différents programmes, le 27 avril,
au Holiday Inn Saguenay.
C.s. Baie-James – Mme Michèle
Perron, d.g.
Désire mettre fin à l’entente de services en formation
professionnelle et en services aux entreprises le 30 juin
2006.
Me Patricia Desmeules, notaire
Copie certifiée de l’acte de vente par la Commission
scolaire du Pays-des-Bleuets à la Ville de St-Félicien de
l’immeuble du 2025, boul. du Jardin, St-Félicien (ancienne
école Relance-Action).
Sport étudiant Saguenay—LacSaint-Jean
Invitation au Mérite régional du Sport étudiant, le 9 mai, à
la Polyvalente des Quatre-Vents.
CSST
Recommandation de vérifications à faire pour s’assurer du
bon fonctionnement des chaudières automatiques.
Club de gymnastique Robi
Demande de commandite.
Centre d’aide régional sur les
aliments du Saguenay—LacSaint-Jean / Côte-Nord
Offre de services pour l’implantation d’un virage santé
dans les cafétérias scolaires.
FCSQ
Série de documents suite au Conseil général des 21 et 22
avril :
/4
•
le mémoire de la FCSQ sur le projet de Règles
budgétaires 2006-2007 pour les commissions
scolaires ;
•
l’avis de la FCSQ et de l’ADIGECS sur le projet de
Règlement sur les autorisations d’enseigner ;
•
l’avis de la FCSQ et de l’Association des commissions
scolaires anglophones du Québec sur le Rapport
portant sur la modernisation de la pratique
professionnelle en santé mentale et en relations
humaines ;
•
le document intitulé Vers des rapports commission
scolaire et établissements plus harmonieux et plus
satisfaisants – Une vision partagée.
/5
Questions sur la correspondance
Transport des bagages à bord des autobus scolaires
M. Claude Larouche demande des renseignements sur la lettre du ministère
des Transports concernant les bagages à bord des autobus scolaires. M. Serge Bergeron
indique qu'un comité provincial en sécurité avisait les commissions scolaires de cette
problématique. M. Félix Lapointe a été informé à ce sujet.
Rencontre d'information d'Hydro-Québec
M. Claude Larouche demande des renseignements sur la rencontre
d'information d'Hydro-Québec du 27 avril dernier. M. Serge Bergeron indique que les
systèmes présentés dans cette formation sont déjà en place à la commission scolaire.
M. Jacques Martel indique que deux techniciens en bâtiment assurent la gestion énergétique
de l'ensemble des bâtisses.
Rencontre d'échanges avec la CRÉ
Mme Carole Dufour demande si un représentant des commissions scolaires a
participé à la rencontre de la CRÉ du 21 avril dernier. M. Rémi Rousseau indique que
Mme Josée Bouchard de la C.S. du Lac-Saint-Jean y a participé.
Entente de services avec la C.S. de la Baie-James
Mme Carole Dufour demande des renseignements sur la demande de la
Commission scolaire de la Baie-James de mettre fin à l'entente de services en formation
professionnelle et en services aux entreprises. M. Michel Tremblay indique que la
Commission scolaire de la Baie-James a obtenu de nouvelles cartes d'options provisoires de
la part du MELS. Notre commission scolaire va continuer à offrir certains services.
/6
Vers des rapports commission scolaire et établissements plus harmonieux et
plus satisfaisants - Une vision partagée
M. Serge Bergeron indique qu'il fournira une copie du dossier de la FCSQ
"Vers des rapports commission scolaire et établissements plus harmonieux et plus
satisfaisants - Une vision partagée".
Offre de services pour les cafétérias scolaires
Mme Brigitte Gagné demande des renseignements sur l'offre de services du
Centre d'aide régional sur les aliments du Saguenay—Lac-Saint-Jean/Côte-Nord pour les
cafétérias scolaires. M. Serge Bergeron indique que cette offre sera analysée dans le cadre
de l'ébauche de la politique alimentaire.
Règlement sur les autorisations d'enseigner
Mme Brigitte Gagné demande des renseignements sur le document de la
FCSQ sur l'avis de la FCSQ et de l'ADIGECS sur le projet de "Règlement sur les autorisations
d'enseigner". M. Serge Bergeron indique qu'il ne peut donner l'information n'ayant pas fait la
lecture du document.
7.
Période de questions accordée au public
Il n'y a pas de questions.
8.
Ressources éducatives jeunes
Il n'y a pas de sujets à traiter.
9.
Ressources éducatives adultes et de la formation professionnelle
Il n'y a pas de sujets à traiter.
10.
Ressources humaines
10.1
Amendement - Engagement de techniciennes et technicien en
éducation spécialisée
CONSIDÉRANT
(# CC-3614-04-06);
la
résolution
de
réintégration
d'une
employée
CONSIDÉRANT le processus d'affectation tenu le 1er mai 2006 pour les
personnes concernées par cette réintégration;
En conséquence,
CC-3633-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Chantale Arnold et RÉSOLU unanimement :
/7
QUE la résolution CC-3331-09-05 concernant l'engagement de techniciennes
et technicien en éducation spécialisée soit amendée comme suit :
Nom, prénom
% de tâche
École
Fortin, Julie
Lapointe, Valérie
Blanchette, Christiane
Laprise, Cathy
Gagné, Jérôme
Gagnon, Nadine
Cantin, France
Bérard, Audrey
Potvin, Marie-Claude
(71,43%)
(71,43%)
(71,43%)
(71,43%)
(74,29%)
(48,57%)
(57,14%)
(71,43%)
(20,63%)
Benoît-Duhamel
Benoît-Duhamel
Notre-Dame
Notre-Dame
Jolivent
Polyvalente des Quatre-Vents
Saint-Louis-de-Gonzague
La Source / Les Prés-Verts
Bon-Pasteur
ADOPTÉ
10.2
Amendement - Plan d'effectifs 2005-2006 du personnel de
soutien en adaptation scolaire
CONSIDÉRANT la résolution d'amendement de l'engagement de
techniciennes et technicien en éducation spécialisée pour l'année scolaire 2005-2006
(# CC-3633-05-06);
En conséquence,
il est PROPOSÉ par Mme Lina Lapointe et RÉSOLU unanimement :
CC-3634-05-06
QUE la résolution CC-3333-09-05 concernant le plan d'effectifs 2005-2006 du
personnel de soutien en adaptation scolaire soit amendée de la façon suivante:
PLAN D'EFFECTIFS EN ADAPTATION SCOLAIRE 2005-2006
TECHNICIEN(NE)S EN ÉDUCATION SPÉCIALISÉE
Nom
Des Deux-Lacs
Benoît-Duhamel
Notre-Dame
Notre-Dame (suite)
Prénom
Nombre d'heures
en 2005-2006
% de tâche
Bélanger
Julie
26,67
76,20 %
Thibeault
Héloïse
26,67
76,20 %
Tremblay
Marie-Ève
25,00
71,43 %
Bernier
Sonia
25,00
71,43 %
Lavoie
Caroline
25,00
71,43 %
Tremblay
Marie-Josée
25,00
71,43 %
Lapointe
Valérie
25,00
71,43 %
Fortin
Julie
25,00
71,43 %
Bizzaro
Sabrina
25,00
71,43 %
Blanchette
Christiane
25,00
71,43 %
Forget
Manon
25,00
71,43 %
Laprise
Cathy
25,00
71,43 %
C.S.T.
/8
Guay
Marie
15,00
42,86 %
Jolivent /L'Arbrisseau
Gagné
Jérôme
26,00
74,29 %
Jolivent / L'Arbrisseau
Tremblay
Julie
26,00
74,29 %
Cité étudiante
Allaire
Jocelyne
32,50
92,86 %
Boucher
Benoît
32,50
92,86 %
Donaldson
Elen
32,50
92,86 %
Lepage
Manon
32,50
92,86 %
Ouellet
Nathalie
26,00
74,29 %
Maria-Goretti
Côté
Stéphane
26,00
74,29 %
Hébert
Jacques
Chantale
28,75
82,14 %
Dion
Sabin
28,75
82,14 %
Boutin
Sylvie
26,00
74,29 %
Talbot
Audrey
26,00
74,29 %
Mgr Bluteau
Lalancette
Catherine
22,00
62,86 %
Blais
Myriam
22,00
62,86 %
Jeanne-Mance
Simard
Marilyn
25,00
71,43 %
Tremblay
Chantale
15,00
42,86 %
Nancy
35,00
100,00 %
Jeanne-Mance
31,00
88,57 %
Polyvalente des Quatre-Vents Fortin
Boisclair
Robitaille
Any
27,00
77,14 %
Néron
Isabelle
25,00
71,43 %
Poirier
Sarah
25,00
71,43 %
Tremblay
Nicolas
21,00
60,00 %
Gagnon
Nadine
17,00
48,57 %
Sainte-Marie
Boudreault
Sylvie
27,00
77,14 %
Sainte-Lucie
Savard
Sandra
27,00
77,14 %
Plourde
Annie
27,00
77,14 %
Marceau
Karine
25,00
71,43 %
Martel
Isabelle
30,00
85,71 %
Polyvalente de Normandin
Saint-Louis-de-Gonzague
Sainte-Thérèse
Lapierre
Nadia
30,00
85,71 %
Cantin
France
20,00
57,14 %
Rousseau
Line
30,00
85,71 %
Jobin
Mélanie
27,00
77,14 %
Lessard
Linda
27,00
77,14 %
Rochette
Carole
27,00
77,14 %
Cloutier
Sandra
25,00
71,43 %
Lavoie
Louise
25,00
71,43 %
Savard
Valérie
25,00
71,43 %
St-Pierre
Marlène
25,00
71,43 %
Marceau
Chantale
23,50
67,14%
Le Tournant
Painchaud
Mélanie
30,00
85,71 %
Bon-Pasteur
Potvin
Marie-Claude
7,22
20,63 %
Notre-Dame-des-Anges
Harvey
Sylvie
30,83
88,09 %
C.S.T.
Chiasson
/9
Sophie
30,00
85,71 %
Simard
Claire
30,00
85,71 %
Gilbert
Thérèse
25,00
71,43 %
Minville
Vicky
25,00
71,43 %
Néron
Claudia
25,00
71,43 %
C.S.T.
C.S.T.
Belley
Candide
25,00
71,43 %
La Source / Les Prés Verts
Bérard
Audrey
25,00
71,43 %
Jean-Dolbeau
Larouche
Brigitte
33,00
94,29 %
Veilleux
Francine
30,00
85,71 %
Fortin
Audrey
25,00
71,43 %
Secondaire des Chutes
Prêt de
service
ADOPTÉ
10.3
Plan d'effectifs du personnel de soutien 2006-2007
Le sujet est reporté à la prochaine rencontre.
10.4
Plan d'effectifs du personnel professionnel 2006-2007
Le projet de plan d'effectifs du personnel professionnel 2006-2007 est déposé
pour information. Le sujet est reporté à la séance du 23 mai prochain pour décision.
10.5
Calendriers 2006-2007 des jours chômés et payés du personnel
professionnel et du personnel de soutien
Les calendriers 2006-2007 des jours chômés et payés du personnel
professionnel et du personnel de soutien sont déposés pour information.
10.6
Amendement - Rengagement d'une enseignante
CONSIDÉRANT la résolution CC-3438-11-05 adoptée à la séance du Conseil
des commissaires du 22 novembre 2005 concernant le rengagement de Mme Louise Fleury à
la Polyvalente Jean Dolbeau au champ 9;
CONSIDÉRANT les demandes de mutation d’un enseignant possédant plus
d’ancienneté;
CONSIDÉRANT les discussions avec la partie syndicale;
CONSIDÉRANT les discussions avec les directions d’écoles concernées;
En conséquence,
CC-3635-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Annie Côté et RÉSOLU unanimement :
QUE la résolution CC-3438-11-05 soit amendée de la façon suivante:
/10
«QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets procède au rengagement
de Mme Louise Fleury, au champ 9 (éducation physique) à l’école secondaire Des Chutes et
ce, pour l’année scolaire 2005-2006».
ADOPTÉ
11.
Ressources financières
11.1
Uniformité de la tarification 2006-2007 des services de garde
M. Serge Bergeron commente le tableau relatif à la tarification 2006-2007 des
services de garde afin d'uniformiser les tarifs pour l'an prochain.
12.
Ressources matérielles
12.1
Choix des professionnels - Aménagement de locaux à la
Polyvalente des Quatre-Vents
ATTENDU la demande de la direction de la Polyvalente des Quatre-Vents de
Saint-Félicien d’aménager de nouveaux locaux adaptés pour personnes ayant une incapacité
physique (salle de bain adaptée, local d’accès, etc.) et d’une nouvelle salle de
conditionnement physique ;
ATTENDU qu’il est nécessaire de procéder à l’engagement de services
professionnels en architecture afin de préparer les documents d’appel d’offres;
ATTENDU que les coûts estimés sont de l’ordre de 35 000 $ ;
En conséquence,
CC-3636-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Louise Perron et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets retienne les services
professionnels de la firme d'architectes Gosselin et Fortin de Saint-Félicien pour la
préparation des plans et devis pour des travaux d'aménagement de nouveaux locaux à la
Polyvalente des Quatre-Vents de Saint-Félicien ainsi que pour le processus d'appel d'offres.
ADOPTÉ
12.2
Choix des professionnels - Nouveau système de distribution de
chauffage et de contrôle à l'école Hébert
ATTENDU que le réseau actuel du système de distribution de chauffage et de
contrôle à l’école Hébert de Saint-Félicien est à remplacer;
ATTENDU qu’il est nécessaire d’engager des professionnels au dossier afin
de préparer les plans et devis, pour fins de soumission, d’un nouveau système de distribution
de chauffage et de contrôle en remplacement du système radiant devenu inutilisable ;
ATTENDU qu’une demande de services a été faite auprès des firmes
d’ingénieurs suivantes :
Dessau-Soprin, Saint-Félicien ;
Roche, Saint-Félicien ;
Cegertec, Roberval ;
/11
8 900 $ (taxes applicables)
ATTENDU que le plus bas soumissionnaire est conforme suite à l’analyse
des soumissions par les Services des ressources matérielles ;
En conséquence,
CC-3637-05-06
il est PROPOSÉ par M. Claude Larouche et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets retienne les services
professionnels de la firme d’ingénieurs Dessau-Soprin de Saint-Félicien au montant de
8 900 $, plus taxes applicables, pour l’élaboration des plans et devis d’un nouveau système
de distribution de chauffage et de contrôle à l’école Hébert de Saint-Félicien ainsi que pour le
processus d’appel d’offres.
ADOPTÉ
12.3
Servitude de passage à Hydro-Québec et Bell
ATTENDU qu’Hydro-Québec et Bell désirent acquérir une servitude pour
installer un hauban d’une longueur de cinq mètres sur la propriété de la Commission scolaire
du Pays-des-Bleuets près de l’intersection des rues Louis-Hémon et Lavoie, tel que montré au
croquis préparé le 1er mai 2006 par M. Gilles Bouchard d’Hydro-Québec ;
ATTENDU que cet emplacement ne causera pas nuisance selon la
discussion tenue avec le directeur des Services des ressources matérielles de la Commission
scolaire du Pays-des-Bleuets le 24 avril 2006 et permettra d’améliorer la continuité du service
électrique en reliant deux lignes importantes ;
En conséquence,
CC-3638-05-06
il est PROPOSÉ par M. Gaétan Dufour et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets cède à Hydro-Québec et
Bell une servitude sur une partie du lot 13 du rang 10 au Canton de Dolbeau, propriété de la
commission scolaire, tel que montré au croquis ci-joint et préparé par M. Gilles Bouchard
d’Hydro-Québec ;
QUE le président et le directeur général soient autorisés à signer l’acte de
servitude de passage pour et au nom de la commission scolaire.
ADOPTÉ
12.4
Aménagement des parcs-écoles
ATTENDU qu’un appel d’offres sur invitation a été fait auprès de trois
fournisseurs pour l’aménagement des parcs-écoles (fourniture et installation de divers jeux,
mobiliers et équipements) ;
ATTENDU qu’il y a seulement deux soumissionnaires qui ont répondu à
l’invitation ;
/12
ATTENDU l’analyse des soumissions par les Services des ressources
matérielles;
ATTENDU que la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets ne s’engageait à
accepter ni la plus basse, ni aucune des soumissions reçues;
En conséquence,
CC-3639-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Lina Lapointe et RÉSOLU unanimement:
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets retienne les services des
Entreprises J.C. Roy inc. de Val-Bélair pour les établissements et montants suivants :
École Saint-Louis-de-Gonzague, Saint-Eugène
École Sainte-Thérèse, Dolbeau-Mistassini
École Notre-Dame-de-Lourdes, Girardville
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets retienne les services des
Équipements récréatifs Jambette inc. de Lévis pour l’établissement et montant suivants :
École Carrefour étudiant, Saint-Félicien
34 764,83 $ (taxes applicables)
et ce, pour la fourniture et l’installation de divers jeux, mobiliers et
équipements dans le cadre de l’aménagement des parcs-écoles.
ADOPTÉ
12.5
Réfection de la toiture de l'école Mgr Bluteau
ATTENDU qu’un appel d’offres public a été fait pour des travaux de réfection
de toiture à l’école Mgr Bluteau de Saint-Félicien ;
ATTENDU l’analyse des soumissions par les Services des ressources
matérielles, à savoir :
Gilles Veilleux ltée, Dolbeau-Mistassini
Poly-toiture inc., Jonquière
189 676,22 $, taxes incluses
208 908,40 $, taxes incluses
ATTENDU que le plus bas soumissionnaire est conforme ;
En conséquence,
CC-3640-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Jeanine Caouette et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets accorde le contrat de
réfection de toiture à l’école Mgr Bluteau de Saint-Félicien au plus bas soumissionnaire
conforme, soit Gilles Veilleux ltée de Dolbeau-Mistassini, au montant de 189 676,22 $, taxes
incluses ;
QUE le président et le directeur général soient autorisés à signer ledit contrat
pour et au nom de la commission scolaire.
ADOPTÉ
13.
/13
Services informatiques
13.1
Addenda au contrat de construction - Projet de fibres optiques
ATTENDU la résolution CC-3215-05-05 qui accordait un contrat pour la mise
en place de réseau privé de fibres optiques à Groupe D-Tech inc.;
ATTENDU les négociations effectuées avec Groupe D-Tech inc. après la
signature officielle du contrat de construction pour des ajouts de sites ou des honoraires
professionnels;
En conséquence,
CC-3641-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Michèle Claveau et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets accepte les addenda 6, 7,
8 et 9 pour un montant total de 15 839,15 $, taxes incluses, pour le contrat de construction
d'un réseau de fibres optiques du Groupe D-Tech inc.
ADOPTÉ
13.2
Choix des fournisseurs - Achat d'équipements informatiques
ATTENDU la résolution CC-3616-04-06 autorisant deux appels d'offres pour
l'achat d'équipements informatiques;
ATTENDU les appels d'offres faits auprès de fournisseurs de la MRC Le
Domaine-du-Roy et de la MRC de Maria-Chapdelaine;
ATTENDU les résultats de l'analyse des soumissions:
a)
Ordinateurs
Les soumissions ont été ouvertes le 4 mai 2006. Celles-ci seront présentées au Conseil des
commissaires du 23 mai prochain. Des vérifications supplémentaires seront effectuées auprès
du plus bas soumissionnaire.
b)
Moniteurs
Territoire de la MRC Le Domaine-du-Roy
Progitech DM, Roberval
Philips
Son X Plus
Samsung
Méga Buro
Samsung
Vision informatik inc.
Samsung
RS Informatique
Samsung
RS Informatique
Philips
Méga Buro
Viewsonic
Son X Plus
Philips
739DF
793DF
793DF
107B60
E70F
107E061
119,00 $
123,52 $
131,50 $
133,50 $
136,00 $
149,00 $
150,00 $
108,25 $
Territoire de la MRC de Maria-Chapdelaine
Tempo Musique, Dolbeau
Philips
Péga Informatique
Samsung
Perreault et St-Hilaire
Samsung
107T61
793DF
793DF
119,00 $
123,49 $
124,00 $
107T61
(non conforme)
Tempo Musique
Merlin Informatique
Corno Informatique
Corno Informatique
ABC Informatique
Son X Plus
c)
Samsung
Samsung
Philips
Samsung
Philips
Philips
Imprimantes au laser
Territoire de la MRC Le Domaine-du-Roy
Méga Buro, Roberval
RS Informatique
Vision informatik inc.
Son X Plus
Progitech DM
/14
793DF
793DF
107T66
793DF
107T61
107B61
131,00 $
133,00 $
136,50 $
141,75 $
154,00 $
123,52 $
(non conforme)
509,00 $
517,65 $
535,00 $
545,00 $
595,00 $
Territoire de la MRC de Maria-Chapdelaine
Corno Informatique, Normandin
489,00 $
Tempo Musique
495,00 $
Perreault et St-Hilaire
498,00 $
Son X Plus
545,00 $
ABC Informatique
571,25 $
Péga Informatique
582,00 $
Merlin Informatique
595,00 $
ATTENDU les recommandations du personnel technique des Services
informatiques;
En conséquence,
CC-3642-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Nathalie Hébert et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets retienne les fournisseurs
suivants pour l'achat d'équipements informatiques pour ses écoles primaires et secondaires:
Moniteurs:
Progitech DM, Roberval
340 moniteurs à 119 $ pour un montant de 40 460 $ plus les taxes applicables
Tempo Musique, Dolbeau-Mistassini
344 moniteurs à 119 $ pour un montant de 40 936 $ plus les taxes applicables
Imprimantes au laser
Méga Buro, Roberval
4 imprimantes à 509 $ pour un montant de 2 036 $ plus les taxes applicables
Corno Informatique, Normandin
4 imprimantes à 489 $ pour un montant de 1 956 $ plus les taxes applicables.
ADOPTÉ
M. Michel Lavoie demande d'avoir les détails sur la marque des appareils.
14.
/15
Direction générale et Secrétariat général
14.1
Entente de principe pour le démarrage du projet membrespartenaires "GED"
ATTENDU que la GRICS est une organisation en lien avec les commissions
scolaires au Québec;
ATTENDU que la GRICS développe un nouveau système de gestion des
documents qui respecte les trois lois: Loi sur les archives, Loi sur l'accès aux documents des
organismes publics et sur la protection des renseignements personnels et la Loi sur les
technologies de l'information et des communications;
ATTENDU que le nouveau système de gestion des documents sera intégré
avec les autres systèmes pédagogiques et administratifs;
ATTENDU que le maintien et la mise à jour de ce système seront assumés
par la GRICS;
1er juillet 2007;
ATTENDU la tarification prévue de 0,65 $ par élève pour cinq ans, à partir du
En conséquence,
CC-3643-05-06
il est PROPOSÉ par M. Pierre Boivin et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets accepte de participer à
l'entente de principe pour le démarrage du projet membres-partenaires "Gestion électronique
des documents" ;
QUE le président et le directeur général soient autorisés à signer ladite
entente pour et au nom de la commission scolaire.
ADOPTÉ
14.2
Assurances générales 2006-2007 - Machineries forestières
ATTENDU l'article 6.2.2 de la politique "Acquisition de biens et de services"
permettant l'appel d'offres sur proposition, cette mesure permettant la négociation de gré à
gré sous forme de contrats fermes ou ouverts;
En conséquence,
CC-3644-05-06
il est PROPOSÉ par M. Gaétan Dufour et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets négocie ses assurances
complémentaires pour ses équipements forestiers auprès de Riverin, Girard et Associés pour
l'année 2006-2007;
QUE M. Mario Lavoie, directeur des Services du secrétariat général et des
communications et responsable des assurances, soit autorisé à procéder à toutes les
démarches nécessaires à la planification du renouvellement des assurances complémentaires
pour les équipements forestiers. Il est entendu que la négociation finale sera présentée au
Conseil des commissaires pour décision.
ADOPTÉ
14.3
/16
Assurances générales 2006-2007
Le sujet est reporté à la séance du 23 mai 2006.
14.4
CC-3645-05-06
Félicitations - Nomination à la direction générale de la FCSQ
Il est PROPOSÉ par Mme Carole Dufour et RÉSOLU unanimement:
QU'une motion de félicitations soit transmise à Mme Pâquerette Gagnon pour
sa nomination à la direction générale de la FCSQ;
QUE la meilleure des chances l'accompagne dans ses nouvelles fonctions.
ADOPTÉ
14.5
Formation commune des conseils d'établissement
Les quatre sessions de perfectionnement des conseils d'établissement
prévues en mai 2006 sont annulées. Le faible taux de participation (23 %) à ces activités des
membres des conseils d'établissement explique cette situation.
Une rencontre sera prévue à l'automne avec les directions d'écoles pour
déterminer les modalités à prendre pour les formations.
M. Rémi Rousseau demande que les copies de cette formation soient
expédiées aux membres des conseils d'établissement des écoles.
14.6
CC-3646-05-06
Félicitations - Concours québécois en entrepreneuriat
Il est PROPOSÉ par M. Pierre Boivin et RÉSOLU unanimement:
QU'une motion de félicitations soit transmise aux élèves récipiendaires de prix
et aux élèves participants pour leur excellente performance au Gala régional Saguenay—LacSaint-Jean dans le cadre de la 8e édition du Concours québécois en entrepreneuriat, volet
entrepreneuriat étudiant, ainsi qu'au personnel enseignant pour leur implication.
ADOPTÉ
Huis clos
CC-3647-05-06
Il est PROPOSÉ par Mme Chantale Arnold et RÉSOLU unanimement :
QUE les membres se réunissent à huis clos. Il est 20 h 45.
ADOPTÉ
Levée du huis clos
CC-3648-05-06
Il est PROPOSÉ par Mme Nathalie Hébert et RÉSOLU unanimement :
QUE le huis clos soit levé à 21 h 25.
ADOPTÉ
14.7
/17
Entente - Conditions de départ à la retraite
CONSIDÉRANT la demande de M. Jean Villeneuve;
CONSIDÉRANT les fonctions de directeur des Services des ressources
matérielles assumées en cumul de fonctions par M. Jacques Martel, actuel directeur des
Services des ressources financières;
CONSIDÉRANT la présentation du dossier au comité des ressources
humaines et au comité des ressources matérielles;
CONSIDÉRANT le référentiel afférent aux conditions de départ à la retraite;
En conséquence,
CC-3649-05-06
il est PROPOSÉ par M. Lucien Guillemette et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets autorise M. Rémi
Rousseau, président, et M. Serge Bergeron, directeur général, à procéder à la signature de
l’entente à intervenir avec M. Jean Villeneuve relativement à son départ à la retraite;
QU’une hypothèse de réorganisation des Services des ressources financières
et des Services des ressources matérielles soit préparée par M. Jacques Martel, directeur des
Services des ressources financières, en collaboration avec la direction des Services des
ressources humaines et la direction générale et soit soumise aux consultations prévues aux
plans d’effectifs concernés.
ADOPTÉ
14.8
Ouverture de poste à la direction des écoles Sainte-Lucie et
Notre-Dame-de-Lourdes
CONSIDÉRANT la décision de M. Gilles Gilbert de prendre sa retraite le 17
juillet 2006;
CONSIDÉRANT la nécessité de remplacer ce dernier comme directeur
d’école;
CONSIDÉRANT la politique locale de gestion des directrices et directeurs
d’écoles;
En conséquence,
CC-3650-05-06
il est PROPOSÉ par M. Michel Lavoie et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets autorise la direction
générale à procéder, conformément aux règles prévues, à un concours visant le comblement
du poste à la direction des écoles primaires Notre-Dame-de-Lourdes et Sainte-Lucie, lequel
deviendra vacant suite au départ de M. Gilles Gilbert.
ADOPTÉ
14.9
/18
Ouverture de poste à la direction des écoles Jeanne-Mance et
Pie XII
CONSIDÉRANT la décision de M. Serge Rousseau de prendre sa retraite le
17 juillet 2006;
CONSIDÉRANT la nécessité de remplacer ce dernier comme directeur
d’école;
CONSIDÉRANT la politique locale de gestion des directrices et directeurs
d’écoles;
En conséquence,
CC-3651-05-06
il est PROPOSÉ par Mme Jeanine Caouette et RÉSOLU unanimement :
QUE la Commission scolaire du Pays-des-Bleuets autorise la direction
générale à procéder, conformément aux règles prévues, à un concours visant le comblement
du poste à la direction des écoles primaires Jeanne-Mance et Pie XII lequel deviendra vacant
suite au départ de M. Serge Rousseau.
ADOPTÉ
14.10
CC-3652-05-06
Félicitations - Gala PRISME de la Polyvalente des Quatre-Vents
Il est PROPOSÉ par Mme Louise Perron et RÉSOLU unanimement:
QU'une motion de félicitations soit transmise aux élèves récipiendaires d'une
attestation dans le cadre du programme de reconnaissance de la Polyvalente des QuatreVents pour leur implication scolaire et leur mérite étudiant (PRISME) ainsi qu'à tout le
personnel pour la réussite du Gala Prisme qui s'est tenu à l'Hôtel du Jardin le 4 mai dernier.
ADOPTÉ
Félicitations - Secondaire en spectacle
CC-3653-05-06
Il est PROPOSÉ par Mme Jeanine Caouette et RÉSOLU unanimement:
QU'une motion de félicitations soit transmise aux élèves récipiendaires de prix
et aux élèves participants pour leur excellente performance lors du concours régional de
Secondaire en spectacle tenu le 29 avril 2006, à Jonquière.
ADOPTÉ
14.11
Remplacement temporaire à la direction des Services éducatifs
jeunes
M. Serge Bergeron mentionne que Mme Diane Brassard va assurer le
remplacement du poste de direction des Services éducatifs (secteur des jeunes) et agira à
titre de mentor auprès de la personne qui sera sélectionnée.
15.
/19
Rapport d'activités du président
Le rapport d’activités du président pour le mois d'avril 2006 est déposé pour
information.
16.
Rapport d'activités du directeur général
Le rapport d'activités du directeur général pour la période du 9 avril au 2 mai
2006 est déposé pour information.
17.
Rapport des commissaires-parents
Le procès-verbal du comité de parents du 3 avril 2006 est déposé pour
information.
18.
Revue de presse
La revue de presse couvrant la période du 8 au 30 avril 2006 est déposée
pour information.
19.
Période de questions accordée aux commissaires
Chauffeurs d'autobus - Cellulaire
Mme Nathalie Hébert souligne avoir aperçu deux chauffeurs d'autobus entre
Roberval et Saint-Prime qui parlaient au cellulaire.
situation.
scolaire.
M. Serge Bergeron indique que M. Félix Lapointe a été avisé de cette
Ce dernier a fait un rappel de cette interdiction aux contractuels en transport
Ajournement de la réunion
CC-3654-05-06
Il est PROPOSÉ par M. Pierre Boivin et RÉSOLU unanimement:
QUE la réunion soit ajournée au mardi 23 mai 2006, à 19 h 30, à la salle des
commissaires de Roberval. Il est 21 h 50.
ADOPTÉ
(Mario Lavoie, secrétaire général)
(Rémi Rousseau, président)