UHLIN_CH-Tourcoing-CLIN V2 - Infectio

PS MEG – MSA 004 v2
PROCEDURE
17/01/12
ORGANISATION DU CLIN
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OBJET
Formaliser l’organisation du CLIN au sein de l’établissement.
Il se réunit au minimum 3 fois par an, plus si nécessaire.
DOMAINE D’APPLICATION
Les membres du CLIN
PERSONNEL CONCERNE
Tous les services
REFERENCES
Références législatives, réglementaires et normatives
Circulaire DHOS/E2/DGS/RI/2009/272 du 26 août 2009 relative à la mise en œuvre du programme
national de prévention des infections nosocomiales 2009/2013
Circulaire DGOS/PF2/2011/150 du 19 avril 2011 relative au bilan des activités de lutte contre les
infections nosocomiales dans les établissements de santé pour l’année 2010.
Décret no 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les événements indésirables
associés aux soins dans les établissements de santé
LISTE DES ANNEXES
Liste des membres
DEFINITIONS ET ABREVIATIONS
CLIN : comité de lutte contre les infections nosocomiales
CSIRMT : commission de soins infirmiers, radiologie et médico-technique
CHSCT :comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail
CME :commission médical d’établissement
UHLIN : unité d'hygiène et de lutte contre les infections nosocomiales
Rédaction
(nom et fonction)
M. DUHAMEL : CSH
V. LEFEBVRE IDEH
Date
Visa
Vérification
(nom et fonction)
J.M. BOUREZ : Président CLIN
S. ALFANDARI : Médecin
hygiéniste
Date
Visa
Approbation support
(nom et fonction)
E. VERWAERDE :
Ingénieur qualité
Date
Visa
Organisation du CLIN
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1- CONVOCATION ET ORDRE DU JOUR
Les dates de séances sont fixées lors de la dernière réunion de l'année.
L'infirmière hygiéniste envoie par mail la convocation aux membres (voir liste en annexe), 1mois
avant la date. Seules les personnes ne possédant pas de messagerie la recevront en format
papier.
La convocation :
• comporte l’ordre du jour établi validé par le président, avec le nom des intervenants
éventuels,
• précise la date, l'heure et lieu de la réunion. Il est convenu que sauf contre-ordre, les
séances se tiennent salle des instances au 4ème étage de la Direction générale, à partir
de 14 heures 30.
• intègre les documents accompagnant éventuellement l’ordre du jour.
2- LA SEANCE
La séance est ouverte par le président ou le vice-président et se déroule comme suit:
•
•
•
•
approbation du procès verbal du CLIN précédent,
déroulement du programme selon l’ordre du jour défini (les changements éventuels
doivent être annoncés en début de séance et validés par le président ou le viceprésident),
rappel de la date de la prochaine rencontre,
clôture de la séance par le président ou le vice-président.
3- LE SECRETARIAT
La secrétaire (ou l’infirmière hygiéniste) transmet le compte-rendu au président dans les 15
jours qui suivent la séance.
Il est transmis aux membres avec d'éventuelles pièces jointes sur le même principe que la
convocation.
Les procès verbaux sont archivés à l’UHLIN : les cinq dernières années sont conservées en
format papier ; depuis 1996 sur informatique.
4- LES RELATIONS AVEC LES INSTANCES
Conformément à la réglementation (les circulaires relatives au bilan des activités sont
actualisées chaque année), les bilans et programmes d'actions du CLIN sont présentés en
Conseil de surveillance, CME et CSIMRT par le président ou un membre de l'UHLIN.
Le procès verbal contenant ces éléments est également transmis pour informations au CHSCT.
Le recueil des déclarations du bilan standardisé des établissements de santé se fait, sur le site
internet sécurisé géré par l’ATIH (agence technique de l’information sur l’hospitalisation) sur le
lien suivant : http://bilanlin.atih.sante.fr par le médecin hygiéniste.
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Organisation du CLIN
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Annexe
Liste des membres
Le Président du CLIN nommé par la CME
Le Directeur Général (ou son représentant)
Le Directeur des soins
Le praticien en hygiène hospitalière,
Le Président de CME (ou son représentant)
Le représentant de la CSIRMT
Le cadre hygiéniste
Au moins un praticien hospitalier représentant le pôle médecine
Au moins un praticien hospitalier représentant le pôle chirurgie
Au moins un praticien hospitalier représentant le pôle urgence / réanimation / maladies infectieuses /
anesthésie
Au moins un praticien hospitalier gériatre représentant le pôle de gérontologie
Au moins un membre médical représentant le pôle femme / mère / enfant
Un cadre de santé représentant le pôle urgence / réanimation / maladies infectieuses / anesthésie
L'infirmière hygiéniste
Une secrétaire
Une infirmière représentant le bloc opératoire
Le médecin et l'infirmière du service de santé au travail
Un bactériologiste, représentant le laboratoire
Une représentante des usagers siégeant au Conseil de surveillance
L'ingénieur en gestion des risques
Un pharmacien représentant la pharmacie et le pôle rééducation / médico-technique
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