décisions du conseil municipal - Mairie de Saint-Marcel-sur-Aude
Transcription
décisions du conseil municipal - Mairie de Saint-Marcel-sur-Aude
L’ÉCHO DU PORTANEL N°6 BULLETIN MUNICIPAL JUILLET 2014 Saint-Marcelloises et Saint-Marcellois, Nous sommes heureux de vous proposer municipal, le premier du mandat que vous nous pour la période 2014-2020. Poussés par votre élan, souhaité vous exprimer notre plus vive reconnaissance investissement personnel, dès le lendemain des élections. ce bulletin avez confié nous avons par un fort Vous découvrirez dans ce nouveau numéro, les commissions mises en place avec l’ensemble du conseil, les projets impulsés et déjà traduits en actions, ainsi que les réflexions menées collégialement. Nous vous présentons également le budget détaillé de la commune. Voté à l’unanimité, il illustre la stabilité des taux communaux – non augmentés depuis plusieurs années — comme nous nous y étions engagés. Ce budget 2014 permet la continuité des travaux et des aménagements. Mais pas seulement : nous capitalisons aussi, pour préparer les investissements à venir tout au long du mandat. Parmi ces derniers, l’aménagement de la « placette Dalmau » arrive dans sa phase de finalisation. Il permet de créer des parkings aux abords du bas centre ancien du village tout en sécurisant la traversée de ce secteur par les piétons et les poids lourds. SOMMAIRE Décisions du Conseil Municipal p2 à 9 Travaux p10 à 12 Communiqué p13 à 16 Agenda des Associations p17 à 19 Evénements p16 De même, nous tenons à remercier chaleureusement la famille Bertrand pour le don de son pressoir. Restauré et mis en place par un excellent travail des services techniques, cet élément du patrimoine est aujourd’hui valorisé dans un cadre paysager issu de l’aménagement des galeries Malassan. Ces grands chantiers ne nous font pas oublier notre engagement auprès de tous : le soutien aux associations est prolongé, tout comme l’aide et le service pour l’ensemble des Saint Marcelloises et Saint Marcellois. Juin marque aussi la fin de la réflexion sur les rythmes scolaires. Le report d’un an de la mise en place de la réforme a permis à la commune de conduire une concertation fine avec l’équipe enseignante, les parents d’élèves et le CIAS. Présenté en reunion publique, Il en ressort une organisation riche de sens, de lisibilité sur le territoire Sud-Minervois et de sécurité pour les élèves. Mais avant la rentrée scolaire, place à l’été ! Saint-Marcel accueille des animations de qualité, à l’instar du concert de Z-Star proposé le 5 juillet dans le cadre de La Tempora, et du festival country les 1er et 2 août. Une belle saison en perspective, que je vous souhaite à tous de vivre pleinement, sur Saint-Marcel ou depuis votre lieu de vacances. e d u A r u s l Saint Marce Votre Maire, Guillaume Héras DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL – 20 janvier 2014 PRESENTS : M. BERTRAND – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CAVERIVIERE – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme MARONGIU – M. MAUREL – M. PENDRIEZ – M. PRADAL – M. PUIG – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS ABSENTS : M. BEZIAT – Mme OULD KACEM – M. PASQUETTO. ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : AUCUN. DÉLIBÉRATION 1er point : Acquisition de parcelles Acquisition des parcelles BR6 et BR 70 en zone agricole pour le passage du réseau d’eau pluviale. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 2e point : Rétrocession de voirie et d’espaces publics Rétrocession de la voirie et des espaces publics du lotissement l’Avenir pour être intégrés dans le domaine public communal. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 3e point : Rétrocession de voirie et d’espaces publics Rétrocession de la voirie et des espaces publics du lotissement Saint-Michel pour être intégrés dans le domaine public communal. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 4e point : Convention d’occupation du domaine public Convention d’occupation du domaine public avec la société Olympact pour la pose de 5 emplacements publicitaires. Ces dispositifs auront 2 faces : l’une 2 pour de l’information municipale, l’autre pour des espaces publicitaires pour les commerçants. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 5e point : Programme Voirie 2014 Chiffrage du Programme de Voirie 2014 avec le Syndicat intercommunal de voirie de la région de Ginestas. Le programme global s’élève à 28 000 €. La Commune donne l’autorisation au Syndicat de procéder aux emprunts nécessaires. Cet emprunt serait réalisé sans que son remboursement entraîne de hausse de la fiscalité pour les habitants de la Commune. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 6e point : Mise à disposition d’un agent communal 8e point : Adaptation du tarif de la salle des fêtes Par une délibération en date du 24 septembre 2012, le Conseil Municipal a fixé le tarif de location de la salle des fêtes pour les personnes privées à 100 € et a précisé les modalités en cas d’annulation. La mise à disposition gratuite de la salle en faveur des associations est maintenue. La location s’effectue majoritairement pour un usage en week-end. La salle est désormais sollicitée pour un usage en semaine par des particuliers. Il convient dès lors de fixer un tarif correspondant à un usage en semaine à 50€ forfaitaire par jour. De plus, il convient de préciser que du matériel est maintenant mis à disposition des utilisateurs pour effectuer un premier nettoyage après l’utilisation de la salle. Dès lors, les preneurs s’engagent à y procéder avant l’état des lieux final. Mise à disposition de Mme Gisèle ZETTOR auprès du CIAS pour l’entretien et le service de la cantine. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 9e point : Convention La Tempora 2014 7e point : Personnel communal Mise à jour du tableau des effectifs du personnel communal. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 Il a été proposé un concert le 5 juillet 2014 à 21h30 au stade, avec l’artiste « ZStar ». Le Grand Narbonne fournira le spectacle entièrement monté, les éléments de communication et s’acquitte des frais (SACEM, SACD). La participation financière de la Commune s’élève à 0,50 € par habitant, soit pour Saint-Marcel sur Aude : 0,50 X 1 691 = 845,50 € Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 10e point : Convention SYADEN — création d’un nouveau poste électrique « Rivaïloris » Au regard des sujétions techniques et du nouvel emplacement adopté, il convient de procéder à la mise au point financière suivante : A) Travaux sur le réseau électrique au titre du renforcement évalués à la somme de : 131 000 € HT — Intervention SYADEN 90%, soit 117 900 € HT Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité — Participation communale 10%, soit 13 100 € HT 11e point : Crédits d’investissement B) Travaux de coordination sur le réseau d’éclairage public (hors matériel) évalués à la somme de 7 893,60 € TTC — Subvention SYADEN : 3 960 € Augmentation de crédits en section d’investissement – Opération n°18 Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité C) Travaux de communications électroniques évalués à la somme de 2 800 €, entièrement à la charge de la Commune. Séance du conseil municipal du 21 février 2014 PRESENTS : M. BERTRAND – M. BEZIAT – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CAVERIVIERE – M. HERAS – M. HLAVATY – M. MAUREL – M. PENDRIEZ – M. PRADAL – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS ABSENTS : Mme MARONGIU – Mme OULDKACEM – M.PASQUETTO – M.PUIG ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : AUCUN DÉLIBÉRATION 1er point : Convention redevance spéciale 2012 Grand Narbonne Le Grand Narbonne a institué, en vertu des articles L.2224-14 et L.2333-78 du Code Général des Collectivités Territoriales, la redevance spéciale destinée à financer la collecte et le traitement des déchets « assimilés à ces déchets ménagers, à la condition qu’ils puissent être collectés et traités sans sujétions techniques particulières ». Les déchets visés sont les suivants : — déchets ménagers produits par la Commune, ses services et les structures dépendant de ses compétences (écoles, structures sportives et associatives…) — les apports directs de la collectivité : en déchetterie, sur les sites de traite- ment spécialisés (Bioterra, Clape recyclage…), en matière de propreté urbaine (balayage, marché de plein vent, marché couvert…). Le montant de la tarification est ainsi réparti : — part redevance ordures ménagères : 3 152,01 € 5,5 containers ont été estimés pour les besoins de la Commune. — part redevance déchetterie : 3 618,76€ Ainsi répartie : — Encombrants : 2 989 € — Carton : 14,64 € — Bois : 20,46 € — Vert : 594,66 € 2e point : Congés bonifiés Madame Gisèle Zettor Après en avoir délibéré : adopté à la majorité des suffrages exprimés (1 abstention : L. MAUREL) 3e point : Amortissement des installations budget M4 photovoltaïque Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 4e point : Levée d’option – bail à construire M.Vidal Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Soit un total de 6 770,77 € pour l’année 2012. 5e point : Levée d’option – bail à construire SCI Robert Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 3 DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du conseil municipal du 28 mars 2014 PRESENTS : Mme ANCEAUX – Mme AUBARET – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CAVERIVIERE – Mme CHAPELLE – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme LAUVIN – Mme LAVAYSSIERE – M. MARIN – M. MEREAU-ODDOVERO – M. NUNEZ – M. PEREZ – M. PUIG – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS ABSENTS : AUCUN ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : AUCUN. DÉLIBÉRATION 1er point : Élection du Maire La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Germain HLAVATY, conseiller municipal et doyen d’âge. Le Président procède à un appel à candidature : Monsieur Guillaume HERAS est candidat. Après un appel de candidatures, il est procédé au vote. Chaque conseiller municipal a remis fermé au Président son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Premier tour de scrutin : le dépouillement du vote a donné les résultats ciaprès : Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 19 À déduire : 2 bulletins blancs Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 17 Majorité absolue : 9 Monsieur Guillaume HERAS a obtenu 17 voix. La création de 5 postes d’adjoint est acceptée à l’unanimité Monsieur Guillaume HERAS, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé. 3e point : Élection des adjoints 2e point : Fixation du nombre d’adjoints Liste n°1 (Au cœur de notre village) : 1re ADJOINTE : BOULAY Patricia 2e ADJOINT : CANDELA Claude 3e ADJOINT : HLAVATY Germain 4e ADJOINT : SALAS Raymond 5e ADJOINTE : BOSOM Martine M. le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil municipal. En vertu de l’article L 2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de cinq (5) adjoints. Il est proposé de porter à cinq le nombre de postes d’adjoint. Après un appel de candidature, une liste a été déposée : Après dépouillement, les résultats sont les suivants : — nombre de bulletins : 19 — bulletins blancs ou nuls : 0 — suffrages exprimés : 19 — majorité absolue : 10 La liste n°1 (Au cœur de notre village) a obtenu 19 voix. Séance du conseil municipal du 4 avril 2014 PRESENTS : Mme AUBARET – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CHAPELLE – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme LAUVIN – Mme LAVAYSSIERE – M. MARIN – M. MEREAU- ODDOVERO – M. NUNEZ – M. PEREZ – M. PUIG – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS ABSENTS : Mme CAVERIVIERE ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Mme ANCEAUX à Mme BOSOM DÉLIBÉRATION 1er point : Délégation du Conseil Municipal au Maire Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 4 2e point : Indemnités au Maire Le décret n°2013-362 du 26/04/2013, pris en application de l’article 18 de la loi 2012-1404 de financement de la sécurité sociale pour 2013, a fixé les conditions d’assujettissement aux cotisations Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 sociales des indemnités de fonctions perçues par les élus et délégués des collectivités territoriales. Monsieur le Maire explique que l’assujettissement intervient lorsque le montant des indemnités de fonctions dépasse une fraction de la valeur du plafond de la sécurité sociale, fixée à 50%, ce qui correspond à un montant d’indemnité supérieur à 1 543 €. Considérant que l’application du décret n°2013-362 générait, sur l’indemnité maximale pouvant être attribuée au Maire, des charges patronales importantes pour la commune. Monsieur le Maire rappelle qu’ainsi par une délibération en date du 1er juillet 2013, il avait décidé de diminuer le taux maximal de 43% à 40,58%. Monsieur le Maire propose à l’assemblée de conserver ce taux de 40.58% de l’indice brut 1015 afin que le montant ne dépasse pas le seuil 1 543 €. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 3e point : Indemnités aux adjoints Il est proposé de fixer au taux maximal le montant des indemnités pour l’exercice effectif d’adjoints au Maire à 16,5% de l’indice brut 1015 à compter du 28 mars 2014 Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 4e point : Création des commissions communales Monsieur le Maire en est le Président de droit, mais chaque commission désigne un Vice-Président qui peut les convoquer et les présider si le Maire est absent ou empêché. Monsieur le Maire propose la création des commissions suivantes : 1- Commission Finances : élu référent Guillaume HERAS ; 2- Commission Personnel : élu référent Guillaume HERAS ; 3- Commission Sociale – Aide à la Personne et création d’un Comité consultatif Aide à la Personne ouvert à des personnes n’appartenant pas au Conseil Municipal, conformément à l’article L.2143-2 du CGCT : élu référent Germain HLAVATY ; 4- Commission École : élu référent Martine BOSOM ; 5- Commission Associations : élu référent Claude CANDELA ; 6- Commission Communication : élu référent Patricia BOULAY ; 7- Commission Plan Communal de Sauvegarde – Sécurité : élus référents Odile ROYERE et Guillaume HERAS ; 8- Commission urbanisme : élus référents Raymond SALAS et Guillaume HERAS. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 5e point : Constitution de la Commission d’Appel d’Offres - Président de la Commission : HERAS Guillaume, Maire - 3 membres titulaires : SALAS Raymond, MARIN Joaquin, NUNEZ Frédéric - 3 membres suppléants : BOULAY Patricia, QUIGNON Serge, MEREAU-ODDOVERO Alain Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 6e point : Constitution de la Commission des marchés à procédure adaptée - Président de la Commission : HERAS Guillaume, Maire - 3 membres titulaires : SALAS Raymond, MARIN Joaquin, NUNEZ Frédéric - 3 membres suppléants : BOULAY Patricia, QUIGNON Serge, MEREAUD-ODDOVERO Alain Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 7e point : Convention de reversement des recettes issues de la fiscalité économique du Grand Narbonne Afin de tenir compte des inconvénients et de compenser les nuisances supportées par les communes d’implantation de ces installations, il a été décidé qu’une partie du produit de la CFE, de la CVAE et de l’IFER perçu par la communauté d’agglomération du Grand Narbonne serait reversé aux communes d’implantation. La présente convention a pour objet de définir les modalités de partage du produit de la CFE, de la CVAE et de l’IFER revenant à la communauté d’agglomération du Grand Narbonne et la commune de Saint Marcel Les installations décrites ci-dessous ont fait l’objet d’un permis de construire délivré avant l’entrée de la commune de Saint Marcel dans la communauté d’agglomération. À ce titre, conformément aux délibérations des 12 juillet et 12 octobre 2012, les produits perçus par la communauté d’agglomération et qui n’ont pas été intégrés dans les attributions de compensation feront l’objet d’un reversement à la commune. Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 5 de la CVAE et de l’IFER perçu par la communauté d’agglomération du Grand Narbonne serait reversé aux communes d’implantation. La présente convention a pour objet de définir les modalités de partage du produit de la CFE, de la CVAE et de l’IFER revenant à la communauté d’agglomération du Grand Narbonne et la commune de Saint Marcel Les installations décrites ci-‐dessous ont fait l’objet d’un permis de construire délivré avant l’entrée de la commune de Saint Marcel dans la communauté d’agglomération. À ce titre, conformément aux délibérations des 12 juillet et 12 octobre 2012, les produits perçus par la communauté d’agglomération et qui n’ont pas été intégrés dans les attributions de compensation feront l’objet d’un reversement à la commune. produit du parc photovoltaïque de la commune de Saint Le Claude CANDELA, Germain HLAVATY, Martine BOSOM, Isabelle Le produit du parc photovoltaïque de la commune de Saint Marcel, au jour de la signature des Marcel, au jour de la signature des présentes, se compose LAVAYSSIERE. présentes, se compose comme suit : comme suit : 6 délégués suppléants : Gaëlle AUBARET, Cédric PEREZ, Alain MEREAUD-ODDOVERO, Serge QUIGNON, Odile ROYERE, Geneviève Produit 2013 en € CHAPELLE. part EPCI part EPCI part EPCI Nom de la société IFER CFE CVAE Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité Sasu centre photovoltaïque 0 32 401 0 À — TOTAL 0 32 401 0 10e point : Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Voirie du Ginestacois B-‐ Montant pris en compte dans les AC 0 0 0 3 délégués : Guillaume HERAS, Claude CANDELA, Raymond SALAS. Montant à reverser à la commune (A-‐B) 0 32 401 0 Le montant du reversement est de 32 401 €. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 11e point : Désignation des délégués au SIVU du collège Délégués titulaires : Claude CANDELA, Serge QUIGNON. 8e point : Désignation des délégués au CCAS 8e point : Désignation des délégués au CCAS Délégués suppléants : Guillaume HERAS, Frédéric NUNEZ. Monsieur le Maire en est le Président de droit. Monsieur le Maire en est le Président de droit. Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité — 8 membres élus : (8 hors le Maire) Germain HLAVATY, Patricia BOULAY, Martine BOSOM, —Geneviève 8 membres élus : (8 hors le Maire) Germain HLAVATY, CHAPELLE, Gaëlle AUBARET, Odile ROYERE, Patricia Cathy ANCEAUX, Isabelle BOULAY, Martine BOSOM, Geneviève CHAPELLE, Gaëlle AUBARET, 12e point : Désignation des délégués au SIAH du Minervois LAVAYSSIERE. Odile ROYERE, Cathy ANCEAUX, Isabelle LAVAYSSIERE. Pour information Délégués titulaires : Raymond SALAS, Serge QUIGNON. 8 membres nommés : Cécile DIDIER, Gilbert CORBILLON, Antoine ZOIA, Cathy DELMAS, Pour information Délégués suppléants : Claude CANDELA, Martine CAVERIVIERE Annie SOLIGNAC, Marie-‐Ange MUNKEL, Jean BERTRAND, Paulette PUIG. 8 membres nommés : Cécile DIDIER, Gilbert CORBILLON, Antoine ZOIA, Cathy DELMAS, Annie SOLIGNAC, Marie-Ange MUNKEL, Jean Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité BERTRAND, Paulette PUIG. 9e point : Désignation des délégués au SIVU Sud Minervois Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 13e point : Désignation des délégués au SYADEN DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL 9e point : Désignation des délégués au SIVU Sud Minervois Délégué titulaire : Raymond SALAS Délégué suppléant : Guillaume HERAS 6 délégués titulaires : Guillaume HERAS, Patricia BOULAY, Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Séance du conseil municipal du 12 avril 2014 PRESENTS : Mme ANCEAUX – Mme AUBARET – Mme BOSOM – Mme BOULAY – Mme CHAPELLE – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme LAUVIN – Mme LAVAYSSIERE — M. MARIN – M. MEREAU-ODDOVERO – M. PEREZ — M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS ABSENTS : M. NUNEZ ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : M. CANDELA à M. SALAS – Mme CAVERIVIERE à M. HERAS – M. PUIG à M. MEREAUODDOVERO DÉLIBÉRATION 1er point : Désignation des délégués SIVU des Passerelles Délégués titulaires : HERAS Guillaume, BOULAY Patricia, QUIGNON Serge Délégués suppléants : CANDELA Claude, SALAS Raymond, ROYERE Odile 6 Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 Produits financiers : 9,44€ A"énua'on de charges : 21 098,23€ Produits excep'onnels : 149 659,20€ Produits des services, du domaine et ventes : 3103,90€ Rece$es de fonc+onnement Autres produits de ges'on courante : 161 256,15€ A"énua'on de charges Produits des services, du domaine et ventes Impôts et taxes Séance du conseil municipal du 25 avril 2014 Dota'ons et par'cipa'ons : 455 361,49€ Impôts et taxes : 1 051 452,07€ Dota'ons et par'cipa'ons Autres produits de ges'on courante Produits financiers PRESENTS : Mme ANCEAUX – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CAVERIVIERE – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme LAVAYSSIERE – M. MARIN – M. MEREAUD-ODDOVERO – M. NUNEZ – M. PEREZ – M. PUIG – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS Produits excep'onnels ABSENTS : Mme LAUVIN ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Mme AUBARET à M. HERAS – Mme CHAPELLE à Mme BOULAY DÉLIBÉRATION Charges financières : Dota'ons aux amor'ssements : 21 377,30€ 9532,95€ Dépenses de fonc+onnement 1er point : Compte de gestion 2013 – budget principal Charges à caractère général : 235 831,61€ Le compte de gestion dressé pour l’exercice 2013 par le receveur n’appelle ni d’observation ni de réserve. Charges de personnel et frais assimilés Autres charges de ges'on courante : 382 058,93€ Charges de personnel et frais assimilés : 628 317,40€ Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Chapitre libellé 011 Charges à caractère général Charges de personnel et frais 012 assimilés 65 Autres charges de gestion courante Total des dépenses de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux amortissements Total des dépenses réelles Total des dépenses d'ordre TOTAL DES DEPENSES 013 Atténuation de charges Produits des services, du domaine et 70 ventes 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations 75 Autres produits de gestion courante Total des recettes de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 002 Report exercice N-‐1 Total des recettes réelles Total des recettes d'ordre TOTAL DES RECETTES Autres charges de ges'on courante Charges financières Dota'ons aux amor'ssements 2e point : Compte administratif 2013- budget principal CA 2013 — FONCTIONNEMENT Charges à caractère général Produits financiers : 9,44€ A"énua'on de charges : 21 098,23€ Produits des services, du domaine et Charges excep'onnelles : ventes : 3103,90€ Produits excep'onnels : 149 659,20€ 205 587,56 € Charges à caractère général : Charges financières : 28 397,00 € Autres produits de Rece$es de fonc+onnement 248 500,00 € CA 2013 ges'on courante : Charges à caractère 161 256,15€ A"énua'on de général 235 831,61 € Dépenses de fonc+onnement charges Produits des services, Charges de personnel du domaine et ventes et frais assimilés Impôts et taxes 628 317,45 € Dota'ons et Impôts et taxes : Dota'ons et par'cipa'ons : Autres charges de 382 058,93 € 1 051 452,07€ par'cipa'ons 455 361,49€ ges'on courante Autres charges de ges'on courante : Autres produits de 1 246 207,99 € 381 318,00 € ges'on courante Charges financières Produits financiers 21 377,30 € Charges de personnel et frais Produits 147 500,00 € assimilés : 644 172,00 € excep'onnels Charges excep'onnelles 9 532,95 € 1 424 618,24 € Charges financières : Dota'ons aux amor'ssements : CA 2013 INVESTISSEMENT 21 377,30€ 9532,95€ -‐ € Dépenses de fonc+onnement 1 424 618,24 € Charges à caractère général : Charges à caractère 235 831,61€ Chapitre libellé A"énua'on de charges : 22 000,00 général CA 2013 € Produits excep'onnels : 2 000,00 € 21 098,23 € Emprunt et dettes (emprunt et Charges de personnel Autres charges Rece$es de fonc+onnement 3 103,90 € 1 051 452,07 € 455 361,49 € 161 256,15 € 1 692 271,84 € 9,44 € 149 659,26 € 44 516,78 € 1 886 457,32 € 1 886 457,32 € et frais assimilés de ges'on courante : Produits financiers : 50,00 € Résultat reporté; 0 Produits des services, du domaine et 382 058,93€ ventes : 2 800,00 € Autres charges de Autres produits Charges de personnel ges'on courante et frais assimilés : de ges'on courante : Reprises sur provisions; 0 628 317,40€ 193 000,00 € 16 dernière part achat Cave Coop) 214 810,08 € A"énua'on de Op Opérations d'équipements 898 904,97 € charges Charges financières 001 Report exercice N-‐1 349 777,14 € Produits des services, du domaine et RAR Restes à réaliser 2013 145 153,00 € ventes Dota'ons aux amor'ssements Impôts et taxes TOTAL DES DEPENSES 1 608 645,19 € Dota'ons et par'cipa'ons : Dota'ons et 423 010,00 € par'cipa'ons 13 Subventions d'investissement 218 744,17 € Charges excep'onnelles : 205 587,56 € Dépenses de fonc+onnement Charges à caractère général : Autres produits de 10 Dotations, fonds divers 137 016,41 € Charges financières : 28 397,00 € 248 500,00 € ges'on courante Charges à caractère Impôts et taxes : 1 081 570,00 € Excédents de fonctionnement général Charges de personnel 1068 capitalisés 472 669,14 € et frais assimilés Opérations d'ordre entre Autres charges de ges'on courante Autres charges de ges'on courante : 040 sections 157 032,95 € 381 318,00 € Charges financières RAR Restes à réaliser 2013 352 226,00 € Charges de personnel et frais assimilés : 644 172,00 € Charges TOTAL DES RECETTES 1 337 688,67 € excep'onnelles 7 A"énua'on de charges : 22 000,00 Mairie de € Saint Marcel sur Aude - N° 6Rece$es de fonc+onnement - juillet 2014 Produits excep'onnels : 2 000,00 € Produits financiers : 50,00 € Résultat reporté; 0 Produits des services, du domaine et ventes : 2 800,00 € DÉCISIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Emprunt et de-es (emprunt et dernière part achat Cave Coop) : 214 810,08 € Restes à réaliser 2013 : 145 153,00 € Restes à réaliser 2013 : 145 153,00 € Emprunt et de-es (emprunt et dernière part achat Cave Coop) : 214 810,08 € Dépenses d'invesHssement Emprunt et de-es Dépenses d'invesHssement (emprunt et dernière part achat Cave Coop) Emprunt et de-es (emprunt et dernière part OpéraAons d'équipements achat Cave Coop) Report exercice N-‐1 : 349 777,14 € Report exercice N-‐1 : Budget primitif 2014 – fonctionnement Chapitre libellé 011 Charges à caractère général Charges de personnel et frais 012 assimilés Autres charges de gestion 65 courante Total des dépenses de gestion courante 66 Charges financières 67 Charges exceptionnelles 68 Dotations aux provisions 022 Dépenses imprévues Total des dépenses réelles Virement à la section 023 d'investissement Opération d'ordre de transfert 042 entre sections Opération d'ordre à l'intérieur 043 de la section fonctionnement Total des dépenses d'ordre TOTAL DES DEPENSES 013 Atténuation de charges Produits des services, du 70 domaine et ventes 73 Impôts et taxes 74 Dotations et participations Autres produits de gestion 75 courante Total des recettes de gestion courante 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels 78 Reprises sur provisions Total des recettes réelles Opération d'ordre de transfert 042 entre sections Opération d'ordre à l'intérieur 043 de la section fonctionnement Total des recettes d'ordre 002 Résultat reporté TOTAL DES RECETTES OpéraAons d'équipements 349 777,14 € Report exercice N-‐1 Report exercice N-‐1 OpéraAons d'équipements : 898 904,97 € Restes à réaliser 2013 OpéraAons d'équipements : 898 904,97 € Restes à réaliser 2013 SubvenAons d'invesAssement : SubvenAons 218 744,17 Restes à réaliser 2013 : d'invesAssement : ReceKes d'invesHssement ReceKes d'invesHssement Produits financiers : A"énua'on de charges : 21 098,23€ SubvenAons 9,44€ Produits financiers : 218 744,17 d'invesAssement Produits des services, du domaine et Restes à réaliser 2013 : A"énua'on de charges : 21 098,23€ 9,44€ DotaAons, fonds divers : ventes : 3103,90€ Produits excep'onnels : 149 659,20€ Produits des services, du domaine et 137 016,41 € SubvenAons DotaAons, fonds divers d'invesAssement ventes : 3103,90€ Produits excep'onnels : 149 659,20€ Autres produits de DotaAons, fonds divers : ges'on courante : 137 016,41 € Autres produits de DotaAons, fonds divers 161 256,15€ A"énua'on de Excédents de ges'on courante : charges foncAonnement 161 256,15€ A"énua'on de Produits des services, capitalisés charges du domaine et ventes Excédents de Produits des services, Impôts et taxes OpéraAons d'ordre entre OpéraAons d'ordre entre foncAonnement du domaine et ventes secAons Dota'ons et secAons; 157,03€ capitalisés Impôts et taxes : Dota'ons et Impôts et taxes par'cipa'ons : 1 051 452,07€ OpéraAons d'ordre entre par'cipa'ons OpéraAons d'ordre entre 455 361,49€ Dota'ons et Restes à réaliser 2013 Impôts et taxes : secAons Autres produits de Dota'ons et secAons; 157,03€ Excédents de foncAonnements capitalisés : par'cipa'ons : 1 051 452,07€ ges'on courante par'cipa'ons 455 361,49€ Produits financiers Autres produits de Restes à réaliser 2013 Excédents de foncAonnements capitalisés : ges'on courante Produits Produits financiers excep'onnels Rece$es de fonc+onnement Rece$es de fonc+onnement Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Produits excep'onnels Charges financières : Dota'ons aux amor'ssements : 3e point : Affectation du résultat de l’année 2013– budget 21 377,30€ 9532,95€ principal Charges financières : Dota'ons aux amor'ssements : Dépenses de fonc+onnement 21 377,30€ 9532,95€ Charges à caractère général : 235 831,61€ Charges à caractère Dépenses de fonc+onnement général Après avoir entendu le compte administratif 2013 dressé par le Charges à caractère général : Charges à caractère Charges de personnel Autres charges 235 831,61€ général et frais assimilés de ges'on courante : Maire, le Conseil est invité à statuer sur l’affectation du résultat 382 058,93€ Charges de personnel Autres charges Autres charges de Charges de personnel d’exploitation dede ges'on courante : l’exercice. et frais assimilés ges'on courante et frais assimilés : 382 058,93€ 628 317,40€ Charges de personnel Autres charges de Charges financières ges'on courante et frais assimilés : Après en avoir délibéré : Adopté 628 317,40€ à l’unanimité Charges financières Dota'ons aux amor'ssements Dota'ons aux amor'ssements 4e point :Charges excep'onnelles : Budget primitif 2014 – budget principal 205 587,56 € Charges financières : 28 397,00 € Charges à caractère général : 248 500,00 € Charges excep'onnelles : 205 587,56 € Charges financières : 28 397,00 € Dépenses de fonc+onnement Charges à caractère général : 248 500,00 € Charges à caractère Dépenses de fonc+onnement général Charges de personnel Charges à caractère et frais assimilés général Autres charges de Charges de personnel ges'on courante et frais assimilés Autres charges de ges'on courante : 381 318,00 € Autres charges de ges'on courante : Charges de personnel et frais assimilés : 644 172,00 € 381 318,00 € Charges financières Autres charges de ges'on courante Charges Charges financières excep'onnelles Charges de personnel et frais assimilés : 644 172,00 € A"énua'on de charges : 22 000,00 € Produits excep'onnels : 2 000,00 € Produits financiers : 50,00 € Résultat reporté; 0 Charges excep'onnelles Rece$es de fonc+onnement Produits des services, du domaine et A"énua'on de charges : 22 000,00 ventes : 2 800,00 € Autres produits € de ges'on courante : Produits excep'onnels : 2 000,00 € Reprises sur provisions; 0 193 000,00 € Produits financiers : 50,00 € Résultat reporté; 0 Produits des services, du domaine et ventes : 2 800,00 € Autres produits de ges'on courante : Reprises sur provisions; 0 193 000,00 € Produits des services, du domaine et A"énua'on de ventes charges Impôts et taxes Produits des services, du domaine et Dota'ons et ventes par'cipa'ons Impôts et taxes Dota'ons et par'cipa'ons : 423 010,00 € Dota'ons et par'cipa'ons : Impôts et taxes : 1 081 570,00 € 423 010,00 € Impôts et taxes : 1 081 570,00 € 8 A"énua'on de charges Rece$es de fonc+onnement Autres produits de ges'on courante Dota'ons et par'cipa'ons Autres produits de ges'on courante Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 BP 2014 248 500,00 € 644 172,00 € 381 318,00 € 1 273 990,00 € 28 397,00 € 205 587,56 € -‐ € -‐ € 1 507 974,56 € 206 922,44 € 9 533,00 € 216 455,44 € 1 724 430,00 € 22 000,00 € 2 800,00 € 1 081 570,00 € 423 010,00 € 193 000,00 € 1 722 380,00 € 50,00 € 2 000,00 € 1 724 430,00 € 1 724 430,00 € 5e point : Compte de gestion photovoltaïque Budget primitif 2014 – Investissement 2013 - budget annexe Chapitre libellé BP 2014 Emprunt et dettes (emprunt et Le compte de gestion dressé pour l’exercice 2013 par le receveur 16 dernière part achat Cave Coop) 209 868,00 € n’appelle ni d’observation ni de réserve. Op Opérations d'équipements 603 993,00 € 20 Immobilisations incorporelles Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 041 Opérations patrimoniales 3 150,00 € 001 Solde négatif reporté année N-‐1 478 029,52 € TOTAL DES DEPENSES 1 295 040,52 € 6e point : Compte administratif 2013- budget annexe photovoltaïque 13 Subventions d'investissement 271 240,00 € 16 Emprunts 183 271,00 € Détails et tableau disponibles en mairie et sur le site 10 Dotations, fonds divers 159 085,00 € www.mairiedesaintmarcelsuraude.com. Rubrique « Vos élus ». Virement de la section de 021 fonctionnement 206 922,44 € Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 040 Opérations d'ordre entre sections 9 533,00 € 041 Opérations patrimoniales 3 150,00 € Séance du conseil municipal du 25 avril 2014 Affectation excédent de 1068 fonctionnement année N-‐1 461 839,08 € 7e point : Affectation du résultat de l’année 2013– budget OpéraAons patrimoniales : PRÉSENTS : Mme ANCEAUX – Mme BOSOM – Mme BOULAY – M. CANDELA – Mme CAVERIVIERE TOTAL DES RECETTES 1 295 040,52 € 3 150,00 € Dépenses d'invesEssement annexe photovoltaïque – M. HERAS – M. HLAVATY – Mme LAVAYSSIERE – M. MARIN – M. MEREAUD-‐ODDOVERO – M. Emprunt et NUNEZ – M. PEREZ – M. PUIG – M. QUIGNON – Mme ROYERE – M. SALAS Emprunt et de-es de-es (emprunt OpéraAons patrimoniales : (emprunt et dernière part et dernière part ABSENTS : Mme LAUVIN 3 150,00 € Détails et tableau disponibles en mairie et sur le site Dépenses d'invesEssement achat Cave Coop) achat Cave Coop): ABSENTS AYANT DONNÉ PROCURATION : Mme AUBARET à M. HERAS – Mme CHAPELLE à 209 868,00 € www.mairiedesaintmarcelsuraude.com. OpéraAons d'équipements Emprunt et Mme BOULAY Emprunt et de-es de-es (emprunt Rubrique « Vos élus ». (emprunt et dernière part et dernière part achat Cave Coop) achat Cave Coop): ImmobilisaAons OpéraAons d'équipements : 209 868,00 € incorporelles OpéraAons d'équipements 603 993,00 € Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 1er point : Compte de gestion 2013 – budget principal Le compte de gestion dressé pour l’exercice 2013 par le receveur n’appelle ni d’observation ni de OpéraAons patrimoniales réserve. OpéraAons d'équipements : ImmobilisaAons incorporelles 603 993,00 € 8e point : Budget primitif 2014 – budget Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité OpéraAons patrimoniales photovoltaïque 2e point : Compte administratif 2013-‐ budget principal Voir tableau et graphique page suivante Détails et tableau disponibles en mairie et sur le site ReceHes d'invesEssement www.mairiedesaintmarcelsuraude.com. Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité SubvenAons SubvenAons Rubrique « Vos élus ». d'invesAssement d'invesAssement : 271 240,00 € e 3 point : Affectation du résultat de l’année 2013– budget principal Emprunts AffectaAon excédent ReceHes d'invesEssement de foncAonnement année N-‐1: 461 839 € DotaAons, fonds divers Après avoir entendu le compte administratif 2013 dressé par le Maire, le Conseil est invité à Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité Emprunts : SubvenAons SubvenAons 183 271,00 € d'invesAssement statuer sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice. d'invesAssement : 271 240,00 € Virement de la secAon de Emprunts AffectaAon excédent foncAonnement Virement de de foncAonnement Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité la secAon DotaAons année N-‐1: 461 839 € OpéraAons d'ordre entre OpéraAons patrimoniales : de foncAonnement : DotaAons, fonds divers secAons Emprunts : 206 922 € e 3 150,00 € 4 point : Budget primitif 2014 – budget principal 183 271,00 € Voir tableau et graphique page suivante Virement de la secAon de foncAonnement Virement de la secAon DotaAons de foncAonnement : OpéraAons patrimoniales : SAINT MARCEL SUR AUDE — TAUX IMPÔTS 206 922 € 3 150,00 € TAXES TAXE D HABITATION TAXE SUR LE FONCIER BÂTI TAXE SUR LE FONCIER NON BÂTI annexe OpéraAons d'ordre entre LOCAUXsecAons 2014 2013 TAUX TAUX 22,87% 22,87% 35,92% 35,92% 96,96% 96,96% 2012 TAUX 22,87% 35,92% 96,96% Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité Après en avoir délibéré : Adopté à l’unanimité 5e point : Compte de gestion 2013 -‐ budget annexe photovoltaïque Le compte de gestion dressé pour l’exercice 2013 par le receveur n’appelle ni d’observation ni de réserve. Après avoir délibéré, adopté à l’unanimité 6e point : Compte administratif 2013-‐ budget annexe photovoltaïque Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 9 Les travaux communaux au fil des rues La rue Vertu Rive d’Aude La placette (Dalmau) Les travaux de voirie sont terminés et les trottoirs sont pavés. La voûte de l’escalier et celle de la fontaine qui était murée ont été enjolivées par des pierres de taille (entreprise nîmoise AUP’N). La façade des contreforts de la place du Portanel, qui était en mauvais état, a elle aussi été mise en valeur par des pierres apparentes jointées (entreprise saint-marcelloise, CRH). Les travaux vont se terminer. Sur ce petit espace, la commune a essayé de concilier à la fois un léger agrandissement de la route (utile pour les poidslourds), de laisser des places de parking (il en manque dans le centre ancien), d’aménager les trottoirs toujours en vieux pavés et de mettre en valeur le site avec un peu de verdure et du mobilier urbain. Les services techniques termineront cette mise en valeur. L’escalier de la place de la République a été entièrement refait en pierre, ainsi que le caniveau. La rue de l’Ombre et la rue de l’Escalade ont été réhabilitées en vieux pavés, ainsi que les caniveaux et les marches d’escalier. Une rampe sera confectionnée et mise en place par les services techniques de la commune, ainsi qu’une pergola à côté de Léda (place Nationale). Enfin, l’effacement de réseaux (ERDF, Télécom, éclairage public) a permis de supprimer une grosse partie des câbles aériens et d’enlever deux poteaux en béton. Cette opération a été gérée et financée par le SYADEN (Syndicat Audois D’Energie) et la commune pour un montant d’environ 45 000 €. 10 Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 Un arbre de haut jet sera planté ainsi qu’une treille et de la vigne vierge pour casser la perspective des façades. Le goutte-à-goutte est déjà en place, sous le goudron. L’aménagement du caveau de la cave coopérative Les travaux d’alimentation AEP/EU et Télécom qui sont sur la parcelle appartenant à la mairie ont été réalisés par les services techniques : 45 m de tranchée et 3 regards posés. Ils ont également effectué le terrassement ainsi que la pose des bordures (100 m). 220 T de matériaux ont ainsi été nivelés. La partie goudron a été confiée au syndicat de voirie de Ginestas. La partie espaces verts, située le long de la RD 607, sera aménagée à l’automne pour éviter la période sèche et favoriser une meilleure reprise des végétaux. L’aménagement de la galerie Malassan Les services techniques ont réalisé entièrement l’aménagement de ce site. • Le plan d’aménagement et le choix du thème sur la viti- culture ont été décidés en concertation avec la commission urbanisme et le responsable technique. • Les parties piétonnes ont été réalisées en stabilisé (80 T de sable 0/6 compacté). Les bordures des parties jardinières ont été bâties avec des pierres récupérées sur les chantiers de démolition dans le vieux village. De la bâche a été posée sur l’ensemble des espaces plantés et le goutteà-goutte automatique a été installé sur chaque plante, ainsi que sur les arbres. 50 T de graviers colorés, 10 T de pouzzolanes, ainsi que des galets blancs de différentes tailles ont été posés. • Le pressoir, donné par la famille Bertrand Jean, a été restauré à l’identique. Tous les éléments en bois ont été remplacés. Le socle composé de 3 pierres de taille pèse environ 5 T : son déménagement et sa mise en place ont été assez délicats. • Un banc ancien en pierre, démoli en partie, a été réhabi- lité et posé sur des pavés. Le patrimoine saint-marcellois a été conservé et remis en valeur. • La végétation plantée en début d’année a bien repris, y compris les vieux pieds de vigne. Seuls les frênes ont du mal à démarrer. • La partie signalisation de police a également été traitée en interne : 28 panneaux et 5 balises J 11 ont été scellés. • Enfin, des tables de pique-nique et une corbeille seront installées sous les arbres de la placette. L’éclairage public La maintenance de l’éclairage public est assurée par les services techniques. Les habitants sont d’ailleurs invités à contacter la mairie pour signaler tout luminaire en panne. Par souci d’économie d’énergie, la commune poursuit le remplacement des luminaires de types boules. Énergivores et peu lumineux après quelques années, ces derniers diffusent la lumière en tous sens de par leur forme ronde. Ils génèrent ainsi une perte de lumière vers le ciel et une nuisance lumineuse auprès des riverains. Les services techniques ont déjà remplacé 48 luminaires. Le nouveau luminaire choisi est le modèle Quartz (INCONEL) à LED. Il ne consomme que 40 w (au lieu de 120 w). Il est de plus équipé d’un variateur de puissance qui permet de diminuer l’intensité de minuit à 5h, pour économiser davantage d’énergie. Enfin, 2 horloges astronomiques de plus ont été posées dans 2 postes d’éclairage public. Ces horloges sont plus précises quant à l’allumage et à l’extinction de l’éclairage. Ces opérations ont été subventionnées par le SYADEN (Syndicat Audois D’Energie) à hauteur de 12 566 € pour un montant de 20 944 €. Le remplacement du poste transformateur au lotissement Rivaïloris Le poste transformateur ERDF, vétuste et en contrainte par rapport à la puissance 250 kVa, a été remplacé par un nouveau transformateur, d’une capacité de 450 kVa. Le nouvel équipement se situe maintenant sur le domaine public, à côté du bassin de rétention du lotissement du Vignoble. Cette opération a permis par la même occasion d’effacer des réseaux aériens et de prévoir l’effacement du réseau télécom. Le montage de cette opération a été réalisé par le SYADEN (Syndicat Audois D’Energie) pour un coût total de 140 000 €. La commune a participé à 10% du montant. Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 11 Les travaux communaux au fil des rues Le fleurissement de la commune Le fleurissement annuel a été mis en place mi-mai, pour un montant global de 2 500 euros environ. Des compositions de fleurs annuelles ont été installées dans 47 jardinières et 7 grosses vasques suspendues. 70 bégonias Dragon Wing et 30 Sunpatiens ont été plantés sur des parterres fixes. L’arrosage se fait 3 fois par semaine à l’aide du camion communal. Cette année, la commune participera au concours Aude Fleurie organisé par le Conseil général et le Comité départemental de tourisme, dans la catégorie « villages fleuris de 1 000 à 5 000 habitants ». des encombrants pour les personnes âgées ou sans moyen de transport. Pour rappel, tous les encombrants et les déchets verts apportés par les services techniques de la commune sont facturés, alors que pour le particulier l’accès à la déchetterie est GRATUIT. Il est donc dans l’intérêt de tous de respecter ces quelques règles de bons sens. Les travaux divers des services techniques : Ordures : mettre fin aux dépôts sauvages Les services techniques observent malheureusement de plus en plus de dépôts sauvages autour des containers de ramassage d’ordures ménagères ou de tri sélectif. De lourdes sanctions peuvent être appliquées en cas de non-respect de ces lieux (article R 644-2 AL1 du code pénal). La police municipale sera désormais vigilante sur ce genre d’incivilités. La commune rappelle qu’une déchetterie est à votre disposition au croisement de Mirepeisset et de Ginestas. Les services techniques, sur simple appel téléphonique au secrétariat de la mairie, peuvent exceptionnellement enlever 12 Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 Les services techniques de SaintMarcel sur Aude ont également réalisé : • l’entretien des chemins communaux (200 T de 0/20 ont été posées, ainsi que 10 T d’enrobé à froid) ; • l’élagage de pins devenus dangereux sur la RD 607 et l’abattage d’un pin (malade et menaçant pour la sécurité) ; • la pose de panneaux routiers ; • le marquage routier est en cours : l’ensemble du village sera refait. Ces travaux de marquage, longs et dangereux en raison de la circulation routière, sont refaits tous les 2 ans ; • la réparation du pont arrière du tractopelle et la maintenance des véhicules. LE COMMUNIQUÉ Remise de médailles à 3 agents communaux Le jardin éducatif, fruit d’un partenariat productif La municipalité s’est associée avec le CIAS du Sud-Minervois pour réaliser et animer un jardin éducatif, sur le chemin du Moulin d’Empare. Ce projet pédagogique réunit 15 jeunes de Saint-Marcel sur Aude, chaque mercredi de 14 h à 16 h. Encadrés par Jérôme Garcia, animateur au CIAS, les jardiniers en herbe entretiennent le potager qu’ils ont créé avec l’aide de Alain Garcia, agent du CIAS et bénévole à ses heures. Dernièrement, les fèves et bientôt des tomates bios pourront être récoltées en vue d’être distribuées aux personnes âgées isolées et en grandes difficultés. Lydie Delpech, Gilbert Parra et Catherine Barthes ont été mis à l’honneur À l’occasion de la présentation du nouveau conseil municipal à l’ensemble des agents communaux, le mairie Guillaume Héras a procédé à une remise de médailles du travail le jeudi 15 mai, en mairie. 3 agents ont ainsi été mis à l’honneur : • Catherine Barthes, — rédacteur principal en charge de l’urbanisme, de l’état civil et des élections — a reçu la médaille d’or pour ses 35 ans de services publics ; • Lydie Delpech — rédacteur territorial en charge de la comptabilité, des paies et de l’accueil du public — a été récompensée de la médaille de vermeil (30 ans de services publics) ; Le CCAS célèbre les nonagénaires de la commune Réuni en commission le 23 avril, le CCAS de Saint-Marcel sur Aude a renouvelé son action en faveur de l’aide à la personne et du maintien à domicile des personnes âgées. À l’unanimité, ses membres ont décidé d’offrir aux Saint-Marcellois âgés de 90 ans et plus, un bouquet de fleurs pour ces dames et une attention pour ces messieurs, le jour de leur anniversaire. Mme Rosalie Delmas a été la première habitante à bénéficier de la visite des élus du CCAS pour ses 96 ans. Un anniversaire qu’elle a célébré le 25 mai dernier à son domicile, aux côtés de son mari Yves avec qui elle partage 72 ans de vie commune. • Gilbert Parra — agent de maîtrise principal aux services techniques — s’est vu décerner la médaille d’argent (20 ans de services publics). Aux côtés de son mari Yves, Rosalie Delmas a reçu un bouquet des mains des élus du CCAS pour son 96e anniversaire (photo Alain Rouch) Les séniors saint-marcellois en chiffres Le 15 mai, le maire a présenté le nouveau conseil municipal à l’ensemble des agents communaux Le CCAS veille sur 222 personnes âgées de 70 ans et plus, et résidant à leur domicile. Plus largement, la commune accueille : • 123 habitants âgés de 70 à 80 ans (résidant à domicile) ; • 95 habitants âgés de 80 à 90 ans, dont 10 résident en maison de retraite et 1 chez ses enfants sur le canton ; • 21 habitants âgés de 90 ans et plus (dont 6 résident en maison de retraite). Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 13 LE COMMUNIQUÉ Vos gestes prévention de l’été Citibus : la ligne vers Narbonne renforcée cet été L’opération « Tranquillité Vacances » a désormais lieu toute l’année Le Grand Narbonne informe les usagers que du 5 juillet au 31 août, l’offre de la ligne qui dessert Saint-Marcel sur Aude est renforcée par une arrivée supplémentaire à Narbonne avant 8h, du lundi au samedi. Cette amélioration à coût constant a été rendue possible par la création d’un pôle d’échanges au collège Marcelin-Albert. Les lignes 58, 59 et 60 se retrouveront ainsi au collège puis un seul car se rendra à Narbonne pour une arrivée avant 8h, et une autre avant 9h. Plus d’info sur www.citibus.fr Pour lutter contre les cambriolages, le CCAS vous rappelle que vous pouvez bénéficier gratuitement de l’opération de prévention « Tranquillité vacances » en été, mais aussi tout au long de l’année. Si vous vous absentez, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Pour cela, il suffit de vous inscrire auprès de la brigade de gendarmerie. Rens. : www.aude.gouv.fr Ne restez pas seul face à la canicule Le plan canicule 2014 est en vigueur du 1er juin au 31 août sur le territoire national. Dans ce cadre, le CCAS se mobilise tout l’été pour répondre à vos questions et veiller sur les publics fragiles et/ou isolés, inscrits sur le registre communal. N’hésitez pas à contacter la mairie pour vous inscrire ou signaler une personne en difficultés. Lutte contre les nuisances sonores L’été est la saison privilégiée des activités en plein air dans les jardins et sur les terrasses des propriétés privées. Pour respecter la tranquillité de chacun, la municipalité rappelle que l’utilisation des appareils à moteur (thermique ou électrique) pour des travaux de jardinage et de bricolage n’est autorisée qu’aux horaires suivants : Le CCAS vous rappelle quelques recommandations en cas de fortes chaleurs : les personnes fragiles (bébés, personnes âgées ou souffrantes, etc.) doivent « maintenir leur logement frais, boire régulièrement de l’eau, éviter de sortir aux heures les plus chaudes et donner des nouvelles régulièrement à leurs proches ». • De 8h30 à 19h30 les jours ouvrables ; • De 9h à 12h et de 14h à 19h les samedis ; • De 10h à 12h et de 15h à 18h les dimanches et jours fériés. Et ce, conformément à l’arrêté préfectoral n°2000-1681 relatif à la lutte contre les bruits de voisinage. Pour vous inscrire ou vous renseigner : CCAS, tel. 04.68.93.30.40. Risque inondations Actualisez vos coordonnées pour le Plan communal de sauvegarde La municipalité invite les personnes résidant sur les zones inondables de la commune, à remplir le bulletin suivant et à le glisser dans la boîte aux lettres de la mairie. Cette mise à jour de vos coordonnées permet aux élus d’actualiser les données relatives au Plan communal de sauvegarde, en vue de coordonner au mieux les secours en cas de crues de l’Aude. ! PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE DE SAINT-MARCEL SUR AUDE NOM : PRÉNOM : ADRESSE : TÉLÉPHONE FIXE : TÉLÉPHONE PORTABLE : MAIL : PRÉSENCE DE PUBLICS FRAGILES : - PERSONNES ÂGÉES : OUI - PERSONNES À MOBILITÉ RÉDUITE : OUI 14 Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 NON NON NOMBRE : NOMBRE : Moustiques « Allo, j’écoute… » : l’EID Méditerranée au service du public L’EID Méditerranée (Entente interdépartementale pour la démoustication) est un service public, financé par les collectivités territoriales. Les usagers peuvent la contacter au numéro Indigo 0 825 399 110 (0,15 euro la minute), afin d’obtenir des informations ou de faire résoudre un problème réel ou ressenti de nuisance attribuable aux moustiques. Un questionnaire est également à la disposition du public sur le portail du site web : www.eid-med.org. Pour rappel, les interventions de l’EID sont gratuites. Sorties scolaires : à chaque classe, sa destination ! Les élèves de Saint-Marcel sur Aude ont pris la clé des champs, en ces mois de mai et de juin. Les maternelles, les CP, les CP/CE1 et les CM2 ont gagné la réserve animalière de Sigean. La classe de CE2-CM1 a visité pour sa part l’oppidum d’Ensérune à Nissan, tandis que les classes de CE1 et de CE2 ont rejoint le musée de Tautavel. Ces trois sorties scolaires, riches en découvertes et en émotions, ont reçu le soutien financier de l’association des parents d’élèves et de la coopérative scolaire, en plus d’une participation des familles et de la mairie pour les transports. 300 brioches vendues au profit de l’Afdaim Chaque année, la municipalité s’implique dans l’opération solidaire des brioches de l’Afdaim. Du 7 au 13 avril, 300 brioches ont été vendues sur la commune, permettant de réunir 1 800 euros au profit de l’association familiale pour l’aide aux personnes handicapées mentales. En plus des dépôts proposés dans 4 commerces et d’une vente sur la voie publique, des élus ont présenté les célèbres brioches lors du loto des Aînés ruraux, au club de country et à la maison de retraite Lo Portanel. La municipalité a également offert ces pâtisseries à l’ensemble des élèves de l’école communale et à des personnes âgées du village (via le CCAS). Pour remercier la commune de son implication, l’Afdaim a convié les élus saint-marcellois à une rencontre à l’institut médicoéducatif (IME) de Narbonne, le 12 juin. Les élues Patricia Boulay, Odile Royère et Martine Bosom ont apporté les brioches de l’Adfaim offertes par la municipalité aux enfants de l’école. Les maternelles, les CP, les CE1 et les CM2 ont fait d’étonnantes rencontres à la réserve de Sigean, le 6 juin Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 15 LE COMMUNIQUÉ Les enfants chantent pour leurs aînés Fin mai, sur 3 mardis, des rendez-vous musicaux ont été organisés entre l’école communale et la maison de retraite Lo Portanel. Les élèves, de la maternelle au CM2, ont gagné l’établissement médicalisé pour présenter 10 chansons apprises en classe et dédiées à ce moment d’échanges. Les chants des maternelles portaient sur le thème de l’eau, tandis que les cycles 2 et 3 ont mis à l’honneur les chansons de rue. Un temps de rencontre et de partage, qui s’est prolongé par un goûter et quelques conversations entre deux générations de Saint-Marcellois Une écharpe d’or pour la commune Le 13 mai, le maire et plusieurs élus ont accueilli Gisèle Derramond, directrice de la Prévention Routière de l’Aude. Cette dernière est venue décerner à la municipalité le diplôme des Écharpes d’Or de la Prévention Routière. Cette distinction récompense les nombreuses initiatives prises par la commune pour améliorer la sécurité routière sur son territoire, que ce soit en termes d’infrastructures, d’actions éducatives et de sensibilisation. Saint-Marcel a accueilli les 896 élèves de la Sud-Minervoise Le 14 avril, soit 11 ans après une première édition, Saint-Marcel sur Aude a accueilli une nouvelle fois la course Sud-Minervoise organisée par l’Usep et le Sivu du Sud-Minervois. À cette occasion, le stade communal a connu l’affluence des grands jours ! Il recevait pas moins de 896 élèves, issus de 9 communes du canton : Argeliers, Bize-Minervois, Mailhac, Mirepeisset, Pouzols, Saint-Marcel sur Aude, Saint-Nazaire d’Aude, Sainte-Valière et Ventenac-en-Minervois. Les enfants ont offert une visite en chansons aux résidents de la maison de retraite, ici les élèves du cycle 2 Les CE2 ont passé leur permis piéton Pour la 2e année consécutive, l’école de Saint-Marcel sur Aude a été retenue pour participer à l’opération nationale de prévention du risque piéton, soutenue par la MAIF et parrainée par la Sécurité Routière. Les 23 CE2 de la classe de Karine Authier ont pu éprouver leurs connaissances des règles de la circulation piétonne et du comportement à adopter en ville. Pour les aider, un représentant de la gendarmerie leur a confié des fascicules et un DVD à étudier en classe. Après quelques semaines, l’heure du test a permis à chacun de faire le point, en 12 questions ! Pour féliciter les élèves, le maire Guillaume Héras et plusieurs élus ont eu le plaisir de remettre à chaque lauréat son permis piéton. Et pour ne pas perdre les bons réflexes, les enfants peuvent réviser leurs acquis en jouant sur le site www.permispieton.com Premières foulées pour les enfants, arborant un tee-shirt offert par le Sivu Sud-Minervois Un parcours sécurisé par les services techniques Les élus ont remis leur permis piéton aux jeunes lauréats, en présence des représentants de la Gendarmerie nationale 16 Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 Les employés communaux ont assuré la logistique de ce rassemblement d’envergure et sécurisé le parcours sur les axes routiers. Les enfants de maternelle ont effectué une randonnée tandis que les élèves de CP, de CE et de CM se lançaient dans une course où primait la régularité de l’effort. Entourés de nombreux élus et familles du canton, le maire Guillaume Héras, l’adjointe Martine Bosom et la conseillère municipale Odile Royère ont encouragé les enfants, avant de leur offrir un goûter réparateur. LES ASSOCIATIONS COMMUNIQUENT PETANQUE CLUB ST MARCELLOIS Une nouvelle équipe au Comité des fêtes Le Pétanque Club Saint-Marcellois vous accueille tous les mardis de l’été, à 20h30 pour des concours nocturnes à la fraîche. Ces rencontres sont ouvertes à tous, en doublette à la mêlée. Tarif : 5 euros par personne. À l’occasion de la fête nationale, le club organise un repas du 14 juillet, au boulodrome, dès 12h30. Il sera suivi à 15h30 d’un concours en doublette ouvert à tous. Lors de la dernière assemblée générale du Comité des fêtes, le président sortant Marc Delpech a passé le relai à Michel Muriel. La nouvelle équipe se présente en quelques mots : « Le bureau s’est vu renouvelé dans sa totalité : il se compose désormais de 4 femmes – mesdames Catherine Agapitou, Céline Bourin, Katia Castan et Mme Cantagrel - et de 1 homme, et pas le moindre, le président Michel Muriel. Tous d’horizons différents, mais tous unis dans la même perspective. Le bureau et les membres actifs du Comité éprouvent l’envie d’animer le village, de partager de bons moments avec vous dans la joie et la convivialité. Nous allons essayer d’innover un peu afin de vous donner l’envie de faire la fête et pourquoi pas de rejoindre notre équipe ! ». Initiation à la marche nordique le 11 septembre Vous êtes intéressé par la marche nordique, n°1 des sports santé ? L’Athlétic Club Narbonne Méditerranée (ACNM) vous propose de découvrir cette marche dynamique utilisant la propulsion des bras, grâce à l’utilisation de bâtons très légers et adaptés. « Cette activité sportive, douce ou tonique, se pratique en plein air et comporte des mouvements d’échauffement et d’étirement. Elle est accessible à tout âge et permet de conserver la forme et la santé de manière conviviale » indique le club. L’ACNM organise une initiation le jeudi 11 septembre, à 18h30 au stade de Saint-Marcel sur Aude. Les participants devront s’équiper de bonnes chaussures de sport et d’une bouteille d’eau, les bâtons seront prêtés par le club pour cette initiation. Rens. : Gérard Gerbet, 06.26.20.11.10. et sur le site www.acnm-athletisme.com Première date à retenir : le dimanche 13 juillet, à partir de 18h au stade, soirée avec animation gratuite pour les enfants, restauration et ambiance musicale avec le groupe « Le temps d’aimer ». Rens. : 06.75.24.13.46. Le président Michel Muriel et son équipe vous attendent le 13 juillet L’actualité des Aînés ruraux L’Athlétic Club Narbonne Méditerranée propose une séance découverte de cette activité sportive, au stade de SaintMarcel sur Aude Le lundi 2 juin, les 40 adhérents du club des Aînés ruraux étaient de retour à Saint-Marcel sur Aude après avoir visité la Cantabrie (Espagne) : « Le voyage a été fatiguant en car mais tous les participants sont contents » indique le bureau. Le samedi 7 juin s’est tenu le repas de fin de saison à la salle des fêtes. Un lieu qui a également accueilli les derniers lotos du club, les jeudis 12 et 26 juin. À vos agendas : après la trêve estivale, les lotos reprendront les 11 et 25 septembre tandis que le repas des vendanges est prévu le 13 septembre. Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 17 LES ASSOCIATIONS COMMUNIQUENT L’association « Regards d’enfants » à l’heure d’été Un mois de juin animé pour l’association TKD School L’association « Regards d’enfants » est une Maison d’Assistantes Maternelles (MAM) située à Saint-Marcel sur Aude. Une petite structure de 16 places où 4 professionnelles agréées de la Petite Enfance accueillent vos enfants : - du lundi au vendredi, de 6h à 20h ; - le samedi de 6h à 18h. C’est un lieu adapté et sécurisé où les enfants grandissent et s’épanouissent. Toutes activités libres et dirigées sont proposées, ainsi que la venue d’intervenants extérieurs pour la lecture et la musique. L’association de taekwondo située au 11, lot. Rivaïloris, a connu un mois de juin chargé avant la trêve estivale. Le 14 juin, un tournoi interne de boxe coréenne a vu s’affronter sur le ring, les boxeurs face aux taekwondoïstes dans le gymnase du collège Marcelin-Albert. Le 28 juin, au CAC de Ginestas, s’est déroulé le dernier passage de grade de la saison, avec la remise de ceintures. Après un repas en extérieur, les adhérents ont offert en soirée une démonstration de taekwondo, de boxe coréenne, de casse, de nunchaku, de bâton et de taekwonmoon. Des activités rafraîchissantes Pour les 3 prochains mois, sont proposés des jeux d’eau, de pêche à la ligne, des jeux de quilles, la fabrication et la dégustation de glaces à l’eau. Sans oublier la remise de diplôme pour les grands qui seront scolarisés en septembre. Rens. : 04.68.93.67.49. Préparez la rentrée La reprise des cours aura lieu la première semaine de septembre, à la salle du gymnase du collège Marcelin-Albert, et dès 17h30 le mardi 2 septembre. Renseignements sur place, ou au 04.68.49.19.30 / 06.13.69.34.60. ACCA : le point sur les cartes de chasse 2014 Le président de l’association de chasse communale agréée (ACCA), Guy Solignac, informe les chasseurs : « Lors de la remise des cartes de chasse de la saison 2014, • il sera appliqué l’article du règlement de chasse avec une pénalité aux chasseurs qui n’auront pas rendu le carnet de prélèvement 2013. La date limite étant au mois de juin 2014 ; • les chasseurs devront présenter leur permis de chasse validé ainsi que l’assurance chasse de l’année 2014 pour pouvoir obtenir la carte de chasse de l’ACCA ; Jeux d’eau et fabrication de glaces viendront s’ajouter aux activités proposées à la MAM, cet été 18 Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 • enfin, l’association rappelle que les divagations de chiens hors des chemins communaux sont interdites. Les animaux doivent être tous tenus en laisse et à portée de voix de leurs maîtres. » Deux podiums en finale régionale pour l’Étoile Les 31 mai et 1er juin s’est déroulée à Castelnaudary la finale régionale de gymnastique par équipe. 6 équipes saint-marcelloises ont fait le déplacement. À l’issue du week-end, le bilan était plus que positif avec 2 équipes montées sur le podium et 5 équipes classées dans les 10 premières places ! Félicitations donc à ces jeunes gymnastes et à l’équipe toute catégorie devenue vice-championne régionale, ainsi qu’aux benjamines qui ont décroché une belle 3e place. Les gymnastes de l’ESSM (Étoile sportive saint-marcelloise) se sont retrouvées le 28 juin au gymnase de Saint-Marcel sur Aude, pour le traditionnel gala de fin d’année du club, suivi d’un repas. L’Atelier vous accueille en septembre L’association « L’Atelier » propose plusieurs activités, en dehors des vacances scolaires : • Une initiation au dessin et à la peinture à l’eau : le lundi de 13h30 à 16h ; • Un atelier broderie, petite couture, bricolage, etc. : le mardi de 10h à 16h. Actuellement, 4 places sont disponibles pour chaque activité. Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 10 euros. Les cours reprendront à la mi-septembre, mais les personnes intéressées peuvent déjà prendre contact avec Mme Rusques au 04.68.93.64.99. Le local de l’Atelier se situe au 4, rue Vertu rive d’Aude. Bulletin d’information de la commune de Saint-Marcel sur Aude Les benjamines ont décroché une belle 3e place Un vide-greniers le 31 août ! L’ESSM organise un vide-greniers le 31 août sur la zone de la cave coopérative-Malassan. Inscriptions et renseignements au 04.68.93.56.61. et 04 68 93 56 70 Responsable de publication : Guillaume Héras, maire. Rédaction : commission communication, agents, associations, Nadège Valla rédactrice. Graphisme : Ciel d’encre – Eric Labeaume Impression : imprimé à 800 exemplaires – Imprimerie De Bourg, Narbonne Mairie de Saint-Marcel sur Aude Ouverte du lundi au jeudi 9h-12h et 17h-18h, le vendredi 9h-12h Contact : 04.68.93.62.13 [email protected] www.mairiedesaintmarcelsuraude.com Mairie de Saint Marcel sur Aude - N° 6 - juillet 2014 19 EVENEMENTS Les 1er et 2 août, Rock anglais : Z-Star en concert le 5 juillet Dans le cadre de la saison culturelle La TEMPORA, impulsée par Le Grand Narbonne, la commune de Saint-Marcel sur Aude accueille la chanteuse Z-Star le 5 juillet. Dès 21h30, cette jeune Trinidadienne de naissance fera résonner sa voix soul et suave à la Nina Simone ou à la Jay Hawkins, sur la pelouse du stade municipal. De son vrai nom Zee Gachette, Z-Star vit à Brighton au Royaume-Uni et est une habituée des scènes undergrounds anglaises, mais aussi italiennes ou russes. Cette révélation de la musique funky sera accompagnée de son quintet multiculturel pour vous proposer un voyage musical dans son univers soul funk. La 9e édition du festival country de Saint-Marcel sur Aude se tiendra les 1er et 2 août au stade communal. Plus de 40 bénévoles de l’association Calamity Country Gang sont à pied d’œuvre pour assurer l’organisation et la logistique de ce temps fort estival. Décors évocateurs, espaces scéniques et démonstrations/initiations de danses country invitent le public à un voyage dans le Grand Ouest. Les amateurs retrouveront les stands westerns, les expositions de motos et de voitures US (balade le 2 août à 14h30), le rodéo mécanique, l’élection de Miss et Mister Country ainsi que les espaces saloon et de restauration rapide. 4 000 visiteurs l’an dernier Le vendredi, la scène musicale sera confiée au groupe BackWest à 19h, suivi de Winchester à 21h30. Le samedi, les musiciens de Gunshop (18h30) et de Newest (21h) assureront le spectacle. L’entrée est libre et gratuite. L’an dernier, le festival avait drainé près de 4 000 visiteurs. Rens. : 06.10.25.11.79 et [email protected] Z-Star sera en concert le samedi 5 juillet, au stade Un vide-greniers le 14 septembre ! L’association Calamity Country Gang organise un vide-greniers le 14 septembre, en faveur du Téléthon. Sur la zone de la cave coopérativeMalassan. Rens. : 04.68.93.48.05 / 06.63.98.77.24 / 06.09.42.93.29. Mairie de Saint-Marcel sur Aude Ouverte du lundi au jeudi 9h-12h et 17h-18h, le vendredi 9h-12h Contact : 04.68.93.62.13 - [email protected] - www.mairiedesaintmarcelsuraude.com NE PAS JETER SUR LA VOIE PUBLIQUE MISE EN PAGE : Ciel d’encre - Siret 509 066 437 00021 Concert tout public, entrée gratuite. Plus d’info sur www.zstarmusic.com ou en mairie, 04.68.93.62.13 Saint-Marcel passe en mode country