Tarif Vestiaires soudés seamline 01-01

Transcription

Vestiaires soudés

Seamline
Tarif 01/01/2013
Hors taxes - en €
Frais de port
France continentale (hors déchargement et installation)
Montant de commande net HT
< 200 €
201 à 450 €
451 à 700 €
701 à 899 €
900 € et plus
Iles et stations de montagne : nous consulter
Forfait
55 €
85 €
135 €
160 €
Franco
Pour toute livraison ≥ 3 ml de plancher :
- par camion avec hayon : plus-value 60 € HT
- par camion porteur : nous consulter
Les frais de port s'entendent pour livraison en une seule fois sur un seul et unique site
Délai de livraison : le délai de référence sera celui du produit le plus long à livrer. Nous consulter pour date de
livraison impérative.
A compter du 1er mai 2013, l'éco-contribution pour la gestion des déchets de mobilier
professionnel sera de 0,11 €/kg.
Ce tarif ne tient pas compte de l'éco-taxe poids lourd liée à l'ensemble de notre transport (mise
en place par région courant 2013).
Sommaire
Tarif Chrono - Gamme PREMIUM
p. 2 Casiers Elèves visitables Ecol-line
p. 7
Tarif Chrono - Gamme OPTIMUM
p. 3 Armoires spécialisées - Armoires à linge
p. 8
Vest. Multicasiers 2 portes s/hauteur
p. 4 Vestiaires porte L - Vestiaires Pompier
p. 9
p. 5 Equipements complémentaires
p. 10
p. 6 Fermetures - Options
p. 11
Codification colorimétrique - CGV p. 12
TARIF CHRONO - VESTIAIRES D'ATELIER SOUDÉS SEAMLINE 
Profondeur 500 mm
Expédition sous 48 heures à réception de commande
VESTIAIRES INDUSTRIE PROPRE Larg. 300 mm (passage utile : 230 mm)- Gamme PREMIUM
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
VESA1*
183,00
202,00
VESA2*
293,00
312,00
422,00
441,00
549,00
568,00
VESA3*
L. 300 mm
L. 600 mm
L. 900 mm
VESA4*
L. 1200 mm
VESTIAIRES INDUSTRIE SALISSANTE Larg. 400 mm (passage utile : 330 mm) - Gamme PREMIUM
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
VESB1*
221,00
240,00
VESB2*
363,00
382,00
517,00
536,00
VESB3*
L. 400 mm
L. 1200 mm
L. 800 mm
* S = sans pied - hauteur vestiaire : 1800 mm - P = sur pieds polypropylène montés en usine - hauteur vestiaire : 1915 mm
Fermeture 1 point dans boîtier serrure. Au choix (à préciser à la commande) :
B1 = serrure de sûreté à paillettes
ou
B4 = moraillon porte-cadenas (cadenas anse ∅ 6 à 7 mm non fourni)
B1
Colorimétrie : 1 coloris de corps et 2 coloris de portes
(se reporter p. 12 pour les correspondances RAL)
NB. Délai majoré pour commande multi-produits ou quantité supérieure à 15 unités
2
B4
TARIF CHRONO - VESTIAIRES D'ATELIER SOUDÉS SEAMLINE 
Profondeur 500 mm
Expédition sous 48 heures à réception de commande
VESTIAIRES INDUSTRIE PROPRE Larg. 300 mm (passage utile : 230 mm) - Gamme OPTIMUM
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
VOSA1*
199,00
218,00
VOSA2*
321,00
340,00
469,00
488,00
611,00
630,00
VOSA3*
L. 300 mm
L. 600 mm
VOSA4*
L. 900 mm
L. 1200 mm
VESTIAIRES INDUSTRIE SALISSANTE Larg. 400 mm (passage utile : 330 mm) - Gamme OPTIMUM
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
VOSB1*
241,00
260,00
VOSB2*
398,00
417,00
575,00
594,00
VOSB3*
L. 400 mm
L. 800 mm
L. 1200 mm
ou
ou
B7 = serrure à codes. Plus-value par porte : 47 €
B1
B4
Colorimétrie : 1 coloris de corps et 9 coloris de portes
NB. Délai majoré pour commande multi-produits, autres types de fermeture, autres combinaisons
colorimétriques , quantité supérieure à 15 unités, options …
Autres fermetures et coloris : p. 12
3
B7
VESTIAIRES MULTICASIERS SOUDÉS SEAMLINE  - Gamme OPTIMUM
Profondeur 500 mm
VESTIAIRES MULTICASIERS 2 PORTES SUR LA HAUTEUR - LARGEUR 300 mm (passage utile : 230 mm)
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SA1/2*
278,00
297,00
SA2/4*
469,00
488,00
663,00
682,00
846,00
865,00
L. 300 mm
SA3/6*
L. 600 mm
L. 900 mm
SA4/8*
L. 1200 mm
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SB1/2*
286,00
305,00
SB2/4*
483,00
502,00
682,00
701,00
B4
B7
SB3/6*
L. 400 mm
L. 800 mm
L. 1200 mm
Hauteur utile d'une case : 855 mm
ou
ou
B1
Autres serrures : se reporter p. 11
Il est possible de composer des penderies de bureau avec les
vestiaires multicasiers auxquels il convient d'ajouter les réf.
CLAY// à 190 € (= 1 ensemble de 2 tablettes L. 960 mm) ou
SUPVER à 234 € (= 1 cloison verticale + 2 tablettes L. 500 mm)
Colorimétrie : 2 coloris de corps - 15 combinaisons
4
Profondeur 500 mm
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SA1/4*
338,00
357,00
SA2/8*
584,00
603,00
824,00
843,00
1057,00
1076,00
SA312*
L. 300 mm
L. 600 mm
L. 900 mm
SA416*
L. 1200 mm
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SB1/4*
346,00
365,00
SB2/8*
600,00
619,00
871,00
890,00
SB312*
L. 400 mm
L. 800 mm
L. 1200 mm
ou
ou
B1
B4
B7
5
Profondeur 500 mm
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SA1/5*
374,00
393,00
SA210*
673,00
692,00
916,00
935,00
1197,00
1216,00
SA315*
L. 300 mm
L. 600 mm
L. 900 mm
SA420*
L. 1200 mm
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Sans pied
Sur pieds
SB1/5*
386,00
405,00
SB210*
693,00
712,00
993,00
1012,00
SB315*
L. 400 mm
L. 800 mm
L. 1200 mm
ou
ou
B1
B4
B7
6
CASIERS ELEVES VISITABLES ECOL-LINE  - Certifiés NF Education
Tôle électrozinguée - Profondeur 550 mm
VESTIAIRES A PORTES SUR PIEDS AVEC VERINS - Hauteur 1700 mm
Prix Unitaire H.T.
3 portes/
hauteur
Réf.
4 portes/
hauteur
Dim. utiles
Dim. utiles
par case :
par case :
H. 465 x L. 445 mm H. 340 x L. 445 mm
B1SP3/
492,00
B1SP4/
545,00
B2SP6/
755,00
B2SP8/
L. 502 mm
811,00
L. 902 mm
VESTIAIRES A PORTES SUR PIEDS AVEC VERINS - Hauteur 2070 mm
4 portes/
hauteur
2 portes/
hauteur
Dim. utiles par case :
H. 855 x L. 445 mm
H1SP2/
5 portes/
hauteur
Dim. utiles
Dim. utiles
par case :
par case :
H. 430 x L. 445 mm H. 340 x L. 445 mm
531,00
H1SP4/
582,00
L. 902 mm
H1SP5/
647,00
H2SP4/
800,00
L. 502 mm
H2SP8/
886,00
H2SP10
952,00
Caractéristiques : Fermeture 3 points des portillons et de la porte maîtresse centrale.
Fermeture 3 points dans boîtier serrure. Au choix (à préciser à la commande) :
ou B6 = moraillon porte-cadenas (cadenas anse ∅ 6 à 7 mm non fourni)
B3
B6
COIFFE POUR CASIERS ELEVES VISITABLES ECOL-LINE 
ET VESTIAIRES POMPIER SEAMLINE 
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Fixation par emboîtement.
Haut. 20/200 mm - Prof. 500 mm
CS
Colorimétrie des coiffes
7035
7016
7
L. 500/502
L. 902
L. 1000
CSCE5/
CSCE9/
CSVP2/
73,00
81,00
83,00
ARMOIRES SPÉCIALISÉES
Profondeur 500 mm
ARMOIRES PENDERIES
Chaque meuble est composé d'une tablette sur toute la largeur de l'armoire, avec tringle porte-cintres de part et d'autre de la séparation médiane fixe
Prix Unitaire H.T.
Sans pied
Sur pieds
Réf.
AAP60*
L. 600 mm
(2 x 300)
AAP80*
L. 800 mm
(2 x 400)
414,00
433,00
425,00
444,00
* S = sans pied - hauteur armoire : 1800 mm - P = sur pieds polypropylène montés en usine - hauteur armoire : 1915 mm
B3
ou
B6
ARMOIRES MULTI-SERVICES
Chaque meuble est composé d'une tablette sur toute la largeur de l'armoire, d'une séparation médiane fixe et de 3 ½ tablettes
Prix Unitaire H.T.
Sans pied
Sur pieds
Réf.
AVPR*/
L. 600 mm
(2 x 300)
ABS*//
L. 800 mm
(2 x 400)
472,00
491,00
485,00
504,00
B1
ou
B4
ARMOIRES DISTRIBUTION DE LINGE SEAMLINE 
Profondeur 500 mm
ARMOIRES DISTRIBUTION DE LINGE PLIÉ
Prix Unitaire H.T.
Sans pied
Sur pieds
Réf.
SDL5*/
5 portes/
hauteur
L. 400 mm
Ht. utile /case :
308 mm
Larg. utile / case :
285 mm
10 portes/
hauteur
L. 400 mm
Ht. utile / case :
143 mm
Larg. utile / case :
SDL10*
433,00
452,00
512,00
531,00
S1 = serrure de sûreté à paillettes
ou MO = moraillon porte-cadenas (cadenas anse ∅ 6 à 7 mm non fourni)
ou S7 = serrure à codes. Plus-value par porte : 47 €
S1
MO
S7
ARMOIRE RECEPTACLE LINGE SALE
Prix Unitaire H.T.
Sans pied
Sur pieds
Réf.
SRL*//
L. 400 mm
297,00
SACLIN
Sac de ramassage en polyester
Fermeture 1 point par serrure de sûreté à paillettes S1
8
316,00
30,00
VESTIAIRES PORTES EN L
Profondeur 500 mm
Prix Unitaire H.T.
Sans pied
Sur pieds
Réf.
VOLS1*
394,00
413,00
VOLS2*
699,00
718,00
996,00
1015,00
B6
B8
VOLS3*
L. 1200 mm
L. 800 mm
L. 400 mm
Deux cases par colonne. Equipement par case : 1 tringle porte-cintre, 1 tablette supérieure et 1 tablette inférieure.
ou B8 = serrure à codes. Plus-value par porte : 43 €
VESTIAIRES POMPIER SEAMLINE

B3
- Tôle électrozinguée
Hauteur 2080 mm - Profondeur 550 mm
Prix Unitaire
H.T.
Réf.
L. 1000 mm
VPS1PU
386,00
VPS2PU
596,00
L. 500 mm
Colorimétrie : 1 coloris de corps - 2 coloris de portes
9
B1
B4
EQUIPEMENTS COMPLEMENTAIRES

POUR VESTIAIRES SEAMLINE
BANCS CENTRAUX
Prix Unitaire H.T.
Réf.
Finition : 3 lames chêne vernis
BDM
Finition : 3 lames composite finition teck
BDC
SOCLES BANCS SIMPLE FACE
SBDM
SBDC
SOCLES BANCS ESCAMOTABLES SIMPLE FACE
SBEM
SBEC
SOCLES SANS BANC
SODM
L. 1000
L. 1200
L. 1500
L. 1750
BDM100
BDM120
BDM150
BDM175
199,00
213,00
229,00
242,00
BDC100
BDC120
BDC150
BDC175
214,00
231,00
251,00
268,00
L. 600
L. 800
L. 900
L. 1200
SBDM06
SBDM08
SBDM09
SBDM12
156,00
163,00
165,00
175,00
SBDC06
SBDC08
SBDC09
SBDC12
171,00
181,00
187,00
201,00
L. 600
L. 800
L. 900
L. 1200
SBEM06
SBEM08
SBEM09
SBEM12
246,00
258,00
269,00
277,00
SBEC06
SBEC08
SBEC09
SBEC12
261,00
276,00
280,00
303,00
L. 600
SODM06
191,00
L. 800
SODM08
193,00
L. 900
SODM09
196,00
L. 1200
SODM12
199,00
PIEDS POLYPROPYLENE
P.U. H.T.
PPS4
19,00
Lot de 4 pieds
BANCS A PATERES SIMPLE FACE
Prix Unitaire H.T.
Réf.
BDPS
BCPS
L. 1500
L. 1750
BDPS15
BDPS17
402,00
453,00
BCPS15
BCPS17
428,00
479,00
BDPD15
BDPD17
592,00
609,00
BCPD15
BCPD17
610,00
635,00
POBA15
POBA17
144,00
152,00
BANCS A PATERES DOUBLE FACE
BDPD
BCPD
PORTE-BAGAGES / REPOSE-CHAUSSURES pour bancs à patères
(pour banc double-face, prévoir 2 éléments)
POBA
COIFFES
Réf.
Fixation par emboîtement.
Haut. 20/200 mm - Prof. 500 mm
Prix Unitaire H.T.
L. 300
L. 400
L. 600
L. 800
L. 900
L. 1200
CSA1//
CSB1//
CSA2//
CSB2//
CSA3//
CSA4B3
54,00
55,00
69,00
72,00
74,00
78,00
CS
Colorimétrie des coiffes
7035
7016
10
COMMENT CODIFIER VOTRE COMMANDE DE VESTIAIRES SOUDÉS
Pour codifier le vestiaire correspondant à votre besoin, vous devez impérativement remplir les zones et .
La zone correspond aux différentes options disponibles avec ou sans plus-value. Vous pouvez en choisir 3 maximum.
Exemple :
Vestiaire d'atelier Version Optimum
Soudé Industrie propre L. 900 sans pied
Corps Gris RAL 7035
Portes Lilas RAL 4005
V O S A 3 S
2
5
7
Moraillon
1 point dans
boîtier
encastré
8
Ajout séparation
médiane mobile
Fente pour
passage courrier
C
P
B 4
Plusieurs options peuvent
être demandées
FERMETURES POUR VESTIAIRES SOUDÉS SEAMLINE 
FERMETURES
(plus-value H.T. par porte)
Code
Plus-value
par serrure
en €
Vestiaires atelier
OPTIMUM
Vestiaires
multicasiers
Casiers Elèves
Vestiaires portes
L
Vestiaires
Pompier
Serrure de sûreté à paillettes dans boîtier
encastré, garantie de 500 combinaisons
différentes, 3 points, passe-partout sur
demande
B3
22,00
+ value sur
base B1
-
Tarifé
Tarifé
+ value sur
base B1
Moraillon porte-cadenas dans boîtier
encastré, 3 points
B6*
22,00
+ value sur
base B4
-
Tarifé
Tarifé
+ value sur
base B4
Poignée serrure encastrée à codes, 1
point
B7
47,00
+ value sur
base B1
+ value sur
base B1
-
-
-
Poignée serrure encastrée à codes, 3
points
B8
65,00
+ value sur
base B1
-
Serrure à codes type Mauer sans
monnayeur
KS
177,00
+ value sur
base B1
Serrure à codes type Mauer avec
monnayeur (2 € )
KD
177,00
Serrure à codes type Mauer avec
monnayeur (jeton)
KJ
Serrure type consigne à monnayeur (pièce
de 2 euros ou jeton), à clé prisonnière, 2
clés laiton chromées fournies
+ value =
+ value =
43,00 sur base 43,00 sur base
B3
B3
-
+ value sur
base B1
Nous consulter
-
-
+ value sur
base B1
+ value sur
base B1
Nous consulter
-
-
177,00
+ value sur
base B1
+ value sur
base B1
Nous consulter
-
-
ED
123,00
+ value sur
base B1
+ value sur
base B1
Nous consulter
-
-
Serrure électronique 1 point code variable
ou fixe
V1
152,00
+ value sur
base B1
+ value sur
base B1
-
-
-
Serrure électronique 3 points code
variable ou fixe
V3
174,00
+ value sur
base B1
-
Serrure électronique à transpondeur
(carte)
Nous consulter Nous consulter
-
Nous consulter
Code
Plus-value
Transformation d'une case propre en
salissante par ajout d'une séparation
médiane mobile (plus-value/case)
C**
23,00
Option
-
-
-
-
Transformation d'une case salissante en
propre par suppression de la séparation
médiane
(moins-value/case)
D**
-21,00
Option
-
-
-
-
Transformation de la séparation fixe en
mobile (plus-value/case)
S**
13,00
Option
-
-
-
-
L
Nous
consulter
-
-
-
-
-
P**
16,00
Option **
Option **
-
-
Série
OPTIONS
Ajout d'une tablette supplémentaire
Fente sur porte pour passage du courrier
(plus-value/porte)
- = non réalisable
* = Pour toute fermeture porte-cadenas, un cadenas avec anse ∅ 6 mm mini à 7 mm maxi est préconisé par mesure de sécurité
OPTIONS POUR BANCS, SOCLES ET
SOCLES-BANCS
(plus-value H.T. par article)
4 pieds inox
Code
Plus-value
Socles-bancs simple
face
Socles sans lame
Bancs
centraux
= Nous consulter pour le délai
4I**
75,00
Option
Option
Option
** = Disponible avec minimum de 15
colonnes
Légende :
Case vestiaire
largeur 400 mm,
prévue pour le rangement
d'un casque intégral
Case vestiaire
largeur 300 mm,
prévue pour le rangement
d'un casque de chantier
11
CORRESPONDANCES COLORIMETRIQUES
Code
1101
Corps
Portes
Gris RAL 7035
Gris RAL 7035
1102
Anthracite RAL 7016
Anthracite RAL 7016
2106
Gris RAL 7035
Bleu RAL 5017
2119
Gris RAL 7035
Rouge RAL 3003
2121
Anthracite RAL 7016
Gris RAL 7035
2130
Anthracite RAL 7016
Jaune RAL 1018
2547
Gris RAL 7035
Turquoise RAL 5018
2557
Anthracite RAL 7016
Bleu RAL 5023
2570
Gris RAL 7035
Jaune RAL 1018
2577
Gris RAL 7035
Orangé RAL 1034
2578
Gris RAL 7035
Lilas RAL 4005
2579
Gris RAL 7035
Vert pastel RAL 6019
2580
Anthracite RAL 7016
Vert pastel RAL 6019
2581
Anthracite RAL 7016
Orangé RAL 1034
2582
Anthracite RAL 7016
Lilas RAL 4005
3101
Gris RAL 7035
Lilas 4005/Vert 6019
3102
Gris RAL 7035
Lilas 4005/Orangé 1034
3502
Anthracite RAL 7016
Lilas 4005/Vert 6019
3504
Anthracite RAL 7016
Lilas 4005/Orangé 1034
CONDITIONS GENERALES DE VENTE ACIAL
Les présentes conditions générales de vente sont conformes aux dispositions du code de commerce issues
de la Loi de Modernisation de l’Economie (4 août 2008) et de la loi dite « Chatel » du 03 janvier 2008.
Conformément à l’article L441-6 du code de commerce, les conditions générales de vente constituent le socle
de la négociation commerciale.
Sauf convention spéciale écrite, la passation de toute commande par le client ou l’acceptation de toute offre
émanant d’ACIAL emporte, de plein droit, de la part dudit client, l’adhésion aux présentes conditions
générales de vente qui sont toutes de rigueur et déterminantes de l’engagement de notre société.
Elles régiront seules les ventes et l’emporteront de plein droit, sur toutes les conditions figurant dans les
documents commerciaux de l’acheteur et notamment dans ses conditions générales d’achat.
Prix : Le tarif ACIAL en vigueur est le prix de référence, ferme et définitif, appliqué lors de l’établissement des
devis et figurant sur les accusés réception de commandes.
Cependant, ACIAL se réserve de modifier les prix à tout moment et unilatéralement, sans avis préalable, en
cas de survenance d’événements imprévisibles tels que changement de la situation économique, hausse des
tarifs des fournisseurs, évolution générale des prix jusqu’à la date de la livraison de la marchandise.
Annulation de commande : la commande représente l’acceptation de l’offre par l’acheteur et, conformément
au droit commun, elle est intangible. L’acheteur ne peut la retirer ou l’annuler, quel qu’en soit le motif. Tout
versement à la commande est un acompte, définitivement acquis à ACIAL.
Stockage du matériel : en cas d’indisponibilité des locaux ou de demande de report de livraison, les coûts de
transport et stockage sont aux risques et frais de l’acheteur, selon la formule suivante :
V (Valeur HT de la commande) x J (nombre de Jours calendaires de retard*)
----------------------------------------------------------------------------------------------------1000
* Date de valeur = date d’expédition prévue indiquée sur l’accusé réception.
La facturation a lieu à la date prévue initialement.
F (Frais) =
Réception de marchandises : Il appartient à l’acheteur de vérifier les expéditions à l’arrivée et d’exercer, s’il
y a lieu, ses recours contre les transporteurs, même si l’expédition a été faite franco. Conformément à l’article
L133-3 du code de commerce, il appartient à l’acheteur de formuler ses réserves au transporteur dans les
trois jours de la réception des marchandises, par lettre recommandée avec accusé de réception.
Pour être admises, les réclamations sur la composition, la quantité des produits livrés, leur non-conformité
avec le bordereau d’expédition ou l’état des produits devront être notifiées comme réserves sur le bordereau
d’expédition à l’arrivée de la marchandise, contresigné par le chauffeur et notifiées à ACIAL simultanément.
La mention « sous réserve déballage » n’a aucune valeur vis-à-vis du transporteur et ne pourra être admise
comme réserve.
La responsabilité d’ACIAL ne sera en aucun cas engagée lors d’événements de force majeure, entravant la
bonne marche de l’entreprise et celle de ses fournisseurs (grèves, chômage, accident, incendie, pénurie
d’approvisionnement, problèmes de transport…).
Montage : Lorsque celui-ci est pris en charge et effectué par ACIAL à la suite de devis acceptés, il ne
concerne que le matériel objet de la dite commande.
En cas de persistance d’un de ces motifs, ACIAL pourra annuler le contrat en cours, après avoir informé le
client par lettre recommandée avec accusé de réception.
Retour de marchandises : Exclusivement après accord préalable d’ACIAL. Le produit devra être retourné en
parfait état, protégé ou emballé dans son emballage d’origine.
Le retour donne lieu à l’établissement d’un avoir correspondant au prix des produits concernés, après
vérification de l’état des produits, moins une retenue équivalente aux frais de transport aller et retour
engendrés + éventuels frais de manutention + 20 % net du montant des dits produits.
Frais de port (sauf mobilier de sécurité et rayonnages = départ usine) selon barème:
• commandes inférieures à 200 € net* HT : 55 € ;
• commandes de 201 à 450 € net* HT : 85 € ;
• commandes de 451 à 700 € net* HT : 135 €;
• commandes de 701 à 899 € net* HT : 160 € ;
• Franco de port à partir de 900 € net* HT, France continentale.
• Iles et stations de montagne : nous consulter.
* Montant de commande net HT = remise déduite.
Minimum de facturation : 60 € HT.
Conditions de paiement :
- Règlement comptant sur pro forma, sauf conditions particulières.
- Les paiements ne peuvent être retardés sous quelque prétexte que ce soit, y compris en cas de litige.
Tout retard donnera lieu à l’application, au profit d’ACIAL, d’un intérêt de pénalités de retard égal au taux légal
le plus récent fois quatre, avec un minium de facturation de 30 €.
- Conformément au décret n° 2012-1115 du 2 octobre 2012, tout retard de paiement entraînera une
indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement due à ACIAL.
- Conformément à l’article L442-6 I 8° du code de commerce, l’acheteur s’interdit de pratiquer une
quelconque déduction, pour quelque motif que ce soit, sur les factures qui sont dues à ACIAL, sans l’accord
exprès et préalable de ce dernier.
- Les règlements anticipés sont effectués sans escompte. En aucun cas, l’acheteur ne pourra s’octroyer un
escompte de sa propre initiative.
Délais : les délais de livraison sont toujours donnés à titre indicatif. Ils courent à partir de la plus tardive des
dates suivantes : l’acceptation de la commande, la réception des informations nécessaires à la bonne
exécution du contrat, ou de la réception de l’acompte que l’acheteur s’était engagé à remettre.
En cas de retard, aucune annulation, ni pénalité ne peuvent être retenues contre le fournisseur.
Réserves de propriété : la loi n° 80.335 du 12 mai 1980 relative à la clause de réserve de propriété est
applicable aux marchandises commandées, celles-ci restant la propriété d’ACIAL jusqu’à paiement complet.
Garantie : 2 ans à compter de la date de livraison, couvrant les avaries de fonctionnement et vices de
fabrication. La garantie ne peut être appliquée pour des vices provenant de modifications effectuées sur le
produit sans autorisation, pour des défauts de fonctionnement liés à l’usure normale, pour des actes de
négligence ou de vandalisme. Toute intervention au titre de la garantie n’engendre pas d’extension de durée
de celle-ci.
Le client garantit, sous sa seule responsabilité, les planchers et fondations sur lesquels l’installation des
marchandises s’effectuera, notamment il devra vérifier ou faire vérifier qu’ils sont conformes aux tolérances
exigées par ACIAL et d’une force apte à supporter les travaux et les charges maximales.
Attribution de juridiction : Le Tribunal de Commerce de Blois est le seul compétent pour statuer sur toutes
contestations relatives à l’interprétation et à l’exécution des commandes, des marchés ou de leurs suites, aux
fournitures et à leur règlement.
0890 711 440 *
ACIAL S.A.S. : SIEGE SOCIAL, DIRECTION ET ADMINISTRATION
COMMERCIALES
14, route du Blanc – BP 87 – 41110 SAINT-AIGNAN-SUR-CHER
Tél. : 02 54 71 14 14 – Télécopie : 02 54 32 47 01
E-mail : [email protected] Site : www.acial.com
* 0,15 € TTC la minute
01/01/2013

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