Tailles disponibles et tarifs du Waldorf Astoria « Classique

Transcription

PRESSBOOK FESTIF
2015-2016
Crédits photo : Philippe Jalin
1
― SOMMAIRE ―
Cascadine 3 entremets
Cascadine 4/5 entremets
Cascadine 6 entremets
Cascadine « Gouverneur »
Pièce montée/croquembouche traditionnel
Croquembouche mariage
Croquembouche berceau
Croquembouche communion
Croquembouche anniversaire
Croquembouche chapelle
Anniversaires d’enfants
Pyramide classique de macarons sucrés
Pyramide moderne de macarons sucrés
Fraisier ou Framboisier
Truffe
Tamaro
Make up
Waldorf Astoria « Classique »
Waldorf Astoria « Mariés »
Wedding Cake
Option personnalisation sur plaques
Option photo comestible
Option cadre en chocolat et photo comestible
Option sujets
Tarifs livraison
Boutiques
Service commercial
Conditions générales de vente
3
4
5
6
7
8
9
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25
28
28
29
29
30
30
31
31
2
― CASCADINE 3 ENTREMETS ―
La Cascadine est une pièce montée réalisée en glace royale,
composée de plateaux disposés à différentes hauteurs présentant au
choix des entremets de la collection SEVE, avec un décor de fleurs en
sucre.
Min. 15 pers., max 24 pers.
Prix : 8,70€ TTC par pers.
Couleur au choix pour le socle : blanc, rose, jaune, vert, bleu, rouge,
orange
Vos entremets seront livrés en boîtes afin d’être conservés au réfrigérateur et vous réaliserez le placement sur la
Cascadine au moment du service
Crédits photo : Ginko-photo.com
3
― CASCADINE 4/5 ENTREMETS ―
choix des entremets de la collection SEVE, avec un décor de fleurs en
sucre.
orange
Option photo comestible : 15,80€ TTC
4
― CASCADINE 6 ENTREMETS ―
composée de plateaux (consignés) disposés à différentes hauteurs
présentant au choix des entremets de la collection SEVE.
Prix des entremets en boutique
Socle blanc uniquement
Consigne : 230€ TTC
5
― CASCADINE « GOUVERNEUR » ―
choix des entremets de la collection SEVE, avec un décor de fleurs
naturelles. Pour une composition florale au centre, nous vous
conseillons de vous rapprocher de votre fleuriste habituel.
A partir de 90 pers.
orange
Fleurs non fournies
Cascadine au moment du service.
Merci de nous donner les hauteur + largeur de la plus petite porte par laquelle la Cascadine passera.
6
― PIECE MONTEE/CROQUEMBOUCHE
TRADITIONNEL ―
Composition de choux et dragées sur un socle en glace royale.
L’inscription se fait sur un médaillon en pâte d’amande. Le décor est fait
de fleurs blanches en pâte d’amande.
3 choux/pers. : 5.70€ TTC par pers.
Min. 15 pers., max. 46 pers. (140 choux)
Parfums des choux au choix : vanille, café, chocolat (la place des choux
ne peut pas être choisie)
orange
Votre pièce montée est à conserver à une température ambiante inférieure à 18°C.
7
― CROQUEMBOUCHE MARIAGE ―
Composition de choux, nougatine et dragées sur un socle en glace
royale. Le décor est fait de fleurs en pastillage (sucre).
Min. 30 pers. (90 choux), max. 40 pers. (120 choux)
Parfums au choix : vanille, café, chocolat
(la place des choux ne peut pas être choisie)
Sujet « mariés » en option.
orange
8
― CROQUEMBOUCHE BERCEAU ―
royale. Le décor est fait d’un voile et de fleurs en pastillage (sucre).
Min. 25 pers., max 40 pers. (120 choux)
Parfums au choix : vanille, café, chocolat (la place des choux ne peut
pas être choisie)
Avec sujet « bébé »
orange
9
― CROQUEMBOUCHE COMMUNION ―
royale. Le décor est fait de fleurs en pastillage (sucre).
Taille unique de 20 pers. (60 choux)
pas être choisie)
Sujet « communiant(e) » en option, voir page 30 (pas en pastillage)
orange
10
― CROQUEMBOUCHE ANNIVERSAIRE ―
royale. Inscription à même le croquembouche ou sur plaque en pâte
d’amande.
pas être choisie)
Option photo comestible : 15,80€ TTC
orange
11
― CROQUEMBOUCHE CHAPELLE ―
royale. Inscription à même le toit de la chapelle. Le décor est fait de
fleurs en pastillage (sucre).
pas être choisie)
Sujet en option, voir page 30.
orange
12
― ANNIVERSAIRES D’ENFANTS ―
La tête de votre personnage préféré de dessins animés au choix dans
la gamme SEVE (framboisier, truffe ou truffe framboise). L’entremets
est posé sur un socle en glace royale et le décor se compose de fleurs
en pâte d’amande et de pattes d’ours en glace royale blanche.
Personnage au choix : L’Ourson, Le Tigre, Mimie, Micky, Le Lapin,
L’Homme Araignée, Le Chat, Le Singe, Le garçon au nez qui s’allonge,
La jeune femme blanche des bois, Le Lion, Le Canard, Le Gros Chat et
L’Indienne
Taille unique : 12 pers.
Prix : 82€ TTC
orange
Votre pièce montée est à conserver au réfrigérateur.
13
― PYRAMIDE CLASSIQUE DE
MACARONS SUCRES ―
Cette pyramide est entièrement habillée de macarons. Elle est
présentée sur un socle recouvert et décoré de frises en glace royale de
couleur au choix. Plaque en chocolat.
Cette majestueuse pyramide se décline en 4 tailles :
T1 environ 50 macarons : 126.00€ TTC
orange
Attention à la hauteur des pièces montées : il est préférable de stocker ces pièces montées au réfrigérateur jusqu’à
la dégustation.
14
― PYRAMIDE MODERNE DE
MACARONS SUCRES NON IMPRIMES ―
crédits photo ginko-photo.com
T1 : 24 macarons : 47.70€ TTC
T4 : 84 macarons : 130,80€ TTC
T5 : 112 macarons : 167.20€ TTC
Il est préférable de stocker ces pyramides au réfrigérateur jusqu’à la dégustation.
15
― FRAISIER OU FRAMBOISIER ―
Entremets rectangulaire sur un socle de présentation en glace royale.
Inscription à même l’entremets. L’entremets est entièrement recouvert
de pâte d’amande blanche ou rose au choix et décoré de fleurs en
sucre.
Min. 13 pers., max 40 pers..
Prix : 7.60€ TTC par pers.
orange.
Vos entremets sont à conserver au réfrigérateur.
16
― TRUFFE, TRUFFE FEUILLETE
PRALINE, TRUFFE FRAMBOISE ―
Entremets rectangulaire sur un socle de présentation en glace royale.
Inscription sur parchemin en pâte d’amande. Le décor est fait de fleurs
en pâte d’amande.
Min. 15 pers., max 40 pers..
Prix Truffe framboise/praliné : 7.60€ TTC par pers.
Prix Truffe : 6.70€ TTC par pers.
orange
17
― TAMARO ―
Entremets carré sur un socle de présentation en glace royale.
Inscription sur plaque en pâte d’amande ou chocolat. Vous retrouverez
les boules au chocolat au lait garnies de coulis de fruit de la passion. Le
décor est fait de fleurs en pâte d’amande.
Prix Tamaro 20 pers. : 151,40€ TTC
(si boules en option : 2,50€ TTC la boule)
Prix Tamaro 28 pers. : 212.00€ TTC
(si boules en option : 2,50€ TTC la boule)
Couleurs au choix pour le socle : blanc, rose, jaune, vert, bleu, rouge,
orange
18
― MAKE UP ―
Entremets carré sur un socle de présentation en glace royale.
Inscription sur plaque en chocolat ou pâte d’amande. Le décor est fait
de fleurs en pâte d’amande.
Prix Make up taille unique de 20 pers. : 212€ TTC
19
― WALDORF ASTORIA « CLASSIQUE » ―
Gros gâteau à étages à l’Américaine avec gâteaux individuels sur tous
les étages sauf le dernier avec l’entremets correspondant. Tous les
gâteaux individuels de la collection sont possibles, sauf le Top Coat et
la Tarte Tatin. Le décor est fait en sucre et glace royale.
Décor sur la surface verticale des étages en option
3 étages : 158€ sur toute la hauteur, 79€ pour la moitié
4 étages : 252,80€ sur toute la hauteur (cf. photo), 126,40€ pour la
moitié de la hauteur
5 étages : 379,20€ sur toute la hauteur, 189,60€ pour la moitié
la dégustation. Merci de nous donner les hauteur + largeur de la plus petite porte par laquelle la pièce montée
passera.
20
Tailles disponibles et tarifs du Waldorf Astoria
« Classique » (garni de gâteaux individuels)
1
Total
personnes/étage
3
2
10
3
19
4
26
5
35
6
?
7
?
8
?
Total étages
20cm
Non consommable
Il est possible d’ajouter un nombre infini d’étages en factices à partir du 1er étage à 3 personnes
ou à partir de n’importe quel nombre d’étages.
Les prix s’entendent sans couple de mariés ou autre décor.
Tarifs étages consommables (9,73€ la part)
Etage
Diamètre en cm
Total personnes
Tarifs
1
14
3
29,19€
2
29
10
97,30€
3
45
19
184,87€
4
61
26
252,98€
5
77
35
340,55€
6
93
?
?
7
100
?
?
8
125
?
?
21
Tarifs étages non consommables
1er
étage
Prix par
étage
2ème
étage
3ème
étage
4ème
étage
5ème
étage
6ème
étage
7ème
étage
8ème
étage
58€
98€
155€
230€
321€
430€
580€
Exemples :
Pour une pièce montée de 32 personnes de 4 étages, il faut compter :
- 29,19€ + 97,30€ + 184,87€ = 311,36€ pour les 3 étages du gâteau consommable
- + 155€ pour le 4ème étage factice
- Soit un total de 466,36€.
22
― WALDORF ASTORIA « MARIES » ―
Gros gâteau à étages à l’Américaine : Truffe, truffe framboise, fraisier
ou framboisier. Gâteau faisant tout le tour à tous les étages sauf le
dernier avec l’entremets correspondant. Le décor est fait de glace
royale, de pattes d’ours dorées et d’un ruban doré.
Décor de roses dorées en option : 0,50€ TTC la rose
orange
passera.
23
Tailles disponibles et tarifs du Waldorf Astoria
« Mariés » (composé de bandes de gâteaux recouvert
de pâte d’amande)
Total étages
1
Total
personnes/étage
3
2
10
3
19
4
26
5
35
6
?
7
?
8
?
20cm
Non consommable
Tarifs étages consommables (9,73€ la part)
Etage
Diamètre en cm
Total personnes
Tarifs
1
14
3
29,19€
2
29
10
97,30€
3
45
19
184,87€
4
61
26
252,98€
5
77
35
340,55€
6
93
?
?
7
100
?
?
8
125
?
?
24
1er
étage
Prix par
étage
2ème
étage
3ème
étage
4ème
étage
5ème
étage
6ème
étage
7ème
étage
8ème
étage
58€
98€
155€
230€
321€
430€
580€
Exemples :
25
― WEDDING CAKE ―
Gros gâteau à étages à l’Américaine : Mont d’Or, Fraisier, Framboisier
ou Truffe au choix. Contrairement au Waldorf, la partie consommable se
trouve à l’intérieur du Wedding cake.
Le décor est fait en sucre et pâte de sucre.
passera.
26
Tailles disponibles et tarifs
Wedding cake
Total étages
1
Total
personnes/étage
3
2
10
3
19
4
26
5
35
6
?
7
?
5 cm
15 cm
20 cm
8
Consommable
Non consommable
Tarifs étages consommables (18,60€ la part pour les étages 1 à 5 et ensuite
16,60€ la part à partir du 6ème étage)
Mont d’or, Truffe, Fraisier ou Framboisier
Etage
Diamètre en cm
Total personnes
Tarifs
1
10
3
55,80€
2
20
10
186,00€
3
30
21
390,60€
4
40
38
706,80€
5
50
58
1 078,80€
6
60
84
1 394,40€
7
70
115
1 909,00€
8
80
150
2490,00€
27
1er
étage
Prix par
étage
2ème
étage
3ème
étage
4ème
étage
5ème
étage
6ème
étage
7ème
étage
8ème
étage
43€
60€
84€
114€
151€
195€
216€
Exemples :
- 55,80€ + 186€ + 390,60€ = 632,40€ pour les 3 étages du gâteau consommable
- 55,80€ + 186€ + 390,60€ = 632,40€ pour les 3 étages du gâteau consommable
28
― OPTION PERSONNALISATION SUR
PLAQUE ―
Nous offrons la plaque anniversaire pour toute Cascadine, Croquembouche,
Gâteau d’anniversaire d’enfant, Pyramide classique de macarons,
Entremets festif, Waldorf et Wedding Cake.
― OPTION PHOTO COMESTIBLE ―
Avec l’option photo comestible, croquez votre photo ! Envoyez-nous
votre photo préférée en haute définition par mail, minimum 4 jours à
l’avance, nous la reproduirons sur votre gâteau !
La photo est imprimée sur une fine pâte de sucre. Certains entremets
avec un glaçage se verront rajouter une fine feuille de chocolat
dessous.
Taille max. : 18x26cm
Prix : 15,80€ TTC la photo comestible
29
― OPTION CADRE EN CHOCOLAT ET
PHOTO COMESTIBLE ―
Taille de la photo : 10cm x 6,5cm
Taille du cadre : 16cm x 12,5cm
Prix : 29,80 € TTC
― OPTION SUJETS ―
Berceau fille
10,50€ TTC
Berceau garçon
10,50€ TTC
Communiant fille
10,50€ TTC
Communiant garçon
10,50€ TTC
Couple mariés
19,00€ TTC
30
― TARIFS LIVRAISON ―
Livraison Champagne
Livraison Techlid et Mont d’Or
9,50€ TTC
14,50€ TTC
Livraison Grand Lyon
55€ TTC
Nous portons une attention particulière à l’emballage de vos achats
afin d’en préserver l’intégrité pendant la livraison.
― BOUTIQUES ―
Les Halles de Lyon Paul Bocuse
102, cours Lafayette - F-69003 Lyon
Tél. +33 (0)4 78 62 36 76
Champagne au Mont d’Or
62, avenue Lanessan
F-69410 Champagne au Mont d’Or
Jours et heures d’ouverture :
du mardi au vendredi : 9 h – 19 h
le samedi : 8 h 30 – 19 h
le dimanche : 8 h 30 – 13 h
Tél. +33 (0)4 78 35 04 21
Saint Antoine (Lyon Centre – Presqu’île)
29, quai Saint Antoine - F-69002 Lyon
Tél. +33 (0)4 78 37 67 81
Galeries Lafayette Ccial la Part Dieu
42, boulevard Eugène Deruelle 69003 Lyon
Tél. +33 (0)4 78 35 93 51
du mardi au vendredi : 9 h 30 – 19 h 30
le samedi : 9 h – 19 h 30
le dimanche : 9 h – 13 h 30
du lundi au samedi : 9h30 – 19h30
Monoprix Croix-Rousse
7, rue de Cuire 69004 Lyon
Entrée parking boulevard des Canuts
Tél. +33 (0)4 82 53 85 28
Galeries Lafayette Monoprix Bron
209, boulevard Pinel - F-69500 Lyon Bron
Métro Mermoz - Pinel Ligne D
Tél. +33 (0)9 72 39 12 92
du lundi au vendredi : 9h – 20h30
samedi : 8h30 - 20h30
dimanche : 9h - 13h
du lundi au samedi : 9 h – 20 h
fermé le dimanche
du mardi au vendredi : 9 h – 19 h 30
le samedi : 8 h 30 – 19 h 30
le dimanche : 8 h 30 – 13 h
Nos boutiques sont à votre disposition pour vous conseiller sur place ou par
téléphone et prendre vos commandes.
31
― SERVICE COMMERCIAL ―
Notre service commercial est également disponible pour vous
réaliser des devis sur mesure à l’adresse suivante :
[email protected].
www.chocolatseve.com – Retrouvez Chocolat Seve sur Facebook !
Ce tarif annule les précédents et peut être modifié à tout moment. 140621
Photos non contractuelles
― CONDITIONS GENERALES DE VENTE ―
Article 1 : Champ d’application
Sauf convention écrite contraire, les présentes conditions générales s'appliquent de
plein droit à l'ensemble des ventes conclues par SEVE SAS (ci-après « SEVE »), à
l’exception des commandes réalisées en ligne sur le site internet de SEVE par les
acheteurs non professionnels, lesquelles sont soumises aux conditions générales de
vente consultables à l’adresse suivante : http://www.boutique-seve.com/fr/content/3conditions-generales-de-ventes. L’auteur de la commande, non professionnel ou
professionnel, est ci-après dénommé « Client ».
Le fait d’effectuer une commande auprès de SEVE emporte adhésion et acceptation
pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est
expressément reconnu par le Client, qui renonce à se prévaloir de tout document
contradictoire, qui serait inopposable à SEVE.
La relation entre le Client et SEVE sera toujours régie par les dernières conditions en
vigueur.
Article 2 : Formation des contrats
2.1. En point de vente de SEVE, Le contrat est formé par la remise du Produit SEVE en
contrepartie du prix TTC en vigueur du Produit payé par le Client.
2.2 Toute commande du Client doit obligatoirement être passée par écrit (e-mail, fax,
courrier, formulaire en point de vente) et mentionner la date de commande, la date de
livraison et/ou de disponibilité en point de vente des Produits demandée, les références,
et la quantité des produit commandés et , le cas échéant, l’adresse de livraison des
produits.
Une commande comportant des informations incomplètes ou erronées risquerait
d’entraîner des erreurs ou des retards qui ne pourraient être imputés à SEVE.
Une commande ne sera réputée acceptée qu’à compter de l’envoi par SEVE de la
confirmation de commande ou de son exécution.
Dans les 48 heures ouvrées suivant l’envoi de cette confirmation, le Client peut, le cas
échéant, relever des différences entre sa commande et la confirmation. A défaut, seule
la confirmation fera foi, notamment s’agissant du prix et des délais de livraison.
2.3 En cas de devis, le contrat est formé à réception chez SEVE du devis accepté par le
Client.
Les devis et offres faites, le cas échéant, par SEVE à un Client sont valables un mois à
compter de leur émission par SEVE sauf stipulation contraire.
2.4 Toute annulation d’une vente ferme (confirmation non contestée) devra faire l’objet
d’un accord préalable et écrit de SEVE. Dans tous les cas, le prix de vente reste dû en
totalité.
Toute demande de modification d’une commande acceptée pourra donner lieu à une
facturation complémentaire. Aucune demande de modification ne pourra parvenir à
SEVE 3 jours avant le délai de livraison.
Article 3 : Caractéristiques et disponibilité des Produits
Les Produits SEVE sont dans la limite des stocks disponibles.
En point de vente, SEVE indiquera au Client un délai d’attente pour la disponibilité du
Produit en cas d’indisponibilité.
En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé par le Client conformément à l’article 2,
SEVE s’engage à l’en informer dans les meilleurs délais et à indiquer au Client le délai
d’attente pour la réception du Produit commandé. Si le Client non professionnel le
désire, il pourra demander l’annulation de la commande (remboursement par chèque ou
par virement bancaire dans un délai de 30 jours) ou l’échange de la commande en
contactant SEVE par mail.
3.3. Les produits vendus par SEVE font l’objet d’une sélection rigoureuse et restent
conformes aux réglementations sanitaires en vigueur.
Article 4 : Livraisons
4.1 Certains Produits, du fait de délais de consommation très courts, ne pourront qu’être
retirés auprès d’un point de vente de SEVE sélectionné par le Client parmi ceux figurant
dans la liste présentée par SEVE. En cas de retard du Client de plus de 24 heures dans
le retrait des Produits mis à sa disposition dans un point de vente de SEVE, la vente
sera résolue à ses torts, SEVE pouvant procéder à leur destruction. Dans ce cas, le prix
sera dû en totalité par le Client.
Pour les autres Produits, SEVE propose, outre leur livraison en point de vente, de les
livrer dans les pays indiqués sur la liste de pays de livraison figurant dans le tarif
applicable au jour de la commande. Sauf convention contraire, les Produits vendus par
SEVE sont livrés selon l’Incoterm ICC 2010 « EXW » Champagne-Au-Mont d’Or, 69.
Les Produits voyageant aux risques et périls du Client, il est tenu de prendre toute
disposition pour garantir le vol ou la perte, à compter de la sortie du site de production
de SEVE. Ainsi, si SEVE prend à sa charge le transport jusqu’au lieu indiqué sur la
confirmation de commande ou le devis accepté par le Client conformément à l’article 2
ci-dessus, c’est donc au seul titre de mandataire du Client. Les frais de livraison seront
donc intégralement refacturés au Client.
4.3 Les délais de livraison des Produits s’entendent jusqu’à leur mise à la disposition du
Client en point de vente SEVE ou à leur mise à la disposition du transporteur au
laboratoire de Champagne-Au-Mont d’Or 69, conformément aux dispositions de l’article
4.1. Les délais de livraison figurent dans le contrat formé conformément à l’article 2.
SEVE s'engage à faire ses meilleurs efforts pour livrer les Produits commandés par le
Client dans les délais indiqués. Ces délais de livraison sont indicatifs.
32
- de la garantie contre les vices cachés affectant les Produits livrés et les
rendant impropres à la consommation.
Toute garantie est exclue en cas de mauvaise conservation de la part du Client,
comme en cas de force majeure. La garantie de SEVE est limitée au
remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés
d'un vice.
4.5. Le Client est tenu de vérifier l'état des Produits livrés. Au vu de la nature des
Produits, il dispose d'un délai de 48 heures à compter de la livraison pour former
une réclamation écrite pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés,
avec tous les justificatifs y afférents. Passé ce délai et à défaut d'avoir respecté
ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice
apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par SEVE.
Afin de faire valoir ses droits, le Client non professionnel devra, sous peine de
déchéance de toute action s'y rapportant, informer SEVE, par écrit, de l'existence
des vices dans un délai maximum de 48 heures à compter de la livraison des
Produits pour retourner ceux-ci à SEVE à fin d'échange ou de remboursement, à
condition que les Produits soient rapportés ou retournés dans leur emballage
d'origine et en parfait état dans les 7 jours de la livraison. Pour les vices cachés,
le délai dans lequel le Client devra en informer Sève est de 48 heures à compter
de la survenance du vice et le délai de retour de sept jours à compter de la
survenance du vice. Le retour des Produits doit être accompagné d'un bon de
retour qui sera fourni au Client et de la facture quelle que soit les modalités de
vente.
SEVE remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont
les vices apparents ou les défauts de conformité auront été dûment prouvés par
le Client.
L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans
un délai de 30 jours à compter de la réception, par SEVE, des Produits retournés
par le Client.
4.4 Sauf cas particulier ou indisponibilité d'un ou plusieurs Produits, les Produits
commandés seront livrés en une seule fois.
8.1.2. Responsabilité vis-à-vis des Clients professionnels
Article 5 : Prix et modalités de paiement
5.1 Le prix des Produits s’entend Hors Taxes (sauf dans les points de vente de
SEVE, où il est exprimé TTC), hors frais de transport et de livraison, selon
l’Incoterm ICC 2010 « EXW » Champagne-Au-Mont d’Or, 69.
Les frais de transport et de livraison sont facturés, le cas échéant, en supplément
sur la base du tarif applicable au jour de la formation du contrat conformément à
l’article 2.
5.2 Sauf disposition contraire, le prix des Produits est payable par tout moyen
comptant, en totalité au jour de la formation du contrat conformément à l’article
2. Le paiement lui-même ne sera considéré comme exécuté qu'après encaissement
effectif des fonds par SEVE.
5.3 SEVE se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Pour les Clients professionnels, SEVE
ne peut en aucun cas voir sa
responsabilité engagée à l’égard du Client lorsque les produits livrés sont
conformes à ceux commandés.
Lorsqu'il existe des différences mineures en terme de quantité ou de qualité entre
les produits commandés et les produits livrés, la livraison est réputée conforme à
la commande. Un écart de quantité de moins de 5 % sera jugé mineur et la
livraison sera donc réputée conforme.
En cas de manquant, de perte, d’avarie susceptibles d’être imputés au transport,
le Client devra émettre des réserves écrites sur le bordereau de livraison en
présence du chauffeur avant le déchargement des produits livrés et confirmer ces
réserves au transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans
les 48 heures de la réception des produits livrés, dont copie devrait être adressée
sans délai à SEVE. Le défaut de procéder ainsi vaut renonciation de la part du
Client à invoquer toute responsabilité de SEVE.
Le Client ne pourra invoquer quelque cause que ce soit pour différer ou modifier
les conditions de paiement, notamment une contestation sur la qualité ou nonconformité des produits.
Aucun produit livré conformément aux dispositions des présentes ne peut être
retournée sans l’accord exprès de SEVE, sans indication du motif précis du
retour, sans l’emballage d’origine complet. Tout retour ne respectant pas ces
conditions sera refusé à réception. Les frais et risques de retour sont toujours à la
charge du Client.
Toute somme non payée à sa date d’exigibilité produira de plein droit des intérêts
de retard au triple du taux de l’intérêt légal ainsi que le paiement d’une somme
forfaitaire de quarante (40) euros due au titre des frais de recouvrement.
DANS SES RAPPORTS AVEC LE CLIENT, EN AUCUN CAS LA
RESPONSABILITE DE SEVE NE POURRA EXCEDER LE MONTANT PAYE PAR
LE CLIENT EN CONTREPARTIE DU OU DES PRODUITS DOMMAGEABLES.
Ces intérêts seront dus jusqu’au jour du règlement de la somme exigible, intérêts
compris.
En cas de défaut de paiement dans les délais prévus et 48 heures après une
mise en demeure restée infructueuse, SEVE aura la faculté d’exiger le paiement
immédiat du solde restant dû, de suspendre la résiliation de ses obligations, de
suspendre ou annuler les commandes en cours, sans préjudice de demander des
dommages et intérêts et/ou la résiliation du contrat.
Article 6 - Absence de droit de rétractation
Au vu de la nature périssable des Produits, le Client ne dispose d'aucun droit de
rétractation.
Article 7 – Transfert de propriété
LE TRANSFERT DE PROPRIETE DES PRODUITS DE SEVE AU PROFIT DU
CLIENT NE SERA REALISE QU’APRES COMPLET PAIEMENT DU PRIX DES
PRODUITS PAR CE DERNIER.
De même, SEVE ne saurait en aucun cas être tenue responsable tant à l’égard
du Client qu’à l’égard d’un tiers, de tout dommage indirect, notamment perte
d’exploitation, perte de clientèle, préjudice commercial, atteinte à l’image de
marque, résultant des Produits.
8.2. Toute contestation par le Client de la bonne exécution par SEVE de ses
obligations contractuelles devra être motivée et faire l'objet d'une lettre
recommandée avec accusé de réception adressée au plus tard dans l’année de la
livraison. Le défaut de procéder ainsi vaut renonciation de la part du Client à
critiquer la bonne exécution par SEVE de ses obligations contractuelles.
8.3 Les photographies et illustrations accompagnant les Produits sur le site
Internet ne doivent pas constituer à elles seules la base d’engagement du Client
qui ne peut se dispenser de prendre connaissance du descriptif des Produits les
accompagnants. Elles ne sauraient donc à seules engager la responsabilité de
SEVE.
8.4 SEVE ne sera pas considéré comme responsable ni défaillant s’il apporte la
preuve que tout retard ou inexécution est consécutif à la survenance d'un cas de
force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française, ou est
imputable au Client ou au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat.
Article 9 : Résolution
Article 8: Responsabilité de SEVE
8.1 Le Client est seul responsable du choix des Produits et de leur conservation.
8.1.1. Responsabilité vis-à-vis des Clients non professionnels
Pour les Clients non professionnels, les Produits fournis par SEVE bénéficient,
conformément aux dispositions légales :
- de la garantie de conformité,
SEVE a le droit de résoudre le contrat sans préavis, par lettre recommandée avec
accusé de réception en cas d’inexécution totale ou partielle de ses obligations par
le Client, notamment son obligation de paiement.
En cas de résolution du contrat, SEVE sera libéré de son obligation de livrer. Elle
restituera les sommes éventuellement versées par le Client au titre des
commandes non encore exécutées, sauf lorsque la résolution est motivée par une
faute du Client.
33
Toutefois, si les Produits commandés par un Client non professionnel, dont la
valeur totale excède 500 euros HT, n’ont pas été livrés dans un délai de 7 jours
après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure,
la vente pourra être résolue à la demande écrit du Client ou de SEVE. Le contrat
sera, le cas échéant, considéré comme rompu à la réception, par SEVE, de la
lettre par laquelle le Client l’informe de sa décision si la livraison n’est pas
intervenue entre l’envoi et la réception de cette lettre. Les sommes versées par le
Client lui seront alors restituées par virement bancaire dans un délai maximum de
30 jours, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.
Article 10 : Propriété intellectuelle
La marque SEVE ainsi que l'ensemble des marques figuratives ou non
et plus généralement toutes les autres marques, illustrations, images et
logotypes figurant sur les Produits, leurs accessoires et leurs
emballages, qu'ils soient déposés ou non, sont et demeureront la
propriété exclusive du SEVE. Toute reproduction totale ou partielle,
modification ou utilisation de ces marques, illustrations, images et
logotypes, pour quelque motif et sur quelque support que ce soit, sans
accord exprès et préalable du SEVE, est strictement interdite. Il en est
de même de toute combinaison ou conjonction avec toute autre
marque, symbole, logotype et plus généralement tout signe distinctif
destiné à former un logo composite. Il en est de même pour tout droit
d'auteur, dessin, modèle et brevet qui sont la propriété de SEVE.
Article 11 : Informatiques et Libertés
Il est rappelé que les données nominatives qui sont demandées, le cas
échéant, au Client sont nécessaires au traitement de sa commande.
Le Client dispose, conformément aux réglementations nationales et
européennes en vigueur d'un droit d'accès permanent, de modification,
de rectification et d'opposition s'agissant des informations le
concernant en écrivant à l’adresse suivante : CHOCOLATERIE –
PATISSERIE SEVE - 62, avenue Lanessan - 69410 Champagne au
Mont d'Or ou à l’adresse mail suivante [email protected]
Les données personnelles du Client pourront être utilisées à des fins
de prospection commerciale par voie électronique, par SEVE ou par
ses sociétés partenaires, sous réserve d’avoir obtenu l’accord
préalable et express du Client.
Article 12 : Non validité partielle
Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales
sont tenues pour non valides ou déclarées comme telles en application
d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision passée en force
de chose jugée d'une juridiction compétente, les autres stipulations
garderont toute leur force et leur portée.
Article 13 : Transfert de propriété – transfert des risques
Le transfert de propriété des Produits de SEVE, au profit du Client, ne
sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier.
Article 14 : Preuve
En cas de litige, les parties acceptent de considérer le fax et l’e-mail
comme un écrit original valant preuve parfaite et renoncent à contester
ce moyen de preuve, sauf à discuter son authenticité.
Article 15 : Loi applicable – Règlement des litiges
Les présentes conditions générales de vente et opérations qui y sont
visées sont régies par le droit français.
TOUS LES LITIGES AUXQUELS LE PRESENT CONTRAT
POURRAIT DONNER LIEU, CONCERNANT NOTAMMENT SA
VALIDITE, SON INTERPRETATION, SON EXECUTION, SA
RESILIATION, LEURS CONSEQUENCES ET LEURS SUITES
SERONT SOUMIS AU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON.
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