b ulletin municip al n°34 - juillet 2009

BULLETIN MUNICIPAL N°34 - JUILLET 2009
Le mot du maire
Vous avez dit…Sécurité !
Il y a quelques jours, l’un de nos anciens fleurons de notre économie locale
(Thomé-Génot) était la proie des flammes.
Après la souffrance des hommes, était-ce bien nécessaire d’incendier ce site
ouvrier, symbole de notre ville.
Je condamne avec force cet acte odieux, inqualifiable, qui aurait pu mettre en
péril la vie de plusieurs personnes.
Si les auteurs de ces délits sont identifiés, je souhaite qu’ils encourent la peine
maximale.
A quelques instants près, c’est également une ou plusieurs activités économiques qui disparaissaient (garage BRUNET et HOLESHOT).
Tout cela s’ajoute aux incivilités notoires, aux vols et cambriolages, dégradations,
sans parler des nuisances diverses, rassemblements, quads et motos qui ont le
don d’excéder la population.
Nouzonnaises, Nouzonnais, vous êtes en droit de vous poser la question : "Mais
que fait le Maire ?", ce à quoi je réponds :
• Le Maire commande t-il le préfet ?
• Le Maire commande t-il le Procureur de la République ?
• Le Maire commande t-il la gendarmerie Nationale ?
• Le Maire commande t-il la presse ?
Bien sûr que NON
Les pouvoirs publics nous donnent des responsabilités que fautes de moyens
matériels, humains et financiers nous ne pouvons exécuter pleinement.
Alors que faire ?
Ne nous cachons pas la face, résoudre ces problèmes qui dépassent largement
notre territoire, suppose un travail de longue haleine où le bon sens, le civisme
et l’effort de tous seront sollicités.
Nous vivons dans une société où l’individualisme est roi et le refus de responsabilités flagrant.
Les jeunes que l’on qualifie "d’actuels", sont en manque de valeur, de repères
"A quoi sert l’école pour pointer au chômage". Il est vrai que le plein-emploi résolverait bien des soucis notamment en matière d’oisiveté et désoeuvrement.
Est-il utopique d’y croire ?
Il est nécessaire également d’ouvrir le dialogue et rompre l’isolement synonyme
de marginalité.
Notre cité est riche de structures associatives quelles soient sportives ou culturelles.
Plus de 3000 personnes les fréquentent permettant ainsi de mieux se connaître,
se confier, et sortir de ce néfaste anonymat. Une piste parmi d’autres….
Nouzonnaises, Nouzonnais, je comprend votre désarroi face à de telles situations. Sachez que je suis aussi démuni que vous. Aussi, permettez moi de vous
dire combien il serait regrettable d’arriver à des dérives de quelques natures
qu’elles soient.
Si la prévention doit rester la priorité dans ce domaine, n’oublions pas que la
répression doit aussi s’exercer, mais cela ne dépend t'il pas du bon vouloir de
nos gouvernants.
Jean-Marcel CAMUS
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Sommaire
• Editorial du maire..................................3
• Hommage...............................................4
• Conseils municipaux ...................... 5-11
• Travaux................................................ 12
• Culture............................................13-15
- Saison culturelle 2009-2010
• Sport, loisirs, animation................ 16-17
• Scolaire ..............................................19
• CCAS . ............................................20-23
• Démocratie Locale............................. 25
• Poème .................................................27
• Cérémonie ......................................... 26
• Nouveaux commerçants ................... 28
• Info pratique ................................. 29-31
• Etat Civil.............................................. 33
• Friche Val Thomé ............................... 35
Hommage
Particulièrement bien connu à Nouzonville, où il
a vu le jour le 9 septembre 1949, Pierre Ledemé
est décédé en juin dernier, des suites d’une longue
maladie.
Entre 1971 et 1983, il avait notamment occupé
différents postes à Epernay, Revin, Paris et Reims.
Responsable informatique à la chambre d’agriculture des Ardennes de 1983 à 1992, il avait créé en
1993 sa propre société de formation en informatique, didacticiel, à Charleville-Mézières.
Diplômé du conservatoire national des arts et métiers, il avait commencé sa carrière professionnelle
comme instituteur avant de se lancer dans l’informatique.
Elu conseiller municipal de Nouzonville en 1995,
réélu en 2001 et 2008, il avait été conseiller général du canton de 1998 à 2004.
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Conseils municipaux
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU 2 AVRIL 2009
Maternelles...................35 €
Adaptation....................45 €
2 classes découvertes
pour 2009..........20,58 €/jour/élève
Portable école 50mn/mois
Forfait internet ADSL
I) COMMUNICATIONS DU MAIRE
A – Informations Légales
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le
Maire du 10 février 2009 au 19 mars 2009 dans le cadre
des délégations d’attributions accordées par le conseil municipal conformément à l’article L2122-22 du Code Général
des Collectivités Territoriales.
Affouage à compter du 1er septembre 2009................... 20 €
Les parts de prise en charge concernant les frais de téléphone (2009)
La Cachette (maternelle + primaire)............................... 185 €
Groupe Scolaire Devant Nouzon..................................... 270 €
RASED............................................................................... 200 €
Primaire Jean Jaurès....................................................... 100 €
Maternelle la Chappe........................................................ 85 €
Maternelle rue Lafayette................................................... 85 €
Groupe primaire Centre................................................... 185 €
Les dépassements des forfaits indiqués seront facturés.
B – Demande de modification du règlement intérieur par le
groupe "A gauche pour Nouzonville"
Modification de l’article 32-a du règlement intérieur du
conseil municipal :
Suite à un courrier émanant du groupe "A gauche pour
Nouzonville" relatif au droit à l’expression des conseillers
n’appartenant pas à la majorité municipale, l’article 32-a du
règlement intérieur sera modifié comme suit :
La subvention pour l’organisation de l’arbre de Noël dans
les classes
Maternelles...............................................................10 €/élève
Crédits alloués au RASED............................................1 500 €
(à compter du 1er septembre 09)
Article 32 : Information générale
a) Le principe de la loi n°2002-276 relative à la démocratie
de proximité du 27-02-2002.
L’article 9 de la loi dispose : «Dans les communes de 3 500
habitants et plus, lorsque la commune diffuse, sous quelque
forme que ce soit, un bulletin d’information générale sur les
réalisations et la gestion du conseil municipal, un espace est
réservé à l’expression des conseillers n’appartenant pas à
la majorité municipale. Les modalités d’application de cette
disposition sont définies par le règlement intérieur».
Bibliothèque à compter du 1er mai 2009
Fixé à 10 euros par an et par famille, la carte d’adhésion
ouvrant droit à 4 livres et 2 CD par mois et par personne à
la bibliothèque de Nouzonville et cela à compter du 1er mai
2009.
Décide de facturer, selon le prix d’achat, des livres non rendus et cela après deux rappels restés sans réponse.
Chacun des supports d’informations municipales diffusés
par la commune comprendra un espace réservé aux élus
n’appartenant pas à la majorité municipale à raison ½ page
pour le bulletin municipal, ¼ de page pour le document de
quatre pages intitulé «informations municipales» et d’un espace à définir sur le site internet officiel de la commune qui
comprendra un lien sur la page d’accueil de ce site.
Loyer
Suivant l’augmentation du dernier indice de revalorisation
des loyers (IRL) connu.
Avantage en nature logement au 1er janvier 2009
Fixé sur la base de l’évolution forfaitaire mensuelle selon le
barème URSSAF revu chaque année et intégrant les avantages accessoires.
Le Conseil à l’unanimité accepte cette modification.
II) FINANCES – ECONOMIE – EMPLOI
Récupération vente de sel communes voisines : selon le tarif des fournitures en vigueur.
A – Compte Administratif et Compte de Gestion 2008 VILLE
Le compte administratif et le compte de gestion 2008 de la
ville sont approuvés par 24 voix pour (Mr CAMUS absent) et
4 contre
Salle des Fêtes à compter du 1er mai 2009
Sociétés non locales ayant une antenne à Nouzonville.... 345 €
Sociétés non locales........................................................ 750 €
Sociétés poursuivant un but lucratif............................... 900 €
Vin d’honneur..................................................................... 56 €
Mariage Omnia (1 jour).................................................... 130 €
Salle des Fêtes repas...................................................... 350 €
Salle des Fêtes avec cuisine........................ caution de 500 €
Salle des Fêtes sans cuisine........................ caution de 300 €
B – Budget Primitif 2009 VILLE
Le Budget primitif 2009 :
• Le Fonctionnement est approuvé par 25 voix pour et 4
contre
• L’investissement est approuvé par 25 voix pour et 4 contre.
C – Tarifs Publics Communaux
Fournitures scolaires : à compter du 1er septembre 2009
Primaires (langue vivante comprise)................................ 40 €
Une caution de 200 € sera demandée lors de la location de
la Salle de l’OMNIA avec la cuisine.
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Conseils municipaux
Une caution de 50 € sera
demandée lors des prêts de
vaisselle à l’extérieur des salles communales.
Un tarif de nettoyage de 15 €/heure
sera facturé lorsque les services communaux
devront se substituer aux locataires défaillants.
La ville facturera le matériel détérioré (vaisselle, tables, chaises etc…) selon le coût réel de remplacement.
Centre de loisirs :
Ressortissants MSA :
• 6,80 € tarif entier/jour/enfant
• gratuité pour les bénéficiaires des bons de vacances et de
l’aide du Conseil Général (moins de 12 ans)
• 2 € pour les bénéficiaires des bons de vacances (plus de
12 ans).
Ressortissants CAF :
Le tarif centre de Loisirs 2009 est fixé à 6,80 euros par jour
et par enfant. Les familles bénéficiant de la carte ALSH pourront l’utiliser (enfant de moins de 12 ans). Un tarif réduit sera
déterminé en fonction de l’aide du Conseil Général non encore défini à ce jour.
Tarif repas : 5,50 € le repas.
Droit de place et d’occupation du domaine public
Droit de place et d’occupation du domaine public à compter
du 1er mai 2009..................................................... 1 €/ml/jour
Marché de Noël : 10 droits de place................................ 10 €
(pour les extérieurs)
Camion outillage................................................................ 40 €
Forfait EDF - Eau
- Forfait EDF logement école maternelle Centre année 2009,
640 € pour 6 mois.
- Forfait consommation eau 53 euros/personne et par semestre (année 2009).
Cimetière
Concessions 30 ans
à compter du 1er mai 2009 (2m²)................................... 150 €
Concessions 50 ans
à compter du 1er mai 2009 (2m²)................................... 380 €
Columbarium 30 ans
à compter du 1er mai 2009 (2m²)................................... 800 €
Case urne 30 ans à compter du 1er mai 2009 (1m²)...... 75 €
Case urne 50 ans à compter du 1er mai 2009 (1m²).... 190 €
Les prix de cession de caveaux et monuments funéraires devenus propriété de la Ville sont fixés comme suit : à compter
du 1er mai 2009
Bulletin municipal :
- à compter du 1er mai 2009
1/16 de page..................................................................... 25 €
1/8 de page....................................................................... 50 €
1/4 de page..................................................................... 100 €
1/2 de page.................................................................... 150 €
1 page.............................................................................. 300 €
Caveau une case et vide sanitaire.................................. 270 €
Caveau deux cases et vide sanitaire.............................. 350 €
Case supplémentaire....................................................... 115 €
Monument........................................................................ 480 €
Fête des Mères :
- à compter du 1er mai 2009
Médaille de Bronze............................................................ 50 €
Médaille d’Argent............................................................... 65 €
Médaille d’Or...................................................................... 80 €
Bon de vêtement :
à compter du 1er mai 2009 .............................................. 80 €
Tarif entrées du Centre Culturel à compter du 1er mai
2009
Voyage des Anciens :
Conjoint qui ont moins de 60 ans
à compter du 1er mai 2009.................................. Prix coûtant.
Demandeur d’emploi et scolaire : 3 €
Etudiant et – de 26 ans : 5 €
Tarif plein : 10 €
Forains à compter du 1er mai 2009
Petit cirque ........................................................................ 50 €
Grand cirque . .................................................................. 100 €
Tirs, loteries, confiseries Juillet........ 6 € le mètre de façade
Octobre..... 7 € le mètre de façade
Manèges enfantins
Juillet...................................... 46 €
Octobre................................... 54 €
Gros métiers
Juillet.................................... 122 €
Octobre................................. 137 €
Abonnement :
5 spectacles : 30 €
9 spectacles : 50 €
•Tarifs exceptionnels :
Afin de pouvoir inviter des artistes de renom ou d’accueillir
des spectacles déjà reconnus, la commission propose
d’adopter un tarif supplémentaire (spectacle dont le coût est
supérieur à 3 000 €) :
Tarif plein exceptionnel : 20 €
Tarif jeune et étudiant exceptionnel : 10 €
Tarif demandeur d’emploi exceptionnel : 5 €
Autos scooters enfantins Juillet...................................... 70 €
Octobre....................................76 €
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Conseils municipaux
Location du Centre
Culturel :
Un prix location de 100 € de l’heure (avec une caution de
300 €) sera appliqué.
Cette location comprendra la mise à disposition du lieu, du
matériel et du personnel affecté au Centre Culturel (une
convention sera signée entre les 2 parties).
Remboursement frais
déplacements aux agents
territoriaux :
Le remboursement des frais de
déplacement portera sur le kilométrage réellement effectué soit au départ
de la résidence administrative soit au départ de la résidence
familiale. Les frais de péage d’autoroute et de parcs de stationnement seront remboursés sur présentation de pièces
justificatives.
Tarifs Publics : Maisons fleuries
Il conviendra d’ajouter à la liste, le montant des prix accordés
lors du concours des maisons fleuries :
• 1ère catégorie : maisons avec jardin ou cour visible de la rue
1er prix : .............................................................................. 77 €
2ème et 3ème prix................................................................... 61 €
4ème et 5ème prix................................................................... 46 €
6ème prix............................................................................... 39 €
7ème au 10ème prix................................................................ 31 €
11ème et 12ème prix.............................................................. 23 €
• 2ème catégorie : Fenêtres, murs, balcons, escaliers
1er prix ................................................................................ 61 €
2ème prix............................................................................... 54 €
3ème prix............................................................................... 46 €
4ème et 5ème prix................................................................... 39 €
6ème prix............................................................................... 31 €
7ème au 10ème prix................................................................ 16 €
• 3ème catégorie : Immeubles collectifs
1er et 2ème prix .................................................................... 61 €
3ème et 4ème prix................................................................... 39 €
5ème au 8ème prix.................................................................. 16 €
• 4ème catégorie : Commerces
1er et 2ème prix .................................................................... 31 €
• 5ème catégorie : Bâtiments publics
1er prix................................................................................. 61 €
2ème prix . ............................................................................ 31 €
Participation financière liée aux contrats aidés.
Comme chaque année, le conseil a délibéré sur le montant
de la participation financière concernant les contrats aidés et
recrutés par les associations locales.
Emplois jeunes – CEC – Contrat Avenir – Contrat d’Accompagnement - Contrat Initiative Emploi : Participation à hauteur
de 50 % de la charge restant à l’association déduction faite
de toutes aides extérieures (Conseil Général, Conseil Régional, Etat, etc…) sur justificatif de l’association qui devra présenter une demande d’aide financière à la commune.
Cette prise en charge sera calculée sur la base d’un salaire
plafonné du SMIC.
Le conseil municipal accepte unanimement les tarifs publics.
Récompenses aux vainqueurs :
Il est prévu de récompenser les différents "vainqueurs" qui se
sont distingués au niveau Local, Départemental, Régional et
National. Ils ont ainsi permis de valoriser l’image de la ville de
Nouzonville hors des limites communales.
Ces récompenses pourraient revêtir plusieurs formes en
fonction de l’importance des résultats obtenus à savoir :
• achats de livres
• achats de trophées
• achats d’équipements sportifs
• délivrance de bons d’achat d’une valeur de 75, 100 à
150 € selon une liste des bénéficiaires jointe au mandat de
paiement.
Consommation tarif
Bouteille Vin Rouge............................................................ 10 €
Bouteille Vin Rosé.............................................................. 10 €
Bouteille Vin Blanc............................................................. 10 €
Champagne........................................................................ 20 €
Bière................................................................................... 1,5 €
Coca................................................................................... 1,5 €
Eau..................................................................................... 1,5 €
Perrier................................................................................. 1,5€
Jus de fruit......................................................................... 1,5 €
Sandwich...............................................................................5 €
Coupe champagne................................................................3 €
Verre.......................................................................................1 €
Vacations funéraires
Les articles L 2213-15 et L 2214-14 du Code Général des
Collectivités territoriales précisent que les opérations de surveillance (exhumation, ré-inhumation, translation de corps
etc..) s’effectuent sous la responsabilité du maire en présence d’un agent de police municipale.
Ces opérations donnent droit à des vacations fixées par le
maire après avis du conseil municipal. Il est proposé de fixer
le montant de la vacation funéraire à 20 euros.
Cantine scolaire
Prestation du midi : 4 € repas compris.
Accueil périscolaire :
Accueil le matin : 7h30 - 8h30 1 € la ½ heure
Accueil le soir : 16h30 - 18h00 1 € la ½ heure
D – Affectation du Résultat
Ville : affectation de l’excédent de fonctionnement de
786 723,82 €
106
503 000,00 Approbation unanime du
002
283 723,82 conseil municipal.
786 723,82
Frais de garde animaux : 10€/jour
Travaux pour le compte de tiers : 27€/heure
7
Conseils municipaux
Le montant global s’élève à 6 515,62 € TTC (1 262,46 € en
fonctionnement et 5 253,16 € en investissement).
E – Prime de fin d’année
Le conseil approuve unanimement la reconduction de la
prime de fin d’année versée au
personnel communal qui sera majorée de l’augmentation légale des salaires de la Fonction Publique Territoriale. (1 143,87 € pour un
temps complet).
III) TRAVAUX – PERSONNEL – PLU
A – Programme ONF
Voir point II K
B – Défense incendie lieudit "le Bossu"
Dans le cadre d’une demande de permis de construire, la
DDEA des Ardennes demande que la commune s’engage à
réaliser des travaux de mise aux normes nécessaires dans le
cadre de la défense incendie.
Le poteau incendie de ce secteur présente actuellement un
débit insuffisant.
Pour pouvoir délivrer le permis de construire, la DDEA sollicite une délibération par laquelle la ville s’engage à réaliser
dans un délai maximum de trois ans, ces travaux de mise aux
normes.
Le Conseil accepte unanimement la réalisation des travaux.
F – Programme emprunts
Le Budget primitif prévoit un emprunt global d’équilibre de
400 000,00 €. Une consultation sera organisée afin d’obtenir les meilleures conditions financières.
Approbation unanime du conseil municipal.
G – Taux d’Impôts
Le budget primitif prévoit de ne pas toucher aux taux d’impôts qui resteraient à :
• TH : 12,75 %
• FB : 21,39 % •FNB : 44,18 %
Approbation unanime du conseil municipal.
C – Convention de groupement de commandes
Lors de notre dernière réunion du Conseil Municipal, nous
avons évoqué la nécessité de réaliser le plan communal de
sauvegarde. La DDEA nous a informé que la commune de
Nouvion sur Meuse souhaitait engager la même démarche.
Par conséquent il serait judicieux de lancer une consultation
commune afin de bénéficier d’économies d’échelle.
Le Conseil Municipal autorise unanimement le Maire à signer
la convention de groupement de commandes.
H– Convention CLSH
Dans le cadre du CLSH, 2 conventions devront être signées :
1 - avec le Conseil Général pour l’occupation du collège
Jean Rogissart par le CLSH en juillet 2009
2 - Avec le CTTN pour l’utilisation du matériel (tables
etc.…) par le CLSH.
Le Conseil autorise unanimement le Maire à signer ces deux
conventions.
I – Convention Cal Pact
Comme chaque année, le conseil municipal doit autoriser le
maire à signer la convention avec le CAL PACT des Ardennes.
Ce centre d’amélioration du logement qui tient régulièrement des permanences à Nouzonville accueille, informe et
conseille tous les publics (propriétaires et locataires) notamment sur l’amélioration de l’habitat.
Le CAL PACT met en oeuvre tous les moyens (techniques, juridiques, sociaux) afin de concourir à la recherche de solutions
les plus adaptées aux problèmes rencontrés.
Ces missions d’accompagnement concernent notamment :
- Une assistance au montage des dossiers techniques
et financiers de demandes d’aides (ANAH, etc.…)
- L’élaboration d’études de faisabilité
- L’estimation des subventions et l’élaboration de plan
de financement.
La cotisation 2009 s’élève à 2 475 €.
Le Conseil autorise unanimement le Maire à signer cette
convention.
IV) SCOLAIRE – PERISCOLAIRE – CLSH – CANTINE
A – Informations diverses
V) CULTURE – BIBLIOTHEQUE
A – Subventions 2009
Associations à caractère culturel
subv 2009
Amicale Laïque........................................................4 500,00 €
Club de l’Amitié.......................................................... 270,00 €
Peintres nouzonnais.................................................. 600,00 €
UMN.......................................................................11 000,00 €
Cours UMN..............................................................5 500,00 €
Promotion Socio Culturelle........................................ 700,00 €
Foyer Socio Educatif...............................................1 700,00 €
Festival des trois vallées.........................................2 800,00 €
TOTAL subventions à caractère culturel ............. 27 070,00 €
Associations à caractère divers
subv 2009
Conseil local des parents d’élèves........................... 500,00 €
Association parents d’élèves MAE.........................7 000,00 €
Donneurs de sang...................................................... 300,00 €
UNC............................................................................. 250,00 €
Commémorations...................................................... 150,00 €
UAFFI........................................................................... 152,00 €
Ass pers communal................................................4 500,00 €
Action sociale..........................................................1 793,00 €
J – Programme ONF
Le conseil municipal autorise unanimement le Maire à signer
la convention concernant le programme des travaux 2009
prévus par l’ONF et budgétisés tant en fonctionnement qu’en
investissement.
8
Conseils municipaux
Chèques vacances..................................................5 062,00 €
Amicale des anciens sapeurs pompiers................5 456,32 €
Amicale des sapeurs pompiers
(Assurance)..............................................................1 700,00 €
Nouzon l’âge............................................................... 650,00 €
Animations.................................................................. 750,00 €
Amicale du personnel du Collège............................. 153,00 €
Ass parents d’élèves Ste Thérèse............................. 150,00 €
UPAF............................................................................ 300,00 €
CGT.............................................................................. 200,00 €
Le souvenir Français.................................................. 150,00 €
TOTAL subventions à caractère divers.................29 216,32 €
Judo ..................... 1 900,00 €
Karaté...................... 950,00 €
Top Form 2000........ 500,00 €
RCN...............................3 150,00 €
- Tournois.......................... 300,00 €
Tennis club..............................................820,00 €
- Tournois................................................................610,00 €
USN..........................................................................1 500,00 €
- Tournois............................................................1 000,00 €
Tennis de table........................................................... 815,00 €
- Tournois................................................................310,00 €
Aïkido...........................................................................175,00 €
- Stages................................................................. 100,00 €
Majorettes.................................................................. 300,00 €
- Galas................................................................... 250,00 €
Comité Cycliste des Ardennes................................... 160,00 €
Association sportive du Collège.................................510,00 €
TOTAL.....................................................................44 425,00 €
Associations Extérieures
subv 2009
SPA.............................................................................. 250,00 €
ONF............................................................................. 152,00 €
Téléthon...................................................................... 250,00 €
Restos du coeur......................................................... 300,00 €
Secours catholique.................................................... 250,00 €
LISA............................................................................. 100,00 €
NAFSEP sclérose en plaques.......................................50,00 €
Prévention routière.......................................................50,00 €
SDIP (défi lecture).........................................................50,00 €
CREAHI Champagne Ardenne......................................50,00 €
Croix Rouge Française..................................................50,00 €
APF.................................................................................50,00 €
Trisomie 21................................................................. 100,00 €
SIMIA..............................................................................50,00 €
TOTAL subventions extérieures..............................1 752,00 €
TOTAL de l’ensemble......................................... 58 038,32 €
Associations à caractère sportif et loisirs
subv 2009
Truite Goutelle............................................................ 200,00 €
- Concours............................................................. 200,00 €
Boule Nouzonnaise.....................................................710,00 €
- Concours............................................................. 560,00 €
Chasse.........................................................................175,00 €
Rando sports loisirs................................................... 250,00 €
Hirondelle Nouzonnaise............................................ 400,00 €
Societé Avicole Meuse et Semoy...............................210,00 €
- Manifestations.................................................... 225,00 €
Carpes de la Vallée.................................................... 230,00 €
- école.................................................................... 400,00 €
Nouzon sports animations........................................ 350,00 €
Moto club.................................................................... 150,00 €
- Animations.......................................................1 000,00 €
Cyclos Nouzonville 08................................................ 150,00 €
Billard.......................................................................... 400,00 €
Réveille Matin............................................................. 300,00 €
TOTAL....................................................................... 5 910,00 €
Subventions Exceptionnelles
subv 2009
Promotion Socio Culturelle.....................................1 000,00 €
Union Musicale Nouzonnaise.................................1 000,00 €
Peintres Nouzonnais.................................................. 300,00 €
TOTAL.......................................................................2 300,00 €
TOTAL GENERAL : 60 338,32
Le conseil accepte unanimement le versement de ces subventions.
TOTAL de toutes les associations..................... 50 335,00 €
B – Informations diverses
Subventions Exceptionnelles
subv 2009
Nouzonville Sports animations................................. 500,00 €
Majorettes.................................................................. 600,00 €
Rando sports loisirs................................................... 400,00 €
Cyclos Nouzonville 08................................................ 500,00 €
TOTAL.......................................................................2 000,00 €
TOTAL GENERAL : 52 335,00 €
VI) AFFAIRES SOCIALES
A – Informations diverses
VII) SPORTS – LOISIRS – ANIMATIONS
A – Subventions 2009
Associations sportives
subv 2009
Ecole de danse........................................................... 150,00 €
ACN...........................................................................1 500,00 €
- Manifestations.................................................3 000,00 €
CNSA........................................................................1 600,00 €
- Galas................................................................1 525,00 €
Effort
- Fonctionnement..............................................8 000,00 €
- Exceptionnelle...............................................15 000,00 €
- Tournois jeunes.................................................. 300,00 €
Approbation unanime du Conseil Municipal sauf pour la subvention exceptionnelle de 15 000, 00 € attribuée à l’Effort
pour laquelle par Mme LARZILLIERE, MM LEDEME, BOTTE,
CUCHET ont voté contre.
9
Conseils municipaux
COMPTE RENDU DE LA
SEANCE DU 9 JUIN 2009
A – Motion (ONF)
L'association des communes et collectivités locales forestières des Ardennes a transmis un courrier sollicitant une délibération pour défendre les forêts communales (document
joint à la note de synthèse).
Après avis favorable de la commission. Le conseil approuve
par 24 voix et 1 abstention pour cette motion.
I) COMMUNICATIONS DU MAIRE
A – Informations Légales
Le conseil municipal prend acte des décisions prises par le Maire du 19 mars 2009 au 31 mai 2009
dans le cadre des délégations d’attributions accordées par
le conseil municipal conformément à l’article L2122-22 du
Code Général des Collectivités Territoriales.
B – Modifications statutaires (FDEA)
Par courrier en date du 25 mars 2009, la FDEA demande à la
ville de Nouzonville de prendre une délibération pour approuver ses nouveaux statuts.
Cette modification concerne uniquement le fait que la FDEA
intervient désormais en financement sur la dissimulation des
réseaux HTA.
Après avis favorable de la commission. Le conseil approuve
unanimement les nouveaux statuts de la FDEA.
B – Programme local de l'Habitat
Les documents ont été transmis à chaque conseiller municipal avec la convocation.
Après en avoir délibéré, le conseil donne unanimement un
avis favorable à ce Programme Local de l'Habitat qui a fait
l'objet d'une large discussion.
D – Jurés d'assises
Conformément à la réglementation en vigueur, il a été procédé au tirage au sort de 15 jurés d'assises comme chaque
année à pareille époque.
1- BIGORGNE Christophe
2- DEHOUL Anne
3- KIEFER Simone épouse RENAUD
4- CATTAI Marie-Line épouse GERVAISE
5- PINCEMAILLE Claude
6- JUNGBLUTH Jean
7- MICKALSKI Jonathan
8- SAINTPERE Dominique épouse CASTORY
9- DE CUYPER Emilie
10- THIRY Jeanne
11- PERIN Valérie
12- THEODORE Jean
13- BIARD Evelyne épouse GUILLAUME
14- DUMONT Gilberte épouse LAMBERT
15- CONROUX Claude
C – Vente de terrain
Mr et Mme PASQUINO, souhaite acquérir une partie (environ
300 m²) de la parcelle AK 269, contiguë à leur propriété 171
rue Jean Jaurès, dont la valeur vénale a été estimé à
2 000 € par le service des Domaines.
Après avis favorable de la commission. Le conseil approuve
unanimement la vente de ce terrain.
IV) CULTURE – BIBLIOTHEQUE
A – subventions
La commission propose d'accorder les subventions suivantes :
a) Fonctionnement : association KARLAM : 50€
Le Conseil accepte à l'unanimité l'octroi de cette subvention.
b) Exceptionnelle : Amicale des jeunes sapeurs pompiers du
canton de Nouzonville: 700€
Le Conseil accepte à l'unanimité l'octroi de cette subvention.
B – contrats saison 2009-2010
Le Conseil prend acte des différents spectacles et animations
programmés au Centre Culturel et à la Bibliothèque.
II) FINANCES – ECONOMIE – EMPLOI
A – TLE : Pénalités de retard
La Ville de NOUZONVILLE a reçu un courrier du Trésorier de
Rethel l'informant que les collectivités territoriales sont compétentes pour accorder les remises gracieuses des pénalités
de retard pour défaut de paiement à la date d'exigibilité des
taxes d'urbanisme (TLE).
CENTRE CULTUREL :
Spectacles jeune public :
- Le blues du loup : 23 octobre
- Simon et maitre Ornicar : février ou mars 2010
- Poussières de vie : 23 février 2010
- Le journal d’Anne Franck : janvier 2010
- M l’enchanteur : novembre 2009
- Je suis moi : avril 2010
Une demande de remise gracieuse a été formulée par un administré de Nouzonville (Mr BENDELLALI Hocine) qui a payé
avec retard sa taxe locale d'équipement puisque à l'époque il
rencontrait des difficultés financières.
La pénalité de retard s'élève à 44 euros et le Trésorier de
Rethel qui recouvre cette taxe a émis un avis favorable à cette remise gracieuse.
Le conseil par 24 voix pour et 1 contre accepte cette remise
gracieuse.
III) TRAVAUX – PERSONNEL – PLU
Spectacles tout public :
Musique
- Concerts de l’UMN : 18 octobre, 21 novembre et 21 mars
- Arcadeus : 3 rendez-vous dans la saison 13 octobre 26
janvier et 26 avril
10
Conseils municipaux
- Hervé Akrich : 5 mai 2010
- Avis de grand frais chant de marin : janvier 2010
- La banda del ocho : 20 novembre
du légendaire à Nouzonville
: pas Bayard-Fontaine.
Des animations seront proposées auprès des scolaires.
Théâtre
- Mains et merveilles (spectacle sur la première guerre Mondiale tiré d’une nouvelle De Philippe Claudel) : 9 octobre
- Confession paternité vidéo (Dominique Pierre Dever) : décembre
- Soirée jeune talents de l’Humour : 11 décembre
- J’ai le cœur plein de feuilles mortes (Adapté de la vie de
Jules renard) : 19 mars spectacle coté cour
- Effroyable Jardin : 4 mars spectacle coté cour
- Les biscuits roses (De Franz Bartelt) : 28 janvier spectacle
coté cour
- Remember Pierre Bourdieu (spectacle plus conférence) Par
Arcadeus : 23 avril 2010
Du 3 au 29 novembre 2009, une exposition sur la Fantasy sera présentée, genre situé à la croisée
du merveilleux et du fantastique, qui prend ses sources dans
l’histoire, les mythes, les contes et la science-fiction. (ateliers
sous réserve).
Du 1er au 19 décembre 2009, une exposition et un spectacle
autour du monde de Claude Boujon seront organisés.
Claude Boujon, Immortel pour la jeunesse, qui ne connaît pas
"Bon appétit Monsieur Lapin", "La rouille" et "Dents d’acier".
L’humour est présent dans l’ensemble de ses albums et présente toujours un "monde meilleur".
Le spectacle aura lieu le jeudi 3 décembre à 14h30 pour
les enfants des écoles primaires nouzonnaises, au Centre
Culturel.
One man show
- Bernard Mabille : 30 octobre
- Jules Edouard Moustic : 21 ou 28 mai
Les 22 octobre et le 17 décembre 2009, en matinée, Christine Dupont viendra conter pour les scolaires de Nouzonville,
des histoires fabuleuses.
Théâtre boulevard (en prévision)
- Chat et souris avec Eric Metayer et Richard Taxi
- Ma femme est folle avec Georges Beller et Stevie Boulay
2010 (prévisions)
PRESENTATION DU LIVRE SUR NOUZONVILLE PAR GERALD
DARDART
Mars avril 2010 avec conférence et dédicace du livre.
Le second Festival de piano aura lieu du 25 au 29 mai 2010,
un ensemble de musique de Chambre se produira. Pour les
enfants, un programme est en cours de préparation.
Les 28 janvier, 11 mars, 1er avril et 20 mai 2010, Christine Dupont reviendra, en matinée, pour raconter ses contes,
auprès des scolaires nouzonnais.
FESTIVAL MONDIAL DES THEATRES DE MARIONNETTES
SPECTACLES PROGRAMMES A NOUZONVILLE DANS LE
CADRE DU FESTIVAL IN
La commune met à disposition les bâtiments du Centre
Culturel, du vendredi 18 septembre 2009 au Dimanche 27
septembre 2009 inclus, pour les représentations des spectacles suivants :
• "Othello et Iago" de la Compagnie l’Arc en Terre, les vendredi 18, samedi 19 et dimanche 20 septembre 2009, à 18h
• "Dallae’s Story", de la compagnie The Stage of Art San,
le lundi 21 septembre 2009, à 16h, le mardi 22 septembre
2009, à 11h puis à 14h30
• "Les choses étant ce qu’elles sont, tout va pour le mieux",
de la compagnie Le Théâtre du Mouvement, le mercredi
23septembre 2009 à 18h et le jeudi 24 septembre à 15h.
Le reste des animations pour l’année 2010 est en cours de
préparation, expositions, "nuit" de l’Internet, intervention d’illustrateurs et d’auteurs seront au programme.
VI) SPORTS – LOISIRS – ANIMATIONS
A – Subventions
a) ACN :
Proposition d'attribution d'une subvention exceptionnelle
supplémentaire de 350 € à ACN pour les Championnats de
Champagne Ardennes d'athlétisme du 13 et 14 juin.
.La commission donne un avis favorable. Le Conseil accepte
unanimement l'octroi de cette subvention.
Présentation des Animations organisées par la Médiathèque "Théophile Malicet" : 2009
Du 6 au 24 octobre 2009, la médiathèque exposera le travail effectué par l’illustrateur Yann LOVATO, autour des "Quatre Fils Aymon".
Une conférence aura lieu le vendredi 16 octobre 2009, au
Centre culturel, (heure à déterminer), sur cette légende, elle
s’articulera autour des origines, des textes et du manuscrit de
la chanson de geste du XIIIe siècle, autour des influences historiques et des réminiscences dites celtiques dans la littérature médiévale française et autour des deux points d’ancrage
b) EFFORT :
Proposition d’attribution d’une subvention exceptionnelle de
500 euros à EFFORT pour 2009, pour le projet Londres 2012
(projet sur 4 ans). Les documents ont été transmis avec la
note de synthèse.
La commission donne un avis favorable. Le Conseil accepte
unanimement l'octroi de cette subvention.
11
Travaux
Aménagement des espaces publics du centre ville :
• Réfection des façades de l’église avec zinguerie, éclairage de l’horloge et mise aux
normes du paratonnerre.
Amélioration de la sécurité :
• Aménagement d’un giratoire rue Jean Roger.
Travaux divers
• Amélioration de la sécurité : mise en place d’un
miroir place Gambetta
• Entretien de bâtiment communal : Réfection
d’une partie de la couverture de l’école maternelle
du Centre – suppression du toit en terrasse
• Aménagement des espaces publics du centre
ville : quartier de l’église
• Fleurissement : confection de 10 bacs et confection de 3 arches "entrée de ville".
12
Culture
SAISON CULTURELLE 2009-2010
La saison culturelle va démarrer sur les chapeaux de roue avec pour la première fois
à Nouzonville, des spectacles du festival mondial des marionnettes de Charleville du
18 au 27 septembre prochain.
La présentation de la saison culturelle aura lieu le mercredi 30 septembre. Pour connaître l'heure et le lieu,
rendez-vous sur notre blog ou sur les affiches qui seront distribuées dans les commerces et qui seront aussi
affichées dans le hall du centre culturel. Toute l'équipe du centre culturel et la mairie de nouzonville vous
donne donc rendez-vous début septembre.
Au programme
• Mercredi 23 septembre 18h, jeudi 24 septembre 15h
- Les choses étant ce qu’elles sont, tout va aussi
bien que possible.
• Vendredi 18, samedi 19 et dimanche 20 septembre à 18h
- Othello & Iago
D’après Shakespeare texte et mise en scène
Massimo Schuster
Tous les spectacles auront lieu au centre culturel
Pour tout renseignement sur la saison culturelle
Centre culturel de Nouzonville 03 24 37 37 49,
E-mail : [email protected]
Blog http://ccnouzonville.skyrock.com/
• Lundi 21 septembre 16h, mardi 22 septembre
11h et 14h30
- Dalle (troupe coréenne)
Sinon 2 têtes d’affiche viendront se produire pour la saison 2009-2010, en plus d’un panel regroupant la
plupart des types de spectacles vivants.
• Bernard Mabille
Le vendredi 30 octobre 2009 à 20h30
• Jules-Edouard Moustic en clôture de saison, le
vendredi 28 mai 2010 à 20h30
13
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Lundi, mardi, jeud
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8h30 - 12h00 •
13h30 - 18h00
Mercredi et vend
redi
8h30 - 12h00 •
13h30 - 17h30
Samedi : 14h00
- 18h00
Culture
G.D.P.N.
Groupe des peintres Nouzonnais
• en 2009 fresque
pour la mise en valeur
de l’environnement de la
piscine
• un projet de fresque sur un mur
près du futur giratoire en direction de Charleville.
Historique : le GDPN existe depuis 42 ans. Déclaré officiellement en préfecture le 24 février 1975
poursuit toujours ses activités au Château Lepault.
Il regroupe environ 40 adhérents de Nouzonville et
des environs ainsi qu’une quinzaine d’enfants le
mercredi après midi.
Réalisation :
• en 2005 fresque sur la place de Verdun
Voyage : Notre voyage culturel nous a conduit à
Honfleur, ville très pittoresque et renommée pour
ses nombreuses galeries peintures. Un régal pour
les peintres que nous sommes.
Exposition : les membres du GDPN participent à
de nombreuses expositions locales ou régionales.
L’atelier est ouvert au public le lundi-mardi-jeudivendredi de 14h à 18h. Le mercredi étant réservé
aux enfants de 14h à 16h.
La cotisation est fixée à 60€ pour l’année et 25€
pour les enfants.
Contact : M François Del’Hozanne : 03 24 33 47
08 ou 03 24 53 10 73
Union Musicale Nouzonnaise
Les répétitions se font tous les mardis de 19h à
20h pour la batterie fanfare et les vendredis de
20h à 22h.
Si vous désirez les rejoindre une seule adresse :
salle Paul DAUCHY derrière la Poste de Nouzonville.
L’Union Musicale Nouzonnaise est toujours aussi
présente dans la vie de la commune.
Elle participe à toutes les manifestations patriotiques et propose aux nouzonnais quatre concerts
par an sur la commune.
Concert de printemps, fête de la musique, concert
d’automne et concert de la sainte Cécile.
Elle anime également le repas des anciens et le
marché de noël.
Son action est aussi dirigée vers les jeunes
puisqu’au sein même de l’UMN, il existe une école
de musique ouverte à tous qui propose des cours
de formation musicale et l’apprentissage des instruments à vent et de percussion.
Les résultats des élèves sont encourageants et le
concert de printemps est l’occasion de primer les
élèves ayant réussi aux examens.
La formation musicale se déroule tous les samedis
à partir de 8-9 ans, une section perfectionnement
a été créé pour accueillir les adultes désireux de
découvrir la musique.
Contact : Mr Carbonneaux Jean-Pascal : 03 24
53 83 61 ou Mr Baure Lionel : 03 24 32 19 47
15
Sport, loisirs, animation
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LE TCN UN CLUB
QUI BOUGE
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Club sportif dont les activités
se déroulent au complexe du Pachy,
situé rue de Lorraine (à coté du terrain de foot)
à NOUZONVILLE. L’adhésion est ouverte à toute
personne de 5 à 90 ans de NOUZONVILLE ou extérieur, désireuse de passer un moment convivial
soit à l’abri des intempéries, grâce à 2 terrains couverts ou bien lorsque le temps le permet sur le terrain extérieur.
ne BRISSART
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en
Cette année 2009 a été pleine d’excellentes performances puisque en individuel nous avons un
champion de Champagne Vincent PIERRET qui
jouera sur le site de Roland Garros pour disputer le
Championnat de France 4ème série.
Pour les adultes, des entraînements peuvent être
assurés pour les joueurs évoluant dans des compétitions par équipe ou individuellement.
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En 2009, le club compte 96 licenciés. dont une
quarantaine d’enfants de 7 ans à 18 ans formés
grâce à une école de tennis encadrés par des initiateurs bénévoles dont les cours sont assurés tous
les jours généralement à partir de 18h.
Tout cela s’effectuant dans une ambiance amicale
et conviviale avec des tarifs très compétitifs.
De plus nous organisons régulièrement
des tournois de belote et un grand Loto
venez nombreux, toutes les infos nécessaires seront sur notre site Internet :
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contactez nous.
Président :
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Correspondant et Secrétaire :
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Tél : 03.24.54.17.75
E-mail : [email protected]
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aout prochain.
Sport, loisirs, animation
Fête du Printemps
Spectacles et concerts
étaient aussi de la fête
pour le plaisir de tous.
Le 3 mai s’est déroulé la 1ère Fête du Printemps sur
la place Gambetta. Près de 60 participants (commerçants locaux, associations locales, métiers de
bouche, artistes peintres, sculpteurs, vitraux, tourneurs sur bois, bijoux, artisans …) ont animé cette
journée.
Rendez-vous début mai 2010 pour
la 2ème Fête du Printemps.
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