action sociale santé autonomie pilotage organisation a savoir le

MARDI 22 mars 2011
Numéro 181
L'Hebdomadaire des dirigeants de la Croix-Rouge française
SOMMAIRE___________________________________________________________
ACTION SOCIALE
Appel à projet "Aide au départ en vacances 2011"
SANTÉ
AUTONOMIE
Rapport de la mission sur la maltraitance
PILOTAGE
La Fondation pour le lien social Croix-Rouge
française : campagne 2011
Assemblée générale 2011
ORGANISATION
Opération "Un bracelet solidaire pour fêter les
mamans !"
Formation des élus : calendrier 2010-2011
A SAVOIR
Année européenne du bénévolat et du volontariat
LE CALENDRIER
le 22 mars 2011
DE : Prénom Nom, Fonction >>> A : Prénom Nom
Réf. : 000/000
Appel à projet « Aide au
départ en vacances 2011 »
A diffuser prioritairement à :
RDAS, RLAS, DFM
Enjeux
Obtenir une subvention pour soutenir les projets de vacances des familles, des personnes
âgées, des personnes en situation de handicap et des jeunes de 16 à 25 ans ;
Au total 47 % des français ne sont pas partis en vacances en 2010 (Crédoc) dont 1 enfant sur
3.
Les familles et les personnes démunies et fragiles rencontrées par les délégations et les
établissements de la Croix-Rouge française sont particulièrement concernées.
Le rôle de l’association est aussi de contribuer à offrir à ces personnes la possibilité de partager
des moments de plaisir en famille ou en groupe, loin des préoccupations du quotidien. Ces
temps de respiration sont profitables à l’équilibre personnel et familial.
Pour les jeunes, les familles en difficulté, préparer son départ est également un levier de
dynamisation (recherche de cofinancement, épargne, réservation, gestion du budget, éducation
des enfants,….).
Depuis 2006, la Croix-Rouge française bénéficie d’un partenariat avec l’Agence nationale pour
les chèques vacances (ANCV).
L’ANCV apporte son soutien par une subvention nationale sous forme de chèques vacances
que vous pourrez donner aux personnes qui, avec votre aide, bâtiront leur projet vacances.
Quelques exemples :


Une délégation a aidé deux familles à partir ensemble une semaine au bord de la mer :
organiser leur épargne, choisir la destination, faire les réservations, penser aux activités
avec les enfants …grâce au soutien d’une délégation, des personnes âgées ont pu partir
pour la première fois en vacances. Ils ont découvert la mer tous ensemble pendant une
semaine.
Un Institut medico éducatif a fait partir l’été dernier 3 enfants en situation de handicap. Ils ont
pu découvrir un nouvel univers grâce au programme pédagogique mis en place par les
éducateurs.
P.1/3
Les modalités
Les vacanciers utilisent les chèques vacances pour régler :
 leur hébergement,
 leur transport,
 leurs loisirs,
 leur restauration,….
Ce sont des titres de paiement garantis d’une valeur faciale de 10 euros.
Qui peut bénéficier d’une aide ?
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



Les personnes âgées ou isolées ;
Les familles en situation de précarité ;
Les jeunes de 16 à 25 ans.
les personnes en situation de handicap (dont les enfants).
Les personnes que vous accompagnerez doivent répondre aux critères d’éligibilité établis
par notre convention avec l’ANCV.
Les critères ANCV 2011
http://intra.croixrouge.asso.fr/operation/Documents/Solidarite_et_Social/vacances/criteres_ANCV_2011.doc

Seules les personnes que les délégations et les établissements de la Croix-Rouge française
auront aidées à construire leur projet vacances pourront bénéficier de cette aide.
Les projets vacances : quelles conditions ?
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

Les projets doivent durer au minimum 4 nuits consécutives, et le coût ne doit pas dépasser
85€/jour/personne.
Les vacanciers doivent participer au financement de leur projet, même s’il est minime.
Les projets doivent également faire l’objet d’un cofinancement : CAF, Conseil Général,
Municipalité, Clubs services,….
Enfin, nous pouvons financer une partie du coût du séjour des accompagnateurs si les
personnes partantes en ont besoin.
Comment bénéficier de chèques vacances?


Pour bénéficier d’une subvention sous forme de chèques vacances, il vous suffit de répondre
à l’appel à projet 2011 et d’y joindre un budget prévisionnel ainsi que les devis du séjour
(hébergement, transport, loisirs, etc.).
La commission « Vacances » composée de 3 administrateurs nationaux de la Croix-Rouge
française statuera sur votre dossier et décidera de la somme allouée à votre projet.
Télécharger l’appel à projet 2011
http://intra.croixrouge.asso.fr/operation/Documents/Solidarite_et_Social/appel_proj_vac_2011.doc
Télécharger le budget type
http://intra.croixrouge.asso.fr/operation/Documents/Solidarite_et_Social/vacances/budget_type_ANCV.xls
P.2/3
Contacts à la Direction de l’action sociale
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Maëlle Troalen
E-mail : mailto:[email protected]
Tél. : 01 44 43 34 05
Brigitte Raimbault
E-mail : mailto:[email protected]
Tél. : 01 44 43 32 04
P.3/3
le 22 mars 2011
DE : DSA >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/DSA
Rapport de la mission sur
la maltraitance
A diffuser prioritairement à :
DFM
Enjeux
Prendre connaissance du rapport de la mission sur la maltraitance financière à l’égard des
personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Rapport;
Acteur reconnu de l’accompagnement des personnes vulnérables dans le domaine de la santé
et de l’autonomie, la Croix-Rouge française a été sollicitée par Monsieur Jean-Paul Delevoye,
Médiateur de la République, sur la question de la maltraitance financière à l’égard des
personnes âgées dans les établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux.
Alertée par la Fédération internationale des associations de personnes âgées (FIAPA) qui fait
état d’une « progression alarmante de malversations financières à la personne âgée au
domicile et en établissement », la Médiateur de la République a souhaité conduire une
investigation reposant sur une constatation des faits, une évaluation de la portée de la nouvelle
loi sur la protection des majeurs et la formulation de propositions pouvant déboucher sur des
« améliorations législatives ».
De cette investigation est né un rapport, rendu public le 9 février dernier, qui présente les
problématiques à l’application voire à l’applicabilité de la loi du 5 mars 2007 réformant la
protection des majeurs.
Accéder au site internet du Médiateur de la République
http://www.mediateur-republique.fr/fr-citoyen-05-350
Suite à la sollicitation du Médiateur, notre démarche a été d’interroger l’ensemble de nos 33
établissements d’hébergement pour personnes âgées (2258 personnes accueillies sur l’année
2009).
Ce thème de la maltraitance financière a suscité de nombreuses réactions, démontrant ainsi
toute l’importance de cette question.
A cette occasion, les structures nous ont fait part d’un certain nombre de difficultés « terrain »
au regard desquelles nous avons formulé des propositions que nous avons ensuite présentées
aux rédacteurs du rapport lors de notre rencontre.
P.1/3
La plupart des questions que nous avons soulevées ont été reprises dans le rapport, même si
quelques unes d’entre elles restent aujourd’hui sans propositions concrètes.
La méconnaissance de la loi du 5 mars 2007
Bon nombre d’établissements de la Croix-Rouge française nous ont fait part de leurs difficultés
d’appropriation de la loi de 2007 et de l’absence de maîtrise de l’ensemble des dispositifs et de
l’utilisation des différents process par l’ensemble des acteurs. Si l’ensemble des mesures de
tutelle et de curatelle semblent bien (voir peut-être trop) utilisé, le reste du dispositif et des
autres mesures sont encore méconnus ou mal utilisés.
Sur ce premier point, il est nécessaire de clarifier et de communiquer autour de l’ensemble du
dispositif de la protection juridique en valorisant notamment l’ensemble des outils et des
différentes mesures à disposition.
Toutes les personnes auditées se sont accordées sur cette insuffisante connaissance des
dispositions de la loi du 5 mars 2007 à la fois par le grand public, par les personnes
susceptibles de bénéficier d’une mesure de protection et leur entourage, mais également celles
chargées de mettre en œuvre la loi. Le constat est tel que la connaissance de la loi sur le
terrain est très insuffisante.
L’ignorance de la loi représente le frein le plus important à son application
De surcroît, le rapport met en évidence une méconnaissance de la loi du 5 mars 2007 par le
grand public, difficulté que nous avions identifiée et pour laquelle nous préconisions un
renforcement de la politique de prévention et de sensibilisation du personnel et des familles,
autour de la question plus générale de la maltraitance financière.
Parmi les axes d’actions identifiés par la mission, il parait donc indispensable de promouvoir
des actions de sensibilisation, notamment sur les mesures de protection existantes et la
nécessité d’anticiper pour soi et pour autrui.
Bien trop souvent la maltraitance des personnes âgées s’inscrit dans un contexte « de la loi du
silence » qui se traduit par la crainte des personnes âgées elles-mêmes de mettre en difficulté
des proches ou des personnes qui sont souvent celles qui s’occupent le plus d’elles.
Pour les professionnels, il est souvent difficile d’obtenir d’un membre de la famille, ou de l’aîné
lui-même, un signalement de maltraitance financière.
Enfin, la culpabilité d’une famille à dénoncer l’un des siens joue aussi un rôle non négligeable
dans le silence des abus.
La personne à protéger
Dans quelle mesure l’établissement peut s’immiscer dans des relations intrafamiliales et ainsi
témoigner de situation de maltraitance financière ? Telles sont les questions qui se posent
aujourd’hui dans nos établissements.
Face à de telles interrogations, nous avions proposé de renforcer le dispositif de signalement
de la maltraitance financière dans le dispositif global de prévention de la maltraitance.
A ce titre, un des objectifs identifié par la mission est de pouvoir mettre en place une formation
des professionnels au signalement dès lors qu’ils constatent une dérive vers des situations où
les personnes ont besoin d’une aide trop importante (par exemple leurs achats).
P.2/3
Sur cette question de la sensibilisation des professionnels, le rapport fait état des actions
innovantes mises en places par la Croix-Rouge française : « au sein de la Croix-Rouge, si la
prise de conscience des risques est considérée comme le premier maillon de l’action vis-à-vis
des professionnels, des actions de formation et de sensibilisation sont également développées,
une politique du tiers référent a été mise en place avec la création d’une équipe mobile qui
représente un lieu de parole sur la maltraitance et propose un relais avec des personnes
ressources.
Un petit guide a été élaboré par cette équipe qui peut être appelée en cas de situation difficile.
La mise en place au sein des établissements de la Croix-Rouge, d’audits croisés, d’espaces de
parole et de chartes écrites viennent compléter le dispositif de formation et d’encadrement des
professionnels. »
Le cadre de l’application de la loi
Enfin, la question du référent tutélaire avait particulièrement attirée notre attention. Face à la
multiplicité et au manque de disponibilité des interlocuteurs, qui sont de réelles difficultés pour
les établissements dans la gestion des mesures de protection de leurs résidents, l’idée
d’instaurer un référent tutélaire unique par établissement nous paraissait intéressante.
Sur ce point la mission estime effectivement indispensable de limiter le nombre de personnes
confiées à chaque mandataire (aujourd’hui 60 personnes sous protection) dans la mesure où
au-delà d’un certain nombre le mandataire n’a plus assez de temps pour s’en occuper de façon
sérieuse.
Cela induit les dérives observées dans les institutions, notamment avec des mandataires qui ne
viennent jamais voir leur protégé et qui laissent faire un certain nombre d’actes leur revenant
aux professionnels des institutions.
Sur ce point, le rapport reprend la suggestion faite par la Croix Rouge selon laquelle chaque
établissement pourrait avoir un interlocuteur identifié et notamment qu’il y ait une tutelle unique
par établissement. En effet, les tutelles exercées par des personnes extérieures, que ce soient
des mandataires judiciaires ou des associations tutélaires, voire également des tutelles
familiales, représentent autant de manière de faire et donc d’ajustements à trouver pour les
établissements accueillant des personnes âgées dépendantes.
Une telle mesure permettrait probablement une meilleure fluidité en matière de protection.
Conclusion
Au travers de ce rapport et des 24 propositions qui en sont issues, la plupart de nos remarques
ont été entendues et donneront lieu, autant que faire se peut, à des actions concrètes pour y
répondre.
Néanmoins, certaines questions comme la gestion de l’argent de poche des résidents ou
encore l’opportunité en tant qu’association de mettre en place un service de tutelle sont des
questions qui restent aujourd’hui sans réponses.
Contact à la Direction de la Santé et de l’aide à l’Autonomie
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Marie-Cécile Duvert
Chargée d’études Personnes Agées/Sanitaire
Tél. : 01 44 43 13 40
E-mail : mailto:[email protected]
P.3/3
le 23 mars 2011
DE : Direction générale >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/Direction générale
La Fondation pour le lien social- CroixRouge française : campagne 2011
Enjeux
Connaître les orientations de l’année 2011 de la Fondation pour le lien social – Croix-Rouge
française.
Créée en avril 2010 à l’initiative de la Croix-Rouge française et abritée par l’Institut de France,
la Fondation pour le lien social – Croix-Rouge française a pour vocation de financer des projets
innovants à forte valeur sociale. Son Conseil scientifique s’est réuni pour la première fois le
16 mars 2011 à l’Institut de France.
Pour Jean-François Mattei, cette première réunion est un signe fort. « Elle témoigne en effet de
la volonté de la Fondation de conjuguer action et réflexion : un « équilibre », a-t-il ajouté, qui
« faute de moyens » n’a pas toujours été pleinement exprimé au sein de la
Croix-Rouge. »
Pôle d’expertise et de pensée, le Conseil scientifique de la Fondation orientera et conseillera la
Fondation dans ses actions et ses projets. Six éminents spécialistes ont accepté de participer à
cette instance.
Télécharger la liste des membres de du Conseil scientifique de la Fondation pour le lien
social
http://intra.croixrouge.asso.fr/actcom/Documents/Toute_la_communication/liste_membre_fond_lien_social.pdf
Les orientations de l’année 2011 s’inscriront dans la droite ligne des actions financées par la
Fondation lors de sa première année. Au nombre de six, celles-ci se répartissaient de manière
à peu près égale entre « action » et « réflexion ».
En 2010, outre le soutien à l’organisation de colloques (« La rencontre du visage », « Fragilité
de l’enfant et de l’adolescent dans une société en mutation », « La parentalité dans l’exil »), la
Fondation pour le lien social a ainsi financé des initiatives novatrices, comme la création de
l’Oasis, maison de répit et de soins palliatifs pour enfants près de Toulouse, la mise en place
d’une aide médico-sociale d’urgence (l’AMSU), ainsi qu’un programme de « recherche-action »
à Nice relatif à l’émancipation des femmes migrantes en insertion.
Au cours de leur première rencontre, les membres du Conseil scientifique se sont notamment
penchés sur la thématique de l’année 2011, celle du « lien familial ».
Le lien familial est en effet l’un des premiers liens sociaux. Vecteur d’attachement et de
construction de l’identité de chacun, c’est aussi un rempart contre l’exclusion, l’isolement et la
vulnérabilité. Cette thématique permettra de soutenir des initiatives et des projets de l’ordre du
rétablissement des liens familiaux, ou du maintien ou de la substitution des liens envers des
publics très divers (enfants placés, personnes accueillies en structures médico-sociales,
personnes incarcérées…), mais aussi des projets de réflexion, de recherche ou de rencontres
P.1/2
sur ces mêmes problématiques.
Un appel à projet sera publié au mois de mai, sur site de la Fondation et relayé par l’Institut de
France. Il permettra à des associations, ONG, ou porteurs de la Croix-Rouge, de présenter
leurs projets à fort impact social, innovants et en rapport avec le lien familial, pour bénéficier du
soutien de la fondation (subventions comprises entre 10 000€ et 30 000€. Comme en 2010,
celles-ci pourront aussi bien soutenir des projets de terrain que des projets de réflexion
(colloques, journées d’études…).
L’année 2011 sera aussi celle de l’instauration du « Prix de la Fondation pour le lien social » qui
sera remis à un travail de recherche en relation directe avec le lien familial. La publication de
l’annonce à candidatures pour ce Prix sera faite avant l’été.
La campagne de levée de fonds 2011 de la Fondation se concentrera sur les mois de mai et
juin.»
Pour plus d’informations sur la Fondation, vous pouvez vous rendre sur le site internet :
www.croix-rouge.fr/Je-donne/fondation
Contact à la Direction générale
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Isabelle Decaris
Tél. : 01 44 43 14 55
E-mail : mailto:[email protected]
P.2/2
le 22 mars 20118
DE : DBJ >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/DBJ
Assemblée générale 2011
Enjeux
Mobilisation des conseils de délégations départementales, territoriale et régionales pour la
préparation de l’assemblée générale
L’assemblée générale de l’association se tiendra les 24 et 25 juin 2011 à Paris.
Comme chaque année, une Fiche conseil donne les repères pour la préparation de ce rendezvous associatif majeur par les conseils de délégation départementale et régionale.
Télécharger la Fiche conseil
http://intra.croixrouge.asso.fr/institution/Documents/Statutaire_et_juridique_CRF/Reglementations_internes/Ass
emblee_generale/FCpreparer_ag_2011.pdf
P.1/1
le 22 mars 2011
DE : DCDR >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/DCDR
Opération « Un bracelet solidaire
pour fêter les mamans ! »
A diffuser prioritairement à :
RDCDR, RLCDR
Enjeux
Commander le bracelet spécial Fête des mères et participer à l’opération « Un bracelet
solidaire pour fêter les mamans ! » à l'occasion de la semaine de la quête nationale 2011.
Comme vous le savez, la Quête nationale se déroulera du samedi 14 au samedi 21 mai
prochains. La semaine suivante, le 29 mai, toutes les mamans de France seront à l’honneur à
l'occasion de la Fête des mères.
A cette occasion, nous vous proposons de participer à l’opération « Un bracelet solidaire pour
fêter les mamans ! » et profiter de la quête nationale pour proposer au grand public d’acheter
un bracelet spécialement conçu pour les femmes.
Un cadeau idéal illustrant l’amour avec son cœur dessiné au centre de la médaille et la
solidarité avec la Croix-Rouge française gravée sur l’autre face.
Télécharger le visuel du bracelet
http://intra.croixrouge.asso.fr/actcom/Documents/Toute_la_communication/JN11/visuel_bracelet_fete_meres.p
df
Comment mettre en place l’opération «Un bracelet solidaire pour fêter
les mamans ! » ?
1. Le mode d’emploi
Pour vous aider à mettre en place l’opération « Un bracelet solidaire pour fêter les mamans ! »,
nous vous proposons un mode d’emploi au sein duquel, vous retrouverez tous les bons
conseils et les bonnes idées pour vendre ce bracelet spécial Fête des mères.
Télécharger le mode d’emploi
http://intra.croixrouge.asso.fr/actcom/Documents/Toute_la_communication/JN11/mode_emploi_op_bracelet.pdf
2. Le bon de commande
 Ce bracelet vous est proposé à la commande par lot de 20 au prix de 8 euros.
 4 euros de frais de commande sont à rajouter.
 Soit un bracelet à 0,60 euros l’unité.
P.1/2

Il pourra être vendu à l’unité au prix de 4 euros au grand public sur les stands que vous
tiendrez pendant la quête, au sein des entreprises auprès des salariés… Vous ferez ainsi un
bénéfice de 3,40 euros par bracelet.
Télécharger le bon de commande
http://intra.croixrouge.asso.fr/actcom/Documents/Toute_la_communication/JN11/bdc_bracelet_fete_meres.pdf
3. Des affiches
Pour vous aider à faire connaitre et annoncer la vente du bracelet, nous mettrons à votre
disposition une affiche.
Elle sera très prochainement en téléchargement sur Opti Ressources dans l’espace dédié des
Journées nationales.
Retrouvez d’ores et déjà les outils disponibles sur Opti Ressources
http://intra.croix-rouge.asso.fr/webparts/Actcom/crf/optiressources/journ_nation/outils.htm
P.2/2
le 22 mars 2011
DE : DBJ >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/DBJ
Formation des élus :
calendrier 2010 - 2011
A diffuser prioritairement à :
Présidents et trésoriers de délégations locales, départementales et régionales, directeurs
régionaux.
Enjeux
Connaître le calendrier des prochaines sessions de formation des élus et s’y inscrire.
Le calendrier de la formation des élus propose des sessions pour les présidents et les trésoriers
de délégation en attente de l’agrément définitif.
Pour les présidents et trésoriers locaux
Pour le premier semestre 2011, la dernière session de formation des présidents et trésoriers de
délégations locales se déroulera :
 les 14 et 15 mai 2011 à Paris, au sein des services centraux de la Croix-Rouge française.
Les présidents et trésoriers locaux peuvent s’inscrire directement auprès de leur président
régional.
D’autres sessions seront programmées pour le second semestre.
Pour les présidents et trésoriers départementaux et régionaux
La prochaine session se tiendra à l’automne 2011, la programmation est en cours.
Accéder au calendrier des formations
http://intra.croix-rouge.asso.fr/institution/Documents/mandat0812/cal_form_mars_2011.ppt
Contacts à la Direction du bénévolat et de la jeunesse


Jean-Michel Rossignol
Tél. : 01 44 43 32 95
P.1/1
le 22 mars 2011
DE : DBJ >>> A : PDR, PDD, PDL, DIR, DE
Réf. : H181/DBJ
L’année européenne du
bénévolat et du volontariat
Enjeux
Participer à l’année européenne du bénévolat et du volontariat.
L’Année européenne du bénévolat et du volontariat est engagée.
C’est l’occasion pour chaque délégation de la Croix-Rouge française de se mobiliser dans une
démarche d’animation qui se déroule tout au long de l’année 2011. En 12 diapositives, ce
montage vous en dit plus :
Télécharger le plan d’animation de la Croix-Rouge française pour l’année européenne du
bénévolat et du volontariat
http://intra.croixrouge.asso.fr/institution/Documents/Benevolat/plan_animation_reseau_annee_euro.ppt
Pour accompagner les délégations, à entrer dans la démarche, 10 repères vous sont proposés
afin de dynamiser le bénévolat et le volontariat en fonction de vos propres réalités. Ils seront
bientôt complétés par des outils d’animation et de communication pour les délégations visant à
animer la démarche : « Bienvenue ! Merci ! Bravo ! ».
Télécharger les 10 repères
http://intra.croix-rouge.asso.fr/institution/Documents/Benevolat/10_repere_aebv.pdf
Pour renforcer la visibilité de l’année européenne, chaque délégation est invitée à demander le
label année européenne auprès de la coordination nationale :
Télécharger le document d’information sur la labellisation
http://intra.croix-rouge.asso.fr/institution/Documents/Benevolat/label_crf_annee_euro.pdf
2 étapes en 2011
1. Devenir ambassadeur
Nous sommes actuellement dans la phase de mobilisation interne, elle met notamment en jeu
un large appel à devenir ambassadeur du bénévolat.
Télécharger l’affiche relative à l’Appel à Ambassadeur
http://intra.croixrouge.asso.fr/institution/Documents/Benevolat/affiche_devenez_ambassadeur.pdf
P.1/2
Avec la quête nationale du 14 au 20 mai 2011, nous entrerons dans la phase d’ouverture vers
l’extérieur, dès maintenant chaque délégation est invitée à s’y préparer.
2. Un rendez-vous européen
Après Bruxelles, Budapest, Athènes …la Caravane de l’année européenne fait étape à Paris du
14 au 20 avril 2011 sur le parvis de l’hôtel de ville. Animée par des bénévoles d’une
soixantaine d’associations, la caravane est ouverte au grand public, elle offre également un bel
espace de rencontre pour tous les bénévoles.
Télécharger le programme de la Caravane de l’année européenne
http://intra.croix-rouge.asso.fr/institution/Documents/Benevolat/calendrier_caravane_ben.ppt
Contacts à a Direction du bénévolat et de la jeunesse




Yael Collet
Tél. : 01 44 43 11 55
Hubert Pénicaud
Tél. : 01 44 43 11 31
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