fiche résumé BET

Eléments préliminaires d’étude Rc Pro / RCD Bureau d’étude
• KBIS de la société / Inscription INSEE pour les personnes en Entreprise Individuelle
• Présentation de l’activité / plaquette commerciale / site internet
• Coordonnées de l’assurance précédent / tableau des garanties en cours
• Statistique sinistres 48 mois
Merci d’adresser les éléments par email à l’adresse : [email protected]
Vallois Assurances – 94 rue Saint Lazare – 75 009 Paris - Tel +33 (0)1 45 26 29 29 – Fax : +33 (0)1 45 26 58 85 – email : [email protected]
RCS Paris 592 015 721- Orias 07019240 - www.cabinetvallois.fr
Devis RC Décennale BET Assurance
Assurance Responsabilité Civile Décennale Bureau d’Etude Technique
(BET)
Tel 01 45 26 29 29 – Contactez le Cabinet Vallois Assurances pour votre Devis Decennale BET – Bureau
d’Etude Technique et assurez vous immédiatement. Acteur du secteur de la construction, vous êtes soumis à
l’obligation d’assurance décennale ouResponsabilité Civile Décennale BET.
La mission du Bureau d’étude technique a pour objet en phase conception la conception des ouvrages ou
éléments d’ouvrage, relatifs à la spécialité de l’ingénieur (notamment fondations, structure, thermique, fluides et
électricité, voieries réseaux divers, acoustique , etc.), la synthèse technique des différentes spécialités mobilisées
(dite mission de synthèse), l’assistance au maître d’oeuvre pour la consultation des entreprises (rédaction des
pièces techniques des marchés de travaux, analyse des offres) toujours relatifs à la spécialité de l’ingénieur.
En phase travaux, la mission peut comporter : l’établissement des plans d’exécution, l’assistance au maître
d’oeuvre pour la consultation des entreprises (rédaction des pièces techniques des marchés de travaux, analyse
des offres) toujours relatifs à la spécialité de l’ingénieur.
Pour votre Devis Assurance RC Decennale BET : Faites confiance à un
courtier spécialiste
Forts de notre expérience dans le secteur de la construction et d’une expérience reconnue dans le domaine de
l’assurance RC Pro, le Cabinet Vallois Assurances vous apporte un service incontournable dans la recherche
d’un contrat d’assurance adapté à vos exigences et vos objectifs économiques. Par opposition à un agent général
d’assurances qui est le mandataire de sa compagnie d’assurance, dans le cadre de la négociation de votre contrat
d’assurance Rc Décennale BET, nous mettons en concurrence nos différents partenaires assureurs. Nous ne
sommes liés à aucune compagnie d’assurance. Nous sommes mandataires de nos clients pour la recherche de
leur assurance Rc Décennale BET.
Assurance RC BET Bureau d’étude Technique BET :Quelles responsabilités
?
En tant que bureaux d’études techniques votre mission est d’assister et conseiller votre client Maître d’ouvrage.
Toute l’expertise technique relevant de vos compétences vous est déléguée.
Une erreur de calcul, de diagnostic, un défaut de conception sont des mises en cause probables et des recherches
de responsabilité qui peuvent vous incomber. Ces sinistres potentiels sont garantis par votre assurance RC Pro
BET ou votre Assurance RC Décennale BET. Ce contrat d’assurance comportera des garanties spécifiques en :
Vallois Assurances – 94 rue Saint Lazare – 75 009 Paris - Tel +33 (0)1 45 26 29 29 – Fax : +33 (0)1 45 26 58 85 – email : [email protected]
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- Assuance RC Décennale BET pour les dommages à l’ouvrage pour une durée de 10 ans à compter de la
réception ;
– Assurance bon fonctionnement pour les dommages aux éléments d’équipement dissociables pour une
durée de 2 ans à compter de la réception ;
- RC Exploitation BET pour les dommages aux préposés (faute inexcusable, par exemple) et pour les
dommages aux tiers du fait de l’exploitation du Bureau d’étude
- RC Professionnelle BET (matériels, immatériels, corporels), y compris le risque d’atteintes à
l’environnement ;
– Une garantie défense et Recours pour vous assister en cas de sinistre ou de recherche de responsabilité
au titre de votre assurance Rc Décennale BET
Outre la garantie en Assurance Décennale BET qui vous incombe de façon automatique, en dehors de la
responsabilité décennale, le BEt en encourt, dès la conclusion de son contrat, des responsabilités délictuelles,
quasi délictuelles (dommages causés aux tiers dans l’exercice de son activité) ou contractuelles (dommages
causés du fait d’erreurs, omissions, fautes dans la réalisation de son contrat).
Assurance RC Decennale BET Devis : Quel Métier concerné ?
Bureau d’étude Techinque, Diagnostiqueur immobilier spécialisé, Expert et conseillé en rénovation énergétique,
bureau d’étude technique, bureau d’étude thermique, expert de la construction et du bâtiment, Architecte,
Synthèse Clos et Couvert…
Nous proposons des contrats d’assurance RC Décennale compétitifs répondant à chaque métier du bâtiment
notamment celui de la garantie décennale BET. Pour répondre à une exigence de sécurité et de qualité, nous
travaillons en partenariat avec les plus grandes compagnies d’assurances pour réaliser votre Devis Decennale
BET Bureau d’Etude Technique.
A noter, que certaines missions endossées par le Bureau d’Etude Technique sont considérées comme des
risques plus importants par les assureurs, ce qui entraîne en général un taux d’assurance (et donc des
cotisations) en Rc Décennale BET majorés. C’est notamment le cas que le Bureau d’étude technique a une
mission de maitrise d’oeuvre d’execution (Intervention par prise de décision directe pour le compte de son
client).
Notre Assurance Rc Décennale BET Bureau d’étude contient un volet Rc Exploitation
La partie responsabilité civile exploitation de votre Assurane Rc Décennale BET Bureau d’étude vous
assure contre les conséquences pécuniaires que vous pouvez encourir dans les cas suivants :
– Dommages corporels subis par un tiers pendant l’exercice de vos prestations,
– Dommages matériels,
– Atteinte à l’environnement accidentelle,
– Dommages immatériels consécutifs causés aux tiers.
Contactez les experts Vallois Assurances pour découvrir votre meilleure
proposition d’ Assurance Décennale BET
Les enjeux financiers de la plupart des projets sur lesquels vous êtes engagés dépassent souvent le chiffre
d’affaires annuel d’un Bureau d’étude technique. L’assurance responsabilité civile professionnelle assurance RC
décennale BET permet au bureau d’étude de faire face à un litige qui pourrait inclure frais de justice, dommages et
intérêts civils qui peuvent mettre en péril la poursuite de l’activité d’une société. Contactez Vallois pour un devis
en Assurance Rc Décennale BET :
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Fiche résumé metier bet
CONTACT DEVIS ASSURANCES VALLOIS
Nos Assurances Thématiques :
Responsabilité Civile Professionnelle, Assurance Multrisque Professionnelle, Assurance Bureau Assurance
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Nos Assurances Spécifiques :
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