departement de la drome - La Chapelle en Vercors

Commune de La Chapelle en Vercors
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 14 Janvier 2015
L’an deux mil quinze le quatorze janvier,
Le Conseil Municipal de la Commune de La Chapelle en Vercors
Etant réuni au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Jacky CASASNOVAS, Maire.
Conseillers en exercice : 15 Conseillers présents : 14
Conseillers votants : 14
Présents : CASASNOVAS Jacky ; BLANC Monique ; BLANC René ; VAUSSENAT Bertrand ;
VAN HUFFELEN Yolande ; Denise ARRIBERT ; REVOL Sébastien ; BREYTON Bernard ;
ALLIER Gérard ; POIZAT Roger ; BLAIN Marie-Claude ; SCALABRINO Yves ; MONACI Marc ;
AUDEYER Daniel.
Absents : POILBLANC Alexandra
Secrétaire de Séance : AUDEYER Daniel
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Monsieur le Maire présente ses meilleurs vœux pour 2015 et remercier les conseillers
municipaux pour leur collaboration et leur implication.
APPROBATION PROCÈS-VERBAL SÉANCE DU 17 DECEMBRE 2014
Adopté (2 Abstentions : Marc MONACI et Daniel AUDEYER)
STRATEGIES TERRITORIALES – SCHEMA DE MUTUALISATION
Bertrand VAUSSENAT & Yolande VAN HUFFELEN présentent les grandes lignes du projet de
schéma de mutualisation du canton de La Chapelle en Vercors. Un C.O.P.I.L a eu lieu le 7
janvier dernier à la Communauté des Communes du Vercors en présence des référents élus
et techniciens par commune. Le Directeur de la C.C.V., Pierre-Yves PALERMO a présenté une
méthode de travail. Le schéma de mutualisation doit être déposé le 31 décembre 2015 au
lieu du 31 mars.
Le Conseil Municipal du 17 décembre dernier a constitué différents groupes de travail par
thématiques. Dans un premier temps, un état des lieux doit être fait au plus tard le 15
février ; le C.O.P.I.L. se réunit le 5 mars.
Une réunion de travail sera programmée prochainement avec les différents techniciens
retenus de la Mairie.
RENOUVELLEMENT BAIL DE LOCATION -DROIT DE CHASSE SUR LES TERRAINS
COMMUNAUX
Le bail de location entre la Commune et l’A.C.C.A. de La Chapelle en Vercors est arrivé à son
terme le 31/12/2014, il convient de le renouveler à compter du 1er janvier 2015 pour une
durée de 9 ans. Loyer annuel de départ 1 019 € ; révisé tous les 3 ans par rapport à l’indice
de fermage.
Adopté (1 Abstention : Gérard ALLIER)
SUPPRESSION RÉGIE DE RECETTES – VENTE DE DVD DU FILM « ENTRE DEUX FEUX »
Le stock étant épuisé, il convient de supprimer la régie de recettes de vente de DVD du film
« Entre Deux Feux ». Adopté à l’unanimité.
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DÉCISION MODIFICATIVE N°2 DU BUDGET 2014
Section de Fonctionnement :
Dépense :

Compte 7391171 – F.N.G.I.R. Part. Contributions directes :
Recette :

Compte 73112 – Contributions directes :
Adopté à l’unanimité.
+ 150 €
+ 150 €
DIVERS
Repas de fin d’année : vendredi 16 janvier – rdv à 19h Hôtel du Nord
Vœux du Maire : dimanche 18 janvier à 11h à la salle des fêtes
Commission « Finances » (Présentation Comptes Administratifs 2014) :
le mardi 10 février à 19h30
Commissions diverses : préparation Budgets 2015
o Commission « scolaire » : le lundi 19 janvier à 18h30
o Commission « travaux » : le mardi 20 janvier à 14h
o Commission « étudier les dossiers de demandes de subventions des
associations » : le mercredi 21 janvier à 14h
Bilan des dossiers « Urbanisme » par Yolande VAN HUFFELEN
Le bilan sera envoyé par mail aux élus ou déposé dans les bannettes
Présentation du dossier d’Optimisation du service de Collecte des
Ordures Ménagères de la CCV : le lundi 2 février à 19h30 (suivant
disponibilité de Pierre-Yves PALERMO)
Tour de tables :
 Roger POIZAT demande un point du dossier de la Maison de
Santé (le bâtiment a été acheté fin décembre ; les dossiers de
financements sont en cours de demandes…)
 Marc MONAC : local des Jeunes au Préfabriqué du Camping
(un règlement interne a été élaboré par les jeunes, pas de
souci…)
 René BLANC : L’O.N.F. doit présenter le dossier
d’aménagement de la forêt de la SARNA qui est sur le
territoire communal – Les 19 ou 26 janvier à 17h (suivant
disponibilité des techniciens de l’O.N.F)
 Bertrand VAUSSENAT :
 La Mairie doit recevoir un jury prochainement pour la
demande de Label de la Commune La Plus Sportive
de la Drôme - Edition 2014 ;
 Deborah LAFFONT est sélectionnée au JO des Jeunes
en Autriche – équipe de France --- Constance
RUPRECHT niveau international en Judo 4ème à la
dernière compétition ---- très bon palmarès pour nos
2 jeunes.
 Ouverture pension canine : 2 jeunes recherche une
maison et terrain en dehors du village (à étudier)
 La gestion du Golf ne sera pas reprise par la
Communauté des Communes en 2015.
 Sébastien REVOL : Salon de l’Agriculture à Paris 2015 –
stand du Parc.
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 Daniel AUDEYER : demande suite dossier ONF augmentation
de la contribution par hectare – pas de nouvel
 Bernard BREYTON : création massif de fleurs au Monument
aux Morts – prévoir un arrosage automatique
 Monique BLANC : compte-rendu de la Commission « Cadre de
vie - Botanique » ; installation en cours d’une partie des
plaques de rue ; point sur les illuminations de Noël.
La séance est levée à 21h15
Le Maire,
Le secrétaire,
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