Séjour linguistique

Transcription

Séjour linguistique

Yolande
Katia
Katy
Angers
Le 2 septembre 2016
Julie
Cher(e)s professeurs,
Une nouvelle année scolaire commence
avec vos projets de séjours linguistiques en
Espagne.
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Grâce à nos 30 années d’expérience et nos
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Il est également possible de proposer des
cours d’espagnol sur certaines destinations.
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d’un nouvel
établissement scolaire
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difficulté financière
Mise à disposition
d’une messagerie vocale
et d’une malle aux
images (blog) pour
les parents
La réservation
des VISITES
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Pour les dépenses
éventuelles
lors du séjour
Un maximum de repas
dans les familles
- 300 €
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un groupe de 49)
(une fois le dossier soldé)
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SOMMAIR
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Barcelone ............................................................10-11
Alicante ............................................................. 22-23
Tarragone ........................................................... 12-13
Cadix .................................................................. 24-25
Salamanque ....................................................... 14-15
Bon de réservation ..............................................26
Grenade .............................................................. 16-17
Conditions particulières de vente .................. 27
Madrid ................................................................. 18-19
Conditions générales de vente .......................28
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Basse Saiso
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scolaire s’engagent à
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souscrite auprès de leur pro
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Les retours d’excursions se
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19h00 et 19h30, en fonctio
est prévu au plus
illes
Le retour dans les fam
prévoir un temps
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tôt à 20h30 – 21h
u’à l’accueil dans les
libre avec les élèves jusq
de pistes, achats
familles. (organisation de jeux
de souvenirs…)
es au programme
L’ordre des visites mentionné
modifié en fonction
initialement établi peut être
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des réservations définitives
LES REPAS
le PETIT DEJEUNER
Nous vous accueillons dès
e et Salamanque
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du jour 2 à Santander
jour de l’arrivée sur
et pour le DEJEUNER du
Grenade, Cadix, Alicante.
vous sont proposés
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Grenade et Valence
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sur Santander, Sala
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dans la mesure du possibl
les familles hôtesses.
pratique de la langue avec
chaque
pour
fournissons
vous
Nous
et du
traj
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destination le dîner pique
retour.
EN AUTOCAR
En vertu de la législation en matière de
transport d’autrui (amplitude et temps de
conduite des conducteurs), nous pouvons
être amenés à mettre en place un relais de 2 à
3 conducteurs.
Le groupe est pris en charge au départ de
l’établissement. L’autocar est à la disposition
du groupe pendant toute la durée du séjour
selon votre programme.
Le transporteur prend à sa charge le
remplacement de l’autocar en cas d’incident
ou d’accident mécanique. Toute dégradation
est à la charge du groupe, de la personne
responsable ou des parents de l’enfant
mineur. Dans ce cas un constat est demandé
par le conducteur.
Les tarifs mentionnés sont calculés sur la
base d’un 53 fauteuils soit 49 élèves et 4
accompagnateurs. Si le nombre d’élèves
vient à être supérieur après la réalisation du
devis, le tarif par élève peut être augmenté ou
diminué en fonction du prix du transport et un
nouveau devis devra être réalisé.
Les prix mentionnés sont à titre indicatif
et sont recalculés pour chaque dossier en
fonction du lieu de départ et du choix du
transporteur.
Tout
programme
nécessitant
des
modifications de circuits avec des kilomètres
supplémentaires, entraînera un ajustement
tarifaire.
ATTENTION : en raison de l’augmentation
incessante du cours du pétrole, les devis
pourront être revus en cours d’année.
modalites
de reglement
• Un acompte
de 100 euros
par élève est
demandé à la
réservation du
accompagné
groupe,
du contrat sig
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d’établissemen
t.
Sans cet acom
pte, la réservat
ion des visites
ne peut être ga
rantie.
• Le solde du vo
yage est à régl
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1 mois avant le
départ.
Merci de votre co
mpréhension…
7
Jour 1
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Départ de votre établissem
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(à confirmer)
Jour 2
À PARTIR DE
vers 9h30 : Rencontre
Arrivée à SANTANDER
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avec notre directrice
con churros
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Dégustation d’un chocol
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Visite de la ville en car :
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Déjeuner dans les famille
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Atelier cuisine / jeu
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Visite des jardins de
# 6 JOURS
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# en famille en centre vil
inclus
# transport en autocar
né à titre indicatif.
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peuvent être modifiés
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Les programm
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selon vos désirs et selo
Dîner dans les familles
Jour 5
Jour 3
de Cabarceno avec
Visite du parc animalier
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Promenade dans le parc
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Visite du musée maritim
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Soirée Tuna ou dîner tap
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Visite des grottes nature
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atelier ou visite des gro
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Panier repas fourni par
richo de Gaudi ou visite
Visite de Comillas - Cap
(en option)
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du palais de Sobrell
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Visite de Santillana del
(en option)
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Jour 6
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Découverte de la baie de
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Découverte du marché
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Santander et dîner tapas
Possibilité de rester sur
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Excursion aux Pics d’Euro
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Visite
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Visite de Potes
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DEJEUNER AU RESTAU
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Visite du musée Guggen
par le professeur et à
ou extérieur) (à réserver
payer sur place)
option 2
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Excursion de la journée
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Dîner dans les
option 3
x à Guernica
Visite du musée de la pai
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fournis par ATV VOYAG
Repas froid et boissons
option 3
Jour 7
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Journée à Santoña avec visit
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DEJEUNER AU RESTAU
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Arrivée devant votre
Petit déjeuner à prévoir
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6 JOURS
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7 JOURS
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8 JOURS
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343
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Prix en euros – basse saiso
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lettre correspondant
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à votre région.
INCLUS
le transport en autocar grand tourisme (pour
la formule avec transport)
la pension complète du petit déjeuner du 2ème
jour au dîner du jour du retour
NON INCLUS
le dîner de l’aller du 1er jour et les
repas en France sur la route du
retour
l’hébergement en famille d’accueil dans le
centre ville de Santander
l’assurance annulation à
12 € / élève (minimum 10
souscripteurs) OU l’assurance
annulation multirisque à 19 € /
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l’assistance d’un guide accompagnateur
espagnol bilingue durant tout votre séjour
le forfait visites calculé en
fonction de chaque programme
le «chocolate con churros» le jour de l’arrivée
l’assistance de notre directrice de centre
un cadeau souvenir pour chaque participant
un dossier pédagogique
la messagerie vocale et la malle aux images
(blog)
un téléphone portable mis à votre disposition
en Espagne, à restituer en fin de séjour
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
Grottes d’Altamira ou de Soplao,
fabrique d’anchois, cinéma, arènes…
9
238
€
Jour 1
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Dîner à prévoir
À PARTIR DE
Jour 2
# 6 JOURS
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# En famille hébergemen
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ou Barbera del Valles, Sa
Centre-ville Barcelone
inclus
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10h00 : arrivée à Barcelon
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Visite du quartier gothi
prévoir
Déjeuner pique-nique à
dans le port ou visite
Balade en golondrinas
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Temps libre sur les Ramb
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19h30 : départ po
pondante et les
Accueil par notre corres
familles hôtesses
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Les programm
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daques, par la côte
Retour par Gérone ou Ca
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ou retour sur Barcelon
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Visite du musée des sci
e d’accueil
19h00 : retour dans la vill
option)
Soirée tuna con tapas (en
Jour 3
et visite du monastère
Départ pour Montserrat
rça ou visite du
Visite du football club Ba
musée des sciences
llers (tours
Participation à des Caste
humaines)
Jour 6
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Départ et adieux aux fam
pendant 9 heures
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immobilisation de
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Visite du Pueblo espagn
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Descente de la colline ver
funiculaire
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Temps libre sur les Ramb
achats
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19h00 : départ pour la Fra
la route (inclus
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Dîner dans une cafétéria
dans le prix)
Jour 4
ou atelier flamenco
Visite du musée Picasso
ou atelier cuisine
Camps dite « La
Visite de La Casa Mila y
de la Casa Battló
ou
Pedrera » (1906-1910)
ilia (confirmation de
Visite de la Sagrada Fam
rivée du groupe)
la visite 10 jours avant l’ar
la réservation pour
Visite du Parc Güell (faire
obtenir la gratuité)
Jour 7
Jour 5
- Arrivée devant
e à confirmer)
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votre établissement
Départ pour Figueras
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Visite du musée Dali à Fig
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sans transp.
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6 JOURS
271
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322
7 JOURS
319
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305
189
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228
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377
380
8 JOURS
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337
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espondant à votre régio
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nts - Se reporter P5 pou
n – base 49 paya
INCLUS
NON INCLUS
dîner de l’aller le 1er jour, le petit déjeuner, le
déjeuner du jour 2 et les repas en France sur
la route du retour
le transport en autocar grand
tourisme (pour la formule avec
transport)
la pension complète du dîner du
2ème jour au dîner du jour du retour
l’hébergement en famille d’accueil
l’assistance de notre directrice de
centre
un cadeau souvenir pour chaque
participant
l’assurance annulation à 12 € / élève
(minimum 10 souscripteurs par assurance)
OU l’assurance annulation multirisque à 19 € /
l’assistance d’un accompagnateur espagnol
durant tout votre séjour (650 € / groupe de
49 élèves)
le forfait visites calculé en fonction de chaque
programme
possibilité de réserver le petit déjeuner
chocolate con churros et le déjeuner du jour
de l’arrivée
la messagerie vocale et la malle aux
images (blog) pour les parents
un téléphone portable mis à votre
disposition en Espagne, à restituer
en fin de séjour
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
Casa Battló, MNAC, musée Gaudi,
atelier flamenco, atelier paëlla,
Musée du chocolat, soirée flamenco,
dîner tapas, cours d’espagnol…
11
248
€
Jour 1
ent (à confirmer)
voir)
Dîner pique-nique (à pré
À PARTIR DE
Jour 2
# 6 JOURS
ne
# en famille eà Tarrago
inclus
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Arrivée à 9h00 à Barce
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Visite libre de la ville
és
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Les progra
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Déjeuner à prévoir
visites (nous
Possibilité de réserver des
consulter)
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18h00 : départ pour TA
re correspondante et
20h00 : accueil par not
les familles hôtesses
Déjeuner pique nique fou
Rallye photos à Reus
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Soirée tuna ou flamenc
Jour 3
Visite du Delta de l’Ebre
de l’eau
Visite guidée du centre
Delta ou en bateau
Découverte en vélo du
Jour 6
option 1
part pour Barcelone
Adieux aux familles - Dé
ar pendant 9
(immobilisation de l’autoc
heures)
Visite de l’écomusée
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Matinée libre sur Tarrag
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Départ en début d’aprè
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par les familles
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Dîner pique nique fou
Jour 4
Atelier Paëlla
Dégustation Paëlla
romaine
Visite guidée de la ville
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Atelier castellers ou par
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entrainements Casteller
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Dîner dans les
Jour 5
Visite du centre Gaudi de
ou atelier Mozaïc
12
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Jour 7
n de la ville
Petit-déjeuner en fonctio
d’arrivée (à prévoir)
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Arrivée devant votre éta
confirmer)
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I
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285
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6 JOURS
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333
7 JOURS
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362
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388
8 JOURS
381
344
357
n.
n – base 49 paya
INCLUS
NON INCLUS
le transport en autocar grand
tourisme (pour la formule avec
transport)
dîner de l’aller le 1er jour, le petit déjeuner, le
déjeuner du jour 2 et les repas en France sur
la route du retour
la pension complète du dîner du
2è jour au dîner du jour du retour
(minimum 10 souscripteurs) ou l’assurance
annulation multirisque à 19 € / élève
(assurance globale groupe)
l’hébergement en famille
d’accueil
l’assistance de notre directrice
de centre
le forfait visites calculé en fonction de
chaque programme
la messagerie vocale et la malle
aux images (blog) pour les
parents
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
13
Jour 1
ent (horaires à
confirmer)
de route (à prévoir)
Dîner pique-nique en cours
278
€
Jour 2
À PARTIR DE
Arrivée à 9h00
pondante de
Accueil par notre corres
du "Chocolate con
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centre puis dég
# 6 JOURS
le
inclus
churros"
Accueil par les familles
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: l’une des plus belles
Rendez vous Plaza Mayor
pays (18è siècle)
places monumentales du
de la ville ou jeux
Promenade par le centre
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Déjeuner au RESTAURAN
Ou Initiation
Visite de Ciudad Rodrigo
danses espagnoles
Visite du musée Taurin
Jour 3
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Plaza Mayor : place bar
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ces
plus belles pla
galerie en arcades
Elle est constituée d’une
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Casa de las Conchas : l’ex
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5) ensemble de
Le séminaire : (1617 à 175
t l’Université
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Pontificale
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L’Université : la plus cél
du 13ème siècle
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Ieronimus
:
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et/ou montée aux
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s : village typique à
Visite de Alba de Torme
20 kms de Salamanque
enaje (facultatif)
Visite de la Tour de l’Hom
terie)
Visite d’une Alfareria (po
Jour 5
La Alberca –
Excursion à la journée à
déjeuner pique nique fou
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Visite du Musée de la Ma
« Satur y Juanela »
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Visite de la « Casa del Par
lier tir à l’arc
Aula Arqueologica + ate
as ou discothèque
Soirée Tuna ou dîner tap
privative
Jour 6
d’espagnol ou retour
Atelier cuisine ou cours
9 heures et visites)
par MADRID (coupure de
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art de Salamanque
dép
Adieux aux familles et
Visite de Burgos
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Dîner au Restaurant à Bu
Départ pour la France
Jour 4
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Visite des Arènes de Sal
taureaux pour
Capea (courses de jeunes
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l’an
amateurs en excitant
mise à mort) et
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: élevage de toros
visite d’une "ganaderia"
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Découverte d’une finca de
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Jour 7
it déjeuner (à prévoir)
Arrêt sur la route pour le pet
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Arrivée devant l’établisse
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sans transp.
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342
6 JOURS
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386
389
7 JOURS
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325
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219
349
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255
395
420
430
8 JOURS
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368
385
n.
n – base 49 paya
INCLUS
la pension complète du petit déjeuner
chocolate con churros du 2ème jour au dîner
du jour du retour
2 repas au restaurant (selon programme)
l’hébergement en famille d’accueil dans le
centre de Salamanque
durant tout votre séjour
NON INCLUS
dîner de l’aller, le petit déjeuner
du retour et les repas en France
sur la route du retour
12 € / élève (minimum 10
souscripteurs) OU
l’assurance annulation
multirisque à 19 € / élève
la messagerie vocale pour les parents
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
cours d’espagnol, casa Lis
visite d’une bodega, retour par Madrid le
dernier jour, Ségovie, Zamora, Atapuerca,
Guernika, Tolède au retour…
15
300
€
jour 1
t (horaire à confirmer)
Départ de votre établissemen
(à prévoir) - Nuit dans
Dîner en cours de route
l’autocar
À PARTIR DE
jour 2
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Petit déjeuner (à prévoi
13h00 puis accueil par
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Visite de
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# 6 JOURS
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inclus
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Les programmes propos
l’intérêt de vos élèves.
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selon vos dés
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les Maures aux XIIIème
ferronnerie. Construite par
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et XIVème sièc
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Soirée « pot » dans un bar
jour 3
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Visite des bains arabes
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quartier de Grenade et
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Visite de l’Albai
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peuplé de Gitans qui ont
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Déjeuner dans
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Dîner pique-nique en
l’autocar.
jour 4
option 1
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: Au sud du massif de la
Matinée à Las Alpujarras
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Sierra Nevada. Lanjaró
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l’Islam lui accordait.
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Visite de Pampaneira : villa
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Déjeuner
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Visite de Nerja : petite ville
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la Costa del Sol et de
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option 2
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Départ vers 8h00 pour
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Mezquita – déjeun
Visite de la ville et de la
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Départ vers 8h00 pour
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- SANS ACCO
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(coupure de 9 heures pou
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option 2
Reales Alcazares…
visite de la Giralda – du
fruits tropicaux et
Visite d’une culture de
villages côtiers
dégustation ou visite des
er dans les familles
Retour à Grenade et dîn
Visite du quartier juif
par les familles hôtesses
Dîner pique nique fourni
jour 5
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Visite du parc des science
Grenade
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jardins du Generalife :
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Visite de
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jour 7
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7 JOURS
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8 JOURS
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n – base 49 paya
INCLUS
la pension complète du déjeuner du 2ème jour
au dîner du retour
pendant les visites
NON INCLUS
dîner de l’aller le 1er jour, le petit
déjeuner et déjeuner du 2ème
jour et les repas en France sur la
route du retour
l’assurance annulation à 12 € /
élève (minimum 10 souscripteurs
par assurance) OU l’assurance
les excursions retour Cordoue ou
Séville
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
petit train Grenade, grottes, fabrique huile
d’olive, musée de la canne à sucre…
17
Jour 1
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confirmer)
à prévoir
Repas en cours de route
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Jour 2
À PARTIR DE
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Arrivée vers 9h00 à MA
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l’autocar)
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Découverte du Vieux Ma
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# 6 JOURS
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Déjeuner à prévoir
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Visite du musée de la Re
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Départ pour la ville d’accu
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- Dîner et
Accueil par les familles
hébergement
Jour 5
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Visite de la ville, Plaza Ma
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Visite de El Alcazar
Retour dans les familles
Jour 3
Visite du musée du Prado
Retour à Madrid
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Visite du Stade Bernabe
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Jour 6
Jour 4
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Visite de l’ancienne
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Visite libre de l’église
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Visite de la maison de El
los Reyes ou visite
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Promenade dans les rue
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Visite du Palais Royal
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Visite des jardins du Pal
la Cathédrale
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Jour 7
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8 JOURS
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n – base 49 paya
INCLUS
le transport en autocar grand tourisme
(pour la formule avec transport)
la pension complète du dîner du 2è jour au
dîner du dernier jour
NON INCLUS
dîner de l’aller le 1er jour, le petit
déjeuner et déjeuner du J2 et le
petit déjeuner du retour le dernier
jour
élève (minimum 10 souscripteurs)
ou l’assurance annulation
(blog) pour les parents
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élèves par famille)
AUTRES PROPOSITIONS (nous consulter)
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# 6 JOURS
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inclus
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Les programmes propos
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selon vos dés
Jour 3
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Départ en train vers Val
de l’autocar la matinée)
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Jour 4
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Visite des villages et dét
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familles hôtesses
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7 JOURS
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8 JOURS
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n – base 49 paya
INCLUS
pour la formule avec transport
la pension complète du déjeuner du 2è jour au
dîner du jour du retour
NON INCLUS
du jour 2 et les repas en France
12.00 € / élève (minimum 10
souscripteurs / assurance)
OU l’assurance annulation
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
dégustation de Horchatas, musée du
chocolat, entrainement de foot,
soirée flamenco, soirée tuna….
21
Jour 1
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Promenade sur l’esplanad
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# 6 JOURS
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Jour 3
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hébergement
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Option 3
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Visite de l’île de Tabarc
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Jour 4
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Visite Illeta dels Banyet
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Pique-nique sur la pla
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Visite musée du chocol
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Visite Musée Archéolog
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Retour à Alicante, dîner
Jour 6
Option 1
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8 JOURS
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INCLUS
pour la formule avec transport
la pension complète du déjeuner du 2ème jour
au dîner du jour du retour
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élève (minimum 10 souscripteurs
/ assurance) OU l’assurance
AUTRES PROPOSITIONS
(nous consulter)
23
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Visite de la Mezquita Ca
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# 6 JOURS
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Les programm
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JOUR 5
CHICLANA / CADIX
Musée Taurin
Visite de Chiclana et du
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JOUR 3
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La journée débute par un
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de Chiclana en parallèle
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Départ pour Medina Sid
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Visite dúne Finca et Ca
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Retour à Chiclana
Retour à 20.00
Dîner et nuit en famille.
JOUR 6
JOUR 4
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Puerto de Jerez.
del Arte Ecuestre,
Visite de la Escuela Real
plus beaux chevaux
où vous découvrirez les
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(en option)
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Visite de El Puerto de San
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Vous terminerez la journé
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Dîner et nuit en famille.
24
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Visite de la ville à pied et
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Dominée par la Tour Ma
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Départ pour la France en
les familles
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JOUR 7
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Arrivée à votre établissem
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sans transp.
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7 JOURS
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8 JOURS
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n – base 49 paya
nts - Se repo
lettre correspondant
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à votre région.
INCLUS
(pour la formule avec transport)
la pension complète du dîner du 2è jour
au dîner du retour
l’hébergement en famille d’accueil à
Chiclana
un cadeau souvenir pour chaque
participant
NON INCLUS
dîner de l’aller du 1er jour, le petit
déjeuner et déjeuner du 2è jour et
les repas en France sur la route du
retour
(10 souscripteurs minimum) OU
l’assurance annulation multirisque
à 19 € / élève (assurance globale
groupe)
le forfait visites calculé en fonction
de chaque programme
AUTRES PROPOSITIONS (nous consulter)
musée du thon, randonnées dans les marais salans, cours d’espagnol, cours de Sevillanas,
école Equestre Jerez, balade en bateau dans le détroit de Gibraltar……
25
Mme - Melle - M. ...........................................................................................................................................
Etablissement scolaire ...............................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
✆ ............................................................................... Fax : ............................................................................
E-Mail .................................................................................................................................................................
Adresse personnelle : .................................................................................................................................
..............................................................................................................................................................................
✆ ............................................................................. Fax : ..............................................................................
E-Mail .................................................................................................................................................................
J’ai déjà effectué un voyage avec ATV
J’ai déjà effectué un voyage avec d’autres organismes
C’est la première fois que j’organise un séjour scolaire
❐ Oui
❐ Oui
❐ Oui
❐ Non
❐ Non
❐ Non
Je suis joignable à mon domicile le : (date et heure) ....................................................................
Je suis joignable à l’établissement le : (date et heure) ..................................................................
Destination choisie :
❐ Santander
❐ Barcelone
❐ Tarragone
Dates souhaitées :
Durée du voyage :
❐ Salamanque
❐ Grenade
❐ Valence
❐ Alicante
❐ Cadix
❐ Madrid
❐ 6 jours
❐ 7 jours
❐ 8 jours
1er choix : ...............................................................................................................
2ème choix : ...............................................................................................................
3ème choix : ...............................................................................................................
J’ai mon propre transport
❐ Oui
❐ Non
Composition du groupe : Nbre d’élèves : ..........................................................................................
Nbre de professeurs : ............................................................................
Merci de me poser une option jusqu’au ......................................................... (date + 15 jours).
Je vous tiendrai informé de la suite donnée à cette option. Je vous demande de bien
vouloir m’envoyer un dossier de pré-réservation.
A .......................................... Le .........................................
Cachet de l’établissement scolaire :
26
Signature du professeur :
sentés dans cette
Les séjours linguistiques pré
la société ATV
brochure sont assurés par
d’état LI 049
nce
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VOYAGES titulaire de
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constituent l’offre
tout devis adressé au client
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préalable telle
juin 1994. Toutefois,
du décret n° 94490 du 15
, conformément
cisé
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il est expresséme
96 de la loi, que
aux dispositions de l’article
cette brochure
sur
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les informations figu
aines modifications.
peuvent faire l’objet de cert
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Celles-ci sont portées à
contrat.
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Pour tout nombre inférieu
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Nos tarifs ne comprenne
atriement, vol et
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perte de bagages.
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En cas de retard nécessitan
as supplémentaires,
prévues dans nos tarifs (rep
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couvertes par nos
de notre volonté et non
éries, grèves) les
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différents partenaire
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frais supplémentaires seront
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et administratives
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Participants relevant de la CEE
en cours de validité
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avant le départ.
nelle
Assurance annulation option
comprise dans
pas
t
n’es
ion
L’assurance annulat
e couverture,
cett
de
nos tarifs. Pour bénéficier
de souscrire
lité
sibi
pos
la
nous vous offrons
ement bagages groupe
Assurance assistance rapatri
comprise dans nos
Cette assurance n’est pas
oire pour tous nos
tarifs mais elle est obligat
seigner auprès des
séjours à l’étranger (se ren
). Son montant sera
ent
sem
familles et de l’établis
n du montant du
ctio
fon
en
is
annoncé sur le dev
r le groupe entier.
séjour et sera souscrite pou
par le client
Annulation globale du groupe
age doit être
voy
du
le
Toute annulation tota
r.
rrie
confirmée par cou
suivantes :
Elle entraînera les retenues
jours avant le
• de l’inscription jusqu’à 30
e
départ : 40 € / élèv
ème jour avant le
• du 30ème jour jusqu’au 21
séjour
départ : 25% du prix total du
ème jour avant le
séjour
ème
avant le départ :
• du 7ème jour jusqu’au 2 jour
75% du prix total du séjour
présentation :
• de la veille du départ et non
ur
séjo
100 % du prix total du
Annulation partielle
être confirmée par
Toute annulation d’élève doit
peut être remplacé
courrier. Tout élève annulé
ce).
sans frais (excepté l’assuran
ieurs annulations,
Cependant, suite à une ou plus
manquant indiqué
il sera facturé le prix de l’élève
à une base de 49
sur chaque tarif pour arriver
le départ.
nt
payants, jusqu’à 30 jours ava
un participant
par
age
Toute annulation du voy
l’annulation
que
s
nue
rete
es
entraîne les mêm
globale du séjour :
jours avant le
• de l’inscription jusqu’à 30
quant
man
ve
départ : prix de l’élè
ème jour avant le
séjour
ème jour avant le
séjour
ème jour avant le départ :
75% du prix total du séjour
présentation :
• de la veille du départ et non
ur
100 % du prix total du séjo
Divers
nts de voyages ou
Lors de la remise des docume
fiche d’appréciation
de séjours, le client reçoit une
er les éventuels
stat
sur laquelle il pourra con
prévues. Une
ions
gat
manquements aux obli
lera au client
seil
con
nt
ume
doc
disposition de ce
ure du possible les
de rassembler dans la mes
ts. Toute réclamation
preuves de ces manquemen
un séjour doit être
relative à un voyage ou à
mois, par courrier.
d’un
i
adressée, dans un déla
27
ures et les contrats
décret du 15 juin 1994, les broch
so
Conformément à l’article 104 du
èle doivent comporter in exten
client
leur
à
es
voyag
de
s
agent
proposés par les
décret ci-dessous
issues des articles 95 à 103 du
tes
suivan
ales
génér
tions
les condi
bre 1994.
qui sont applicables au 1er décem
31 de la loi n°92pris en application de l’article
Décret n° 94-490 du 15 juin 1994
rcice des activités relatives à
d’exe
tions
condi
les
fixant
645 du 13 juillet 1992
es ou de séjours.
l’organisation et à la vente de voyag
et b) de
prévues au deuxième alinéa (a
sions
exclu
Article 95 : Sous réserve des
et toute vente de prestations
offre
toute
ée
susvis
1992
l’article 14 de la loi du 13 juillet
ents appropriés qui
ent lieu à la remise de docum
de voyages ou de séjours donn
par le présent titre.
es
défini
règles
aux
dent
répon
transport sur ligne
transport aérien ou de titre de
En cas de vente de titres de
le vendeur délivre
prestations liées à ces transports,
régulière non accompagnée de
voyage émis par
du
té
pour la totali
ge
passa
de
billets
urs
plusie
nde,
à l’acheteur un ou
Dans le cas de transport à la dema
lité.
nsabi
respo
sa
sous
ou
r
le transporteu
sont émis,
r, pour le compte duquel les billets
le nom et l’adresse du transporteu
doivent être mentionnés.
touristique ne
éléments d’un même forfait
La facturation séparée des divers
titre.
qui lui sont faites par le présent
tions
obliga
aux
ur
vende
le
soustrait pas
base d’un support
conclusion du contrat et sur la
Article 96 : Préalablement à la
ation de son autorisation
l’indic
et
se
adres
son
e,
écrit, portant sa raison social
mmateur les
ur doit communiquer au conso
administrative d’exercice, le vende
prestations
autres éléments constitutifs des
les
et
dates
les
prix,
les
sur
informations
ou du séjour tels que :
fournies à l’occasion du voyage
ories de transports
les caractéristiques et les catég
1/ La destination, les moyens,
utilisés ;
rt et ses principales
situation, son niveau de confo
2/ Le mode d’hébergement, sa
correspondant à
ion et son classement touristique
logat
homo
son
,
iques
térist
carac
s du pays d’accueil ;
la réglementation ou aux usage
3/ Les repas fournis ;
lorsqu’il s’agit d’un circuit ;
4/ La description de l’itinéraire
notamment, de
et sanitaires à accomplir en cas,
ves
istrati
admin
lités
forma
5/ Les
nt ;
que leurs délais d’accomplisseme
franchissement des frontières ainsi
le forfait ou
les autres services inclus dans
6/ Les visites, excursions et
;
ément de prix
suppl
un
nnant
moye
nibles
éventuellement dispo
ation du voyage
ale du groupe permettant la réalis
7/ La taille minimale ou maxim
est subordonnée à
ation du voyage ou du séjour
ou du séjour ainsi que, si la réalis
consommateur
, la date limite d’information du
un nombre minimal de participants
date ne peut être fixée à moins
cette
;
r
séjou
du
ou
e
voyag
en cas d’annulation du
de 21 jours avant le départ ;
à la conclusion
e du prix à verser à titre d’acompte
8/ Le montant ou le pourcentag
de paiement du solde ;
du contrat ainsi que le calendrier
en application
at
prix telles que prévues par le contr
9/ Les modalités de révision des
;
t
décre
nt
prése
de l’article 100 du
de nature contractuelle ;
10/ Les conditions d’annulation
103 ci-après ;
définies aux articles 101, 102 et
11/ Les conditions d’annulation
ant des garanties
les risques couverts et le mont
12/ Les précisions concernant
quences de la
consé
couvrant les
rance
d’assu
at
contr
du
nsabilité
souscrites au titre
agences de voyages et de la respo
des
elle
ssionn
profe
civile
lité
responsabi
organismes locaux
ismes sans but lucratif et des
organ
et
s
iation
assoc
des
civile
de tourisme ;
at d’assurance
souscription facultative d’un contr
e
13/ L’information concernant la
ulation ou d’un contrat d’assistanc
d’ann
cas
ns
certai
de
es
quenc
couvrant les consé
rapatriement en cas
uliers, notamment les frais de
partic
s
risque
ns
certai
ant
couvr
d’accident ou de maladie.
e le vendeur, à
ble faite au consommateur engag
droit d’en
Article 97 : L’information préala
se soit réservé expressément le
ne
ur
vende
le
ci,
celledans
moins que
er clairement dans
vendeur doit, dans ce cas, indiqu
modifier certains éléments. Le
nts.
peut intervenir et sur quels éléme
quelle mesure cette modification
n préalable doivent
cations apportées à l’informatio
En tout état de cause, les modifi
du contrat.
usion
concl
la
consommateur avant
être communiquées par écrit au
écrit, établi en
le vendeur et l’acheteur doit être
Article 98 : Le contrat conclu entre
et signé par les deux parties. Il
teur,
l’ache
à
remis
est
l’un
double exemplaire dont
tes :
doit comporter les clauses suivan
eur ainsi que le nom
ur, de son garant et de son assur
1/ Le nom et l’adresse du vende
et l’adresse de l’organisateur ;
séjour fractionné, les
ations du voyage et, en cas de
2/ La destination ou les destin
;
dates
leurs
et
différentes périodes
orts utilisés, les
iques et les catégories des transp
3/ Les moyens, les caractérist
t et de retour ;
dates, heures et lieux de dépar
rt et ses principales
situation, son niveau de confo
des
4/ Le mode d’hébergement, sa
vertu des réglementations ou
en
tique
touris
ment
classe
caractéristiques, son
;
ueil
d’acc
usages du pays
;
5/ Le nombre de repas fournis
circuit
6/ L’itinéraire lorsqu’il s’agit d’un
total du voyage
autres services inclus dans le prix
ou
7/ Les visites, les excursions
ou du séjour
de toute révision
facturées ainsi que l’indication
8/ Le prix total des prestation
100 ci-après ;
vertu des dispositions de l’article
éventuelle de cette facturation en
à certains services
redevances ou taxes afférentes
9/ L’indication, s’il y a lieu, des
dans les ports
ment
débarquement ou d’embarque
de la ou
telles que taxe d’atterrissage, de
ne sont pas incluses dans le prix
’elles
lorsqu
rs
séjou
de
taxes
et aéroports,
;
ies
fourn
tions
le
presta
cause
des
état de
de paiement du prix ; en tout
10/ Le calendrier et les modalités
être inférieur à 30 % du prix
peut
ne
teur
l’ache
par
ué
dernier versement effect
e des documents
être effectué lors de la remis
du voyage ou du séjour et doit
e ou le séjour
voyag
le
er
réalis
de
t
ettan
perm
et acceptées par le
s demandées par l’acheteur
11/ Les conditions particulière
vendeur ;
l’acheteur peut saisir le vendeur
12/ Les modalités selon lesquelles
ou mauvaise exécution du
cution
inexé
pour
ation
d’une réclam
adressée dans les meilleurs
être
doit
qui
ation
réclam
at,
contr
avec accusé de réception au
délais, par lettre recommandée
uellement, à l’organisateur
vendeur, et signalée par écrit, évent
services concernés ;
du voyage et au prestataire de
on de l’acheteur en cas
13/ La date limite d’informati
r par le vendeur dans le cas
séjou
du
ou
e
voyag
du
n
ulatio
d’ann
du séjour est liée à un nombre
ou la réalisation du voyage ou
ent aux dispositions du 7° de
minimal de participants, conformém
l’article 96 ci-dessus ;
de nature contractuelle ;
14/Les conditions d’annulation
103 ciprévues aux articles 101, 102 et
n
ulatio
d’ann
tions
condi
15/ Les
dessous ;
ant des garanties au
les risques couverts et le mont
16/ Les précisions concernant
es de la responsabilité civile
quenc
consé
les
ant
couvr
titre du contrat d’assurance
professionnelle du vendeur ;
les conséquences
le contrat d’assurance couvrant
17/ Les indications concernant
et nom de
rit par l’acheteur (numéro de police
sousc
n
ulatio
d’ann
cas
ns
certai
de
ant certains
rnant le contrat d’assistance couvr
ou de
l’assureur) ainsi que celles conce
ident
d’acc
les frais de rapatriement en cas
risques particuliers, notamment
l’acheteur un document précisant
à
tre
remet
doit
ur
vende
le
maladie ; dans ce cas,
et les risques exclus ;
au minimum les risques couverts
n du contrat par
on du vendeur en cas de cessio
rmati
d’info
limite
date
La
18/
l’acheteur ;
jours avant la date
écrit, à l’acheteur, au moins 10
19/ L’engagement de fournir, par
tes :
suivan
ations
inform
les
t,
prévue pour son dépar
tion locale du
ro de téléphone de la représenta
a / le nom, l’adresse et le numé
one des organismes
, adresses et numéros de téléph
noms
les
t,
défau
à
ou,
ur
vende
lté, ou, à défaut, le
consommateur en cas de difficu
locaux susceptibles d’aider le
ct avec le vendeur ;
conta
un
ce
urgen
toute
de
lir
numéro d’appel permettant d’étab
ro de téléphone et
de mineurs à l’étranger, un numé
nsable
b/ pour les voyages et séjours
direct avec l’enfant ou le respo
ct
conta
un
lir
d’étab
t
ettan
une adresse perm
r.
séjou
son
de
sur place
qui remplit les
son contrat à un cessionnaire
Article 99 : L’acheteur peut céder
le séjour, tant que ce contrat
ou
e
voyag
le
uer
effect
pour
mêmes conditions que lui
cédant, celui-ci est
stipulation plus favorable au
accusé
n’a produit aucun effet. Sauf
ion par lettre recommandée avec
décis
sa
de
ur
vende
le
rmer
tenu d’info
u’il s’agit d’une
avant le début du voyage. Lorsq
jours
7
tard
plus
au
tion
récep
de
jours.
croisière, ce délai est porté à 15
du vendeur.
cas, à une autorisation préalable
Cette cession n’est soumise, en aucun
ons
i
t
i
d
con erales
gen
sse de révision du
comporte une possibilité expre
Article 100 : Lorsque le contrat
1992 susvisée, il doit
l’article 19 de la loi du 13 juillet
à
es
prévu
s
limite
les
dans
prix,
qu’à la baisse, des
es de calcul, tant à la hausse
mentionner les modalités précis
de transport et taxes y
frais
des
ant
mont
le
ment
variations des prix, et notam
le prix du voyage
peuvent avoir une incidence sur
ou des
afférentes, la ou les devises qui
lique la variation, le cours de la
s’app
lle
laque
à
prix
du
part
ou du séjour, la
nt au contrat.
de l’établissement du prix figura
lors
nce
référe
e
comm
u
reten
devises
e contraint
t de l’acheteur, le vendeur se trouv
Article 101 : Lorsque, avant le dépar
essentiels du contrat telle
nts
éléme
des
l’un
à
d’apporter une modification
er des recours en
prix, l’acheteur peut, sans préjug
qu’une hausse significative du
informé par
ent subis, et après en avoir été
uellem
évent
ages
domm
pour
réparation
ée avec accusé de réception :
mand
recom
lettre
par
ur
vende
le
immédiat des
ir sans pénalité le remboursement
- soit résilier son contrat et obten
sommes versées
proposé par le
ou le voyage de substitution
alors
- soit accepter la modification
les modifications apportées est
ant
précis
at
contr
au
nt
avena
vendeur ; un
tion des sommes
ution de prix vient en en déduc
dimin
toute
s ;
partie
les
par
signé
effectué par ce
l’acheteur et, si le paiement déjà
restant éventuellement dues par
doit lui être restitué
perçu
trop
le
ée,
modifi
tion
dernier excède le prix de la presta
avant la date de son départ .
1992 susvisée,
de l’article 21 de la loi du 13 juillet
Article 102 : Dans le cas prévu
e ou le séjour,
teur, le vendeur annule le voyag
lorsque, avant le départ de l’ache
é de réception ;
lettre recommandée avec accus
il doit informer l’acheteur par
dommages éventuellement
des
ation
répar
en
rs
recou
des
l’acheteur, sans préjuger
et sans pénalités
ur le remboursement immédiat
subis, obtient auprès du vende
moins égale
, dans ce cas, une indemnité au
reçoit
teur
l’ache
;
es
versé
es
des somm
enue de son fait à
rtée si l’annulation était interv
à la pénalité qu’il aurait suppo
cette date.
à la conclusion
ne font en aucun cas obstacle
e ou
Les dispositions du présent article
ptation, par l’acheteur, d’un voyag
l’acce
objet
pour
ayant
le
d’un accord amiab
ur.
vende
le
par
sé
propo
n
itutio
séjour de subst
ur se trouve dans
départ de l’acheteur, le vende
Article 103 : Lorsque, après le
es prévus au contrat
servic
des
nte
ndéra
prépo
part
l’impossibilité de fournir une
é par l’acheteur, le
non négligeable du prix honor
er des
représentant un pourcentage
dispositions suivantes sans préjug
les
re
prend
ent
diatem
immé
vendeur doit
ages éventuellement subis :
domm
pour
ation
répar
en
rs
recou
tion prévues en
en remplacement des presta
- soit proposer des prestations
prestations acceptées
les
si
et,
prix
de
t
émen
suppl
supportant éventuellement tout
rembourser, dès son
inférieure, le vendeur doit lui
par l’acheteur sont de qualité
;
prix
de
ence
retour, la différ
ou si celles-ci
e prestation de remplacement
- soit, s’il ne peut proposer aucun
l’acheteur, sans
des motifs valables, fournir à
sont refusées par l’acheteur pour
retour dans des
de transport pour assurer son
supplément de prix, des titres
lieu de départ ou vers un autre
le
vers
s
alente
équiv
s
jugée
conditions pouvant être
s.
lieu accepté par les deux partie
WWW.ATV-VOYAGES.FR
56, rue Volney - 49000 ANGERS - Tél. : 02 41 24 68 30 - Fax 02 41 24 68 31
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Garantie APS - SIRET 330 150 160 000 43
RCS Angers B 330 150 160 - RC GAN ASSURANCES - IM 049 11 00 14

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