college st benoit - Collège Saint
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COLLEGE ST BENOIT DOSSIER D’INSCRIPTION DOCUMENTS A NOUS RENDRE COMPLETES POUR LE 30 MAI AU PLUS TARD (enveloppe jointe) Fiche de renseignements Contrat de scolarisation Photocopies du livret de famille Autorisations parentales Inscription au restaurant scolaire 1 Autorisation de Prélèvement + 1 à envoyer à votre banque 1 Exemplaire de la Charte informatique Bon de commande ‘’ Pack Fournitures ‘’ Bilan(s) orthophonique(s) ou autres suivis Livrets de l’école primaire : B2i - niveau A2 – socle commun DOCUMENTS A ENVOYER OU A SAISIR SUR INTERNET AU MOIS DE MAI Formulaire transport Maine-et-Loire (à envoyer au Conseil Général) ou déclaration en ligne sur la site du conseil général www.cg49.fr « anjoubus » DOCUMENTS A NOUS RENDRE A LA RENTREE Certificat médical (à faire compléter par votre médecin, soit lors d'une visite habituelle, soit à l'occasion d'une visite pour licence sportive) Brevet de natation Attestation assurance responsabilité civile valable pour l’année scolaire Inscription à la catéchèse DOCUMENTS A CONSERVER Contrat de scolarisation (exemplaire n°2) Information sur le mode de paiement Projet éducatif et organisation pédagogique Règlement Intérieur du collège 1 Exemplaire de la Charte informatique Liste de fournitures scolaires A.P.E.L. / O.G.E.C. Information assurance Individuelle Accident Tract transport Loire-Atlantique Date de Rentrée : 4 SEPTEMBRE 2012 (horaires et organisation vous seront précisés sur la circulaire de rentrée) 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX 02 40 83 52 50 Fax 02 40 83 52 07 Site internet : http://www.collegesaintbenoit.fr COLLEGE St BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX joindre une photo d’identité Pour les inscriptions en classe de 5ème, 4ème, 3ème Option : Latin LV2 : Espagnol Allemand FICHE RENSEIGNEMENTS – ANNEE SCOLAIRE 2012-2013 ELEVE NOM :……………………………………… Prénoms :…………………… (1er) …………………… (2ème) Sexe : masculin féminin Nationalité :………………………………………………. Date de naissance :……………………. Lieu de naissance :…………………… ADRESSE M. Départ. :…… PERSONNELLE où toute corrspondance doit être adressée Mme M.et Mme (lieu de résidence de l’enfant) Rue ou lieu-dit :………………………………………………………………………………………………… Code Postal :……………………….. Commune :…………………………………………………………….. :…………………………. Liste rouge : oui non Portable Père :………………………………………. Portable Mère :…………………………..................... Fax :………………………………. E-mail :…………………………………….@...................................... RESPONSABLE(S) NOM et Prénom du père :……………………………………………………………………………………. Profession :…………………………………………. Tél.Travail :……………………………. Nom de jeune fille et Prénom de la mère :…………………………………………………………………… Profession :…………………………………………. Tél.Travail :……………………………. N° d'immatriculation à la Sécurité Sociale (ou à la M.S.A.) :……………………………………………… Père ancien élève : oui Mère ancienne élève : oui Situation familiale des responsables : mariés vie maritale pacs séparés divorcé(s) célibataire veuf(ve) En cas de séparation ou divorce, nous devons adresser les bulletins aux deux parents. Merci d’indiquer ci-dessous la deuxième adresse à laquelle les bulletins doivent être envoyés : ………………………………………….………………………………………………………………………. ………………………………………….………………………………………………………………………. Mode de garde :……………………………………………………………………………………………….. (joindre une photocopie de la décision de justice concernant le divorce) “Les réponses et informations contenues dans ce document sont destinées au fichier du collège”. Vous disposez d’un droit d’accès et de rectification auprès de la direction de l’établissement. COMPOSITION DE LA FAMILLE NOM et Prénom des frères et sœurs Age Classe et établissement fréquenté SCOLARITE Votre enfant a-t-il redoublé une classe ? OUI NON Si oui laquelle :………………… Raisons pour lesquelles le redoublement avait été proposé : ………………………………………….………………………………………………………………………. Derniers établissements fréquentés : Année scolaire Nom de l’école et Commune 2011-2012 2010-2011 2009-2010 REGIME ET MODE DE TRANSPORT Votre enfant déjeûnera-t-il au restaurant scolaire : Si oui, Classe suivie tous les jours , OUI NON (inscription jointe) de temps en temps :……………………………………. OUI Votre enfant empruntera-t-il le car de transport scolaire : NON Si non, quel sera son moyen de locomotion ? ………………………………………………………………… SANTE Votre enfant jouit-il d'une bonne santé : Vue : normale OUI corrigée Audition : normale faible préciser quelle oreille : droite L'enfant se fatigue-t-il facilement ? OUI Quand ? NON gauche NON à la suite d'un effort intellectuel ou d'un effort physique Observations complémentaires (maladies ou accidents ayant apporté une perturbation importante dans la scolarité, allergie, troubles particuliers, régime alimentaire à suivre, précautions à prendre) : ………………………………………….………………………………………………………………………. ………………………………………….………………………………………………………………………. Nous demandons l'inscription de notre enfant en classe de : Nous nous engageons à accepter le règlement et l'éducation préconisés par l'établissement. A ..................................... Le ............................................... Signature du père : Signature de la mère : PROJET EDUCATI F ACQUERIR DES SAVOIRS ET SAVOIRS-FAIRE DEVELOPPER LE SENS DES AUTRES apprendre à apprendre développer ses capacités préparer sa vie d’adulte s’ouvrir sur la vie se respecter se mettre au service des autres LA PRIORITE DE L’ECOLE EST LE JEUNE. FAVORISER L’EPANOUISSEMENT PERSONNEL PROPOSER LA FOI CHRETIENNE développer un sens critique prendre des initiatives vivre des valeurs de la vie adhérer librement à la foi chrétienne acquérir une culture religieuse PROJET PASTORAL Etablissement catholique d’enseignement sous tutelle diocésaine, le collège St Benoît fait à tous, jeunes et adultes, la proposition de la foi. Cette proposition se fait sur la base du respect de chacun et suppose une adhésion et une implication personnelle. En lien avec le projet pastoral diocésain et la Paroisse Ste Cécile, la propostion de la Foi contribue à la formation spirituelle et culturelle des jeunes et leur permet de découvrir les valeurs chrétiennes en référence à l’Evangile. Activités pastorales proposées : - - Catéchèse en 6ème et 5ème, 1 H par semaine pour les volontaires. Culture religieuse pour tous en 6ème. Catéchèse en 4ème et 3ème : 4 à 5 soirées thématiques. Célébrations à Noël et à Pâques. Ateliers de culture religieuse à Noël et à Pâques. Accueil à l’aumônerie sur le temps du midi. Lien avec la Paroisse. ORGANI SATI ON PEDAGOGI QUE ORGANISATION PEDAGOGIQUE Un collège privé sous contrat d’association avec l’Etat organisé en cycles Cycle d’adaption – en 6ème : « Affermir les acquis fondamentaux de l’école élémentaire et initier les élèves aux méthodes propres à l’enseignement secondaire » Cycle central – en 5ème et 4ème : « Approfondir et affermir les savoirs et savoir-faire des élèves » Cycle d’orientation – classe de 3ème : « Consolider les acquisitions des élèves et les mettre en mesure d’accéder aux formations, générales, technologiques ou professionnelles qui font suite au collège. » Langues et options : Langue vivante 1 : anglais Langue vivante 2 : allemand - espagnol Option 5ème – 4ème – 3ème : latin Option découverte professionnelle en 3ème SPECIFICITES Voies diverses adaptées aux élèves : Aide au travail personnel en 6ème Aide individualisée en 6ème- 5ème – 4ème (aide spécifique sur les troubles d’apprentissage) Heures de soutien en français, maths et anglais à tout niveau Aide aux leçons 3 soirs/semaine de 17h15 à 18h15 ème Classe de 4 à effectif allégé (aide individualisée) Dimension européennne Initiation à une deuxième langue vivante (Allemand, Espagnol) en classe de 5ème Conversation anglaise en 3ème et 4ème Semaine d’activités européennes (tous niveaux) Le C.D.I. : Le C.D.I. (Centre de Documentation et d’Information) met à disposition des élèves du collège une documentation sur différents supports : livres, journeaux, revues, informatique, dictionnaires, encyclopédies… En classe de 6ème, les élèves découvrent les ressources du CDI et acuqièrent une méthode de recherche documentaire. Le CDI, c’est aussi un coin lecture où livres, revues, bandes dessinées sont à disposition des élèves pour une lecture plaisir sur le temps du midi. Les élèves travaillent au CDI avec leurs professeurs et le professeur documentaliste dans le cadre des cours. Ils peuvent y accéder également individuellement, pendant un temps d’étude avec l’autorisation du personnel de surveillance. En classe de 3ème, l’espace orientation permet aux élèves de s’informer sur les itinéraires de formation et les métiers. Vie de classe : Heure de vie de classe à tous les niveaux Délégués de classe (formation des élèves) Présence des parents correspondants au conseil de classe Formation religieuse et chrétienne : Catéchèse 1 h par semaine en 6ème et 5ème pour les volontaires Culture religieuse pour tous en 6ème Une soirée à thème par période en 4ème et 3ème Proposition de célébration à Noël et à Pâques Orientation : Stage de découverte en entreprise en 3ème DI SPOSI TI FS D’AI DE AU TRAVAI L PERSONNEL Depuis la rentrée 2008, le Collège Saint Benoît, a mis en place un dispositif spécifique d’Aide au Travail Personnel Individualisé (ATPI). Cette aide est destinée aux élèves de 6 è, 5èet 4è. Elle vise à les rendre le plus autonome possible. 1.Objectifs de savoirs et savoirs-faire En classe de 6 ème, différents objectifs doivent être atteints ou en cours d’acquisition à l’issue de la 1ère période scolaire. Il s’agit de savoirs et savoirs-faire, parmi lesquels : préparer son cartable ranger son casier apprendre une leçon, compléter son agenda tenir son cahier mémoriser organiser sa semaine de travail lire une consigne s’exprimer devant un groupe L’aide individualisée (ATPI) est destinée à un groupe restreint d’élèves, qui ont souvent été repérés en école primaire comme ayant des troubles du langage (dyslexie, dysphasie…) ou autres difficultés d’apprentissage. 2.Professeurs référents Afin de répondre au mieux aux besoins des élèves, 4 enseignants référents (formés au BEP-ASH) font le lien au sein de l’équipe. Ces enseignants peuvent se mettre en contact avec les enseignants spécialisés du réseau pour faire le lien avec ce qui a été fait en école primaire. 3.Equipe de suivi Les élèves qui sont reconnus comme ayant des troubles du langage et qui bénéficient d’une prise en charge (Centre du Langage, Orthophoniste), seront plus particulièrement suivis par une équipe qui se réunit 2 à 3 fois par an et qui rédige ensemble un PPS (Projet Personnalisé de Scolarisation) ou un PPRE (Parcours Personnalisé de Réussite Educative). Elle peut se composer : du chef d’établissement, des enseignants référents, d’un enseignant spécialisé, de l’orthophoniste, des parents, de l’enfant et toute autre personne ressource. 4.Fonctionnement Type d’aide ATPI 6ème aide méthodologique aide individualisée aux besoins temps de travail personnel ATPI 5ème suivi individuel Moyens horaires 1 heure semaine Moyens humains 3 professeurs pour 2 classes 1 prof. référent par créneau horaire 3 groupes « classiques » d’ATP (env. 20 élèves) 1 groupe d’aide individualisée pour les élèves souffrant de troubles du langage ou d’apprentissage avec le prof. référent 1 à 2 professeurs / groupe en difficultés d’apprentissage repérés en primaire à la demande de la famille souffrant de troubles de langage →la composition du groupe peut évoluer en fonction des besoins et des prises en charge en difficultés d’apprentissage repérés en 6ème Groupes Profils élèves du groupe d’aide individualisée (ATPI) 0,5 h à 1 h semaine 6 élèves avec le prof. référent les autres élèves sont pris en charge en étude En classe de 4ème un dispositif de classe à effectifs allégés (20 élèves environ) propose un 1 à 2 heures par semaine d’ATP qui peut être individualisée (ATPI) en fonction des besoins des élèves. SUI VI ET ACCOMPAGNEMENT DE L’ELEVE RELATION COLLEGE/FAMILLE La réussite des enfants nécessite d’instaurer une relation de confiance et une cohérence éducative entre parents, enseignants, personnels éducatifs et élèves : A tout moment des contacts peuvent être établis entre la famille et l’équipe éducative : contact téléphonique, rendez-vous au collège. Le cahier de liaison sert par ailleurs de lien : attention cependant à communiquer les informations plus personnelles sous plis cachetés. Différents temps de rencontres sont par ailleurs institués dans l’année : Réunion de rentrée (septembre/début octobre) : rencontre des parents avec le Chef d’établissement, les Professeurs Principaux et les Professeurs de la classe. Rencontres individualisées (novembre ou décembre) : rencontre des parents et de l’enfant avec les professeurs de la classe. La remise de documents facilite aussi les liens : 3 bulletins trimestriels avec appréciations des professeurs de la classe. 3 relevés de notes intermédiaires. Un lien privilégié avec les Professeurs Principaux : Le Professeur Principal assure des missions d’information, de coordination et de suivi scolaire. Il est à la disposition de l’enfant et de sa famille pour aider à l’élaboration du projet personnel de formation et en classe de 3ème au projet d’orientation. Il bénéficie avec sa classe d’1 heure de vie de classe par semaine. Temps qui permet d’organiser et réguler la vie de la classe. LE PROJET PERSONNEL DE L’ELEVE L’ensemble de l’Equipe Educative concourre avec la famille à l’élaboration du projet personnel de l’élève en respectant l’organisation des cycles du collège : en 6ème – cycle d’adaptation : aide au travail personnel renforcée par une aide spécifique aux troubles d’apprentissage. en 5ème / 4ème – cycle central : approfondissement des savoirs et savoirs-faire par l’introduction d’options et de nouveaux enseignements : latin, conversation anglaise, initiation LV2, 2ème LV2 (Allemand ou Espagnol), passage de l’ASSR niveau 1. en 3ème – cycle d’orientation : découverte des itinéraires de formations après la 3 ème et aide au choix d’orientation par : un stage d’observation de 3 jours en entreprises, une visite en Lycée, une soirée d’orientation pour les familles, un carrefour des études, un forum des métiers SORTI ES PEDAGOGI QUES ET ECHANGES ANIMATION SPORTIVE Soutien à « ELA » dans le cadre du cross du collège Participation aux compétitions UGSEL dans le cadre de l’Association Sportive SORTIES EDUCATIVES ET ECHANGES Séjour découverte : Grande-Bretagne (5ème) – Espagne (3ème) Echange avec des collèges : Allemagne (Bayreuth) (3ème) Sorties pédagogiques et culturelles financées en partie par l’Association de Parents d’Elèves : théâtre à la Loge à Beaupréau (pour tous les niveaux), visite des sites du débarquement et du mémorial de Caen (3ème), visite de la ville de Nantes ou d’Angers (6ème), visite d’un site médiéval (5ème), visite d’une exposition (4ème). Correspondance avec les élèves du collège italien de Calcinato et accueil des collégiens italiens ATELIERS ET CLUBS DU MIDI (financés par l’Accompagnement Educatif) - Atelier Bande dessinée - Atelier Jeux de société - Atelier Chants et Instruments - Atelier Musique Assistée par l’ordinateur (MAO) - Atelier Théâtre - Lecture au CDI INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE A RETOURNER AU COLLEGE LE JOUR DE LA RENTREE (A remettre au professeur principal avec le chèque d’engagement au self) Famille : ……………………………………………………………………………………………....... NOM – PRENOM de l’enfant : ………………………………………………………Classe : Parmi les 3 situations suivantes, choisissez celle qui vous convient. Votre enfant déjeune au Restaurant Scolaire 4 jours par semaine : lundi mardi jeudi vendredi Modalités de paiement : une carte annuelle lui sera délivrée à la rentrée, il devra la présenter au surveillant responsable du passage au self au départ du collège. les repas sont prélevés mensuellement sur votre compte et le montant prélevé apparaît sur la facturation trimestrielle de contribution. le coût mensuel prélevé est calculé en fonction d’un nombre de repas annuels répartis sur 10 mois (1 chèque d’engagement en sept. + 9 prélèvements mensuels) le montant des repas non consommés est remboursé en juillet. Votre enfant déjeune au Restaurant Scolaire des jours fixes (précisez lesquels) : lundi mardi jeudi vendredi Mêmes modalités de paiement. En cas de doute sur les jours, commencer l’année avec des tickets et prendre contact avec la comptabilité lorsque les jours seront fixés définitivement. Une carte annuelle lui sera alors délivrée. Votre enfant déjeune au Restaurant Scolaire de façon occasionnelle : Modalités : - un ticket de repas lui est vendu au secrétariat du collège (au plus tard la veille du repas prévu, si c’est possible merci d’acheter les tickets par 5 ou 10). - il devra donner ce ticket repas au surveillant responsable du passage au self au départ du collège. Règlement de la demi-pension : 2 modes de règlements : souhaitent PASSER au PRELEVEMENTS MENSUELS à la rentrée 2012 9 prélèvements mensuels (d’octobre à juin) + 1 chèque d’engagement en septembre. OU 3 versements (novembre, février et mai) + 1 chèque d’engagement en septembre. Les montants seront indiqués au plus tard dans la circulaire de rentrée, quand ils auront été votés par la Communauté des Communes (montants approximatifs pour l’année : 544 € soit 54 € sur 10 mois ou environ 165 € sur 3 versements). COLLEGE ST BENOIT 8 rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX MODE DE PAIEMENT de la CONTRIBUTION SCOLAIRE et de la RESTAURATION Pour le règlement de la contribution scolaire et de la restauration, nous vous proposons les modalités suivantes : un chèque d’engagement au self en fonction du nombre de repas/semaine vous sera demandé à la rentrée et retiré mi-septembre (chèque à remettre au professeur principal le jour de la rentrée avec la fiche d’inscription au restaurant scolaire) et ensuite deux possibilités de paiement : 1) soit un paiement mensuel fixe (self + contribution) : 9 prélèvements automatiques sur votre compte (avec une régularisation du solde en juillet ). 2) soit le paiement à réception de chacune des 3 factures (self + contribution) de l’année ( en novembre, février et mai) et régularisation en juillet. Si vous choisissez le mode de paiement mensuel (choix fait par la majorité des familles) –sauf si vous êtes déjà en prélèvement mensuel- vous cochez la case en bas de la feuille d’inscription et nous remettrons les documents à votre enfant début septembre. Vous nous retournerez le document n°1 (feuille rose), le document n°2 (feuille jaune) sera à retourner à votre banque. A partir du 10 octobre 2012 et jusqu’au 10 juin 2013 sera prélevée sur votre compte l’une des sommes ci-dessous, (si besoin, le solde de la scolarité et du self seront régularisés en juillet) : PAIEMENTS MENSUELS – PRELEVEMENTS AUTOMATIQUES PARTICIPATION des FAMILLES HORS RESTAURATION (base 9 mois) Avec 1 part de Non bourse de boursier collège 1 ENFANT 35.00 25.00 2 ENFANTS 70.00 50.00 3 ENFANTS 90.00* 60.00 RESTAURATION - à AJOUTER à la PARTICIPATION des FAMILLES** (UNIQUEMENT POUR CEUX QUI MANGENT DE MANIERE FIXE) (base 9 mois + 1 chèque d’engagement) 4 repas / semaine 544.00 € / année 3 repas / semaine 408.00 € / année 2 repas / semaine 272.00 € / année + 54.00 + 108.00 + 162.00 + 40.00 + 80.00 +120.00 + 27.00 + 54.00 + 81.00 *Réduction de la scolarité à partir du 3 ème enfant Ces montants sont donnés à titre indicatif, le calcul sera ajusté début septembre à réception des éléments complémentaires et principalement le montant des bourses accordées… ** Le coût du repas n’étant pas encore voté, ces montants sont approximatifs et seront mis à jour à la rentrée. La Chef d’Etablissement : N. LEROY . Numéro d’agrément de l’établissement : 447425 AUTORISATION DE PRELEVEMENT – N° 1 A RETOURNER AU COLLEGE avec le dossier d’inscription J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous, ces sommes m’auront été préalablement notifiées et correspondent à ma participation à la scolarité et à la demi-pension de mon ou de mes enfants au collège St Benoît. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différent directement avec le créancier. Créancier : O.G.E.C. COLLEGE ST BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX Nom et Adresse de votre Banque : Débiteur : Nom de la famille : Nom et Prénom du ou des enfants : Adresse : Date : Signature : Collez ci-dessous un R.I.B. . Numéro d’agrément de l’établissement : 447425 AUTORISATION DE PRELEVEMENT – N° 2 A ENVOYER A VOTRE BANQUE J’autorise l’établissement teneur de mon compte à prélever sur ce dernier, si sa situation le permet, tous les prélèvements ordonnés par le créancier désigné ci-dessous. En cas de litige sur un prélèvement, je pourrai faire suspendre l’exécution par simple demande à l’établissement teneur de mon compte. Je règlerai le différent directement avec le créancier. Débiteur : Créancier : NOM : ............................................................. Adresse : ........................................................ O.G.E.C. COLLEGE ST BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX ......................................................................... Date : Nom et Adresse de votre Banque : Signature : Collez ci-dessous un R.I.B. de votre banque Et adressez le document à votre banque avant le 31 AOUT 2012 COLLEGE Saint BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX CONTRAT DE SCOLARISATION exemplaire à nous rendre Ce document constitue un engagement civil mutuel qui précise les obligations réciproques du collège et du (des) représentants (s) légal (aux) des familles qui décide(nt) librement d’y scolariser leur(s) enfant(s). Le présent contrat, sans dénonciation de l’une ou l’autre des parties, est établi pour la durée de la scolarité dans l’établissement et modifie les précédents textes. I - ENGAGEMENTS DU COLLEGE 1–Le collège assure pendant la durée de la scolarité : ▪l’enseignement selon les programmes et directives pédagogiques de l’Education Nationale, tout en utilisant son autonomie relative dans leur application et dans les aspects touchant à la vie scolaire et à son caractère propre d’établissement catholique. ▪l’encadrement éducatif pendant les temps d’étude et de récréation : du lundi au vendredi de 8h30 à 17h (le mercredi de 8h30 à 12h) ▪le remplacement d’un professeur absent. Cependant il ne peut être tenu pour responsable d’une impossibilité éventuelle de remplacement. Ses horaires sont : ▪arrivée des cars : 8 H 15* - 8 H 20 ▪sonnerie le matin : 8 H 35 ▪début des cours le matin : 8 H 40 ▪fin des cours les lundis, mardis, jeudis et vendredis : 17 H 00 ▪fin des cours le mercredi : 12 H 00 (* descendre au collège dès l’arrivée des cars) 2–Le collège propose une heure hebdomadaire de catéchèse (pour les volontaires) ou de culture chrétienne (pour tous) aux élèves de 6ème en continuité du parcours suivi en CM2. Une circulaire d’inscription vous sera communiquée à la rentrée. 3–Le collège communique les résultats scolaires à la famille par bulletins trimestriels. Ces bulletins, en cas de divorce ou de séparation des parents, seront communiqués aux deux parents. 4–Le collège s’engage à ne pas communiquer les bases de données informatisées et à n’utiliser l’image et les productions des élèves qu’à des fins de communications pédagogiques ou éducatives. Seule l’association de parents d’élèves (A.P.E.L.) peut être destinataire des adresses des familles. 5–Le collège prête gratuitement les manuels scolaires. Nous demandons aux élèves d’en prendre le plus grand soin. Un état des livres prêtés sera fait au début et à la fin de chaque année scolaire : les livres endommagés, ou perdus ou volés peuvent être facturés à la famille ainsi que les documents empruntés au C.D.I. Nous conseillons aux élèves d’avoir un cartable rigide. 6–La liste des fournitures scolaires est communiquée à la famille avant le début de l’année scolaire. Vous avez la possibilité d’acheter les fournitures dans les magasins de votre choix ou de commander un pack (distribution au collège fin août ou à votre enfant le jour de la rentrée). L’agenda scolaire (compris dans la contribution) est fourni par le collège avec le carnet de liaison. 7–Le collège a souscrit, auprès de « Mutuelle Saint Christophe », une assurance « Globale Accidents » couvrant tous les élèves pour les dommages dont ils pourraient être les victimes 8–La contribution scolaire, réactualisée chaque année, couvre l’ensemble des frais sauf : -la cotisation volontaire à l’Association de Parents (A.P.E.L.). -la participation aux voyages ou échanges linguistiques, culturels -la participation aux activités périscolaires facultatives proposés par le collège -l’achat de la calculatrice en classe de 6 ème -les cahiers de travaux pratiques et les œuvres littéraires qui sont de la propriété des familles 9–L’ OGEC (organisme de gestion) et l’A.P.E.L. (association de parents d’élèves) disposent d’un fonds d’entraide pour les familles qui, à cause de ressources modestes ou d’évènements imprévus, ne peuvent s’acquitter de la contribution scolaire. Si vous connaissez une situation difficile, vous pouvez donc à n’importe quel moment de l’année adresser au Chef d’établissement du collège une demande d’aide exceptionnelle. Soyez assuré que la plus grande discrétion sera dans ce cas respectée. 10–Le collège ne dispose pas de personnel de santé (infirmière), aucun médicament ne peut être administré à votre enfant à l’exception de spasfon ou vogalib (pour les maux de ventre). Le collège assure les premiers soins et en cas de maux chroniques, vous contacte pour que vous veniez chercher votre enfant. Si vous donnez un médicament à votre enfant (paracétamol ou autre), il peut se rendre à l’infirmerie pour le prendre. En cas de nécessité, en accord avec les pompiers et/ou le SAMU, le collège peut prendre la décision d’une hospitalisation en urgence et tient la famille informée dans toute la mesure du possible. 11–Le collège bénéficie des installations du Restaurant Scolaire géré par la COMMUNAUTE de COMMUNES du CANTON de CHAMPTOCEAUX. Cependant, la régie est gérée par le collège : une carte de cantine sera délivrée aux demi-pensionnaires habituels (3-4 repas par semaine). Le paiement se fera par prélèvement automatique mensuel (facturation trimestrielle). Pour les autres (occasionnels), un ticket repas doit être acheté au secrétariat au plus tard la veille du midi prévu. Le prix du repas est communiqué par la Communauté de Communes en fin d’année scolaire. II – ENGAGEMENTS DE L’ELEVE et de SON RESPONSABLE LEGAL 1-Le responsable légal déclare se montrer solidaire du projet éducatif du collège et des règles de vie du collège dont il reconnaît prendre connaissance (exemplaire signé à nous rendre). Il s’engage à le faire respecter et à ne jamais faire état devant l’élève d’opposition éventuelle à une décision ou une position prise par l’établissement, ce qui n’exclut pas le dialogue avec le collège. 2-Un exemplaire des règles de vie du collège figure dans le carnet de bord de l’élève, qui, en le signant en début d’année, en accepte les termes et s’engage à le respecter. 3-Le responsable légal doit nous communiquer une attestation d’assurance « responsabilité civile » qui couvre les dommages que votre enfant pourrait causer à autrui. 4–Le responsable légal confie au collège qui l’accepte la formation et la co-éducation du jeune. A ce titre, le responsable légal s’engage à tout mettre en œuvre pour faciliter le travail de l’élève : consultation de l’emploi du temps, suivi du travail personnel, suivi des résultats, participation aux réunions d’information du collège et rencontres avec les professeurs… L’établissement reconnaît les parents comme premiers éducateurs de leurs enfants et, à ce titre, invite les familles à participer aux instances de dialogue et de concertation mises en place : réunions, associations de parents, parents-correspondants, équipe d’animation pastorale… 5–L’établissement met tout en œuvre pour stimuler l’élève et l’amener à donner le meilleur de lui-même. Il est encouragé à faire preuve d’initiative au service des autres, en prenant des responsabilités dans des domaines divers : délégué de classe, association sportive, animations et participation aux activités de la vie scolaire… 6–Les dégradations des installations ou des matériels, dont un élève se sera rendu responsable, seront facturées au représentant légal qui en assume la charge selon le montant réel des travaux de réparation effectués, à charge pour lui de faire intervenir sa responsabilité civile. 7–La famille règle les frais dus au collège, (externat, demi-pension) selon les tarifs de l’année communiqués et le mode de règlement choisi (prélèvements automatiques sur 9 mois à compter de octobre ou par chèques en 3 règlements). 8–Le non-paiement des sommes dues peut entraîner, après rappels, le recours à un service contentieux ou au tribunal d’instance pour injonction de paiement, voire la dénonciation du présent contrat de scolarisation. 9–En cas de changement de situation, les frais dus au collège seront recalculés au prorata. 10–En cas de paiement échelonné, d’un voyage ou d’un échange linguistique ou culturel, les acomptes perçus restent dus pour moitié si l’annulation intervient dans un délai d’un mois précédent la date du départ et en totalité si l’annulation intervient moins d’un mois avant la date du départ, sauf cas de force majeure (sur production de pièces justificatives). 11–En cas d’absence justifiée à la restauration, du fait de la famille et/ou de l’élève, les repas sont remboursés intégralement. Les périodes de stage et de sorties pédagogiques des classes spécifiques sont prises en compte dans la facturation annuelle. 12–Une réduction des frais de contribution peut être accordée au 3 ème enfant scolarisé au collège. 13–Les demandes de bourses sont à déposer, en début d’année, auprès du collège. Le versement des bourses nationales se fait obligatoirement par procuration à l’établissement qui restitue le solde éventuel après prélèvement des sommes dues au collège. 14–Les demandes de transport doivent se faire selon plusieurs formules : Elèves du Maine el Loire : - inscription en ligne sur le site du Conseil Général : http://www.cg49.fr/transports ou http://www.anjoubus.fr - dossier papier (à demander au collège) Elèves d’Oudon : - inscription en ligne sur le site du Conseil Général : http://www.loire-atlantique.fr - inscription à la mairie de votre commune de résidence. Pour connaître l'organisation et les horaires, vous pouvez vous renseigner dans les différentes communes ou demander au collège les renseignements qui vous manqueraient. Pour les transports de Maine-et-Loire, les horaires seront disponibles sur le site du Conseil Général : http://www.cg49.fr/transports ou http://www.anjoubus.fr 15–Dans le respect des dispositions légales en vigueur, le collège peut être amené à faire ou à faire faire des photographies ou vidéos pour la valorisation du travail de ses élèves ou pour les besoins de sa propre communication. Les photos n’étant utilisées qu’à des fins pédagogiques et éducatives. Signatures précédées de la mention « Lu et approuvé » Pour le collège, le Chef d’Etablissement Le 2 avril 2012 Pour la famille, le représentant légal de l’enfant Le …………………..………………… 2012 COLLEGE St BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX REINSCRIPTION ET CONFIRMATION D’AUTORISATIONS -------------------------------- A RETOURNER AU COLLEGE AVANT LE 22 JUIN 2012 Avec la fiche navette ‘’avis de passage’’ Je (nous) soussigné(s) : M. ou Mme ou M. et Mme……………………………………… Demeurant à : …………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………… Renouvellent le contrat de scolarisation pour l’année scolaire 2012/2013 et réinscrivent leur enfant : ………………………………………………………….. (Nom / Prénom) Et confirment les autorisations scolaires suivantes (cocher les cases correspondantes) : Autorisation Parentale pour Toute Sortie Scolaire Autorisation de Diffusion Délégation de Pouvoir en cas d’Urgence Autorisation de Transport et Retour anticipé en cas d’Intempéries Prélèvement mensuel RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE (à compléter s’il y a eu des changements depuis septembre 2011) NOM et Prénom du père : ……………………………….. mail : ……………………. @.................... Profession : ……………………………………………. Tél.Travail : …………………………………. Nom de jeune fille et Prénom de la mère : ………………………………………………..…………… Profession : …………………………… Tél.Travail : ……………… mail : ………… @.................. Situation familiale des responsables : mariés o vie maritale o pacs o séparés o divorcé(s) o célibataire o veuf(ve) o En cas de séparation ou divorce, nous devons adresser les bulletins aux deux parents. Merci d’indiquer ci-dessous la deuxième adresse à laquelle les bulletins doivent être envoyés : ………………………………………….…………………………………………………………………… ………………………………………….…………………………………………………………………… Mode de garde :…………………………………………………………………………………………… (joindre une photocopie de la décision de justice concernant le divorce) Autres informations : ……………………………………………………………………………………… ………………………………………….…………………………………………………………………… Fait à ............................................. Signature(s) du/des responsable(s) : le ................................ Page 1 : Page 2 : Page 3 : Page 4 : AUTORISATION PARENTALE POUR TOUTE SORTIE SCOLAIRE AUTORISATION DE DIFFUSION DELEGATION DE POUVOIR EN CAS D’URGENCE AUTORISATION DE TRANSPORT ET RETOUR ANTICIPE EN CAS D’INTEMPERIES --------------------------------------------------- AUTORISATION PARENTALE POUR TOUTE SORTIE SCOLAIRE Je(nous) soussigné(s) : M. Mme M. et Mme …………………………………………………………………………………………………... Demeurant à : ................................................................................................................. ......................................................................................................................................... Tél. Responsable(s) de l’enfant : Nom : ..................................................... Prénom : ........................................................ Autorise(nt) l’enfant désigné ci-dessus à participer aux sorties et voyages organisés par le Collège St Benoît sur temps scolaire (entre 8 H 30 et 17 H). Autorise(nt) également les accompagnateurs à prendre, en cas d’urgence, toutes décisions de transport, d’hospitalisation ou d’interventions chirurgicales jugées indispensables et urgentes par un médecin. La validité de cette délégation vaudra, sauf avis contraire notifié par écrit, tant que mon(notre) enfant restera élève dans l’établissement. Fait à ............................. le ................................... Signature(s) du/des responsable(s) : AUTORISATION DE DIFFUSION de photographie de l’élève .......................................................................................... Je(nous) soussigné(s) : M. Mme M. et Mme ..................................................................................... représentants légaux de l’enfant, en application de l’article 9 du code civil, autorisons le Collège Privé St Benoît à diffuser sa photographie pour illustrer éventuellement des documents pédagogiques de l’établissement (plaquette, site web, presse, article de journal, affiches…) en dehors de toute exploitation commerciale. d’œuvre originale créée par l’élève ............................................................................ Je(nous) soussigné(s) : M. Mme M. et Mme ..................................................................................... représentants légaux de l’élève, en application de l’article 121-2 du code de la propriété intellectuelle, autorisons le Collège Privé St Benoît à diffuser les réalisations scolaires de mon enfant pour illustrer éventuellement, les documents pédagogiques de l’établissement en dehors de toute exploitation commerciale. Autorisation valable, sauf avis contraire notifié par écrit, pour toute la scolarité de l’élève dans l’établissement. Fait à ............................. le ................................... Signature(s) du/des responsable(s) : DELEGATION DE POUVOIR EN CAS D’URGENCE Je soussigné(e) : M. Mme M. et Mme ........................................................... demeurant à : .................................................................................................................................... ........................................................................................................................................................... Autorise Le CHEF d’ETABLISSEMENT du COLLEGE ST BENOIT 8 rue Jean V à CHAMPTOCEAUX 49270 ou, en son absence, la personne ayant sa délégation à prendre, en cas d'urgence, toutes décisions de transport, d'hospitalisation ou d'interventions cliniques jugées indispensables et urgentes par le médecin appelé et concernant mon enfant : Nom : ...................................................... Prénom : ................................................ né(e) le : ................................................ mais seulement en cas d'impossibilité absolue de me joindre, ou mon conjoint, ou d'obtenir l'avis de notre médecin de famille : Docteur : ................................................. Téléphone : ................................................ Adresse : .......................................................................................................................................... La validité de cette délégation vaudra, sauf avis contraire notifié par écrit, tant que mon enfant restera élève dans l'établissement. Fait à ............................. le ................................... Signature : Nom et adresse du lieu de travail : du père ................................................................................ de la mère ........................................................................... N° de téléphone : ………………............ N° de téléphone : ………………............ S’il nous est impossible de vous joindre, autre personne à contacter en cas de besoin : Nom et adresse (préciser le lien de parenté) .................................................................... N° de téléphone : .................................................... RENSEIGNEMENTS MEDICAUX DIVERS N° de sécurité sociale :……………………………………………………………………………………… Nom et adresse de la Caisse :……………………………………………………………………………… (de rattachement de l'enfant) Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l’établissement (allergies, traitements en cours, précautions particulières à prendre…) ………………………………………………………………………………………………………………………………………… … ………………………………………………………………………………………………………………………………………… … ………………………………………………………………………………………………………………………………………… … AUTORISATION DE TRANSPORT RETOUR ANTICIPE EN CAS D’INTEMPERIES Je (nous), soussigné(s) : M. Mme M. et Mme ……………………………………………………………………… Demeurant à : ………………………………………………………………………………………... …………………………………………………………………………………………………………….. ……………………………………. Tél. : …………………………………………… Responsable(s) de l’enfant : Nom : …………………………………………. Prénom : ………………………………… Autorisons le personnel du Collège St Benoît à transporter notre enfant dans son véhicule. * N’autorisons pas le personnel du Collège St Benoît à transporter notre enfant dans son véhicule. ** Autorisons notre enfant à prendre les transports scolaires de façon anticipée en cas d’intempéries. N’autorisons pas notre enfant à prendre les transports scolaires de façon anticipée en cas d’intempéries. ** Fait à…………………….., le………………………………… Signature(s) du/des responsable(s) : * Le retour à domicile se fait après que vous ayez été informés par téléphone. ** Dans ce cas, nous vous demandons de venir chercher votre enfant au collège. Je prends note que la validité de ces autorisations vaudra, sauf avis contraire notifié par écrit, tant que mon (notre) enfant restera élève dans l’établissement. VIE SCOLAIRE ET REGLEMENT A L’USAGE DES ELEVES Le présent règlement a pour objet d'organiser au mieux la vie au collège. Il s’inscrit dans la ligne du projet éducatif de l’établissement : -les différentes parties de ce règlement insistent sur la notion de respect, tant des personnes que des biens. -la prise en charge par chacun de la vie au collège est plus importante que la discipline imposée : c’est un moyen d’apprendre à assumer sa responsabilité. -le respect des règles de vie permet de développer le sens des autres et d’apprendre à user à bon escient de sa liberté sans nuire à celle des autres. REGLEMENT ADMINISTRATIF 1.Horaires 1.1.L’horaire du collège est le suivant : -sonnerie du matin à 8h35 -cours des lundi, mardi, jeudi et vendredi : entre 8 h40 et 17 h -cours du mercredi : entre 8h40 et 12h00. -sonnerie du soir à 17h (11h59 le mercredi). 1.2.Entre 12h30 et 14h, le secrétariat est fermé. En cas de besoin pour l’infirmerie, je m’adresse à un surveillant de cour. 2.Absences – Retard 2.1.Toute absence non prévue est signalée au plus vite au secrétariat, si possible le matin-même. 2.2.Je dispose dans mon carnet de liaison d’un «bulletin d’absence». Ce bulletin doit être rempli par mes parents et déposé dans la boîte à lettres du secrétariat : -pour justifier à mon retour une absence non prévue -pour notifier à l’avance une absence prévue. 2.3.En cas de retard sans rapport avec un problème de transport scolaire, je passe au secrétariat avec la personne qui m’accompagne ou un mot de mes parents, avant d’aller en cours. Une autorisation d’entrée en classe me sera remise. 3.Carnet de liaison Un carnet de liaison m’est remis à la rentrée. Véritable document du suivi famille – élève – collège, il est en ma possession tout au long de l’année et je peux le présenter à tout moment à mes parents ou au personnel éducatif. 4.Bilan scolaire 4.1.Je conserve tous mes travaux écrits et notés, rangés par discipline dans un classeur et je marque mes résultats scolaires dans mon carnet de liaison. 4.2.A la fin de chacune des cinq périodes et au plus tard le jour des vacances, mon professeur principal me remettra : -à la Toussaint et en février : relevé de toutes mes notes de la période et appréciation du conseil de classe. -fin de chaque trimestre : relevé de notes et bulletin trimestriel avec moyennes et appréciations par matière. Je remets le jour-même ces documents à mes parents, sous enveloppe nominative. 4.3.Je conserve tous mes bulletins trimestriels pendant toute ma scolarité au collège. RESPECT DES PERSONNES 5.Par souci de respect pour les autres, je m’engage : -à adopter une tenue correcte en classe, sur la cour et au restaurant scolaire, -à respecter toute personne présente dans l’établissement, -à respecter l’intimité des personnes aux toilettes, -à adopter un langage et un ton corrects, -à porter une tenue vestimentaire décente (ni débraillée, ni provocante, ni excentrique, ni vulgaire…) -à ne pas introduire au collège tout objet dangereux et nuisible à la santé physique (tabac, alcool, couteau…) et à l’intégrité morale des personnes (revues, photos…) -à ne pas utiliser au collège tout objet qui n’est pas nécessaire au travail scolaire (téléphone portable, MP3, MP4, lecteur multimédia...) -à ne pas mâcher de chewing-gum. -à ne pas diffuser d’information ou image non respectueuses vis-à-vis des enfants ou adultes du collège par quel que moyen de communication que ce soit (msn, face book, …) 6.Je prends note que : -l’établissement se dégage de toute responsabilité en cas de perte ou de vol d’objets introduits sans nécessité, -l’établissement se réserve le droit de vérifier le contenu de mon cartable, -l’établissement se réserve le droit de confisquer tout objet inutile au travail scolaire et utilisé au sein du collège. 7.A la sonnerie, je m’engage : -à me mettre en rang devant le repère correspondant à ma classe, -à entrer et à sortir de ma classe dans le calme et le silence, -à attendre le signal de mon professeur pour m’asseoir, et me lever 8.Aux abords extérieurs du collège, je garder une attitude respectueuse et digne à l’égard des personnes que je rencontre. RESPECT DU TRAVAIL 9.Chaque matière demande un matériel et/ou un équipement spécifiques : -j’arrive à chaque cours avec mon matériel. -lors de la rentrée en cours ou en salle d’étude, je veille à être à l’heure, en rang et dans le calme. -en classe et en salle d’étude, je respecte la discipline et je m’investis dans le travail. -mon agenda est un outil de travail et non un journal intime : je note les leçons et exercices donnés par les professeurs qui peuvent le consulter à tout moment. -j’organise mon travail personnel, à la maison et en étude. 10.Temps d’étude 10.1.L’entrée en étude s’effectue comme l’entrée en cours : sans retard, en rangs, en ordre et sans bousculade. Je prends la place qui m’est assignée, m’installe et me met rapidement au travail. Je respecte le silence pour permettre de bonnes conditions de travail. 10.2.L’étude est un temps de travail. Si aucune activité précise ne m’a été donnée je dois m’organiser et prévoir du travail. 10.3.Je dois avoir en permanence dans mon cartable un livre de lecture (pas de bande dessinée) afin d’utiliser le temps à bon escient lorsque mon travail personnel est terminé. 10.4.Il est interdit de tricher lors des devoirs ou de recopier les exercices effectués par les camarades. 10.5.Pendant toute la durée de l’étude, l’élève se tient correctement, travaille avec assiduité et seul. Demander l’autorisation au surveillant pour venir chercher le dictionnaire. 10.6.Si le temps d’étude se déroule dans une classe, je n’ouvre ni les armoires ni les cartables des autres élèves. 10.7.Je ne sors pas de la salle d’étude pour retourner dans la classe chercher des documents (cahiers, livres…). Je prévois les livres et cahiers utiles et nécessaires pour travailler pendant tout le temps d’étude. 10.8.L’accès au C.D.I. ne peut être autorisé pendant l’heure d’étude qu’après présentation de mon carnet de liaison au surveillant et si celui-ci donne son accord. 10.9.Le travail en groupe n’est pas autorisé pendant le temps d’étude sauf si le nombre d’élèves le permet et avec une autorisation écrite du professeur qui donne le travail. 10.10.Je quitte la salle d’étude en laissant la place occupée en ordre : je mets papiers et détritus à la poubelle. RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT ET DU MATERIEL 11.Entrées – Sorties – Récréations 11.1.A la sonnerie de fin de journée, je prépare mon cartable, range mon bureau ou mon casier et ma chaise, je ramasse les papiers qui pourraient traîner. Je veille à la fermeture des fenêtres et je quitte la classe sans tarder. 11.2.Le midi, je peux me rendre au C.D.I. selon un horaire déterminé et je m’engage à en respecter le règlement. 11.3.Par respect pour l’environnement, j’utilise les poubelles mises à ma disposition sur la cour. 12.Locaux – Matériel 12.1.Toilettes : je veille à la propreté des toilettes et je respecte les installations. 12.2.Quand je sors d’une salle de classe, je laisse ma place en ordre (affaires rangées, papiers à la poubelle) 12.3.Je participe à l’organisation de la vie de la classe et à l’entretien de la salle sous la responsabilité du professeur principal. 12.4.Je respecte locaux et matériel à ma disposition : bâtiments, cours, plantations, tables, chaises, appareils de chauffage… 12.5.Je n’utilise pas de matériel dans le but de dégrader des outils de travail. Je signale toute dégradation du matériel à un adulte de l’établissement. Pour une question de sécurité et de respect du matériel, je ne dois pas me balancer sur ma chaise. 12.6.Si je change de salle, je respecte les affaires des autres, n’ouvre ni casier, ni cartable et n’emprunte pas de matériel. 12.7.Je couvre mes livres dès le début de l’année et j’en prends le plus grand soin. 12.8.Si je suis malade, je suis autorisé à faire des photocopies des cours au secrétariat. Pour les autres cas (perte de documents…) toutes les photocopies que je demande au secrétariat sont payantes. SECURITE 13.Entrées et sorties. -Le matin dès l’arrivée du car, je me rends directement au collège. -Le soir, j’attends l’ordre du surveillant pour quitter le collège, dans le calme, et me rendre au parking des cars. -Si je ne prends pas le car, j’entre et je sors du collège par le portail de la rue Jean V, en respectant les horaires et je ne stationne pas sur le parking des cars -Si je viens en deux roues, j’entre et je sors du collège par le portail du chemin du Voinard, en respectant les horaires, les sens de circulation, en attendant le signal du surveillant après la sortie des cars. -Je ne sors pas du collège sans une autorisation. -Sur décision ou préconisation du conseil général, un départ anticipé des transports peut être organisé. Dans ce cas, je note cette information dans mon carnet et la fais signer par mes parents le soir-même. Si je ne prends pas les transports, j’organise avec le secrétariat mon retour à domicile. Dans le cas où je ne pourrais pas rentrer à mon domicile, je reste en permanence en étude en attendant mes parents. 14.Récréations -Pendant les récréations, je reste sur les espaces autorisés. Je ne stationne pas dans les classes, les toilettes, les coursives, les escaliers… Je n’accède pas au garage à vélos sans autorisation. -En cas de besoin, je m’adresse en priorité aux surveillants de cour. -Le midi, je pars au restaurant scolaire sur les directives du surveillant. Dès la fin du repas, je regagne le collège. 15.Aux inter-cours, je reste dans la salle de classe : je ne sors pas sans autorisation. 16.En sorties scolaires, le règlement intérieur du collège s'applique. SANCTIONS-PUNITIONS-MESURES EDUCATIVES 17.En cas de non-respect du présent règlement, les mesures suivantes pourront être prises : -travail supplémentaire, signé par les parents et/ou la chef d’établissement. -travail d’intérêt général pour le non-respect de l’environnement et/ou du matériel. -observation sur le carnet de liaison ; trois remarques dans un délai de trois mois entraînent une retenue. -retenue le vendredi de 17h15 à 19h00 (ou le jeudi les veilles de vacances) -avertissement -exclusion temporaire des cours avec un travail spécifique. -exclusion temporaire de l’établissement. -convocation en conseil d’éducation (voir procédure en annexe) -convocation en conseil de discipline pouvant entraîner jusqu’à l’exclusion définitive du collège. (voir procédure en annexe). Par ailleurs, toute dégradation des locaux ou de matériel, y compris les livres scolaires qui sont propriété de l’établissement, entraînera une sanction financière. La punition ou la sanction est déterminée en fonction de la nature et de la gravité de la faute. Pour l’ensemble de la Communauté Educative, La Chef d’établissement. EXEMPLAIRE A CONSERVER PAR LA FAMILLE ANNEXES AU REGLEMENT INTERIEUR Annexe 1 - LE CONSEIL D’EDUCATION Composition : Une équipe classe restreinte : le professeur principal de la classe, le chef d’établissement, un ou deux professeurs de la classe et selon les situations, d’un personnel de surveillance. Convocation : L’élève est invité par oral par son professeur principal et ses parents sont informés de la tenue du conseil par écrit sur le carnet de liaison. Leur présence au conseil n’est pas nécessaire. Procédure : Le conseil d’éducation est présidé par le chef d’établissement et animé par le professeur principal. Il fait le point sur la situation de l’élève en rappelant des faits, des reproches et invite l’élève à donner des explications ou des éléments complémentaires. Décision et sanction : Le conseil d’éducation ne se prononce pas forcément pour des mesures disciplinaires. Les sanctions possibles sont celles prévues par le règlement intérieur, à l’exception de l’exclusion définitive des cours. Etant une alternative au Conseil de discipline, il donne l’occasion à l’élève de prendre de bonnes résolutions en accompagnement avec les parents et l’équipe éducative. Annexe 2 - LE CONSEIL DE DISCIPLINE Composition : Le chef d’établissement, le professeur principal de la classe, un ou deux professeurs de la classe, un professeur « extérieur » à la classe, un membre du personnel de surveillance, un parent de l’A.P.E.L. ou un parent correspondant. Convocation : La convocation est adressée par écrit à l’élève et à sa famille. Procédure : Le conseil de discipline est présidé par le chef d’établissement qui conduit les délibérations couvertes par le secret professionnel. Dans un premier temps, il recevra la famille et l’enfant auxquels il présentera les motifs de réunion du conseil. Dans un 2ème temps, il invitera l’enfant et sa famille à ajouter des éléments complétifs à la situation. Ensuite, il délibérera en l’absence de la famille. Décision : Après la délibération du conseil, c’est le chef d’établissement qui valide la décision et la présente à la famille. Un compte-rendu écrit mentionnant la sanction sera adressé par la suite à la famille. Niveaux de sanction : Le conseil de discipline peut user de toutes les sanctions mises à la disposition de l’établissement par le règlement intérieur. Selon la situation, le chef d’établissement peut interdire l’entrée en cours de l’élève fautif jusqu’à la tenue du conseil de discipline. Annexe 3 - DANS LE CAR L'organisation et la responsabilité des transports scolaires sont assurés par : 1) le service départemental des Transports Scolaires du Conseil Général de Maine et Loire 2) le S.I.V.O.M. du Pays d'Ancenis pour les élèves de Loire Atlantique. Un règlement national existe : il doit être appliqué par tous. En voici quelques points importants : - Chacun doit se comporter correctement dans ses paroles et dans ses gestes vis à vis des autres, qu'ils soient camarades ou non (pas de grossièretés, pas de violences). Il est formellement interdit de fumer. - Chaque élève a droit à une place assise et personne ne peut déloger quelqu'un pour lui prendre sa place. Les grands n'ont pas à profiter de leur force face aux plus jeunes. - Les cartables ne sont pas à mettre sur les banquettes au risque de supprimer des places assises. On ne joue pas avec les cartables ni avec leur contenu. - Les élèves victimes, dans le car, de violence, de tracasseries, d'ennuis divers sont priés d'en avertir leur professeur principal ou la Chef d’Etablissement. - En cas d'indiscipline grave, l'exclusion de l'élève sera demandée. Annexe 4 - AU RESTAURANT SCOLAIRE L’organisation et la responsabilité du restaurant scolaire sont assurées par la Communauté des Communes du Canton de Champtoceaux. Voici quelques consignes à respecter : - Pour aller manger les élèves demi-pensionnaires doivent présenter leur carte au surveillant, les occasionnels doivent laisser leur ticket au surveillant.. - Il prendra soin des installations et du matériel du restaurant : sanitaires, murs, tables, couverts. Il veillera à ne pas casser de vaisselle. - Chacun attend son tour dans le calme, sans passer devant les autres fussent-ils des petits. Se laver les mains avant de manger est une bonne habitude à prendre. - A table, l’élève se tient correctement et respecte son entourage, ainsi que la nourriture qu’il ne gaspille pas. - L’élève ne sort pas du restaurant en mangeant, il n’emporte pas de pain dans ses poches. - Si l’élève est irrespectueux un avertissement peut lui être adressé et il peut être exclu définitivement si la communauté de communes le juge nécessaire. Annexe 5 - EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Les séances d’EPS 1- Comme pour toutes les autres disciplines d'enseignement, l'Éducation Physique et Sportive est obligatoire. Il convient de se reporter à l'emploi du temps de chacun. 2- Dispense : à la fin de ce carnet, vous trouverez une demande de dispense de la pratique de l’E.P.S. qui peut être partielle, selon l’activité physique pratiquée. Les parents font la demande, le professeur d’EPS accepte ou refuse la demande selon la nature de celle-ci et la séance à venir. En conséquence, l’élève doit venir avec son sac de sport malgré tout sauf si la demande est accompagnée d’un certificat médical attestant d’une inaptitude pour une durée déterminée. L'élève présentant une dispense accordée reste sous la responsabilité de son professeur d'EPS. Il pourra accompagner le groupe sur le lieu de la séance pour pouvoir accomplir certaines tâches d'aide et d'observation. Dans certains cas, et selon certaines conditions toujours laissées à l'appréciation du professeur concerné, il pourra rester au collège, en salle d'étude ou ailleurs en présence d'un(e) surveillant(e). L’obligation scolaire étant appliquée, il ne pourra être autorisé à rentrer à son domicile. 3- En cas de trop mauvais temps, au début de la séance, le professeur décidera de la marche à suivre. Il pourra organiser une séance en salle de classe en proposant un travail théorique en lien avec les activités physiques et sportives pratiquées. 4- Pour tout problème de santé survenant en dernière minute ou pendant la séance d'EPS, l'élève informe au plus vite son professeur qui pourra prendre alors toutes les décisions nécessaires. La tenue pour les séances E.P.S. 1- Une tenue spécifique pour l'E.P.S. est exigée. Elle est obligatoirement différente de celle de la journée, et apportée au collège dans un sac de sport. Après chaque séance, le jeune ramène son sac de sport à la maison avec son cartable. 2- Dans son sac de sport, l'élève devra, impérativement, avoir à sa disposition : -une paire de chaussure spécifique, une paire de chaussettes. -un survêtement et/ou un short, un maillot ou tee-shirt. Seuls les déodorants à bille (stick) sont autorisés. 3- Il pourra y ajouter une serviette de toilette et tout vêtement complémentaire en fonction de l'activité pratiquée ou des conditions atmosphériques du moment (notamment la bouteille d'eau bien utile pour certaines activités !). 4- Si l'élève égare ou perd un élément de son équipement, il demande le plus tôt possible, à son professeur, s'il n'a pas été retrouvé. A la fin de chaque cours, le professeur EPS vérifie qu'aucune affaire n'est oubliée dans les vestiaires ; il récupère et range ce qu'il trouve. Les élèves se changent dans les vestiaires qui leur sont attribués en respectant le règlement qui a été établi pour leur usage. 5- Lors de l'utilisation de la salle de sport des Garennes (près du collège), les élèves doivent avoir dans leur sac : -pour la grande salle et la mezzanine : une paire de chaussures de sport (non utilisée pour venir le matin au collège) avec la semelle obligatoirement propre. -pour la salle de gymnastique : soit des rythmiques, soit des chaussettes propres. N.B. : Dans l'un et l'autre cas, le professeur EPS vérifie à l'entrée des vestiaires que ces consignes sont bien respectées. Si ce n'est le cas, des sanctions seront appliquées concernant la note d'Éducation Physique ou la note de vie scolaire. 6- Comme au collège, le chewing-gum est interdit durant les séances d'Éducation Physique ou lors des déplacements, et ceci quelque soit le lieu du cours ; et, de manière générale, le règlement intérieur est appliqué sur temps de cours, dans ou hors du collège. 7- Lors de l'utilisation de la salle des Garennes, la douche est possible voire souhaitée après certaines activités (prévoir les affaires nécessaires et avertir le professeur en début de séance). Nous vous remercions de bien vouloir prendre note de ces conseils, recommandations et exigences qui n'ont pour objectif que de permettre un bon fonctionnement des séances d'EPS, un respect du matériel et des installations et une bonne adaptation aux exigences de l'activité physique au collège St Benoît. Annexe 6 - INFORMATIONS Le site internet de l’établissement est mis à jour régulièrement. Vous pouvez le consulter pour vous tenir informés et en particulier pour retrouver les différentes circulaires : http://www.collegesaintbenoit.fr ANNEXES AU REGLEMENT INTERIEUR ANNEXE 1 - LE CONSEIL D’EDUCATION Composition : Une équipe classe restreinte : le professeur principal de la classe, le chef d’établissement, un ou deux professeurs de la classe et selon les situations, d’un personnel de surveillance. Convocation : L’élève est invité par oral par son professeur principal et ses parents sont informés de la tenue du conseil par écrit sur le carnet de liaison. Leur présence au conseil n’est pas nécessaire. Procédure : Le conseil d’éducation est présidé par le chef d’établissement et animé par le professeur principal. Il fait le point sur la situation de l’élève en rappelant des faits, des reproches et invite l’élève à donner des explications ou des éléments complémentaires. Décision et sanction : Le conseil d’éducation ne se prononce pas forcément pour des mesures disciplinaires. Les sanctions possibles sont celles prévues par le règlement intérieur, à l’exception de l’exclusion définitive des cours. Etant une alternative au Conseil de discipline, il donne l’occasion à l’élève de prendre de bonnes résolutions en accompagnement avec les parents et l’équipe éducative. ANNEXE 2 - LE CONSEIL DE DISCIPLINE Composition : Le chef d’établissement, le professeur principal de la classe, un ou deux professeurs de la classe, un professeur « extérieur » à la classe, un membre du personnel de surveillance, un parent de l’A.P.E.L. ou un parent correspondant. Convocation : La convocation est adressée par écrit à l’élève et à sa famille. Procédure : Le conseil de discipline est présidé par le chef d’établissement qui conduit les délibérations couvertes par le secret professionnel. Dans un premier temps, il recevra la famille et l’enfant auxquels il présentera les motifs de réunion du conseil. Dans un 2 ème temps, il invitera l’enfant et sa famille à ajouter des éléments complétifs à la situation. Ensuite, il délibérera en l’absence de la famille. Décision : Après la délibération du conseil, c’est le chef d’établissement qui valide la décision et la présente à la famille. Un compte-rendu écrit mentionnant la sanction sera adressé par la suite à la famille. Niveaux de sanction : Le conseil de discipline peut user de toutes les sanctions mises à la disposition de l’établissement par le règlement intérieur. Selon la situation, le chef d’établissement peut interdire l’entrée en cours de l’élève fautif jusqu’à la tenue du conseil de discipline. ANNEXE 3 - DANS LE CAR L'organisation et la responsabilité des transports scolaires sont assurés par : 1) le service départemental des Transports Scolaires du Conseil Général de Maine et Loire 2) le S.I.V.O.M. du Pays d'Ancenis pour les élèves de Loire Atlantique. Un règlement national existe : il doit être appliqué par tous. En voici quelques points importants : Chacun doit se comporter correctement dans ses paroles et dans ses gestes vis à vis des autres, qu'ils soient camarades ou non (pas de grossièretés, pas de violences). Il est formellement interdit de fumer. Chaque élève a droit à une place assise et personne ne peut déloger quelqu'un pour lui prendre sa place. Les grands n'ont pas à profiter de leur force face aux plus jeunes. Les cartables ne sont pas à mettre sur les banquettes au risque de supprimer des places assises. On ne joue pas avec les cartables ni avec leur contenu. Les élèves victimes, dans le car, de violence, de tracasseries, d'ennuis divers sont priés d'en avertir leur professeur principal ou le directeur. En cas d'indiscipline grave, l'exclusion de l'élève sera demandée. ANNEXE 4 - AU RESTAURANT SCOLAIRE L'organisation et la responsabilité du restaurant scolaire sont assurées par la Communauté des Communes du Canton de Champtoceaux. Voici quelques consignes à respecter : Pour aller manger, les élèves demi-pensionnaires présentent leur carte au surveillant du collège. Les élèves qui mangent occasionnellement, donnent le ticket acheté au surveillant du collège. Il prendra soin des installations et du matériel du restaurant : sanitaires, murs, tables, couverts. Il veillera à ne pas casser de vaisselle. Chacun attend son tour dans le calme, sans passer devant les autres fussent-ils des petits. Se laver les mains avant de manger est une bonne habitude à prendre. A table, l'élève se tient correctement et respecte son entourage, ainsi que la nourriture qu'il ne gaspille pas. L'élève ne sort pas du restaurant en mangeant, il n'emporte pas de pain dans ses poches ou toute autre nourriture. ANNEXE 5 - EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE Les séances d'E.P.S. 1- Comme pour toutes les autres disciplines d'enseignement, l'Éducation Physique et Sportive est obligatoire. Il convient de se reporter à l'emploi du temps de chacun. 2- Dispense : Pages 12 et 13, vous trouverez une demande de dispense de la pratique de l’E.P.S. qui peut être partielle, selon l’activité physique pratiquée. L'élève présentant une dispense reste sous la responsabilité de son professeur d'EPS. Il pourra accompagner le groupe sur le lieu de la séance pour pouvoir accomplir certaines tâches d'aide et d'observation. Dans certains cas, et selon certaines conditions toujours laissées à l'appréciation du professeur concerné, il pourra rester au collège, en salle d'étude ou ailleurs en présence d'un(e) surveillant(e). L’obligation scolaire étant appliquée, il ne pourra être autorisé à rentrer à son domicile. 3- En cas de trop mauvais temps, au début de la séance, le professeur décidera de la marche à suivre. Il pourra organiser une séance en salle de classe en proposant un travail théorique en lien avec les activités physiques et sportives pratiquées. 4- Pour tout problème de santé survenant en dernière minute ou pendant la séance d'EPS, l'élève informe au plus vite son professeur qui pourra prendre alors toutes les décisions nécessaires. La tenue pour les séances E.P.S. 1- Une tenue spécifique pour l'E.P.S. est exigée. Elle est obligatoirement différente de celle de la journée, et apportée au collège dans un sac de sport. Après chaque séance, le jeune ramène son sac de sport à la maison avec son cartable. 2- Dans son sac de sport, l'élève devra, impérativement, avoir à sa disposition : -une paire de chaussure spécifique, une paire de chaussettes. -un survêtement et/ou un short, un maillot ou tee-shirt. 3- Il pourra y ajouter une serviette de toilette et tout vêtement complémentaire en fonction de l'activité pratiquée ou des conditions atmosphériques du moment (notamment la bouteille d'eau bien utile pour certaines activités !). 4- Si l'élève égare ou perd un élément de son équipement, il demande le plus tôt possible, à son professeur, s'il n'a pas été retrouvé. A la fin de chaque cours, le professeur EPS vérifie qu'aucune affaire n'est oubliée dans les vestiaires ; il récupère et range ce qu'il trouve. Les élèves se changent dans les vestiaires qui leur sont attribués en respectant le règlement qui a été établi pour leur usage. 5- Lors de l'utilisation de la salle de sport des Garennes (près du collège), les élèves doivent avoir dans leur sac : -pour la grande salle et la mezzanine : une paire de chaussures de sport (non utilisée pour venir le matin au collège) avec la semelle obligatoirement propre. -pour la salle de gymnastique : soit des rythmiques, soit des chaussettes propres. N.B. : Dans l'un et l'autre cas, le professeur EPS vérifie à l'entrée des vestiaires que ces consignes sont bien respectées. Si ce n'est le cas, des sanctions seront appliquées concernant la note d'Éducation Physique ou la note de vie scolaire. 6- Comme au collège, le chewing-gum est interdit durant les séances d'Éducation Physique ou lors des déplacements, et ceci quelque soit le lieu du cours ; et, de manière générale, le règlement intérieur est appliqué sur temps de cours, dans ou hors du collège. 7- Lors de l'utilisation de la salle des Garennes, la douche est possible voire souhaitée après certaines activités (prévoir les affaires nécessaires et avertir le professeur en début de séance). 8- Les déodorants ‘’vaporisateur’’ sont interdits au collège. Seuls les déodorants ‘’stick’’ sont autorisés. Nous vous remercions de bien vouloir prendre note de ces conseils, recommandations et exigences qui n'ont pour objectif que de permettre un bon fonctionnement des séances d'EPS, un respect du matériel et des installations et une bonne adaptation aux exigences de l'activité physique au collège St Benoît. ANNEXE 6 – INFORMATIONS Le site Internet de l’établissement est mis à jour régulièrement. Vous pouvez le consulter pour vous tenir informés et en particulier pour retrouver les différentes circulaires : http://www.collegesaintbenoit.fr CHARTE INFORMATIQUE (Enseignement Catholique Bretagne – Pays de la Loire) PREAMBULE La présente Charte a pour objet de définir les règles d’utilisation des moyens informatiques que L’établissement est susceptible de mettre à disposition de l’utilisateur/élève/jeune dans le cadre de sa mission d’enseignement. L’équipe pédagogique de l’établissement est attentive à protéger les élèves en les préparant, en les conseillant, en les assistant dans leur utilisation d’internet et des réseaux numériques. Les activités informatiques sont adaptées aux situations d’apprentissage, et les élèves sont informés de l’existence et du contenu de cette charte dans le cadre de la préparation au B2i (Brevet Informatique et Internet) L’objectif de la Charte est d’instaurer la confiance dans l’utilisation de l’informatique, d’internet et des réseaux dans l’établissement et de préserver l’intégrité et le bon fonctionnement de ce système, dans le respect des droits et des libertés de chacun. ARTICLE 1 : Description des services L’établissement peut, pour des objectifs éducatifs et culturels et dans la limite de ses capacités techniques, proposer à l’utilisateur un service constitué de certains des éléments suivants : • Utilisation ou prêt d’ordinateurs, de périphériques, de logiciels et de cédéroms ; • Accès au réseau intranet et à une zone personnelle de sauvegarde de fichiers sur le serveur ; • Consultation d’informations pédagogiques et éducatives ; • Suivi pédagogique à distance par messagerie ; • Enseignement et suivi à distance dans le cadre de … ; • Cours à distance en visioconférence ; • Accès à Internet ; • Messagerie électronique ; • Création et hébergement de site Web ; • Forum de discussions en ligne gratuit dans un but pédagogique (chat). Cette liste n’est ni exhaustive ni figée et peut se voir adjoindre ou retirer des éléments en fonction des possibilités techniques du moment et/ou des buts pédagogiques poursuivis par l’établissement. L’établissement ne garantit pas que les dispositifs techniques seront totalement efficaces ni qu’ils seront exempts de toute interruption, faille ou erreur, retard ou incident. Suivant la situation de l’utilisateur et selon les possibilités techniques du moment, l’accès au service peut avoir lieu : • dans les locaux signataires d’une convention avec l’établissement, depuis les locaux mis à disposition de l’utilisateur (par exemple classes transplantées, cybercentres…); • dans des lieux extérieurs, avec des ordinateurs autonomes ou connectés à Internet ou encore disposant d’un accès distant. ARTICLE 2 : Conditions d’accès au service L’établissement ne peut accorder un accès au service au bénéfice de l’utilisateur que sous réserve de l’acceptation de la présente Charte. Dans le cas où l’utilisateur est mineur : • L’acceptation de la Charte nécessite l’accord express du ou des parents ou de toute personne détenant l’autorité légale ; • L’accès à Internet en dehors d’une utilisation pédagogique effectuée strictement sous le contrôle d’un enseignant de l’établissement ou d’un adulte mandaté, ainsi que l’attribution d’une adresse électronique nécessitent des autorisations écrites spécifiques supplémentaires de cette ou de ces mêmes personnes. L’établissement décide, en fonction de ses objectifs pédagogiques et de ses capacités techniques, des éléments constituant le service qu’il accorde à l’utilisateur. A tout moment, L’établissement peut décider d’étendre ou de restreindre ce service en tenant compte : • Des besoins et de la situation de l’utilisateur ; des priorités pédagogiques et de l’intérêt de l’ensemble des utilisateurs ; • Des moyens matériels, techniques et humains disponibles. Le droit d’accès de l’utilisateur au service est personnel, incessible et temporaire. Il est soumis aux restrictions et conditions décrites aux articles 3 et 4. Il disparaît dès que son titulaire n’est plus pris en charge par l’établissement et, éventuellement, dans le cas des sanctions prévues à l’article 5. Pour certains éléments du service, cet accès peut être soumis à une identification préalable de l’utilisateur, qui dispose alors d’un identifiant et d’un mot de passe strictement personnel et confidentiel. Leur usage ne peut en aucun cas être cédé à un tiers à quelque titre que ce soit. L’utilisateur est responsable de leur conservation et de l’utilisation qui peut en être faite. Si une infraction est relevée, la sanction sera appliquée à la personne désignée par l’identifiant de connexion. ARTICLE 3 : Rôle et responsabilités de l’établissement 3-1 Disponibilité et fiabilité du service : L’établissement s’efforce de maintenir le service accessible de manière permanente, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir. L’établissement peut en interrompre l’accès, pour des raisons techniques ou pour toute autre raison, sans qu’il puisse être tenu pour responsable des conséquences de ces interruptions aussi bien pour l’utilisateur que pour tous tiers. L’établissement ne garantit pas que le service soit exempt de toute interruption, retard, incident de sécurité ou erreur. L’établissement ne garantit pas les résultats obtenus à l’aide du service, ni la précision ou la fiabilité des informations acquises par son intermédiaire. 3-2 Messagerie électronique : Dans les établissements où l’élève peut bénéficier d’une adresse de messagerie électronique, celle-ci est destinée à être exclusivement utilisée dans le cadre de l’activité pédagogique de l’établissement. Tout autre usage est prohibé. 3-3 Filtrage des sites Internet : Un accès à Internet est attribué aux utilisateurs afin de permettre la consultation des sites au nom de l’établissement. L’établissement met en œuvre des systèmes de filtrage afin d’interdire l’accès à certains sites Internet dont le contenu lui semble illicite, en contradiction ou sans rapport avec ses objectifs éducatifs, ou requiert l’âge de la majorité. 3-4 Contrôle des pages Web : L’établissement se réserve le droit de contrôler le contenu hébergé sur tout serveur mis en œuvre dans le cadre de l‘activité en vue de s’assurer du respect des conditions d’utilisation du service énoncées par la présente Charte. L’établissement se réserve le droit de suspendre l’accès au service d’hébergement des contenus en cas de non-respect de la Charte et notamment dans l’hypothèse où l’utilisateur aurait diffusé sur ses pages Web un contenu manifestement illicite. 3-5 Contrôles techniques : L’établissement dispose des moyens techniques suivants pour procéder à des contrôles de l’utilisation du service sur toute partie qui en dépend : consultation de la mémoire cache, des disques durs, contrôle des flux, installation de limites d’accès au serveur proxy, utilisation d’un pare-feu. L’établissement garantit l’utilisateur que seuls ces moyens de contrôle peuvent être mis en œuvre dans un strict respect de la confidentialité et de la vie privée. Ces contrôles techniques sont justifiés : • Soit par le souci de protection des élèves et notamment des mineurs, l’établissement se réservant la possibilité de procéder à un contrôle anonyme des sites Internet visités par les • • utilisateurs, notamment par lecture de la mémoire cache et des journaux de connexion ; Soit par un souci de sécurité du réseau et/ou des ressources informatiques. L’établissement se réserve la possibilité de procéder à une analyse et un contrôle (dans le respect des règles relatives à la protection de la vie privée et au respect des communications privées) de l’utilisation de ces ressources ainsi que des échanges via le réseau ; Soit par un souci de vérification que l’utilisation du service reste conforme aux objectifs éducatifs et culturels de l’établissement. ARTICLE 4 : Engagements de l’utilisateur 4-1 Respect de la législation : L’utilisateur s’engage à respecter la législation en vigueur, évoquée à titre non exhaustif dans le cadre ci-dessous, et notamment à n’utiliser le service que : • Dans le respect des lois relatives à la propriété littéraire et artistique ; • Dans le respect des lois relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ; • Dans le respect des règles relatives à la protection de la vie privée et notamment du droit à l’image d’autrui ; • En s’assurant de ne pas envoyer de messages à caractère raciste, pornographique, injurieux, diffamatoire, etc... Et de manière générale à ne pas diffuser d’informations présentant le caractère d’une infraction et ne pas porter atteinte à l'intégrité d'un utilisateur ou à sa sensibilité, notamment par l'intermédiaire de messages, textes ou images provocants. Dans le but de sensibiliser l’utilisateur à l’existence et au respect de la législation et de renforcer la prévention d’actes illicites, il est rappelé ici que sont notamment (mais pas exclusivement) interdits et pénalement sanctionnés : l’atteinte à la vie privée d’autrui ; la diffamation et l’injure ; la provocation de mineurs à commettre des actes illicites ou dangereux, le fait de favoriser la corruption d’un mineur, l’exploitation à caractère pornographique de l’image d’un mineur, la diffusion de messages à caractère violent ou pornographique susceptibles d’être perçus par un mineur ; l’incitation à la consommation de substances interdites ; la provocation aux crimes et délits et la provocation au suicide, la provocation à la discrimination, à la haine notamment raciale, ou à la violence ; l’apologie de tous les crimes, notamment meurtre, viol, crime de guerre et crime contre l’humanité ; la négation de crimes contre l’humanité ; la contrefaçon de marque ; la reproduction, représentation ou diffusion d’une œuvre de l’esprit (par exemple : extrait musical, photographie, extrait littéraire...) ou d’une prestation de droits voisins (par exemple, interprétation d’une œuvre musicale par un artiste, phonogramme, vidéogramme, programme d’une entreprise de communication audiovisuelle) en violation des droits de l’auteur, du titulaire de droits voisins et/ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle ; les copies de logiciels commerciaux pour quelque usage que ce soit, hormis une copie de sauvegarde dans les conditions prévues par le code de la propriété intellectuelle. 4-2 Préservation de l’intégrité du service L’utilisateur est responsable de l’usage qu’il fait du service. Il assure, à son niveau, la sécurité du service et s’engage à ne pas perturber volontairement son fonctionnement. Il s’engage notamment à : Date : ……………………….. • • • • • • • • Ne pas interrompre le fonctionnement normal du réseau ou d’un des systèmes connectés (en termes, notamment, de fréquence, de volume, de taille, de format des données échangées) ; Ne pas développer, installer ou copier des programmes destinés à contourner la sécurité, saturer les ressources ; Ne pas introduire des programmes virus ; Ne pas modifier les configurations des matériels du l’établissement auxquels le service lui donne accès, ne pas connecter ou déconnecter de matériels (clé, disques dur, par exemple…), installer ou désinstaller de logiciel sur ces matériels ; Ne jamais quitter un ordinateur en laissant une session sur le réseau ouverte ; Ne pas divulguer ses codes d’accès (identifiant et mot de passe) et ne pas s’approprier ceux d’un autre utilisateur ni masquer sa propre identité ; Ne pas altérer les données ou accéder à des informations appartenant à d'autres utilisateurs du réseau sans leur autorisation Informer immédiatement l’établissement de toute perte, de toute tentative de violation ou anomalie relative à une utilisation de ses codes d’accès personnels ainsi que toute anomalie concernant le fonctionnement de matériels et/ou logiciels. 4-3 Bon usage : L’utilisateur s’engage à : • S’assurer de la conservation de son travail en suivant les consignes qui lui sont données. • S’informer et s’assurer de la pertinence et de la légalité des contenus qu’il crée ; • Effectuer une utilisation rationnelle et loyale du service et notamment du réseau, de la messagerie et des ressources informatiques afin d’en éviter la saturation ou le détournement à des fins personnelles (messages électroniques, visualisation des sites) ; • Ne pas soustraire des contenus au regard du responsable ou de l’établissement ; • Ne pas utiliser d’adresses de messagerie, ou de listes de diffusion pour un objectif autre que pédagogique et éducatif ; • Ne pas faire, à l’occasion du service, de la publicité sur des produits ou services du commerce ; • Ne pas influer de façon significative sur la bonne marche des activités de l’établissement ; • Ne pas porter de manière générale préjudice à l’établissement. 4-4 Contrôles : L’utilisateur et ses représentants légaux acceptent que l’établissement puisse avoir connaissance des informations nécessaires à l’administration du réseau (données de volumétrie, incidents, nature du trafic engendré) et puisse prendre toutes mesures urgentes pour stopper la perturbation du service. L’utilisateur accepte un contrôle de l’outil de messagerie mis à sa disposition par l’établissement, qui pourra porter sur le contenu des messages, sur des indications générales de fréquence, de volume, de taille des messages, du format des pièces jointes. Des informations techniques pourront être transmises à la demande d'une autorité judiciaire ou administrative. ARTICLE 5 : Sanctions Le non-respect des règles établies ou rappelées par la présente Charte pourra donner lieu à la suspension de l’accès au service et à des sanctions disciplinaires conformément aux dispositions du règlement intérieur, indépendamment d’éventuelles sanctions pénales Date : ……………………….. NOM-PRENOM : : …………………………………………… NOM-PRENOM : : ……………………………………… Signature du responsable légal (précédée de la mention « Lu et approuvé ») : Signature de l'élève (précédée de la mention « Lu et approuvé » COLLEGE St BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX BON de COMMANDE D’un PACK FOURNITURES SCOLAIRES Famille : .......................................................................................................................................... NOM – PRENOM de l’enfant : ................................................................... Passe commande d’un Pack Fournitures : classe de 6ème d’un montant de 54 € classe de 5ème d’un montant de 30 € classe de 4ème d’un montant de 28 € sans l’option latin ou de 29 € avec l’option latin* classe de 3ème d’un montant de 28 € sans l’option latin ou de 29 € avec l’option latin* *rayer la mention inutile Toutes les fournitures de l’année scolaires sont comprises sauf celles qui nécessiteront un renouvellement en cours d’année (colle, feuilles de papier). La différence de prix entre les niveaux s’explique par le non-renouvellement de certaines fournitures qui peuvent servir plusieurs années (instruments de traçage, classeurs, ciseaux…). L’agenda-carnet de liaison est fourni par le collège (compris dans la contribution scolaire). Pensez à joindre un chèque correspondant au montant total de la commande adressé à l’ordre de OGEC Collège Saint Benoit Souhaite venir au collège le retirer fin Août Souhaite que mon enfant le retire le jour de la rentrée Signature : --------------------------------------------------------------------------------------------BON DETACHABLE A PRESENTER LE JOUR DU RETRAIT NOM : …………………………………………………… PRENOM : …………………………………………………… BON pour 1 PACK FOURNITURES SCOLAIRES CLASSE de 6ème LISTE DES FOURNITURES CONTENUES DANS LE PACK OU A ACHETER 1 stylo encre 1 crayon de bois H.B. 4 crayons à bille (noir, bleu, vert, rouge) 2 batonnets de colle blanche 1 baton de colle en gel 1 rouleau de scotch 1 paire de ciseaux 1 effaceur, 1 gomme 1 pochette de crayons de couleur (maximum 12 crayons) 1 pochette de crayons feutre (maximum 12 crayons) 2 règles plates graduées (une à la maison et une en classe) 2 équerres (un à la maison et un en classe) 1 rapporteur 1 compas porte crayon 2 grands cahiers 192 pages (format 24 x 32) sans spirale et à grands carreaux : Histoire-Géographie et Français 2 grand cahier 96 pages (format 24 x 32) sans spirale et à grands carreaux : Anglais et Maths 1 petit cahier 96 pages sans spirale et à grands carreaux : Français 1 petit cahier 96 pages sans spirale et à petits carreaux : Maths 1 cahier 48 pages (format 24 x 32) sans spirale et à grands carreaux : Arts plastiques 1 pochette de rangement Priplak Canson (format 27 x 35) : Arts Plastiques ----------- 1 cahier de brouillon sans spirale et à grands carreaux 5 grands classeurs (pour feuilles 21 x 29.7) petite épaisseur (20 mm) : SVT, Technologie, Français, Musique et E.P.S. 1 paquet de grandes feuilles simples à grands carreaux, perforées 1 paquet de grandes feuilles doubles à grands carreaux, non perforées de préférence 1 paquet de fiches bristol (petits carreaux) format A5 (= 21 x 15 environ) 1 paquet de chemises cartonnées simples 3 chemises à élastiques grand format (si possible plastifiées et à rabats) 5dont 1 pour le CDI) des protège-documents transparents perforés 1 ardoise veleda blanche (21 X 29,7) + 2 feutres de couleur différente 2 paquets de 6 intercalaires 2 surligneurs (exemple : stabilo) de couleur différente 1 rouleau couvre-livre 1 dictionnaire de poche noms communs Larousse ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ FOURNITURE ACHETEE PAR LE COLLEGE ET FACTUREE AUX FAMILLES 1 calculatrice ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------ FOURNITURES DONNEES PAR LE COLLEGE LE JOUR DE LA RENTREE 1 agenda – carnet de liaison (compris dans la contribution scolaire). Le blanco est interdit au Collège. Beaucoup de ces fournitures, si elles ne sont pas détériorées, peuvent servir pendant plusieurs années de scolarité. CERTIFICAT MÉDICAL Éducation Physique et Sportive ASSOCIATION SPORTIVE Je soussigné(e) ………………………………………………………………………………………… Docteur en médecine résidant à ………………………………………………………… certifie que : le jeune …………….…..……….……..………… (NOM) …………….…..……….……..………… (PRENOM) né(e) le ……………….………….. , inscrit(e) sur les registres du COLLEGE ST BENOIT 8 Rue Jean V 49270 CHAMPTOCEAUX, en classe de ………………..…..... durant l'année scolaire …………………………. ne présente, à ce jour, aucune contre-indication médicale cliniquement décelable à la pratique des activités sportives dispensées dans le cadre des cours d'EPS de l'établissement et des entraînements ou compétitions de l'Association Sportive présente une contre-indication temporaire ou permanente pour le(s) activité(s) suivante(s) : a) Pratiquées durant les séances EPS : ..................................................................................................... ………………………………………………………………………………………...…………………. b) Pratiquées en compétition (A.S.) : ......................................................................................................... A …………..........................……...……….., Signature et cachet du médecin : le ………….…..………….…........... L'ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES au COLLEGE ST BENOIT ROLE DE L'A.P.E.L. et des différentes commissions : - Proposer des rencontres avec les enseignants et des soirées débats sur des sujets qui nous posent question. - Participer à l’animation et à la vie de l’établissement, aux activités extra-scolaires. REALISATIONS CONCRETES différentes COMMISSIONS : - DE l'A.P.E.L. et des Des subventions ont été accordées pour : l’association sportive du collège, des équipements éducatifs (abonnements), des spectacles pour les élèves à La Loge à Beaupréau une participation financière pour les livres de catéchèse en 6ème, livres de poche 3ème, le séjour linguistique des 4èmes, sortie pédagogique en 5ème Participation à la matinée “Portes Ouvertes” des futurs 6èmes. - Participation au Forum des Métiers et des Formations à Ancenis. - Participation au Cross du collège, organisation d'un LOTO, partitipation à la FETE du COLLEGE - Participation au temps d’échange parents-professeurs-élèves. - ORGANISME DE GESTION DU COLLEGE ST BENOIT ROLE DE L’O.G.E.C. : • • • • L’O.G.E.C. est signataire du contrat avec l’Etat et perçoit à ce titre les subventions de fonctionnement. Il est l’employeur de tout le personnel non-enseignant du collège. Il supervise le budget de l’établissement dont la gestion quotidienne est assurée par la directrice, la comptable du collège et un comptable professionnel. Il réfléchit aux projets d’investissement, de travaux et d’équipement. L’A.P.E.L. et l’O.G.E.C. : 2 associations qui permettent aux parents de s’investir dans la vie du collège Entrer dans le bureau de l’A.P.E.L. ou de l’O.G.E.C. n’est pas une charge trop prenante ; 5 réunions par an au maximum et de plus, le travail administratif est assuré par la chef d’établissement et le secrétariat du collège. Il est indispensable que cette année de nouveaux parents s’engagent, ne serait-ce que pour remplacer ceux qui se sont dévoués pendant plusieurs années et qui quittent leurs responsabilités parce qu’ils n’ont plus d’enfant dans l’établissement. Le collège a besoin des parents, nous comptons sur vous. Les responsables de l’A.P.E.L. et de l’O.G.E.C. La Chef d’Etablissement Chers parents, Vous avez inscrit votre enfant dans un établissement catholique d’enseignement. L’association des parents d’élèves de l’établissement est heureuse de vous accueillir et vous souhaite la bienvenue. L’Apel, Association des parents d’élèves de l’enseignement libre, c’est avant tout une équipe de parents bénévoles qui participe concrètement à la vie et à l’animation de l’établissement : - accueil des nouveaux parents, mise en place et formation des parents correspondants, animation du Bureau de documentation et d’information, représentation au conseil d’établissement et auprès de l’organisme de gestion, organisation de la fête du collège, de conférences et de débats sur des sujets éducatifs qui intéressent tous les parents. L’Apel, c’est aussi la plus importante association nationale de parents d’élèves, avec ses 810 000 familles adhérentes. Porteuse de convictions éducatives fortes (cf Projet du mouvement, téléchargeable sur le site www.apel.asso.fr), l’Apel participe activement au débat éducatif national et fait entendre la voix des parents auprès de l’Enseignement catholique et des pouvoirs publics. L’Apel, c’est enfin quatre services concrets d’aide à la scolarité et à l’éducation : - Famille & éducation, le magazine de l’Apel qui, tous les deux mois, apporte aux parents d’élèves des informations pratiques et utiles sur la vie scolaire, les questions éducatives et de société, et les activités de loisirs pour les enfants. www.apel.asso.fr, le site internet de l’Apel qui, mis à jour quotidiennement, répond aux interrogations des parents sur la scolarité et l’éducation de leurs enfants, et leur permet de partager leurs expériences sur des forums. Apel Service, un service téléphonique (0 810 255 255), au prix d’un appel local, où des spécialistes (conseillers scolaires, psychologues, juristes) répondent à toutes les questions des parents concernant la scolarité, l’orientation, les problèmes juridiques ou psychologiques. Le service d’information et de conseil aux familles, qui propose, dans chaque département ou académie, un accueil personnalisé et gratuit pour renseigner sur les études et les professions, ainsi que sur les difficultés rencontrées par les enfants (problèmes scolaires, handicap, adolescence). Voici les coordonnées téléphoniques du Service d'information et de conseil aux familles de votre région : ….. Toutes ces actions ne peuvent être menées par l’Apel que grâce au soutien de tous les parents. C’est pourquoi l’adhésion à l’Apel vous sera proposée sur la facture de scolarité de votre enfant, sous la forme d’une cotisation d’un montant qui vous sera précisé à la rentrée.