Présentation générale - PLU de l`intercommunalité du Pays d`Auge

Département du Calvados
Ville de Dozulé & EPCI du Pays d’Auge Dozuléen
Restructuration du cœur de bourg de Dozulé
Déclaration de projet d’intérêt général
Mise en compatibilité du PLUI
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Syndical en date du 13 décembre 2013.
Le président
Roland JOURNET
Liste des pièces
-
Délibération du Conseil Syndical en date du13 décembre 2013 déclarant le projet
d’intérêt général et mettant en compatibilité le PLUI1 avec la déclaration du projet
de la ville de DOZULE.
-
Déclaration de projet relative à la restructuration du cœur de bourg de DOZULE
-
Mise en compatibilité du PLUI pour prise en compte d’une déclaration de projet à
DOZULE relative à la restructuration du cœur de bourg.
-
Règlement graphique du PLUI mis en compatibilité
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI plan couleurs
- Règlement graphique 1/2000 détails du centre-ville de DOZULE
- Règlement graphique 1/2000 détails du bourg de PUTOT-EN-AUGE
1
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Département du Calvados
Ville de Dozulé & EPCI du Pays d’Auge Dozuléen
Restructuration du cœur de bourg de Dozulé
Déclaration de projet d’intérêt général
Mise en compatibilité du PLUI
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Syndical en date du 13 décembre 2013.
Le président
Roland JOURNET
Liste des pièces
-
Délibération du Conseil Syndical en date du13 décembre 2013 déclarant le projet
d’intérêt général et mettant en compatibilité le PLUI1 avec la déclaration du projet
de la ville de DOZULE.
-
Déclaration de projet relative à la restructuration du cœur de bourg de DOZULE
-
Mise en compatibilité du PLUI pour prise en compte d’une déclaration de projet à
DOZULE relative à la restructuration du cœur de bourg.
-
Règlement graphique du PLUI mis en compatibilité
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI plan couleurs
- Règlement graphique 1/2000 détails du centre-ville de DOZULE
- Règlement graphique 1/2000 détails du bourg de PUTOT-EN-AUGE
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Département du Calvados
Ville de Dozulé & EPCI du Pays d’Auge Dozuléen
Restructuration du cœur de bourg de Dozulé
Déclaration de projet d’intérêt général
Mise en compatibilité du PLUI
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Syndical en date du 13 décembre 2013.
Le président
Roland JOURNET
Liste des pièces
-
Délibération du Conseil Syndical en date du13 décembre 2013 déclarant le projet
d’intérêt général et mettant en compatibilité le PLUI1 avec la déclaration du projet
de la ville de DOZULE.
-
Déclaration de projet relative à la restructuration du cœur de bourg de DOZULE
-
Mise en compatibilité du PLUI pour prise en compte d’une déclaration de projet à
DOZULE relative à la restructuration du cœur de bourg.
-
Règlement graphique du PLUI mis en compatibilité
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI plan couleurs
- Règlement graphique 1/2000 détails du centre-ville de DOZULE
- Règlement graphique 1/2000 détails du bourg de PUTOT-EN-AUGE
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Département du Calvados
Ville de Dozulé & EPCI du Pays d’Auge Dozuléen
Restructuration du cœur de bourg de Dozulé
Déclaration de projet d’intérêt général
Mise en compatibilité du PLUI
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Syndical en date du 13 décembre 2013.
Le président
Roland JOURNET
Liste des pièces
-
Délibération du Conseil Syndical en date du13 décembre 2013 déclarant le projet
d’intérêt général et mettant en compatibilité le PLUI1 avec la déclaration du projet
de la ville de DOZULE.
-
Déclaration de projet relative à la restructuration du cœur de bourg de DOZULE
-
Mise en compatibilité du PLUI pour prise en compte d’une déclaration de projet à
DOZULE relative à la restructuration du cœur de bourg.
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Règlement graphique du PLUI mis en compatibilité
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI
- Règlement graphique 1/7500 ensemble du territoire de l’EPCI plan couleurs
- Règlement graphique 1/2000 détails du centre-ville de DOZULE
- Règlement graphique 1/2000 détails du bourg de PUTOT-EN-AUGE
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