Tarifs 2016 des services municipaux

VILLE DE PLENEUF VAL ANDRE
Tarifs 2016 des services municipaux :
Activité :
Piscine
Marchés et droits de place
Terrasses et autres activités commerciales
Cirques et autres installations d'animation
Manège enfants
Cimetières
Salles municipales
Copies
Cap armor et mini cap
Prestations des services techniques municipaux
Location de matériel
Tentes communales
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29 octobre 2015
Prix TTC arrondis pour encaissements en régie
PISCINE
Tarifs 2016
Entrées public
simple adulte
simple enfant moins de 3 ans
Tarif réduit : enfant (3 - 16 ans), étudiant, demandeur emploi, carte famille nombreuse
carnets de 12 entrées adulte
Carnet 12 entrées tarif réduit : enfant (3 - 16 ans), étudiant, demandeur emploi, carte
famille nombreuse
carte forfaitaire annuelle pour un adulte
carte forfaitaire annuelle pour une famille
carnet de 100 entrées - structures collectives d'hébergement de PVA, comités d'entreprise,
amicales employés communaux
Location « Aquabike » et "Tapis de course aquatique" sur réservation – la ½ heure
Carnet de 10 séances location « Aquabike » ou "Tapis de course aquatique" ½ heure - sur
réservation *
Ticket-station entrée adulte + location « Aquabike » ou "Tapis de course aquatique" ½
heure - sur réservation
Groupe encadré de 10 personnes et plus, par personne (par ligne d'eau)
Associations ayant passé une convention - PVA (par heure)
Associations ayant passé une convention - Autre que PVA (par heure)
Activité associative du samedi - Forfait séance - Groupe
Leçons de natation ( apprentissage et perfectionnement)
Carnet de 10 leçons enfant (- de 16 ans) - Groupes de 4 à 8 élèves
Carnet de 5 leçons enfant (- de 16 ans) - Groupes de 4 à 8 élèves
Ecole natation municipale - Forfait annuel
Ecole natation municipale - Carte 10 cours *
Gymnastique aquatique - Forfait annuel *
Gymnastique aquatique - Forfait trimestre
Gymnastique aquatique municipale - carte de 10 cours
4,75
GRATUIT
2,80
43,80
25,70
114,00
200,00
222,00
3,90
36,00
7,10
2,90
37,30
45,20
163,00
98,60
56,60
141,60
64,60
141,60
64,50
Gymnastique aquatique municipale - ticket pour 1 cours
Participation des scolaires et Collégiens aux frais de fonctionnement (applicable à
partir de septembre 2016 )
6,60
Elèves encadrés fréquentant le Collège de la Commune - Forfait par séance et par classe
28,40
Elèves encadrés des Collèges extérieurs à la Commune - Forfait par séance et par classe
Scolaires encadrés des autres établissements extérieurs à la Commune
Par séance et par enfant
57,00
Vente occasionnelle bonnet de bain
2,80
Mise à disposition d'un Educateur Terittorial des Activités Physiques et Sportives
(ETAPS) - la séance 0 h 45
27,20
2,95
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
2
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
MARCHES DE PLENEUF-VAL-ANDRE ET VENTE SUR LE DOMAINE PUBLIC Droits
de place - Le mètre linéaire
abonnement annuel
abonnement "saison courte" ( du 01/07 au 30/09)
abonnement "saison longue" ( du 01/04 au 30/09)
occasionnel hors saison (octobre à juin)
occasionnel en saison (juillet à septembre)
droit de branchement électrique par marché
Gratuité pour les associations locales et les particuliers non commerçants
Tarifs 2016
1,00
1,80
1,40
1,40
1,80
2,60
Lorsque le marché est maintenu un jour férié, le tarif de droit de place applicable est majoré d'un
coefficient de 1,5 au mètre linéaire avec majoration au centime supérieur
TERRASSES ET AUTRES ACTIVITES COMMERCIALES OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
autorisation de voirie (sans emprise fixe au sol) - Le m²
permission de voirie (avec emprise au sol nécessitant une reprise de
chaussée - mais sans permis de construire) - Le m²
permission de voirie (avec emprise au sol nécessitant une reprise de
chaussée et avec permis de construire) - Le m²
Occupation du domaine public pour animation commerciale - Forfait par jour
Tarifs 2016
21,20
42,50
85,00
324,80
Occupation du domaine public par exposant commercial lors d'une manifestation locale
cummunale ou associative - Forfait par jour *
Occupation domaine public pour commerce ambulant : montant par mètre linéaire - forfait
mensuel - Tout mois commencé est dû Basse saison (octobre à juin)
Occupation domaine public pour commerce ambulant : montant par mètre linéaire - forfait
mensuel - Tout mois commencé est dû Haute saison (juillet à septembre)
Occupation domaine public pour travaux divers : montant par m2 et par jour pendant les 60
premiers jours - Minimum de perception = 5 €
Occupation domaine public pour travaux divers : montant par m2 et par jour à partir du
61ème jour
Occupation du Domaine Public pour travaux de construction d’un équipement à vocation
économique et créateur d’emplois sur la commune, garantissant une sécurisation de la
voirie et une réduction des nuisances environnementales, d’une durée supérieure à 6 mois
- Le mois
Occupation du Domaine Public liée à un permis de construire ou une déclaration de
travaux déposés par une entreprise de droit privé implantée sur la commune, pour
l’installation temporaire d’une structure démontable, sur une emprise au sol n’excédant
pas 300 m2 - Le mois
30,00
43,10
55,70
0,45
0,75
541,30
541,30
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
3
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
CIRQUES OU AUTRES INSTALLATIONS D’ANIMATION FORFAIT CHARGES D’ACCUEIL -
Tarifs 2016
grands cirques ou autres installations assimilées ( à partir de 150 places) avec petite
ménagerie
(par jour ou pour 2 jours/1nuit incluant raccordement électrique et consommation eau)
166,60
grands cirques ou autres installations assimilées ( à partir de 150 places) avec grande
ménagerie
(par jour ou pour 2 jours/1nuit incluant raccordement électrique et consommation d'eau)
228,70
petits cirques ou autres installations assimilées ( - de 150 places)
(par jour ou pour 2 jours/1 nuit incluant raccordement électrique et consommation eau)
marionnettes, manèges, caravanes publicitaires
par journée calendaire t incluant raccordement électrique et consommation eau) - du 01/10
au 30/03 application du tarif les jours de fonctionnement uniquement pour
marionnettes et manèges
64,40
25,30
Installations d'animations ludiques, marionnettes, manèges, incluant consommation d'eau
Droit de place par journée calendaire
12,50
Chèque caution exigé préalablement à toute réservation ou installation
grand cirque ou autres installations assimilées
petit cirque ou autres installations assimilées
marionnettes, manèges
(par jour ou pour 2 jours/1 nuit)
MANEGE ENFANTS - ACTIVITES LUDIQUES SUR LE DOMAINE PUBLIC
Droit de place - Juillet/Août - par mois
Chèque caution exigé préalablement à toute installation
500,00
300,00
300,00
Tarifs 2016
304,10
300,00
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
4
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
CIMETIERES - CONCESSIONS, COLUMBARIUM, ET CAVURNES
Tombes Concession simple
* concession de 15 ans - le m²
* concession de 30 ans - le m²
* concession de 50 ans - le m²
Columbarium
* concession de 15 ans
* concession de 30 ans
Cavurnes
concession de 15 ans
concession de 30 ans
CIMETIERES - INHUMATIONS ET EXHUMATIONS
Taxe d'inhumation ou scellement d'urne :
Prestation de creusement de fosse
en fosse (moins de 1m) pour une urne
en fosse (1,50m)
en fosse (2m)
Supplément pour réduction de corps
sans assistance d'aide, par corps
avec assistance d'aide, par corps
Exhumations d’ossements et d'urne / par corps
de fosse
de caveau et de caveau provisoire
exhumation d'urne de fosse, colombarium, cavurne ou caveau
Exhumation de cercueils entiers
en fosse (1,50m)
de fosse (2m)
de caveau, de caveau provisoire
Assistance d’aide
par corps
Séjour en caveau provisoire
La journée
Tarifs 2016
76,25
113,30
251,65
351,15
701,30
176,40
351,15
47,3
23,60
130,50
186,60
14,95
31,55
71,50
64,50
53,00
89,50
111,30
62,90
20,60
1,00
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
5
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
SALLE POLYVALENTE DU GUEMADEUC
TARIFS JOURNALIERS - PVA
GRANDE SALLE
Mariages, banquets - Forfait Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche)
Spectacles (avec scène fixe - répétitions incluses) - Forfait par jour
Autres utilisations :
La demi-journée
La journée
Forfait chauffage grande salle
PETITES SALLES
Chauffage par salle
PETITE SALLE - Toute utilisation - Forfait : *
1 salle - 1/2 journée
1 salle - 1 journée
1 salle - Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche)
Association locale (siège à PLENEUF-VAL-ANDRE)
Activité non festive permanente - par mois - du 01/04 au 30/09
Activité non festive permanente - par mois - du 01/10 au 31/03
TOUTE SALLE SUR BASE TARIF JOURNALIER
N.B. 2ème jour : abattement de 10% sur le prix de la 1ère journée
3ème jour : abattement de 20% sur le prix de la 1ère journée
à partir du 4ème jour : abattement de 30 %
CAUTION A LA RESERVATION
ARRHES A VERSER A LA RESERVATION
SALLE POLYVALENTE DU GUEMADEUC
TARIFS JOURNALIERS - HORS PVA
GRANDE SALLE
Mariages, banquets - Forfait Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche)
Spectacles (avec scène fixe - répétitions incluses) - Forfait par jour
Autres utilisations :
La demi-journée
La journée
Forfait chauffage grande salle
PETITES SALLES
Chauffage par salle
PETITE SALLE - Toute utilisation - Forfait : *
1 salle - 1/2 journée
1 salle - 1 journée
1 salle - Week End (Vendredi/Samedi/Dimanche)
TOUTE SALLE SUR BASE TARIF JOURNALIER
N.B. 2ème jour : abattement de 10% sur le prix de la 1ère journée
3ème jour : abattement de 20% sur le prix de la 1ère journée
à partir du 4ème jour : abattement de 30 %
CAUTION A LA RESERVATION
ARRHES A VERSER A LA RESERVATION
Tarifs 2016
762,00
324,00
146,00
197,00
106,65
16,95
64,85
133,40
260,40
50,00
65,45
800,00
50 % de la location
Tarifs 2016
889,00
389,00
176,00
234,00
128,20
20,40
78,00
155,50
311,20
800,00
50 % de la location
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
6
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
SALLE DU MILLE CLUBS
Tarifs 2016
Association locale (siège à PLENEUF-VAL-ANDRE)
Matin, après-midi ou soirée festive du 01/04 au 30/09 - Lundi à vendredi après-midi *
Journée du 01/04 au 30/09 - Lundi à vendredi après-midi *
Matin, après-midi ou soirée festive du 01/10 au 31/03 - Lundi à vendredi après-midi *
Journée du 01/10 au 31/03 - Lundi à vendredi après-midi *
Forfait Weekend (samedi au dimanche) du 01/04 au 30/09
Forfait Weekend (samedi au dimanche) du 01/10 au 31/03
Activité non festive permanente - par mois - du 01/04 au 30/09
Activité non festive permanente - par mois - du 01/10 au 31/03
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - La journée
11,80
23,60
16,40
32,80
18,10
31,85
46,45
64,40
58,00
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - Matin, après midi ou soirée*
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 - La journée
29,00
80,40
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 -Matin, après midi ou soirée*
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 - Forfait Weekend*
Particulier de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 - Forfait Weekend*
Réunion copropriété ou syndic copropriété de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/04 au 30/09 L'heure
Réunion copropriété ou syndic copropriété de PLENEUF-VAL-ANDRE - du 01/10 au 31/03 L'heure
Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme
divers - Midi ou soir - du 01/04 au 30/09
40,20
87,20
120,40
16,95
24,40
57,90
Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme
divers - Journée - du 01/04 au 30/09 *
115,80
Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme
divers - Midi ou soir - du 01/10 au 31/03
81,70
Association extérieure à PLENEUF-VAL-ANDRE ou organisme
divers - Journée - du 01/10 au 31/03 *
163,40
Organisme politique de PLENEUF-VAL-ANDRE
Matin, après-midi ou soirée - du 01/04 au 30/09
Matin, après-midi ou soirée - du 01/10 au 31/03
CAUTION A LA RESERVATION
ARRHES A VERSER A LA RESERVATION POUR PARTICULIERS
COMPLEXE SPORTIF DU PONT-GAGNOUX
11,55
16,40
300,00
50 % de la location
Tarifs 2016
Associations sportives autres que celles de P.V.A. :
- L'heure
11,90
- Majoration si utilisation de l'éclairage - Par heure
Autres utilisateurs non associatif - Sous réserve des disponibilités - Par heure
2,65
13,40
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
7
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
LOGEMENTS
- LOYER MENSUEL
Tarifs 2016
Variation indice INSEE de référence des loyers 2ème Trim. 2015 : 0,08 %
Logements au Tertre du Bourg
Logements au Tertre du Bourg - Forfait charges mensuelles location meublée
occasionnelle
Logement Complexe Sportif
397,00
41,70
397,00
Logement Complexe Sportif - Location temporaire meublée à caractère social /urgence
Bâtiment Poste de Pléneuf - Grand logement – Configuration T3
Bâtiment Poste de Pléneuf - Grand logement – Configuration T4
Bâtiment Poste de Pléneuf - Petit logement – Configuration T1
Bâtiment Poste de Pléneuf - Petit logement – Configuration T1 bis
Chambre meublée bâtiments Ker Avel et la Poste –
Septembre à juin (+ charges 20 €)
Logement de la Salle du Guémadeuc - Forfait charges mensuelles affectation
occasionnelle personnel saisonnier de la commune – Par chambre
209,70
517,85
625,80
161,85
269,75
161,85
41,70
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
8
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
COPIES PHOTOCOPIEUR
Particulier - L'unité A4 Noir et blanc (NB)
Particulier - L'unité format A3 et recto/verso A4 NB
Associations - L'unité format A4 NB
Associations - L'unité format A4 recto/verso NB
Associations - L'unité format A4 couleur recto
Associations - L'unité format A4 recto/verso couleur
Associations - L'unité format A3 NB recto
Associations - L'unité format A3 NB recto verso
Associations - L'unité format A3 couleur recto
Associations - L'unité format A3 couleur recto verso
TICKETS CAP ARMOR ET MINI CAP
Cap Armor
1 ticket
1 carnet de 10
Mini Cap
1 ticket
1 carnet de 10
Tarifs 2016
0,30
0,55
0,07
0,12
0,12
0,24
0,12
0,15
0,22
0,45
Tarifs 2016
1,70
15,00
1,70
15,00
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
9
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
10
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
PRESTATIONS EFFECTUEES PAR LES SERVICES MUNICIPAUX
MAIN D'ŒUVRE
Prix hors taxes - L'heure
Prix T.T.C. - L'heure
Tarifs 2016
25,37
30,44
Application d'une majoration en cas de dégradations, accident, urgences sur :
- horaires de nuit = x 2
- dimanches et jours fériés = x 2
- samedis = x 1,25
*
Forfait transport (hors main d'euvre) - 1 déplacement 1H - Véhicule : PTC < 3,5 T
BUDGET GENERAL - ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES (prix TTC ) :
Branchement neuf - forfait jusqu'à 1 m : *
Le mètre linéaire supplémentaire *
Pénalité pour déprédation sur réseaux Eaux Pluviales (hors facturation de la
réparation)
Sur branchement E.P.
Sur canalisation E.P.
BUDGET GENERAL - BUSAGE
Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 250 int - le ml
Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 300 int - le ml
Fourniture et pose de buse béton ou PEHD Ø 400 int - le ml
Confection de regard béton avec tampon ou grille fonte 50x50 - 1 unité
Confection de tête de pont - 1 unité
PRESTATIONS DIVERSES (Travaux réalisés par services municipaux)
tracto-pelle ou tracteur (avec chauffeur) / heure
camion (avec chauffeur) / heure
compresseur et cylindre vibrant / heure sans m o
mini-pelle (avec chauffeur ) / heure
Location balayeuse (avec chauffeur) :
secteur privé local (selon les nécessités de service public) et collectivité publique
(uniquement : 1er octobre/30 mai) - collecte et traitement déchets - l'heure
ABAISSEMENT DE TROTTOIRS
dépose de bordures de trottoirs en place - le ml
fourniture et pose de bordures type T.2 neuve - le ml
réfection de trottoir en matériau 0/31,5 et enrobé a chaud - le m2
réfection de trottoir en matériau 0/31,5 et enrobé a froid - le m2 *
Autres prestations diverses de travaux de voirie et réseaux : sur devis, avec
application d'un coefficient de 1,20 sur le prix d'achat des fournitures pour frais de
stockage et manutention
23,60
760,00
150,00
40,50
162,65
49,90
50,75
57,95
176,00
40,40
59,45
70,55
13,80
49,45
95,00
28,25
34,25
29,75
33,60
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
11
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015
LOCATION DE MATERIEL ASSOCIATIONS HORS PVA
* caution
* podium, l’unité
* podium, jusqu’à 50 % de sa surface
* gradins, en totalité
* gradins, jusqu’à 50 % de leur surface
* chaises PVC, l’unité
* tables, l’unité
* bancs, l’unité
* panneau de signalisation : 4 jours - l'unité
* barrière : 4 jours - l'unité
Tarifs 2016
200
320,30
199,50
322,20
174,00
1,05
3,95
3,95
5,15
2,80
TENTES COMMUNALES - LOCATION AUX ASSOCIATIONS DE
PLENEUF-VAL-ANDRE
Grande tente ( surface totale : 192 m² - 6 travées de 32m²)-Sous réserve accord location
128 m² - 4 travées
160 m² - 5 travées
192 m² - 6 travées
Grande tente modulable - 7 modules (5m x 5m) *
1 module
2 modules
3 modules
4 modules
5 modules
6 modules
7 modules
Petite tente
72 m²
Locations successives par 2 associations : tarif réduit de 50 % *
TENTES COMMUNALES - LOCATION AUX ASSOCIATIONS EXTER. A
PLENEUF-VAL-ANDRE REALISANT UNE MANIFESTATION SUR LA COMMUNE DE
PLENEUF
Grande tente ( surface totale : 192 m² - 6 travées de 32m²)-Sous réserve accord location
128 m² - 4 travées
160 m² - 5 travées
192 m² - 6 travées
Petite tente
72 m²
Tarifs 2016
278,65
345,95
389,80
118,65
201,65
284,70
367,75
450,80
533,85
616,90
229,05
Tarifs 2016
328,30
407,40
459,70
264,60
Ville de Pléneuf Val André
* tarif nouveau ou modifié
12
Annexe à la délibération du Conseil Municipal du 29/10/2015