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Référence à rappeler lors du réglement N° client : I13MEYRJU680C N° de commande : CV200412081507 Date de commande : 07/12/2004 40 chemin de Paisy 69760 LIMONEST Tél : 04 72 52 37 77 Fax : 04 72 52 37 78 Service client particulier : 0891 700 880 (0,225€ TTC /min.) Service client professionnel : 0891 460 480 (0,225€ TTC /min.) Service technique : 0892 56 55 50 (0,337€ TTC /min.) Internet : http://www.ldlc.com et http://www.ldlc-pro.com LDLC.com SA au capital de 946 681,92 € Siret 403 554 181 00053 - NAF 524Z - N° T.V.A FR 26403554181 N° T.V.A Belge BE 863283964 Client à Livrer : MEYRAN Julien MEYRAN Chemin des ARGELAS 13680 LANCON DE PROVENCE FRANCE N° de commande : CV200412081507 Date de commande : 07/12/2004 N° client : I13MEYRJU680C Réf. client : N° Doc Internet : 41207225704V_02/2 Représentant : INTERNET N° Intra Comm. : Client à Facturer : MEYRAN Julien MEYRAN Chemin des ARGELAS 13680 LANCON DE PROVENCE FRANCE COMMANDE CV200412081507 page n°1/1 GARANTIE : Les étiquettes collées sur les pièces neuves sont nécessaires pour la garantie. Les emballages doivent être conservés. CODE Désignation Qté Px Unit. € Rem % Uni. Vte Mtt Base. € T 1 S1630328 LG L1915S 1 346,95 0,00 346,95 PIE 1 2 ASSUR ASSURANCE SUR TRANSPORT 1 0,00 0,00 0,00 PIE 1 T % TVA BASE DE CALCUL TOTAL XXX1 XXXXXXX 19,60 XXXXXXXXXXXXXXXXXX 348,62 XXXXXXXXXXXXXX 68,33 XXX XXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX XXX XXXXXXX XXXXXXXXXXXXXXXXXX XXXXXXXXXXXXXX Nos documents sont libellés en Euros. Aucun escompte pour paiement anticipé ne sera accordé. CONDITIONS DE REGLEMENT Carte bleue Internet CL Références bancaires : CA St DIDIER Banque Guichet Compte Clé 17806 00679 92903591000 38 A l'ordre de LDLC.com Montant remise Montant Port Montant HT Montant TVA Montant TTC Montant Acompte XXXXXXXXXXXXXX 0,00 XXXXXXXXXXXXXX 1,67 XXXXXXXXXXXXXX 348,62 XXXXXXXXXXXXXX 68,33 XXXXXXXXXXXXXX 416,95 XXXXXXXXXXXXXX 416,95 0,00 € NET A PAYER : XXXXXXXXXXXXX 07/12/2004 Date limite de Paiement : XXXXXXX Voir conditions générales de vente au verso et notamment la réserve de propriété et la clause d'attribution de juridiction et de garantie (art. 10 et 13). "L'acheteur reconnaît avoir pris connaissance des conditions générales de vente de la société LDLC.com S.A. auxquelles renvoie le présent contrat et les accepte comme faisant partie dudit contrat." Tout réglement après la date de paiement fixée pourrait donner lieu à la facturation de pénalités sans qu'une mise en demeure préalable de l'acheteur soit nécessaire. Le montant de ces pénalités serait au moins équivalent à celui qui résulterait de l'application d'un taux équivalent à 1,5 fois le taux d'intérêt légal en vigueur au jour de l'application des pénalités, sans que cette clause n'exclue des dommages et intérêts complémentaires.
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