newsletter décembre 2012

N°9
NEWSLETTER DÉCEMBRE 2012
LE SOLAIRE AU CŒUR
DE L’ENERGIE MAROCAINE
LE MAROC, 1ER EN AFRIQUE DU NORD
EN TERMES D’IDE
Dans le rapport d’Ernst & Young «Renewable energy country
attractiveness indices», le Maroc se classe au 9e rang
mondial, ex-æquo avec la France, en termes d’attractivité
d’investissements dans le solaire.
Le pays dispose d’un grand potentiel de production d’énergies
renouvelables en particulier d’énergie solaire qui lui permettrait
de devenir un fournisseur d’énergie pour l’Europe.
Rank
Country
Solar
Index
Solar
PV
Selon les chiffres de FDI Markets, la base de données du Financial
Times sur l’investissement, le Maroc est 1er en Afrique du Nord
en termes d’attraction des investissements, jouissant de sa
stabilité politique et de son environnement des affaires favorable.
Avec 34 projets d’IDE sur les 8 premiers mois de 2012, le Maroc
a reçu le nombre le plus élevé en Afrique du Nord, s’accaparant
plus de 32% du nombre total d’IDE dans la région.
Le pays a connu une croissance continue en 2011, enregistrant
une hausse de 69% par rapport à 2010.
Solar
CSP
2011
(2010)
1
(1)
USA
74
74
75
2
(2)
India
65
69
54
3
(3)
China
61
66
46
4
(4)
Italy
57
63
42
5
(4)
Spain
55
53
60
6
(6)
Australia
53
53
54
7
(7)
Japan
52
61
27
8
(7)
Germany
51
70
0
9
(9)
Morocco
49
47
54
9
(9)
France
49
56
29
Projets d’IDE en Afrique du Nord - (janv-aout 2012)
Autres
10,5%
Tunisie
13,3%
Maroc
32,4%
Algerie
13,3%
Egypte
30,5%
FITCH RATINGS CONFIRME
LA NOTATION SOUVERAINE DU MAROC
L’agence internationale de notation Fitch Ratings a confirmé la
notation souveraine du Maroc à BBB- avec une perspective stable.
par le Maroc dans la gestion de la transition politique ont démontré
la stabilité politique du Royaume.
La notation BBB- du Maroc reflète une forte performance
macroéconomique, illustrée notamment par une faible inflation et
une croissance soutenue du PIB. Aussi, les récents succès réalisés
Fitch Ratings prévoit, par ailleurs, une croissance du PIB marocain
de l’ordre de 5% en 2014, tirée par un rebond du secteur agricole et
un début de reprise dans la zone euro.
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ACTUALITES AMDI
SALON MIDEST 2012
AMDI-USINE NOUVELLE
L’AMDI a participé à trois événements organisés par l’Usine
Nouvelle, hebdomadaire consacré aux actualités économiques
et technologiques dans le monde de l’industrie :
L’AMDI a participé, du 06 au 09 novembre 2012 à Paris, aux
côtés de Maroc Export au salon MIDEST (le n°1 mondial des
salons de sous-traitance industrielle).
Ce salon était une opportunité de faire connaître l’offre de valeur
du Maroc Industriel aux différents visiteurs.
EVENEMENT AUTOMOBILE A MUNICH
Les Assises de l’Industrie
L’AMDI a participé, le 17 octobre 2012 à Paris, aux Assises de
l’Industrie. Cet événement a rassemblé plus de 300 décideurs et
chefs d’entreprise.
M. Ahmed Fassi Fihri, Directeur des Investissements de l’AMDI,
a participé à une table ronde sous le thème « Produire en France,
produire ailleurs : les nouvelles stratégies industrielles » au cours
de laquelle ont été abordés les avantages de la co-localisation et
de l’externalisation au Maroc de certains maillons de la chaîne de
valeur pour gagner en compétitivité.
Ont également pris part à cette table ronde M. Carlos Tavares,
Directeur Général délégué aux Opérations de Renault, M. Bruno
Cercley, Président du Groupe Rossignol et M. Thierry Tingaud,
CEO de STMicroelectronics France.
L’AMDI a organisé le 06 Décembre 2012 à Munich une conférence
sectorielle sous le thème «Le Maroc, une plateforme industrielle
automobile compétitive pour les entreprises européennes».
A ce titre, plusieurs experts du secteur automobile étaient présents.
L’objectif de cette rencontre était de présenter l’offre Maroc dans
le secteur automobile, d’écouter des témoignages d’entreprises
déjà présentes au Maroc, de rencontrer des entreprises en B2B
et d’animer des rencontres avec des institutions économiques
et prescripteurs (Chambre de commerce allemande, cabinets
d’avocats, instituions allemandes).
L’événement a vu la participation de 20 entreprises spécialisées
dans le secteur automobile et d’un grand nombre d’experts
marocains et allemands.
PETIT DEJEUNER UNIDAD EDITORIAL
Cette rencontre a constitué une opportunité pour le Maroc de
positionner son offre de valeur comme destination attractive pour
l’investissement et comme solution à la crise économique en
Europe.
Congrès Automobile
L’AMDI, représentée par M. Ahmed Fassi Fihri, Directeur des
Investissements, a participé le 13 novembre dernier à Paris au
congrès de l’industrie automobile. Cet événement a réuni plus de
150 décideurs de l’industrie automobile française.
Ont participé à ce congrès des entreprises prestigieuses telles
que PSA Peugeot Citroën, représentée par son Président du
Directoire, M. Philippe Varin, Renault, représentée par son
Directeur de la Stratégie M. Serge Yoccoz, et Plastic Omnium,
représentée par son PDG M. Laurent Burelle.
L’intervention de l’AMDI a porté sur l’évolution du secteur
automobile au Maroc ainsi que ses perspectives d’avenir.
Congrès Aéronautique
L’AMDI a pris part au congrès aéronautique organisé le 22
novembre dernier à Toulouse.
L’AMDI a organisé le 20 novembre dernier à l’Hôtel Hesperia
Madrid, une rencontre multisectorielle pour les entreprises
espagnoles, sous le thème : « Investir au Maroc : opportunités pour
les entreprises espagnoles dans les secteurs de l’outsourcing,
l’agroalimentaire et les énergies renouvelables ».
L’événement a vu la participation d’Agnès Paillard, Présidente
d’Aerospace Valley, et Marc Ventre, Président du Comité de
Pilotage de Corac et Directeur général délégué Opérations de
Safran ainsi que les grands acteurs de la filière aéronautique.
Ces trois secteurs stratégiques ont fait l’objet de trois tables
rondes, et ont vu la participation d’intervenants de haut niveau
ainsi que plus de 150 participants.
Une présentation détaillée de l’industrie aéronautique au Maroc a
été faite, en mettant l’accent sur les potentialités qu’elle recèle et
les opportunités qu’elle offre.
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2ÈME CONGRÈS AUTOMOBILE À MADRID
L’AMDI a organisé, le 11 Décembre dernier à Madrid,
conjointement avec le magasine « Autorevista », le 2ème congrès
automobile sous le thème : « le Maroc : Pôle de compétitivité
pour l’industrie automobile». L’événement a vu la participation de
plus de 150 décideurs espagnols de l’industrie automobile.
Sont également intervenus lors de ce congrès, des entreprises
espagnoles opérant dans le secteur de l’automobile et installées
au Maroc telles que Delphi ou Bamesa, ainsi que l’Association
Marocaine de l’Industrie et du Commerce Automobile (AMICA),
l’Agence Spéciale Tanger Méditerranée (TMSA) et les plateformes
industrielles de Kenitra et Tanger : Atlantic Free Zone City et
Tanger Automotive city.
MED-IT
4ÈME SALON INTERNATIONAL DES
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION
L’AMDI a participé à la 4ème édition du salon Med-IT qui s’est
tenue du 13 au 15 Novembre 2012 au Centre des Expositions de
l’Office des Changes à Casablanca.
Créé en 2009, MED-IT est un Salon Professionnel sur les
Technologies de l’information réservé aux décideurs IT. Le salon
se tient sous l’égide du Ministère de l’Industrie du Commerce et
des Nouvelles Technologies.
L’événement accueille chaque année 4.000 visiteurs
professionnels et 170 exposants dont 40% d’entreprises
étrangères à la recherche de partenaires au Maroc.
Cette rencontre a permis de présenter l’offre Maroc pour le
secteur de l’automobile et a donné l’opportunité aux institutions
marocaines d’organiser des rencontres d’affaire avec les
entreprises espagnoles.
LA WIC À MARRAKECH
WASHINGTON : STRATEGIC DIALOGUE
La première édition du World Investment Conference North Africa
(WIC North Africa) se tiendra du 20 au 22 mars 2013 à Marrakech,
sous le thème “L’attractivité du Moyen Orient et de l’Afrique du
Nord en termes d’investissements directs étrangers (IDE)”.
L’AMDI, représentée par son Directeur des Investissements, M.
Ahmed Fassi Fihri, a pris part en octobre dernier au lancement
du Dialogue Stratégique avec les USA. L’événement a eu lieu à
Washington et avait pour but d’identifier les moyens d’intensifier
davantage les excellentes relations bilatérales entre les EtatsUnis d’Amérique et le Royaume de Maroc.
La Conférence a été ouverte par les discours du chef de la
diplomatie Marocaine, Saadeddine El Othmani, et son homologue,
Hilary Clinton.
Organisée par la “World Investment Conference” (WIC) en
partenariat avec l’AMDI, cette rencontre rassemblera des
décideurs politiques et économiques venant d’Asie, d’Europe,
d’Afrique et d’Amérique du Nord, ainsi que des investisseurs
nationaux et étrangers. Elle se tiendra sous forme d’échanges
et de débats sur les opportunités d’investissement en Afrique du
Nord et au Moyen Orient.
Différents groupes de travail ont été constitués, dont un dédié
aux questions économiques au sein duquel a été évoqué le
développement d’un partenariat maroco-américain gagnantgagnant dans plusieurs secteurs clés tels que l’industrie,
l’agriculture et les énergies renouvelables.
CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’AMDI
ASSISES DE LA COOPERATION
MAROCO-SENEGALAISE
L’AMDI a tenu le 21 décembre 2012 à Rabat son 7ème Conseil
d’Administration au cours duquel ont été présentés et approuvés
le projet de plan d’actions au titre de l’année 2013 ainsi que les
prévisions budgétaires y afférentes.
En plus des réalisations récurrentes de l’agence en matière de
promotion le plan d’action 2013 comprend notamment :
L’AMDI a pris part aux «Assises de la Coopération Marocosénégalaise» organisées le 30 novembre 2012, en marge de la
FIDAK (Foire Internationale de Dakar).
Dans le cadre de ses assises, des visites sur site d’entreprises
de la place ont été organisées dans les secteurs suivants : Agroindustrie, Electricité, TIC, BTP et Banques et Assurances ainsi
que des conférences thématiques et des rencontres B to B.
• l’organisation de la World Investment Conference à Marrakech
en Mars 2013
• l’organisation de 70 événements promotionnels partout dans
le monde
• l’organisation d’un Road Show avec le Financial Times dans 8
grandes capitales mondiales
• la réalisation d’une campagne de communication à
l’international sur des chaines mondialement suivies
• et la conception et le développement de nouvelles pistes
créatives sectorielles.
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FAIT MARQUANT
COMMISSION DES INVESTISSEMENTS
NOVEMBRE 2012
21 projets, 20 milliards de dirhams et près de 3000 emplois à créer.
La Commission des Investissements s’est réunie le 26 novembre 2012 sous la présidence de Monsieur le Chef du Gouvernement et a
examiné 21 projets de conventions et avenants d’investissements pour un montant global de 20,27 MMDH devant créer près de 3 000
emplois directs et stables.
Répartition des investissements par secteur : Forte présence des secteurs des Télécommunications et de l’Energie
La répartition des investissements par secteur fait ressortir une forte prédominance du secteur des télécommunications. Avec 10,08
MMDH, il représente 50% du total des investissements soumis à la Commission.
Le secteur de l’énergie occupe la 2ème position avec 8,04 MMDH, soit 40% des investissements projetés dont 4% en infrastructure
énergétique.
Le secteur de l’industrie arrive en 3ème position avec 1,56 MMDH, soit 8% des investissements projetés. Il constitue, par contre, le
principal pourvoyeur d’emplois, avec 51% des emplois à créer.
Projets d’IDE en Afrique du Nord - (janv-aout 2012)
Telecommunications
50%
Industrie
8%
Tourisme
1%
Commerce et
de l’Immobilier
Commercial
1%
Energie
36%
Infrastructure Energétique
4%
Répartition des emplois par secteur : Prédominance des emplois dans le secteur de l’industrie
La répartition sectorielle des emplois fait ressortir une prédominance du secteur de l’industrie. Les projets industriels prévoient la
création de 1 505 emplois soit 51% des emplois à créer.
Le secteur des télécommunications occupe la 2ème position avec 500 emplois, soit 17% des emplois projetés, suivi du secteur du
commerce et de l’immobilier commercial avec 16% des emplois.
Répartition des emplois par secteur
Telecommunications
17%
Industrie
51%
Infrastructure
Energétique
2%
Energie
6%
Commerce et
de l’Immobilier
Commercial
16%
Tourisme
8%
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Répartition des investissements par origine : Prédominance des Joint-ventures
Avec plus de 17 MMDH, les joint-ventures représentent 85% du total des investissements projetés soumis pour validation à la Commission.
Les investissements nationaux arrivent en seconde position avec 11% du total des montants. Ce résultat est attribuable aux grands
projets énergétiques et industriels, portés essentiellement par des groupes nationaux, dont les montants d’investissements dépassent
les 2 MMDH.
Avec près de 6,91 MMDH, le consortium Acwa Power Ouarzazate, dirigé par la firme saoudienne Acwa Power International détentrice de
70% du capital, représente près de 34% du total des investissements projetés soumis pour validation à la Commission.
La République des Seychelles et l’Arabie Saoudite arrivent en 3ème position avec, respectivement, 3% et 1% de l’ensemble des
investissements.
Répartition des Investissements par Origine
Arabie Saoudite-Maroc-Espagne
34%
Maroc
11%
République
des Seychelles
3%
Arabie Saoudite
1%
Partenariats
85%
Maroc-France
51%
Répartition des investissements par destination : Une bonne répartition territoriale (projets éclatés)
Les projets d’investissement avec une présence sur plusieurs régions du Royaume représentent 51% du montant total investi soit 10,35
MMDH.
La ventilation des projets selon leur région de localisation fait ressortir la région de Souss Massa Drâa en 1ère position, avec 42% des
investissements, suivie du Grand Casablanca avec 5%.
La région du Rabat-Salé-Zemmour-Zaër, quant à elle, n’occupe que la 3ème position avec 2% des investissements.
Répartition des investissements par région
Région du Grand
Casablanca
5%
Prèsence sur tout
le territoire
51%
Région de SoussMassa-Draa
42%
Région de RabatSalé-Zemmour-Zaer
2%
Répartition des emplois par destination : Les régions de Souss Massa Drâa et du Grand Casablanca, les plus grands bénéficiaires
La répartition régionale des projets en fonction du nombre d’emplois à créer fait ressortir la région de Souss Massa Drâa comme étant
la plus bénéficiaire, avec 1 135 emplois directs et stables, soit 38% du total.
La région du Grand Casablanca arrive en seconde position avec près de 600 emplois, soit 20% du total, suivie de la région de Rabat
Salé Zemmour Zaër avec 9% du total.
Répartition des emplois par région
Région du Grand
Casablanca
20%
Prèsence sur tout
le territoire
33%
Région de SoussMassa-Draa
38%
Région de RabatSalé-Zemmour-Zaer
9%
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COOPERATION-PARTENARIATS
EVENEMENTS DE PROMOTION
En marge du séminaire intitulé « 7th ITAP-MIDA
Capacity Building Programme for Investment
Promotion Officials of IDB Member Countries :
Subcontracting and Partnership Exchange Programme » organisé
à Kuala Lumpur par l’autorité Malaisienne du développement
des investissements (MIDA) du 15 au 19 octobre 2012, les
représentants de l’AMDI ont tenus des réunions avec MIDA
afin de discuter de l’exemple Malaisien dans le domaine de la
promotion des investissements et des best practices. Des visites
de sites industriels dans la province de Penang ont également
été organisées.
Dans le cadre du développement de
la coopération avec ses homologues à
l’international, l’AMDI a tenu des réunions avec
Invest in Andalusia (Extenda/IDEA) les 13 et 14
octobre 2012 pour s’enquérir de l’expérience assez particulière
de l’agence de promotion régionale andalouse qui réussit malgré
la crise en Europe à attirer des IDE dans la région.
l’AMDI à participé, du 16 au 18
octobre 2012 à Marseille, au Conseil
d’Administration annuel d’Anima
Investment Network, l’association des Agences de Promotions
de l’Investissement des pays du pourtour méditerranéen, ainsi
qu’aux deux comités thématiques organisés en marge de
l’événement afin de débattre des expériences individuelles et
best practices des agences de promotions des pays membres
de cette association.
Participation de l’AMDI aux côtés de M. le Ministre
de l’Industrie, du Commerce et des Nouvelles
Technologies à la Commission mixte Maroc Allemagne qui s’est tenue les 23 et 24 octobre à
Berlin.
CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET
MEMORANDUMS D’ENTENTE
AMDI -ETAT DU GUJARAT
EN INDE
L’AMDI, a participé les 4 et 5 octobre 2012 à
Vienne, à la table ronde sur les opportunités
d’investissement au Maroc aux cötés des
représentants
de
l’ADEREE
(L’Agence
Nationale pour le Développement des Energies Renouvelables et
de l’Efficacité Energétique) et de l’AMICA (Association Marocaine
pour l’Industrie et le Commerce de l’Automobile).
En marge de cette table ronde, l’AMDI avec l’AMICA ont tenu
une réunion avec MAGNA, l’équipementier et assembleur de
véhicules haut de gamme.
L’AMDI a également saisi cette occasion pour rencontrer un
haut représentant de l’Agence autrichienne de Promotion des
Investissements (ABA) pour discuter de leur réussite et savoir faire
en matière des « best practices » dans le domaine de la promotion
des investissements. Pour rappel l’Agence autrichienne a reçu le
prix de meilleure API au niveau mondial pour la deuxième fois
consécutive (2010 et 2012).
L’AMDI et l’Etat du Gujarat en Inde ont signé
le 20 septembre 2012 un Mémorandum
d’entente à Casablanca dans l’objectif de développer la
coopération entre les deux parties, d’échanger l’information et
de promouvoir les opportunités d’investissement auprès de la
communauté d’affaires des deux pays.
AMDI-CGPME
Une convention de partenariat a été
signée à Rabat entre l’AMDI et la
Confédération Générale des Petites et
Moyennes Entreprises (CGPME) française
dans l’objectif de faciliter l’échange d’information entre les deux
institutions, de favoriser des rencontres d’hommes d’affaires
des deux pays, de mettre en place des actions communes
de promotion d’opportunités d’affaires et de promouvoir
l’entreprenariat ainsi que les joint-venture entre les deux parties.
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RELATIONS INTERNATIONALES
COMITE DE L’INVESTISSEMENT
OCTOBRE 2012
L’AMDI a participé aux réunions du Comité de
l’Investissement de l’OCDE qui se sont tenues à
Paris du 8 au 12 octobre 2012.
Lors de la session de travail de l’Advisory Group on Investment
and Development, l’AMDI a présenté les différents axes de
travail menés par le Maroc et l’Organisation, après un bilan de
3 ans de l’adhésion du Royaume à la Déclaration de l’OCDE sur
l’investissement international et les entreprises multinationales.
Le Maroc a été félicité par les membres du Comité pour l’ensemble
de ses actions et de ses chantiers.
DECEMBRE 2012
L’AMDI a participé aux travaux du Comité de l’Investissement de
l’OCDE organisés du 3 au 5 décembre 2012 à Paris.
Ces réunions visaient notamment à traiter de l’examen des
politiques d’investissement de la Malaisie, suite au dialogue
mené lors du séminaire, tenu à Kuala Lumpur, en octobre 2012 et
auquel avait pris part l’AMDI.
OCDE - MENA
L’AMDI a pris part, le 22
novembre 2012, à Paris, à la
réunion du comité de pilotage du programme régional de
l’OCDE pour le Moyen Orient et l’Afrique du Nord (MENA).
Cette réunion, coprésidée par les Ministres délégués
marocains chargés des Affaires Générales et de la
Gouvernance, M. Mohamed Najib Boulif, et de la Fonction
Publique et de la Modernisation de l’Administration,
M. Abdeladim Guerrouj, a été l’occasion de mettre en
avant «le rôle dynamique» du Maroc pour promouvoir les
performances des pays de la région sur les 2 volets de
l’Initiative MENA-OCDE : la gouvernance et l’investissement.
L’Agence a félicité la Malaisie pour avoir mené cette étude
avec l’OCDE et l’a encouragée à envisager son adhésion à la
Déclaration sur l’investissement international et les entreprises
multinationales.
PUBLICATIONS AMDI
KIT INSTITUTIONNEL Ce kit est composé
d’un dépliant institutionnel présentant
l’AMDI et son réseau à l’international,
d’une brochure promotionnelle mettant
en avant les raisons clés d’investir au
Maroc ainsi que 9 fiches sectorielles
relatives aux 9 secteurs clés à savoir :
Aéronautique, Electronique, Automobile,
Offshoring, Agriculture, Textile, Tourisme,
Energies Renouvelables et Logistique.
Rapport d’activité AMDI 2011 Ce
rapport d’activité donne un aperçu
concis des principaux chantiers menés
par l’AMDI au titre de l’année 2011
et retrace les principaux faits ayant
marqué l’exercice.
Guide de l’Investisseur Dans le cadre de sa mission d’accompagnement des investisseurs, l’Agence Marocaine de
Développement des Investissements a élaboré un document intitulé « Le Guide de l’Investisseur » qui regroupe la
majorité des informations relatives aux lois, avantages et procédures liés à l’acte d’investir au Maroc.
Il est conçu sous forme de fiches thématiques concises, simples et ne comportant que l’essentiel de l’information
pour permettre une lecture facile sont regroupées en rubriques afin de faciliter la navigation et la recherche
d’informations.
Par ailleurs, il a pour objectif de devenir une référence régulière pour répondre à une question précise, comprendre
ou approfondir un élément particulier du processus d’investissement aux différentes étapes de sa mise en place ou
au cours de son évolution ultérieure. Il vise en cela à éclairer le lecteur sans jamais se substituer aux départements
de tutelle concernés par la question.
Le contenu des fiches sera mis à jour de façon régulière afin de le compléter par toute nouvelle disposition ou
procédure en matière d’investissement.
Les fiches de ce guide sont téléchargeables gratuitement sur le site de l’agence, www.invest.gov.ma.
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NOUVEAUTES LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES
Accord entre le Royaume de Maroc et la République
de Gambie
Statut du contribuable catégorisé
Référence légale : (BO N°6084 du 20 septembre 2012) Décret du
ministre de l’économie et des finances n°2-12-132 en date du
28 ramadan 1433 (17 aout 2012) fixant les conditions d’octroi du
statut de contribuable catégorisé.
Référence légale : (BO N°6084 du 20 septembre 2012) Arrêté
du ministre de l’économie et des finances n°12-1053 en date
du 3 chaoual 1433 (22 aout 2012) fixant la composition et les
conditions de fonctionnement de la commission chargée de
l’examen des demandes du statut de contribuable catégorisé.
Référence légale : (BO N°6084 du 20 septembre 2012) Arrêté du
ministre de l’économie et des finances n° 1054-12 du 3 chaoual
1433 (22 août 2012) fixant la procédure d’octroi du statut de
contribuable catégorisé.
Référence légale : (BO N°6101 du 19 novembre 2012) Dahir n°
1-09-272 en date du 05 muharram 1433 (1er décembre 2011)
portant publication de l’accord relatif à la promotion et la
protection réciproque des investissements signé à Pangol le 20
février 2006 entre le Royaume de Maroc et la République de
Gambie.
Dans le cadre de la consolidation des relations entre
l’administration fiscale et les contribuables fondées sur le
partenariat et la confiance, la Direction Générale des Impôts
a lancé le statut du contribuable catégorisé afin d’accorder à
l’entreprise un traitement préférentiel.
Pénalité de retard de paiement
Initiée par l’entreprise elle même, la procédure d’octroi commence
par le dépôt auprès de la DGI d’une demande accompagnée d’un
dossier constitué de documents attestant de la régularité de la
situation fiscale de l’entreprise.
Référence légale : (BO N°6100 du 15 novembre 2012) Arrêté
conjoint du ministre de l’économie et des finances et le ministre de
l’industrie, du commerce et des nouvelles technologies n°303012 en date du 3 kaada 1433 (20 septembre 2012) relatif au taux
de la pénalité de retard et aux modalités de décomposition du
solde des dettes fournisseurs dans transactions commerciales.
Une commission ad hoc statue par la suite sur les dossiers
d’octroi et de retrait de ce statut.
En cas d’avis favorable de la commission, une convention est
signée entre l’administration et le contribuable valable deux ans
et renouvelable une seule fois. Cette convention fixe la catégorie
du statut octroyé (A ou B) ainsi que les facilités et les avantages
consentis à chaque catégorie.
Ledit arrêté prévoit que le taux annuel de la pénalité de retard
exigible ne peut être inférieur au taux directeur de Bank AlMaghrib le plus récent (3%) majoré d’une marge de sept points
de pourcentage (7%), appliqué au principal de la dette.
AGENDA PREVISIONNEL
Janvier
Mars
Rabat
22 Janvier
Jumelage UE entre AMDIInvest in Germany
Février
Cannes
Du 12 au 15 Mars
Salon MIPIM
Tanger
20 Février
Assises de l’industrie
Marrakech
22 Mars
WIC NA : World Investment
Conference North Africa
Paris
Petit dej Secteur énergie
Paris
Petit dej Offshoring
Rome& Milan
Petit dej
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FOCUS : IMMOBILIER - LOGEMENTS SOCIAUX
PRÉSENTATION DU SECTEUR
Le secteur marocain de l’immobilier continue d’afficher une
croissance stable, due en grande partie à la priorité accordée à
l’habitat social dont l’offre est constamment déficitaire, ce qui promet
alors un développement continu ces prochaines années. D’autre
part, la continuité des investissements dans les projets structurants,
notamment, portuaires, autoroutiers, villes nouvelles, … et la mise en
œuvre des stratégies sectorielles (Emergence, Vision 2020, Rawaj,…)
sont des catalyseurs de la croissance du secteur immobilier.
A cet effet, des facteurs tel que la pression démographique, les flux
migratoires, le développement croissant et l’expansion accélérée
des villes marocaines avec un taux estimé à 58,8%, marquent une
tendance de plus en plus croissante de la demande en logement.
Pour anticiper et organiser la croissance urbaine et réguler le marché
foncier, l’Etat a ouvert 276 nouvelles zones à l’urbanisation sur
l’ensemble du territoire national, soit un potentiel d’investissement de
70 285 ha.
A cet égard, l’Etat a mis en place une politique en vue de réduire le
déficit dans le secteur de l’habitat et de promouvoir l’habitat social en
particulier qui constitue une des priorités actuelles pour le Maroc à
travers les mesures entreprises et les avantages accordés par la loi de
finances 2010. Cette loi a donné un nouveau souffle au développement
du segment des logements sociaux dans le Royaume par un dispositif
qui s’étale sur 10 ans et ce, dans l’objectif de donner de la visibilité et
de la stabilité fiscale à l’investissement dans l’immobilier social.
Une autre composante du logement social ‘’ logement à faible valeur
immobilière (LFVI) ’’ est mise en œuvre dans le cadre d’un programme
de partenariat public-privé, qui bénéficie de mesures et d’avantages
incitatifs. Pour permettre un meilleur rendement aux promoteurs des
LFVI, la surface des terrains support desdits logements est appelée
à accueillir d’autres composantes d’une superficie équivalente,
permettant ainsi la réalisation d’autres produits de logements et
ce, pour assurer la mixité sociale et renforcer la rentabilité des
programmes.
Dans l’optique de renforcer encore d’avantage l’accès des ménages
au crédit bancaire et de rallonger la durée des crédits immobiliers, trois
fonds de garantie ont été créés par l’Etat (FOGARIM, FOGALOGE et
FOGALEF).
A présent, le segment de logement social profite de la dynamique
enclenché depuis 2010, comme peuvent en attester le nombre de
logement en construction et ceux achevés ainsi que l’encours au
crédit à l’immobilier. Ces chiffres expriment la volonté des opérateurs
de tirer profit des mesures et avantages incitatifs accordés.
CHIFFRES CLES (2011)
OFFRE MAROC
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Mesures incitatives
• Exonération de l’impôt sur les sociétés
• Exonération de l’impôt sur le revenu
• Exonération de la taxe sur la valeur ajoutée (LFVI)
• Exonération sur les droits d’enregistrement
d’inscription sur les titres fonciers.
• Exonération de la taxe spéciale sur le ciment
Unités mises en chantier = 333.000
Vente de ciment = 16,1 Millions de tonnes
Unités achevées = 276.000
Encours au crédit à l’immobilier = 207,13 Milliards Dhs
Conventions conclues avec l’Etat = 400
ILS ONT CHOISI LE MAROC
et
droits
Pour bénéficier des mesures incitatives accordées par l’Etat, le
programme de logement social à réaliser dans le cadre d’une
convention conclue entre l’Etat et le promoteur immobilier
assortie d’un cahier des charges doit porter sur :
• 500 unités de logement social en milieu urbain et/ou 100
logements en milieu rural, et dont la superficie couverte est
comprise entre 50 et 100 m2 pour un prix de vente ne dépassant
pas 250.000 Dhs/HT par unité.
Le
programme est à réaliser dans une période n’excédant
pas 5 ans à compter de la date d’obtention de la première
autorisation de construire.
• ou sur 200 unités de logement à faible valeur immobilière
en milieu urbain et/ou 50 logements en milieu rural pour une
superficie comprise entre 50 et 60 m² pour un prix de 140 000
Dhs/HT par unité.
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IMPLANTATIONS /EXTENSIONS
Une filiale de Dassault Aviation s’installe au Maroc
Le spécialiste français de la logistique Geodis inaugure une plateforme à Casablanca
La Société belge de constructions aéronautiques SABCA, filiale de
Dassault, implante une filiale au Maroc avec un partenaire français
AAA. ASM Aero permettra de faire face à l’augmentation des
cadences de production pour le constructeur Airbus, principalement
avec les modèles A330 et A320.
Cette nouvelle unité, contrôlée à 60% par le groupe SABCA, livre,
depuis la fin octobre, de petits ensembles et sous-ensembles de
structures aéronautiques.
Le français Geodis se développe au Maroc et installe une plateforme logistique
de 16.000 m² dans la zone d’Aïn Sebaa, à proximité du port de Casablanca et
de ses principaux axes autoroutiers.
Le site dispose d’une capacité de stockage de 18.000 palettes et emploie 150
collaborateurs assuarnt les opérations de réception, de stockage, de préparation
de commandes et de co-packing (regroupement de produits par lots).
Le site a vocation à traiter la logistique de clients du textile, de la grande
consommation et du high-tech.
Grande distribution : Monoprix s’implante au Maroc
L’équipementier français Bontaz s’implante à El Jadida
L’enseigne de grande distribution Monoprix (groupe Casino) va se
déployer au Maroc en 2013, à la suite de la conclusion d’un accord de
franchise avec son partenaire tunisien. Cet accord devrait permettre
l’installation d’une quinzaine de magasins Monoprix et Monop’ dans
les principales villes du Maroc entre 2013 et 2015.
Le groupe français Bontaz a choisi de s’implanter au Maroc, sa 8e
implantation à l’étranger. L’équipementier automobile a installé sa
nouvelle usine de pièces pour l’industrie automobile dans la zone
industrielle d’El Jadida.
Bontaz fournit des pièces de première monte à tous les grands
constructeurs mondiaux. En plus de ses 3 sites de production en
France, le groupe français est implanté dans 7 autres pays dont la
Chine, la Corée du Sud, le Japon et l’Inde.
Sonae Sierra renforce sa présence au Maroc
Sonae Sierra, le groupe portugais spécialisé dans la création et la
gestion de centres commerciaux, vient de renforcer sa présence au
Maroc en signant son 3e contrat de gestion avec Marjane Holding
pour la rénovation et l’expansion de Marjane Californie.
Ce nouveau centre, qui ouvrira ses portes en 2015, s’étalera sur une superficie
de 37.510 m² comportant 168 magasins et 2.078 places de parking.
Eléphant Vert investit 275 millions DH à Meknès
Eléphant Vert, filiale de la Fondation suisse Antenna, est en train de
concrétiser un projet de grande envergure au parc agro-industriel
Agropolis de Meknès. Le suisse prévoit la construction de 2 unités de
production d’engrais et de bio fertilisants et de bio pesticides, d’un
coût d’investissement global de 275 millions dirhams. La production
annuelle de bio fertilisants sera proche de 60.000 tonnes
Ces 2 unités de production généreront à terme pas moins de 500
emplois
Swissport International lance ses activités aux aéroports Marocains
Swissport International, spécialiste suisse du handling, a démarré ses
activités au Maroc pour un traitement professionnel des bagages. Sa
filiale créée à cet effet, Swissport Maroc assure donc depuis le 1er
octobre les services au sol dans plusieurs aéroports nationaux.
« Le marché marocain est une opportunité unique pour Swissport dans le
cadre de la stratégie de développement en Afrique », explique le groupe.
Swissport est le premier prestataire de services de fret au monde. Il est présent
dans environ 80 aéroports et gère plus de 3,2 millions de tonnes chaque année.
IBM renforce opérations au Maroc
Dans le cadre de sa stratégie d’expansion, IBM inaugure son
deuxième bureau au Maroc. Après sa filiale de Casablanca, IBM ouvre
un second bureau à Rabat, afin d’être plus proche de ses clients.
Ce nouveau bureau fait partie d’un vaste programme d’investissement
d’IBM à travers l’Afrique.
Et pour assurer encore plus sa proximité des niches de business, IBM
Maroc compte bien poursuivre son expansion, avec une présence
prochaine à Tanger.
Elec’Recyclage s’installe à Kénitra
Le groupe français Elec’Recyclage, spécialisé dans le recyclage de
déchets industriels, a inauguré sa 1ère unité de production au Maroc,
installée à la zone franche d’exportation de Tanger (TFZ).
S’étalant sur une superficie de 7 000 m2, la nouvelle usine de recyclage
industriel a nécessité un investissement de 35 millions DH et intervient
sur la chaîne complète de traitement de déchets industriels, comprenant
la collecte, le tri, le compactage, le stockage et la valorisation des
produits recyclés.
CT Core Technologie s’implante au Maroc
Après Bangalore en Inde en juin 2012, l’éditeur de logiciels francoallemand CT Core Technologie s’implante au Maroc, première
implantation du groupe en Afrique. Ce spécialiste des solutions de
conversion de données en trois dimensions, dites CAO 3D, vient de
créer une filiale baptisée CT Core Technologie Développement.
Basée à Casablanca, cette entité a pour vocation d’être une
plateforme offshore de développement informatique pour le compte
de sa maison mère, notamment des solutions d’optimisation de
l’interopérabilité inter-sociétés.
Española De Montajes Metálicos s’implante au Maroc
La société Española de Montajes Metálicos (EMM), spécialiste des
installations industrielles, vient de s’installer au Maroc en créant une
filiale à Casablanca, sa première filiale hors d’Europe. La filiale marocaine
‘Entreprise marocaine de montage’ ambitionne de se positionner sur
le marché de la sous-traitance de construction d’installations et sousensembles industriels tant métalliques que plastiques.
EMM vise à offrir ses services également aux clients opérant dans
l’automobile, l’agroalimentaire, la chimie ou la pharmacie, secteurs dans
lesquels sa maison mère dispose de références solides.
AE Photonics installe un projet géant à Jorf Lasfar
Le groupe allemand AE Photonics, spécialisé dans l’intégration des
centrales photovoltaïques, va investir 200 millions de dollars dans la
mise en place de pompes solaires à Jorf Lasfar.
AE Photonics Maroc, basée à El Jadida, va installer une unité de
production sur le site de Jorf Lasfar avec une capacité totale de
300MW. Cette nouvelle technologie photovoltaïque permet de
remplacer les butanes à gaz traditionnellement utilisées pour le
fonctionnement des pompes à eau.
AE Photonics a déjà procédé à l’implantation de 40 projets au Maroc
Taameer annonce un investissement de 451 millions DH à Tanger
La société koweïtienne d’investissements immobiliers ‘Taameer Real
Estate Investment’ poursuit son expansion au Maroc avec l’annonce
d’un vaste projet immobilier à Tanger sur une superficie de 35.000 m².
Le coût global de l’investissement s’élève 451 MDH pour la construction
d’une cité résidentielle, d’un hôtel et d’un centre commercial.
Taameer ambitionne également d’ouvrir une dizaine d’hôtels dans les
grandes villes du Royaume sous l’enseigne « Ramada ».
ACWA-ACCIONA construira la plus grande centrale thermo-solaire d’Afrique à Ouarzazate
Adamas renforce sa présence en Afrique
Le groupe ACCIONA, expert en énergies renouvelables, va construire
une centrale solaire thermodynamique à Ouarzazate, à travers le
consortium hispano-saoudien ACWA-Acciona, pour un investissement
de près de 500 millions d’euros.
Le
Complexe
thermo-solaire
bénéficiera
des
conditions
d’ensoleillement exceptionnelles de cette région du sud du Maroc,
et développera une puissance de 160 mégawatts en utilisant une
technologie 100% espagnole.
Le cabinet d’avocats Adamas se positionne sur le marché marocain à
travers la création d’une alliance stratégique avec le cabinet marocain Figes,
dirigé par Mohamed El Mernissi.
Cette alliance stratégique a pour vocation de développer l’activité du
cabinet consacrée aux projets industriels (implantations industrielles et jointventures) et aux projets d’infrastructures, notamment dans les domaines de
l’énergie, de la production et de la distribution de l’eau au Maghreb.
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