CCTP Maintenance des installations de chauffage et maintenance

Direction des Ressources Matérielles
Maintenance des installations de chauffage, ventilation, plomberie
(tranche ferme) du Centre Hospitalier et maintenance multiservice
des installations du bâtiment de chirurgie du Centre Hospitalier
(tranche conditionnelle) en un seul lot
APPEL D’OFFRES OUVERT
Passé en application des articles 33, 57, 58 et 59
Du Code des Marchés Publics
Cahier des charges techniques particulières
Date limite de réception des offres: Le lundi 02 juillet 2012 - 12h00
Première partie: Pièces Communes pour les deux tranches
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Le titulaire
Article 1
Objet et contenu du marché
Le présent document définit les conditions techniques particulières imposées au titulaire par
l’hôpital de Guingamp pour la maintenance ( tranche ferme ) et l’exploitation des
installations ( tranche conditionnelle ) objet du marché.
La consultation est lancée en un seul lot avec deux tranches: une tranche ferme et une
tranche conditionnelle
En tranche ferme
•Sous-lot n°1: Maintenance préventive forfaitaire et maintenance curative sur bon de
commande des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation
conditionnement d’air du Centre Hospitalier de Guingamp - hors bâtiment de chirurgie -.
et
•Sous lot n°2: Maintenance préventive forfaitaire et maintenance curative sur bon de
commande des installations de chauffage, eau chaude sanitaire, ventilation et
conditionnement d’air bâtiment de chirurgie du Centre Hospitalier de Guingamp.
En tranche conditionnelle
•Sous lot n°3: Conduite et Maintenance multiservice des installations du bâtiment de
chirurgie de 8H30 à 17H30 du lundi au mercredi, de 8H30 à 17H les jeudi et vendredi - hors
samedi, dimanche et jours fériés - conformément au CCTP.
•Option obligatoire: Mise en place d’une astreinte technique 24H/24 – 365J/365.
Le marché concerne donc pour la tranche conditionnelle, l'entretien des installations et des
missions spécifiques de conduite d’installations, avec ou sans des partenaires industriels,
titulaire de contrats spécifiques.
Ces installations ont trait au chauffage des locaux, à la production de l’Eau Chaude
Sanitaire, à la climatisation, au traitement de l’air, à la ventilation, au traitement de l’eau.
En cas d’urgence ou de besoin, l’Hôpital de Guingamp (ou la Collectivité) pourra demander
au titulaire de réaliser certains travaux de réparation curatifs, après acceptation du devis par
le Directeur des Ressources Matérielles.
Le présent CCTP contient 23 annexes dont 14 relatives aux prestations associées à la
tranche ferme (A1 à A7) et 9 relatives aux prestations associées à la tranche conditionnelle
(B1 à B7).
oAnnexe A1a:
Organisation technique et qualification du candidat
oAnnexe A1b:
Organisation et données associées au développement durable
oAnnexe A1c:
Recommandation et terme d'hygiène et sécurité
oAnnexe A1d :
Moyens humains et matériels mis à disposition par le titulaire
oAnnexe A2:
Liste chaudières
oAnnexe A3a:
Liste CTA du Plateau Technique
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Le titulaire
oAnnexe A3b:
oAnnexe A3c:
oAnnexe A3d:
oAnnexe A4a:
oAnnexe A4b:
oAnnexe A5:
oAnnexe A6:
oAnnexe A7:
oAnnexe B1:
oAnnexe B2:
oAnnexe B3:
oAnnexe B3Bis:
oAnnexe B4:
oAnnexe B4bis:
oAnnexe B5:
oAnnexe B6:
oAnnexe B7:
Liste CTA de maternité, urgences, balnéothérapie
Liste CTA du bâtiment chirurgie
CTA liste des humidificateurs
Liste des ballons d’ECS
Liste des manchettes
Liste des disconnecteurs
Liste des ventilo-convecteurs
Maintenance groupe froid
Fiche des délais de dépannage
Fiche des températures des locaux
Liste des matériels de famille 1
Liste des matériels de famille 2
Prestation des matériels famille 1
Prestation des matériels de famille 2
Liste des matériels pour interventions urgentes
Connaissance de l'existant
Moyens mis à disposition par le titulaire
Article 2
Modification des installations
Dans le cas de modifications importantes des installations suite à la fermeture d’un bâtiment,
les redevances correspondantes seront décomptées pour la valeur portée à l’Acte
d’Engagement. Dans le cas de l’ouverture d’un bâtiment, ou de modifications importantes,
un avenant sera réalisé.
Article 3
Notion d’installation ( pour la tranche conditionnelle )
De façon générale, sauf spécifications contraires, le terme «d’installation» est à prendre dans
son sens le plus large, c’est à dire qu’il comprend tous les organes et éléments nécessaires à
la fonction.
Partant de ce principe, une chaufferie, un local technique ou voire même, un réseau
particulier pris en tant qu’installation, comprend tous les éléments et équipements s’y
trouvant, épaisseur des murs comprise, mais comprend aussi:
Les stockages de combustible et équipements associés.
Les évacuations de fumées: carneaux, tubage, cheminées et autre mode d’évacuation.
Les évacuations et traitements d’eaux usées jusqu’à l’égout.
Les traitements d’eau.
Les alimentations en eau depuis le réseau principal, vanne d’arrêt comprise.
Les reports d’alarme et d’information et leurs liaisons jusqu’aux centrales de traitement.
L’éclairage normal et de secours des locaux ainsi que leur accès, notamment dans les
combles.
Les dispositifs de surveillance anti-intrusion ou serrures (clés comprises).
Les condenseurs.
Les alimentations électriques de chaque équipement depuis le ou les disjoncteurs amont. Les
tableaux électriques, de commande et de régulation font partie de la prestation.
Les ventilations naturelles ou forcées des locaux ou équipements liés à la fonction.
Les régulations et leurs accessoires déportés, y compris liaison.
Toutes les liaisons électriques, de plomberie et autres permettant le fonctionnement des
organes cités ci-dessus.
Les principaux équipements composant les installations sont répertoriés en annexes du
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Le titulaire
CCTP. Cet inventaire, bien que précis, ne décrit pas tous les éléments inclus dans le marché.
Il convient de le compléter par la lecture du présent article.
Il va s’en dire que le marché intègre tout ce qui est nécessaire à la fonction demandée et
que, par voie de conséquence, aucune exclusion n’est acceptée.
Dans le cadre de la démarche qualité initiée par l’hôpital, le titulaire devra pouvoir justifier à
tout moment de la bonne réalisation de ses prestations. Pour ceci, outre les exigences qui lui
sont propres, il se conformera aux exigences de traçabilité et d’évaluation demandée par
l’hôpital et décrites dans les annexes des CCTP.
Un non respect de ces exigences pourra entraîner l’application des pénalités prévues au
CCAP.
Article 4
Prise en charge et documents
Le titulaire effectuera la prise en charge des installations définies en annexes au CCTP. Il
sera établi un rapport contradictoire de prise en charge, établi par le titulaire et remis au
Centre Hospitalier de Guingamp dans les 15 jours ouvrés à compter de la prise d’effet du
contrat.
Article 5: Obligation au titre du contrat
5.1 Contenu des prestations réalisées au titre du contrat
Le titulaire s’engage à assurer, par des moyens humains et matériels l’entretien courant, ( la
conduite pendant la couverture horaire pour la tranche conditionnelle ), la surveillance et le
réglage des installations concernées par le marché.
Le titulaire devra assurer de façon permanente le réglage aux valeurs optimales des
installations dont l’exploitation lui est confiée. Il s’engage à prendre toutes mesures
nécessaires au respect des dispositions légales et réglementaires en matière de sécurité des
travailleurs. Il signale à l’hôpital toute mesure ou modification des installations de nature à
en améliorer la performance ou la conformité à la législation, notamment en matière de
sécurité et de rendement.
Il assurera aussi le nettoyage des locaux techniques concernés ainsi que ceux des locaux du
personnel et de stockage mis à sa disposition.
Pour la tranche conditionnelle, en plus des prestations définies à l’annexe II du CCTG visant
les marchés d’exploitation des installations de chauffage tel qu’approuvé par le décret n°76548 du 4 juin 1976, le titulaire s’engage à respecter les conditions et modalités minimales
d’interventions prévues au CCTP.
Le suivi des installations sera sanctionné par la transmission des documents définis au
présent article. Le titulaire devra justifier de son intervention sur chaque élément de
l’installation au moins une fois par an.
Il tient également à jour, à cet effet, le Livret de Chaufferie, conformément aux dispositions
du Décret n°69-615 du 10 janvier 1969, et le met de façon permanente à disposition de
l’hôpital.
Il sera procédé à une programmation des travaux d’entretien préventif avec l’accord de
l’hôpital.
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Le titulaire
Il s’engage à tenir à jour et à communiquer sur demande les registres ou états émargés
précisant les dates, heures, lieux des interventions réalisées dans le cadre des prestations de
conduite, la surveillance, le réglage et le petit entretien des installations.
L’exploitant s’engage à organiser, chaque semestre, en présence des services techniques de
l’hôpital une réunion de restitution sur les prestations réalisées.
5.2 Fournitures et consommables à la charge du titulaire dans le cadre du contrat
Le titulaire assurera la fourniture des matières fongibles nécessaires à l’entretien courant des
installations (notamment graisses, huiles, chiffons) ainsi que la fourniture du petit matériel
(joints, visseries, fusibles, lampes témoins, gicleurs, courroies) nécessaire, d’un montant
inférieur à 100€ ( pour la tranche ferme ). Il fournira également les filtres.
5.3 Traitement d’eau, centrales de traitement de l’air et prévention de la
légionellose
Les dispositifs de traitements d’eau chaude sanitaire énumérés en annexes du CCTP font
partie intégrante du marché. Les produits de traitement sont entièrement à la charge du
Centre Hospitalier. Il en est de même d’ailleurs de tous les produits nécessaires aux
nettoyages, désinfections et détartrages divers. Le titulaire assure le bon fonctionnement de
ces installations et leur maintenance notamment en vue de respecter les dispositions de la
Circulaire n°97-311 du 24 avril 1997 (Direction Générale de la Santé) relative à la
surveillance et à la prévention de la légionellose.
Le titulaire procédera à sa charge au remplacement des éléments filtrants des centrales de
traitement de l’air, des ventilateurs d’extraction, des armoires de climatisation, des ventiloconvecteurs décrits en annexes du CCTP. Il assurera également le nettoyage réguliers des
bacs, siphons et pare gouttelettes, la désinfection de ces éléments par pulvérisation de
produits bactéricides. Ces dispositions s’appliquent aux centrales de traitement de l’air et aux
unités terminales.
5.4 Délais contractuels d’intervention en cas de panne ou d’avarie, pour la
tranche ferme
Le titulaire devra pouvoir intervenir à tout moment 24h/24 et 365j/365j pour assurer le
dépannage des installations dont il a la charge au titre du contrat et ce quelle que soit
l’installation concernée.
Le personnel utilisé aura les qualifications suffisantes et la formation nécessaire pour
intervenir à tout moment sur les installations vitales de l’hôpital, afin d’en assurer la sécurité
et la continuité de fonctionnement: sont particulièrement visées les installations électriques
dont il a la charge. Le personnel sera suffisamment entraîné aux procédures de secours.
Le titulaire s’engage à assurer une astreinte, capable de répondre aux délais suivants:
Délai d’intervention: défini comme étant le temps nécessaire pour dépêcher sur place du
personnel qualifié selon le type d’intervention demandée.
Délai à respecter = 2 heures
Délai de réparation: défini comme étant le temps nécessaire pour remettre en service normal
l’installation ou pour prendre les mesures conservatoires destinées à garantir la qualité de la
réparation.
Délai à respecter = 4 heures
Ces délais ne concernent bien évidemment pas les installations vitales de l’hôpital
(production d’électricité de secours, production de vide médical) pour lesquelles la continuité
de fonctionnement est exigée. Le délai d’intervention est alors fixé à 1 heure et celui de
réparation à 2 heures.
Le titulaire remettra à l’hôpital la liste de son personnel d’astreinte et numéros de téléphone.
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Le titulaire
Article 6
Organisation sur site
Les annexe A1, A1b et A1c du CCTP, définit les moyens mis à disposition par le titulaire, ses
engagements vis à vis du développement durable et les recommandations en terme
d'hygiène et sécurité auxquels s'astreindront ses agents. Le titulaire proposera
obligatoirement un mémoire technique précisant:
•L’organisation de l’entreprise et du secteur
•L’organisation hiérarchique: commandement et qualification de tout le personnel
•Le nombre d’heures de présence effective sur le chantier au titre du contrat
•Les autres moyens de la société mis à disposition au titre du contrat
•Les opérations prévues en sous-traitance au titre du contrat
•L’organisation de l’activité: astreinte, horaire et planning prévisionnel, moyens de
communication sur place et vers l’extérieur, véhicules
•Les normes prises pour assurer l’hygiène et la sécurité du personnel (PPSPS)
Article 7
Travaux d’amélioration ou de renouvellement
A la demande de la collectivité ou suite à proposition du titulaire, celui-ci peut être amené à
réaliser des travaux d’amélioration ou de renouvellement après acceptation de devis
Article 8 - CONDITIONS D’INTERVENTION DANS L’ETABLISSEMENT
Le titulaire du marché devra se conformer aux règles applicables dans un établissement de
santé, notamment :
-Règles de circulation dans l’enceinte de l’hôpital: vitesse réduite à 30 km/h, vigilance et
limitation des klaxons.
-Règles d’hygiène et de sécurité sanitaire
-Règles de discrétion professionnelle et de confidentialité des informations
-Il devra en outre se présenter au responsable chauffage-ventilation du CH (ou à son
représentant) à chaque intervention
**
*
Deuxième partie
Cahier des charges techniques spécifiques à la tranche ferme
Les installations concernées par cette tranche ferme sont détaillées en annexes Ax.
ARTICLE 1: MAINTENANCE PREVENTIVE ET CURATIVE DES INSTALLATIONS
1.1 MAINTENANCE PREVENTIVE
1.1.1 Horaires des interventions
Le prestataire devra réaliser ses interventions d’entretien de 8H30 à 17H30
1.1.2 Mission
Cette mission est prévue:
• pour l’ensemble du site à l’exception des installations du bâtiment chirurgie à partir du
1er septembre 2012 (sous lot 1)
• pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot 2)
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Le titulaire
En règle générale, le prestataire signalera immédiatement après ses visites d’entretien toutes
défaillances de matériel présentant des anomalies.
Sera compris dans la maintenance toutes les pièces courantes < à 100€ HT (prix unitaire) à
l’exclusion des filtres absolus.
Le CH s’engage à noter toutes modifications en chaufferie sur un cahier de transmission
1.1.3 Prestations préventives contractuelles
A/Chaudières et brûleurs (annexe A2):
1 fois par an:
•ramonage des chaudières et vérification
•ramonage des conduits de cheminées des chaudières fuel petites hauteurs
•vérification des conduits de cheminées des chaudières gaz et nettoyage suivant
besoin
2 fois par an:
•démontage et vérification de la tête de combustion, déflecteurs et électrodes
•contrôle de la flamme
•contrôle des volets d’air et turbine
•essais des sécurités
•vérification de l’alimentation de combustible
•vérification de l’étanchéité des raccords et des vannes
•nettoyage des filtres
•nettoyage et graissage des parties tournantes
•contrôle des gicleurs
•contrôle du fonctionnement des brûleurs avec réglage correctif si nécessaire
•compte rendu d’intervention
4 fois par an:
•relevé des paramètres et calcul du rendement de combustible
•nettoyage des locaux
OPTION A1 RAMONAGE
Prévoir le ramonage de la cheminée grande hauteur de la chaufferie fuel du bâtiment
administratif
B/ Centrale de traitement d’air (annexe A3):
A chaque passage, prévoir le changement des courroies si nécessaire.(fourniture prévue au
marché); Le titulaire prévoira également un stockage et une disponibilité locale près de
chaque centrale.
B.1- CTA (Annexes A3a, A3b, A3c)
3 fois par an
•Régulation des CTA
•contrôle du bon fonctionnement et réglage des consignes si nécessaire
•vérification des émetteurs et récepteurs
•Module registre air neuf
•vérification du système mécanique
•réglage des courroies, tension et alignements
•vérification calage
•vérification des paliers et roulements, graissage si nécessaire
•vérification du réseau condensats
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Le titulaire
•essai de fonctionnement du thermostat antigel
•Module batterie froide eau glacée
•vérification de la propreté, nettoyage
•contrôle température alimentation
•vérification du réseau condensats
•Module batterie de chauffage eau chaude
•vérification de la propreté, nettoyage
•contrôle température alimentation
•essai de fonctionnement du thermostat antigel
•Module de ventilation soufflage et extraction
•contrôle du fonctionnement général
•contrôle de l’intensité absorbée au moteur
•vérification de la transmission
•réglage des courroies, tension et alignements
•Nettoyage de tous les modules
•nettoyage par aspiration des caissons, turbines et volets
•nettoyage des parois et des bacs de condensat par désinfection avec un
produit de type Surfanios ou équivalent.
La fourniture des filtres est intégrée et prévue dans le marché – à l'exception des filtres
absolus ( Voir annexes A3a, A3b et A3c ).
B.2- Humidificateurs vapeur autonome ( Annexe A3d)
3 fois par an
•contrôle du cycle de vidange régulation
•contrôle du cycle de remplissage
•contrôle de l’encrassement et état du cylindre
•contrôle de l’intensité absorbée par électrode
•contrôle de l’évacuation des condensats
•vérification électrique câblage et connexions
•contrôle des joints de passage des électrodes
•vérification rampe (inclinaison et retour condensat)
B.3- Locaux
•nettoyage des locaux après chaque intervention
C/ Ballon d’ECS et manchette test d’entartrage (annexe A4):
1 fois par an,
•Nettoyage, désinfection des ballons d’ECS suivant protocole suivant.
•Vidange complète
•Procéder à un examen des parois internes
•Nettoyage du ballon à grande eau
•Effectuer un détartrage à l’aide de solutions commerciales autorisées
•Rincer abondamment
•Remise en fonction du ballon
•Changement de l’anode
•Vérification des manchettes et noter l’état du réseau
D/ Disconnecteur (annexe A5):
1 fois par an,
•vérification des disconnecteurs:
•Joints toriques
•Membrane
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Le titulaire
•Clapet
(le vérificateur doit disposer d’un agrément)
E/ Ventilo convecteurs (annexe A6) :
1 fois par an :
•remplacement du filtre
•contrôle et dépoussiérage du moto-ventilateur
•contrôle et dépoussiérage des batteries
•nettoyage et désinfection des grilles de soufflage et reprise
•nettoyage du bac condensats
•contrôle électrique (resserrage des connections)
•contrôle de l’état des calorifuges
2 fois par an :
•contrôle du filtre, nettoyage
•contrôle de l’évacuation des condensats
•purge de l’air des batteries (si besoin)
•contrôle du commutateur de commande
•contrôle de la régulation, des électrovannes
•contrôle de la pompe des condensats
F/ Groupe froid ( Annexe A7 ): Voir fiche annexe A7
1.1 MAINTENANCE CURATIVE DES INSTALLATIONS
1.1.1 : Mission
Cette mission est prévue pour:
• pour l’ensemble du site à l’exception des installations du bâtiment chirurgie à partir du
1er septembre 2012 (sous lot 1)
• pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot 2)
Le prestataire devra :
•S’engager à être présent sur le site pour les dépannages des installations dans un délai de
2 heures suivant l’appel du client
•Prévoir une astreinte fonctionnant 24h sur 24, 365 jours par an
Tous les travaux curatifs feront l’objet d’un devis adressé au Directeur des Ressources
Matérielles. Un bon de commande du CH Guingamp pourra être émis par la Direction des
Ressources Matérielles.
Le Centre Hospitalier se réserve le droit de demander des devis à d’autres entreprises.
Ces travaux curatifs porteront sur:
• les installations
• les installations
• les installations
• les installations
• les installations
de chauffage
d’Eau Chaude Sanitaire
de ventilation
de conditionnement d’air
de plomberie
Le tarif horaire d’intervention et de déplacement est à fournir pour les heures normales en
jour ouvré et pour les jours fériés.
La fourniture des pièces détachées pourra être réalisée soit par le Centre Hospitalier, soit par
un approvisionnement auprès du titulaire du marché, au choix du Centre Hospitalier.
9/19
Le titulaire
Dans le cas ou le titulaire fournira matériaux et matériels, les prix de ces fournitures seront
réglés sur la base d’un tarif d’achat remisé, faisant apparaître le prix public d’achat HT, le
montant de remise appliqué, et la TVA ( appliquée ).
Les prix de pose des matériels seront facturés sur la base du tarif horaire contractuel
mentionné en annexe à l’acte d’engagement.
Le règlement de la facture sera consécutif à un contrôle du service technique du Centre
Hospitalier, qui validera les heures d’arrivée et de départ du technicien ou ouvrier.
Article 2 : MISSION DE CONSEIL
2.1: Missions
Cette mission est prévue pour :
•pour l’ensemble du site à l’exception des installations du bâtiment chirurgie à partir
du 1er septembre 2012 (sous lot 1)
•pour les installations du bâtiment de chirurgie à partir du 1er janvier 2013 (sous lot
2)
Le titulaire a une mission de conseil pour :
• La gestion technique des installations. Le titulaire conseillera le CH sur des remplacements ou modifications de matériel, afin d’obtenir des installations plus ration nelles
•
et plus performantes, notamment afin d’optimiser les consommations énergétiques.
La veille réglementaire. Le titulaire informera (si besoin) le CH des nouvelles
réglementations en vigueur et des mises en conformité à effectuer sur les installations objet du présent contrat.
Cette information ne peut être assimilée à une obligation d’informer; le titulaire ne
pourra être responsable en cas d’omission d'une information du CH d’une ou de plusieurs réglementations.
En parallèle au contrat d’entretien chauffage, ventilation, ainsi est incorporée une mission de
suivi des énergies. Ce suivi a pour but d’améliorer les consommations en énergie, priorité
inscrite à l’Agenda 21 du Centre Hospitalier de Guingamp, récemment récompensé par le
Comité en Développement Durable en Santé. A ces fins, en association avec les responsables
du Centre Hospitalier, des réunions seront prévues une fois par trimestre (compter une
journée) pour:
• faire le bilan des comptages
• améliorer les emplacements de comptages
• proposer des solutions d’amélioration des réseaux et production
• proposer de nouvelles techniques
Ces réunions seront finalisées par un compte rendu et par divers documents de suivi.
L’entreprise devra joindre dans son mémoire technique ses propositions précises de suivi
pour assurer cette mission de conseil ( moyens mis à disposition du CH, ressources
humaines et compétences affectés à cette partie de mission )
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Le titulaire
Troisième partie
Cahier des charges techniques
spécifiques à la tranche conditionnelle (Sous lot 3)
MAINTENANCE MULTISERVICE POUR LE BATIMENT CHIRURGIE
Les annexes concernées par cette tranche conditionnelle sont détaillées de B1 à B7
Article 1: GENERALITE
Les principales prestations de la tranche conditionnelle sont, sur l’ensemble du bâtiment de
chirurgie:
• la coordination
• l’exploitation de tous les matériels génie climatique et ventilation
• l’exploitation de tous les matériels génie électrique et groupes électrogènes
• la surveillance des installations
• l’entretien préventif
• l’entretien correctif
• le dépannage et les réparations
• le conseil et l’assistance technique
• le contrôle des prestations sous-traitées
Rapport d’exploitation
Tous les mois le responsable du titulaire assistera à une réunion de coordination avec le
représentant désigné par le CH et produira une synthèse de l’activité.
Tous les ans, en février, le titulaire remettra au CH, un rapport d’exploitation comprenant une
synthèse de tous les événements survenus sur les installations qui lui sont confiées.
A cet effet, un système de communication sera mis en place par le titulaire dès la prise en
charge des installations. Ce système de communication précisera les interlocuteurs respectifs
dans les différentes configurations fonctionnelles des installations concernées
Transmission d’incident
Le titulaire informera immédiatement le CH des incidents de toute nature qu’il aura constaté
dans la réalisation de ses prestations et qui risqueraient d’entraîner une dégradation du
service aux utilisateurs, conformément au plan de communication retenu.
Documents d’exploitation
Sur simple demande du CH, le titulaire fournira les documents d’exploitation que ce dernier
souhaiterait consulter. Le titulaire a obligation de présenter un plan de la maintenance du
matériel qui lui sera confié.
Délais d’intervention
Les délais d’intervention sont définis en annexe B1.
1.1- objet
Cette prestation constitue la tranche conditionnelle prévue en exécution à partir du 1 er
janvier 2013, pour un affermissement au plus tard le 30 septembre 2012.
Cette prestation oblige le titulaire d’avoir une présence d’un technicien sur le site aux heures
ouvrables.
Cette prestation concerne exclusivement le bâtiment de chirurgie
La présente partie du CCTP a pour objet de définir les prestations du titulaire.
11/19
Le titulaire
Ces prestations se décomposent en:
•Entretien courant (suivi conduite et réparation) des postes concernés ci-dessous, précisés
ci-après
•Suivi des installations couvertes par un contrat assuré par une tierce société, précisé ci
après
Equipements techniques
Entretien courant Suivi d'un contrat
et conduite
contractualisé
avec un tiers
prestataire
chauffage
oui
climatisation
oui
Ventilation et traitement d’air
oui
Ascenseurs et monte-charge
oui
oui
Traitement de l’eau
oui
Groupe électrogène (y compris contrat entretien)
oui
Pompe à vide médical
oui
oui
Compresseur d’air médical
oui
oui
Réseau gaz médicaux
oui
oui
Réseau détection incendie
oui
oui
Equipement électro ménager
oui
Gestion et contrôle
Coordination des prestations
Gestion et contrôle
Dossier
Entretien courant
oui
oui
oui
Maintenance multi service
menuiserie
Serrurerie
Revêtement sol et mur
Peinture
Courants forts
Courants faibles
Faux plafonds
Plomberie
Mobilier
Entretien courant
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
oui
1.2: Traçabilité
Pour chaque installation, le titulaire mettra en place des livrets de suivis d’installations sur
lesquels seront annotés principalement et de manière non exhaustive:
•les remplacements d’éléments constitutifs,
•les réglages apportés et leur valeur,
•les pannes, leurs origines, les solutions apportées.
1.3: Fournitures
le titulaire prévoira la gestion des achats techniques, et demandera un bon de commande au
service technique pour valider ces fournitures.
Le titulaire assurera la réception et la gestion de l’ensemble des fournitures quelqu’en soit
l’origine, nécessaires à l’exécution de sa mission.
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Le titulaire
Le titulaire devra fournir, pour autant qu’elles existent sur le marché, des pièces détachées
conformes aux pièces d’origine.
Article 2
Obligations générales du titulaire
Le titulaire devra assurer les prestations techniques prévues aux deuxième et troisième
parties du CCTP et à ses annexes. Le présent article a pour objet de définir les termes des
prestations concernées par le marché ainsi que les prestations générales auxquelles doit se
conformer le titulaire.
2.1.1 : Surveillance des installations
La surveillance consiste en un contrôle visuel et auditif des équipements,
des appareils de mesure et d’alarme, afin de s’assurer du bon
fonctionnement des installations et pouvoir prévenir les dérèglements, les
pannes ou les incidents.
Le titulaire effectuera une surveillance régulière des installations par:
• la lecture et le relevé des appareils de mesure et enregistreurs,
• l’inspection pendant leur fonctionnement des différents équipements,
• l’observation des tableaux de contrôle et de signalisation.
La liste des paramètres à relever avec leur fréquence seront proposés par le titulaire et
seront communiqués au CH.
Le titulaire donnera aux personnes désignées par le CH, les instructions nécessaires à la
surveillance des installations en dehors des heures de présence du titulaire, leur indiquera
les manœuvres de sécurité à effectuer et les modalités d’appel du Service de Permanence du
titulaire.
Toutes ces instructions seront consignées par écrit, et un exemplaire sera remis à chaque
responsable et un autre affiché dans les locaux techniques.
2.1.2 : Conduite et maintenance des installations
La conduite des installations consiste à les faire fonctionner en optimisant leurs
caractéristiques, et leur disponibilité pour assurer au moindre coût le service demandé.
A ce titre, elle implique:
• la surveillance telle que définie au paragraphe ci-dessus
• les permutations, les mises en service et les mises à l’arrêt d’équipements et d’installation,
• le relevé régulier des paramètres et des conditions de fonctionnement, ainsi que leur
analyse systématique pour permettre l’optimisation des rendements et des coûts,
• le réglage des paramètres de fonctionnement, conformément aux résultats de l’analyse,
• le maintien du service tel que défini dans les présentes clauses.
Les opérations et les manœuvres effectuées dans le cadre de la maintenance seront
signalées par écrit sur le livre de bord des installations.
2.1.3 : Entretien préventif et correctif
L’entretien préventif et correctif consiste à maintenir les équipements techniques et les
installations, dans un état conforme aux destinations prévues à cet effet, en matière de
disponibilité contractuelle pour les biens et les services concernés, compte-tenu de leur
usure ou de leur temps de fonctionnement.
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Le titulaire
Il se décompose en :
• Entretien préventif programmé, qui consiste à procéder aux opérations répétitives de
contrôle et nettoyage à des intervalles de temps déterminés à l’avance,
• Entretien correctif, qui est imposé par le fonctionnement des équipements et conduit
à intervenir en dehors des opérations programmées (réglages, dépannages).
Pour ce qui concerne l’entretien correctif, le personnel du titulaire détectant une anomalie
interviendra dans le délai le plus court, compatible avec la gravité de l’anomalie.
2.1.4: Entretien général
Le titulaire effectuera le nettoyage des locaux techniques, l’évacuation des matériaux
usagés, ainsi que le nettoyage des équipements consécutifs aux travaux ou opérations
d’entretien qu'il aura ou fait réaliser.
2.1.5: Dépannage
Le dépannage fait suite à un incident sur un équipement entraînant l’indisponibilité d’une
installation. Il consiste soit à assurer, dans la mesure du possible la continuité du service,
même de façon précaire, soit à assurer la mise en sécurité des installations.
En cas de notification de l'option pour la tranche conditionnelle, le titulaire
assurera un service d'astreinte 24Heures sur 24, 365 jours par an.
2.1.6: Réparations et travaux
Le titulaire devra, dès qu’il aura connaissance de leur nécessité, informer le CH des
réparations ou travaux propres à assurer la sauvegarde ou l'amélioration des installations
dont il assure l’entretien.
Une réparation permet, par remplacement de pièces usées ou défectueuses, une remise en
état de l’équipement.
Le CH pourra confier au titulaire les réparations ou travaux n’entrant pas dans le contrat:
• après fourniture d’un devis et accord signé du DRM pour les travaux importants
• après bon de commande signé du DRM pour les travaux de moindre importance
2.1.7 : Assistance technique
Le titulaire assistera les sociétés sous-traitantes pendant l’exécution de leurs prestations. Ces
interventions pourront avoir lieu en dehors des heures normales de présence du Personnel
du titulaire, la nuit ou les week-end.
2.1.8 : Stocks et outillage
Le titulaire, dans le cadre de sa mission, gérera pour le compte du CH, le stock de pièces de
rechange et l’outillage existant sur le site. Un inventaire sera réalisé au cours des 10
premiers jours de prise en charge des installations.
L’ensemble du parc outillage et des stocks resteront la propriété du CH.
2.2. Chauffage
Le titulaire s’engage à maintenir dans les locaux les températures indiquées à l’Annexe B2 du
CCTP spécifique à la tranche conditionnelle.
La saison de chauffage est fixée du 1er juillet au 30 juin de chaque année. Au cours de cette
période, le titulaire doit être en mesure de mettre en service ou à l’arrêt les installations de
chauffage dans un délai de 12 heures suivant la demande de l’hôpital.
La mise en route des installations de chauffage au titre du début de la période de chauffe
effective fera l’objet d’une décision signée par le responsable de l’hôpital et transmise au
titulaire. La fin de la période de chauffe répond au même protocole.
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Le titulaire
Le titulaire respectera les conditions d’exploitation et informera l’hôpital des éventuels
problèmes qu’il peut rencontrer. Il signalera notamment sans délai toute défaillance d’un
organe de comptage.
Le titulaire devra assurer le chauffage des locaux aux températures définies à l’annexe B2
tant que la température extérieure ne sera pas inférieure à –5° C. En deçà de cette
température, le titulaire s’engage à assurer le meilleur niveau de chauffage compatible avec
la puissance des installations et la sécurité de leur fonctionnement.
La mise en route, l’arrêt du chauffage et autres installations, les niveaux de réduits, sont
décidés par l’hôpital sur proposition du titulaire. Les locaux dont l’utilisation le permet, c’est
à dire les locaux totalement inoccupés, pourront avoir une température de nuit inférieure.
Le titulaire assure un rôle de conseil dans ce domaine pour faire bénéficier l’hôpital des
meilleures conditions financières. Il proposera aussi à l’hôpital un calendrier échelonné pour
l’arrêt et la mise en route du chauffage, en fonction de l’utilisation des locaux. S’il se rend
compte d’une sous utilisation de certains locaux, il proposera des régimes de fonctionnement
différents.
2.3
Production d’Eau Chaude Sanitaire
Le service est assuré sur toute l’année.
2.4
Electricité de secours
Il sera fait appel au groupe électrogène de secours dans les cas suivants:
•absence EDF (mode secours)
•essai groupe en mode réel
•fonctionnement sur groupe pour maintenance
•demande spéciale de la collectivité.
ARTICLE 3: CONDUITE ET ENTRETIEN
3.1: Electricité et courants forts
Ce poste concerne l’alimentation électrique depuis le poste source et la distribution
jusqu’aux armoires électriques de distribution.
Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des installations électriques dans leurs
parties accessibles et visibles.
L'engagement de résultat portera sur la conformité de la maintenance
Il devra en particulier effectuer:
• les manœuvres de consignation et de déconsignation des installations Haute Tension,
• assurer (ou faire assurer) la maintenance de ces installations.
Le titulaire assurera l’assistance de l’organisme agréé durant les contrôles et mettra en
place les plans d’actions correctives, en accord avec le Centre Hospitalier, en vue d’éliminer
toute anomalie mentionnée dans les rapports de contrôle.
Le titulaire veillera à la mise à jour des plans électriques suite aux modifications qu’il aura
pu apporter aux installations.
3.2 : Chauffage et conditionnement d’air
En complément aux prestations assurées au sous lot 2, le titulaire assurera la conduite des
installations de manière à maintenir les conditions intérieures définies en annexe. En règle
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Le titulaire
générale, un soin particulier devra être apporté pour tout ce qui concerne le confort, en
fonction du tableau prévisionnel de température en annexe n° B2.
L'engagement du titulaire portera sur la recherche de fiabilité de fonctionnement des
installations et la conformité des opérations de maintenance.
Toutes les précautions devront être prises pour assurer la protection contre le gel des circuits
extérieurs.
Le titulaire effectuera au minimum un contrôle journalier
3.3 : Ventilation
Ce poste concerne les installations suivantes, à savoir:
•Ventilateurs d’extraction,
•Centrale du traitement d’air.
En complément aux prestations assurées au sous lot 2, le titulaire assurera la conduite de
ces équipements.
L'engagement du titulaire portera sur la recherche de fiabilité de fonctionnement des
équipements et la conformité des opérations de maintenance.
Le titulaire effectuera au minimum un contrôle journalier
3.4 : Equipements auxilliaires
Ce poste concerne les équipements de production suivants:
• Compresseurs d’air médical
• Compresseur de vide médical
• Réseau des gaz médicaux
Le titulaire assurera le contrôle journalier de bon fonctionnement en partenariat avec les
sociétés ayant le contrat d’entretien.
3.5 : Groupe électrogène
le titulaire assurera la conduite et la maintenance de ces installations. Il procèdera à des
essais réguliers de fonctionnement en se conformant à la réglementation.
3.6 : Traitement de l’eau
Le titulaire assurera la conduite et la maintenance des équipements, le suivi de la qualité des
eaux et des traitements.
Le titulaire aura à sa charge la main d'œuvre pour la gestion des produits de traitement
d’eau.
La fourniture des produits est à la charge du CH.
3.7 : Coordination gestion
Le titulaire assurera la coordination pour l'ensemble des lots contractuels définis au présent
contrat.
Un responsable sera désigné par le titulaire.
Celui-ci assurera l’assistance technique au CH. Sa mission sera d’organiser toute la partie
technique, de façon à garantir le bon fonctionnement des équipements et installations
conformément aux engagements contractuels du présent contrat.
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Le titulaire
• Il décidera des moyens à mettre en œuvre, conjointement avec l’ingénieur et le TSH du
service technique du CH
• Il assurera également la direction de l’exploitation des lots techniques précisés au
présent contrat, notamment pour la maintenance spécialisée et il déterminera les
moyens à mettre en œuvre lors des interventions des sous-traitants.
• Il déterminera la limite d’intervention et de prestation de chaque entreprise et sera
garant du respect des engagements de chacun en partenariat avec les responsables du
service technique du CH.
• Il maintiendra à jour l’ensemble des dossiers de suivi (matériel et vérification)
• Il accompagnera les entreprises extérieures intervenant dans le bâtiment de chirurgie.
• En règle générale, aucun document de quelque ordre que ce soit ne sera transmis au
CH sans le visa du responsable désigné par le titulaire.
Article 4: MAINTENANCE TECHNIQUE DU BATI
Ce poste se décompose comme suit:
• Maintenance du bâti,
• Maintenance des équipements techniques du bâti.
4.1: Maintenance du bâti
Ce poste ne concerne que les éléments internes au bâti, à savoir:
•Revêtements de sol et muraux,
•Faux plafonds,
•Peinture,
•Petit mobilier.
Le titulaire effectuera à la demande de l’interlocuteur désigné du CH, les petites
interventions de réparation ou de remise en état ne faisant pas appel à une logistique lourde
et n’excédant pas 2 heures, durant les heures ouvrables et de présence sur site de son
personnel.
4.2 : Maintenance des équipements
Ce poste concerne les équipements techniques du bâti, à savoir:
•Menuiserie,
•Serrurerie,
•Plomberie,
•Electricité.
Le titulaire mettra en place une politique de suivi préventif de ces équipements, sous forme
de visites périodiques de contrôles visuels et fonctionnels des équipements par local.
Ces visites seront planifiées avec les utilisateurs, en accord avec le représentant du CH
pendant des périodes d’inoccupation des locaux.
Le titulaire assurera les interventions de dépannage dans le cadre de rondes journalières
durant les heures ouvrables et de présence sur site de son personnel.
Le titulaire assurera les interventions urgentes en dehors de ces rondes pour des
dépannages mettant en cause le fonctionnement des installations ou des services.
La fourniture des pièces d’un montant supérieur à 100€ sera à la charge du CH
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Le titulaire
Ouvrants
Ce poste concerne:
•Menuiserie,
•Serrurerie.
Le titulaire assurera le contrôle fonctionnel des éléments mécaniques, dans le cadre de ses
visites préventives.
Le titulaire assurera les dépannages, dans le cadre des rondes journalières.
Plomberie
•Maintenance de toutes les installations en aval du compteur du concessionnaire,
notamment vannes, clapets, tuyauteries, robinetteries, WC, douches.
•Détection des anomalies (fuites, engorgements, chasses ne fonctionnant pas ;..) et
remise en état dans les plus brefs délais.
•Assurer l’efficacité permanente des écoulements.
•Remplacement des éléments accessoires tels que abattants, distributeur à savon.
•Vidange des circuits extérieurs risquant de geler.
•Garantir la température de l’ECS conformément aux préconisations de la lutte contre le
développement des légionelles.
Electricité et courant faibles
•Détection des anomalies (plafonnier, lampe de chevet ou bloc de secours défectueux,
prise de courant hors tension ou endommagée, mauvais fonctionnement interrupteur
et poussoir, téléphone) et y apporter une solution.
•Réalisation de petites modifications électriques (durée inférieure à 2 heures) telles que
remplacement de luminaire, bloc de secours, interrupteur, prise de courant, gâche
électrique, téléphone.
•Nettoyage des vasques lors d’une intervention préventive ou curative sur celles-ci.
•Remplacement des ampoules ou néons hors service.
4.3 : Prestations services généraux
Le titulaire pourra effectuer, à la demande du CH, des petits travaux techniques d'une durée
de moins de 2 heures
Ces travaux devront être identifiés de façon à mesurer, de façon précise, l’activité des
agents.
Les travaux lourds (déménagement de service, rénovation globale d’une chambre, d’un
service) feront l’objet d’un devis soumis à l’approbation du CH.
3.4 : Maintenance matériel en cuisine
le titulaire aura à sa charge la maintenance des installations situés en cuisine.
Article 5 : Gestion des anomalies
Deux cas peuvent se présenter:
•Anomalie signalée par un utilisateur,
•Anomalie détectée par un technicien du titulaire.
Le plan de gestion devra définir:
•Les modalités d’appel et d’enregistrement des demandes,
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Le titulaire
•Le traitement de l’anomalie,
•L’analyse de l’anomalie,
•Le compte rendu et les actions correctives et préventives à mener pour supprimer la cause
de l’anomalie.
Article 6: Indicateurs de Qualité
Les indicateurs qualités devront porter, suivant les lots pris en charge, en priorité:
•Fiabilité: Nombre de pannes, Durées d'indisponibilité
•Conformité: Paramètres mesurables, Opérations non réalisées
Article 7: Supports d’exploitation
Il peut s’agir des documents suivants:
•Planning général de maintenance
•Dossier historique
•Compte rendu d’incidents
•Relevé d’analyse
•Rapports d’exploitation.
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Le titulaire