liste des decisions des marches signes du mois d

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liste des decisions des marches signes du mois d
POUVOIR ADJUDICATEUR
OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT VENDEE HABITAT
Etablissement Public Industriel et Commercial
Représenté par Madame Françoise DOTEAU en sa qualité de Directeur Général
28 rue Benjamin Franklin – Les Petites Bazinières - BP 45
85002 LA ROCHE SUR YON CEDEX
 02.51.09.85.85 Fax 01.57.67.34.10
LISTE DES DECISIONS DES MARCHES SIGNES
DU MOIS D’AVRIL 2011
Date de publication (mise en ligne) de la décision :
Objet :Gestion et mise en ligne de D.C.E. concernant la passation des marchés de
Vendée Habitat – 2011 A 2013
Le marché a été signé le 1er avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
MINI
MAXI
HT
NOVEPRINT
5000,00 € HT
6000,00 € HT
BP 194
85005
LA ROCHE SUR YON CEDEX
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Construction de 2 logements (tranche ferme) et 2 logements (tranche
conditionnelle) Lots 4 et 14 du lotissement « Le Grand Champ » à LONGEVES
Les marchés ont été signés le 4 avril 2011 et sont consultables dans les locaux de Vendée
Habitat – Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du
lundi au jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00
et de13h 00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
LOT01 - GROS OEUVRE
- TERRASSEMENTS
LOT02 - CHARPENTE MENUISERIES
LOT03 - COUVERTURE
TUILES - ZINGUERIE
LOT04 - CLOISONS PLAFONDS
LOT05 REVETEMENTS DE
SOLS SCELLES
LOT06 - PEINTURE REVETEMENTS DE
SOLS COLLES
LOT07 - ELECTRICITE
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
R2B2
109 594,78 €
LES NOUES MALATIERS
85210 STE HERMINE
DENIS A.
5 rue de l'Etang
79140 BRETIGNOLLES
GALLO SARL
57 rue des Tuileries
BP n° 3
85120 St PIERRE DU CHEMIN
COUSIN Anthony
9 rue du plateau
85110 SAINT PROUANT
JOURNAUD JEAN MARIE
LA BROCHETIERE
85510 LE BOUPERE
BETARD Claude
72 Avenue du Gl de Gaulle
85120 LA CHATAIGNERAIE
PERRAUDEAU
PLOMBERIE
ELECTRICITE
CHAUFFAGE
35 502,65 €
19 482,86 €
22 780,98 €
15 059,89 €
11 020,11 €
12 620,58 €
ZA DE PALLUAU
BP 02
85670 PALLUAU
LOT08 - PLOMBERIE SANITAIRES CHAUFFAGE GAZ - VMC
LOT09 - ABORDS ESPACES VERTS
MG2M
9 rue Sainte Anne
BP 142
85401 LUCON CEDEX
PAJOT ESPACES VERTS
5 rue de La Mairie
85150 STE FLAIVE DES
LOUPS
31 327,59 €
12 973,10 €
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Marchés à bons de commandes d’adaptabilité des salles de bains pour des
personnes à mobilité réduite sur le patrimoine de Vendée Habitat pour les années 2011
et 2012
Les marchés ont été signés le 4 avril 2011 et sont consultables dans les locaux de Vendée
Habitat – Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du
lundi au jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00
et de13h 00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
LOT01 - ZONE A PANNEAUX DE
CONSTRUCTION CARRELAGE - FAIENCE
LOT02 - ZONE A PEINTURE REVETEMENTS DE
SOLS
LOT03 - ZONE A PLOMBERIE SANITAIRE ELECTRICITE
LOT04 - ZONE B PANNEAUX DE
CONSTRUCTION CARRELAGE - FAIENCE
LOT05 - ZONE B PEINTURE REVETEMENTS DE
SOLS
LOT06 - ZONE B PLOMBERIE SANITAIRE ELECTRICITE
Nom de l’entreprise
Mini annuel € HT
Maxi annuel € HT
AUCHER
Mini 8 000,00
Maxi 50 000,00
Mini 2 000.00
Maxi 30 000,00
Mini 8 000.00
Maxi 50 000,00
Mini 8 000.00
Maxi 50 000,00
Mini 2 000.00
Mini 30 000,00
Mini 8 000.00
Maxi 50 000,00
ZA SUD EST
RUE MICHEL BRETON
85150 LA MOTHE ACHARD
EVPR
ZA DE L'ERAUDIERE
85170 DOMPIERRE SUR YON
CSV J. Pierre
CHAIGNEAU
15 rue SIGISBERT GANDRIAU
B.P 11
85201 FONTENAY LE COMTE
CEDEX
AUCHER
ZA SUD EST
RUE MICHEL BRETON
85150 LA MOTHE ACHARD
E.V.P.R.
ZA DE L'ERAUDIERE
85170 DOMPIERRE SUR
YON
CSV J. Pierre
CHAIGNEAU
15 rue SIGISBERT
GANDRIAU
B.P 11
85201 FONTENAY LE
COMTE CEDEX
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Démolition de la résidence Branly B à LA ROCHE SUR YON
Le marché a été signé le 5 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
AVENIR
DECONSTRUCTION
270 000.00 €
4 AVENUE RENE DESCARTES
33370 ARTIGUES PRES
BORDEAUX
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Rénovation des ascenseurs dans diverses résidences – Année 2011
Les marchés ont été signés le 7 avril 2011 et sont consultables dans les locaux de Vendée
Habitat – Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du
lundi au jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00
et de13h 00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
LOT01 - Résidence La
Vigne aux Roses - La
Roche sur Yon - 7
ascenseurs
LOT02 - Résidence Léon
Giraudon - La Roche sur
Yon - 1 ascenseur
LOT03 - Résidence
Camille Simon - La Roche
sur Yon - 2 ascenseurs
LOT04 - Résidence La
Liberté - La Roche sur
Yon - 7 ascenseurs
LOT05 - Résidence
Pierre Nau - Luçon - 6
ascenseurs
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
ABH
159 817,00 €
Rue Jean Marie David
Parc d'activités de la Teillai
35742 PACE CEDEX
OTIS
ZI Chef de Baie
Rue de Québec
17000 LA ROCHELLE
ABH
Rue Jean Marie David
Parc d'activités de la Teillai
35742 PACE CEDEX
OTIS
ZI Chef de Baie
Rue de Québec
17000 LA ROCHELLE
OTIS
ZI Chef de Baie
Rue de Québec
17000 LA ROCHELLE
6 260,00 €
15 094,00 €
52 220,00 €
41 450,00 €
LOT06 - Résidence
André Biron - Luçon - 3
ascenseurs
LOT07 - Résidence
Charcot - Olonne sur Mer
- 2 ascenseurs
LOT08 - Résidence La
Dorne - Olonne sur Mer 1 ascenseur
ABH
91 541,00 €
Rue Jean Marie David
Parc d'activités de la Teillai
35742 PACE CEDEX
ABH
Rue Jean Marie David
Parc d'activités de la Teillai
35742 PACE CEDEX
OTIS
ZI Chef de Baie
Rue de Québec
17000 LA ROCHELLE
14 632,00 €
7 130,00 €
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Mission d’assistance à la Maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des
Marchés d’interconnexion IP, des services de Télécommunications, et d’accès à Internet
pour Vendée Habitat
Le marché a été signé le 8 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
ACTILOGIE
7 980,00 €
16 rue de la Fontaine de Barbin
44000 NANTES
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Construction de 2 logements MAD 9 rue de l’an VII et réhabilitation d’un
logement Le Sableau à CHAILLE LES MARAIS
Les marchés ont été signés le 11 avril 2011 et sont consultables dans les locaux de Vendée
Habitat – Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du
lundi au jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00
et de13h 00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
LOT01 - GROS OEUVRE
- TERRASSEMENT
BALINEAU BATIMENT
83 117,48 €
LOT02 - CHARPENTE MENUISERIES
CHABIRAND SF SARL
LOT03 - COUVERTURE
- ZINGUERIE
Rue J.F. Cail
Zone Industrielle Nord
85400 LUCON
Impasse de la Treille
85420 MAILLEZAIS
GALLO SARL
57 rue des Tuileries
BP n° 3
85120 St PIERRE DU CHEMIN
LOT04 CLOISONNEMENT ISOLATION
CHABIRAND SF SARL
LOT05 REVETEMENTS DE
SOLS SCELLES
KLEIN-DUCEPT
LOT06 REVETEMENTS DE
SOLS COLLES
POUPARD JOGUET
SARL
LOT07 - PEINTURE
VEQUAUD Bernard
Impasse de la Treille
85420 MAILLEZAIS
108 rue des Hêtres
85390 CHEFFOIS
13 963,99 €
35 419,98 €
11 377,11 €
9 732,39 €
28 rue Clémenceau
85210 STE HERMINE
ZONE ARTISANALE
LE MOULIN DE COURILLON
85370 NALLIERS
LOT08 - PLOMBERIE SANITAIRES CHAUFFAGE GAZ - VMC
41 061,61 €
PERRAUDEAU
PLOMBERIE
ELECTRICITE
CHAUFFAGE
13 830,23 €
24 287,11 €
ZA DE PALLUAU
BP 02
85670 PALLUAU
LOT09 - ELECTRICITE CHAUFFAGE
ELECTRIQUE
LOT10 - VOIRIE AMENAGEMENTS
EXTERIEURS
PERRAUDEAU
PLOMBERIE
ELECTRICITE
CHAUFFAGE
ZA DE PALLUAU
BP 02
85670 PALLUAU
PAJOT ESPACES VERTS
5 rue de La Mairie
85150 STE FLAIVE DES
LOUPS
13 414,12 €
12 394,22 €
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Marché de maintenance de la solution de sauvegarde et d’archivage existante
Le marché a été signé le 11 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
COMPUTACENTER
26 985,73 €
4 Impasse des Alizés
Bât. 1
44470 CARQUEFOU
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Remplacement de garde-corps et d’éléments métalliques dans diverses
résidences – Année 2010
Les marchés ont été signés le 11 avril 2011 et sont consultables dans les locaux de Vendée
Habitat – Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du
lundi au jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00
et de13h 00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
LOT01-1 - Résidence
Sadi Carnot à LA ROCHE
SUR YON Remplacement de gardecorp
LOT01-2 - Résidence
Sadi Carnot à LA ROCHE
SUR YON - Traitement
des épaufrures
ATLANTIQUE INOX
42 907,20 €
LOT02-1 - Résidence
Georges Laronze à
MONTAIGU Remplacement de gardecorps
ZI NORD
BP 153
85601 MONTAIGU CEDEX
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
3 467,48 €
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
20 806,00 €
LOT02-2 - Résidence
Georges Laronze à
MONTAIGU - Traitement
des épaufrures
LOT03-1 - Résidence La
Pommeraie à FONTENAY
LE COMTE Remplacement des
barres
LOT03-2 - Résidence La
Pommeraie à FONTENAY
LE COMTE - Traitement
des épaufrures
LOT04-1 - Résidence Le
Moulin au CHÂTEAU
D'OLONNE Remplacement de gardecorps
LOT04-2 - Résidence Le
Moulin au CHÂTEAU
D'OLONNE - Traitement
des épaufrures
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET12 RUE LOUIS
BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
ORBAMETAL
36 Chemin de Mareuil
85400 LUCON
ORBAMETAL
36 Chemin de Mareuil
85400 LUCON
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET12 RUE LOUIS
2 728,00 €
39 670,00 €
3 346,32 €
BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
LOT05-2 - Résidence
Dumaine à LUCON Traitement des
épaufrures
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET12 RUE LOUIS
LOT08-2 - Résidence
Quartier du Passage aux
SABLES D'OLONNE Traitement des ép
11 297,00 €
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
LOT05-1 - Résidence
Dumaine à LUCON Remplacement de gardecorps
LOT06-1 - Résidence La
Garenne à LA ROCHE
SUR YON Remplacement de lames
de ve
LOT06-2 - Résidence La
Garenne à LA ROCHE
SUR YON - Traitement
des épaufrures
LOT07-1 - Résidence
L'Enrilise à LA ROCHE
SUR YON Remplacement de lames
de ve
LOT07-2 - Résidence
L'Enrilise à LA ROCHE
SUR YON - Traitement
des épaufrures
LOT08-1 - Résidence
Quartier du Passage aux
SABLES D'OLONNE Remplacement de g
1 165,44 €
38 110,00 €
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
1 286,60 €
BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
ATLANTIQUE INOX
ZI NORD
BP 153
85601 MONTAIGU CEDEX
ATLANTIQUE INOX
ZI NORD
BP 153
85601 MONTAIGU CEDEX
ATLANTIQUE INOX
ZI NORD
BP 153
85601 MONTAIGU CEDEX
ATLANTIQUE INOX
ZI NORD
BP 153
85601 MONTAIGU CEDEX
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
16 650,56 €
1 300,00 €
11 242,40 €
1 300,00 €
6 545,00 €
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
PROFIL ARMOR - ALAIN
GURET
12 RUE LOUIS BLERIOT
ZA DE TOUL GARROS
56400 AURAY
287,03 €
LOT08-3 - Résidence
Quartier du Passage aux
SABLES D'OLONNE Peintures sur gar
LOT09-1 - Résidence La
Garenne à LA ROCHE
SUR YON Remplacement des lames
de p
LOT10-1 - Résidence La
Demoiselle aux
HERBIERS Remplacement de lames
de plafo
AUCHER
4 400,00 €
ZA SUD EST
RUE MICHEL BRETON
85150 LA MOTHE ACHARD
ORBAMETAL
36 Chemin de Mareuil
85400 LUCON
12 650,00 €
ORBAMETAL
36 Chemin de Mareuil
85400 LUCON
21 907,47 €
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Travaux de viabilisation ANRU Lotissement " La Maison Nauve des landes Ilôt
P – Rés Les aventuriers " LA ROCHE SUR YON
Le marché a été signé le 14 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
JB SERVICES
20 817,00 €
Rue de La Gîte
ZA La Tignonnière
85430 AUBIGNY
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Marché de fourniture et de prestation pour le renouvellement de l’infrastructure
informatique
Le marché a été signé le 20 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
COMPUTACENTER
174 622,63 €
4 Impasse des Alizés
Bât. 1
44470 CARQUEFOU
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
Objet : Mise en conformité des réseaux ECS-EFS-ECS Recyclage – EHPAD " La Vigne
aux Roses " à LA ROCHE SUR YON
Le marché a été signé le 26 avril 2011 et est consultable dans les locaux de Vendée Habitat –
Service Juridique – 28 rue Benjamin Franklin – 85 002 LA ROCHE SUR YON - du lundi au
jeudi inclus de 8h 00 à 12h 00 et de 13h 00 à 17h 00 et le vendredi de 8h 00 à 12h 00 et de13h
00 à 16h 00.
N° du lot / corps d’état
Lot unique : Plomberie
sanitaire
Nom de l’entreprise
Montant acte
d’engagement HT
LE JOLY-HERBRETEAU
57 019,10 €
85320
MAREUIL SUR LAY
Voie de recours
En application de l’arrêt du Conseil d’Etat « CE, Ass. 16 juillet 2007, Société Tropic travaux
signalisation n° 291545 », une entreprise évincée de la conclusion du contrat dispose d’un
recours plein contentieux. Le recours doit être intenté devant le Tribunal Administratif de
Nantes dans le délai de 2 mois à compter de la date de publication de la décision de signer le
contrat.
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