POL 2140 - Analyse de politiques - Département de science politique

Faculté des arts et des sciences
Département de science politique
POL 2140 – Analyse de Politiques
Hiver 2016
Local B-3315 (Pav. Jean-Brillant)
Horaire: Lundi, 16h-19h
Examen final: à la maison, à rendre le mardi 26 avril 2016.
Enseignant :
Bureau :
Disponibilité :
Courriel :
Nordin Lazreg
C-3116 (Pavillon Lionel-Groulx)
Le jeudi de 10h à 11h30 ou sur rendez-vous
[email protected]
Approche et objectifs :
Ce cours s’inscrit dans la continuité du cours introductif POL1330 (qu’il n’est
toutefois pas nécessaire d’avoir préalablement suivi). Il s’agit de rappeler mais surtout
d’approfondir et d’élargir les connaissances des étudiants et étudiantes dans le domaine de
l’analyse des politiques publiques.
L’État n’a pas toujours été cette machine bureaucratique omniprésente dans notre
quotidien. L’accroissement progressif de ses champs d’intervention a fini par susciter l’intérêt
des chercheurs en science politique. L’État produit des politiques publiques qui ont des effets
sur la société. L’analyse des politiques publiques est précisément l’étude de l’action des
autorités publiques au sein de la société. Autrement dit, c’est l’analyse de l’« État en action »
ou de l’« État au concret », aussi bien dans ses décisions que dans ses non-décisions. Il s’agit
de prendre les politiques publiques comme des objets de recherche et ainsi de s’interroger sur
le fonctionnement de l’État et les processus d’élaboration des politiques publiques.
Ce cours vise à donner aux étudiants et étudiantes des éléments de réponse aux
questions récurrentes de l’analyse des politiques publiques : qui décide? Qui sont les acteurs
impliqués dans le processus décisionnel? Quelles sont leurs stratégies et leurs ressources?
Comment les problèmes en arrivent-ils à faire l’objet d’une intervention des pouvoirs publics?
Comment les décisions sont-elles prises? Les décideurs sont-ils vraiment libres de leurs
choix? Quelles sont les contraintes qui pèsent sur les décideurs et comment s’exercent-elles
sur eux? Comment peut-on expliquer la distorsion entre la décision et le résultat? Comment
peut-on expliquer le changement des politiques publiques?
Pédagogie :
- Les cours magistraux :
Le cours est principalement composé de séances magistrales durant lesquelles les étudiants et
étudiantes peuvent intervenir à tout moment. Ces séances sont organisées selon les grands
thèmes de la recherche en politiques publiques (l’émergence des problèmes, la
mondialisation, le changement et la continuité, etc.) et tentent le plus possible de s’appuyer
sur des exemples concrets plus ou moins récents de différents pays, via des documentaires,
des extraits de journaux télévisés, etc.
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- Le travail de recherche :
Le travail de fin de session a deux objectifs pédagogiques : (a) que les étudiantes et étudiants
prennent conscience de la complexité des problèmes publics et de la pluralité des visions
possibles sur un même enjeu; (b) que les étudiantes et étudiants réussissent à voir comment la
solution proposée par un acteur (ou un groupe d’acteurs) dépend du cadrage de l’enjeu, c’està-dire de la façon de parler et de présenter l’enjeu (sous l’angle, par exemple, de sa dimension
sécuritaire, économique, juridique et constitutionnelle, morale et religieuse, de santé
publique…).
- La note de lecture :
La réalisation d’une note de lecture permet de remplir trois objectifs : (a) habituer les
étudiants et étudiantes à lire des travaux académiques, (b) évaluer leur capacité à synthétiser
l’argumentaire d’un texte, et (c) leur proposer des études empiriques plutôt récentes traitant de
différents enjeux dans différents pays sous l’angle de la construction des problèmes et des
cadrages, pour les aider à mieux saisir la complexité des problèmes dans l’optique de leur
travail de recherche.
Évaluation :
L’évaluation se fera en trois (3) temps. Tout d’abord, chaque étudiant et étudiante doit rendre
une (1) note de lecture de trois (3) pages (maximum). Les étudiants et étudiantes doivent
choisir un texte parmi les articles proposés dans ce syllabus. Il s’agit d’un exercice de
synthèse. Ce travail compte pour 20% de la note finale.
IMPORTANT! La note de lecture est à rendre avant la semaine de relâche, c’est-à-dire avant
le vendredi 26 février 2016 à 12h dans la boîte de dépôt des travaux à l’entrée du
département (à côté du C-4006).
(Des consignes plus précises seront données au début du trimestre.)
Le travail de recherche consiste à comparer deux cadrages d’un même enjeu. Les enjeux et
les cadrages doivent être choisis parmi la liste proposée plus loin dans ce syllabus. Ce travail
compte pour 50% de la note finale. Ce travail peut se réaliser de manière individuelle ou en
groupe de deux (2) ou trois (3) personnes. La note de ce travail comporte deux éléments :
-
Un travail préliminaire de trois (3) pages (maximum) en interligne double comptant
pour 10% de la note finale.
-
Un travail final de dix (10) pages (environ) comptant pour 40% de la note finale.
IMPORTANT!
-
Le travail préliminaire est à rendre le vendredi 26 février 2016 avant 12h dans la
boîte de dépôt des travaux.
Quant au travail final, il est à rendre pour le lundi 18 avril 2016 avant 12h dans la
boîte de dépôt des travaux.
(Des consignes plus précises seront données au début du trimestre.)
Enfin, les étudiants et étudiantes doivent se soumettre à un examen final (à la maison) à
rendre le mardi 26 avril 2016 avant 12h dans la boîte de dépôt des travaux. Cet examen
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compte pour 30%. Cet examen portera sur tout le contenu du cours. Il comportera des
questions à développement. Les questions seront mises en ligne, sur Studium, le vendredi 22
avril 2016 au matin.
IMPORTANT! Aucun retard ne sera accepté pour la remise de l’examen final.
Synthèse des modalités d’évaluation
Types d’évaluations
Pondération
Exigences
Réalisation
Date de remise
20%
3 pages
maximum
Individuelle
Avant le vendredi 26
février 2016 à 12h
(en version imprimée
dans la boîte de
dépôt des travaux)
Note de lecture
Travail
préliminaire
10%
3 pages
maximum
Pour le vendredi 26
février 2016 à 12h
Individuelle ou (en version imprimée
en groupe
dans la boîte de
dépôt des travaux)
Travail de
recherche
Travail
final
Examen final
40%
10 pages
30%
Questions à
développement
(5-6 pages)
Pour le lundi 18 avril
2016 avant 12h.
Individuelle ou (en version imprimée
en groupe
dans la boîte de
dépôt des travaux)
Individuelle
Pour le mardi 26
avril 2016 avant 12h
(en version imprimée
dans la boîte de
dépôt des travaux)
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Plan de cours :
Lundi 11 janvier
Séance 1 : Introduction à l’analyse des politiques publiques
Lundi 18 janvier
Séance 2 : L’émergence d’une discipline : histoire et enjeux de l’analyse de politiques
publiques
Lundi 25 janvier
Séance 3 : Les transformations de l’État (et de son rôle) et la multiplicité des acteurs du
processus décisionnel
Lundi 1er février
Séance 4 : Émergence, construction et mise à l’agenda des problèmes (1/2)
Lundi 8 février
Séance 5 : Émergence, construction et mise à l’agenda des problèmes (2/2)
Documentaire : La construction de l’alcool comme problème aux États-Unis
Lundi 15 février
Séance 6 : Décision et choix des instruments de politique publique
Lundi 22 février
Séance 7 : Politiques publiques, citoyenneté et démocratie
Lundi 29 février
Semaine de relâche
Lundi 7 mars
Séance 8 : La bureaucratie et la mise en œuvre des politiques publiques
Lundi 14 mars
Séance 9 : Le changement et la continuité des politiques publiques
Lundi 21 mars
Séance 10 : Les politiques publiques dans un contexte globalisé
Lundi 28 mars
Congé
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Lundi 4 avril
Séance 11 : Le processus décisionnel de A à Z : aperçu d’une expérience concrète
Documentaire : Le problème de la violence urbaine dans le Bogotá des années 1990
(Sous réserve de modification)
Lundi 11 avril
Séance 12 : Conclusion : rationalité, valeurs, démocratie et méthodes
Liste des enjeux et cadrages possibles pour le travail de recherche :
Enjeux
Cadrages
Liberté / Juridique
Obamacare aux États-Unis (2008-2010)
Économique
Justice sociale
Liberté / Juridique
Armes à feu aux États-Unis ou au Canada *
Économique
Sécuritaire
Égalité des droits
Mariage homosexuel en France (2012-2013)
Moral / Religieux
Économique
Crise de la dette grecque dans l’Union
européenne (2010)
Justice sociale / Solidarité
Moral
Sécuritaire
La question des réfugiés en France (2015) **
Droits humains
Économique
* Choisissez une controverse ou un événement récent sur lequel se concentrera votre travail.
Ex. : le débat sur le registre des armes à feu au Canada, les débats après la tuerie de Newtown en 2012 ou après
celle en Oregon en 2015…
** Il est possible de choisir un autre pays à condition d’en discuter préalablement avec l’enseignant.
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Textes proposés pour les notes de lecture :
BOUSSAGUET, Laurie. 2009. «Les "faiseuses" d'agenda. Les militantes féministes et
l'émergence des abus sexuels sur mineurs en Europe.» Revue Française de Science
Politique 59: 221-46.
DELALANDE, Nicolas et Alexis SPIRE. 2013. «De l'Île de Ré à l'Île d'Arros. Récits, symboles et
statistiques dans l'expérience du bouclier fiscal (2005-2011).» Revue Française de
Science Politique 63: 7-27.
DÍEZ, Jordi. 2013. «Explaining Policy Outcomes: The Adoption of Same-Sex Unions in
Buenos Aires and Mexico City.» Comparative Political Studies 46 (2): 212-35.
FERRAIOLO, Kathleen. 2014. «Morality Framing in US Drug Control Policy: An Example
From Marijuana Decriminalization.» World Medical & Health Policy 6 (4): 347-74.
GILBERT, Claude. 2008. «Quand l’acte de conduite se résume à bien se conduire. À propos du
cadrage du problème « sécurité routière ».» Réseaux 1 (147): 21-48.
NEFF, Christopher. 2012. «Australian Beach Safety and the Politics of Shark Attacks.»
Coastal Management 40 (1): 88-106.
Indications bibliographiques générales :
BOUSSAGUET, Laurie, Sophie JACQUOT et Pauline RAVINET, dir. 2004. Dictionnaire des
politiques publiques. Paris: Presses de Sciences Po.
MÉNY, Yves et Jean-Claude THOENIG. 1989. Politiques publiques. Paris: Presses
Universitaires de France.
PARSONS, Wayne. 1995. Public policy: an introduction to the theory and practice of policy
analysis. Cheltenham: Edward Elgar Publishing Ltd.
SMITH, Kevin B. et Christopher W. LARIMER. 2013. The public policy theory primer. 2 ed.
Boulder: Westview Press.
DE MAILLARD, Jacques et Daniel KÜBLER. 2009. Analyser les politiques publiques. Grenoble:
Presses Universitaires de Grenoble.
HASSENTEUFEL, Patrick. 2011. Sociologie politique : L’action publique. 2e ed. Paris: Armand
Colin.
MULLER, Pierre et Yves SUREL. 1998. L'analyse des politiques publiques. Paris:
Montchrestien.
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Rappel de règlements pédagogiques
Veuillez prendre note que le trimestre se termine le 29 avril 2016 (incluant la période des
examens). Aucune demande d’examen différé ne sera acceptée sans motif valable. Nous
entendons par motif valable, un motif indépendant de la volonté de l’étudiant, tel que la force
majeure, le cas fortuit ou une maladie attestée par un certificat de médecin. (Règlement
pédagogique 8.5).
En cas d’absence à un examen ou de retard dans la remise d’un travail, l’étudiant doit remplir
le formulaire approprié et le remettre à la technicienne à la gestion des dossiers
étudiants (TGDE) responsable de son dossier dans les 5 jours ouvrables suivant l’absence à
un examen ou dans les 15 jours ouvrables suivant la date de remise d’un travail. Les
formulaires sont disponibles sur le site web du SAFIRE ou auprès de la TGDE ou en cliquant
sur les liens suivants : Demande de délai pour la remise d’un travail, Avis d’absence à un
examen.
La pénalité imposée pour les retards dans la remise des travaux est de 10 point de
pourcentage par jour. Cette pénalité est calculée en déduisant 10 points de pourcentage
à la note obtenue pour le travail en question. À noter, il s’agit de la politique « par
défaut » du Département; les enseignants sont libres d’imposer une pénalité plus élevée
s’ils le désirent.
L’étudiant qui remet son travail après 12h00 (midi) est réputé avoir remis ce travail le
matin du jour ouvrable qui suit, à l’ouverture des bureaux, et les jours non ouvrables
sont comptés comme des jours de retard. La boîte de dépôt des travaux à l’entrée du
département (à côté du C-4006) est dépouillée à 12h00 (midi) précises tous les jours
ouvrables.
La prévention du plagiat
Le Département porte une attention toute particulière à la lutte contre le plagiat, le copiage ou
la fraude lors des examens. Le plagiat consiste à utiliser de façon totale ou partielle, littérale
ou déguisée le texte d’autrui en le faisant passer pour sien ou sans indication de référence à
l’occasion d’un travail, d’un examen ou d’une activité faisant l’objet d’une évaluation. Cette
fraude est lourdement sanctionnée.
Tous les étudiants sont invités à consulter le site web http://www.integrite.umontreal.ca/ et
à prendre connaissance du Règlement disciplinaire sur le plagiat ou la fraude concernant
les étudiants. Plagier peut entrainer un échec, la suspension ou le renvoi de
l’Université.
Bibliothécaire
N’hésitez pas à profiter des services de Mathieu Thomas, bibliothécaire disciplinaire
spécialisé en science politique. Vous pouvez le rejoindre à son bureau (local 3095 de la
Bibliothèque des lettres et sciences humaines, Pavillon Samuel-Bronfman) ou lui envoyer un
courriel ([email protected]). Vous êtes invités aussi à visiter sa page internet,
Ressources en Science politique (http://www.bib.umontreal.ca/SS/pol/).