Garanties 2011 Assurance prévoyance Protection

[ prévoyance]
PARTICULIERS
protection tempo
…protéger vos proches
en toute sérénité
L’assurance n’est plus ce qu’elle était.
[ protection tempo ]
Protection Tempo,
pour toute la famille
Parce qu’il n’est pas toujours évident de prévoir sa disparition et que celle-ci peut être soudaine,
il est important d’assurer l’avenir de vos proches et de préserver votre patrimoine.
APRIL vous propose Protection Tempo, la solution pour être serein et mettre votre entourage à
l’abri de toute difficulté financière.
Pourquoi souscrire Protection Tempo ?
P
our protéger vos proches : en cas de décès, la Sécurité sociale verse un capital
très insuffisant, en fonction de vos revenus : le capital maximum est de 8 838 €*
et il est destiné uniquement aux ayants-droit.
P
our assurer l’avenir de vos enfants : le capital versé peut permettre à vos
enfants de continuer leurs études.
P
our maintenir le niveau de vie de votre conjoint : si vos revenus sont inégaux, la
perte de votre salaire mettra en danger la stabilité financière de votre famille en cas
de décès. Avec le capital versé, votre conjoint pourra faire face.
P
our protéger votre concubin : si vous n’êtes ni marié, ni pacsé, vous pouvez choisir
votre concubin comme bénéficiaire du capital décès.
P
our faciliter la transmission de votre patrimoine immobilier : le capital peut
aider vos héritiers ou votre concubin (non marié, non pacsé) à payer les droits de
succession pouvant atteindre 60 % de la valeur de ce que vous leur léguez.
* Montant égal à trois mois de salaire dans la limite du plafond trimestriel 2011 de la Sécurité sociale.
Un contrat facile à souscrire et à utiliser
un ca
pital
de
15 00
0
à
750 0
00 €
une adhésion possible jusqu’à 64 ans,
des formalités médicales simplifiées jusqu’à 100 000 € et pour les moins de 61 ans,
une réduction de 20 % pour les non-fumeurs,
une réduction jusqu’à 34 % pour les femmes,
u
n capital garanti à choisir entre 15 000 et 750 000 € et non soumis aux droits de succession,
une
option « doublement accidentel » pour une protection optimale en cas d’accident,
une couverture immédiate en cas d’accident : aucun délai d’attente.
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et découvrez tous les services en ligne sur votre ESPACE ASSURÉ.
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Choisissez le(s) bénéficiaire(s)
Vous choisissez librement le bénéficiaire de votre contrat c’est-à-dire la personne
au profit de laquelle, en cas de décès, sera versé le capital que vous aurez choisi au
moment de l’adhésion.
Si vous êtes atteint d’une Invalidité Absolue et Définitive, ce capital vous sera versé
par anticipation.
Vous pouvez changer le bénéficiaire de votre contrat par courrier adressé à APRIL.
Bon à savoir
Le capital versé au titre de la garantie est exonéré des droits de succession (dans les
limites fiscales en vigueur).
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[ protection tempo ]
Votre garantie
Protection tempo
Quel montant de garantie pouvez-vous souscrire ?
Vous choisissez à la souscription le capital que vous souhaitez faire verser à vos
bénéficiaires en cas de Décès ou percevoir en cas d’Invalidité Absolue Définitive.
capital décès / iad
Minimum
Maximum
Par tranche de
15 000 €
750 000 €
1 000 €
Quelles options choisir ?
Invalidité Permanente Totale
Si à la suite d’une maladie ou d’un accident, vous vous trouvez en Invalidité Permanente et
Totale (IPT), c’est-à-dire que votre invalidité est d’au moins 66 %, nous vous verserons par
anticipation le capital décès souscrit.
Le montant du capital IPT doit être égal à celui souscrit pour la garantie décès dans la
limite de 305 000 c.
Doublement de la Garantie Décès/Invalidité Absolue et Définitive en cas d’accident
Vous pouvez renforcer votre garantie de base par une option « doublement du capital » en
cas d’accident.
Le montant de la garantie décès en cas d’accident doit être égal au capital souscrit en
Décès/IAD, dans la limite de 750 000 c.
Bon à savoir
L’Invalidité Absolue et Définitive est l’état, constaté par le médecin conseil d’APRIL,
qui vous place dans l’impossibilité totale et irrémédiable de vous livrer à tout travail
ou occupation pouvant vous procurer gain ou profit, et nécessitant l’assistance d’une
tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie courante :
se laver, se nourrir, s’habiller, se déplacer,…
Exemple de cotisation
Diane 56 ans, veut transmettre son
patrimoine à ses proches, elle a donc
souscrit un capital pour les aider à
payer les droits de succession.
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Pour s’assurer un capital de
20 000 €, sa cotisation mensuelle
de première année sera de 11,15 €
(Pour une garantie DC/IAD,
tarif non fumeur) .
Règles de souscription
Jusqu’à quel âge pouvez-vous adhérer ?
- 64 ans pour la garantie décès,
- 59 ans pour les garanties Invalidité Absolue et Définitive et Invalidité Permanente
Totale.
Jusqu’à quel âge êtes-vous couvert par la garantie ?
- 74 ans pour la garantie décès,
- 60 ans pour les garanties Invalidité Absolue et Définitive et Invalidité Permanente
Totale.
Quelles sont les professions pour lesquelles l’adhésion est exclue ?
Convoyeur de fonds, travail de la mine ou souterrain ou galeries, guide de haute montagne/
moniteur de ski, marin pêcheur, surveillance armée/maintien de l’ordre, pompier professionnel,
sportif professionnel (y compris les sports à usage d’un véhicule à moteur), artificier/usage
d’explosifs, artiste de cinéma ou de télévision/intermittent du spectacle/professionnel du cirque.
Vous pratiquez un sport et souhaitez être garanti ?
La pratique de certains sports de manière régulière est exclue mais peut être garantie. Nous
vous invitons à vous reporter à la page 7 des conditions générales afin d’en connaître la liste.
Pour vous garantir, il convient de l’indiquer dans le pavé de déclaration de la pratique sportive en
page 2 de votre demande d’adhésion. Nous vous ferons ensuite une proposition personnalisée. A
vous de décider alors, si vous souhaitez être couvert ou non pour la pratique de ce sport.
Exemple de cotisation
Julien, 37 ans souhaite protéger sa
femme qui s’occupe à temps plein de
leur petite fille. Il assure à sa famille le
versement d’un capital de 60 000 €.
> Nous calculons de la façon suivante la
cotisation mensuelle de 1ère année :
(Capital souscrit x tarif)/1000
= (60 000 x 2,04) / 1 000
= 122,40 €/an
Soit : 10,20 €/mois
> Comme il est non fumeur, il bénéficie
de 20% de réduction, sa cotisation
mensuelle est alors de seulement
8,16 €/mois.
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[ protection tempo ]
Cotisations annuelles
TTC 2011 en euros
Vous déterminez le montant de votre cotisation annuelle en fonction :
du capital que vous choisissez ;
de votre sexe ;
de votre âge.
Pour le calcul de votre première cotisation, votre âge est celui que vous aurez au 31 décembre de l’année de prise
d’effet du contrat.
Exemple : Date d’effet de l’adhésion le 01/06/2011 - Date de naissance le 25/10/1959, soit 52 ans.
cotisations ANNUELLES TTC POUR UNE GARANTIE DE 1000 €
Capital décès/IAD
Décès IAD
capital ≤ 750 000 e
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Options facultatives
IPT
capital
≤ 305 000 e
Ages
Tarifs hommes
Tarifs femmes
Tarifs unisexe
- de 34 ans
34 ans
35 ans
36 ans
37 ans
38 ans
39 ans
40 ans
41 ans
42 ans
43 ans
44 ans
45 ans
46 ans
47 ans
48 ans
49 ans
50 ans
51 ans
52 ans
53 ans
54 ans
55 ans
56 ans
57 ans
58 ans
59 ans
60 ans
61 ans
62 ans
63 ans
64 ans
65 ans
66 ans
67 ans
68 ans
69 ans
70 ans
71 ans
72 ans
73 ans
74 ans
1,632
1,632
1,734
1,938
2,040
2,346
2,550
2,856
3,162
3,570
4,080
4,488
4,896
5,304
5,712
6,222
6,732
7,242
7,956
8,364
9,078
9,894
10,608
11,424
12,138
12,954
14,076
15,402
16,830
18,360
20,400
22,644
25,092
27,846
31,008
34,476
38,352
42,636
47,430
52,632
58,242
64,464
1,632
1,632
1,632
1,632
1,632
1,632
1,734
1,938
2,040
2,346
2,550
2,856
3,162
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5,712
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7,242
7,956
8,364
9,078
9,894
10,608
11,424
12,138
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14,076
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16,830
18,360
20,400
22,644
25,092
27,846
31,008
34,476
38,352
42,636
0,204
0,306
0,306
0,408
0,510
0,510
0,612
0,714
0,918
0,918
0,816
0,816
0,816
0,918
1,020
1,020
1,122
1,122
1,122
1,530
1,530
1,530
1,530
1,530
1,938
2,448
2,754
2,958
Doublement en
cas de décès par
accident
capital
≤ 750 000 e
Tarifs unisexe
1,02
1,02
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1,02
1,02
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Des tarifs très avantageux
P
our les moins de 40 ans.
P
our les femmes : tarifs allant
jusqu’à -34 % du tarif homme.
T arification quinquennale : tarif
identique pendant 5 ans.
Pour en bénéficier et définir votre
première cotisation : ajoutez
3 ans à l’âge que vous aurez au
31 décembre de l’année de prise
d’effet du contrat.
N
’oubliez pas la réduction des
cotisations pour les non fumeurs :
- 20 %
(sauf pour l’option doublement accidentel)
Vos formalités médicales
Ce bilan est obligatoire lors de votre adhésion. Il est fonction de votre âge à la souscription et du capital que vous
souscrivez. Le questionnaire de santé est un document primordial pour l’étude de votre dossier d’adhésion. Il peut
dans certains cas s’avérer insuffisant. C’est pourquoi, nous pourrons vous demander en plus de celui-ci, des examens
complémentaires, dans un souci d’appréciation juste du risque. Pour obtenir le remboursement des frais engagés,
il vous suffit de nous faire parvenir les notes d’honoraires de vos médecins, le rapport médical étant remboursé à
concurrence de 5 fois le montant de la consultation d’un généraliste (Tarif de convention du Secteur 1).
Age à la souscription
Montant du
capital souscrit
Moins de 55 ans
de 55 à 60 ans
de 61 à 64 ans
Jusqu’à 100 000 e
Déclaration d’état de Santé
Questionnaire de Santé Simplifié
Questionnaire de Santé
+ Rapport Médical d’April*
De 100 001 e
à 160 000 e
Questionnaire de Santé
Questionnaire de Santé
+ Rapport Médical d’APRIL*
+ Analyse de cotinine urinaire
si réduction non-fumeur
Questionnaire de Santé
+ Dossier Médical Standard (1)
+ Analyse de cotinine urinaire
si réduction non-fumeur
De 160 001 e
à 310 000 e
Questionnaire de Santé
+ Rapport Médical d’APRIL*
+ Profil Sanguin 1 (3)
+ Analyse de cotinine urinaire
si réduction non-fumeur
De 310 001 e
à 750 000 e
Questionnaire de Santé
+ Dossier Médical Standard (1)
+ Analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur
Questionnaire de Santé
+ Dossier Médical Standard (1)
+ But de l’assurance (2)
+ Analyse de cotinine urinaire si réduction non-fumeur
Questionnaire de Santé
+ Dossier Médical Standard (1)
+ But de l’assurance (2)
+ Radio du Thorax
+ Analyse de cotinine urinaire
si réduction non-fumeur
(1) Dossier Médical Standard : Rapport Médical d’APRIL* + Examen d’urines + Electrocardiogramme avec rapport du cardiologue + Profil Sanguin 1 (incluant HIV 1 et 2).
Examen d’urines : Examen cytobactériologique des urines et chimie des urines.
(2) But de l’assurance : Lettre du proposant justifiant le capital assuré avec copie du dernier avis d’imposition.
(3) Profil Sanguin 1 : Numération Formule Sanguine, vitesse de sédimentation, dosage de la glycémie, créatinine, urée, acide urique, bilan lipidique (avec dosage cholestérol total,
HDL, LDL, cholestérol total / HDL et triglycérides), bilan enzymatique hépatique (avec dosage des gamma GT, transaminases SGOT, SGPT, phosphatases alcalines), recherche des
anticorps Anti HIV 1 et 2 par immunoenzymologie 2 réactifs, dosage des antigènes HBs, des anticorps Anti HBc, et des anticorps Anti HCV.
* Le Rapport Médical d’APRIL Santé Prévoyance doit être complété par un médecin.
Les frais d’examens médicaux que vous engagez seront remboursés par APRIL une fois l’adhésion effective.
Ils seront également remboursés dans les cas suivants :
• En cas de refus de la part d’APRIL,
• En cas de proposition d’adhésion sous conditions (exclusion et majoration tarifaires de la part d’APRIL).
En revanche, les frais resteront à votre charge dans les cas suivants :
• Les examens pratiqués n’ont pas été sollicités par APRIL,
• Vous ne donnez pas suite à votre demande d’adhésion pour un motif autre que ceux exprimés dans le premier
paragraphe.
Parcours médical simplifié
Pour effectuer rapidement et sereinement vos formalités médicales nécessaires à la souscription de nos contrats, APRIL vous
conseille de contacter nos deux partenaires, ARM et CBSA, sélectionnés pour leur sérieux et leur professionnalisme.
Vous disposez ainsi de centres médicaux vous permettant de réaliser, en une seule fois au même endroit, toutes les formalités
médicales demandées.
• Le rendez-vous est fixé sous 48 heures,
• Vous bénéficiez du tiers-payant et ne faites pas l’avance des frais*,
•L
e résultat des analyses est télé-transmis sous 24 heures au médecin-conseil d’APRIL pour une analyse du dossier plus
rapide et un meilleur respect du secret médical.
*Les frais resteront à la charge de l’assuré si les examens pratiqués n’ont pas été sollicités par APRIL ou si l’assuré ne donne pas suite à sa demande d’adhésion.
ARM (Analyse Risque Médical) est présent dans 205 villes en France métropolitaine et dans les DROM (Guadeloupe, Martinique,
Réunion).
Les centres ARM sont présents dans tous les départements, vous aurez forcément un centre proche de chez vous.
Pour prendre rendez-vous : N°Azur 0 810 203 285 (Coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 19h et le samedi de 8h30 à 12h30.
CBSA (Centre de Bilans de Santé et d’Assurances) est présent dans 15 grandes villes de France (Paris 16e, Paris 8e, Lyon 6e, Marseille
6e, Toulouse, Le Havre, Pau, Reims, Grenoble-Meylan, Strasbourg, Lille, Bordeaux, Nantes, Nice).
Pour prendre rendez-vous : N°Azur 0 810 332 932 (Coût appel local) du lundi au vendredi de 8h à 20h30 et le samedi de 8h à 12h30.
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Le produit est conçu et géré par APRIL Santé Prévoyance et assuré par AXERIA Prévoyance.
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Réf. 15160 - 2011/04 - L’ensemble des marques, logos, charte graphique et argumentaires commerciaux d’APRIL Santé Prévoyance présents dans le document,
sont déposés et sont la propriété d’APRIL Santé Prévoyance S.A. Toute reproduction, partielle ou totale desdits éléments et textes de toute nature, est interdite et fera l’objet de poursuites judiciaires.
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