Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil - Longue-Rive

Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 9 juin 2016,
à 19 heures à l’édifice municipal, à laquelle séance étaient présents et formaient quorum :
Le maire :
Monsieur Donald Perron
Les conseillers (ères)
Monsieur Charles Gagnon
Monsieur Réal Émond
Madame Julie Brisson
Monsieur Jean-Paul Giroux
Monsieur Yannick Perron
Absent :
Monsieur Maurice Girard
Assiste également à cette séance :
Mme Hélène Boulianne
Directrice générale
OUVERTURE DE LA SÉANCE
L'ouverture de la séance est faite par Monsieur Donald Perron, maire, il souhaite la
bienvenue à tous les citoyens et constate que le quorum est respecté.
Ordre du jour :
1.0
2.0
3.0
4.0
5.0
6.0
7.0
8.0
9.0
10.0
11.0
Ouverture de l'assemblée.
Lecture et adoption de l'ordre du jour.
Approbation et acceptation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai
2016.
Gestion financière et administrative
4.1 Acceptation des comptes à payer.
4.2 Fête Nationale / Autorisation de circuler.
4.3 Parc récréatif / Représentant.
4.4 Programme SEMO / Autorisation de signature.
4.5 Éric Painchaud / Offre de services.
Voirie municipale
5.1 Équipements Sigma inc. / Accessoires balai.
5.2 Rue Boisvert / Offre de services – Aulnes.
Loisirs et culture
6.1 Les Loisirs St-Paul-du-Nord inc. / Aide financière.
Hygiène du milieu
7.1 M.R.C. de la Haute-Côte-Nord / Quote-part matières résiduels.
Sécurité publique
8.1 Services des incendies Ville de Forestville / Entente inter municipale.
Affaires nouvelles.
Période de questions pour les contribuables.
Levée de l’assemblée.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2870
‘’Lecture et adoption de l’ordre du jour ’’
Il est proposé par :
Monsieur le conseiller Jean-Paul Giroux
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que l’ordre du jour soit accepté et que le point ‘’Affaires nouvelles’’ reste ouvert.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2871
‘’Approbation et acceptation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai
2016’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Jean-Paul Giroux
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 mai 2016 soit accepté tel que rédigé et
remis à chacun des membres du conseil municipal.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2872
‘’Présentation et acceptation des comptes à payer et des dépenses incompressibles’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Yannick Perron
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que les comptes à payer et des dépenses incompressibles tel que décrits sur la liste soient
acceptés.
JUIN 2016
14863
14864
14865
14866
14867
14868
14869
14870
14871
14872
14873
14874
14875
14876
14877
14878
14879
14880
14881
14882
Équipement Sigma Inc. (Surplus accumulé non affecté)
Petite Caisse (Ouverture du Site Touristique)
Gilles Lavoie (Frais de déplacement/Hébergement)
Aide-Tic (Portion taxes municipale)
Alimentation JMDS Inc. (3 Paquets de 6 boîtes de mouchoirs)
Atelier Brisson Gagné Inc. (Huile, Filtre à l’huile, Tondeuse)
André Bouchard (Différents Rouleau peinture, peinture)
Carrière Girard Inc. (Sable Mg-20)
Claudette St-Pierre (Achat de fleurs, embellissement)
Entreprises Carl Brassard Inc. (Entretien lumière de rues)
Groupe Environex (Prélèvement échantillon eau potable)
Équipements G.M.M. Inc. (Canon Noir et blanc, couleur)
Équipement Sigma Inc. (Peinture jaune)
Fabrique St-Paul (Groupe Agro-Forestier, chauffage four.)
Fleuriste Escoumins (60 Boutonnières, œillets)
Garage Jeannine Boulianne Inc. (Oxygène, Acétylène)
Garage Marcel Simard Inc. (Entretien Freightliner)
GE Canada Equipment Financing (Système téléphonique)
Imprimerie Charlevoix Inc. (Fauteuil Opérateur)
Quincaillerie J.M. Rioux Inc. (Tuyau pompe, Papier)
23 993,90 $
50,00 $
787,80 $
100,20 $
13,01 $
1 109,24 $
27,87 $
141,84 $
606,25 $
763,97 $
359,46 $
221,99 $
95,83 $
2 261,79 $
264,44 $
1 423,75 $
3 761,86 $
81,90 $
170,15 $
21,80 $
14883
14884
14885
14886
14887
14888
14889
14890
14891
14892
14893
14894
14895
14896
14897
14898
14899
14900
14901
14902
14903
14904
14905
14906
14907
14908
14909
14910
14911
Yves Laurencelle (Cotisation Annuelle, Transport employés)
Louis-Philippe Lepage Inc. (Ruban adhérant)
Paysagiste Foster Inc. (2 Jardinières, 3 cèdres etc.)
Pièces d’Auto B. Guy (Durcisseur liquide, Ruban cache)
Produits BCM Ltée (Manomètre glycérine)
Promo Inukshuk Enr. (Autocollant vinyle Municipalité)
Raymond Chabot Grant Thornton (États financier)
Magazine du Regroupement des Policiers (Publicité cartes)
Rénovation J.M.B.R. Inc. (Panneau conique, Pile, Terre)
Secuor Inc. (Télésurveillance commerciale)
Signis Inc. Div. Routière (Panneau Chaussée cahoteuse)
Sécurité Civile Landry Inc. (Inscription formation)
Télécommunications de l’Est (Accès téléavertisseurs)
Visa Desjardins (Tenaquip, Pro-Tek)
Équipements Sigma Inc. (Accessoires balai)
Loisirs St-Paul-Du-Nord Inc. (Aide Financière)
M.R.C. De La Haute Côte-Nord (Quote-Part gestion)
Service des Incendies de Forestville (Entente Intermun.)
Ministre des Finances (Service-Sûreté du Québec)
Gilles Lavoie (Déplacement/ Hébergement Route 138)
Petite Caisse Municipalité
Amusement SC (Participation St-Jean-Baptiste)
Amusements DL (Participation St-Jean-Baptiste)
Benjamin Salgado Magicien (Participation St-Jean-Baptiste)
Société Canadienne des Postes (Frais de postes)
Gilles Lavoie (Déplacement / Hébergement Route 138)
M.R.C. De La Haute-Côte-Nord (Ajust. Facture)
Ministre du Revenu du Québec (RRQ Employeur, Intérêts)
Gilles Lavoie (Déplacement/Hébergement Rte 138)
TOTAL :
562,51 $
124,48 $
218,90 $
520,62 $
2 043,20 $
182,81 $
376,66 $
373,67 $
1 133,33 $
105,71 $
102,91 $
528,89 $
100,08 $
1 459,12 $
13 947,85 $
5 000,00 $
34 272,75 $
27 163,75 $
16 828,00 $
812,00 $
200,00 $
689,85 $
920,00 $
600,00 $
293,20 $
812,10 $
100,00 $
444,24 $
812,10 $
146 985,78 $
Paiement automatique JUIN 2016
Bell Canada
Ministre du Rev. Québec
Vidéotron
Vidéotron
Bell Canada
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Min. du Rev. Du Québec
Telus Québec
Telus Québec
Bell Canada
Bell Canada
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Hydro-Québec
Vidéotron
1505
1506
1507
1508
1517
1518
1519
1520
1521
1522
1523
1524
1525
1526
1527
1528
1529
1530
1531
1532
1533
116,74 $
14 477,44 $
122,25 $
144,65 $
140,43 $
2 390,02 $
644,40 $
4 047,27 $
115,90 $
132,76 $
13,74 $
68,25 $
1 848,92 $
112,67 $
253,86 $
55,04 $
79,39 $
150,39 $
32,26 $
736,78 $
69,92 $
Total : 25 753,08 $
Dépôt Salaire
JUIN
Dépôt le jeudi 2 Juin 2016
Dépôt le jeudi 9 Juin 2016
Dépôt le jeudi 16 Juin 2016
Dépôt le jeudi 23 Juin 2016
Dépôt le jeudi 30 Juin 2016
TOTAL:
6 593,75 $
6 808,16 $
7 322,64 $
7 725,92 $
11 370,87 $
39 821,34 $
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2873
‘’Fête Nationale / Autorisation de circuler’’
Considérant qu’une parade est prévue durant la journée d’activités dans
le cadre de la Fête Nationale.
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que la Municipalité de Longue-Rive autorise la tenue de l’évènement et autorise la
circulation dans les rues de la municipalité de Longue-Rive pour cette année et les
années à venir pour cet évènement.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2874
‘’Corporation Touristique et Socio-économique de Longue-Rive’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que Monsieur le conseiller Réal Émond soit nommé représentant du conseil
municipal de Longue-Rive pour siéger sur le conseil d’administration de la
Corporation touristique et sociaux économiques de Longue-Rive.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2875
‘’Programme SEMO / Autorisation de signature’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que Hélène Boulianne, directrice générale est par la présente autorisée à signer
l’entente CIT du contrat concernant Luc Tremblay pour une période de 21
semaines.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2876
‘’Éric Painchaud / Offre de services’’
Considérant que des soumissions seront demandées pour la réfection de la
toiture de l’édifice municipal situé au 3 rue de l’Église.
Considérant l’offre de services comprenant :
-
-
Planification et études préparatoires
Rencontre client
Relevés de l’existant
Mise en plan
1 000 $
Plans et devis détaillés
Plans d’exécution
Devis
4 300 $
-
Appels d’offres et soumissions
Préparation des documents pour soumission
Visite des lieux
Addendas
Ouverture des soumissions
Analyse des soumissions
Contrat de construction
Préparation des documents pour construction
Supervision
800 $
-
Services durant la construction
Réunions de chantier et compte-rendu
Dessins d’atelier et vérification
Visite de chantier (3)
Directives de changements
Certificats de paiement et autres certificats
Administration du chantier
Déficiences
2 100 $
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Réal Émond
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
D’accepter l’offre de service de Éric Painchaud architecte et associés inc. au
montant de 8 200 $ (plus taxes applicables).
Le montant sera pris à même le surplus accumulé.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2877
‘’Équipements Sigma inc. / Accessoires balai’’
Considérant que nous avons reçu une offre pour l’achat d’accessoires qui
pourront être ajoutés au balai de rues.
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Jean-Paul Giroux
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
D’accepter l’offre des Équipements Sigma inc. au montant de 13 947,85 $
incluant les taxes pour l’achat d’accessoires à ajouter lors de l’utilisation du balai
de rues.
Que le montant pour l’achat sera pris à même le surplus accumulé de la
municipalité de Longue-Rive.
Que Hélène Boulianne, directrice générale est par la présente autorisée à
commander les accessoires.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2878
‘’Rue Boisvert / Offre de services – Aulnes’’
Considérant que M. Yves Lizotte a demandé des offres de services pour couper
les aulnes situés aux abords de la rue Boisvert.
Considérant les offres suivantes :
Construction SRV 140 $ de l’heure pour une excavatrice sur roues Daewoo 200
avec broyeur forestier. Estimé à 7 000 $
Multi C.J. et Fils inc. 140 $ de l’heure pour une pelle Kubota KX-803 avec tête
débrousailleuse Berti. 85 $ de l’heure pour transports Forestville/Longue-rive et
Longue-Rive / Forestville. À noter que les troncs de 100 mm (4’’) ne peuvent pas
être déchiquetés.
Achat d’une déchiqueteuse Atelier Brisson Gagné inc.
Marque Berti, Modèle pack sb110 Prix : 7 850 $
Adapteur Kubota 150,00 $
Transport aller retour : 800,00 $
Livraison de 2 à 3 semaines
Total : 9 800 $
Peut broyer jusqu’au diamètre de 5 cm.
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Jean-Paul Giroux
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
De vérifier auprès de M. Louis Dubé s’il est disponible et d’estimer le montant
qu’il en coûterait à la municipalité si les travaux seraient faits par lui et les
camions de la municipalité.
Si M. Dubé ne peut pas effectuer les travaux, le coupage des aulnes sera fait par
l’entreprise Construction S.R.V. inc.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2879
‘’Les Loisirs St-Paul-du-Nord inc. / Aide financière’’
Considérant qu’un montant de 5 000 $ est prévu au budget comme aide financière au
Loisirs St-Paul-du-Nord inc.
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présent
Qu’un chèque au montant de 5 000 $ soit émis au nom des Loisirs St-Paul-du-Nord inc.
pour le paiement de l’aide financière de l’année 2016.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2880
‘’MRC Haute-Côte-Nord / Quote-part matières résiduelles’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Yannick Perron
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Qu’un chèque au montant de 34 372,75 $ au nom de la MRC de la Haute-Côte-Nord Inc.
pour le deuxième versement de la quote-part matières résiduelles.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2881
‘’Service des incendies Ville de Forestville / Entente inter municipale’’
Il est proposé par : Madame la conseillère Julie Brisson
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Qu’un chèque au montant de 27 163,75 $ au nom du Service des incendies de Forestville
pour le deuxième versement de la quote-part de l’entente incendie inter municipale.
Information :
Piste cyclable
Monsieur le maire explique que la piste cyclable ne sera pas cédée à la municipalité car
après des vérifications faites par le MTQ il y a des dangers de glissement de terrain et la
piste cyclable sera démantelée.
Logements pour personnes âgées
Suite à des conversations téléphoniques avec M. Bérubé de la Corporation Waskahegen,
Monsieur le maire donne des informations sur l’avancement du dossier des logements
pour personnes âgées.
RÉSOLUTION NUMÉRO 16-06-2882
‘’Levée de l’assemblée’’
Il est proposé par : Monsieur le conseiller Charles Gagnon
et résolu à l’unanimité des conseillers présents
Que l’assemblée soit levée et est levée à 19 heures 45.
Donald Perron
Maire
Hélène Boulianne
Directrice générale