projet de nomenclature de produits algerienne

Transcription

OFFICE NATIONAL DES STATISTIQUES
NOTE DE PRESENTATION
DE LA NOMENCLATURE
ALGERIENNE DES PRODUITS
« NPA »
I-INTRODUCTION
La nomenclature algérienne des activités et des produits (NAP2000)
contrairement à l’ancienne nomenclature des activités et produits (NAP 80) se compose
de deux volumes distincts mais complémentaires :
La nomenclature algérienne des activités (NAA)
La nomenclature algérienne des produits (NPA)
Ce deuxième volume de la NAP2000 traite de la nomenclature Algérienne des
produits « NPA » :
Elle a pour objet le classement les produits (biens et services) ayant des
caractéristiques communes pour l’élaboration de statistiques sur la production, le
commerce, la consommation, le commerce extérieur et le transport de ces produits.
Ses différents éléments sont articulés avec les activités objet du premier volume I
( NAA) de la NAP2000.
Chaque produit- qu’il s’agisse d’un bien transportable ou non transportable, d’un
service- est rattaché à une seule activité de la NAA. Cependant cette mise en
correspondance étroite des produits et des activités n’a pu être réalisée que jusqu’à un
certain point. Ainsi, il convient de signaler que certains produits n’ont pu être rattachés
qu’à une activité d’un niveau supérieur à celui de la classe (par exemple, les fils et tissus
de matière textile), tandis que le classement de certains autres est régi par des
conventions.
II-Les principes utilisés pour construire la classification :
. Pour les divisions et les groupes
a- La nature des biens produits et des services fournis en tenant compte de leur
composition physique, de leur stade de fabrication et des besoins qu'ils permettent de
satisfaire.
b- Les utilisations finales des biens et des services.
1
Nomenclature Algerienne des Produits
c- Les matières premières, les procédés, les techniques, l'organisation et le
financement de la production.
L'importance accordée aux critères varie d'une catégorie à une autre; la place
prédominante est souvent accordée à la composition physique et au degré d'élaboration du
produit.
Plus d'importance est donnée à l'utilisation finale, à la technique et à
l'organisation de la production dans le cas des biens très élaborés.
. Pour les classes
a- La production de la catégorie de biens et de services qui caractérise une classe
donnée doit constituer la majeure partie de la production des unités rangées dans cette
classe.
b- La classe doit rassembler les unités qui fournissent la majeure partie de la
catégorie de biens et de services qui la caractérisent.
. Pour les catégorie et les sous catégories
Dans la NPA, les produits sont classés en fonction de l’activité dont ils
constituent une production caractéristique.
III-Système de codage :
La NPA est un système de classification comportant six niveaux hiérarchiques et un
niveau intermédiaire. La NPA étant alignée sur la structure de la NAA, les quatre
premiers niveaux, de même que le niveau intermédiaire, coïncident avec ceux de la NAA.
Dans le détail, le libellé des niveaux et leurs codages sont les suivants :
- Un premier niveau comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à un
caractère (Section),
- Un niveau intermédiaire comportant des rubriques identifiées par un code alphabétique à
deux caractères (Sous Section),
- Un deuxième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à deux
chiffres (Division),
- Un troisième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à trois
chiffres (Groupe),
- Un quatrième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à
quatre chiffres (Classe),
- Un cinquième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à cinq
chiffres (Catégorie),
2
Nomenclature des Produits Algerienne
- Un sixième niveau comportant des rubriques identifiées par un code numérique à six
chiffres (Sous Catégorie),
Les principes appliqués pour le codage des quatre premiers chiffres de la NPA
sont les mêmes que pour la NAA. En ce qui concerne les cinquième et sixième
chiffres, il convient en premier lieu de préciser que le premier code à cinq chiffre ne
comporte un « 0 » que si et seulement si une classe donnée ne comprend qu’une seule
catégorie. De même que pour le sixième chiffre ( il comporte un « 0 » quand la
catégorie ne comporte qu’une seule sous catégorie). En second lieu, les numéros de
code se suivent dans un ordre logique et ascendant commençant respectivement par
« 0 » ou « 1 »
Exemple de codification :
Section A
: Agriculture, chasse, sylviculture
Sous section AA : Agriculture, chasse, sylviculture
Division 01
: Agriculture, chasse, services annexes
Groupe 01.1
: Culture
Classe 01.11
Codification de
l’activité
: Culture de céréales
Catégorie 01.11.0 : Céréales
C : céréales propres à l’alimentation humaine,
Animale ou à usage industriel
CA : semences
NC: pailles et céréales en vert (01.12.00)
Sous catégorie 01.11.01 : Blé dur
Codification des produits
issus de l’activité
culture de céréales (01.11)
Sous catégorie 01.11.02 : Blé tendre
Explicatif des abréviations :
C:
Indique les produits compris dans cette catégorie
CA : Indique les autres produits qui sont compris dans cette catégorie
NC : Indique les produits qui sont exclus de cette catégorie
Pour ce dernier cas, un renvoi est donné pour permettre de retrouver le code du
produit exclu de la catégorie.
L’utilisation correcte de la NPA repose sur les notes explicatives de la NAA. Ces
notes ont été rédigées pour aider les utilisateurs de cette nomenclature à classer les
produits et les services. Cependant il y a lieu de signaler que les notes explicatives
peuvent ne pas être suffisantes pour une bonne classification.
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NOMENCLATURE ALGERIENNE DES PRODUITS
Section A : PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
Sous-Section AA : PRODUITS AGRICOLES ET FORESTIERS
01
PRODUITS DE LA CULTURE ET DE L'ELEVAGE
01.1
Produits de la culture
01.11 Céréales
01.11.0 Céréales
C: Céréales propres à l'alimentation humaine, animale ou à usage industriel
CA: Semences
NC: Pailles et céréales en vert (01.12.00)
01.11.01 Blé dur
01.11.02 Blé tendre
CA: Méteil
01.11.03 Maïs
NC: Maïs doux (01.14.03), maïs fourrager (01.12.00)
01.11.04 Riz paddy
NC: Riz décortiqué (15.62.11)
01.11.05 Orge
CA: Orge de brasserie et de mouture
01.11.06 Seigle, avoine
01.11.07 Autres céréales
C: Sorgho, sarrasin, millet, etc
NC: Méteil (01.11.02)
01.12
4
Plantes fourragères
01.12.0 Plantes fourragères
01.12.00 Plantes fourragères
C: Tubercules, betteraves, maïs, luzerne, trèfle, lupin, etc, à usage fourrager
CA: Foin, paille, céréales en vert
NC: Semences de plantes fourragères (01.13.72)
Luzerne déshydratée et pellets fourragers (15.64.12)
Pois protéagineux, fèves et féveroles (01.13.12)
01.13
Plantes industrielles
01.13.1 Légumes industriels
NC: Légumes frais (01.14.0)
01.13.11 Pommes de terre
C: Pommes de terre de conservation, de féculerie, ou primeurs
CA: Plants de pommes de terre
NC: Pommes de terre destinées à la consommation (01.14.01).
01.13.12 Légumes secs
C: Légumes secs propres à l'alimentation animale (pois protéagineux, fèves,
féveroles)
Légumes secs propres à l'alimentation humaine (haricots secs, pois chiches,
lentilles)
CA: Semences de légumes à cosse
01.13.13 Racines et tubercules à amidon ou inuline
C: Manioc, patates, topinambours, ignames, taros, etc
01.13.2 Plantes oléagineuses
01.13.21 Soja
C: Graines de soja
NC: Farines de soja (15.42.14)
01.13.22 Arachides
C: Arachides en coque ou décortiquées, non grillées
01.13.23 Oléagineux non tropicaux
C: Tournesol, colza, navette, oeillette, moutarde, etc, en graines ou concassées
NC: Farines d'oléagineux (15.42.14)
Olives (01.17.00)
Noix, Amandes, Noisettes (01.16.14)
5
01.13.24 Graines de coton
NC: Coton, égrené ou en masse (01.13.51) et linters (15.42.31)
01.13.25 Oléagineux tropicaux
C: Palmiste, coprah, karité, moura, etc, en graines ou concassées
NC: Farines d'oléagineux (15.42.14)
01.13.3 Tabac brut
01.13.30 Tabac brut
C: Tabac brut, séché, écoté ou non
01.13.4 Plantes à sucre
01.13.41 Betteraves à sucre
NC: Semences de betteraves à sucre (01.13.72)
01.13.42 Cannes à sucre
01.13.5 Plantes textiles
01.13.51 Coton
C: Coton, égrené ou en masse
NC: Graines de coton (01.13.23) et linters (15.42.31)
01.13.52 Jute
C: Jute, brut ou roui
CA: Fibres libériennes, brutes ou rouies
01.13.53 Lin, chanvre et autres plantes textiles
C: Lin ou chanvre, brut ou roui
CA: Sisal, Coco, Abaca, Ramie, etc, bruts
NC: Lin ou chanvre, brisé ou teillé (17.10.20)
01.13.6 Caoutchouc naturel brut
01.13.60 Caoutchouc naturel brut
C: Caoutchouc naturel brut tel que latex, feuilles fumées, crèpes
NC: Gommes caoutchouteuses (02.01.21)
6
01.13.7 Autres plantes industrielles
01.13.71 Plantes aromatiques ou médicinales
CA: Plantes insecticides ou antiparasitaires
NC: Epices (01.16.30), plantes condimentaires (01.14.03) et infusions
conditionnées (15.83.05)
01.13.72 Semences de betteraves et de plantes fourragères
C: Semences de betteraves à sucre et de plantes fourragères
CA: Semences de gazon
01.13.73 Plantes industrielles n.c.a.
C: Racines de chicorées à café, cônes de houblon, etc
01.14
Légumes frais
01.14.0 Légumes frais
C: Légumes frais, réfrigérés ou conditionnés pour la vente
NC: Légumes industriels (01.13.1)
01.14.01 Légumes racines
C: Carottes, navets, radis, céleris-raves, salsifis, asperges, etc
Poireaux, oignons, aulx, échalotes, etc
NC: Pommes de terre destinées à la transformation (01.13.11)
tubercules à amidon (01.13.13)
01.14.02 Légumes fruits
C: Tomates, artichauts, aubergines, courgettes, poivrons, potirons
Petits Pois, haricots verts, Concombre, Cornichons, etc
CA: Melons et pastèques
NC: Légumes secs (01.13.12)
01.14.03 Autres légumes frais
C: Choux et choux-fleurs, endives, salades, épinards, cresson, oseille, mâche
Maïs doux, betteraves à salade, cardes, cardons, champignons de couche ou
forestiers, etc
CA: Plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc)
NC: Plantes à épices (poivre, curry, safran, etc) (01.16.30)
01.15
Plantes et fleurs
01.15.0 Plantes et fleurs
7
01.15.01 Plants de pépinière, plantes vertes ou fleuries
C: Plants de pépinière, fruitiers, forestiers ou ornementaux
Plantes vertes ou fleuries, en pot ou à repiquer
Oignons à fleurs, bulbes, etc
CA: Boutures, greffons, gazon en plaques ou en rouleaux
NC: Arbres de Noël (02.01.31)
01.15.02 Fleurs coupées
C: Roses, oeillets, chrysanthèmes, tulipes, garnitures, etc
CA: Fleurs séchées non transformées
NC: Compositions florales et couronnes (52.47.00)
01.15.03 Semences florales ou fruitières
NC: Semences de gazon (01.13.72)
01.15.04 Plants et semences potagers
C: Plants de légumes à repiquer, semences potagères
CA: Griffes d'asperges et plants d'oignons
NC: Plants de pommes de terre (01.13.11), semences de betteraves (01.13.72)
Légumes à cosse (01.13.12)
01.16
Fruits et plantes à boisson
NC: Olives (01.17.00), dattes (01.18.00) et raisins (01.19.01 et 01.19.02)
01.16.1 Fruits et noix
C: Fruits frais, réfrigérés ou conditionnés pour la vente
CA: Fruits tropicaux et agrumes secs
NC: Fruits secs des climats tempérés (15.34.05)
01.16.11 Fruits tropicaux divers
C: Bananes, avocats, ananas, mangues, goyaves, etc
Figues, noix de coco, de cajou, du Brésil, etc
NC: Dattes (01.18.00)
01.16.12 Agrumes
C: Oranges, citrons, pamplemousses, mandarines et clémentines
01.16.13 Fruits des climats tempérés divers
C: Pommes, poires, prunes, pèches, brugnons, abricots, cerises, etc
Fraises, papayes, kiwis, groseilles, framboises, etc
CA: Caroubes
NC: Raisins (01.19.0), melons et pastèques (01.14.02)
8
01.16.14 Fruits à coque
C: Fruits à coque entiers ou décortiqués (cerneaux)
Noix, noisettes, amandes, chataignes, pistaches, etc
NC: Olives fraîches (01.17.00)
Fruits à coque grillés ou salés (15.34.03)
01.16.2 Café, thé, cacao, bruts
01.16.21 Café vert
C: Café vert en grain, ni grillé, ni décaféiné
01.16.22 Thé brut
C: Thé vert ou fermenté, non conditionné
01.16.23 Maté
01.16.24 Cacao en fèves
C: Cacao en fèves, brut ou grillé
01.16.3 Epices
01.16.30 Epices
C: Poivre, cannelle, girofle, muscade, vanille, cumin, safran, curry, etc
NC:Plantes condimentaires (persil, cerfeuil, estragon, etc) (01.14.03)
Epices conditionnées pour la vente (15.84.20)
01.17
Olives fraîches
01.17.0 Olives fraîches
01.17.00 Olives fraîches
01.18
Dattes
01.18.0 Dattes
01.18.00 Dattes
01.19
Raisin
01.19.0 Raisin
01.19.01 Raisin de table
9
NC: Raisin sec (15.34.05)
01.19.02 Raisin de cuve
CA: Raisin destiné à faire du jus de raisin
NC: Moûts de raisin (15.31.02, 15.93.12)
01.2
Produits de l'élevage
01.21
Produits de l'élevage bovin
NC: Produits de l'abattage (15.11) et fumiers (24.15.60)
01.21.1 Bovins vivants
01.21.11 Bovins reproducteurs
01.21.12 Autres gros bovins
C: Vaches laitières ou nourricières, bovins pour l'embouche et la boucherie
01.21.13 Veaux
C: Bovins de moins de 300 kg pour l'élevage ou la boucherie
01.21.2 Lait et sperme
01.21.21 Lait de vache, brut
01.21.22 Sperme de taureau
01.22
Produits de l'élevage ovin et caprin
01.22.1 Ovins ou caprins, vivants
01.22.11 Ovins
C: Ovins pour la reproduction, la laine, le lait ou la viande
01.22.12 Caprins
C: Caprins pour la reproduction, le poil, le lait ou la viande
01.22.2 Lait de brebis ou de chèvre
01.22.21 Lait de brebis, brut
01.22.22 Lait de chèvre, brut
10
01.22.3 Laine en suint
01.22.30 Laine en suint
NC: Laines préparées (17.10.20) et laines de délainage (15.11.21)
01.23
Produits de l'élevage d'équidés
01.23.1 Equidés vivants
01.23.10 Equidés vivants
C: Etalons, poulinières, chevaux de course, de selle ou de boucherie
Poneys, ânes, mulets et bardots
01.23.2 Poils et crins divers
01.23.20 Poils et crins divers
C: Crins de cheval, poils d'alpaga ou de vigogne
Poils de chèvre mohair ou de lapin angora
NC: Soies de porc et poils de blaireau (15.11.40)
01.24
Produits de l'élevage de volailles
01.24.1 Volailles vivantes
1.24.10 Volailles vivantes
C: Poussins, volailles élevées pour la chair, les œufs ou le foie
Remarque : Par volailles on entend exclusivement les espèces suivantes :
poules,
oies, dindes, pintades et canards.
01.24.2 Œufs
01.24.20 Œufs
C: Œufs en coquille, frais ou à couver
CA: Œufs en coquille, cuits
01.25
Camélidés
01.25.0 Camélidés
01.25.01 Camélidés vivants
11
01.25.02 Lait de camélidés
01.26
Autres produits de l'élevage
01.26.1 Animaux d'élevage vivants n.c.a.
01.26.11 Porcins vivants
01.26.12 Animaux d'élevage vivants divers
C: Lapins, gibier d'élevage, animaux à fourrure, animaux domestiques ou de
laboratoire
CA: Pigeons, cailles, faisans, abeilles, cervidés, reptiles, crocodiles, tortues, etc.
NC: Escargots et grenouilles (01.26.22) ; poissons et animaux aquatiques
invertébrés (05.00).
01.26.2 Produits divers d'origine animale
01.26.21 Miel
01.26.22 Grenouilles et escargots non cuits
C: Grenouilles, cuisses de grenouilles et escargots à cuire (frais ou surgelés)
01.26.23 Produits comestibles d'origine animale n.c.a.
01.26.24 Cocons de vers à soie
NC: Soie grège (17.10.20)
01.26.25 Sécrétions animales diverses
C: Cire d'abeille, spermaceti, etc.
NC: Ambre gris, musc et sécrétions à usage pharmaceutique brutes (15.11.40)
Humus, fumiers et engrais d'origine animale ou végétale (24.15.60)
01.26.3 Peaux et fourrures
01.26.31 Fourrures d'élevage ou de piégeage
C: Fourrures de vison, zibeline, renard, chinchilla, etc.
01.26.32 Peaux de lapin et d'agneau astrakan
01.26.33 Autres peaux d'animaux divers
CA: Peaux de reptiles
NC: Plumes et duvets (15.12.30)
Peaux tannées ou travaillées (19.10).
12
Peaux d'animaux de boucherie (15.11.2)
01.3
Produits de la culture et de l'élevage associés
Remarque : Les produits de la culture sont repris dans le groupe 01.1 et ceux de
l'élevage dans le groupe 01.2.
L'activité 01.3 (culture et élevage associés) n'a donc pas de produit
caractéristique.
01.4
Services annexes à l'agriculture
01.41
Services aux cultures productives
01.41.0 Services aux cultures productives
01.41.00 Services aux cultures productives
C: Préparation des terres, protection et traitement des cultures
Taille des arbres fruitiers et des vignes
Opérations de récolte et conditionnement de produits agricoles
Exploitation de systèmes d'irrigation
CA: Fourniture de machines agricoles avec opérateur
NC: Services agronomiques (74.14.15)
01.42
Réalisation et entretien de plantations ornementales
01.42.0 Réalisation et entretien de plantations ornementales
01.42.00 Réalisation et entretien de plantations ornementales
C: Réalisation et entretien de pelouses sportives, décoratives ou d'agrément
Elagage des arbres, taille des haies et des plantes ornementales
01.43
Services annexes à l'élevage
01.43.0 Services annexes à l'élevage
01.43.00 Services annexes à l'élevage
C: Insémination artificielle ou castration, tonte des moutons, gardiennage et
conduite de troupeaux, calibrage des œufs, nettoyage des poulaillers,
pensions pour animaux de compagnie, etc.
NC: Services vétérinaires (85.20.02) ou agronomiques (74.14.15)
Services relatifs aux animaux d'agrément : toilettage, dressage (93.05.00),
courses de chevaux (92.62.03), équitation récréative (92.72.02), etc.
01.5
13
Services annexes à la chasse
01.50
Services annexes à la chasse
01.50.1 Services annexes à la chasse
01.50.10 Services annexes à la chasse
C: Services annexes à la chasse tels que l'entretien des réserves et le
repeuplement en gibier.
02
PRODUCTION FORESTIERE
02.0
Produits sylvicoles
02.01
Croît forestier
02.01.1 Croît forestier
02.01.10 Croît forestier
C: Sapins, pins et autres conifères sur pied
Chêne, hêtre, peupliers et autres feuillus non tropicaux sur pied
Okoumé, acajou et autres essences tropicales sur pied
02.01.2 Gommes naturelles
02.01.21 Gommes caoutchouteuses
C: Balata, gutta-percha, gommes chickle et de gayule
NC: Caoutchouc naturel de plantation (01.13.60)
02.01.22 Autres gommes naturelles
C: Résines de conifères, gomme arabique, gomme laque, baumes naturels, etc.
NC: Tall oil, colophanes, térébenthine (24.14.71) et ambre (14.51.03)
02.01.3 Autres produits forestiers
02.01.31 Ornements végétaux
C: Mousses, racines, feuillages décoratifs, etc.
CA: Arbres de Noël
02.01.32 Matières premières végétales diverses
C: Ecorces pour la teinture et le tannage
Rotin, bambou, osier, roseau, jonc, raphia, chiendent, kapok, crin végétal,
etc., pour vannerie, sparterie, cannage ou rembourrage
NC: Champignons forestiers (01.14.03)
02.02
14
Alfa
02.02.0 Alfa
02.02.00 Alfa
CA: Sparte
02.03
Liège naturel brut
02.03.0 Liège naturel brut
02.03.00 Liège naturel brut
02.04
Bois brut
02.04.0 Bois brut
02.04.01 Grumes de conifères
C: Grumes de sapins, pins et autres conifères
02.04.02 Grumes de feuillus
C: Grumes de feuillus : chène, hètre, peuplier, châtaignier, noyer, etc
02.04.03 Grumes de bois tropicaux
C: Grumes de bois tropicaux : okoumé, acajou, palissandre, ébène, bois "rouge",
etc
02.04.04 Bois de chauffage
02.04.05 Bois d'industrie
C: Bois de mine, poteaux de ligne, pieux, piquets et échalas fendus, non traités
CA: Bois de trituration
02.05
Services forestiers
02.05.0 Services forestiers
02.05.00 Services forestiers
C: Entretien et gestion (boisement, reboisement, éclaircie, etc) des forêts,
surveillance anti-incendies, évaluation du bois, débardage, etc, pour compte
de tiers
Section B : PRODUITS DE LA PECHE ET DE L'AQUACULTURE
15
Sous-Section BB : PRODUITS DE LA PECHE ET DE 'AQUACULTURE
05
Produits de la pêche et de l'aquaculture
05.0
05.00
05.00.1 Poissons
C: Poissons de mer ou d'eau douce, vivants, frais ou réfrigérés
NC: Poissons congelés ou surgelés, poissons préparés ou découpés (15.20.1)
05.00.11 Poissons vivants
C: Alevins pour l'élevage et le repeuplement
Poissons pour viviers et aquariums
05.00.12 Poissons frais ou réfrigérés
C: Poissons pêchés en mer (poissons plats, thons, morues, harengs,
maquereaux, sardines,...)
Poissons de pisciculture : salmonidés de mer (saumons) ou d'eau douce
(truites)
CA: Poissons d'eau douce (brochets, carpes, poissons à friture, etc)
NC: Filets de poissons, foies, oeufs, laitances (15.20.11)
05.00.2 Crustacés et mollusques
C: Crustacés et mollusques, vivants, frais ou réfrigérés
NC: Crustacés et mollusques congelés ou surgelés (15.20.15)
05.00.21 Crustacés
C: Homards, langoustes, langoustines, crabes, crevettes, etc
CA: Ecrevisses, chevrettes
05.00.22 Huîtres
CA: Naissains
05.00.23 Autres invertébrés aquatiques
C: Produits de la pêche (coquilles Saint-Jacques, praires, palourdes, coques,
etc).
Produits de la conchyliculture (moules, coquilles Saint-Jacques, etc)
CA: Calmars, poulpes, oursins
NC: Escargots préparés (15.20.16) ou non préparés (01.26.22)
16
05.00.3 Produits aquatiques divers
05.00.31 Coraux et coquillages
C: Coraux bruts, coquillages, écailles
NC: Guano (24.15.60), galets de mer (14.21.02), ambre et écume de mer
(14.51.03)
05.00.32 Eponges naturelles
C: Eponges naturelles brutes ou transformées
05.00.33 Algues
C: Algues fraîches, séchées ou en poudre, pour tous usages
NC: Agar-agar (15.85.30)
05.00.4 Perles
05.00.40 Perles
C: Perles naturelles ou de culture
NC: Perles travaillées (36.20.21) et ouvrages en perles (36.20.24)
05.00.5 Services annexes à la pêche
05.00.50 Services annexes à la pêche
C: Services annexes à la pêche, la pisciculture ou l'aquaculture (greffage des
huîtes perlières par exemple)
Section C : PRODUITS D'EXTRACTION
Sous-section CA : PRODUITS D'EXTRACTION ENERGETIQIUE
10
HOUILLE, LIGNITE ET TOURBE
10.0
Houille, lignite et tourbe
10.00
Houille, lignite et tourbe
10.00.1 Houille
10.00.11 Charbon non aggloméré
C: Anthracite, charbon à coke et houilles diverses
10.00.12 Agglomérés de houille
17
10.00.2 Lignite
10.00.20 Lignite
C: Lignite aggloméré ou non
10.00.3 Tourbe
10.00.30 Tourbe
C: Tourbe en vrac, en balles ou en briquettes
NC: Objets en tourbe, comme les godets de culture (26.82.06)
11
HYDROCARBURES NATURELS
11.1
Pétrole brut, gaz naturel et produits bitumineux
11.11
Pétrole brut, gaz naturel et produits bitumineux
11.11.1 Pétrole brut
11.11.10 Pétrole brut
C: Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux, pouvant avoir subi
quelques opérations simples (décantation, dessalage, déshydratation, etc)
11.11.2 Gaz naturel
11.11.21 Gaz naturel à l'état gazeux
C: Gaz naturel brut contenant principalement du méthane
Gaz désulfuré et traité
NC: Gaz de raffineries (23.20.2)
11.11.22 Gaz naturel liquéfié
11.11.3 Sables et schistes bitumineux
11.11.30 Sables et schistes bitumineux
NC: Bitumes et asphaltes naturels (14.52.04)
11.12
Liquéfaction du gaz naturel ou gazéification
11.12.0 Liquéfaction du gaz naturel ou gazéification
11.12.00 Liquéfaction du gaz naturel ou gazéification
11.2
18
Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
11.21 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures
11.21.0 Forages d'hydrocarbures pour compte de tiers
11.21.00 Forages d'hydrocarbures pour compte de tiers
C: Forage et reforage dirigés (vertical, dévié, horizontal) ou services relatifs à
l'exploitation d'hydrocarbures elle même
11.22
Autres services annexes à l'exploitation de gisements d'hydrocarbures
11.22.0 Autres services annexes à l'exploitation de gisements d'hydrocarbures
11.22.00 Autres services annexes à l'exploitation de gisements d'hydrocarbures
C: Montage, démontage, réparations de tours de forage
Cimentation, cuvelage, pompage, bouchage et abandon de puits
CA: Lutte contre les incendies de puits pétroliers
NC: Etudes géologiques de prospection de gisements d'hydrocarbures (74.23.32
et 74.23.33)
12
MINERAIS D'URANIUM
12.0
Minerais d'uranium
12.00
Minerais d'uranium
12.00.0 Minerais d'uranium
12.00.00 Minerais d'uranium
C: Minerais d'uranium et de thorium, bruts ou concentrés ("Yellow cake")
NC: Uranium enrichi en isotopes radio-actifs (23.30.1)
Sous-Section CB : PRODUITS D'EXTRACTION NON ENERGETIQUES
13
MINERAIS METALLIQUES
C: Minerais concentrés ou non, exploités principalement en raison de leur
teneuren métal, y compris nodules sous marins
13.1
Minerais de fer
13.10
Minerais de fer
13.10.0 Minerais de fer
13.10.00 Minerais de fer
19
C: Minerais de fer agglomérés ou non, concentrés ou non
NC: Pyrites (14.51.02), cendres de pyrites (24.13.57), scories, ferrailles et
déchets (27.10.7)
13.2
Minerais de métaux non ferreux
13.20
Minerais de métaux non ferreux
13.20.0 Minerais de métaux non ferreux
13.20.01 Minerais de cuivre
C: Cuprite, chalcopyrite, etc
NC: Minerais cupro-auro-argentiféres (13.20.04)
13.20.02 Minerais de nickel
13.20.03 Minerais d'aluminium
C: Bauxite
13.20.04 Minerais de métaux précieux
C: Minerais d'or, d'argent et des métaux de la mine de platine
CA: Minerais cupro-auro-argentifères
13.20.05 Minerais de plomb, de zinc et d'étain
C: Minerais de plomb (y compris argentifère).
Minerais de zinc (y compris argentifère).
Minerais d'étain
13.20.06 Autres minerais métalliques
C: Minerais de manganése (et fer-mangané à plus de 20 %)
Minerais de cobalt
Minerais de tungstène
Minerais de molybdène, grillés ou non
Minerais de titane
Minerais de zirconium
Minerais de niobium, tantale et vanadium
Minerais d'antimoine
Autres minerais métalliques n.c.a.
NC: Minerais d'uranium ou de thorium (12.00.00)
Métaux de récupération (selon métal)
14
Produits divers des industries extractives
14.1
Pierres pour la construction et l'industrie
20
14.11
Pierres pour la construction
14.11.0 Pierres pour la construction
NC: Ouvrages en pierres (monuments funéraires, dallages, etc) (26.70.0)
14.11.01 Marbres et autres pierres marbrières
C: Marbres, travertins, écaussine, albâtre, etc, en tranches sciées, en moellons
ou en pierres de taille
NC: Pierres calcaires ordinaires (14.11.02)
14.11.02 Granit, grès et autres pierres pour la construction
C: Granit, grès, calcaires ordinaires, schistes, meulières, basalte, porphyre, etc,
en tranches sciées, en moellons ou en pierres de taille
NC: Ardoises (14.11.03)
14.11.03 Ardoise
C: Ardoises en plaques ou simplement débitées, clivées ou sciées
NC: Dallages ou éléments de bardage et de couverture en ardoise (26.70.02)
14.12
Calcaire industriel, gypse et craie
14.12.1 Gypse et pierre à ciment
14.12.10 Gypse et pierre à ciment
C: Gypse, phosphogypse, anhydrite
Pierres à chaux ou à ciment
Castines et autres amendements calcaires
14.12.2 Craie et dolomie
14.12.20 Craie et dolomie
C: Craie et blanc de craie industriel
Dolomie crue
Calcinée ou frittée, et pisé de dolomie
14.2
Sables et argiles
14.21
Sables et granulats
14.21.0 Sables et granulats
14.21.01 Sables
C: Sables d'alluvion ou de carrière pour la construction
Sables industriels pour verrerie, fonderie, etc
21
CA: Sablons, fillers routiers et sables divers broyés
NC: Sables métallifères (13, selon métal)
14.21.02 Granulats
C: Cailloux et graviers d'origine alluvionnaire, granulats de roches calcaires
ou éruptives concassées
CA: Laitiers et mâchefers concassés, éclats de marbres, déblais et remblais
Rocheux.
Roches pour enrochements, silex et galets de mer
14.21.03 Enrobés pour revêtements routiers
C: Mélanges de granulats et de liants hydrocarbonés pour revêtements routiers
14.22
Argiles et kaolin
14.22.0 Argiles et kaolin
14.22.01 Kaolin
C: Argiles kaoliniques brutes ou calcinées et pâtes céramiques
14.22.02 Argiles
C: Argiles communes brutes et glaises .
Terres décolorantes et bentonite
CA: Andalousite, cyanite, sillimanite, mullite, etc
14.3 Phosphates
14.30 Phosphates
14.30.0 Phosphates
14.30.00 Phosphates
C: Phosphates de calcium naturels, bruts ou moulus ; craies phosphatées
14.4 Sel
14.40 Sel
14.40.1 Sel
14.40.10 Sel
C: Chlorure de sodium cristallisé destiné à l'alimentation humaine ou animale,
aux industries alimentaires, chimiques, etc, au traitement des eaux et au
déneigement
22
Saumures pour l'industrie, eaux-mères de salines
14.5 Autres minéraux
14.51 Minéraux pour l'industrie chimique
14.51.0 Minéraux pour l'industrie chimique
14.51.01 Sels de potassium naturels bruts
14.51.02 Pyrites
C: Pyrites et soufre brut ou non raffiné
NC: Cendres de pyrites (24.13.56) et cendres de pyrites (24.13.57)
14.51.03 Autres minéraux chimiques naturels
C: Cryolithe et chiolite, borates et acide borique naturels, barytine naturelle,
withérite et spathfluor,
Oxydes de fer micassés, terres colorantes (dont ocre),
kieserite, epsomite, etc
CA: Ambre et écume de mer
14.52
Autres produits minéraux n.c.a.
14.52.01 Pierres gemmes
C: Pierres précieuses (diamants non industriels, saphirs, rubis, émeraudes, etc)
ou semi précieuses, brutes ou dégrossies
14.52.02 Diamants industriels et abrasifs naturels
C: Diamants industriels, bruts ou dégrossis
Emeri, pierre ponce, corindon et grenat naturel en blocs ou broyés
NC: Abrasifs de synthèse en grains (selon nature), corindon artificiel (26.82.05),
Abrasifs naturels agglomérés (26.81.01) ou appliqués (26.81.02)
Diamants industriels travaillés (36.20.22)
14.52.03 Minéraux divers
C: Graphite naturel, quartz et quartzites
Amiante en roche ou en fibres
Farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite), magnésie et magnésite
Mica en roche, en poudre ou en feuilles ; stéatite brute ou pulvérisée (talc)
Feldspath, leucite, vermiculite, perlite et chlorites (non expansées)
CA: Cendres et scories diverses n.c.a.
NC: Laitiers et mâchefers concassés (14.21.02)
Craie et dolomie (14.12.20)
Ouvrages en minéraux divers (26.8)
14.52.04 Bitumes et asphaltes naturels
23
Section D : PRODUITS MANUFACTURES
Sous-section DA
ALIMENTAIRES
:
PRODUITS
DES
INDUSTRIES
15
PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES
15.1
Viandes, peaux et produits à base de viandes
15.11
Viandes de boucherie et produits d'abattage
AGRICOLES
ET
Remarque : Les rubriques qui suivent correspondent d'une part à des biens
produits dans le cycle complet de production et d'autre part à des
services d'abattage (ou de découpe) à façon d'animaux qui sont la
propriété de tiers.
NC: Viandes de gibier, y compris d'élevage (15.12.23)
15.11.1 Viandes fraîches, congelées ou surgelées
15.11.11 Viande bovine fraîche
C: Carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins
Viande de boeuf en morceaux, parée ou hachée
Viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux
15.11.12 Viande bovine, congelée ou surgelée
C: Carcasses, demi-carcasses et quartiers de gros bovins
Viande de boeuf en morceaux, parée ou hachée
Viande de veau en carcasses, en quartiers ou en morceaux
15.11.13 Viande de mouton, fraîche
C: Carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton
15.11.14 Viande de mouton, congelée ou surgelée
C: Carcasses, épaules, gigots et autres morceaux parés d'agneau ou de mouton
15.11.15 Viande de caprins
C: Viande de chévres et chevreaux, fraîche, congelée ou surgelée
15.11.16 Viande de cheval
C: Carcasses, demi-carcasses, quartiers et autres morceaux parés de viande de
cheval
CA: Viande d'ânes et de mulets
24
15.11.17 Viande de porc
C: Viande de porc fraîche, congelée ou surgelée
Carcasses et demi-carcasses de porc
Epaules, jambons, longes et autres morceaux parés de porc
15.11.18 Abats comestibles
C: Abats comestibles d'animaux de boucherie, frais, congelés ou surgelés
(foies, rognons, coeurs, langues, têtes, pieds, etc)
15.11.2 Laine et cuirs bruts
15.11.21 Laine de délainage
NC: Laine de tonte (01.22.30)
15.11.22 Cuirs et peaux bruts de bovins
C: Peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de gros bovins et de
veaux
CA: Peaux d'équidés
NC: Peaux prétannées, tannées ou finies (19.10.01)
15.11.23 Cuirs et peaux bruts d'autres animaux
C: Peaux fraîches, salées, séchées, chaulées ou pickelées de porcins, ovins et
caprins
NC: Peaux d'animaux à fourrure, peaux de lapin et peaux d'agneau astrakan
(01.26.3)
Peaux prétannées, tannées ou finies (19.10.0)
15.11.3 Graisses animales comestibles
15.11.30 Graisses animales comestibles
C: Graisses d'animaux de boucherie, brutes ou fondues (lard gras, saindoux)
CA: Graisse d'oie ou de canard
NC: Graisses d'animaux marins (15.42.11)
15.11.4 Sous-produits animaux non comestibles
15.11.40 Sous-produits animaux non comestibles
C: Os et poudre d'os, cornes, sabots, dents, becs, griffes, fanons, bois, écailles
Soies de porc et poils à brosserie
Ivoire et déchets d'ivoire, écailles de tortues
Boyaux et produits de la boyauderie, vessies, estomacs d'animaux
Glandes et sécrétions à usage pharmaceutique brutes, ambre gris, musc
NC: Peaux de reptiles (01.26.33), plumes et duvets (15.12.30), animaux
25
naturalisés (36.63.77), produits opothérapiques (24.41.60)
15.12
Viandes de camélides, volailles et plumes
produits dans le cycle complet de production et d'autre part à des services d'abattage (ou
de découpe) à façon d'animaux qui sont la propriété de tiers.
15.12.1 Viande de camélidés
15.12.10 Viande de camélidés
15.12.2 Viandes et abats de volailles
15.12.21 Viandes de volailles, fraîches ou réfrigérées
C: Volailles entières ou découpées en portions individuelles, ou en morceaux
(exclusivement les espèces suivantes : poules, dindes, oies, pintades,
canards)
CA: Abats de volailles et foies gras, non préparés
NC: Graisse d'oie ou de canard (15.11.30)
15.12.22 Viandes de volailles, congelées ou surgelées
C: Volailles entières ou découpées en portions individuelles, ou en morceaux
(exclusivement les espéces suivantes : poules, dindes, oies, pintades,
canards)
CA: Abats de volailles et foies gras, non préparés
NC: Graisse d'oie ou de canard (15.11.30)
15.12.23 Viandes de lapins et de gibiers
C: Viandes de lapins, pigeons et gibiers à plume ou à poil, fraîches, congelées
ou surgelées
CA: Viandes de cervidés (rennes, cerfs, etc), etc
NC: Peaux de lapin (01.26.32), Cuisses de grenouilles et escargots non préparés
(01.26.22)
15.12.3 Plumes et duvets
15.12.30 Plumes et duvets
15.13
Préparations à base de viandes
15.13.1 Préparations à base de viandes
15.13.11 Viandes et abats salés, séchés, fumés
C: Jambons, épaules, jambonneaux et autres morceaux de porc salés, séchés
ou fumés.
26
Autres viandes de boucherie salées, séchées ou fumées
CA: Farines et poudres de viandes comestibles
NC: Viandes de volailles salées, séchées ou fumées (15.13.12)
15.13.12 Préparations, conserves et charcuteries à base de viandes
C: Saucisses, boudins, andouillettes, saucisses cocktail et charcuteries diverses
Saucissons secs ou cuits, mortadelles, cervelas, etc
Pâtés, rillettes, galantines, produits en croûte, etc
Conserves et plats préparés à base de charcuterie : choucroutes garnies,
cassoulets, etc
Pâtés de foie et autres préparations à base de foies de volailles
Foies gras préparés et conserves de foie gras
Viandes de volailles, salées, séchées ou fumées
Conserves de volailles, confits, gésiers, etc, et plats préparés à base de
viandes de volailles
Jambons, épaules, jambonneaux, noix de porc, cuits, préparés ou en
conserve
Plats préparés et conserves à base de boeuf (corned beef, boeuf en sauce,...)
Préparations à base d'abats (pieds de cochon, museau, tripes, fromage de
tête,...)
Extraits et jus de viandes, poissons et autres animaux
CA: Préparations surgelées à base de viandes
NC: Charcuteries de poissons (15.20.14)
15.13.13 Farines de viandes pour animaux
C: Farines, poudres et pellets de viandes ou d'abats, impropres à l'alimentation
humaine
15.13.9 Façons de préparations à base de viandes
15.13.90 Façons de préparations à base de viandes
CA: Cuisson, stérilisation ou cerclage de conserves portant sur des préparations
à base de viandes ou de poissons
15.2
Poissons et produits de la pêche préparés
15.20
Poissons et produits de la pêche préparés
15.20.1 Poissons et produits de la pêche préparés
C: Poissons préparés et conserves de poissons, coquillages, crustacés et
mollusques
NC: Poissons frais entiers (05.00.12)
15.20.11 Poissons frais, en morceaux
C: Filets, tranches et morceaux de poissons, frais, y compris panés
CA: Foies, oeufs, laitances, frais
27
15.20.12 Poissons congelés ou surgelés
C: Poissons entiers, filets, tranches et morceaux de poissons, congelés ou
surgelés
Poissons panés surgelés
CA: Foies, oeufs, laitances, congelés ou surgelés
15.20.13 Poissons séchés, salés, fumés
C: Poissons entiers, filets, tranches et morceaux de poissons, séchés, salés ou
fumés
CA: Foies, oeufs, laitances, séchés, salés ou fumés
Farine de poisson pour alimentation humaine
15.20.14 Préparations et conserves à base de poissons
CA: Caviars et succédanés, de conservation
Charcuteries de poissons et plats préparés à base de poissons, y compris
surgelés
NC: Soupes de poissons (15.85.21)
15.20.15 Coquillages, crustacés et mollusques surgelés
C: Coquillages, crustacés et mollusques congelés ou surgelés
CA: Coquillages, crustacés et mollusques séchés, salés ou fumés
NC: Cuisses de grenouilles et escargots surgelés (01.26.22)
15.20.16 Coquillages, crustacés et mollusques en conserve
C: Coquillages, crustacés et mollusques cuits, décortiqués, en miettes, etc, en
conserve
Plats préparés contenant des coquillages, crustacés et mollusques, y compris
surgelés
CA: Escargots préparés ou en conserve
Paellas préparées ou en conserve
NC: Escargots non préparés (01.26.22)
15.20.17 Farines de poissons pour animaux
C: Farines, poudres et pellets de poissons et animaux marins, impropres à
l'alimentation humaine
15.20.18 Déchets de l'industrie du poisson
C: Animaux (poissons, crustacés, mollusques) impropres à l'alimentation
humaine et autres déchets de l'industrie du poisson
15.3
28
Produits à base de fruits et légumes
15.31
Jus de fruits et légumes
15.31.0 Jus de fruits et légumes
15.31.01 Jus d'agrumes
C: Jus et concentrés d'agrumes, non fermentés, non alcoolisés, même surgelés
15.31.02 Autres jus de fruits et légumes
C: Jus, concentrés et nectars de fruits divers ou de légumes (tomates), non
fermentés, non alcoolisés, mêmes surgelés
CA: Moûts de raisin destinés à la préparation de jus
NC: Boissons aux fruits (15.97.00) et sauces à la tomate (15.84.12), jus
d'agrumes (15.31.01)
15.32
Préparations à base de légumes
15.32.1 Produits à base de pommes de terre
15.32.11 Frites
C: Frites fraîches, congelées ou surgelées
15.32.12 Autres produits à base de pommes de terre
C: Préparations à base de pommes de terre cuites ou précuites
Pommes de terre préparées (déshydratées, stabilisées, etc)
Farine de pommes de terre, purée déshydratée
Chips et produits apéritifs à base de pommes de terre
NC: Pommes de terre simplement conditionnées pour une conservation de courte
durée (01.13.11)
Fécules de pommes de terre (15.63.22)
15.32.2 Préparations et conserves de légumes (sauf tomates)
NC: Préparations et conserves à base de pommes de terre (15.32.12) ou de
tomates (15.33.00)
Légumes simplement conditionnés pour la vente (4ème gamme) (01.14.1)
15.32.21 Légumes congelés ou surgelés
C: Légumes verts, non cuits ou simplement cuits à l'eau ou à la vapeur,
congelés ou surgelés (petits pois, haricots, épinards, etc)
NC: Pommes de terre (01.13.11)
15.32.22 Légumes conservés provisoirement
C: Légumes conservés provisoirement dans l'eau salée ou en milieu
antioxydant, impropres à la consommation en l'état
29
NC: Légumes simplement conditionnés pour la vente (4ème gamme) (01.14.0)
15.32.23 Légumes déshydratés
C: Légumes et herbes aromatiques lyophilisés ou déshydratés
CA: Légumes et champignons secs
15.32.24 Légumes appertisés
C: Conserves appertisées diverses de petits pois, haricots verts, haricots
écossés, asperges, artichauts, épinards, maïs doux, etc, macédoines,
jardinières et autres mélanges
Plats préparés à base de légumes (ratatouilles, piperades, etc), y compris
surgelés
Conserves appertisées de champignons
CA: Choucroutes non garnies
Légumes conservés à l'huile ou dans la saumure (olives, etc)
Préparations charcutiéres à base de légumes (céleri rémoulade et carottes
rapées, macédoines assaisonnées, etc)
NC: Préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de légumes (petits
pots) (15.85.10)
15.32.25 Légumes conservés dans le vinaigre
C: Légumes conservés dans le vinaigre (cornichons, oignons, coeurs
d'artichaut, etc)
15.32.3 Déchets de fruits et légumes
15.32.30 Déchets de fruits et légumes
CA: Glands, marrons d'Inde, coques broyées ou pulvérisées
15.32.9 Façons de préparation de légumes ou de fruits
15.32.90 Façons de préparation de légumes ou de fruits
C: Cuisson, stérilisation ou cerclage de légumes portant sur des préparations à
base de légumes ou de fruits
15.33
Conserves de tomates
15.33.0 Conserves de tomates
15.33.00 Conserves de tomates
C: Conserves appertisées de tomates entières et en morceaux.
Concentrés de tomates
NC: Sauces à la tomate (15.84.12)
30
15.34
Préparations et conserves de fruits
15.34.0 Préparations et conserves de fruits
NC: Agrumes (01.16.12) et fruits tropicaux (01.16.11) secs et jus de fruits (15.31.02)
15.34.01 Fruits congelés ou surgelés
C: Fruits et noix, non cuits ou simplement cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés
ou surgelés, même additionnés d'édulcorants
15.34.02 Confitures et compotes
C: Confitures, marmelades et gelées de fruits.
Compotes et purées de fruits, en conserve
Crèmes et purées de marrons.
Pâtes de fruits
NC: Fruits confits (15.82.24)
Préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de fruits (petits pots)
(15.85.10)
15.34.03 Fruits à coque grillés ou salés
C: Amandes et noix de cajou salées, cacahuètes et pistaches grillées, etc
NC: Cerneaux, noisettes et amandes simplement décortiquées (01.16.14)
15.34.04 Fruits conservés provisoirement
C: Fruits traités pour une conservation temporaire, impropres à la
consommation en l'état
15.34.05 Conserves de fruits
C: Conserves de fruits entiers ou en morceaux, au sirop ou au naturel, y compris
macédoines et cocktails de fruits
Fruits des climats tempérés (pruneaux, abricots, pommes, poires, pêches,
raisins, etc), secs, déshydratés ou lyophilisés
CA: Ecorces d'agrumes et marrons entiers
NC: Fruits confits (15.82.24) et fruits à l'eau de vie (15.91.00)
Fruits frais conditionnés pour la vente (01.16)
Figues et dattes séches (01.16.11)
15.34.06 Noyaux et amandes
C: Noyaux et amandes de pêches, abricots, prunes, cerises, etc
NC: Fruits à coque (01.16.14)
15.4
Huiles, tourteaux et corps gras
15.41
Huiles d'olives
31
15.41.0 Huiles d'olives
Remarque : Les rubriques qui suivent correspondent d'une part à des biens produits
dans le cycle complet de production et d'autre part à des services
de trituration ou de pression à façon d'oléagineux qui sont la propriété
de tiers.
15.41.01 Huiles d'olives vierges
15.41.02 Huiles d'olives raffinées
15.42
Autres huiles
15.42.1 Autres huiles et graisses brutes
produits
dans le cycle complet de production et d'autre part à des services
de trituration ou de pression à façon d'oléagineux qui sont la propriété
de tiers.
15.42.11 Huiles et graisses d'origine animale
C: Huiles et graisses de poissons, de foies de poissons, de mammifères marins, et
autres animaux, brutes ou raffinées, non modifiées chimiquement
CA: Stéarine solaire, oléo-stéarine, etc, brutes
NC: Graisse de suint et dérivés (lanoline) (17.10.10)
Graisses animales d'abattage brutes ou fondues (lard gras, saindoux, graisse d'oie
ou de canard, etc) (15.11.30)
15.42.12 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, brutes
C: Huiles de tournesol, colza, navette, moutarde, sésame, noix, etc, non
raffinées
Huiles de soja, arachide, coton, etc, non raffinées
NC: Huile de germe de maïs (15.63.10) et huiles d'olives (15.41.01)
15.42.13 Huiles végétales à usage principalement technique, brutes
C: Huiles de palme, palmiste, coprah, lin, ricin, babassu, tung, jojoba, etc, non
raffinées
15.42.14 Farines oléagineuses
C: Farines de graines ou fruits oléagineux, non déshuilées
NC: Farine de moutarde (15.84.14)
15.42.2 Autres huiles et graisses raffinées
15.42.21 Huiles végétales à usage principalement alimentaire, raffinées
32
C: Huiles de tournesol, colza, navette, moutarde, lin, noix, etc, raffinées
Huiles de soja, arachide, coton, etc, raffinées
NC: Huile de germe de maïs (15.63.10) et huiles d'olives (15.41.02)
15.42.22 Huiles végétales à usage principalement technique, raffinées
C: Huiles de palme, palmiste, coprah, lin, ricin, babassu, tung, jojoba, etc,
raffinées
15.42.23 Huiles et graisses hydrogénées
C: Huiles et graisses animales ou végétales, hydrogénées ou partiellement
hydrogénées, ou estérifiées
15.42.3 Linters, tourteaux et coproduits de l'huilerie
15.42.31 Linters de coton
15.42.32 Tourteaux
C: Tourteaux de soja, de colza, de tournesol, d'arachide, de lin, etc, même broyés
ou agglomérés en pellets
CA: Farines d'oléagineux déshuilées
15.42.33 Cires végétales et résidus divers
C: Cires végétales (sauf triglycérides)
Dégras et résidus provenant du traitement des corps gras
NC: Cire d'abeilles (01.26.25)
15.43
Margarines
15.43.0 Margarines
15.43.00 Margarines
C: Margarines, spécialités à tartiner, allégées ou non, et graisses destinées
à la cuisson alimentaire
NC: Saindoux (15.11.30)
15.5
Produits laitiers et glaces
15.51
Lait et produits laitiers
NC: Lait de ferme, brut (01.21.21)
15.51.1 Lait liquide et crème de lait
15.51.11 Lait liquide
33
C: Lait liquide traité (pasteurisé, stérilisé, UHT), écrémé ou non, conditionné
ou non, ni sucré, ni concentré
NC: Lait aromatisé ou chocolaté (15.97.00)
15.51.12 Crème de lait
C: Crèmes de lait, pasteurisées ou non
CA: Crème Chantilly en emballage sous pression
15.51.2 Laits secs
15.51.20 Laits secs
C: Lait en poudre ou en granulés, écrémé ou non, sucré ou non
CA: Crème de lait en poudre
Laits secs écrémés puis réengraissés à usage industriel
NC: Laits pour nourrissons (15.85.10)
15.51.3 Beurre
15.51.30 Beurre
C: Beurre de crème ou de sérum, en vrac ou conditionné, pasteurisé ou non,
salé ou non
CA: Beurre anhydre de crème (MGLA) et butter-oil
NC: Babeurre (15.51.52)
15.51.4 Fromages
15.51.40 Fromages
C: Fromages frais (petits suisses, pâtes salées, fromages en faisselle ou
aromatisés)
Fromages fondus (crème de gruyère, fromages pour tartine, etc)
Fromages à pâte persillée (roquefort, bleu d'Auvergne, gorgonzola, etc)
Fromages de chèvre ou de brebis
Fromages à pâte molle (camembert, brie, coulommiers, carré de l'est, etc)
Fromages à pâte pressée (édam, gouda, reblochon, saint-paulin, cantal,
emmental, comté, beaufort, gruyère, etc)
CA: Fromages rapés ou en poudre
Service d'affinage des fromages
NC: Yaourts et caillés (15.51.52)
15.51.5 Autres produits laitiers
15.51.51 Lait concentré
C: Lait concentré, sucré ou non, en vrac ou conditionné
NC: Laits pour nourrissons (15.85.10)
15.51.52 Yaourts et desserts lactés frais
34
C: Yaourts natures, aromatisés ou aux fruits
Desserts lactés frais (laits gélifiés ou emprésurés, aromatisés ou non, flans
nappés, etc)
CA: Yaourts à boire, lait ribot, caillé, Babeurre
NC: Fromages frais (15.51.40)
15.51.53 Caséine
NC: Caséinates et colles à base de caséine (24.62.00)
15.51.54 Lactose
C: Lactose et sirops de lactose
15.51.55 Autres produits dérivés du lait
C: Lactosérum, en poudre ou concentré, et autres composants naturels du lait
15.52
Glaces et sorbets
15.52.0 Glaces et sorbets
15.52.00 Glaces et sorbets
C: Crèmes glacées, glaces et sorbets en vrac ou en conditionnement familial
(bûches, desserts glacés, etc)
Crèmes glacées, glaces et sorbets en batonnets, cônes ou autres
conditionnements individuels (cassates, parfaits, etc)
NC: Spécialités patissières glacées (15.72.00)
15.6
Farines, céréales transformées, produits amylacés, aliments pour animaux
15.61
Produits de la meunerie
15.61.1 Farines
15.61.11 Farine de blé dur
15.61.12 Farine de blé tendre
C: Farines de méteil
15.61.13 Farines d'autres céréales
C: Farines de riz, seigle, maîs, sarrasin, etc
15.61.14 Farines de légumes
35
C: Farines et semoules de légumes secs (pois, haricots, lentilles, etc) et de
tubercules
à fécule (patates, manioc, etc) ou de fruits séchés
NC: Farines de pommes de terre (15.32.12)
15.61.15 Farines préparées
C: Préparations et mélanges farineux pour la boulangerie, la pâtisserie et la
biscuiterie
NC: Pâtes et pâtons surgelés ou à cuire (15.71.00)
15.61.2 Son et résidus de meunerie
15.61.20 Son et résidus de meunerie
15.62
Autres produits du travail des grains
15.62.1 Riz travaillé
15.62.11 Riz décortiqué
C: Riz cargo ou riz brun
15.62.12 Riz transformé
C: Brisures de riz ; riz semi-blanchi ou blanchi, poli ou glacé
NC: Riz étuvé, précuit ou soufflé (15.62.23), farines de riz (15.61.13)
15.62.2 Céréales transformées
15.62.21 Semoules de froment
C: Gruaux, semoules et pellets de blé
15.62.22 Semoules d'autres céréales
C: Gruaux, semoules et pellets de céréales diverses
15.62.23 Céréales autrement transformées
C: Grains de céréales diverses (mondés, perlés, concassés, aplatis, etc)
Germes et flocons de céréales
Produits à base de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées
("corn flakes", "popcorn", etc)
CA: Céréales précuites
NC: Maïs doux (01.14.03)
15.63
Produits amylacés
15.63.1 Huile de maïs
36
15.63.10 Huile de maïs
C: Huile de germe de maïs, brute ou raffinée
15.63.2 Amidons et dérivés
15.63.21 Produits de l'hydrolyse de l'amidon
C: Produits de l'hydrolyse de l'amidon et des fécules tels les sirops de glucose,
isoglucose, maltose, dextrose et levulose (fructose), sucres et isoméres analogues
NC: Lactose (15.51.54), sucre (saccharose) (15.81.1) et édulcorants de synthèse
(24.41.40)
15.63.22 Amidons et fécules
C: Amidons de maïs, de blé, de riz, etc, et fécules de pommes de terre, manioc,
etc, natifs ou transformés (dextrinisés, estérifiés, etc)
CA: Inuline, gluten
NC: Colles à base de matières amylacées (24.62.00)
15.63.23 Autres produits de l'amidonnerie
C: Tapiocas et autres produits similaires en flocons ou en grains
15.63.3 Résidus d'amidonnerie
15.63.30 Résidus d'amidonnerie
15.64
Aliments pour animaux
15.64.1 Aliments pour animaux de ferme
15.64.11 Aliments composés pour animaux de ferme
C: Aliments composés, complets, de complément, ou enrichis pour animaux de
ferme
NC: Aliments simples d'origine animale tels que farines de viande (15.13.13) ou de
poisson (15.20.17)
Tourteaux, coproduits et déchets divers d'origine végétale (15.42.32 et divers)
15.64.12 Fourrages déshydratés
C: Aliments simples d'origine végétale (luzerne et autres fourrages
déshydratés), y compris en pellets
NC: Pailles et foins (01.12.00)
15.64.2 Aliments pour animaux de compagnie
15.64.20 Aliments pour animaux de compagnie
37
C: Aliments pour chiens et chats, conditionnés pour la vente au détail
Remarque : Les produits servant à l'alimentation des autres animaux de compagnie
(graines par exemple) ne sont pas isolés en tant que tels.
15.7
Pain, pâtisseries, pâtes et couscous
15.71
Pain frais
15.71.0 Pain frais
15.71.00 Pain frais
C: Pain ordinaire d'origine industrielle ou artisanale
Pains divers (pain complet, pain de mie, pain brioché, etc) d'origine industrielle
ou artisanale
CA: Pâtes à pain et pâtons surgelés
NC: Pains d'épices (15.73.02); pains grillés (15.73.01); pain azyme (15.73.03)
Quiches et pizzas fraîches ou surgelées (15.72.00)
15.72 Pâtisserie et viennoiserie fraîche
15.72.0 Pâtisserie et viennoiserie fraîche
15.72.00 Pâtisserie et viennoiserie fraîche
C: Pâtisseries fraîches: choux à la crème, éclairs, millefeuilles, religieuses,
tartes aux fruits,...
Viennoiseries fraîches ou de conservation : croissants, brioches, pains au lait,
etc
Quiches et pizzas fraîches ou surgelées
CA: Pâtisseries et viennoiseries surgelées ou réfrigérées
Gaufres et crèpes fraîches
Fonds de tartes, pâte à tarte, bouchées à garnir, fraîches ou surgelées
Spécialités pâtissières glacées
NC: Gâteaux et pâtisseries de conservation (15.73.03)
15.73
Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.73.0 Biscottes, biscuits, pâtisseries de conservation
15.73.01 Biscottes et pains grillés
C: Biscottes (avec ou sans sel), toasts, pains ou tartines grillés ou braisés
CA: Knâckebrot, chapelure, pains extrudés
15.73.02 Biscuits sucrés
C: Biscuits pâtissiers (petits fours, macarons, palmiers, etc)
Biscuits champagne, cuiller ; boudoirs
38
Gaufres et gaufrettes ; goûters secs ou fourrés ;
cornets à glace
Biscuits secs (sablés, galettes, palets, etc)
CA: Pains d'épices
15.73.03 Autres gâteaux de conservation
C: Produits apéritifs salés, y compris extrudés, et leurs assortiments
Pâtisseries (madeleines, génoises, gâteaux roulés, etc) et crèpes de
conservation
CA: Pain azyme, hosties
NC: Fruits à coque grillés ou salés (15.34.03)
Chips et produits apéritifs à base de pommes de terre (15.32.12)
Pâtisseries surgelées ou réfrigérées et spécialités pâtissières glacées
(15.72.00)
15.74
Pâtes alimentaires et couscous
15.74.0 Pâtes alimentaires et couscous
15.74.01 Pâtes alimentaires non préparées
C: Pâtes alimentaires non cuisinées, ni farcies ni autrement préparées,
avec ou sans oeufs
CA: Pâtes alimentaires fraîches
15.74.02 Pâtes alimentaires préparées
C: Pâtes alimentaires cuites ou farcies (raviolis) et préparations ou conserves à
base de pâtes alimentaires
15.74.03 Couscous
C: Semoule traitée thermiquement
CA: Couscous garnis
NC: Semoule (15.62.21)
15.8
Autres produits alimentaires
15.81
Sucre
15.81.1 Sucre
15.81.11 Sucre brut
C: Sucre de canne ou de betterave, brut
15.81.12 Sucre raffiné ou conditionné
C: Sucre blanc ou roux, cristallisé ou en morceaux et sucre semoule
39
15.81.13 Sucres divers
C: Sirop de sucre, aromatisé ou non et sucre glace
CA: Sucre et sirop d'érable
NC: Lactose (15.51.54), glucose, maltose, fructose (15.63.21) et édulcorants
de synthèse (24.41.40)
15.81.14 Mélasses
15.81.2 Résidus de sucrerie
15.81.20 Résidus de sucrerie
C: Pulpe de betteraves, bagasses, etc
15.82
Produits de la chocolaterie et confiseries
15.82.1 Cacao manufacturé
NC: Cacao en fèves (01.16.24)
15.82.11 Cacao en masse
C: Cacao en masse, dégraissé ou non
15.82.12 Beurre de cacao
15.82.13 Cacao en poudre, non sucré
15.82.14 Cacao en poudre, sucré
NC: Cacao en poudre, sucré, destiné à la consommation en tant que tel
(15.82.22)
Petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés au chocolat (15.85.24)
15.82.2 Chocolats et confiseries
15.82.21 Préparations à base de chocolat
C: Préparations à base de chocolat (solide, pâteux, en poudre, etc)
conditionnées en vrac, non destinées à la consommation en tant que telles
CA: Chocolat de couverture
15.82.22 Chocolat préparé pour la consommation
C: Chocolat en tablettes et batons, fourré ou non
Articles de confiserie en chocolat, fourrés ou non (barres, bouchées, rochers,
pavés, moulages,...)
Pâtes à tartiner à base de cacao
Cacao en poudre, sucré, destiné à la consommation en tant que tel
NC: Petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés au chocolat (15.85.24)
40
Laits aromatisés au chocolat (15.97.00)
Chocolats blancs, chocolats à la liqueur (15.82.23)
15.82.23 Confiseries diverses
C: Chewing gum en tablettes ou en dragées
Bonbons divers à base de sucre, fourrés ou non
Gommes, gélifiés, dragées, caramels et nougats
CA: Confiseries à la liqueur, confiseries pharmaceutiques
Chocolats blancs, chocolats à la liqueur
NC: Pâtes de fruits (15.34.02)
15.82.24 Fruits confits
CA: Marrons glacés
NC: Fruits à l'eau de vie (15.91.00), pâtes de fruits (15.34.02) et fruits secs
(01.16.11, 22) (15.34.0)
15.82.3 Coquilles et pellicules de cacao
15.82.30 Coquilles et pellicules de cacao
15.83
Café et thé conditionnés
15.83.0 Café et thé conditionnés
NC: Café vert (01.16.21) et thé brut (01.16.22)
15.83.01 Café torréfié
C: Café torréfié, en grain ou moulu
CA: Café décaféiné, même non torréfié
Façons de torréfaction
15.83.02 Dérivés ou substituts du café
C: Café soluble, extraits et essences de café
Chicorée torréfiée, extraits de chicorée, autres substituts
Mélanges de café et de chicorée
15.83.03 Thé conditionné
C: Thé noir (fermenté) ou thé vert (non fermenté) conditionné pour la vente au
détail
15.83.04 Extraits et essences de thé
C: Extraits, essences, concentrés et préparations à base de thé ou de maté
NC: Boissons au thé (15.97.00)
15.83.05 Infusions
41
C: Infusions conditionnées pour la vente au détail
15.84
Condiments et assaisonnements
15.84.1 Assaisonnements
15.84.11 Vinaigres
15.84.12 Sauces à la tomate
C: Ketchup, sauce bolognaise, etc
15.84.13 Harissa préparé
CA: Pâtes de harissa
15.84.14 Autres sauces et moutardes
C: Sauces préparées au soja,sauces émulsionnées (mayonnaises, sauce salade,
etc) ou cuisinées (béarnaise, sauce madère, etc) et sauces vinaigrette
Farines de moutarde et moutardes préparées
NC: Vinaigre (15.84.11), olives (15.32.24), légumes condimentaires (15.32.25),
épices et herbes aromatiques (15.84.20) et sel (14.40.10)
15.84.2 Epices préparées
15.84.20 Epices préparées
C: Epices préparées (poivre, vanille, cannelle, girofle, muscade,...)
CA: Herbes aromatiques préparées
NC: Plantes à épices (01.16.30)
15.85
Industries alimentaires diverses
15.85.1 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques
15.85.10 Aliments adaptés à l'enfant et diététiques
C: Laits pour nourrissons, secs ou liquides
Farines et préparations déshydratées adaptées à l'enfant
Préparations homogénéisées adaptées à l'enfant à base de fruits, légumes,
viandes, etc (petits pots)
Autres préparations alimentaires homogénéisées
NC: Laits en poudre courants (15.51.20)
Remarque : Ne peuvent être isolés ici, en référence à la nomenclature douaniére,
que des produits conditionnés pour la vente au détail et reconnus
comme préparations homogénéisées.
Tous les aliments diététiques, de régime, ou d'effort ne sont pas
isolés en tant que tels (par exemple : biscottes sans sel, produits
42
laitiers allégés, boissons aux édulcorants de synthèse, vivres de
course, etc).
15.85.2 Produits alimentaires n.c.a.
15.85.21 Soupes et potages
C: Soupes, potages et bouillons en conserves, en sachets ou surgelés, y compris
soupes de poissons
NC: Jus de viandes (15.13.12)
15.85.22 Oeufs en conserve
C: Ovoproduits (blancs, jaunes, poudres, oeufs cuits) et ovalbumine
NC: Oeufs en coquille (01.24.20)
15.85.23 Levures
C: Levures de boulangerie ou de brasserie, vivantes ou mortes
Poudres à lever
15.85.24 Autres produits alimentaires divers
C: Desserts lactés de conservation, gâteaux de riz
Préparations pour entremets, desserts, glaces, sorbets, mousses et crèmes
diverses
Petits déjeuners en poudre ou en granulés aromatisés (chocolat, vanille, etc)
Pâtes à tartiner aux cacahuètes ou aux noisettes
CA: Préparations composées destinées aux boissons
NC: Céréales grillées ou soufflées (15.62.23)
Pâtes à tartiner à base de cacao (15.82.22) et cacao en poudre (15.82.13, 14)
Desserts lactés frais (15.51.52)
15.85.3 Additifs et épaississants alimentaires
15.85.30 Additifs et épaississants alimentaires
C: Agar-agar, mucilages, matières peptiques alimentaires, additifs alimentaires,
etc
CA: Sucs et extraits végétaux n.c.a. (réglisse, houblon, opium, etc)
15.9
Boissons
15.91
Boissons alcooliques distillées
15.91.0 Boissons alcooliques distillées
15.91.00 Boissons alcooliques distillées
C: Eaux de vie de raisin ou de marc (cognac, armagnac,...)
Alcools de grain (whisky, gin, genièvre,...)
43
Alcools de canne (rhum, tafia)
Alcools de fruits ou légumes (vodka, eau de vie de prunes,...)
Liqueurs digestives
Spiritueux anisés consommés à l'eau et autres apéritifs à base d'alcool
CA: Fruits à l'eau de vie
Alcools rectifiés titrant moins de 80 degrés
Vieillissement en fûts ou en bouteilles
NC: Apéritifs à base de vin et vermouths (15.94.20)
15.92
Alcool éthylique
15.92.0 Alcool éthylique
15.92.01 Alcool éthylique non dénaturé
C: Alcool éthylique de distillation ou de synthèse titrant plus de 80 degrés
NC: Alcools rectifiés titrant moins de 80 degrés (15.91.00)
15.92.02 Alcool éthylique dénaturé
C: Alcool éthylique de distillation ou de synthèse dénaturé, quel que soit son
titre (alcool à brûler, additifs pour essence, etc)
15.93
Vins et champagnes
15.93.1 Champagnes et vins
15.93.11 Champagnes
C: Champagnes et vins mousseux naturels
CA: Vins délimités destinés à la fabrication de champagnes et de mousseux
15.93.12 Vins
C: Vins d'appellation d'origine contrôlée (A.O.C.), tels que Bordeaux, Bourgogne,
etc
Vins délimités de qualité supérieure (VDQS) et autres vins de qualité produits
dans une région déterminée (VQPRD), Porto, Madère, Xérès, Muscats,
Banyuls,
Marsala et autres vins spéciaux
Vins de table, coupés ou mélangés
Vins de pays et autres vins courants
Vins destinés à la transformation en eau de vie, vinaigre, alcool, vermouth, etc
CA: Moûts de raisins destinés à la fabrication du vin
Vins de liqueur et vins doux naturels n.c.a.
Vieillissement en fûts ou en bouteilles
NC: "Vins" de fruits (15.94.10)
15.93.2 Tartre et lie de vin
15.93.20 Tartre et lie de vin
44
15.94
Boissons fermentées diverses
15.94.1 Cidre
15.94.10 Cidre
C: Cidres, poirés
CA: Hydromel, saké et "vins" de fruits
NC: Matières pectiques alimentaires (15.85.30)
15.94.2 Vermouths
15.94.20 Vermouths
C: Vermouths, vins aromatisés et apéritifs similaires à base de vin
NC: Vins doux naturels (15.93.12)
15.95
Bières et malt
15.95.1 Bière
15.95.10 Bière
CA: Gueuze, panachés, bières sans alcool, etc
15.95.2 Malt
15.95.20 Malt
C: Malt d'orge ou d'autres céréales, torréfié ou non
15.95.3 Résidus de brasserie et de distillerie
15.95.30 Résidus de brasserie et de distillerie
15.96
Eaux de table
15.96.0 Eaux de table
15.96.00 Eaux de table
C: Eaux de source et eaux minérales, naturelles ou non, gazeuses ou plates,
conditionnées pour la consommation
NC: Glace hydrique (40.30.00) et eau potable distribuée (41.00.11)
15.97
Boissons rafraîchissantes
15.97.0 Boissons rafraîchissantes
15.97.00 Boissons rafraîchissantes
45
C: Boissons rafraîchissantes sans alcool à base d'eau
Limonades, boissons et concentrés aux extraits de plantes (colas, tonics,
thés), boissons aux fruits, gazéifiées ou non, sirops de consommation
CA: Laits aromatisés
NC: Poudres ou composants pour boissons (15.85.24)
16
TABAC MANUFACTURE
16.0
Tabac manufacturé
16.00
Tabac manufacturé
16.00.1 Produits à base de tabac
16.00.11 Cigares et cigarettes
C: Cigares, cigarillos et cigarettes contenant du tabac ou des succédanés
CA: Cigares inachevés
16.00.12 Autres tabacs manufacturés
C: Tabac à fumer (pipe, cigarette)
CA: Tabacs à mâcher ou à priser, tabacs reconstitués ou homogénéisés,
extraits et sauces de tabac
16.00.2 Déchets de tabac
16.00.20 Déchets de tabac
Sous-Section DB :
L'HABILLEMENT
PRODUITS
DE
L'INDUSTRIES
17
PRODUITS DE L'INDUSTRIE TEXTILE
17.1
Fils et filés
17.10
Fils et filés
TEXTILE
ET
17.10.1 Graisse de suint
17.10.10 Graisse de suint
CA: Substances dérivées (lanoline)
17.10.2 Fibres naturelles préparées
Remarque : La rubrique qui suit correspond à des biens dont certains sont décrits
46
DE
dans les étapes successives de leur élaboration; elle est également relative
aux services de préparation à façon de fibres qui sont la propriété de tiers
(lavage, dégraissage, carbonisage, cardage ou peignage de la laine ou
du coton, dévidage de cocons de soie, teillage du lin, etc).
17.10.20 Fibres naturelles préparées
C: Coton cardé ou peigné
Laine dégraissée, non carbonisée, ni cardée, ni peignée,
Laine carbonisée (ou poils), ni cardée, ni peignée
Laine et poils cardés ou peignés
Soie grège (non moulinée)
Jute, lin, chanvre, sisal, coco, ramie, etc, préparés
17.10.3 Fibres artificielles ou synthétiques préparées
17.10.30 Fibres artificielles ou synthétiques préparées
C: Fibres synthétiques cardées ou peignées
Fibres artificielles cardées ou peignées
17.10.4 Fils de fibres naturelles
17.10.41 Fils de soie
17.10.42 Fils de laine
17.10.43 Fils de coton
17.10.44 Fils de lin
17.10.45 Fils à coudre ou à tricoter en fibres naturelles
17.10.46 Fils de jute
C: Fils de jute et autres fibres dures (coco, chanvre, papier,...)
17.10.5 Fils de fibres artificielles ou synthétiques
17.10.51 Fils de filaments artificiels ou synthétiques
17.10.52 Fils de fibres synthétiques
17.10.53 Fils de mélanges de fibres synthétiques et de laine
17.10.54 Fils de fibres artificielles
17.10.55 Fils à coudre ou à tricoter en fibres artificielles ou synthétiques
17.10.6 Déchets de textiles naturels
47
17.10.61 Déchets de soie
17.10.62 Déchets de laine et poils
17.10.63 Effilochés de laines et poils
17.10.64 Déchets de coton
17.10.65 Effilochés de coton
17.2
Tissus
17.20
Tissus
NC: Étoffes à maille (17.60.1)
17.20.1 Tissus en textiles naturels
NC: Tissus spéciaux (17.20.30)
17.20.11 Tissus de coton
C: Tissus à prépondérance de coton
17.20.12 Tissus de laine
C: Tissus à prépondérance de laine
17.20.13 Tissus de soie et autres textiles naturels
C: Tissus à prépondérance de soie
Tissus à prépondérance de lin, jute, chanvre, ramie, etc
17.20.2 Tissus en textiles artificiels ou synthétiques
17.20.21 Tissus en fils de filaments
C: Tissus à prépondérance de fils de filaments artificiels ou synthétiques ou de
lames, y compris canevas
17.20.22 Tissus en fibres synthétiques
C: Tissus à prépondérance de fibres synthétiques discontinues
17.20.23 Tissus en fibres artificielles
48
C: Tissus à prépondérance de fibres artificielles discontinues
17.20.3 Tissus spéciaux
17.20.30 Tissus spéciaux
C: Velours, peluches et tissus bouclés
Tissus à point de gaze, surfaces textiles touffetées (sauf tapis) et tissus
en fibre de verre
NC: Etoffes à maille (17.60.1)
17.3
Ennoblissement textile
17.30
Ennoblissement textile
17.30.1 Teinture et apprêt de fils et de fibres
17.30.10 Teinture et apprêt de fils et de fibres
17.30.2 Blanchiment et teinture de tissus et d'étoffes
17.30.21 Blanchiment de tissus et d'étoffes
17.30.22 Teinture de tissus et d'étoffes
17.30.3 Impression de textiles
17.30.30 Impression de textiles
C: Impression de fils, tissus, étoffes et articles confectionnés
CA: Thermo-impression de vêtements (tee-shirts, etc)
17.30.4 Autres ennoblissements textiles
17.30.40 Autres ennoblissements textiles
17.4 Articles textiles
C: Articles tissés ou à maille
NC: Articles d'habillement (17.7 ; 18)
17.41
Couvertures
17.41.0 Couvertures
17.41.00 Couvertures
NC: Couettes et édredons (17.43.14)
Couvertures chauffantes (29.70.21)
49
17.42
Linges domestiques divers
17.42.0 Linges domestiques divers
17.42.01 Linge de lit
17.42.02 Linge de table
17.42.03 Linge de toilette ou de cuisine
NC: Mouchoirs (18.25.23) et serpillères (17.43.15)
17.42.04 Rideaux et voilages
CA: Stores d'intérieur, vitrages, cantonnières et tours de lit en toutes matières
textiles
17.42.05 Petits articles textiles
C: Couvre-lits, housses pour sièges, etc
Tapisseries à la main
CA: Assortiments textiles à coudre, à monter ou à broder
17.42.06 Tapisseries tissées à la main
17.43
Articles techniques confectionnés en textiles
17.43.1 Articles techniques confectionnés en textiles
17.43.11 Articles textiles d'emballage
C: Sacs et sachets de jute ou autres fibres naturelles ou synthétiques
17.43.12 Bâches, stores, pavillonnerie
C: Bâches, stores, bannes, etc, en toutes matières textiles
Tentes, chapiteaux et Pavillonnerie
Voiles
CA: Matelas pneumatiques en textile
Articles textiles de camping
17.43.13 Parachutes
CA: Rotochutes et parties de parachutes ; parapentes
NC: Ailes delta (35.30.21)
17.43.14 Sacs de couchage et articles de literie garnis
C: Sacs de couchage et couettes
Edredons, coussins, oreillers, couvre-pieds, etc, garnis intérieurement
50
17.43.15 Articles textiles divers confectionnés
C: Serpillières et articles d'entretien similaires
Ceintures et gilets de sauvetage
Housses pour machines, automobiles, etc
CA: Lacets, éventails, drapeaux et fanions, dragonnes
17.43.9 Réparation de bâches
17.43.90 Réparation de bâches
CA: Réparation de voiles, tentes et articles techniques confectionnés similaires
en textiles
17.44
Articles textiles traditionnels de fabrication artisanale
17.5
Autres produits textiles
17.51
Tapis et moquettes
17.51.0 Tapis et moquettes
17.51.01 Tapis à points noués
17.51.02 Tapis tissés
CA: Revêtements de sol en coco, en sisal et tapis brosse
NC: Tapisseries tissées à la main (17.42.06)
17.51.03 Tapis touffetés
17.51.04 Tapis aiguilletés, nappés ou floqués
CA: Carreaux de revêtements de sol à surface d'usage textile
17.52
Ficelles, filets et cordages
17.52.1 Ficelles, filets, cordes et cordages
17.52.11 Ficelles, cordes et cordages
C: Ficelles agricoles (lieuses, botteleuses, etc) et ficelles diverses en toutes
matières, y compris imprégnées, enduites ou recouvertes
Cordes et cordages, couffins, défenses de bateaux, élingues non métalliques
NC: Câbles et élingues en acier (28.73.01)
17.52.12 Filets à mailles
C: Filets en toutes matières à mailles nouées ou confectionnés, pour la pêche,
51
l'agriculture, les usages alimentaires, le transport, etc
NC: Filets montés pour la pratique des sports (36.40.04)
Filets à cheveux et résilles (18.25.42)
17.52.2 Chiffons, déchets de cordages
17.52.20 Chiffons, déchets de cordages
17.52.9 Réparation de filets et cordages
17.52.90 Réparation de filets et cordages
17.53
Non tissés
17.53.0 Non tissés
17.53.00 Non tissés
C: Etoffes non tissées, ni tricotées obtenues par voie sèche
CA: Articles en non tissés
NC: Non tissés obtenus par voie humide (papiers) (21.22.01, 02)
Vêtements en non tissés (18.25.32)
17.54
Produits textiles divers n.c.a.
17.54.1 Rubans, dentelles et broderies
17.54.11 Articles de rubanerie et de passementerie
C: Rubans de tous types, y compris bolducs
Etiquettes textiles et écussons ; tresses textiles
Articles de passementerie et ornements (glands, pompons, cordelières, etc)
NC: Articles de passementerie brodés (17.54.13)
Ceintures, bretelles et brandebourgs (18.25.23), bracelets de montre (19.20.03)
et lacets (17.43.15)
17.54.12 Tulles et dentelles
C: Tulles et tissus à mailles nouées
Dentelles mécaniques ou à la main
NC: Broderies (17.54.13)
Filets à cheveux et résilles (18.25.42)
17.54.13 Broderies
CA: Plissages et ajourages
17.54.2 Feutres
17.54.20 Feutres
52
C: Feutres aiguilletés, y compris feutres imprégnés ou recouverts
CA: Articles techniques en feutre (disques à polir, etc)
NC: Moquettes aiguilletées (17.51.04), cloches à chapeau (18.25.41)
Tissus feutrés pour machines à papier (17.54.38)
17.54.3 Produits textiles techniques
17.54.31 Produits de la ouaterie
C: Ouates de coton, viscose et autres matières textiles, à usage médical,
hygiénique ou industriel
Articles en ouate (serviettes et tampons périodiques, bâtonnets ouatés,
couches,etc)
NC: Ouate de cellulose (21.12.21) et articles en ouate de cellulose (21.22.02)
17.54.32 Fils et cordes élastiques
C: Fils et cordes de caoutchouc recouverts de textile
Fils à haute ténacité imprégnés ou enduits
17.54.33 Fils et filés métallisés
17.54.34 Tissus en fils et filés métallisés
17.54.35 Fils guipés, guipures, chenilles et chaînettes
17.54.36 Nappes tramées pour pneumatiques
17.54.37 Tissus enduits ou imprégnés
C: Tissus raidis, imprégnés ou enduits (colle, plastique, peinture,...) pour la
reliure, le cartonnage, la chapellerie, la peinture, etc
Tissus plastifiés, huilés, cirés, goudronnés, etc
NC: Tissus caoutchoutés (25.13.50)
17.54.38 Textiles techniques divers
C: Mèches textiles et manchons à incandescence
Tuyaux en matières textiles, y compris renforcés et avec accessoires
Courroies de transmission à base de textiles
Textiles pour garnitures de cardes ; gazes et toiles à bluter
Tissus feutrés pour machines à papier ou similaires
Tissus épais pour presses d'huileries ou similaires
17.54.39 Pièces textiles de capitonnage
17.55
Tapis traditionnels de fabrication artisanale Cf. la rubrique 17.51
17.6
Etoffes à maille
17.60
Etoffes à maille
53
17.60.1 Etoffes à maille
17.60.11 Velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie
C: Velours, peluches, tissus bouclés genre éponge, etc, tricotés
CA: Etoffes "à longs poils"
17.60.12 Etoffes de bonneterie
C: Etoffes de bonneterie en coton ou en autres matières, élastiques ou non
Etoffes de bonneterie chaîne, sur métier Rachel, pour voilages, etc
NC: Articles en étoffes à maille (rideaux, voilages, linge de maison, etc) (17.4)
17.7
Articles tricotés en forme
Remarque : On trouve ici, exclusivement, des articles d'habillement à maille
tricotés en forme.
17.71
Articles chaussants à maille
17.71.0 Articles chaussants à maille
17.71.00 Articles chaussants à maille
C: Chaussettes, socquettes et articles de bonneterie similaires, pour hommes,
femmes et enfants, en toutes matières
Bas et collants pour femmes et fillettes
CA: Collants de sport
17.72
Pull-overs et articles similaires
17.72.0 Pull-overs et articles similaires
17.72.00 Pull-overs et articles similaires
C: Pull-overs, cardigans, chandails, gilets et articles similaires tricotés en
forme, en laine ou autres matières
CA: Façons de tricotage
18
ARTICLES D'HABILLEMENT ET FOURRURES
18.1
Vêtements en cuir
18.10
Vêtements en cuir
18.10.0 Vêtements en cuir
18.10.00 Vêtements en cuir
C: Manteaux, vestes, blousons, costumes, pantalons, y compris vêtements et gants
54
de travail, en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
NC: Ceintures, ceinturons, coiffures, gants et accessoires du vêtement, en cuir
(18.25.31)
Vêtements en fourrure (18.30.12)
18.2
Vêtements en textile
dans le cycle complet de production et d'autre part à des services de
confection sur mesure (avec ou sans fourniture de l'étoffe).
NC : Vêtements et gants en caoutchouc (25.13.60) ou en plastiques (25.24.10)
18.21
Vêtements de travail
18.21.1 Vêtements de travail pour hommes
18.21.11 Ensembles de travail pour hommes
C: Combinaisons, vêtements de protection, treillis militaires, etc, pour hommes
NC: Vêtements en amiante (26.82.01), blouses et tabliers (18.21.30) et uniformes
(selon nature)
18.21.12 Pantalons et salopettes de travail pour hommes
18.21.2 Vêtements de travail pour femmes
18.21.21 Ensembles de travail pour femmes
C: Combinaisons, vêtements de protection, etc, pour femmes
NC: Vêtements en amiante (26.82.01), blouses et tabliers (18.21.30) et
uniformes (selon nature)
18.21.22 Pantalons et salopettes de travail pour femmes
18.21.3 Blouses et tabliers de travail
18.21.30 Blouses et tabliers de travail
18.22
Vêtements sur mesure
18.23
Vêtements de dessus
18.23.1 Vêtements de dessus, en maille
NC: Vêtements de travail (18.21), de sport ou de loisir
18.23.11 Manteaux, en maille, pour hommes
C: Manteaux, pardessus, cabans, anoraks, vêtements de pluie, en maille,
pour hommes et garçonnets
55
18.23.12 Costumes, vestes et pantalons, en maille, pour hommes
C: Costumes, complets et ensembles, en maille, pour hommes et garçonnets
Vestes, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour hommes
et garçonnets
NC: Chandails et pull-overs (17.72.00)
18.23.13 Manteaux, en maille, pour femmes
C: Manteaux, pardessus, cabans, anoraks, vêtements de pluie, en maille, pour
femmes et fillettes
18.23.14 Costumes, robes, vestes, pantalons, en maille, pour femmes
C: Costumes-tailleurs et ensembles, en maille, pour femmes et fillettes
Robes et jupes, en maille, pour femmes et fillettes
Vestes, salopettes, pantalons, culottes et shorts, en maille, pour femmes et fillettes
NC: Chandails et pull-overs (17.72.00)
18.23.2 Vêtements de dessus, en tissu, pour hommes
NC: Vêtements de travail (18.21.11, 12, 30), de sport ou de loisir (18.25.22)
18.23.21 Manteaux, en tissu, pour hommes
C: Manteaux, pardessus, cabans, anoraks, vêtements de pluie, en tissu, pour
hommes et garçonnets
18.23.22 Costumes, en tissu, pour hommes
C: Costumes, complets et ensembles, en tissu, pour hommes et garçonnets
18.23.23 Vestes, en tissu, pour hommes
18.23.24 Pantalons, en tissu, pour hommes
C: Salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour hommes et
garçonnets
18.23.3 Vêtements de dessus, en tissu, pour femmes
NC: Vêtements de travail (18.21.21, 22, 30), de sport ou de loisir (18.25.22)
18.23.31 Manteaux, en tissu, pour femmes
C: Manteaux, pardessus, cabans, anoraks, vêtements de pluie, en tissu, pour
femmes et fillettes
18.23.32 Costumes, en tissu, pour femmes
56
C: Costumes-tailleurs et ensembles, en tissu pour femmes et fillettes
18.23.33 Vestes, en tissu, pour femmes
18.23.34 Robes et jupes, en tissu, pour femmes
C: Robes, jupes et jupes-culottes, en tissu, pour femmes et fillettes
18.23.35 Pantalons, en tissu, pour femmes
C: Salopettes, pantalons, culottes et shorts, en tissu, pour femmes et fillettes
NC: Jupes-culottes (18.23.34)
18.23.4 Fripes
18.23.40 Fripes
18.24
Vêtements de dessous
18.24.1 Vêtements de dessous, en maille
18.24.11 Chemises et chemisettes, en maille, pour hommes
18.24.12 Autres vêtements de dessous, en maille, pour hommes
C: Pyjamas, vestes d'intérieur, robes de chambre, en maille, pour hommes
et garçonnets
Slips, caleçons, en maille, pour hommes et garçonnets
NC: Chaussettes (17.71.00), tee-shirts et maillots de corps (18.24.30)
18.24.13 Chemisiers, en maille, pour femmes
C: Chemisiers, tuniques, blouses, en maille, pour femmes et fillettes
18.24.14 Autres vêtements de dessous, en maille, pour femmes
C: Pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en
maille, pour femmes et fillettes.
Combinaisons, jupons et fonds de robe, en maille, pour femmes et fillettes
Slips, culottes, en maille, pour femmes et fillettes
NC: Chaussettes, bas et collants (17.71.00), tee-shirts et maillots de corps (18.24.30)
18.24.2 Vêtements de dessous, en tissu
18.24.21 Chemises et chemisettes, en tissu, pour hommes
18.24.22 Autres vêtements de dessous, en tissu, pour hommes
C: Caleçons, pyjamas, vestes d'intérieur, en tissu, pour hommes et garçonnets
18.24.23 Chemisiers en tissu, pour femmes
57
C: Chemisiers, tuniques, en tissu, pour femmes et fillettes
NC: Blouses et tabliers de travail (18.21.30)
18.24.24 Lingerie en tissu, pour femmes
C: Combinaisons, jupons, fonds de robe, slips, etc, en tissu ou dentelle, pour femmes
et fillettes
Pyjamas, chemises de nuit, peignoirs, déshabillés, robes de chambre, en tissu,
pour femmes et fillettes
NC: Bas et collants (17.71.00) ; soutien-gorge et corsets (18.24.25)
18.24.25 Soutien-gorge et corsets
C: Soutien-gorge, corsets, gaines, panty, body, porte-jarretelles, etc, en tissu ou
en maille
NC: Bas et collants (17.71.00)
Corsets orthopédiques (33.10.17)
18.24.3 Tee-shirts et maillots de corps, en maille
18.24.30 Tee-shirts et maillots de corps, en maille
C: Tee-shirts et maillots de corps pour hommes, femmes et enfants, en maille
18.25
Vêtements divers et accessoires du vêtement
18.25.1 Vêtements divers et accessoires, en maille
18.25.11 Layette en maille
C: Vêtements et accessoires du vêtement, en maille, pour bébés
18.25.12 Vêtements de sport ou de loisir, en maille
C: Survêtements pour hommes, femmes et enfants, en maille
Ensembles de ski et maillots de bain, en maille
NC: Combinaisons isothermes ou de plongée (18.25.32)
18.25.13 Gants en maille
18.25.14 Autres accessoires de l'habillement, en maille
C: Châles, écharpes, foulards, voiles et voilettes, cravates et noeuds-papillons,
en maille
NC: Coiffures (18.25.4)
18.25.2 Vêtements divers et accessoires, en tissu
18.25.21 Layette en tissu
58
C: Vêtements et accessoires du vêtement, en tissu, pour bébés
18.25.22 Vêtements de sport ou de loisir, en tissu
C: Survêtements pour hommes, femmes et enfants, en tissu
Ensembles de ski et maillots de bain, en tissu
18.25.23 Accessoires de l'habillement, en tissu
C: Gants, mouchoirs, pochettes en tissu
Châles, écharpes, foulards, mantilles, cravates et noeuds-papillons, en tous
tissus
CA: Bretelles et ceintures en textiles ; brandebourgs
NC: Coiffures (18.25.4)
Boutons et fermetures à glissiêres (36.63.33); lacets (17.43.15)
Rubans (17.54.11), dentelles (17.54.12) et broderies (17.54.13)
18.25.3 Accessoires en cuir et vêtements spéciaux
18.25.31 Accessoires de l'habillement, en cuir
C: Ceintures, ceinturons, gants, etc, en cuir naturel ou en synderme (cuir reconstitué)
NC: Gants de sport (36.40.04) ou de travail (18.10.00)
18.25.32 Vêtements confectionnés spéciaux
C: Vêtements confectionnés en feutres ou en non-tissés
Vêtements confectionnés en textiles enduits ou imprégnés de caoutchouc ou
de plastiques(imperméables, cirés, etc)
CA: Combinaisons isothermes ou de plongée
18.25.4 Articles de chapellerie
18.25.41 Cloches ou formes pour chapeaux
18.25.42 Chapeaux et coiffures en textiles
C: Chapeaux en feutre, coiffures et autres couvre-chefs en tissu ou en matières
tressées
Coiffures en bonneterie (bonnets, bérets, etc)
CA: Résilles et filets à cheveux
18.25.43 Coiffures en fourrure ou en cuir
C: Coiffures et toques en fourrure ou en cuir
CA: Casques en métal. Parties de coiffures (visières, jugulaires, etc)
NC: Casques de sécurité en matières plastiques et bonnets de bain en
caoutchouc (25.24.25)
18.26 Vêtements traditionnels de fabrication artisanale (Cf. les rubriques
précédentes)
59
18.3 Pelleteries et fourrures
18.30 Pelleteries et fourrures
18.30.1 Pelleteries et fourrures
18.30.11 Pelleteries apprêtées
C: Pelleteries tannées ou apprêtées, entières ou en morceaux, assemblées ou
non
NC: Etoffes à long poil imitant la fourrure (17.60.11)
18.30.12 Vêtements en fourrure
C: Manteaux, vestes, etc, en fourrure
Accessoires du vêtement (étoles, manchons et autres parures) en fourrure
CA: Vêtements en peaux lainées
Articles en pelleteries (poufs, tapis, etc)
NC: Coiffures et toques en fourrure (18.25.43)
Vêtements en pelleteries factices (18.30.13) ou en étoffes imitant la fourrure
(18.23)
Entretien et nettoyage des fourrures (93.01.04)
18.30.13 Pelleteries factices
C: Imitations de pelleteries obtenues à l'aide de fibres rapportées, collées ou
cousues sur un support
Articles en pelleteries factices
NC: Etoffes à long poil imitant la fourrure (17.60.11) et vêtements en cette
matière (18.23)
Sous-Section DC : CUIRS, ARTICLE DE VOYAGE, CHAUSSURES
19 cuirs, articles de voyage, chaussures
19.1 Cuirs travaillés
19.10 Cuirs travaillés
19.10.0 Cuirs travaillés
Remarque : La rubrique qui suit correspond à des biens produits pour compte propre.
Elle correspond aussi à des services de traitement (tannage par exemple),
à façon à partir de cuirs et peaux bruts qui sont la propriété d'un tiers.
19.10.01 Cuirs et peaux de bovins et équidés
C: Cuirs et peaux épilés de gros bovins entiers ou en parties (flancs, croûtes,
bandes, croupons,...) et de veaux, prétannés (crust, stain, wet blue,...), tannés ou
retannés
60
Cuirs et peaux de bovins travaillés après tannage
CA: Cuirs et peaux d'équidés
NC: Cuirs et peaux bruts d'abattage (15.11.22)
19.10.02 Cuirs et peaux d'ovins
C: Peaux prétannées, tannées ou finies d'ovins
NC: Pelleteries d'astrakan (18.30.11)
19.10.03 Cuirs et peaux de caprins
C: Peaux prétannées, tannées ou finies de caprins
19.10.04 Cuirs et peaux de porcins
19.10.05 Cuirs et peaux d'autres animaux
C: Cuirs et peaux de cervidés, camélidés, reptiles, poissons, etc, travaillés ou
préparés
NC: Pelleteries, fourrures (01.26.31), peaux de lapins (01.26.32) et peaux brutes
diverses (01.26.33)
19.10.06 Cuirs et peaux spécialement surfacés
C: Cuirs et peaux chamoisés, parcheminés, vernis, plaqués, métallisés, etc
19.10.07 Cuirs reconstitués
C: Plaques, feuilles ou bandes d'agglomérés à base de cuir ou de fibres
de cuir (synderme)
19.10.08 Déchets de cuir
19.2 Articles de voyage et de maroquinerie
19.20 Articles de voyage et de maroquinerie
19.20.0 Articles de voyage et de maroquinerie
C: Articles en cuir et autres matériaux (textiles, plastiques, carton, bois,
métal,...)
19.20.01 Articles de sellerie et de bourrellerie
CA: Colliers, laisses, muselières en cuir ou autres matières
19.20.02 Bagages, articles de voyage et de maroquinerie
C: Malles, cantines, valises, sacs de voyage, sacs à dos, cartables,
mallettes porte-documents
61
Sacs à main en cuir et autres matières pour dames, fillettes ou hommes
Portefeuilles, porte-cartes, étuis à lunettes ou à cigarettes, etc
Sacoches de vélo, garnitures de bureau
Etuis pour jumelles, appareils photo, instruments de musique, armes, etc
Trousses de toilette, nécessaires à habits ou à chaussures et trousses
à usage professionnel
CA: Façons de gainerie en cuir ou en matières plastiques
NC: Ceintures, gants et accessoires de vêtement en cuir (18.25.31)
Fourreaux d'armes blanches (28.75.30)
Réparation de bagages et d'articles de maroquinerie (52.71.00)
19.20.03 Bracelets de montre, non métalliques
19.20.04 Articles techniques en cuir
C: Courroies en cuir pour machines et articles techniques similaires en cuir
19.3 Chaussures et articles chaussants
Remarque : Les chaussures et articles chaussants fabriqués industriellement
ou dans un cadre artisanal sont couvertes par la même
rubrique de produits (19.30).
19.30 Chaussures et articles chaussants
NC: Travaux de cordonnerie (52.71.00)
19.30.1 Chaussures et bottes
19.30.11 Bottes en caoutchouc ou en matières plastiques
C: Bottes, demi-bottes, cuissardes et sabots en caoutchouc ou en matières plastiques
CA: Chaussures de ski monobloc, moulées ou injectées
19.30.12 Chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques
C: Chaussures en caoutchouc ou en matières plastiques, assemblées
CA: Tongs et sandales en matières plastiques
19.30.13 Chaussures de ville, à dessus en cuir
C: Chaussures de ville à dessus en cuir, pour hommes, femmes et enfants
CA: Bottes en cuir, réalisation de chaussures sur mesure (botterie)
NC: Chaussures de sport (19.30.2) et sandales à dessus cuir (19.30.32)
19.30.14 Chaussures à dessus en textile
C: Chaussures de ville à dessus en textile.
Pantoufles, chaussons d'intérieur et charentaises
NC: Chaussures de sport à dessus en textile (19.30.22)
62
19.30.2 Chaussures de sport
19.30.21 Chaussures de ski assemblées
C: Chaussures de ski à dessus en matières plastiques, cuir ou caoutchouc
CA: Chaussures de ski de fond
NC: Chaussures de ski monobloc, moulées ou injectées (19.30.11)
19.30.22 Chaussures de tennis, basket et similaires
C: Chaussures de sports diverses à dessus en matières textiles
CA: Chaussures de danse, de gymnastique ou d'escalade et espadrilles
19.30.23 Autres chaussures de sports
C: Chaussures de sports diverses à dessus en cuir, caoutchouc ou matières plastiques
CA: Chaussures à pointes ou crampons
NC: Chaussures de patinage (36.40.01)
19.30.3 Articles chaussants divers
19.30.31 Chaussures de sécurité
C: Chaussures comportant une coquille de protection en métal
NC: Chaussures isolantes (26.82.01)
19.30.32 Autres chaussures
C: Sandales à lanières en cuir
Galoches, sabots et chaussures à semelle en bois
Chaussures n.c.a.
NC: Chaussures orthopédiques (33.10.17)
Chaussures isolantes (26.82.01)
19.30.4 Accessoires et parties de chaussures
19.30.40 Accessoires et parties de chaussures
C: Guêtres, jambières, protège-tibias, semelles intérieures, etc
Dessus de chaussures et leurs parties.
Semelles et talons en caoutchouc ou plastique
NC: Lacets (17.43.15)
Sous -Section DD : PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
20 PRODUITS DU TRAVAIL DU BOIS
20.1 Produits du sciage
20.10 Produits du sciage
63
20.10.1 Bois sciés
20.10.10 Bois sciés
C: Bois sciés, non traités, de conifères, feuillus ou essences tropicales
CA: Traverses de chemins de fer, non traitées
20.10.2 Bois profilés et sous-produits du bois
20.10.21 Bois profilés
C: Bois profilés (languetés, rainés, feuillurés, moulurés, arrondis, chanfreinés,
etc) sur au moins une face
Lames pour parquets et lambris, ni traitées, ni assemblées.
Moulures, baguettes, plinthes, etc
NC: Panneaux pour parquets (20.30.12)
20.10.22 Laine et farine de bois
20.10.23 Plaquettes et particules de bois
20.10.3 Bois traités
20.10.31 Poteaux de ligne, imprégnés
C: Poteaux de ligne et autres bois traités ou peints en vue de leur conservation
20.10.32 Traverses en bois, imprégnées
C: Traverses de chemins de fer, traitées en vue de leur conservation
20.10.4 Sciures et déchets de bois
20.10.40 Sciures et déchets de bois
C: Chutes de sciage et sciure brute, tamisée ou blutée
20.10.9 Service d'imprégnation à façon des bois
20.10.90 Service d'imprégnation à façon des bois
C: Façons d'imprégnation en vue de la conservation des bois, y compris
des charpentes ou ossatures de bâtiments
NC: Désinsectisation (74.70.01)
20.2 Panneaux et placages à base de bois
20.20 Panneaux et placages à base de bois
20.20.0 Panneaux et placages à base de bois
64
20.20.01 Feuilles de placage
C: Bois déroulés ou tranchés pour placages
20.20.02 Contreplaqués
C: Panneaux de contreplaqués multiplis en bois, de toutes épaisseurs, bruts ou
poncés
NC: Articles en contreplaqués galbés ou moulés (selon nature)
20.20.03 Panneaux de particules
C: Panneaux de particules de bois ou autres matières ligneuses, bruts ou poncés
20.20.04 Panneaux de fibres
C: Panneaux de fibres de bois ou autres matières ligneuses, comprimés ou non,
durs ou demi-durs, bruts ou poncés
20.20.05 Panneaux plaqués, revêtus, mélaminés ou stratifiés
C: Panneaux à âme épaisse en bois, lattés, lamellés ou panneautés, plaqués de
bois
Panneaux de particules replaqués de bois
Panneaux à âme en placages, particules ou fibres de bois, surfacés ou
mélaminés
Panneaux stratifiés, peints, pré-peints, laqués, enduits, imprimés, plastifiés,
etc
CA: Façons de revêtement de panneaux à base de bois
20.20.06 Bois densifié
C: Bois dits "densifiés" en blocs, planches, lames ou profilés
NC: Règles ou articles finis en bois densifié (selon nature)
20.3 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30.1 Charpentes et menuiseries de bâtiment, en bois
20.30.11 Portes et fenêtres en bois
C: Portes, pleines ou vitrées, extérieures ou de communication, fenêtres et portes
fenêtres, blocs-porte et huisseries en bois pour ouvertures diverses
CA: Fermetures de bâtiments en bois (volets, portes de garage ou de jardin, etc)
NC: Menuiseries de bâtiment en matières plastiques (25.23.14) ou en métal (28.12.00)
20.30.12 Panneaux pour parquets
65
C: Panneaux en bois pour parquets (toutes essences) à coller ou à assembler
CA: Coffrages en bois pour béton et éléments en bois pour bardage ou
couverture
20.30.13 Eléments de menuiserie et de charpente en bois
C: Eléments d'aménagement intérieur en bois (escaliers, placards et leurs
façades, comptoirs)
Hangars agricoles à structure en bois, charpentes, fermettes et
structures industrielles en bois ou en lamellé-collé
20.30.2 Bâtiments préfabriqués en bois
20.30.20 Bâtiments préfabriqués en bois
C: Baraques de chantier, abris de jardin, saunas et cabines de plage en bois
Classes mobiles, chalets, maisons et autres bâtiments préfabriqués à
ossature en bois
NC: bâtiments préfabriqués en matières plastiques (25.23.20), en béton
(26.61.20) ou en métal (28.11.10)
20.4 Emballages en bois
20.40 Emballages en bois
20.40.0 Emballages en bois
20.40.01 Palettes en bois
C: Palettes et plates-formes de manutention en bois ; caisses-palettes gerbables
20.40.02 Autres emballages en bois
C: Emballages légers en bois déroulé (caissettes, cageots, boîtes de fromage, etc)
Articles de tonnellerie (tonneaux, futailles, foudres, baquets, merrains, etc, en bois)
CA: Tambours et tourets en bois, pour câbles
20.5 Objets divers en bois, liège ou vannerie
20.51 Objets divers en bois
20.51.0 Objets divers en bois
NC: Meubles en bois (36.1)
20.51.01 Manches, montures et outils en bois
C: Manches en bois pour outils, balais et instruments agricoles
Montures de brosses, tendeurs à chaussures, etc, en bois
Outils en bois (maillets, presses, etc)
NC: Cannes et parapluies (36.63.31), cannes à pêche (36.40.05)
66
20.51.02 Articles en bois pour la table et la cuisine
C: Couverts, plats, casse-noix, ronds de serviette, planchettes, rouleaux, etc, en bois
20.51.03 Articles décoratifs en bois
C: Bois marqueté ou incrusté, coffrets, écrins, statuettes et autres objets
d'ornement en bois
Ouvrages de tabletterie et de petite ébénisterie
Tringles, anneaux de rideaux et porte-manteaux en bois
20.51.04 Autres ouvrages en bois
C: Cadres et éléments d'encadrement en bois
Echelles et escabeaux en bois; cercueils; tréteaux en bois; établis en bois
Bois pour allumettes et cure-dents ; rouleaux pour stores et stores en bois
Cintres, épingles à linge, planches à repasser en bois
Cages, niches, ruches, poulaillers, jougs, etc, en bois
Pavés en bois, treillages et éléments de clôture en bois
Bois tourné, bobines, canettes, busettes et robinetterie en bois
Rames et avirons en bois
20.52 Ouvrages en liège, vannerie ou sparterie
20.52.0 Ouvrages en liège, vannerie ou sparterie
20.52.01 Liège naturel débité
C: Liège naturel écroûté, équarri ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes
NC: Liège naturel brut (02.03.00)
20.52.02 Articles en liège naturel
C: Bouchons, plaques décoratives, etc, en liège naturel
20.52.03 Demi-produits en liège aggloméré
C: Blocs, plaques, feuilles, bandes, etc, en liège aggloméré
20.52.04 Articles en liège aggloméré
C: Bouchons, plaques décoratives, etc, en liège aggloméré
20.52.05 Articles de vannerie et de sparterie
C: Tresses, nattes, claies, paillons, paillassons, paniers, corbeilles, couffins, etc,
en toutes matières
NC: Tresses métalliques (28.73.01, 02)
Meubles en rotin (36.11.44) ou sièges en rotin (36.11.42)
67
Sous-Section DE : PAPIERS ET CARTONS; PRODUITS EDITES, IMPRIMES OU
REPRODUITS
21 PAPIERS ET CARTONS
21.1 Pâte à papier, papiers et cartons
21.11 Pâte à papier
21.11.0 Pâte à papier
21.11.01 Pâtes chimiques de bois, à dissoudre
C: Pâtes cellulosiques obtenues à partir du bois et destinées principalement à
l'industrie de la cellulose (textiles artificiels, plastiques, etc)
21.11.02 Pâtes chimiques de bois, à la soude
C: Pâtes de bois à la soude ou au sulfate, écrues ou blanchies, sauf à dissoudre
21.11.03 Pâtes chimiques de bois, au bisulfite
21.11.04 Autres pâtes à papier
C: Pâtes mécaniques ou mi chimiques de bois
Pâtes de papier désencré recyclé
CA:Pâtes à papiers obtenues à partir de matériaux divers (alfa, chiffon, paille,
linters de coton, etc)
21.12 Papiers et cartons en l'état
21.12.1 Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits
21.12.11 Papier journal
C: Papier du type utilisé pour l'impression de journaux, à base de pâte de bois
mécanique neuve et de pâte de papier recyclé
21.12.12 Papier à la main
C: Papier (ou carton) formé feuille à feuille
21.12.13 Papier support
C: Papier (ou carton) support pour carbone, stencil, papier peint ou
surfaces photosensibles
21.12.14 Papier d'impression-écriture, ni couché, ni enduit
C: Papiers pour l'impression, l'écriture, le dessin, etc, ni couchés, ni enduits
68
21.12.2 Papiers kraft et domestique
21.12.21 Papiers pour usage sanitaire ou domestique
C: Papiers lisses ou crêpés et ouate de cellulose destinés à la fabrication d'articles
d'hygiène, de papiers de toilette et d'articles domestiques (nappes, serviettes,
etc)
NC: Articles en papiers sanitaires et domestiques (21.22.01, 02)
21.12.22 Papiers "kraftliner"
C: Papiers "kraftiner" provenant principalement de pâtes à la soude et utilisés
comme couverture dans la fabrication du carton ondulé
21.12.23 Autres papiers et cartons kraft
C: Papiers et cartons kraft utilisés pour les sacs de grande contenance, l'emballage
direct et la production d'articles d'emballage, écrus ou blanchis, ni couchés,
ni enduits
21.12.24 Papiers pour cannelure
C: Papiers "fluting" utilisés comme papier de cannelure dans la fabrication
de carton ondulé
21.12.25 Papiers et cartons multicouches
21.12.3 Papiers spéciaux divers
21.12.30 Papiers spéciaux divers
C: Papier sulfite d'emballage
Papiers et cartons feutres ou laineux
Papiers et cartons filtres, papier à cigarette en l'état, etc
21.12.4 Papiers frictionnés
21.12.40 Papiers frictionnés
C: Parchemin végétal (papier sulfurisé), papier "cristal", papier-calque et
papier ingraissable
21.12.5 Papiers et cartons élaborés
21.12.51 Papiers et cartons assemblés
C: Papiers et cartons "entre-deux" et papiers composites divers
21.12.52 Papiers et cartons crêpés ou plissés
69
NC: Carton ondulé (21.21.01)
21.12.53 Papiers couchés d'impression-écriture
C: Papiers et cartons à usage graphique couchés au kaolin ou à d'autres
substances inorganiques
Papier couché léger, dit "LWC" et papier bible
21.12.54 Papiers et cartons kraft, couchés
CA: Papiers et carton multiplis, couchés
21.12.55 Papiers pour report
C: Papiers carbone, autocopiant, etc
NC: Papier support (21.12.13)
21.12.56 Papiers et cartons revêtus
C: Papiers et cartons, gommés ou adhésifs, plastifiés, cirés, paraffinés, huilés,
etc
21.12.57 Papiers et cartons décorés
C: Papiers imprimés ou autrement décorés en surface (papier cadeau)
NC: Papiers peints (21.24.01)
21.12.6 Déchets et débris de papiers et cartons
21.12.60 Déchets et débris de papiers et cartons
21.2 Articles en papier ou en carton
21.21 Emballages en papier ou en carton
21.21.0 Emballages en papier ou en carton
21.21.01 Carton ondulé
C: Carton ondulé en bobine ("SF"), en plaques ("DF", "DDF", etc) et ondulé
mince (micro cannelure)
21.21.02 Emballages en papier
C: Sacs multiplis de grande contenance pour ciment, farine, etc
CA: Sacs, sachets, pochettes d'emballage en papier ou complexe papier-plastique
ou papier-métal
NC: Pochettes pour disques (21.21.05), enveloppes et pochettes postales
(21.23.02)
70
21.21.03 Emballages en carton ondulé
C: Caisses américaines, emballages de présentation, découpes et articles de
calage en carton ondulé
21.21.04 Emballages en carton compact
C: Boîtes pâtissières, caisses et cartonnages pliants livrés à plat
Emballages alimentaires en carton paraffiné, métallisé, plastifié, etc
Emballages recouverts ou non recouverts. Cartonnages publicitaires (PLV)
CA: Emballages ronds (tubes, pots de yaourts, etc), cornets, tonnelets à lessive,
etc, en carton
Façonnages divers sur carton compact (découpage, emboutissage, estampage,
etc)
NC: Tambours, mandrins et bobines en carton (21.25.04)
21.21.05 Articles de bureau en carton
C: Cartonnages de bureau, magasin, classement ou similaire
CA: Pochettes pour disques
21.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
21.22.0 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique
NC: Papiers en l'état pour usage sanitaire ou domestique (21.12.21)
21.22.01 Papiers sanitaires et domestiques
C: Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller
Articles d'essuyage ménager ou industriel
Serviettes et nappes en papier
21.22.02 Articles cellulosiques d'hygiène
C: Couches et changes complets pour bébés, garnitures périodiques et autres
articles en ouate de cellulose
CA: Vêtements et protèges vêtements en papier, à jeter
21.22.03 Vaisselle en papier ou en carton
C: Plats, assiettes, gobelets en carton pour usage alimentaire
21.23 Articles de papeterie
21.23.0 Articles de papeterie
21.23.01 Papiers pour report ou adhésif, conditionnés
C: Papier carbone, autocopiant, et autre papier pour report conditionné
71
pour l'utilisation
Papier gommé ou adhésif en bandes ou en rouleaux
Stencils complets et plaques offset en papier ou carton
21.23.02 Enveloppes et pochettes postales
C: Enveloppes et pochettes postales, cartes lettres et assortiments
divers de correspondance
NC: Cartes postales illustrées (22.15.01)
21.23.03 Autres articles de papeterie
C: Papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles
CA: Papiers pour imprimantes
NC: Imprimés en continu (22.22.13)
21.24 Papiers peints
21.24.0 Papiers peints
21.24.01 Revêtements muraux en papier
C: Revêtements muraux en papier imprimé, en papier dit "ingrain" ou
en papier "japonais"
Papiers peints plastifiés
CA: Vitrauphanies
21.24.02 Revêtements muraux textiles
21.25 Autres articles en papier ou en carton
21.25.0 Autres articles en papier ou en carton
21.25.01 Couvre-parquets à base de papier ou de carton
NC: Linoléum (36.63.40)
21.25.02 Etiquettes
C: Etiquettes en tous genres, adhésives ou non, imprimées ou non
21.25.03 Blocs filtrants
C: Blocs et plaques filtrantes en pâte à papier
21.25.04 Autres articles à base de pâte, papier ou carton
C: Papier à cigarette découpé ou conditionné
Filtres et articles filtrants en papier
Tambours, mandrins, bobines, canettes et busettes, en carton
Boîtes à oeufs et articles en pâte moulée, etc
72
CA: Coins et charnières pour timbres ou photos, éventails en papier, papillotes,
etc
22 PRODUITS DE L'EDITION; PRODUITS IMPRIMES OU REPRODUITS
22.1 Produits de l'édition
Remarque : Les microfiches et microfilms peuvent être édités". Mais toutes les
surfaces sensibles développées sont classées avec les services
photographiques ou la production de films.
22.11 Livres
22.11.1 Livres en feuillets
22.11.10 Livres en feuillets
C: Livres en feuillets isolés, même pliés
22.11.2 Livres thématiques
22.11.20 Livres thématiques
Remarque : Les six premières rubriques correspondent à la classification établie
par l'UNESCO.
C: Livres scolaires (livres pour les enseignements primaires et secondaires en toutes
matières, y compris les langues et la technologie)
Livres pour la jeunesse (livres concus spécialement pour les enfants et bandes
dessinées)
Livres de littérature (romans, essais, nouvelles, poésie, pièces de théâtre,
critiques
et analyses littéraires, livres d'histoire, mémoires, témoignages, etc)
Livres de sciences sociales (livres de sciences sociales ou humaines,de
linguistique, de droit, de philosophie, de religion, d'occultisme, livres de
géographie, voyages, reportage, etc)
Livres de sciences et de technologie (livres de sciences exactes, de sciences
naturelles, de médecine, livres traitants des techniques de l'ingénieur)
Autres livres (livres d'art, ouvrages de bibliophilie, livres pratiques comme
les guides touristiques, livres de recettes et ouvrages de documentation)
Albums pour jeunes enfants à dessiner, colorier ou regarder et livres d'images
22.11.3 Publications spécifiques
22.11.31 Encyclopédies et dictionnaires
C: Encyclopédies générales ou thématiques, y compris en fascicules
Dictionnaires de la langue française et dictionnaires bilingues ou multilingues
NC: Encyclopédies étroitement spécialisées (22.11.20)
22.11.32 Atlas
73
22.11.33 Cartes géographiques
C: Cartes de toutes sortes, non assemblées en atlas
CA: Globes terrestres
22.11.34 Partitions musicales
22.12 Journaux
22.12.0 Journaux
22.12.00 Journaux
C: Quotidiens d'information générale, à diffusion internationale, nationale,
régionale ou locale (parution au moins quatre fois par semaine)
CA: Journaux publicitaires gratuits
22.13 Revues et périodiques
22.13.0 Revues et périodiques
22.13.00 Revues et périodiques
C: Hebdomadaires et magazines d'information générale ou de présentation
de programmes
Périodiques sportifs, automobiles, domestiques ou d'information
économique
Périodiques pour la jeunesse
Périodiques syndicaux, mutualistes, associatifs, bulletins communaux
ou d'entreprises
Périodiques d'annonces légales et publications officielles
Revues périodiques d'analyse ou de réflexion, spécialisées, scientifiques,
philosophiques ou générales
22.14 Enregistrements sonores
22.14.0 Enregistrements sonores
C: Enregistrements inédits ou repiquages d'enregistrements anciens
CA: Combinaison de documents écrits et d'enregistrements sonores pour l'enseignement
ou la formation
22.14.01 Enregistrements du son sur disques
C: Disques 45 tours, 33 tours, etc, sur support vinyle
Disques à lecture laser
22.14.02 Enregistrements du son sur bandes
C: Bandes et cassettes support de son, enregistrées
74
22.15 Autres produits édités
22.15.0 Autres produits édités
NC: Microfiches et microfilms, même édités en doublant une édition sur papier
(74.81.13)
Films vidéo (92.11.20) ou cinématographiques (92.11.11, 12)
Informations éditées sur support nécessitant une lecture par un matériel
spécifique (selon nature)
22.15.01 Cartes postales illustrées
22.15.02 Photos, illustrations, gravures
CA: Reproduction d'oeuvres d'art ; posters ; planches d'enseignement
NC: Livres d'art (22.11.20)
22.15.03 Produits d'édition divers
C: Calendriers et blocs éphémérides.
Décalcomanies
CA: Papiers-transferts pour marquage ou impression
22.2 Produits de l'imprimerie
22.21 Travaux d'impression de la presse
22.21.0 Travaux d'impression de la presse
22.21.00 Travaux d'impression de la presse
C: Travaux d'impression à facon pour la presse
CA: Travaux de composition à facon intégrés à l'impression de la presse
22.22 Autres produits de l'imprimerie
22.22.1 Autres produits imprimés
22.22.11 Imprimés fiduciaires
C: Billets de banque, timbres-poste, timbres fiscaux, chèques de voyage,
chéquiers, titres de valeurs, etc
NC: Timbres de collections (92.31.10)
22.22.12 Imprimés commerciaux
C: Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux, tarifs, notices techniques,
catalogues de vente par correspondance, tracts, dépliants touristiques,
affiches commerciales ou administratives
75
22.22.13 Formulaires imprimés
C: Formulaires administratifs, questionnaires d'enquêtes
Imprimés en continu divers (y compris autocopiants)
CA: Tickets, billets
22.22.2 Papeterie scolaire et commerciale
22.22.20 Papeterie scolaire et commerciale
C: Cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc
Registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc
CA: Albums pour timbres et photographies
NC: Cartonnages de bureau (21.21.05)
22.22.3 Travaux d'impression à facon
CA: Travaux de composition à facon intégrés à l'impression à facon
22.22.31 Travaux d'impression à facon de livres
22.22.32 Travaux d'impression à facon d'autres produits
CA: Impression de cartes de visite et travaux de ville,
Travaux de sérigraphie de type imprimerie sur tous supports
NC: Travaux d'impression à facon pour la presse (22.21.00)
Impression de textiles (17.30.30)
22.23 Travaux de faconnage, finition, reliure
22.23.0 Travaux de faconnage, finition, reliure
22.23.00 Travaux de faconnage, finition, reliure
C: Pliage, assemblage, couture, collage et autres finitions des livres
Travail du papier (rainage, percage, découpe, etc)
Travaux de brochage ou de reliure de livres, y compris reliure d'art
CA: Travaux d'encartage de documents
Restauration de livres anciens
22.24 Travaux de composition et de photogravure
22.24.1 Facons de composition et de photogravure
22.24.10 Facons de composition et de photogravure
C: Travaux à facon d'élaboration des matrices, films, bromures ou données
informatiques permettant de générer les textes originaux à
reproduire (composition, photocomposition)
Travaux à façon d'élaboration des matrices, films, bromures ou
76
données informatiques permettant de générer les images originales à
reproduire (photogravure)
Travaux à façon combinant les techniques propres au texte et aux images
pour aboutir à un original reproductible
22.24.2 Supports d'impression
22.24.20 Supports d'impression
C: Matrices, plaques, cylindres, etc, pour impression
CA: Clichés et formes imprimantes, caractéres d'imprimerie, pierres
lithographiques
NC: Surfaces sensibles vierges (24.64.01), exposées (74.81.11) ou développées
(74.81.12)
22.25 Autres travaux graphiques
22.25.0 Autres travaux graphiques
22.25.00 Autres travaux graphiques
C: Réalisation de produits de communication graphique (transparents, esquisses,
maquettes de mise en page, banderoles et calicots, etc)
Travaux de gravure pour impression sur papier ou tissu
Travaux des peintres en lettres
NC: Services photographiques (74.81), publicitaires et de conception graphique
(74.40.02)
Sérigraphie de type imprimerie (22.22.32) ou de type marquage sur métaux
(28.51.22)
22.3 Reproduction d'enregistrements
22.31 Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.0 Reproduction d'enregistrements sonores
22.31.00 Reproduction d'enregistrements sonores
C: Reproduction pour diffusion commerciale, à partir d'un enregistrement
original, de disques, disques compacts, bandes ou cassettes contenant de la
musique et d'autres enregistrements sonores
NC: Services rendus par les studios d'enregistrement (92.32.00)
22.32 Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.0 Reproduction d'enregistrements vidéo
22.32.00 Reproduction d'enregistrements vidéo
original,
77
de disques, disques compacts, bandes ou cassettes contenant des
enregistrements vidéo (ou audio-vidéo)
22.33 Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.0 Reproduction d'enregistrements informatiques
22.33.00 Reproduction d'enregistrements informatiques
original,
de logiciels et de données informatiques sur disques, disquettes, disques
compacts, bandes et cassettes
Sous-Section DF : PRODUITS DE LA COKEFACTION,DU RAFFINAGE ET DES
INDUSTRIES NUCLEAIRES
23 Produits de la cokéfaction, du raffinage et des industries nucléaires
23.1 Cokes et goudrons
23.10 Cokes et goudrons
NC: Gaz de cokerie (40.20.10)
23.10.1 Cokes
23.10.10 Cokes
C: Cokes et semi-cokes de houille, lignite ou tourbe
CA: Charbon de cornue
NC: Coke de pétrole (23.20.32) et brai de houille (24.14.73)
23.10.2 Goudrons
23.10.20 Goudrons
C: Goudrons de houille et autres goudrons minéraux
NC: Huiles de houille, benzols, toluols, xylols, crésols, xylénols et autres
dérivés de la distillation des goudrons (24.14.73)
23.2 Produits pétroliers raffinés
23.20 Produits pétroliers raffinés
dans un cycle complet de production et d'autre part à des services de
raffinage à facon à partir de pétrole brut qui est la propriété d'un tiers.
Remarque : Les produits qui suivent sont constitués de produits pétroliers raffinés pour
plus de 70 % en poids.
78
23.20.1 Produits pétroliers raffinés liquides
23.20.11 Essences
C: Essences pour moteurs : ordinaire, supercarburant, avec ou sans plomb et autres
additifs
CA: Mélanges pour moteurs deux-temps, essences d'aviation et mélanges
incorporant de l'éthanol
23.20.12 Carburéacteurs
C: Carburéacteurs de type essence
NC: Kérosène (23.20.14)
23.20.13 Autres fractions légères
C: White spirit, essences spéciales, huiles légères
23.20.14 Kérosène
C: Kérosène et carburéacteurs de type kérosène
23.20.15 Gazoles
C: Gazole pour moteur diesel (agricole, routier, maritime ou fluvial,...)
Fioul domestique pour chauffage
23.20.16 Autres fractions moyennes
C: Naphta et fractions moyennes pour pétrochimie
23.20.17 Fiouls lourds
C: Fiouls lourds de toutes teneurs en soufre, pour tous usages
CA: Fractions lourdes et condensats à retraiter
23.20.18 Huiles de pétrole
C: Huiles lubrifiantes pour moteurs, à base de produits pétroliers raffinés, avec
ou sans additifs
Huiles de coupe, de rinçage, de démoulage ou pour transmissions
hydrauliques, à base de produits pétroliers raffinés
CA: Huiles usagées et huiles de recyclage
NC: Lubrifiants spéciaux, liquides de frein, etc, à base d'huiles de synthèse
(24.66.31, 33)
23.20.2 Produits pétroliers raffinés gazeux
NC: Gaz naturel (11.10.20)
79
23.20.21 Butane et propane
C: Butane et propane conditionnés en bouteilles
Propane livré en vrac GPL carburant
CA: Mélanges butane-propane pour aérosols
NC: Air butané et air propané, combustibles distribués (40.20.10)
Recharges pour briquets et cartouches pour camping (36.63.64)
23.20.22 Autres produits pétroliers gazeux
C: Ethylène, propylène, butylène, butadiène liquéfiés et autres hydrocarbures
ou mélanges gazeux
NC: Ces mêmes produits chimiquement purs (24.14.11)
23.20.3 Produits pétroliers raffinés solides ou pâteux
23.20.31 Graisses lubrifiantes
C: Vaseline et graisses lubrifiantes, paraffine et cires de pétrole
23.20.32 Coke de pétrole et bitumes
C: Coke de pétrole, bitumes (y compris fluxés) et résidus lourds
NC: Granulats enrobés pour revêtements routiers (14.21.03)
23.3 Produits des industries nucléaires
23.30 Produits des industries nucléaires
23.30.1 Eléments radioactifs
23.30.11 Uranium naturel et ses composés
C: Concentrés d'uranium (plus de 80 % d'équivalent métal), oxydes, tétra et
hexafluorures d'uranium, uranium métal et composés
CA: Cermets d'uranium et autres produits céramiques faiblement radio actifs
NC: "Yellow cake" (12.00.00)
23.30.12 Uranium enrichi
C: Uranium métal, oxydes (pastilles) et hexafluorure d'uranium enrichis en
isotope 235
CA: Uranium 233, plutonium et ses composés, éléments combustibles au
plutonium
23.30.13 Produits fertiles
C: Uranium appauvri utilisé en couches fertiles et ses composés
CA: Thorium et ses composés, alliages et demi-produits
23.30.14 Isotopes et radioéléments
80
C: Radioéléments à usages biologiques et médicaux (cobalt 60, iode 131,
strontium
90, lium 40,...)
CA: Déchets et résidus induits par l'activité nucléaire
NC: Combustibles nucléaires irradiés (40.10.20)
Eau lourde, deutérium, tritium, lithium 6 et 7 (24.13.51)
23.30.2 Eléments combustibles pour réacteurs nucléaires
23.30.20 Eléments combustibles pour réacteurs nucléaires
NC: Combustibles nucléaires irradiés (40.10.20)
23.30.9 Retraitement nucléaire
23.30.90 Retraitement nucléaire
C: Retraitement de combustibles ou de déchets nucléaires
Sous-Section DG : PRODUITS CHIMIQUES
24 produits chimiques
24.1 Produits chimiques de base
24.11 Gaz industriels
24.11.0 Gaz industriels
24.11.01 Gaz industriels simples
C: Oxygène, azote, gaz rares (argon, krypton, xénon, néon, hélium),
hydrogène
sous forme gazeuse ou liquide
24.11.02 Gaz industriels composés
C: Anhydride carbonique sous forme gazeuse ou solide (neige carbonique)
Gaz médicaux (protoxyde et peroxyde d'azote, etc)
24.11.03 Air liquide ou comprimé
CA: Air liquide et air comprimé en bouteilles
NC: Air comprimé distribué par canalisations (40.30.00)
24.12 Colorants, pigments et agents tannants
24.12.1 Opacifiants et oxydes minéraux
24.12.11 Oxydes de zinc et de titane
81
C: Oxyde et peroxyde de zinc
Oxydes de titane
24.12.12 Autres pigments et oxydes minéraux
C: Pigments minéraux au chrome, au manganèse, au plomb, au cobalt, etc
NC: Oxyde d'aluminium (27.42.11) et terres colorantes (14.51.03)
24.12.2 Matières colorantes ou tannantes
24.12.21 Colorants de synthèse
C: Colorants acides, basiques, chromatables, directs, réactifs, de cuve, etc
Colorants pigmentaires organiques et préparations
Agents d'avivage de synthèse, agents de blanchiment optique
Laques colorantes
24.12.22 Produits tannants et teintures végétales
C: Extraits tannants d'origine végétale
Matières colorantes d'origine végétale
Matières colorantes d'origine animale
NC: Noir animal (24.14.71)
Ecorces pour la teinture et le tannage (02.01.32)
24.12.23 Substances tannantes chimiques
24.12.24 Matières colorantes inorganiques préparées
C: Pigments et préparations à base de titane, de chrome ou de cadmium
Matières colorantes inorganiques diverses à base d'outremer, de litophone,
de ferrocyanure, etc, et luminophores minéraux
24.13 Produits chimiques inorganiques de base
24.13.1 Eléments, acides et bases minérales
24.13.11 Métalloïdes
C: Halogènes (fluor, chlore, brome, iode)
Soufre sublimé, précipité ou colloïdal
Carbone et noirs de carbone d'origine synthétique
Autres métalloïdes (bore, tellure, silicium, phosphore, arsenic, sélénium)
NC: Gaz industriels (gaz rares, azote, oxygéne, hydrogéne) (24.11.01)
Soufre brut (14.51.02) ou raffiné (24.13.56)
Charbon de bois (24.14.72), charbons actifs (24.66.44) et noir animal
(24.14.71)
24.13.12 Composés métalloïdiques
82
C: Halogénures et oxyhalogénures de métalloïdes
Sulfures non métalliques (de carbone, de phosphore)
NC: Composés organiques (selon nature)
24.13.13 Éléments chimiques métalliques
C: Métaux alcalins (sodium, lithium, potassium,...)
Métaux alcalinoterreux (calcium, strontium, baryum,...)
Métaux des terres rares, scandium et yttrium, mème mélangés ou alliés
CA: Mercure et amalgames de métaux non précieux
NC: Métaux radioactifs (23.30.1) ou faisant l'objet d'une métallurgie
(27 : selon nature)
24.13.14 Anhydrides et acides minéraux
C: Acide chlorhydrique, chlorosulfurique et fluorhydrique
Acide sulfureux, sulfurique et oléums
Acide phosphoreux ou phosphoriques (mono ou poly) et oxydes de
phosphore
Oxydes ou acides inorganiques divers (de bore, de silicium, etc)
NC: Gaz carbonique (24.11.02)
Gaz médicaux (24.11.02) et acides nitrique ou sulfonitrique (24.15.10)
24.13.15 Oxydes, hydroxydes et bases minérales
C: Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide ou en lessive
Hydroxyde de potassium (potasse caustique)
Oxydes, hydroxydes, peroxydes de magnésium, strontium et baryum
Peroxydes de sodium et de potassium, hydroxyde d'aluminium
CA: Hydrazine, hydroxylamine et leurs sels inorganiques
NC: Chaux (26.52.00), corindon artificiel (26.82.05) et alumine (27.42.12)
Oxydes métalliques considérés comme opacifiants, pigments minéraux
(24.12.1) ou minerais (12 et 13)
Carbonate de soude (soude du commerce) (24.13.33)
Eau oxygénée (24.13.53)
24.13.2 Sels métalliques halogénés
24.13.21 Halogénures métalliques
C: Fluorures d'ammonium, de sodium, d'aluminium ou d'autres métaux
Fluorosilicates de sodium ou potassium, hexafluoroaluminate de sodium
(cryolithe synthétique) et autres sels fluorés
Chlorures de calcium, de magnésium ou d'autres métaux
Oxychlorures et hydroxychlorures
Bromures, iodures, oxybromures et oxyiodure
NC: Hexafluorure d'uranium (23.30.11)
Chlorure de sodium (14.40.10), d'ammonium (24.15.20) ou de potassium
(24.15.50)
24.13.22 Hypochlorites, chlorates, perchlorates
83
C: Hypochlorite de calcium ou d'autres métaux sous toutes ses formes
(y compris eau de Javel) et chlorites. Chlorates et perchlorates
CA: Composés halogénés similaires
NC: Explosifs chlorés (24.61.0)
24.13.3 Sels métalliques sulfurés, phosphatés, nitrés, carbonatés
24.13.31 Sulfures et sulfates métalliques
C: Sulfures et polysulfures de sodium, de cuivre, de baryum ou d'autres métaux
Dithionites, sulfoxylates, sulfites et thiosulfates
Sulfate de sodium, de magnésium, d'aluminium ou d'autres métaux
Aluns et persulfates
NC: Pyrites de fer (14.51.02)
Sulfure de carbone ou de phosphore (24.13.12)
Sulfate d'ammonium (24.15.30) ou de potassium (24.15.50)
24.13.32 Phosphates ou nitrates
C: Phosphates (mono, di ou tri phosphate) de sodium, de calcium, de
potassium ou d'autres métaux
Nitrates de bismuth ou d'autres métaux
CA: Hypophosphites et phosphites
NC: Phosphates naturels (14.30.00) ou nitrates naturels
Superphosphates (24.15.40), triphosphate d'ammonium et nitrate de
potassium (24.15.20)
Nitrate d'argent (24.13.41)
24.13.33 Carbonates
C: Carbonate mono ou disodique (soude du commerce)
Carbonates et percarbonates d'autres métaux
NC: Carbonate d'ammonium (24.15.20)
24.13.4 Autres sels, eau distillée
24.13.41 Autres sels métalliques
C: Aluminates, chromates, dichromates et perchromates
Manganites, manganates, permanganates, molybdates, tungstates, etc
Nitrate d'argent et autres sels d'or ou d'argent
CA: Métaux précieux à l'état colloïdal ou sous forme d'amalgame
24.13.42 Eau distillée et produits inorganiques n.c.a.
C: Eaux distillées, déminéralisées ou désionisées pour usages industriels
ou domestiques
CA: Produits inorganiques n.c.a.
24.13.5 Autres produits chimiques inorganiques de base
24.13.51 Composés isotopiques d'éléments légers
84
C: Eau lourde, composés de deutérium ou tritium et isotopes semblables
(lithium 6 et 7, etc)
24.13.52 Sels cyanurés et persels
C: Cyanures, oxycyanures et cyanures complexes
Fulminates, cyanates et thiocyanates
Silicates simples ou complexes, borates (borax raffiné) et perborates
24.13.53 Peroxyde d'hydrogène
C: Eau oxygénée, y compris solidifiée avec de l'urée
24.13.54 Phosphures, carbures, hydrures
C: Phosphures de cuivre ou d'autres métaux (sauf ferrophosphures)
Carbures de calcium, de silicium ou d'autres éléments
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures divers
NC: Halogénures et sulfures (24.13.12 et 24.13.31)
24.13.55 Composés des métaux des terres rares
C: Composés du cérium et des autres métaux des terres rares
NC: Métaux des terres rares (24.13.13)
24.13.56 Soufre raffiné
NC: Soufre brut (14.51.02) ou soufre sublimé (24.13.11)
Cendres de pyrites (24.13.57)
24.13.57 Cendres de pyrites
NC: Soufre brut (14.51.02) ou raffiné (24.13.56)
24.13.58 Quartz et pierres synthétiques
C: Quartz piezoélectrique et pierres synthétiques non travaillées
NC: Corindon artificiel (26.82.05)
24.14 Produits chimiques organiques de base
24.14.1 Hydrocarbures et dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
24.14.11 Hydrocarbures acycliques
C: Hydrocarbures acycliques saturés chimiquement purs (oléfines au delà du
méthane)
Hydrocarbures acycliques non saturés (éthylène, propylène, butylène, etc)
NC: Méthane ou gaz naturel (11.11.21) ; butane et propane non purifiés
(23.20.21)
85
Ethane, éthylène, propylène, etc, non purifiés (23.20.22)
24.14.12 Hydrocarbures cycliques
C: Benzène, toluène, xylènes
Cyclohexane, cyclanes, cyclènes, cycloterpènes, etc
CA: Styrène, ethylbenzène, cumène, etc
24.14.13 Dérivés chlorés des hydrocarbures acycliques
C: Dérivés chlorés saturés d'hydrocarbures acycliques (chloroforme,
tétrachlorure de carbone, etc)
Dérivés chlorés non saturés d'hydrocarbures acycliques (chlorure de vinyle,
trichloréthylène, etc)
24.14.14 Dérivés sulfonés, nitrés ou nitrosés des hydrocarbures
C: Dérivés sulfonés, nitrés (nitrobenzènes, trinitrotoluène, etc) ou nitrosés
des hydrocarbures, même halogénés, ainsi que leurs sels et esters éthyliques
24.14.15 Autres dérivés halogénés des hydrocarbures
C: Dérivés chlorés d'hydrocarbures cycliques (chlorobenzène,
chlorocyclohexane, DDT, etc)
Dérivés fluorés, bromurés ou iodés des hydrocarbures cycliques ou
acycliques (fréons, CFC, etc)
24.14.2 Alcools, phénols et leurs dérivés
24.14.21 Alcools gras industriels
24.14.22 Monoalcools acycliques et dérivés
C: Monoalcools saturés (méthanol, propanol, butanol, pentanol, etc)
Monoalcools non saturés (alcool allylique, etc)
CA: Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces alcools
NC: Éthanol (15.92.01, 02)
24.14.23 Autres alcools de synthèse et leurs dérivés
C: Diols et polyalcools (éthylèneglycol, etc)
Alcools cycliques (menthol, cyclohexanol, terpinéols, etc)
CA: Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de ces alcools
24.14.24 Phénol et dérivés
C: Phénol, crésols, xylénols, naphtols, etc, et leurs sels
Polyphénols (hydroquinone, etc), hénols-alcools et leurs sels
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés du phénol et des phénolsalcools et leurs sels ou esters
NC: Dérivés de la distillation des goudrons (24.14.73)
86
24.14.3 Acides carboxyliques et dérivés
24.14.31 Acides gras industriels
C: Acide stéarique (stéarine)et oléique (oléine)
CA: Tall acides gras et huiles acides de raffinage
NC: Stéarine solaire (15.42.11)
24.14.32 Acides monocarboxyliques acycliques saturés et leurs dérivés
C: Acide formique, ses sels et ses esters
Acide acétique, ses sels et ses esters (acétates d'éthyle, de vinyle, etc)
Autres acides acycliques saturés (proprionique, butyrique, valérique, etc)
CA: Acide palmitique, stéarique, etc, de synthése
24.14.33 Autres acides monocarboxyliques et leurs dérivés
C: Acides acrylique et métacrylique, leurs sels et leurs esters
Autres acides acycliques (oléique, linoléique, etc), et leurs dérivés
Autres acides cycliques (benzoïque, etc) et leurs dérivés
24.14.34 Autres acides carboxyliques et leurs dérivés
C: Acides polycarboxyliques ou carboxyliques à fonction oxygénée et leurs
dérivés
Acides oxalique et adipique, leurs sels et leurs esters
Autres acides polycarboxyliques (maléique, phtalique, etc) et dérivés
Acides lactique et tartrique, leurs sels et leurs esters
Autres acides carboxyliques à fonction oxygénée (citrique, gluconique, etc)
et dérivés
NC: Acide salicylique et ses sels (24.41.10)
24.14.4 Composés organiques à fonction azotée
24.14.41 Composés cycliques ou acycliques à fonction amine
C: Mono et polyamines acycliques ou cycliques, leurs sels et dérivés
(diéthylamine, aniline, diphénylamine, etc)
24.14.42 Composés aminés à fonction oxygénée
C: Aminoalcools, aminophénols, leurs sels, éthers et esters (éthanolamines,
etc)
Aminoaldéhydes, aminocétones ou aminoquinones, leurs sels et esters
NC: Acides aminés (lysine et acide glutamique) (24.41.20)
24.14.43 Composés à fonction carboxyimide, carboxyimine ou nitrile
C: Saccharine et autres imides, imines, sels et dérivés
Acrylonitrile et autres nitriles
87
CA: Uréines, sels et dérivés
NC: Amides en tant que bases pharmaceutiques (24.41.32, 24.41.20)
24.14.44 Composés organiques à autres fonctions azotées
C: Diazoïques, azoïques ou azoxyques.
Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine
Isocyanates et autres composés organiques à fonction azotée
NC: Amides en tant que bases pharmaceutiques (24.41.32, 24.41.20)
24.14.5 Composés organo-inorganiques, hétérocycliques et esters
24.14.51 Thiocomposés organiques
C: Xanthates, thiocarbonates, méthionine, etc
CA: Composés organo-inorganiques divers
24.14.52 Composés hétérocycliques divers
C: Composés à furane (furfural), lactones (coumarine), imidazole, quinoléine,
piperazine, triazine (mélamine), lactames (caprolactame), etc, et leurs
composés
NC: Bases pharmaceutiques : phénazonés, pyrazolés, pyrimidinés, piperazinés,
triazinés, thiazolés (24.41.31)
24.14.53 Esters des acides inorganiques
C: Esters phosphoriques, thiophosphoriques, etc, leurs sels et leurs dérivés
halogénés sulfonés, nitrés ou nitrosés
24.14.6 Composés organiques à fonction oxygénée n.c.a.
24.14.61 Aldéhydes et dérivés
C: Aldéhydes acycliques sans autres fonctions oxygénées (formaldéhyde,
acétaldéhyde,etc)
Aldéhydes cycliques, aldéhydes-alcools ou -éthers ou -phénols
Polymères cycliques des aldéhydes
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des aldéhydes
24.14.62 Cétones, quinones et dérivés
C: Cétones acycliques sans autres fonctions oxygénées (acétone, etc)
Cétones cycliques, cétones-phénols, etc
Quinones (anthraquinone, etc)
Dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des cétones et quinones
24.14.63 Ethers, peroxydes organiques et produits divers à fonction oxygénée
C: Ethers cycliques ou acycliques, éthers-alcools ou -phénols ou -alcoolsphénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés
88
Péroxydes d'alcools, d'éthers, de cétones et leurs dérivés
Epoxydes et époxy-alcools ou phénols ou éthers et leurs dérivés halogénés,
sulfonés, nitrés ou nitrosés
Acétals, hémiacétals et leurs dérivés
24.14.64 Composés organiques divers
C: Enzymes et présures .
Composés organiques n.c.a.
24.14.7 Dérivés organiques de filières spécifiques
24.14.71 Dérivés de produits résineux ou végétaux
C: Résine liquide, essence de térébenthine
Essences de papeterie, huile de pin
Colophanes, acides résiniques et leurs dérivés
Goudrons de bois, huiles de bois, poix végétales et similaires
Tall oil, raffiné ou non
CA: Noir animal
24.14.72 Charbon de bois
24.14.73 Dérivés de la distillation des goudrons
C: Benzols, toluols, xylols, naphtaléne, phénol, etc
Brais et coke de brai, huiles de houille et de créosote
NC: Phénol, crésols, xylénols, etc, purs ou de synthèse (24.14.24)
24.14.8 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier
24.14.80 Lessives résiduaires de l'industrie de la pâte à papier
NC: Tall oil (24.14.71)
24.15 Produits azotés et engrais
24.15.1 Acide nitrique et ammoniac
24.15.10 Acide nitrique et ammoniac
C: Acide nitrique et sulfonitrique, Ammoniac et ammoniaque,
Oxydes d'azote (sauf gaz médicaux)
24.15.2 Composés nitrés
24.15.20 Composés nitrés
C: Chlorure, triphosphate et carbonate d'ammonium.
Nitrites et nitrate de potassium
NC: Dérivés nitrés ou nitrosés de la chimie organique (24.14.14)
89
Nitrate de sodium (24.15.70), de calcium ou d'ammonium (24.15.30),
d'argent (24.13.41)
Engrais azotés (24.15.30)
24.15.3 Engrais azotés
24.15.30 Engrais azotés
C: Urée, nitrate et sulfate d'ammonium, nitrate de calcium, cyanamide
calcique
Mélanges divers d'engrais azotés
24.15.4 Engrais phosphatés
24.15.40 Engrais phosphatés
C: Superphosphates (simples, doubles ou triples)
CA: Scories de déphosphoration
NC: Phosphates naturels et craies phosphatées (14.30.00)
24.15.5 Engrais potassiques
24.15.50 Engrais potassiques
C: Chlorure et sulfate de potassium
NC: Sels de potassium naturels (carnallite, sylvinite) (14.51.01)
24.15.6 Engrais d'origine animale ou végétale
24.15.60 Engrais d'origine animale ou végétale
C: Fumiers, litières, fientes, lisiers, guano, engrais d'os, humus de
lombriciculture, compost
NC: Terre végétale, terreau, (14.51.03), tourbe (10.00.30), amendements
calcaires (14.12.10)
24.15.7 Nitrate de sodium
24.15.70 Nitrate de sodium
NC: Guano (24.15.60)
24.15.8 Engrais composés et complexes
24.15.80 Engrais composés et complexes
C: Engrais binaires ou ternaires associant les trois éléments fertilisants (N, P,
K) et d'autres éléments chimiques
CA: Engrais spéciaux conditionnés à usage domestique ou horticole
24.16 Matières plastiques de base
90
C: Produits exclusivement sous forme primaire (liquides, pâtes, granulés,
poudres, émulsions, etc) ou sous forme de mélange préparé pour la
transformation
24.16.1 Polyéthylène
24.16.10 Polyéthylène
C: Polyéthylène haute et basse densité et copolymères avec l'acétate de vinyle
24.16.2 Polystyrène
24.16.20 Polystyrène
C: Polystyrène expansible ou non et copolymères de styrène-acrylonitrile
ou d'acrylonitrile-butadiène-styrène
24.16.3 Polychlorure de vinyle
24.16.30 Polychlorure de vinyle
C: PVC et copolymères avec l'acétate de vinyle ou autres
CA: Polychlorure de vinylidène et polymères fluorés
24.16.4 Polymères divers
24.16.40 Polyméres divers
C: Résines époxydes et alkydes, polyacétals, polyéthers, polyesters et
polycarbonates
24.16.5 Autres matières plastiques de base
24.16.51 Polypropylène
C: Polypropylène et autres polyoléfines et copolymères de propylène
24.16.52 Polyacétate de vinyle
C: Polyacétate de vinyle; alcools et esters polyvinyliques
24.16.53 Polyacryliques
C: Polyacryliques et polymétacryliques
24.16.54 Polyamides
C: Nylon et autres polyamides
91
24.16.55 Résines uréiques et mélaminiques
24.16.56 Autres résines
C: Résines phénoliques et polyuréthannes
CA: Autres résines aminoplastes
24.16.57 Silicones
24.16.58 Résines thermoplastiques
C: Résines de pétrole, coumarone, indène, coumarone-indène, polyterpènes,
etc
Acétate et nitrate de cellulose, celluloïd, collodions et autres dérivés
cellulosiques
Polymères naturels (acide alginique et dérivés)
CA: Echangeurs d'ions à base de polymères
24.16.6 Déchets et débris de matières plastiques
24.16.60 Déchets et débris de matières plastiques
24.17 Caoutchouc synthétique
24.17.0 Caoutchouc synthétique
24.17.00 Caoutchouc synthétique
C: Caoutchouc synthétique et factice sous formes primaires ou en plaques,
feuilles ou bandes
Caoutchouc styrène-butadiène (SBR), styrène-butadiène carboxylé (XSBR)
et leurs latex
Caoutchouc butadiène (BR), butyle (IIR), chlorobutadiène (CR),
acrylonitrile-butadiène (NBR) ou isoprène (IR) Elastomères de synthèse
divers, leurs mélanges et latex
NC: Colles à base d'élastomères (24.62.00)
24.2 Produits agrochimiques
24.20 Produits agrochimiques
24.20.0 Produits agrochimiques
24.20.01 Insecticides
C: Insecticides agricoles et domestiques
24.20.02 Herbicides
C: Herbicides agricoles et domestiques
CA: Inhibiteurs de germination et régulateurs de croissance
92
24.20.03 Désinfectants
24.20.04 Fongicides et produits phytosanitaires divers
C: Fongicides, antiparasitaires et antirongeurs agricoles et domestiques
24.3 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
24.30 Peintures, vernis, adjuvants, encres d'imprimerie
24.30.1 Peintures et vernis
24.30.11 Peintures et vernis en phase aqueuse
C: Peintures et vernis en émulsion ou en dispersion en phase aqueuse
Revêtements épais contenant des charges minérales et crépis de façade à
liant de type peinture
24.30.12 Peintures et vernis en milieu non aqueux
24.30.2 Autres préparations colorées
24.30.21 Couleurs préparées et compositions vitrifiables
C: Pigments, opacifiants et couleurs préparées
Compositions vitrifiables, engobes, frittes et lustres liquides
24.30.22 Préparations et adjuvants divers
C: Peintures spéciales et pigments pour le cuir
Solvants et décapants pour peintures et vernis
Siccatifs préparés, feuilles pour marquage au fer
Mastics de vitriers et enduits de préparation
24.30.23 Couleurs fines
C: Couleurs pour la peinture artistique
24.30.24 Encres d'imprimerie
C: Encres d'imprimerie, noires ou de couleur
NC: Encres à dessiner ou à écrire (24.66.20),
Cartouches d'encre pour imprimantes (30.02.16)
24.4 Produits pharmaceutiques
24.41 Produits pharmaceutiques de base
Remarque : Beaucoup de produits chimiques peuvent avoir une utilisation en
93
pharmacie, exclusive ou non, majoritaire ou non ; cette classification
est donc conventionnelle.
24.41.1 Salicylés
24.41.10 Salicylés
C: Acide salicylique et dérivés
24.41.2 Substances actives azotées
24.41.20 Substances actives azotées
C: Acides aminés (lysine, acide glutamique) et leurs sels
Choline, lécithine et autres phosphoaminolipides
Amides cycliques (carbamates) ou acycliques et leurs sels
NC: Sulfamides (24.41.32), vitamines (24.41.51)
24.41.3 Composés hétérocycliques et sulfamides
24.41.31 Composés hétérocycliques médicamenteux
C: Phénazonés, pyrazolés, pyrimidinés, hydantoïnés, barbituriques,
piperazinés, triazinés, phénothiazinés, thiazolés, etc
CA: Certains lactones
24.41.32 Sulfamides
C: Sulfonamides
24.41.4 Sucres chimiquement purs
24.41.40 Sucres chimiquement purs
C: Edulcorants de synthèse, leurs sels et esters
NC: Lactose (15.51.54), maltose, glucose, levulose (15.63.21), saccharose
(15.81.1)
24.41.5 Vitamines, hormones, alcaloïdes et antibiotiques
24.41.51 Vitamines
C: Vitamines naturelles ou de synthèse (A, B, C, etc)
CA: Provitamines naturelles et concentrats
24.41.52 Hormones
C: Hormones naturelles ou de synthèse
Insuline, cortisone, hormones cortico-surrénales, oestrogènes et
progestogènes, stéroïdes, etc
94
24.41.53 Alcaloïdes
C: Alcaloïdes d'origine végétale ou synthétique et leurs dérivés
Dérivés de l'opium (morphine, codéine, papavérine, thébaïne, etc), du
quinquina (quinine), du café (caféine), du tabac (nicotine), etc (cocaïne,
éphédrine, atropine, strychine,...)
CA: Hétérosides, glycosides (digitaline) et dérivés
24.41.54 Antibiotiques
C: Pénicilline, streptomycine, tétracycline, etc, et leurs sels
24.41.6 Produits opothérapiques
24.41.60 Produits opothérapiques
C: Glandes et extraits de glandes ou sécrétions, séchées ou préparées,
à usage thérapeutique
NC: Sang et organes humains (24.42.21) ou sous-produits animaux d'abattage
(15.11.40)
24.42 Préparations pharmaceutiques
24.42.1 Médicaments
C: Médicaments à usage humain ou vétérinaire, conditionnés ou non pour la
vente au détail
24.42.11 Médicaments à base d'antibiotiques
24.42.12 Médicaments à base d'hormones
C: Médicaments sans antibiotiques, à base d'hormones
24.42.13 Autres médicaments
C: Médicaments sans antibiotiques ni hormones, à base d'alcaloïdes, vitamines
ou autres principes actifs
24.42.2 Produits pharmaceutiques divers
24.42.21 Sérums et vaccins
C: Sérums et vaccins à usage humain ou vétérinaire.
Sang et composants du sang humain
CA: Sperme, lait et organes humains
NC: Services des banques d'organes (85.18.00)
24.42.22 Contraceptifs chimiques
C: Préparations contraceptives chimiques à base d'hormones ou de spermicides
95
NC: Préservatifs en latex (25.13.71)
24.42.23 Réactifs de laboratoire
C: Réactifs d'analyse médicale (in vitro) et réactifs de diagnostic ou
opacifiants
(in vivo)
CA: Ciments à usage dentaire
NC: Cultures de microorganismes (24.66.42)
24.42.24 Pansements et catguts
C: Pansements, ouates, bandes, gazes et articles similaires à usage médical
Catguts et ligatures stériles, hémostatiques résorbables, etc
CA: Trousses et boîtes de pharmacie, garnies
24.5 Savons, parfums et produits d'entretien
24.51 Savons, détergents et produits d'entretien
24.51.1 Glycérine
24.51.10 Glycérine
C: Glycérine brute ou purifiée, y compris synthétique
24.51.2 Agents tensioactifs
24.51.20 Agents tensioactifs
C: Agents de surface anioniques, cationiques, non ioniques et ampholytes
24.51.3 Savons et produits de nettoyage
24.51.31 Savons
C: Savons de toilette et de parfumerie
Savons de ménage et savons industriels (y compris en paillettes, en poudre,
en copeaux, liquide ou non)
CA: Articles imprégnés de savon
24.51.32 Produits de nettoyage
C: Produits pour le lavage du linge, de la vaisselle, des sols ou des murs,
à usage industriel ou domestique, conditionnés ou non pour la vente au
détail
24.51.4 Produits d'entretien ménager
24.51.41 Désodorisants ménagers
96
C: Préparations pour désodoriser ou parfumer des locaux
CA: Préparations odoriférantes pour cérémonies religieuses
24.51.42 Cires artificielles
C: Cires de lignite, de polyéthylène glycol, etc
NC: Cires animales (01.26.25).
Bougies et chandelles (36.63.75)
24.51.43 Produits à briller
C: Cirages, encaustiques, brillants pour carrosserie, etc
CA: Articles imprégnés de ces produits
NC: Cires animales (01.26.25) ou artificielles (24.51.42)
24.51.44 Produits à récurer
C: Pâtes, poudres et autres préparations à récurer
24.52 Parfums et produits de toilette
24.52.0 Parfums et produits de toilette
24.52.01 Parfums et eaux de toilette
C: Parfums, eaux de Cologne, eaux de toilette
NC: Lotions aprês-rasage et pochettes imprégnées de parfum (24.52.05)
24.52.02 Produits de beauté et de maquillage
C: Produits pour les lèvres et les yeux.
Poudres, fards et fonds de teint
Produits dermatologiques : laits, crèmes, huiles, produits démaquillants,
Crèmes solaires, etc, pour les soins de la peau
24.52.03 Produits et préparations capillaires
C: Shampooings et laques pour cheveux.
Produits pour permanentes et mises en plis
Brillantines, colorants et décolorants
Pommades et lotions capillaires
CA: Produits pour le défrisage
24.52.04 Dentifrices et produits d'hygiène buccale
CA: Préparations pour dentiers
24.52.05 Autres produits de toilette et d'hygiène
C: Déodorants corporels et produits antisudoraux ou dépilatoires
Préparations pour le prérasage, le rasage et l'aprés rasage.
97
Sels de bains
Pochettes imprégnées de parfums
CA: Produits de toilette et d'hygiène pour animaux
24.6 Autres produits chimiques
24.61 Explosifs
24.61.0 Explosifs
24.61.01 Poudres et explosifs
C: Poudres propulsives de chasse ou de guerre et poudres de mine
Explosifs préparés (dynamite, cartouches nitratées, etc, bouillies explosives
en vrac et compositions à base de tolite, etc)
24.61.02 Accessoires de mise à feu
C: Cordeaux détonnants, allumeurs, détonateurs, mèches de mineur,
capsules fulminantes, etc
CA: Dispositifs de mise à feu de fusées
24.61.03 Articles pyrotechniques
C: Feux d'artifices, pétards
Articles pyrotechniques divers (signalisation, paragrêle,jouets, etc)
24.62 Colles et gélatines
24.62.0 Colles et gélatines
24.62.00 Colles et gélatines
C: Colles de caséine et d'albumine
Colles d'origine animale (os, peaux, poissons, etc)
Colles à base de matiéres amylacées (fécules, amidons, etc) ou de gluten
Colles en émulsion à base de résines synthétiques ou de latex
Colles à solvant organique (cellulosiques, polyvinyliques, à base
d'élastomères ou de résines naturelles) ou sans solvant (époxydiques,
polyesters, silicones, polyuréthannes, etc)
Colles-ciments, colles-bitumes, colles-mastics, etc
CA: Colles minérales (silicates) et à base de gommes naturelles
Gélatines, caséinates et albuminates
24.63 Huiles essentielles
24.63.0 Huiles essentielles
24.63.00 Huiles essentielles
C: Essence d'orange, de citron, de bergamote, de géranium, de girofle, de
98
menthe, de jasmin, de lavande, de rose, etc.
Huiles essentielles déterpénées, concrêtes et résinoïdes
Eaux distillées aromatiques.
Mélanges d'huiles essentielles
NC: Arômes de synthèse (24.14), additifs alimentaires (15.85.30) et parfums
(24.52.01)
24.64 Produits chimiques pour la photographie
24.64.0 Produits chimiques pour la photographie
24.64.01 Plaques, pellicules, films et surfaces sensibles
C: Plaques photographiques et films plans pour la radiographie, l'imprimerie
ou d'autres utilisations industrielles.
Pellicules et films en rouleaux ou en bandes
Surfaces sensibilisées argentiques ou non ; papier photographiques,
papiers diazohéliographiques
CA: Surfaces sensibles en carton ou tissu.
Films sous forme de disques et microfilms
Pellicules et films à développement instantané
NC: Appareils photographiques jetables (33.42.23)
Films et pellicules exposés ou développés (92.11.11, 12, 20 ; 74.81.11, 12,
13,14)
24.64.02 Préparations pour la photographie
C: Affaiblisseurs, fixateurs, renforçateurs, révélateurs, etc.
Emulsions pour surfaces sensibles
NC: Nitrate d'argent (24.13.41)
24.65 Supports de données
24.65.0 Supports de données
24.65.00 Supports de données
C: Bandes, cassettes, disques et autres supports magnétiques préparés, aptes
à l'enregistrement du son, de l'image ou d'autres données
CA: Cartes magnétiques personnalisées (cartes bancaires, cartes d'accès,...)
24.66 Produits chimiques à usage industriel
24.66.1 Huiles et graisses modifiées chimiquement
24.66.10 Huiles et graisses modifiées chimiquement
C: Graisses et huiles animales ou végétales (et mélanges), oxydées,
déshydratées, sulfurées, etc
NC: Graisses et huiles hydrogénées ou estérifiées à usage alimentaire (15.42.13)
24.66.2 Encres de bureau et de dessin
99
24.66.20 Encres de bureau et de dessin
CA: Cartouches d'encre pour stylos
NC: Encres d'imprimerie (24.30.24) et cartouches d'encre pour imprimantes
(30.02.16)
24.66.3 Lubrifiants spéciaux et produits pour l'automobile
C: Préparations contenant moins de 70 % d'huiles de pétrole
NC: Préparations contenant plus de 70 % d'huiles de pétrole (23.20.18)
24.66.31 Lubrifiants spéciaux
C: Préparations lubrifiantes pour machines et moteurs
Préparations lubrifiantes pour textiles, cuirs et peaux
24.66.32 Additifs pour lubrifiants et pour carburants
24.66.33 Liquides pour transmissions hydrauliques et freinage
CA: Préparations antigel et pour dégivrage
24.66.4 Produits chimiques divers à usage industriel
24.66.41 Substances peptiques
C: Peptones, substances peptiques et dérivés
NC: Substances peptiques alimentaires (15.85.30)
24.66.42 Produits auxiliaires pour la santé
C: Milieux de culture et réactifs de laboratoire n.c.a.
Compositions pour l'art dentaire ; pâtes à modeler
CA: Charges pour extincteurs
NC: Réactifs d'analyse et de diagnostic médicaux (24.42.23)
Ciments à usage dentaire (24.42.23)
24.66.43 Eléments chimiques dopés
C: Disques et plaquettes de composés chimiques (silicium notamment) dopés
en vue de leur utilisation en électronique, débités ou non (wafers)
24.66.44 Charbons actifs
CA: Matières minérales activées (déshydratants, absorbants, décolorants)
24.66.45 Produits pour les industries textiles, du cuir et du papier
C: Agents d'apprêt, de finition, de mordançage ou de fixation à base de
matières amylacées ou non
100
Produits divers pour les industries du cuir et du papier
NC: Produits pour le tannage ou la teinture (24.12.2)
24.66.46 Produits pour la métallurgie, la mécanique et la chimie
C: Décapants.
Pâtes et poudres à souder.
Préparations pour électrodes
Catalyseurs, accélérateurs ou initiateurs de réaction
Accélérateurs de vulcanisation, antioxydants, stabilisateurs et plastifiants
CA: Alkylbenzènes, alkylnaphtalènes en mélanges
NC: Treillis catalytiques en platine (36.20.24) ; pots catalytiques (34.30.20)
24.66.47 Produits chimiques industriels n.c.a
C: Produits auxiliaires pour la fonderie.
Additifs pour mortiers et bétons
Echangeurs d'ions (autres que polymères).
Préparations ignifuges et hydrofuges
Préparations oenologiques.
Dérouillants, dégrippants, détartrants, encrivores, correcteurs, etc
CA: Acide naphténique, sorbitol
24.7 Fibres artificielles ou synthétiques
24.70 Fibres artificielles ou synthétiques
24.70.1 Fibres et fils synthétiques
Remarque : Par fibres synthétiques on entend des fibres discontinues ou
filaments provenant de la transformation de polymères de synthèse
(nylon et autres polyamides, polyesters, acryliques, polypropylène,
etc).
24.70.11 Fibres et câbles synthétiques
C: Câbles en matières textiles synthétiques, pour craquage
Fibres en matières textiles synthétiques, en bourre
24.70.12 Fils synthétiques continus de haute tenacité
C: Fils en matières textiles synthétiques pour armatures de pneumatiques et
usages similaires
CA: Monofilaments de haute tenacité
24.70.13 Autres fils de filaments synthétiques
C: Fils de filaments synthétiques torsadés
CA: Monofilaments synthétiques
NC: Fils retors ou câbles synthétiques (17.10.5)
101
24.70.14 Monofilaments et lames en matières synthétiques
24.70.2 Fibres et fils artificiels
Remarque : Par fibres artificielles on entend des fibres discontinues ou des
filaments provenant de la transformation de polymères organiques
artificiels ou naturels tels que rayonne viscose, acétate de cellulose,
alginate, etc
24.70.21 Fibres et câbles artificiels
C: Câbles en matières textiles artificielles pour craquage
Fibres en matières textiles artificielles, en bourre
24.70.22 Fils artificiels continus de haute tenacité
C: Fils en matières textiles artificielles pour armatures de pneumatiques et
usages similaires
CA: Monofilaments artificiels de haute tenacité
24.70.23 Autres fils de filaments artificiels
C: Fils de filaments artificiels torsadés
CA: Monofilaments artificiels
NC: Fils retors ou câbles artificiels (17.10.5)
24.70.24 Monofilaments et lames en matières artificielles
24.70.3 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques
24.70.30 Déchets de fibres artificielles ou synthétiques
Sous-Section DH : PRODUITS EN CAOUCHOUC OU EN PLASTIQUE
25 PRODUITS EN CAOUTCHOUC OU EN PLASTIQUE
25.1 Produits en caoutchouc
25.11 Pneumatiques
25.11.1 Pneumatiques neufs
C: Pneumatiques non rechapés et chambres à air
NC: Pneumatiques usagés (25.11.20) ou rechapés (25.12.00)
25.11.11 Pneumatiques pour voitures de tourisme
CA: Pneumatiques pour voitures de course
Pneumatiques pour véhicules utilitaires légers
25.11.12 Pneumatiques pour cycles et motocycles
102
CA: Boyaux.
Pneumatiques pour scooters et karts
25.11.13 Pneumatiques pour camions et autocars
CA: Pneumatiques pour avions, matériel ferroviaire, engins blinds
25.11.14 Pneumatiques pour tracteurs
CA: Pneumatiques pour engins de génie civil
25.11.15 Chambres à air et bandages
C: Chambres à air pour cycles, motocycles et autres véhicules
Flaps, bandages
25.11.16 Profils pour le rechapage
25.11.2 Pneumatiques usagés
25.11.20 Pneumatiques usagés
C: Pneumatiques d'occasion en état de servir ou à rechaper
25.12 Pneumatiques rechapés
25.12.0 Pneumatiques rechapés
25.12.00 Pneumatiques rechapés
CA: Pneumatiques resculptés
25.13 Ouvrages en caoutchouc
25.13.1 Caoutchouc régénéré
25.13.10 Caoutchouc régénéré
C: Caoutchouc rgnr sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes
25.13.2 Demi-produits en caoutchouc
25.13.20 Demi-produits en caoutchouc
C: Plaques, feuilles, bandes en caoutchouc vulcanisé ou non
Profilés, baguettes, etc, en caoutchouc vulcanisé ou non
Mélanges et liquides caoutchouteux, y compris additionnés de noir de
carbone
Formes en caoutchouc cellulaire pour matelas et rembourrage
103
CA: Fils et cordes en caoutchouc non revêtus de textiles
NC: Profilés pour le rechapage (25.11.16)
25.13.3 Tubes et tuyaux en caoutchouc
25.13.30 Tubes et tuyaux en caoutchouc
CA: Tubes et tuyaux en caoutchouc vulcanisé, renforcés ou non, avec ou
sans accessoires
25.13.4 Courroies en caoutchouc
25.13.40 Courroies en caoutchouc
CA: Bandes transporteuses
25.13.5 Tissus caoutchoutés
25.13.50 Tissus caoutchoutés
CA: Rubans adhésifs caoutchoutés
NC: Tissus enduits ou imprégnés (17.54.37)
25.13.6 Vêtements en caoutchouc
25.13.60 Vêtements en caoutchouc
C: Gants, ceintures, tabliers en caoutchouc
NC: Chaussures en caoutchouc (19.30)
Vêtements isothermes ou pour la plongée sous-marine (18.25.32)
Bonnets de bain en caoutchouc (25.24.25)
25.13.7 Articles divers en caoutchouc
25.13.71 Articles d'hygiène en caoutchouc
C: Préservatifs (condoms, diaphragmes), tétines, etc, en caoutchouc
25.13.72 Revêtements de sol et tapis en caoutchouc
25.13.73 Ouvrages divers en caoutchouc
C: Joints et rondelles en caoutchouc, moules ou découpés
Bouchons, gommes en caoutchouc
Articles gonflables et protections des bâteaux, en caoutchouc
CA: Produits divers en bonite
Façons de travail ou réparation (vulcanisation) du caoutchouc
NC: Bâteaux, jouets, matelas, chaussures et semelles en caoutchouc, etc (selon
nature)
25.13.8 Déchets de caoutchouc
104
25.13.80 Déchets de caoutchouc
C: Déchets, débris et rognures de caoutchouc, y compris en poudre ou en
granulés
25.2 Produits en matières plastiques
25.21 Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastiques
25.21.1 Profilés en matière plastique
25.21.10 Profilés en matières plastiques
C: Joncs, bâtons, monofilés, et autres profilés extrudés, etc
25.21.2 Tubes et tuyaux en matières plastiques
25.21.20 Tubes et tuyaux en matières plastiques
C: Accessoires de tuyauterie en matières plastiques (coudes, T, manchons,...)
Gaines pour câbles électriques.
Boyaux artificiels pour charcuterie
25.21.3 Plaques, feuilles et films en matières plastiques
25.21.30 Plaques, feuilles et films en matières plastiques
CA: Films rétractables
NC: Plaques, etc, renforcées ou stratifiées (25.21.42)
Adhésifs à support plastique (25.24.21, 22)
25.21.4 Plaques, feuilles et films en plastiques cellulaires ou renforcées
25.21.41 Plaques, feuilles et films en plastiques alvolaires
CA: Blocs en plastiques cellulaires souples (pour sièges, matelas, etc) ou rigides
25.21.42 Plaques, feuilles et films en plastiques armés, renforcés ou stratifiés
25.22 Emballages en matières plastiques
25.22.0 Emballages en matières plastiques
25.22.01 Sacs, sachets et housses en matières plastiques
NC: Films rétractables (25.21.30)
25.22.02 Boîtes, caisses, casiers en matières plastiques
105
CA: Palettes, caisses palettes, bacs à fleurs en matières plastiques
Blocs de calage en plastique alvolaire, billes ou éléments en vrac pour
calage
25.22.03 Bouteilles, bidons et bonbonnes en matières plastiques
C: Contenants en matières plastiques de moins de 300 litres
CA: Pots, gobelets et couvercles en matières plastiques
NC: Vaisselle et boîtes à aliments en matières plastiques (25.24.23)
25.22.04 Autres articles d'emballage en matières plastiques
C: Articles de bouchage et surbouchage en matières plastiques
Bobines, busettes et robinetterie en matières plastiques
25.23 Eléments en matières plastiques pour la construction
25.23.1 Eléments en matières plastiques pour la construction
25.23.11 Revêtements en matières plastiques
C: Revêtements pour sols, murs ou plafonds à surface plastique en dalles
ou en rouleaux
CA: Dalles en vinyle amiant
NC: Linolum (36.63.40) et papiers plastifis (21.24.11)
25.23.12 Articles sanitaires en matières plastiques
C: Baignoires, lavabos,éviers, bacs à douche, cabines de douches, cuvettes de
wc, réservoirs de chasse et couvercles, etc, en matières plastiques
NC: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (25.21.20)
Articles de toilette (porte-savons, porte-serviettes, etc) (25.24.23)
25.23.13 Réservoirs en matières plastiques
C: Réservoirs (de plus de 300 litres), cuves, citernes en matières plastiques
Piscines, bassins et fosses septiques en matières plastiques
25.23.14 Menuiseries de bâtiment en matières plastiques
C: Portes, fenêtres, volets, stores, etc, en matières plastiques
25.23.15 Articles divers en matières plastiques pour le bâtiment
C: Gouttières et éléments de couverture en matières plastiques
Panneaux d'isolation en matières plastiques Grillages et treillis entièrement
en matières plastiques
Barrières en matières plastiques
NC: Grillages et treillis métalliques plastifiés (28.73.03)
25.23.2 Constructions préfabriquées en matières plastiques
106
25.23.20 Constructions préfabriquées en matières plastiques
C: Abris, baraques de chantier, cabines de plage, etc, en matières plastiques
NC: Constructions préfabriquées en bois (20.30.20), en béton (26.61.20) ou
en métal (28.11.10)
25.24 Articles divers en matières plastiques
25.24.1 Vêtements en matières plastiques
25.24.10 Vêtements en matières plastiques
C: Vêtements réalisés à partir de matières plastiques en feuilles
CA: Gants et accessoires du vêtement en matières plastiques (ceintures,
bavoirs,...)
NC: Articles chaussants (19.30), panoplies et déguisements en matières
plastiques (36.50.33)
25.24.2 Autres articles en matières plastiques
25.24.21 Rubans adhésifs sur support plastique
25.24.22 Autres plastiques autoadhésifs
C: Plastique autoadhésif de tous types (sauf en ruban)
NC: Revêtements adhésifs de sols et murs en matières plastiques (25.23.11)
25.24.23 Articles ménagers en matières plastiques
C: Vaisselle et couverts en matières plastiques
Glacières et récipients isolants en matières plastiques
Seaux, arrosoirs, boites à aliments en matières plastiques
Nappes, napperons, rideaux de douche, housses en matières plastiques
Articles d'hygiène et de toilette en matières plastiques (porte-savons,
porte-serviettes, etc)
Accessoires pour salle de bain, poignées de portes, tringles, etc, en
matières plastiques
NC: Meubles (sièges, tables, armoires de toilette, etc) en matières plastiques
(36.1)
Pots et gobelets en matières plastiques (25.22.03)
Brosses moules en matières plastiques (36.62.02)
25.24.24 Verrerie d'clairage en matières plastiques
C: Parties en matières plastiques d'appareils d'clairage, enseignes, panneaux
lumineux, etc
25.24.25 Casques de sécurité en matières plastiques
C: Casques de sécurité à base de matières plastiques (pour chantiers, motos,
107
etc)
CA: Couvre-chef en matières plastiques et bonnets de bain en caoutchouc
25.24.26 Pièces isolantes en matières plastiques
25.24.27 Articles scolaires et de bureau en matières plastiques
NC: Stylos, crayons à billes et leurs parties en matières plastiques (36.63.2)
Taille-crayons et coupe-papiers (28.61.03)
25.24.28 Articles divers en matières plastiques
C: Statuettes et articles d'ornement en matières plastiques
Garnitures pour meubles, carrosseries ou similaires en matières plastiques
CA: Glaçons, manches d'outils, dessous de pieds de meubles, etc, en matières
plastiques
25.24.9 Façons de travail des matières plastiques
25.24.90 Façons de travail des matières plastiques
C: Pièces techniques diverses en matières plastiques réalisées selon les
préocédés de la plasturgie pour le compte de tiers et d'après leurs
spécifications.
Ces pièces téchniques peuvent comporter des éléments de renforcement en
fibres de verre, fibres de carbone, etc
Pièces moulées ou thermoformées en matières thermoplastiques ou
thermodurcissables
Pièces en matériaux plastiques cellulaires, stratifiés ou renforcés, pièces
moulées à ame textile
Pièces en matières plastiques chaudronnées, calandrées, extrudées,...
Enrobage plastique, métallisation sous vide d'objets en plastique,
revêtement plastique à façon de cuves, piscines, etc
CA: Façons de décolletage, de filetage, de revêtement ou de traitement de
surfaces sur plastique
NC: Plastification de surfaces mtalliques (28.51.12).
Plastification de pièces d'identité(52.74.03)
Sous-Section DI : AUTRES MINERAUX NON METALLIQUES
26 AUTRES PRODUITS MINERAUX NON METALLIQUES
26.1 Verre et articles en verre
26.11 Verre plat
26.11.0 Verre plat non travaillé
26.11.01 Verre coulé
C: Verre coulé ou étiré, en feuilles, ni trempé, ni travaillé.
Verre à vitre et verre d'horticulture
108
CA: Verre armé, coloré ou imprimé (verre cathdrale), profilé ou plaqué
26.11.02 Verre flotté
C: Glace flottée, verre douci ou poli, en feuilles, ni trempé ni travaillé
CA: Glace armée, colorée ou plaquée
26.12 Verre plat travaillé
26.12.0 Verre plat travaillé
26.12.01 Verre plat transformé
C: Verre courbé, biseauté, gravé, percé, maillé, dépoli, décoré, etc
CA: Façons de travail du verre plat : biseautage, gravure, sablage, dcoration, etc
26.12.02 Verre de sécurité
C: Vitrages de sécurité en verre trempé ou feuilleté pour tous véhicules
(notamment pare-brises) ou pour miroiterie de bâtiment
CA: Lunettes arrières dégivrantes
NC: Vitrages isolants (26.12.03)
26.12.03 Miroirs et vitrages isolants
C: Miroirs en verre et rétroviseurs.
Vitrages isolants à paroies multiples
NC: Vitrages montés sur leur support (20.30.11, 25.23.14, 28.12.10)
26.13 Verre creux
26.13.0 Verre creux
26.13.01 Récipients en verre
C: Bouteilles de toutes contenances, flacons et bonbonnes en verre
Pots industriels, bocaux, flacons et autres verres d'emballage
CA: Bouchons, couvercles et dispositifs de fermeture en verre
Flaconnage "à la main" et soufflage du verre
26.13.02 Verres à boire
C: Gobeleterie en verre ordinaire (sodocalcique ou borocalcique) ou en cristal,
mécanique ou "à la main", éventuellement taillée, gravée, soufflée, etc
CA: Façons de travail du verre creux : taille, gravure, sablage, décoration, etc
26.13.03 Verrerie domestique
C: Plats en verre ou en vitrocrame pour la cuisson; plaques de cuisson en
vitrocrame
Objets divers pour le service de la table et articles décoratifs en cristal ou en
109
verre ordinaire
Objets divers en verre pour la toilette, le bureau, etc
CA: Biberons
NC: Objets décoratifs en verre filé ou verroterie (26.15.26)
Verrerie d'clairage (26.15.24)
26.13.04 Ampoules en verre pour récipients isolants
26.14 Fibres de verre
26.14.0 Fibres de verre
26.14.01 Fibres de verre textile
C: Fils, mèches, rowings, pour usages textiles, pour renforcement
et pour télécommunications
NC: Tissus en fibres de verre (17.20.30)
Conducteurs et câbles optiques (31.30.05)
Fibres et câbles pour transmission d'images (33.42.11)
26.14.02 Fibres de verre isolation
C: Fibres de verre en matés, en panneaux, en coquille, en nappe, en masse,
pour isolation
CA: Laine de verre
NC: Laine de roche (moins de 60 % de silice) (26.82.06)
26.15 Articles techniques en verre
26.15.1 Tubes et moulages en verre
26.15.11 Tubes, barres et baguettes en verre
C: Tubes, barres, baguettes et billes en verre
CA: Calcins et déchets de verre
NC: Verrerie de laboratoire, graduée, jaugée, assemblée ou non (26.15.23)
Articles en silice fondue (26.15.26).
Jouets (billes) (36.50.33)
26.15.12 Moulages en verre pour le bâtiment
C: Pavés, dalles, tuiles, etc, en verre pour la construction
CA: Verre multicellulaire et vitraux.
Façons de travail du vitrail (réalisation, montage,réparation)
26.15.2 Verre technique
26.15.21 Ampoules et tubes en verre
C: Ampoules et tubes en verre (enveloppes) pour éclairage
Cônes, écrans, ampoules en verre (enveloppes) pour tubes cathodiques
110
(télévision, informatique, etc)
NC: Ampoules et écrans finis (32.10.41)
26.15.22 Verres optique et d'horlogerie
C: Ebauches de verres de lunettes correctrices et de lentilles diverses n'ayant
subi aucun travail optique
CA: Verres de montre, d'horlogerie et analogues, non correcteurs
26.15.23 Verrerie scientifique et de laboratoire
C: Récipients et matériels pour laboratoires : cristallisoirs, tubes à essais,
fioles graduées, colonnes de distillation, serpentins, etc, en verre ordinaire
ou spécial
Ampoules pour sérums et médicaments
CA: Façons de travail à chaud du verre (montage d'appareils de laboratoire)
NC: Seringues en verre (33.10.15) et verre optique (26.15.22)
26.15.24 Verrerie d'éclairage en verre
C: Parties en verre d'appareils d'éclairage, enseignes, etc
Globes, vasques, tulipes, pièces de lustrerie, etc
26.15.25 Isolateurs en verre
26.15.26 Autres produits en verre technique
C: Verrerie de signalisation (catadioptres par exemple) et d'optique non
travaillée optiquement
Verrerie pour mosaïques et panneaux décoratifs
Verroterie, microsphères et objets d'ornement en verre filé
Autres ouvrages en verre : cloches horticoles, flotteurs pour la pèche,
hublots de machines à laver
Articles pour l'industrie en quartz ou en silice fondue
26.2 Produits céramiques
26.21 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
26.21.0 Articles céramiques à usage domestique ou ornemental
CA: Façons décoratives (ou de cuisson) sur articles céramiques à usage
domestique ou ornemental
26.21.01 Vaisselle de ménage en porcelaine
C: Vaisselle de ménage en porcelaine (services de table, à thé, à café, etc)
et accessoires pour la cuisine ou la toilette
CA: Vaisselle en porcelaine pour collectivits
26.21.02 Vaisselle de ménage commune
111
C: Vaisselle de ménage en faïence, en grès ou en terre commune (services de
table, à thé, à café, etc) et accessoires divers en ces matières pour la cuisine
(cocottes, plats, cruches, pots,...) ou la toilette (cuvettes, vases de nuit,
cendriers,...)
CA: Vaisselle commune pour collectivités
NC: Vaisselle en carton (21.22.03), en plastique (25.24.23), en verre (26.13.03)
ou en métal (28.75.12)
26.21.03 Ornements en céramique
C: Bibelots, statuettes et autres objets d'ornementation en céramique
Vases, cache-pots, objets funéraires ou religieux, bonbonnières, etc, en
céramique
NC: Articles de bijouterie fantaisie en céramique (36.61.00)
26.22 Appareils sanitaires en céramique
26.22.0 Appareils sanitaires en céramique
26.22.00 Appareils sanitaires en céramique
C: Eviers, lavabos, cuvettes et réservoirs de WC, baignoires, bidets, etc, en
céramique
NC: Articles divers en céramique pour la cuisine et la salle de bains (26.21.01,
02)
26.23 Autres produits céramiques non réfractaires
26.23.1 Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.10 Isolateurs et pièces isolantes en céramique
26.23.2 Produits céramiques à usage technique
26.23.20 Produits céramiques à usage technique
C: Porcelaines pour laboratoires ou pour usages chimiques, industriels ou
techniques (barrières de diffusion par exemple).
Autres produits céramiques pour laboratoires ou pour usages chimiques,
industriels ou techniques.
Produits céramiques à usage agricole (bacs, auges, etc)
26.23.3 Emballages en produits céramiques
26.23.30 Emballages en produits céramiques
C: Cruchons, terrines, pots, etc, en céramique pour usages en alimentation,
en pharmacie ou en parfumerie
26.24 Produits céramiques réfractaires
112
26.24.0 Produits céramiques réfractaires
26.24.01 Matériaux à base de silice fossile
C: Briques, dalles et pièces analogues en farines siliceuses fossiles
(kieselguhr, etc) ou en terres siliceuses
26.24.02 Autres matériaux céramiques réfractaires
C: Matériaux réfractaires de construction (briques, dalles, etc) ou de
revêtement
en céramique réfractaire (à base de magnésie, dolomie, chromite, alumine,
etc)
NC: Matériaux à base de silice fossile (26.24.01)
26.24.03 Mortiers réfractaires
C: Ciments, enduits, bâtons, pissé, etc, réfractaires, en poudre ou prêts à
l'emploi
NC: Dolomie et pisé de dolomie (14.12.20)
26.24.04 Articles en céramique réfractaire
C: Pièces diverses en céramique réfractaire pour usages techniques (cornues,
creusets, moufles, gaines, filières, etc)
Pièces diverses en céramique obtenues par électrofusion
CA: Fibres céramiques réfractaires et pièces diverses à base de magnésite,
magnésie, dolomie ou chromite
26.3 Carreaux en céramique
26.30 Carreaux en céramique
26.30.0 Carreaux en céramique
26.30.00 Carreaux en céramique
C: Carreaux de revêtement, dalles et tomettes en céramique ou en terre cuite,
émaillées ou non, sur support ou non
CA: Carreaux de type mosaïque.
Façons décoratives sur carreaux en céramique
NC: Verrerie pour mosaïque (26.15.26)
26.4 Tuiles et briques en terre cuite
26.40 Tuiles et briques en terre cuite
26.40.0 Tuiles et briques en terre cuite
26.40.01 Briques en terre cuite
113
C: Briques de construction en terre cuite, pleines, perforées ou creuses
CA: Blocs et plaquettes de parement, hourdis, etc, en terre cuite
26.40.02 Tuiles en terre cuite
C: Tuiles (vernissées ou non) et accessoires pour couverture en terre cuite
Conduits de fumée, boisseaux, claustras, et autres poteries de bâtiment en
terre cuite
26.40.03 Produits divers en terre cuite
C: Tuyaux, drains et écoulements pluviaux en terre cuite
CA: Tuyaux en grès
NC: Argiles expansées (26.82.06)
26.5 Ciment, chaux et plâtre
26.51 Ciment
26.51.0 Ciment
26.51.01 Clinkers de ciment
26.51.02 Ciments broyés
C: Ciments portland et ciments alumineux calciques
CA: Ciments rapides et liants hydrauliques à maçonner
NC: Ciments-colles (24.62.00), mortiers réfractaires (26.24.03), mortiers secs
(26.64.00)
26.52 Chaux
26.52.0 Chaux
26.52.00 Chaux
C: Chaux vive, chaux éteinte et chaux hydraulique
26.53 Plâtre
26.53.0 Plâtre
26.53.00 Plâtre
C: Plâtres de construction, plâtres durs (THD) et plâtre fin pour moulages
NC: Ouvrages en plâtre (26.62.00 et 26.66.01)
26.6 Ouvrages en ciment, en béton ou en plâtre
114
26.61 Eléments en ciment ou en béton pour la construction
26.61.1 Eléments en ciment ou en béton pour la construction
26.61.11 Matériaux de construction en béton
C: Tuiles, carreaux, dalles, blocs (parpaings), pavés, hourdis, etc, en béton
Blocs en béton léger
CA: Matériaux similaires en pierre reconstituée ou en granito
26.61.12 Eléments préfabriqués en béton pour la construction
C: Poutrelles et dalles préfabriquées pour planchers, en béton
Eléments de façade, volées d'escaliers et conduits préfabriqués, en béton
Eléments de ponts, ossatures industrielles armées ou précontraintes, en
béton
Eléments pour voirie (bordures, caniveaux) et traverses en béton
Equipements pour épuration (fosses septiques et accessoires) en béton
Poteaux et candélabres en béton.
Plaques et poteaux de clôture, en béton
26.61.13 Tuyaux en béton
C: Tuyaux divers en béton, cylindriques, ovoïdes, etc, armés, précontraints ou
non
26.61.2 Constructions préfabriquées en béton
26.61.20 Constructions préfabriquées en béton
C: Baraques de chantier, abris de jardin, garages, sanisettes, etc
NC: Eléments préfabriqués en béton pour la construction (26.61.12)
Constructions préfabriquées en bois (20.30.20), en matières plastiques
(25.23.20) ou en métal (28.11.10)
26.62 Eléments en plâtre pour la construction
26.62.0 Eléments en plâtre pour la construction
26.62.00 Eléments en plâtre pour la construction
C: Carreaux, plaques (y compris revêtues de papier ou contrecollées de
polystyrène), cloisons sèches à parement plâtre
26.63 Béton prêt à l'emploi
26.63.0 Béton prêt à l'emploi
26.63.00 Béton prêt à l'emploi
C: Béton prêt à l'emploi, disponible à la centrale à bêton ou livré sur chantier
115
par des véhicules spécialisés
NC: Mortiers et bétons secs (26.64.00)
26.64 Mortiers et bétons secs
26.64.0 Mortiers et bétons secs
26.64.00 Mortiers et bétons secs
C: Mortiers et bétons non réfractaires, sous forme pulvérulente, prêts à
l'emploi
CA: Enduits de ragréage ou de parement présentés sous les mêmes formes
NC: Ciments-colles (24.62.00) et mortiers réfractaires (26.24.03)
26.65 Ouvrages en fibre-ciment
26.65.0 Ouvrages en fibre-ciment
26.65.01 Ouvrages en bois-ciment
C: Matériaux isolants en fibres végétales agglomérées avec un liant
hydraulique
26.65.02 Ouvrages en amiante-ciment
C: Matériaux en amiante-ciment, cellulose-ciment ou similaires (plaques
planes ou ondulées, élments de couverture, tuyaux, etc)
26.66 Autres ouvrages en béton ou en plâtre
26.66.0 Autres ouvrages en béton ou en plâtre
C: Ouvrages divers sans rapport avec la construction
26.66.01 Autres ouvrages en plâtre
C: Ouvrages ornementaux à base de plâtre (statues, fresques) ou stuc et
moulages
26.66.02 Autres ouvrages en béton
C:Bacs à fleurs, éléments décoratifs, etc, en béton.
Auges, bacs à laver et éléments sanitaires en béton.
Mobilier de jardin en béton
CA:Cheminées décoratives et ouvrages composites similaires (sauf chemines
essentiellement en pierre)
26.7 Ouvrages en pierre
26.70 Ouvrages en pierre
116
26.70.0 Ouvrages en pierre
26.70.01 Ouvrages en marbre ou en travertin
C: Plaques en marbre ou travertin pour revêtement de sols et murs
Ouvrages de marbrerie funéraire.
Dallages en marbre reconstitué
CA: Ouvrages ornementaux en marbre, en onyx ou en albâtre
Façons de travail du marbre (sciage, polissage, gravure, etc)
26.70.02 Ouvrages en autres pierres
C: Pavés, bordures de trottoirs, dallages en pierres.
Eléments en pierre pour monuments funéraires.
Plaques d'ardoise, dallages et éléments de bardage et de couverture en
ardoise
CA: Objets d'ameublement, de décoration ou sculptés en pierre.
Cheminées décoratives (ou manteaux) essentiellement en pierre.
Façons de travail de la pierre (sciage, polissage, gravure, etc)
NC: Ouvrages en marbre (26.70.01)
26.8 Produits minéraux divers
26.81 Produits abrasifs
26.81.0 Produits abrasifs
NC: Abrasifs en poudre (selon nature)
26.81.01 Abrasifs agglomérés
C: Meules à moudre, broyer, aiguiser, affûter, tronçonner, rectifier ou barber
Meulettes, disques et pierres à aiguiser en toutes matières, y compris en
diamant
NC: Meulettes de dentiste (33.10.13)
26.81.02 Abrasifs appliqués sur support
C: Abrasifs appliqués sur toile, papier, carton, etc, en feuilles, bandes,
disques,...
26.82 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.0 Produits minéraux non métalliques n.c.a.
26.82.01 Amiante manufacturée
C: Fils, tissus, tresses, feutres, cartons, joints, calorifuges, etc, à base
d'amiante et matières minérales similaires.
Vêtements, chaussures et gants en amiante ; couvertures en amiante
Mélanges à base d'amiante pour projection.
117
Garnitures de friction pour freins, embrayages, etc
NC: Joints métalloplastiques (29.24.25)
26.82.02 Produits asphaltés
C: Bardeaux asphaltés, matériaux asphaltés pour couverture et étanchéité
26.82.03 Produits bitumineux
C: Mastics bitumineux, cut-backs et produits similaires
26.82.04 Produits graphités
C: Graphites artificiel, colloïdal ou semi-colloïdal
Compositions en pâtes pour électrodes (pâte Soderberg) ou revêtement de
fours
NC: Electrodes, charbons et collecteurs électriques, charbons pour piles
(31.62.15)
Ouvrages en graphite, pour usages électriques (31.62.15) ou non
électriques (26.82.06)
26.82.05 Corindon artificiel
26.82.06 Produits minéraux non métalliques divers
C: Laines minérales (laines de roche ou de laitier, en panneaux, en coquille, en
nappe ou en masse)
Agrégats légers expansés (vermiculite, argile, schiste, etc)
Ouvrages en graphite pour usages non électriques (modérateur de
rayonnements, coussinets) et fibres de carbone.
Mica en plaques et ouvrages en mica.
Ouvrages en tourbe (godets de culture)
NC: Laine et fibres de verre (26.14.02)
Pièces isolantes ou diélectriques (selon nature) et lunettes (33.41.02) en
mica
Sous-Section DJ : PRODUITS METALLURGIE ET DU TRAVAIL DES METAUX
27 PRODUITS METALLURGIQUES
27.1 Produits sidérurgiques et ferroalliages
27.10 Produits sidérurgiques et ferroalliages
Remarque : L'articulation avec les nomenclatures internationales (Système
Harmonisé ou Classification Centrale des Produits) est ici
particulièrement complexe.
27.10.1 Produits sidérurgiques primaires
27.10.11 Fontes
118
C: Fontes de moulage ou d'affinage, liquides ou solidifiées (en gueuses,
saumons, etc)
27.10.12 Ferromanganèse carburé
NC: Autres ferroalliages (non CECA) (27.10.31, 32, 33, 34)
27.10.13 Eponges de fer
C: Produits ferreux obtenus par réduction directe des minerais de fer et autres
produits ferreux spongieux
CA: Fer chimiquement pur.
Grenaille et poudre de fer
27.10.2 Lingots et demi-produits en acier
27.10.21 Lingots et demi-produits en acier non allié
CA: Acier liquide pour moulage.
Ebauche pour profilés forgés
27.10.22 Lingots et demi-produits en acier allié
CA: Acier liquide pour moulage.
Ebauche pour profilés forgés
27.10.3 Ferroalliages de base
27.10.31 Ferromanganèse non carburé
NC: Ferromanganèse carburé (27.10.12)
27.10.32 Ferrochrome
27.10.33 Ferronickel
27.10.34 Ferroalliages particuliers
C: Ferrosilicium, ferromolybdène, ferrotungstène, ferrotitane, ferrovanadium,
ferroniobium, etc
27.10.4 Produits plats sidérurgiques
NC: Feuillards laminés à chaud, relaminés à froid (27.32.0)
Remarque : Par convention, les produits plats revêtus ou plaqués sont
rassemblés sous 27.32
27.10.41 Produits du laminage à chaud en acier non allié
119
C: Produits plats, tôles, feuillards, etc, laminés à chaud, enroulés ou non, en
acier non allié, non revêtus et de toutes largeurs
27.10.42 Produits du laminage à chaud en acier allié
C: Produits plats, tôles, feuillards, etc, laminés à chaud, enroulés ou non, en
acier allié, non revêtus et de toutes largeurs
27.10.43 Produits du laminage à froid en acier non allié
C: Produits plats, laminés à froid, enroulés ou non, en acier non allié, non
revêtus et de 600 mm ou plus de largeur
27.10.44 Produits du laminage à froid en acier allié
C: Produits plats, laminés à froid, enroulés ou non, en acier allié, non revêtus et
de 600 mm ou plus de largeur
27.10.5 Barres et fils laminés à chaud
27.10.51 Barres laminées à chaud en acier non allié
CA: Barres forgées ou filées à chaud.
Ronds à béton et aciers tors
NC: Barres étirées à froid (27.31.01)
27.10.52 Barres laminées à chaud en acier allié
CA: Barres creuses pour le forage
NC: Barres étirées à froid (27.31.02)
27.10.53 Fil machine en acier non allié
27.10.54 Fil machine en acier allié
27.10.6 Profilés, palplanches et rails
27.10.61 Profilés laminés à chaud en acier non allié
C: Poutrelles (profilés U, I, H d'une hauteur de 80 mm et plus), cornières et
autres profilés laminés ou filés à chaud en acier non allié
CA: Profilés forgés
NC: Profilés étirés ou formés à froid à partir de produits plats (27.33.01)
27.10.62 Profilés laminés à chaud en acier allié
NC: Profilés étirés ou formés à froid à partir de produits plats (27.33.02)
27.10.63 Palplanches
120
CA: Profilés en acier obtenus par soudage
27.10.64 Rails
C: Rails et autres matériels de voie laminée
CA: Pièces spéciales moulées ou forgées
27.10.7 Déchets ferreux et grenaille
27.10.71 Scories, laitier et battitures ferreuses
NC: Scories de déphosphoration (24.15.40) ;
Laitiers et machefers concassés (14.21.02)
27.10.72 Ferrailles, vieilles fontes et déchets ferreux
CA: Automobiles compactées
27.10.73 Déchets lingotés
27.2 Tubes et tuyaux
27.21 Tubes en fonte
27.21.1 Tubes en fonte
27.21.10 Tubes en fonte
C: Tuyaux d'écoulement en fonte; tuyaux pour canalisations sous pression
CA: Profilés fermés en fonte
27.21.2 Accessoires de tuyauterie en fonte
27.21.20 Accessoires de tuyauterie en fonte
C: Coudes, manchons et raccords divers en fonte
27.22 Tubes en acier
27.22.1 Tubes en acier
27.22.11 Tubes en acier sans soudure, pour oléoducs
C: Tubes en acier sans soudure des types utilisés pour les oléoducs et les
gazoducs
CA: Tubes en acier sans soudure pour cuvelage et production d'hydrocarbures
Tiges de forage
NC: Barres creuses de forage (27.10.52)
121
27.22.12 Tubes en acier soudés ou rivés, pour oléoducs
C: Tubes de grand diamètre (plus de 406.4mm) en acier soudés ou rivés, des
types utilisés pour oléoducs et gazoducs
CA: Tubes de grand diamètre en acier avec soudure pour cuvelage et production
d'hydrocarbures
27.22.13 Autres tubes en acier
C: Tubes en acier pour tuyauteries industrielles, construction, conduites d'eau
ou de gaz, équipements thermiques, etc
Tubes filetés (dits "gaz"); tubes pour échafaudages
Tubes ronds et profilés fermés pour la construction, le mobilier, la
serrurerie, etc
27.22.2 Accessoires de tuyauterie en acier
27.22.20 Accessoires de tuyauterie en acier
C: Coudes, manchons, raccords divers en acier
27.3 Produits de la transformation de l'acier
27.31 Barres étirées à froid
27.31.0 Barres étirées à froid
27.31.01 Barres étirées à froid en acier non allié
C: Barres en acier de décolletage ou non allié, étirées ou parachevées à froid
27.31.02 Barres étirés en acier allié
C: Barres en acier allié (à coupe rapide, silico manganeux, etc), ou inoxydable
étirées ou parachevées à froid
27.32 Feuillards laminés à froid
27.32.0 Feuillards laminés à froid
27.32.01 Feuillards laminés à froid en acier non allié
C: Feuillards laminés à froid en acier non allié d'une largeur inférieure à
500 mm
27.32.02 Produits plats revêtus en acier non allié
Remarque : On trouve ici les produits plats revêtus (étamés, zingués, peints,
vernis, chromatés, phosphatés, etc), qu'il s'agisse de produits plats
sidérurgiques ou de produits de la première transformation de
l'acier.
122
27.32.03 Autres produits plats
CA: Tôle ondulée revêtue
27.33 Profilés formés à froid
27.33.0 Profilés formés à froid
C: Profilés obtenus par formage à froid ou pliage à partir de produits laminés
plats, revêtus ou non
CA: Cornières perforées
NC: Glissières de sécurité (28.11.23)
27.33.01 Profilés formés à froid en acier non allié
27.33.02 Profilés formés à froid en acier allié
27.34 Fils tréfilés
27.34.0 Fils tréfilés
CA: Fils d'acier zingués, plastifiés ou revêtus
NC: Fils machine (27.10.53, 54).
Ouvrages en fils d'acier (barbelés par exemple)(28.73.0 et 28.75.27)
Fils fourrés pour soudure (28.73.05)
27.34.01 Fils tréfilés en acier non allié
27.34.02 Fils tréfilés en acier allié
27.4 Métaux non ferreux
27.41 Métaux précieux
NC: Métaux précieux à l'état colloïdal ou sous forme d'amalgame (24.13.41)
Catalyseurs et articles pour laboratoires à base de métaux précieux (36.20.24)
Pots catalytiques (34.30.20)
27.41.1 Argent
27.41.10 Argent
C: Argent brut, mi ouvré (feuilles, bandes, fils) ou en poudre
CA: Vermeil, argent platiné et alliages d'argent.
Fil d'argent pour soudure
NC: Nitrate d'argent (24.13.41)
27.41.2 Or
27.41.20 Or
123
C: Or brut, mi ouvré (feuilles, bandes, fils) ou en poudre
CA: Or montaire.
Or blanc et alliages d'or
NC: Feuilles d'or pour marquage au fer (24.30.22)
27.41.3 Platine et autres métaux précieux
27.41.30 Platine et autres métaux précieux
C: Platine brut, mi-ouvré ou en poudre
CA: Palladium, rhodium, iridium, osmium et ruthénium
NC: Catalyseurs, toiles de platine (36.20.24) et pots catalytiques (34.30.20)
27.41.4 Plaqués ou doublés d'or
27.41.40 Plaqués ou doublés d'or
C: Plaqués ou doublés d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes
brutes ou semi-ouvrées
NC: Objets de bijouterie ou d'orfèvrerie (36.20.23)
27.41.5 Plaqués ou doublés d'argent et de platine
27.41.50 Plaqués ou doublés d'argent et de platine
C: Plaqués ou doublés d'argent sur métaux communs
Plaqués ou doublés de platine sur métaux communs, or ou argent, sous
formes brutes ou semi-ouvrées
NC: Objets de bijouterie ou d'orfèvrerie (36.20.23)
27.41.6 Déchets et débris de métaux précieux
C: Cendres d'orfèvres et débris de vieux ouvrages en métaux précieux
27.41.61 Déchets et débris d'or
27.41.62 Déchets et débris d'autres métaux précieux
CA: Vieux films ou négatifs aux sels d'argent
27.42 Aluminium et demi-produits en aluminium
27.42.1 Alumine et aluminium
27.42.11 Alumine
NC: Corindon artificiel (26.82.05) et hydroxyde d'aluminium (24.13.15)
124
27.42.12 Aluminium brut
C: Aluminium brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non
CA: Duralumin et autres alliages d'aluminium
27.42.2 Demi-produits en aluminium
CA: Demi-produits en alliages d'aluminium
27.42.21 Poudres et paillettes d'aluminium
27.42.22 Barres et profilés en aluminium
27.42.23 Fils en aluminium
NC: Fils électriques en aluminium gainés (31.30.0)
Torons, câbles, tresses, toiles métalliques en aluminium (28.73.02)
27.42.24 Tôles et bandes en aluminium
C: Laminés d'une épaisseur supérieure à 0,2 mm
27.42.25 Feuilles et bandes minces en aluminium
C: Laminés d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm
CA: Feuilles sur support papier, carton, plastique, etc
NC: Plastique métallisé (25.24.90)
27.42.26 Tubes et tuyaux en aluminium
CA: Accessoires de tuyauterie en aluminium
27.42.3 Déchets d'aluminium
27.42.31 Cendres et résidus contenant principalement de l'aluminium
27.42.32 Déchets et débris d'aluminium
CA: Emballages usagés en aluminium pour boissons
27.43 Plomb, zinc, étain et demi-produits
27.43.1 Plomb, zinc et étain bruts
27.43.11 Plomb
C: Plomb brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non
27.43.12 Zinc
125
C: Zinc brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non
CA: Mattes de zinc
NC: Laiton (27.44.13)
27.43.13 Etain
C: Etain brut, de première ou de deuxième fusion, allié ou non
CA: Mattes d'étain et alliages plomb-étain
NC: Bronze de cuivre et d'étain (27.44.13)
27.43.2 Demi-produits en plomb, zinc ou étain
CA: Demi-produits en alliages à base de plomb, zinc ou étain
NC: Métal zingué ou étamé (selon nature)
27.43.21 Barres, profilés et éfilés en plomb
CA: Fils et baguettes à souder en plomb, non enrobés
27.43.22 Tables, feuilles et poudres de plomb
NC: Plombs de chasse ou de pêche et projectiles en plomb (29.60.14)
27.43.23 Tubes, tuyaux et accessoires en plomb
27.43.24 Poudres et paillettes de zinc
27.43.25 Barres, profilés, fils, feuilles et laminés en zinc
NC: Gouttières et éléments de faîtage en zinc (28.75.27)
27.43.26 Tubes, tuyaux et accessoires en zinc
CA: Descentes pluviales en zinc
27.43.27 Barres, profilés et fils d'étain
CA: Fils et baguettes à souder en étain, non enrobés
27.43.28 Tôles, feuilles, bandes et poudres d'étain
CA: Feuilles minces en étain appliquées sur un support quelconque
27.43.29 Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie en étain
NC: Ouvrages en étain (28.75.24)
27.43.3 Déchets de plomb, zinc ou étain
126
27.43.31 Cendres et résidus contenant principalement du zinc, du plomb ou de
l'étain
27.43.32 Déchets et débris de plomb, zinc ou étain
CA: Boîtes de conserves à déstamer et vieux métaux à base de plomb, zinc ou
étain
27.44 Cuivre
27.44.1 Cuivre brut
27.44.11 Mattes et cuivre de cément
C: Mattes de cuivre et cuivre précipité
27.44.12 Cuivre non affiné, non allié
CA: Anodes en cuivre pour affinage
27.44.13 Cuivre affiné et alliages
C: Cathodes en cuivre électrolytique, barres à fil, billettes, etc
Alliages bruts : laiton (cuivre-zinc), bronze (cuivre-étain), cupronickel,
maillechort (cuivre-nickel-zinc) et alliages mères de cuivre
27.44.2 Demi-produits en cuivre
CA: Demi-produits en alliages à base de cuivre (laiton, bronze, etc)
27.44.21 Poudres et paillettes de cuivre
27.44.22 Barres et profilés en cuivre
27.44.23 Fils de cuivre
C: Fils en cuivre affiné ou allié, nus
NC: Fils électriques en cuivre gainés (31.30.0).
Torons, câbles, tresses, toiles métalliques en cuivre (28.73.02)
27.44.24 Laminés en cuivre
C: Tôles et bandes en cuivre, en laiton et autres alliages, d'une épaisseur
excédant 0,15 mm, enroulées ou non
27.44.25 Feuilles en cuivre
C: Feuilles en cuivre, en laiton et autres alliages d'une épaisseur excédant
pas 0,15 mm
CA: Feuilles appliquées sur support quelconque
127
27.44.26 Tubes et tuyaux en cuivre
C: Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (coudes, raccords, manchons)
en cuivre, en laiton ou autres alliages
CA: Tuyaux en cuivre présents en couronne.
Descentes pluviales en cuivre
NC: Eléments de faîtage et gouttières en cuivre (28.75.27)
27.44.3 Déchets de cuivre
27.44.31 Cendres et résidus contenant principalement du cuivre
27.44.32 Déchets et débris de cuivre
CA: Vieux métaux cuivreux
27.45 Nickel et autres métaux non ferreux
27.45.1 Nickel brut
27.45.11 Mattes de nickel et sinters
C: Mattes de nickel, sinters (oxydes agglomrés) et autres produits
intermédiaires de la métallurgie du nickel
27.45.12 Nickel et alliages
C: Nickel brut, non affiné (anodes) ou affiné (cathodes)
Alliages bruts de nickel (inconel, nickel-magnésium, etc)
NC: Maillechort (27.44.13).
Anodes pour nickelage (28.75.27)
27.45.2 Demi-produits en nickel
CA: Demi-produits en alliages à base de nickel (inconel, etc)
NC: Métal nickel (selon nature)
27.45.21 Poudres et paillettes de nickel
27.45.22 Barres, profilés et fils en nickel
27.45.23 Tôles, bandes et feuilles en nickel
27.45.24 Tubes, tuyaux et accessoires en nickel
27.45.3 Autres métaux non ferreux
27.45.30 Autres métaux non ferreux
128
Remarque : Cette catégorie concerne les métaux (et leurs alliages) suivants :
tungstène, molybdène, tantale, magnésium, cobalt, bismuth,
cadmium, titane,
zirconium, antimoine, manganèse, berrylium,chrome, germanium,
vanadium, gallium, hafnium, indium, niobium, rhenium, thallium.
C: Métaux sous formes brutes, y compris déchets, y compris en poudre
ou en barres frittées, y compris mattes et produits intermédiaires de
la métallurgie
Barres, tôles, bandes, feuilles et autres demi-produits en autres
métaux non ferreux
Ouvrages en autres métaux non ferreux (gaines de zirconium par
exemple)
CA: Cermets et ouvrages en cermets
NC: Métaux revêtus (chromés par exemple) (selon nature)
27.45.4 Déchets de métaux non ferreux divers
27.45.41 Cendres et résidus de métaux non ferreux divers
27.45.42 Déchets et débris de nickel
27.5 Pièces de fonderie
27.51 Pièces de fonderie en fonte ou en acier
27.51.1 Pièces de fonderie en fonte
C: Pièces en fonte réalisées sur plan ou modèle et demi-produits à usiner
NC: Fonte sur album (tuyaux, plaques d'égout, radiateurs, baignoires, cocottes,
etc) (selon nature)
27.51.11 Pièces de fonderie en fonte malléable
27.51.12 Pièces de fonderie en fonte à graphite sphroïdal
27.51.13 Pièces de fonderie en fonte grise ordinaire
27.51.2 Pièces de fonderie en acier
27.51.20 Pièces de fonderie en acier
C: Pièces en acier moulé réalisées sur plan ou modèle et demi-produits à usiner
NC: Acier moulé sur album (tuyaux, etc) (selon nature)
27.51.3 Pièces de fonderie en métaux légers
27.51.30 Pièces de fonderie en métaux légers
C: Pièces de fonderie en aluminium ou autres métaux ou alliages légers
réalisées sur Plan ou modèle et demi-produits à usiner
129
NC: Pièces de fonderie en métaux légers sur album (selon nature)
27.52 Pièces de fonderie en métaux non ferreux
27.52.1 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
27.52.10 Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux
C: Pièces de fonderie en cuivre, en bronze et autres métaux non ferreux lourds
réalisées sur plan ou modèle et demi-produits à usiner
NC: Pièces de fonderie en autres métaux non ferreux sur album (selon nature)
Objets d'ornement en bronze (28.75.24), cloches (28.75.27), etc
28 PRODUITS DU TRAVAIL DES METAUX
28.1 Eléments en métal pour la construction
28.11 Constructions métalliques
28.11.1 Constructions métalliques préfabriquées
28.11.10 Constructions métalliques préfabriquées
C: Baraques de chantier, abris mobiles, cabines, éléments modulaires
pour expositions, etc, métalliques
NC: Constructions préfabriquées en bois (20.30.20), en matières plastiques
(25.23.20) ou en béton (26.61.20)
28.11.2 Constructions et ossatures métalliques
28.11.21 Tabliers de pont et passerelles métalliques
CA: Toboggans routiers
28.11.22 Pylônes métalliques
C: Pylônes pour câbles électriques, pylônes pour antennes hertziennes
d'émission ou de réception
CA: Tours de forage (derricks), mâts pour l'éclairage de grands espaces
28.11.23 Ossatures métalliques
C: Ossatures de fours, de tours de crakage, de ponts roulants, de débarcadères,
de térmies de chargement, etc
Ossatures métalliques pour bâtiments agricoles (hangars, serres),
batiments industriels, silos, garages, immeubles de bureau ou de logements.
Glissières de sécurité
CA: Matériel d'échafaudage ou d'étayage métallique
Structures métalliques en aluminium
130
NC: Plate-formes pétrolières (35.11.40)
28.11.9 Installation in situ de structures métalliques autoproduites
28.11.90 Installation in situ de structures métalliques autoproduites
28.12 Menuiseries et fermetures métalliques
28.12.0 Menuiseries et fermetures métalliques
28.12.00 Menuiseries et fermetures métalliques
C: Menuiseries métalliques de bâtiment : portes, fenêtres, huisseries
Fermetures métalliques de bâtiment : portes de garage, grilles déployables
ou enroulables, portails, persiennes métalliques
CA: Eléments de façade, murs rideaux et éléments de bardage en acier ou en
aluminium
Grilles et clôtures métalliques
28.2 Réservoirs; chaudières pour le chauffage central
28.21 Réservoirs métalliques
28.21.1 Réservoirs et citernes métalliques
C: Réservoirs métalliques de plus de 300 litres
28.21.10 Réservoirs métalliques
C: Cuves métalliques de plus de 100 m3 pour le stockage de pétrole, de
produits raffinés et de produits chimiques ou alimentaires divers
Cuves, foudres et citernes métalliques de moins de 100 m3 pour le
stockage ou le transport de produits chimiques, pétroliers ou alimentaires
(lait, vin, farine, etc)
CA: Cuves et citernes de stockage de gaz
NC: Conteneurs de transport (34.20.21) et citernes remorquables (34.20.23)
28.21.9 Entretien et réparation des réservoirs métalliques
28.21.90 Entretien et réparation des réservoirs métalliques
C: Entretien et réparation des cuves et réservoirs métalliques de stockage
CA: Montage in situ des réservoirs métalliques autoproduits
NC: Montage des citernes sur les véhicules porteurs (34.20.1) ou les wagons
(35.20.33)
28.22 Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression
28.22.0 Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression
131
28.22.00 Bouteilles et réservoirs métalliques sous pression
C: Bouteilles métalliques pour gaz comprimés ou liquéfiés
Citernes et réservoirs métalliques de stockage de gaz comprimés ou
liquéfiés
CA: Contrôle périodique des bouteilles sous pression
NC: Contrôle périodique des extincteurs (29.24.24)
28.23 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
28.23.1 Radiateurs et chaudières pour le chauffage central
28.23.11 Radiateurs pour le chauffage central
C: Radiateurs et éléments de radiateurs pour le chauffage central à eau chaude
en fonte, aluminium, acier, etc
NC: Radiateurs électriques (29.70.36)
28.23.12 Chaudières pour le chauffage central
C: Chaudières, toutes énergies, pour le chauffage central à eau chaude (ou à
vapeur)
CA: Chaudières murales mixtes (chauffage et eau chaude) à gaz
NC: Chaudières pour le chauffage à air chaud (29.70.53)
28.23.13 Parties de chaudières pour le chauffage central
NC: Brûleurs (29.21.11), vases d'expansion (28.21.1, 28.71.01, 02)
28.23.9 Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central
28.23.90 Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central
C: Entretien et réparation des chaudières pour le chauffage central à eau
chaude en immeuble collectif et chaufferie de quartier
NC: Entretien des chaudières domestiques (45.33.01)
Montage et installation de chaudières pour le chauffage central (45.33.01)
Ramonage (74.70.05)
28.3 Produits de la chaudronnerie
28.30 Produits de la chaudronnerie
28.30.1 Générateurs de vapeur, non montés
NC: Chaudières de chauffage central (28.23.12) et changeurs de chaleur
(29.23.11)
132
28.30.11 Générateurs de vapeur
C: Générateurs de vapeur pour usages industriels ou énergétiques, conçus
pour alimenter des turbines ou produire de la vapeur
CA: Chaudières marines
NC: Réacteurs nuclaires (28.30.21)
28.30.12 Auxiliaires des générateurs de vapeur
C: Condenseurs, surchauffeurs, économiseurs, collecteurs, accumulateurs, etc
28.30.13 Eléments de générateurs de vapeur
CA: Eléments des appareils auxiliaires des générateurs de vapeur
NC: Eléments de réacteurs nucléaires (28.30.22)
Echangeurs de chaleur (29.23.11)
28.30.2 Réacteurs nucléaires, non montés
28.30.21 Réacteurs nucléaires
C: Coeur des réacteurs nucléaires, c'est à dire cuve, appareils de régulation,
écrans, combustibles, réfrigérants, etc, contenus dans l'enceinte protégeé
28.30.22 Eléments de réacteurs nucléaires
C: Barres de contrôle et cuve
NC: Combustibles (cartouches) nucléaires (23.30.20)
28.30.9 Installation, entretien et réparation de générateurs de vapeur
28.30.91 Installation et montage de générateurs de vapeur
C: Réalisation et montage de matériels chaudronnés pour réacteurs nucléaires
à l'intérieur de l'enceinte protégée
Installation et montage de générateurs de vapeurs non nucléaires
Réalisation et montage de matériels chaudronnés divers pour industries
non nucléaires
Travaux de tuyauterie (montage, soudage,...) sur site industriel (chimie,
pétrole, etc), y compris montage des vannes et des réservoirs
NC: Installation et montage de chaudières pour le chauffage central (45.33.01)
28.30.92 Entretien et réparation de générateurs de vapeur
C: Réparation et maintenance de réacteurs nucléaires (équipements
chaudronnés seulement), de générateurs de vapeurs et de matériels
chaudronnés ou de tuyauteries industrielles diverses
NC: Entretien et réparation de chaudières de chauffage central (28.23.90 ou
45.33.01)
28.4 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
133
28.40 Produits de la forge, de l'emboutissage et du frittage
Remarque : Il s'agit ici exclusivement de travaux sur plan pour compte de tiers.
Les pièces forgées sur catalogue sont explicitées ailleurs.
28.40.1 Travaux de forge et d'estampage
28.40.11 Travaux de grosse forge et de forge libre, sur plan
CA: Pièces extrudées à froid ou obtenues par laminage circulaire
28.40.12 Travaux d'estampage, sur plan
CA: Matriçage de métaux non ferreux, sur plan
28.40.13 Travaux de découpage-emboutissage, sur plan
C: Découpage-emboutissage, sur plan (repoussage, planage, dressage,..)
CA: Tôlerie fine
28.40.2 Travaux de frittage
28.40.20 Travaux de frittage
C: Réalisation de pièces métalliques frittées, sur plan, notamment des pièces
d'usure et de coupe en carbures métalliques durs
28.5 Traitement des métaux et mécanique générale
28.51 Traitement et revêtement des métaux
Remarque : Il s'agit ici exclusivement de façons de traitement ou de revêtement, mais
pas des produits traités ou revêtus, lesquels sont explicités ailleurs.
28.51.1 Revêtement des métaux
28.51.11 Revêtement métallique des métaux
C: Dépôts électrolytiques minces
Dépôts électrolytiques épais (chromage dur, nickelage dur, etc)
Revêtement par des métaux précieux (dorure, argenture)
CA: Galvanisation, tamage, plombage à chaud
Revêtement métallique par immersion ou projection
NC: Fabrication de doublés et plaqués en métaux précieux (27.41.40, 50)
28.51.12 Revêtement non métallique des métaux
C: Emaillage, phosphatation, plastification, etc
NC: Métallisation sous vide de pièces plastiquées (25.24.90)
134
28.51.2 Traitements des surfaces métalliques
28.51.21 Traitements thermiques des métaux
C: Trempe superficielle, cémentation, nitruration, etc
28.51.22 Autres traitements de surface des métaux
C: Anodisation des métaux légers.
Peinture, vernissage
Décapage, barbage, sablage, polissage, brunissage et autres traitements
mécaniques des métaux
CA: Traitement superficiels aux rayonnements divers ou dépôts sous vide
Sérigraphie de type marquage sur métaux
NC: Métallisation sous vide de pièces plastiquées (25.24.90)
28.52 Opérations de mécanique générale
28.52.0 Opérations de mécanique générale
28.52.00 Opérations de mécanique générale
C: Façons de décolletage
Façons d'usinage par enlèvement de métal
Reconstruction de moteurs thermiques (éralsage)
Affûtage d'outils pour machines
Installation, montage, démontage, entretien, maintenance ou réparation
de machines, pour compte de tiers, n'impliquant pas, normalement, les
services du constructeur
28.6 Coutellerie, outillage et quincaillerie
28.61 Articles de coutellerie
28.61.0 Articles de coutellerie
NC: Affûtage de couteaux à usage domestique (rémoulage) (52.75.03)
28.61.01 Couteaux et ciseaux
C: Lames de couteaux, couteaux, canifs et articles de coutellerie de table
Ciseaux et lames de ciseaux
CA: Couteaux professionnels
NC: Armes blanches (28.75.30)
Lames tranchantes pour machines (28.63.30)
Matériel médicochirurgical (33.10.15)
28.61.02 Rasoirs mécaniques
C: Rasoirs mécaniques et lames de rasoirs
135
NC: Rasoirs électriques, lames, peignes et têtes de rasage (29.70.32)
28.61.03 Articles divers de coutellerie
C: Articles coupants de bureau (coupe-papier, taille-crayons, etc)
Outils et trousses de manucures et pédicures (sauf ciseaux)
CA: Tondeuses à cheveux à main.
Hachoirs de cuisine
NC: Sécateurs (28.62.10) et autres outils tranchants à main (28.62.30)
28.61.04 Couverts pour la table
C: Cuillères, fourchettes, louches, cumoires, pelles à tarte, couteaux à poisson,
pinces à sucre, etc, et assortiments de couverts (y compris couteaux),
y compris dorés ou argentés
NC: Plats et autres articles de table (28.75.12)
Couverts en bois (20.51.02) ou en matières plastiques (25.24.23)
28.62 Outillage à main
NC: Affûtage d'outils pour machines à couper, scier, dcolleter, forer, fraiser,
(28.52.00)
28.62.1 Outils à main agricoles
28.62.10 Outils à main agricoles
C: Pelles, bêches, fourches et crocs, pics, pioches, houes
Râteaux, serfouettes, binettes, sarcleuses
Coupe-haie, coupe-bordure, rouleaux de jardin
Haches, serpes, coins, faux, faucilles, sécateurs et cisailles à main
NC: Tondeuses à gazon à main (29.32.20)
28.62.2 Outils à main divers
28.62.20 Outils à main divers
C: Clés de serrage diverses et douilles
Limes, râpes; tournevis
Pinces, tenailles, brucelles, cisailles à métaux manuelles
Truelles, couteaux à enduire, etc
Outils à main de perçage, filetage, taraudage, etc
Marteaux et masses ; enclumes ; barres à mine
Rabots, ciseaux à bois, gouges et outils tranchants divers
Carrelettes et pointes diamantées
Etaux, serre-joints, lampes à souder, etc
Pistolets de scellement et agrafeuses professionnelles
Coupe-boulons et emporte-pièces
CA: Trousses et boîtes à outils assorties et lots d'outils à main
NC: Forets et pièces pour machines et outils à main (28.63.20)
Outils portatifs à moteur incorporé (29.42.11, 12)
Produits abrasifs (26.81.01, 02), Scies à main (28.63.10)
136
28.63 Outillage mécanique
28.63.1 Lames de scies
28.63.10 Lames de scies
C: Lames de scies à ruban, circulaires ou chaînes coupantes, pour tous
matériaux
CA: Scies à main
28.63.2 Outillage pour machines
28.63.20 Outillage pour machines
C: Outils interchangeables (pour machines ou outils à main ou
portatifs) à percer, tarauder, fileter, aléser, fraiser, brocher,
tourner, décolleter, etc, en toute matière, y compris carburés ou
diamantés, Mêches, forets, tarauds, fraises, lames de tournevis, etc
NC: Couteaux et lames tranchantes pour machines (28.63.30)
28.63.3 Autres outils
28.63.30 Autres outils
C: Outils carburés ou diamantés, ainsi que leurs pièces d'usure, utilisés pour
les forages ou sondages (trépans, tricones, etc), Couteaux et lames
tranchantes pour machines ou appareils
CA: Filières pour étirage et éfilage des métaux
Plaquettes et objets similaires pour outils, en carbures ou cermets
Poinçons et matrices pour estampage; outils de découpe
28.64 Serrures et ferrures
28.64.0 Serrures et ferrures
28.64.01 Serrures pour l'automobile et l'ameublement
C: Serrures des types utilisés pour les véhicules automobiles et leurs parties
(clés, barillets, dispositifs anti-vols, etc),
Serrures pour les fermetures de bâtiment et verrous de sûreté
Dispositifs anti-panique.
Serrures pour meubles
Fermoirs et montures fermoirs, cadenas
CA: Parties telles que gâches, canon, barillets.
Cléfs isolées, achevées ou non
NC: Portes blindées (28.75.21)
28.64.02 Ferrures
C: Charnières, gonds, paumelles, roulettes et ferrures diverses pour
137
bâtiment, ameublement, automobile, etc, en métaux ferreux ou non ferreux
CA: Ferme-portes automatiques (grooms)
28.7 Autres ouvrages en métaux
28.71 Récipients métalliques
28.71.0 Récipients métalliques
28.71.01 Récipients métalliques de 50 à 300 litres
C: Fûts, bidons et tonnelets métalliques de 50 à 300 litres
CA: Tambours et tourets métalliques pour câbles
NC: Récipients métalliques de plus de 300 litres (28.21.1)
Malles, cantines et valises métalliques (19.20.02)
28.71.02 Récipients métalliques de moins de 50 litres
C: Fûts, bidons et tonnelets métalliques de moins de 50 litres
Boîtes à gâteaux en fer blanc
NC: Bouteilles pour gaz comprimés (28.22.00) ; valises métalliques (19.20.02)
Seaux et arrosoirs métalliques, articles métalliques de cuisine (28.75.12)
28.72 Emballages légers métalliques
28.72.0 Emballages légers métalliques
28.72.01 Boîtes de conserve
C: Boîtes de conserve, à souder ou à sertir
28.72.02 Boîtes métalliques pour boissons
C: Emballages pour boissons en métaux légers
CA: Tubes métalliques souples en aluminium ou autres métaux
28.72.03 Articles métalliques de bouchage
C: Capsules de tous diamètres, couvercles de bouchage, bouchons doseurs, etc,
métalliques
CA: Articles de surbouchage métalliques (y compris muselets et capes)
NC: Articles de bouchage et surbouchage en matières plastiques (25.22.04)
28.73 Articles en fils métalliques
28.73.0 Articles en fils métalliques
28.73.01 Câbles en métaux ferreux
C: Câbles, torons, tresses en fer ou en acier
CA: Elingues en acier
138
NC: Cordages (17.52.11) et chaînes (28.74.20)
28.73.02 Ronces artificielles et barbelés
CA: Câbles, torons, tresses, lingues en aluminium ou en cuivre
28.73.03 Grillages et toiles métalliques
C: Grillages en acier, zingués ou non, plastifiés ou non, des types utilisés pour
les clôtures
Treillis d'acier, soudés, pour la construction.
Toiles métalliques
CA: Métal déployé
NC: Cages, corbeilles et autres ouvrages en fil (28.75.27)
Tamis à main (36.63.77) et toiles de platine (36.22.14)
28.73.04 Pointes et clous
C: Articles de clouterie en fer ou en acier, revêtus ou non (pointes, clous,
punaises, agrafes, pitons, etc)
CA: Articles de clouterie en cuivre ou aluminium
Articles filets et rondelles en aluminium
NC: Articles non dérivés du fil (rondelles, articles filets, etc) en fer, en acier ou
en cuivre (28.74.1)
28.73.05 Fils fourrés pour le soudage
C: Electrodes enrobées et fils fourrés pour le soudage à l'arc en métaux
communs
Baguettes enrobées et fils fourrés pour le brasage en métaux communs
NC: Fils de plomb (27.43.21), d'étain (27.43.27), d'argent (27.41.10), etc, nus
28.73.06 Aiguilles et épingles
C: Aiguilles à coudre, à tricoter, à crocheter, épingles de sûreté et aiguilles
diverses, en métaux ferreux
NC: Aiguilles à tricoter en aluminium (28.75.27)
Aiguilles de machines à coudre (29.54.42) ou pour seringues (33.10.15)
28.74 Vis, boulons, chaînes et ressorts
28.74.1 Articles de visserie et ressorts
28.74.11 Articles de boulonnerie-visserie filets en acier
C: Vis, boulons, crous, crochets et pitons filets en acier, revêtus ou non
NC: Articles filets en cuivre (28.74.13) ou en aluminium (28.73.04)
28.74.12 Rivets et rondelles en acier
C: Rondelles diverses, rivets, goupilles, clavettes, etc, en acier, revêtus ou non
139
28.74.13 Autres articles de boulonnerie-visserie filets en métaux non ferreux
CA: Articles non filets, rivets, rondelles
NC: Articles filets en aluminium (28.73.04), nickel ou titane (28.75.27)
28.74.14 Ressorts
C: Ressorts métalliques hélicoïdaux, spiraux, plats ou à lame
CA: Lames de ressorts.
Ressorts pour automobiles
NC: Ressorts d'horlogerie (33.50.26)
28.74.2 Chaînes et chaînettes
28.74.20 Chaînes et chaînettes
C: Chaînes à maillons à tais, à maillons soudés et chaînes forgées, en fer ou en
acier, revêtues ou non
CA: Chaînes et chaînettes en cuivre.
Chaînes antidrapantes pour la neige
NC: Chaînes mécaniques (29.14.21) et chaînes en métaux précieux (36.20.23)
28.75 Ouvrages divers en métaux
28.75.1 Articles métalliques ménagers
28.75.11 Baignoires et éviers métalliques
C: Baignoires métalliques, émaillées ou non
Éviers et lavabos en acier inoxydable ou autres métaux communs
CA: Réservoirs métalliques de chasse d'eau
28.75.12 Articles métalliques de cuisine
C: Ustensiles métalliques à main: moulins à légumes, râpes, passoires,
paniers à salade, etc
Ustensiles de cuisson en fonte, en acier inoxydable ou revêtus, etc
(casseroles, poêles à frire, cocottes, autocuiseurs, etc)
Articles pour le service de la table (plats et plateaux, gobelets, seaux à
glace) en acier, cuivre ou aluminium
CA: Ustensiles de cuisson en métaux non ferreux (cuivre, aluminium), articles
de dinanderie
Boîtes à lettres, arrosoirs, seaux, lessiveuses, corbeilles, moules à tarte, etc,
en métal
Pailles de fer et laines d'acier
NC: Articles pour le service de la table en métaux précieux (36.20.23)
28.75.2 Coffres-forts, petits articles et ouvrages métalliques divers
28.75.21 Coffres-forts
140
C: Coffres-forts, portes blindées, compartiments pour chambres fortes, etc
NC: Construction de chambres fortes (45.28.72)
28.75.22 Fournitures métalliques de bureau
C: Classeurs, fichiers, boîtes de classement, etc, métalliques
NC: Mobilier métallique de bureau (36.11.21)
Petits articles métalliques de bureau (28.75.23)
28.75.23 Petits articles métalliques de bureau
C: Agrafes de bureau, trombones, coins de lettre, mécanismes métalliques
de reliure, etc
NC: Agrafeuses de bureau (30.01.23), punaises (28.73.04)
28.75.24 Articles d'ornement métalliques
C: Statuettes et autres objets d'ornement métalliques (trophes, articles
religieux,
coupes et médailles sportives, etc)
Cadres et miroirs métalliques, bronze d'ameublement
CA: Ouvrages d'orfèvrerie en étain
NC: Articles d'ornement en métaux précieux (36.20.1, 36.20.2) et articles de
dinanderie (28.75.12)
28.75.25 Petits articles métalliques domestiques et de maroquinerie
C: Oeillets, attaches, boucles de ceinture et articles similaires
NC: Fermoirs (28.64.01), boutons et fermetures à glissière (36.63.33)
28.75.26 Hélices pour bateaux
CA: Pales d'hélices
28.75.27 Ouvrages divers en métaux ferreux ou non ferreux
C: Ouvrages moulés en fonte pour voirie, bornes d'incendie, bornes-fontaines
Boulets en fonte ou en acier et articles pour broyeurs
Ouvrages en fil de fer (cages, corbeilles, crochets à ardoise, caddies, etc)
Ancres et grappins
Bobines, tabatières, étuis à cigarettes, boîtes à outils, en métal
Panneaux indicateurs, plaques et enseignes métalliques
Piquets, arceaux, tendeurs, colliers de serrage, souricières en métal
Accastillage, fers à cheval, ferrures pour lignes électriques
Cloches, clochettes, gongs et sonneries
Tuyaux flexibles en métal
Échelles, escabeaux métalliques
Ouvrages en plomb (conteneurs et matériels de lestage ou de protection
contre les rayonnements)
Aiguilles à tricoter en aluminium
Ouvrages de faîtage et gouttières en zinc ou en cuivre
141
Pâteres et porte manteaux métalliques
Anodes pour revêtements en métaux non ferreux (galvanoplastie, nickelage,
etc)
NC: Mécanismes pour sièges transformables (36.11.14)
Casques en métal (18.25.43)
28.75.3 Armes blanches
28.75.30 Armes blanches
C: Sabres, épes, baïonnettes, etc, y compris fourreaux
28.76 Ouvrages traditionnels en métaux de fabrication artisanale
Cf. rubriques précédentes, notamment 28.75.12
Sous-Section DK : MACHINES ET EQUIPEMENT
29 MACHINES ET EQUIPEMENTS
29.1 Equipements mécaniques
29.11 Moteurs et turbines
NC: Moteurs et turbines pour aéronefs (35), véhicules automobiles (34)
et motocycles (35.4)
29.11.1 Moteurs thermiques
NC : Parties de moteur (selon nature)
29.11.11 Moteurs hors-bord
29.11.12 Moteurs marine à explosion
CA: Moteurs à explosion n.c.a. (piston rotatif,...)
29.11.13 Moteurs diesel, sauf pour véhicules automobiles
C: Moteurs diesel marine
Moteurs diesel de traction ferroviaire
Moteurs diesel pour machines agricoles et engins de génie civil
Moteurs diesel fixes
CA: Moteurs diesel usagés
NC: Groupes électrogènes (31.11.31)
29.11.2 Turbines
29.11.21 Turbines à vapeur
C: Turbines à vapeur pour la propulsion des navires et la production
d'électricité
142
29.11.22 Turbines hydrauliques
CA: Roues hydrauliques
29.11.23 Turbines à gaz
C: Turbines à gaz pour la production d'électricité
NC: Turboréacteurs et turbopropulseur (35.30.12)
29.11.3 Parties de turbines
CA: Dispositifs régulateurs
29.11.31 Parties de turbines à vapeur
29.11.32 Parties de turbines hydrauliques
29.11.33 Parties de turbines à gaz
29.11.9 Installation, entretien et réparation de moteurs et turbines
29.11.91 Installation et montage de moteurs et turbines
NC: Construction automobile (34), aéronautique, navale ou ferroviaire (35)
29.11.92 Entretien et réparation de moteurs et turbines
NC: Reconstruction (ralsage) de moteurs thermiques (28.52.00)
Réparation automobile (50), aéronautique, navale ou ferroviaire (35)
Services portuaires (63.22) et aéroportuaires (63.23)
29.12 Pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.1 Moteurs et dispositifs hydrauliques ou pneumatiques
29.12.11 Moteurs hydrauliques ou pneumatiques à mouvement rectiligne
29.12.12 Autres moteurs hydrauliques ou pneumatiques
CA: Servomoteurs et systèmes hydrauliques
Autres moteurs n.c.a. (moteurs oliens, à ressort, à vapeur)
29.12.2 Pompes pour liquides
29.12.20 Pompes pour liquides
C: Pompes volumétriques à dispositif mesureur pour la distribution de
carburants ou lubrifiants
Pompes pour moteurs (à huile, à essence, à eau,...)
143
Pompes à bras et pompes à béton. Pompes volumétriques rotatives
Pompes centrifuges, circulateurs de chauffage, autres pompes pour liquides
et béliers hydrauliques
CA: Elévateurs à liquides, vis d'Archimède, etc
NC: Elévateurs de voiture pour garages (29.22.13)
29.12.3 Pompes à air et compresseurs
29.12.31 Pompes à vide
29.12.32 Pompes à air, à main ou à pied
CA: Pompes à vélo
29.12.33 Compresseurs frigorifiques
29.12.34 Compresseurs d'air remorquables
29.12.35 Autres compresseurs
29.12.4 Parties de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.12.41 Parties de moteurs hydrauliques ou pneumatiques
29.12.42 Parties de pompes à liquides
29.12.43 Parties de pompes à air et compresseurs
29.12.9 Installation, entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes
hydrauliques
29.12.91 Installation et montage de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
CA: Réalisation de systèmes hydrauliques ou pneumatiques
29.12.92 Entretien et réparation de pompes, compresseurs et systèmes hydrauliques
29.13 Articles de robinetterie
NC: Articles non métalliques de robinetterie (20.51.04, 25.22.04)
29.13.1 Articles de robinetterie et similaires
29.13.11 Détendeurs, clapets et soupapes
C: Détendeurs, valves pour transmissions oléohydrauliques ou pneumatiques
Clapets et soupapes de sûreté ou de trop plein
29.13.12 Robinetterie sanitaire et de chauffage
144
CA: Mitigeurs et robinets thermostatiques
29.13.13 Robinetterie et vannes industrielles
CA: Bouches et lances d'incendie, arbres de Noël pour pipe-lines, etc
29.13.2 Pièces de robinetterie
29.13.20 Pièces de robinetterie
29.13.9 Réparation d'articles de robinetterie
29.13.90 Réparation d'articles de robinetterie
NC: Travaux de plomberie dans les bâtiments (45.33.01, 02) ; (45.32.10, 20)
Travaux de tuyauterie industrielle (28.30.91)
29.14 Engrenages et organes mécaniques de transmission
29.14.1 Roulements
29.14.10 Roulements
C: Roulements à billes, à galets, à aiguilles ou à rouleaux
NC: Paliers à roulements (29.14.23)
Billes pour roulements (29.14.31)
29.14.2 Organes mécaniques de transmission
29.14.21 Chaînes mécaniques
NC: Maillons de chaînes mcaniques (29.14.32)
29.14.22 Arbres de transmission
CA: Arbres à cames, vilebrequins et manivelles
29.14.23 Paliers et coussinets
CA: Paliers à roulements
29.14.24 Boites de vitesses et engrenages
C: Réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, convertisseurs
de couples hydrauliques
NC: Boites de vitesses et différentiels pour véhicules automobiles et
motocycles (34.30.20)
29.14.25 Volants et poulies
145
CA: Moufles
29.14.26 Embrayages et organes d'accouplement
CA: Cardans et joints d'accouplement, liaisons homocinétiques
NC: Embrayages pour véhicules automobiles et motocycles (34.30.20)
Embrayages électromagnétiques (31.62.12)
29.14.3 Parties d'organes de transmission
29.14.31 Billes, galets, rouleaux et aiguilles
CA: Bagues et cages pour roulements
29.14.32 Maillons de chaînes mécaniques
29.14.33 Parties d'organes de transmission diverses
29.2 Machines d'usage général
29.21 Fours et brûleurs
29.21.1 Fours et brûleurs
29.21.11 Brûleurs
C: Brûleurs industriels pour fours, étuves, générateurs de vapeur, etc, à
combustibles liquides ou gazeux.
Brûleurs pour chaudières de chauffage central
Brûleurs et foyers automatiques à charbon pulvérisé
29.21.12 Fours industriels à combustible
C: Fours industriels ou de laboratoire, à fioul, à gaz ou à charbon
CA: Incinérateurs, fours crématoires
NC: Fours pour boulangerie et séchoirs pour produits agricoles (29.53.15), bois
ou papier (29.56.22)
29.21.13 Fours industriels électriques
C: Fours électriques industriels ou de laboratoire (fours à résistance, à induction, à
arc)
29.21.14 Pièces détachées de fours
C: Pièces détachées et équipements spécifiques de fours
NC: Équipements électriques de chauffage de fours (29.72.22)
29.21.9 Installation, entretien et réparation de fours et brûleurs
146
29.21.91 Installation et montage de fours et brûleurs
NC: Installation des chaudières et brûleurs de chauffage central domestique
(45.33.01)
29.21.92 Entretien et réparation de fours et brûleurs
NC: Entretien et réparation des chaudières et brûleurs de chauffage central
domestique (45.33.01).
Ramonage (74.70.05)
29.22 Matériel de levage et de manutention
29.22.1 Équipements de levage et de manutention
29.22.11 Palans
29.22.12 Treuils et cabestans
C: Treuils et cabestans à bras ou à moteur
CA: Winches, chèvres, potences
29.22.13 Crics et vérins
C: Crics et vérins, hydrauliques ou non
CA: Élvateurs de voiture pour garages (fixes ou mobiles)
29.22.14 Ponts roulants, portiques et grues
C: Ponts roulants, poutres roulantes, portiques, chariots cavaliers, chariots
grues
Grues à tour, sur portique ou grues auto-motrices ; bigues et grues
portuaires
CA: Monte-charges de chantier ; grues adaptables sur véhicules
NC: Camions-grues (34.10.52)
29.22.15 Chariots de manutention automoteurs
C: Chariots tracteurs ou élévateurs de manutention et chariots gerbeurs à
moteur électrique ou thermique
CA: Chariots à direction commande et chariots auto-guidés et nacelles
élévatrices
NC: Remorques et chariots manuels de manutention (35.50.00)
29.22.16 Ascenseurs et monte-charges
C: Ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants
NC: Monte-charges de chantier (29.22.14)
29.22.17 Matériels de manutention continue
147
C: Élvateurs, transporteurs et convoyeurs, à bandes, rouleaux, galets, etc
Appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques
CA: Matériel de halage, Pâternoster, monte-dossiers, etc
29.22.18 Autre matriel de levage et de manutention
C: Téléphériques, télésièges, télécabines, téléskis, funiculaires
Transporteurs à câble et robots de manutention
Chariots transbordeurs, basculeurs de wagons et installations similaires
CA: Palettiseurs et stockeurs dynamiques, manipulateurs à distance et plateformes d'aéroports
NC: Remorques de manutention sans moteur (35.50.00)
29.22.19 Parties de matériel de levage et de manutention
C: Parties d'ascenseurs et de monte-charges
Parties d'autres équipements de levage et de manutention
29.22.2 Équipements pour grues
29.22.20 Équipements pour grues
C: Godets, bennes, bennes preneuses, pelles, grappins et pinces pour grues ou
matériel de génie civil
29.22.9 Installation, entretien et réparation de matriel de levage et de manutention
29.22.91 Installation et montage d'équipements de levage et de manutention
NC: Montage des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs
roulants (45.31.30)
29.22.92 Entretien et réparation d'équipements de levage et de manutention
CA: Entretien et réparation des ascenseurs, monte-charges, escaliers mécaniques
et trottoirs roulants
29.23 Équipements aérauliques et frigorifiques industriels
29.23.1 Matériels aérauliques et frigorifiques industriels
NC: Équipements aérauliques et frigorifiques domestiques (29.70)
29.23.11 Échangeurs de chaleur
C: Échangeurs de chaleur de tous types pour équipements aérauliques,
frigoriques ou usages industriels
CA: Dispositifs de liquéfaction des gaz (machines de Claude ou de Linde)
NC: Tubes à ailettes rapportées (27.22.1)
148
29.23.12 Dispositifs de conditionnement de l'air
Remarque: L'air est conditionné par rapport à au moins une action :
refroidissement, réchauffement, humidification, déshumidification.
C: Matériel autonome de conditionnement de l'air (sur fenêtre, sur véhicule,
etc)
Centrale de distribution d'air conditionné desservant un ensemble de locaux
CA: Capteur solaire à effet de serre
NC: Gaines et conduits de distribution (selon nature)
Distributeurs d'air chaud (29.70.53)
29.23.13 Équipements frigorifiques industriels
C: Groupes compresseurs frigorifiques industriels ou domestiques
Pompes à chaleur de tous types
Armoires, meubles, vitrines et conservateurs frigorifiques pour commerces
Centrales de réfrigération pour entrepôt frigorifiques, chambres froides, etc
Centrales de production de froid pour surgélation, production de glace, etc
CA: Dispositifs de production de froid sur bateaux de pêche et camions
frigorifiques
NC: Dispositifs de liquéfaction des gaz (29.23.11)
29.23.14 Matériels de filtrage et de dépoussiérage des gaz
C: Matériels de dépoussiérage de l'air, de captation des poussières ou de
traitement des fumées (cyclones, filtres électrostatiques, etc)
Matériels de filtration et lavage des gaz
CA: Matériels de garages pour évacuation des gaz d'échappement
NC: Filtres à air pour moteurs thermiques (29.24.13)
29.23.2 Appareils de ventilation non domestique
29.23.20 Appareils de ventilation non domestique
C: Ventilateurs pour machines
Matériels d'aspiration des gaz, fumées, vapeurs
NC: Ventilateurs et hottes aspirantes domestiques (29.70.39)
29.23.3 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique
29.23.30 Parties et éléments de matériel aéraulique et frigorifique
CA: Meubles conçus pour recevoir un équipement frigorifique
NC: Gaines et conduits de distribution (selon nature)
29.23.9 Installation, entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique
industriel
29.23.91 Installation et montage de matériel aéraulique et frigorifique industriel
149
C: Réalisation d'installations, mise en oeuvre des matériels aérauliques et
frigorifiques industriels, tant en construction neuve qu'en entretien ou
renouvellement
NC: Installation d'équipements de climatisation dans des immeubles d'habitation
ou de bureaux (45.33.12)
29.23.92 Entretien et réparation de matériel aéraulique et frigorifique industriel
NC: Entretien et réparation des systèmes de climatisation domestique (45.33.02)
29.24 Autres machines d'usage général
29.24.1 Appareils de distillation et de filtration
29.24.11 Appareils de distillation et de rectification
C: Équipements de distillation ou de rectification pour le pétrole, la chimie,
les boissons, etc
CA: Générateurs de gaz par procédé à l'eau ou à l'air (acétylène, gaz à l'eau, gaz à
l'air,...)
29.24.12 Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides
C: Appareils pour la filtration ou l'épuration de l'eau, des boissons et autres
liquides
NC: Filtres à huile pour moteurs thermiques (29.24.13)
29.24.13 Filtres à air et filtres à huile pour moteurs thermiques
29.24.2 Équipements de conditionnement, pesage ou projection
29.24.21 Équipements d'emballage ou de conditionnement
C: Machines à nettoyer les bouteilles, à gazéifier les boissons, à fermer,
sceller, capsuler ou tiqueter
Machines à ensacher, empaqueter ou emballer les marchandises
29.24.22 Appareils de pesage
C: Bascules, balances de ménage, pèse-personnes, pèse-bébés
Bascules à pesage en continu
NC: Balances de précision (33.20.31)
29.24.23 Dispositifs automatiques de pesage
C: Cellules de pesage, dosage, tri ou contrôle pondéral
Chaînes de conditionnement avec dispositif de pesage, dosage, tiquetage,
etc
CA: Balances de magasin
150
29.24.24 Appareils de projection et extincteurs
C: Matériels de projection pour peinture, métallisation, etc
Matériels industriels de nettoyage (au sable, à la vapeur, à l'eau)
Extincteurs d'incendies de tous types, chargés ou non
CA: Services d'entretien, vérification, recharge des extincteurs
Pistolets aérographes
NC: Matériels de pulvérisation utilisés en agriculture (29.32.40)
Vaporisateurs et bombes domestiques similaires (36.63.73)
Charges pour extincteurs (24.66.42)
29.24.25 Joints métalloplastiques
29.24.3 Appareils divers d'usage général
29.24.31 Centrifugeuses
NC: Écrémeuses (29.53.11), essoreuses (29.56.21), matériel de séparation
isotopique (29.56.25)
29.24.32 Matériel de calandrage
C: Calandres et matériels de calandrage pour industries diverses : textiles,
papier, caoutchouc, plastiques, etc
NC: Laminoirs pour les métaux (29.51.11) ou le verre (29.56.25)
29.24.33 Machines automatiques de vente de produits
C: Machines pour vente de confiseries, boissons, cigarettes, préservatifs,
aliments, timbres, etc
Machines automatiques pour s'autophotographier
CA: Changeurs de monnaie
NC: Distributeurs de billets et appareils électroniques similaires (30.01.13)
29.24.4 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température
29.24.40 Matériel fonctionnant sur la base d'une différence de température
CA: Pistolets à métalliser à chaud
29.24.5 Parties d'appareils d'usage général
29.24.51 Parties de générateurs de gaz
29.24.52 Parties d'appareils de centrifugation, filtration, épuration des liquides et
des gaz
29.24.53 Parties d'appareils divers d'usage général, conditionnement, pesage ou
projection
CA: Poids pour balances
151
29.24.54 Parties de machines non électriques n.c.a.
C: Carters, socles de machines, poignées de commande, etc
29.24.6 Machines à laver la vaisselle de type industriel
29.24.60 Machines à laver la vaisselle de type industriel
29.24.7 Pièces de machines à laver la vaisselle
29.24.70 Pièces de machines à laver la vaisselle
29.24.9 Installation, entretien et réparation de machines d'usage général
29.24.91 Installation et montage de machines d'usage général
C: Opérations d'installation, de montage ou démontage requérant normalement
les services du constructeur
NC: Opérations de mécanique générale (28.52.00)
29.24.92 Entretien et réparation de machines d'usage général
C: Opérations d'entretien, maintenance ou réparation requérant normalement
29.3 Machines agricoles
29.31 Tracteurs agricoles
29.31.1 Motoculteurs
29.31.10 Motoculteurs
CA: Motoculteurs à outils interchangeables, motofaucheuses, motohoues
NC: Microtracteurs (29.31.20)
29.31.2 Tracteurs agricoles ou forestiers
29.31.20 Tracteurs agricoles ou forestiers
C: Tracteurs agricoles de toutes puissances
CA: Microtracteurs, enjambeurs, châssis de tracteurs
NC: Tracteurs de chantier (29.52.50)
29.32 Matériel agricole
29.32.1 Matériel agricole pour le travail du sol
152
29.32.11 Matériel de labour
C: Charrues à socs, à disques et autres dispositifs
NC: Pulvériseurs (29.32.12). Socs et disques (29.32.70)
29.32.12 Autres matériels de préparation du sol
C: Pulvériseurs, sécarificateurs, herses à dents, cultivateurs, houes, sarcleuses,
bineuses
CA: Débroussailleuses-faucheuses-lagueuses pour tracteur
29.32.13 Matériel de semis et de plantation
C: Semoirs, plantoirs, repiqueurs, rouleaux, butteuses,...
29.32.14 Distributeurs d'engrais
29.32.15 Autres matériels de culture
C: Dérouleuses de films plastiques, tarières, etc
NC: Matériel de fumigation ou anti-gelée (29.32.40)
29.32.2 Tondeuses à gazon
29.32.20 Tondeuses à gazon
C: Tondeuses à gazon à moteur électrique ou thermique, ou à main
CA: Accessoires spécifiques (lames, paniers, etc)
NC: Débroussailleuses, coupe-bordures, etc, portables (29.42.11, 12)
29.32.3 Matériel de récolte
29.32.31 Faucheuses
C : Faucheuses tractées et automotrices, à sections et rotatives
NC: Motofaucheuses (29.31.10)
29.32.32 Autres appareils de fenaison
C: Râteaux simples et combinés, faneuses-andaineuses
CA: Matériel bivalent pour la récolte du fourrage et de la paille
29.32.33 Ramasseuses-presses
C: Ramasseuses-presses classiques et à grosses balles rondes ou
parallélépipédiques
29.32.34 Matériel de récolte des grains, fruits et légumes
C: Moissonneuses-batteuses
153
Autres matériels pour la récolte des grains et semences (récolteuses de
maïs,
cueilleurs, dépouilleurs, égreneurs, etc)
Matériel pour la récolte des racines et tubercules (pommes de terre,
betteraves, etc)
Machines à vendanger
Récolteuses de fruits, de légumes, etc
CA: Récolteuses-hacheuses-chargeuses (ensileuses)
29.32.4 Matériel pour la protection des cultures
29.32.40 Matériel pour la protection des cultures
C: Pulvérisateurs et poudreuses, portatifs, tractés ou automoteurs
Appareils mécaniques d'arrosage pour l'agriculture ou l'horticulture
CA: Matériel de fumigation, matériel anti-gelée
NC: Distributeurs d'engrais (29.32.14)
29.32.5 Remorques agricoles
29.32.50 Remorques agricoles
C: Remorques autochargeuses et autodéchargeuses
Épandeurs de fumier ou de lisier.
Tonnes.
Bennes à vendange
CA: Véhicules agricoles à traction animale
29.32.6 Matériel agricole divers
29.32.61 Matériel de nettoyage, tri et criblage des oeufs et des fruits
29.32.62 Matériel d'exploitation laitière
C: Machines à traire
CA: Matériel de laiterie fermière
NC: Matériel de laiterie industrielle (29.53.12)
29.32.63 Autres matériels d'élevage
C: Matériel pour la préparation des aliments ou des provendes pour animaux
Matériels d'alimentation et d'abreuvement
Matériel d'étable, de porcherie, etc
Matériel divers d'aviculture (couveuses, éleveuses, etc)
CA: Matériels divers d'apiculture, de cuniculiculture, d'aquaculture, etc
29.32.64 Matériels agricoles pour le traitement du grain
C: Machines pour le nettoyage, le triage, le criblage des grains ou des légumes
secs
NC: Matériel de minoterie (29.53.13)
154
29.32.65 Autres matériels agricoles
C: Matériel d'exploitation forestière (débusqueurs, débardeurs, etc)
Matériel pour l'horticulture (germoirs, etc)
Matériel de stockage agricole démontable
Matériels agricoles divers (déssileuses, etc)
NC: Pressoirs, fouloirs, séchoirs agricoles (29.53.14, 15)
Matériel de laiterie industrielle (29.53.12)
Serres (28.11.23)
29.32.7 Pièces et parties de matériel agricole
29.32.70 Pièces et parties de matériel agricole
CA: Fraises, disques, socs
29.32.9 Installation, entretien et réparation de matériel agricole
29.32.91 Installation de matériel agricole
NC: Montage de hangars, serres et bâtiments agricoles (28.11.90, 45.21.13)
Pose de drains (45.11.21)
29.32.92 Entretien et réparation de matériel agricole
C: Travaux d'entretien et de réparation de matériels agricoles ou forestiers
divers
Travaux d'entretien et de réparation de motoculteurs et de tondeuses à gazon
Travaux d'entretien et de réparation de tracteurs agricoles ou forestiers
CA: Travaux de charronnage
29.4 Machines-outils
29.41 Machines-outils à métaux ou à bois
C: Machines à commande manuelle ou numérique, entraînées par une source
extérieure d'énergie
29.41.1 Machines-outils complexes d'usinage des métaux
29.41.11 Machines-outils opérant par procédés spciaux
C: Machines-outils à enlèvement de matière opérant par des procédés spéciaux
(laser, électrorosion, ultrasons, électrochimie, faisceaux d'électrons, d'ions
ou de plasma) sur métal et autres matières
29.41.12 Centres d'usinage, machines-outils à fonctions multiples
C: Machines-outils à poste fixe, à stations multiples et centres d'usinage
155
29.41.2 Machines-outils spécifiques travaillant par enlèvement de métal
29.41.21 Tours travaillant par enlèvement de métal
C: Tours parallèles
Tours divers, à reproduire, à outils multiples, révolvers, verticaux, frontaux,
etc
29.41.22 Perceuses, alseuses, fraiseuses pour l'usinage du métal
C: Perceuses-alseuses à base d'unités à poste fixe
Alseuses et alseuses-fraiseuses.
Fraiseuses de tous types, dont à portique
CA: Unités d'usinage à glissières
NC: Machines de finition (29.41.31)
29.41.23 Machines à fileter ou à tarauder travaillant par enlèvement de métal
29.41.3 Machines-outils de finition, formage, pressage ou tirage des métaux
29.41.31 Machines-outils de finition des surfaces métalliques
C: Machines travaillant par abrasion du métal (rodeuses, glaceuses,
meuleuses, polisseuses, affûteuses, rectifieuses)
Autres machines travaillant par enlèvement de métal (machines à raboter,
mortaiser, brocher, scier, tailler les engrenages, etc)
CA: Etaux limeurs
29.41.32 Machines-outils travaillant par formage
C: Machines à rouler, cintrer, plier, planer les tôles, y compris les pressesplieuses Bancs à cintrer ou plier les barres, tubes et profilés
CA: Machines à cisailler, poinçonner, grignoter
NC: Presses (29.41.33)
29.41.33 Presses et machines à forger
C: Presses mécaniques ou hydrauliques
Machines outils à forger et à estamper
CA: Marteaux-pilons
Presses pour frittage
NC: Presses plieuses (29.41.32)
29.41.34 Machines d'étirage et de travail du fil
C: Bancs à étirer les barres, fils, tubes, profilés, etc
Machines pour le travail du fil métallique (treillis, grillages, câbles.)
CA: Tours à repousser et machines à fileter par formage
29.41.4 Machines-outils à bois et autres matériaux
156
29.41.41 Machines-outils pour matériaux minéraux
C: Machines-outils pour scier, cliver, polir, meuler, percer, graver, ouvrer les
pierres, le verre, la céramique et autres matières analogues
29.41.42 Machines-outils à bois
C: Machines à écorcer, scier, fendre, trancher, dérouler le bois
Machines à dégauchir, raboter, profiler ou moulurer le bois
Machines à percer, mortaiser, cintrer, assembler, clouer, agrafer le bois
Machines à poncer, polir, encoller, vernis, revêtir, sculpter le bois
Presses pour la fabrication de panneaux de feuilles ou de particules de bois
CA: Machines spécifiques pour tonnellerie, emballages en bois, crayons, etc
Machines multifonctions et machines travaillant des matières similaires au
bois (liège, os, caoutchouc ou plastique dur,...)
29.41.5 Parties et accessoires de machines-outils
29.41.51 Accessoires de machines-outils à métaux
C: Porte-outils, filières, mandrins, etc, à déclenchement automatique
Tourelles porte-outils
Porte-pièces, plateaux de tours, mandrins mécaniques
Plateaux diviseurs
NC: Outils interchangeables (28.63.20)
Dispositifs électromagnétiques (31.62.12)
29.41.52 Parties pour machines-outils à métaux
29.41.53 Parties pour machines-outils à bois et autres matériaux
29.41.9 Installation, entretien et réparation de machines-outils
29.41.91 Installation et montage de machines-outils
C: Opérations d'installation, montage ou démontage requérant normalement
29.41.92 Entretien et réparation de machines-outils
CA: Reconstruction de machines-outils
29.42 Machines-outils portatives et parties
29.42.1 Machines-outils portatives
29.42.11 Machines-outils portatives à moteur incorporé non électrique
157
C: Machines-outils portatives pneumatiques (marteaux-piqueurs, vibrateurs à
béton, pistolets à graisser,...)
Machines-outils portatives à moteur thermique (tronçonneuses à chaîne,
débroussaileuses, coupe-bordures,...)
NC: Tondeuses à gazon (29.32.20)
Pistolets de scellement (28.62.20) et appareils de projection ou de
pulvérisation (29.24.24)
29.42.12 Machines-outils portatives à moteur électrique incorporé
C: Perceuses, visseuses, scies circulaires ou sauteuses, rabots, ponceuses,
meuleuses, tronçonneuses, taille-haies,..., à moteur électrique incorporé
CA: Matériels à fonctions multiples à partir d'un moteur électrique
NC: Matériel électroménager (29.70) et tondeuses à gazon (29.32.20)
29.42.2 Parties de machines-outils portatives
NC: Chaines-scies (28.63.10), forets et outils interchangeables (28.63.20)
29.42.21 Parties de machines-outils portatives non électriques
29.42.22 Parties de machines-outils portatives électriques
29.43 Matériel pour le soudage et le brasage et parties
29.43.1 Matériel pour le soudage et le brasage
29.43.10 Matériel pour le soudage et le brasage
C: Chalumeaux, équipements manuels et machines aux gaz (flamme)
Équipements manuels et machines utilisant des techniques diverses de
soudage (automatiques à arc et plasma, par points, par résistance électrique,
par faisceau laser ou électronique, etc)
CA: Matériel de soudage des matières thermoplastiques
Machines pour la trempe superficielle
NC: Lampes à souder (à flamme aérogaz) (28.62.20)
Fils fourrés pour le soudage (28.73.05)
29.43.2 Parties de matériels de soudage
29.43.20 Parties de matériels de soudage
C: Pièces, parties et accessoires de matériels de soudage
NC: Matériaux d'apport et produits de soudage (28.73.05)
29.5 Autres machines d'usage spécifique
29.51 Machines pour la métallurgie
29.51.1 Machines pour la métallurgie
158
29.51.11 Matériels et ensembles pour la métallurgie
C: Matériels pour la sidérurgie et la fonderie (convertisseurs, lingotières,
poches de coulée,...)
Machines à couler (coulée continue, sous pression, par centrifugation, etc)
Laminoirs à métaux et trains de laminoirs à chaud ou à froid
NC: Châssis et moules de fonderie (29.56.24), presses à forger (29.41.33), bancs
à tirer (29.41.34)
29.51.12 Parties de machines pour la métallurgie
C: Cylindres de laminoirs et pièces similaires
29.51.9 Installation, entretien et réparation de machines pour la métallurgie
29.51.91 Installation et montage de machines pour la métallurgie
29.51.92 Entretien et réparation de machines pour la métallurgie
29.52 Machines pour l'extraction ou la construction
29.52.1 Matériels de mines
29.52.11 Élévateurs, transporteurs et convoyeurs pour mines
29.52.12 Machines de havage, forage et abattage
CA: Soutènements marchants
Matériels de sondage, forage, carottage
Tunneliers, boucliers
NC: Plates-formes de forage ou d'exploitation flottantes ou submersibles
(35.11.40)
Dragues flottantes (35.11.33) et derricks tractés (34.10.54)
29.52.2 Matériels de terrassement
29.52.21 Bouteurs et bouteurs-biais
C: Bulldozers et angledozers à roues ou à chenilles
29.52.22 Niveleuses
159
C: Régaleuses ou profileurs (graders)
29.52.23 Décapeuses
C: Scrapers
29.52.24 Compacteuses et rouleaux compresseurs
29.52.25 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses frontales
29.52.26 Chargeuses et chargeuses-pelleteuses rotatives
CA: Matériels de terrassement rotatifs
29.52.27 Pelles mécaniques, excavateurs
CA: Matériels de terrassement n.c.a.
29.52.28 Lames pour bouteurs et bouteurs-biais
29.52.3 Autres matériels de travaux publics
29.52.30 Autres matériels de travaux publics
C : Sonnettes de battage
Chasse-neige (étrave non autopropulsée)
Matériels de terrassement non autopropulsé (décapeuses, rouleaux)
NC: Pompes à béton (29.12.20)
29.52.4 Matériels pour la préparation des minéraux
29.52.40 Matériels pour la préparation des minéraux
C: Machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et
minéraux
divers (triage, criblage, lavage, séparation, concassage, broyage, malaxage,
agglomération, moulage, extrusion, etc)
Machines de traitement mécanique pour cimenteries, plâtreries, briquetteries,
centrales à béton, etc
Bétonnières, machines à préparer les revêtements routiers, machines à
former
les moules de fonderie en sable, etc
NC: Camions-bétonnières (34.10.54)
29.52.5 Tracteurs de chantier
29.52.50 Tracteurs de chantier
C: Tracteurs à chenille pour travaux de génie civil ou miniers
NC: Tracteurs agricoles ou forestiers (29.31.2)
160
29.52.6 Parties de matériels pour l'extraction ou la construction
29.52.61 Parties de matériels de havage, forage et abattage
29.52.62 Parties de matériels pour la préparation des minéraux
29.52.9 Installation, entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la
construction
29.52.91 Installation et montage de matériel pour l'extraction ou la construction
29.52.92 Entretien et réparation de matériel pour l'extraction ou la construction
29.53 Machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.1 Machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.11 Écrémeuses
29.53.12 Machines et appareils de laiterie
NC: Machines à traire et matériel de ferme (29.32.62)
29.53.13 Machines et appareils pour la minoterie
NC: Machines pour le traitement ou l'entreposage des grains (29.32.64)
29.53.14 Machines et appareils pour la préparation des boissons
C: Pressoirs, fouloirs, etc
NC: Matériels de brasserie (29.53.16)
29.53.15 Machines et appareils pour la cuisson des pâtes
C: Fours de boulangerie ou biscuiterie (non électriques)
Séchoirs agroalimentaires
Matériels de cuisson non domestiques
CA: Équipements de grandes cuisines (restauration) et de matériels de caféterie
29.53.16 Machines et appareils divers pour l'industrie alimentaire
161
C: Machines à malaxer, diviser, mouler, trancher, etc, pour pains, gâteaux,
biscuits, pâtes, chocolats, confiseries, etc
Machines et appareils pour la conserverie, le travail des fruits, des légumes,
des viandes, du poisson, etc
Matériels de sucrerie et de brasserie
CA: Machines et appareils pour l'industrie des corps gras
NC: Matériels d'usage général (de distillation ou de refroidissement par
exemple) (selon nature)
Séchoirs agroalimentaires (29.53.15)
29.53.17 Machines et appareils divers pour la préparation du tabac
29.53.2 Parties de matériels pour l'industrie agroalimentaire
29.53.21 Parties de matériel de laiterie ou pour la préparation de boissons
29.53.22 Parties de matériels pour les industries alimentaires n.c.a.
29.53.23 Parties de matériels pour la préparation du tabac
29.53.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie
agroalimentaire
29.53.91 Installation et montage de machines pour l'industrie agroalimentaire
29.53.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie agroalimentaire
29.54 Machines pour les industries textiles
29.54.1 Machines de filature, tissage et tricotage
29.54.11 Machines pour la préparation textile
C: Machines pour l'étirage, la texturation ou le craquage des matières
textiles synthétiques ou artificielles
Matériels de préparation à la filature : cardes, peigneuses, bancs à broche,
etc
29.54.12 Métiers à filer
CA: Machines diverses de filature (doublage, retordage, bobinage, dévidage,...)
ou de préparation au tissage (ourdissoirs, encolleuses, etc)
162
29.54.13 Métiers à tisser
CA: Métiers à tisser à main
29.54.14 Machines et métiers à tricoter
C: Machines et métiers à tricoter pour l'industrie de la maille
Machines pour tulle, dentelle, passementerie, etc
CA: Machines à tricoter domestiques
29.54.15 Machines et matériels auxiliaires pour l'industrie textile
C: Ratières, mécaniques Jacquard, etc
29.54.2 Autres machines pour l'industrie textile et la confection
29.54.21 Machines pour industries textiles spécialisées
C : Machines pour l'ennoblissement textile (teinture, blanchiment, apprêt)
Machines à enrouler, dérouler, plier, denteler, etc
Machines pour la fabrication du feutre, des non-tissés et des chapeaux
CA: Machines à repasser, y compris domestiques
NC: Machines pour l'impression des tissus (29.56.14)
29.54.22 Machines à laver le linge de type industriel
C: Matériels de blanchisserie, lavage, nettoyage à sec, séchage, non
domestiques
NC: Machines à repasser (29.54.21)
29.54.23 Machines à coudre industrielles
CA: Machines utilisées en confection : piqueuses, surjeteuses, etc
NC: Machines à coudre domestiques (29.54.50)
29.54.3 Machines pour le travail du cuir
29.54.30 Machines pour le travail du cuir
C: Machines pour la préparation des cuirs, l'industrie de la fourrure et la
fabrication de chaussures en cuir ou autres matières
29.54.4 Parties de machines pour les industries textiles
29.54.41 Parties de machines de filature, tissage ou tricotage
C: Garnitures de cardes, broches, navettes, peignes, barrettes, lisses, platines,
aiguilles et crochets, etc
29.54.42 Parties d'autres machines textiles
163
C: Parties de machines de blanchisserie ou de nettoyage, y compris
domestiques
Parties de machines utilisées pour la confection, y compris aiguilles,
y compris domestiques
Parties de machines pour le travail du cuir
29.54.5 Machines à coudre domestiques
29.54.50 Machines à coudre domestiques
NC: Machines à tricoter domestiques (29.54.14)
Aiguilles de machines à coudre (29.54.42)
29.54.9 Installation, entretien et réparation de machines pour les industries textiles
29.54.91 Installation et montage de machines pour les industries textiles
29.54.92 Entretien et réparation de machines pour les industries textiles
Réparation de matériel domestique à coudre, tricoter, repasser, laver, etc
(52.73.00)
29.55 Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.1 Machines pour les industries du papier et du carton
29.55.11 Machines pour l'industrie papetière
C: Machines pour la production des pâtes à papier par les voies mécaniques
ou chimiques
Machines pour la production des papiers et cartons
Machines à façonner ou finir les papiers et cartons
NC: Machines d'imprimerie (29.56.1)
Séchoirs à bois ou à papier (29.56.22)
29.55.12 Pièces de machines pour l'industrie papetière
29.55.9 Installation, entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière
29.55.91 Installation et montage de machines pour l'industrie papetière
164
29.55.92 Entretien et réparation de machines pour l'industrie papetière
29.56 Autres machines spécialisées diverses
29.56.1 Machines d'imprimerie
29.56.11 Machines pour le façonnage, le brochage et la reliure
29.56.12 Machines pour la composition
29.56.13 Machines d'impression offset
NC: Machines feuille à feuille (offset de bureau) (30.01.22)
29.56.14 Autres machines d'imprimerie
C: Machines d'impression diverses (rotatives ou à cylindre) et machines
auxiliaires d'imprimerie
CA: Machines pour imprimer les textiles, les emballages, etc
NC: Machines offset de bureau et photocopieuses (30.01.22, 21)
29.56.15 Parties de machines d'imprimerie
29.56.2 Machines spécialisées n.c.a.
29.56.21 Essoreuses à linge
29.56.22 Séchoirs à bois et à papier
CA: Séchoirs industriels n.c.a.
NC: Séchoirs agroalimentaires (29.53.15)
29.56.23 Machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques
C: Machines pour le mélange ou le malaxage du caoutchouc ou des
matières plastiques
Machines pour la presse, l'extrusion, le soufflage, le thermoformage
du caoutchouc ou des matières plastiques
Matériel de moulage des pneumatiques
NC: Machines d'usinage (29.41.42)
29.56.24 Moules et modèles
C: Chassis de fonderie, plaques de fond pour moules, moules et modèles
165
29.56.25 Autres machines spécialisées n.c.a.
C: Machines pour l'assemblage des lampes
Machines de corderie ou de câblerie
Machines pour le travail à chaud du verre
Machines pour la séparation isotopique
29.56.26 Parties de machines spécialisées n.c.a.
29.56.9 Installation, entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses
29.56.91 Installation et montage d'autres machines spécialisées diverses
29.56.92 Entretien et réparation d'autres machines spécialisées diverses
29.6 Armes et munitions
29.60 Armes et munitions
29.60.1 Armes et munitions
29.60.11 Véhicules blindés
C: Chars de combat ; automobiles blindées ; véhicules lance-missiles ;
blindages
NC: Véhicules militaires de transport (34.10)
29.60.12 Armes de guerre
C: Canons, mortiers, mitrailleuses, fusils, pistolets mitrailleurs
Lance-roquettes, lance-torpilles, lance-flammes, lance-engins ou missiles
CA: Pistolets et revolvers d'un calibre supérieur à 9 mm
29.60.13 Armes de chasse, de tir ou de défense
C: Fusils et carabines de chasse, de tir ou de défense
Pistolets et armes de poing d'un calibre inférieur à 9 mm
CA: Pistolets de starter, d'alarme, de signalisation, etc
Pistolets d'abattage et canons lance-harpons ou paragréles
Matraques et grenades lacrymogènes
166
29.60.14 Projectiles et munitions
C: Bombes, mines, grenades, torpilles, obus, roquettes, missiles balistiques
Munitions pour armes de guerre
CA: Munitions pour armes de chasse (cartouches, douilles, balles, plombs,
chevrotines,...)
Cartouches d'abattage et harpons pour canons
NC: Dispositifs de guidage à distance des projectiles (33.20.20)
29.60.15 Parties et pièces d'armes de guerre ou de chasse
C: Affûts antiaériens, tubes, freins et culasses de canons, etc
Canons lisses ou rayés, crosses et bois de fusils, etc
29.60.9 Installation, entretien et réparation d'armes
29.60.91 Installation et montage d'armes
NC: Implantation des systémes d'armes sur navires (35.11.10) et avions de
combat (35.30.92)
29.60.92 Entretien et réparation d'armes
CA: Transformation et reconditionnement de systèmes d'armes
29.7 Appareils domestiques
29.70.1 Électroménager "blanc"
NC: Réparations et entretien (52.73.00)
29.70.11 Réfrigérateurs et congélateurs domestiques
C: Réfrigérateurs domestiques de tous types, y compris non électriques
Réfrigérateurs munis d'un compartiment congélateur-conservateur
Congélateurs-conservateurs domestiques
29.70.12 Lave-vaisselle domestiques
29.70.13 Lave-linge domestiques
C: Machines à laver le linge et/ou à sécher le linge, y compris non électriques,
d'une capacité de moins de 10 kg de linge sec
29.70.2 Résistances et couvertures chauffantes
29.70.21 Couvertures chauffantes
C: Couvertures électriques chauffantes
NC: Résistances chauffantes (29.70.22)
167
29.70.22 Résistances chauffantes
C: Résistances pour couvertures chauffantes, radiateurs, fours, chauffe-eau, etc
CA: Résistances chauffantes pour le dégivrage des avions ou des lunettes arrières
d'automobiles
NC: Lunettes arrière dégivrantes (26.12.02)
29.70.3 Autres appareils électriques domestiques
NC: Réparations et entretien
29.70.31 Aspirateurs et robots de cuisine
C: Aspirateurs à poussiére ; cireuses à parquet
Robots électriques de cuisine (batteurs, broyeurs, presse-légumes, ouvreboîtes, couteaux électriques, épluche-légumes, etc)
CA: Brosses à dents électriques
29.70.32 Rasoirs électriques
CA: Tondeuses à cheveux électriques
Lames, peignes et têtes pour rasoirs électriques
29.70.33 Fers à repasser et sèche-cheveux
C : Sèche-cheveux, casques et peignes soufflants électriques
Fers à repasser électriques
CA: Sèche-mains électriques
29.70.34 Petits appareils électrothermiques ménagers
C: Bouilloires, cafetières et percolateurs, grille-pains électriques, chauffebiberons, bouillottes électriques, etc
29.70.35 Chauffe-eau électriques
C: Chauffe-eau ou chauffe-bain électriques à accumulation ou instantanés
Chaudières électriques de chauffage domestique
CA: Thermoplongeurs
29.70.36 Radiateurs électriques
C: Radiateurs à accumulation, convection, soufflage, etc, électriques
29.70.37 Fours à micro-ondes
29.70.38 Cuisinières, fours, tables de cuisson domestiques électriques
CA: Cuisinières et tables de cuisson domestiques mixtes
Réchauds, rôtissoires, grils, chauffe-plats, etc, électriques
168
NC: Fours à micro-ondes (29.70.37) et plaques de cuisson en vitrocérame
(26.13.03)
29.70.39 Hottes aspirantes et ventilateurs domestiques
29.70.4 Parties d'appareils électroménagers divers
29.70.40 Parties d'appareils électroménagers divers
29.70.5 Appareils ménagers non électriques
NC: Réparations et entretien (52.73.00)
Machines à coudre (29.54.50) ou à tricoter (29.54.14) et ustensiles
métalliques à main (28.75.12)
29.70.51 Cuisinières, fours et tables de cuisson à gaz
C: Cuisinières, fours, tables de cuisson, réchauds, chauffe-plats et autres
appareils de cuisson non électriques (à gaz ou autre combustible)
CA: Barbecues
NC: Appareils mixtes (gaz-électricité) (29.70.38)
29.70.52 Appareils de chauffage non électriques
C: Chaudières à foyer, poêles, calorifères, fourneaux, fonctionnant au gaz, au
charbon, au mazout, au bois, etc, en fonte, acier ou autres matières
CA: Radiateurs à catalyse (gaz)
NC: Appareils de chauffage central à eau chaude (28.23.12)
29.70.53 Générateurs et distributeurs d'air chaud
CA: Récupérateurs de chaleur de cheminées
29.70.54 Chauffe-eau à gaz
C : Chauffe-eau ou chauffe-bain non électriques (à gaz ou autre combustible)
CA: Chauffe-eau solaires non photovoltaïques
NC: Chaudières murales mixtes (chauffage et eau chaude) à gaz (28.23.12)
29.70.6 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques
29.70.60 Parties d'appareils de cuisson ou de chauffage non électriques
Sous-Section DL : EQUIPEMENTS ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUES
30 MACHINES DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE
30.0 Machines de bureau et matériel informatique
169
30.01 Machines de bureau
30.01.1 Machines à écrire et à calculer
NC: Fournitures ou consommables pour machines (selon nature)
30.01.11 Machines de traitement de texte
C: Machines dédiées au traitement de texte
NC: Micro-ordinateurs polyvalents (30.02.12)
30.01.12 Machines à écrire
C: Machines à écrire, électriques ou non, portables ou non
CA: Machines à sténographier
30.01.13 Machines à calculer et machines comptables
C: Machines à calculer de bureau ou de poche
Machines comptables, caisses enregistreuses et machines de billetterie
CA: Terminaux spécialisés et distributeurs de billets
30.01.14 Parties et accessoires de machines à écrire
30.01.2 Machines à reproduire et autres machines de bureau
30.01.21 Machines de photocopie
C: Machines à photocopier quelle que soit la technique (thermocopie,
diazocopie, électrocopie, etc)
NC: Télécopieurs (32.20.20)
30.01.22 Matériel offset de bureau
C: Matériel feuille à feuille format A4
NC: Matériel d'imprimerie (29.56.1)
30.01.23 Machines de bureau diverses
C: Duplicateurs à alcool ou à stencils
Machines diverses pour le service du courrier (mise sous enveloppe,
affranchissement, etc)
CA: Machines à compter la monnaie
Machines à remplir ou à signer les chèques
Agrafeuses de bureau
30.01.24 Parties et accessoires de machines de bureau diverses
30.01.25 Parties et accessoires d'appareils de photocopie
170
30.01.9 Installation de machines de bureau
30.01.90 Installation de machines de bureau
NC: Entretien, réparation ou maintenance (72.50.01)
30.02 Ordinateurs et équipements informatiques
30.02.1 Ordinateurs et équipements informatiques
30.02.11 Calculateurs analogiques ou hybrides
30.02.12 Ordinateurs portables
C: Ordinateurs intégrés de moins de 10 kg
30.02.13 Autres ordinateurs intégrés
C : Unités intégrées de traitement de l'information comportant, sous une mème
enveloppe, au moins une unité centrale de calcul et un dispositif d'entréessorties, mini-ordinateurs, stations de travail et micro-ordinateurs non
portables
Calculateurs numériques spécialisés (contrôle de processus industriels,
instrumentation scientifique, aide à la navigation, commande de machines)
30.02.14 Systèmes informatiques
C: Systèmes informatiques comportant unités de traitement de textes, unités
d'entré-sorties, unités de mémoire, etc, non rassemblées sous une même
enveloppe
30.02.15 Unités centrales
C: Unités présentées isolément assurant la coordination du traitement de
l'information et la fonction de mémoire centrale, éventuellement associées à
d'autres fonctions
30.02.16 Unités d'entrée ou de sortie
C: Imprimantes à boule, à aiguille, à laser, etc, tables traçantes et unités de
sortie sur films
Consoles et écrans de visualisation alphanumériques ou graphiques
Claviers de commande
NC: Écran vidéotex (minitel) (32.20.20)
Terminaux spécialisés (banques, billetterie, caisses enregistreuses)
(30.01.13)
Lecteurs magnétiques, optiques ou mécanographiques (30.02.18)
30.02.17 Unités de mémoire
C: Unités de mémoire auxiliaire de tous types (à bandes, à disques, à tambour,
171
etc), extérieures à l'unité centrale
Unités de mémoire centrale
CA: Cartes additionnelles destinées à accroître certaines capacités de traitement
NC : Cartes de crédits à mémoire et similaires (24.65.00)
30.02.18 Matériel divers de transformation de données
C: Lecteurs magnétiques, optiques, mécanographiques
Processeurs de contrôle ou d'exploitation de données, convertisseurs,
multiplexeurs, concentrateurs, frontaux, équipements de réseau local
NC: Modems et interfaces avec une voie de télécommunication (32.20.20)
30.02.19 Pièces diverses pour matériel informatique
C : Dispositifs accessoires (souris, table graphique,...) et parties de matériel
informatique
CA: Cartouches d'encres pour imprimantes
NC: Composants électroniques (32.10)
30.02.9 Installation d'équipements informatiques
30.02.90 Installation d'équipements informatiques
NC: Travaux de câblage (45.31.41) ou de climatisation (45.33.02)
Entretien, réparation, maintenance ou ajout de modules simples (72.50.02)
31 MACHINES ET APPAREILS ELECTRIQUES
31.1 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
31.11 Moteurs, génératrices et transformateurs électriques
C: Moteurs électriques rotatifs ou linéaires, servomoteurs ou actionneurs
NC: Dynamos et alternateurs pour moteurs et véhicules (31.61.22, 23)
31.11.1 Moteurs et génératrices à courant continu
31.11.10 Moteurs et génératrices à courant continu
CA: Micromoteurs
Dynamos (sauf pour moteurs et véhicules)
31.11.2 Moteurs et génératrices à courant alternatif
31.11.21 Moteurs universels
C: Moteurs universels (continu/alternatif) de plus de 37,5 W
31.11.22 Moteurs à courant alternatif monophasé
172
31.11.23 Moteurs à courant alternatif polyphasé de faible puissance
C: Moteurs de moins de 750 W
31.11.24 Moteurs à courant alternatif de moyenne puissance
C: Moteurs de 750 W à 75 KW
31.11.25 Moteurs à courant alternatif de grande puissance
C: Moteurs de plus de 75 KW
CA: Équipements électriques de traction
31.11.26 Génératrices (alternateurs) de toutes puissances
CA: Générateurs auxiliaires (excitatrices)
31.11.3 Groupes électrogènes et convertisseurs rotatifs
31.11.31 Groupes électrogènes à moteur diesel
31.11.32 Groupes électrogènes à moteur à explosion
CA: Convertisseurs électriques rotatifs
31.11.4 Transformateurs électriques
31.11.41 Transformateurs à diélectrique liquide
C: Transformateurs de puissance à diélectrique liquide
31.11.42 Transformateurs sans diélectrique liquide, de faible puissance
C: Transformateurs jusqu'à 16 KVA (sans diélectrique liquide)
31.11.43 Transformateurs sans diélectrique liquide, de forte puissance
C: Transformateurs de plus de 16 KVA (sans diélectrique liquide)
31.11.5 Réactances électriques
31.11.50 Réactances électriques
C: Bobines de réactance, y compris pour tubes à décharge et ballasts
Redresseurs, onduleurs, convertisseurs statiques, y compris pour le soudage
à l'arc
Chargeurs de batterie domestiques ou professionnels
NC: Bobines d'allumage pour automobiles (31.61.21)
31.11.6 Parties de matériels électriques
173
31.11.61 Parties de moteurs et génératrices électriques
31.11.62 Parties de transformateurs et réactances
31.11.9 Installation et montage de machines et matériels électriques
31.11.90 Installation et montage de machines et matériels électriques
CA: Installation des matériels de production électrique dans les centrales
31.12 Entretien et réparation de machines et matériels électriques
31.12.0 Entretien et réparation de machines et matériels électriques
31.12.00 Entretien et réparation de machines et matériels électriques
CA: Rebobinage de machines tournantes et de transformateurs
31.2 Matériel de distribution et de commande électrique
31.20 Matériel de distribution et de commande électrique
31.20.1 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension
Remarque: Par haute tension on entend une tension supérieure à 1000 volts.
31.20.10 Matériel de distribution et de commande électrique pour haute tension
C: Appareillage de commande, commutation, connexion, coupure,
sectionnement, raccordement, etc, pour haute tension (disjoncteurs,
sectionneurs, contacteurs, parafoudres, ...)
Fusibles et coupe-circuits à fusible pour haute tension; postes blindés
CA: Limiteurs de tension, étaleurs d'ondes
Pantographes et collecteurs de courant pour matériel de traction
31.20.2 Matériel de distribution et de commande électrique pour basse tension
Remarque: Par basse tension on entend une tension inférieure ou égale à 1000
volts.
Remarque: Le matériel basse tension couvre aussi bien l'appareillage électrique
d'installation que l'appareillage industriel.
31.20.21 Fusibles et coupe-circuits à fusibles pour basse tension
31.20.22 Disjoncteurs pour basse tension
31.20.23 Autres appareils de protection des circuits électriques, automatiques ou
manuels
174
31.20.24 Relais divers pour basse tension
C : Contacteurs et relais industriels ou domestiques pour basse tension
31.20.25 Interrupteurs divers pour basse tension
C: Interrupteurs, sectionneurs, commutateurs, combinateurs, etc, pour basse
tension
Microrupteurs
31.20.26 Douilles pour lampes
31.20.27 Autres matériels électriques pour basse tension
C: Socles et fiches de prises de courant
Connexions pour câbles électriques de tous types et bornes de jonction
Boîtes de jonction ou de dérivation, dominos, pinces crocodiles, cosses, etc
Balais et collecteurs non graphités pour basse tension
31.20.3 Armoires de commande électrique
31.20.31 Armoires de commande électrique pour basse tension
C : Armoires, consoles, pupitres, etc, de commande électrique pour
équipements basse tension (y compris programmables ou commandées par
ordinateur), équipées
NC: Standards téléphoniques (32.20.20)
31.20.32 Armoires de commande électrique pour haute tension
C: Armoires, consoles, pupitres, etc, de commande électrique pour
équipements haute tension (y compris programmables ou commandés par
ordinateur), équipés
NC: Postes blindés (31.20.10)
31.20.4 Parties de matériel de distribution et de commande électrique
31.20.40 Parties de matériel de distribution et de commande électrique
CA: Armoires de commandes non équipées et leurs parties
31.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel de distribution et de
commande électrique
31.20.91 Installation et montage de matériel de distribution et de commande
électrique
31.20.92 Entretien et réparation de matériel de distribution et de commande
électrique
31.3 Fils et câbles isolés
175
31.30 Fils et câbles isolés
31.30.0 Fils et câbles isolés
NC: Faisceaux et jeux de fils pour véhicules à moteur (31.61.10)
31.30.01 Fils pour bobinage
C: Fils isolés pour bobinage (y compris émaillés ou guipés)
31.30.02 Câbles coaxiaux
C: Câbles coaxiaux de télécommunication, de transmission de signaux à hautes
fréquences, etc
31.30.03 Fils et câbles électriques pour basse tension
C: Fils et câbles de transport et de distribution d'énergie électrique supportant
des tensions jusqu'à 1000 volts, y compris avec pièces de connexion
Fils conducteurs pour téléphone ou transmission d'informations codées
(moins de 80 volts)
31.30.04 Fils et cAbles électriques pour haute tension
C: Fils et câbles électriques isolés supportant des tensions supérieures à 1000
volts
CA: Barres conductrices isolées
31.30.05 Conducteurs et câbles optiques
C: Câbles de fibres optiques pour transmission d'informations codées
(télécommunications, vidéo, contrôle, données, etc)
NC: Fibres de verre (26.14.01) et câbles de fibres optiques pour transmission
d'images (33.42.11)
31.4 Accumulateurs et piles électriques
31.40 Accumulateurs et piles électriques
31.40.1 Piles électriques
31.40.10 Piles électriques
C: Piles et batteries de piles aux oxydes de manganèse, de mercure, d'argent,
etc
NC: Piles rechargeables, aux métaux alcalins ou non (31.40.23)
176
31.40.2 Accumulateurs électriques
C: Accumulateurs avec ou sans leur électrolyte
NC: Recharge d'accumulateurs de véhicules automobiles (50.20.12, 50.20.22)
31.40.21 Accumulateurs au plomb, pour démarrage des moteurs
31.40.22 Autres accumulateurs au plomb
31.40.23 Accumulateurs alcalins
C: Accumulateurs au nickel-cadmium, nickel-fer, etc
CA: Piles rechargeables
31.40.24 Parties d'accumulateurs électriques
C: Plaques et autres parties d'accumulateurs
NC: Accumulateurs sans leur électrolyte (31.40.21, 22, 23)
31.40.25 Accumulateurs et piles usagés, déchets
31.5 Lampes et appareils d'éclairage
31.51 Lampes électriques
31.51.0 Lampes électriques
31.51.01 Phares et projecteurs scellés
31.51.02 Lampes tungstène-halogène
31.51.03 Lampes à incandescence d'éclairage général
C: Lampes à incandescence de moins de 200 watts pour tension de plus de 100
volts
31.51.04 Autres lampes à incandescence
C: Lampes (ampoules) supportant un faible voltage (éclairage des véhicules
automobiles, appareils portatifs, etc)
Lampes de forte puissance (plus de 200 watts)
31.51.05 Lampes et tubes à décharge
C: Tubes fluorescents (néon,...) et similaires (y compris pour enseignes
lumineuses)
CA: Lampes à rayons ultraviolets ou infrarouges ; lampes à arc
31.51.06 Parties de lampes
177
C: Culots de lampes
NC: Douilles (31.20.26)
31.52 Appareils d'éclairage
31.52.1 Appareils d'éclairage
NC: Parties d'appareils d'éclairage (31.52.20, 26.15.24, 25.24.24, 31.52.15)
31.52.11 Appareils électriques d'éclairage autonomes
C: Appareils d'éclairage de sécurité fonctionnant sur piles ou accumulateurs
CA: Appareils d'éclairage portatif (lampes de poche, lampes torches, etc)
31.52.12 Lampadaires, lampes de bureau et lampes de chevet
31.52.13 Appareils d'éclairage non électrique
C: Chandeliers, bougeoirs, candélabres, etc
CA: Abat-jours en toutes matières
NC: Chandelles, bougies, lampions (36.63.75)
Verrerie d'éclairage en verre (26.15.24) ou en plastique (25.24.24)
31.52.14 Enseignes lumineuses, panneaux lumineux
C: Enseignes lumineuses (de série), matériel pour publicité lumineuse
Plaques indicatrices lumineuses d'intérieur, urbaines ou routières
31.52.15 Lustres, plafonniers et appliques
CA: Supports de spots, réglettes à néon et appareils similaires
NC: Verrerie d'éclairage en verre (26.15.24) ou en plastique (25.24.24)
31.52.16 Lampes flash
CA: Cubes-éclairs
NC: Flashes électroniques (33.42.26)
31.52.17 Guirlandes électriques
C: Guirlandes montées en série des types utilisés pour les arbres de Noël
31.52.18 Autres appareils d'éclairage électrique extérieur
C: Appareils d'éclairage extérieur pour routes, stades, jardins, monuments, etc
Appareils de projection spécialisés pour cinéma, théâtre, etc
CA: Projecteurs d'avions, bateaux, etc (sauf phares et projecteurs scellés)
NC: Matériel de signalisation lumineuse (feux tricolores, balises) (31.62.11)
31.52.2 Parties d'appareils d'éclairage
178
31.52.20 Parties d'appareils d'éclairage
NC: Parties en verre (26.15.24) ou en plastique (25.24.24) d'appareils
d'éclairage
Réglettes à néon ou parties électriques de ces appareils (31.52.15)
31.6 Autres matériels électriques
31.61 Matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.1 Faisceaux d'allumage
31.61.10 Faisceaux d'allumage
C: Faisceaux d'allumage et autres jeux de fils pour moteurs et véhicules de tous
types
31.61.2 Autres matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.61.21 Équipements électriques d'allumage
C: Bougies d'allumage et de préchauffage
Distributeurs, bobines d'allumage, magnétos et volants magnétiques
31.61.22 Équipements électriques de démarrage
C: Démarreurs, génératrices (dynamos ou alternateurs) et autres équipements
électriques pour moteurs à combustion interne
NC: Accumulateurs (31.40.21, 23)
31.61.23 Équipements électriques divers pour véhicules
C: Appareils d'éclairage et de signalisation visuelle pour tous véhicules
(projecteurs, feux de signalisation, etc)
Dispositifs électriques divers de véhicules automobiles (essuie-glaces,
dégivrage, ventilation, chauffage, climatisation, lève-glaces, fermeture de
portes, etc)
CA: Appareils de signalisation sonore
Dynamos et équipements d'éclairage pour cycles
NC: Ampoules électriques (31.51.04), phares et projecteurs scellés (31.51.01)
Lunettes arrières dégivrantes (26.12.02)
31.61.24 Parties de matériels électriques pour moteurs et véhicules
31.62 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules
31.62.1 Matériels électriques divers, sauf pour moteurs et véhicules
31.62.11 Appareils électriques de signalisation
C : Appareils électriques de commande, de signalisation et de sécurité pour
179
voies ferrées, routières, fluviales, portuaires ou aéroportuaires (feux
tricolores, balises, etc)
Dispositifs électriques d'alarme et de veille (sirénes, sonneries, hurleurs)
et tableaux d'affichage électrique divers (y compris à cristaux liquides)
31.62.12 Électroaimants et aimants permanents
C: Électroaimants porteurs et têtes de levage électromagnétiques
Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins
électromagnétiques
Plateaux, mandrins et dispositifs électromagnétiques similaires pour
machines
CA: Aimants permanents et pré-aimants
Bobinages électromagnétiques pour applications industrielles ou
scientifiques
31.62.13 Appareillage électrique spécialisé
C: Accélérateurs de particules
Générateurs de signaux, détecteurs de mines, détonateurs électriques, etc
Matériel d'électrolyse, galvanoplastie, électrophorése, etc
Amplificateurs d'antenne, générateurs d'ozone, etc
NC: Matériel de soudage électrique (29.43.10)
31.62.14 Isolateurs spéciaux
C: Isolateurs et pièces isolantes en matériaux composites, plastique moulé et
autres matières que le verre ou la céramique
31.62.15 Électrodes en carbone
C : Électrodes en charbon ou en graphite pour tous usages (fours, électrolyse,
balais et collecteurs électriques, résistances, piles, etc)
NC: Ouvrages en graphite pour usages non électriques et produits graphités
(26.82.06)
31.62.16 Parties d'appareils électriques de signalisation ou spécialisés
31.62.9 Installation, entretien et réparation de matériels électriques divers
31.62.91 Installation et montage de matériels électriques divers
NC: Installation de matériel d'éclairage ou signalisation sur route, voie ferrée,
etc
(45.34.20)
31.62.92 Entretien et réparation de matériels électriques divers
NC: Réparation de machines tournantes et transformateurs électriques
(31.12.00)
180
32 Equipements de radio, television et communication
32.1 Composants électroniques
32.10 Composants électroniques
32.10.1 Condensateurs
32.10.11 Condensateurs de puissance
C : Condensateurs fixes conçus pour le réseau électrique et pouvant supporter
une puissance réactive de 0,5 KVAr ou plus
32.10.12 Condensateurs fixes de faible puissance
C: Condensateurs fixes utilisant tous types de diélectriques
32.10.13 Condensateurs variables
C: Condensateurs variables ou ajustables
32.10.2 Résistances électriques non chauffantes
32.10.20 Résistances électriques non chauffantes
C: Résistances électriques non chauffantes de tous types, y compris
varistances
et thermistances
CA: Résistances variables ou ajustables (rhéostats, potentiométres)
NC: Résistances chauffantes (29.70.22)
32.10.3 Circuits imprimés
32.10.30 Circuits imprimés
C: Circuits imprimés rigides, flexibles, multicouches, flexo-rigides, etc, ne
comportant aucun composant actif
32.10.4 Tubes électroniques
32.10.41 Tubes cathodiques
C: Tubes cathodiques pour téléviseurs et moniteurs vidéo
Tubes cathodiques pour visualisation de phénoménes physiques et écrans
radar
CA: Tubes convertisseurs d'images (pour appareils de télévision, caméscopes,
etc)
NC: Cônes enveloppes pour tubes cathodiques (26.15.21)
32.10.42 Tubes électroniques divers
181
C: Tubes pour hyperfréquences (magnétrons, klystrons, etc)
Tubes de réception, d'amplification ou d'émission (triodes, pentodes, etc)
Tubes, lampes et valves électroniques diverses
NC: Diodes (32.10.51), photodiodes (32.10.52)
Générateurs de rayon X (33.10.11)
32.10.5 Diodes et transistors
32.10.51 Transistors
C: Transistors
Diodes, notamment semi-conducteurs à fonction diode
Thyristors, diacs, triacs, etc
NC: Photodiodes et phototransistors (32.10.52)
32.10.52 Dispositifs photosensibles et piezoélectriques
C: Cellules photovoltaïques, photorésistances
Diodes électroluminescentes et diodes laser
Photodiodes, phototransistors
Dispositifs optoélectroniques divers
Cristaux piezoélectriques montés, filtres et pilotes à quartz
CA: Panneaux solaires à cellules photovoltaïques
32.10.6 Circuits intégrés
32.10.60 Circuits intégrés
C: Circuits intégrés monolithiques linéaires ou numériques
Éléments de mémoire et microplaquettes (chips)
Microprocesseurs, mémoires MOS et dispositifs divers à semi-conducteurs
(modules, blocs-moulés, etc) assemblés en vue de réaliser une fonction
spécifique (autres que parties de machine)
CA: Circuits intégrés hybrides
NC: Cartes de crédit et similaires (24.65.00)
32.10.7 Parties de composants électroniques
32.10.71 Éléments pour condensateurs
32.10.72 Éléments pour résistances électriques
32.10.73 Éléments pour composants électroniques actifs
NC: Enveloppes pour tubes (26.15.21) et plaques de silicium (wafers)
(24.66.43)
32.2 Appareils d'émission et de transmission du son et de l'image
32.20 Appareils d'émission et de transmission du son et de l'image
182
32.20.1 Matériel professionnel de radiocommunication, de radiodiffusion et de
télévision
32.20.11 Matériel de radiocommunication, de radiodiffusion et de télévision
C: Émetteurs et réémetteurs de radio et télévision, y compris équipements
pour satellites
Équipements de régie, de studio, de télédistribution, de télévision en circuit
fermé
Équipements pour la synthèse et la gestion des images ou le mixage du son
Émetteurs et émetteurs-récepteurs de radiotélégraphie et de
radiotéléphonie
fixes ou mobiles
Émetteurs-récepteurs de signaux hertziens pour commande, mesure ou
signalisation
CA: Émetteurs-récepteurs de CB, talkies-walkies, micros sans fil
Émetteurs-récepteurs de télécommunications à bord de satellites
Relais hertziens fixes ou mobiles
NC: Matériels de radiocommande pour modèles réduits (33.20.20)
32.20.12 Caméras de télévision
NC: Caméscopes (32.30.33)
32.20.2 Matériels de téléphonie
32.20.20 Matériels de téléphonie
C: Matériel de commutation de ligne ou par paquets, standards téléphoniques
Matériel de transmission : répéteurs, amplificateurs, modems, etc
Postes téléphoniques d'usagers et autres terminaux, récepteurs
(télécopieurs, téléimprimeurs,...)
Terminaux videotex (minitel)
CA: Matériel de télégraphie (télex, bélinographes,...)
Équipements pour salles de téléconférence et cabines téléphoniques
32.20.3 Parties de matériel téléphonique
32.20.30 Parties de matériel téléphonique
32.20.9 Installation, entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TVtéléphone)
32.20.91 Installation et montage de matériel professionnel (radio-TV-téléphone)
CA: Installation de certains matériels non professionnel de communication
sans fil (radiotéléphone de voiture, etc)
NC: Câblage et travaux d'installation liés à la construction (45.31)
32.20.92 Entretien et réparation de matériel professionnel (radio-TV-téléphone)
183
CA: Entretien de certains matériels non professionnel (radiotéléphone,
télécopieur, appareils de radiorecherche,...)
32.3 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
32.30 Appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son et de l'image
Remarque: Les chaînes compactes présentant un équipement radiorécepteur sont
classées au titre de cette caractéristique.
Sinon, elles sont classées comme électrophone.
A défaut, ce sont des magnétophones.
32.30.1 Récepteurs et autoradios
32.30.11 Récepteurs radio
C: Récepteurs radiophoniques portatifs ou non, radioréveils
Tuners et chaînes compactes comportant un récepteur radio
NC: Émetteurs-récepteurs de CB, talkie-walkie (32.20.11)
Amplificateurs (32.30.41)
32.30.12 Autoradios
C: Autoradios fixes ou non, avec ou sans lecteur de cassettes ou de disques
NC: Matériel pour CB (32.20.11), Montage d'autoradios (52.42.21)
32.30.2 Récepteurs de télévision
32.30.20 Récepteurs de télévision
C: Récepteurs de télévision couleur ou noir et blanc
Moniteurs polychromes ou monochromes et projecteurs vidéo
Équipements combinant téléviseur et magnétoscope
CA: Téléviseurs couplés à d'autres appareils (magnétophone, récepteur radio)
Visualisateurs de caméscopes
NC: Terminaux vidéotex (minitel) (32.20.20)
32.30.3 Électrophones, magnétophones, magnétoscopes
32.30.31 Électrophones
C: Électrophones, tourne-disques, platines, lecteurs de disques
audionumériques
Chaînes compactes ne comportant pas de récepteur radio et comportant
un électrophone
Lecteurs de disques ou cassettes portables (baladeurs) ou sur automobile
CA: Électrophones de café (juke-boxe)
NC: Autoradios comportant un lecteur de disques ou de cassettes (32.30.12)
32.30.32 Magnétophones
184
CA: Dictaphones et répondeurs téléphoniques enregistreurs
Équipements pour salles de langue
NC: Tables de mixage (32.20.11)
Appareils n'assurant que la lecture d'enregistrements sonores (baladeurs,
équipement de véhicules automobiles, etc) (32.30.31)
32.30.33 Magnétoscopes et caméscopes
C: Matériel d'enregistrement ou de reproduction audiovisuel
NC: Caméras de télévision (32.20.12)
Combinés téléviseur-magnétoscope (32.30.20)
32.30.4 Matériel électroacoustique
32.30.41 Amplificateurs électriques
C: Amplificateurs électriques d'audiofréquences et de son
32.30.42 Microphones, enceintes et matériels électroacoustiques divers
C: Microphones, casques, écouteurs, combinés micro-écouteurs, équipements
"de tête" pour pilotes
Hauts parleurs et enceintes acoustiques
Matériel de sonorisation de spectacles
CA: Interphones
Matériel pour salles de conférence et interprétation simultanée
NC: Prothèses auditives (33.10.18), Micros sans fil (32.20.11)
32.30.43 Récepteurs de radiotéléphones
NC: Émetteurs-récepteurs (32.20.11)
32.30.5 Parties et accessoires d'appareils de réception, enregistrement ou
reproduction du son et de l'image
32.30.51 Pièces et éléments de "produits bruns"
C: Têtes de lecture piezoélectriques, diamants et saphirs montés
Dispositifs de lecture optique, photoélectrique ou magnétique
CA: Graveurs de disques
Meubles spécialement conçus pour loger des "produits bruns"
NC: Cassettes, bandes ou autres supports à enregistrer (24.65.00)
32.30.52 Antennes
C: Antennes et paraboles pour réception du son ou de l'image, y compris
antennes pour CB
CA: Sélecteurs, décodeurs
Antennes pour automobiles, collectives, intérieures, etc
NC: Mâts d'antennes (28.11.22) ; amplificateurs d'antennes (32.30.41)
185
32.30.9 Installation, entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement
ou reproduction du son et de l'image
32.30.91 Installation et montage d'appareils de réception, enregistrement ou
C: Installation en studios d'enregistrement, salles de téléconférences, salles de
spectacle, etc, d'appareils de réception, enregistrement ou reproduction du son
et de l'image
32.30.92 Entretien et réparation d'appareils de réception, enregistrement ou
NC: Réparations d'appareils électroniques grand public (52.72.00)
33 INSTRUMENTS
D'HORLOGERIE
MEDICAUX,
DE
PRECISION,
D'OPTIQUE
ET
33.1 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
33.10 Matériel médicochirurgical et d'orthopédie
33.10.1 Matériel de radiologie et médicochirurgical
33.10.11 Matériel de radiologie industrielle ou médicale
C : Matériels pour l'analyse et le contrôle des produits industriels utilisant
les rayonnements X, gamma, etc
Matériels de stérilisation ou de mûrissement par rayonnement
Matériel de radiodiagnostic, médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire
(générateurs de rayons X et installations associées)
Matériels d'imagerie médicale (scanographie, scintigraphie, etc)
Matériels de thérapie radiologique (cobaltothérapie, gammathérapie, etc)
CA: Mobilier pour environnement radiologique
33.10.12 Appareils d'électrodiagnostic et de traitement
C: Électrocardiographes, électroencéphalographes, audiométres
Matériels d'observation par cathétérisme, échographie, résonance
magnétique nucléaire, etc
Moniteurs pour la surveillance continue des malades
Matériels utilisant les rayonnements ultraviolets ou infrarouges
Appareils de dialyse et de circulation sanguine extra-corporelle
33.10.13 Matériels dentaires
C: Tours dentaires, meulettes, fraises et autres équipements pour dentistes
NC: Fauteuils de dentistes non équipés (33.10.20)
33.10.14 Stérilisateurs médicaux
186
C: Stérilisateurs pour usages chirurgicaux, médicaux, vétérinaires ou dans
les laboratoires
33.10.15 Appareils médicaux divers
C: Seringues, aiguilles, cathéters, canules, bistouris, scalpels, etc
Stéthoscopes
Appareils d'ophtalmologie
Photocoagulateurs, pinces hémostatiques, bistouris électriques,
défibrillateurs, matériel d'électrochoc, etc
CA: Matériels pour vétérinaires
NC: Thermométres (33.20.51)
33.10.16 Appareils de mécanothérapie et de thérapie respiratoire
C: Appareils de mécanothérapie et de massage
Appareils d'oxygénothérapie et aérosolthérapie
Appareils respiratoires médicaux ou de plongée
Masques à gaz filtrants, y compris industriels et militaires et scaphandres
de protection contre les radiations (équipés de masques)
Matériel d'anesthésie et de réanimation
NC: Oxygène et autres gaz en bouteilles (24.11.01, 02, 03)
33.10.17 Orthéses et prothéses mécaniques
C: Prothéses articulaires ou osseuses, attelles, gouttières, béquilles, cannes
anglaises, minerves
Prothéses dentaires, appareils d'orthodontie et dents artificielles
CA: Chaussures et corsets orthopédiques
NC: Lunettes (33.41.02) et cannes (36.63.31)
33.10.18 Prothéses électriques
C : Protheses ou ortheses auditives
Stimulateurs cardiaques (pacemaker)
33.10.2 Mobilier médicochirurgical
33.10.20 Mobilier médicochirurgical
C: Tables d'opérations, lits à mécanismes, fauteuils de dentistes, etc
Brancards et chariots pour malades
CA: Fauteuils pour salons de coiffure
NC: Tours dentaires (fauteuils de dentiste équipés de matériel) (33.10.13)
Fauteuils roulants pour handicapés (35.43.01)
33.10.9 Installation, entretien et réparation de matériel médicochirurgical
33.10.91 Installation et montage de matériel médicochirurgical
187
33.10.92 Entretien et réparation de matériel médicochirurgical
CA: Entretien, réparation, réglage des orthéses et prothéses
33.2 Instruments de mesure et de contrôle
33.20 Instruments de mesure et de contrôle
Remarque: Les instruments de mesure et de contrôle sont susceptibles de faire
appel à toutes sortes de propriétés (électriques, électroniques, optiques,
mécaniques, etc).
33.20.1 Équipements d'aide à la navigation et de mesures géophysiques
33.20.11 Instruments divers d'aide à la navigation
C: Boussoles, compas, gyroscopes, altimètres, pilotes automatiques, centrales
d'inertie, centrales aérodynamiques, etc, pour bateaux, avions ou lanceurs
spatiaux
Équipements de commande de vol et systémes de visualisation associés
CA: Sondeurs acoustiques et sonars
NC: Simulateurs de vol (35.30.14)
33.20.12 Instruments de mesures géophysiques
C: Télémétres, théodolites, tachéométres, niveaux, appareils de
photogrammétrie
Matériels divers d'arpentage, de topographie, de nivellement, de géodésie,
d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie, de
géophysique, télédétection, sismique, etc
NC: Boussoles (33.20.11)
33.20.2 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage
33.20.20 Matériel de radiodétection, radionavigation et radiosondage
C: Radars (au sol, embarqués ou aéroportés) et leurs équipements de
visualisation ou d'exploitation (simulateurs, répondeurs, identificateurs)
Systémes de radionavigation (au sol, embarqués ou aéroportés) et de
contrôle de l'espace aérien (approche, atterrissage, évolution,...),
enregistreurs de vol, radiogoniomètres, radioaltimètres, radiotélémètres,
radiosondeurs, radiobalises, etc
Équipements de conduite de tir de tous types (écho radar, infrarouge, etc)
Autodirecteurs pour missiles ; électronique de munitions
Equipements de contre-mesures électroniques
CA: Matériels de radiocommande pour modèles réduits
NC: Sonars (33.20.11)
33.20.3 Instruments de mesures des masses et des longueurs
33.20.31 Balances de précisions
188
CA: Poids pour balances de précision
NC: Balances, bascules, pèse-personnes, etc (29.24.22)
33.20.32 Tables à dessin et instruments associés
C: Tables à dessiner, manuelles ou automatiques, y compris équipements de
tables et appareils à dessiner (pantographes par exemple)
Instruments à main pour le dessin (compas, tire-lignes, etc) ou le traçage
(règles, rapporteurs, équerres, trusquins, etc)
CA: Règles à calcul
NC: Calculettes électroniques (30.01.13)
Tables traçantes commandées par un dispositif informatique (30.02.14)
33.20.33 Instruments de mesure de longueurs
C: Mètres, micromètres, pieds à coulisse, règles graduées, calibres,
comparateurs, curvimètres, jauges et autres instruments à main analogues
NC: Télémètres et matériel d'arpentage (33.20.12)
33.20.4 Instruments de mesure de grandeurs électriques
33.20.41 Instruments de mesure des radiations ionisantes
C: Compteur geiger, appareils à chambre d'ionisation, dosimètres pour le
contrôle des rayonnements
CA: Détecteurs de neutrons
33.20.42 Oscilloscopes et oscillographes cathodiques
33.20.43 Instruments de contrôle et de mesure électriques
C: Ampèremètres, voltmètres, ohmmètres, wattmètres
CA: Multimètres
33.20.44 Appareils de contrôle en télécommunications
C: Hypsomètres, kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, etc
33.20.45 Autres instruments de mesure de grandeurs électriques
33.20.5 Instruments de mesure de grandeurs physiques ou chimiques
33.20.51 Thermomètres et baromètres
CA: Thermomètres médicaux, densimètres, aéromètres, pèse-liquides,
pyromètres, hygromètres et psychromètres
33.20.52 Manomètres et débitmètres
189
C: Appareils conçus pour mesurer ou contrôler le niveau, la pression ou le
débit de fluides
CA: Compteurs de chaleur
NC: Compteurs (33.20.63) et appareils de régulation (33.20.70)
33.20.53 Instruments pour analyses et essais physiques ou chimiques
C: Analyseurs automatiques ou semi-automatiques pour la chimie, la
biochimie, la biologie
Analyseurs de gaz ou de fumées
Chromatographes, spectrométres et spectrophotométres de tous types
Polarimètres, réfractomètres, appareils d'analyse par électrophorèse
Appareils pour essais de viscosité, porosité, dilatation, tension superficielle
et mesures calorimétriques, photométriques, acoustiques, etc
33.20.6 Appareils de contrôle et de mesure divers
33.20.61 Microscopes et diffractographes
NC: Microscopes optiques (33.42.12)
33.20.62 Appareils d'essais des matériaux
C: Machines et appareils mesurant la dureté, la traction, l'élasticité, la fatigue,
etc, et autres propriétés mécaniques des métaux et matériaux divers
33.20.63 Compteurs d'eau, de gaz et d'électricité
C: Compteurs d'eau froide ou d'eau chaude, de gaz, de carburants et autres
fluides
Compteurs d'énergie électrique
CA: Compteurs d'étalonnage
NC: Pompes distributrices (29.12.20)
Compteurs de chaleur (33.20.52)
33.20.64 Autres compteurs
C: Compte-tours, taximètres, podomètres
Compteurs de vitesse, tachymètres, stroboscopes
NC: Instruments d'hydrographie, météorologie, géodésie, etc (33.20.12)
33.20.65 Autres instruments de mesure ou de contrôle
C: Machines à équilibrer les pièces mécaniques
Bancs d'essai
Projecteurs de profils et appareils optiques n.c.a. (interféromètres,
comparateurs optiques, etc)
33.20.7 Appareils pour le contrôle automatique
33.20.70 Appareils pour le contrôle automatique
190
C: Instruments et capteurs de mesure de toutes natures avec fonction de
régulation (thermostat, manostat, etc)
33.20.8 Parties et accessoires d'instruments de mesure
33.20.81 Parties et accessoires d'instruments de mesure divers
C: Parties et accessoires d'instruments d'aide à la navigation
Parties et accessoires d'instruments de mesures géométriques
Parties et accessoires d'instruments de mesures électriques
Parties et accessoires d'instruments de mesures de grandeurs physiques
ou chimiques
Parties d'appareils d'essais et de contrôle
33.20.82 Parties et accessoires de microscopes et diffractographes
33.20.83 Parties et accessoires de compteurs
33.20.84 Parties et accessoires d'appareils pour le contrôle automatique
33.20.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesures et de contrôle
33.20.91 Installation et montage d'instruments de mesure et de contrôle
NC: Branchement et pose de compteurs d'eau, de gaz et d'électricité domestiques
(45)
33.20.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure et de contrôle
NC: Entretien des compteurs d'eau (41), de gaz et d'électricité (40) domestiques
33.3 Contrôle automatique de processus industriels
33.30 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.0 Contrôle automatique de processus industriels
33.30.00 Contrôle automatique de processus industriels
C: Conception, réalisation, montage, modification ou maintenance
d'équipements d'automatisation pour les applications industrielles ou non
industrielles, avec ou sans fourniture de l'appareillage
33.4 Matériels optique et photographique
33.41 Lunettes, verres et montures
33.41.0 Lunettes, verres et montures
191
NC: Étuis à lunettes (19.20.02)
33.41.01 Verres de lunettes
C: Verres de lunettes finis pour la protection ou la correction de la vue (en
verre ou autre matière)
Verres de contact et lentilles cornéennes
33.41.02 Lunettes
C: Lunettes correctrices
Lunettes solaires
Lunettes de protection pour le sport (ski, plongée sous-marine, etc) et le
travail (y compris écrans pour la soudure à l'arc)
NC: Lunettes de visée (33.42.13) et jumelles (33.42.12)
33.41.03 Montures de lunettes
33.41.04 Parties et accessoires de montures de lunettes
33.42 Matériel optique et photographique
33.42.1 Matériel optique
33.42.11 Éléments optiques
C: Fibres optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques pour transmission
d'images
Lentilles, prismes, miroirs, éléments polarisants ou filtrants
NC: Fibres optiques de télécommunications (31.30.05)
33.42.12 Instruments optiques
C: Jumelles et longues-vues
Télescopes et autres instruments d'astronomie optique
Microscopes optiques
CA: Appareils de vision en lumière infrarouge
NC: Microscopes électroniques et diffractographes (33.20.61) ;
interférométres (33.20.65)
33.42.13 Dispositifs optiques
C: Périscopes, lunettes pour machines ou instruments de visée, lunettes de
visée pour armes
Générateurs de rayonnement cohérent (laser)
Dispositifs à cristaux liquides
CA: Loupes et visionneuses-loupe, judas de porte, stéréoscopes, etc
NC: Diodes laser (32.10.52), interféromEtres (33.20.65) et diffratographes
(33.20.61)
33.42.14 Parties et accessoires de matériel optique
192
33.42.2 Matériel photographique
33.42.21 Objectifs
C: Objectifs pour instruments de prise de vue, de projection, d'agrandissement, etc
33.42.22 Appareils de prises de vue spéciales
C: Appareils photographiques de prises de vue pour applications particulières
(photo aérienne, sous-marine, médicale, en microformat, etc)
CA: Chambres spéciales pour photogravure et photocomposition, bancs photo,
etc
33.42.23 Appareils photographiques
C: Appareils photographiques pour amateurs ou professionnels, y compris
appareils à développement instantané
CA: Appareils photographiques jetables
33.42.24 Caméras cinématographiques
C: Caméras 16 mm, super 8 et professionnelles
NC: Caméras de télévision (32.20.12) et caméscopes (32.30.33)
33.42.25 Projecteurs de films ou de diapositives
NC: Caméscopes (32.30.33)
33.42.26 Équipements photo de complément
C: Flash électroniques
Matériel pour agrandissement ou réduction, rétroprojecteurs
Matériel de développement et de tirage automatique
Matériel pour laboratoire photographique ou cinématographique
Écrans pour projection
CA: Équipement de traitement des cabines de photographie
33.42.27 Lecteurs de microfiches
C: Lecteurs de microfilms, microfiches et microformes diverses, avec ou sans
tirage sur papier
33.42.28 Parties et accessoires de matériel photographique
NC: Objectifs (33.40.31), flash (33.42.26) et produits consommables (24.64.01, 02)
33.42.9 Entretien et réparation de matériel optique ou photographique professionnel
33.42.90 Entretien et réparation de matériel optique ou photographique
professionnel
193
CA : Installation et montage d'équipements professionnels
33.5 Montres, pendules et horloges
33.50 Montres, pendules et horloges
33.50.1 Montres et autres compteurs de temps
Remarque: L'énergie peut être d'origine mécanique ou électrique, le mouvement
peut être à échappement ou à quartz, l'affichage à aiguille ou digital.
33.50.11 Montres en métaux précieux
C: Montres avec boîte en métal précieux (ou en plaqué ou doublé)
CA: Montres incrustées de pierres précieuses
33.50.12 Montres en métaux commun
C: Montres avec boîte en métal commun ou en matière plastique
33.50.13 Pendulettes pour tableaux de bord
33.50.14 Réveils, pendules et horloges
C: Réveils et pendulettes (sauf pour tableaux de bord)
Horloges et pendules d'ameublement
Horloges pour l'extérieur et horloges monumentales
CA: Matériel pour la distribution de l'heure
NC: Radioréveils (32.30.11)
Pendulettes pour tableaux de bord (33.50.13)
33.50.15 Compteurs de temps
C: Appareils d'horlogerie permettant la mesure de durées, associée
éventuellement à d'autres fonctions (parcmétres, pointeurs, horodateurs,
horocompteurs, minutiers, mécanismes à déclenchement programmable)
33.50.2 Composants de montres et produits d'horlogerie
33.50.21 Mouvements de montres terminés
C: Mouvements de montres, complets et assemblés
33.50.22 Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés
33.50.23 Mouvements non terminés
33.50.24 Boîtes de montres
194
C: Chablons et mouvements de montres non terminés
Ebauches de montres
Mouvements d'horlogerie non terminés
33.50.25 Bracelets métalliques de montres
33.50.26 Fournitures diverses d'horlogerie
C: Ressorts, spiraux, cadrans, aiguilles, pierres d'horlogerie, pièces de
mouvements ou de sonneries, etc
33.50.9 Installation, entretien et réparation d'instruments de mesure du temps
33.50.91 Installation et montage d'instruments de mesure du temps
NC: Installation de parcmètres (45.26.12)
33.50.92 Entretien et réparation d'instruments de mesure du temps
NC: Réparation de montres, horloges et bijoux (52.73.00)
Sous-Section DM : MATERIEL DE TRANSPORTS
34 Produits de l'industrie automobile
34.1 Véhicules automobiles
34.10 Véhicules automobiles
34.10.1 Moteurs pour véhicules automobiles
NC: Moteurs électriques (31.1)
Moteurs à explosion ou diesel reconnaissables comme étant destinés à
d'autres usages (marine, aviation, engins spéciaux, etc) (29.11)
Pièces et équipements électriques (31.61) ou non électriques pour moteurs
(34.30.1)
34.10.11 Moteurs à explosion d'une cylindrée de moins de 1000 cm3
C: Moteurs à explosion pour motocycles et pour véhicules automobiles
(cylindrée de moins de 1000 cm3)
34.10.12 Moteurs à explosion d'une cylindrée de plus de 1000 cm3
C: Moteurs à explosion pour motocycles et pour véhicules automobiles
(cylindrée de plus de 1000 cm3)
34.10.13 Moteurs diesel pour véhicules automobiles
C: Moteurs diesel de toutes cylindrées pour véhicules automobiles de tous
195
types (voitures particulières, véhicules utilitaires)
34.10.2 Voitures particulières
C: Véhicules de tourisme (y compris "sociétés" et "4x4") et voitures de type
break
CA: Voitures de course, véhicules tout terrain, autocaravanes et minibus de moins
de 10 places
NC: Véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme
34.10.21 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de moins de
1500 cm3
CA: Voiturettes, karts
34.10.22 Voitures particulières à moteur à explosion d'une cylindrée de plus de
1500 cm3
CA: Voitures de course, autocaravanes et minibus
34.10.23 Voitures particulières à moteur diesel de toutes cylindrées
CA: Autocaravanes et minibus
34.10.24 Voitures particulières à moteur éléctrique
CA: Voitures à moteur wankel
34.10.25 Voitures particulières d'occasion
C: Voitures particulières de tous types, usagées
34.10.3 Autobus et autocars
34.10.30 Autobus et autocars
C: Véhicules automobiles pour le transport en commun des personnes (plus de
10 places: autobus, autocars, trolleybus,...) à moteur thermique ou électrique
NC: Minibus de moins de 10 places (34.10.22, 23)
34.10.4 Véhicules utilitaires pour le transport des marchandises
CA: Véhicules utilitaires dérivés de voitures de tourisme (pick-up, fourgonnettes,
etc)
34.10.41 Véhicules utilitaires à moteur à explosion
34.10.42 Véhicules utilitaires à moteur diesel
34.10.43 Véhicules utilitaires d'occasion
196
C: Véhicules utilitaires de tous types, usagés
CA: Cars et bus usagés
34.10.44 Tracteurs routiers
C: Véhicules utilitaires à chassis court, équipés pour tracter des semiremorques
34.10.45 Chassis complets de véhicules
34.10.5 Véhicules utilitaires spécifiques
34.10.51 Tombereaux automoteurs
C: Tombereaux automoteurs conçus pour être utilisés hors du réseau routier
(carrières, mines, etc)
34.10.52 Camions-grues
34.10.53 Véhicules motorisés pour déplacements spéciaux
C: Véhicules conçus pour le transport sur la neige (moto-neige), sur les terrains
de golf, etc
NC: Scooters des mers (moto-mer) (35.13.13)
34.10.54 Véhicules utilitaires à usages spéciaux
C: Véhicules de pompiers ; camions-bétonnière ; derricks tractés, bennes à
ordures, voitures dépanneuses, balayeuses, etc
34.2 Carrosseries et remorques
34.20 Carrosseries et remorques
34.20.1 Carrosseries automobiles
34.20.11 Carrosseries automobiles montées
C: Carrosseries ou éléments pour autobus et autocars
Carrosseries à température dirigée
Carrosseries ou éléments divers et cabines pour véhicules utilitaires
CA: Travaux de carrosserie ou aménagement sur tous véhicules
NC: Entretien et réparation de la carrosserie (50.20.14, 50.20.23)
34.20.12. Carrosseries automobiles à monter
C: Carrosseries destinées à l'industrie du montage (petites collections)
34.20.2 Remorques et caravanes
197
34.20.21 Conteneurs
C: Conteneurs, cadres, citernes, etc, normalisés, conçus et équipés pour un ou
plusieurs modes de transport
CA: Conteneurs à température dirigée
34.20.22 Caravanes
C: Caravanes, maisons mobiles et caravanes pliantes
CA: Travaux d'aménagement et de réparation de caravanes ou d'autocaravanes
NC: Autocaravanes (34.10.22, 23)
34.20.23 Remorques et semi-remorques
C: Remorques pour le transport de marchandises et semi-remorques
Remorques de tourisme à un essieu pour le transport des bagages, des
bateaux, des motos, des chevaux, etc
CA: Citernes remorquables
NC: Remorques agricoles (29.32.50)
34.20.3 Parties de remorques et semi-remorques
34.20.30 Parties de remorques et semi-remorques
34.3 Équipements pour automobiles
34.30 Équipements pour automobiles
34.30.1 Équipements pour moteurs à combustion interne
Remarque: Cette catégorie contient toute partie identifiable comme élément de
moteur à combustion interne à allumage commandé (à explosion) ou
à allumage par compression (diesel) (sauf si elle est reconnaissable
comme partie de moteur d'aviation).
C: Pièces statiques (blocs-cylindres, chemises, carters, culasses)
Embiellage (bielles, pistons et segments) ; volant-moteur
Équipements de distribution (soupapes, culbuteurs, carburateurs,
injecteurs)
Tubulures d'admission et collecteurs d'échappement
NC: Équipements électriques (31.61)
Moteurs pour automobiles (34.10.1)
Vilebrequins et manivelles ; arbres à cames (29.14.22)
34.30.11 Équipements pour moteurs à explosion
34.30.12 Équipements pour moteurs diesel
34.30.2 Autres équipements mécaniques pour automobiles
34.30.20 Autres équipements mécaniques pour automobiles
198
Remarque: Cette catégorie comprend toute partie identifiable comme élément
de véhicule automobile.
C: Organes de transmission pour automobiles (boîtes de vitesse, boîtes de
transfert, embrayages)
Ponts, arbres de transmission, différentiels et accouplements divers
spécifiques pour Véhicules automobiles
Organes de suspension (suspension, amortisseurs, barres de torsion, etc)
Organes de freinage, y compris ralentisseurs
Organes de direction (volants, colonnes et commandes)
Essieux, équipements des chassis, fusées, roues et jantes
Lignes d'échappement et silencieux ; pots catalytiques
Réservoirs à carburant ; radiateurs
CA: Pare-chocs, air bags
34.30.3 Equipements pour carrosserie automobile
34.30.30 Equipements pour carrosserie automobile
C: Ceintures de sécurité et accessoires divers non électriques
CA: Éléments de carrosserie pour rechanges, enjoliveurs divers, attelages, portebagages, etc
NC: Pare-chocs, air bags (34.30.20), équipements électriques (31.61), serrures
(28.64.01), pare-brises et vitrages automobiles (26.12.02), rétroviseurs
(26.12.03), sièges (36.11.11)
35 AUTRES MATERIELS DE TRANSPORT
35.1 Produits de la construction navale
35.11 Produits de la construction navale
35.11.1 Bâtiments de guerre
35.11.10 Bâtiments de guerre
C: Porte-avions, sous-marins, croiseurs, frégates, corvettes, avisos, dragueurs
de mine, vedettes, garde-côtes, etc
CA: Réparation ou reconditionnement de bâtiments de guerre
Implantation de systèmes d'armes
35.11.2 Navires marchands
CA: Eléments ou structures de navires
35.11.21 Navires à passagers
C: Paquebots, bateaux de croisière maritime ou fluviale, transbordeurs,
hydroglisseurs ou aéroglisseurs
CA: Navires assurant le transport des véhicules automobiles ou des trains (trainferries et car-ferries)
199
NC: Bateaux de plaisance (35.13.1)
35.11.22 Navires citernes
C: Pétroliers, méthaniers, pinardiers et navires citernes divers (tankers)
CA: Navires citernes fluviaux
35.11.23 Bateaux frigorifiques
C: Bananiers et autres cargos frigorifiques
NC: Méthaniers (35.11.22) et navires-usines (35.11.31)
35.11.24 Cargos vraquiers et porte-conteneurs
C: Navires transporteurs de charges en vrac (minéraliers, céréaliers, etc)
Navires porte-conteneurs et navires rouliers
CA: Cargos mixtes
Péniches fluviales et chalands
35.11.3 Bateaux de pêche et bateaux divers
35.11.31 Bateaux de pêche
C: Chalutiers, thoniers, langoustiers, sardiniers, etc
CA: Navires-usines et bateaux équipés pour la congélation en mer
35.11.32 Pousseurs et remorqueurs
CA: Pousseurs et remorqueurs fluviaux
35.11.33 Bateaux divers
C: Dragues, barges, bateaux-pompes, bateaux-grues, bateaux-phares, etc
CA: Bateaux de sauvetage ; bathyscaphes
NC: Bateaux à rames et bateaux de plaisance (35.13.1)
35.11.4 Plates formes
35.11.40 Plates formes
C: Plates formes de forage ou d'exploitation, flottantes ou submersibles
CA: Docks flottants
35.11.5 Structures flottantes
35.11.50 Structures flottantes
C: Radeaux gonflables
Caissons, bouées, balises, viviers flottants, etc
NC: Bateaux pneumatiques pour plaisance (35.13.12)
200
35.11.6 Bateaux à dépecer
35.11.60 Bateaux à dépecer
35.12 Réparation navale
35.12.0 Réparation navale
35.12.01 Réparation de navires civils
CA: Réparation des moteurs de navires civils
NC: Réparation de bateaux de plaisance (35.13.90)
Entretien-maintenance et services des consignataires (63.22.06)
35.12.02 Reconstruction de navires civils
C: Reconstruction majeure par allongement ou modification importante des
structures des navires
35.12.03 Démolition et dépeçage de navires
35.13 Bateaux de plaisance
35.13.1 Bateaux de plaisance
NC: Planches à surf ou à voile (36.40.02)
35.13.11 Bateaux de plaisance à voile
C: Dériveurs légers et voiliers habitables, y compris à moteur auxiliaire
35.13.12 Bateaux de plaisance pneumatiques
C: Embarcations gonflables
NC: Matériel de plage gonflable (36.40.04)
35.13.13 Bateaux de plaisance à moteur ou à rames
C: Vedettes et yachts habitables ou non, à moteur fixe ou non
CA: Pénichettes fluviales de tourisme
Canoës, kayaks, canots, barques, pédalos, scooters marins (moto-mer), etc
NC: Paquebots de croisière maritime ou fluviale (35.11.21)
35.13.9 Entretien et réparation de bateaux de plaisance
35.13.90 Entretien et réparation de bateaux de plaisance
CA: Aménagement intérieur des bateaux de plaisance et services connexes
Entretien et réparation des moteurs de bateaux de plaisance et des motomer
201
35.2 Matériel ferroviaire roulant
35.20 Matériel ferroviaire roulant
35.20.1 Matériel de traction
CA: Matériel de traction pour les mines
35.20.11 Motrices électriques
CA: Motrices du TGV
NC: Moteurs et équipements électriques pour la traction, isolés (31.11.25)
35.20.12 Motrices et locotracteurs diesel
NC: Moteurs diesel de traction, isolés (29.11.13)
35.20.13 Autres locotracteurs
C: Locomotives à vapeur et tenders
NC: Matériel de mines (29.52.1)
35.20.2 Automotrices
35.20.20 Automotrices
C: Automotrices électriques, autorails et matériel similaire autonome
CA: Voitures automotrices de tramways et métro
35.20.3 Voitures et wagons
35.20.31 Véhicules pour le service des voies
C: Wagons-ateliers, wagons-grues, draisines et matériels de rectification des
voies
35.20.32 Voitures de voyageurs
C: Voitures de voyageurs remorquées pour liaisons interurbaines, suburbaines,
urbaines (métro,tramway)
CA: Fourgons à bagage, voitures postales, voitures-restaurants, voitures-lits, etc
35.20.33 Wagons de marchandises
C: Wagons ordinaires plats ou couverts
Wagons citernes ; wagons frigorifiques ; wagons à déchargement
automatique
Wagons porte-autos et porte-conteneurs, etc
CA: Berlines et wagonnets pour mines
202
35.20.4 Pieces et parties de matériel ferroviaire roulant
35.20.40 Pieces et parties de matériel ferroviaire roulant
C: Chassis, caisses, bogies, essieux, crochets, attelages, tampons, freins, etc
NC: Pantographes et équipements électriques pour traction (31.20.10)
35.20.9 Entretien et réparation de matériel ferroviaire roulant
35.20.91 Réparation de matériel ferroviaire roulant
35.20.92 Reconditionnement de matériel ferroviaire roulant
35.3 Produits de la construction aéronautique et spatiale
35.30 Produits de la construction aéronautique et spatiale
35.30.1 Moteurs pour aéronefs
C: Moteurs pour aéronefs civils ou militaires de tous types
35.30.11 Moteurs à explosion pour avions
35.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs
35.30.13 Autres propulseurs à réaction
C: Statoréacteurs, moteurs fusées, propulseurs pour missiles et lanceurs
spatiaux
35.30.14 Dispositifs de lancement et d'appontage
C: Dispositifs divers embarqués sur porte-avions
CA: Simulateurs de vol
35.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions
35.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs
C: Tuyères, rotors, aubes et ailettes, injecteurs, etc
35.30.2 Planeurs et ballons
35.30.21 Planeurs, ailes delta et ULM
NC: Parachutes et parapentes (17.43.13)
35.30.22 Ballons
203
C: Ballons dirigeables, ballons sondes et montgolfières
35.30.3 Avions et hélicoptères
NC: Armements et roquettes (29.60.12, 14)
35.30.31 Hélicoptères
35.30.32 Avions légers
C: Avions civils pesant moins de 2 tonnes à vide
35.30.33 Avions moyens
C: Avions d'affaires ou de transport et appareils militaires pesant entre 2 et 15
tonnes à vide
35.30.34 Avions lourds
C: Avions civils destinés au transport de personnes et de marchandises, pesant
plus de 15 tonnes à vide
Avions militaires (transports, entraînement, chasse, bombardement) y compris
leurs équipements ou réservoirs, pesant plus de 15 tonnes à vide
35.30.35 Parties et éléments d'avions
C: Cellules et éléments de structures d'aéronefs à assembler (fuselage, ailes,
etc)
Éléments spécifiques d'aéronefs (hélices, pales, rotors, trains d'atterrissage,
gouvernes, etc)
35.30.4 Lanceurs et satellites
35.30.40 Lanceurs et satellites
C: Lanceurs spatiaux
Satellites, véhicules habités ou laboratoires inhabités et sondes spatiales
CA: Corps de rentrée
NC: Missiles (29.60.14)
Équipement embarqué sur satellites (selon nature)
35.30.9 Entretien et réparation d'aéronefs
35.30.91 Gros entretien et réparation d'aéronefs
NC: Entretien-maintenance et services des consignataires (63.23.03)
35.30.92 Reconditionnement d'aéronefs
CA: Reconditionnement d'avions de combat et implantation de systémes d'armes
204
35.4 Motocycles et bicyclettes
35.41 Motocycles et équipements
35.41.1 Motocycles
C: Cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, etc
35.41.11 Cyclomoteurs
C: Motocycles de cylindrée inférieure à 50 cm3
35.41.12 Motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm3
35.41.13 Motocycles spéciaux
C: Side-cars, tricycles à moteur, etc
NC: Voiturettes (34.10.21), Moto-neige (34.10.53), moto-mer (35.13.13)
35.41.2 Pieces et équipements pour motocycles
35.41.20 Pieces et équipements pour motocycles
C: Cadres, fourches, guidons, selles, pédales de motocycles, roues, moyeux,
jantes, etc
NC: Moteurs (34.10.1) et pieces pour moteur de motocycles (34.30.1)
Pieces et équipements électriques (31.61) ; pneumatiques (25.11.12)
35.42 Cycles et équipements pour cycles
35.42.1 Cycles
35.42.10 Cycles
C: Bicyclettes de tourisme, vélos de course ou vélos tout terrain (VTT), etc
CA: Triporteurs sans moteur et tandems
NC: Cycles-jouets (36.50.31)
35.42.2 Équipements pour cycles
35.42.20 Équipements pour cycles
C: Cadres, fourches, guidons, selles, pédaliers, roues, dérailleurs,
changements de vitesses, freins, roues dentées, etc
NC: Pompes à vélo (29.12.32)
Équipements électriques (31.61), pneumatiques (25.11.12) et sacoches
(19.20.02)
35.43 Véhicules pour invalides
205
35.43.0 Véhicules pour invalides
35.43.01 Fauteuils roulants
C: Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, avec ou sans moteur
NC: Mobilier médico-chirurgical (33.10.20), Voiturettes (34.10.21)
Voitures de tourisme spécialement équipées pour invalides (34.10.2)
35.43.02 Équipements pour fauteuils roulants
35.5 Matériels de manutention sans moteur
35.50 Matériels de manutention sans moteur
35.50.0 Matériels de manutention sans moteur
35.50.00 Matériels de manutention sans moteur
C:Remorques de manutention sans moteur
Brouettes, diables, charrettes à bras, etc
CA: Véhicules non agricoles à traction animale (calèches, sulkys)
NC: Remorques agricoles (29.32.50) ou de tourisme (34.20.23)
Chariots de manutention automoteurs (29.22.15)
Caddies (28.75.27)
Sous-Section DN : AUTRES PRODUITS MANUFACTURES
36 MEUBLES ET PRODUITS DES INDUSTRIES DIVERSES
36.1 Meubles
36.11 Meubles
36.11.1 Sièges
36.11.11 Sièges fonctionnels
C: Sièges pour avions, voitures et autres moyens de transports
Sièges pour salles de spectacle
Sièges de bureaux, pivotants ou non
NC: Sièges pour dentistes et salons de coiffure (33.10.20) ; fauteuils roulants
(35.43.01)
36.11.12 Sièges d'ameublement d'intérieur
C: Chaises, tabourets, bancs, salons, fauteuils, canapés fixes ou convertibles,
etc
NC: Sièges de camping ou de jardin (36.11.13)
36.11.13 Autres sièges
206
C: Sièges de camping ou de jardin ; chaises longues
CA: Sièges pour enfants, y compris pour automobiles
36.11.14 Parties de sièges
CA: Mécanismes métalliques de convertibles
36.11.2 Meubles de bureau et de magasin
36.11.21 Mobilier métallique de bureau et de magasin
C: Mobilier scolaire, mobilier fonctionnel ou de rangement en métal pour tous
usages
36.11.22 Mobilier de bureau en bois
C: Bureaux, mobilier de rangement, tables de salles de réunion non
métalliques
NC: Mobilier en bois pour magasins (36.11.43)
36.11.3 Meubles de cuisine
36.11.30 Meubles de cuisine
C: Meubles de cuisine en bois (armoires, buffets, etc)
Meubles de cuisine ou de salle d'eau par éléments juxtaposables ou
modulaires, en bois, à poser ou à suspendre
CA: Meubles sous évier ou sous lavabo, coffres à linge, placards à balais, etc
NC: Meubles en métal (36.11.41) ou en plastique (36.11.44)
Installation de cuisines par éléments et réalisation de placards (45.42.02)
36.11.4 Meubles divers et parties de meubles
36.11.41 Meubles métalliques divers
CA: Lits en fer
NC: Mobilier de bureau (36.11.21) et coffres-forts (28.75.21)
36.11.42 Meubles meublants en bois
C: Meubles meublants en bois : ensembles pour chambre à coucher ou salle de
séjour, armoires, buffets, lits, etc
NC: Meubles en bambou, rotin ou similaires (36.11.44)
Salons, canapés, fauteuils (36.11.12)
36.11.43 Meubles divers en bois
C: Meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc,
en
bois
NC: Meubles en bambou, rotin ou similaires (36.11.44)
207
Mobilier de bureau en bois (36.11.22)
36.11.44 Meubles en matières plastiques
C: Meubles divers, d'extérieur, de complément, pour bateaux ou avions, etc,
en plastiques
CA: Meubles en bambou, rotin ou similaires
NC: Meubles d'extérieur en béton (26.61.12)
36.11.45 Parties de meubles
C: Parties de meubles en toutes matières (métal, plastique, bois, etc) et sous
ensembles pour meubles (tiroirs, rayonnages, etc)
36.12 Prestations connexes de l'ameublement
36.12.0 Prestations connexes de l'ameublement
36.12.00 Prestations connexes de l'ameublement
C: Laquage, vernissage, dorure, peinture sur meubles
Capitonnage, garnissage de meubles
Service des tapissiers décorateurs
Marqueterie, sculpture, gravure sur meuble, encadrement
Restauration et rénovation de meubles
36.13 Sommiers et matelas
36.13.0 Sommiers et matelas
36.13.01 Sommiers
C: Sommiers tapissiers, sommiers à carcasse métallique
CA: Sommiers en fils métalliques ou en lattes de bois
36.13.02 Matelas
C: Matelas en caoutchouc ou plastique alvéolaire recouverts ou non
Matelas à ressort, en laine ou en crin
NC: Édredons et autres articles de literie rembourrés (17.43.14)
Matelas pneumatiques en textile (17.43.12)
36.2 Monnaies et bijoux
36.20 Monnaies et bijoux
36.20.1 Monnaies et médailles
36.20.10 Monnaies et médailles
C: Monnaies divisionnaires ayant cours légal
208
Monnaies et médailles frappées, y compris en métaux précieux
NC: Articles numismatiques (92.31.10)
Monnaies ou médailles montées en bijoux (36.20.23)
Médailles sportives (28.75.24)
36.20.2 Articles de bijouterie, joaillerie, orfevrerie
36.20.21 Diamants, perles fines et pierres précieuses
C: Diamants non industriels, travaillés, non montés
Perles fines travaillées, non montées
Pierres gemmes (précieuses ou fines) travaillées, non montées
CA: Pierres synthétiques travaillées, non montées
36.20.22 Diamants industriels travaillés
C: Diamants industriels, travaillés
CA: Poudres de diamant (égrisés) ou de pierres gemmes ou synthétiques
36.20.23 Bijoux, articles de joaillerie et orfevrerie
C: Articles de bijouterie en or, en platine ou en argent (chaînes, colliers,
bracelets, bagues, chevalières, anneaux, alliances, croix, pendentifs, boucles
d'oreilles, diadémes, etc)
Articles de bijouterie en plaqué ou doublé de métaux précieux
Articles de joaillerie (bijoux en métaux précieux comportant des perles, des
pierres précieuses, etc)
Plats, couverts et articles décoratifs ou religieux en métaux précieux,
doublés ou plaqués de métaux précieux
CA: Façons diverses de bijouterie (y compris transformation d'articles de
bijouterie)
NC: Articles d'orfévrerie en étain (28.75.24), cuivre, ou acier inoxydable
(28.75.12)
Articles de bijouterie-fantaisie (36.61.00)
36.20.24 Parures en diamant
C: Colliers, bracelets, bagues et autres parures comportant des diamants, des
pierres précieuses ou des perles fines, les métaux précieux étant accessoires
CA: Catalyseurs, toiles de platine et articles pour laboratoires en métaux
précieux
NC: Pots catalytiques (34.30.20)
36.3 Instruments de musique
36.30 Instruments de musique
36.30.1 Instruments de musique
36.30.11 Pianos et clavecins
209
C: Pianos droits ou à queue ; pianos mécaniques ; clavecins et autres
instruments à claviers similaires
36.30.12 Instruments à corde
C: Instruments à corde frottée tels que violons, violoncelles, contrebasses, etc,
et archets
Instruments à corde pincée tels que guitares séches, mandolines, harpes, etc
Travaux de lutherie
NC: Guitares électriques (36.30.15)
36.30.13 Orgues et accordéons
C: Orgues à tuyaux ; harmoniums à anches
Accordéons et instruments similaires ; harmonicas
NC: Orgues de barbarie (36.30.16)
36.30.14 Instruments à vent
C: Cuivres (trompettes, trombones, cors, saxophones, etc)
Bois et autres instruments à vent (flûtes, clarinettes, hautbois, cornemuses,
etc)
36.30.15 Instruments de musique électroniques
C: Guitares électriques, orgues électroniques, synthétiseurs, etc
36.30.16 Instruments de musique divers
C: Percussions (tambours, xylophones, caisses, cymbales, castagnettes, etc)
Orgues de barbarie, boîtes à musique, scies musicales, oiseaux chanteurs
CA: Appeaux, sifflets et cornes d'appel
36.30.17 Équipements musicaux divers
C: Métronomes et diapasons
Mécanismes de boîtes à musique et cordes harmoniques
36.30.18 Parties et accessoires d'instruments de musique
NC: Étuis d'instruments de musique (19.20.02)
36.30.9 Réparation et entretien d'instruments de musique
36.30.90 Réparation et entretien d'instruments de musique
C: Réparation de pianos et autres instruments
Restauration (ou implantation) des orgues et instruments similaires
NC: Prestations des accordeurs de pianos et autres instruments (52.75.03)
36.4 Articles de sport
210
36.40 Articles de sport
36.40.0 Articles de sport
36.40.01 Matériels pour sports de neige
C: Skis de descente ou de fond, batons et fixations
Patins à glace et patins à roulette
NC: Luges et traîneaux (36.40.04)
36.40.02 Matériels pour sports nautiques
C: Planches à voiles, skis nautiques, planches à surf, etc
CA: Toboggans nautiques, palmes, masques, tubas, etc
NC: Embarcations de plaisance (y compris gonflables), scooters marins (35.12)
et voiles (17.43.12)
Vêtements isothermes pour sports nautiques (18.25.32) et équipements
respiratoires de plongée (33.10.16)
36.40.03 Matériels pour l'athlétisme
C: Articles et matériels pour la gymnastique et l'athlétisme, en salle ou en
stade (agrés divers, équipements de pistes de course, matériel de lancer,
appareils d'entraînement, matelas de réception et praticables, etc)
36.40.04 Articles divers pour le sport
C: Balles et ballons de tous types
Équipements pour le golf, l'escrime, l'alpinisme, l'escalade, le tir à l'arc,
le hockey, etc
Filets pour sports, raquettes (cadres et cordes), battes, etc
Jeux de boules divers
Coiffures de sport et équipements de protection (jambières, genouilléres,
gants, etc)
Luges, traîneaux, bobsleighs, skateboards
Balançoires et équipements pour terrains de jeux d'enfants
NC: Articles de campement (tentes et auvents, sacs de couchage, matelas
pneumatiques) (17), vêtements de sport (18), chaussures de sport, sacs à dos
et articles de sellerie (19)
Armes de chasse ou de tir et leurs munitions (29.60.13, 14)
Sulkys et traîneaux attelés (35.50.00)
36.40.05 Articles de pêche
C: Cannes à pêche, lignes, hameçons, moulinets
Leurres, appats et amorces artificiels
NC: Articles pour la pêche professionnelle (selon nature)
36.5 Jeux et jouets
211
36.50 Jeux et jouets
NC: Réparation de jouets (52.75.03)
36.50.1 Poupées et peluches
36.50.11 Poupées
C: Poupées en toutes matiéres, habillées ou non
Baigneurs et poupées de collection
36.50.12 Peluches
C: Animaux en peluches ou rembourrés et autres représentations non humaines
36.50.13 Accessoires pour poupées
C: Vêtements et chaussures pour poupées et marionnettes
Mécanismes pour poupées (yeux dormeurs, voix, cris, etc) et parties (têtes,
membres, etc)
36.50.2 Trains électriques et modéles réduits
36.50.20 Trains électriques et modéles réduits
C: Trains électriques, circuits automobiles, parties et accessoires
Modéles réduits de voitures, bateaux, avions, etc
Maquettes diverses à monter
Jeux de construction divers
36.50.3 Jouets divers pour enfants
36.50.31 Jouets à roues
C: Patinettes, voitures à pédales
Jouets à roulettes à monter
Cycles et tricycles pour jeunes enfants
CA: Poussettes et landaus de poupées
NC: Patins à roulettes (36.40.01) et skateboards (36.40.04)
36.50.32 Puzzles
CA: Cubes et jouets d'assemblage
36.50.33 Autres jouets
C: Jouets musicaux, armes-jouets, outils-jouets, vaisselle-jouets
Coffrets éducatifs, déguisements, panoplies
Jouets de plage et de plein air, billes et jouets divers
NC : Articles de sport (36.40) et articles pour fêtes (36.63.71)
212
36.50.4 Jeux de société et divertissements
36.50.41 Jeux de cartes
36.50.42 Jeux vidéo
36.50.43 Jeux de salle ou de table et jeux à pieces
C: Tables de billard, queues et boules, baby-foot
Jeux de quilles automatiques (bowling)
Tables de jeu pour casino, tables de bridge et similaires
Jeux de société divers
Billards électriques, bandits-manchots, etc
36.6 Produits des autres industries diverses
36.61 Articles de bijouterie fantaisie
36.61.0 Articles de bijouterie fantaisie
36.61.00 Articles de bijouterie fantaisie
C: Articles de parure en toutes matières (émaux, bois, cuir,...) non précieuses
CA: Articles de parure en métaux communs argentés, dorés ou platinés
NC: Articles de parure en métaux précieux et en joaillerie (36.20.23, 24)
36.62 Articles de brosserie
36.62.0 Articles de brosserie
36.62.01 Brosserie de nettoyage
C: Balais en tous genres, balayettes et plumeaux
Balais mécaniques, goupillons
Brosserie de ménage (à habits, à chaussures, etc)
NC: Nécessaires à habits, à chaussures, etc (19.20.02)
36.62.02 Brosserie de toilette
C: Brosses à cheveux, à ongles, à dents, y compris brosses moulées en
matieres plastiques
Pinceaux pour le maquillage et les cils
Blaireaux et brosses pour le rasage
CA: Pinceaux à écrire et pour la peinture artistique
NC: Houppes et houppettes à poudre (36.63.73)
Nécessaires de toilette (19.20.02)
Brosses à dents électriques (29.71.31)
36.62.03 Brosserie industrielle
C: Brosses, pinceaux et rouleaux pour la peinture
213
Brosses et brosserie métallique (hérissons, goupillons, etc.)
Brosses rotatives pour machines (y compris pour le lavage des voitures)
ou véhicules
CA: Dépoussiéreuses pour disques et bandes magnétiques ; raclettes souples,
36.63 Articles manufacturés divers
36.63.1 Maneges et attractions foraines
36.63.10 Maneges et attractions foraines
NC: Jeux à pièce (36.50.43)
36.63.2 Articles d'écriture et de bureau
36.63.21 Stylos et crayons à bille
CA: Stylos et marqueurs à feutre; porte-mine
36.63.22 Stylos à plume
CA: Stylos à dessiner
NC: Compas et tire-lignes (33.20.32)
36.63.23 Assortiments d'articles pour écriture et parties
CA: Parties d'articles (plumes, cartouches pour stylos à bille, etc)
NC: Cartouches d'encre pour stylos (24.66.20) et boîtes de compas (33.20.32)
36.63.24 Crayons
C: Crayons noirs ou de couleur, mines pour porte-mine
CA: Pastels, fusains, craies à écrire et de tailleur
NC: Porte-mine (36.63.21)
36.63.25 Instruments de bureau divers
C: Ardoises et tableaux à écrire
Rubans et tampons encreurs
Cire à cacheter, timbreurs, dateurs, composteurs, etc
NC: Taille-crayons et coupe-papiers (28.61.03) ; machines de bureau (30.01),
régles, tables à dessin (33.20.32)
36.63.3 Parapluies, boutons et fermetures à glissiére
36.63.31 Parapluies, parasols et ombrelles
CA: Cannes, fouets et cravaches
NC: Cannes à pêche (36.40.05) et poussettes cannes (36.63.72)
36.63.32 Parties de parapluies, parasols et ombrelles
214
36.63.33 Boutons
C: Boutons en toutes matières
CA: Ebauches de boutons
36.63.34 Fermetures à glissière
CA: Parties de fermetures à glissière
36.63.4 Linoléum
36.63.40 Linoléum
NC: Revêtements de sol en matiéres plastiques (25.23.11)
36.63.5 Postiches et perruques
36.63.50 Postiches et perruques
C: Postiches et perruques pour la scéne ou pour la ville en cheveux naturels ou
en autres matieres
CA: Cheveux préparés, faux cils
NC: Cheveux bruts (93.02.10), filets et résilles à cheveux (18.25.42)
36.63.6 Allumettes et articles à flamme
36.63.61 Briquets et articles pour fumeurs
C: Briquets à gaz, jetables ou rechargeables
Fume-cigarette, étuis à cigarettes, pipes
36.63.62 Allumeurs
C: Allumeurs domestiques ou industriels et pierres à briquet
CA: Parties de briquets et ébauches de pipes
36.63.63 Allumettes
C: Allumettes en boîte ou en pochettes
36.63.64 Petites recharges de gaz
C: Recharges de gaz de moins de 300 g pour camping, soudure, briquet, etc
36.63.7 Articles divers n.c.a.
36.63.71 Articles pour fêtes et divertissements
C : Farces et attrapes, cotillons, articles surprise, articles de Noël
215
CA: Matériel de prestidigitation
NC: Panoplies et déguisements (36.50.33)
Guirlandes électriques (31.52.17)
36.63.72 Landaus et poussettes
CA: Poussettes cannes, parties et accessoires de voitures d'enfant
NC: Berceaux, parcs, tables à langer (36.11.4), chaises hautes, siéges de
bébés pour automobiles (36.11.13) et autres équipements pour bébés (selon
nature)
36.63.73 Articles de coiffure et de toilette
C: Peignes, barrettes, épingles à cheveux, bigoudis, etc
Vaporisateurs ; houppes et houppettes à poudre
NC: Trousses et nécessaires de toilette pour le voyage (19.20.02)
Brosserie de toilette (36.62.02)
36.63.74 Matériel de démonstration
C: Appareils, instruments et modeles conçus exclusivement pour la
démonstration
Modeles anatomiques et éclatés mécaniques
CA: Simulateurs de conduite de matériels de transports terrestres, maritimes ou
fluviaux
NC: Simulateurs de vol (35.30.14)
36.63.75 Bougies, chandelles, cierges
CA: Lampions
36.63.76 Fleurs artificielles
C: Fleurs, feuillages et plantes artificielles en toutes matières
36.63.77 Articles divers divers
C: Articles de vitrine (mannequins, automates et scénes animées pour
étalages)
Ouvrages décoratifs en ivoire, en corne, en os, en coquillages (nacre) et
matières diverses et ouvraison de ces matières
Animaux naturalisés et services de taxidermie
Bouteilles isothermes à vide
Cribles et tamis à main
Articles en boyaux, baudruches ou tendons
NC: Services des étalagistes (74.85.03)
37 SERVICES DE RECUPERATION
Remarque: Les déchets bruts (inutilisables en l'état) ou recyclables sont classés
conventionnellement au regard de l'activité qui a produit le bien neuf,
216
qu'il s'agisse de sous-produits, de biens usagés ou de déchets.
La récupération constituant à transformer un déchet brut en matière
première secondaire, les déchets, au sens douanier du terme
(conventionnel lui aussi), peuvent donc être consommés ou produits par
l'activité de récupération.
D'une part, beaucoup d'activités relevant du concept de récupération sont
explicitement intégrées aux activités qui utilisent les matières premières
secondaires produites : effilochage dans l'industrie textile, désencrage des
vieux papiers dans l'industrie de la pâte, affinage à partir de vieux
métaux
en métallurgie, etc. D'autre part, les matières premières secondaires issues
de la récupération au sens de la division 37 sont affectées
conventionnellement au regard de l'activité qui produit les biens neufs (cf.
supra). Enfin, les produits de la récupération se répartissent sur les
différentes catégories de biens nouveaux sans qu'ils soient le plus souvent
discernables : huiles de vidange retraitées ou nitrate d'argent récupéré des
surfaces sensibles, par exemple. Les produits de récupération sont ici
mèlés aux produits neufs similaires et placés au regard d'autres activités
que celles de la division 37.
Au total, les biens issus de l'activité récupération ne sont pas répertoriés
au regard de l'activité correspondante en division 37. Il ne subsiste ici
que
les services de récupération à façon, c'est-à-dire des services
représentatifs d'opérations de récupération réalisées pour compte de tiers.
37.1 Services de récupération de matières métalliques recyclables
37.10 Services de récupération de matières métalliques recyclables
37.10.9 Récupération à façon de matières métalliques recyclables
37.10.90 Récupération à façon de matières métalliques recyclables
37.2 Services de récupération de matières non métalliques recyclables
37.20 Services de récupération de matières non métalliques recyclables
37.20.9 Récupération à façon de matières non métalliques recyclables
37.20.90 Récupération à façon de matières non métalliques recyclables
Section E : ELECTRICITE, GAZ ET EAU
Sous-Section EE : ELECTRICITE, GAZ ET EAU
40 ELECTRICITE, GAZ ET CHALEUR
40.1 Électricité
217
40.10 Électricité
40.10.1 Électricité
40.10.10 Électricité
C: Électricité distribuée sous une tension supérieure à 1000 volts (haute
tension)
Électricité distribuée sous une tension inférieure à 1000 volts (basse
tension)
40.10.2 Combustibles nucléaires irradiés
40.10.20 Combustibles nucléaires irradiés
40.10.3 Services liés à la distribution d'électricité
40.10.30 Services liés à la distribution d'électricité
C: Distribution d'électricité, droit d'accés au réseau, location et entretien des
compteurs d'électricité
CA: Transport d'électricité sur le réseau
40.2 Combustibles gazeux distribués
40.20 Combustibles gazeux distribués
40.20.1 Combustibles gazeux distribués
40.20.10 Combustibles gazeux distribués
C: Gaz de cokerie, gaz de haut fourneau et biogaz
Gaz manufacturés issus de gaz de provenances diverses, mélangés entre eux
ou avec de l'air, pour obtenir un pouvoir calorifique déterminé, distribués
par conduites
NC : Gaz naturel (11.11.2), gaz industriels (24.11.0), gaz de raffinerie et GPL
(23.20.21)
Butane ou propane en bouteilles ou livré par camions (23.20.21)
40.20.2 Services liés à la distribution de gaz
40.20.20 Services liés à la distribution de gaz
C: Distribution de gaz par conduites, droit d'accés au réseau, location et
entretien des compteurs de gaz
NC: Transport de gaz naturel par conduites (60.30.02)
40.3 Supports énergétiques
40.30 Supports énergétiques
218
40.30.0 Supports énergétiques
40.30.00 Supports énergétiques
C: Vapeur et eau chaude, service de chauffage urbain
Eau réfrigérée et frigories ; glace en pains ou en éclats pour tous usages
Énergie pneumatique, air comprimé distribué par canalisations
CA: Services tels que distribution, droit d'accés au réseau, location et entretien
des compteurs
NC: Neige carbonique et gaz en bouteilles (24.11.02, 03)
41 EAU DISTRIBUEE
41.0 Eau distribuée
41.00 Eau distribuée
41.00.1 Eau distribuée
41.00.11 Eau potable
CA: Eau amenée par camion citerne ou tonne
NC: Eaux de table (15.96.00)
41.00.12 Eaux non potables
C: Eaux pour l'irrigation, l'industrie, la lutte contre les incendies et eaux de rejet
(épurées)
NC: Glace hydrique (40.30.00) et eaux usées
41.00.2 Services liés à la distribution d'eau
41.00.20 Services liés à la distribution d'eau
C: Distribution d'eau par canalisations, droit d'accès au réseau, services
descompteurs d'eau
Droit de rejet des eaux usées
NC: Exploitation de systèmes d'irrigation (01.41.00)
Section F : TRAVAUX DE CONSTRUCTION
Sous-Section FF : TRAVAUX DE CONSTRUCTION
45 TRAVAUX DE CONSTRUCTION
45.1 Travaux de préparation des sites
45.11 Travaux de démolition et de terrassements
45.11.1 Travaux de démolition et de préparation
219
45.11.11 Travaux de démolition
C: Travaux de démolition de toutes constructions (immeubles, bâtiments,
ouvrages, chaussées, etc)
45.11.12 Travaux préparatoires divers
C: Déroctage, déblaiement, remblayage
Services d'artificiers
Dégagement du terrain, débroussaillage et stabilisation du sol
45.11.2 Travaux de terrassements
45.11.21 Travaux de terrassements courants
C: Réalisation de tranchées pour réseaux, canalisations urbaines,
raccordements, etc
Exécution de fouilles courantes pour constructions diverses
CA: Travaux de drainage
NC: Réalisation de fondations spéciales (45.28.41) ; creusement de tombes
(45.28.72)
45.11.22 Travaux d'enlèvement de la couche superficielle
C: Enlèvement (décapage) et récupération de la terre végétale
CA: Travaux de décontamination de sols pollués
NC: Travaux de préparation de sites miniers (45.11.30)
45.11.23 Travaux de remodelage des sols
C: Travaux de terrassements en grande masse comme la préparation de terrains
de golf ou de parcs de loisir (aménagement paysager), la construction de
barrages et de digues en terre, etc
45.11.24 Autres travaux de terrassements en grande masse
C: Travaux de terrassements en grande masse, excavations, talutage,
mouvements de terre en remblais ou déblais, préalables à la construction
de voies (routes, autoroutes, voies ferrés, etc)
CA: Rabattement des nappes d'eau
NC: Percement de tunnels (45.22.12)
45.11.3 Travaux de préparation de sites miniers
45.11.30 Travaux de préparation de sites miniers
C: Travaux de découverte préalable à l'extraction minière ou à l'exploitation
de
carrières ou sablières
220
CA: Fonçage de puits préalablement à l'exploitation minire
NC: Forage de puits d'hydrocarbures (11.21.00)
45.12 Travaux de forages et de sondages
45.12.0 Travaux de forages et de sondages
45.12.00 Travaux de forages et de sondages
C: Exécution de forages n.c.a. pour diverses utilisations (construction,
recherches géophysiques, études géologiques) et à toute profondeur
Exécution de forages horizontaux pour le passage de cAbles ou de
canalisations
CA: Carottage
NC: Forage de puits d'eau (45.28.42), de puits d'hydrocarbures (11.21.00),
fonçage de puits de mines (45.11.30)
45.2 Travaux de construction d'ouvrages de bâtiment ou de génie civil
45.21 Travaux de construction de bâtiments (gros oeuvre)
Remarque: Les travaux de construction s'entendent de la construction de
bâtiments ou d'ouvrages de génie civil neufs, ainsi que leur
modification ou leur rénovation.
Les travaux de construction visent la réalisation du gros oeuvre, à
l'exclusion des travaux d'installation ou de finition (second oeuvre).
Toutefois, les entreprises générales peuvent être amenées à faire état
de l'ensemble des travaux concourant à l'ouvrage complet.
45.21.1 Travaux de construction de bAtiments (gros oeuvre)
45.21.11 Travaux de construction de maisons individuelles
C: Réalisation du gros oeuvre de maisons individuelles isolées ou jumelées
Réalisation de maisons individuelles "clés en mains", dans le cadre d'un
contrat de construction de maison individuelle
CA: Travaux d'aménagement, agrandissement, transformation, rénovation,
portant sur le gros oeuvre de maisons individuelles
45.21.12 Travaux de construction d'immeubles résidentiels
C: Réalisation du gros oeuvre d'immeubles résidentiels à cellules multiples
(3 logements au moins)
CA: Travaux d'aménagement portant sur le gros oeuvre d'immeubles collectifs
résidentiels (transformation d'éléments porteurs, réhabilitation, rénovation,
etc)
NC: Réalisation d'ossatures spéciales en béton pour immeubles de grande hauteur
(45.28.53)
45.21.13 Travaux de construction de bAtiments industriels
221
C: Réalisation du gros oeuvre de bâtiments industriels (ateliers, usines,
hangars, etc)
Réalisation de silos, entrepôts, halles d'exposition, etc
CA: Travaux d'aménagements portant sur le gros oeuvre de bâtiments industriels
Montage de bâtiments agricoles tels que hangars, granges, serres, etc
NC: Montage d'ossatures métalliques de constructions industrielles (45.28.61,
62)
Réalisation d'ouvrages industriels lourds (45.22.20)
Travaux nécessitant des techniques spéciales (45.28.41, 51, 71, 72)
45.21.14 Travaux de construction de bâtiments commerciaux
C: Réalisation du gros oeuvre d'immeubles de bureaux, d'immeubles à usage
commercial (galeries marchandes, magasins, gares et aéroports, garages, etc)
ou administratif (postes, banques, etc)
CA: Travaux d'aménagement portant sur le gros oeuvre de bâtiments commerciaux
45.21.15 Travaux de construction de bâtiments divers
C: Travaux de construction du gros oeuvre de bâtiments abritant des activités
de spectacles (cinémas, théâtres, opéras, salles de concert, dancings, etc)
Travaux de construction du gros oeuvre de bâtiments destinés à
l'hébergement (hôtels, motels, auberges, auberges de jeunesse, résidences
universitaires, etc) ou à la restauration (restaurants, bars, cantines, etc)
Travaux de construction du gros oeuvre de bâtiments scolaires,
universitaires, ou à Finalité éducative, y compris médiathéques, musées et
centres de recherche
Travaux de construction du gros oeuvre de bâtiments à finalité sanitaire
(hôpitaux, cliniques, dispensaires, sanatoriums, etc)
Travaux de construction du gros oeuvre de bâtiments non résidentiels
divers
(édifices religieux, pénitenciers, etc)
CA: Travaux d'aménagements portant sur le gros oeuvre de bâtiments divers
NC: Travaux de construction d'installations sportives (45.22.31, 32, 33)
45.21.2 Travaux de montage sur chantier d' éléments préfabriqués pour bâtiments
45.21.20 Travaux de montage sur chantier d 'éléments préfabriqués pour batiments
C: Assemblage et montage sur chantier d'éléments non métalliques
préfabriqués (escaliers en béton, poutres précontraintes, etc)
NC: Montage des charpentes préfabriquées en bois (45.28.11)
Montage d'ossatures métalliques (45.28.6)
45.22 Travaux de construction d'ouvrages d'art et de tunnels
45.22.1 Travaux de construction de ponts et tunnels
45.22.11 Travaux de construction de ponts et viaducs
CA: Travaux de construction de passerelles pour piétons
NC: Montage d'ouvrages à charpente métallique (45.28.62) et travaux dans l'eau
222
(45.27.03)
Réalisation des chaussées (45.26.1)
45.22.12 Travaux de creusement de tunnels
C: Travaux de creusement de tunnels routiers ou ferroviaires
Réalisation de travaux souterrains divers, y compris consolidation des sols
et soutènements
Travaux de construction de passages souterrains pour véhicules et piétons
NC: Réalisation des chaussées (45.26.1) et fonçage de puits de mines (45.11.30)
45.22.2 Travaux de construction d'ouvrages industriels
45.22.20 Travaux de construction d'ouvrages industriels
C: Travaux de construction d'ouvrages industriels lourds utilisés pour
l'exploitation minière (ouvrages de surface, cimenteries, etc) et la
métallurgie (hauts fourneaux, fours à coke, fonderies), la chimie ou le
raffinage
Travaux de construction de tours de refroidissement, d'enceintes de
confinement et ouvrages analogues pour centrales nucléaires
CA: Travaux de construction de centrales hydroélectriques ou thermiques
classiques
NC: Montage d'ossatures métalliques pour ouvrages industriels lourds
(45.28.62)
Travaux de tuyauterie industrielle ou de chaudronnerie sur le site
(28.30.91)
45.22.3 Travaux de construction d'installations sportives et d'autres structures
45.22.31 Travaux de construction de stades
C: Travaux de construction des équipements sportifs non couverts (tribunes,
gradins,etc) associés aux stades et champs de course (vélodromes,
autodromes, hypodromes, etc)
NC: Réalisation de sols sportifs (45.26.20)
45.22.32 Travaux de construction de stades nautiques
C: Travaux de construction de stades nautiques et bassins de natation
NC: Installation de piscines de résidences (45.47.02)
45.22.33 Travaux de construction de salles de sport ou récréatives
C: Travaux de construction d'installations sportives ou récréatives couvertes
(patinoires, gymnases, tennis couverts, salles omnisports, capitaineries, etc)
NC: Travaux de construction de stades (45.22.31), bassins de natation (45.22.32)
et de sols sportifs (45.26.20) ou récréatifs (45.26.20)
45.22.34 Travaux de construction d'autres structures n.c.a.
223
C: Travaux de construction de réservoirs et de cuves : silos, chateau d'eau,...
Travaux de construction d'installations de traitement et d'épuration des eaux
NC: Travaux de construction d'installations sportives (45.22.31, 32, 33)
45.22.4 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour ouvrages de
génie civil
45.22.40 Travaux de montage sur chantier d'éléments préfabriqués pour ouvrages
de
génie civil
CA: Mise en place du mobilier urbain de tous types
45.23 Travaux de construction de réseaux de conduites
45.23.1 Travaux de construction de réseaux à grande distance
CA: Travaux d'entretien et de réparation de réseaux à grande distance
NC: Travaux de construction de réseaux urbains (45.23.2)
45.23.11 Travaux de construction d'oléoducs
C: Pose d'oléoducs, gazoducs, conduites et réseaux similaires à grande
distance, y compris en mer
45.23.12 Travaux de construction de canalisations d'eau
C: Travaux de construction de canalisations d'adduction ou d'évacuation des
eaux usées ou pluviales à grande distance
CA: Installation de conduites forcées hydrauliques
NC: Travaux de construction d'installations de captage ou d'épuration des eaux
(45.22.34)
Travaux de construction d'aqueducs (45.27.02) et de canaux d'irrigation
(45.27.02)
45.23.2 Travaux de construction de réseaux urbains ou locaux
CA: Travaux d'entretien des réseaux urbains et de remise en état des chaussées
NC: Branchements au réseau (VRD) (45.28.51)
Travaux de construction de réseaux à grande distance (45.23.1)
45.23.21 Travaux de construction de réseaux urbains d'eau
C: Travaux de construction de réseaux urbains d'adduction d'eau, potable ou
non potable, ou d'évacuation des eaux usées (égouts et stations de
relévement))
CA: Travaux de construction de réseaux urbains d'eau chaude
45.23.22 Travaux de construction de réseaux urbains de gaz
CA: Travaux de construction de réseaux urbains de vapeur, air comprimé, etc
224
45.24 Travaux de construction de lignes électriques et de télécommunications
45.24.1 Travaux de construction de lignes à grande distance
45.24.11 Travaux de construction de lignes électriques pour voies ferrées
C: Travaux de construction des lignes d'alimentation électrique pour voies
ferrées (caténaires, rails électriques)
NC: Pose de voies et de matériel de contrôle ou de signalisation (45.25.00)
45.24.12 Travaux de construction de lignes électriques aériennes à haute tension
C: Travaux de construction de lignes aériennes à haute tension HTB ou HTA,
pour le transport ou la distribution d'électricité à grande distance, y
compris
stations de transformation
45.24.13 Travaux de construction de lignes électriques souterraines à haute tension
C: Travaux de construction de lignes électriques souterraines à haute tension
HTB ou HTA, pour le transport ou la distribution d'électricité à grande
distance
CA: Pose de câbles sous-marins pour lignes électriques
45.24.14 Travaux de construction de lignes aériennes de télécommunication
45.24.15 Travaux de construction de lignes enterrées de télécommunication
CA: Pose de câbles sous-marins pour lignes de télécommunication
45.24.2 Travaux de construction de lignes urbaines
45.24.21 Travaux de construction de réseaux électriques locaux aériens en basse
tension
CA: Travaux de construction de stations de distribution et de postes de
transformation pour le réseau urbain
45.24.22 Travaux de construction de réseaux électriques locaux souterrains en basse
tension
45.24.23 Travaux de construction de réseaux urbains aériens de télécommunication
45.24.24 Travaux de construction de réseaux urbains enterrés de télécommunication
CA: Travaux de construction de réseaux enterrés de télévision cablée
45.25 Travaux de construction de voies ferrées
225
45.25.0 Travaux de construction de voies ferrées
45.25.00 Travaux de construction de voies ferrées
C: Pose du ballast et des rails
Montage des appareils de voie
Installation des systémes de commande et de sécurité pour voies ferrées
CA: Remise en état ou réparation des voies ferrées
Travaux de construction de funiculaires et de téléphériques
NC: Travaux de construction des lignes d'alimentation électrique ferroviaires
(45.24.11)
Travaux de construction des ouvrages (ponts, tunnels) (45.22.1) et des
terrassements préalables (45.11)
45.26 Travaux de construction de chaussées et de sols sportifs
45.26.1 Travaux de construction de chaussées
45.26.11 Travaux de construction du corps des chaussées
C: Travaux de construction de chaussées autoroutières ou de voies à chaussées
séparées
Travaux de construction de chaussées pour routes, voies urbaines, aires de
stationnement, etc
NC: Pose de glissières de sécurité, de murets de séparation et de la signalisation
(45.26.12)
Travaux de construction des ouvrages (ponts, tunnels) (45.22.1) et des
terrassements préalables (45.11)
Réalisation ou remise en état de la couche de roulement (45.26.12)
45.26.12 Travaux de revêtement des chaussées
C: Réalisation ou remise en état de la couche de roulement en liants
hydrocarbonés (enrobés) ou en béton
Construction de trottoirs, de ralentisseurs, de pistes cyclables, etc
Pose de glissières de sécurité, de murets de séparation, de panneaux de
signalisation, de parcmètres, etc
CA: Création, entretien et balisage de chemins et sentiers
Travaux de revêtements des parcs de stationnement
NC: Interventions sur chaussées relatives aux réseaux (eau, égout, gaz,
électricité, téléphone, etc) (45.23.2)
Marquage au sol (45.26.14)
45.26.13 Travaux de construction de pistes d'aviation
CA: Travaux de construction de voies de dégagement et de stationnement pour
avions
NC: Travaux de construction de pistes d'aviation non bétonnées (45.11.22)
45.26.14 Marquage des chaussées
C: Marquage au sol (par peinture ou autrement) des chaussées et des parcs de
226
stationnement
45.26.2 Travaux de construction de sols sportifs ou récréatifs
45.26.20 Travaux de construction de sols sportifs ou récréatifs
C: Travaux de construction de terrains de jeux et de sport (grand jeu, petit jeu,
tennis, etc)
Travaux de réalisation de golfs, d'équipements de plage, d'installations de
pontons flottants pour ports de plaisance, etc
NC: Travaux de construction de bâtiments (45.21.1) ou d'installations sportives
(45.22.3) Terrassements préalables (45.11.2)
45.27 Travaux maritimes et hydrauliques
45.27.0 Travaux maritimes et hydrauliques
45.27.01 Travaux de construction de ports
C: Travaux de construction de ports de commerce, de guerre ou de plaisance
(quais, môles, jetées, installations portuaires terminales,...)
NC: Installation de pontons flottants (45.26.20)
45.27.02 Travaux de construction de barrages, digues, canaux et aqueducs
CA: Travaux d'entretien des barrages, digues, canaux et aqueducs
Travaux de construction et d'entretien de réseaux d'irrigation
Curage des fossés ; aménagement des berges ; faucardage
NC: Travaux de construction de barrages et digues en terre (45.11.23)
Travaux d'adduction d'eau (45.23.12.45.23.21)
45.27.03 Travaux dans l'eau et sous-marins
C: Travaux dans l'eau et édification de batardeaux
Travaux de dragage
CA: Travaux sous-marins (par scaphandriers, plongeurs ou autres moyens
d'intervention) et travaux divers de génie hydraulique
NC: Pose de canalisations et de câbles sous-marins (45.27.0)
45.28 Travaux spécialisés de construction et de génie civil
45.28.1 Travaux sur toitures
45.28.11 Travaux de charpente
C: Montage des charpentes préfabriquées en bois
Travaux divers de charpente sur bois
NC : Imprégnation à façon des charpentes (20.10.90) ou désinsectisation
(74.70.01)
Montage des charpentes métalliques préfabriquées (45.28.61)
227
Hangars ou granges (45.21.13)
45.28.12 Travaux de couverture par éléments
C: Travaux de couverture par éléments en tous matériaux (tuiles, ardoises,
bardeaux, shingles, plastique, zinc, plomb, etc)
CA: Travaux de mise en peinture des toitures
NC: Réalisation de toitures-terrasses (45.21.1)
45.28.13 Travaux de mise en place des écoulements
C: Travaux de mise en place des gouttières, chenaux et conduites d'évacuation
des eaux de pluie
CA: Travaux de zinguerie
45.28.2 Travaux d'étanchéification
45.28.20 Travaux d'étanchéification
C: Travaux d'étanchéification des toitures-terrasses, accessibles ou non
Travaux d'étanchéification extérieure des constructions, y compris ouvrages
enterrés
NC: Travaux d'isolation (45.34.11, 12)
45.28.3 Montage d' échafaudages
45.28.30 Montage d 'échafaudages
C: Montage et démontage d'échafaudages, de plates-formes de travail, de
grues, etc, avec ou sans location
NC: Location sans opérateur de matériel d'échafaudage ou de levage (71.32.00)
45.28.4 Travaux de construction spécialisés en fondations et forages
45.28.41 Réalisation de fondations spéciales
C: Réalisation de fondations spéciales, y compris par ouvrage interposé, ou
antisismiques
CA: Battage de pieux
NC: Réalisation de fondations ordinaires aprés terrassement (45.28.52)
45.28.42 Forage de puits d'eau
C: Travaux spécialisés de forage de puits d'eau, à toute profondeur
CA: Installation et entretien des pompes et tuyaux
NC: Sondages d'essai (45.12.00) et forages de puits de mines (45.11.30) ou
l'hydrocarbures (11.21.00)
45.28.5 Travaux de béton et de maçonnerie
45.28.51 Travaux courants de maçonnerie
228
C: Montage de murs, murets et cloisons, maçonnés en briques, en parpaings, en
pierre, etc
Travaux divers de maçonnerie (crépis, jointoyage, etc), ravalement au mortier
Réalisation de raccordements à la voirie et aux réseaux divers (VRD)
Réalisation de clôtures en maçonnerie, etc
45.28.52 Travaux courants de béton
C: Coulage du béton dans des coffrages et autres travaux de mise en oeuvre
courante de béton armé ou non (fondations courantes, semelles, radiers,
poteaux, planchers, etc)
CA: Travaux de réalisation des coffrages et ferraillages
Reprises en sous oeuvre
NC: Préfabrication d'éléments en béton pour la construction (26.61.12), ou
fabrication de béton prét à l'emploi sans mise en oeuvre (26.63.00)
45.28.53 Travaux spéciaux de béton
C: Réalisation d'ossatures en béton armé, demandant, du fait de leur
dimension
ou du procédé utilisé, une technicité particulière
Réalisation de coupoles et voiles minces en béton
CA: Réalisation d'éléments porteurs en béton précontraint
NC: Travaux de construction de ponts et viaducs (45.22.11)
45.28.6 Montage d'ossatures métalliques
CA: Opérations de cintrage, soudage, rivetage,...
NC: Installation d'ossatures métalliques autoproduites (28.11.90)
45.28.61 Montage d'ossatures métalliques de bâtiments
C: Montage d'ossatures et de charpentes métalliques de bâtiments divers
CA: Montage de murs-rideaux
Travaux de levage
NC: Montage de bâtiments agricoles tels que hangars, granges, serres, etc
(45.21.13)
45.28.62 Montage d'ossatures métalliques d'ouvrages
C: Montage d'ossatures métalliques d'ouvrages divers (ponts, pylônes, ponts
roulants, etc)
CA: Travaux de levage
NC: Location sans opérateur de matériel d'échafaudage ou de levage (71.32.00)
45.28.7 Travaux de construction spécialisés divers
45.28.71 Travaux de fumisterie industrielle
C: Travaux de construction de cheminées d'usine, de revêtements réfractaires
229
de fours, etc
45.28.72 Travaux de construction spécialisés n.c.a.
C: Travaux de construction ou de montage de cheminées décoratives et de
poëles en faïence
Travaux de construction de chambres froides (sans l'isolation)
Travaux de construction de chambres fortes
Travaux spécialisés de pavage
Décapage des revêtements amiantés
Creusement de tombes, déplacement de maisons individuelles, etc
45.3 Travaux d'installation
45.31 Travaux d'installation électrique
45.31.1 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments
45.31.11 Travaux d'installation électrique dans les bâtiments résidentiels
C: Travaux d'installation de réseaux électriques en toutes tensions pour
éclairage, chauffage et utilisation domestique dans les maisons et immeubles
résidentiels
NC: Travaux d'installation de systèmes d'alarme contre l'incendie (45.31.21) ou
contre le vol (45.31.22)
45.31.12 Travaux d'installation électrique dans les autres constructions
C: Travaux d'installation électrique pour éclairage et distribution d'énergie
dans les bâtiments et installations à usage non résidentiel
CA: Travaux d'installation électrique des systèmes d'alimentation de secours
NC: Travaux de construction de réseaux d'alimentation électrique (45.24)
Opérations d'installation des matériels de production électrique dans les
centrales (31.11.90)
Travaux d'installation des matériels de contrôle (33.20.91) ou de régulation
industriels (33.30.00)
45.31.2 Travaux d'installation de systemes d'alarme et d'antennes
45.31.21 Travaux d'installation de systemes d'alarme contre l'incendie
NC: Travaux d'ignifugation (45.34.12) et d'installation de réseaux de lutte
contre l'incendie (45.32.10)
45.31.22 Travaux d'installation de systemes d'alarme contre le vol
45.31.23 Travaux d'installation d'antennes d'immeubles
CA: Travaux d'installation de paraboles et de paratonnerres
45.31.3 Travaux d'installation d'ascenseurs
230
45.31.30 Travaux d'installation d'ascenseurs
C: Travaux d'installation et de montage des ascenseurs, des monte-charges, des
escaliers mécaniques et des trottoirs roulants
CA: Travaux d'installation d'escaliers de secours extérieurs
NC: Travaux d'entretien et de réparation des ascenseurs, des monte-charges,
des escaliers mécaniques et des trottoirs roulants (29.22.92)
45.31.4 Travaux d'installation de lignes de communication
45.31.41 Travaux d'installation d'équipements téléphoniques
C: Travaux de câblage des installations téléphoniques, informatiques et
bureautiques
Travaux d'installation de standards téléphoniques publics ou privés
Travaux d'installation des matériels téléphoniques d'abonnés
NC: Implantation d'équipements de télécommunication sans fil (32.20.91)
45.31.42 Travaux d'installation d'autres lignes de communication
C: Travaux d'installation d'appareillages de sonorisation
Travaux d'installation d'interphones, de portiers d'immeubles et de systemes
d'accés télécommandés
Travaux d'installation de réseau domotique
CA: Travaux de câblages et de raccordement à une antenne collective ou à un
réseau de télévision câblé
NC: Travaux d'installation de systémes d'alarme (45.31.21, 22)
45.32 Travaux d'installation d'eau et de gaz
45.32.1 Travaux d'installation de distribution d'eau
45.32.10 Travaux d'installation de distribution d'eau
C: Travaux d'installation de distribution d'eau chaude ou froide
Travaux d'installation des évacuations d'eaux usées, y compris de drains et
de fosses septiques
Travaux d'installation des appareils sanitaires fixes
CA: Travaux d'installation des réseaux sous pression de lutte contre
l'incendie (y compris robinets d'incendie armés : RIA) et des conduites
sèches anti-incendie
NC: Travaux de raccordement (45.28.51) et de construction d'égouts (45.23.21)
45.32.2 Travaux d'installation de distribution de gaz
45.32.20 Travaux d'installation de distribution de gaz
CA: Travaux d'installation de distribution de fluides divers (oxygène dans les
hôpitaux par exemple)
Branchement d'appareils fonctionnant au gaz (chauffe-eaux, cuisinières,
231
fours, etc)
45.33 Travaux d'installation de chauffage et de climatisation
45.33.0 Travaux d'installation de chauffage et de climatisation
45.33.01 Travaux d'installation de chauffage central
CA: Installation et maintenance de systémes de régulation du chauffage central
à eau chaude
Raccordement au chauffage urbain
Entretien et réparation des chaudières domestiques et des brûleurs
Exploitation et maintenance de chaufferies d'immeubles
NC: Entretien et réparation des générateurs de vapeur (28.30.92) et des
chaufferies de quartier (28.23.90)
Pose d'appareils de chauffage électrique et de leur raccordement (45.31.11)
Ramonage (74.70.05)
45.33.02 Travaux d'installation de systemes de climatisation
C : Travaux d'installation de systémes de ventilation mécanique contrôlée et
d'air conditionné pour des locaux d'habitation, les centres informatiques,
les bureaux et magasins
Entretien et réparation des systémes de climatisation domestiques
CA: Montage des tuyauteries, gaines et canalisations diverses pour réseaux de
climatisation
NC: Réalisation et entretien d'équipements aérauliques et frigorifiques
45.34 Travaux d'installation divers
45.34.1 Travaux d'isolation
45.34.11 Travaux d'isolation thermique
C: Travaux d'isolation thermique des locaux, y compris revêtements à base
d'amiante
Travaux d'isolation de canalisations de chauffage ou de réfrigération
Travaux d'isolation de chambres froides ou d'entrepôts frigorifiques
NC: Réalisation de carrosseries pour transports frigorifiques (34.20.1)
Décapage des revêtements amiantés (45.28.72)
45.34.12 Autres travaux d'isolation
C: Travaux d'isolation acoustique ou antivibratile des locaux
CA: Travaux d'isolation phonique des studios d'enregistrement, salles de
spectacles, etc
Travaux d'ignifugation
NC: Travaux d'étanchéification (45.28.20)
45.34.2 Travaux d'installation de systèmes électriques public
232
45.34.20 Travaux d'installation de systèmes d'éclairage public
C: Travaux d'installation de systèmes d'éclairage et de signalisation électrique
sur la voie publique et dans les ports et aéroports
CA: Autres travaux d'installation électrique
45.34.3 Autres travaux d'installation
45.34.31 Montage de clôtures et de grilles
C: Montage de clôtures et pose de grilles en tous matériaux et pour toute
construction
NC: Travaux de réalisation de murs et murets de séparation (45.28.51)
45.34.32 Travaux d'installation de stores et bannes
45.34.33 Travaux d'installation n.c.a.
C: Travaux d'installation d'enseignes (lumineuses ou non)
Travaux divers d'installation ne concernant pas la structure du bâtiment
CA: Travaux d'entretien-maintenance de l'ensemble des installations techniques
d'un immeuble
NC: Travaux d'installation de stores et bannes (45.34.32)
45.4 Travaux de finition
45.41 Travaux de plâtrerie
45.41.0 Travaux de plâtrerie
45.41.00 Travaux de plâtrerie
C: Travaux de mise en oeuvre d'enduits à base de plâtre, tant intérieurs
qu'extérieurs
Montage de cloisons sèches à base de plâtre
CA: Travaux de staff
45.42 Travaux de menuiserie (bois et matières plastiques)
45.42.0 Travaux de menuiserie (bois et matières plastiques)
45.42.01 Montage de fermetures de bâtiments
C: Montage de portes, fenètres, volets, persiennes, portes de garage, etc, en
tous matériaux (bois, plastique, métal)
Blindage de portes extérieures et installations de portes blindées
Montage de portes coupe-feux
CA: Montage des portails extérieurs (tous matériaux)
45.42.02 Aménagements intérieurs en bois ou en matières plastiques
233
C: Montage d'escaliers intérieurs, réalisation de placards, pose de frisette, de
lambris, de parquets sur solives, etc
Installation de cuisines par éléments et sur mesure
NC: Pose de parquets collés ou flottants (45.44.22)
45.43 Travaux de menuiserie métallique ; serrurerie
45.43.0 Travaux de menuiserie métallique ; serrurerie
45.43.00 Montage de menuiseries métalliques
C: Montage de cloisons mobiles et faux plafonds sur structures métalliques
Montage de serres, vérandas, salons d'hiver pour particuliers
Travaux de serrurerie
NC: Montage de clôtures et de grilles (45.34.31)
Travaux de ferronnerie décorative (45.47.01)
Montage de fermetures de bâtiments (45.42.01)
45.44 Revêtement des sols et des murs
45.44.1 Revêtement et carrelage des sols et des murs
45.44.10 Revêtement et carrelage des sols et des murs
C: Habillage à caractère décoratif des façades extérieures ou des murs
intérieurs de bâtiments avec des matériaux en céramique, pierre, brique,
mosaique, etc
Dallages et carrelage des sols
CA: Sculture de frises sur plâtre
NC: Crépis et ravalements extérieurs (selon nature : 45.28.51, 45.41.00,
45.46.02)
45.44.2 Revêtement intérieur des sols et des murs
NC: Pose de carrelage, réalisation de chappes ou de planchers en béton
(45.44.10) ou montage de parquets sur solives (45.42.13)
45.44.21 Pose de moquettes
C: Pose de moquettes, aiguilletés, linoléums, revêtements de sol souples divers
45.44.22 Pose de parquets collés ou flottants
CA: Pose de faux planchers ou de dalles en toutes matières
Ponçage, encaustiquage, vitrification,...
45.44.23 Pose de papiers peints
C: Pose de papiers peints et revêtements muraux souples (textile, liège, etc)
NC: Pose de carrelages muraux (45.44.10)
234
45.44.3 Travaux de marbrerie décorative intérieure
45.44.30 Travaux de marbrerie décorative intérieure
NC: Fourniture, pose et gravure de dalles funéraires (93.03.00)
45.45 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment
45.45.0 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment
45.45.00 Travaux de vitrerie et de miroiterie de bâtiment
C: Pose des vitrages extérieurs simples ou isolants
Installation de miroiterie de bâtiment (portes ou cloisons en glaces, vitrines,
etc)
NC: Installation de fenêtres (45.42.01), de vérandas (45.43.00) ou de serres
agricoles (45.21.13)
45.46 Travaux de peinture en bâtiment
45.46.0 Travaux de peinture en bâtiment
45.46.01 Travaux de peinture intérieure des bâtiments
C: Travaux de peinture intérieure des bâtiments (notamment décorative) et
travaux similaires (application d'enduits, de vernis, etc) ainsi que la
préparation des supports
CA: Application de crépis intérieurs décoratifs
45.46.02 Travaux de peinture extérieure des bâtiments
C: Travaux de peinture extérieure des bâtiments (notamment de protection), y
compris crépis de peinture, enduits ou vernis extérieurs ainsi que la
préparation des supports
Ravalement extérieur en peinture
CA: Travaux de peintures sur grilles, grillages, fermetures de bâtiments, etc
NC: Étanchéification, (45.28.20), ignifugation (45.34.12)
Peinture des couvertures (45.28.12)
Marquage au sol (45.26.14)
45.46.03 Travaux de peinture sur ouvrages divers
C: Travaux de peinture sur ossatures métalliques et ouvrages d'art
(éventuellement sur coques de navires)
NC: Marquage au sol (45.26.14)
45.47 Autres travaux de finition
45.47.0 Autres travaux de finition
235
45.47.01 Travaux de ferronnerie décorative
CA: Pose de grilles masquant les radiateurs
45.47.02 Travaux extérieurs des bâtiments
C: Remise en état de lieux après travaux
Nettoyage des façades à la vapeur ou au sable
CA: Travaux de finition divers à l'extérieur des bâtiments (installation de
piscines de résidence, etc)
NC: Ravalement au mortier (45.28.51), au plâtre (45.41.00) ou à la peinture
(45.46.02)
45.47.03 Agencement de lieux de vente
C: Travaux d'installation et de finition de magasins et autres lieux de vente,
faisant l'objet d'un marché unique
CA: Travaux d'installation et de finition similaires pour stands, foires et
expositions
45.5 Location avec opérateur de matériel de construction
45.50 Location avec opérateur de matériel de construction
45.50.0 Location avec opérateur de matériel de construction
45.50.00 Location avec opérateur de matériel de construction
C: Location avec opérateur de matériel de construction ou de démolition, y
compris grues mobiles
NC: Location d'échafaudage avec montage et démontage (45.28.30)
Location sans opérateur de matériel de construction (71.32.00)
Section G: VENTES ; REPARATIONS AUTOMOBILES ET D'ARTICLES
DOMESTIQUES
Sous-Section GG: VENTES ; REPARATIONS AUTOMOBILES ET D'ARTICLES
DOMESTIQUES
50 VENTE ET REPARATION AUTOMOBILE
50.1 Vente de véhicules automobiles
50.10 Vente de véhicules automobiles
50.10.1 Vente en gros de véhicules automobiles
Remarque: La vente en gros porte sur des véhicules neufs ou d'occasion.
236
50.10.11 Vente en gros de véhicules utilitaires
C: Vente en gros de camions, camionnettes, pick-up, tracteurs routiers
Vente en gros de véhicules de transport en commun
50.10.12 Vente en gros de voitures particulières
50.10.13 Vente en gros d'autres véhicules automobiles
CA: Vente en gros de caravanes, d'autocaravanes et remorques de tourisme
Vente en gros de véhicules spéciaux, voitures de pompiers, etc
50.10.2 Vente au détail de véhicules automobiles
50.10.21 Vente au détail de voitures particuliéres neuves
50.10.22 Vente au détail de voitures particuliéres d'occasion
50.10.23 Vente au détail de caravanes
CA: Vente au détail d'autocaravanes et de remorques de tourisme
50.10.3 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles
50.10.30 Services d'intermédiaire de commerce en véhicules automobiles
C: Services d'intermédiaire de commerce de gros ou de détail de véhicules
automobiles
50.2 Entretien et réparation de véhicules automobiles
50.20 Entretien et réparation de véhicules automobiles
NC: Vente avec montage d'équipements automobiles simples (50.30.22)
50.20.1 Entretien et réparation de voitures particuliéres
50.20.11 Entretien et réparation mécaniques de voitures particuliéres
CA : Opérations de vérification périodique ou de type station-service
NC: Contrôles techniques automobile sans réparation (diagnostic) (74.31.00)
50.20.12 Entretien et réparation électriques de voitures particuliéres
C: Réparations relatives au moteur (injection électronique) ou à la caroserie
(fermetures électriques par exemple)
CA: Recharge des batteries de voitures particuliéres
50.20.13 Réparation et échange de pneus de voitures particuliéres
237
CA: Réparation des chambres à air et équilibrage des roues
NC: Vente au détail de pneumatiques (50.30.21)
50.20.14 Entretien et réparation de la carrosserie de voitures particuliéres
CA : Tôlerie, peinture, etc
50.20.2 Entretien et réparation d'autres véhicules automobiles
50.20.21 Entretien et réparation mécaniques d'autres véhicules automobiles
50.20.22 Entretien et réparation électriques d'autres véhicules automobiles
CA: Recharge des batteries d'autres véhicules automobiles
50.20.23 Entretien et réparation de la carrosserie d'autres véhicules automobiles
CA: Réparation et échanges de pneus d'autres véhicules automobiles
50.20.3 Autres services relatifs aux véhicules automobiles
50.20.31 Lavage et nettoyage de véhicules automobiles
CA: Préparation des voitures, lustrage, etc
50.20.32 Assistance, remorquage et dépannage de véhicules automobiles
50.3 Vente d'équipements automobiles
50.30 Vente d'équipements automobiles
Remarque: La vente d'équipements automobiles concerne des biens neufs ou
d'occasion, les équipements mécaniques, électriques ou de carrosserie
50.30.1 Vente en gros d'équipements automobiles
50.30.11 Vente en gros de pneumatiques
CA: Vente en gros de chambres à air
50.30.12 Vente en gros d'autres équipements automobiles
NC: Vente en gros d'autoradios (51.44.21)
50.30.2 Vente au détail d'équipements automobiles
50.30.21 Vente au détail de pneumatiques
CA: Montage de pneumatiques
238
50.30.22 Vente au détail d'autres équipements automobiles
CA: Montage d'équipements automobiles simples (accessoires, pots
d'échappement, etc)
Vente par correspondance sur catalogues spécialisés en équipements
automobiles
NC: Vente au détail d'autoradios (51.44.21)
50.30.3 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles
50.30.30 Services d'intermédiaire du commerce d'équipements automobiles
50.4 Vente et réparation de motocycles
CA: Vente et réparation de moto-neige
NC: Vente (52.49.21) et réparation de cycles (52.75.02) et de moto-mers (35.13.90)
50.40 Vente et réparation de motocycles
50.40.1 Vente en gros de motocycles
50.40.10 Vente en gros de motocycles
CA: Vente en gros de pièces et équipements pour motocycles
50.40.2 Vente au détail de motocycles
50.40.20 Vente au détail de motocycles
CA: Vente au détail de pièces et équipements pour motocycles
50.40.3 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles
50.40.30 Services d'intermédiaire du commerce de motocycles
CA: Services d'intermédiaires du commerce de pièces et équipements pour
motocycles
50.40.4 Entretien et réparation de motocycles
50.40.40 Entretien et réparation de motocycles
CA: Dépannage spécialisé en motocycles
50.5 Vente au détail de carburant
50.50 Vente au détail de carburant
50.50.0 Vente au détail de carburant
239
50.50.00 Vente au détail de carburant
C : Vente au détail de carburant automobile (essence, gazole, super, sans
plomb, GPL,...) par des revendeurs ou des commissionnaires
CA: Vente au détail de lubrifiants, antigels, etc
NC: Prestations de type station-service (50.20.11), lavage (50.20.31) et vente
d'accessoires (50.30.22)
Vente au détail de combustibles (fiouls) (52.48.00)
51 VENTES EN GROS ET SERVICES D'INTERMÉDIAIRE DU COMMERCE DE
GROS
51.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros
51.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros
51.10.1 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières
agricoles et animaux vivants
51.10.10 Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières
agricoles et animaux vivants
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières agricoles
non alimentaires, y compris matières premières textiles naturelles (coton,
laine, lin, jute, soie,...), plumes et cuirs, peaux et pelleteries bruts, tannés ou
travaillés
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'animaux de boucherie,
d'embouche, de selle, de course, de laboratoire, etc, vivants
NC: Services d'intermédiaires du commerce de gros de denrées (51.10.60)
51.10.2 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles, métaux,
minéraux et produits chimiques
51.10.21 Services d'intermédiaire du commerce de gros en combustibles (62113.1)
CA: Services d'intermédiaire du commerce de gros en pétrole brut ou en gaz
naturel
51.10.22 Services d'intermédiaire du commerce de gros en minerais, métaux et
produits chimiques
CA: Services d'intermédiaire du commerce de gros d'engrais et produits
phytosanitaires
51.10.3 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de
construction
51.10.30 Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois et matériaux de
construction
240
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros en bois brut ou transformé
(panneaux, parquets, lambris, )
Services d'intermédiaire du commerce de gros en matériaux (sable, gravier,
ciment, plâtre et produits en plâtre, carreaux,...)
Services d'intermédiaire du commerce de gros en verre plat, miroiterie,
peintures et vernis, appareils sanitaires, menuiseries et fermetures de
bâtiments
51.10.4 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements
industriels, navires et avions
51.10.40 Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines, équipements
industriels, navires et avions
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines de bureau et
équipements informatiques
Services d'intermédiaire du commerce de gros en machines et équipements
industriels
Services d'intermédiaire du commerce de gros d'avions, bateaux, matériel
ferroviaire, armements
NC: Services d'intermédiaire du commerce de gros en véhicules automobiles
(50.10.30) et motocycles (50.40.30)
51.10.5 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de
ménage
et quincaillerie
51.10.50 Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles de
ménage et quincaillerie
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros en meubles, articles
d'économie domestique ou appareils ménagers, appareils d'éclairage,
vaisselle, couverts, etc
Services d'intermédiaire du commerce de gros en quincaillerie, outils et
articles métalliques divers
51.10.6 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac
51.10.60 Services d'intermédiaire du commerce de gros en denrées, boissons et tabac
CA: Services d'intermédiaire du commerce de gros d'aliments pour animaux
NC: Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières
agricoles et animaux vivants (51.10.10)
51.10.7 Services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé en produits n.c.a
51.10.71 Services d'intermédiaire du commerce de gros en textile, habillement et de
chaussure
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros en fils, tissus, étoffes, tapis
et articles textiles non confectionnés
Services d'intermédiaire du commerce de gros en habillement, chaussures,
241
pelleteries et fourrures
NC: Services d'intermédiaire du commerce de gros en matières premières textiles
naturelles (51.10.10)
51.10.72 Services d'intermédiaire
pharmaceutiques ou de parfumerie
du
commerce
de
gros
en
produits
CA : Services d'intermédiaire du commerce de gros en produits d'entretien et en
matériel médical ou d'orthopédie
51.10.73 Autres services d'intermédiaire du commerce de gros spécialisé
C: Services d'intermédiaire du commerce de gros d'articles de voyage,
maroquinerie, bourrellerie, etc
Services d'intermédiaire du commerce de gros en papiers et articles en
papier, jouets, articles de sport, cycles, matériel photographique, etc
NC: Services d'intermédiaires du commerce de gros en véhicules automobiles
(50.10.30) et motocycles (50.40.30)
51.2 Vente en gros de produits agricoles bruts
51.21 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail
51.21.0 Vente en gros de céréales et aliments pour le bétail
NC: Vente en gros d'engrais et produits phytosanitaires (51.56.01)
51.21.01 Vente en gros de céréales
51.21.02 Vente en gros de semences
C: Vente en gros de semences, plants de pommes de terre, graines de légumes,
etc
NC: Traitement des semences (01.1)
51.21.03 Vente en gros d'oléagineux
CA: Vente en gros d'huiles et graisses non comestibles et de tourteaux
51.21.04 Vente en gros d'aliments pour animaux de ferme
C: Vente en gros d'aliments préparés, de tourteaux et autres sous produits
CA: Vente en gros de pailles, fourrages, farines de poisson, etc
51.21.05 Vente en gros de matières premières agricoles diverses
C: Vente en gros de matières premières textiles végétales ou animales, de
plantes aromatiques ou industrielles n.c.a.
NC: Vente en gros de café, thé, cacao, épices (51.36.2) et tabac brut (51.25.00)
Vente en gros de fibres textiles préparées(51.57.02)
242
51.22 Vente en gros de fleurs et plantes
51.22.0 Vente en gros de fleurs et plantes
51.22.00 Vente en gros de fleurs et plantes
CA: Vente en gros de graines, bulbes et oignons à fleur, plants de pépinières ou
greffons
51.23 Vente en gros d'animaux vivants
51.23.0 Vente en gros d'animaux vivants
51.23.00 Vente en gros d'animaux vivants
C: Vente en gros d'animaux sur pied destinés à l'abattage
Vente en gros d'animaux destinés à l'engraissage, l'élevage, le dressage, la
monte, la reproduction, l'expérimentation, etc
51.24 Vente en gros de cuirs et peaux
51.24.0 Vente en gros de cuirs et peaux
51.24.00 Vente en gros de cuirs et peaux
C: Vente en gros de cuirs et peaux bruts, de peaux tannées ou travaillées
CA: Vente en gros de rognures et déchets, de cuirs et peaux préparées et de cuir
reconstitué (synderme)
NC: Vente en gros de pelleteries (51.42.03) et fournitures de bourrellerie
(51.48.36)
51.25 Vente en gros de tabac non manufacturé
51.25.0 Vente en gros de tabac non manufacturé
51.25.00 Vente en gros de tabac non manufacturé
51.3 Vente en gros de produits alimentaires
Remarque: La vente en gros de produits surgelés se ventile selon la nature du
produit
concerné.
51.31 Vente en gros de fruits et légumes frais
51.31.0 Vente en gros de fruits et légumes frais
NC: Vente en gros de fruits et légumes secs ou en conserve (51.38.01)
51.31.01 Vente en gros de pommes de terre
243
NC: Vente en gros de plants de pommes de terre (51.21.02)
51.31.02 Vente en gros d'agrumes
51.31.03 Vente en gros d'autres fruits et légumes frais
C: Vente en gros de tomates, haricots verts, etc
51.32 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
51.32.0 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
51.32.00 Vente en gros de viandes et produits à base de viande
C: Vente en gros de viandes de boucherie et de volailles
Vente en gros de triperies et d'abats, de gibiers, de charcuteries et autres
produits ou conserves à base de viande
NC: Production de viandes de boucherie après achat d'animaux vivants et
abattage par un tiers (15.11.1)
51.33 Vente en gros de produits laitiers, oeufs, huiles
51.33.0 Vente en gros de produits laitiers, oeufs, huiles
51.33.01 Vente en gros de produits laitiers
C: Vente en gros de lait liquide ou en poudre, créme, beurre, yaourts,
fromages
et autres produits laitiers
CA: Vente en gros de glaces et sorbets
51.33.02 Vente en gros d'oeufs
NC: Vente en gros d'ovoproduits (51.38.04)
51.33.03 Vente en gros d'huiles et graisses comestibles
NC: Vente en gros de beurre (51.33.01)
51.34 Vente en gros de boissons
51.34.0 Vente en gros de boissons
CA: Traitements oenologiques, mise en bouteille, etc
51.34.01 Vente en gros de boissons non alcoolisées
C: Vente en gros de jus de fruits, eaux minérales et autres boissons non
alcoolisées
244
NC: Vente en gros de café, thé, cacao (51.36.21)
51.34.02 Vente en gros de boissons alcoolisées
C: Vente en gros de vins, de bières, d'alcools et de spiritueux
51.35 Vente en gros de tabac et cigarettes
51.35.0 Vente en gros de tabac et cigarettes
51.35.00 Vente en gros de tabac et cigarettes
NC: Vente en gros de tabac non manufacturé (51.25.00)
51.36 Vente en gros de sucre, cacao, chocolat, café, thé et épices
51.36.1 Vente en gros de sucre, chocolat et confiserie
51.36.11 Vente en gros de sucre
51.36.12 Vente en gros de chocolat et de confiserie
NC: Vente en gros de cacao (51.36.21)
51.36.2 Vente en gros de café, thé, cacao et épices
51.36.21 Vente en gros de café, thé, cacao
CA: Vente en gros d'infusions
51.36.22 Vente en gros d'épices
51.37 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques
51.37.0 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques
51.37.00 Vente en gros de poissons, crustacés et mollusques
CA: Conditionnement par les mareyeurs
51.38 Ventes en gros alimentaires spécialisées diverses
51.38.0 Ventes en gros alimentaires spécialisées diverses
51.38.01 Vente en gros de fruits et légumes de conservation
C: Vente en gros de conserves appertisées de fruits et légumes
Vente en gros de fruits et légumes secs, lyophilisés, etc
51.38.02 Vente en gros de produits de la boulangerie
245
C: Vente en gros de produits de la boulangerie, de la biscuiterie, de la
biscotterie et de patisseries de conservation
51.38.03 Vente en gros de produits homogénéisés ou diététiques
51.38.04 Vente en gros de préparations alimentaires diverses
C: Vente en gros de farines, riz, produits à base de céréales et pâtes
alimentaires
Vente en gros de plats cuisinés, condiments, sel, soupes, entremêts,
confitures, miel, etc
CA: Vente en gros d'aliments pour animaux de compagnie
Remarque: La vente en gros de produits surgelés se ventile selon la nature du
produit concerné.
51.39 Vente en gros non spécialisée de denrées, boissons, tabacs
Remarque: Les commerces de gros intervenant sur toutes sortes de produits alimentaires
voient leurs prestations de services ventilées sur les catégories précédentes.
51.4 Vente en gros de biens de consommation non alimentaires
51.41 Vente en gros de textiles
51.41.0 Vente en gros de textiles
51.41.01 Vente en gros de textiles pour l'habillement
C: Vente en gros de fils, filés, tissus et étoffes destinés à l'habillement
51.41.02 Vente en gros d'autres articles textiles
C: Vente en gros de tissus d'ameublement
Vente en gros de baches, parasols, stores, bannes, housses, parachutes, sacs,
etc
Vente en gros d'articles de sport en textiles (voiles, tentes, sacs de
couchage)
CA: Vente en gros de couvertures, édredons, couettes, duvets, etc
51.41.03 Vente en gros d'articles de mercerie
51.41.04 Vente en gros de linge de maison
C: Vente en gros de linge de lit, de table, de toilette ou de cuisine
NC: Vente en gros de tissus d'ameublement, de couvertures et d'édredons
(51.41.02)
51.42 Vente en gros d'articles d'habillement
246
51.42.0 Vente en gros d'articles d'habillement
CA: Vente en gros d'articles d'habillement et de chaussures pour le sport
51.42.01 Vente en gros de vêtements de dessus
CA: Vente en gros de vêtements en cuir
NC: Vente en gros d'articles en fourrure (51.42.03)
51.42.02 Vente en gros de vêtements de dessous
51.42.03 Vente en gros d'articles en fourrure
C: Vente en gros de pelleteries, fourrures, vêtements et autres articles en fourrure
51.42.04 Vente en gros d'accessoires du vêtement
C: Vente en gros d'accessoires du vêtement tels que gants, cravates, bretelles, cannes
et parapluies, chapeaux, ceintures
51.43 Vente en gros de chaussures
51.43.0 Vente en gros de chaussures
51.43.00 Vente en gros de chaussures
51.44 Vente en gros d'appareils électroménagers et de radiotélévision
51.44.1 Vente en gros d'appareils électroménagers et électriques divers
51.44.11 Vente en gros d'appareils électroménagers
CA: Vente en gros de machines à coudre domestiques
NC: Vente en gros d'appareils ménagers non électriques (51.48.12)
51.44.12 Vente en gros d'appareils d'éclairage domestiques
51.44.13 Vente en gros de matériels électriques d'installation
51.44.2 Vente en gros d'appareils électroniques domestiques
51.44.21 Vente en gros de produits "bruns"
C: Vente en gros de radios (et d'autoradios), de télévisions, de matériels HIFI,
de magnétophones, de magnétoscopes, de caméscopes, etc
51.44.22 Vente en gros de disques et de cassettes
NC: Vente en gros de progiciels (51.64.02) et de jeux vidéo (51.48.33)
247
51.45 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien
51.45.0 Vente en gros de céramique, de verrerie et de produits d'entretien
51.45.01 Vente en gros d'articles métalliques de table et de cuisine
C: Vente en gros de couteaux, de couverts, de casseroles, de cocottes et autres
ustensiles de cuisine
NC: Vente en gros d'outils à main (51.55.03)
51.45.02 Vente en gros de vaisselle et de verrerie de ménage
CA: Vente en gros de vases et objets décoratifs en céramique
51.45.03 Vente en gros de revêtements muraux
C: Vente en gros de papiers peints et revêtements muraux similaires
NC: Vente en gros de carrelages (51.54.04)
51.45.04 Vente en gros de produits d'entretien
CA: Vente en gros de produits d'entretien à usage industriel
51.46 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
51.46.0 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
51.46.00 Vente en gros de parfums et de produits de beauté
CA: Vente en gros de savons
51.47 Vente en gros de produits pharmaceutiques
51.47.0 Vente en gros de produits pharmaceutiques
51.47.01 Vente en gros de spécialités pharmaceutiques
CA: Distribution de médicaments aux officines
Vente en gros de produits à usage médical, chirurgical ou dentaire
Vente en gros de produits vétérinaires
51.47.02 Vente en gros d'articles médicaux et orthopédiques
C: Vente en gros d'instruments de diagnostic, d'analyse ou de thérapie, de
mobilier chirurgical et d'appareils d'orthopédie
51.48 Vente en gros de biens de consommation non alimentaires divers
51.48.1 Vente en gros de biens d'équipement de la maison
248
51.48.11 Vente en gros de meubles
CA: Vente en gros de sommiers et matelas
NC: Vente en gros de meubles de bureau (51.64.03)
51.48.12 Vente en gros d'appareils ménagers non électriques
51.48.13 Vente en gros d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie
51.48.14 Vente en gros de revêtements de sol
C: Vente en gros de tapis, moquettes, linoléum et revêtements plastifiés divers
NC: Vente en gros de carrelages (51.54.04) ou de parquets (51.53.02)
51.48.15 Vente en gros d'articles de ménage
51.48.2 Vente en gros d'articles de librairie et de papeterie
51.48.21 Vente en gros de livres, magazines et journaux
51.48.22 Vente en gros d'articles de papeterie
C: Vente en gros de papeterie scolaire ou de bureau et d'articles pour l'écriture
51.48.3 Vente en gros de biens de consommation divers
51.48.31 Vente en gros d'instruments de musique
NC: Vente en gros de disques et cassettes (51.48.32)
51.48.32 Vente en gros de matériels photographique et optique
CA: Vente en gros de pellicules, films et fournitures photographiques
NC: Vente en gros de caméscopes (51.44.21)
51.48.33 Vente en gros de jouets et de jeux
CA: Vente en gros de jeux vidéo et de cycles pour enfants
51.48.34 Vente en gros de montres et de bijoux
51.48.35 Vente en gros d'articles de sports
C: Vente en gros de skis, patins à glace ou à roulette, planches à voile ou à
surf, bateaux de plaisance, agrés, raquettes, balles, etc
CA: Vente en gros de cycles
Vente en gros d'articles de pêche ou de chasse
NC: Vente en gros d'articles de sports en textiles (voiles, tentes, sacs de
couchage, etc) (51.41.02), d'articles d'habillement et de chaussures de sport
249
(51.42.0)
51.48.36 Vente en gros d'articles de voyage et de maroquinerie
CA: Vente en gros d'articles de sellerie et de bourrellerie
NC: Vente en gros de vêtements en cuir (51.42.01)
51.48.37 Vente en gros de biens de consommation n.c.a.
C: Vente en gros d'objets de collection, d'objets d'art ou d'objets anciens
Vente en gros d'articles pour fumeurs, d'articles-souvenirs, de farces et
attrapes,d'articles de brosserie, de peignes, de bijouterie fantaisie, de
landaus, etc
51.5 Vente en gros de produits intermédiaires non agricoles
51.51 Vente en gros de combustibles et de carburants
51.51.0 Vente en gros de combustibles
51.51.01 Vente en gros de combustibles solides
C: Vente en gros de houille, lignite, agglomérés, bois de chauffage, etc
51.51.02 Autres ventes en gros de combustibles liquides ou gazeux
C: Vente en gros de gazole et fiouls pour chauffage domestique et fours
industriels
Vente en gros de butane, propane et autres combustibles gazeux
CA: Vente en gros de pétrole brut, de gaz naturel et de coupes pétrolières
NC: Vente en gros de carburants (51.51.03)
Distribution de gaz (40.20.20)
51.51.03 Vente en gros de carburants
C: Vente en gros d'essences, gazole, GPL, kérozène, carburéacteur, etc, pour
tous moteurs
CA: Vente en gros de graisses, lubrifiants, huiles pour moteurs
NC: Vente en gros de combustibles (51.51.01, 51.51.02)
51.52 Vente en gros de minerais et métaux
51.52.1 Vente en gros de minerais
51.52.11 Vente en gros de minerais de métaux ferreux
NC: Vente en gros de ferrailles et vieux métaux ferreux (51.57.04)
51.52.12 Vente en gros de minerais de métaux non ferreux
NC: Vente en gros de vieux métaux non ferreux (51.57.04)
250
51.52.2 Vente en gros de produits métallurgiques
51.52.21 Vente en gros de produits métallurgiques ferreux
C: Vente en gros de produits de la sidérurgie, de la fonderie et de la première
transformation de l'acier
NC: Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage (51.55.02)
51.52.22 Vente en gros de produits métallurgiques non ferreux
C: Vente en gros de produits de l'élaboration et de la première transformation
des métaux non ferreux
CA: Vente en gros de produits en métaux précieux
NC: Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage (51.55.02)
51.53 Vente en gros de bois et de produits dérivés
51.53.0 Vente en gros de bois et de produits dérivés
51.53.01 Vente en gros de bois bruts
51.53.02 Vente en gros d'ouvrages en bois
C: Vente en gros de produits de la première et de la deuxième transformation
du bois, panneaux, parquets, lambris, menuiseries et fermetures en bois
51.54 Vente en gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
51.54.0 Vente en gros de matériaux de construction et d'appareils sanitaires
51.54.01 Vente en gros d'appareils sanitaires
CA: Vente en gros de matériel de traitement de l'eau et piscines en kit
51.54.02 Vente en gros de peintures et vernis
51.54.03 Vente en gros de verre plat et de miroiterie
51.54.04 Vente en gros de matériaux de construction n.c.a.
C: Vente en gros de sable, gravier, ciment, plâtre, carrelages, briques, tuiles,
parpaings, etc
CA: Vente en gros de menuiseries métalliques de bâtiment et de serres agricoles
NC: Vente en gros de menuiseries de bâtiment en bois (51.53.02)
51.55 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
51.55.0 Vente en gros de quincaillerie et fournitures pour plomberie et chauffage
251
51.55.01 Vente en gros de quincaillerie
51.55.02 Vente en gros de fournitures pour plomberie et chauffage
C: Vente en gros d'appareils de chauffage central, articles de robinetterie et
tuyauteries en tous matériaux
NC: Vente en gros de produits métallurgiques (51.52.2)
Vente en gros d'appareils sanitaires (51.54.01)
51.55.03 Vente en gros d'outils à main
51.56 Vente en gros de produits chimiques
51.56.0 Vente en gros de produits chimiques
51.56.01 Vente en gros d'engrais et produits phytosanitaires
51.56.02 Vente en gros de caoutchouc et plastique sous forme primaire
51.56.03 Vente en gros de produits chimiques de base
CA: Vente en gros de minéraux chimiques
NC: Vente en gros de produits d'entretien (51.45.04)
51.57 Vente en gros de produits intermédiaires
51.57.0 Vente en gros de produits intermédiaires
51.57.01 Vente en gros de papiers et cartons
CA: Vente en gros de cartonnages et d'articles en papier ou en carton
NC: Vente en gros d'articles de papeterie (51.48.22)
51.57.02 Vente en gros de matières textiles préparées
51.57.03 Vente en gros de produits intermédiaires n.c.a.
C: Vente en gros de verrerie d'emballage et d'articles en caoutchouc ou
plastiques
Vente en gros d'huiles essentielles, colles, préparations lubrifiantes, etc
NC: Vente en gros de pneumatiques (50.30.11)
51.57.04 Vente en gros de déchets et débris
CA: Collecte de déchets destinés au recyclage
51.6 Vente en gros d'équipements industriels
51.61 Vente en gros de machines-outils
252
51.61.0 Vente en gros de machines-outils
51.61.01 Vente en gros de machines-outils pour le travail du bois
NC: Vente en gros de matériel d'exploitation forestière (51.67.02)
51.61.02 Vente en gros de machines-outils pour le travail du métal
51.61.03 Vente en gros de machines-outils n.c.a.
51.62 Vente en gros d'équipements pour la construction
51.62.0 Vente en gros d'équipements pour la construction
51.62.00 Vente en gros d'équipements pour la construction
C: Vente en gros d'équipements, de machines et de matériels pour la
construction, le génie civil et l'exploitation minière
51.63 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
51.63.0 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
51.63.00 Vente en gros de machines pour l'industrie textile et l'habillement
CA: Vente en gros de machines à travailler le cuir
NC: Vente en gros de machines à coudre domestiques (51.44.11)
51.64 Vente en gros de machines de bureau et de matériel informatique
51.64.0 Vente en gros de machines de bureau et de matériel informatique
51.64.01 Vente en gros de machines de bureau
C: Vente en gros de machines à écrire, à photocopier, à calculer, caisses
enregistreuses, etc
51.64.02 Vente en gros d'ordinateurs et de périphériques
CA: Vente en gros de progiciels
51.64.03 Vente en gros de mobilier de bureau
51.65 Vente en gros de matériel électrique et électronique
51.65.0 Vente en gros de matéri el électrique et électronique
51.65.00 Vente en gros de matéri el électrique et électronique
C: Vente en gros d'équipements électriques (moteurs, transformateurs,
253
tableaux, etc) et fournitures électriques ou électroniques diverses
CA: Vente en gros de composants électroniques
NC: Vente en gros de matériels électriques d'installation (51.44.13) et
d'ordinateurs (51.64.02)
51.66 Vente en gros d'équipements industriels divers
51.66.0 Vente en gros d'équipements industriels divers
51.66.01 Vente en gros d'équipements de transports
C: Vente en gros d'avions, navires (sauf plaisance) et matériel ferroviaire
roulant
CA: Vente en gros de matériels militaires
NC: Vente en gros de véhicules automobiles (50.10.1), de motocycles
(50.40.10)
et de bateaux de plaisance (51.48.35)
51.66.02 Vente en gros de matériel de manutention et de levage
51.66.03 Vente en gros d'équipements pour les industries agroalimentaires
51.66.04 Vente en gros d'équipements divers
C: Vente en gros d'équipements pour les industries du papier, de l'imprimerie,
du travail du caoutchouc et du plastique, etc
Vente en gros d'équipements divers pour le commerce et les services
(hôtels,
cafés, restaurants, magasins, bureaux, etc)
Vente en gros d'instruments de mesure, de contrôle, de navigation, etc
51.66.05 Vente en gros de fournitures industrielles n.c.a.
51.67 Vente en gros de matériel agricole
51.67.0 Vente en gros de matériel agricole
51.67.01 Vente en gros de tracteurs agricoles
51.67.02 Vente en gros de machines et matériels agricoles
C: Vente en gros de machines, accessoires et outils agricoles
CA: Vente en gros de motoculteurs et tondeuses à gazon
Vente en gros de matériel forestier
51.7 Autres ventes en gros
51.70 Autres ventes en gros
Remarque: Les commerces de gros non spécialisés intervenant sur toutes sortes de
produits voient leur prestations de services ventilées sur les catégories
254
précédentes.
52 VENTES AU DETAIL ET REPARATION D'ARTICLES DOMESTIQUES
Remarque: Les ventes au détail non ventilées selon la gamme de produits
commercialisés.
Les ventes (services) sont mises en regard des commerces (activités ) en
magasin spécialisé car c'est là que les gammes commerciales sont définies
avec le plus de précision. Mais chacun des produits (services définis par:
vente au détail de ...) est au concerné par la vente en magasin non spécialisé,
ou hors magasin ( sur marchés, à domicile, par correspondance, par
automate, etc.)
52.1 Vente au détail en magasin non spécialisé
Remarque: Les ventes au détail sont ventilées selon la gamme des produits
commercialisés.
Les ventes (services) mises au regard des commerces (activités) en magasin
spécialisé concernent aussi les ventes réalisées par le commerce de détail en
magasin non spécialisé ( à prédominance alimentaire ou non).
52.2 Vente au détail de produits alimentaires
commercialisés.
Les ventes (services) sont mises en regard des commerces (activités) en
magasin spécialisé car c'est là que les gammes commerciales sont définies
avec le plus de précision. Mais chacun des produits (services définis par:
vente au détail de ...) est aussi concernée par la vente en magasin non
spécialisé, ou hors magasin ( sur marchés, à domicile, par correspondance,
par automate, etc.)
52.21 Vente au détail de fruits et légumes frais
52.21.0 Vente au détail de fruits et légumes frais
52.21.00 Vente au détail de fruits et légumes frais
C: Vente au détail de fruits et légumes frais, y compris pommes de terre
NC: Vente au détail de fruits et légumes secs ou en conserve (52.28.00)
52.22 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
52.22.0 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
52.22.00 Vente au détail de viandes et produits à base de viande
NC: Production de charcuteries (15.13.11, 12)
52.23 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
255
52.23.0 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
52.23.00 Vente au détail de poissons, crustacés et mollusques
52.24 Vente au détail de pain, patisserie et confiserie
52.24.0 Vente au détail de pain, patisserie et confiserie
52.24.01 Vente au détail de pain et patisseries
CA : Vente au détail de produits divers de boulangerie, biscotterie ou biscuiterie
NC: Production de produits de la boulangerie (15.71.00) ou de la patisserie
(15.72.00)
52.24.02 Vente au détail de confiseries
C: Vente au détail de confiseries et de chocolats
CA: Vente de confiseries par distributeurs automatiques
NC: Production de confiseries et de chocolats (15.82.2)
52.25 Vente au détail de boissons
52.25.0 Vente au détail de boissons
52.25.00 Vente au détail de boissons
C: Vente au détail de boissons alcoolisées (vins, liqueurs, alcools, bières,...) ou
non alcoolisées (eaux minérales, sirops de fruits, tonics,...)
CA: Vente de boissons par distributeur automatiques
NC: Services des débits de boisson (55.40.12)
Vente au détail de café, thé (52.28.00), lait (52.27.00) et jus de fruits
(52.28.00)
52.26 Vente au détail de tabac et cigarettes
52.26.0 Vente au détail de tabac et cigarettes
52.26.00 Vente au détail de tabac et cigarettes
C: Vente au détail de tabac, cigarettes, cigares, etc
CA: Vente de cigarettes par distributeur automatique
52.27 Vente au détail de produits laitiers
52.27.0 Vente au détail de produits laitiers
52.27.00 Vente au détail de produits laitiers
C: Vente au détail de laits, de beurre, de fromages, de produits laitiers frais et
d'oeufs
256
CA: Vente au détail de glaces et sorbets
52.28 Ventes au détail de grains, légumes, secs et produits d'épicerie
52.28.0 Ventes au détail de grains, légumes, secs et produits d'épicerie
52.28.00 Ventes au détail de grains, légumes, secs et produits d'épicerie
C: Vente au détail de café, thé, sucre, miel, confitures, épices,
huiles,margarine,
etc
Vente au détail de riz, nouilles, farines, etc
Vente au détail de produits d'épicerie
Vente au détail de conserves appertisées de fruits et légumes
Vente au détail de fruits et légumes secs, lyophilisés, etc
Vente au détail de jus de fruits et légumes
Vente au détail de produits diététiques ou de régime
52.3 Vente au détail de biens personnels
Remarque: Les ventes au détail étant ventilées selon la nature du produit
commercialisé, leur liste peut être présentée au regard des activités
correspondant aux groupes 52.2, 52.3 et 52.4. Le service de vente au
détail d'un produit couvre cependant sa commercialisation en magasin
non spécialisé ou hors magasin aussi bien que sa commercialisation en
magasin spécialisé.
52.31 Vente au détail de produits pharmaceutiques
52.31.0 Vente au détail de produits pharmaceutiques
52.31.00 Vente au détail de produits pharmaceutiques
C: Vente au détail de spécialités pharmaceutiques humaines ou vétérinaires
CA: Exécution de préparations magistrales
52.32 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
52.32.0 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
52.32.00 Vente au détail d'articles médicaux et orthopédiques
CA: Vente au détail d'herboristerie
Vente au détail de véhicules pour invalides
52.33 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
52.33.0 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
52.33.00 Vente au détail de parfums et de produits de beauté
257
CA: Vente au détail de produits capillaires et d'hygiène
52.34 Vente au détail de textiles
52.34.0 Vente au détail de textiles
52.34.01 Vente au détail d'articles textiles divers
C: Vente au détail d'étoffes, tissus, linge de maison, couvertures
CA: Vente au détail de bâches, stores, parasols, cabas, etc, en textile
NC: Vente au détail de rideaux et voilages (52.41.04)
Vente au détail d'articles d'habillement (52.35.00)
52.34.02 Vente au détail d'articles de mercerie
C: Vente au détail de fils à coudre, laine à tricoter, de canevas et tapisseries à
monter, etc
52.35 Vente au détail d'articles d'habillement
52.35.0 Vente au détail d'articles d'habillement
52.35.00 Vente au détail d'articles d'habillement
C: Vente au détail de vêtements de dessus ou de dessous (chemiserie, lingerie,
etc) et d'articles de bonneterie, pour hommes, femmes ou enfants
Vente au détail de vêtements en cuir ou en fourrures et de pelleteries
Vente au détail de chapeaux et d'autres accessoires du vêtement (gants,
ceintures, bretelles, cravates, foulards, parapluies, etc)
Vente au détail de vêtements de sport
CA: Ajustage et retouche des vêtements neufs, Vente au détail de fripes
NC: Vente au détail d'articles de mercerie (52.34.02)
52.36 Vente au détail de chaussures
52.36.0 Vente au détail de chaussures
52.36.00 Vente au détail de chaussures
52.37 Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyages
52.37.0 Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyages
52.37.00 Vente au détail de maroquinerie et d'articles de voyages
NC: Vente au détail de vêtements et d'accessoires du vêtement tels que gants,
cravates, bretelles, ceintures, etc, en cuir (52.35.00)
52.4 Vente au détail d'articles domestiques
258
Remarque: Les ventes au détail étant ventilées selon la nature du produit
commercialisé, leur liste peut être présentée au regard des activités
correspondant aux groupes 52.2, 52.3 et 52.4. Le service de vente au
détail d'un produit couvre cependant sa commercialisation en magasin
non spécialisé ou hors magasin aussi bien que sa commercialisation en
magasin spécialisé.
52.41.0 Vente au détail de meubles et d'équipements du foyer
52.41.01 Vente au détail de meubles
CA: Vente au détail de sommiers et matelas
Livraison et montage chez le client (y compris cuisines) quand les
prestations ne sont pas isolées
NC: Vente au détail de meubles de bureau (52.49.11)
Livraison et gardiennage de meubles (60.26.00)
Installation de meubles aux mesures du local (45.42.02)
52.41.02 Vente au détail d'articles ménagers divers
C: Vente au détail d'articles de ménage ou d'économie domestique, de
coutellerie, couverts, vaisselle, verrerie de table, de cuisine, de toilette
CA: Vente au détail d'articles "cadeaux" ou décoratifs (vases, porcelaines, etc.)
NC: Vente au détail d'appareils électroménagers (52.42.10, 21)
52.41.03 Vente au détail d'articles d'éclairage
C: Vente au détail de lustrerie, de luminaires, d'abat-jour, etc
52.41.04 Vente au détail de rideaux et voilages
CA: Vente au détail d'articles destinés à l'ameublement (cantonnières, housses,
etc)
52.41.05 Vente au détail d'articles en bois, liège, vannerie, sparterie
52.41.06 Vente au détail d'articles divers pour les ménages
52.42 Vente au détail d'appareils électroménagers et de radiotélévision
52.42.1 Vente au détail d'électroménager blanc
52.42.10 Vente au détail d'électroménager blanc
C: Vente au détail de réfrigérateurs, congélateurs, lave-vaisselle, lave-linge,
sèche-linge, aspirateurs, appareils de cuisson électrique (ou mixte),
appareils de chauffage électrique, etc
CA: Vente au détail de machines à coudre ou à tricoter et d'appareils ménagers
ou de chauffage non électriques
Livraison et installation chez le client quand les prestations ne sont pas
isolées
259
52.42.2 Vente au détail de téléviseurs et d'instruments de musique
52.42.21 Vente au détail de produits "bruns"
C: Vente au détail de téléviseurs et radios
Vente au détail de magnétophones, magnétoscopes, caméscopes, autoradios,
chaînes HIFI, etc
CA: Montage d'autoradios
52.42.22 Vente au détail de disques et cassettes
C: Vente au détail de disques et cassettes enregistrés ou non (disques, disques
compacts, cassettes audio ou vidéo, etc)
NC: Location de disques ou cassettes (71.40.01, 02)
52.42.23 Vente au détail d'instruments de musique
CA: Vente au détail de partitions musicales et accessoires musicaux
52.43 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre
52.43.0 Vente au détail de quincaillerie, peintures et verre
52.43.01 Vente au détail d'articles de quincaillerie
C: Vente au détail d'outils, ferrures, serrures, vis, clous, etc
52.43.02 Vente au détail de peintures et vernis
CA: Vente au détail de produits de droguerie
52.43.03 Vente au détail de verre plat et miroirs
52.43.04 Vente au détail de matériaux et matériels de bricolage
CA: Vente au détail de tondeuses à gazon et matériels de jardinage
52.43.05 Vente au détail d'équipements sanitaires
CA: Vente au détail d'équipements de traitement de l'eau et piscines ou saunas en
kit
52.43.06 Vente au détail de matériaux de construction
CA: Vente au détail de cheminées décoratives en kit ou à monter
Vente au détail d'abris de jardin
52.44 Vente au détail de livres, journaux et papeterie
260
52.44.0 Vente au détail de livres, journaux et papeterie
52.44.01 Vente au détail de livres
CA: Vente au détail de livres d'occasion
52.44.02 Vente au détail de journaux et magazines
52.44.03 Vente au détail d'articles de papeterie
CA: Vente au détail de papeterie commerciale et autres fournitures scolaires et
de
bureau
Vente au détail de cartes postales
52.45 Vente au détail d'articles d'optique et de photographie
52.45.0 Vente au détail d'articles d'optique et de photographie
52.45.00 Vente au détail d'articles d'optique et de photographie
CA: Vente au détail de pellicules photographiques et de matériel de précision
52.46 Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
52.46.0 Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
52.46.00 Vente au détail d'articles d'horlogerie et de bijouterie
CA: Vente au détail d'ouvrages d'orfévrerie et de joaillerie
NC: Vente au détail d'articles de bijouterie-fantaisie (52.49.34)
52.47 Vente au détail de fleurs et plantes
52.47.0 Vente au détail de fleurs et plantes
52.47.00 Vente au détail de fleurs et plantes
C: Vente au détail de fleurs, plantes et graines
Vente au détail de plants, arbres et arbustes
CA: Vente au détail d'engrais et de produits phytosanitaires
Réalisation de compositions florales, de couronnes, de bouquets secs, etc
52.48 Vente au détail de charbons et combustibles
52.48.0 Vente au détail de charbons et combustibles
52.48.00 Vente au détail de charbons et combustibles
C: Vente au détail de combustibles solides, charbon, bois de chauffage et
261
charbon de bois
Vente au détail de combustibles liquides (fioul domestique) ou gazeux
(livrés pour citernes ou en bouteilles)
NC: Vente au détail de carburants automobiles (50.50.00)
52.49 Vente au détail de produits n.c.a.
52.49.1 Vente au détail de matériel de bureau, ordinateurs, téléphones
52.49.11 Vente au détail de mobilier de bureau
52.49.12 Vente au détail de machines de bureau
CA: Vente au détail de fournitures associées aux machines de bureau
52.49.13 Vente au détail de matériels informatiques
CA: Vente au détail de progiciels
52.49.14 Vente au détail de matériels de télécommunication
52.49.2 Vente au détail d'articles de sport et de jouets
52.49.21 Vente au détail d'articles de sport et de loisir
C: Vente au détail d'articles de sport et de matériel de campement
Vente au détail de bateaux de plaisance, planches, skis, voiles et gréements
Vente au détail d'articles de pêche, de tir et de chasse (y compris les
munitions)
Vente de cotillons, farces et attrapes, articles de pyrotechnie
Vente au détail de cycles
52.49.22 Vente au détail de jeux et jouets
CA: Vente au détail de jeux vidéo
52.49.3 Vente au détail de produits divers
52.49.31 Vente au détail de tapis
52.49.32 Vente au détail d'autres revêtements de sols et de murs
C: Vente au détail de moquettes et de revêtements en plastique, caoutchouc ou
liège
Vente au détail de papiers peints et de revêtements similaires
CA: Vente au détail des produits d'entretien des sols et des murs
NC: Vente au détail de peintures (52.43.02) et de tissus d'ameublement
(52.41.04)
52.49.33 Vente au détail d'animaux de compagnie
262
CA: Vente au détail d'aliments pour animaux de compagnie, aquariums, cages,
etc
52.49.34 Vente au détail d'articles souvenirs
CA: Vente au détail d'articles de bijouterie-fantaisie, d'articles religieux ou
funéraires, de petits objets d'art, d'articles pour fumeurs, de bimbeloterie,
etc
NC: Vente au détail de cartes postales (52.44.03)
52.49.35 Vente au détail de pièces et de timbres
CA: Vente au détail d'articles philatéliques, numismatiques et similaires
52.49.36 Vente au détail d'objets d'art
C: Vente d'objets d'art par les galeries et expositions
CA: Prestations des salles de vente et des intermédiaires du commerce des
objets d'art
NC: Services de vente aux enchères publiques par des commissaires-priseurs
(74.11.06)
52.49.37 Vente au détail de biens de consommation n.c.a.
C: Vente au détail de landaus
Vente au détail de piles et fournitures électriques
NC: Vente au détail d'automobiles (50.10.21, 50.10.22), caravanes et remorques
de tourisme (50.10.23)
52.5 Vente au détail de biens d'occasion
commercialisés.
spécialisé concernent aussi les ventes de biens d'occasion (sauf automobiles
cf. division 50), que ce soit en magasin (spécialisé ou non) ou hors
magasin.
52.6 Vente au détail hors magasin
commercialisés.
spécialisé concernent aussi les ventes hors magasin (ventes sur éventaires et
marchés, par correspondance, à domicile, par automate, etc.).
52.7 Réparation d'articles personnels et domestiques
52.71 Réparation de chaussures et articles en cuir
263
52.71.0 Réparation de chaussures et articles en cuir
52.71.00 Réparation de chaussures et articles en cuir
C: Réparation de chaussures (cordonnerie), bagages, articles de maroquinerie
et articles similaires en cuir et autres matiEres
NC: Services "minute" (52.75.03)
52.72 Réparation de matériel électronique grand public
52.72.0 Réparation de matériel électronique grand public
52.72.00 Réparation de matériel électronique grand public
52.73 Réparation d'appareils électroménagers
52.73.0 Réparation d'appareils électroménagers
52.73.00 Réparation d'appareils électroménagers
CA: Réparation de machines à coudre, à tricoter ou à repasser domestiques
(électriques ou non)
52.74 Réparation de montres, horloges et bijoux
52.74.0 Réparation de montres, horloges et bijoux
52.74.00 Réparation de montres, horloges et bijoux
52.75 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
52.75.0 Réparation d'articles personnels et domestiques n.c.a.
52.75.01 Réparation de vêtements et articles textiles
CA: Stoppage, remaillage, réparation ou retouche de vêtements textiles déjà
portés
NC: Mise à la mesure de vêtements neufs (52.53.00)
52.75.02 Réparation de cycles (63309.2)
NC: Réparation de motocycles (50.40.40)
52.75.03 Réparation d'autres biens personnels ou domestiques
C: Services "minute" (clés, talons, cartes de visite, etc)
Prestations des accordeurs de pianos et autres instruments de musiques
Réparation d'articles de sport et de campement, d'appareils photo et de
caméras, de jouets, de faïences et de porcelaines
Services après-vente n.c.a.
264
CA: Plastification de pièces d'identité, rémoulage
NC: Réfection de sièges, réparation ou restauration de meubles (36.12.00) et
d'objets d'art (92.31.22)
Entretien et réparation des chaudières domestiques (45.33.11)
Section H : Services d'hôtellerie et de restauration
Sous-Section HH : Services d'hôtellerie et de restauration
55 services d'hôtellerie et de restauration
55.1 Services d'hôtellerie
55.10 Services d'hôtellerie
55.10.1 Pensions et demi-pensions
55.10.10 Pensions et demi-pensions
C: Exclusivement, services d'hébergement et de restauration indissociables
55.10.2 Hébergement hôtelier
55.10.20 Hébergement hôtelier
C: Services d'hébergement en hôtel ou motel
CA: Services non comptés à part (petits déjeuners par exemple, ou mise à disposition
d'installations communes)
NC: Restauration (55.3), location de salle (70.23.00) et toute prestation comptée à
part
55.2 Autres hébergements de courte durée
55.21 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
55.21.0 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
55.21.00 Hébergement en auberges de jeunesse et refuges
CA: Mise à disposition d'équipements communs (cuisine, équipements
sanitaires
ou récréatifs)
55.22 Hébergement sur terrains de camping
55.22.0 Hébergement sur terrains de camping
55.22.00 Hébergement sur terrains de camping
265
C: Fourniture d'un emplacement ou d'un abri et services connexes
(équipements sanitaires, récréatifs, etc) non comptés à part
55.23 Autre hébergement touristique
55.23.0 Autre hébergement touristique
55.23.01 Services des centres de vacances pour enfants et adolescents
C: Services d'hébergement et services connexes, de restauration, de loisirs, de
récréation, de transport, etc, non comptés à part, destinés à des jeunes
55.23.02 Services des centres de villégiature
C: Services des centres de villégiature destinés à des adultes ou à des familles
(hébergement et services connexes non comptés à part)
55.23.03 Hébergement en logements meublés
C: Hébergement de courte durée en logements meublés (gîtes, appartements ou
maisons de vacances, etc) et services annexes non comptés à part
NC: Services de logement de longue durée en meublés (70.21.00)
55.23.04 Services des voitures-lits et couchettes
CA: Services analogues comptés à part sur cars, ferry-boats, navires, etc
55.24 Hébergement collectif non touristique
55.24.0 Hébergement collectif non touristique
55.24.00 Hébergement collectif non touristique
C: Hébergement en foyers d'étudiants et résidences universitaires
Hébergement en foyers de jeunes travailleurs et foyers de travailleurs
migrants
Hébergement en internats scolaires compté à part de l'enseignement
Hébergement sur chantiers et plates formes pétrolières si compté à part
55.3 Services de restauration
55.30 Services de restauration
55.30.1 Services de restauration de type traditionnel
55.30.11 Services de restauration à la table
C: Services complets de restauration assurant un service individualisé à la table
CA: Services connexes non comptés à part (spectacles par exemple)
Services de restauration des hôtels avec restaurant, dès lors qu'ils sont
266
comptés à part
55.30.12 Services de wagons-restaurants
CA: Services analogues sur les navires, dés lors qu'ils sont comptés à part
55.30.13 Services de restauration en self-service
NC: Services de restauration collective en cantine (55.51.00) ou de restauration
rapide (55.30.20)
55.30.2 Services de restauration simplifiée
55.30.20 Services de restauration simplifiée
C: Fourniture au comptoir d'aliments et de boissons à consommer sur place ou
à emporter, présentés dans des conditionnements jetables
CA: Fourniture de glaces ou de patisseries à consommer sur place
NC: Vente d'aliments et de boissons par distributeur automatique (52.2)
55.4 Services des cafés et débits de boissons
55.40 Services des cafés et débits de boissons
55.40.1 Services des cafés et débits de boissons
NC: Vente de glaces à consommer sur place (55.30.20)
Fourniture de pâtisseries dans les salons de thé (55.30.20)
Prestations récréatives (bals, spectacles, etc) pouvant s'accompagner de
consommations (92)
Fourniture de boissons avec restauration (55.30.11, 12, 13, 20)
55.40.11 Services des cafés
C: Fourniture de boissons non alcoolisées (sans restauration) à consommer sur
place
CA: Prestations connexes non comptées à part (musique, attractions, etc)
55.40.12 Services des débits de boissons alcoolisées
C: Fourniture de boissons alcoolisées ou non (sans restauration) à consommer
sur place
CA: Prestations connexes non comptées à part (musique, attractions, etc)
55.5 Services des cantines et traiteurs
55.51 Services des cantines et restaurants d'entreprise
55.51.0 Services des cantines et restaurants d'entreprises
267
55.51.00 Services des cantines et restaurants d'entreprises
C: Services de restauration collective en cantines ou restaurants d'entreprises
CA: Services des mess et restaurants universitaires
Services rendus par les cuisines centrales d'un réseau fermé de cantines
55.52 Services des traiteurs
55.52.0 Services des traiteurs
55.52.01 Organisation de repas et réceptions
C: Préparation de repas ou de plats cuisinés livrés et/ou servis à domicile
Organisation de réceptions à domicile ou dans des lieux choisis par les
clients
55.52.02 Restauration collective sous contrat pour le compte d'entreprises de
transport
C: Préparation de repas pour les transporteurs aériens et similaires
55.52.03 Restauration collective sous contrat pour le compte de cantines
C: Préparation de repas destinés à des cantines ou à des restaurants
d'entreprises
NC: Services rendus par les cuisines centrales d'un réseau de cantines (55.51.00)
Section I : TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS
Sous-Section II : TRANSPORTS ET COMMUNICATIONS
60 TRANSPORTS TERRESTRES
60.1 Transports ferroviaires
60.10 Transports ferroviaires
60.10.1 Transport ferroviaire interurbain de voyageurs
NC: Services des voitures-lits, couchettes (55.23.14), voitures-restaurants
(55.30.12) et restauration rapide dans les trains (55.30.20)
Services des chemins de fer d'agrément (92.33.10)
60.10.11 Transport ferroviaire interurbain de passagers
60.10.12 Transport ferroviaire de véhicules accompagnés
CA: Transport d'animaux ou bagages accompagnés
268
60.10.2 Transport ferroviaire de marchandises
60.10.21 Transport ferroviaire frigorifique
60.10.22 Transport ferroviaire de produits pétroliers
C: Transport ferroviaire de pétrole brut, de gaz naturel et de produits raffinés
60.10.23 Transport ferroviaire d'autres vracs liquides ou gazeux
NC: Transport ferroviaire de produits pétroliers (60.10.22)
60.10.24 Transport ferroviaire de marchandises conteneurisées
60.10.25 Transport ferroviaire de courrier
60.10.26 Transport ferroviaire de marchandises en vrac sec
C: Transport ferroviaire de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc
60.10.27 Transport ferroviaire d'autres marchandises
C: Transport ferroviaire de voitures, de palettes, etc
60.10.3 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
60.10.30 Services de poussage ou de remorquage ferroviaire
C:Poussage-remorquage entre terminaux ou embranchements particuliers
60.2 Transports urbains et routiers
60.21 Transports urbains de voyageurs
Remarque: Les transports urbains ou suburbains s'entendent à l'intérieur d'une
agglomération ou entre agglomérations contigues.
60.21.1 Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
60.21.10 Transport ferroviaire urbain et suburbain de passagers
C: Transport de surface ou souterrain en site propre : RER, métro
NC: Transport par tramway (60.21.21)
60.21.2 Autres transports urbains et suburbains de passagers
60.21.21 Autres transports urbains et suburbains de passagers, réguliers
C: Transport de surface par tramway, bus et cars
269
Remarque: Les transports réguliers empruntent des lignes déterminées,
respectent un horaire préétabli, peuvent embarquer ou débarquer
des passagers à des arrêts déterminés, et sont accessibles à tous.
60.21.22 Autres transports urbains et suburbains de passagers, spéciaux
C: Ramassage scolaire, transport de personnel, navette d'aéroport, etc, en
zone
urbaine
Remarque: Ces transports s'adressent généralement à une catégorie particulière
d'utilisateurs.
60.22 Autres transports terrestres réguliers de voyageurs
60.22.01 Transport routier interurbain de passagers, régulier
Remarque: Les transports réguliers empruntent des lignes déterminées, respectent
un horaire préétabli, peuvent embarquer ou débarquer des passagers à
des arrêts déterminés, et sont accessibles à tous.
60.22.02 Transport routier interurbain de passagers, spécial
C: Ramassage scolaire, transport de personnel, etc, interurbain
Remarque: Ces transports s'adressent généralement à une catégorie particulière
d'utilisateurs.
60.22.03 Services des téléphériques et autres transports terrestres réguliers de
passagers
CA: Services des funiculaires et remontées mécaniques
60.22.04 Transports terrestres de passagers, réguliers, n.c.a.
60.23 Transport de voyageurs par taxis
60.23.0 Transport de voyageurs par taxis
60.23.01 Services de taxi
CA: Services des centrales de réservation associées aux compagnies de taxis
Services des voitures de petite et grande remise
NC: Services des ambulances (85.16.00), des taxis-marchandises (64.12.02) et
des avions-taxis (62.21.10)
60.23.02 Location de voitures avec chauffeur
60.24 Autres transports routiers de voyageurs
60.24.0 Autres transports routiers de voyageurs
270
60.24.01 Location d'autocars avec conducteur
60.24.02 Excursion en autocar
C: Excursions et circuits touristiques en car, y compris city-tours
CA: Services connexes non comptés à part (guides, restauration, etc)
60.24.03 Transport routier de voyageurs n.c.a
C: Transport par véhicules à traction humaine ou animale
60.25 Transports routiers de marchandises
60.25.1 Transport routier de marchandises spécialisé
60.25.11 Transport routier frigorifique
60.25.12 Transport routier de produits pétroliers
C: Transport routier de pétrole brut, de gaz naturel et de produits raffinés
NC: Transport de gaz en bouteilles et de revêtements routiers (60.25.17)
60.25.13 Transport routier d'autres vracs liquides ou gazeux
NC: Transport routier de produits pétroliers (60.25.12)
60.25.14 Transport routier de marchandises conteneurisées
60.25.15 Transport routier de courrier
60.25.16 Transport routier de marchandises en vrac sec
C: Transport routier de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc
60.25.17 Transports routiers spécialisés n.c.a.
C: Transport routier d'automobiles, d'animaux vivants, etc
Livraison de béton prêt à l'emploi, de revêtements routiers, de gaz en
bouteilles, etc
CA: Transport de marchandises par convoyeurs et téléphériques
NC: Transport de fonds (74.60.04)
60.25.2 Transport routier de marchandises non spécialisé
60.25.20 Transport routier de marchandises non spécialisé n.c.a.
60.26 Transport routier de meubles et déménagements
60.26.0 Transport routier de meubles et déménagements
271
60.26.00 Transport routier de meubles et déménagements
C: Services de déménagements et de garde-meubles, mEme sans transport routier
(déménagement sur un même site), y compris transport maritime non compté
à
part
CA: Livraison de meubles et équipements ménagers avec déballage ou
installation
60.27 Location de camions avec conducteur
60.27.0 Location de camions avec conducteur
60.27.00 Location de camions avec conducteur
NC: Location de camions sans conducteur (71.21.01)
60.3 Transports par conduites
60.30 Transports par conduites
60.30.0 Transports par conduites
60.30.01 Transport par conduites de pétrole brut et de produits raffinés
60.30.02 Transport par conduites de gaz naturel
NC: Distribution du gaz aux abonnés (40.20.20)
Services de liquéfaction ou gazéification aux fins de transport (11.12.00)
60.30.03 Transport par conduite d'autres produits
C: Transport de produits chimiques, liquides ou gazeux, de saumure, etc
NC: Distribution d'eau (41.00.20), de gaz (40.20.20) ou de vapeur (40.30.00) à
des abonnés
61 TRANSPORTS PAR EAU
61.1 Transports maritimes et côtiers
61.10 Transports maritimes et côtiers
61.10.1 Transport maritime et côtier de passagers
61.10.11 Transport de passagers par transbordeur
CA: Transport de véhicules, trains et bagages accompagnés
272
61.10.12 Transport maritime de passagers
C: Croisières maritimes (transport, hébergement, restauration et services
connexes non comptés à part), Transport de passagers de port à port, y
compris bagages accompagnés
CA: Transport côtier de passagers et excursions en mer
61.10.2 Transport maritime et côtier de marchandises
61.10.21 Transport maritime et côtier frigorifique
NC: Transport par méthaniers (61.10.22)
61.10.22 Transport maritime et côtier de produits pétroliers
C: Transport maritime et côtier de pétrole brut, de gaz naturel et de produits
raffinés
CA: Transport par méthaniers
61.10.23 Transport maritime et côtier d'autres vracs liquides ou gazeux
NC: Transport maritime et côtier de produits pétroliers (61.10.22)
61.10.24 Transport maritime et côtier de marchandises conteneurisées
61.10.25 Transport maritime et côtier de courrier
61.10.26 Transport maritime et côtier de marchandises en vrac sec
C: Transport maritime et côtier de céréales, farine, ciment, sable, charbon, etc
61.10.27 Transport maritime et côtier de marchandises n.c.a.
61.10.3 Autres services de transport maritime et côtier
61.10.31 Location de navires avec équipage
NC: Location de navires sans équipage (71.22.00)
Location de bateaux de plaisance (71.40.04) ; mise à disposition de barques
ou de pédalos (92.72.01)
61.10.32 Services de poussage ou de remorquage en mer
CA: Remorquage de navires en perdition
NC: Services portuaires (pilotage, lamanage) (63.22.02, 03)
61.2 Transports fluviaux
61.20 Transports fluviaux (pour mémoire)
273
61.20.1 Transport fluvial de voyageurs
61.20.11 Transport de passagers par bac
CA: Transport d'automobiles et de bagages accompagnés
61.20.12 Transport fluvial de passagers
C: Services des coches d'eau
Croisières et excursions sur les fleuves, lacs et canaux
NC: Services récréatifs (promenades en gondole,...) (92.72.02)
61.20.2 Transport fluvial de marchandises
61.20.21 Transport fluvial frigorifique
61.20.22 Transport fluvial de produits pétroliers
C: Transport fluvial de pétrole brut, de gaz naturel et de produits raffinés
61.20.23 Transport fluvial d'autres vracs liquides ou gazeux
NC: Transport fluvial de produits pétroliers (61.20.22)
61.20.24 Transport fluvial conteneurisé
61.20.25 Transport fluvial de marchandises diverses
C: Transport fluvial de marchandises en vrac sec ou non conteneurisé
61.20.3 Autres services de transports fluviaux
61.20.31 Location de péniches avec équipage
NC: Location de bateaux de plaisance (71.40.04) ; mise à disposition de barques
ou de pédalos (92.72.01)
61.20.32 Services de poussage ou de remorquage fluvial
NC: Services portuaires (pilotage, lamanage) (63.22.02, 03)
62 TRANSPORTS AERIENS
62.1 Transports aériens réguliers
62.10 Transports aériens réguliers
62.10.1 Transport aérien régulier de passagers
274
62.10.10 Transport aérien régulier de passagers
NC: Transport de passagers par vol charter, même régulier (62.21.10)
62.10.2 Transport aérien de marchandises (régulier ou non)
Remarque: Le transport aérien non régulier de marchandises est à fusionner
avec
le transport aérien régulier pour regrouper les statistiques par type de
frêt.
62.10.21 Transport aérien régulier de courrier
62.10.22 Transport aérien régulier de marchandises conteneurisées
62.10.23 Transport aérien régulier de marchandises diverses
62.2 Transports aériens non réguliers et spatiaux
62.21 Transports aériens non réguliers
Remarque: Le transport aérien non régulier de marchandises est à fusionner avec
le
transport aérien régulier pour regrouper les statistiques par type de frêt.
62.21.1 Transport aérien non régulier de passagers
62.21.10 Transport aérien non régulier de passagers
C: Transports aériens de passagers par vols charters, réguliers ou non
CA: Services des avions-taxis, excursions aériennes
NC: Services récréatifs (promenades en montgolfière,...) (92.72.02)
Location d'avions avec pilote (62.21.30)
Services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (baptèmes de l'air,
parachutages, etc) (92.62.03)
62.21.2 Transport aérien de marchandises (régulier ou non)
Remarque : Le transport aérien non régulier de marchandises est à fusionner avec
le transport aérien régulier pour regrouper les statistiques par type de
frêt.
62.21.3 Location d'avions avec pilote
62.21.30 Location d'avions avec pilote
275
CA: Affrètement d'avions, d'hydravions ou d'hélicoptères à la durée
NC: Location d'avions sans pilote (71.23.00)
62.22 Transports spatiaux
62.22.0 Transports spatiaux
62.22.00 Transports spatiaux
C: Lancement et mise sur orbite de satellites et de véhicules spatiaux
CA: Services rendus par les laboratoires spatiaux
63 SERVICES AUXILIAIRES DES TRANSPORTS
63.1 Services de manutention et d'entreposage
63.11 Services de manutention
63.11.0 Services de manutention
63.11.01 Services de manutention de marchandises conteneurisées
C: Chargement ou déchargement de marchandises conteneurisées, dans les ports
maritimes et les centres terminaux (ports fluviaux, aéroports, gares routières,
gares ferroviaires, etc)
CA: Arrimage et débardage de cargaisons conteneurisées
63.11.02 Services de manutention de marchandises non conteneurisées
C: Chargement ou déchargement de marchandises non conteneurisées, dans les ports
maritimes et les centres terminaux (ports fluviaux, aéroports, gares routières,
gares ferroviaires, etc)
CA: Service de manutention des bagages
NC: Services des porteurs (93.05.00)
63.12 Services d'entreposage frigorifique
63.12.0 Services d'entreposage frigorifique
63.12.00 Services d'entreposage frigorifique
C: Stockage et entreposage de denrées alimentaires congelées ou réfrigérées,
ou
d'autres marchandises à conserver à température dirigée
NC: Liquéfaction ou regazéification du gaz naturel (11.12.00)
63.13 Services d'entreposage non frigorifique
276
63.13.0 Services d'entreposage non frigorifique
63.13.01 Services d'entreposage en vrac de liquides et de gaz
C: Stockage et entreposage en vrac d'hydrocarbures, de combustibles liquides ou
gazeux, de produits chimiques, etc
CA: Services d'entreposage en vrac de boissons
NC: Vieillissement en fûts ou en bouteilles de boissons alcoolisées (15.91,
15.93)
63.13.02 Services d'entreposage en silo
C: Stockage et entreposage en silo pour les grains et produits similaires (vrac sec)
63.13.03 Autres services de stockage et d'entreposage
CA: Location de locaux équipés pour le stockage et intégrant des services
annexes (chauffage,gardiennage, etc)
Service de gestion des stocks
NC: Service de garde-meubles (60.26.00)
63.2 Gestion d'infrastructures de transports
63.21 Gestion d'infrastructures de transports terrestres
63.21.1 Services des gares ferroviaires de voyageurs
63.21.10 Services des gares ferroviaires de voyageurs
C: Services de billetterie, réservation, information, salle d'attente et consigne
des bagages dans les gares ferroviaires de voyageurs
CA: Prise en charge des voitures accompagnées
NC: Services de manutention des bagages (63.11.02) ou des porteurs (93.05.00)
63.21.2 Services annexes des transports routiers
63.21.21 Services des gares routières de voyageurs
C: Services de billetterie, réservation, information, salle d'attente et consigne
des bagages dans les gares routières de voyageurs
CA: Services des abris bus
Services des centrales d'appel ou de réservation indépendantes (taxis,
coursiers, etc)
NC: Services de manutention des bagages (63.11.02) ou des porteurs (93.05.00)
63.21.22 Services donnant lieu à des péages autoroutiers
63.21.23 Services donnant lieu à des péages relatifs à des ouvrages d'art
63.21.24 Services des parcs de stationnement temporaire
277
CA: Droit de stationnement sur la voie publique
Services des fourrières pour véhicules automobiles
Services de parcs de stationnement temporaire pour motos et vélos
NC: Location de boxes ou de lieux de garage de véhicules au mois ou à l'année
(70.23.00)
63.21.25 Autres services annexes des transports routiers
NC: Entretien et réparation (50.20.2) ou nettoyage des véhicules (74.70.06)
63.22 Services portuaires
63.22.0 Services portuaires
63.22.01 Services des installations portuaires
C: Services liés à l'exploitation des installations portuaires, quais,
embarcadères et autres terminaux maritimes et fluviaux
Services liés à l'exploitation des installations sur les voies navigables
intérieures (entretien des voies et ports, halage, passage des écluses et
ascenseurs à bateaux)
NC: Arrimage et débardage (63.11.01), entreposage portuaire (63), pilotage
(63.22.02), accostage, lamanage et remorquage (63.22.03), services des
ports de plaisance (92.72.01)
63.22.02 Services de pilotage
C: Services de pilotage pour entrer et sortir des ports maritimes ou pour
franchir des passes
63.22.03 Services de remorquage portuaire
C: Services de remorquage pour entrer (et accoster) ou sortir d'un port
maritime ou fluvial
CA: Lamanage
63.22.04 Services d'aide à la navigation
C: Services fournis par les phares, bouées et autres repères d'aide à la
navigation maritime ou fluviale
CA: Repérage de la position par satellite (terre, air, mer)
63.22.05 Services de sauvetage et de renflouement des navires
C: Sauvetage des navires en perdition, en haute mer, près des côtes, ou sur les
voies navigables intérieures, Renflouement, déséchouage, redressement de
tous navires, en vue de récupérer la cargaison ou le bateau
NC: Remorquage des navires (61.10.32, 61.20.32, 63.22.03)
Services de protection civile (sauvetage des personnes) (75.25.02)
Traitement des "marées noires" (90.02.14)
278
63.22.06 Autres services annexes aux transports par eau
C: Services des consignataires maritimes
Services d'immatriculation ou de désarmement des navires
Services des brise-glace
NC : Services des bateaux-pompes (75.25.01)
Nettoyage des navires, y compris désoutage, démazoutage (74.70.06) et
leur
désinfection (74.70.01)
63.23 Services aéroportuaires
63.23.0 Services aéroportuaires
63.23.01 Services des installations aéroportuaires
C: Services de billetterie, réservation, information, salle d'attente, consigne,
enregistrement et prise en charge des bagages dans les aéroports
CA: Services d'acheminement des voyageurs jusqu'aux avions, contrôles de
sécurité, et autres services au sol sur les terrains d'aviation
NC: Services de manutention du fret (63.11.0)
63.23.02 Contrôle de l'espace aérien
C: Exploitation des tours de contrôle et dispositifs radars surveillant l'espace
aérien au voisinage des aéroports
Contrôle des approches, atterrissages et décollages
Services de radioguidage des avions par des balises au sol
NC: Repérage de la position par satellite (63.22.04)
63.23.03 Autres services annexes des transports aériens
C: Services des consignataires aériens
Services d'entretien-maintenance des avions (hors réparation) et services de
hangar
CA: Remorquage des avions au sol et service anti-incendie
NC: Services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (92.62.03) et par les
écoles de pilotage (80.41.02)
Nettoyage des avions (74.70.06) et leur désinfection (74.70.01)
63.3 Services des agences de voyage
63.30 Services des agences de voyage
63.30.0 Services des agences de voyage
63.30.01 Voyages organisés autoproduits
C: Voyages formant un montage de prestations indissociables de transport,
279
hôtellerie, activités sportives, récréatives, culturelles, etc, destiné à être
vendu directement ou revendu par d'autres agences (tour opérators)
63.30.02 Commercialisation de séjours ou de titres de transports
C: Billetterie sur titres de transport, excursions, city-tours, spectacles et autres
manifestations
Vente ou réservation de prestations hôtelières ou de séjours de vacances
Revente de voyages organisés et autres prestations sur catalogue
NC: Organisation de foires, salons ou congrès (74.84.00)
63.30.03 Services d'information touristique
C: Services des offices de tourisme, syndicats d'initiative et organismes
similaires à l'échelle départementale, régionale ou nationale, y compris
éventuellement billetterie et réservation d'hôtels
63.30.04 Services des guides touristiques
C: Services des accompagnateurs de groupes, indépendants ou fournis par les
agences, dans le but d'aider les touristes, dès lors qu'ils sont comptés à part
NC: Services des interprètes (74.83.14), des guides de haute montagne, des
guides de chasse et autres accompagnateurs sportifs (92.62.03)
63.4 Organisation du transport de frêt
63.40 Organisation du transport de frêt
63.40.1 Organisation du transport de frêt
63.40.11 Courtage maritime
CA: Affrêtement maritime
63.40.12 Autres services d'agences de transport de frêt
C: Services de messagerie (groupage et dégroupage), frêt express et organisation
de transports internationaux
NC: Courtage maritime (63.40.11)
63.40.2 Autres services logistiques spécialisés
63.40.20 Autres services logistiques spécialisés
C: Services logistiques spécialisés des auxiliaires de transports tels que la prise
en charge des formalités diverses (douanières, d'assurances, fiscales,
bancaires, sanitaires, etc), la vérification des documents, factures,
emballages,
contenus, etc, la réception et l'acceptation des marchandises
280
64 SERVICES DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS
64.1 Services de poste et de courrier
64.11 Services des postes nationales
64.11.0 Services des postes nationales
CA: Acheminement de ou vers l'étranger
NC: Services financiers (65.12.00) ou de télécommunications (64.20.11)
64.11.01 Acheminement de la presse
C: Acheminement postal et distribution des journaux, revues ou périodiques
CA: Acheminement postal et distribution de documents publicitaires
NC: Messagerie urbaine de la presse (74.83.22)
Distribution de prospectus (74.40.03)
64.11.02 Acheminement de lettres
C: Levée, acheminement et distribution de plis postaux
64.11.03 Acheminement de colis
C: Acheminement et distribution de colis postaux
64.11.04 Services de guichet postal
C: Prestations particulières liées aux envois recommandés ou à valeur déclarée
NC: Location de boîtes postales et services de poste restante (64.11.05)
Services financiers (mandats, caisse d'épargne, chéques postaux, etc)
(65.12)
64.11.05 Autres services postaux
C: Location de boîtes postales, services de poste restante ou de réexpédition,
etc
Services spéciaux comme l'envoi en nombre sans adresse, l'envoi de
téléimprimés ou l'envoi de plis non urgents à tarifs spéciaux
64.12 Autres services de courrier
64.12.0 Autres services de courrier
64.12.01 Acheminement, hors postes nationales, de courrier
C: Acheminement express du courrier (lettres et colis) mettant en oeuvre tous
les types de transport, hors postes nationales
281
64.12.02 Services des coursiers urbains
C: Services porte à porte et individualisé des coursiers urbains et des taxismarchandises
64.2 Services de télécommunications
64.20 Services de télécommunications
64.20.1 Transmission de messages ou de données
64.20.11 Services de téléphones publics pour appels locaux
64.20.12 Services des téléphones publics interurbains
C: Services téléphoniques analogiques traditionnels de transmission de
messages vocaux depuis la zone locale jusqu'au réseau international
Services de télex, télégraphe et télétexte
Services téléphoniques numériques à bas débit (télécopie)
CA: Services de taxiphones
64.20.13 Services de radiotéléphonie mobile
C: Services de radiocommunication avec les mobiles à l'aide d'équipements
transportables (communications vocales et transmission de documents)
NC: Émissions radios pour cibistes (92.20.01)
64.20.14 Services de réseaux spécialisés
64.20.15 Services de réseaux dédiés
64.20.16 Services de réseau de transmission de données
C: Services de réseau (général ou spécialisé) nécessaires pour assurer la
transmission de données entre des équipements utilisant des protocoles
identiques ou différents
64.20.17 Services de messagerie électronique
C: Services de réseau et services connexes (matériels et programmes)
nécessaires pour pouvoir envoyer ou recevoir des messages par voie
électronique
Services techniques nécessaires pour accéder aux banques de données et
procéder à leur consultation
Services de réseau à valeur ajoutée ou à intégration de services
NC: Services des banques de données (72.40.00)
64.20.2 Autres services de télécommunications
C: Services de diffusion audiovisuelle par télécommunication à haut débit
282
64.20.21 Services de diffusion d'émissions de télévision
C: Services de réseau nécessaires à l'acheminement des signaux télévisuels, par
voie hertzienne ou satellite
NC: Diffusion par câble (64.20.30) ; production d'émissions de télévision
(92.20.12)
64.20.22 Services de diffusion d'émissions de radio
C : Services de réseau nécessaires à l'acheminement des signaux radio, par
voie hertzienne ou satellite
CA: Diffusion par hauts-parleurs
NC: Services de radiotéléphonie mobile (64.20.13)
Diffusion par câble (64.20.30) ; production d'émissions de radio (92.20.01)
64.20.23 Services d'interconnexion
C: Services rendus entre opérateurs de télécommunication en passant d'un
réseau
à un autre (exploitation de câbles, satellites, etc)
64.20.24 Services de télécommunications intégrés
64.20.25 Services de téléavertissement
C: Téléavertissement (sonore, vocal, numérique) informant le receveur d'une
communication téléphonique le concernant (paging)
64.20.26 Services de téléconférence
64.20.27 Services de télécommunications n.c.a.
64.20.3 Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision
64.20.30 Transmission par câble d'émissions de radio et de télévision
NC: Production radiophonique ou télévisuelle (92.20.01, 02)
Section J : SERVICES FINANCIERS
Sous-Section JJ : SERVICES FINANCIERS
65 INTERMEDIATION FINANCIERE
Remarque: Compte tenu du caractère réglementé des activités financières, qui amène
à lister des organismes dans les différentes classes d'activités,
l'articulation activités-produits est peu significative et ne va pas au delà
du
niveau des classes à quatre chiffres.
283
65.1 Services d'intermédiation monétaire
65.11 Services de la banque centrale
65.11.0 Services de la banque centrale
65.11.00 Services de la banque centrale
C: Gestion des comptes de dépôts de l'état et des établissements de crédit
Contrôle des opérations bancaires (centralisation des incidents de paiement
et
des risques bancaires, tenue du fichier des chêques volés, etc)
Action sur la liquidité et les taux d'intérêt (taux de réserve obligatoire, taux
d'escompte, taux d'intervention sur le marché monétaire, etc)
Gestion des réserves de change et interventions sur le marché des changes
pour contrôler le taux de change du franc
Émission de billets de la banque centrale
CA: Gestion des réserves de change pour le compte des pays participant à la
zone
franc
Services des instituts d'émission des DOM et d'Outre-mer
Émission de monnaie divisionnaire pour le compte du Trésor
Régulation de la liquidité en billets (approvisionnement des banques par
exemple)
Élimination des contrefaçons
Information économique et financière liée aux activités bancaires
Achat ou vente d'or monétaire
65.12 Autres services d'intermédiation monétaire
65.12.0 Autres services d'intermédiation monétaire
65.12.00 Autres services d'intermédiation monétaire
C: Services interbancaires, prêts, emprunts et engagements interbancaires
Gestion de la trésorerie et opérations de compensation interbancaires
Collecte des dépôts de la clientèle des banques, des chêques postaux, des
caisses d'épargne ou des comptables publics
Tenue des comptes, relevés bancaires et ensemble des services associés
(prélèvements automatiques, règlements par chêque ou carte bancaire, etc)
65.2 Autres services d'intermédiation financière
65.21 Crédit-bail
65.21.0 Crédit-bail
65.21.00 Crédit-bail
284
C: Service de financement à crédit d'un bien durable impliquant généralement
pour l'usager les risques liés au choix de la chose louée, un engagement de
location pour la durée du bail et une option d'achat en fin de bail
NC: Location sans opérateur (71)
65.22 Crédits
65.22.0 Crédits
65.22.00 Crédits
C: Crédits à la clientèle, avec garantie hypothécaire, destinés principalement à
financer des actifs immobiliers, crédits à l'habitat sans garantie
hypothécaire, prêts relais immobiliers et prêts sur gage ou sur nantissement
Crédits à la clientêle, sans garantie particulière, destinés principalement à
financer des achats courants et lignes de crédit permanent, à
remboursements libres
Service de règlement différé, lié à l'utilisation d'une carte bancaire
Services des cartes d'achats liées à un établissement commercial particulier
Crédits spécifiques financés principalement sur ressources non monétaires
par des organismes financiers spécialisés (crédit à l'exportation, aux
promoteurs, aux investisseurs, etc)
CA: Engagements de financement, garanties et cautions en faveur de la clientéle
NC: Services de règlement immédiat, change, retrait de billets, etc, liés à
l'utilisation d'une carte bancaire (65.12.00)
65.23 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
65.23.0 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
65.23.00 Autres services d'intermédiation financière n.c.a.
C: Service des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Services des fonds de placement, immobiliers ou mobiliers
Courtage sur titres pour compte propre (achats, ventes, engagements)
CA: Rachats de dettes et de créances non commerciales
NC: Services de consortium bancaire ou d'emprunts groupés, etc (67.10..20)
Gestion de portefeuilles (67.10.20)
66 ASSURANCE
66.0 Assurance
66.01 Assurance-vie et capitalisation
66.01.0 Assurance-vie et capitalisation
66.01.00 Assurance-vie et capitalisation (81211)
285
C: Assurance (et réassurance) sur la vie, capitalisation et autres contrats portant
garantie d'un capital défini ou d'une rente (capital-décès, assurance-vie,
assurance- éducation,...) dans un cadre individuel ou collectif, mutualiste ou
non
66.02 Prestations des caisses de retraite
66.02.0 Prestations des caisses de retraite
66.02.00 Prestations des caisses de retraite
C: Prestations des caisses de retraite (collecte des cotisations, gestion des fonds
de pensions, versement des retraites) à adhésion individuelle et procédant
par capitalisation
NC: Prestations des caisses de retraite relevant de la sécurité sociale obligatoire
(75.30.02)
66.03 Autres assurances
66.03.0 Autres assurances
CA: Réassurance d'engagements dommages
66.03.01 Assurances maladie et accident
C: Assurances couvrant les frais de soins de santé
Assurances couvrant les risques d'invalidité, arrêts de travail et décès
accidentels
66.03.02 Assurances de risques liés aux véhicules automobiles
C: Assurances couvrant la responsabilité civile des conducteurs de véhicules
automobiles
Assurances couvrant les dommages subis par les véhicules terrestres à
moteurs (automobiles, motocycles, cars, camions, etc)
Assurances couvrant le vol des véhicules
66.03.03 Assurances de risques liés aux transports
C: Assurances couvrant la responsabilité civile des transporteurs maritimes,
aériens, fluviaux ou ferroviaires
Assurances couvrant les dommages subis tant par les matériels de transport
que par le frêt
Assurances couvrant les risques non directement liés aux transports (risque
politique, risque de grève, risque d'entreposage, etc)
CA: Assurances couvrant le lancement de satellites
66.03.04 Assurances de dommages aux biens
C: Assurances couvrant les dommages occasionnés aux immeubles
commerciaux ou d'habitation ainsi qu'aux biens domestiques (meubles,
286
bateaux, etc) et aux animaux pour les risques incendie, dégâts des eaux,
explosion, vol, tempète, grèle, neige, attentats, catastrophes naturelles,...
Assurances de risques liés à la construction (garantie décennale de
responsabilité civile par exemple)
Assurances de risques agricoles (incendie, explosion, vol, grèle, tempète,
catastrophes naturelles, mortalité du bétail, etc)
Assurances de risques industriels divers
Assurances de risques divers dans le secteur tertiaire (risques informatiques
par exemple)
CA: Assurances multirisques responsabilité civile-habitation et responsabilité
civile-biens professionnels
NC: Assurances couvrant le vol de véhicules (66.03.02)
66.03.05 Assurances pour pertes pécuniaires et risques divers
C: Assurances couvrant le risque de certaines pertes pécuniaires (assurances
contre la perte d'un emploi, assurances des professionnels maniant des
fonds, assurances contre les pertes d'exploitation, assurances concernant
des crédits ou des cautions, etc)
CA: Assurances offrant une protection juridique générale
Assistance aux personnes en voyage, à l'étranger,... et assurance de leurs
bagages
66.03.06 Assurances de responsabilité civile générale
C: Assurances de responsabilité civile générale des particuliers, des
professionnels et des collectivités publiques
NC: Assurances de responsabilité civile des conducteurs automobiles (66.03.02)
et des transporteurs (66.03.03)
Assurances multirisques responsabilité civile-habitation ou responsabilité
civile-biens professionnels (66.03.04)
67 SERVICES D'AUXILIAIRES FINANCIERS ET D'ASSURANCE
67.1 Services d'auxiliaires financiers
67.10 Services d'auxiliaires financiers
67.10.1 Administration de marchés financiers
67.10.10 Administration de marchés financiers
C: Services opérationnels des marchés financiers, mise à disposition de locaux
et d'équipements nécessaires au bon fonctionnement des bourses de valeur
et de marchandises
Contrôle du respect des règles applicables aux marchés des valeurs et aux
opérateurs sur les marchés financiers
Services auxiliaires n.c.a. comme la garde des titres, la diffusion
d'informations et de rapports financiers
287
67.10.2 Gestion de portefeuilles
67.10.20 Gestion de portefeuilles
C: Courtage sur valeurs mobilières (ou sur marchandises) pour le compte de
banques ou d'opérateurs indépendants
Gestion de portefeuilles pour le compte de clients avec prises de décisions
par mandat
Services liés à l'émission ou à l'enregistrement de titres (achats global et
placement à l'unité par exemple), services des syndicats d'émission ou de
placement de titres
Information sur les cours de bourse et constitution de banques de données
boursières
NC:Conseils boursiers sans gestion (67.10.30)
67.10.3 Autres services d'auxiliaires financiers
67.10.30 Autres services d'auxiliaires financiers
C: Services de change de devises (fournis par les bureaux de change ou les
banques) et services des chèques de voyage
Services des intermédiaires entre prêteurs et emprunteurs et des
groupements d'emprunteurs ou de prêteurs
Émission de chèques-restaurants ou de chèques-vacances
Mise à disposition de chambres fortes
CA: Conseils en matière boursière, en opérations à terme, en risques de change
ou
en placements financiers, sans gestion
Emballage des pièces et liassage des billets de banque, en vue de leur mise
(ou remise) en circulation
NC: Garde des titres (67.10.10)
Conseils en gestion financière (74.14.12)
Gestion de portefeuilles (67.10.20)
67.2 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20.0 Services d'auxiliaires d'assurance
67.20.01 Services de courtage et d'agence d'assurance
C: Services de courtage d'assurance (et de réassurance) mandatés par les
assurés
Services d'agence d'assurance représentant les compagnies
CA: Conseil en matière d'assurance
Gestion des objets assurés récupérés (voitures,...), services actuariels, etc
288
67.20.02 Services d'expertise liés à l'assurance
C: Services d'évaluation des dommages en cas de sinistre (ou des risques en
cas
de proposition d'assurance)
Section K : SERVICES IMMOBILIERS, DE LOCATION ET AUX ENTREPRISES
Sous-Section KK : SERVICES IMMOBILIERS, DE LOCATION ET AUX
ENTREPRISES
70 SERVICES IMMOBILIERS
70.1 Services immobiliers pour compte propre
70.11 Promotion immobilière
70.11.0 Promotion immobilière
CA: Services de protection légale offerts par les supports juridiques de
programmes
70.11.01 Promotion immobilière de logements
C: Promotion immobilière de bâtiments à usage principal d'habitation
CA: Promotion-rénovation
NC: Promotion à objectif locatif (70.21.00)
70.11.02 Promotion immobilière de bureaux et d'infrastructures
C: Promotion immobilière d'immeubles de bureaux, de locaux commerciaux,
industriels, hôteliers, etc
Promotion d'équipements locaux (stations balnéaires ou de sports d'hivers),
zones d'activités, etc
CA: Lotissements fonciers, remembrement, etc
70.12 Services des supports juridiques de programme Cf. rubrique 70.11
70.13 Transactions sur biens immobiliers propres
70.13.0 Transactions sur biens immobiliers propres
70.13.01 Transactions sur bâtiments résidentiels propres
C: Achat et revente de propriétés résidentielles (appartements, immeubles,
villas, avec ou sans terrain)
289
70.13.02 Transactions sur terrains à bâtir propres
C: Achat et revente de terrains à bâtir
NC: Lotissements fonciers et remembrement (70.11.02)
70.13.03 Transactions sur constructions non résidentielles propres
C: Achat et revente de constructions non résidentielles (usines, bureaux,
magasins, etc)
70.13.04 Transactions sur terrains non constructibles propres
C: Achat et revente de terrains non constructibles
CA: Achat et revente de terres agricoles, forêts, zones d'exploitation minières
NC: Remembrement (70.11.02)
70.2 Location de biens immobiliers
70.21 Location de logements
70.21.0 Location de logements
70.21.00 Location de logements
C: Location d'appartements ou de maisons, vides ou meublées, destinées à
l'habitation principale ou secondaire
CA: Promotion immobilière à objectif locatif
Location d'emplacements de caravanes résidentielles
NC: Services d'hébergement (en hôtel, camps, foyers, internats, etc) (55)
70.22 Location de terrains
70.22.0 Location de terrains
70.22.00 Location de terrains
C: Location de terres agricoles et de forêts
CA: Concessions minières
NC: Concessions funéraires (93.03.00)
70.23 Location d'autres biens immobiliers
70.23.0 Location d'autres biens immobiliers
70.23.00 Location d'autres biens immobiliers
C: Location de bureaux, usines, entrepôts, locaux commerciaux, fonds de
commerces, résidences de tourisme
Location de salles de conférence, lieux de réunion, de spectacle ou de
réception, etc
Location au mois ou à l'année d'emplacements de caravanes, de boxes ou de
290
lieux de garage de véhicules
CA: Location d'embranchements ferroviaires
NC: Services des parcs de stationnement temporaire (63.21.24)
70.3 Services immobiliers pour compte de tiers
70.31 Services des agences immobilières
70.31.0 Services des agences immobilières
70.31.01 Transactions sur bâtiments résidentiels
C: Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de biens immobiliers
résidentiels
CA: Services d'expertise immobilière en bâtiments résidentiels
70.31.02 Transactions sur terrains à bâtir
C: Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de terrains à bâtir, libres
de toute construction
CA: Services d'expertise foncière en terrains à bâtir
70.31.03 Transactions sur construction non résidentielles
C: Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de biens immobiliers
non résidentiels (bureaux, usines, magasins et fonds de commerce, etc)
CA: Services d'expertise immobilière en constructions non résidentielles
70.31.04 Transactions sur terrains non constructibles
C: Services d'intermédiaires en achat, vente ou location de terrains non
constructibles (terres agricoles, forêts, etc)
CA: Services d'expertise foncière en terrains non constructibles
70.32 Administration d'immeubles
70.32.0 Administration d'immeubles
70.32.01 Administration d'immeubles résidentiels
C: Prise en charge au nom du ou des propriétaires de l'ensemble des services
nécessaires au fonctionnement des immeubles gérés
CA: Recouvrement des loyers
Administration de logements en copropriété
Administration de copropriétés spéciales (par exemple résidences pour
personnes âgées) avec services spécifiques
70.32.02 Administration d'autres biens immobiliers
291
C: Prise en charge de l'ensemble des services nécessaireٛ ٛ s au
292
fonctionnement
des immeubles gérés (bureaux, centres commerciaux, usines, zones
d'activités, marchés, etc), la gamme des services rendus pouvant être plus ou
moins étendue
CA: Gestion d'un patrimoine composite mobilier et immobilier
NC: Gestion d'équipements culturels (92.32.00) ou sportifs (92.61.00)
293
294
71 LOCATION SANS OPERATEUR
295
296
NC: Crédit-bail ou leasing réalisé par des établissements financiers (65.21.00)
Location du matériel produit (forme de vente) (selon nature)
297
298
71.1 Location de véhicules automobiles
299
300
71.10 Location de véhicules automobiles
301
302
71.10.0 Location de véhicules automobiles
303
304
71.10.00 Location de véhicule automobiles
305
306
C: Location à court ou long terme de voitures particulières et de véhicules
utilitaires de moins de 3,5 tonnes, sans conducteur
NC: Location de voitures avec chauffeur (60.23.02)
307
308
71.2 Location d'autres matériels de transport
309
310
71.21 Location d'autres matériels de transport
311
312
71.21.0 Location d'autres matériels de transport
313
314
71.21.01 Location de camions
315
316
C: Location à court ou long terme de camions et véhicules de transport
similais (remorques, etc), sans conducteur
NC: Location de camions avec conducteur (60.27.00)
71.21.02 Location de matériels de transport terrestre n.c.a
C: Location de wagons, de conteneurs, de motocycles, caravanes et
autocaravanes
CA: Location de cars et bus, sans conducteur
NC: Location de cycles, skis, patins (71.40.04)
Location de cars avec conducteur (60.24.01)
71.22 Location de matériels de transport par eau
71.22.0 Location de matériels de transport par eau
71.22.00 Location de matériels de transport par eau
NC: Location de bateaux avec équipage (61.10.31, 61.20.31)
Location de bateaux de plaisance, planches à voile et moto-mer (71.40.04)
71.23 Location d'appareils de transport aérien
71.23.0 Location d'appareils de transport aérien
71.23.00 Location d'appareils de transport aérien
NC: Location d'avions, d'hydravions ou d'hélicoptéres avec équipage (62.21.30)
Location d'aéronefs de loisir (y compris ballons, dirigeables, planeurs,
ailes
delta) (71.40.04)
Mise de satellites sur orbite (62.22.00)
71.3 Location de machines et équipements
71.31 Location de matériel agricole
71.31.0 Location de matériel agricole
71.31.00 Location de matériel agricole
C: Location de tracteurs et matériels spécialisés divers pour la culture,
l'élevage
ou l'exploitation forestière
NC: Location de tondeuses à gazon (71.40.06)
Location de matériel agricole avec opérateur (01.41.00)
71.32 Location de machines et équipements pour la construction
317
71.32.0 Location de machines et équipements pour la construction
71.32.00 Location de machines et équipements pour la construction
C: Location de grues, bouteurs, niveleuses excavateurs, bétonnières, etc
CA: Location de matériel d'échafaudage et de levage ; location de baraques de
chantier
NC: Location de machines et équipements pour la construction avec opérateur
(45.50.00)
71.33 Location de machines de bureau et de matériel informatique
71.33.0 Location de machines de bureau et de matériel informatique
71.33.01 Location de matériel de bureau
C: Location de machines à écrire ou de traitement de texte, de machines à
photocopier, dupliquer ou reproduire, de caisses enregistreuses et terminaux
spécialisés analogues
CA: Location de mobilier de bureau
NC: Location de matériel téléphonique (71.34.00)
71.33.02 Location d'ordinateurs et d'équipements périphériques
NC: Cession de droits d'utilisation de fichiers de données (72.40.00) ou
d'adresses (74.83.21)
Location de temps-machine (72.30.21), Location ou cession de droits
d'utilisation de progiciels (72.20.2)
71.34 Location de machines et équipements divers
71.34.0 Location de machines et équipements divers
71.34.00 Location de machines et équipements divers
C: Location de moteurs, turbines, compresseurs, machines-outils, etc
Location de matériel d'exploration et de forage pour mines et recherches
pétroliEres
Location d'équipements professionnels de radio, de télévision et de
communication
Location de matériel téléphonique (modems, télécopieurs, etc)
Location d'équipements de mesure et de contrôle
Location de stands, chapiteaux et de matériels d'exposition
Location de matériels de manutention
Location de "machines à sous"
71.4 Location de biens personnels et domestiques
318
71.40 Location de biens personnels et domestiques
71.40.0 Location de biens personnels et domestiques
71.40.01 Location de téléviseurs, magnétoscopes et matériels audiovisuels
CA: Location de disques et cassettes audio
NC: Location d'instruments de musique (71.40.05) et de cassettes vidéo
(71.40.02)
71.40.02 Location de bandes et cassettes vidéo
71.40.03 Location de mobilier et équipements domestiques
C: Location de meubles, sommiers, matelas, appareils électroménagers
CA: Location de vaisselle, couverts, décors, etc
71.40.04 Location d'équipements récréatifs et de loisir
C: Location d'articles de sport et de campement, tentes, bateaux et avions de
plaisance, matériel de ski, raquettes, patins à glace, bicyclettes, ailes delta,
planeurs, planches à voile, skis nautiques, moto-mer
NC: Mise à disposition de matériels et d'infrastructures de plage (92.72.01)
71.40.05 Location d'instruments de musique
CA: Location de matériel de sonorisation
71.40.06 Location d'autres biens de consommation
C: Location de linge
Location de vêtements, costumes de scéne, chaussures, bijoux, livres, etc
Location de matériel de bricolage, de nettoyage, de tondeuses à gazon,
d'outils à main, plantes vertes, etc
Location d'appareils et de matériels pour la photo et le cinéma
CA: Location de matériel médical ou paramédical (fauteuils roulants, béquilles)
NC: Location de matériel téléphonique (71.34.00)
72 Services informatiques
Remarque: L'outil informatique intervient dans de nombreuses prestations de
services.
Seuls apparaissent ici les services spécifiquement informatiques, réalisés
pour compte de tiers.
72.1 Services de conseils en configurations informatiques
72.10 Services de conseils en configurations informatiques
319
72.10.0 Services de conseils en configurations informatiques
72.10.00 Services de conseils en configurations informatiques
C: Études et conseil en matière de systèmes informatiques, tant en ce qui
concerne les matériels que les logiciels qui s'y rattachent
Études de schéma directeur informatique
CA: Études et conseil en matière de sécurité informatique
NC: Études et conseil en matière spécifiquement logicielle (72.20.31)
72.2 Développements logiciels
72.20 Développements logiciels
72.20.1 Supports informatiques enregistrés
72.20.10 Supports informatiques enregistrés
Remarque: On trouve ici des biens qui peuvent faire l'objet d'un enregistrement en
douane pour une valeur nulle ou conventionnelle ; ils ne figurent que
pour assurer la cohérence avec les statistiques du commerce
extérieur.
Ces biens représentent la matérialisation d'un service.
Le service concerné comprend alors la fourniture de ces biens.
C: Supports magnétiques enregistrés (bandes, cassettes, disquettes,
CDROM, etc) contenant des logiciels standards ou des données dans
le
cadre d'une activité d'édition notamment
72.20.2 Progiciels
Remarque: Cf. la remarque sur les supports informatiques enregistrés.
C: Conception, développement, documentation, mise à niveau de progiciels
destinés à être commercialisés (ventes, redevances ou locations)
NC: Reproduction d'enregistrements informatiques (22.33.00)
72.20.21 Progiciels systémes et utilitaires
72.20.22 Progiciels applicatifs
72.20.3 Logiciels et conseils en logiciel
72.20.31 Conseils en développements logiciels
C: Études préalables et conseils en méthodologie du développement de projets
informatiques
CA: Conseil et assistance en matière de logiciel (spécifications, mises en
320
service, etc)
NC: Études de schéma directeur informatique (72.10.00)
Développement de logiciels (72.20.32)
Formation informatique (80.42.10)
72.20.32 Logiciels
C: Conception, développement, documentation, mise à niveau de logiciels sur
mesure
Réalisation de projets informatiques selon un cahier des charges
NC: Progiciels (72.20.2)
72.20.33 Travaux d'analyse-programmation
C: Services des analystes et/ou programmeurs participant à façon à l'une
quelconque des phases de développement d'un projet informatique
NC: Réalisation de logiciels (72.20.32) ou de progiciels (72.20.2)
72.20.34 Maintenance logicielle
Remarque: Ce service n'a de sens que s'il est compté à part de la fourniture de
logiciels (72.20.32).
C: Assistance technique aux utilisateurs ; réécriture, modification ou correction
de programmes existants ; suivi des applications, mise à jour de la
documentation, etc
72.20.35 Autres services informatiques spécialisés
72.3 Services de traitement de données
72.30 Services de traitement de données
72.30.1 Services de gestion d'installations informatiques
72.30.10 Services de gestion d'installations informatiques
C: Exploitation de sites informatiques pour des tiers (gérance d'exploitation ou
prise en charge complète de la fonction informatique)
CA: Gestion des flux entre réseaux, optimisation du parc et des équipements,
répartition de la charge des travaux, etc, pour des tiers
NC: Mise à disposition de ressources informatiques ou de temps-machine
(72.30.21)
72.30.2 Traitements informatiques
72.30.21 Traitement sur ordinateur
C: Traitement à façon de données fournies par le client, tabulations, calculs,
etc, sans étude de logiciel spécifique
Location de temps-machine, sur le système informatique d'un tiers, en
321
temps partagé avec d'autres utilisateurs
CA: Mise à disposition de matériels ou de réseaux informatiques ("énergie
informatique" ou "secours informatique" par exemple)
72.30.22 Saisie des données
C: Travaux spécialisés dans la saisie des données
CA: Perforation de carte ou bandes
NC: Saisie optique, conversion de fichiers ou récupération de données
(72.30.23)
72.30.23 Autres services informatiques
C: Conversion de fichiers
Récupération de données, Saisie optique
CA: Préparation de données à saisir
NC: Reproduction d'enregistrements informatiques (22.33.00)
72.4 Services des banques de données
72.40 Services des banques de données
72.40.0 Services des banques de données
72.40.00 Services des banques de données
C: Mise à disposition des clients ou du public de données pré-existantes
(horaires, catalogues industriels, données scientifiques, etc), organisées
pour la consultation ou l'exploitation à travers un serveur informatique
(services de constitution de la banque de données et de mise à disposition
des données)
CA: Constitution de fonds documentaires de toute nature
Mise à disposition de microfiches, listings ou données autrement
enregistrées, à partir de banques de données
Commercialisation de droits à utiliser ou à céder des informations mises en
forme (sauf adresses)
NC: Services de transmission ou d'accés aux données (64.20.17)
Services de messagerie électronique et autres services interactifs (64.20.17)
Services d'élaboration des données de base (selon nature)
Services de recherche documentaire (92.51.11)
Cession de fichiers d'adresses (74.83.21)
72.5 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique
72.50 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique
72.50.0 Entretien et réparation de machines de bureau et de matériel informatique
72.50.01 Entretien et réparation de machines de bureau
C: Entretien et réparation de matériel de photocopie, de reproduction et d'offset
322
de bureau
Entretien et réparation de machines à écrire, calculatrices de bureau, caisses
enregistreuses et terminaux spécialisés divers
Entretien et réparation de machines de bureau spécialisées (traitement
du courrier, etc)
72.50.02 Entretien
informatiques
et
réparation
d'ordinateurs
et
d'autres
équipements
CA: Installation de progiciels ou d'extensions matérielles ou logicielles
NC: Maintenance logicielle (72.20.34)
72.6 Autres services rattachés à l'informatique
72.60 Autres services rattachés à l'informatique
72.60.0 Autres services rattachés à l'informatique
72.60.00 Autres services rattachés à l'informatique
Remarque: Le contenu de cette catégorie sera à préciser avant toute utilisation.
NC: Formation informatique (80.42.10)
73 RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT
73.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
73.10 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
73.10.1 Recherche-développement en sciences physiques et naturelles
73.10.11 Recherche-développement en sciences physiques
73.10.12 Recherche-développement en chimie et biologie
73.10.13 Recherche-développement en sciences de l'ingénieur
73.10.14 Recherche-développement en agronomie
73.10.15 Recherche-développement en médecine et en pharmacie
73.10.16 Recherche-développement en sciences naturelles
73.2 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
73.20 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
73.20.1 Recherche-développement en sciences humaines et sociales
323
73.20.11 Recherche-développement en sciences culturelles, psychologie et sociologie
CA: Recherche-développement en littérature, philosophie, religion, histoire,
pédagogie
73.20.12 Recherche-développement en économie
CA: Recherche-développement en gestion des affaires, finances, statistiques, etc
NC: Études de marchés (74.13.01)
73.20.13 Recherche-développement en droit
73.20.14 Recherche-développement en linguistique et langues
73.20.15 Recherche-développement en sciences humaines et sociales n.c.a.
CA: Recherche-développement à caractére pluridisciplinaire (géographie,
pédagogie, environnement, etc)
74 SERVICES FOURNIS PRINCIPALEMENT AUX ENTREPRISES
74.1 Services juridiques, comptables et de conseil de gestion
74.11 Services juridiques
74.11.0 Services juridiques
74.11.01 Services juridiques en droit pénal
C: Conseil, représentation, rédaction d'actes et services connexes (défense,
recherche de preuves, de témoins, d'experts, etc) en rapport avec le droit
pénal
74.11.02 Services juridiques en droit civil
civil, le droit commercial, ou le droit du travail
74.11.03 Services juridiques en droit administratif
administratif, le droit international, la justice militaire ou les tribunaux
spéciaux
74.11.04 Services juridiques sur marques et brevets
324
C: Conseil, assistance et enregistrement en matière de brevets ou autres
éléments incorporels (droits d'auteurs, marques, etc)
74.11.05 Rédaction d'actes juridiques
C: Préparation (y compris conseils et formalités), rédaction et certification de
documents ayant valeur juridique, comme les testaments, contrats de
mariage, statuts de sociétés, actes fiduciaires, etc
NC: Services juridiques relatifs à la propriété intellectuelle (brevets, etc)
(74.11.04)
74.11.06 Services d'auxiliaires de la justice
C: Services des ventes aux enchéres publiques, mises en demeure,
signification, saisies, expulsions, enregistrement de création ou
modifications statutaires d'entreprises, etc, par des auxiliaires de la justice
(commissaires-priseurs, huissiers, greffiers des tribunaux de commerce, etc)
74.11.07 Autres services juridiques
C: Conseil et assistance hors du cadre judiciaire
Services d'administration et de liquidation judiciaire
Réglement de successions ; curatelles et tutelles
74.12 Services comptables
74.12.1 Audits et services comptables
74.12.11 Services d'audit financier
C: Vérification d'enregistrements comptables et autres données aux fins
d'apprécier si les états financiers produits donnent une image fidèle des
résultats au cours d'une période et de la situation en fin de période pour
l'organisme ou la société concernée
74.12.12 Services de vérification comptable
C: Expertise d'états financiers annuels et d'autres informations comptables
Services de certification des comptes ; commissariat aux comptes
74.12.13 Services d'établissement d'états financiers
C: Établissement d'états financiers à partir d'informations fournies par le client,
sans vérification ni garantie particulière
CA: Établissement de déclarations fiscales dans le cadre d'un service global
Services des centres de gestion agréés
74.12.14 Autres services comptables
C: Services comptables occasionnels tels l'établissement d'attestations,
325
déclarations proforma, etc
NC: Conseil financier (74.14.12)
74.12.2 Tenue de livres de comptes
74.12.20 Tenue de livres de comptes
C: Tenue de livres de comptes comportant classement et enregistrement de toutes
les transactions commerciales
NC: Établissement de déclarations fiscales (74.12.13, 30)
74.12.3 Services de conseil fiscal
74.12.30 Services de conseil fiscal
C: Conseil aux entreprises et aux particuliers dans le but de minimiser l'impôt
CA: Établissement de déclarations fiscales ou de documents en réponse à des
demandes du fisc
74.13 Études de marché et sondages
74.13.0 Études de marché et sondages
74.13.01 Études de marché
C: Analyse du marché, de la concurrence et des comportements des
consommateurs
Exploitation de monographies, de statistiques, de modèles économétriques,
d'enquètes, etc
NC: Sondages d'opinion (74.13.02), Services publicitaires (74.40.0)
74.13.02 Sondages d'opinion
C: Enquètes visant à connaître l'état instantané de l'opinion d'un public cible à
des fins sociales, économiques ou politiques
CA: Études sociologiques
74.14 Conseil pour les affaires et l'administration d'entreprises
74.14.1 Conseil pour les affaires et la gestion
74.14.11 Conseil en gestion et administration générale
C: Études, conseils et assistance opérationnelle en matière de direction
d'entreprise (politique, stratégie, planification), d'organisation, de
structuration ou de contrôle du fonctionnement interne, de gestion,
d'information ou de programmation, etc : audits, propositions et
accompagnement de la mise en oeuvre éventuellement
NC: Études de schéma directeur informatique (72.10.00)
74.14.12 Conseil en gestion financière
326
C: Études, conseils et assistance opérationnelle et expertise en matière
financière
Diagnostics du fonds de roulement, de la trésorerie et de la structure du
bilan, audit économique
Examen et évaluation des propositions d'investissement, cessions, fusions
ou
acquisitions et des besoins financiers, Ingénierie et planification financière,
conseil patrimonial global
CA: Élaboration de systèmes comptables, budgétaires et de contrôle de gestion
NC: Gestion de portefeuilles (67.10.20)
74.14.13 Conseil en gestion commerciale
C: Études, conseils et assistance opérationnelle en matière d'action
commerciale
Analyse de la stratégie commerciale, définition de la tarification et du
service à la clientèle, organisation des circuits et méthodes de distribution
ou
de publicité, etc
NC: Publicité (74.40.02) et relations publiques (74.14.16)
74.14.14 Conseil en gestion des ressources humaines
C: Études, conseils et assistance opérationnelle en matière de gestion des
ressources humaines
Définition d'une politique des ressources humaines (recrutement,
motivation, rémunération, planification, évaluation, contrôle, reconversion,
formation, etc)
NC: Sélection et mise à disposition du personnel (74.50)
74.14.15 Conseil en gestion de la production (86505)
C: Études, conseils et assistance opérationnelle en matière de gestion de la
production (productivité, qualité, coûts, etc).
Examen d'aspects spécifiques (organisation et optimisation de processus,
gestion des stocks, contrôle des normes, étude des temps, méthodologie,
sécurité, logistique, etc)
CA: Etudes agronomiques et de planification des cultures
NC: Services d'ingénierie (74.23.1, 2)
74.14.16 Conseil en relations publiques
C: Études, conseils et assistance opérationnelle afin d'améliorer l'image ou la
perception d'une entreprise, d'un groupe ou d'une personne
CA: Services de communication interne ou externe
NC: Sondages d'opinion (74.13.02), Publicité (74.40.02)
74.14.17 Autres conseils en matière de gestion
C: Conseils spécialisés divers en prospective et développement (industriel,
touristique, etc)
327
NC: Prestations à caractére technique ou scientifique (74.23.17)
74.14.2 Autres services de gestion
74.14.21 Gestion déléguée de projets, hors construction
C: Services de coordination et de gestion des ressources lors de l'élaboration,
de la réalisation, ou de l'achêvement d'un projet, pour le compte d'un client
(prévisions de dépenses, comptabilité et contrôle des coûts et des
commandes, planification et coordination des travaux, inspection et
contrôle
de qualité, etc).
NC: Gestion déléguée de projets de construction (74.22.01),
Services d'ingénierie intégrée (74.23.20)
74.14.22 Services d'arbitrage et de conciliation
C: Gestion des conflits sous la forme d'arbitrage ou de médiation (entre
employeurs et
salariés, entre entreprises, entre particuliers)
NC: Représentation des parties en conflit (74.11)
Services du médiateur (75.11.01)
74.14.23 Services de gestion n.c.a.
74.14.3 Administration d'entreprises
74.14.30 Administration d'entreprises
C: Service de direction, de tutelle et de représentation liés à la possession ou
au contrôle du capital social
CA: Services auxiliaires exercés pour compte propre, nécessaires à la gestion
courante (gestion du personnel, des factures, de la trésorerie, de la
comptabilité, etc)
NC: Services de soutien aux administrations (75.14.0)
74.2 Services d'architecture et d'ingénierie
74.20 Plans et dessins techniques
74.20.0 Plans et dessins techniques
74.20.00 Plans et dessins techniques
douane pour une valeur nulle ou conventionnelle ; ils ne figurent que
pour assurer la cohérence avec les statistiques du commerce extérieur.
328
C: Plans pour la construction de bâtiments et d'infrastructures
Dessins, notes de calcul et spécifications techniques de machines, pièces et
équipements
NC: Documents techniques édités (22)
74.21 Services architecturaux
74.21.1 Services architecturaux généraux
NC: Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction (74.22.01)
74.21.11 Études et conseils architecturaux
C: Études et conseils architecturaux préalables à l'établissement d'un projet de
construction, de rénovation ou d'aménagement
74.21.12 Établissement de plans architecturaux
C: Études et conseils architecturaux nécessaires à la réalisation de bâtiments ou
infrastructures
Établissement d'avant projets, développement de projets, évaluation des
coûts et des délais, spécification de plans d'exécution ou cahiers des charges
précis pour le compte du maître d'ouvrage
74.21.13 Autres services architecturaux
NC: Services des géométres (74.22.02) et des techniciens économistes de la
construction (74.22.01)
74.21.2 Services architecturaux urbains et paysagers
74.21.21 Aménagement urbain
C: Conception de projets urbains de constructions, de réseaux, d'espaces
urbanisés ou de zones d'activités,
Conception de projets de villes nouvelles, stations de sports d'hiver ou
balnéaires, etc
CA: Études de faisabilité, études d'impact, chiffrement économique de
programmes d'aménagement urbain
NC: Promotion d'infrastructures (70.11.02)
74.21.22 Architecture paysagère
C: Conception de projets d'aménagements esthétiques de parcs, d'espaces verts
et d'abords de bâtiments
Études de faisabilité, études d'impact, chiffrement économique de projets
d'architecture paysagère
Établissement de plans d'exécution, suivi technique des travaux ou maîtrise
d'oeuvre de projets paysagers
329
74.22 Services des géomètres et techniciens économistes de la construction
74.22.0 Services des géomètres et techniciens économistes de la construction
74.22.01 Assistance à maîtrise d'ouvrage de construction
C: Assistance technique au maître d'ouvrage en matière de construction et génie
civil (travaux neufs ou rénovation), inspection des travaux, rapports
intérimaires, autorisations de paiements, interprétation des contrats et conseils
techniques au cours des travaux ; assistance à marchés de travaux et
certification de bonne fin des travaux
Service des techniciens économistes de la construction, tels que métrés et
devis d'ouvrages
Gestion déléguée de projets de construction
Ordonnancement et pilotage de chantiers de construction
Suivi technique et contrôle des travaux de construction sur chantiers
Vérification des performances et assistance à la réception
Ingénierie intégrée de bâtiment ou de génie civil
74.22.02 Services des géomètres
C: Services des géomètres tels que levées topographiques et bornages de
propriétés
74.23 Services d'ingénierie
74.23.1 Services d'ingénierie spécialisés
74.23.11 Études et conseils techniques préalables
C: Études et conseils techniques en matière d'ingénierie préalables à
l'établissement d'un projet
Études de faisabilité, études d'impact, chiffrement économique d'un projet,
etc
CA: Expertises techniques sur installations existantes ou à l'occasion de litiges
74.23.12 Études techniques pour la construction de bâtiments
C: Établissement d'avant-projets, développement de projets, évaluation des
précis pour le compte du maître d'ouvrage pour la construction de bâtiments
Études techniques partielles de bâtiments
NC: Études techniques de bâtiments inclus dans un ensemble plus vaste (génie
civil) (74.23.14) ou industriel (74.23.15)
Études techniques spécialisées pour l'équipement de bâtiments (74.23.13)
74.23.13 Études techniques spécialisées pour l'équipement de bâtiments
330
précis pour le compte du maître d'ouvrage pour l'équipement de bâtiments
Études techniques partielles pour l'équipement de bâtiments
Remarque: Les équipements concernés sont les réseaux électriques ou de
communication, les réseaux d'eau, de chauffage, de climatisation et
d'autres installations mécaniques.
74.23.14 Études techniques pour la construction d'ouvrages de génie civil
coûts et des délais, spécification de plans d'exécution ou cahiers des
charges
précis pour le compte du maître d'ouvrage pour la construction d'ouvrages
de génie civil
Études techniques partielles d'ouvrages de génie civil
Études techniques des bâtiments inclus dans un projet de génie civil
74.23.15 Études techniques pour les projets industriels
précis pour le compte du maître d'ouvrage pour les projets industriels
Études techniques partielles pour les projets industriels
CA: Études techniques des bâtiments inclus dans des installations industrielles
NC: Suivi technique des travaux pendant la phase de réalisation de projets
Ingénierie intégrée de projets industriels (74.23.20)
Automatisation de processus (33.30.00)
Remarque: Les projets industriels concernent les industries extractives ou
manufacturières, mais aussi des installations relevant du secteur
tertiaire, y compris de processus logistiques et systémes
informatisés.
74.23.16 Études techniques n.c.a.
C: Études techniques spécialisées dans les domaines non industriels (génie
acoustique, transport ou logistique par exemple)
CA: Mise au point de prototypes ou de modèles réduits
NC: Conception de modéles et études spécifiques d'esthétique industrielle
(74.85.03)
74.23.17 Services d'ingénierie spécialisés n.c.a.
C: Prestations techniques diverses fournies normalement par des ingénieurs
spécialisés (expertises, inspections, conseils, études, etc)
CA: Études sur les télécommunications
Études de résistance des sols, de corrosion, de fatigue des matériaux, etc
74.23.2 Services d'ingénierie intégrée
74.23.20 Services d'ingénierie intégrée
331
C: Études, établissement de plans, contrôle des travaux et fourniture clés en
main d'ensembles intégrés d'infrastructures industrielles ou logistiques
(transports, alimentation en eau, etc), avec ou sans vente
CA: Assistance au démarrage, sélection et formation du personnel
(éventuellement)
NC: Services d'ensembliers de bAtiments ou de génie civil (74.22.01)
Automatisation de processus (33.30.00)
74.23.3 Prestations scientifiques et techniques liées aux sciences de la terre
74.23.31 Études et conseils en sciences de la terre
C: Études et conseils en sciences de la terre, préalables à tout projet minier
ou d'ouvrage de génie civil faisant appel à la géophysique, la géologie,
la météorologie, etc
Études de faisabilité, études d'impact, chiffrement économique du projet
NC: Études agronomiques et de planification des cultures (74.14.15)
74.23.32 Services de prospection souterraine
C: Collecte d'informations sur le sous-sol par toutes techniques (sismographie,
gravimétrie, etc)
NC: Sondages d'essai et carottage (45.12.00)
74.23.33 Services de prospection de surface
C: Collecte d'informations sur la surface terrestre par toutes techniques
(géodésie, nivellement, photogrammétrie) et relevés hydrographiques
CA: Collecte d'informations par satellites
NC: Service des géométres, levées topographiques et bornage des propriétés
(74.22.02)
Photographie aérienne (74.81.25)
74.23.34 Services d'établissement de cartes
C: Établissement des fonds de carte de toutes natures (géologie, géodésie,
météorologie, hydrographie, topographie) et pour tous usages (transports,
navigation, loisirs, cadastre,...)
NC : Cartes, atlas et globes édités (22.11.32, 33)
74.3 Contrôle et analyses techniques
74.31 Contrôle technique automobile
74.31.0 Contrôle technique automobile
74.31.00 Contrôle technique automobile
C: Contrôle périodique des véhicules automobiles, avec délivrance d'un
certificat
332
NC: Réparation automobile (50.20),
Expertise des dommages pour le compte des compagnies d'assurances
(67.20.02)
74.32 Essais et analyses techniques
74.32.0 Essais et analyses techniques
74.32.01 Essais et analyses chimiques ou biologiques
C: Essais et analyses chimiques ou biologiques de matières telles que l'eau,
l'air, les déchets, les carburants, les produits chimiques ou alimentaires
CA: Contrôle sanitaire ou vétérinaire des denrées alimentaires
NC: Analyses médicales (85.17.00)
74.32.02 Essais et analyses physiques
C: Essais et analyses physiques (thermiques, mécaniques, électriques, etc) de
matériaux divers (métaux, plastiques, bois, verre, béton, etc)
CA: Tests de résistance (dureté, traction, fatigue mécanique, chocs thermiques,
etc)
74.32.03 Essais et analyses de systèmes
C: Essais et analyses de systèmes complexes (machines, moteurs,
équipements, matériel informatique, etc) mettant en cause un ensemble de
propriété physiques
CA: Essais en soufflerie et sur maquettes ou prototypes
74.32.04 Autres services d'inspection technique
C: Inspections techniques ou scientifiques, généralement in situ, visant à
contrôler la conformité à un cahier des charges ou le vieillissement de
structures
Certification de bateaux, aéronefs, barrages, ouvrages d'art, etc
CA: Contrôle radiologique des soudures, bilan des contraintes supportées
Authentification des oeuvres d'art et datation d'objets anciens
NC: Expertises techniques pour le compte de tribunaux (74.85.04), des dommages
pour le compte des compagnies d'assurances (67.20.02) ou contrôle
technique automobile (74.31.00)
74.32.05 Autres services d'essais et analyses techniques
NC: Analyses médicales (85.17.00)
74.4 Publicité
74.40 Publicité
74.40.0 Publicité
333
74.40.01 Gestion de supports de publicité
C: Gestion des espaces publicitaires sur tous supports (panneaux, journaux,
radio, télévision, etc) en tant qu'intermédiaire ou négociant
CA: Placement de petites annonces
Pose d'affiches, aménagement et entretien des panneaux publicitaires
NC: Édition de journaux d'annonces gratuites (22.12.00)
74.40.02 Services des agences publicitaires
C: Conception et réalisation de campagnes publicitaires, quels que soient les
médias
Conception (sans réalisation) d'objets ou de films publicitaires
CA: Conception graphique, Conseil en publicité
NC: Études de marché (74.13.01), Conseil en communication (74.14.16) ou en
gestion commerciale (74.14.13),
Réalisation des objets (selon nature), films (92.11.31) ou photographies
(74.81.23) publicitaires
74.40.03 Autres services publicitaires
C: Promotion des ventes et publicité sur le lieu de vente
Publicité directe par mailing, téléphone ou visiteurs
Distribution de prospectus et échantillons publicitaires
CA: Publicité aérienne
NC: Services des étalagistes (74.85.03)
74.5 Sélection et fourniture de personnel
74.50 Sélection et fourniture personnel
74.50.1 Services de placement
74.50.11 Recrutement de cadres
C: Recherche, sélection (toutes techniques : psychologie, graphologie, etc) et
orientation de cadres pour le compte de tiers
CA: Aide à la rédaction de curriculum vitae, description de postes,
établissement
de bilans personnels et professionnels, etc, de cadres
74.50.12 Autres services de placement
C: Recherche, sélection (toutes techniques : psychologie, graphologie, etc) et
orientation de personnel non cadre pour le compte de tiers
CA: Aide à la rédaction de curriculum vitae, description de postes, établissement
de bilans personnels et professionnels, etc, de personnel non cadre
74.50.2 Mise à disposition de personnel
334
C: Travail temporaire par l'intermédiaire d'une agence de travail temporaire au
sens du code du travail, aussi bien que mise à disposition de main d'oeuvre
sous un autre statut, et éventuellement pour une durée indéterminée
Remarque: Le personnel mis à disposition a le statut de salarié de l'entreprise
prestataire du service et non de celle qu' il travaille.
74.50.21 Mise à disposition de personnel de bureau
C: Mise à disposition de personnel pour occuper des emplois nécessitant des
compétences en dactylographie, traitement de textes, réception, saisie de
données, comptabilité, secrétariat, etc
74.50.22 Mise à disposition de personnel domestique
C: Mise à disposition de personnel attaché au service domestique : garde
d'enfants, gouvernante, cuisinier, employé de maison, etc
NC: Services de nettoyage (74.70), services domestiques (95.00.00) et entretien
des jardins (01.42.00)
74.50.23 Mise à disposition de personnel ouvrier ou technicien
C: Mise à disposition de personnel ouvrier ou technicien du bâtiment, de
l'industrie, de l'agriculture, des transports, de la maintenance, de la
manutention, etc
CA: Mise à disposition de personnel commercial
74.50.24 Mise à disposition de personnel paramédical
NC: Mise à disposition de personnel médical (74.50.25)
74.50.25 Mise à disposition de personnel n.c.a.
C: Mise à disposition de personnel enseignant
Mise à disposition de personnel médical
Mise à disposition de personnel cadre
Mise à disposition de personnel spécialisé (juriste, informaticien,
mannequin, etc)
NC: Services des impresarios (74.85.05)
74.6 Enquêtes et sécurité
74.60 Enquêtes et sécurité
74.60.0 Enquêtes et sécurité
74.60.01 Services d'enquêtes et de recherche
C: Services d'enquètes et de recherche, hors du cadre judiciaire, concernant
des
335
affaires soumises par les clients (délits, affaires conjugales, recherche de
personnes, etc)
CA: Lutte contre le vol à l'étalage
NC: Information financière sur la clientèle (74.85.01)
74.60.02 Conseil en sécurité
C: Études et conseils en matière de sécurité industrielle ou personnelle
NC: Études et conseils en matière de sécurité informatique (72.10.00)
74.60.03 Services de surveillance
C: Surveillance et maintenance des appareillages des systémes de sécurité
Contrôle par des agents de sécurité et appel de la police, des pompiers, etc
CA: Télésurveillance
74.60.04 Services de transport de fonds
74.60.05 Services de gardiennage et protection
C: Services des gardes du corps
Services de gardiennage des immeubles d'habitation, bureaux, usines, aires
de stationnement, etc, par des vigiles
NC: Télésurveillance (74.60.03)
74.60.06 Autres services de sécurité
NC: Études et conseils en matière de sécurité informatique (72.10.00)
74.7 Service de nettoyage
74.70 Service de nettoyage
74.70.0 Service de nettoyage
74.70.01 Désinfection, dératisation, désinsectisation
CA: Fumigations, lutte antiparasitaire, dépigeonnation
Nettoyage de colonnes de vide-ordures
Désinfection des véhicules de transport
NC: Désinfection de locaux agricoles (01.41.00 et 01.43.00)
Imprégnation des bois (20.10.90)
74.70.02 Nettoyage de vitres
CA: Nettoyage extérieur par nacelles
74.70.03 Nettoyage courant des locaux
C: Nettoyage et entretien général des immeubles d'habitation et locaux
336
commerciaux ou administratifs
74.70.04 Nettoyage spécialisé
C: Nettoyage en milieu industriel (usines, réservoirs, etc), y compris désoutage
et démazoutage
Nettoyage de locaux sensibles (hôpitaux, salles informatiques, etc)
CA: Stérilisation d'objets ou de locaux (blocs opératoires)
74.70.05 Ramonage
CA: Nettoyage des cuves à mazout
NC: Entretien des installations de chauffage central (28.23.90, 45.33.01)
74.70.06 Autres services de nettoyage
C: Nettoyage de véhicules de transport (cars, trains, bateaux, avions, etc)
NC: Sablage des façades et nettoyage de bâtiments après travaux et avant
occupation (45.47.02)
Nettoyage des tapis, moquettes, tentures, etc (93.01.03)
Nettoyage de locaux agricoles (poulaillers, porcheries, etc) (01.43.00)
Désoutage et démazoutage (74.70.04) ou désinfection (74.70.01)
Nettoyage des voitures (50.20.31)
74.8 Services divers fournis principalement aux entreprises
74.81 Services photographiques
74.81.1 Photographies et films
douane ; souvent pour une valeur nulle ou conventionnelle; ils ne
figurent que pour assurer la cohérence avec les statistiques du
commerce extérieur.
74.81.11 Surfaces sensibles exposées, non développées
74.81.12 Surfaces sensibles exposées et développées pour offset
74.81.13 Microfilms et microfiches
C: Microfilms et microfiches, même édités en doublant une édition sur papier
74.81.14 Autres surfaces sensibles exposées et développées
C: Photographies, diapositives, films amateurs, etc
NC : Films relevant des activités cinématographiques (92.11.11, 12)
Photographies et cartes postales éditées (22.15.02, 01)
337
74.81.2 Services de prises de vues
Remarque: Cf. la remarque sur les photographies et films.
74.81.21 Services des machines à photographier automatiques
C: Fourniture de photos d'identités par des appareils automatiques à pièce (prise
de vue, développement et tirage)
74.81.22 Services des studios photographiques
C : Prises de vue en studio de photos d'identité, portraits et photos de famille,
etc, et traitements liés
CA: Création artistique en studio photo
NC: Services des machines à photographier automatiques (74.81.21)
74.81.23 Services photographiques publicitaires
C : Prises de vues destinées à la publicité, aux relations publiques, aux rapports
et catalogues commerciaux, etc, et traitements liés
74.81.24 Services photographiques pour cérémonies
C: Prises de vues d'évènements d'actualité (cérémonies, réceptions, mariages,
etc) et traitements liés
CA: Prises de vues de collections et d'événements sportifs
NC: Prises de vues destinées à la presse (92.40.00)
74.81.25 Services de photographie aérienne
NC: Relevés photogrammétriques et collecte d'informations par satellites
(74.23.33)
74.81.26 Autres services de photographie spécialisée
C : Photographies sous-marine, médicale ou biologique, photomicrographie,
etc
CA: Services spécialisés de développement associés à la prise de vue
NC: Prises de vues destinées à la presse (92.40.00)
74.81.3 Services de développement et de tirage
Remarque: Cf. la remarque sur les photographies et films.
74.81.31 Services de développement et de tirage photographique
C: Développement de négatifs ; tirage de photographies en noir ou en couleurs
CA: Agrandissements, copies de négatifs, retirages, préparation des diapositives
74.81.32 Services de développement de films cinématographiques
338
C: Développement de films cinématographiques réalisés par des amateurs ou
des professionnels
CA: Copies de films et de supports audiovisuels
NC: Traitements de films dans l'industrie du cinéma et de la télévision (92.11.32)
74.81.33 Services de restauration, retouche et copie de photographies
74.81.34 Autres services photographiques
C: Services de dépôts de films à développer
NC: Services de photocopie (74.83.12)
74.82 Services de conditionnement à façon
74.82.0 Services de conditionnement à façon
74.82.00 Services de conditionnement à façon
C: Conditionnement à façon de marchandises diverses (aliments, médicaments,
produits ménagers, articles de mercerie ou quincaillerie, etc) par tous
procédés
Emballage sous film plastique rétractable, blister
Conditionnement en bouteilles, flacons, aérosols, etc
Remplissage de sacs et sachets
Emballage ou étiquetage de colis et produits divers
NC: Opérations de mélange dissociables du conditionnement (peintures,
parfumerie,boissons, etc) considérées comme services industriels (selon
nature)
Conditionnements de produits agricoles (4Eme gamme pour la salade,
conservation des oranges, etc), considérés comme services à l'agriculture
(01.41.00)
Conception des emballages (74.85.03)
74.83 Secrétariat, traduction et routage
74.83.1 Secrétariat et traduction
74.83.11 Services de réponse téléphonique
CA: Réveil automatique et transfert d'appel
Domiciliation postale et téléphonique
NC: Recherche de personnes (paging) (64.20.25)
74.83.12 Services de duplication
C: Photocopie, exécution de calques, tirage de plans, etc
NC: Services d'imprimerie (22.2)
74.83.13 Services de traduction
339
74.83.14 Services d'interprétariat
74.83.15 Services de secrétariat à façon
CA: Services de dessin industriel à façon, Services de dactylographie à façon
NC: Domiciliation postale ou téléphonique (74.83.11)
74.83.2 Routage
74.83.21 Gestion de listes d'adresses
C: Constitution, gestion, cession de listes d'adresses
74.83.22 Expédition de documents
C: Adressage, mise sous pli, cachetage, compostage et expédition de
documents (publicitaires ou non)
CA: Routage de presse aux abonnés
Messagerie urbaine de la presse
NC: Autres services de courrier (64.12.0)
74.84 Organisation de foires et salons
74.84.0 Organisation de foires et salons
74.84.00 Organisation de foires et salons
C: Organisation de manifestations économiques (salons ou expositions
professionnels, périodiques ou non)
Organisation de rencontres scientifiques ou culturelles et de congrès
Fourniture et mise en place des matériels d'exposition, associées à
l'organisation d'expositions
NC: Organisation de manifestations artistiques (92.31.21) ou sportives (92.62.02)
74.85 Services annexes à la production
74.85.0 Services annexes à la production
74.85.01 Informations financières sur la clientèle
C: Informations sur la solvabilité d'un client ou débiteur potentiel et relevé de
ses antécédents financiers
CA: Notation des organismes bancaires
74.85.02 Recouvrement de factures
C: Recouvrement, pour compte de tiers, de factures et créances (régulières ou
douteuses)
CA: Gestion des commandes et facturations pour compte de tiers
Rachat de dettes et de créances commerciales
340
NC: Rachat de dettes et de créances non commerciales (65.23.00)
74.85.03 Conception de modèles
C: Création de modèles pour les articles textiles, articles d'habillement,
chaussures, bijoux, meubles, objets de décoration intérieure, articles de
mode, etc
Prestations spécifiques relatives à l'esthétique industrielle (design)
CA: Réalisation de maquettes-volume
Services des étalagistes
Établissement de projets de décoration d'intérieur
NC: Conception de produits industriels (selon nature)
Conception graphique (74.40.02)
74.85.04 Services des intermédiaires divers
C: Services des intermédiaires et courtiers en affaires
Expertises hors immobilier, assurance et ingénierie (expertise d'art,
expertise
pour les tribunaux, ..)
74.85.05 Services rendus principalement aux entreprises n.c.a.
C: Émission de coupons de réduction et timbres primes
Services des imprésarios et agents littéraires
Gestion de droits liés à la propriété industrielle (brevets, licences, marques,
franchises,...)
NC: Services liés à la publicité et à la promotion des ventes (74.40)
Gestion des droits artistiques (92.31.21), cinématographiques ou
audiovisuels (92.12.00)
Section L : SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE
Sous-Section LL : SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE
75 SERVICES D'ADMINISTRATION PUBLIQUE
Remarque: L'administration publique s'entend à tous les niveaux (national, régional ou
local).
75.1 Administration générale, économique et sociale
75.11 Administration publique générale (y compris locale)
75.11.0 Administration publique générale (y compris locale)
75.11.01 Services exécutifs et législatifs
C: Services rendus par le gouvernement central, les éxécutifs régionaux ou
locaux, et les organismes indépendants (CSA, COB, Médiateur, CNIL,...)
Services rendus par le pouvoir législatif central (Assemblée Nationale,
341
Sénat), les assemblées régionales ou locales, et les organismes consultatifs
ou de contrôle (Conseil économique et social, Conseil constitutionnel,...)
75.11.02 Services budgétaires et fiscaux
C: Services de l'administration financière et fiscale en matière de gestion du
budget, de recouvrement des impôts, de réglement des dépenses, de gestion
de la dette publique, de la politique monétaire, de contrôle de l'éxécution du
budget et de supervision des affaires financières en général
75.11.03 Planification économique et sociale
C: Services de planification économique et sociale (collecte statistique,
élaboration d'une planification économique, contrôle de l'exécution des
programmes)
75.11.04 Assistance à la recherche fondamentale
C: Assistance, coordination, prospective stratégique et scientifique en matière
de recherche fondamentale scientifique, sociale ou pluridisciplinaire
75.11.05 Autres services d'administration publique générale
C: Services relatifs aux départements et territoires d'Outre-mer
Services relatifs à l'organisation d'élections
Services rendus par l'administration centrale du ministére de la défense
75.12 Tutelle des activités sociales
75.12.0 Tutelle des activités sociales
75.12.01 Tutelle des services de l'éducation
C: Administration, gestion, inspection et assistance aux activités
d'enseignement
CA: Information sur le dispositif d'enseignement
NC: Service d'enseignement (80)
75.12.02 Tutelle des services de santé
C: Administration, gestion, inspection et assistance aux activités concernant la
santé
CA: Services d'organisation du dépistage systématique, d'informations médicales
ou paramédicales (hygiéne, sexualité, contrôle des naissances), de la
collecte
d'organes, etc
Tutelle des services d'action sociale
NC : Services de santé (85.1, 2) et services des prestations maladie (75.30.01)
75.12.03 Tutelle des services d'urbanisme
342
C : Administration de services concernés par l'équipement en logements, les
aménagements collectifs, l'adduction d'eau et la voirie
Réglementation des activités concernées, intervention publique directe ou
par voie de subventions
NC: Services de voiries (90.02.20)
75.12.04 Tutelle des services culturels, récréatifs et sportifs
C: Administration de services concernés par les affaires culturelles, sportives,
récréatives, religieuses, etc
Réglementation des activités concernées, intervention publique directe ou
par voie de subventions
NC: Gestion d'installations culturelles (92.32.00) ou sportives (92.61.00) et
organisation de manifestations culturelles (92.31.21) ou sportives (92.62.02)
75.13 Tutelle des activités économiques
75.13.0 Tutelle des activités économiques
75.13.01 Tutelle des affaires agricoles
C: Administration de services concernés par les affaires agricoles (gestion des
terres, aménagement du territoire, stabilisation des cours, prophylaxie,
agronomie) ou forestières, ainsi que la pêche et la chasse
Réglementation de ces activités primaires (inspections, labels, régulation
des ressources en bois, poisson, gibier, etc), intervention publique directe
ou par voie de subventions
NC: Réglementation vétérinaire ou sanitaire (75.13.03)
75.13.02 Tutelle des affaires énergétiques
C: Administration de services concernés par les affaires énergétiques
(prospection, lutte contre le gaspillage, sécurité des approvisionnements,
diversification, etc)
Réglementation des activités énergétiques (pétrole, nucléaire, énergies
nouvelles), intervention publique directe ou par voie de taxes ou
subventions
75.13.03 Tutelle des affaires industrielles
C: Administration de services concernés par les industries extractives,
les industries manufacturières et la construction (prospection miniére,
industrialisation régionale, reconversions, renforcement de la compétitivité,
innovation technologique, informatisation, sécurité industrielle, etc)
Réglementation des activités industrielles (normalisation des produits,
sécurité des exploitations, réglementation sanitaire et vétérinaire, normes
des
constructions, etc), intervention publique directe ou indirecte, information
des opérateurs économiques
NC: Tutelle des affaires énergétiques (75.13.02)
75.13.04 Tutelle des affaires de transport et de communication
343
C: Administration des services concernés par les transports (route, rail, eau,
air) et les communications, notamment programmation des infrastructures
de transports et de communications
Réglementation des activités de transport et de communication (concurrence
et complémentarité, dessertes, concessions, etc), intervention publique
directe ou indirecte, information des opérateurs économiques
NC: Contrôle de la circulation routière (75.24.01), Contrôle de l'espace aérien
(63.23.02)
75.13.05 Tutelle des affaires de commerce, d'hôtellerie et de restauration
C: Administration de services concernés par les affaires de commerce,
d'hôtellerie et de restauration
Réglementation des activités concernées (réglementation sur le commerce,
l'affichage des prix et la protection du consommateur, le classement des
hôtels, etc),
l'information des opérateurs économiques
NC: Services des syndicats d'initiative et offices de tourisme (63.30.03)
75.13.06 Tutelle des affaires touristiques
C: Promotion générale du tourisme et information touristique
CA: Réglementation propre au tourisme (plages, hébergement de vacance, etc)
NC: Services des syndicats d'initiative et offices de tourisme (63.30.03)
75.13.07 Services administratifs multiples
C: Administration de services concernés par des affaires transversales ou à
objectifs multiples (environnement et pollution, infrastructures complexes,
développement local, etc), réglementation et interventions associées aux
affaires transversales
CA: Information des opérateurs économiques
75.13.08 Tutelle des affaires économiques générales et de l'emploi
C: Administration de services concernés par les affaires économiques
générales
telles que politique économique générale, politique du commerce extérieur,
politique du marché financier, politique des revenus, politique de la
concurrence, protection de la propriété intellectuelle et des brevets, politique
de l'emploi, etc, réglementation relative aux objectifs visés
Services rendus par l'ANPE
CA: Services des organismes concernés par la tutelle des affaires économiques
générales (office des brevets, ANVAR, AFNOR, INPI, météorologie
nationale, etc)
75.14 Services de soutien aux administrations
75.14.0 Services de soutien aux administrations
344
75.14.01 Services généraux du personnel
C: Administration et gestion du personnel des administrations publiques
(recrutement, statuts, promotion, etc)
75.14.02 Services généraux des moyens
C: Administration et gestion de moyens des administrations publiques (gestion
des bâtiments, des matériels, des approvisionnements, réalisation et
archivage de documents, etc)
75.2 Services de prérogative publique
75.21 Affaires étrangéres
75.21.0 Affaires étrangéres
75.21.01 Services diplomatiques et consulaires à l'étranger
C: Services de représentation diplomatique et services consulaires à l'étranger
ou auprés d'organisations internationales
CA: Coopération culturelle et scientifique avec l'étranger
75.21.02 Aide économique fournie à l'étranger
C: Services liés à la coopération et à l'assistance économique
Services liés à l'aide économique dans un cadre bilatéral
Contribution aux interventions internationales civiles à caractére
humanitaire
75.21.03 Aide militaire fournie à l'étranger
C: Services liés à la coopération et à l'assistance militaire bilatérale
Services liés au fonctionnement d'alliances militaires
Contribution aux forces internationales de maintien de la paix
75.22 Défense
75.22.0 Défense
75.22.01 Services des forces armées
C: Administration et gestion des activités de défense nationale et des forces
armées terrestres, navales et aériennes ainsi que de la gendarmerie
NC: Services rendus par l'administration centrale du ministére de la défense
(75.11.15)
Services de police (75.24), rendus notamment par la gendarmerie, ou de
protection civile (75.25)
Coopération militaire avec des pays étrangers (75.21.03)
Enseignement (80), hospitalisation (85.11.0) et recherche-développement
(73) dans les établissements militaires
345
75.22.02 Services de défense civile
C: Administration et soutien des forces de défense civile, préparation aux
situations d'urgences, organisation d'exercices
NC: Services de police (75.24) ou de protection civile (75.25)
75.23 Justice
75.23.0 Justice
75.23.01 Services d'administration de la justice
C: Administration et fonctionnement des juridictions civiles, pénales et
administratives ainsi que des juridictions spécialisées (commerce,
prud'hommes, etc) ou structures publiques de conciliation
CA: Assistance judiciaire gratuite
NC: Conseil et représentation juridique (74.11.0), Services du médiateur
(75.11.01)
75.23.02 Services d'administration pénitentiaire
C: Administration des établissements pénitentiaires
Assistance aux détenus en vue de leur réinsertion
CA: Hébergement et prise en charge de jeunes délinquants par les établissements
d'éducation surveillée
NC: Enseignement (80.42.20) et hospitalisation (85.11.0) en établissement
pénitentiaire
Remarque: Les détenus peuvent pratiquer un travail salarié ; l'entreprise
employeur est classée en fonction du produit fabriqué.
75.24 Police
75.24.0 Police
75.24.01 Services de police
C: Administration et fonctionnement de la police nationale et des polices
municipales (police de la circulation, police administrative, police des
frontières, police judiciaire, unités de maintien de l'ordre, etc)
CA: Services de police rendus par la gendarmerie
NC: Services de protection civile rendus par la police nationale (75.25.02)
75.24.02 Autres services de maintien de l'ordre et de sécurité
C: Préparation aux situations d'urgence
75.25 Protection civile
75.25.0 Protection civile
346
75.25.01 Lutte contre l'incendie
C: Administration et gestion des corps de pompiers publics (civils ou
militaires)
Prévention et lutte contre les incendies
CA: Services des bateaux-pompes
NC: Lutte contre les incendies de puits pétroliers (11.22.00), surveillance des
fôrets (02.05.00) ou sécurité des atterrissages (63.23.02)
75.25.02 Autres services de protection civile
C: Lutte contre les inondations et autres catastrophes naturelles
Surveillance des plages, sauvetage en mer ou en montagne et assistance aux
personnes accidentées
Services de protection civile rendus par les armées, la gendarmerie et la
police
NC: Traitement des "marées noires" (90.02.14)
75.3 Service de sécurité sociale
75.30 Service de sécurité sociale
75.30.0 Service de sécurité sociale
75.30.01 Service des prestations maladie, maternité, invalidité
C: Administration et gestion du dispositif général des prestations de sécurité
sociale couvrant les risques maladie, maternité, accident du travail, maladie
professionnelle, invalidité temporaire, décés
CA: Services d'administration générale (collecte, gestion, coordination)
d'organismes gestionnaires de la sécurité sociale et service des prestations
n.c.a.
NC: Service des prestations mutualistes (66)
75.30.02 Services des pensions et retraites
C: Administration et gestion du dispositif des prestations de retraite (retraites
de base de la sécurité sociale, retraites complémentaires)
CA: Service des prestations de réversion et d'invalidité permanente
NC: Service des prestations des caisses de retraite (surcomplémentaire ou à
adhésion individuelle ou facultative) (66.02.00)
75.30.03 Service des prestations de chômage
C: Administration et gestion du dispositif des prestations de chômage
(chômage total, chômage partiel, etc) ou d'inadaptation professionnelle
CA: Service des prestations de revenus de substitution (revenu minimum
d'insertion, couverture de risques inassurables, etc)
75.30.04 Service des prestations familiales
347
C: Administration et gestion du dispositif des prestations familiales basées sur
le nombre d'enfants ou la composition de la famille dans le but de fournir un
revenu additionnel
CA: Service des prestations logement et prestations d'action sociale
NC: Service des prestations maternité (75.30.01) ou de réversion (75.30.02)
Section M : EDUCATION
Sous-Section MM : EDUCATION
80 EDUCATION
80.1 Enseignement préscolaire et primaire
80.11 Enseignement préscolaire et coranique
80.11.0 Enseignement préscolaire et coranique
80.11.00 Enseignement préscolaire et coranique
C: Services d'enseignement préélémentaire des écoles maternelles, jardins
d'enfants et classes spéciales rattachées aux écoles primaires, préparant les
très jeunes enfants à leur scolarisation future
CA: Prescolarisation traditionnelle de type coranique
NC: Services des crèches (85.32.00)
80.12 Enseignement primaire
80.12.0 Enseignement primaire
80.12.00 Enseignement primaire
C: Services d'enseignement élémentaire du premier degré conduisant à l'entrée
en Septième année fondamentale
NC: Alphabétisation des adultes (80.42.10)
80.2 Enseignement secondaire
CA: Enseignement spécial pour enfants handicapés
NC: Enseignement par correspondance (80.42.10)
80.21 Enseignement secondaire général de premier cycle
80.21.0 Enseignement secondaire général de premier cycle
80.21.00 Enseignement secondaire général de premier cycle
80.22 Enseignement secondaire général de deuxième cycle
348
80.22.0 Enseignement secondaire général de deuxième cycle
80.22.00 Enseignement secondaire général de deuxième cycle
80.23 Enseignement secondaire technique ou professionnel
80.23.0 Enseignement secondaire technique ou professionnel
80.23.01 Enseignement secondaire technique ou professionnel standard
C: Enseignement technique ou professionnel au dessous du niveau
universitaire, débouchant notamment sur un CAP, un CFPS, un CMP, un
BT, un TS ou des diplômes équivalents
CA: Enseignements alternés dispensés à l'occasion de périodes d'apprentissage et
n'ayant pas pour objectif un diplôme
Enseignements techniques ou professionnels de niveau secondaire de
fonctionnaires militaires ou civils
Enseignement ménager et formation agricole de base
Enseignement dispensé en 3ème et 4ème technologique ou en écoles de
perfectionnement
80.23.02 Enseignement secondaire technique ou professionnel pour jeunes
handicapés
C: Enseignement secondaire technique ou professionnel spécialement adapté
aux capacités et aux besoins des jeunes handicapés (y compris
enseignement en sections d'éducation spécialisée)
80.3 Enseignement supérieur
80.30 Enseignement supérieur
80.30.0 Enseignement supérieur
80.30.01 Enseignement technique et professionnel post secondaire
C: Enseignement paramédical et social (formation d'infirmiEres, sagesfemmes, kinésithérapeutes, pédicures, assistants sociaux, etc)
Formations techniques, professionnelles et scientifiques supérieures de
premier cycle court débouchant sur un BTS, un DRUS, etc
Formations commerciales ou de gestion (premier cycle court)
Formation des enseignants de l'enseignement primaire ou secondaire
CA: Formation en écoles militaires supérieures et spéciales
Enseignement de l'architecture et enseignement artistique supérieur
80.30.02 Enseignement supérieur général
C: Enseignement supérieur de premier cycle débouchant sur un DEUA, des
premiers cycles en médecine, pharmacie et autres formations spécialisées,
de classes préparatoires post-baccalauréat
349
Enseignement universitaire du second cycle ou doctoral (post- maîtrise)
Enseignement universitaire de second ou troisième cycle spécialisé en
médecine humaine ou vétérinaire, pharmacie, chirurgie, etc
Enseignement en grandes écoles scientifiques ou commerciales et en
écoles
d'ingénieurs
CA: Formation initiale des cadres A de la fonction publique dans des écoles
spécialisées
80.4 Formation permanente et autres services d'enseignement
80.41 Services des écoles de conduite
80.41.0 Services des écoles de conduite
80.41.01 Services des auto-écoles
C: Enseignement de la conduite automobile visant l'obtention des permis A, B,
C, D, E et F ou l'autorisation de conduite accompagnée
NC: Services des écoles de taxis ou de pilotage sportif (80.41.02)
80.41.02 Services des écoles de pilotage
C: Services des écoles de pilotage d'avions ou de bateaux (autres que
professionnelles)
CA: Services des écoles de taxis et de pilotage sportif
80.42 Formation permanente et enseignements divers
80.42.1 Formation des adultes et formation continue
80.42.10 Formation des adultes et formation continue
C: Formation continue délivrée par des organismes ou intervenants extérieurs
spécialisés
Formation continue interne aux entreprises, stages internes et crédit temps,
formation personnelle
Formation aux outils informatiques et enseignement des langues
Enseignement par correspondance (tous niveaux)
Émissions éducatives radiodiffusées ou télévisées
CA: Formation interne des administrations publiques
Alphabétisation des adultes
80.42.2 Autres enseignements
80.42.20 Autres enseignements
C: Enseignement artistique (musique, danse, art dramatique) non classable par
niveau
Enseignement à caractère spécifiquement religieux (grands séminaires, par
exemple)
350
Enseignement dispensé dans les établissements pénitentiaires
Enseignement des professeurs indépendants (musique par exemple)
Autres activités éducatives non classables par niveau
NC: Enseignement de l'architecture (80.30.01), enseignements à caractère
récréatif (92.72.02) ou sportif (92.62.03) et services des précepteurs
(95.00.00)
Section N : SERVICES DE SANTE ET D'ACTION SOCIALE
Sous-Section NN : SERVICE DE SANTE ET D'ACTION SOCIALE
85 SERVICES DE SANTE ET D'ACTION SOCIALE
85.1 Services relatifs à la santé humaine
85.11 Services hospitaliers
Remarque: Les services hospitaliers comprennent toutes sortes de prestations
hospitalieres (soins médicaux et paramédicaux, hébergement,
chirurgie, analyses, etc) dès lors qu'elles ne sont pas comptées à part.
85.11.0 Services hospitaliers
85.11.01 Hospitalisation chirurgicale
C: Hospitalisation en chirurgie générale, en chirurgie infantile, orthopédique,
plastique, réparatrice ou en traumatologie
Hospitalisation en chirurgie spécialisée (chirurgie cardio-vasculaire,
neurologique, urologique, etc)
Services de réanimation et de surveillance continue chirurgicale, y compris
anesthésie et suivis pré et post-opératoires.
85.11.02 Hospitalisation médicale
C: Hospitalisation en médecine générale ou en service non spécialisé
Hospitalisation en médecine pédiatrique, y compris surveillance continue
des prématurés ou nouveaux nés fragiles (non compris chirurgie infantile et
maternité)
Hospitalisation en médecine cardio-vasculaire, y compris réanimation
Hospitalisation en pneumologie, cancérologie, neurologie, rhumatologie,
hépato-gastro-entérologie, etc
Services de réanimation et de surveillance continue médicale, y compris
néonatale et pédiatrique
85.11.03 Hospitalisation en gynécologie-obstétrique
C: Hospitalisation en maternité ; soins pré et post-nataux au nouveau-né et à la
mère
CA: Hospitalisation pour prophylaxie des accouchements prématurés
NC: Consultation de gynécologie-obstétrique sans hospitalisation (85.12.02)
351
85.11.04 Hospitalisation en moyen séjour
C: Hospitalisation pour rééducation fonctionnelle et réadaptation pour adultes
ou enfants
Hospitalisation de repos, convalescence, régime alimentaire, etc, pour
adultes ou enfants (y compris séjour en sanatorium)
85.11.05 Hospitalisation en psychiatrie
CA: Hospitalisation en psychiatrie infanto-juvénile
85.11.06 Autres services hospitaliers
C: Services d'urgences hospitalières, recours au SAMU, centre 15, etc
Services mobiles hospitaliers d'urgence (blocs opératoires mobiles)
Hospitalisation de rééducation des alcooliques et traitement des
toxicomanes
Hospitalisation de long séjour pour personnes ayant perdu leur autonomie
de vie
NC: Services des maisons de santé (85.14.04)
85.12 Soins médicaux
85.12.0 Soins médicaux
85.12.01 Consultation et traitement par des praticiens généralistes
Remarque: La consultation s'entend en cabinet libéral ou en dispensaire, en
visite à domicile ou en consultation externe à l'hôpital.
C: Consultation de médecine générale
Traitements et examens relevant de la médecine générale
Examens de médecine préventive et de dépistage (médecine scolaire,
médecine du travail, bilans de santé planifiés, vaccinations obligatoires, etc)
85.12.02 Consultation et traitement par des praticiens spécialistes
C: Consultation de pédiatrie
Consultation de gynécologie-obstétrique
Consultation de neurologie et psychiatrie
Consultations de spécialités médicales diverses
Consultation de chirurgie
Consultation de protection maternelle et infantile (suivi des grossesses et
des nouveaux nés)
Consultation et traitements antivénériens, tests de séropositivité, etc
Traitements médicaux ambulatoires, en service hospitalier externe, ou dans
le cadre d'une hospitalisation à domicile tels que : dialyse, chimiothérapie,
insulinothérapie, assistance respiratoire, radiothérapie ambulatoire
Explorations fonctionnelles et interprétation d'images médicales
(radiographies, radioscopies, échographies, scanographies, endoscopies,
électrocardiogrammes et électroencéphalogramme, etc)
352
NC: Soins de stomatologie (85.13.00)
85.13 Soins dentaires
85.13.0 Soins dentaires
85.13.00 Soins dentaires
C: Chirurgie dentaire, parodontologie et traitement des caries,
orthodontiques
CA: Soins de stomatologie
NC: Prothèses dentaires (33.10.17)
Soins
85.14 Services des auxiliaires médicaux
85.14.0 Services des auxiliaires médicaux
85.14.01 Soins des sages-femmes
CA: Services assurés dans les centres de protection maternelle et infantile
(hors consultation)
85.14.02 Soins infirmiers
C: Piqûres, pansements, toilettes, etc
Soins à domicile, notamment pour personnes agées
85.14.03 Rééducations fonctionnelles et thérapies diverses
C: Rééducation sensorielle (orthophonie, orthoptie, etc)
Rééducation motrice et massages (kinésithérapie, ergothérapie,
physiothérapie, etc)
Psychothérapie et psychanalyse
CA: Conseils d'hygiène et de diététique
NC: Soins thermaux et de thalassothérapie (93.04.00)
85.14.04 Services des maisons de santé
C: Hébergement, assorti de soins médicaux, sans médecin à demeure
85.15 Soins hors d'un cadre réglementé
85.15.0 Soins hors d'un cadre réglementé
85.15.00 Soins hors d'un cadre réglementé
C: Soins n.c.a., éventuellement exercés hors d'un cadre réglementé
(acupuncteurs, chiropracteurs, guérisseurs, rebouteux, etc)
NC: Soins thermaux et de thalassothérapie (93.04.00), de manucure et de
pédicure (93.02.23)
353
85.16 Services d'ambulances
85.16.0 Services d'ambulances
85.16.00 Services d'ambulances
C: Transport des malades par ambulances, avec ou sans équipement de
réanimation, avec ou sans personnel médical accompagnant
85.17 Analyses biologiques médicales
85.17.0 Analyses biologiques médicales
85.17.00 Analyses biologiques médicales
CA: Analyses biologiques réalisées dans un cadre hospitalier des lors qu'elles
sont isolées
85.18 Services des banques d'organes
85.18.0 Services des banques d'organes
85.18.00 Services des banques d'organes
C: Services des banques de sperme ou d'organes, Services de collecte du sang
et d'autres organes
Services des lactarium
NC: Produits dérivés du sang (sérums, plaquettes, gamma globulines, etc)
(24.42.21)
Remarque: La fourniture de sang, lait, sperme et autres organes humains est
partie intégrante des services des banques d'organes. Ces "biens" peuvent
toutefois être enregistrés en douanes ; ils sont alors considérés comme
produits pharmaceutiques.
85.2 Services vétérinaires
85.20 Services vétérinaires
85.20.0 Services vétérinaires
C: Services médicaux, chirurgicaux ou dentaires et traitements des animaux,
analyses biologiques et prescription de régimes alimentaires, que ce soit en
clinique, en cabinet ou en visite
CA: Services d'ambulances pour animaux
NC: Insémination artificielle (01.43.00)
Commerce de médicaments vétérinaires (52.31.00)
Pensions pour animaux (sans soins de santé) (01.43.00)
85.20.01 Services vétérinaires pour animaux de compagnie
354
85.20.02 Services vétérinaires pour animaux d'élevage
CA: Services vétérinaires pour zoos et cirques, Services de prophylaxie
vétérinaire
NC: Contrôle vétérinaire (74.32.01)
85.3 Services d'action sociale
85.31 Services d'action sociale avec hébergement
85.31.0 Services d'action sociale avec hébergement
NC: Accueil en milieu médicalisé (85.11.0, 85.14.04)
85.31.01 Accueil des personnes Agées
C: Accueil et hébergement des personnes agées en hospices, maisons de
retraite, logement-foyers, résidences temporaires ou expérimentales
CA: Accueil et hébergement des personnes agées en familles d'accueil ou en
pensions de famille spécialisées
85.31.02 Accueil des handicapés
C: Accueil, hébergement et réadaptation d'adultes handicapés
Accueil, hébergement et réadaptation de mineurs handicapés
85.31.03 Accueil des enfants en difficulté
C: Accueil, hébergement et rééducation de mineurs protégés par suite d'une
décision de justice, ou socialement en difficulté (orphelins, fugueurs,...)
CA: Services des établissements de la protection judiciaire de la jeunesse
Accueil et hébergement d'enfants en famille d'accueil ou en maison
maternelle
NC: Accueil de journée par des assistantes maternelles (85.32.00)
Services des oeuvres d'adoption (85.33.02)
Hébergement et prise en charge de jeunes majeurs en vue d'une réinsertion
sociale (85.31.04)
85.31.04 Accueil d'adultes en difficulté
C: Accueil et hébergement des méres célibataires
Accueil et hébergement d'adultes en difficulté en vue d'une réinsertion
sociale
85.31.05 Autres hébergements sociaux
C: Accueil, hébergement et accompagnement social de personnes ou de
familles sans ressources et sans abris : errants, expulsés, réfugiés, en sortie
d'hôpital psychiatrique, d'établissement de désintoxication, etc
NC: Hébergement en foyers de jeunes travailleurs et de travailleurs migrants
355
(55.24.00)
85.32 Services des créches et garderies d'enfants
85.32.0 Services des créches et garderies d'enfants
85.32.00 Services des créches et garderies d'enfants
CA: Services des assistantes maternelles à leur domicile et à la journée
NC: Accueil d'enfants à plein temps en famille d'accueil (85.31.03)
Services des jardins d'enfants et classes maternelles (80.11.00)
85.33 Autres formes d'action sociale
85.33.0 Autres formes d'action sociale
85.33.01 Services des centres de jour pour handicapés
CA: Services des sections occupationnelles pour adultes handicapés et accueil
de jour d'enfants handicapés
85.33.02 Services d'action sociale en faveur des enfants
C: Services des oeuvres d'adoption
Protection des enfants contre les mauvais traitements
Actions socio-éducatives en milieu ouvert à destination principale des
enfants (et adolescents)
85.33.03 Services d'assistance sociale
C: Conseils, assistance sociale ou démarches en vue d'obtenir des prestations
sociales, des avantages sociaux, ou des reports d'échéances financiéres
Conseils en économie domestique, prise en charge du budget, etc
85.33.04 Services de réadaptation professionnelle
C: Services de réadaptation professionnelle, à caractére social prépondérant,
auprés de chômeurs ou d'handicapés
Services des centres d'aide par le travail (CAT), des centres de rééducation
professionnelle (CRP) et des ateliers protégés
NC: Reconversion professionnelle (formation) (80.42.10)
85.33.05 Autres services sociaux sans hébergement
C: Action socio-éducatives en milieu ouvert à destination des adolescents,
adultes et familles (y compris conseils conjugaux, planification des
naissances, information en matière de drogue, alcool, sida, tabac, etc)
Assistance sociale aux victimes de catastrophes, réfugiés ou immigrés, y
compris avec hébergement provisoire
Aide à domicile et services d'auxiliaires de vie
Coordination, animation et orientation en matière sociale des
356
Administrations(centres communaux d'action sociale, caisse des écoles,
etc)
Administration générale des organismes d'action sociale ou caritative, y
compris la collecte des fonds
Section O : SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELS
Sous-Section OO : SEVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELS
90 Assainissement, voirie et gestion des déchets
90.0 Assainissement, voirie et gestion des déchets
90.01 Epuration des eaux usées et vidanges
90.01.0 Epuration des eaux usées et vidanges
90.01.01 Épuration des eaux usées
C: Gestion et entretien des égouts (réseaux unitaires ou séparatifs)
Évacuation et épuration des eaux usées, traitement et évacuation des boues,
rejet d'eaux épurées
NC: Construction et réparation des égouts (45.23.21) et des stations d'épuration
(45.22.34)
Eaux épurées rejetées (41.00.12)
Curage des fossés (45.27.02)
90.01.02 Vidange des fosses septiques
C: Vidange et nettoyage des puisards et des fosses septiques
NC: Ramonage et nettoyage des cuves à mazout (74.70.05)
90.02 : Gestion des déchets et voirie
90.02.1 Enlévement et traitement des déchets
90.02.11 Collecte des déchets
C: Enlévement, ramassage et transport des ordures ménageres et détritus
urbains
Collecte de déchets industriels ou agricoles banals (débris, gravats par
exemple)
CA: Location de bennes associée à la collecte des gravats ; gestion de
déchetteries
NC: Collecte de déchets destinés au recyclage (51.57.04)
90.02.12 Incinération de déchets
NC: Énergie (électricité (40.10.10) ou eau chaude (40.30.00)) éventuellement
récupérée
357
90.02.13 Autres traitements des déchets ordinaires
C: Tri, transfert, enfouissement, mise en décharge contrôlée ou en site de
stockage de déchets
Compostage et autres procédés d'élimination des déchets
NC: Composts (24.15.60)
90.02.14 Traitement des déchets spéciaux
C: Élimination des déchets agricoles ou industriels, solides ou liquides,
nécessitant un traitement spécifique
Traitement de déchets toxiques, y compris nettoyage de sols pollués
Gestion des sites souterrains de stockage de déchets
CA: Neutralisation de produits polluants, incinération en cimenterie, etc
Traitement des "marées noires"
NC: Nettoyage de tous locaux (non agricoles), y compris désinfection (74.70.0)
Retraitement de déchets nucléaires (23.30.90)
Récupération des déchets (selon nature)
90.02.2 Services de voirie
90.02.20 Services de voirie
C: Déneigement, balayage, salage, sablage, etc, des voies
CA: Nettoyage des voies et lieux publics, entretien du mobilier urbain, de
l'éclairage public, etc
NC: Élagage des arbres (01.42.00)
Entretien des égouts (90.01.01) et curage des fossés (45.27.02)
Désinfection et dératisation (74.70.01)
91 services fournis par les organisations associatives
Remarque: Parmi les nombreux services rendus par les organisations associatives
visées ici, on retient ceux qui sont caractéristiques et non déjà repris
ailleurs, c'est-à-dire ceux centrés sur la représentation et la
communication.
91.1 Services fournis par les organisations économiques
91.11 Services fournis par les organisations patronales et consulaires
91.11.0 Services fournis par les organisations patronales et consulaires
91.11.00 Services fournis par les organisations patronales et consulaires
C: Représentation, négociation, communication et information assurées par des
organisations patronales et consulaires
CA: Gestion de fonds pour le compte des organisations patronales et consulaires
91.12 Services fournis par les organisations professionnelles
358
91.12.0 Services fournis par les organisations professionnelles
91.12.00 Services fournis par les organisations professionnelles
C: Communication et information, réflexion déontologique, activités savantes
assurées par des organisations se réclamant d'une profession, d'un métier ou
d'un savoir
CA: Gestion de fonds pour le compte des organisations professionnelles
91.2 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20.0 Services fournis par les syndicats de salariés
91.20.00 Services fournis par les syndicats de salariés
C: Représentation et négociation, communication et information au service des
salariés
CA: Représentation dans le cadre d'instances paritaires (sécurité sociale par
exemple) et de comités d'entreprises
Gestion de comités d'entreprises
91.3 Services fournis par les autres organisations associatives
91.31 Services fournis par les organisations religieuses
91.31.0 Services fournis par les organisations religieuses
91.31.00 Services fournis par les organisations religieuses
C: Catéchese, célébration et organisation des différents cultes
Services de retraite spirituelle et services de missions
CA: Services des organisations philosophiques ou spiritualistes
NC: Services assurés par des organisations religieuses relevant de l'enseignement,
de la santé ou de l'action sociale (selon nature)
Prescolarisation traditionnelle de type coranique
91.32 Services fournis par les organisations politiques
91.32.0 Services fournis par les organisations politiques
91.32.00 Services fournis par les organisations politiques
C: Communication, information, relations publiques, collecte de fonds, au
service des organisations politiques, tendant à faire accéder leurs membres à
des postes politiques
91.33 Services fournis par les autres organisations associatives
359
91.33.0 Services fournis par les autres organisations associatives
91.33.01 Services militants pour une cause d'intérêt général
C: Soutien à des activités communautaires, sociales ou éducatives d'intérét
général
91.33.02 Services de défense d'intérêts spéciaux
C: Défense des intéréts d'un groupe particulier
91.33.03 Services fournis par les associations de jeunes
C: Services fournis par les mouvements de jeunesse, associations d'étudiants,
clubs universitaires, etc
91.33.04 Autres services fournis par des organisations associatives n.c.a.
CA: Services rendus par les associations polyvalentes n.c.a. (culturelles,
sportives, etc)
92 services récréatifs, culturels et sportifs
92.1 Films et services cinématographiques
92.11 Production de films
92.11.1 Films cinématographiques
Remarque: On trouve ici des biens qui peuvent faire l'objet d'un enregistrement
en douane ; souvent pour une valeur nulle ou conventionnelle ; ils ne figurent
que pour assurer la cohérence avec les statistiques du commerce extérieur.
Ces biens représentent la matérialisation d'un service. Le service concerné
comprend alors la fourniture de ces biens.
92.11.11 Films exposés et développés (plus de 35 mm)
92.11.12 Films exposés et développés (moins de 35 mm)
CA: Films amateurs (8 et 16 mm)
92.11.2 Films vidéo enregistrés
Remarque: Cf. la remarque sur les films cinématographiques
92.11.20 Films vidéo enregistrés
C: Films professionnels (oeuvres), films amateurs et cassettes vidéo éditées
360
92.11.3 Services de production de films
Remarque: Cf. la remarque sur les films cinématographiques.
92.11.31 Production et réalisation de films pour tous usages
Remarque: Production et réalisation de films sur tous supports (film chimique
ou sur support magnétique).
C: Production et réalisation de films d'auteurs, courts ou longs métrages,
destinés principalement à la projection dans les salles
Production et réalisation de films de tous types (séries, téléfilms, reportages,
etc) quelle qu'en soit la durée, destinés à la diffusion télévisuelle (oeuvres de
stocks)
Production et réalisation de films publicitaires, de clips vidéo, d'images
de synthése, etc
Production et réalisation de films techniques et d'entreprises
Production et réalisation de films de formation ou éducatifs
92.11.32 Prestations techniques pour le cinéma et la télévision
C: Montages, prises de son, effets spéciaux, mise à disposition de studios de
tournage
CA: Développement, doublage, coloriage, duplication de films pour le cinéma et
la télévision
NC: Développement de films, hors industrie du cinéma et de la télévision
(74.81.32)
Services des imprésarios (74.85.05) et gestion des droits dérivés (92.12.00)
92.12 Distribution de films cinématographiques
92.12.0 Distribution de films cinématographiques
92.12.00 Distribution de films cinématographiques
C: Distribution de films à d'autres établissements (mais non au public en
général)
CA: Gestion des droits cinématographiques et audiovisuels et autres droits
dérivés
92.13 Edition et distribution vidéo
92.13.0 Edition et distribution vidéo
92.13.00 Edition et distribution vidéo
C: Édition et distribution de films vidéo à destination du public
NC: Location de cassettes vidéo (71.40.02)
Vente de cassettes vidéo (52.42.22)
92.14 Projection de films cinématographiques
361
92.14.0 Projection de films cinématographiques
92.14.00 Projection de films cinématographiques
C: Projection de films cinématographiques(pellicules ou bandes vidéo), en
salle, en plein air, en cinéclub ou en installations de projection privées
92.2 Services de radio et de télévision
92.20 Services de radio et de télévision
92.20.0 Services de radio et de télévision
NC: Services des agences de presse (92.40.00)
92.20.01 Services de radio
C: Production radiophonique (émissions en direct ou retransmises)
Programmation radiophonique, y compris pour cibistes
CA: Diffusion (par voie hertzienne, satellite ou câble) intégrée à la production
NC: Service de diffusion d'émissions de radio (64.20.22)
92.20.02 Services de télévision
C: Production télévisuelle d'oeuvres de flux (émissions en direct ou
retransmises), telles que jeux, variétés, manifestations sportives, journaux
d'information
Programmation télévisuelle
CA: Diffusion (par voie hertzienne, satellite ou câble) intégrée à la production
NC: Production d'oeuvres de stocks (films, fictions, documentaires,...)
pour la télévision (92.11.31)
Service de diffusion d'émissions de télévision (64.20.21)
Transmissions par câble d'émissions de radio ou de télévision (64.20.30)
92.3 Services du spectacles
92.31 Art dramatique et musique
92.31.1 Oeuvres d'art
92.31.10 Oeuvres d'art
C: Peintures, dessins, pastels et autres oeuvres décoratives
Gravures et lithographies originales
Oeuvres sculptées originales
CA: Objets de collection, timbres, piéces et antiquités
92.31.2 Services artistiques
92.31.21 Présentation de spectacles
362
C: Présentation de spectacles (danse, théatre, concert, opéra, etc) par des
groupes ou des artistes indépendants
Production, organisation et promotion de spectacles et de manifestations
culturelles
Gestion des droits attachés aux oeuvres artistiques, littéraires, musicales, etc
NC: Gestion des droits cinématographiques et audiovisuels (92.12.00)
92.31.22 Services fournis par les artistes indépendants
C: Prestations des peintres, sculpteurs, auteurs, compositeurs, acteurs,
interprétes, etc
CA: Restauration d'objets d'art (sauf constructions, meubles, vitraux et
instruments de musique)
92.32 Gestion de salles de spectacles
92.32.0 Gestion de salles de spectacles
92.32.00 Gestion de salles de spectacles
C: Exploitation de salles de concert, de théatre, d'opéras, de music-halls, etc,
et billetterie
Exploitation de maisons de la culture et d'équipements polyvalents à
dominante culturelle
CA: Services techniques annexes au spectacle (machinerie, costumes,
éclairages,
sonorisation, décoration, etc)
Services rendus par les studios d'enregistrement
NC: Promotion d'artistes et services imprésarios (74.85.05)
92.33 Manéges forains, parcs d'attraction et autres spectacles
92.33.1 Manéges forains et parcs d'attraction
92.33.10 Manéges forains et parcs d'attraction
C: Services des manéges et fêtes foraines
Services des parcs d'attraction
CA: Services des chemins de fer d'agrément
92.33.2 Services divers du spectacle
92.33.21 Spectacles de cirque
92.33.22 Services des bals et discothéques
CA: Enseignement des danses de salon
NC: Services des médiathéques (92.51.01) et des débits de boissons (55.40.1)
92.33.23 Autres services du spectacle
363
C: Corridas, rodéos, etc.
Spectacles son et lumiére.
Spectacles de marionnettes
Feux d'artifice
NC: Spectacles d'épreuves sportives (92.6)
92.4 Services des agences de presse
92.40 Services des agences de presse
92.40.0 Services des agences de presse
92.40.00 Services des agences de presse
C: Collecte, synthése et diffusion d'informations écrites, photographiques ou
audiovisuelles servant à la presse
CA: Services des journalistes et photographes de presse indépendants
92.5 Autres services culturels
92.51 Services des bibliothéques
92.51.0 Services des bibliothéques
92.51.01 Services des bibliothéques et médiathéques
C: Conservation, archivage et recherche documentaire
Gestion de bibliothéques de lecture, d'auditoriums, de médiathéques
Prêt de livres, films, disques, etc
NC: Location de bandes vidéo (71.40.02) et de livres (71.40.06)
92.51.02 Services d'archivage
C: Gestion des archives publiques.
Tenue des archives historiques
92.52 Services des musées et monuments
92.52.0 Services des musées et monuments
92.52.01 Services des musées et expositions
C: Présentation des collections des musées d'art, de sciences et techniques ou
d'histoire.
Expositions temporaires organisées par les musées
Gestion et conservation des collections
92.52.02 Services des monuments
364
C: Visite des sites, monuments et palais nationaux
Conservation et entretien des sites, monuments et palais nationaux
92.53 Services des zoos et réserves
92.53.0 Services des zoos et réserves
92.53.01 Services des jardins botaniques et zoologiques
C: Visite des jardins botaniques et zoologiques
Conservation et entretien des jardins botaniques et zoologiques
92.53.02 Services des réserves naturelles
C: Visite des réserves naturelles
Conservation et entretien du patrimoine naturel, des réserves et parcs
naturels
CA: Surveillance des réserves et parcs naturels
Protection de la faune, de la flore et des écosystémes
92.6 Services liés au sport
92.61 Gestion d'installations sportives
92.61.0 Gestion d'installations sportives
92.61.00 Gestion d'installations sportives
C: Gestion d'installations sportives comme les stades, piscines, gymnases,
terrains de golf, champs de course, patinoires, courts de tennis, stands de tir,
établissements de bowling, salles spécialisées, etc
NC: Services des centres de musculation, body building, aérobic, etc (92.62.03)
92.62 Autres services sportifs
92.62.0 Autres services sportifs
92.62.01 Promotion de manifestations sportives
92.62.02 Organisation de manifestations sportives
CA: Organisation et gestion de la pratique sportive en clubs ou associations
92.62.03 Services sportifs divers
C: Prestations des sportifs professionnels, arbitres, entraîneurs, etc
Enseignement sportif (stages, cours particuliers, etc)
Services des guides de haute montagne, moniteurs de ski, etc
365
Services liés aux courses d'animaux, à la pêche et à la chasse
Services rendus sur les terrains d'aviation de tourisme (baptémes de l'air,
parachutage, ...)
CA: Services des centres de musculation, body-building, aérobic, etc
NC: Services des écoles de pilotage sportif (80.41.02)
Location de matériel pour le sport (71.40.04)
92.7 Services récréatifs
92.71 Jeux de hasard et d'argent
92.71.0 Jeux de hasard et d'argent
92.71.00 Jeux de hasard et d'argent
C: Services des organisateurs de loteries, lotos, pronostics, paris mutuels, etc,
et des points de vente
Services des casinos et salles de jeux
Services des machines à sous basées sur le hasard avec gains d'argent
NC: Production de jeux télévisés (92.20.02)
92.72 Autres services récréatifs
92.72.0 Autres services récréatifs
92.72.01 Services récréatifs des infrastructures de plage
C: Mise à dispositions de pédalos, barques, bicyclettes, etc, et infrastructures
fixes de plage, de parcs récréatifs ou de ports de plaisance
92.72.02 Services récréatifs divers
C: Services récréatifs des centres d'équitation et manéges ; maréchalerie
Promenades accompagnées, à cheval, en caléches, gondoles, montgolfières,
etc
Services des cercles de jeux (bridge, échecs) et enseignements à caractére
récréatif
Services des flippers, jukebox, baby-foot, billards et jeux électroniques
divers
Services des centres aérés
93 services personnels
93.0 Services personnels
93.01 Services de blanchisserie-teinturerie
93.01.0 Services de blanchisserie-teinturerie
93.01.01 Ramassage du linge
366
C: Ramassage ou livraison de linge sans traitement ni nettoyage (dépôts de
vêtements à nettoyer)
93.01.02 Lavage de linge en libre-service
93.01.03 Lavage de vêtements et articles textiles
C: Lavage, nettoyage, repassage pour collectivités et entreprises
Lavage et repassage pour dépôts de blanchisserie
Lavage, avec ou sans repassage, pour particuliers
CA: Nettoyage à domicile des canapés et moquettes
NC: Nettoyage à sec (93.01.04). Location de linge (71.40.06)
93.01.04 Nettoyage à sec
C: Nettoyage à sec de vêtements et d'articles textiles (y compris en libre
service)
CA: Garde et entretien de tapis, rideaux, fourrures
Traitements à sec spécifiques des cuirs et fourrures
93.01.05 Repassage
C: Repassage, compté à part, de vêtements, d'articles textiles et de linge
93.01.06 Teinture et services spéciaux
C: Teinture de vêtements déjà portés (deuil par exemple) et d'articles textiles
usagés
NC: Ennoblissement textile (17.30)
93.02 Services de coiffure et soins de beauté
93.02.1 Cheveux humains
93.02.10 Cheveux humains
93.02.2 Services de coiffure et autres soins de beauté
93.02.21 Services de coiffure pour femmes
C: Coupes, shampooings et brushings pour femmes et fillettes
Mise en plis, permanentes, teintures, décolorations, traitements divers des
cheveux pour les femmes
93.02.22 Services de coiffure pour hommes
C: Coupes, shampooings et brushings pour hommes et garçonnets
CA: Rasage et taille de la barbe, teintures, décolorations, traitements divers des
cheveux pour les hommes
367
93.02.23 Soins esthétiques, de manucure et de pédicure
C: Conseils en beauté et soins du visage (maquillage, etc)
Soins de manucure et de pédicure
NC: Soins de santé (85.1)
93.03 Services funéraires
93.03.0 Services funéraires
93.03.00 Services funéraires
C: Soins aux défunts
Organisation des cérémonies, inhumation ou crémation
Fourniture, pose et gravure de dalles funéraires
CA: Gestion et entretien des cimetières; concessions funéraires
NC: Creusement de tombes (45.28.72)
93.04 Soins thermaux et de thalassothérapie
93.04.0 Soins thermaux et de thalassothérapie
93.04.00 Soins thermaux et de thalassothérapie
93.05 Bains et autres soins corporels
93.05.0 Bains et autres soins corporels
93.05.00 Bains et autres soins corporels
C: Soins liés au bien être et au confort physique des personnes offerts par les
saunas, centres d'amincissement, de remise en forme ou par les bains turcs,
solariums, instituts de massage, bronzage, relaxation, etc
CA: Autres services d'hygiène
NC: Soins de santé (85.1)
93.06 Autres services personnels
93.06.0 Autres services personnels
93.06.00 Autres services personnels
C: Services des agences matrimoniales ou de rencontre
Services de recherche généalogique
Services des astrologues, voyants et médiums
Services des écrivains publics
Services de tatouage (personnes ou animaux domestiques)
Services concédés (toilettes publiques, location de chaises,...)
368
Services des porteurs, cireurs, préposés au parcage des voitures, etc
Toilettage d'animaux de compagnie, dressage de chiens d'aveugles, etc
Section P : SERVICES DOMESTIQUES
Sous-Section PP : SERVICES DOMESTIQUES
95 SERVICES DOMESTIQUES
95.0 Services domestiques
95.00 Services domestiques
95.00.0 Services domestiques
95.00.00 Services domestiques
Remarque: Services fournis par les ménages en tant qu'employeur de personnel
domestique.
C: Services domestiques liés à l'emploi des femmes de ménage
Autres services domestiques spécialisés (cuisiniers, jardiniers, chauffeurs,
gouvernantes, etc)
CA: Services liés à l'emploi par des précepteurs, des secrétaires privés, des
équipages privés de bateaux, etc
Section Q : SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
Sous-Section QQ : SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
99 SERVICES EXTRA-TERRITORIAUX
99.0 Services extra-territoriaux
99.00 Services extra-territoriaux
99.00.0 Services extra-territoriaux
99.00.00 Services extra-territoriaux
C: Services rendus sur le territoire par les ambassades et consulats étrangers
Services rendus sur le territoire par les organisations internationales ayant
un statut diplomatique
369

projet de nomenclature de produits algerienne

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